Règlementation Niveau II - Section Plongéecsagmetz.no-ip.org/Club/Formatio/Cours/N2/N2-Reglementation.pdf · Règlementation Niveau II ... Réglementation niveau II I. Structure

CSAG Metz section plongée 1

Réglementation niveau II

Règlementation

Niveau II Au 15/03/2013



Contenu

I. Structure FFESSM .................................................................................................................... 3

I.1. La FFESSM ........................................................................................................................ 3

I.2. Une fédération ................................................................................................................ 3

I.3. Organisation interne de la FFESSM ................................................................................. 4

I.4. Les commissions .............................................................................................................. 4

I.5. Les organes déconcentrés ............................................................................................... 5

I.6. CMAS ............................................................................................................................... 6

II. Code du sport .......................................................................................................................... 7

II.1. Les espaces d’évolutions ................................................................................................. 7

II.2. Directeur de plongée ....................................................................................................... 7

II.3. Les aptitudes.................................................................................................................... 7

II.4. L'équipement des plongeurs ........................................................................................... 8

II.5. Respect de l’environnement ........................................................................................... 9

III. Notion de Responsabilité ...................................................................................................... 10

IV. Niveaux et règlement FFESSM .............................................................................................. 11

IV.1. La licence ....................................................................................................................... 11

IV.2. Le certificat médical ...................................................................................................... 11

IV.3. Niveaux de plongée définis par la FFESSM .................................................................... 12

IV.4. Niveau d’encadrement et d’enseignement ................................................................... 13

IV.5. Candidature niveau II .................................................................................................... 13

V. Réglementation matériel....................................................................................................... 14

VI. Où aller chercher l’information ............................................................................................. 15



I. Structure FFESSM

I.1. La FFESSM

FFESSM : Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins

Date de fondation : En 1948 Adoption du nom définitif : En 1955 Siège : 24 Quai de Rive-Neuve à Marseille Président : Jean-Louis BLANCHARD (depuis 2009)

I.2. Une fédération

Une fédération sportive : C’est un regroupement d’association, d’organisme, d’une même discipline sportive. Une fédération délégataire : Par discipline sportive, une et une seule fédération reçoit la délégation du Ministre des Sports Cette fédération délégataire :

• Peut gérer sa discipline ; • Défini les règles techniques et administratives liées à sa discipline ; • Fixe les règles relatives à l’organisation de la majeure partie des compétitions liées à sa

discipline. La FFESSM a reçu la délégation du ministère des sports pour gérer les activités subaquatiques. Les membres de la FFESSM : Ne pas confondre les licenciés (vous) et les membres de la FFESSM. Les membres sont :

• Soit les clubs associatifs, • Soit des Sociétés Commerciales Agréées (SCA)



I.3. Organisation interne de la FFESSM

Le président de la FFESSM : Le Président de la fédération est le candidat figurant en tête de la liste élue par les membres de la FFESSM. Le mandat du Président prend fin avec celui du Comité Directeur National, donc un mandat de 4 ans pas plus (Maximum 2 mandats successifs). Ses pouvoirs sont multiples et étendus, voici les principaux :

• Il représente la FFESSM ; • Il dirige la FFESSM ; • Il détient le pouvoir disciplinaire ; • Il convoque l’assemblée générale.

Comité Directeur National (CDN) :

• Administre la fédération ; • Modifications des statuts ; • Suivi des finances ; • Contrôle des autres organes ; • Élus pour 4 ans, c'est-à-dire une olympiade.

Le bureau national : Le Comité Directeur National élit en son sein le bureau national. Le Bureau national gère les affaires courantes de la fédération.

I.4. Les commissions

À propos des commissions : • Ce sont des organes internes de la FFESSM spécialisées par discipline ; • Elles sont constituées d’un bureau et d’un président ; • Elles n’ont qu’un pouvoir consultatif ; • Seul le Comité Directeur a le pouvoir de décision.

Il y a 14 commissions au niveau national :

• La Commission Apnée • La Commission Archéologie Subaquatique • La Commission Audiovisuelle • La Commission Environnement et Biologie Subaquatiques • La Commission Hockey Subaquatique • La Commission Juridique • La Commission Médicale et de Prévention • La Commission Nage avec Palmes • La Commission Nage en Eau Vive • La Commission Orientation Subaquatique • La Commission Pêche Sous-Marine • La Commission Plongée Souterraine • La Commission Technique • La Commission Tir sur Cible Subaquatique

Dont 7 commissions sportives :

• La Commission Apnée • La Commission Hockey Subaquatique • La Commission Nage avec Palmes • La Commission Nage en Eau Vive



• La Commission Orientation Subaquatique • La Commission Pêche Sous-Marine • La Commission Tir sur Cible Subaquatique

Dont 4 commissions « culturelles »

• La Commission Archéologie Subaquatique • La Commission Audiovisuelle • La Commission Environnement et Biologie Subaquatiques • La Commission Plongée Souterraine

I.5. Les organes déconcentrés

Pour des raisons de fonctionnement pratique ou de répartition géographique du nombre de plongeur, la FFESSM est décomposée en organisme déconcentrés : Comités régionaux (CR) Ils correspondent au plus à une région administrative Exemples :

• Le comité régional Nord – Pas de Calais Ce comité correspond exactement à la région administrative « Nord – Pas de Calais »

• Le comité régional Provence Alpes Ce comité fait géographiquement partie de la région administrative « Provence Alpes Côte d’Azur »

Comité interrégionaux (CIR) Ils correspondent à plusieurs régions administratives Exemple : Le comité inter régional Est

Ce comité regroupe les régions administratives : Alsace, Lorraine, Champagne Ardennes, Franche-Comté

Il est impossible d’avoir pour la même zone géographique un comité régional et un comité interrégional. C’est un ou l’autre, mais ce niveau est obligatoire. Ligues Regroupement de club d’une même région administrative. Ce niveau est optionnel. Exemple : La ligue Franche-Comté Comités départementaux (CODEP) Regroupement de club d’un même département administratif. Exemple de CODEP : Le comité départemental 57 (Moselle) ou CODEP 57.



I.6. CMAS

Confédération Mondiale des Activités Subaquatique

Crée en 1959, la CMAS est un regroupement de fédération de plongée à travers le monde. Il existe une équivalence entre certains diplômes délivrés par ces mêmes Fédérations et les diplômes CMAS. C’est pour cela que votre carte de niveau est double face, le niveau FFESSM d’un côté, le niveau CMAS de l’autre. Exemples :

• Plongeur Niveau I FFESSM / Plongeur CMAS * • Plongeur Niveau II FFESSM / Plongeur CMAS ** • Plongeur Niveau III FFESSM / Plongeur CMAS ***



II. Code du sport

Le code du sport, c’est la loi et ceci au même titre que le code civil, le code pénal, le code de la route etc. Et nulle n’est tenue d’ignorer la loi. Une loi existe aussi pour la plonger, il faut la connaître et la respecter. Le code du sport défini et impose entre autres choses :

• Les espaces d’évolutions ; • Le directeur de plongée ; • Les aptitudes ; • L'équipement des plongeurs.

II.1. Les espaces d’évolutions

Concernant la plongée à l’air, voici les espaces d’évolutions définies par le code du sport : 0 - 6 m 0 - 12 m 0 - 20 m 0 - 40 m 0 - 60 m En fonction des prérogatives du plongeur, celui-ci pourra ou non évoluer dans ces espaces en plongée encadrée (PE) ou plongée en autonomie (PA)

II.2. Directeur de plongée

Le code du sport défini avec précision le directeur de plongée. En résumé, voici les prérogatives du directeur de plongée

– Organise, gère l’ensemble de la plongée, défini palanquée et consignes, la sécurité. – Il doit être un E3 minium (MF1) pour une plongée technique (Enseignement) – Il doit être un P5 minimum pour une plongée en exploration

Sans directeur de plongée présent sur le site : – Un niveau 2 n’a pas le droit de plonger.

II.3. Les aptitudes



Tout plongeur souhaitant plonger à l’air dans les espaces définis par le code du sport, doit justifier auprès du directeur de plongée de ses aptitudes. Le code du sport défini les aptitudes en deux catégories :

• Les aptitudes pour la plongée encadrée (PE) • Les aptitudes pour la plongée en autonomie (PA)

Les aptitudes définies par le code du sport (ne pas confondre avec les niveaux FFESSM) − Sont délivrées pour une plongée par un E3 minimum (MF1), présent sur site

Cela doit être un E3 minimum et non un P5, car il y a une évaluation du plongeur, donc un acte d’enseignement.

− Permettent le sur-classement temporaire d’un plongeur.

Exemple : un niveau I de la FFESSM à qui le directeur de plongée, présent sur le site, attribue l’aptitude PE-40 du code du sport pourra évoluer pour une plongée encadrée jusqu’à 40 m.

− Permettent d’accueillir les plongeurs de toutes les fédérations Pour aller plus loin :

Les niveaux de la FFESSM ont une correspondance avec les aptitudes du code du sport.

Exemple : Un niveau II a par correspondance l’aptitude PE-40 et l’aptitude PA-20

L’inverse n’est pas vrai, les aptitudes du code du sport n’ont pas de correspondance avec les

niveaux de la FFESSM.

Exemple : Un plongeur qui pour une plongée bien déterminée, se verrait attribuer par le directeur

de plongée l’aptitude PE-40 et l’aptitude PA-20, ne disposerai en aucun cas du niveau II.

II.4. L'équipement des plongeurs

Le code du sport défini le matériel obligatoire pour les plongeurs :

• Chaque bouteille est munie d’un manomètre de plongée ou d’un système équivalent permettant d’indiquer la pression au cours de la plongée

Pour aller plus loin :

Il s’agit d’une bouteille ou d’un groupe de bouteille d’un même gaz respirable.

Exemple air, Nitrox 40/60, etc. Un manomètre par bouteille



En milieu naturel, plongeur autonome ou encadré • Chaque plongeur est muni d’un système gonflable au moyen de gaz comprimé lui

permettant de regagner la surface et de s'y maintenir.

Par exemple : un gilet stabilisateur ou Stab.

En milieu naturel, plongeur autonome et plongeur encadré au-delà de 20 mètres

• Chaque plongeur est muni d'un équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout

Par exemple : Un détendeur de secours

• Chaque plongeur est muni d’équipements permettant de contrôler les caractéristiques personnelles de sa plongée et de sa remontée.

Par exemples

- Un ordinateur de plongée ; - Une montre, un profondimétre, les tables MN90 immergeables.

En milieu naturel, chaque palanquée dispose d’un parachute de palier.

Le plongeur devra en plus disposer sur le site de plongée (Et non à la maison)

• Cartes de niveau (niveau II, nitrox si vous avez le niveau) • Licence en cours de validité • Certificat médical de moins d’un an

N’oubliez pas votre carnet de plongée il représente votre expérience et à tout moment un directeur de plongée peut vous le demander.

II.5. Respect de l’environnement

Charte du plongeur responsable www.longitude181.com



III. Notion de Responsabilité

Responsabilité pénale (non couverte par licence, assurance ou quoi que ce soit) C’est le fait de transgresser volontairement ou non une loi, une règle

– Mise en danger de la vie d’autrui – Non-respect des lois et règlements – Non-assistance à personne en danger – Manquement à la sécurité

Cela peut impliquer une sanction (prison, interdiction …) Cela peut aussi mettre en œuvre votre responsabilité civile pour les dommages occasionnés. Exemple : En tant que niveau II vous plonger en autonomie sans guide de palanquée à 30 m. Dans ce cas, vous transgressez le code du sport. Responsabilité civile (couverte par la licence et les assurances) Il y a un dommage à autrui

Pour que la responsabilité civile soit engagée il faut qu’il y ait un dommage, une faute et un lien entre les deux.

Exemples : - En sortant du club, vous roulez sur un sac de plongée. - Vous faites tomber votre bloc sur un pied

Peu nécessiter une réparation, pécuniaire par exemple. Responsabilité individuelle (couverte par les assurances) S’il y a un dommage mais pas de tiers responsable (en général une autre personne que celle subissant le dommage) la responsabilité civile ne peut pas être engagée. Exemple :

- Sur le bateau, vous vous asseyez avec votre bloc sur votre propre ordinateur de plongée. C’est bête si vous n’avez pas souscrit à une assurance en responsabilité individuelle.



IV. Niveaux et règlement FFESSM

La FFESSM peut établir ses propres règles du moment qu’elles respectent les lois et règlements de l’état français, dont en particulier le code du sport appliqué à la plongée sous-marine.

IV.1. La licence

À quoi sert la licence FFESSM : • Prouve l’adhésion à la FFESSM • Pour la licence sport loisir :

Validité de 15 mois, du 15 septembre au 31 décembre de l’année suivante

• Pour la licence compétition : Validité de 12 mois, du 15 septembre au 14 septembre de l’année suivante

Conditions de délivrance : • Présenter un certificat médical (Dans le cas d’une première licence) • Acquitter le montant de la licence • Pour les mineurs, une autorisation parentale.

Avantages

• Formations et examens proposés par la FFESSM • Participer aux différentes commissions et aux AG • Permet de vous assurer en responsabilité civile • Permet de vous assurer de manière individuelle (en supplément) • Réduction sur le magasine de la FFESSM (subaqua) • Vaut permis de pêche sous-marine

IV.2. Le certificat médical

La FFESSM impose pour pouvoir plonger un certificat médical de non contre-indication à la

plongée scaphandre de moins d’un an

Formation ou

pratique Médecins spécialisé

(subaquatique) Médecins fédéraux Médecins du sport Médecin

Généraliste ou

autre

Exploration

Hors formation

OUI OUI OUI OUI

Passage niveau I OUI OUI OUI OUI

Passage niveau II et plus

OUI OUI OUI NON

Reprise de la plongée après accident

OUI OUI NON NON



IV.3. Niveaux de plongée définis par la FFESSM Niveau FFESSM Prérogatives Niveau 1 encadré Plongeur CMAS *

Encadré jusqu’à 20 m

• 1 à 4 niveau I (niveau minimum) • Encadré par un Guide de palanqué (niveau minimum) • Possibilité d’ajouter un autre GP

Niveau 1 autonome Avec formation à l’autonomie

Autonomie jusqu’à 12 m • 1 à 3 niveau I autonome (niveau minimum) • Majeurs

PE40 Pas d’équivalence CMAS

Encadré jusqu’à 40 m • 1 à 4 niveau PE40 (niveau minimum) • Encadré par un Guide de palanqué (niveau minimum) • Possibilité d’ajouter un autre GP

PA20 Pas d’équivalence CMAS

Autonomie jusqu’à 20 m • 1 à 3 niveau PA40 (niveau minimum) • Majeurs

Niveau 2 Plongeur CMAS **

Autonomie jusqu’à 20 m et Encadré jusqu’à 40 m

Voir ci-dessus

PA40 Pas d’équivalence CMAS

Autonomie jusqu’à 20 m • 1 à 3 niveau PA40 (niveau minimum) • Majeurs

PE60 Pas d’équivalence CMAS

Encadré jusqu’à 60 m • 1 à 4 niveau PE60 (niveau minimum) • 18 ans minimum • Encadré par un E4

Niveau 3 Plongeur CMAS ***

Autonome jusqu’à 40 m (Majeurs) • 1 à 3 niveau3 ou PA40 (niveau minimum) • Le niveau 3 est limité à 40 m en l’absence d’un directeur de

plongée sur site Autonome jusqu’à 60 m (Majeurs)

• 1 à 3 niveau 3 (niveau minimum) • Si un directeur de plongée sur site

En gras les niveaux reconnus par la CMAS

Correspondances Niveaux FFESSM vers Aptitudes du code du sport

Les niveaux de la FFESSM ont une correspondance avec les aptitudes du code du sport. Exemple : Un niveau II a par correspondance l’aptitude PE-40 et l’aptitude PA-20 L’inverse n’est pas vrai, les aptitudes du code du sport n’ont pas de correspondance avec les niveaux de la FFESSM. Exemple : Un plongeur qui pour une plongée bien déterminée, se verrait attribuer par le directeur de plongée l’aptitude PE-40 et l’aptitude PA-20, ne disposerai en aucun cas du niveau II.

Niveau FFESSM Aptitudes code du sport correspondantes

Niveau 1 encadré PE-20 Niveau 1 autonome PA-12 PE40 PE-40 PA20 PA-20 Niveau 2 PA20 et PE-40 PA40 PA-40 PE60 PE-60 Niveau 3 PA60 et PE60



IV.4. Niveau d’encadrement et d’enseignement Niveau FFESSM Prérogatives Guide de palanqué ou niveau 4 Plongeur CMAS *

Plongeur : même prérogative que le niveau 3 Encadrement jusqu’à 40 m (voir niveau plongée)

E1 Niveau 2 + initiateur Ou Niveau 3 + initiateur Pas d’équivalence CMAS

Plongeur : même prérogative que son niveau de plongeur • Soit niveau 2 • Soit niveau 3

Encadrement et enseignement : Jusqu’à 6 m

E2 Niveau 4 + Initiateur Instructeur CMAS *

Plongeur : même prérogative que le niveau 3 Encadrement jusqu’à 40 m (voir niveau plongée) Enseignement : Jusqu’à 20 m

E3 MF1 (BEES1) Instructeur CMAS **

Plongeur : même prérogative que le niveau 3 Encadrement jusqu’à 40 m (voir niveau plongée) Enseignement : Jusqu’à 40 m

E4 MF2 ou BEES2 ou DEJEPS plongée ou DESJEPS plongée Instructeur CMAS ***

Plongeur : même prérogative que le niveau 3 Encadrement et enseignement : Jusqu’à 60 m

En gras les niveaux reconnus par la CMAS

IV.5. Candidature niveau II

• Être titulaire de la licence FFESSM en cours de validité • Être titulaire du niveau I minimum ou équivalent • Avoir 16 ans au moins le jour de la délivrance • Certificat médical de moins de 1 an, établi par :

- Médecin fédéral - Médecin du sport - Médecin spécialisé (hyperbare, médecin de la plongée)

Après le niveau 2

• PA40, PE60, Niveau III • E1: Initiateur • Plongeur Nitrox Confirmé (PNC) Si Plongeur Nitrox (PN)



V. Réglementation matériel

Les appareils sous pression : les blocs de plongée

Inspection Examen visuel par personne compétente Requalification Soumise à pression d’épreuve (1,5 x la pression de service) par organisme autorisé

Types de bloc Intervalle entre 2

inspections

Intervalle entre 2

requalifications

Remarques

Bouteille de plongée

(Acier ou Alu)

12 mois 12 mois

2 ans 5 ans

Régime général TIV

Mention obligatoire un bloc Marques d’identité

• Nom du constructeur • Lieu et année de fabrication • Pression d’épreuve (PE) • Volume intérieur • Sigle (CE) ou marque national • etc.

Marque de service

• Nature du gaz • Pression de service (PS) • Date de la dernière épreuve • etc.



VI. Où aller chercher l’information

Dans l’ordre de véracité de l’information 1. Legifrance www.legifrance.gouv.fr 2. FFESSM www.ffessm.fr 3. Les livres exemple la collection plongée plaisir 4. Les autres sites internet, blogs, facebook etc…

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