Mise en place d'un système de management QSE

8/12/2019 Mise en place d'un système de management QSE

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Dossier:

Trait’Métal

Mission:

Mise en placed’un système de

management QSE

SAUNIER Célie

GOEHRINGER FrançoisDRIENCOURT Benoit

UE 9.20 – Qualité, Sécurité et Environnement

Master Microbiologie Environnementale et Sanitaire



Contexte GénéralActivité Trait’Métal est une entreprise de traitement de surfaces

métalliques employant une trentaine de salariés.

Localisation L’entreprise est situé à Fos-sur-Mer, dans la région PACA, aubord de mer.

Objectif Le chef de cette entreprise, M. Schlumpf, désire obtenir une triplecertification ISO-9001/OHSAS-18001/ISO-14001 dans le cadred’une démarche intégrée Qualité-Sécurité-Environnement (QSE).

Notre mission, en tant que Responsable QSE, sera de mener à bien ce projet.



Organigramme de TRAIT’METAL

Trait’Métal est depuis un an déjà certifié ISO-9001.

Cependant, les opérateurs ont du mal à s’approprier cette démarche qualité, car n’ont

été que très rarement impliqués aux réflexions la concernant.

Cette démarche a été menée par:M. Dur , le responsable du bureau des méthodes, etM. Pommier , responsable de production



Schémas de Fonctionnementde l’Atelier de Production

Matériel:• L’atelier de production présente 12 cuvesde traitement (ou bains électrolytiques).• Les bains sont à 60°C.• Les fûts d’acide et de soude concentrés sont stockés les uns sur les autres (pas de séparationphysique).

Personnel:• 18 opérateurs travaillent dans cet atelier(3 groupes de 6 opérateurs).



Mission 1Trait’Métal utilise des substances très toxiques pour le traitement des surfacesmétalliques (Cf. Fiches toxicologiques INRS): ¤ de l’acide (acide nitrique)

¤ de la soude

Elle fait ainsi partie des Installations Classées Pour l’Environnement (ICPE), etsoumise à Déclaration avec contrôle (DC).

L’entreprise vient d’acquérir de nouveaux bains électrolytiques de 1500 litres.

L’objectif de cette mission est de vérifier le respect de la législation ICPE sur

l’utilisation de ces cuves de 1500 L.

L’exploitant nécessite-t-il de changer son régime de classement d’après

la nomenclature ICPE?



D’après la nomenclature ICPE (décret modifié du 20 mai 1953):

Trait’Métal fait partie de la catégorie n° 2565 (traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique) et doit donc être soumise à:

• Autorisation (A) si le volume des cuves de traitement est supérieur à 1500L

• Déclaration avec contrôle (DC) si le volume des cuves est supérieur à 200L et inférieur ouégal à 1500L

Ces régimes de classement sont fonction des dangers et des nuisance induits par l’installation sur l’environnement.

Ici, les nouvelles cuves de Trait’Métal ont un volume de 1500L.M. Schlumpf respecte donc bien la nomenclature ICPE et peut rester sous régime de

Déclaration avec contrôle. Il ne nécessite pas de changer de régime de classement.

M. Schlumpf devra cependant continuer à effectuer des contrôles de son entreprise tous les 5ans, par un organisme agréé par arrêté du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du

Transport et du Logement. Les frais de ces contrôles étant à la charge de Trait’Métal .

Mission 1

Toute modification apportée à une

ICPE (A) ou (DC) doit être signalée

au préfet avant sa réalisation.

L’exploitant ne doit engager ses

modifications que suite à une

réponse claire de l’administration.



Dans le cas où M. Schlumpf voudrait/devrait obtenir le régime Autorisation (A),

Une constitution de dossier est à effectuer, prenant en compte: une analyse environnementale une étude de dangers

Avantage Les contrôles ne seraient plus nécessaire (diminution des coûts associés)

InconvénientsC’est une démarche fastidieuse et relativement coûteuse

Note: N’oublions pas que M. Schlumpf désire obtenir la certification ISO-14001, nécessaire àson engagement dans une démarche intégrée QSE. Cette certification lui permet d’effectuer les

contrôles à raison d’un contrôle tous les 10 ans, au lieu d’un tous les 5 ans pour l’ICPE (DC).

Il serait à ce moment là peut-être judicieux de sa part d’entreprendre une démarche de

certification EMAS Eco Management and Audit Scheme

Inconvénient Le coût est un peu plus élevé que pour ISO-14001 seul

Avantages Cette démarche regroupe tous les critères pris en compte pour ISO-14001

Les contrôles ne sont pas obligatoires (Article R512-57 du Code de l'Environnement).

Mission 1



Autorisation

Etude d’impact Etude de

dangerEtude exigenceproduit

ISO 14001 ISO 9001 OHSAS 18001

Système intégré QSE

optimisation et facilité degestion

procédures communes

boucles améliorationsynergiques

implication forte dupersonnel dans les 3

aspect gains financiers liés à

diminution durée de audit

Avantage d’un système intégré

QSE:

Le régime autorisation semble donc le plus intéressant, sans coûtsupplémentaire compte tenu de la certification en cours.

Mission 1



Mission 2

M. Schlumpf ne désire pas entreprendre un enregistrement EMAS mais simplementla certification ISO-14001. Pour cela nous devons suivre le modèle de système demanagement environnemental (SME) basé sur le processus d’amélioration continue

Planifier-Mettre en œuvre-Contrôler-Agir (Plan Do Check Act, PDCA).

Ce modèle SME propose une amélioration en 6 points:Engagement de la direction au travers d’une politique environnementale affirmée

Bilan/évaluation et Planification des objectifs associés à cette politique (P)

Sécurité

Environnement

Exigences légales

Mise en œuvre des dispositions présentées dans le plan (D)Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus (C)

Enregistrement, audit et revue de direction (A)

Amélioration des performances



Bilan environnemental: flux entrants et sortants

HNO3, NaOH

ÉNERGIE

EAU

PIÈCES ÀNETTOYER

AIR+ VAPEURSHNO3

DECHETS:HNO3+ NaOH

EAU

ODEUR

MER

SOL



Bilan sécurité/Évaluation des Risques

• Manutention de soude et acide hasardeuse lors du remplissage manuel descuves

• Flaques corrosives sur le sol

• Vapeurs toxiques: risque d’intoxication et d’asthme professionnel et

corrosion de la structure.• Protections individuelles insuffisantes

• Stockage acide et base au même endroit: risque d’explosion

• Grappin non sécurisé: décrochage des pièces provoquant des accidents

3 accidents de travail dont 1 mort



Arbre des causes accident mortel

Chute dans la cuve

Usage d’une caisse pour accéder à

la cuve

Cuve trop haute

Poids du bidonde 50L d’acide

Manutentionmanuelle

du bidon d’acide

Automatisation duremplissage des cuves



Mise en œuvre et fonctionnement

Aspect environnement 1:• Arrêt de l’élimination sauvage de la vidange des cuves!

– Vidange des cuves assurée par un système de tuyau permettant un drainagespécifique pour les trois types de cuves: bain d’acide, bain de soude et rinçage.

– Faire appel à un prestataire (Véolia) pour récupération et traitement mensuel ducontenu des cuves.

• Imperméabilisation du sol de l’atelier

• Muret de rétention séparant traitement basique et traitement acide

• Sol en pente au sein des 2 bassins de rétention avec puisard central – Elimination possible des eaux résiduaires possible pour l’activité soude dans égout,

après avoir ramener le pH<8,5 dans une fosse de neutralisation.

– Pas d’élimination pour le puisard de l’activité acide nitrique car polluant.

A stocker dans une fosse spécifique pour récupération par Véolia



Aspect environnement 2:• Optimiser les modes opératoires pour limiter au maximum le volume

utilisé de toxiques

• Traitement des vapeurs avant élimination: évite risque de pluies acides – Brûleur bas NOx {1 à 1,5k €}

• Engager un prestataire pour dépolluer le terrain vague (Sita Remediation){DN}

Brûleur bas NOx




Aspect sécurité:{et coûts}• Bassins de rétention différents pour acide et

base: murets en béton. {devis nécessaire,DN}

• Sol en pente et puisard central pourdrainage des projections éventuelles. {DN}

• Caillebotis: évite de marcher dans lesflaques corrosives. {DN}

• Nouveaux locaux de stockage séparés pourHNO3 et NaOH 70% avec bassins derétention.

• Nouveau système de stockage: pas de fûtsmais citerne de stockage: {2k €}

– Pour la base: 1 cuve de 1480 (besoin de1450L par mois)

– Pour l’acide: 1 cuve de 2000 (besoin de1600L par mois) NB: confirme la nécessité durégime A pour l’ICPE

• Alimentation directe en acide base eteau des cuves d’électrolyse depuis les

cuves de stockage par le biais d’un système de tuyauterie: évite la

Installation type selon l’INRS.




Aspect sécurité: {et coûts}• Rapprochement des cuves d’une même ligne de production pour éviter les égouttements.

• Sécurisation du grappin.

• Système de ventilation pour évacuation des vapeurs et éviter la corrosion des poutrelles. {5 à 10k €}

• Equipement de protection individuelle (EPI): gants, combinaisons, masques, chaussures et douche

d’urgence. {2k€}• Affichage clair des consignes de sécurité

• Douche et fontaine oculaire opérationnelle en cas de projection.

2 Citernes : 1450 € 6p. Bottes 435 € 6 Combi. 405 €

6p. Gants 180 €

6 Masques 560 € Douche+fontaine825 €




S t o c k a g e d e s

pi è c e s b r u t e s

S t o c k a g e d e s

pi è c e s f i ni e s

rinçageBain desoude

rinçageBain acide

Bain acide rinçageBain desoude

rinçage

rinçageBain acide

rinçageBain desoude

rinçageBain acide

C i t er n e

d ’ a c i d e

C i t er n e d e

b a s e

cloison

cloison

Muret de rétention

Modification de l’agencement de l’atelier

Douche et fontaine oculaire

Douche et fontaine oculaire

Futs desoude

Futsd’acide



L’aspect social à considéré au sein de Trait’Métal est très important: – Mécontentement du personnel vis-à-vis de l’instauration des 35h

– Fort absentéisme

– Opérateurs proches de la retraite

– Licenciements récents

Afin d’améliorer le climat social de Trait’Métal , le personnel:

– Doit être avant tout sensibilisé par la direction

– Doit participer à la démarche d’obtention de la certification ISO-14001

– Doit connaître la politique environnementale de l’entreprise pour se sentir investit à sa réalisation

– Son engagement = réel moteur pour atteindre les cibles et les objectifs environnementaux de Trait’Métal

Le personnel est donc un acteur clé à l’efficacité du SME engagé par Trait’Métal .




La sécurité apparaît être une source du mauvais climat social au sein de Trait’Métal .

• Accidents de travail fréquents (3 en 3 mois dont un mort!)

• Dangereuse manipulation des produits chimiques

• Absence d’équipement de protection pour les opérateurs…

Moyens mis en œuvre pour y faire face:• Vérification des compétences des opérateurs lors d’audits internes

– Manipulation de produits toxiques

– Manipulation du grappin

• Formation des opérateurs et techniciens aux nouvelles installations de traitement – Formation du personnel au risque chimique, à l’EPI {1,5 à 4,5k€}

• Mise en place de Guides des bonnes pratiques – Stockage de l’acide et de la soude

– Equipement obligatoire

– …




La communication est très importante à la résolution des problèmes sociaux de

Trait’Métal :

• Coordination des activités selon le personnel (organigramme des tâches)

• Assurer le suivi des plans d’action du SME

• Informations financières (économies, investissements pour projets

environnementaux)• Engagements et efforts pour l’amélioration de la performance environnementale

• Motivation du personnel à contribuer à cette amélioration

• Stratégie d’amélioration de la politique environnementale

Moyens mis en œuvre à cette communication: – Panneaux d’affichage clairs et accessibles par tous dans l’entreprise

– Lettres d’information internes, mails

– Boîtes à suggestions (suggestions et remarques du personnel visant l’amélioration des aspects QSE deTrait’Métal ) , récompense de 150 €

– Réunions/audits (internes et externes)




Contrôle et action corrective

• Réalisation d’audits internes trimestriels – Consommation des produits consommables

– Dépenses énergétiques

– Réclamations clients – Problèmes de voisinage

– Revue des accidents et incidents éventuels

– Efficacité des dispositifs de sécurité – Prise en compte de l’avis des employés (boîte à idée)



Rendre compte

• Revue de direction trimestrielle – Juge le SME et sa pertinence

– Enregistrement (documentation)• Compte rendu des audits au personnel:

– Affichage

– Document avec la fiche de paye



Amélioration continue

• La démarche qui mène vers lacertification ISO-14001 dépend del’implication de tous les acteurs del’entreprise. La communication sera

cruciale avant la mise en place desactions correctives

• Une démarche d’amélioration

continue de l’ISO-9001 devra êtreentamée afin de combiner lescampagnes de communication



Conclusion

• Grand nombre de changements, parfois profonds – Coûts

• Matériel + Formations: 30k €

• Certifications + Suivi: 6k €

– Temps• 1 an pour les actions correctives et l’autorisation

– Mais nécessaires

• Implication de tous les acteurs = nécessaire

Maintien de la compétitivité, image de l’entreprise

Évolution vers la triple certification QSE La certification OHSAS-18001 étant accessible à moyen terme

Pérennité assurée



Bibliographie

• www.inrs.fr (fiches toxicologiques, managementatelier, sécurité, nomenclature ICPE)

• Norme NF ISO-14004 (2004)

• www.manutan.fr (images, prix équipement)• www.sitaremediation.fr

• www.veolia.fr

• www.legifrance.fr• www.afnor.org

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