Niveau IINiveau II

FG – Mars 2007

La réglementationLa réglementation

PlanPlan1. Réglementation générale 1.1 L’arrêté du 22/06/98 1.2 La licence FFESSM 1.3 Les documents à présenter 1.4 Les prérogatives et équivalences

2. Réglementation du N2 2.1 Les conditions de candidature 2.2 L’organisation de l’examen 2.3 Prérogatives et matériel du N2 2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

FG – Mars 2007

FG – Mars 2007

La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Organisation de la plongée en France

La pratique de la plongée sous-marine estclassée par le ministère de la jeunesse etdes sports comme une activité à haut risque

Environnement réglementaire très strict Respect des prérogatives

Sports considérés comme entreprises téméraires- Boxe (compétition), full-contact (compétition), karaté extrême - Courses d'automobile, de moto, de moto-cross ou de canot à moteur- Escalade en montagne- Ski de vitesse- Saut à l'élastique de pont ou grue, base-jumping- ULM

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Organisation de la plongée en France

L’arrêté du 22/06/98 L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)(modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)

Réglemente en France (dans les établissements) la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée.

Exclu :- apnée,- archéologie,- la plongée sous-terraine,- l’orientation- la plongée perso

Il engage la responsabilité pénale et civile des personnes

Contrats existants : Pensez à vérifier vos contacts existant (prêts, indemnitésjournalières…) plongée sous marine == SURPRIME

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

L’arrêté du 22/06/98 L’arrêté du 22/06/98 (modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)(modifié par les arrêtés du 28/08/2000 et 09/07/2004)

La responsabilité pénale

Tout acte constituant une infraction définie parla loi. Exemple : non respect des espaces d’évolution en fonction de son niveau

sanctions définies par la loi

La responsabilité civile

Obligation de réparation en dehors même de toute infraction, si :

- une victime a subi un dommage corporel, matériel ou moral- il existe une faute de la part d’un tiers- il existe un lien entre la faute commise et les dommages subis

Exemple : bloc de plongée non couché qui tombe sur un pied

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Responsabilités Civile & Pénale

RC : Cette garantie est déjà présente dans l'assurance multirisques habitation +Carte Bleue + …

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Responsabilités hors structures

La plongée est-elle libre en France ? Oui, mais hors structure uniquement. En structure, elle dépend de l'Arrêté de 98

Attention au choix du site :- Emplacement- Courant et marée- Température- Visibilité- Profondeur

Attention au matériel : Aucune assurance ne couvre un accident dû à un matériel qui nerespecte pas les normes de sécurité

- Révision des détendeurs- Révision des bouteilles (ré épreuve tous les 2 ans)- Pavillon alpha- Pharmacie (aspirine…)

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

La Licence FFESSM

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Je vais plonger avec une structure fédéral, quelsdocuments dois-je fournir ?

La licence fédéral

Un certificat médical de non contreindication à la plongée (valable 1 an)

- Baptême aucun certificat médical - Passage du niveau 1 médecin généraliste- Passage des niveaux à partir du N2 médecin fédéral/du sport - Pratique de l’exploration médecin généraliste

Carte CMASS

Carnet de plongée

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Les espaces d’évolutions

Notions de planquée et d’équipe

Les espaces médian et lointain peuventêtre étendus respectivement à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min)

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Prérogatives et équivalences des niveaux

(*) Certifié à l'étranger.(**) La qualification Directeur de plongée (niveau 5) ne pourra être exercée qu'à titre bénévole.

LES EQUIVALENCES DE PREROGATIVES ENTRE DIFFERENTS BREVETS

NIVEAU DE PLONGEURS

FFESSM CMAS FSGT

(Fédération française d’études et de sports sous-

marin)

(Confédération mondiale des activités subaquatiques)

(Fédération sportive et gymnique du travail)

Niveau 1 P1

Plongeur N1Plongeur Plongeur

1 étoile N1

Niveau 2 P2

Plongeur N2Plongeur Plongeur

2 étoiles N2

Niveau 3Plongeur N3

Plongeur Plongeur

P3 3 étoiles N3

Niveau 4 Plongeur N4 (capacitaire)

Plongeur Guide

P4 3 étoiles de palanquée

Niveau 5 Qualification de directeur de plongée

-Qualification de

directeur de plongéeP5

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Prérogatives et équivalences des niveaux

NIVEAUDE

L’ENCADREMENT

ENSEIGNEMENT BÉNÉVOLEENSEIGNEMENT

RÉMUNÉRÉ

FFESSM CMAS FSGT

Brevets d'État(Fédération française d'études et de sports

sous-marins)

(Confédération mondiale des activités

subaquatiques)

(Fédération sportive et gymnique du travail)

Niveau 1 (E 1) Initiateur      

Niveau 2 (E 2)

Initiateur + P4 ou

Moniteur 1 * Aspirant fédéralStagiaire

pédagogique (**)P4 stagiaire pédagogique (*)

Niveau 3 (E 3) Fédéral 1er degré Moniteur 2 ** Fédéral 1er degré

Brevet d'État d'éducateur sportif

du 1er degré (BEES 1)

Niveau 4 (E 4) Fédéral 2e degré Moniteur 3 *** Fédéral 2e degré

Brevet d'État d'éducateur sportif

du 2e degré (BEES 2)

Niveau 5 (E 5)      

Brevet d'État d'éducateur sportif

du 3e degré (BEES 3)

(*) Pour obtenir les prérogatives attachées au niveau 2 d'encadrement (E2), le P4 en formation pédagogique est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum.(**) Stagiaire pédagogique dans le cadre d'une formation, reconnue par le ministère de la jeunesse et des sports, conduisant au BEES 1 de plongée subaquatique.

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL "EN ENSEIGNEMENT"

Espaces d'évolutionNiveaux de pratique

des plongeurs

Compétence mini de

l'encadrant de Palanquée

Effectif maximum de la palanquée encadrement non compris

Espace proche : Baptême E1 1

0 - 6 mètres Débutant E1 4 +  1 P4 éventuellement

Espace médian (*) :

6 - 20 mètres

Débutant en fin de formation E2 4 + 1 P4 éventuellement

Niveau P1 E2 4 + 1 P4 éventuellement

Niveau P2 E2 4 + 1 P4 éventuellement

Espace lointain (*) :Niveau P1 en fin de

formationE3 2 + 1 P4

éventuellement

20 - 40 mètres Niveau P2 E3 2 + 1 P4 éventuellement

Au delà de 40 mètres,

et dans la limite de 60 mètresNiveaux P3, P4 et P5 E4 3 + 1 E4 éventuellement

E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement.P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique.(*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL

"EN EXPLORATION"

Espaces d'évolutionNiveaux de pratique des

plongeurs

Compétence minimum de l'encadrant de

palanquée

Effectif maximum de la palanquée

encadrement non compris

Espace proche :

Débutant P44 +  1 P4 éventuellement

0 - 6 mètres

Espace médian (*) :

6 - 20 mètres

Débutant en fin de formation P4 4 + 1 P4 éventuellement

Niveau P1 P4 4 + 1 P4 éventuellement

Niveau P1En surface : E3 + P4 quand

autonomie dans la zone des 10 m

5 équipes

Niveau P2Autonomie

Co-responsabilité3

Espace lointain (*) :Niveau P2 P4 4

20 - 40 mètres

Au delà de 40 mètres, et dans la limite de 60 mètres (*)

Niveaux P3, P4 et P5 Autonomie 3

E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement.P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique.(*) Dans des conditions favorables, les espaces médians et lointains peuvent être étendus dans la limite de 5 m. La plongée est limitée à 60 m avec possibilité de dépassement accidentel de 5 m.

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1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Les conditions de candidature

Être licencié

Être titulaire du niveau 1 FFESSM ou d’un brevet ou attestation admis en équivalence

Être âgé(e) de 16 ans minimum (autorisation écrite du représentant légal pour les mineurs et autonomie interdite)

Présenter un certificat médical de non contre-indication à la plongée subaquatique de moins d’un an, délivré, au choix, par un médecin fédéral, un médecin titulaire du CES de médecine du sport, un médecin hyperbare, ou un médecin de la plongée.

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

• Les sessions du brevet de plongeur Niveau 2 sont organisées en formation continue ou sous forme d’examen ponctuel.

• Il n’y a pas de chronologie dans la validation des compétences (sauf compétence n°5 en fin de formation).

• Les candidats disposent d’un délai de 15 mois pour acquérir l’ensemble des 6 compétences.

MAJ du 24 mai 2003, concernant : « l’acquisition de chacune des compétences 1 à 6 doit se faire au sein d’une même équipe pédagogique ».

Précision et recommandation :

Cela ne veut pas dire que les 6 compétences doivent être validées par la même équipe pédagogique, mais :

Que chaque compétence peut être validée par une équipe pédagogique différente.

Le passeport de plongée est le seul moyen de liaison entre les équipes. En conséquence et pour ne pas léser les candidats, il est recommandé aux formateurs de bien valider les compétences au fur et à mesure de leur acquisition.

Qui n’a pas sonpasseport ?

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1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

(à partir de 18 ans)

Obligatoire en autonomie:- Gilet stabilisateur- Deux sources d’air (détendeur principal et Octopus par exemple)- Moyens de contrôler et de gérer la plongée (ordinateur ou profondimètre, timer & Tables MN90)

* Les espaces médian peuvent être étendu à 25 m et 45 m sur autorisation du directeur de plongée (P5 ou MF1 min)

**

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La Réglementation

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1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Niveau 2

Niveau 3Autonomie @

60 mètres

Niveau 4(Guide de

palanquée)

Initiateur(Encadrant espace

proche 6m)

RIFAPRIFAPRIFAP

Nitrox

Nitrox confirmé

AFBSAnimateur Bio

IFBSInitiateur Bio

12 plongées Autonom.

>70 plongées 10 plongées (30/40m)10 plongées Autonom.

10 plongées (30/40m)

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La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

RIFAP: Réactions et intervention face à un accident de plongée

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La Réglementation

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1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

Avec votre licence FFESSM vous détenez un permis de chasse sous-marine.

Ce permis vous permet de pratiquer ce sport sous certaines conditions :

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Classe Classe Pas ClassePas Classe

La Réglementation

1. Réglementation générale

1.1 L’arrêté du 22/06/98

1.2 La licence FFESSM

1.3 Les documents à présenter

1.4 Les prérogatives et équiva.

2. Réglementation du N2

2.1 Les conditions de candidature

2.2 L’organisation de l’examen

2.3 Prérogatives et matériel du N2

2.4 Et après le niveau 2

3. La chasse sous-marine

4. Classe / Pas Classe

FG – Mars 2007

Avant de plonger, je vérifie mon matérielAvant de plonger, je vérifie mon matériel

CLASSE

FG – Mars 2007

A la descente, le dernier arrivé au fond paye sa bière A la descente, le dernier arrivé au fond paye sa bière

PAS CLASSE

Arrivé au fond, je me pose de préférence sur des Arrivé au fond, je me pose de préférence sur des Anémones Anémones

BijouxBijoux ou des ou des NudibranchesNudibranches, puis je me stabilise, puis je me stabilise

PAS CLASSE

FG – Mars 2007

J’emporte toujours un grand sac pour récupérer J’emporte toujours un grand sac pour récupérer le maximum d’araignées de merle maximum d’araignées de mer

PAS CLASSE

FG – Mars 2007

J’écrase avec ma main le maximum de bébé poupleJ’écrase avec ma main le maximum de bébé pouple

PAS CLASSE

Après avoir écrasé le bébé poulpe, je me fais attaquer Après avoir écrasé le bébé poulpe, je me fais attaquer par la maman poulpepar la maman poulpe

CLASSE

FG – Mars 2007

Une fois remonté à bord, je vais nourrir mes amis Une fois remonté à bord, je vais nourrir mes amis les poissonsles poissons

CLASSE

FG – Mars 2007

Je fais de efforts, ou une apnée après une plongéeJe fais de efforts, ou une apnée après une plongée

PAS CLASSE

FG – Mars 2007

FINFIN