Nomenclature DES PETITS PROJETS Version II

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NNNOOOMMMEEENNNCCCLLLAAATTTUUURRREEE DDDEEESSS PPPEEETTTIIITTTSSS PPPRRROOOJJJEEETTTSSS CCCOOOÛÛÛTTT DDD’’’IIINNNVVVEEESSSTTTIIISSSSSSEEEMMMEEENNNTTT ::: MMMOOOIIINNNSSS DDD’’’UUUNNN MMMIIILLLLLLIIIOOONNN DDDEEE DDDIIINNNAAARRRSSS

222222000 PPPRRROOOJJJEEETTTSSS

Elaborée par

Département Etudes Division des Etudes, Statistiques et Informatique

Septembre 2011

الـجـمـهـوريـة الجـزائـريـة الديـمـقـراطـيـة الشـعـبـيـةRépublique Algérienne Démocratique et Populaire

MMiinniissttèèrree dduu TTrraavvaaiill,, ddee ll’’EEmmppllooii eett ddee llaa SSééccuurriittéé SSoocciiaallee االجتماعياالجتماعيان ان ممو الضو الض التشغيلالتشغيل وو وزارة العملوزارة العمل

AAggeennccee NNaattiioonnaallee ddee SSoouuttiieenn àà ll ’’EEmmppllooii ddeess JJeeuunneess

AA..NN..SS..EE..JJ الوكالت الوطنيت لدعم تشغيل الشبابالوكالت الوطنيت لدعم تشغيل الشباب

1

Introduction

L’agence a orienté sa stratégie vers l’encouragement de l’accompagnement des petits projets, afin de réduire les facteurs déterminant l’échec des micro- entreprises. En effet, les résultats des études réalisées ont démontrés que :

Le taux de survie des micros entreprises dont le coût d’investissement

de leurs projets est moins d’un million de dinars est plus important à

celui des micros entreprises dont le coût d’investissement dépasse un

million de dinars ;

La durée d’existence des micros entreprises dont le coût

d’investissement de leurs projets est moins d’un million de dinars est

plus longue à celle des micros entreprises dont le coût d’investissement

dépasse le million de dinars ;

Le remboursement des crédits est moins contraignant pour les micro-

entreprises dont le coût d’investissement de leurs projets est moins d’un

millions de dinars.

Sur la base d’une étude sur l’évolution du financement des petits projets « coûts d’investissements ne dépassant pas un million de Dinars, une nouvelle version de la nomenclature des petits projets a été élaborée, elle a permis l’identification de 220 activités relevant de différents secteurs. Il est utile de signaler que ce recueil est un document non limitatif et reste

ouvert à toute mise à jour et/ou actualisation à chaque fois que nécessaire.

2

AGRICULTURE & PECHE

3

I – AGRICULTURE

PRODUCTION ANIMALE

Réalisation d’opérations d'élevage de bovins (soins, entretien, reproduction, ...) selon les

règles d'hygiène, de sécurité, les normes environnementales et les impératifs de production

(rendement).

Possibilité de culture de plantes destinées à l'alimentation des animaux (fourrages, céréales,

...).

Toutes les activités liées à l'élevage d'abeilles en vue de récolter les produits de la

ruche (le miel, la cire, etc.).

Fabrication d'aliments pour abeilles.

Engraissement de volailles et accouvage.

Production d'œufs.

Elevage de dindes qui est une espèce rustique relativement facile à l’élevage, d’une

croissance rapide et pouvant évoluer dans différents types d’élevage.

Activité relevant des petits élevages qui consiste à mener techniquement et à entretenir un

élevage de lapins en clapiers d’élevage.

Apiculture : Profession agricole 75

Cuniculiculture (élevage de lapins) :

Profession agricole 77



Accouvage :

Elevage de dindes :

Elevage bovins

Profession agricole : 50

Profession CNRC : 101 112

4

Elevage de moutons, brebis etc.………

Engraissement d’ovins en vue de l’abattage.

Activité relevant des petits élevages qui consiste à mener techniquement et à entretenir un

élevage de chèvres femelles essentiellement destiné à la production laitière et des

chevreaux réservés après sevrage et une période d’engraissement à la commercialisation.

PRODUCTION VEGETALE

Culture de légumes destinés à la vente.

Les tâches varient suivant le choix des légumes cultivés, la région, le matériel utilisé et les

saisons: préparation des sols, semence des graines, arrosement ou irrigation, fertilisation

avec de l'engrais, protection des plantes contre les parasites.

Culture des jeunes végétaux destinés à être transplantés.

Production de plantes ligneuses, semi-ligneuses et vivaces.

Culture de légumes, fleurs, etc. dans des conditions climatiques plus favorables que le

climat local (protection du froid des plantes non rustiques).

Elevage ovin :


Engraissement d’ovins :


Elevage caprin :


PEPINIERE:


SERRICULTURE (CULTURE SOUS-SERRE):


Culture Maraichère : Profession agricole : 15

http://fr.wikipedia.org/wiki/Culture

http://fr.wikipedia.org/wiki/L%C3%A9gume

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fleur

http://fr.wikipedia.org/wiki/Climat

5

AUTRES PRODUCTION

Entretien et exploitation des forêts.

Travaux de reboisement.

Abattage et coupe du bois en forêt;

Gemmage des pins ou autres à base de résine.

Travaux de défense et restauration des sols ;

Travaux de protection contre l'incendie;

Tous travaux de labourage de préparation et fertilisation des sols, de plantation et

culture industrielle, d'épandage d'engrais et produits phytosanitaires,

Tous travaux de lutte anti-acridienne et contre les parasites des végétaux, comportant

l'utilisation de tous moyens et matériels techniques.

Sylviculture:


Profession artisanale 02.14.018

Mise en valeur de terres pour l’agriculture:


6

II – PECHE

Tout exercice traditionnel de la pêche commerciale à proximité des côtes.

Toutes les activités de pisciculture (élevage de poissons d’eaux douces), de

conchyliculture (élevage de coquillages), de carcinoculture (élevage de crustacés),

d'échinoculture (élevage d’oursins), d'algoculture (culture des algues), de prélèvement

de juvéniles et des viviers.

Entreprise de la pêche artisanale :

Profession CNRC 202807

Aquaculture : Profession CNRC 101205

7

ARTISANAT

8

Fabrication de bijoux, ouvrages sertis, ciselés en argent et en métaux communs,

(bracelets, chaînes, chaînettes, bagues, pendulettes, boucles d’oreilles, broches,

colliers, ceintures etc.…).Travail de l’ambre et du corail destinés à la bijouterie

traditionnelle et la réparation des bijoux traditionnels.

Fabrication d’articles de bijouterie, d’orfèvrerie, de lapidairerie et de joaillerie en pierres

et métaux précieux et réparation de bijoux.

Fabrication de tout article tricoté à usage vestimentaire (robes, manteaux, pull-over,

gilets, bonnets, gants, layettes, etc.…).

Tous travaux d’articles brodés et travaux de broderie sur étoffe.

Fabrication manuelle de dentelles et de petits ouvrages en dentelles.

Vente d'articles brodés;

Réparation de vêtements brodés.

Bijouterie traditionnelle artisanale : Profession artisanale 01.03.007


Fabrication de bijouterie et d’orfèvrerie en métaux précieux:


Entreprise artisanale de bonneterie :


Profession artisanale

02.13.001

Broderie sur tissus:



9

Tous travaux de création de modèles destinés à la fabrication d’articles et produits de

haute couture.

Couture de vêtements traditionnels à base de tissus, coton, laine, poils de chameaux et

soie.

Confection et décoration des foulards et châles et raccommodage de vêtements.

Confection de vêtements pour hommes et femmes sur commande à l’exception des

vêtements en cuir.

Confection de vêtements sur demi- mesure.

Transformation et réparation de vêtements.

Vente de chemises, cravates, chaussettes, pulls et robes d’habillement (ceintures,

boutons de manchettes, cravates, foulards etc.).

Fabrication d'articles pour l'ornementation de l'habillement et l'ameublement (fleurs

Artificielles, boutonnières, boucles, tulles, dentelles, guipures, etc.).

Fabrication d'accessoires et articles divers de l'habillement (haïks, châles, cravates,

gants, voiles, parapluies, boutons en tous genres autres qu'en verre.

Confection de vêtements traditionnels: Profession artisanale 01.06.003

Fabrication d’articles d’ornement pour

l’habillement et l’ameublement :

Profession CNRC 202 502


Entreprise artisanale de confection de vêtements

VETEMENTS:

A rajouter 202504

Industrie divers de l’habillement :


Couturier modéliste:




10

Fabrication de genouillère, protège tibia, protège cheville etc.

Fabrication de chaussures sur mesure et d’articles chaussants traditionnels (bottes,

mules, sandales, chaussures, babouches).

Réparation de tous articles chaussants.

Tous travaux de broderie sur cuir qui consiste à ajouter sur la surface d’un tissu en cuir

déjà fabriqué et fini, une représentation d’un ou de plusieurs éléments à plat ou en

relief.

Fabrication d’articles travaillés en cuivre battu et laiton (vases, plateaux, théières,

cafetières et verres à thé, etc.…)

Fabrication d’articles en cuivre ciselés et sculptés de décoration et d’ameublement.

Fabrication de vaisselles et objets d’ornementation en terre cuite, faïence ou poterie

fine.

Toute fabrication de découpe pour le façonnage des emballages en cartons et

plastiques destinés au conditionnement des produits alimentaires, pharmaceutiques,

cosmétiques, sanitaires, d’entretien et autres.

Fabrication de protections sportives :


02.17.013

Artisan babouchier bottier

(Articles chaussants traditionnels). Profession artisanale

01-07-005

Artisan brodeur sur cuir. (Broderie sur cuir).


01-07-004

Artisan Dinandier

Profession artisanale 01-03-003

Profession CNRC : 201.302

Entreprise Artisanale De Poterie- Faïencerie

Profession CNRC : 201101

Artisan fabricant de formes de découpes en Bois et filés coupants

(Fabrication de formes de découpe).


11

Fabrication de moules en bois pour fonderie.

Tous travaux d’impression sur vêtements et tissus, reproduction de dessins et motifs.

Fabrication de tous articles de maroquinerie traditionnelle, sacs, sacoches,

portefeuilles, porte monnaie, étuis ouvragés, poufs, coffrets, ceintures, articles de

bureau, de voyage et accessoires de chasse en cuir .

Réparation d’articles de maroquinerie.

Fabrication d’articles en cuir et succédanés de cuir (articles de voyages, de chasse,

d’écolier, articles de bureaux etc).

Vente d’accessoires (chaînettes, anneaux, boucles, courroies, fermeture à glissière

etc).

Tous travaux de tannerie et de préparation de cuirs et peaux.

Production de toutes peaux tannées et préparées à des utilisations spécifiques.

Vente de laine et de poils récupérés des peaux.

Fabrication d’harnachement pour animaux.

Fabrication de selles pour chevaux .

Réparation d’articles de bourrellerie sellerie.

Maroquinerie d’art :


01.07.002 Profession CNRC

201601

Tannerie traditionnelle:


01.07.001

Bourrellerie- Sellerie:


01.07.003

Fabrication d’articles en cuir:


02.13.012

Artisan imprimerie sur tissus et vêtements. (Imprimerie sur tissus et vêtements)


03-23-001

12

Tous travaux de stoppage, de ravaudage et de remaillage de vêtements, tissus, bas et

articles de bonneterie.

Tous travaux de réparation de pose de tissus garnissant les fauteuils, sièges et autres

mobiliers domestiques.

Pose de tenture et tapisserie

Réparation de sommiers et de matelas.

Rempaillage et revêtement de matelas.

Vente de sommiers et matelas récupérés

Fabrication de tapis, couvertures et carpettes en laine.

Fabrication de tissus en laine et ou poils de chameaux pure ou mélangée pour

habillement et ameublement.

Fabrication de couvertures

Fabrication de tissus en soie.

Fabrication de vêtements tissés en laine et poils ou en poils de chameaux et d’autres

poils d’animaux (burnous, kéchabias, haïk, fouta, foulards, écharpes).

Fabrication de rideaux tissés.

Confection de filets noués en toutes matières destinés aux activités sportives et autres

usages.

Fabrication de tapis :



Stoppage et ravaudage:


03.23.002

Tissage :


Fabrication et confection de filets noués:


Artisan poseur et réparateur de tapisserie


03-19-03

13

Confection de filets de pêche.

Fabrication de fils et filés en laine, peignées pour tissage et bonneterie (écrus ou

teints);

Fabrication de fils et filés en laine, cardée pour tissage et bonneterie (écrus ou teints);

Production de fils et filés à base d'effilochés.

Vente de petits outillages et accessoires destinés au travail de la laine.

Fabrication de matelas, oreillers, traversins rembourrés en laine et autres matières.

Teintures et apprêts de fibres, fils et autres produits textiles.

Teinture des produits textiles et restauration des tapis.

Tous travaux de cordonnerie, d’assemblage, talon minute

vente d’accessoires pour la chaussure et d’articles chaussants.

Réparation de tous produis de la maroquinerie.

Fabrication de chaussures sur commande et sur mesure;

Matelasserie:



Filature de laine et fils:


01.05.002


Teinturerie traditionnelle:


01.05.003

Cordonnerie :


Fabrication artisanale de chaussures :



14

Fabrication de composants de chaussures (tiges, empeignes semelles, talons, etc.) en

toutes matières.

Fabrication de chaussures cousues (empeigne cuir).

Fabrication de chaussures à semelle en bois.

Fabrication de mules et d’espadrilles.

Réparation de chaussures et vente d’accessoires et de produits d’entretien pour

chaussures.

Fabrication de différentes pâtes alimentaires traditionnelles et couscous.

Conditionnement des pâtes alimentaires traditionnelles et couscous.

Tous travaux relatifs à la transformation, préparation du chocolat.

Fabrication de produits chocolatés conditionnés, fourrés ou non

Conditionnement du chocolat.

Fabrication de crèmes glacées à emporter.

Fabrication de tous produits de la confiserie;

Préparation de poudres diverses (pudding, couvre pâtisserie, flan etc.) (N.C poudres à

base de farine de fécules et extraits de malt).

Fabrication de levure chimique alimentaire.

Confiserie traditionnelle des fruits et fabrication de confiture.

Conditionnements des fruits confits et confitures.

Transformation & conditionnement du chocolat:



Fabrication de pâte alimentaire :



Fabrication de produits de la confiserie :



Confiserie de fruits:


01.01.005

15

Fabrication de différentes formes de nougats.

Conditionnement et emballage de nougats.

Fabrication et conditionnement de miel artificiel ou interverti (ASSILA).

Production de glaces, crèmes glacées, gaufrettes et gaufres.

Production et vente au détail de tous produits de la pâtisserie, de la biscuiterie et de la

boulangerie fine (croissants, brioches, petits pains fourres, gâteaux secs, biscottes,

etc.);

Service de cuisson (four banal);

Vente de tous produits enrichis de céréales;

Vente de crèmes glacées à emporter.

Fabrication de gâteaux traditionnels : beignets, zalabias, makrout, kalbellouz et tous

autres gâteaux.

Vente des boissons chaudes ou froides à consommer sur place.

Conditionnement de gâteaux traditionnels.

Fabrication de pâtisserie traditionnelle :


Pâtisserie :



Fabrication de nougats:


02.12.018

Fabrication de glaces et cornets:


02.12.016 Profession CNRC

202411

Fabrication de « ASSILA »:


02.12.025

16

Fabrication de différents produits à base de dattes ( El gharsse ,confiture….).

Transformation et traitement de la datte par tri, lavage, broyage, en vue de la

préparation de la pâte de datte (ghers) et autres préparations à base de dattes ;

Préparation de confiseries à base de dattes (dattes fourrées ou autres).

Production de conserves de légumes par congélation ou surgélation, déshydratation,

appertisation, lyophilisation etc. ...

Production de conserves de pommes de terre (crues, précuites, cuites) par congélation

ou surgélation, déshydratation, appertisation etc.

Production de conserves de fruits par congélation, surgélation, déshydratation,

appertisation etc.

Tous travaux de préparation et conservation d’olives et légumes

Conditionnement des olives et les légumes conservés.

Extraction d’huile d’origine végétale.

Huiles végétales brutes

Résidus de l’extraction des huiles végétales (tourteaux, grignons etc…)

Raffinage et traitement des huiles végétales alimentaires.

Extraction d’huile de céréales.

Fabrication des produits à base de dattes:


Traitement et transformation de la datte :


Transformation et conservation de fruits et

légumes :


Profession artisanale 02.12.012 01.01.006

Huilerie Artisanale:


17

Tous travaux de torréfaction et mouture intéressant le café, la chicorée, etc.

Tous travaux de conditionnement et d'emballage des produits torréfiés et moulus ;

Vente au détail de produits torréfiés et moulus.

Fabrication artisanale de petit lait et produits laitiers (fromage,yaourt,beurre,

smen,raib,…).

Conditionnement de lait et ses dérivés.

Tous travaux de distillerie relatifs aux produits agricoles;

Fabrication et conditionnement de jus de fruits et de légumes, sirops et arômes.

Fabrication de vinaigre et eau de fleur d’oranger.

Tous travaux de collecte et de séchage et préparation des plantes destinées à la

cuisine.

Conditionnement des plantes.

Entreprise artisanale de torréfaction et mouture:


Profession CNRC

202406

Laiterie :


02.12.009

Distillerie artisanale:



02.12.026

Fabrication de vinaigre et eau de fleur d’oranger:


02.12.027

Préparation des plantes destinées à la cuisine:


18

Préparation et, séchage et classification des fines domestique et médicale …etc.

Conditionnement des herbes.

Production de parfum naturels utilisés dans la fabrication des produits cosmétiques et

pharmaceutiques.

Fabrication de savon à base de pâte d’olives pressées.

Exécution de prescriptions d’odontostomatologies;

Réparation de dentiers et confection de jaquettes

Réparation et vente des équipements destinés au renforcement des organes buccaux

et remplacement des dents.

Tous travaux relatifs à la coiffure féminine et masculine.

Artisan herboriste:


03.22.005

Fabrication de parfum naturel et d’arômes

pharmaceutiques:


02.17.017

Prothésiste/ Mécanicien dentiste (prothèse dentaire) :



Profession artisanale 03.22.002 03.22.003 03.22.004


Coiffure et soins de beauté :


01.08.009

Fabrication de savon à base de pâte d’olives

pressées :

19

Soins du visage, de la peau et épilation, soins de manucure et pédicure, massage etc.

Coiffure pour hommes, femmes et enfants (coupes, shampooings coloration, ondulation,

etc.);

Vente de cosmétiques, Parfumerie, perruque.

Fabrication de bougies simples ou décorées.

Fabrication de bougies à base de cire d’abeille pour diverses utilisations.

Fabrication de cirage de bougie pour chaussures.

Vente des matières de préparation de cire animale ou végétale.

Fabrication de composants de mobiliers à l’aide d’un tour à bois ou de tout autre

équipement ou outillage similaire.

Vente d’ouvrages de tabletterie.

Réparation de mobilier en bois.

Récupération et broyage de produits en plastique pour la fabrication de différents

instruments et outillages destinés à usages multiples.

Vente de plastique récupéré.

Esthétique :



Fabrication de bougies et cire d’abeille:


02.17.007

Tournage sur bois :


02.14.006

Artisan récupérateur et broyeur de produits en plastique.

(Récupération et broyage des produits en plastiques)


20

Fabrication d'articles de menuiserie générale pour bâtiment et construction (portes

fenêtres, persiennes, rideaux en bois, panneaux éléments de charpente en bois etc...);

Fabrication d'échelles, d'établis, matériels et instruments en bois.

Fabrication de meubles, d'ensembles mobiliers et accessoires en bois (ou associés à

d'autres matières) à usage domestique ou collectif (équipements hôteliers, scolaires,

etc.).

Vente et réparation d’articles de menuiserie du bâtiment.

Fabrication de meubles en bois; restauration d'articles ouvragés, incrustés et tous

articles d'ébénisterie;

Fabrication de boiserie pour le revêtement intérieur des mûrs des immeubles à usage

d'habitations et de bureaux.

Fabrication et installation de tous ouvrages en bois, en aluminium ou toute autre

matière à usage industriel, professionnel ou domestique.

Fabrication et réparation de toutes charpentes en bois (marine).

Fabrication artisanale d’embarcations de pêche et de plaisance en bois contre plaqué et

plastique (palangrer, felouques planche à voile pédalos et autres petites embarcations).

Fabrication d’accessoires en bois pour supports nautiques (avirons, pagaies etc…).

Entreprise artisanale de menuiserie générale:



Profession CNRC

201401

Entreprise de menuiserie de bois, d'aluminium et

de toutes autres matières:




Façonnage de cadres:

Entreprise artisanale d'ébénisterie:

Charpenterie de marine:


21

Fabrication de cadres pour photos, tableaux, objets d’art en bois et autres matières

(métal, matières plastiques etc.).

Vente de tableaux et cadres.

Fabrication de tonneaux, barils, tonnelets, fûts, caissettes, caisses en bois et autres

récipients en bois utilisés pour la conservation des produits alimentaires solides (olives,

anchois) ou liquides.

Fabrication de ruches et accessoires.

Préparation de ruches.

Fabrication de brosses, plumeaux, pinceaux et autres articles de brosserie.

Fabrication d’objets et meubles en osier, et rotin et en roseau

Réparation d’objets et meubles fabriqués en osier et rotin et en roseau.

Fabrication de tous objets de vannerie et sparterie (nattes, tapis, paniers, corbeilles et

autres récipients, cordes destinées au garnissage des siéges et dossiers de siéges,

bardage, éventails, chapeaux de paille, balais et autres articles d’usage domestique).

Fabrication d’objets et meubles en osier et en rotin

et roseau:


Vannerie, sparterie:



Brosserie:



Fabrication de ruches et accessoires:


02.14.019

Fabrication d’emballages en bois:


02.14.019

22

Fabrication d’objets à base de branches de palmier.

Tous travaux de fabrication d’objets d’art en liége.

Pulvérisation et concassage du liége.

Fabrication de semi-produits en liége naturel sous forme de plaques, feuilles, bandes

obtenus par débitage de planches du liége brut.

Fabrication d’ouvrages en liége naturel tels que bouchons de toutes sortes, disques,

joints ,rondelles, lamelles etc…

Tous travaux de fabrication de paillassons à base d’alfa et de raphia.

Fabrication de l’ensemble des pièces du harnais, courroies, etc.

Fabrication d’articles en cornes destinés à la décoration et autres usages (peignes,

chausse-pieds,etc.).

Fabrication de paillassons pour l’huile d’olives:


Façonnage de la corne :


Fabrication d’objets divers à base de branches de

palmiers:


01.04.015

Fabrication d’objets d’art en liége:


01.04.016

Fabrication d’objets d’art en liége:


02.14.016

bourrellerie Profession CNRC :

108 209

23

Fabrication de vaisselle et objets d’ornementation en terre cuite, poterie fine.

Fabrication d’émaux non industriels.

Fabrication d’objets décoratifs ou de fantaisie en céramique.

Fabrication d’émaux non industriels.

Travaux de pose, restauration et entretien d’ouvrages en céramique.

Fabrication et composition de mosaïque et faïence (ouvrages décoratifs divers).

Installation d’ouvrages décoratifs.

Tous travaux de restauration portant sur les ouvrages d’art en mosaïque et faïence.

Taille, façonnage et polissage de pierres et d’ardoises.

Fabrication de pavés, dalles, bordures de trottoirs en pierre, meules en pierre à moudre

et à aiguiser.

Fabrication des moulins en pierres destinées à l’utilisation domestique ou à la

décoration.

Tous travaux de fabrication d’objets en plâtre destinés à la décoration intérieure.

Artisan potier (Poterie) :


Céramique d’art:



Taillage de pierres et d’ardoises:


Fabrication d’objets en plâtre destinés à la décoration intérieure:


Mosaïque et faïence:


24

Pose d’objets en plâtre.

Fabrication d’ouvrages gravés en marbre, granit et pierre pour bâtiments, décoration,

monuments, tombes, sépultures etc.…

Taille, façonnage, sculpture, gravure et polissage de marbres.

Façonnage du verre par soufflage ou la fabrication d’ornementation et d’objets en

verre.

Façonnage et transformation du verre plat :

Verre poli ou durci

Verre de sécurité

Verre découpé, etc…

Fabrication de briques, dalles, pavés et autres ouvrages en verre pour le bâtiment.

Soufflage du verre.

Fabrication de miroirs, glaces, simples ou ouvragés.

Montage et réparation de glaces.

Fabrication d’articles de décoration en verre.

Etamage de glaces avec le zinc .

Gravure sur marbre:



Fabrication, façonnage et transformation du verre

plat, miroiterie:


02.15.006

Entreprise artisanale de miroiterie:



Soufflage du verre:


25

Récupération et broyage de verre

Vente de verre récupéré.

Fabrication d’articles travaillés en cuivre et laiton (vases, plateaux, théières, cafetières

et verres à thé etc)

Fabrication d’articles en cuivre ciselé et sculpté de décoration et d’ameublement.

Fabrication d’outils et matériels agricoles et de tous ouvrages ou articles en fer forgé

(portes, grilles, barreaux, etc.…).

Soudage, Ferrage d’animaux et réparation d’outils et matériels agricoles.

Fabrication de meubles, d'ensembles mobiliers et d'accessoires en métal (sièges,

tables, meubles de bureau et d'ateliers, lits métalliques, ensembles mobiliers en

métal...), destinés à l'usage des ménages et des collectivités.

Pose de vitres, miroirs, glaces pour devantures et portes de magasins.

Vente de vitrines et d’articles de miroiterie et accessoires.

Fabrication de ferrures et d'articles de ferronnerie et ouvrages de menuiserie

métallique: portes, fenêtres, rideaux, panneaux et façades, fermetures métalliques etc.

Dinanderie:



Récupération et broyage du verre:


02.17.014

Forge traditionnelle:


Ferronnerie et menuiserie métallique :



Fabrication de mobilier métallique :


Artisan en pose des vitrines (pose de vitrines) Profession artisanale

03-21-018

26

Fabrication de chandeliers, bougeoirs lustres, lampadaires etc;

Tous autres ouvrages ou articles en fer forgé : grilles, rampes, balustrades ....

Pose des ouvrages de menuiserie métallique

Vente des déchets de toutes natures et en toutes matières résultant d'activités propres,

de production ou de transformation.

Réparation des équipements des aires des jeux.

Fabrication d'éléments de charpentes métalliques (pylônes, échelles de secours et

accessoires métalliques).

Pose de charpentes et autres constructions métalliques.

Tous travaux de soudure sur différents métaux.

Fabrication artisanale de couteaux et autres instruments tranchants tels que sécateurs

à main, couperets, haches, hachoirs, ciseaux, coupe-papier etc.

Vente d'articles de coutellerie;

Aiguisage et affûtage d'articles tranchants.

Réparation de pièces mécaniques;

Activités de fraisage, tournage, alésage et soudage (rectification de vilebrequins,

rabotage de culasses, alésage de cylindres...).

Entreprise artisanale de production de charpentes métallique:



Fabrication d’articles de coutellerie :


02.14.002




Mécanique générale :

Soudure :


02.11.012

27

Réparation des pots d'échappement.

réparation des pièces mécaniques, tournage, fraisage ajustage. etc.

production de pièces mécaniques sur commande selon modèle

Fourniture de pièces détachées et accessoires; Vulcanisation;

Remorquage et dépannage.

Tous travaux de réparation de tous moteurs et organes automobiles.

Maintenance et mise au point de tous moteurs.

Recharge d’accumulateurs.

Remorquage et dépannage.

Vente de pièces de rechange et accessoires pour véhicules.

Installation et réparation d'appareils et accessoires électriques pour automobiles y

compris bobinage.

Vente d'eau distillée, glacéol.

Installation de postes radiocassettes sur véhicules et montage d’alarme automobile.

Tous travaux de tôlerie et de peinture automobile.

Réparation des pots d'échappement.

Tous travaux de redressement de carcasse d’automobile.

Rechange de pièces de carrosserie.

Réparation mécanique de véhicules automobiles:



Réparation d’électricité automobile :



Tôlerie et peinture automobile:



28

Tous travaux de réparation de chambres à air

Equilibrage et parallélisme des roues de train de véhicules

Contrôle de réglage des phares

Rechapage des pneus

Vente de pneus et chambres à air et jantes

Vente des pneus rechapés.

Tous travaux de garnissage, réparation des siéges et intérieurs d’automobile.

Vente de housses et tapis véhicules.

Travaux de revêtement des siéges automobile.

Toute fabrication de clés-minute. Reproduction et adaptation de clés pour toutes

serrures.

Fabrication plaques d’immatriculation automobile.

Vente de clés, serrures et tous systèmes de fermeture de sécurité.

Vente de poignées, loquets de portes, œil de bœuf.

Tous travaux de réparation et montage de pare-brises des véhicules.

Vente de rétroviseurs.

Tous travaux de bobinage de tous moteurs électriques, alternateurs transformateurs

etc.

Vente de pièces détachées et accessoires y afférents.

Réparation et garnissage de sellerie automobile:



Vulcanisateur (Poseur réparateur de pneus):


Fabrication de clés minute et plaques d’immatriculation automobile :


Réparation et montage de pare-brises :


02.19.019

Bobinage: Profession artisanale 03.19.008

29

Aménagement, décoration et entretien de jardins, parcs et autres espaces verts.

Tous travaux de plantation, tailles désherbage et greffage

Arrosage et protection des arbres.

Fabrication de toutes matières pour nourrir le bétail et les volailles.

Fabrication d'aliments simples (caroube concassé ou composés) pour animaux

Fabrication de levures fourragères et condiments pour animaux

Fabrication de concentrés minéraux vitaminés (CMV) compléments servant à

équilibrer la composition des aliments de volaille et de bétail.

Fabrication de farine de poissons.

Fabrication de bouteilles, flacons, boites, et tout autre contenant en matière plastique.

Fabrication d'eau de Javel, crésyl, esprit de sel, eau distillée, eau acidulée, etc.;

Conditionnement de tous produits chimiques (eau de Javel, crésyl, produits lessiviels,

récurant, détergents etc.).

Décoration de jardins:


03.21.017

Artisan jardinier:


03.21.024

Fabrication d’aliment de bétail :



Fabrication d'emballages en plastique :



Fabrications de produits de blanchiment et

d’entretien et connexes:



30

Fabrication de matière de grattage avec abrasif naturel ou préparé sous forme de

poudre ou de grains.

Fabrication de roulements de butées et leurs parties et pièces (roulements à billes, à

aiguilles et rouleaux etc…).et de roulements en toutes autres matières, pour tous

usages.

Fabrication et montage de montres, chronomètres, horloges, pendules, réveils et autres

articles similaires.

Fabrication de fourniture d’horlogerie, mouvement, et boite de montres, horloges,

pendules, réveils et autres fournitures.

Fabrication de jeux de société (échecs, dames, dominos);

Fabrication de jeux éducatifs en toutes matières( jeux de construction, puzzle ...);

Fabrication de jouets en toutes matières.

Réparation des jouets.

Fabrication de matière abrasive:


02.09.010

Fabrication de roulements:


02.10.004

Profession CNRC

202204

Horlogerie:


02.10.006

Fabrication de jeux de société et jouets:


02.17.005


31

Fabrication de boulons et écrous, vis pour métaux, vis à bois, rivets pleins, clous et

visserie décolletée et autres articles similaires.

Fabrication d’hameçons, émerillons, aiguilles, leurres, filets, épuisettes, nasses, plombs

de pêche, cannes à pêche, palangres et autres articles destinés à la pêche.

Fabrication d’hameçons, émerillons, aiguilles, leurres, filets, épuisettes, nasses, plombs

de pêche, cannes à pêche, palangres et autres articles destinés à la pêche.

Boulonnerie Visserie:


02.11.006


Fabrication d’accessoires de pêche:


02.17.004

32

BBTTPPHH

33

Production d'éléments préfabriqués pour bâtiments en béton ordinaire prêts au

montage.

Fabrication du béton prêt à l'emploi (centrale à béton).

Fabrication de carreaux, poutrelles hourdis, éléments de plafond, plaques iso

phoniques en plâtres, siphons, coudes, raccords, buses etc.;

Fabrication de carreaux, poutrelles hourdis, etc. ; en béton dit agglomérés.

Fabrication de carreaux, dalles et pavés en ciment;

Fabrication de carreaux, dalles et pavés en granito.

Tous travaux de maçonnerie.

Tous travaux de platerie d’art et sculpture sur plâtre.

Travaux de petite maçonnerie et peinture.

Tous travaux de pose de carrelage, de faïence, de marbre et de mosaïques de

bâtiments.

Travaux de revêtement de murs et parquets et travaux d’étanchéité.





03.21.001

Fabrication de poutrelles en béton et en hourdis :

Entreprise artisanale de maçonnerie:

plâtrerie :


Carreleur : Profession artisanale 03.21.002

Fabrication industrielle de carreaux et dalles en ciment et granito :


préfabrication d'éléments en béton et fabrication

du béton prêt a l'emploi:

Profession CNRC

109106

34

Tous travaux de ferraillage relatifs à la construction immobilière et autres ouvrages de

travaux publics

Tous petits travaux de fouille, de nivelage, déblaiement et de remblai effectués sur un

terrain.

Travaux de peinture de bâtiment.

Pose de papier peint.

Tous travaux d’installations électriques concernant le bâtiment (électricité domestique).

Tous travaux de réparation et poses d’enseignes lumineuses.

Tous travaux d’installation et de raccordement d’appareils électroménagers.

Travaux d'isolation, d'étanchéité et d'insonorisation du bâtiment.

Travaux de plomberie sanitaire et chauffage central

Travaux de couverture des bâtiments.

Tous travaux d’étanchéité sur tous autres ouvrages (piscines, bassins)

Vente d’articles sanitaires.

Vente d'articles et accessoires de robinetterie.

Installation et réparation d’électricité du bâtiment :


03.21.020

Entreprise de travaux d'étanchéité du bâtiment et

de plomberie :

Entreprise de peinture de bâtiment:





Ferraillage:


03.21.003

Artisan terrassier:


03.21.005

35

Aménagement de périmètres irrigués et drainage agricole : installation de canalisation

en vue de l'écoulement des eaux et tous autres travaux d'assèchement des surfaces

agricoles humides.

Restauration d’ouvrages d’art (porte, fenêtre, mosaïque, dallage, murs, plafonds,..).

Tous travaux de coulage de bêton pour dalles, terrasses, ceintures, murs en bêton et sols

ou la réalisation de travaux en bêton (ponts, barrages, tunnels, etc.…)

Aménagement de périmètres irrigués et de drainage agricole :


Restauration d’ouvrages d’art:


01.08.011

Profession CNRC : 616001

Entreprise de coulage de bêton

36

SERVICES

37

Toutes les prestations publicitaires : conception, réalisation et diffusion sur tous

supports multimédias, audiovisuels, graphique…. .

Conception graphique et traitement du texte et de l’image (dessins, affiches,

prospectus, brochures, logos, emballages, création et réalisation de maquettes et

revues) ; conseil en communication ; organisation de colloques.

Acquisition et gestion des espaces publicitaires;

Conception et réalisation de campagnes publicitaires en utilisant les média;

Distribution de prospectus et d'échantillon, promotion des ventes et publicité sur lieu,

par mailing, par téléphone, etc.

Etudes et réalisations de tous travaux relatifs au B.T.P.H.

Entreprise d'études et de réalisation d'ouvrages électriques et gaz.

Installation et la maintenance.

Toutes activités d'intermédiaires intéressant le domaine économique et

commercial.

Représentation de commerce et agence commerciale et Centre de télémarketing.

Conseils juridiques et fiscaux.

Agence de communication: Profession CNRC 605021


Agence de publicité :


Bureau d’études et de réalisations de toutes branches d’activités du BTPH :


Bureau d’études et réalisation d’ouvrages électriques et gaz :

Bureau d’affaires : Profession CNRC 612205

Bureau de conseil juridique : Profession CNRC 607004

38

Entreprise d'études et réalisation de tous travaux de génie civil.

Toutes sortes d'études techniques et d'ingénierie dans le domaine industriel

(génie minier, chimique, mécanique, etc.);

Génie logistique, lutte contre la pollution, génie civil, etc.

Suivi et contrôle des réalisations.

Conseils et assistance des entreprises en matière de gestion, de planification,

de contrôle, de relations publiques et de communication, etc.

Réalisation de toutes études sur le marché et le comportement de la clientèle.

Supervision et réalisation de centre de recherches et assurer sa mise en

oeuvre et son fonctionnement.

Suivi et contrôle de réalisation.

Activités d'études et de conseils en matières de systèmes informatiques

(matériels et logiciels);

Activités de développement, production, fourniture et documentation de

logiciels standards, (progiciels, utilitaires d'application), ainsi que leur édition; Conseil

et suivi des applications.

Assistance à l'installation ou à la mise en place d'équipements et matériels

informatiques.

Mise à la disposition de la clientèle de matériels et fournitures.

Etudes et réalisation de tous programmes de prévention et d'assainissement

de l'environnement.

Bureau d’études en génie civil: Profession CNRC 109219

bureau d'ingénierie et d'études techniques: Profession CNRC 607007

Bureau d’études en organisation, études de marchés et sondages :


Bureau d’études et de conseil en informatique (consulting) :


Bureau d’études et réalisation de programme de prévention et d’assainissement et de

l’environnement :


39

Toutes sortes d’études consulting et assistance dans le domaine agricole.*

Tous travaux de levés topographiques et de bornage des propriétés, de

métrage et vérification d'implantations diverses, etc.

Opérations de transit douanier; toutes opérations relatives aux formalités douanières

pour le compte de tiers.

Tous travaux d'expertise technique y compris l'expertise pour les assurances;

Tous services de constatation d'avaries.

Toute activité d'enseignement pour adultes ou enfants; des langues; d’informatique;

Artistique (danse, musique, art dramatique, etc..), de couture et broderie; de coiffure et

esthétique; de pâtisserie, etc.

Enseignement par correspondance;

Organisation de séminaires, conférences et journées d'études;

Diffusion de documentation technique et scientifique.

Activités des auto-écoles préparant à l'examen de permis de conduire tous

véhicules automobiles.

Bureau d’études consulting et assistance dans le domaine agricole :


Cabinet de géomètres métreurs :


Profession libérale


Commissionnaire en douanes :

Société d’expertise technique et de commissariat d’avaries :


Entreprises d'enseignements divers:


Auto-école : Profession CNRC 604612

40

Activité d'accueil et de garde des enfants en bas âge (non scolarisés) pendant la

journée.

Exécution des prescriptions médicales et vente de médicaments;

Toutes les préparations médicales.

Vente d'articles et produits pour l'hygiène des bébés;

Vente de produits cosmétiques et d'hygiène corporelle spécialisés.

Exécution de prothèses médicales (appareils orthopédiques et prothétiques autres que

dentaires).

Réparation et vente d'appareils prothétiques divers.

Fourniture de services d'hygiène corporelle par douches.

Vente d'articles de toilette (savon, shampooings, gants...) et de boissons chaudes ou

fraîches.

Entretien et nettoyage de tous types de locaux y compris salles informatiques et blocs

opératoires; activité de désinfection, dératisation, etc.

Nettoyage des véhicules de transport, de vitres, ramonage.

Nettoyage d’espaces publiques, plages et jardins.

Garderie d’enfant et crèche :


Pharmacie :


Prothèse médicale :


Douches :


Entreprise de nettoyage, d'entretien et de

désinfection :



41

Tous travaux de nettoyage des façades et murs des bâtiments (vitrines, murs)

Nettoyage de vitres et murs.

Station de lavage et de graissage de véhicules.

Recharge de batteries.

Vulcanisation, rechapage, équilibrage et parallélisme.

Diagnostic technique de l'état du véhicule par scanner.

Forage artisanal de puits d’eau

Entretien et nettoyage des puits et canalisation d’eau

Construction des puits.

Tous travaux de triage, de conditionnement et d'emballage de produits

agricoles.

Conditionnement et emballage de tous produits chimiques et engrais, destinés à tous

usages.

Conditionnement de produits agricoles : Profession CNRC 101105

Conditionnement et emballage de produits chimiques et engrais :


Station de lavage :



Nettoyage les façades des bâtiments :


03.21.025

Forage de puits:


01.08.010

42

Conserverie de poissons et crustacés; Préparation de poissons séchés, salés, fumés,

congelés;

Production de farine de poissons et de déchets de poissons.

Découpe des carcasses en quartiers, pièces et morceau

Préparation des abats

Vente au détail de viande bovine, ovine, caprine et de camélidés ainsi que leurs abats;

Vente de merguez, cachère et pâté.

Installation de centrales électriques; lignes de transport d'énergie électrique;. postes de

transformation de haute, moyenne et basse tension; centraux téléphoniques; lignes et

autres infrastructures.

Installation de réseaux informatiques;

Traitement de données pour les tiers, saisie de données, conversion de fichiers, etc.

Mise à disposition de matériels et fournitures à la clientèle.

Vente au détail de consommable et fourniture à la clientèle.*

Tous travaux d'installation en électricité industrielle, entretien et réparation.

Fourniture de pièces détachées;

Bobinage de tous moteurs électriques (alternateurs, transformateurs, etc.).

Conservation de poisson :






Installation de réseaux et de centrales électriques et téléphoniques :

Installation de réseaux et traitement de données :

Installation électrique industrielle et maintenance :

Boucherie : Profession CNRC 501304

43

Tous services de téléphone, fax et télex.

Photocopie, vente de timbres-poste.

Tous travaux de tirage de plans, photocopie et plastification de documents, tirage de

stencils.

Travaux de secrétariat.

Tous travaux de secrétariat et de reproduction de tous documents (non officiels) ;

Tous travaux de traduction autres que ceux réalisés par des traducteurs et interprètes

officiels (officiers publics : profession libérale);

Préparation et exécution d'envois postaux ;

Assistance auprès des administrations publiques et privées;

Photocopie, tirage de documents.

Tous travaux de petites, imprimerie et de duplication rapide.

Photocopie, reliure, plastification,

petits travaux de sérigraphie, confection de cachets et de griffes.

Travaux de sérigraphie sur toutes matières y compris lettres peintes de façades et

enseigne;

Gravure laser sur toutes matières (bois, verre, métal, plexiglas, tampon et enseigne).

Petits travaux d’impression sur divers objets ou articles.

Taxiphone :

Tirage de Plans et Photocopies Diverses :




Travaux de secrétariat et assistance administrative :

Imprimerie minute:


03.24.001

Sérigraphie :



44

Tous travaux de brochage et de reliure

Restauration de livres.

Travaux de reliure et dorure de livres, ouvrages, albums, registres

Restauration d’anciens manuscrits et vieux ouvrages.

Toutes activités de photographie, prise de photos, développement, etc.

Impression des photos numériques en self service.

Photos minutes.

Tous travaux de réalisation de reportages vidéo.

Vente au détail de pellicules, cadres, etc.

Plastification de documents.

Vente d’albums photos, cadres, posters.

Activités de restauration avec un service à table, restaurants à thème ou spécialisé

offrant un choix entre plusieurs types de plats ;

Cafés restaurant associant les activités de restauration et de vente de boissons non

alcoolisées.

Fournitures d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés

dans des conditionnements jetables, tels que : pizza, hamburgers, casse-croûtes,

préparations culinaires légères, gâteaux et boissons non alcoolisées, etc.

Brochage, reliure:


03.24.007

Restaurant :


Restauration rapide (fast - food):


Studio photographique :



Reliure et dorure d’art:


01.07.006

45

Vente de crèmes glacées et de sorbets;

Consommation de boissons chaudes, cafés, thé, etc. (Petites machines de café ou

distributeur automatique).

Activités de vente ou de consommation sur place de produits laitiers, glaces, crèmes et

sorbets.

Boissons non alcoolisées chaudes ou froides à consommer sur place; Gâteaux,

pâtisseries, croissants, et produits similaires.

Vente de crèmes glacées.

Exploitation de salle de loisirs et divertissements (jeux électroniques, flipper, baby-foot,

etc.).

Vente de boissons non alcoolisées (la vente de café non concerné);

Vente au détail de glaces, crèmes glacées, sorbets, etc.

Toute activité d'animation de fêtes (circoncision, fiançailles, mariages, ...).

Préparation et cuisson de différents types de pizza

Vente de pizza au détail

Livraison de pizza à la demande

Vente de boissons glacées

La gestion à distance des relations entre entreprises et clients

Crèmerie glaces et sorbets :


Café : Profession CNRC 601301

Salle de Jeux :



Animation de fêtes (disc jockey):

Centre d’appels (call center)

Artisan préparateur de pizza (pizzaïolo)



46

Assistance aux clients ou aux réseaux de distribution, fidélisation, information, télévente,

télé recouvrements, etc.

Toutes opérations de déménagement de mobilier domestique, de bureau ou servant à

tous autres usages ; d’équipements d’ateliers, d’usines etc…. y compris le

déménagement international.

Location de conteneurs et fournitures diverses pour le déménagement.

Location de barques, hors bords, bateaux de plaisance et autres engins flottants

destinés aux activités de loisirs.

Toutes activités de soutien logistique, d’assistance dans l’organisation et la tenue de

manifestation économique (foire et exposition), scientifique (séminaire, journée

scientifique), etc.

Assistance à l’organisation de stage de préparation dans le domaine sportif.

Contrôle de soudure et soudage

Contrôle non destructif (C.N.D) : service de radio-isotope

Essai mécaniques ; thermiques et de pression

Analyse chimique des métaux

Protection anti corrosion

acheminement de courrier (lettres et colis) en express, autres que celui exercé par la

pose.

Déménagement toutes destinations (entreprise) Profession CNRC : 604 601



Entreprise de contrôle de soudage

Entreprise de courrier express


Location de bateaux de plaisance et barques

Entreprise d’organisation des manifestations culturelles,

économiques et scientifiques Profession

CNRC : 607 018

47

Vidange de fosses, de caves, de canaux d’évacuation des eaux usées et autres

canalisations.

Nettoyage et entretien des voies et réseaux divers

(VRD):


03.21.021

48

MAINTENANCE

49

Tous travaux d'installation, de réparation et de maintenance intéressant les

équipements et matériels frigorifiques (armoires frigorifiques, comptoirs, comptoirs et

vitrines frigorifiques, réfrigérateurs...);

Installation et maintenance de chambres froides.

Installation des équipements de traitements d'air (climatiseurs...).

Tous travaux d'installation et de réparation des appareils électroménagers : cuisinières,

lave-vaisselle, lave-linge, etc.

Fourniture de pièces détachées et accessoires.

Vente d’appareils récupérés ou d’occasion en état de fonctionnement.

Tous travaux de réparation de téléviseurs, postes radio, magnétoscopes et tous

appareils reproducteurs de son et images etc.

Installation et réparation des paraboles.

Vente d’appareils récupérés en état de fonctionnement.

Tous travaux de réparation de matériels et machines agricoles et matériels annexes.

Vente de pièces de rechange et matériels agricoles.

Installation et réparation d'équipements et matériels : de télécommande, télémétrie, et

télécommunication (émetteurs, récepteurs, systèmes de signalisation etc.); de



Installation et réparation d’équipement de

réfrigération et de climatisation :



Profession CNRC

613116


Réparation d’appareils électroménagers :

Réparation de TV poste radio et autres appareils reproducteurs de sons :

Réparation d’équipements électriques et

électroniques:

Réparation de matériels agricoles:


50

téléphonie et télégraphie; de radio et télévision (cameras, pupitres, consoles etc.); de

guidage et détection et autre équipements électroniques à usage professionnel.

Autres appareils électroniques pour utilisation professionnelle.

Installation et réparation d'équipements électrique et électroniques.


Réparation, maintenance et service après-vente de machines à écrire, à calculer, de

reproduction et toutes autres machines de bureaux.

Réparation et maintenance de Matériels de traitement de l'information, d'archivage et

assimilés.

Réparation de micro-ordinateurs et de leurs accessoires.

Vente d’accessoires et pièces détachées.

Réparation de matériel et équipements de lavage –graissage.

Réparation et entretien de tous appareils de chauffage (chauffage central, fourneaux) et

d’équipements de buanderie.

Installation de tuyauterie, vannes pour chauffage central.

Tous travaux de conversion de brûleurs.

réparation de pompes et valves de chaudière.

Vente de pièces et accessoires d’équipements de chauffage.

Toutes réparations d’articles d’horlogerie.

Vente d’horloges et montres récupérées, bracelets pour montres

Réparation d’équipements et matériels de bureautique:



Réparation de matériel et équipements de lavage –

graissage:


03.19.017

Réparation d’appareils de chauffage:


03.19.033

Réparateur d’horlogerie.


03.19.026

51

Tous travaux de réparation et d’entretien des équipements de refroidissement,

chambres froides, réfrigérateur, armoire, et comptoir de refroidissement….etc.

Tous travaux relatifs à la mise en place et la maintenance d’installations diverses

fonctionnant au gaz (chaudières, système de chauffage industriel, agricole : chauffage

de serres et domestique)

Installation de gaz carburant pour tous véhicules, maintenance et réparation


Artisan réparateur d’équipements de refroidissement (Réparation d’équipements de refroidissement)


Installation, réparation et maintenance de tout équipement

et exploitation fonctionnant au gaz Profession

CNRC : 613 216

52

PPRROOFFEESSSSIIOONNSS LLIIBBEERRAALLEESS

53

Les professions libérales désignent toute profession exercée sur la base de qualifications

appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon

professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels

dans l’intérêt du client.

La profession libérale est exercée par des personnes ayant reçu un diplôme reconnu

dans leur métier, sont tenues par un code déontologie, et sont soumis au contrôle

d’instances professionnelles.

A cet effet, nous citons à titre indicatif certaines de ses activités sans donner les descriptifs

de ses derniers :

Du droit : Avocat, huissier de justice, notaire.

De la médecine : médecin généraliste, pédiatre, vétérinaire, psychologue et psychiatre.

De l’architecture : architecte, géomètre métreur.

De la Comptabilité : expert comptable/Commissaire aux comptes.

De l’assurance : agent général d’assurance.

De traduction: interprète/ traducteur.

Documents

Nomenclature DES PETITS PROJETS Version II