Notice descriptive BOBIGNY APRES OBS - … · L’accès piétonnier à la résidence s’effectue depuis l’avenue Paul Vaillant Couturier, l’accès au sous sol se fait lui par

Construction 38 logements BBC à Bobigny – Notice descriptive de vente Page 1/22

REALISATION DE 38 LOGEMENTS BBC ET

38 PLACES DE STATIONNEMENT

BOBIGNY

« Rue Alcide Vellard, Avenue Paul Vaillant Couturier et Rue de l’Union »

NOTICE DESCRIPTIVE

MAITRE D’ŒUVRE MAITRE D’OUVRAGE

Atelier d’Architecture TEQUI COOPIMMO

3, Rue de Paradis 7, Rue Roland Martin

75010 Paris 94500 Champigny Sur Marne


PREAMBULE

Cet ensemble de logements est édifié sur un terrain situé entre la rue Alcide Vellard, l’avenue Paul

Vaillant Couturier et la rue de l’Union.

Il comprend 18 logements collectifs et 20 logements intermédiaires.

Les logements collectifs sont répartis sur 1 cage avec 3 niveaux d’habitation et un sous sol (parkings et

caves).

L’accès piétonnier à la résidence s’effectue depuis l’avenue Paul Vaillant Couturier, l’accès au sous sol

se fait lui par la rue de l’Union.

L’accès aux logements intermédiaires se fait soit depuis la rue de l’Union, soit depuis la rue Alcide

Vellard.

Les caractéristiques techniques des logements sont celles définies par la présente notice dans le

respect de la réglementation et des normes en vigueur, à la date du dépôt du Permis de Construire,

notamment :

Les normes AFNOR

Code de la Construction et de l’Habitation

Code de l’Urbanisme

La Réglementation Acoustique (NRA)

La Réglementation Thermique 2005

La nouvelle norme NFC 15.100 (2002)

Les exigences du label Performance de PROMOTELEC

Les exigences du label BBC - Effinergie

La conformité de la construction sera tout au long de sa réalisation, vérifiée par un bureau de contrôle

agréé, titulaire d’une mission de solidité des ouvrages et équipement dissociable et indissociable,

d’isolation thermique, et d’isolation acoustique des bâtiments à usage d’habitation.

Il est expressément prévu que, dans le cas où la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de

certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles

d’entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative,

retards d’approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d’importation, impératifs techniques ou

en cas d’apparition de matériel nouveau) le maître d’ouvrage pourra remplacer ces matériaux,

équipements ou appareils, par d’autres, de qualité au moins équivalente. Le maître d’ouvrage pourra

également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.

De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous

réserve des tolérances de construction telles que définies dans l’acte de vente. L’implantation des

équipements ou appareils peut être modifiée en raison d’impératifs techniques. Les retombées de

poutre, coffres en soffites, faux-plafonds, canalisations, peuvent ne pas y figurer en totalité.


Les teintes, coloris et finitions de la résidence seront choisis par l’architecte en accord avec les

différents services administratifs impliqués.

Les revêtements de sol, à l'intérieur des logements, sont choisis par l'acquéreur dans le cadre des

prestations définies ci-après. Cependant, ces choix ne peuvent s'exercer que jusqu'à un certain stade

d'avancement du chantier. Il en est de même pour toute option ou modification d'agencement intérieur

qui devra obligatoirement faire l'objet d'un accord de l'architecte pour l'exécution des travaux.


SOMMAIRE

1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES _____________________________________________ 6

1.1 INFRASTRUCTURE _____________________________________________________________________ 6

1.2 MURS ET OSSATURE ___________________________________________________________________ 6

1.3 PLANCHERS _________________________________________________________________________ 7

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION ______________________________________________________________ 7

1.5 ESCALIERS __________________________________________________________________________ 8

1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS ________________________________________________________ 8

1.7 ETANCHEITÉ _________________________________________________________________________ 8

2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS _______________________________________________ 9

2.1 SOLS ET PLINTHES _____________________________________________________________________ 9

2.2 REVÊTEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS). __________________________ 10

2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES) ____________________________________________________________ 10

2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES______________________________________________________________ 10

2.5 MENUISERIES INTÉRIEURES ______________________________________________________________ 11

2.6 SERRURERIE ET GARDE-CORPS ____________________________________________________________ 12

2.7 PEINTURES _________________________________________________________________________ 12

2.8 EQUIPEMENTS INTÉRIEURS ______________________________________________________________ 13

3 ANNEXES PRIVATIVES ________________________________________________________________ 16

3.1 VOIRIE ET PARKINGS PRIVATIFS ___________________________________________________________ 16

4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L' IMMEUBLE ________________________________________ 16

4.1 HALL D'ENTRÉE DE L'IMMEUBLE __________________________________________________________ 16

4.2 PALIER D’ETAGES ____________________________________________________________________ 17

4.3 SOUS-SOL ET CAVES ___________________________________________________________________ 17

4.4 CAGES D'ESCALIERS ___________________________________________________________________ 18

4.5 LOCAUX COMMUNS ___________________________________________________________________ 18

5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L' IMMEUBLE ______________________________________________ 19

5.1 ASCENSEURS _______________________________________________________________________ 19


5.2 TÉLÉCOMMUNICATIONS ________________________________________________________________ 19

5.3 ALIMENTATION EN EAU ________________________________________________________________ 19

5.4 ALIMENTATION EN ELECTRICITE ___________________________________________________________ 20

6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A LA RESIDENCE ET LEURS EQUIPEMENTS ______________________ 20

6.1 ACCES A LA RESIDENCE _________________________________________________________________ 20

6.2 CIRCULATION DES PIÉTONS ______________________________________________________________ 21

6.3 ESPACES VERTS ______________________________________________________________________ 21

6.4 ECLAIRAGE EXTÉRIEUR _________________________________________________________________ 21

6.5 CLÔTURES _________________________________________________________________________ 21

6.6 RÉSEAUX DIVERS _____________________________________________________________________ 21


NOTICE DESCRIPTIVE

1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES

1.1 INFRASTRUCTURE

1.1.1 FOUILLES

Après décapage et stockage éventuel de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine

masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront

évacuées.

1.1.2 FONDATIONS

Fondations définies et dimensionnées selon étude de structure de l’entreprise, les résultats de l’étude de

sols et validation du bureau de contrôle.

1.1.3 PLANCHER BAS

Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé.

1.2 MURS ET OSSATURE

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de

structure, et validées par le bureau de contrôle.

1.2.1 MURS DU SOUS SOL

- Murs périphériques :les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude

de structure. Sur la face extérieure des parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera

appliqué une peinture à base de produits bitumineux si nécessaire. L’épaisseur des murs en sous sol

sera au minimum de 20 cm.

- Murs de refends : les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings,

les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l’étude de structure, des

impératifs de construction et des textes normatifs en vigueur.


1.2.2 MURS DE FAÇADE ET MURS DES PIGNONS

- Murs : en béton armé ou blocs agglomérés de béton d’ardoise expansée, selon étude de structure et

étude thermique.

- Doublage : isolation thermique par l’intérieur ou par l’extérieur suivant plans.

- Parements extérieurs : Toutes les façades recevront conformément au projet de l’architecte, un enduit

monocouche gratté fin ou un enduit sur isolant extérieur localisation des plans de façades architecte du

permis de construire.

1.2.3 MURS INTÉRIEURS ET REFENDS PORTEURS, OU SÉPARATIFS ENTRE LOGEMENTS ET SUR CIRCULATION DES ÉTAGES

- Entre locaux privatifs contigus et entre locaux privatifs et circulations collectives: murs en béton armé

ou blocs agglomérés de ciment selon besoins structurels et conformément à la réglementation

acoustique intérieure.

- Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, halls et locaux divers): murs en béton armé ou blocs

agglomérés de ciment suivant étude de structure avec doublages selon nécessité (complexe isolant et

parement plaque de plâtre type Calibel, localisation selon étude thermique et acoustique de l’entreprise).

1.3 PLANCHERS

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de

structure et validées par le bureau de contrôle.

1.3.1 PLANCHERS SUR ÉTAGE COURANT

Dalle pleine en béton armé, épaisseur selon étude structurelle de l’entreprise et conformément à la

réglementation acoustique intérieure.

1.3.2 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFÉS OU OUVERTS .

Dalle pleine en béton armé, coulée en place ou sur prédalles.

Isolation en sous face du type projection de laine minérale ou panneaux isolants en fond de coffrage,

épaisseur et localisation suivant étude thermique de l’entreprise.

1.3.3 PLANCHERS SOUS TERRASSE .

Dalle pleine en béton armé, coulée en place ou sur prédalles.

Une isolation conforme aux résultats de l’étude thermique sera rapportée pour les planchers situés sur

des locaux habitables.

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1 SUR CHAMBRES , WC ET CUISINE :

Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d’une armature cartonnée nid d’abeille et

de parements en plaques de plâtre.


1.4.2 SUR SALLES DE BAINS , SALLES D ’EAU :

Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d’une armature cartonnée nid d’abeille et

de parements en plaques de plâtre hydrofuge coté salles de bains et salles d’eau; ce parement

hydrofuge recevra un traitement type Fermasec ou équivalent au droit des douches et baignoires.

1.5 ESCALIERS

1.5.1 ESCALIERS (ACCÈS AUX ÉTAGES DU COLLECTIF )

Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant

plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. Ils seront désolidarisés

de la structure porteuse.

1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.6.1 CHUTES D'EAUX PLUVIALES

Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide. Les chutes intérieures seront situées en gaine

technique des logements, les chutes extérieures seront en façade, ton pierre. Toutes les chutes seront

raccordées au réseau d’eaux pluviales public, ou à un bassin de rétention ou infiltrées dans le terrain

(suivant études de sols et demande de la ville). En pied de chutes, il sera prévu un dauphin en fonte ou

en PVC renforcé.

1.6.2 CHUTES D'EAUX USÉES ET D’EAUX VANNES

Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles

recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux

usées -eaux vannes.

1.6.3 CANALISATIONS SOUS DALLAGE

En PVC sous le dallage béton pour l’évacuation des EU et EP.

1.6.4 BRANCHEMENTS AUX ÉGOUTS

Raccordement sur les égouts existants, conformément à la réglementation de la ville de BOBIGNY.

1.7 ETANCHEITE

1.7.1 CIRCULATIONS COMMUNES AU DROIT DE LA DALLE DE PARKIN G.

- Etanchéité du type multi-usages bicouche élastomère SBS.

- Protections d’étanchéité par cheminement piétons en béton désactivé, dalles gravillonnées et terre

végétale.

- Traitement des relevés et des retombées d’étanchéité

- Entrées d’eau suivant études techniques.


1.7.2 TERRASSES INACCESSIBLES EN COUVERTURE DES DERNIERS N IVEAUX DU COLLECTIF .

- Etanchéité sur isolant épaisseur suivant étude thermique..

- Protection d’étanchéité par gravillon roulé.

- Traitement des relevés d’étanchéité

- Entrées d’eau suivant études techniques

1.7.3 TERRASSES INACCESSIBLES EN COUVERTURE DES DERNIERS N IVEAUX DES INDIVIDUELS .


- Protection d’étanchéité par végétalisation.



1.7.4 TERRASSES ACCESSIBLES INDIVIDUELS .


- Protection d’étanchéité par dalles sur plots en béton.



2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1 SOLS ET PLINTHES

2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIÈCES PRINCIPALES

Sol vinylique en lés U3P2/P3 en lés dans les logements à rez de chaussée ayant accès sur l’extérieur,

et U2SP2/P3 dans les autres logements.

Choix de trois teintes dans la gamme proposée par le fabricant, sans panachage possible pour un

même composant dans le logement. Pose collée.

Plinthe en sapin à peindre en blanc.

Localisation : dans les chambres y compris placards, séjours, entrées et dégagements.

2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES CUISINES

Carrelage en grès émaillé format 30X30 cm, classement U2SP3, pose droite collée sur sous couche

acoustique aux étages avec plinthes carrelées assorties.


même composant dans le logement.

Localisation : cuisines.


2.1.3 SOLS ET PLINTHES DES PIÈCES D ’EAU ET SANITAIRES

Carrelage en grès émaillé format 20X20 cm, classement U2SP3, pose droite collée sur sous couche

acoustique avec plinthes carrelées assorties.

Localisation : Salles de bains, salles d’eau et WC.

2.1.4 SOLS DES BALCONS

Dalle en béton brut surfacé.

2.2 REVÊTEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES,

PAPIERS PEINTS).

2.2.1 REVÊTEMENTS MURAUX DES PIÈCES DE SERVICE

Carreaux de faïence 200 x 200 mm sur 0,40 m de hauteur et sur la longueur de l’évier, y compris

retours.

Localisation : dans les cuisines.

Système de protection à l’eau au droit des zones d’emprise des baignoires et des douches avant mise

en œuvre des revêtements de faïence.

Carreaux de faïence 200 x 200 mm sur 2,00 m de hauteur au droit des douches et sur 1,00 m de

hauteur au droit des baignoires, y compris retours.


même composant dans le logement.

Localisation : dans les salles de bains et salles d’eau.

2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES)

2.3.1 PLAFONDS DES PIÈCES INTÉRIEURES

Béton poncé et ragréé pour les étages courants.

2.3.2 SOUS-FACE DES BALCONS

Pliolithe.

2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES

2.4.1 MENUISERIES EXTÉRIEURES DES LOGEMENTS

Menuiseries en PVC blanc, ouvrantes à la Française, Classement A3 E3 V2 de classe C1 minimum.

Certification CSTB du fabricant. 3 points de fermeture minimum sur les portes-fenêtres. Crémones et

tiges en métal.

Pose au nu intérieur de la façade dans l’épaisseur de l’isolant, pour les logements avec isolation

intérieure, et au nu extérieur de la façade pour les logements avec isolation extérieure.


2.4.2 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS , PROTECTION ANTISOLAIRE

Volets roulants PVC blanc, type monobloc intégrés aux menuiseries, manœuvre manuelle par tige

oscillante.

Localisation : selon plans de façades architecte.

2.5 MENUISERIES INTÉRIEURES

2.5.1 HUISSERIES ET BÂTIS

Les huisseries sont métalliques à peindre.

2.5.2 PORTES INTÉRIEURES

Portes isoplanes à âme alvéolaire, à parements isogil prépeints, garniture aluminium anodisé, serrure à

mortaiser - (bec de cane à condamnation et décondamnation pour salle d’eau, salle de bains et WC,

pêne dormant ½ tour pour les chambres et bec de cane pour toutes les autres portes), largeur 0,83 x

2,04 m.

2.5.3 PORTES PALIÈRES

Collectifs : portes isoplanes à âme pleine, anti-effraction A2P1*, finition peinture, serrure de sûreté

encastrée 3 points, ferrage 4 paumelles, dispositif anti-dégondable. Seuil à la suisse, joint isophonique,

béquille intérieure et poignée de tirage extérieure en aluminium.

Individuels : portes métalliques à âme isolante (U ≤ 1.7 W/m².K) et étanchéité à l’air renforcée,

antieffraction A2P1*, finition peinture, serrure de sûreté 3 points, ferrage par 4 paumelles, dispositif anti-

dégondable. Seuil à la suisse, poignée de tirage extérieure et béquille intérieure en aluminium.

2.5.4 PORTES DE PLACARDS

Toute hauteur en panneaux mélaminés d’épaisseur 10 mm et de couleur blanche.

- Portes coulissantes pour les placards d'une largeur supérieure à 80 cm

- Portes battantes (sans bâtis) pour les placards d'une largeur inférieure et égale à 80 cm.

Boitier en acier comprenant mécanisme de roulement et anti-déraillement. Profilés et rails en aluminium

laqué.

Les placards sont équipés :

- d’une tablette en panneau mélaminé blanc de couleur blanche de 19 mm d’épaisseur sur la largeur du

placard, à 1,80 m de hauteur environ

- d’un séparatif vertical en panneau mélaminé de couleur blanche pour les placards de plus de 1,50 m

de large

- d’une tringle sur la largeur du placard.

Localisation: en placard d’entrée uniquement.

2.5.5 ESCALIERS INTÉRIEURS

Escalier en bois dur.


Les escaliers bois seront munis de marches et contre marches lasurées.

Les garde-corps et mains courantes seront en bois exotique finition lasurée.

2.6 SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.6.1 GARDE-CORPS ET BARRES D 'APPUI

Garde-corps en tôles perforées sur 1,00 m de hauteur, conforme à la norme en vigueur.

Localisation : selon plans architecte

2.6.2 GARDE CORPS DE SÉCURITÉ TERRASSES INACCESSIBLES

Garde-corps en acier, conformes à la norme en vigueur hauteur suivant acrotères.

Localisation :périphérie terrasses inaccessibles, selon plans architecte

2.6.3 ESCALIERS EXTÉRIEURS LOGEMENTS INDIVIDUELS

Escaliers métalliques en acier, marches en caillebotis à haute performance anti-dérapante ou en tôle

larmée, équipés de garde dito façades.

2.7 PEINTURES

PEINTURES EXTÉRIEURES ET VERNIS

2.7.0.1. Sur menuiseries : Sans objet

2.7.0.2. Sur fermetures et protections : Sans objet

2.7.2 PEINTURES INTÉRIEURES

Les peintures seront blanches.

2.7.2.1 Sur menuiseries

Préparation adaptée au support, finition par deux couches de peinture acrylique.

2.7.2.2 Sur murs

Dans toutes les pièces sèches et humides : après préparation soignée adaptée aux supports, deux

couches de peinture acrylique, finition satinée pour les pièces humides et pour les pièces sèches.

Finition courante type B selon DTU.

2.7.2.3 Sur plafonds

Dans toutes les pièces sèches et humides : après préparation soignée adaptée aux supports, deux

couches de peinture acrylique, finition satinée pour les pièces humides et finition mate pour les

pièces sèches. Finition courante type B selon DTU.

2.7.2.4 Sur canalisations et tuyauteries (apparente s dans les logements)

Peinture acrylique satinée.


2.8 EQUIPEMENTS INTÉRIEURS

2.8.1 EQUIPEMENTS MÉNAGERS

2.8.1.1 Bloc évier, robinetterie

Evier monobloc inox 18/10, 2 cuves et égouttoir dimension 1,20 x 0,60, posé sur meuble.

Robinetterie : mitigeur, classement E3 C1 A2 U3 pour cuisine.

Meuble sous évier en aggloméré mélaminé blanc avec 1 ou 2 portes et une étagère.

2.8.1.2 Equipements sanitaires et plomberie

Distribution d’eau froide

Colonnes montantes en tube PVC pression.

Vannes d’arrêt et pose de manchettes pour pose ultérieure de compteurs individuels. Purge en pied

de colonne et dispositif « anti-bélier » en tête.

Distribution intérieure en PER encastré en dalle .

Production et distribution d’eau chaude individuelle par la chaudière : distribution en tube PER

encastré en dalle.

Evacuations : les évacuations et vidanges sont réalisées en PVC posées en apparent dans les

pièces de service jusqu’aux attentes situées en gaine.

Distribution gaz : liaison depuis le coffret gaz en façade posé par l’entreprise et compteurs fournis par

GRDF.

Branchements en attente :1 robinet d’arrêt double sur eau froide, en attente sous évier avec raccord

normalisé au nez, permettant le raccordement de 2 machines ; 2 évacuations EU siphonnées en

attente sous évier pour un lave-vaisselle et un lave-linge. En cas d’impossibilité de placer le lave-

linge en cuisine, le robinet et l’évacuation seront placés en salle de bains.

2.8.1.3 Evacuations

Canalisations en PVC pose en apparent sur les cloisonnements.

2.8.1.4 Appareils sanitaires

Coloris blanc.

Salles de bains :

- baignoire en acrylique, 1,70 x 0,70 m ; tablier de baignoire démontable en mélaminé.

- plan vasque en stratifié post formé avec vasque intégrée. Meuble de même largeur sous plan en

panneaux d’aggloméré mélaminé sur pieds, 2 postes, tablette intérieure. Bandeau lumineux de la

largeur du plan vasque en aggloméré stratifié avec éclairage encastré. Miroir sur toute la largeur du

plan vasque et sur toute la hauteur entre le plan vasque et la sous face du bandeau lumineux.


Salles d’eau :

- bac à douches 0,80 x 0,80 en porcelaine, couleur blanche, avec bonde siphoïde, à poser.

- Lavabo sur colonne compris miroir.

W.C :

- cuvette en porcelaine vitrifiée, couleur blanche, avec réservoir de chasse d’eau attenant à

double détente avec bouton poussoir, mécanisme de remplissage silencieux. Abattant double de

couleur.

2.8.1.5 Robinetterie

Pour lavabo: mitigeur, classement E3 C1 A2 U3 à limiteur de débit.

Pour baignoire: mitigeur avec inverseur bains/douche à limiteur de débit. Mise en œuvre de

douchette avec flexible et support.

Pour douche: mitigeur, classement E3 C1 A2 U3 à limiteur de débit. Mise en œuvre de douchette

avec flexible et support.

2.8.2 EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES

2.8.2.1 Type d'installation

Réseaux encastrés sous fourreau.

2.8.2.2 Puissance à desservir

Abonnement 220 Volts à double tarification.

2.8.2.3 Equipement de chaque pièce

L’équipement électrique des logements sera conforme à la norme NF C 15.100.

- Appareillage série Neptune des Etablissements LEGRAND ou équivalent.

- Les foyers lumineux, les centres, ainsi que les sorties en applique sont équipés d'un socle DCL

(dispositif de connexion pour luminaire).

- Tableau d‘abonné encastré ou en applique de couleur blanche avec porte et compteur EDF posé

par ERDF.

- Un bandeau lumineux par logement, 2 spots, placés au-dessus de l’évier de la cuisine ou du lavabo

de la salle de bains.

- Un moniteur vidéo, noir & blanc, par logement, intégrant la boucle magnétique.

2.8.2.4 Sonnerie de porte palière

1 carillon dans le tableau électrique et un bouton poussoir lumineux avec porte étiquette incorporé,

encastré près de la porte palière.


2.8.3 CHAUFFAGE , VENTILATIONS

2.8.3.1 Type d'installation

Logements intermédiaires : chauffage par chaudière individuelle gaz à condensation sans veilleuse,

évacuation des produits de combustion par micro ventouse.

Logements collectifs: chauffage par chaudière individuelle gaz à condensation sans veilleuse ou

chauffage par chaudière collective gaz à condensation.

Distribution type bitube pieuvre encastrée sous fourreau.

Production d’eau chaude sanitaire micro accumulée pour les collectifs et par panneaux solaires et

appoint gaz pour les individuels.

Ventilation type ventilation mécanique contrôlée simple flux hygroréglable.

2.8.3.2 Températures garanties

Température garantie dans les diverses pièces par température minimum extérieure de -5°C.

Salles de bains / salles d’eau + 20°C

Séjours, chambres + 18°C

Cuisines + 18°C

2.8.3.3 Appareils d'émission de chaleur

Radiateurs eau chaude basse température. Thermostat d’ambiance avec système de

programmation.

2.8.3.4 Conduits et bouches d’extraction de la VMC

Installation de VMC comprenant :

Bouches d'extraction hygroréglables dans les pièces humides : salle de bains, salle d’eau, cuisine,

WC.

Raccordement jusqu’aux extracteurs mécaniques situés dans les terrasses.

2.8.3.5 Conduits et prises d'air frais

Grilles d'entrée d'air hygroréglables dans traverse haute des menuiseries extérieures des pièces

sèches ou dans les coffres de volets roulants.

2.8.4 EQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

2.8.4.1 Radio - TV

Nombre de prises conforme à la NF C 15.100. En complément, une prise TV est prévue dans

chaque chambre.

2.8.4.2 Téléphone

Nombre de prises RJ45 conforme à la NF C 15.100 et aux exigences de la Région Ile-de-France.


3 ANNEXES PRIVATIVES

3.1 VOIRIE ET PARKINGS PRIVATIFS

3.1.1 VOIRIE D’ACCÈS

En enrobé noir avec forme de pente délimité par des bordures béton pour le collectif.

En stabilisé pour les individuels

3.1.2 DÉLIMITATION AU SOL , MARQUAGE

Marquage et numérotation des emplacements en peinture blanche

3.1.3 SYSTÈME CONDAMNANT L ’ACCÈS AUX PARKINGS .

Parkings collectifs en sous-sol : porte métallique basculante, commande d’ouverture par une

télécommande infrarouge à raison d’une télécommande par place, allumage minuterie à l’ouverture.

Parkings individuels extérieurs : portail en serrurerie en alignement avec clôture sur rue commande

manuelle.

Garages individuels : porte métallique basculante, commande d’ouverture manuelle.

3.1.5 JARDINS PRIVATIFS

-Terre végétale pour les zones traitées en espaces verts

-En limites des jardins, clôtures type ganivelles

-Bordures type P1 calées sur fondation en béton maigre en limite des espaces plantés et des

circulations piétonnes.

-Aménagements des espaces par engazonnement, plantations suivant plans architecte.

4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L' IMMEUBLE

4.1 HALL D'ENTRÉE DE L'IMMEUBLE

4.1.1 SOLS

Carreaux en grès cérame, classement U4P4, plinthes assorties, tapis de propreté pour le sas d’entrée.

4.1.2 PAROIS

Peinture acrylique satinée coloris au choix de l’architecte, finition de type B.

4.1.3 PLAFONDS

Faux-plafonds acoustique, fixation sur ossature métallique.

4.1.4 ELÉMENTS DE DÉCORATION

Miroir, dimension selon plans de décoration de l’architecte.


4.1.5 PORTES D'ACCÈS ET SYSTÈME DE FERMETURE, APPEL DES OCCUPANTS DE L 'IMMEUBLE

Portes en acier thermolaqué cage à un vantail équipées de ventouses électromagnétiques, poignées de

tirage, ferme-porte, vitrage de sécurité, ouverture par clé sur organigramme. Un visiophone sera

positionné à proximité de la première porte d’accès au sas de l’immeuble.

4.1.6 BOÎTE AUX LETTRES ET À PAQUETS

Conforme aux normes de La Poste, en tôle d'acier laqué, portes à ouverture totale, 1 boîte par

logement.

4.1.7 TABLEAU D 'AFFICHAGE

Incorporé dans l'ensemble boîtes aux lettres ou indépendant.

4.1.8 EQUIPEMENT ÉLECTRIQUE

Appliques et/ou spots encastrés selon projet de l’Architecte et commandés dans les circulations et

parties communes par détecteur de présence et dans les locaux poubelles et vélos sur minuterie.

4.2 PALIER D’ETAGES

4.2.1 SOLS

Rez-de-chaussée : idem article 4.1.1.

Etages : Sol vinylique en lés U4P3 en lés.

4.2.2 MURS

Peinture acrylique satinée coloris au choix de l’architecte, finition de type B.

4.2.3 PLAFONDS

Peinture mate sur plafond béton ou plaques de plâtre des circulations des étages.

4.2.4 PORTES D’ACCÈS DES ESCALIERS

Porte en bois à âme pleine en panneau de particules de bois, ferrage par 3 paumelles acier,

condamnation par serrure de sûreté à mortaiser et cylindre à canon européen, double béquille en

aluminium anodisé.


Appliques et/ou spots encastrés selon projet de l’Architecte et commandés dans les circulations et

parties communes par détecteur de présence.

Une prise de courant sur chaque palier d'étage.

4.3 SOUS-SOL ET CAVES

4.3.1 MURS ET CLOISONS

Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure.


4.3.2 PLAFONDS

Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique, en sous-face des parties

habitables suivant étude thermique.

4.3.3 SOLS

Dalle et dallage en béton d’une épaisseur suivant note de calcul du Bureau d’Etudes de béton armé et

finition talochée, lissée.


L’éclairage du parking en sous-sol s’effectuera par tubes fluo, dont 1/3 en allumage fixe permanent et

2/3 commandés par boutons poussoirs sur minuterie, et automatiquement par l’ouverture de la porte de

parking. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation.

Nota : le parking pourra être traversé par des réseaux communs (tuyaux, gaines,canalisations, etc..).

4.3.5 VENTILATION NATURELLE

La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d’air

en fonction du nombre de places, conformément à la règlementation.

4.4 CAGES D'ESCALIERS

4.4.1 MURS

Escaliers : voiles béton ou en maçonnerie finition de type B par peinture acrylique satinée ou équivalent

et peinture mate sur plafonds, coloris au choix de l’architecte, finition de type B. Main courante droite

tubulaire en aluminium laqué selon réglementation.

Marches et contremarches des escaliers, limons, paliers :

1ère volée : revêtement de sol vinylique U4P3 sur marches et contremarches.

Volées supérieures : peinture anti poussière.

Localisation : escaliers des étages.

4.4.2 ECLAIRAGE

Appliques et/ou spots encastrés, commandés par boutons poussoirs ou détecteur de présence.

4.5 LOCAUX COMMUNS

4.5.1 LOCAL VÉLOS

Dito Sous sol.

4.5.2 LOCAL TECHNIQUE

Murs : en béton armé ou agglomérés de ciment brut avec finition intérieure par 2 couches de peinture

vinylique mate (degré de finition C)Sans Objet.


4.5.3 LOCAL DE RÉCEPTION DES ORDURES MÉNAGÈRES .

- Sol : Carrelage antidérapant posé sur forme de pente avec siphon de sol et plinthes à gorge

- Murs : en béton armé ou agglomérés de ciment brut avec finition intérieure par carrelage mural sur

1.20 m de hauteur, et 2 couches de peinture vinylique mate.

- Plafond : dalle en béton armé avec finition par isolant thermique , épaisseur suivant étude thermique.

- Equipement électrique : éclairage par hublot commandé par minuterie

- Chauffage et ventilation : naturels

- Un siphon de sol et un robinet de puisage.

5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L' IMMEUBLE

5.1 ASCENSEURS

Ascenseur 630 kg adapté aux personnes à mobilité réduite à traction électrique avec machinerie

embarquée.

-Porte palière à ouverture centrale en inox brossé au rez-de-chaussée et à peindre au sous-sol et dans

les étages.

-Porte de cabine en inox brossé.

-Aménagement cabine : miroir sur une face, panneaux stratifiés sur les autres faces ; main courante et

plinthe en aluminium, carrelage au sol dito hall d’entrée

-Télésurveillance.

-Equipement divers : échelons en fond de cuvette, ventilation haute

-Une année de maintenance comprise..

5.2 TÉLÉCOMMUNICATIONS

5.2.1 TÉLÉPHONE

Installation conforme aux prescriptions de France Télécom.

5.2.2 ANTENNE T.V. ET RADIO

Antenne hertzienne collective pouvant recevoir les chaînes numériques terrestre et la TNT (décodeur ou

adaptateur spécifique à la charge de l’acquéreur) sous réserve que la zone géographique soit couverte

par les différents opérateurs.

5.3 ALIMENTATION EN EAU

Branchement sur le réseau de la ville.

5.3.1 COMPTAGES GÉNÉRAUX

Un comptage général par branchement sur le réseau de la ville.


5.3.2 SURPRESSEURS, RÉDUCTEURS ET RÉGULATEURS DE PRESSION

Selon nécessité.

5.3.3 COLONNES MONTANTES

Dans les gaines techniques palières, prévues à cet effet avec façade en panneaux bois peints, en tube

PVC pression ou PER avec vannes d’arrêt et purge, dispositif antibélier en tête.

5.3.4 BRANCHEMENT EAU POTABLE

Branchement avec robinet d’arrêt pour isoler chaque appartement, avec manchette pour pose ultérieure

d’un compteur individuel d’eau froide par logement placé en gaines techniques palières.

5.4 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

Raccordement de l’immeuble en basse tension, courant mono ou triphasé pour les installations

collectives. Abonnement à souscrire, au nom du maître d’ouvrage, pour la livraison de l’immeuble, après

fourniture des consuels, pour essai et mise en service des installations à la charge de l’entreprise

jusqu’à la réception.

5.4.1 COMPTAGE DES SERVICES GÉNÉRAUX

Un comptage regroupant les services généraux, le portillon, l'éclairage extérieur et les équipements

communs.

5.4.2 COLONNES MONTANTES

Colonnes montantes électriques préfabriquées d'un modèle agréé par ERDF positionnées dans les

gaines palières avec façade en panneau bois medium peint.

5.4.3 BRANCHEMENT ET COMPTAGES PARTICULIERS

Compteurs fournis et mis en place par ERDF dans chaque logement (après abonnement à la charge de

l’acquéreur).

Disjoncteurs et compteurs dans le tableau électrique du logement placés à proximité de l'entrée de

l'appartement.

6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A LA RESIDENCE ET L EURS

EQUIPEMENTS

6.1 ACCES A LA RESIDENCE

Accès véhicules par la rue de l’Union ou par la rue Alcide Vellard.

Accès piétons par l’avenue Paul Vaillant Couturier ; accès par ouverture avec digicode sur horloge

équipé d’un vigik pour les concessionnaires.


6.2 CIRCULATION DES PIÉTONS

6.2.1 CHEMIN D'ACCÈS AUX ENTRÉES DES BÂTIMENTS

Cheminement en béton désactivé ou enrobé avec forme de pente suivant projet d’aménagements

extérieurs architecte.

6.3 ESPACES VERTS

6.3.1 PLANTATIONS D ’ARBRES , ARBUSTES , FLEURS

Arbres de haute tige, haies et végétaux divers (plantation en saison et suivant plans). Essences et

nombre selon plan d’aménagement extérieur architecte.

6.3.2 ENGAZONNEMENT

Sur toute la surface de la parcelle non bâtie et hors voie d’accès et massifs plantés, suivant plans

Architecte.

Utilisation si possible de la terre végétale du site préalablement stockée avant le démarrage des travaux

ou amenée de terre végétale (semis en saison).

6.4 ECLAIRAGE EXTÉRIEUR

6.4.1 SIGNALISATION DES ESPACES EXTÉRIEURS

Signalisation des espaces extérieurs suivant plan d’aménagements extérieurs architecte :

6.5 CLÔTURES

6.5.1 SUR RUE

Clôture acier en tôle perforée compris portails d’accès aux logements intermédiaires, hauteur conforme

au permis de construire.

6.6 RÉSEAUX DIVERS

6.6.1 ALIMENTATION EN EAU

Branchement sur le réseau de la ville.

6.6.2 ALIMENTATION EN ÉLECTRICITÉ

Réalisation des travaux de basse tension en aval du coffret de fausse coupure, mis en place par ERDF

en limite de propriété. Le tableau d’abonné avec compteur à l’intérieur des maisons sera posé et fourni

par ERDF. Les autres travaux sur domaine public seront réalisés par ERDF.

6.6.3 EGOUTS

Raccordement sur réseaux existants de la ville.

Réalisation du réseau d’assainissement unitaire EU/EV en canalisations PVC.


6.6.4 TÉLÉCOMMUNICATION

Installation conforme aux prescriptions de l’opérateur.

6.6.5 ALIMENTATION EN GAZ

Installation conforme aux prescriptions de l’opérateur.

6.6.6 EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN

Par infiltration naturelle pour les zones engazonnées.

Par un bassin raccordé au réseau public avec limiteur de débit selon réglementation locale.

Documents

Notice descriptive BOBIGNY APRES OBS - … · L’accès piétonnier à la résidence s’effectue depuis l’avenue Paul Vaillant Couturier, l’accès au sous sol se fait lui par