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Direction GénéraleDirection Etudes et Développement

N° Lio3 IDED/2016 25 DEC. 2016

Note d'informationVacances Familles en Algérie été 2017

Le Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des Travailleurs des IndustriesElectriques et Gazières a le plaisir d'informer l'ensemble des travailleuses et travailleurs dessociétés de la holding Sonelgaz, rattachées au FOSC, de l'organisation de séjoursagréables dans ses différents centres de vacances implantés tout au long du littoralAlgérien.

1. CONDITIONS DE PARTICIPATION: Pour bénéficier d'un séjour, l'agent doitrépondre aux conditions suivantes:

1. BENEFICIAIRES

- A titre d'ouvrant droit:

- Les agents des deux sexes en activité dans le secteur des industries électriques et Gazièresayant plus d'une année d'ancienneté.

- Les agents retraités.

- A titre d'ayants droit:

Le conjoint et les enfants célibataires non salariés (moins de 30 ans pour les garçons et sanslimite d'âge pour les filles), et les personnes légalement à la charge au titre de la CNAS.

2. DATE LIMITE DES INSCRIPTIONS:

La date limite des inscriptions est fixée au 16 Mars 2017.

3. PRIORITE:La priorité est donnée aux travailleurs (es), agents actifs ou retraités qui n'ont pas bénéficié deséjour de vacances, dans les centres familiaux, depuis l'année 2014

4. MODALITES D'INSCRIPTION

Pour les agents actifs:

Les imprimés «demande d'inscription I.V.F N°1» sont à retirer au niveau des délégués CP desUnités, des Unités Régionales FOSC de rattachement ou à partir du site Web du FOSCwww.fosc.dzLa demande d'inscription doit être déposée auprès du délégué CP d'unité de chaque agent.

L'imprimé doit être strictement bien rempli, signé et lisible.

Pour les retraités:L'imprimé «demande d'inscription LV.F N°1» est à retirer au niveau des unités régionales derattachement ou à partir du site Web FOSC www.fosc.dz

La demande d'inscription doit être déposée auprès de l'unité régionale d'appartenance FOSC dechaque agent accompagnée d'une copie de la décision de mise à la retraite et d'une fichefamiliale.

5. MODALITES DE SELECTION

Pour les agents actifs:

Les demandes de vacances feront l'objet d'un tirage au sort au niveau de chaque unité du 26au 30 Mars 2017, en respectant le quota alloué par centre et par session.

Les PV des tirages au sort conformes (modèle type PV) accompagnés des demandesd'inscription, des agents retenus et des suppléants, sont transmis à la DEDIDG/FOSC parle Président CP de chaque filiale au plus tard le 20 Avril 2017.

Pour les retraités:

Les demandes de vacances feront l'objet d'un tirage au sort au niveau de chaque unitérégionale FOSC en présence des élus membres du CROS, le secrétariat est assuré par l'unitérégionale concernée, le 06 Avril 2017.

6. MODALITES DE CONFIRMATION ET PAYEMENT:

Les agents retenus seront informés, individuellement, par tous moyens de communication, parla structure régionale de rattachement.

Les structures régionales transmettront aux agents retenus, les ordres de versement (impriméI.V.F W2 pour les actifs et 1 ou l'imprimé I.V.F Bis W2 pour les retraités) pour payement, dansla semaine qui suit.

L'agent retenu doit confirmer sa participation en adressant à l'unité régionaled'appartenance FOSC, l'imprimé LV.F N°3 pour les actifs et 1 ou l'imprimé LV.F.BIS.N°3 pourles retraités ainsi que le reçu de versement original au plus tard le 11 Mai 2017.

Toute confirmation non transmise dans les délais fixés plus haut. sera considérée. annulée.

L'agent actif peut payer l'intégralité du coût du séjour ou bien verser 50% du montant des fraisdu séjour, le reste est à retenir sur dix (10) mensualités.

L'agent actif ayant une créance vis-à-vis du FOSC, doit payer l'intégralité du coût de séjour.

Le retraité paye l'intégralité du coût du séjour.

La structures régionale FOSC élaborera et transmettra les autorisations de séjour auxbénéficiaires au plus tard le 18 Mai 2017.

7. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES:

- TransportLe transport est à la charge de l'agent pour l'ensemble des centres de vacances.- Arrivée et départ des séjournantsLes séjournants doivent arriver aux centres le 1er jour du démarrage de la session et lesquitter le dernier jour de la session avant 12H.

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1ère session: du 29/06/2017 au 08/07/2017 inclus

2ème session: du 11/07/2017 au 20/07/2017 inclus

3ème session: du 23/07/2017 au 01/08/2017 inclus

4ème session: du 04/08/2017 au 13/08/2017 inclus

Sème session: du 16/08/2017 au 25/08/2017 inclus

- Autorisation de séjour

L'agent doit obligatoirement être muni de son autorisation de séjour, délivrée par l'unitérégionale du FOSC pour accéder au centre de vacances retenu.

- Désistement:

Tout séjour accordé et confirmé par le bénéficiaire entraîne une procédure de retenue sursalaire de l'ouvrant droit, sauf en cas de désistement dûment justifié (cas de force majeure) parécrit.Tout agent ayant désisté, doit informer son délégué d'unité et l'unité régionale FOSCd'appartenance en temps réel.Tout désistement doit faire l'objet d'un remplacement par les suppléants de l'unité concernée ouà défaut d'une autre unité de la même filiale.Le remboursement est conditionné par le remplacement par ce suppléant.

Si le FOSC en collaboration avec le Président CP du bénéficiaire, remplace le séjournant ayantdésisté avant le démarrage de la session, aucune procédure de retenue sur salaire ne seraeffectuée.

II. TYPE DE SEJOURS:

Nous vous proposons deux types de séjours:

A/Séjours en pension complète: (hébergement, restauration et animation).

Le Calendrier des Sessions:

05 sessions de 10 jours sont programmées pour tous les centres comme suit:

TARIFS PAR JOUR ET PAR PERSONNE

1/ C d "1amos e tOI es:

Adulte et EnfantsCatégorie enfant plus de12 ans

De 03 à 12 ans Moins de03ans05 à 12 550.00 DA 300.00 DA gratuit13 à 15 600.00 DA 300.00 DA gratuit16 à 22 700.00 DA 300.00 DA gratuitCat U 800.00 DA 300.00 DA gratuit

Retraités 450.00 DA 300.00 DA gratuit

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2/ Centre en dur:

CatégorieEnfantsAdulte et

enfant plus de12 ans De 03 à 12 ans Moins de 03ans

400.00 DA gratuit05 à 12 800.00 DA400.00 DA gratuit13 à 15 900.00 DA400.00 DA gratuit16 à 22 1000.00 DA400.00 DACat U 1200.00 DA gratuit400.00 DARetraités 600.00 DA gratuit

S/Séjours sans Pension:

- PRESTATION

Hébergement et animation avec toutes les commodités nécessaires pour la prise en chargede la restauration par le séjournant lui-même.

- Le Calendrier des Sessions:

04 sessions de 14 jours sont programmées au niveau de chaque site:

1ère session: 29/06/2017 au 12/07/2017 inclus2ème session: 15/07/2017 au 28/07/2017 inclus3ème session: 31/07/2017 au 13/08/2017 inclus4ème session: 16/08/2017 au 29/08/2017 inclus

- Le tarif par session et par tente est de 5000.00 DA.

Le Chef de Département des Etudes et Développement /C.t- / --_. _ -.__. dJ!I7

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