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MY QSE NUMÉRO 12 - MARS 2016 LES CONSEILS P.17 ZOOM P.9 LE DOCUMENT UNIQUE DÉCOUVREZ L ESSENTIEL SUR LE DOCUMENT UNIQUE. VOUS TROUVEREZ AUSSI UNE COMPARAISON DE TROIS DU. OFFRES D’EMPLOI P.18 RETROUVEZ LES MEILLEURES OFFRES DU MOMENT EN QSE ACTUALITES QSE P.2 NOUS VOUS PARLONS DU VIRUS ZIKA, DE SON DÉPLOIEMENT ET DES DIFFÉRENTS SYMPTÔMES Qu’est ce que la prime d’activité et comment l’obtenir ? PAROLE DE PRO P.8 DÉCOUVREZ LE METIER DE RESPONSABLE CERTIFICATIONS DES SYSTEMES DE MANAGEMENT PORTRAIT D’MQSE P.13 CE MOIS-CI, RETROUVEZ LE PARCOURS DE DEUX ÉTUDIANTS DU MASTER MQSE. Si vous souhaitez collaborer ou intervenir, contactez nous à l adresse suivante : jo [email protected] Ou sur notre site internet : http://myqse.16mb.com PLEIN PHARE P.4 L’ENVIRONNEMENT ET LES NORMES NOUS VOUS DÉTAILLONS LES DIFFÉRENTES NORMES DE LA FAMILLE ISO 14000, PLUS PARTICULIEREMENT LA 14001, RÉCEMMENT SORTIE

MY QSEmyqse.16mb.com/nouveauxmyqse/Mars2016.pdf · Réunion nouveautés réglementaires environnement ... Partie 3 : Focus sur la norme ISO 14001 Une dernière version est publiée

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MY QSENUMÉRO 12 - MARS 2016

LES CONSEILS P.17

ZOOM P.9

LE DOCUMENT UNIQUE

DÉCOUVREZ L’ESSENTIEL SUR LE

DOCUMENT UNIQUE.

VOUS TROUVEREZ AUSSI UNE

COMPARAISON DE TROIS DU.

OFFRES D’EMPLOI P.18

RETROUVEZ LES MEILLEURES

OFFRES DU MOMENT EN QSE

ACTUALITES QSE P.2

NOUS VOUS PARLONS DU VIRUS

ZIKA, DE SON DÉPLOIEMENT ET DES

DIFFÉRENTS SYMPTÔMES

Qu’est ce que la prime d’activité et

comment l’obtenir ?

PAROLE DE PRO P.8

DÉCOUVREZ LE METIER DE

RESPONSABLE CERTIFICATIONS

DES SYSTEMES DE MANAGEMENT

PORTRAIT D’MQSE P.13

CE MOIS-CI, RETROUVEZ LE

PARCOURS DE DEUX ÉTUDIANTS DU

MASTER MQSE.

Si vous souhaitez collaborer ou intervenir, contactez nous à l’adresse suivante : [email protected] sur notre site internet : http://myqse.16mb.com

PLEIN PHARE P.4

L’ENVIRONNEMENT ET LES NORMES

NOUS VOUS DÉTAILLONS LES

DIFFÉRENTES NORMES DE LA

FAMILLE ISO 14000, PLUS

PARTICULIEREMENT LA 14001,

RÉCEMMENT SORTIE

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Actu

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SE SANTE

Le virus ZiKa : une nouvelle menace pour les

populations

L’histoire du Virus

Qu’est-ce que le virus ZIKA ?

C’est un arbovirus membre de la famille des Flaviviridae, qui est responsable de la fièvre Zikachez l'être humain. Il tire son nom de la forêt de Zika en Ouganda où il a été identifié pour lapremière fois en 1947.Il est considéré comme émergent et est transmis par la piqûre d'un moustique infecté dugenre Aedes.

Signes et symptômes :

L’infection est asymptomatique (absence de symptôme) dans les trois quarts des cas. Lessymptômes, quand ils existent, apparaissent trois à douze jours après la piqûre.

Le virus Zika se caractérise par une éruption cutanée avec ou sans fièvre. Les autres signesdécrits au cours de cette infection sont : fatigue, douleurs musculaires et articulaires,conjonctivite, maux de tête et douleurs rétro-orbitaires.

Dans des rares cas, des complications neurologiques en lien avec l’infection par le virus Zikaont été constatées. De plus, des microcéphalies et des anomalies du développement cérébralintra-utérin ont également été observées chez des fœtus et des nouveau-nés de mèresenceintes pendant la période épidémique. 4 000 cas suspects de microcéphalie ont étédétectés, soit une multiplication par 20 à 30 par rapport aux années précédentes.

1947Le Zika a été identifié pour lapremière fois chez un singemacaque rhésus dans uneforêt ougandaise.

Le virus est isolé enTanzanie

1952

2007Première épidémie sur les îles Yap. Elle touche les trois quarts de la population

Deuxième épidémie

en Polynésie française

2013

2015Troisième épidémie au Brésil

Propagation de l’épidémie dans les pays d’Amérique centrale , la Guyane et la Martinique.

2015

Comment le détecter ?

Les gènes du virus peuvent être repérés par des analyses sanguines, d’urine ou de salive.Mais la fenêtre est courte.

Actu

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Les moyens de prévention

Il ne faut pas oublier les 9 principes de prévention qui peuvent s’appliquer dans la grandemajorité des situations.

Le premier des 9 principes consiste à éviter le risque en supprimant le danger. Dans ce cas,le danger est le moustique porteur du virus. La prévention s’appuie donc sur la réduction dunombre des moustiques (élimination ou modification des gîtes larvaires). On peut aussiempêcher l’exposition de l’homme au virus en évitant les voyages où le virus sévit notammentpour les touristes.

Le second principe de prévention consiste en une évaluation du risque. Pour évaluer ce risqueet donc mieux le connaitre pour le combattre, une étude portant sur sa gravité, sa probabilitéd’occurrence ou encore sur la population exposée est nécessaire.

Enfin, le troisième principe de prévention consiste à combattre le risque à la source. Dans cecas la source du risque est l’exposition du moustique à l’homme. Pour combattre cettesituation, plusieurs actions sont possibles :- Application de répulsif anti moustique,- Porter des vêtements de couleurs claires et un maximum couvrant,- Utilisation d’écrans anti-insecte et de moustiquaires,- Vider, nettoyer et couvrir tous les contenants susceptibles de retenir l’eau, comme les seaux,les pots de fleurs ou les pneus et les gouttières, de façon à éliminer les endroits où lesmoustiques peuvent se reproduire.

La transmission du virus

Réactions : En cas de symptômes : fièvre, maux de tête… consulter votre médecin en Europe appeler le 112 de retour en France appeler le 15

La transmission est exclusivement vectorielle, « transmisepar des vecteurs ». Ces vecteurs sont des arthropodeshématophages qui assurent une transmission active(mécanique ou biologique) d’un agent infectieux d’unvertébré vers un autre vertébré.

De nombreuses espèces de moustiques ont été identifiéescomme vecteurs du virus Zika. Les plus connuesappartiennent à la même famille que ceux vecteurs de ladengue ou du chikungunya.

D’autres modes de transmission ont été identifiés :

- Transmission sexuelle

- Transmission périnatale

Conférence :les Pesticides

domestiques -Quels risques ?

Conférence grand public / Entrée libre - 22 mars

2016Gond-Pontouvre

(16) - France

Conférence : Sites et Sols Pollués à l’heure de la loi ALUR

1 avril 2016 Maison des Centraliens, Paris 8éme.

Conférence réservée aux professionnels

Cette conférence vous informera des changements à

venir sur les responsabilités, les obligations et la réglementation

des sites et sols pollués.

Réunion nouveautés réglementaires environnement

2015 Conférence réservée aux professionnels / Gratuit (adhérents)

et 50 € (non-adhérents) 10 mars 2016

Envers (58) - France Cette réunion permettra de fairele point sur l’évolution destextes réglementaires enmatière d’environnement parusen 2015.

Les événements que l’on vous a sélectionné :

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es L’environnement et les normes :

LA FAMILLE ISO 14000 ET LEURS EVOLUTIONS

De nos jours, aucune entreprise ne peut se permettre de risquer sa réputation, en ignorant l’impactenvironnemental qu’elle peut provoquer. C’est pourquoi les normes de la famille ISO 14000existent, dont la plus connue : la norme ISO 14001, revisitée en 2015. Dans les prochaines lignes,nous allons vous présenter l’intérêt de chacune des normes de la famille ISO 14000. Puis nousferons un focus sur l’ISO 14001, avec les grands changements de la version de 2015 et ce quecela va impliquer pour les entreprises, et donc pour les ingénieurs HQSE dans un futur proche.

Partie 1 : Pourquoi un système

de management environnemental (SME) ?

L’ensemble des normes de la famille ISO 14000 donne des outils pratiques aux entreprises etorganisations qui souhaitent maîtriser leurs responsabilités environnementales de manière globale(interne, externe, etc).

Il est important de savoir que la norme ISO 14001 et que la plupart des normes ISO 14000s’adressent aux entreprises et organismes de tous types et de toutes tailles, qu’elles soient privés,sans but lucratif ou publics. Le management environnemental proposé par les normes ISO permetd’envisager toutes les questions environnementales liées à ses opérations, comme la pollutionatmosphérique, la gestion de l’eau et des eaux usées, la gestion des déchets, la contamination dusol, l’atténuation des changements climatiques et l’adaptation, ou encore l’utilisation efficace deressources.

Partie 2 : La famille ISO 14000 et le cycle PDCA

La norme environnementale ISO 14001 est la plus connue, mais elle n’est pas la seule. Il existeun grand nombre de normes axées sur l’environnement, regroupé dans la famille des ISO 14000.Chacune de ces normes à un rôle spécifique, qui peut être mis en lien avec le cycle PDCA (Planifier(Plan), Faire (Do), Vérifier (Check) et Agir (Act)). Vous trouverez dans le tableau ci-dessous leclassement des différentes normes et leur position optimale dans le cycle PDCA.

Planifier Faire Vérifier Agir

Mise en œuvre du système de

management environnemental

Conduite de l'analyse du cycle de vie et

gestion des aspects environnementaux

Conduite des audits et évaluation de la

performance environnementale

Communiquer et utiliser les

déclarations et préventions

environnementales

ISO 14050 : 2009Management

environnemental -Vocabulaire

ISO 14040 : 2006 Management

environnemental -Analyse du cycle de vie

- Principes et cadre

ISO 14015 : 2001 Management

environnemental -Evaluation

environnementale des sites et organismes

(EESO)

ISO 14020 : 2000Etiquettes et déclarations

environnementales -Principes généraux

ISO 14001 : 2004 SME - Exigences et

lignes directrices pour son utilisation

ISO 14044 : 2006 Management

environnemental -Analyse du cycle de vie - Exigences et lignes

directrices

ISO 14031 : 1999Management

environnemental -Evaluation de la

performance environnementale -Lignes directrices

ISO 14021 : 1999 Marquage et déclarations

environnementaux -Auto déclarations

environnementales (étiquetage de type II)

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ISO 14004 : 2004 SME - Lignes

directrices générales concernant les

principes, les systèmes et les techniques de

mise en œuvre

ISO/TR 14047 : 2003 Management

environnemental -Evaluation de l'impact

du cycle de vie -Exemple d'application

de l'ISO 14042

ISO 14024 : 1999 Marquage et déclarations

environnementaux -Etiquetage

environnemental de type I - Principes et

méthodes

ISO/DIS 14005 SME - Lignes

directrices pour la mise en application par phases d'un SME,

incluant l'utilisation d'une évaluation de

performance environnementale

ISO 14048 : 2002 Management

environnemental -Analyse du cycle de vie

- Format de documentation des

données

ISO 14025 : 2006 Marquage et déclarations

environnementaux -Déclarations

environnementales de Type III - Principes et

modes opératoires

ISO/AWI 14033 Management

environnemental -Informations

environnementales quantitatives - Lignes

directrices et exemples

Partie : Concernant les aspects

environnementaux dans les produits et

les normes de produits

Partie : Evaluer les résultats relatifs

aux gaz à effet de serre

ISO Guide 64 : 2008 Guide pour traiter les

questions environnementales dans les normes de

produit

ISO/TR 14049 : 2000 Management

environnemental -Analyse du cycle de vie

- Exemples d'application de l'ISO 14041 traitant de la

définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire

ISO 14064-3 : 2006 Gaz à effet de serre -

Partie 3 : spécifications et lignes

directrices pour la validation et la vérification des

déclarations des gaz à effet de serre

ISO 14063 : 2006 Management

environnemental -Communication

environnementale -Lignes directrices et

exemples

Planifier Faire Vérifier Agir

Partie 3 : Focus sur

la norme ISO 14001

Une dernière version est publiée

en octobre avec des modifications

majeures. Elle renforce entre

autre le rôle de la direction et

demande des résultats concrets aux entreprises.

Retraçons les dates clés de la norme ISO 14001:

1996Les premières normes de la série ISO 14000 sont publiées.

1995

L'Organisation internationale de normalisation, uneONG privée basée à Genève, a élaboré une série denormes de gestion environnementale connue sousle nom d' ISO 14000. Il s'agit de règlementsinternationaux sur la gestion de l'environnement.

2000Le sous-comité international responsable de l'élaboration dudocument décide de lancer le processus de révision de l'ISO14001 : en 1996 révision limitée à la prise en compte des pointsrelatifs à la comptabilité de l'ISO 14001 avec l'ISO 9001 et laclarification du texte existant

2004

La révision de la norme ISO 14001 :2004 « Système de managementenvironnemental - Exigences etlignes directrices pour son utilisation» est publiée le 15 novembre 2004.

2015

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2012 : les travaux de révision de la norme 14001 mobilisent plus de 60 pays.

Mars 2013 : première ébauche de la norme ISO 14001:2015 (CD1 : CommitteeDraft 1). Ce document a reçu plus de 160 pages de commentaires.

Octobre 2013 : publication du CD2, avec une période de validation jusqu’en décembre 2013.

Janvier 2014 à mai 2014 : analyse des commentaires.

Août 2014 : publication du projet DIS (Draft International Standard) ISO 14001 pour validation jusqu’en décembre 2014

Mars 2015 : projet final de la norme FDIS (Final Draft) ISO 14001.

Septembre 2015 : publication de la norme ISO 14001:2015

Focus sur la révision de la norme ISO 14001, qui a débuté il y a maintenant 4 ans :

Cette révision a été nécessaire du fait de la prise de conscience croissante, par les entreprises, dela nécessité de tenir compte des éléments externes et internes qui ont une influence sur leurimpact environnemental, comme la volatilité climatique et le contexte concurrentiel dans lequelelles opèrent.

L’importance accrue du management environnemental

dans les processus de planification stratégique de

l’organisme.

Les principales évolutions de la norme ISO 14001 à connaitre :

Le renforcement de l’implication de la direction.

La mise en œuvre d’initiatives proactives pour préserver l’environnement de tout

préjudice et toute dégradation.

1 3

La nouvelle version de la norme ISO 14001 de 2015 a impliqué ces principales grandesaméliorations :

2

La mise en place d’une nouvelle structure desnormes HLS ( High Level Structure) dont le butest que toutes les normes de management ISO9001 et ISO 45001( management de la sécuritéau travail) aient une structure commune afin defaciliter une utilisation commune.

5L’adoption d’une perspective de cycle de viedes produits, pour que les aspectsenvironnementaux soient abordés de laconception jusqu’à la fin de vie. Elles devrontpenser en amont aux matières premières et àleur utilisation, à travers notamment le choixdes fournisseurs et prestataires, et en aval audevenir du produit jusqu’à son recyclage final.

La détermination des processus est désormais

obligatoire contrairement à la version de 2004.

7La prise en compte des exigences des parties

prenantes externes comme le voisinage, les associations, les

collectivités etc.

Les entreprises devront évaluer et améliorer les performances

environnementales. Une communication sur ces résultats devra suivre. Cela implique donc une meilleure transparence de la

part des entreprises.

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Un des autres grands avantages de cette norme est la réelle accessibilité de celle-ci à touteentreprise. Voici les quatre points qui permettent, même aux petites entreprises, d’être certifiées :

1) ANTI BUREAUCRATIQUE

La norme n'est pas censée générer un surplus de documentation papier, ce qui semble logique. Lanorme exige donc que le fonctionnement pérenne du système de management environnementalsoit prouvé. Des preuves écrites (page web, email, courrier) ou orales (entretiens) sont acceptées.Aucune exigence ni sur la forme ni sur le moyen de stocker ces preuves n'est demandée par lanorme.

2) APPLICABLE DANS TOUS LES SECTEURS

Toute entreprise consomme de l'énergie, des matières premières et génère des déchets. Lesystème de management environnemental, décrit par la norme ISO 14001, est un guide exhaustifpour accompagner les entreprises.

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23) PAS D'OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX CHIFFRES

L'analyse environnementale aura révélé les Aspects Environnementaux les plus significatifs desactivités, produits et services de votre organisation. L’organisation est libre de se fixer ses propresobjectifs.La norme ne certifie pas l'atteinte ou non de vos objectifs mais le fait que votre organisation s'eststructurée pour converger vers vos objectifs et vers le respect de la réglementation.

4) PAS D'OBJECTIFS NI DE DEPENSES IMPOSES

La norme définit clairement que le plan d'action environnemental doit tenir compte descompétences techniques et des ressources financières de votre organisation. L’environnement doitdonc aller au rythme de l’organisation.La certification est délivrée aux entreprises qui ont mis en place un système de managementenvironnemental qui gère dans sa globalité (en mode normal et accidentel) leurs activités, produitset services. L'entreprise doit démontrer à l'organisme de certification la parfaite connaissance desimpacts environnementaux que ses activités, produits et services ont sur l'environnement et ducadre réglementaire qui s'applique à son secteur. La norme n'impose aucun délai ni budget quel'entreprise doit allouer à sa politique environnementale; c'est l'entreprise elle-même dans son pland'action qui fixe ses objectifs et les moyens associés.

Les étapes de la transition pour les entreprises

Pour les entreprises déjà certifiées, la période de transition est de trois ans, à compter de lapublication de la nouvelle version. Cela laisse le temps aux entreprises de répercuter lesmodifications dans leur système de management environnemental.

Etapes clefs de la transition ISO 14001v2007 à ISO 14001v2015

Schéma repris du site de Bureau Véritas à l’adresse suivante : http://www.revision2015.com/fr/category/quels-sont-les-processus-de-transition/

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ro ! La complexité du métier de responsable

certifications des systèmes de management Créé en 1991, Ecocert est le spécialiste français de la certification desproduits issus de l’agriculture biologique. Une de ses filiales, EcocertEnvironnement (anciennement Ecopass) est le troisième organismecertificateur pour la certification des systèmes de managementenvironnemental en France.

LE CONSEIL DE KARINE MARTINS:

UN JEUNE DIPLÔMÉ SOUHAITANT INTÉGRER UNORGANISME DE CERTIFICATION DEVRA FAIREPREUVE D’ABNÉGATION POUR REJOINDRE LEPOOL DES AUDITEURS, AFIN D’ACQUÉRIR LESCONNAISSANCES ET COMPÉTENCES AVANT DEPOUVOIR RÉALISER LES AUDITS TERRAINS.

QU’ELLES SONT LES COMPÉTENCESATTENDUES DANS CE SECTEUR ?

Nous sommes dans un secteur d’activité trèsspécifique. Nous devons apporter une réelleplus-value aux entités candidates à lacertification lors des audits au sein de leurstructure.

Nos aditeurs ont donc pour la plupart unelongue carrière industrielle ou en bureaud’étude avant de nous rejoindre. Ils sont parailleurs mandatés pour des auditscorrespondants à leur secteur d’activitéd’entreprise.

EST-CE QUE L’ÉVOLUTION CONSTANTEDES RÉGLEMANTATIONS AU NIVEAU DESNORMES EST UN AVANTAGE ?

L’évolution constante, notamment au niveaudes normes environnementales est plutôt unebonne chose dans l’absolu. La mise en placed’un système de management sous-entend deréaliser une veille réglementaire et égalementde s’engager à se mettre en conformité.

Plus la réglementation est précise et exigeanteet plus les sites que nous auditons ont unebase solide en termes de maîtriseopérationnelle. Le système de managementsera donc plus focalisé sur le non-réglementaireet tirera vers une performance plus forte.

QU’EST CE QUI VOUS A MOTIVÉ ÀTRAVAILLER POUR ECOCERT ?

J’ai toujours été sensible à l’étude du vivant,de la biologie et la physiologie. Ce sont dessujets qui m’ont toujours intéressés. Lesproblèmatiques environnementales mises enlumières depuis quelques décennies ont unimpact direct sur le vivant.

Le fait d’intégrer un organisme de certificationspécialisé en envrionnement me paraissaitcohérent avec mon envie de participer(modestement) à la protection du vivant via laprévention de la pollution, même de façonindirecte.

POUVEZ-VOUS NOUS DONNER VOSPRINCIPALES MISSIONS ?

Ma principale mission est de garantir lerespect de la déontologie liée au métier decertificateur (impartialité, objectivité,compétences), par le biais de notre systèmede la qualité.

Nous devons également répondre à desexigences strictes en matière de procéduresde certification. L’accréditation étant gage,auprès des parties intéressées, de notreimpartialité et qualité dans la réalisation denos missions.

QU’ELLES ONT ÉTÉ VOSOPPORTUNITÉS D’ÉVOLUTION DEPUIS 14ANNÉES AU SEIN D’ECOCERT ?

J’ai commencé à Ecopass par la mise en placed’un référentiel d’écoconception à intégrer auxaudits de système de management ISO14001. En parallèle, j’ai fait mes 1ères gammessur des activités commerciales.

Par la suite, j’ai été qualifié pour la réalisationd’audits de SME selon la norme ISO 14001.C’était une période très enrichissante mefaisant découvrir tout type d’entitésindustrielles, de services, d’administrations, …

Par la suite, j’ai repris la gestion du SMQd’Ecocert Environnement, lié à nosaccréditations et à la gestion du service decertification des systèmes de management.

Karine Martins est Responsable des opérations de certifications au sein de l’UnitéEnvironnement, spécialisée dans la certification des systèmes de managementenvironnemental (SME), qualité (SMQ), sécurité et développement durable. Enparrallèle, elle est également Responsable Qualité.Elle est titulaire d’un DESS Déchets Solides, avec un mémoire de fin d’étude nommé« ISO 14001 et Eco-conception - une solution pour un nouveau modèle decroissance économique (compétitivité au moyen de produits plus écologiques) ».Auparavant, son parcours était spécialisé en Biochimie et physiologie, avec uneMaîtrise de biologie des populations et écosystèmes, ainsi qu’un DEUG de biochimie.

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Le Document Unique

d’évaluation des risques professionnels

Depuis le 31 décembre 1991, le code du travail, au travers de l’article L. 230-2, demande au chef

d’entreprise de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et

protéger la santé des travailleurs.

Les mesures se retrouvent à tous les niveaux :

- Procédés de fabrication,

- Equipements de travail,

- Substances ou préparations chimiques,

- Aménagement ou réaménagement des

lieux de travail ou des installations,

- Définition des postes de travail, …

Pour cela, l’employeur doit créer un inventaire des risques de son entreprise, les évaluer et mettre

en place des actions correctives nécessaires pour atteindre cet objectif.

Naissance du document unique

Cette démarche est devenue réellement obligatoire le 5 novembre 2001 avec l’apparition du

décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 (art. R. 230-1 et suivants) stipulant que l’employeur

(ou chef d’établissement) ayant un ou plusieurs salariés doit établir un document unique

(DU) d’évaluation des risques professionnels. Le fait de ne pas transcrire ou de ne pas mettre

à jour les résultats de cette évaluation des risques est puni d’une amende de 1 500 euros et de

3 000 euros en cas de récidive.

Le document unique se doit d’exister, mais son format reste à la préférence de l’employeur. Il

peut être sous format papier comme sous format numérique.

Remarque : Si votre DU est sur un support numérique et comporte des informations nominatives

(nom des salariés notamment), pensez à procéder à une déclaration préalable auprès de la CNIL

(Commission nationale de l’informatique et des libertés).

La mise à jour du Document Unique est annuelle sauf en cas de changement important dans

l’organisation même de l’entreprise (nouvelle technologie, nouveau poste, …). Il devra alors être

immédiatement renouvelé.

De nombreux acteurs offrent des exemples de Document Unique, dans le but de faciliter le travail

des employeurs lors de sa réalisation, comme la Chambre du Commerce et de l’Industrie (CCI) ou

la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT).

Quels sont les acteurs pouvant aider à la réalisation du Document Unique ?

La rédaction du Document Unique n’est pas une mince affaire. Les employeurs peuvent s’entourer

de différents acteurs pour les aider à le réaliser :

- Médecine du travail,

- Inspection du travail,

- ARACT (Association régionale pour

l’amélioration des conditions de travail),

- CRAM (Caisse Régionale d’Assurance

Maladie),

- Syndicats professionnels,

- Centre technique,

- Organismes de contrôle,

- Chambre du Commerce et de l’Industrie

(cette même chambre du commerce peut

diriger l’employeur et ses salariés vers des

organismes compétents)

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Culture

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ue DE QUOI EST CONSTITUÉ

UN DOCUMENT UNIQUE ?

Une évaluation des risques professionnels (EVRP)

Cette mission peut être déléguée à un salarié formé dans le domaine de la prévention du risque.

Cependant, l’employeur est responsable de cette EVRP, que cette mission soit déléguée ou non.

Voici les principales étapes de l’évaluation des risques professionnels :

- Inventaire des risques :

Pour chaque unité de travail de l’entreprise, un inventaire des situations dangereuses

est réalisé. Cet inventaire peut s’appuyer sur les presqu’accidents ou les accidents

survenus auparavant, sur les rapports de l’inspection du travail, de la CRAM ou de la

médecine du travail ou encore sur des observations de poste.

Remarque : les unités de travail peuvent être des postes de travail, un type de poste utilisé par

plusieurs salariés ou encore une situation géographique de travail (ex : chantier).

- Analyse des risques :

Il est nécessaire de classer les risques afin de définir ceux qui sont les plus importants.

Ce classement peut employer plusieurs critères comme la gravité des dommages, la probabilité

de leur occurrence, ou encore le nombre de salariés exposés. Lors de cette analyse, il est

judicieux de prendre en compte l’avis des salariés, du CHSCT, de la médecine du travail et de

consulter toute la documentation et réglementation en lien avec l’activité de l’entreprise.- Analyse des risques :

- Actions correctives :

En fonction des résultats de l’évaluation, des mesures de prévention sont mises en place afin de

réduire les risques, voire de le supprimer. Ces mesures doivent à nouveau prendre en compte

les avis des personnes citées ci-dessus et en particulier les salariés qui sont les premiers

impactés.

- Analyse des risques :

- Fiches de données de sécurité (FDS),

- Données collectives sur l’évaluation des

critères de pénibilité, afin d’aider à la

réalisation des fiches d’exposition

individuelles,

- Proportion des salariés exposés aux

critères de pénibilité au-delà des seuils,

- Compte-rendu du Comité d’Hygiène, de

Sécurité et des Conditions de Travail

(CHSCT),

- Etude sur les Risques Psychosociaux

(RPS), …

Documents complémentaires

Des documents sont utiles, voire essentiels, pour donner des compléments d’information à

l’EVRP. Ainsi le document unique est complet et lorsqu’une personne souhaite le consulter toutes

les informations dont elle aura besoin y seront.

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Qui peut avoir accès au Document Unique ?

Le DU doit être accessible librement aux salariés, à la médecine du travail, à l’inspection du travail

et aux agents de prévention des organismes de sécurité sociale.

Pour compléter l’article sur le Document Unique et vous aider d’avantage, nousavons décidé de comparer trois DU de nos entreprises et de mettre en avant leursforces et faiblesses.

DU 1 DU 2 DU 3

Domaine d’activité Ferroviaire Chimie Métallurgie

Localisation Ile-de-France Ile-de-France Nord/Pas-de-Calais

Nombre de salariés 600 salariés 115 salariés 100 salariés

Service Sécurité 3 personnes 2 personnes 2 personnes

Présentation des trois entreprises

DU 1 DU 2 DU 3

Support utiliséLogiciel développé en

interneExcel Excel

Structure du DUUn seul et unique

ongletUne page Excel par

type d’activitéUne seule et unique

page Excel

Référencement des participants

√ √ √

Participation du CHSCT

√ √ √

Date de création indiquée

X √ √

Date de mise à jour √ √ √

Validation du DU √ √ √

DU référencé dans le système documentaire

√ √ √

Informations générales sur les DU

A cette étape, nous constatons que la structure générale des trois documents uniques estsensiblement identique. L’ensemble des informations nécessaires pour comprendre le déroulementde l’analyse des risques est indiqué.

Nous allons donc maintenant observer les différentes informations indiquées sur les documents :

DU 1 DU 2 DU 3

Description de l’activité / de l’action

√ X √

Mise en avant des dangers et/ou des dommages possibles

√ √ √

Année de première cotation du risque

X √ √

Personnes affectées√ (classement par

équipe)X √

Cotation du risque √ √ √

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ue DU 1 DU 2 DU 3

Critère de cotation

Gravité

√ √ √

1-2-4-8-16 5-10-15-20-25 0,1-0,5-2-4-6-10-15

Probabilité

√ X √

1-2-4-8-16-

0,033-1-1,5-2-5-8- 10-15

Fréquence d’exposition

√ √ √

De 1 à 5 De 1 à 5 0,1-0,5-1-1,5-2,5-4-5

Durée d’exposition

X √ √

- De 1 à 5 0,7-1-1,3-2

Calcul du risque brut

Risque brut calculé ?

√ √ √

Notation du critère

De 1 à 1280 De 5 à 125 De 0,0002 à 2250

Cotation de la prévention / protection

Critère pris en compte ?

X Moyen de maîtrise X

Notation du critère

-

De 1 à 80 Plus la valeur est

importante moins les moyens de maîtrise sont

efficaces.

-

Dans ce cas, la cotation dépend de la gravité du dommage. Eneffet, un « petit bobo » ne peut pas être coté comme la perted’un ou plusieurs membres, la possibilité de déclarer unemaladie professionnelle ou encore la mort du salarié.

Dans la partie probabilité, il faut analyser l’éventualité qu’undommage se produise. En effet, certains dommages sont trèsprobables (ex : petite coupure) alors que d’autres sontbeaucoup plus rares (ex : électrocution).

La question à se poser est la suivante : « Combien de fois unsalarié est-il exposé ? » Plus le nombre d’exposition est élevé,plus la note sera importante.

Dans cette partie, il faut se poser la question suivante :« Pendant combien de temps un salarié est-il exposé ? ». Plusle temps est important, plus la note de ce critère sera élevée

Note finale De 1 à 1280 De 5 à 10 000De 0,0002 à

2250

Comme vous pouvez le voir, les méthodologies sont sensiblement les mêmes. Certainesentreprises ont fait le choix de coter leurs moyens de prévention et protection afin d’obtenir unevaleur de risque résiduel.

Une fois le risque coté, il faut obligatoirement se fixer des seuils afin de savoir si le risque estélevé ou non et s’il est donc nécessaire de mettre en place un plan d’action afin de réduire cerisque. Dans certaines entreprises, les seuils sont définis en revue de direction sécurité.

A la fin du Document Unique, il est intéressant de garder un historique des mises à jour del’évaluation des risques et des actions entreprises pour diminuer ce risque. L’intérêt étant d’avoir,rapidement, l’ensemble des données lors de la remise à jour du Document Unique.

Pour conclure, il n’y a donc pas de bonne ou mauvaise méthode pour créer un Document Unique.L’important est que cet outil réglementaire soit conçu de manière à mettre en évidence les risquesexistants et les hiérarchiser.

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EPortrait Nassima TERFAYA & de Stéphanie GALAND

Afin de vous faire part des expériences et missions des étudiants du master MQSE, nous avons rencontré pour vous, deux de nos camarades qui n’ont pas hésité à se dévoiler.

Peux-tu te présenter ?Je m’appelle Nassima TERFAYA, et je suis en Master MQSE en alternance.Je suis une étudiante d’âge mûr. Il y a un proverbe en arabe qui dit :« Demandez la science du berceau jusqu’à la tombe ». C’est ce que je fais,et j’y crois fort. Pour moi, il n’y a pas de limite d’âge pour apprendre etévoluer.

Peux-tu présenter ton entreprise/service ?

Peux-tu nous présenter tes différentes missions ?Les différentes tâches à réaliser durant cette année d’alternance, sont :• Mettre à jour les documents MONTAGE/ DRESSAGE avec mise à jour HACCP,• Préparer l’audit de Suivi ISO et labellisation,• Améliorer la traçabilité dans le processus alimentaire,• Améliorer la conformité montage.

Peux-tu énoncer les points forts et les freins de cette alternance ?

Points forts :- Travail sur le terrain- Master généraliste qui permet d’être polyvalent- Permet de nous préparer à devenir des cadres

opérationnels

Difficultés :- Rythme d’alternance difficile

Qu’envisages- tu de faire suite à l’obtention de ton diplôme ?Ce que je prévois, c’est de poursuivre ma carrière dans le domaine QSE. C’est un monde qui m’a toujours fasciné et qui m’a permis de m’épanouir et de grandir.

Je travaille à SERVAIR, Filiale d’Air France. SERVAIR assure l’élaborationdes repas et l’acheminement des plateaux mis à bord des avions. D’autreséquipes assurent d’autres services tels que le nettoyage et l’armement desavions, gestion de la presse et vente à bord.

En ce qui concerne mon service, je travaille dans le pôle alimentaire, dans le servicedressage/Montage où sont dressées et montées les préparations chaudes et froides pour les envoyerdans le local Holding pour être acheminées vers les avions.

Peux-tu te présenter ?Bonjour, je suis Stéphanie Galand. Après trois années d’étude et après avoirtravaillé cinq ans dans le domaine de la chimie, j’ai décidé d’obtenir une doublecompétence en intégrant le Master Maintenance, Qualité, Sécurité etEnvironnement afin d’augmenter mes chances sur le marché du travail.

Peux-tu présenter ton entreprise/service ?

Je suis actuellement chez CHUBB France en tant qu’apprentie ResponsableEH&S basée au siège à Cergy. CHUBB France est le leader français des solutionspour la sécurité incendie des entreprises et des collectivités. Nous sommes 7collaborateurs au sein de l’équipe EH&S Chubb France à couvrir le territoire enayant pour mission de préserver la santé et la sécurité́ de nos salariés, de nosclients ainsi que notre environnement naturel

Peux-tu nous présenter tes différentes missions ?

Pendant ces deux années en entreprise, plusieurs missions m’ont été confiées :

• La cartographie du système documentaire de CHUBB France, afin de mettre à jour et d’harmoniserle système documentaire suite à la fusion de CHUBB et SICLI,

• La mise à jour des Fiches de Données de Sécurité ,

• La mise en œuvre et la rédaction du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES),

• La Gestion du Projet « Audit réglementaire énergétique » de décembre 2015 en application de ladirective européenne du 25 octobre 2012 en collaboration avec l’équipe Groupe UTC,

• La refonte du système documentaire,

• La Communication EHS au sein de l’entreprise.

Peux-tu énoncer le points forts et les freins de cette alternance ?

Qu’envisages-tu de faire suite à l’obtention de ton diplôme ?Le master MQSE en apprentissage m’a confortée dans mon choix de reconversion professionnelle, et dans mon souhait de poursuivre dans le domaine de la sécurité et de l’environnement.

Points forts :- Meilleure appréhension de la dimension EHS- Autonomie plus développée

Difficultés :- Manque de connaissances techniques- Visites terrains peu nombreuses en 1ere année

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Salon MQSE

Le jeudi 4 février dernier s’est déroulé la seconde édition du salon MQSE. Lors decet événement, des conférences, des exposants et des ateliers sur des thèmes enrelation avec la sécurité et la prévention des risques ont été proposés auxétudiants.

Retrouvez l’événement en photos et vidéos sur notre site : http://myqse.16mb.com/

Retour sur les événements du Master

Journée de sensibilisation aux risques professionnels

La journée de sensibilisation du 8 février s’est organisée autour de plusieursstands ludiques et attractifs tenus par des professionnels de la santé et de lasécurité. Ce fut une bonne opportunité pour diffuser les règles et bonnespratiques des entreprises en matière de sécurité et de mettre en situation lesattitudes et les comportements individuels quotidiens pour prévenir les risques.

Retrouvez bientôt les photos de la journée de sensibilisation sur notre site : http://myqse.16mb.com/

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r Cocktail MQSE

A l’occasion du Cocktail MQSE 2016, nombreux sont étudiants et professionnels(professeurs, intervenants et diplômés du MQSE) qui se sont retrouvés au Bellushià Paris le 26 février dernier.

Retrouvez les photos du Cocktail MQSE 2016 sur la page Facebook de l’AQSE :

https://www.facebook.com/aqse.paris13

Spectacle de promotion MQSE

Le spectacle de promotion MQSE organisé par un groupe de projet des M2 MQSEs’est tenu le 29 février dernier. Cet évènement s’est déroulé en plusieurs parties :des pièces de théâtres suivies de spectacles de danses Hip Hop, ModerneMerengue et Bachata Contemporain néoclassique

Retrouvez bientôt la vidéo du spectacle de promotion MQSE sur notre site :

http://myqse.16mb.com/

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r Conférence MQSE sur le climat

La première conférence MQSE sur le climat s’est déroulé le 4 mars dernier àl’Université Paris 13 Campus de Bobigny. Cette journée s’est déroulée sousforme de conférences , puis la seconde sous forme de débats, l’occasiond’impliquer un peu plus les étudiants sur les problématiques actuelles quitouchent notre environnement et notre climat.

Retrouvez prochainement l’ensemble des photos de la conférence sur le climat

MQSE notre site :

http://myqse.16mb.com/

Ne ratez surtout pas la soirée événement de Mars !

SPEED MEETING

Rendez-vous le 21 mars prochain à partir de 18h30 à la Cité du Cinéma pour lagrande soirée Speed Meeting. Basé sur le concept des fameux Speed Dating, cetévénement aura pour but de créer un réseau entre professionnels du domainede la QSE. Ce sera également l'occasion pour les étudiants de poser toutes lesquestions qu’ils souhaiteront sur le recrutement et sur le déroulement des futursembauches.

La soirée se déroulera en plusieurs parties :

1.Speed Meeting : tout comme les Speed Dating, il sera organisé par petitsgroupes autour d'une table2. Quizz sur le thème QSE : l'équipe qui aura le plus de points gagnera despetits lots3. Buffet libre et musique.

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter les membres du groupe àl'adresse suivante :

[email protected]

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Les c

onseils

La prime d’activité, une aide sociale pour

compléter vos revenus

L a loi du 17 août 2015, dite loi Rebsamen, a mis en placeune prime d'activité versée par la CAF (caissed’allocations familiales). Cette prime va remplacer leRSA et la prime pour l'emploi.

Qu’est-ce que la prime d’activité ?

La prime d'activité est une aide sociale créée par le gouvernement qui remplace la prime pourl'emploi et le RSA activité. Ce n’est donc pas une prime supplémentaire, mais une prime unique quivient en remplacement de deux dispositifs existants.Il s'agit d'un complément de rémunération, versé par la CAF, visant à garantir un certain pouvoird'achat aux personnes aux faibles revenus qui en bénéficient.

Qui peut en bénéficier ?

• Les + de 18 ans,• Les salariés ,• Les étudiants ou les personnes en contrat d'apprentissage.• Les jeunes en stage en entreprise qui gagnent 78% du Smic

Pour les étudiants et apprentis, le fait de vivre chez ses parents ne change pas les conditions d'accèsà la prime. Lors de la déclaration, Il faut déclarer 0 personne à la question " personnes présentes àvotre foyer". Il faut également indiquer que vous êtes hébergée chez vos parents en mettant devantl'adresse " chez Monsieur et Madame -NOM-).

En revanche, les choses sont différentes pour les apprentis et les étudiants qui vivent en couple.Dans ce cas, la Caf considère que le couple vit en concubinage et que les revenus sont mis encommun. Les salaires vont donc s'additionner et peuvent dépasser le montant d'éligibilité.

Comment en bénéficier ?

La prime d’activité est versée par la CAF, vous devez donc adresser votre demande directement àvotre CAF. Si vous déposez votre demande avant le 1er avril 2016, votre droit est ouvertrétroactivement à la date du 1er janvier 2016.Pour les bénéficiaires du RSA au 31/12/2015, il n’y a aucune démarche à accomplir

Jusqu’à quel revenu puis-je bénéficier de cette aide ?

• 1500 € max pour une personne seule• 2200 € max pour un couple sans enfant dans lequel un seul membre de la famille travaille• 2200 € max pour un parent isolé avec enfant• 2900 € max pour un couple de deux enfants dont les deux parents ont un emploi

Quel montant espérer ?

Elle est créée pour inciter les travailleurs aux ressourcesmodestes, à l'exercice ou à la reprise d'une activitéprofessionnelle.

Ressources0,25 SMIC

0,5 SMIC

0,8 SMIC

1SMIC

1,3 SMIC

1,4 SMIC

Montant de la prime

185€ 246€ 178€ 132€ 15€ 0€

Il ne faut donc surtout pas hésiter à faire la demande de cette prime d’activité qui peut être un bon complément de salaire pour les petits

revenus !

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i Stagiaire HSE

Référence Keolis de l’offre : 226579

Date de début : A partir d’avril 2016Type de contrat: Stage de 4 à 6 moisLieu: ParisSalaire: A définirExpérience : non mentionné

Entreprise :Présents dans 14 pays, nos 60 000 collaborateurs font de

Keolis un acteur majeur du Transport public, leader du

transport urbain en France et acteur majeur à l’international..

Poste et missions:- Le suivi du plan d'action HSE dans le respect des objectifs de

la politique HSE.

- Participer aux analyses des accidents du travail

- Faire remonter toute situation dangereuse et presqu’accident

ainsi que tout incident environnemental.

- Participer au suivi des 5S : réalisation d’audits

- Faire des propositions d’amélioration et de prévention.

- L'évaluation des risques professionnels (Document Unique) et

l’analyse environnementale

- L’identification et l’analyse des exigences réglementaires

- Formation et sensibilisation sur l‘HSE

- Mise en œuvre des programmes d'hygiène et sécurité

- Rédaction des fiches d'audits hygiène et sécurité

- Rédaction des fiches de sécurité au poste de travail

Profil:Actuellement en 4e ou 5e année d'école d'ingénieur .

Bon relationnel

Capacité d’adaptation et de dialogue avec des interlocuteurs

variés

Réactivité et force de proposition et de persuasion

Stage/Alternance EHS

Référence Jobteaser de l’offre : Stage EHS

Date de publication : 23/02/2016Type de contrat: Stage de 4 à 6 moisLieu: ParisSalaire : Entre 1250€ et 1400€

Expérience : Etudiant/jeune diplômé

Entreprise :Le groupe l'Oréal, entreprise industrielle avant tout, fabrique

chaque année plus de 6 milliards de produits finis. Pour

parvenir à cela, la fonction EHS (Environnement, Hygiène et

Sécurité) participe à l’atteinte des objectifs ambitieux du

groupe dans le cadre du programme Sharing Beauty with All.

Poste et missions:Coaché(e) par un(e) manager expérimenté(e), vous

participez à la politique qualité du groupe et vous serez

amené(e) à :

Amélioration continue de nos systèmes de management EHS

Suivi des indicateurs et déploiement de la politique EHS du

groupe

Sensibilisation des équipes à thème de l’EHS

Participation au bilan carbone

Etudes et analyses ergonomiques de postes de travail

Profil:Etudiant(e) en Ecole d’Ingénieur / Université de niveau Bac

+4/5

Doté(e) d’un excellent sens du relationnel

A l’écoute

Force de proposition

Disposant de compétences en HSE

Capable d’utiliser l’anglais dans un environnement

professionnel

Stage assistant QSE

Référence Jobteaser de l’offre : CLI00000103

Date de publication : 20/02/2016Type de contrat: stage de 6 moisLieu: ParisSalaire : non mentionnéExpérience : Etudiant/jeune diplômé

Entreprise :Filiale du Groupe ENGIE du Pôle Réseaux, CLIMESPACE

(140 salariés, CA 75M€) exploite et développe à Paris l’un

des premiers réseaux de froid urbain du monde, et le premier

en Europe : 7 sites de production et 3 sites de stockage

permettent de livrer plus de 400 gwh/an de froid à environ

550 bâtiments via 70 kilomètres de réseaux.

Poste et missions:- Révision de la méthodologie

- Revue et mise à jour de l’évaluation

- Adéquation du système documentaire

- Réflexion sur la manière d’intégrer les actions d’animation à

la démarche et autres sujets associés (pénibilité, QVT…)

- Proposition des plans d’actions associés

Cette liste n’est pas exhaustive, d’autres missions pourront

être confiées au stagiaire en fonction des prises d’initiatives

et de la capacité à accomplir les tâches demandées

Profil:Vous préparez une licence ou un master en QSE.

Rigoureux(se) et méthodique, vous savez être force de

proposition. Vous avez de réelles capacités d’adaptation et

un sens du relationnel pour faciliter les échanges avec les

différents services opérationnels.

Stage Chargé de mission Environnement

Référence Orange de l’offre : 0012542

Date de publication : 17/02/2016Type de contrat: stage de 6 moisLieu: Arcueil (94)Salaire: non mentionnéExpérience : non mentionné

Entreprise :La Direction de l’Environnement et de la Responsabilité

Sociale Orange France a en charge la définition et la mise

en œuvre de la politique environnementale du Groupe en

France.

Poste et missions:- Vous organisez la planification des sessions d’audits

internes et externes en coordination avec les correspondants

des entités Orange concernées

- Vous coordonnerez la constitution des plannings détaillés

des journées d’audits, en référence à la norme ISO 14001.

- Vous participez à l’élaboration du schéma directeur des

audits pour 2017, ainsi qu’à l’élaboration des budgets

associés

- Vous participez au suivi du déroulement des audits, à la

consolidation des rapports d’audits, à l’élaboration des plans

d’action

Profil:Vous préparez une formation de niveau Bac + 5 dans le

domaine de l’Environnement, du développement durable,

Vous avez le goût et l’aisance pour la planification macro et

détaillée,

Les sujets relatifs à l’Environnement et au développement

durable vous passionnent : vous connaissez la norme ISO

14001

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RESULTATS

D’ici quelques jours,

vous retrouverez les

résultats sur notre site

internet:http://myqse.16mb.com

Le petit moment

de détenteVoici une petite énigme !

A qui appartient le zèbre ? Qui boit de l’eau?

Cinq maisons de couleurs différentes sont habitées par des hommes de nationalités et de professions différentes et ayant chacun un breuvage et un animal préférés.

Voici les indices:

1. L'Anglais habite dans la maison rouge.

2. Le chien appartient à l'Espagnol.

3. On boit du café dans la maison verte.

4. L'Ukrainien boit du thé.

5. La maison verte est située à droite de la blanche.

6. Le sculpteur élève des escargots.

7. Le diplomate habite dans la maison jaune.

8. On boit du lait dans la maison du milieu.

9. Le Norvégien habite la première maison à gauche.

10. Le médecin habite la maison voisine de celle où demeure le propriétaire du renard.

11. La maison du diplomate est à côté de celle où il y a un cheval.

12. Le violoniste boit du jus d'orange.

13. Le Japonais est acrobate.

14. Le Norvégien demeure à côté de la maison bleue.

Indice : Il est nécessaire que nous les atteignions

Attention ! Voici un Sudoku spécial Qualité !

Le journal créé par des étudiants du Master MQSE

On se retrouve le 10 avril 2016 !