Module : Comptabilité Générale I

Module : Comptabilité Générale II

Pr. Adil CHERKAOUI, Docteur ès Sciences de Gestion

Licence d’Etudes Fondamentales ès

Sciences Economiques et de Gestion -

Semestre 2 – Ensemble 5

Année Universitaire : 2019-20201

Chapitre III : Les Régularisations

Action de régulariser ; fait d'être régularisé.

2

Traitement comptable des stocks

Pour les variations des stocks on distingue :

Les variations des stocks de matières premières,

fournitures, marchandises et autres

approvisionnements.

Les variations des stocks de biens produits et des

encours de production.

3


Les stocks de matières premières, fournitures,

marchandises et autres approvisionnements.

31/12/N

61.. Variation des ……….. S I

31.. Stock…………. S I

31/12/N

39.. Provisions ………. Provision

7196 Rep / Prov ………….. Provision

Annulation de la prov. / SI

• Stock initial

4


Les stocks de matières premières, fournitures,

marchandises et autres approvisionnements.

31/12/N

31.. Stock……. S F

61.. Variation de ….. S F

31/12/N

6196 Dotation…………….. Provision

39.. Prov. ………………… Provision

Constitution de la prov. / SF

• Stock Final

5


Les stocks de biens produits et des encours de

production.

31/12/N

71.. Variation des ……….. S I

31.. Stock…………. S I

31/12/N

39.. Provisions ………. Provision

7196 Rep / Prov ………….. Provision

Annulation de la prov. / SI

• Stock initial

6


Les stocks de biens produits et des encours de

production.

31/12/N

31.. Stock……. S F

71.. Variation de …..

31/12/N

6196 Dotation…………….. Provision

39.. Prov. ………………… Provision

Constitution de la prov. / SF

• Stock Final

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Illustration

Au 31/12/2018, l’entreprise CA5 vous communique les

informations suivantes :

Etat des comptés au 01/01/2018 :

Stock de marchandises : 120 000 MAD

Stock de matières premières : 150 000 MAD

Stock de Produits finis : 300 000 MAD

Provision pour dépréciation des marchandises : 20 000 MAD

Provision pour dépréciation des matières et fournitures : 15 000

MAD

Provision pour dépréciation des produits finis : 30 000 MAD

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Suite de l’illustration

Au 31/12/2018 :

Stock de marchandises : 96 000 MAD

Stock de matières premières : 120 000 MAD

Stock de Produits finis : 250 000 MAD

Provision pour dépréciation des marchandises : 10% du SF

Provision pour dépréciation des matières et fournitures : 14 400

MAD

Provision pour dépréciation des produits finis : 37 500 MAD

TAF : passer les écritures nécessaires au 31/12/2018

9

Les enregistrements comptables se font par référence aux

pièces émises et reçues par l’entreprise en cours d’exercice.

Le principe d’indépendance des exercices exige des

entreprises de n’inclure dans le résultat de l’exercice clôturé.

Les ajustements des charges et des produits, conduisent ainsi

au respect du principe de l’autonomie des exercices et de la

règle de l’annualité de l’impôt.

Les régularisations des charges et des produits

10

Régularisations des C et P

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Avant donc d’établir le CPC de l’exercice, il est

nécessaire de procéder à une analyse des comptes de

gestion pour les régulariser.

La régularisation porte aussi bien sur les charges que

sur les produits.

L’analyse des charges en fin d’exercice fait ressortir

souvent deux catégories :

- des charges déjà comptabilisées mais ne se rapportant

pas à l’exercice : Ce sont des charges dites constatées

d’avance ;

- des charges qui concernent l’exercice clôturé mais

n’ont pas été comptabilisées faute de pièces

justificatives : Ce sont des charges à payer.

La régularisation des charges

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1- Les charges constatées d’avance

Les charges constatées d’avance correspondent à des

charges déjà comptabilisées mais ne se rapportant pas à

l’exercice.

Toutes les charges comptabilisées au cours de l’exercice

clôturé mais ne se rattachant pas à celui-ci doivent être

annulées :

▪ En créditant le compte de charge concerné ;

▪ En débitant en contrepartie le compte : 3491 Charges

constatées d’avance.


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Exemples :

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1) Le comptable de l’entreprise SIM a enregistré une

facture d’achat de marchandises le 25/12/2016, pour un

montant hors taxe de 30 000 dh, au 31- 12- 2016 les

marchandises en question n’ont pas été reçues.

2) Le comptable de l’entreprise SIM a enregistré le

01/09/2016 une prime d’assurance contre les risques

d’incendie pour un montant global de 9 600 dh couvrant

les risques de la période allant du 01/09/2016 au

31/08/2017.

2- Les charges à payer

A la fin de chaque exercice, l’entreprise doit enregistrer toutes les

charges qui se rattachent à l’exercice achevé, même si leurs pièces

justificatives ne sont pas encore parvenues à la date de clôture.

Les comptes de charges concernées doivent être débités, la TVA

éventuelle doit être constatée. En contrepartie un compte de

régularisation choisi parmi les comptes des dettes du passif circulant

sera crédité.


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Régularisation des charges

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Le plan comptable a créé un compte de régularisation

pour chaque poste des dettes du passif circulant

caractérisé par le chiffre 7 en quatrième position.

En voici la liste :

- 4417 Fournisseurs factures non parvenues

- 4427 RRR à accorder, avoirs à établir.

- 4437 Charges de personnel à payer.

- 4447 Charges sociales à payer.

- 4457 Etat impôts et taxes à payer.

- 4487 Dettes rattachées aux autres créanciers.

- 4493 Intérêts courus non échus à payer

2- Les charges à payer

Exemples :

1) Le comptable de l’entreprise CIL constate au 31/12/2016, que la commande

N°234 d’achat de marchandises a été réceptionnée par le magasinier de

l’entreprise le 25/12/2016. La facture correspondante va être reçue au courant du

mois de janvier 2017 :

Montant HT : 124 000 DH, TVA 20%

2) Au 31/12/2016, le comptable de la société CIL constate qu’une ristourne due

au client DATA relative aux ventes de l’année 2016 n’a pas fait l’objet de

facturation.

Montant de la ristourne (HT) 5 000 DH, TVA 20%.

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1- Les produits constatés d’avance :

Les Produits constatés d’avance correspondent à des

produits déjà comptabilisés mais ne se rapportant pas à

l’exercice.

Ils doivent être annulés selon le schéma suivant :

▪ En créditant le compte : 4491 Produits constatés d’avance.

▪ En débitant le compte de produit concerné ;

La régularisation des produits

18

Exemples :

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1) Au 31/12/2016, les marchandises relatives à une

facture de vente comptabilisée le 20/12/2016 ne

sont toujours pas livrées.

Montant HT : 54.000 DH, TVA 20%.

2) Le 05/12/2016, l’entreprise reçoit un virement de

4.500 DH pour un loyer d’avance de 3 mois

(décembre 2016 jusqu’à février 2017).

2- Les produits à reçevoir

A la fin de chaque exercice, l’entreprise doit enregistrer tous les produits

qui se rattachent à l’exercice achevé, même si leurs pièces justificatives ne

sont pas encore parvenues à la date de clôture.

Ces produits doivent être comptabilisés en créditent les comptes

concernés et en débitant l’un des comptes suivants :

▪ 3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir - avoirs non encore reçus.

▪ 3427 Clients, factures à établir et créances sur travaux non encore

facturables

▪ 3467 Créances rattachées aux comptes d’associés.

▪ 3493 Intérêts courus non échus à percevoir

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Exemples :

1) Au 31/12/2016, l’entreprise AMINE constate que la commande

N° 2834/B a été déjà livrée au client LAMI le 25/12 et que la

facture correspondante n’est pas encore établie.

Montant HT : 8.500 DH,TVA 20%.

2) Au 31/12/2016, l’entreprise AMINE n’a pas encore reçu une

ristourne due par son fournisseur SATEX relative aux achats de

l’exercice 2003.

Montant de la ristourne 7.000 DH,TVA 20%

2- Les produits à recevoir

21

Etablissement des

états de synthèse :22

EXERCICES & APPLICATIONS

Régularisation des produits et charges

23

EXERCICE N° 1

24

La facture du 20 décembre N correspondant à

6 000 DH H.T de marchandises comptabilisée

alors que les marchandises ne sont pas encore

parvenues a l’entreprise

Travail à faire

Passer l’écriture d’inventaire au 31/12/N

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EXERCICE N° 2

26

La prime d’assurance automobile payée le 1

septembre 19N couvre la période allant du

1/9/N au 31/8/N+1 (montant annuel de la

prime 9 200 DH)

Travail à faire


27

EXERCICE N°3

28

L’entreprise G a reçu les marchandises

expédiées par le fournisseur montant 57 000

DH H.T mais la facture n’est toujours pas

parvenue au 31/12/N

Travail à faire


29

30

31

Exercice 07

32

Au 31/12/N 6 360 DH de marchandises

T.T.C (TVA 20%) ont été livrées au client

mais ne sont pas encore facturées.

Travail à faire

Passer l’écriture de régularisation au

31/12/N

33

MERCI POUR VOTRE ATTENTION

EXCELLENTE SUITE DE FORMATION

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35

VOUS ÊTES AU CENTRE DE NOS PRÉOCCUPATIONS !

Pr. Adil CHERKAOUI

Module 10 : Comptabilité Générale II

Ensemble 5 – Semestre 2

Année Universitaire : 2019-2020

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