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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°1 N. Réf. : EP / CD N°TED150140 Cabinet Daumesnil Gestion 231 avenue Daumesnil 75012 PARIS Dossier suivi par : Emilie PUTET Email : [email protected] Tel : 01.69.09.14.51 Ballainvilliers, 24 février 2015 MONTREUIL (93) 6 – 12 avenue Jean Moulin Mission de reconnaissance des sols Madame, Monsieur, Suite à votre demande, nous vous adressons ci-joint notre offre technique et financière pour la réalisation d’une étude de reconnaissance des sols dans le cadre de la reprise en sous- œuvre des boxes attenant à l’immeuble sis au 6 – 12 avenue Jean Moulin, à MONTREUIL (93). Il s’agit d’une mission G5 selon la norme NF P 94-500 de novembre 2013. Nous restons à votre disposition pour toute précision ou adaptation du programme. Veuillez agréer à nos sincères salutations. Emilie PUTET

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°1

N. Réf. : EP / CD N°TED150140

Cabinet Daumesnil Gestion 231 avenue Daumesnil 75012 PARIS Dossier suivi par : Emilie PUTET Email : [email protected] Tel : 01.69.09.14.51

Ballainvilliers, 24 février 2015

MONTREUIL (93)

6 – 12 avenue Jean Moulin

Mission de reconnaissance des sols

Madame, Monsieur, Suite à votre demande, nous vous adressons ci-joint notre offre technique et financière pour la réalisation d’une étude de reconnaissance des sols dans le cadre de la reprise en sous-œuvre des boxes attenant à l’immeuble sis au 6 – 12 avenue Jean Moulin, à MONTREUIL (93). Il s’agit d’une mission G5 selon la norme NF P 94-500 de novembre 2013.

Nous restons à votre disposition pour toute précision ou adaptation du programme.

Veuillez agréer à nos sincères salutations.

Emilie PUTET

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1. Présentation de TECHNOSOL ............................................................................................. 3

1.1. Présentation générale ................................................................................................. 3

1.2. Moyens ........................................................................................................................ 6

1.2.1. Moyens humains .................................................................................................. 6

1.2.2. Moyens informatiques ......................................................................................... 8

1.2.3. Moyens de forage ................................................................................................ 8

1.2.4. Moyens de laboratoire ......................................................................................... 9

2. Proposition technique TECHNOSOL ................................................................................. 10

2.1. Le site – Le Projet ....................................................................................................... 10

2.1.1. Description du site et du projet ......................................................................... 10

2.1.2. Contexte géologique et hydrogéologique .......................................................... 11

2.1.3. Objectifs de l’étude ............................................................................................ 11

2.1.4. Programme de l’étude ....................................................................................... 12

2.2. Conditions d’intervention .......................................................................................... 12

2.3. Documents remis ....................................................................................................... 13

2.4. Tarifs et délais ............................................................................................................ 13

2.5. Assurances ................................................................................................................. 14

2.6. Conditions particulières de vente.............................................................................. 14

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1. Présentation de TECHNOSOL

1.1. Présentation générale TECHNOSOL est un bureau d’ingénierie géotechnique, appartenant au Groupe JEI, possédant plus de 40 ans d’expérience des problématiques géotechniques, notamment spécifiques à la région parisienne mais également dans un cadre plus large. Notre expertise nous permet d’accompagner nos clients pour toutes les phases des projets, suivant les différentes missions géotechniques définies par la norme NF P 94-500 de novembre 2013 (missions G1, G2, G3, G4 et G5). TECHNOSOL réalise ainsi les missions d’ingénierie géotechnique les plus variées, dans les domaines :

• du bâtiment et du génie civil

• fondations, dallage • soutènement • renforcement de sols (injection, consolidation des terrains), • reprise en sous-œuvre (confortement des fondations)

• des infrastructures de transport

• terrassement (ré-emploi des matériaux, stabilité des talus, remblais sur sols compressibles)

• fondations d’ouvrages d’art • plate-formes et chaussées

• des risques naturels (cavités souterraines, sites instables, sécheresse)

• identification des risques et hiérarchisation • instrumentation, auscultation (mise en place, suivi, interprétation) • mesures de protection et de confortement

• des ouvrages enterrés et travaux souterrains

• sélection des techniques de creusement • dimensionnement du soutènement

Le schéma suivant présente l’organigramme fonctionnel de TECHNOSOL et de ses sociétés sœurs au sein du groupe JEI avec qui TECHNOSOL collabore étroitement suivant les spécialités requises : investigations de sol (FORENSOL), environnement (IDDEA), hydrogéologie et géothermie (GEOTHER) et structure (IPC).

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°4

Le développement récent de TECHNOSOL s’est bâti sur de fortes compétences en

ingénierie et une implication sur des projets complexes par leur taille et leur technicité.

A titre d’exemple très récents, citons :

• la construction de la Tour Valmy à la Défense (R+18) qui enjambe une ligne souterraine de métro [missions G2-G4]

• la construction d’un pont et d’une passerelle enjambant le faisceau ferroviaire Saint-Lazare, avec des appuis fondés sur micropieux [mission G2-G4]

• le réaménagement du site de l’ancien centre de bus de la RATP à Paris 14ème s’étendant sur 19 ha sur un réseau de carrières souterraines, y compris la maîtrise d’œuvre du chantier d’injection [missions G2-G4 et maîtrise d’œuvre d’injection) ;

• la reconstruction du barrage de Chatou sur la Seine (accompagnement du chantier pendant 3 ans sous forme d’une mission G3 pour le compte de Bouygues TP) ;

• depuis plus d’un an, des missions de reconnaissance géotechniques dans le cadre des missions G11 puis G12 du réseau de transport du Grand Paris (Villejuif-Saint Cloud) [reconnaissances géotechniques] ;

TECHNOSOL Direction

Rémi VIALARD - Blaise GARIN Michaël REBOUL

Ingénierie Géotechnique Etudes - Expertise

Assistance Technique

15 ingénieurs géotechniciens

Directeurs de projets

Chargés d’Affaires

REALISATION DES ETUDES

Techniciens

Géotechniciens

INTERVENTIONS SUR SITE - DICT

Laboratoire de Mécaniques

des sols

REALISATION DES ESSAIS EN LABORATOIRE

Secrétariat

JEI INGENIERIE Direction Générale

Patrice ANDRÉ

Bureau dessin

FORENSOL Travaux de sondages et

Essais géotechniques Coordination, conduite et

encadrement des chantiers - HSE

IDDEA Etudes environnementales

Gestion des sites et sols pollués Aménagement - Eaux

GEOTHER Géothermie -

Hydrogéotechnique Ressource en eau

IPC Ingénierie et

Performance de la Construction

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• la LGV Tours-Bordeaux (depuis plus de deux ans, missions G0 puis G3 sur 60 ouvrages d’art et 3 viaducs pour le compte de Cosea – Vinci) [mission G3 et reconnaissances géotechiques]

• l’avant-projet géotechnique dans le cadre de la reconstruction de l’usine du SIAAP à Clichy [mission G2-AVP] ;

• la construction du nouveau campus de l’Ecole Centrale Paris à Gif sur Yvette [mission G2-G4]

• la modélisation éléments finis 3D de la mise en place d’une nouvelle installation au sein du centre CEA de Fontenay-aux-Roses [mission G5]

• la reconstruction de la Tour Courcellor à Levallois-Perret, rehaussée de 5 étages (R+17) avec mise en œuvre de modes de fondations complexes et hétérogènes (dimensionnement des fondations par modélisation éléments finis) [mission G3]

• la construction d’un nouveau bassin de retenue enterré à Montreuil pour le compte de la DEA93 [mission G2]

• la réalisation de niches d’accès au tunnel A6/périphérique à Porte d’Italie [mission G2] ;

• les reconnaissances géotechniques dans le cadre de la mission G2 pour le prolongement vers le nord de la ligne 14 du métro parisien (RATP, maitrise d’œuvre Systra et Terrasol) [reconnaissances géotechniques] ;

TECHNOSOL est titulaire de nombreux marchés à bons de commande auprès de donneurs d’ordres publics tels que le Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF), le SIAAP, le conseil Général 92, l’Etablissement Public d’Aménagement de la Défense – Seine Arche (EPADESA), Paris Batignolles Aménagement, le Syndicat Mixte pour la Gestion des Eaux de Versailles et Saint-Cloud (SMG-SEVESC), le Syndicat Mixte d’Assainissement Ouest de Versailles (SMAROV), le Syndicat de l’Orge (SIVOA) Paris Habitat, l’Etablissement Public d’Aménagement de Plaine de France, l’Etablissement Public Foncier des Yvelines, l’EPA Plaine de France, l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris... Ceci témoigne de notre compétence reconnue dans le suivi et la gestion technique et contractuelle des dossiers, et de notre culture commerciale impliquant les meilleures réactivités et disponibilités auprès de nos clients. Ceci est notamment possible grâce à :

• une équipe pluridisciplinaire faisant intervenir des spécialistes dans les disciplines suivantes : • géologie et hydrogéologie, • mécanique des sols et des roches, • conception des ouvrages et interactions sols-structure (fondations, dallages,

terrassements, soutènement, reprise en sous-œuvre, ouvrages souterrains, etc…).

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• un laboratoire de mécanique des sols de premier plan ;

• des moyens informatiques et de calculs de pointe (utilisation de logiciels faisant référence dans le domaine de la géotechnique) ;

• une veille scientifique et technique constante par l’implication des ingénieurs de TECHNOSOL au sein du Comité Français de Mécanique des Sols (CFMS), du Comité Français de Géologie de l’Ingénieur (CFGI), du Syndicat Professionnel des Entreprises de Forage, Sondages et Fondations Spéciales (SOFFONS) en partenariat avec FORENSOL, de la fédération SYNTEC Ingénierie, ainsi que la participation régulière aux congrès et conférences scientifiques ;

• une implication plus large dans la formation en géotechnique avec l’animation de cours d’enseignement dédiés à l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées et l’Ecole Centrale Paris, mais également dans le cadre des formations professionnelles de Ponts Formations Conseils.

A ce jour, TECHNOSOL est titulaire des qualifications OPQIBI suivantes :

• 1001/1002 : Etudes de projets géotechniques courants et complexes, • 1101/1102 : Etudes en terrassements courants et complexes, • 1103 : Etudes de voiries courantes, • 1106 : Etude de terrassements avec confortement, • 1107 : Etude d’ouvrages fluviaux, • 1201 : Etude de fondations complexes.

1.2. Moyens 1.2.1. Moyens humains

Aujourd’hui notre équipe présente un effectif total de 31 personnes dont 15 ingénieurs (y compris 5 ingénieurs directeurs de projets) et 10 techniciens spécialisés. Diplômés et profitant de formations spécialisées régulières, cette équipe bénéficie d’une forte expérience acquise en particulier au sein du bureau d’études TECHNOSOL et grâce à une organisation structurée et d’un encadrement solide. Le tableau suivant souligne le profil et l’expérience de l’équipe de TECHNOSOL.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°7

Fonction Nom Formation initiale

Ancienneté

dans

l’entreprise

Expérience en

géotechnique

DIRECTEUR GENERAL

ADJOINT Blaise GARIN Ingénieur Civil des Mines (Paris) 2011 3 ans

DIRECTEUR DE

L’INGENIERIE Michaël REBOUL Ingénieur de l’Ecole Centrale (Paris) 2011 12 ans

DIRECTEUR DE PROJET Christophe PENHOUET Ingénieur IST Paris 6 2003 17 ans

DIRECTEUR DE

PROJETS Jacques Jean TONDJI BIYO

Docteur en Sciences de la Terre Expérimentale – RENNES I CNAM – Techniques de Construction (géotechnique)

2000 17 ans

DIRECTEUR DE

PROJETS Christel DROCHON Ingénieur IST Paris 6 2006 14 ans

DIRECTEUR DE

PROJETS Cédric LEBEAU

Master Ouvrages à la Mer, Environnements Géologiques et Aménagements - NANTES

2002 12 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Sabine BURELLE

Ingénieur CNAM Dess Géologie et Géotechnique Université Pierre et Marie Curie PARIS

2011 10 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Alix CROSNIER LECONTE

MASTER Géosciences appliquées à l’ingénierie et à l’aménagement UNIVERSITE DE SAVOIE

2007 8 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Irina Andria NTOANINA

Docteur en Géotechnique de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées

2012 8 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Emilie PUTET Ecole Nationale d’Ingénieurs de Poitiers 2011 7 ans

INGENIEUR CHARGE

D’AFFAIRE Djaffar BENABDELLAH

Master II Géologie et Géotechnique Université Pierre et Marie Curie PARIS

2011 7 ans

INGENIEUR CHARGE

D’AFFAIRE Matthieu BERCHE

Master II Géologie et Géotechnique Université Pierre et Marie Curie PARIS

2011 3 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Ambre BURBOT Ingénieur Polytech Grenoble 2012 2 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Melissa DA SILVA MELO

Ingénieur Polytech Grenoble 2012 2 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Claire ETIENNE Ingénieur Ecole Polytechnique Lasalle Beauvais 2014 2 ans

INGENIEUR CHARGEE

D’AFFAIRES Tatiana BENMAHDI Ingénieur ENSG Nancy 2013 1 an

INGENIEUR CHARGE

D’AFFAIRES Julien DERRIEY

Master II Géologie Appliquée - Université de Franche Comté

2014 1 an

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°8

1.2.2. Moyens informatiques

Pour les études géotechniques TECHNOSOL dispose d'un équipement informatique et bureautique adapté et performant avec de nombreux logiciels spécialisés : Logiciels de calcul géotechnique : • FOXTA V3 pour le dimensionnement des fondations et des renforcements de sols, • PLAXIS V10 et PLAXIS 3D pour les calculs aux éléments finis, • TALREN 4 pour les études de stabilité des talus et clouage des sols, • K-REA et RIDO 4 pour le calcul de dimensionnement des soutènements en

élastoplasticité.

Dépouillement et interprétation de sondages : • GEOLOG 3.2.034 pour le dépouillement d’essais pressiométrique et l’édition des coupes

de sondages, • EXPRS et EXGTE 2.23 pour le dépouillement d’essais pressiométrique et l’édition des

coupes de sondages, • GEOGRAPH 7.36 pour l’édition des coupes de sondages.

Par ailleurs, depuis 1972, TECHNOSOL a pu constituer en plus de 40ans d’activité une base

d’archives techniques extrêmement importante représentant plus de 14 000 études. 1.2.3. Moyens de forage

L’ensemble des moyens de forage et de reconnaissance de sol utilisés dans le cadre de la présente mission seront ceux de FORENSOL, regroupant l’ensemble des moyens de forage

du Groupe JEI.

TECHNOSOL et FORENSOL coopèrent de manière quotidienne suivant un contrat cadre en vigueur entre ces deux parties depuis 2010.

Les services logistiques de FORENSOL y compris les bureaux des conducteurs de travaux sont situés sur le site du bureau d’études à Ballainvilliers, ainsi les deux sociétés bénéficient d’une organisation réactive et coordonnée qui permet une collaboration dans les meilleures conditions. La proximité des équipes et la pratique quotidienne depuis de nombreuses années ont permis de définir des procédures indiquant ce que chacun est en mesure d’attendre de l’autre, ce travail quotidien étant suivi lors de réunions de gestion opérationnelle formelles hebdomadaires entre les directions des sociétés.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°9

D’autre part, les synergies et les optimisations de production entre FORENSOL et TECHNOSOL sont favorisées par l’établissement conjointement du planning de mobilisation des équipes de forage de FORENSOL par le conducteur de travaux principal de FORENSOL et le responsable planning de TECHNOSOL, et validé par les directions des deux sociétés.

L’équipe de FORENSOL compte 3 conducteurs de travaux et 14 équipes de sondage, ainsi que ponctuellement sur des chantiers de grande ampleur en province (dernièrement : LGV Tours-Bordeaux).

Les ateliers de sondage sont renouvelés régulièrement. Depuis 1 an, les renouvellements se font suivant les dernières exigences en terme de sécurité des opérateurs, avec la mise ne place de cage de protection empêchant le contact avec une pièce tournante. A ce jour, 3 ateliers sont équipés de la sorte. Cet équipement est prévu pour l’ensemble du parc d’ici fin 2015. 1.2.4. Moyens de laboratoire

Les essais en laboratoire sont réalisés par notre propre laboratoire de mécanique des sols situé à Palaiseau (91). TECHNOSOL dispose de tous les matériels nécessaires à la réalisation des essais géotechniques relatifs aux études de terrassements, ainsi que pour les essais mécaniques les plus courants en mécanique des sols (cisaillement, œdomètre, compression simple, triaxial). Nous disposons d'appareillages conformes aux normes AFNOR en vigueur : • 4 bancs d’essais triaxiaux pilotés par une centrale d’acquisition de données (15 cellules, 6

presses) • 2 bâtis de cisaillement • 13 bâtis d’odomètres • 2 ensembles complets pour réalisation des essais Proctor normal ou modifié dont 1

machine de compactage Proctor, ainsi que 5 perméamétres aux moules CBR • 1 presse CBR/IPI automatisée • 1 presse pour mesure de la résistance à la compression et du module des sols et des

roches • 5 étuves • 1 réfrigérateur • 9 balances • 3 ensembles complets pour mesure de la valeur au bleu • séries complètes de tamis 80 mm à 0,08 mm pour analyse granulométrique • 6 appareils de mesures de la limite de liquidité (Atterberg ; coupelle et pénétromètre) • 3 ensembles de mesures de la limite de plasticité (Atterberg) • 1 atelier de scannérisation des carottes de sondages

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2. Proposition technique TECHNOSOL 2.1. Le site – Le Projet

2.1.1. Description du site et du projet

Il est prévu la reprise en sous-œuvre des boxes accolés à l’immeuble situé au 6-12 avenue Jean Moulin à MONTREUIL (93). L’actuel immeuble est fondé sur pieux, dont les caractéristiques ne sont pas connues de Technosol. Le système de reprise en sous-œuvre de ces boxes est envisagé sous la forme de micropieux. Actuellement les boxes présentent de nombreux désordres (fissures et problèmes d’ouverture/fermeture des portes) et se désolidarisent de l’actuel bâtiment. Le site a été visité le 6 février 2015, en présence du maître d’ouvrage et de l’architecte.

Technosol a réalisé plusieurs études sur ce site:

- Rapport T050803 du 06/12/2005 – Diagnostic de l’ensemble de la carrière souterraine au niveau du parking.

- Rapport T060747 du 26/02/2007 – Diagnostic complémentaire de l’ensemble de la carrière.

- Rapport TEA090388 du 25/01/2010 : Rapport d’inspection vidéo à proximité d’un affaissement situé sur le parking.

- Rapport TEA100090 du 29/07/2010 : Rapport de contrôle des travaux d’injection de comblement au niveau du parking. Les injections ont été faites par SOLETANCHE BACHY en mai 2010.

- Rapport TEA120039 du 23/03/2012 : Diagnostic géotechnique suite à l’affaissement au niveau de la voie pompier.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°11

- Note complémentaire associée au rapport TEA120039 du 23/03/2012 : sondage géotechnique complémentaire réalisé à proximité des boxes, au niveau de l’affaissement.

Les résultats du sondage complémentaire réalisé en 2012 a montré la présence d’une zone décomprimée à partir de 7,5 m et jusqu’à 13,5 m de profondeur, caractéristique d’un fontis en formation. 2.1.2. Contexte géologique et hydrogéologique

D’après la carte géologique et les études réalisées précédemment sur le site, la géologie attendue est caractérisée par des remblais surmontant les Marnes à fers de lances, et la 2ème Masse de gypse.

D’après l’Atlas des carrières de Paris, une carrière est recensée dans ce secteur, avec un recouvrement de l’ordre de 10 m et une hauteur d’exploitation de 3 à 5 m.

Les études faites par Technosol ont montré également que des fontis étaient en formation, avec la mise en évidence de la zone décomprimée à partir de 7,5 m de profondeur.

2.1.3. Objectifs de l’étude

Les objectifs de la mission G5 – Diagnostic géotechnique sont de : - Déterminer la nature du sol en place et ses caractéristiques pressiométriques, - Déterminer la géométrie des fondations des boxes, - Déterminer les hypothèses géotechniques pour la réalisation des micropieux dans le

cadre de la reprise en œuvre des fondations actuelles des boxes, -Donner un ou des exemples de pré-dimensionnement des fondations, - Déterminer les éventuels niveaux d’eau en fin de forage,

- Préciser la présence de fontis / zones décomprimées sur le site.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°12

2.1.4. Programme de l’étude

Compte tenu du projet, TECHNOSOL propose la réalisation des travaux suivants : - 3 sondages destructifs descendus à 18 m de profondeur, avec enregistrement des paramètres de forage. - 17 x 3 essais pressiométriques répartis dans les 3 sondages précédents et espacés tous les mètres. - 2 excavations manuelles de reconnaissance des fondations des boxes. Ces fouilles seront réalisées manuellement jusqu’à une profondeur de 1,3 m maximum et seront rebouchées avec les matériaux extraits, sans compactage particulier ni réfection à l’identique. Un béton sera mis en place en recouvrement de la fouille. - Nivellement des points de sondages.

Les sondages destructifs seront réalisés en rotopercussion avec injection d’eau. Les paramètres seront enregistrés (vitesse d’avancement, pression sur l’outil, couple de rotation…), ce qui permettra de mettre en évidence la présence de la carrière.

2.2. Conditions d’intervention Notre offre est étudiée pour un chantier :

• accessible en machine classique de 1,5 m de large, 4,5 m de long et 2,5 m de hauteur.

• disposant d’un point de puisage d’eau à proximité de notre poste de travail. Si aucun point de puisage d’eau ne peut être mis à notre disposition à proximité de notre poste, un citernage sera à prévoir par nos soins, le coup de cette prestation est de 200 € HT par jour.

• les autorisations d’accès et de puisage d’eau devront nous être transmises par vos soins avant notre intervention.

Conformément à la nouvelle norme NFP S70-003 I, vous devrez avoir lancé vos démarches de DT (Déclaration de Travaux) préalablement à notre intervention sur site. Vos références DT nous permettrons de réaliser les DICT (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux) auprès des différents concessionnaires réseaux qui prévoient un délai légal minimum de 2 semaines pour l’obtention des récépissés et plans.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°13

2.3. Documents remis Aucun document supplémentaire par rapport aux études précédentes ne nous a été transmis. Avant notre intervention, il serait souhaitable que vous nous transmettiez : - enveloppes des descentes de charges, - tous plans concernant les réseaux présents sur la parcelle, - la période de réalisation des travaux.

2.4. Tarifs et délais

Le coût de cette prestation est de 9 142,00 € HT selon le bordereau détaillé ci-joint.

L’intervention sera programmée environ 2 à 3 semaines après réception de l’ordre de service, en fonction des retours des DICTs.

La durée de l’intervention est de 4 jours.

Le rapport sera ensuite transmis dans un délai maximal de 2 à 3 semaines après intervention.

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2.5. Assurances

En ce qui concerne notre responsabilité, TECHNOSOL a souscrit auprès du groupe AXA un contrat "Multi garanties Technicien de Construction" pour toutes les missions géotechniques définies par la Norme NFP 94-500, et garantissant : • sa Responsabilité Civile Décennale pour des montants de garantie limités à 2 000

000 Euros par sinistre ; • sa Responsabilité Civile pour des montants de garantie limités à 1 000 000 Euros par

sinistre.

Dans les cas suivants : • travaux de bâtiment d'un montant supérieur à 15 000 000 Euros,

• travaux de Génie Civil d'un montant supérieur à 12 000 000 Euros,

• augmentation du montant des garanties,

Une déclaration spécifique doit être établie auprès de notre assureur. L'établissement d'une attestation d'assurance spécifique fera alors l'objet d'une surprime qui sera totalement supportée par le Maître d'Ouvrage.

2.6. Conditions particulières de vente

• Conformément à la demande de notre compagnie d’assurance, aucune intervention ne pourra commencer sans réception d’un ordre de service daté et signé par le client ou la copie de la présente proposition de prix revêtue de la date et signature.

• Nous déclinons toute responsabilité en cas de détérioration des réseaux non indiqués par le client : canalisation, câbles électriques, câble de téléphone, gaz…

• La présente proposition ne traite que du projet concerné.

• Notre présence à des réunions de toutes natures après acceptation du rapport, fera l’objet d’une facturation supplémentaire sur la base du temps passé. En tout état de cause nous devrons être informés à l’avance de tels rendez-vous.

• Cette offre technique est la propriété intellectuelle de TECHNOSOL, ses éléments sont strictement réservés à votre information et ne peuvent être reproduits ou communiqués, même partiellement, sans notre autorisation expresse.

• Date limite de la validité de l’offre : 3 mois après réception de celle-ci.

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TECHNOSOL –TED150140 du 24 février 2015 – Page n°15

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