Upload
hoangnhu
View
216
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Normes comptables IFRS:
ce que les analystes financiers
devraient savoir
Michel Blanchette, FCMA, CA Professeur titulaire, Université du Québec en Outaouais
Institut de la gestion financière du Canada Ottawa, 24 novembre 2011
1
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Donner un aperçu général Ce que les analystes financiers devraient savoir
Au sujet de l’adoption des IFRS au Canada
• En particulier
Répercussions sur états financiers et ratios
Objectif
2
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
1) Qu’est-ce que les IFRS ?
2) Évolution des PCGR canadiens vers les IFRS
3) Caractéristiques fondamentales des IFRS
4) Ce que les analystes devraient savoir
Plan
3
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Normes comptables International Financial Reporting Standards, ou
Normes internationales d’information financière
29 normes IAS + 9 normes IFRS + 27 interprétations
• Développées par... International Accounting Standards Board (IASB)
Membres nommés par des représentants de tous les continents
• Référentiel comptable dominant Surclasse les PCGR américains
Utilisé dans plus de 120 pays
1) Qu’est-ce que les IFRS ?
4
Michel Blanchette - Novembre 2011
IFRS dans le Monde
5
2005 2007 2010 2011 2012
Afrique du Sud
Australie
Union Européenne
Chine Brésil
Argentine
Canada
Mexique
> 120 pays
Japon
(...)
Source : www.ifrs.org
www.iasplus.com
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
1) Qu’est-ce que les IFRS ?
2) Évolution des PCGR canadiens vers les IFRS 3) Caractéristiques fondamentales des IFRS
4) Ce que les analystes devraient savoir
Plan
6
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
2a) Historique
2b) Avantages des PCGR canadiens home-made
2c) Pourquoi passer aux IFRS ?
2d) La solution IFRS
2) Évolution des PCGR canadiens
vers les IFRS
7
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Basculement
aux IFRS
Convergence
IFRS
Influence
US
Création du
Manuel de l'ICCA
2a) Historique des PCGR canadiens
8
1968 2006 2011
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Normes fondées sur des principes Éthique professionnelle et jugement
• Adaptées au contexte canadien Par types d’opérations
Par industries
2b) Avantages
des PCGR canadiens home-made
9
Michel Blanchette - Novembre 2011
Normes ICCA adaptées
à certains types d'opérations
10
Types d'opérations Pratiques comptables spécialement adaptées
Actifs à long terme Amortissement linéaire et autre (ICCA, 3061-3062-3064-3070)
Contrats à long terme Méthode au prorata des travaux et méthode à l'achèvement des
travaux (3400)
Contrats de location Capitalisation selon la méthode de location-acquisition (3065)
Conversion des devises Amortissement des gains et pertes de change selon la méthode
temporelle et comptabilité de couverture facultative (1650-1651)
Fonds de pension Passifs actuariels sur régimes à prestations définies (3460-3461)
Gains et pertes
anormaux
Présentation distincte des gains et pertes extraordinaires (3480)
Recherche et
développement
Capitalisation des frais de développement (3062-3064-3450)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Normes ICCA adaptées
au contexte de certaines industries
11
Industrie Pratiques comptables spécialement adaptées
Banques Moins-values sur prêts douteux (ICCA, 3025)
Compagnies
d'assurances
Provisions actuarielles et amortissement de gains et pertes
(4210-4211)
Entités avec tarifs
réglementés
Actifs et passifs ajustés en fonction de la réglementation des
tarifs (NOC-19)
Entreprises
minières
Capitalisation basée sur la recherche fructueuse ou le coût
entier (NOC-5 et NOC-16)
Organismes sans
but lucratif
Méthode du report et méthode de la comptabilité par fonds
affectés (4410)
Régimes de retraite Passifs actuariels sur régimes à prestations définies (4100)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Lissage des bénéfices
et
• Jugement professionnel
Caractéristiques dominantes
des PCGR canadiens
12
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
2c) Pourquoi passer aux IFRS ?
13
Adaptation au
contexte canadien
Adaptation au
contexte international vs
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Les pays n’évoluent plus en « vase clos » "Des normes nationales convenaient au Canada lorsque celui-ci
constituait une entité économique relativement autonome (...)
Toutefois, le flux croissant du commerce international représente
une rupture avec le passé. (...)
Les arguments en faveur de normes propres au Canada ont perdu
de leur force. Dans un pays dont les opérations en Bourse ne
représentent qu’environ 3 % du marché mondial des valeurs
cotées, on peut s’attendre à ce que les normes « purement
nationales » disparaissent progressivement, au fur et à mesure
que les normes internationales sont acceptées."
(CGA, 1999)
Comparabilité
14
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Avantages des IFRS pour le Canada Haute-qualité
Fondées sur des principes (comme les PCGR canadiens)
Reconnues mondialement
Meilleure comparabilité à l’international
"Non seulement l'adoption des IFRS améliorera-t-elle la clarté et
la comparabilité de l'information financière à l'échelle mondiale,
mais elle se traduira par une plus grande efficience et par des
économies, puisqu'il ne sera plus nécessaire d'opérer des
rapprochements entre les informations établies selon des normes
nationales distinctes." (ICCA, 2009)
2d) La solution IFRS
15
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Les états financiers sont comparables à condition
que ...
Normes compréhensibles
Pas trop de choix ou d'estimations arbitraires
Application uniforme d'une entreprise à l'autre
• Menaces à la comparabilité Gestion des bénéfices
Réglementation déficiente
Interprétations régionales
Présence de normes alternatives
Comparabilité selon la littérature
16
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Référentiels alternatifs au Canada
17
Sociétés
cotées
Entreprises à
capital fermé
OSBL, GVT,
etc.
obligatoire choix (...)
IFRS Normes
pour ECF
Autres
référentiels...
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Manuel de l'ICCA - Comptabilité Partie I: Normes internationales IFRS
Partie II: Normes pour entreprises à capital fermé
Partie III: Normes pour organismes sans but lucratif
Partie IV: Normes pour régimes de retraite
Partie V: Normes pré-2011 (avant le basculement)
• Normes comptables pour le secteur public Normes pour les gouvernements et administrations publiques
Référentiels en vigueur au Canada
18
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
1) Qu’est-ce que les IFRS ?
2) Évolution des PCGR canadiens vers les IFRS
3) Caractéristiques fondamentales des IFRS
4) Ce que les analystes devraient savoir
Plan
19
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
3a) Normes fondées sur des principes
3b) Priorité sur le bilan
3c) Accent sur la juste valeur
3d) Nouveau concept de résultat global
3e) Consolidation
3f) Transparence
3. Caractéristiques fondamentales des IFRS
20
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
3a) Normes fondées sur des principes
21
Normes
basées
sur des
règles
IFRS
PCGR canadiens “Les IFRS sont fondées sur un cadre
conceptuel en grande partie identique
à celui sur lequel se fondent les
normes canadiennes. Elles couvrent
sensiblement les mêmes sujets (...) et
aboutissent à des conclusions
similaires (...)." (ICCA, 2009)
PCGR US "accountants are becoming or
have become rule checkers,
applying the myriad of FASB
pronouncements and
clarifications rather than using
their judgment as to what is a
fair presentation of financial
statements" (Hills, 2003)
Normes
fondées
sur des
principes
Michel Blanchette - Novembre 2011
Comparaison des structures
IFRS vs ICCA vs US
22
IFRS (IASB)
PCGR canadiens (Manuel de l’ICCA)
PCGR US (FASB, 2011)
Cadre
conceptuel
Oui (Cadre de préparation et de
présentation des états financiers)
Oui (chapitre 1000)
Milliers de normes
(codifiées en 90 sujets environ) Normes 38 normes (29 IAS + 9 IFRS)
70 chapitres
Interprétations 27 textes (11 SIC + 16 IFRIC)
134 textes (13 NOC + 121 CPN)
PCGR: principes comptables généralement reconnus
ICCA: Institut canadien des comptables agréés
IASB: International Accounting Standards Board
FASB: Financial Accounting Standards Board
IAS: normes publiées avant 2003 par l’IASB (International Accounting Standards)
IFRS: normes publiées depuis 2003 par l’IASB (International Financial Reporting Standards)
NOC: notes d'orientation en comptabilité
CPN: abrégés publiés par le Comité sur les problèmes nouveaux
SIC: interprétations publiées avant 2003 par le Standing Interpretations Committee
IFRIC: interprétations publiées depuis 2003 par l’International Financial Reporting Interpretations Committee
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Répercussions de l’approche
« principes » des IFRS
23
Normes fondées sur
des principes
Jugement professionnel
Répercussions
Terminologie
instable
+
Méthodes
disparates
Michel Blanchette - Novembre 2011
Terminologie des états financiers
24
PCGR canadiens IFRS
Bilan État de la situation financière
État du résultat étendu État du résultat global
État des résultats État des résultats (optionnel)
État des bénéfices non répartis État des variations des capitaux propres
État des flux de trésorerie Tableau des flux de trésorerie
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi ÉTATS FINANCIERS: "L’entité peut utiliser pour ces états des titres
différents de ceux qui sont utilisés dans la présente norme." (IAS 1.10)
ACTIFS: "La présente norme regroupe sous le terme d’actifs "non courants"
les immobilisations corporelles, les immobilisations incorporelles et les
actifs financiers destinés à être détenus pour une longue durée. Elle
n’interdit pas l’utilisation d’autres descriptions dans la mesure où leur
sens est clair." (IAS 1.67)
INSTRUMENTS FINANCIERS: "L'entité peut utiliser d'autres
dénominations pour ces catégories ou d'autres types de classements par
catégories pour la présentation des informations dans les états financiers."
(IAS 39.45)
RÉSULTATS: "Bien que cette norme utilise les expressions "autres éléments
du résultat global", "résultat net" et "résultat global total", l’entité peut
utiliser d'autres termes pour décrire ces totaux pour autant que leur
signification est claire. Par exemple, l’entité peut utiliser l’expression
"profits et pertes" pour décrire le résultat net." (IAS 1.8)
Liberté d’expression en IFRS !
25
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Coentreprises 50% des compagnies ont choisi la consolidation proportionnelle
50% ont choisi la méthode de mise en équivalence
• Couvertures
91% appliquent une comptabilité de couverture
• État des flux de trésorerie 92% appliquent la méthode indirecte dans la section
"exploitation" (8% la méthode directe)
74% présentent des intérêts payés dans la section "exploitation"
(25% dans "financement"; 1% dans "investissement")
Éventail de méthodes possibles en IFRS
pour des opérations identiques
26
Source: KPMG et Keitz (2006)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Ordonnancement (ranking) Au choix, par ordre de liquidité ou l'inverse en IFRS
• Impôts différés / reportés / futurs Long terme seulement en IFRS
• Postes extraordinaires
Interdit en IFRS
Mais éléments spéciaux ou inhabituels = permis
Autres divergences de présentation
IFRS vs PCGR canadiens
27
Word 2007.lnk
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
3b) Priorité au bilan
28
Priorité sur
les résultats
Priorité sur
le bilan
Justes valeurs plus pertinentes
que coûts historiques
Si bilan début et fin
sont bien évalués
Alors
performance = Δ bilan2 – bilan1
--- IFRS ---
Rattachement/rapprochement
des produits et des charges
Répartition des produits et
charges dans le temps
Conséquence = bilan plus ou
moins réaliste
--- PCGR canadiens ---
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• PCGR canadiens Priorité aux investisseurs et créanciers (ICCA, chapitre 1000.11)
• IFRS Priorité aux investisseurs (IASB, 2001; Chua et Taylor, 2008)
• Conséquences
Mesure de plus en plus basée sur les informations des marchés
(plutôt que sur le coût historique)
Comptabilité à la juste valeur
Utilisateurs
29
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Mesure comptable traditionnelle Coût historique
Moins: baisses de valeur (tests de dépréciation, prudence)
Plus/moins: certains gains/pertes sur instruments financiers
• Changement majeur en IFRS Priorité au bilan + investisseurs
Comptabilité à la juste valeur
Mais problèmes d’uniformité + fiabilité + complexité
3c) Accent sur la juste valeur
30
Michel Blanchette - Novembre 2011
Diversité des traitements à la juste valeur
31
Exigence IFRS Méthode
Juste valeur obligatoire
Actifs dépréciés (IAS 36)
Instruments financiers détenus à des fins de transaction (IAS 39)
Instruments financiers disponibles à la vente (IAS 39)
Dérivés non-utilisés en couverture de flux de trésorerie (IAS 39)
Dérivés utilisés en couverture de flux de trésorerie (IAS 39)
Actifs biologiques (IAS 41)
Produits agricoles au moment de la récolte (IAS 41)
Part des actionnaires minoritaires (IFRS 3)
JV via E/R
JV via E/R
JV via OCI
JV via E/R
JV via OCI
JV via E/R
JV via E/R
JV initiale
Juste valeur facultative
Immobilisations corporelles (IAS 16)
Immobilisations incorporelles (IAS 38)
Immeubles de placement (IAS 40)
Divers éléments au moment de l'adoption des IFRS (IFRS 1)
JV via OCI
JV via OCI
JV via E/R
JV initiale
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Méthodes facultatives, au choix
32
Immo. corporelles + intangibles
Coût
Juste valeur via OCI
Immeubles de placement
Coût
Juste valeur via E/R
ou ou
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi • Actifs détenus jusqu’à échéance
• Prêts et créances non cotés
• Placements en actions non cotées
• Passifs (sauf si désigné à des fins de transaction)
• Éléments de capitaux propres
Coût
• Actifs désignés comme disponibles à la vente
• Certains éléments en couverture de flux de trésorerie
Juste valeur via OCI
• Actifs désignés à des fins de transaction
• Passifs désignés à des fins de transaction
• Instruments dérivés (sauf si couvertures de flux)
Juste valeur via E/R
Méthodes possibles,
instruments financiers
33
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Dépréciations et reprises
34
Instruments financiers, immobilisations corporelles, actifs intangibles et goodwill, stocks, comptes-clients
Baisses de valeur (dépréciations): Pertes Pertes en en IFRS PCGR canadiens
Reprises de valeur (gains): Possible Interdit en en IFRS PCGR canadiens (=0)
>
État des
résultats
>
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Juste valeur sur le terrain
35
2% 0%
42% 45%
30%
98% 100%
58% 55%
70%
0%
100%
Immo
corporelles
Actifs
intangibles
Immeubles
placement
Actifs
financiers
Passifs
financiers
Pas juste valeur
Juste valeur
Source: KPMG
et Keitz (2006)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Estimation de la juste valeur Fiable si marchés actifs et liquides
Mais subjective si marchés inactifs
• Réponse IFRS
Divulgation de trois niveaux de fiabilité des justes valeurs
Niveau 1 = prix cotés (non ajustés)
Niveau 2 = valeurs estimées à partir de données du marché
Niveau 3 = estimations arbitraires
Problème de fiabilité
avec la juste valeur
36
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Comptabilité à la juste valeur
Gains/pertes non-matérialisés
Lobbying pour éviter l’E/R
Problème de complexité
avec la juste valeur
37
Concept
de résultat
global
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Couvre une période
• Deux composantes:
1) Profit/perte traditionnel
S’accumule dans les C.P. BNR
En passant par l’état des résultats
2) Gains/pertes non matérialisés exclus du profit/perte traditionnel
S’accumulent aussi dans les C.P. rubrique distincte OCI
Sans passer par l’état des résultats...!
• Attention aux transferts de OCI à E/R Lors de la matérialisation
3d) Nouveau concept de résultat global
38
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Importance du résultat global en IFRS:
un exemple
39
1321
867
-1337
1660
-1500
-1000
-500
0
500
1000
1500
2000
Année 2008 Année 2009
Profit
Résultat global
M$
Thomson Reuters
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Théorie de l'entité
• Mesure des filiales acquises 100% de la juste valeur
• Présentation des actionnaires minoritaires Bilan = dans les capitaux propres
État des résultats = pas de charge
3e) Consolidation
40
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Mesure des filiales acquises
au bilan consolidé
41
PCGR
canadiens Bilan à l'acquisition IFRS
Actifs
Passifs
Capitaux propres
QP des JV 100% des JV
QP : quote-part
JV : juste valeur
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Présentation des actionnaires minoritaires
au bilan consolidé
42
PCGR
canadiens Bilan à l'acquisition IFRS
Actifs
Passifs
Entre-deux
Capitaux propres
Minoritaires
Minoritaires
ou
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi • Divulgation par voie de notes
Transactions réalisées
Positions non-matérialisées et expositions aux risques
Engagements
• Exemples Information sectorielle
Information relative aux parties liées
Rémunération des principaux dirigeants
Détails des filiales
Hypothèses relatives aux estimations
Réconciliations des composantes des capitaux propres
• Problème: surabondance d’informations
3f) Transparence
43
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
1) Qu’est-ce que les IFRS ?
2) Évolution des PCGR canadiens vers les IFRS
3) Caractéristiques fondamentales des IFRS
4) Ce que les analystes devraient savoir
Plan
44
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• En vigueur depuis 2011 au Canada Compagnies publiques = obligatoire
Sociétés fermées = facultatif
• Normes fondées sur des principes
Jugement professionnel
• Comparabilité !?!
4) Ce que les analystes financiers
devraient savoir au sujet des IFRS...
45
2011
Transition
aux IFRS
2009 et avant
PCGR canadiens
2012 et après
IFRS
faussée améliorée
2010
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Volatilité accrue en IFRS
46
Éventail de choix et méthodes
Jugement et estimations
Manque de règles précises
Interprétations régionales
Risque de manipulation (gestion des bénéfices)
Défi pour l’analyste:
PLUS de VOLATILITÉ en IFRS
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Comparaison de ratios IFRS vs PCGR canadiens Compagnies ayant adopté IFRS par anticipation avant 2010
• Différences, mais non statistiquement significatives
• Différences statistiquement significatives
(sauf pour ratio basé sur flux de trésorerie...!)
Évidence préliminaire au Canada
47
Variance des
ratios en IFRS
Variance des mêmes ratios
en PCGR canadiens >
Moyenne et médiane
des ratios en IFRS
Moyenne et médiane des mêmes
ratios en PCGR canadiens vs
Source: Blanchette, Racicot et Girard (2011)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Compagnies canadiennes ayant adopté les
IFRS par anticipation avant 2010
Écart-type des ratios
48
7.40
1.20 1.40
6.10
3.40
4.10
7.00
0
2
4
6
8
10
Fonds de
roulement
Endette-
ment
Rendement
actif
Couverture
flux trés.
PCGR canadiens
IFRS
70.9
Différences significatives @ 1% n.s.
Source: Blanchette, Racicot
et Girard (2011)
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Adoption anticipée des IFRS en 2009
• Comparaison EF originaux en PCGR canadiens publiés en 2008, vs
EF comparatifs 2008 en IFRS (publiés en 2009)
• Principales différences
Revenus
Perte sur dépréciation
Impôts reportés
Un exemple canadien:
Eastern Platinum
49
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
Eastern Platinum 2008
Différences PCGR canadiens vs IFRS
50
16
872
-213
593
-400
-200
0
200
400
600
800
1000
Profit
(perte)
Actifs
totaux
PCGR canadiens
IFRS
M$
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi • Comparaisons autour de la date de transition
Lire les notes sur la transition aux IFRS
• Comparaison avec l’industrie Lire les notes sur les conventions comptables
Attention à l’uniformité des calculs (p. ex. bénéfice brut, bénéfice
d’exploitation)
• Comptabilité à la juste valeur Traitement des gains/pertes non-matérialisés (E/R vs OCI)
Nouveaux ratios = ROA-global et ROE-global
• État des flux de trésorerie Plus fiable pcq FT peu affectés par les ajustements comptables
Conseils aux analystes
51
Michel Blanchette - Novembre 2011
Semaine igf*fmi
• Au sujet de l'implantation des IFRS au Canada:
"The devil is in the details." (Martin et al., 2008)
Merci de votre attention !
Une citation du
Directeur du Conseil des normes comptables
52