MODALITES D’ENCADREMENT ET D’ORGANISATION DE CERTAINES ACTIVITES PHYSIQUES

Test préalable à la pratique des activités aquatiques et nautiques

En Accueil Collectif de Mineurs, la pratique des activités de canoë-kayak et disciplines associées, de descente de canyon, de ski nautique et de voile est subordonnée à la production d'une attestation délivrée par

•soit une personne titulaire du titre de maître nageur sauveteur ou du brevet national de sécurité aquatique (BNSSA)

•soit une personne Titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) dans I’activité nautique ou aquatique considérée.

soit les autorités de l'Éducation nationale dans le cadre scolaire

Ce document doit attester de la capacité du pratiquant à se déplacer dans l'eau sans présenter de signe de panique sur un parcours de vingt mètres avec passage sous une ligne d'eau, posée et non fendue.

Le parcours est réalisé dans la partie d'un bassin ou d'un plan d'eau d'une profondeur au moins égale à un métra quatre-vingts. Le départ est effectué par une chute arrière volontaire, en piscine à partir d'un tapis disposé sur l'eau et en milieu naturel à partir d'un support flottant. Le parcours peut-être effectué avec une brassière de sécurité sauf pour la

descente en canyon.

Alpinisme:

L'activité d'alpinisme en haute montagne ne peut être pratiquée que par des 12 ans et plus. Les activités sont conduites par des titulaires du diplôme d'aspirant guide ou de guide de haute montagne da brevet d'État d'alpinisme.

Escalade : La pratique en haute montagne n'est pas possible des moins de 12 ans

L'encadrement est titulaire de diplômes spécifiques.

Aucun diplôme pour l'encadrement d'une activité sur un circuit balisé de moins de 3 mètres de hauteur

Baignade : Le terme de baignade n'englobe pas les activités aquatiques pratiquées avec du maternel spécial.Les baignades en piscine ou dans des espaces aménagés et surveillés, sont réalisées sous la responsabilité du responsable de la sécurité de l’établissement.

Il y a un animateur dans l'eau pour 5 enfants de moins de 6 ans, un animateur dans l'eau pour 8 enfants de plus de 6 ans

 

Les baignades en dehors des piscines et des espaces aménagés et surveillés, sont organisées sous la responsabilité du responsable de l'Accueil Collectif de Mineurs (le directeur).

pour les moins de 12 ans : zone de bain matérialisée par des bouées reliées par un filin, pour les 12 ans et plus : zone de bain balisée.

Moins de 6 ans : 20 mineurs maximum dans l'eau et un animateur pour 5 dans l'eau

Plus de 6 ans:40 mineurs maximum dans l'eau, un animateur pour 8 dans l'eau

La surveillance est assurée par le titulaire d'un diplôme spécifique, sauf pour les Accueils Collectifs de Mineurs exclusivement composés de plus de 14 ans.

Canoë kayak et disciplines associées:

Concerne canoë, Kayak, Raft et nage en eau vives, sans oublier les embarcations fabriquées par les enfants et propulsées à la pagaie.

Pour pratiquer ces activités, il faut avoir réussi le test prévu a l'annexe I La difficulté du parcours est adaptée en fonction de l'âge des enfants.

L'encadrement doit être titulaire de diplômes spécifiques. Un animateur titulaire du BAFA avec qualification canoë validée, peut encadrer l’activité sur des rivières de classe 1 et 2.

Canyonisme (descente de Canyon)

Une réussite au test défini dons l'annexe 1 est nécessaire. L'encadrement doit être titulaire d’un diplôme spécifique ou d’une reconnaissance de qualification délivrée

par le préfet du département dans lequel il souhaitent exercer, pour les ressortissants pour les ressortissants d’une état membre de l’Union Européenne

Il y a 2 encadrants pour un groupe de 8 mineurs maximum.

Équitation:

RANDONNEE EQUESTRE MONTÉE OU ATTELÉE:

Celle -ci consiste en un déplacement équestre dépassant la journée et entraînant un couchage à l'extérieur du centre. L'encadrement doit être titulaire d'un diplôme Spécifique.

PROMENADE ÉQUESTRE EN EXTERIEUR:La promenade équestre ne dépasse pas la Journée. Même condition de pratique et d’organisation que pour la randonnée.

 

APPRENTISSAGE DE L'EQUITATION:

L’activité d'apprentissage de l'équitation consiste en la maîtrise des trois allures par l'apprenti cavalier. L'encadrement doit être titulaire d'un diplôme spécifique.

ACTIVITES DE DECOUV[RTE ET D’APPROCHE DE L'ANIMAL:Se déroule dans un lieu clos en intérieur ou en extérieur).L’encadrement peut être assuré par des titulaires ou des stagiaires BAFA. (Bien que non prévu par la réglementation, une bonne connaissance de l'animal est indispensable).Le nombre de mineurs est de huit par animateur

Plongée subaquatique :

Présentation d'une autorisation parentale et d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique considérée.

Encadrée par un ou plusieurs titulaires du brevet d'État d'éducateur sportif, option plongée Subaquatique.

Randonnée : La randonnée alpine hors des zones glaciaires ou habituellement enneigées l’été:

L'hébergement en refuge ne peut être organisé qu'a titre exceptionnel et pour une courte durée. L’encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique.

Randonnée :

La randonnée alpine hors des zones glaciaires ou habituellement enneigées l’été:

L'hébergement en refuge ne peut être organisé qu'a titre exceptionnel et pour une courte durée.

L’encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique

Les autres promenades et randonnées en moyenne montagne :

se déroulent sur des chemins balisés offrant des itinéraires permettant un accès facile à un point de secours ou d'alerte.

Elles peuvent être placées sous la responsabilité de personnes titulaires du BAFA

Raquettes à neige :AUTOUR DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL ou dans un environnement immédiat ne présentant aucun risque identifiable: l'activité est conduite par des personnes habituellement en charge de l'encadrement.

 ACTIVITÉS PRATIQUÉES SUR LES CIRCUITS AMÉNAGES ET SÉCURISES :Les activités peuvent être conduites par des personnes titulaires du Bafa, lorsque la durée de l'itinéraire aller et retour de la sortie n'excède une demi-journée. Le nombre maximum de mineurs est de 12 par encadrant.

 ACTIVITES PRATIOUEES DANS TOUTE AUTRE ZONE NE RELEVANT PAS DES DEUX DOMAINES PRÉCÉDENTS: L'encadrement est titulaire de diplômes spécifiques.

Ski :

La pratique du ski et des autres activités de glisse peut être organisée -

sur des pistes balisées quand elle n'est pas encadrée par des titulaires d'un des diplômes professionnels

pendant tes vacances scolaires et les temps de loisirs extrascolaires des mineurs accueillis

Encadrement par toute personne qui est déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil.

Effectif limité à 12 mineurs par encadrant

Ski nautique et disciplines associées

L'encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique,

L'activité peut être encadrée tsar un titulaire du BAFA (et non stagiaire) ET en possession du diplôme de moniteur fédéral de ski nautique.

Dans ce cas le véhicule tracteur comprend deux personnes à bord dont l'une est le pilote possédant le permis de conduire.

Spéléologie :

La visite des cavités aménagées pour le tourisme (cavités de classe b) peut être assurée par l'encadrement habituel du séjour.

Les autres visites sont encadrées par des titulaires d'un diplôme spécifique. L’encadrement du groupe est assuré par deux adultes au moins. Le nombre de mineurs par encadrant tient compte de la difficulté du parcours,

L'encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique.

Sports aériens :

L'encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique

Sports de combat :

Ne peut se dérouler que dans des installations et avec des équipements conformes

aux règles techniques de sécurité de la discipline. L’encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique.

L'escrime peut être animée par des titulaires du Bafa ET en possession du diplôme fédéral de moniteur d'escrime

Activités de loisirs motorisées :Activités sur des terrains non ouverts à la circulation publique et hors des circuits:

L'encadrement peut être assuré par un titulaire du BAFA, avec la qualification activités de loisirs motocyclistes, ou l'approfondissement axé sur les activités de sports mécaniques. Pas plus de dix pilotes simultanément par animateur

 Activités sur des circuits: Sur des circuits homologués : L'encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique.

 Activités de balade ou randonnée sur voies ouvertes à la circulation publique. Utilisation d'un engin motorisé comme moyen de locomotion à des fins de promenade ou de découverte de l'environnement.

Pratiquées sur les voies ouvertes à la circulation publique, elles sont soumises aux dispositions du code de la route

•Les pilotes doivent être âgés de 14 ans au moins et être titulaires du brevet de sécurité routière ou d'un permis de conduire correspondant à la cylindrée du motocycle utilisé.*

•L'encadrement peut être assuré par des titulaires du Bafa. Dans ce cas un des encadrants doit être titulaire d'une qualification activités de loisirs motocyclistes ou à défaut, détenteur d'un permis moto.

•Par groupes de 7 pilotes au maximum par animateur.

QUAD

Sur terrain clos, comportant des difficultés adaptées aux niveaux des pratiquants.

Pour les engins d'une cylindrée inférieure à 50 cm3, les titulaires du B AFA avec la qualification activités de loisirs motocyclistes, peuvent encadrer l'activité.

 

KARTING

Organise par un établissement d'activités physiques et sportives déclaré.

Tir à l’Arc :

ACTIVITES DE DECOUVERTE DU TIR A L'ARC :

•Le nombre de mineurs pratiquants par encadrant ne peut excéder douze. L'encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique

 PRATIQUE SPORTIVE DU TIR A L'ARC :Définie par la Fédération française de tir à l'arc

 PRATIQUE DU TIR A L’ARC EN MILIEU NATUREL AVEC DU MATÉRIEL CONSTRUIT PAR LES MINEURS

Le tir a l'arc pratiqué avec du matériel construit par les mineurs à partir d'éléments naturels ne nécessite pas d'encadrement ni d'organisation particuliers.

Tir avec armes à air comprimé :

Organisé dans un établissement d'activités physiques et sportives. L’encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique

Voile : La pratique est conditionnée par la réussite au test préalable, défini en annexe I. Les activités se déroulent

•soit dans une zone de navigation nettement délimitée;

•soit sous forme de randonnée d'urne n'excèdent uns une journée sur l'eau

•soit sous forme de navigation excédant une journée sur l'eau.

 

A plus de deux miles et à moins de deux cents milles d'un abri :

L'encadrement est assuré par des titulaires d'un diplôme spécifique.

A moins de deux milles d'un abri :

L'encadrement peut-être réalisé par des titulaires du Bafa avec qualification

Vol libre : L’encadrement est titulaire d'un diplôme spécifique.

Organisé par un établissement d'activités physiques et sportives

Pratique conditionnée par la production préalable d'une autorisation parentale

et d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique considérée.

 

Vélo Tout Terrain (VTT) :L'utilisation du VTT comme moyen de déplacement sur route ou sur chemin ne présentant pas de risque particulier ne nécessite pas de réglementation particulière.

ACTIVITES DE RANDONNÉE SUR SENTIERS BALISES: La pratique de la compétition est exclue de ces activités.

Le groupe ne peut excéder 12 personnes maximum pour deux encadrants dont un en position de serre-file.

Peut être encadré par des titulaires du Bafa justifiant d'une attestation de compétences délivrée par le directeur technique national de la Fédération française de cyclisme ou de la Fédération française de cyclotourisme.

 ACTIVITÉS SUR TERRAINS TRES ACCIDENTES: L'encadrement est titulaire de diplômes spécifiques

Parcours acrobatiques en hauteur :

Les parcours acrobatiques en hauteur sont des installations de loisirs sportifs fixes ou amovibles, utilisant des câbles ou des cordes, permettant au pratiquant de cheminer en hauteur, de leçon plus ou moins acrobatique, dans des arbres ou sur des parcours utilisant des supports artificiels.

 Parcours aménagés fixes : Sécurité du groupe assurée par le gestionnaire du parc.Effectif limité à 12 par personne chargée de la surveillance.

Ateliers, parcours ludiques de découverte:Installés à une hauteur inférieure à 3 mètres !

•Encadrement assuré par toute personne qui est déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil.

•L’effectif est limité à douze mineurs par encadrant.

 

Parcours ou ateliers amovibles sur corde :

•Encadrement assuré par toute personne qui est déclarée comme faisant partie

•de l'équipe pédagogique de l'accueil

•Effectif limité à douze mineurs par encadrant.

 

Ateliers, parcours en hauteur (supérieur à 3 m) :

•Encadrée par des titulaires de diplômes spécifiques.

Effectif limité à douze mineurs par encadrant

Parcours ou ateliers amovibles sur corde :

•Encadrement assuré par toute personne qui est déclarée comme faisant partie

•de l'équipe pédagogique de l'accueil

•Effectif limité à douze mineurs par encadrant.

 

Ateliers, parcours en hauteur (supérieur à 3 m) :

•Encadrée par des titulaires de diplômes spécifiques.

Effectif limité à douze mineurs par encadrant