Murs de Soutènement Et Buses

8/16/2019 Murs de Soutènement Et Buses

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Centre des Opérations de la République Démocratique du Congo

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES

Travaux semi – mécanisés de constructionde passages uses

et travaux de construction de murs desout!nement en gaions

sur "’axe routier #ASISI – $%A&IO$DO –'AS(E&ERE

dans "e territoire de #asisi) Province du$ord 'ivu

ITB_70575/CT/11/004

ITB_70575/CT/11/004 –Murs de soutènement et buses à NYABIONDO

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Projet UNOPS/00070575 « Soutien à la Stratégie du gouvernement pour la Sécurité etStabilisation à l’st de la !épubli"ue #émocrati"ue du $ongo%

09 JUIN 2011

O*et + Appe" d,o-res pour "es travaux semi.mécanisés deconstruction de passages usés et de construction de murs desout!nement en gaions sur "’axe routier #asisi.$/aiondo.'as0eere) dans "e territoire de #asisi) province du $ord 'ivu

IT&12342456T5775338

Pro*et + Pro*et 9$OPS533323424 : Soutien ; "a Stratégie du

3 *uin >377

Chers Messieurs,

Le Bureau des services d'aui au! r"#e$s des Na$i"%s U%ies &ae( ci)dess"us*UN+-*., v"us i%vi$e s"ue$$re u%e "re s"us i sce( r(di(e e% 3ra%ais

au $i$re du r"#e$ ci$( e% "#e$, "ur es $ravau! de c"%s$ruc$i"% de assaesus(s e$ de urs de s"u$6%ee%$ e% ai"%s sur a!e r"u$ier Masisi ) N8ai"%d" :asheere;

Les $ravau! s"%$ sudivis(s e% "ots distincts cha


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AU: 4?00

: 1?00 "se de Buse ($ai


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: 22?@00 "se de Buse ($ai


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AU:?400

: 2@?200 "se de Buse ($ai


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: 2?700

"%ueur 1, hau$eur 9, 4 aase, v"ir a% s(cia"se du%e a$$erie de 2 uses

($ai


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&) $ontenu et préparation de la soumission d*o++re

&)1 3otre soumission d*o++re devra contenir les documents suivants-i8 6a lettre de soumission d*o++re9ii8 Une proposition tecni"ue9iii8 Une proposition de pri,9iv8 Une garantie bancaire de soumission de 5 ::: US# soit un c"ue de 5 ::: US#

certi+ié accompagné par une lettre de la ban"ue con+irmant son irrévocabilité ainsi "uesa durée pour les Lots 1, 4, 7, 10, 11, 12 et 1 et une garantie bancaire de soumissionde 1 ::: US# soit un c"ue de 1::: US# certi+ié accompagné par une lettre de la ban"ue con+irmant son irrévocabilité ainsi "ue sa durée pour les Lots 2, , 5, !, ", #)

&)& 6a proposition tecni"ue de votre o++re devra contenir une description de l’approcetecni"ue envisagée pour l’e,écution des travau, et plus particulirement des métodes et procédés de construction proposés ainsi "u’un programme préliminaire de travail)

3otre o++re tecni"ue devra9 obligatoirement, comprendre tous les éléments tecni"ues sousrubri"ues ci;aprs et "ui seront notés de la manire suivante -

1$Ré%érences tec&niques'5 derni(res années)

25

' projets de nature et de comple,ité similaires 15

i,périence pertinente dans des t5 points par réalisations8)


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• .voir une e,périence générale des travau, de construction9 soit & réalisations durant les:5 dernires années Ajoindre les justi+icati+sC soit >5 points par réalisation8)

• .voir des mo?ens matériels et des é"uipements essentiels pour les travau, >propriété9acat9 location9 etc)8 - 15 points pour les é"uipements complets

• .voir un personnel clé cargé de l’administration et de l’e,écution du 0arcé avec les"uali+ications et e,périences suivantes - ABoindre les curriculum vitae)C E

o #irecteur de projet >5 points89 #iplFme d’ingénieur o ngénieur en ce+ >5 points89 #iplFme d’ingénieur 2@Po ngénieur conducteur >5 points89 #iplFme d’ingénieur 2@Po $e+ d’é"uipe >5points89 diplFme de tecnicien

@out le personnel clé doit avoir au moins 5 années d’e,périence E et au moins &

ré+érences d’e,périence dans le poste envisagé)

• 4aire une description claire9 précise et coérente de l’approce métodologi"ueenvisagée pour l’e,écution des travau, et plus particulirement del’approvisionnement continu du cantier9 des métodes et procédés de construction proposés en +onction des mo?ens tecni"ues E

• 4ournir un planning détaillé des travau, con+orme au délai d’e,écution indi"ué ci;dessous au paragrape D)19 à l’approce métodologi"ue et au, mo?ens disponibles E

• 4ournir le certi+icat de visite des lieu,)

• Présenter des ré+érences montrant des travau, similaires e,écutés >certi+icats de +inde travau,8

Pour "ue leur o++re soit recevable9 les soumissionnaires doivent apporter la preuve "u’ils répondentau, conditions d’éligibilité et "u’ils disposent des capacités administratives9 tecni"ues et +inanciresnécessaires pour mener à bien l’e,écution du marcé dans les délais impartis) . cette +in9 toutes leso++res présentées seront accompagnées des renseignements suivants -

$ritres d’éligibilité

• 6es copies certi+iées con+ormes attestant d’une e,istence légale en !)#)$ongo) 6essoumissionnaires "ui n’auront pas présentés les documents d’e,istence légau, serontéliminés d’o++ice) l s’agit de -

1. Statuts ;

2. Etats financiers pour fin 2010 ;

3. Registre de commence ;

4. Attestation fiscale valide pour les Entreprises

5. Certificat de visite des lieu

!. "e#s$ pouvoir#s$ de signature ou une copie d%ment sign&e donnant autorit&au#$ signature#s$ de la soumission.


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6es entreprises enregistrées en !# $ongo devront également +ournir les documents

suivant en plus de ceu, cités en aut)1. 'dentification (ationale ou Agr&ments #)inist*re de l+Economienationale, du plan ou du d&veloppement rural$

2. Affiliation '(SS #attestation de r&gularit& $

3. Agr&ment -' en cours de validit&

$ritres de recevabilité

>a8 la soumission doit Htre déposée dans le délai spéci+ié >b8 la soumission doit comporter le nombre d’e,emplaires e,igés

>1 original et & copies8

>c8 la soumission doit comporter les mentions e,igées sur l’enveloppe >nveloppe uni"ue,térieure8 et les deu, enveloppes intérieures >tecni"ue et +inancire séparées8 >d8 la soumission comportant les documents surcargés ou +alsi+iés sera

!éputée nulle >e8 la présence de la garantie de soumission de 5 ::: US# soit un c"ue de 5 ::: US#certi+ié accompagné par une lettre de la ban"ue con+irmant son irrévocabilité ainsi "ue sa durée pourles Lots 1, 4, 7, 10, 11, 12 et 1 et une garantie bancaire de soumission de 1 ::: US# soit un c"uede 1 ::: US# certi+ié accompagné par une lettre de la ban"ue con+irmant son irrévocabilité ainsi "uesa durée pour les Lots 2, , 5, !, ", #) Seuls les soumissionnaires "ui auront atteint la note de con+ormité tecni"ue supérieure ou égale à D: points seront "uali+iés pour l’ouverture des o++res +inancires)

!enseignements 4inanciers

Pour Htre "uali+iées9 les ntreprises doivent avoir eu un ci++re d’a++aires annuel mo?en aucours des ' dernires années >en valeur actualisée8 é"uivalent à au moins une +ois le montantde la soumission et des +acilités de crédit allant jus"u’à 5 I de la soumission auprs d’une ban"ue )

&)' 6a composante de pri, de votre o++re portera un devis "uantitati+ avec cotation du pri,accompagné d*une lettre de couverture indi"uant le montant total e,primé dans ce devis) 6estravau, seront pa?és au métré et non pas à la "uantité)

&)( @oute demande de versement anticipée doit Htre justi+iée et accompagnée d’un devis"uantitati+ et d’un écéancier des travau, convenus par l’ingénieur et l’UNOPS) $ettedemande devra Htre présentée ainsi "ue la proposition budgétaire et également un rapportd’audit relati+ à la comptabilité et à la gestion de l’entreprise au '1 #écembre de l’année &:1:)3euilleJ noter "ue9 dans le cas d’une demande d’avance de paiement égale ou supérieure à1::)::: US#9 l’UNOPS se réserve le droit de demander une garantie ou toute autre caution bancaire) #ans tous les cas9 la décision revient à l’UNOPS d’octro?er une avance de paiementanticipé et d’en déterminer le montant) 6’UNOPS doit également +i,er les conditions de paiement et peut e,iger des in+ormations supplémentaires lors de la clFture du contrat avec la partie sélectionnée avant de prendre une décision +inale concernant toute avance de paiementanticipée)

&)5 6es o++res devront Htre soumises soit en dollars américains soit dans une autre monnaieconvertible) Pour les besoins d*évaluation9 toutes les o++res seront converties en dollars


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américains9 en se ré+érant au tau, de cange opérationnel de l*ONU en vigueur à la dated*ouverture des soumissions d*o++res)

&)7 3otre soumission d*o++re devra Htre présentée en trois e,emplaires dont l*un portera la mentionLOriginalL et les deu, autres la mention L$opieL) #ans le cas oM les deu, e,emplaires neseraient pas identi"ues9 ce serait le contenu de l*original "ui prévaudrait) 6a soumission d*o++redevra Htre scellée dans une enveloppe extérieure et deux enveloppes intérieures commeindi"ué ci;dessous -

6*enveloppe e,térieure ainsi "ue les deu, enveloppes intérieures devront Htre libellées commesuit-

3oumission d/O%%re 670575.C.11.004 ra8au semi9mécanisés de constructionde -assages busés, De ma:onnerie de -assages usés et de murs de 3out(nement en;abions sur l/ae routier *asisi < =+abiondo as&ebere en -ro8ince du =ord >i8u en

République Démocratique du Congo?$

Projet @=O-3.00070575 3outien A la 3tratégie du ;ou8ernement pour la 3écurité et la3tabilisation de l/Bst de la RD Congo ?

@=O-3 ;oma = "1, a8enue de la Cornic&e

Concession >atembo Commune de ;oma ;oma. =ord >i8u

6es deu, enveloppes intérieures devront indi"uer le nom et l*adresse de votre compagnie) 6es deu,en8eloppes intérieures >l’une pour l’o++re tecni"ue et l’autre pour l’o++re +inancire8 devrontindi"uer le nom et l*adresse de votre compagnie)L/en8eloppe etérieure ne devra contenir aucune mention identi+iant le soumissionnaire)

L/o%%re tec&nique ne doit contenir aucun élément de l/o%%re %inanci(re )

&)D 6*UNOPS encourage vivement l*association avec une ou plusieurs compagnies du pa?s dansle"uel les travau, devront Htre e,écutés) $ependant toute compagnie sollicitée ne pourra participer "u*à une seule soumission d*o++re consolidée) #e mHme une compagnie locale ne pourra s*associer "u*avec une seule compagnie sollicitée à soumettre ses o++res)

&)G 6a visite des lieu, est obligatoire a+in d*inspecter le site des travau, et ses environs et d*obtenir tous les renseignements "ui pourraient se révéler nécessaires à la préparation de la soumissiond*o++re et la signature d*un contrat pour l*e,écution des travau,) 6e certi+icat de visite deslieu,9 visé par un ingénieur UNOPS doit Htre joint à l’o++re tecni"ue)

&)K 6es +rais de préparation de votre soumission d*o++re9 de négociation en vue d*une signatureéventuelle du contrat9 ? compris tous les déplacements ? a++érents9 ne sont pas remboursableset ne peuvent pas Htre inclus dans votre composante de pri,)

&)1: 6*UNOPS réserve le droit de modi+ier toute partie de cet appel d*o++re9 ? compris la date limitede la soumission des o++res9 soit de son propre gré9 soit à la suite de demandesd*éclaircissement de la part d*un ou de plusieurs soumissionnaires éventuels)


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&)11 @oute demande d*éclaircissement concernant le contenu de cet appel d*o++res doit Htre adressée par écrit à-

cdocsoumission)in+ounops)orgE avec copie à- 0oses0uunops)org E2ienvenuNunops)orgE et Bean;4rancois0unops)org

&)1& 6*UNOPS se réserve le droit d*envo?er de son propre gré au, autres compagnies sollicitées àsoumettre une o++re9 toute réponse à une demande particulire d*éclaircissement)

') Soumission de l*o++re)

')1 6es soumissions d*o++res devront se trouver en possession de l*UNOPS à l*adresse indi"uée ci;dessus le 20 uin 2011 A 15&00 '&eure de ;oma8 au plus tard) @oute soumission d*o++re reue

à une date ou à une eure ultérieure sera considérée comme nulle et non avenue) 6essoumissions d*o++res seront ouvertes publi"uement le mHme jour A 15&0 '&eure de ;oma)$

')& Une compagnie peut modi+ier ou retirer aprs l*avoir soumise9 une o++re9 soit en ? apportantune ou des modi+ications9 soit par une noti+ication de retrait9 respectivement) $esmodi+ications ou ces noti+ications de retrait devront Htre adressées de la mHme manire "ue lessoumissions d*o++res et se trouver en possession de l*UNOPS au plus tard le jour et à l*eureindi"ués paragrape ')1 ci;dessus) 6*enveloppe e,térieure et les enveloppes intérieuresdevront porter les mentions L0O#4$.@ONL ou L!@!.@L9 selon le cas)

() 3alidité de l*o++re

()1 3otre o++re doit avoir une validité de #0 ours à partir de la date limite de soumission)6*UNOPS +era de son mieu, pour coisir une compagnie au cours de cette période)

5) =arantie bancaire de soumission

5)1 6e soumissionnaire +ournira dans le cadre de son o++re9 une garantie bancaire de soumissionsous +orme d’original suivant le modle en anne,e)

5)&) 6e montant de la garantie bancaire de soumission est de US# 5):::) $ette garantie desoumission doit rester valide au minimum &G jours aprs la date de validité de la soumission)

5)' 6a non présentation de la garantie bancaire de soumission entrainera la dis"uali+ication del’o++re)

7) valuation des soumissions d*o++res

7)1 6*UNOPS pourra9 à son gré9 pour ses besoins d*e,amen9 d*évaluation et de comparaison dessoumissions d*o++res9 demander à tout soumissionnaire de lui donner des éclaircissements9 serapportant mais non limités9 à la ventilation des tau, unitaires) @outes les demandesd*éclaircissement et toutes les réponses à ces demandes devront se +aire par écrit) l ne serademandé9 o++ert9 ni permis aucune modi+ication du pri, de l*o++re à l*e,ception de la correction

d*erreurs aritméti"ues éventuelles découvertes par l*UNOPS9 con+ormément au paragrape5)( de cette lettre de sollicitation)


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mailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]:[email protected]


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7)& 6*UNOPS déterminera9 avant de procéder à l*évaluation détaillée des soumissions d*o++re9 sicacune d*entre elles a été convenablement signée et satis+ait e++ectivement au, conditions du

dossier d*appel d*o++res) Une soumission d*o++re sera considérée satis+aisante dans la mesure oMelle se con+ormera à tous les termes9 conditions et spéci+ications du dossier d*appel d*o++res9sans déviation ni réserves importantes a++ectant-

i8 le camp d*action9 la "ualité de l*e,écution des @ravau,E ou

ii8 les droits de l*UNOPS ou les obligations du soumissionnaire con+ormément au,termes du contratE ou

iii8 en général toute déviation ou réserve dont le redressement a++ecterait injustement la position concurrentielle des autres soumissionnaires dont les o++res seraientconsidérées largement satis+aisantes)

7)' Si l*UNOPS considre "u*une soumission d*o++re ne satis+ait pas au, conditions re"uises9 cettedernire sera rejetée et ne pourra pas par la suite ? satis+aire9 aprs correction ou retrait de ladéviation ou de la réserve anormale)

7)( 6es contradictions et les erreurs dans la $omposante de pri, de la soumission d*o++re serontcorrigées comme suit-

i8 dans le cas d*une contradiction entre les montants e,primés en ci++res et en lettres9 lemontant en lettres sera seul pris en considérationE

ii8 dans le cas d*une contradiction entre le tau, unitaire et le total des objets de dépenserésultant d*une multiplication du tau, unitaire par la "uantité9 le pri, unitaire sera seul pris enconsidération9 à moins "ue l*UNOPS ne décide "u*il s*agit d*une erreur grossire de position dela virgule décimale et ne rétablisse alors le tau, unitaire correct ainsi "ue le total des objets dedépense "ui serait de ce +ait9 soit respecté9 soit corrigé si nécessaire9 con+ormément à ce paragrape;ci)

7)5 6*UNOPS corrigera le montant e,primé dans cette soumission d*o++re con+ormément à lamétode de correction des erreurs9 paragrape ci;dessus9 et ce montant sera considéré9 avecl*assentiment du soumissionnaire9 avoir +orce d*engagement pour ce dernier) 6*o++re serarejetée dans le cas oM le soumissionnaire n*accepterait pas la correction du montant)

7)7 6*UNOPS n*évaluera "ue les soumissions d*o++res considérées satis+aire largement au,conditions du paragrape 7)& de cette lettre de sollicitation)

D) .djudication du contrat

D)1 6*UNOPS adjugera le contrat au soumissionnaire jugé "uali+ié pour e,écuter le marcé de+aon satis+aisante9 dont on aura déterminé "ue l’o++re est la moins disante des o%%ressubstantiellement con%ormes 'au moins 70 E de score tec&nique)

D)& 0algré le contenu du paragrape 7)1 de cette lettre9 l*UNOPS réserve le droit d*accepter ou derejeter "uel"ue soumission "ue ce soit9 d*annuler le processus d*appel d*o++res et de rejeter

toutes les soumissions "uand bon lui semblera avant l*adjudication du contrat9 sans pour cela


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encourir aucune responsabilité envers le ou les soumissionnaires a++ectés ni contracter aucuneobligation d*in+ormer le ou les soumissionnaire a++ectés des raisons d*une telle décision)

D)' Si le soumissionnaire n’a pas les capacités d’e,écuter les travau, de tous les lots pour les"uels

son o++re est la moins disante des o++res substantiellement con+ormes E UNOPS se réserve ledroit d’attribuer cacun des lots concernés de la manire "ui lui assure le meilleur rapport"ualité/pri,)

G) #urée de temps allouée pour l*acvement des travau,)

G)1 l est prévu "ue le soumissionnaire coisi acvera les travau, dans un '02) mois suivantl*adjudication du contrat "ui prendra vraisemblablement place le 0 septembre 2011$n+in9 nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous communi"uer en adressant uncourrier à la réception de l’UNOPS à =oma >$+) .dresse paragrapes &)789 ou par courrier oumail >cdocsoumission)in+ounops)orgE cc- BonQunops)orgE 0oses0uunops)orgE Bean;

4ranois0unops)orgE 2ienvenu Nunops)org aussitFt "ue possible aprs la réception de cetappel d*o++res-

i8 votre réception de cet appel d*o++resEii8 votre décision de nous soumettre ou non une o++reE et9iii8 la date et le mode de soumissionE

K) =arantie d’e,écution

K)1 #ans les 15 jours calendriers suivant la date de noti+ication de l’adjudication du marcé9l’adjudicataire présentera au 0aRtre de l’Ouvrage une garantie de bonne +in sous +orme de

cautionnement d’un montant égal à 1: I du montant du marcé)6a garantie de bonne +in ou la caution bancaire devra Htre délivrée par une compagnied*assurance ou une ban"ue accréditée et sous la +orme indi"uée à l*.nne,e des $onditions=énérales et devra rester en vigueur pendant les @ravau, et jus"u*à &G jours aprs délivrancedu $erti+icat de !éception #é+initive)


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mailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]:Jean-Fran%C3%[email protected];%20%20Bienvenumailto:Jean-Fran%C3%[email protected];%20%20Bienvenumailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]:Jean-Fran%C3%[email protected];%20%20Bienvenumailto:Jean-Fran%C3%[email protected];%20%20Bienvenu


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A$$EE 7 + #B#OIRES DES TRACA9 ET PRES6RIPTIO$STE6($I@9ES

77 #B#OIRE DES TRACA9

IDENTIFICATION

E+FINCG > N+EH :IFU

TGEEIT+IEG > MA-I-I

INTGEFGNTI+N- > 6O$STR96TIO$ DE 8 #9RS DE SO9TE$E#E$T E$


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A$$EE > + #B#OIRES DES TRACA9 ET PRES6RIPTIO$STE6($I@9ES

7> #B#OIRE DES TRACA9

IDENTIFICATION

E+FINCG > N+EH :IFU

TGEEIT+IEG > MA-I-I

INTGEFGNTI+N- > 6O$STR96TIO$ DE G @uarante @uatre HPASSA


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A$$EE + #B#OIRES DES TRACA9 ET PRES6RIPTIO$STE6($I@9ES

7 #B#OIRE DES TRACA9

IDENTIFICATION

E+FINCG > N+EH :IFU

TGEEIT+IEG > MA-I-I

INTGEFGNTI+N- > #A6O$$ERIE DE G@uarante @uatreH &9SES#ETALLI@9ES S9R L’AE RO9TIER #ASISI.$%A&IO$DO

. 'AS(E&ERE

TE+N+N > HU : 0?000 AU : 1?700

HG-CEITI+N HG- TEAFAU >

7 6aractéristiues principa"es des uses>

• Buses ($ai 6onsistance des travaux +

C"e i%di

• I%s$aa$i"% de cha%$ier e$ ia%$a$i"% de "uvrae,

• R"uie (ca%is(e suiva%$ es a%s &ce$$e 3"uie se 3era ar dei)chauss(e "u sur $"u$e a "%ueur de "uvrae e% r(v"8a%$ de r"%di%se% "is "ur es $ra=cs;.Q

• Asseae ar "u"%%ae des see%$s de uses ($ai


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78 PRES6RIPTIO$S TE6($I@9ES6(APITRE I +


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ARTI6LE 8 + 6A(IER DE 6(A$TIER

La$$riu$aire devra $e%ir a dis"si$i"% de I%(%ieur de UN+-, "u$re es=ches $ech%i


20/55


Artic"e M + RE6EPTIO$ DES #ATERIA9

Ava%$ eur e"i, $"us es a$(riau! ser"%$ r(se%$(s sur e cha%$ier "u e%

A$eier a v(ri=ca$i"% "u acce$a$i"% r"vis"ire de I%(%ieur de UN+-Les a$(riau! s"uis ar"a$i"% %e "urr"%$ D$re u$iis(s


21/55


La$$riu$aire re%d $"u$es es dis"si$i"%s u$ies "ur


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3.2 Fouilles/Déblai pour préparation des assises

Les 3"uies/d(ais "ur r(arer es assises de cha


23/55


Le ai"% es$ u%e i6ce ($ai


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• 400 i$res de sae e$• @00 i$res de ierraies de ra%u"($rie

Le éton de propreté sera réa"isé sous toutes "es sous.Naces des mursde Nondation) radiers) ava"oirs) regards des eaux usées et eaux vannesainsi ue de mani!re généra"e) sous tous "es ouvrages dont "a ase esten contact avec "e so"

4.2.1 "hape en béton !

La chae e% ($"% sera c"u( sur u%e (aisseur de 5 c $e

• 50 : de cie%$

• 400 i$res de sae e$

• @00 i$res des ierraies de ra%u"($rie

• Les 3erraiaes ser"%$ d"%%(s ar es a%s de!(cu$i"% dee%$rerise

6.3.2 Malaxage

Le ($"% es$ aa!( e us r6s "ssie du ieu de"i, sur des sur3acesr"res, huides, e!e$es deau, e$ #aais sur a "ue "u de a $erre s6che;

6.3.3 Dispositions relatives aux co#rages

Les c"raes s"%$ c"%$reve%$(s e$ raidis ar ($a%"%s, e% vue de r(sis$er sa%sd(3"ra$i"%s ar(ciaes e$ sa%s aide du ($"% e% e!(cu$i"%, au! $e%si"%s sura c"%s$ruc$i"%, 8 c"ris a ressi"% du ve%$, e "ids r"re e$ e "ids r"redu ($"%;Is d"ive%$ r(se%$er u%e ($a%ch(i$( suPsa%$e; -i e ($"% ar( r(se%$e desd(3"ra$i"%s i"r$a%$es ar6s c"uae, i d"i$ D$re d("i e$ rec"%s$rui$ au!3rais de e%$rere%eur; U% s"i% ar$icuier d"i$ D$re a"r$( e!(cu$i"% desc"raes


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Hau$re ar$, es c"raes d"ive%$ D$re #"i%$i3s "ur %e as aisser c"uer aai$a%ce du cie%$, h(%"6%e


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Les a%s s"%$ cX$(s "ur es a"%%eries;Ces $"(ra%ces s"%$, ar ra"r$ au! die%si"%s %"i%aes > 10 e% us "u

e% "i%s;

7.2 Mise en $uvre

Les urs s"%$ da", de %iveau e$ dr"i$s; Lava%cee%$ de a a"%%erie se3ai$ u%i3"r(e%$ da" e$ de %iveau;L(aisseur des #"i%$s es$ de 1 c Les #"i%$s s"%$ ver$icau! e$ a$er%(s;Les a"%%eries e%duire s"%$ e!(cu$(es #"i%$s "uver$s du%e r"3"%deur de 1c; Le "r$ier u$iis( a a c""si$i"% ci)ar6s > 250 K de cie%$ ar 6$recue de sae; Les rerises, ar6s arrD$, se 3"%$ sur a"%%erie %e$$e, %e$$"8(ee$ huidi=(e;

E$D9IT ET 6(APE

8.1 Préparation du support

La r(ara$i"% c"re%d "ia$"iree%$ es $ravau! suiva%$s >; e%6vee%$ des iure$(s,; e%6vee%$ des c"us, des ((e%$s de c"%s$ruc$i"% a =!(s e$ $"u$

c"rs ($ra%er,; e d(caae des a$(riau! d(assa%$ e a% du aree%$,; e "uchae des $r"us e!is$a%$s da%s es aree%$s,

; huidi=ca$i"% du su"r$ ar asersi"% deau, sau3 si es$ suPsae%$huide,; e "uchardae des sur3aces $r" isses,; e ra$$ae des #"i%$s s"ui(s "u eu r(sis$a%$s,; e reissae e$ e rec"uvree%$ ar des a%des adh(sives des #"i%$s

e%$re di(re%$s a$(riau!;

Les (cha3audaes d"ive%$ D$re ac(s sa%s e%ever es a$(riau! du su"r$;Aucu% $r"u %e eu$ D$re ra$i 250 Ks de cie%$ ar de

sae,; M"r$ier %]2, de cie%$ "ur e%dui$s i%$(rieurs > 00 Ks de cie%$ ar

de sae,; M"r$ier %], de cie%$ "ur e%dui$s e!$(rieurs > 50 Ks ar de sae; M"r$ier %]4, de cie%$ "ur e%dui$s de avee%$s e$ i%$hes > 400 Ks de

cie%$ ar de ravier assa%$ au $ais aies de 5 de cX$( e$re3usa%$ au $ais du% ii6$re de cX$(;


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8.3 Mise en $uvre

Le%dui$ es$ r"#e$( a $ruee sur e su"r$ huide, uis dress( a a$$e;

Le%dui$ a u%e (aisseur $"$ae de ^ 15 ; I es$ ai

Le cie%$ d"i$ D$re de a casse 210/25 ea( da%s des sacs e% aiers de50 :; Le cie%$ (ve%$(, e% vrac "u ivr( da%s u% au$re eaae Le Sa"e >

Le sae sera de "%%e


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M Le

Le ravier u$iiser da%s e ($"% aura deu! $8es de ra%u"($rie e$

(a%( da%s e ($"% des r""r$i"%s suiva%$es > @/15 0 e$ 15/25 70; I r"vie%dra du%e r"che dure de "%%e

Leau de \chae des "r$iers e$ ($"%s sera r"re e$ e!e$e diure$(s;Les eau! s$a%a%$es "ur e \chae de "r$iers e$ ($"%s s"%$ r"scri$es;Leau de \chae sera %"% sa(e e$ sa%s a$i6res rasses;

M4 Le #oe""on +

Le "e"% r"vie%dra du%e r"che de "%%e

Les aciers u$iiser s"%$ du $8e cr(%e( de %ua%ce ReG 24; Les au$res acierss"%$ acce$aes, %"$ae%$> es arres hau$es adh(re%ce de %ua%ces Re400 "u Re TG 500 e$ de $8e 1 "u de $8e 2 Q es =s hau$e adh(re%ce de%ua%ces Re TG 400 "u Re G 500 e$ de $8e Q es $reiis s"ud(s ser"%$c"%s$i$u(s ar u% des aciers r(c(de%$s; Lasseae se 3era avec du =recui$ $a%dis


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60apitre III + 6LA9SES E$CIRO$$E#E$TALES

3.1 Protection de l'environnement

Le%$rere%eur es$ $e%u de resec$er es dis"si$i"%s (isa$ives e$r(ee%$aires e%vir"%%ee%$aes e% viueur e$ es dis"si$i"%s c"%$rac$ueesdu r(se%$ arch( des $ravau!;I assure ei%ee%$ e$ e%$i6ree%$ ses res"%saii$(s


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3.5 +ensibilisation contre le ,I- et M+T

L’entrepreneur doit sensii"iser tous "es emp"o/és du c0antier)permanents ou temporaires sur "es mesures sanitaires contre "atransmission du CI(.SIDA) "es #ST) "a prévention du pa"udisme) du péri"Néca" et autres ma"adies d’origine 0/driue

A$$EE > + &ORDEREA9 DES6RIPTIF ET @9A$TITATIF

>7 &ORDEREA9 DES6RIPTIF

TRACA9 DE 6O$STR96TIO$ DES #9RS DE SO9TE$E#E$T E$


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es ieu! de d(X$s

8

4

Rem"ai compactéCe ri! r(u%6re >

; Le c"ee%$ des 3"uies e$ au$res ravi%esav"isi%a%$ e ur avec des a$(riau! de "%%e

La 3"ur%i$ure de caes ai"%s e$ eur reissaeavec des "e"%s de "%%e Le!(cu$i"% du%e c"uche de ($"% de 5 c d"s( 00 K/ sur e radi% su(rieur du ur e$ sur e urde $D$e e% a"%%erie de "e"%s c"%s$rui$ sur ce$$eder%i6re assise; I c"re%d a 3"ur%i$ure e$e!(cu$i"% des c"raes e$ e issae des 3aces;

#ur de tQte en maKonnerie de moe""onsCe ri! r(u%6re >Ce ri! r(u%6reLe!(cu$i"%, au dessus de a chae d(aisa$i"% de ader%i6re assise du ur, du%e a"%%erie e%"e"%s re#"i%$"8(e sur $"u$es ses 3aces visies; Le"r$ier sera d"s( 00 K/;

Le r(se%$ descri$i3 des ri! sai


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LOT $?> HGFI- HG &+-G. C+N-TEUCTI+N HG BU-G-MGTALLIUG- HG @ HU : AU : LAG E+UTIGE -A:G

MA-I-I ;&9SE DE #L$U DESI) )4)) et MH

LOT $?> HGFI- HG C+N-TEUCTI+N HG MUE- HG TGTG HG BU-G- MGTALLIUG- HG HU : VVVV; AU : VVVV;;LAG E+UTIGE -A:G MA-I-I

&9SE DE #L

$U DESI


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PRI TOTAL D’9$E &9SE$O#&RE DE &9SES IDE$TI@9ES A 6O$STR9IRETOTAL DOLLARS A#ERI6AI$S

&N"s, si%a$ure e$ cache$. Rai$ S"a, eVVVVVVVVV

III DECIS DE 6O$STR96TIO$ D9 #9R E$ H

&9SES A9 P' > V 233 AE RO9TIER SA'E #ASISI GLW7m" X (WMm"et &ase 8m"H

LOT 73

$U DESI


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"e"%SO9S.TOTAL 7

B #ETRE D’9$E &ATTERIE DE

&9SES1 I%s$aa$i"% /Eei cha%$ier e$$ravau! r(ara$"ires& H(r"ussaiae e$ %e$$"8ae dusi$e . e$ H("iee%$ des e%i%s

RR 1

2 H(ai &R"uie. M 40 R"ur%i$ure de Buse de 20 & Acha$

e$ R"ur%i$ure.i6ce 2

4 C"uche de r"re$( e% sae M 405 Eecharee%$ e$ C"ac$ae des

acc6s e$ a"rds de "uvraeM 200

R"ur%i$ure Carura%$ e%i%s sur

$errai% & Acha$ , Tra%s"r$ e$Livrais"%.

Li$res 170

7 B($"% de r"re$( (aisseur 5 c"ur ava"ir , urs de $D$e e$ urse% aies

M 1,2

@ Eadier e% BA (aisseur 15 C M ,49 Ma"%%erie e% "e"% ava"ir ,

urs de $D$e e$ urs e% aiesM 19,2

10 Chae e% BB 00 K/ (aisseur5 C sur urs de $D$e

M 0,2

11 G%r"chee%$ A"%$ e$ Ava M ,012 -$aiisa$i"% Bi""i DOLLARS A#ERI6AI$S&N"s, si%a$ure e$ cache$. Rai$ S"a, eVVVVVVVV

IC DECIS DE 6O$STR96TIO$ D9 #9R E$ H &9SES

A9 P' >8 V >33 G L W 72 m ) ( W M m" et &ase W 8 m" .LOT 77

$U DESI


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K/,

; Mur de $D$e e% a"%%erie de

"e"%

,4

SO9S.TOTAL 7B #ETRE D’9$E &ATTERIE DE

&9SES1 I%s$aa$i"% /Eei cha%$ier e$

$ravau! r(ara$"ires& H(r"ussaiae e$ %e$$"8ae dusi$e . e$ H("iee%$ des e%i%s

RR 1



4 C"uche de r"re$( e% sae M 40

5 Eecharee%$ e$ C"ac$ae desacc6s e$ a"rds de "uvrae M 200

R"ur%i$ure Carura%$ e%i%s sur$errai% & Acha$ , Tra%s"r$ e$Livrais"%.

Li$res 170


M 1,2




M 0,2


C DECIS DE 6O$STR96TIO$ D9 #9R E$ H &9SES

A9 P' >4 V 433 G L W >4 m ) ( W M m" et &ase W 8 m" .LOT 7>

$U DESI


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;1 Ma"%%erie des ai"%s 25

;2

B($"% B de chae iss(&d(aisa$i"%. au dessus de radi%

su(rieur de ai"% e$ du ur de$D$e avec (; 5c, d"sae 00K/,

2,5

; Mur de $D$e e% a"%%erie de"e"%

5

SO9S.TOTAL 7B #ETRE D’9$E &ATTERIE DE

&9SES1 I%s$aa$i"% /Eei cha%$ier e$


RR 1






Li$res 170


M 1,2




M 0,2


CI DECIS DE 6O$STR96TIO$ D9 #9R E$ H &9SES

A9 P' 7 V 233 G L W 7 m ) ( W 73 m" et &ase W 8 m" .LOT 7

$U DESI


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I Insta""ation et rep"i de c0antier RR 1II Terrassement2;1 H(ai "ur assise du ur 141

2;2 Eeai c"ac$(

74,2III #aKonnerie;1 Ma"%%erie des ai"%s 5

;2

B($"% B de chae iss(&d(aisa$i"%. au dessus de radi%su(rieur de ai"% e$ du ur de$D$e avec (; 5c, d"sae 00K/,

1,

; Mur de $D$e e% a"%%erie de"e"%

2,

SO9S.TOTAL 7

B #ETRE D’9$E &ATTERIE DE&9SES1 I%s$aa$i"% /Eei cha%$ier e$


RR 1






Li$res 170


M 1,2




M 0,2



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A$$EE + #ODELE DE LETTRE DE SO9#ISSIO$ ET DE6ERTIFI6AT DE CISITE DES LIE9

7 #ODELE DE LETTRE DE SO9#ISSIO$

Ha$e&N] Ae d"re. > I%s(rer "#e$ des$ravau!

L"$ %]VVVVV;

A M"%sieur e Eer(se%$a%$ E(i"%a "ur Gs$r"#e$ 00070575/UN+- ) EHC@1, Ave%ue de a C"r%icheuar$ier des F"ca%s

S"a/N"rd :ivu ) EHC

M"%sieur,

1; Ar6s 'e!ae% de v"$re ae d'"resr(3VVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVVdu;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;, ai%si


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> #ODELE DE 6ERTIFI6AT DE CISITE DES LIE9 Je s"ussi%(VVVVVVVVVVVVVVVV &N"s e$ $i$re.,rer(se%$a%$e%$rerise VVVVVVVV;;, ar6s av"ir ris c"%%aissa%ce de $"u$es esi6ces du d"ssier dae d"res nU rea$i3 au! $ravau! de construction deGsH murGsH de sout!nement engaions au P' , L+T VV;, visi$( , i%sec$( es ieu! e$ recueii esi%3"ra$i"%s %(cessaires sur e si$e e$, d(care av"ir ar(ci( e$ s"us ares"%saii$(, a c"%=ura$i"% du $errai%, e$ D$re re%du c"$e desdiPcu$(s ar$icui6res de e!(cu$i"% des $ravau!;

Je e s"ue$s e$ e%ae e!(cu$er es di$s $ravau! sur e si$e c"%cer%(sa%s aucu%e r(caa$i"% rea$ive au! "s$aces


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A$$EE 8 + #ODELE DE LISTE D9 PERSO$$EL ET D9 #ATERIEL

87 #ODELE LISTE D9 PERSO$$EL 6LE

uai=ca$i"%s e$ e!(rie%ce du ers"%%e c( char( de adi%is$ra$i"% e$ dee!(cu$i"% du March(; [Joindre les curriculum vitae.]

"s$e N" uai=ca$i"%

/A%%(esde!(rie%ce&e% (%(ra.

A%%(es de!(rie%ce

da%s e "s$e e%visa(&$ravau! r"u$iers.

Hirec$eur de r"#e$I%(%ieur che3 decha%$ierChe3s d(

#atérie" etEuipement

Détai"s Gcapacité)tonnage)

puissanceH etnomre minimum

Etat GneuN) on)médiocreH et

nomredisponi"e

Ac0eté) "oué G;ui[H) ;

ac0eter G;ui[H

- camion benne- véhicule de liaison- brouettes- elles manuelles- ioches- et divers etitsoutilla!es

1" # $1%4&4 $1%

1 lot 1 lot 1 lot 1 lot


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ro'essionnels


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Page (& sur 55


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A$$EE 4 + PLA$S


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==BFB ! G= -ROHB D@ CO=R


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$onsidérant "ue le 2ureau des Services d’appui au, projets des Nations Unies ci;aprs appelél/@=O-3T en réponse à une re"uHte du =ouvernement de la !épubli"ue #émocrati"ue du $ongo ci;aprs appelé le =ouvernementT a consenti son aide à celui;ci pour l’e,écution du projet ci;dessusmentionné9$onsidérant "ue l’UNOPS désire retenir les services de l’ntreprise IIIIII$, ci;aprs appeléel’ntrepreneurT pour la réalisation des IIIIIIIIIIIIIIII$ J

$onsidérant "ue l’ntrepreneur "ui a o++ert ses services9 reconnaRt avoir les compétences9 les"uali+ications et les e,périences pro+essionnelles nécessaires à l’e,écution correcte des services du présent contrat comme décrits ci;aprs9

6es soussignés9 mandataires des parties du présent $ontrat9 ont convenu d’e,écuter les dispositionsdes .rticles stipulés ci;aprs-

RCLB 1 ; Documents contractuels

1)1 6e présent $ontrat est régi par les $onditions générales de l’UNOPS applicables au,travau, de construction >révision du ' mai 1KKG89 ci;jointes en nnee 9 dont les .rticlesrégissent l*interprétation de ce $ontrat) Ni le contenu de la présente Pice ni celui de touteautre Pice ne pourront en aucune +aon Htre considérés ? apporter de dérogation9 sau+ indication contraire e,pressément spéci+iée dans la section (9 intitulée $onditions particuliresT9 de la présente Pice)

1)& 6*ntrepreneur et l*UNOPS acceptent d*Htre liés par toutes les dispositions et clausesStipulées dans le présent contrat ainsi "ue les Pices contractuelles suivantes "uiconstituent ainsi le $ontratT) n cas de contradiction ou de di++érence d’interprétation entreces Pices constitutives du $ontrat9 les Pices prévaudront par ordre de priorité suivant leur numérotation indi"uée ci;dessus)

Pice - 6e présent contratE

Pice - le dossier d’appel d’o++res contenant les prescriptions tecni"ues9 les plans etla lettre d’invitation à soumissionnerE

Pice - l’o++re de l’ntrepreneur en date du IIIIIIIIIIII$$

1)' 6’ensemble des documents "ui précde constitue le $ontrat entre l’ntrepreneur et l’UNOPS9et remplace le contenu de toute autre négociation et/ou accord9 oral ou écrit9 se rapportant àl’objet du présent $ontrat)

RCLB 2 ; Obligations de lKBntrepreneur

&)1 6*ntrepreneur devra commencer les @ravau, dans les di, jours à compter de la date à la"uelle

il aura obtenu accs au cantier et reu la noti+ication de l*ngénieur de commencer les @ravau,) le,écutera ces @ravau, et les aura e++ectivement terminés le IIIIIIIIII au plus tard9


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con+ormément au, termes du $ontrat) 6*ntrepreneur sera responsable de tout le matériel9 +ournitures9main d*uvre et autres services nécessaires à l*e,écution desdits @ravau,)

6*ntrepreneur devra soumettre à l*ngénieur le Programme des travau, mentionné à l’.rticle 1' des $onditions générales 'nnee 1) dans un délai de 1: jours à compter dela date de signature du $ontrat)

&)' 6*ntrepreneur déclare et garantit l*e,actitude de tous les renseignements +ournis à l*UNOPSen vue de l’établissement du présent $ontrat9 ainsi "ue la "ualité des @ravau, visés au $ontrat9con+ormément au, rgles de l’art)

RCLB 9 *ontant et modalités de -aiement

')1 n rémunération de l’e,écution complte et satis+aisante des @ravau, visés au $ontrat9l*UNOPS paiera à l*ntrepreneur le montant +or+aitaire du $ontrat9 soit @3D IIIIII$

'DOLLR3 *BRC=3 IIIIIIIIIIIIIIII) ')& $e montant n’est sujet à aucun réajustement ou révision "ue ce soit en raison du tau, de

cange9 des +luctuations monétaires ou des +rais réels encourus par l*ntrepreneur au cours del*e,écution du $ontrat)

')' 6es paiements e++ectués par l*UNOPS à l*ntrepreneur ne pourront en aucun cas Htreconsidérés comme libérant ce dernier de ses obligations contractuelles ni constituer9 de la partde l*UNOPS9 une acceptation de l*e,écution des @ravau, accomplis par l*ntrepreneur)

')( . la +in de ca"ue mois9 l’ntrepreneur remettra à l’ngénieur ses +actures accompagnées d’undécompte mensuel9 e,primé en dollar américain9 et "ui devra comprendre -

18 6e montant total des travau, e++ectués jus"u’à la +in du mois considéré)$e montant s’obtient en appli"uant les pri, unitaires du 2ordereau au, "uantités prises enattacements)

&8 6e montant total des travau, e++ectués jus"u’à la +in du mois précédent9 obtenu comme ci;dessus)

'8 6e montant des travau, du mois considéré9 obtenu en déduisant &8 de 18

')5 6*UNOPS e++ectuera le paiement des +actures aprs réception du certi+icat de paiement délivré par l*ngénieur contenant l*approbation du montant de la +acture) 6*ngénieur pourra apporter

des corrections à ce montant et l*UNOPS pourra e++ectuer le paiement pour le montant ainsicorrigé) 6*ngénieur pourra également retenir les +actures si9 "uelle "ue soit la périodeconsidérée9 les @ravau, ne sont pas terminés con+ormément au $ontrat ou si les policesd*assurances ne sont pas valides ou si les normes de sécurité ne sont pas acceptables et/oucon+ormes à la rglementation en vigueur) 6’ingénieur transmettra pour paiement les+actures/décomptes soumises par l’ntrepreneur dans les 15 jours de leur réception)

')7 #ans un délai de ': jours calendriers9 à dater de la délivrance par l*ngénieur d*un $erti+icat deréception dé+initive des @ravau,9 l’ntrepreneur doit soumettre à l’ingénieur un décompte généralavec pices justi+icatives9 "ui +era +igurer en détail la valeur du travail réalisé con+ormément au,clauses du marcé9 ainsi "ue toute autre somme "u’il s’estime en droit de réclamer au titre du marcé

RCLB 4 9 Conditions spéciales


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()1 6*ntrepreneur devra contracter l*assurance responsabilité mentionnée à l’article &' des$onditions =énérales)

()& $on+ormément à l’article (5 des $onditions =énérales9 les pénalités de retard s’élventà &I du pri, du $ontrat par semaine de retard9 jus"u*à concurrence de 1:I du montant totaldu $ontrat)

()' 6*avance de paiement9 pa?able aprs la signature du $ontrat par les deu, parties9 estsubordonnée à la réception et à l*acceptation de la part de l*UNOPS d*une caution bancaire dumontant total de l*avance de paiement émise par une ban"ue et sous une +orme acceptable par l*UNOPS)

RCLB 5 9 3oumission des %actures

5)1 6’ntrepreneur devra soumettre un original et une copie d*une +acture pour ca"ue paiement9con+ormément au, termes du $ontrat à l*adresse spéci+iée au paragrape G)& ci;dessous)

5)& 6es +actures soumises par télécopie ne sont pas acceptées par l’UNOPS)

RCLB ! 9 Délais et mode de paiement

7)1 6es +actures seront réglées dans les trente >08 jours suivant la date de réception et de leur acceptation par l*UNOPS)

7)& @ous les paiements seront crédités par l*UNOPS suivant les instructions mentionnées au,sections ' et ( du +ormulaire d’identi+ication de l’ntrepreneur >[email protected] 3endor Pro+ile8)

RCLB 7 9 *odi%icationsD)1 @oute modi+ication du présent $ontrat nécessitera un avenant par écrit9 dVment signé par les

représentants abilités de l*ntrepreneur et de l*UNOPS)

RCLB " 9 =oti%ications

G)1 @oute noti+ication9 demande9 ou approbation entre les parties re"uise en vertu du $ontrat9 sera+aite au, adresses suivantes-

-our lK@=O-3

WWWWW)

WWWWWWWWW)WWWWWWWW)

-our lKBntrepreneurIIIIIIIIII$IIIIIIIIIIIIII$IIIIIIIIIIIIII$

G)& Pour les besoins de communication avec l*ngénieur9 l*adresse de ce dernier sera la suivante-

IIIIIIIIIIIIIII$IIIIIIIIIIIII$$$$$$$$

IIIIIIIIIIIII$$$$$$$$


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n +oi de "uoi9 les modalités énoncées ci;dessus et celles +igurant dans les pices et constituantce $ontrat étant à l’agrément des deu, parties9 les soussignés mandataires des parties ont signé et daté"uatre originau, de ce $ontrat9 ca"ue page de la présente Pice et des autres documents constituant le

$ontrat étant parapés)

Pour IIIIIII$ Pour l/@=O-3

Nom - IIIIIII$ Nom - IIIIIIIIIII$

@itre - WWWWWWWWWW @itre - WWWWWWWWWWWWW#ateXXXXXXXXXXXXXXXXXXX #ate XXXXXXXXXXXXXXXXXX

SignatureXXXXXXXXXXXXXXX SignatureXXXXXXXXXXXXX

==BFB 7

CO=DO=3 ;=RLB3 DB L/@=O-3 -O@R CO=R3 DB RG@F

RBG3O= D@ * 1##"

ttp-//YYY)unops)org/englis/YatYeneed/Pages/=uidelines+orsuppliers)asp,

==BFB "

*ODBLB DB ;R=B -O@R -B*B= =C-B

*ODMLB DB ;R=B -O@R -B*B= =C-B OB=R


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http://www.unops.org/english/whatweneed/Pages/Guidelinesforsuppliers.aspxhttp://www.unops.org/english/whatweneed/Pages/Guidelinesforsuppliers.aspx


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@-RB3 DB L =N@B DB L/B=RB-RB=B@R

'=OB CB3 CO=DO=3 =B -B@GB= BRB *ODB3 N@B 3@R RBCO**=DO= DP@= LB;L

OCBR DB L/@=O-3)

DB*=DB -R=C-LB DB ;R=B

#emande Principale de =arantie No AZZZZZZC en +aveur de-

United Nations O++ice +or Project Services >UNOPS80!) 0.!$ 0P.N9 $OO!#N.@U! P!N$P.6 # P!OB@9 .3NU # 6. $O!N$Q N[ G19 \U.!@! #S 3O6$.NS9 $O00UN # =O0.)

$ONS#!.N@ "ue ))))))) ANS!] 6 NO0 @ 6^.#!SS # 6^N@!P!NU!C >$i;aprs dénommé T6

^ntrepreneur %8 sêst engagé9 en vertu du $ontrat No)))))))))9 en date du))))))))))))))))9 à ))))))))))))))))))))))))))))))))))))) ANS!] NU0!O9 @@! #U $ON@!.@ @ 2!_3 #S$!P@ON #S S!3$S/@!.3.UZ/2NSC9 >ci;aprs dénommé« le $ontrat %8 E

n vertu de ce contrat9 lÛNOPS doit e++ectuer un paiement anticipé à l^ntrepreneur dûn montant de ANS!]0ONN. @ [email protected]@ #U P.0N@ .N@$P N $Q44!SCE représentant ANS!] POU!$N@.= N$Q44!SC I du pri, total)

6O$SIDBRA$T ue vous ave\ stipu"é dans "e contrat ue "]Entrepreneur doit vousNournir une s8 somme>s8 dans la limite de )))))))))))))))))))))))))))))))) ANS!] [email protected]@ # 6.=.!.N@C9 tel "ue susdit9 sans "ue vous ne so?eJ tenu de prouver ou dîndi"uer les moti+s ou les raisons de votredemande portant sur la somme mentionnée à ce titre9 et indépendamment de toute objection de la part de l^ntrepreneur)

Nous renonons9 par la présente9 au besoin "ue vous réclamieJ ladite dette à l^ntrepreneur avant de nous présenter lademande)

n outre9 nous acceptons "uâucun cangement9 addition ou modi+ication des Stipulations du $ontrat9 ou de "uelcon"ue#ocument contractuel pouvant Htre conclu entre vous et l^ntrepreneur9 ne nous libre9 de "uel"ue +aon "ue ce soit9 de notreobligation en vertu de la présente garantie9 et nous renonons9 par la présente9 à ce "ue ce cangement9 addition oumodi+ication nous soit noti+ié>é8)

$ette garantie sera valable à partir de la date de réalisation du paiement anticipé relati+ au contrat jus"u^à ce "ue ANS!]#.@ @/OU 3_N0N@>S89 e,) la date à la"uelle les biens ont été reus9 inspectés et acceptés par lÛNOPS >commecon+irmé par lÛNOPS par écrit8 ou jus"u^à ce "ue lÛNOPS récupre lîntégralité du paiement ou la mHme somme de la partde l^ntrepreneurC)

S=N.@U! $.$Q@ #U =.!.N@ WWWWWWWWWWW))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))

NO0 # 6. 2.N\U WWWWWWWWWWW)))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))).##!SS WWWWWWWWWWW))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))


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#.@ WWWWWWWWWWW))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))


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==BFB #

CQB DB R--OR D/G=CB*B= *B=3@BL


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4$Q # !.PPO!@ #’.3.N$0N@ 0NSU6 N)

#ate -W)) /WWW))/WWWW$ontrat - N[ WWWWWWWWWW)ntitulé du $ontrat -WWWWWWWW)#ate de début des travau, - WWWWW)Période couverte par cette +ice - duWWW) auWWW))0ontant de l’avance de paiement-WWWWWWWWWPourcentage de l’avance de paiement / 0ontant du $ontrat-WWW))

0esure de l’.vancement P?si"ue

C D B ; Q

Description de la tc&e @nitéNuantitéotal auContrat

*ontanttotal duContrat'@3D)

8ancement cumulé

despériodes

précédentes 'E)

*ontantcumulé

despériodes

précédentes

C D

8ancement mensuel

pour lapériode'E

)

*ontantdes

tra8auréaliséssur la

période

C

8ancement total

cumuléincluant

cettepériode

'E)

DSB

*ontanttotal destra8auréalisés

BS ;

[email protected]

*ontant A pa+er pour la période ` >@otal de la colonne =8 ; A>@otal de la colonne =8 , 1:I >18C #éduction de l’avance >'8

` WWWWWWWWW)) ;AWWWWWWW)WW) , 1:IC ; `

Soumis par ntreprise XXXXXXXXXXXX .pprouvé par - ngénieur Superviseur UNOPS 3éri+ié par - ngénieur nternational UNOPS

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Nom - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Nom - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Nom - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Signature - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Signature - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Signature - XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Note - 18 les 1:I représente la retenue de garantie libérable à la +in de la période de garantie selon les conditions du $ontrat >voir paragrape ()'du présent contrat8 &8 le montant de la +acture sera égale à ce "ui est appelé ici « montant à pa?er pour la période %) '8 la déduction de l’avance de paiement se +ait tel "u’indi"ué au paragrape ()( du présent contrat

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==BFB 10

*ODBLB DB ;R=B D/BFBC@O=

*ODMLB DB ;R=B DPBFC@O= T OB=R @-RM3 DB L =N@B DB LPB=RB-RB=B@R

'=OB CB3 CO=DO=3 =B -B@GB= URB *ODB3 N@B 3@R RBCO**=DO= DP@= LB;L OCBR DB LP@=O-3)

DB*=DB -R=C-LB DB ;R=B

#emande Principale de =arantie No AZZZZZZC en +aveur de-United Nations O++ice +or Project Services >UNOPS8.tt)- 0!) 0.!$ 0P.N9 $OO!#N.@U! P!N$P.6 # P!OB@9 .3NU # 6. $O!N$Q N[ G19 \U.!@! #S 3O6$.NS9 $O00UN # =O0.)

.@@N#U "ue ))))))) ANS!] 6 NO0 @ 6^.#!SS # 6^N@!P!NU!C >$i;aprsdénommé T6^ntrepreneur %8 sêst engagé9 en vertu du $ontrat No)))))))))9 en date du))))))))))))))))9à ))))))))))))))))))))))))))))))))))))) ANS!] NU0!O9 @@! #U $ON@!.@ @ 2!_3#S$!P@ON #S S!3$S/@!.3.UZ/2NSC9 >ci;aprs dénommé « le $ontrat %8E

.@@N#U "uîl a été stipulé dans le contrat "ue l^ntrepreneur doit +ournir à lÛNOPS unegarantie provenant dûne 2an"ue reconnue pour la somme spéci+iée ci;aprs à titre de garantie durespect de ses obligations con+ormément au $ontratE

@ .@@N#U "ue nous avons accepté dâccorder cette =arantie à l^ntrepreneurE

$eci étant e,posé9 nous a++irmons inconditionnellement et irrévocablement par la présente "ue noussommes le =arant et !esponsable envers vous dûne somme limite de )))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))ANS!] 6 [email protected]@ # 6. =.!.N@ N $Q44!S @ N 6@@!S9 N$6U6./6S 0ONN./SC9 cette somme étant pa?able dans le t?pe et proportion des monnaies dansles"uelles le $ontrat est pa?able9 nous nous engageons à vous pa?er inconditionnellement et

irrévocablement9 ds votre premire demande écrite9 sans argutie ni contestation9 toute>s8 somme>s8dans les limites de )))))))))))))))))))))))))))))))) ANS!] 6 [email protected]@ # 6. =.!.N@C tel "uesusdit9 sans "ue vous so?eJ tenu de prouver ou dîndi"uer les moti+s ou raisons de votre demande

portant sur la somme mentionnée ci;dessus9 et ceci indépendamment de toute objection de la part del^ntrepreneur)

Nous renonons9 par la présente9 au besoin "ue vous réclamieJ ladite dette à l^ntrepreneur avant denous présenter la demande)

n outre9 nous acceptons "uâucun cangement9 addition ou modi+ication des Stipulations du$ontrat9 ou de "uelcon"ue #ocument contractuel pouvant Htre conclu entre vous et l^ntrepreneur9

ne nous libre9 de "uel"ue +aon "ue ce soit9 de notre obligation en vertu de la présente garantie9 et

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Centre des Opérations de la République Démocratique du Congonous renonons9 par la présente9 à ce "ue ce cangement9 addition ou modi+ication nous soitnoti+ié>é8)

$ette garantie sera valable jus"u^à WWWWW)) ANS!] #.@ OU 3_N0N@>S8C

S=N.@U! $.$Q@ #U =.!.N@

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NO0 # 6. 2.N\U

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