Cartographie des BOP et UO 2010

Ministère de la Santé et des Sports

(Janvier 2010)

Niveau régional

Niveaudépartemental

Niveau central

Mission : SantéMission : Santé

Programme 204 : Prévention et sécurité sanitaire

BOPBOP Appellation du service : DGS Actions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18Titres concernés : 3 et 6

UOUOAppellation des services : Sous directions DGS, secrétariat général DGS, secrétariat général-agences, DAFJS/SDACJ, MASPRAS-HCSPActions concernées : 11,12,13,14,15,16,17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 9

BOPBOP Appellation du service : DRASS,DSDSActions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 27

UOUOAppellation des services : DRASS,DSDSet DASSActions concernées : 11,12,13,14,15,16 17,18Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 27

UOUOAppellation des services : préfecture de St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et FutunaActions concernées : 11,12,13,14,15,16Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau :4

Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

Niveau régional

Niveaudépartemental

Niveau central

Mission : SantéMission : Santé

Programme 171 : Offre de soins et qualité du système de soins

BOP BOP Appellation du service : DHOSActions concernées : 1 et 3Titres concernés : 3 et 6

UOUOAppellation des services : sous directions DHOS, DAFJS/SDAJCGActions concernées : 1 et 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2

UOUOAppellation des services : DRASSActions concernées : 1Titres concernés : 6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DDASS, DOMActions concernées : 3Titres concernés : 6Nombre par niveau : 100

Organisation temporaire jusqu ’à la création des ARS

Niveau régional

Niveaudépartemental

Niveau central

Programme 183 : Protection maladie

BOP BOP Appellation du service : DSSAction concernée : 1Titres concernés : 3 et 6

UOUOAppellation des services : DSS, DAFJS/ SDAJCGAction concernée : 1Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2

BOP BOP Appellation du service : DSS (FIVA)Action concernée : 3Titres concernés : 6

UOUOAppellation des services : DSS (FIVA)Action concernée : 3Titres concernés : 6Nombre par niveau : 1

UOUOAppellation des services : DDCS, DDCSPP, DDASS IDF Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 100

UOUOAppellation des services : DGCS Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 1

BOPBOP Appellation du service : DGCSAction concernée : 2Titres concernés : 6

UOUOAppellation des services : DSDS,DRASS Réunion Actions concernées : 2Titres concernés : 6Nombre par niveau : 4

Mission : SANTEMission : SANTE

Niveau régional

ouCOM

Niveaudépartemental

Niveau central

Programme 219 : Sport

BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DDEet préfecturesActions concernés : *Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : à déterminer

UOUOAppellation des services : Missionfinancière de la DSAction concernée : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 1

BOPBOP Appellation du service : Direction des sportsActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6

UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre etMiquelon, MayotteActions concernés : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 5

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

UOUOAppellation des services :DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100

UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : àdéterminer

UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 1 à 4Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 100

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

Niveau régional

ouCOM

Niveaudépartemental

Niveau central

Programme 210 : Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative

BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF et DOM Actions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS et DOMActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DDEet préfecturesActions concernés : 5Titres concernés : 5Nombre par niveau : à déterminer

UOUOAppellation des services : administrationcentrale SDAF (x2) SGI, SDSI, SDAJCG,COM, DRH (x4),BDC, SDAF Actions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2, 3, 5Nombre par niveau : 12

BOPBOP Appellation du service : DAFJS-DRHActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2,3,5

UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre et Miquelon, MayotteActions concernés : 1 à 5Titres concernés : 2,3,5Nombre par niveau : 5

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 4,5Titres concernés : 5Nombre par niveau :26

UOUOAppellation des services : DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 4 et 5Titres concernés : 3, 5Nombre par niveau : 100

UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernés : 4 et 5Titres concernés : 3, 5Nombre par niveau : àdéterminer

UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernées : 4 et 5Titres concernés : 5Nombre par niveau : 100

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

Cartographie des BOP et UO 2010

Service du Premier ministre

(Janvier 2010)

Niveau régional

Niveaudépartemental

Niveau central

Programme 304 : Lutte contre la pauvreté - revenu de solidarité active et expérimentations sociales

Mission : Solidarité, insertion et égalité des chancesMission : Solidarité, insertion et égalité des chances

UOUOAppellation des services : PréfectureActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26

BOPAppellation du service : DGCSAction concernée : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6

UOUOAppellation des services : DGCSActions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 2

UOUOAppellation des services : Préfecture dedépartement Actions concernées : 1 et 2Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100 *

BOP national

Niveau régional

ouCOM

Niveaudépartemental

Niveau central

Programme 163 : Jeunesse et vie associative

BOPBOPAppellation du service : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services : DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation desservices : DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3,6Nombre par niveau : 100

UOUOAppellation des services : DJEPVAAction concernée : 1 à 3Titres concernés : 3,5,6Nombre par niveau : 1

BOPBOP Appellation du service : direction de la jeunesse, del’éducation populaire et de la vie associativeActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3, 5 et 6

UOUOAppellation des services : Polynésie, NouvelleCalédonie, Wallis et Futuna, Saint pierre etMiquelon, MayotteActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 5

Mission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVEMission : SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

UOUOAppellation des services :DRJSCS, DRDJS IDF Actions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3,6Nombre par niveau : 26

UOUOAppellation des services :DDCS, DDCSPP, DDJS IDFActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : 100

UOUOAppellation des services :préfecture selon accordOSD locauxActions concernés : 1 à 3Titres concernés : 3 et 6Nombre par niveau : àdéterminer

UOUOAppellation des services :DDEAActions concernés : 2 et 3Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1(DDEA78)

* ces services contribuent à la mise en oeuvre du programme, en tant que de besoin

Cartographie des BOP et UO 2010

Ministère de l’Economie, de l’Industrieet de l’Emploi

(Janvier 2010)

Mission : Gestion des finances publiques et des Mission : Gestion des finances publiques et des ressources humainesressources humaines

Programme 309 : Entretien du parc immobilier sous contrôle de l'Etat

R PROGR PROG

RUORUOAppellation des services : SGIActions concernées :Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1

R BOPR BOPMin. Santé et des sports /DAFJS/SGI

RUORUOAppellation des services : DRJSCS, DRASS IDF, DSDS, Saint-Pierre et MiquelonActions concernéesTitres concernés : 3 et 5Nombre de niveau : 126

Mission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’EtatMission : Gestion du patrimoine immobilier de l ’Etat

Programme 722 : Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat

R PROGR PROGFrance DomainesFrance Domaines

RUORUOAppellation des services : SGIActions concernées :Titres concernés : 3 et 5Nombre par niveau : 1

R BOPR BOPMin. Santé et des sports /DAFJS/SGI

RUORUOAppellation des services : DRJSCS, DRASS ID, DSDS,Saint-Pierre et MiquelonActions concernéesTitres concernés : 3 et 5Nombre de niveau : 126