Numéro SIRET : 24320042500128 POSTE COMPTABLE : …cdn1_2.reseaudesvilles.fr/cities/141/documents/en212la35twkelw.pdf · Section d'investissement TOTAL des restes à réaliser

REPUBLIQUE FRANCAISE

Coeur d'Astarac en Gascogne

POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE MIRANDE

ANNEE 2015

COMPTE ADMINISTRATIF

Numéro SIRET : 24320042500128

voté par nature

M14

BUDGET Coeur d'Astarac en Gascogne


CA 2015

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)

Section de fonctionnement

Section d'investissement

4 178 357,61 3 884 901,22

221 858,58 178 198,35

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1

Report en section de

fonctionnement (002)

Report en section

d'investissement (001)

=

C I

D J

16 395,39 540 703,30

157 175,60 9 578,99

TOTAL (réalisations +

reports) = A+B+C+D = G+H+I+J

TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)


TOTAL des restes à réaliser

à reporter en N+1 = E+F

F

= K+L

K

L

4 530 126,95 4 657 042,09

18 277,00

18 277,00

+

=

RESULTAT

CUMULESection d'investissement

= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

353 650,95 231 437,57

4 194 753,00 4 425 604,52

4 548 403,95 4 657 042,09

ESection de fonctionnement


DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap.

/ Art.

Libellé Dépenses engagées

non mandatées

Titres restant

à émettre

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 18 277,00

21 Immobilisations corporelles 18 277,00

Page 5

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées

telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et

non rattachées (R.2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice

précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au

31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

IIII - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF


CA 2015

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à employer)

Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Mandats

émis

Charges

rattachées

011 Charges à caractère général 482 700,00 433 291,81 49 345,15 63,04

012 Charges de personnel et frais assimilé 564 207,00 564 110,86 96,14

014 Atténuations de produits 1 939 073,00 1 938 726,12 346,88

65 Autres charges de gestion courante 215 723,00 200 680,12 15 042,88

Total des dépenses de gestion courante 3 201 703,00 3 136 808,91 49 345,15 0,00 15 548,94

66 Charges financières 97 722,00 97 507,82 214,18

67 Charges exceptionnelles 834 052,00 834 049,60 2,40

68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 2 000,00 2 000,00(1)

022 Dépenses imprévues 10,63

Total des dépenses réelles de fonct. 4 135 487,63 4 068 366,33 49 345,15 0,00 17 765,52

023 Virement à la section d'investissement ( 147 758,00(2)

042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 60 651,00 60 646,13 4,87(2)

043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct(2)

Total des dépenses d'ordre de fonct. 208 409,00 60 646,13 0,00 0,00 4,87

TOTAL 4 343 896,63 4 129 012,46 49 345,15 0,00 17 770,39

16 395,39

Pour information

D 002 Déficit

de fonctionnement reporté de N-1

(3)

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Titres

émis

Produits

rattachés

013 Atténuations de charges 10 400,00 10 429,66 -29,66

70 Produits des services, domaine et vent 267 095,00 267 100,32 -5,32

73 Impôts et taxes 2 887 476,00 2 986 674,05 -99 198,05

74 Dotations, subventions et participations 568 056,00 567 109,37 946,63

75 Autres produits de gestion courante 53 500,00 25 527,81 27 972,19

Total des recettes de gestion courante 3 786 527,00 3 856 841,21 0,00 0,00 -70 314,21

76 Produits financiers

77 Produits exceptionnels 27 604,80 27 604,80

78 Reprises provisions semi-budgétaires (1)

Total des recettes réelles de fonct. 3 814 131,80 3 884 446,01 0,00 0,00 -70 314,21

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 5 456,00 455,21 5 000,79(2)

043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2) (2)

Total des recettes d'ordre de fonct. 5 456,00 455,21 0,00 0,00 5 000,79

TOTAL 3 819 587,80 3 884 901,22 0,00 0,00 -65 313,42

540 703,30

Pour information

R 002 Excédent


(3)

(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

Page 6

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3



CA 2015

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 6 000,00 4 080,00 1 920,00

204 Subventions d'équipement versées

21 Immobilisations corporelles 87 205,99 30 219,16 18 277,00 38 709,83

22 Immobilisations reçues en affectation

23 Immobilisations en cours

Total des opérations d'équipement

Total des dépenses d'équipement 93 205,99 34 299,16 18 277,00 40 629,83

10 Dotations, fonds divers et reserves

13 Subventions d'investissement reçues

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 141 944,00 141 943,98 0,02

165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 1 500,00 500,00

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)

26 Participations et créances ratt. à des particip.

27 Autres immobilisations financières

020 Dépenses imprévues

Total des dépenses financières 143 944,00 143 443,98 0,00 500,02

45... Total des opé. pour le compte de tiers

Total des dépenses réelles d'invest. 237 149,99 177 743,14 18 277,00 41 129,85

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 5 456,00 455,21 5 000,79

041 Opérations patrimoniales

Total des dépenses d'ordre d'invest. 5 456,00 455,21 0,00 5 000,79

TOTAL 242 605,99 178 198,35 18 277,00 46 130,64

157 175,60Pour information

D 001

Solde d'exécution négatif reporté de N-1

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 41 706,00 10 599,81 31 106,19

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165)

20 Immobilisations incorporelles (sf 204)


21 Immobilisations corporelles



Total des recettes d'équipement 41 706,00 10 599,81 0,00 31 106,19

10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 3 000,00 3 000,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 149 113,00 149 112,64 0,36

138 Autres subv.d'investissement non transférables




27 Autres immobilisations financières 4 000,00 4 000,00

024 Produits des cessions d'immobilisations -27 604,80

Total des recettes financières 130 508,20 150 612,64 0,00 7 500,36


Total des recettes réelles d'invest. 172 214,20 161 212,45 0,00 38 606,55

021 Virement de la section de fonctionnement 147 758,00

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 60 651,00 60 646,13 4,87


Total des recettes d'ordre d'invest. 208 409,00 60 646,13 0,00 4,87

TOTAL 380 623,20 221 858,58 0,00 38 611,42


R 001

Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page 7


CA 2015

B1


BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTALFONCTIONNEMENT(2)

(2)

(1)

(2) 482 636,96 482 636,96Charges à caractère général011

564 110,86 564 110,86Charges de personnel et frais assimilés012

1 938 726,12 1 938 726,12Atténuations de produits014

Achats et variations de stocks60 (3)

200 680,12 200 680,12Autres charges de gestion courante65

Frais de fonctionnement des groupes d'élus656 (4)

97 507,82 97 507,82Charges financières66

862 109,61 834 049,60 28 060,01Charges exceptionnelles67

32 586,12 32 586,12Dotations provisions semi-budgétaires68

Production stockée (ou déstockage)71 (3)

4 178 357,61 4 117 711,48 60 646,13Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information

D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 16 395,39

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTALINVESTISSEMENT(2)

(2)

(1)

(2)Dotations, fonds divers et reserves10

Subventions d'investissement reçues13

Provisions pour risques et charges15 (5)

143 443,98 143 443,98Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16

Compte de liaison : affectation (BA, régie)18 (8)


455,21 455,21Différences sur réalisations d'immobilisations19 (5)

4 080,00 4 080,00Immobilisations incorporelles (sauf 204)20 (6)

Subventions d'équipement versées204

30 219,16 30 219,16Immobilisations corporelles21 (6)

Immobilisations reçues en affectation22 (6) (9)

Immobilisations en cours23 (6)

Participations et créances ratt. à des particip.26

Autres immobilisations financières27

Amortissements des immobilisations28

Provisions pour dépréciation des immobilisations29 (5)

Provisions pour dépréciation39 (5)

Opérations pour compte de tiers45...

Charges à répartir sur plusieurs exercices481

Provisions pour dépréciation comptes de tiers49 (5)

Provisions pour dépréciation comptes financiers59 (5)

Stocks3...

178 198,35 177 743,14 455,21Dépenses d'investissement - Total

Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 157 175,60

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.

(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé

qu’elle ou qu’il crée.

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,

l’annulation de tels travaux effectués

sur un exercice antérieur.

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CA 2015

B2



2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)


(2)

(1)

(2) 10 429,66 10 429,66Atténuations de charges013

Achats et variations des stocks60 (3)

267 100,32 267 100,32Produits des services, domaine et ventes diverses70

Production stockée (ou déstockage)71

Travaux en régie72

2 986 674,05 2 986 674,05Impôts et taxes73

567 109,37 567 109,37Dotations, subventions et participations74

25 527,81 25 527,81Autres produits de gestion courante75

Produits financiers76

28 060,01 27 604,80 455,21Produits exceptionnels77

Reprises provisions semi-budgétaires78

Transferts de charges79

3 884 901,22 3 884 446,01 455,21Recettes de fonctionnement - Total

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 540 703,30


(2)

(1)

(2)Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068)10

149 112,64 149 112,64Excédents de fonctionnement capitalisés1068

10 599,81 10 599,81Subventions d'investissement reçues13




Différences sur réalisations d'immobilisations19

Immobilisations incorporelles (sauf 204)20 (6)







32 586,12 32 586,12Amortissements des immobilisations28







Stocks3...

221 858,58 161 212,45 60 646,13Recettes d'investissement - Total

Pour information

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 9 578,99

Page 9


CA 2015

III

A1SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)

Crédits employés (ou restant à employer) Crédits

annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 100 000,00 99 887,68 10 083,17 -9 970,85

60611 Eau et assainissement 9 000,00 2 352,41 27 757,68 -21 110,09

60612 Energie - Electricité 48 000,00 46 165,16 2 616,13 -781,29

60613 Chauffage urbain 23 000,00 20 200,37 2 799,63

60618 Autres fournitures non stockables 500,00 116,78 383,22

60622 Carburants 3 000,00 1 747,34 323,48 929,18

60623 Alimentations 47 000,00 39 685,51 2 156,72 5 157,77

60624 Produits de traitement 500,00 437,09 62,91

60628 Autres fournitures non stockées 500,00 53,06 446,94

60631 Fournitures d'entretien 23 000,00 25 305,75 -2 305,75

60632 Fournitures de petit équipement 6 700,00 7 654,49 168,07 -1 122,56

60633 Fournitures de voirie 1 000,00 1 000,00

60636 Vêtements de travail 2 000,00 885,33 1 114,67

6064 Fournitures administratives 3 000,00 1 473,52 36,05 1 490,43

6068 Autres matières et fournitures 2 000,00 561,30 77,98 1 360,72

6132 Locations immobilières 7 600,00 7 368,30 231,70

6135 Locations mobilières 12 500,00 4 512,93 56,64 7 930,43

61521 Terrains 500,00 371,84 128,16

61522 Bâtiments 12 500,00 4 342,96 229,20 7 927,84

61523 Voies et réseaux 9 000,00 8 528,16 2 755,15 -2 283,31

61551 Matériel roulant 2 000,00 2 535,72 140,56 -676,28

61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 11 972,46 64,32 2 963,22

6156 Maintenance 17 000,00 17 207,73 -207,73

616 Primes d'assurances 44 000,00 13 116,23 30 883,77

6182 Documentation générale et technique 2 000,00 2 000,00

6184 Versements à des organismes de form 500,00 170,00 330,00

6225 Indemnités au comptable et aux régis 2 000,00 1 954,29 45,71

6226 Honoraires 25 000,00 21 930,69 2 880,00 189,31

6228 Divers 300,00 300,00

6231 Annonces et insertions 4 250,00 1 480,00 2 770,00

6232 Fêtes et cérémonies 1 000,00 1 791,00 -791,00

6236 Catalogues et imprimés 1 000,00 1 000,00

6251 Voyages et déplacements 500,00 500,00

6256 Missions 500,00 500,00

6261 Frais d'affranchissement 7 000,00 5 206,59 1 793,41

6262 Frais de télécommunications 8 200,00 8 259,21 -59,21

627 Services bancaires et assimilés 650,00 174,00 476,00

62871 A la collectivité de rattachement 40 000,00 75 773,91 -35 773,91

63512 Taxes foncières 500,00 70,00 430,00

012 Charges de personnel et frais assim 564 207,00 564 110,86 96,14

6218 Autres personnel extérieur 3 500,00 807,60 2 692,40

6336 Cotisations au centre national et CNFP 8 000,00 8 020,00 -20,00

6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 2 000,00 962,47 1 037,53

64111 Rémunération principale 286 800,00 290 804,15 -4 004,15

64131 Rémunération 85 000,00 72 192,63 12 807,37

6451 Cotisations à l'URSSAF 90 376,00 64 880,14 25 495,86

6453 Cotisations aux caisses de retraite 77 872,00 83 411,55 -5 539,55

6454 Cotisations aux ASSEDIC 4 159,00 3 387,86 771,14

6455 Cotisations pour assurance du personne 33 696,96 -33 696,96

6456 Versement au FNC du supplément fam 2 000,00 1 789,00 211,00

6474 Versements aux autres oeuvres socia 3 500,00 3 562,02 -62,02

Page 11


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

6475 Médecine du travail, pharmacie 1 000,00 596,48 403,52

014 Atténuations de produits 1 939 073,00 1 938 726,12 346,88

739117 Autres restit. au titre dégrèv. sur contri 3 000,00 2 454,62 545,38

739118 Autres reversements de fiscalité 891 167,00 891 366,38 -199,38

73921 Attributions de compensation 527 636,00 527 635,12 0,88

73923 Reversements sur FNGIR 517 270,00 517 270,00

65 Autres charges de gestion courante 215 723,00 200 680,12 15 042,88

6531 Indemnités 38 652,00 35 183,38 3 468,62

6541 Créances admises en non-valeur 2 000,00 975,11 1 024,89

6554 Contributions aux organismes de regro 76 509,00 72 059,47 4 449,53

6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de d 98 562,00 92 462,16 6 099,84

656 Frais de fonctionnement des groupe

TOTAL GESTION DES SERVICES

(a) = 011 + 012 + 014 + 65

3 201 703,00 3 136 808,91 49 345,15 0,00 15 548,94

66 Charges financières (b) 97 722,00 97 507,82 214,18

66111 Intérêts réglés à l'échéance 74 576,00 74 510,30 65,70

66112 Intérêts - Rattachement des ICNE

ICNE de l'exercice N 22 746,00 22 745,45 0,55

6688 Autres 400,00 252,07 147,93

67 Charges exceptionnelles (c) 834 052,00 834 049,60 2,40

673 Titres annulés (sur excercices antérieur 500,00 3 617,06 -3 117,06

67441 aux budg. ann. & régies dotées seule a 833 552,00 830 432,54 3 119,46

68 Dotations provisions semi-budgétair 2 000,00 2 000,00

6815 Dot.aux prov. pour risques & charges d 2 000,00 2 000,00

022 Dépenses imprévues (e) 10,63

TOTAL DES DEPENSES REELLES

= a + b + c + d + e

4 135 487,63 4 068 366,33 49 345,15 0,00 17 765,52

023 Virement à la section d'investissemen 147 758,00

042 Opérations d’ordre de transfert entr 60 651,00 60 646,13 4,87(4,5,6)

675 Valeurs comptables des immobilisatio 28 061,00 28 060,01 0,99

6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & 32 590,00 32 586,12 3,88

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT

DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

208 409,00 60 646,13 0,00 0,00 4,87

043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (7)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 208 409,00 60 646,13 0,00 0,00 4,87

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

= DEPENSES REELLES + D'ORDRE

4 343 896,63 4 129 012,46 49 345,15 0,00 17 770,39


D 002 Déficit


Détail du calcul des ICNE au compte 66112

22 745,45

0,00

22 745,45

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(2)

Page 12


CA 2015

III

A2SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES


Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésTitres

émis

Produits

rattachés

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

013 Atténuations de charges 10 400,00 10 429,66 -29,66

6419 Remboursements sur rémunérations d 10 400,00 10 429,66 -29,66

70 Produits des services, domaine et v 267 095,00 267 100,32 -5,32

7023 Menus produits forestiers 250,00 250,00

7062 Redevances & droits des serv. à cara 200,00 199,00 1,00

70632 A caractère de loisirs 116 747,00 116 984,98 -237,98

7066 Redevances&droits des services à car 139 298,00 139 290,94 7,06

7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire& 10 600,00 10 625,40 -25,40

73 Impôts et taxes 2 887 476,00 2 986 674,05 -99 198,05

73111 Taxes foncières et d'habitation 1 497 517,00 1 533 641,00 -36 124,00

73112 Cotisation sur la valeur ajoutée des en 266 696,00 266 696,00

73113 Taxe sur les surfaces commerciales 82 151,00 80 762,00 1 389,00

73114 Imposition forfaitaire sur entreprises de 84 993,00 113 755,00 -28 762,00

7321 Attribution de compensation 4 952,00 4 952,04 -0,04

7325 Fonds péréquation des ressources int 40 000,00 76 528,00 -36 528,00

7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménag 891 167,00 891 627,00 -460,00

7362 Taxes de séjour 20 000,00 18 713,01 1 286,99

74 Dotations, subventions et participat 568 056,00 567 109,37 946,63

74124 Dotation d'intercommunalité 270 676,00 270 676,00

74126 Dotation de compensation des group. D 195 250,00 195 250,00

7478 Autres organismes 1 972,00 1 971,00 1,00

748311 Compensations pertes de bases d'im 196,00 196,00

748314 Dotation unique compensations spécif 10 425,00 10 425,00

74832 Attribution du Fonds départemental de t 5 000,00 6 868,37 -1 868,37

74833 Etat-Compens.au titre contrib.écon.t 5 000,00 2 382,00 2 618,00

74834 Etat-Compens.au titre exonérations ta 23,00 23,00

74835 Etat-Compens.au titre exonérations ta 79 514,00 79 514,00

75 Autres produits de gestion courante 53 500,00 25 527,81 27 972,19

752 Revenus des immeubles 21 500,00 22 725,60 -1 225,60

7551 Exedent des budgets annexes à car. a 29 000,00 29 000,00

758 Produits divers de gestion courante 3 000,00 1 061,05 1 938,95

7588 Facturés à d'autres redevables 1 741,16 -1 741,16


(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

3 786 527,00 3 856 841,21 0,00 0,00 -70 314,21

76 Produits financiers (b)

77 Produits exceptionnels (c) 27 604,80 27 604,80

775 Produits des cessions d'immobilisation 27 604,80 27 604,80

78 Reprises provisions semi-budgétaire(2)

TOTAL DES RECETTES REELLES

= a + b + c + d

3 814 131,80 3 884 446,01 0,00 0,00 -70 314,21

042 Opérations d’ordre de transfert entr 5 456,00 455,21 5 000,79(3, 4,

5)722 Immobilisations corporelles 5 000,00 5 000,00

776 Diff.sur réalisations(-)repris.au cpte de r 456,00 455,21 0,79


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 5 456,00 455,21 0,00 0,00 5 000,79

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT

= RECETTES REELLES + D'ORDRE

3 819 587,80 3 884 901,22 0,00 0,00 -65 313,42

Page 14


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésTitres

émis

Produits

rattachés

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00




(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.


(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.

(4) Dont 776.

(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

Page 15

CA 2015


III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1


Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12

Crédits annulésMandats

émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks

20 Immobilisations incorporelles (hors 6 000,00 4 080,00 1 920,00

2031 Frais d'études 6 000,00 4 080,00 1 920,00

204 Subventions d'équipement versées (

21 Immobilisations corporelles (hors o 87 205,99 30 219,16 18 277,00 38 709,83

2128 Autres agencements et aménagement 5 640,00 144,35 5 495,65

2138 Autres constructions 1 790,00 373,01 1 416,99

21578 Autre matériel et outillage de voirie 500,00 500,00

21738 Autres constructions 37 337,00 37 337,00

21758 Autres install., matériel et outillage tec 214,80 -214,80

2181 Install.générales,agencement & aménage 1 000,00 900,00 100,00

2183 Matériel de bureau et matériel informa 369,24 -369,24

2184 Mobilier 600,00 206,80 393,20

2188 Autres immobilisations corporelles 40 338,99 28 010,96 18 277,00 -5 948,97

22 Immobilisations reçues en affectat

23 Immobilisations en cours (hors op



13 Subventions d'investissement reçu

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1 141 944,00 141 943,98 0,02

1641 Emprunts en euros 141 944,00 141 943,98 0,02


18 Compte de liaison : affectation (BA,

26 Participations et créances ratt. à de




Total des dépenses d'opérations pour

compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 237 149,99 177 743,14 18 277,00 41 129,85

040 Opération d'ordre transfert entre se 5 456,00 455,21 5 000,79

Charges transférées 5 456,00 455,21 5 000,79

192 Plus ou moins-values sur cessions d' 456,00 455,21 0,79


041 Opérations patrimoniales(7)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 5 456,00 455,21 0,00 5 000,79

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT


242 605,99 178 198,35 18 277,00 46 130,64


D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

Page 16

CA 2015


III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2


Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12

Crédits annulésTitres

émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçu 41 706,00 10 599,81 31 106,19

1321 Etats et établissements nationaux 41 706,00 41 706,00

1328 Autres 10 599,81 -10 599,81

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1

20 Immobilisations incorporelles (sf 2





Total des recettes d'équipement (sauf 138) 41 706,00 10 599,81 0,00 31 106,19

10 Dotations, fonds divers et reserves 152 113,00 149 112,64 3 000,36

10222 FCTVA 3 000,00 3 000,00

1068 Excédents de fonctionnement capita 149 113,00 149 112,64 0,36

138 Autres subv. d'inv. non transférabl





2766 Créances pour locations-acquisitions 4 000,00 4 000,00

024 Produits des cessions d'immobilisa -27 604,80


Total des recettes d'opérations pour

compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 172 214,20 161 212,45 0,00 38 606,55

021 Virement de la section de fonctionn 147 758,00

040 Opérations d'ordre de transfert ent 60 651,00 60 646,13 4,87(3, 4)

2111 Terrains nus 28 061,00 28 060,01 0,99

28031 Frais d'études 9 343,00 9 342,29 0,71

28128 Autres agencements et aménagement 739,00 738,98 0,02

28138 Autres constructions 192,00 191,36 0,64

28158 Autres install., matériel et outillage tec 2 911,00 2 910,73 0,27

281731 Bâtiments publics 1 412,00 1 411,38 0,62

28181 Install.générales,agencement & aménage 187,00 186,80 0,20

28182 Matériel de transport 582,00 581,21 0,79

28183 Matériel de bureau et informatique 2 337,00 2 336,98 0,02

28184 Mobilier 4 394,00 4 393,66 0,34

28188 Autres immobilisations corporelles 10 493,00 10 492,73 0,27

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT

DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

208 409,00 60 646,13 0,00 4,87


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 208 409,00 60 646,13 0,00 4,87

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT


380 623,20 221 858,58 0,00 38 611,42

Page 18

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1


(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.

(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des

provisions budgétaires.

(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.

Page 19


24320042500029 CAMPING DE L'ILE DU PONT


ANNEE 2015


M4

BUDGET CAMPING DE L'ILE DU PONT

SERVICE PUBLIC LOCAL

CAMPING DE L'ILE DU PONT

CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)

Section d'exploitation


22 965,37 80 748,60

56 214,77 33 275,77

A

B

G

H

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1

Report en section

d'exploitation (002)

Report en section


C I

D J 56 313,59

G-A

H-B

SOLDE

D'EXECUTION (1)

+57 783,23

+22 939,00

TOTAL (réalisations + reports) 112 554,73Q= G+H+I+J

136 963,37P= A+B+C+D

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (2)




à reporter en N+1 2 616,00

= E+F

2 616,00F

E

= K+L

K

L

= Q-P

DEPENSES RECETTESSOLDE

D'EXECUTION (1)

+24 408,64

22 965,37

136 963,37

56 214,77

80 748,60

= G+H+I+J+K+L

= H+J+L

= G+I+K

92 205,36

115 170,73= A+B+C+D+E+F

= B+D+F

= A+C+E

TOTAL CUMULE



RESULTAT

CUMULE


D'EXECUTION (1)

+57 783,23

-35 990,59

+21 792,64


Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre

TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E K

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 2 616,00 L


Page 4

(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.

(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles

qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non

rattachées (R.2311-11 du CGCT).




SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2



CA 2015

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Mandats

émis

Charges

rattachées

011 Charges à caractère général 15 715,00 9 398,22 149,53 6 167,25

012 Charges de personnel et frais assimilé

014 Atténuations de produits

65 Autres charges de gestion courante 4 785,00 4 782,45 2,55

Total des dépenses de gestion des services 20 500,00 14 180,67 149,53 0,00 6 169,80


67 Charges exceptionnelles

68 Dotations aux amortissements, dépréc.

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés


Total des dépenses réelles d'exploitation 26 201,00 19 880,94 149,53 0,00 6 170,53

023 Virement à la section d'investissement ( 50 100,00

042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 4 249,00 2 934,90 1 314,10

043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. d'exp

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 54 349,00 2 934,90 0,00 0,00 1 314,10

TOTAL 80 550,00 22 815,84 149,53 0,00 7 484,63

0,00

Pour information

D 002 Déficit

d'exploitation reporté de N-1

RECETTES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Titres

émis

Produits

rattachés

013 Atténuations de charges

70 Produits des services, domaine et vent

74 Subventions d'exploitation

75 Autres produits de gestion courante 80 050,00 80 748,60 -698,60

Total des recettes de gestion des services 80 050,00 80 748,60 0,00 0,00 -698,60


77 Produits exceptionnels

78 Reprises sur amortissements, dépréc. &

Total des recettes réelles d'exploitation 80 050,00 80 748,60 0,00 0,00 -698,60

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 500,00 500,00

043 Opé. ordre intérieur de la sect. d'exp.(

Total des recettes d'ordre d'exploitation 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00

TOTAL 80 550,00 80 748,60 0,00 0,00 -198,60

0,00

Pour information

R 002 Excédent


Page 5




CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

20 Immobilisations incorporelles 900,00 750,00 150,00

21 Immobilisations corporelles 30 015,00 12 625,97 2 616,00 14 773,03








165 Dépôts et cautionnements reçus







Total des dépenses réelles d'invest. 50 815,00 33 275,77 2 616,00 14 923,23

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 500,00 500,00


Total des dépenses d'ordre d'invest. 500,00 0,00 0,00 500,00

TOTAL 51 315,00 33 275,77 2 616,00 15 423,23


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés



20 Immobilisations incorporelles




Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 106)

106 Réserves 53 280,00 53 279,87 0,13





Total des recettes financières 53 280,00 53 279,87 0,00 0,13


Total des recettes réelles d'invest. 53 280,00 53 279,87 0,00 0,13


040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 4 249,00 2 934,90 1 314,10


Total des recettes d'ordre d'invest. 54 349,00 2 934,90 0,00 1 314,10

TOTAL 107 629,00 56 214,77 0,00 1 314,23

0,00Pour information

R 001


Page 6


CA 2015

B1




Opérations réelles Opérations d'ordre TOTALEXPLOITATION

9 547,75 9 547,75Charges à caractère général011

Charges de personnel et frais assimilés012

Atténuations de produits014

Achats et variations de stocks60


Frais de fonctionnement des groupes d'élus656


Charges exceptionnelles67

2 934,90 2 934,90Dotations aux amortissements, dépréc. & provisions68

Impôts sur les bénéfices et assimilés69


22 965,37 20 030,47 2 934,90Dépenses d'exploitation - Total

+

0,00D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 22 965,37

=

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTALINVESTISSEMENT

Dotations, fonds divers et reserves10


Provisions réglementées14

Provisions pour risques et charges15


Compte de liaison : affectation (BA, régie)18


750,00 750,00Immobilisations incorporelles20

12 625,97 12 625,97Immobilisations corporelles21

Immobilisations reçues en affectation22

Immobilisations en cours23




Dépréciations des immobilisations29

Dépréciations des stocks et en-cours39



Stocks3...

33 275,77 33 275,77Dépenses d'investissement - Total

+

56 313,59D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 89 589,36

=

Page 7


CA 2015

B2





Atténuations de charges013

Achats et variations des stocks60

Produits des services, domaine et ventes diverses70


Production immobilisée72

Subventions d'exploitation74



Produits exceptionnels77

Reprises sur amortissements, dépréc. & provisions78


80 748,60 80 748,60Recettes d'exploitation - Total

+

0,00R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 80 748,60

=


Dotations, fonds divers et reserves (sauf 106)10




Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16


Immobilisations incorporelles (sauf 204)20

Immobilisations corporelles21










Stocks3...

2 934,90 2 934,90Recettes d'investissement - Total

+

0,00R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE

+

53 279,87AFFECTATION AUX COMPTES 106

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 56 214,77

=

Page 8


CA 2015

III

A1SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES


Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

LibelléChap. /

Art.


6063 Fournitures d'entretien et de petit équi 1 000,00 19,87 53,53 926,60

6068 Autres matières et fournitures 1 000,00 13,08 986,92

6135 Locations mobilières 215,00 215,00

6152 Entretien et réparations sur biens immob 12 000,00 8 423,02 96,00 3 480,98

61521 Terrains 125,00 -125,00

6156 Maintenance 500,00 37,94 462,06

6161 Assurances multirisques 1 000,00 1 000,00

62871 A la collectivité de rattachement 779,31 -779,31

012 Charges de personnel et frais assim



6541 Créances admises en non-valeur 4 785,00 4 782,45 2,55



(a) = 011 + 012 + 014 + 65

20 500,00 14 180,67 149,53 0,00 6 169,80



67 Charges exceptionnelles (c)

68 Dotations aux amortissements, dépr

69 Impôts sur les bénéfices et assimilé

022 Dépenses imprévues (f)


= a + b + c + d + e + f

26 201,00 19 880,94 149,53 0,00 6 170,53


042 Opérations d’ordre de transfert entr 4 249,00 2 934,90 1 314,10

6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & 4 249,00 2 934,90 1 314,10



54 349,00 2 934,90 0,00 0,00 1 314,10

043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 54 349,00 2 934,90 0,00 0,00 1 314,10

TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION


80 550,00 22 815,84 149,53 0,00 7 484,63


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




Page 9


CA 2015

III

A2SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES


Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à

employer)

Crédits annulés

Titres

émis

Restes à réaliser au

31/12

LibelléChap. /

Art.


70 Produits des services, domaine et v


75 Autres produits de gestion courante 80 050,00 80 748,60 -698,60

752 Revenus des immeubles 80 050,00 80 748,60 -698,60


(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

80 050,00 80 748,60 0,00 -698,60


77 Produits exceptionnels (c)

78 Reprises sur amortissements, dépré


= a + b + c + d

80 050,00 80 748,60 0,00 -698,60

042 Opérations d’ordre de transfert ent 500,00 500,00

722 Immobilisations corporelles 500,00 500,00


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 500,00 0,00 0,00 500,00

TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION


80 550,00 80 748,60 0,00 -198,60


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00




Page 10

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

LibelléChap. /

Art.

20 Immobilisations incorporelles (hors 900,00 750,00 150,00

2031 Frais d'études 900,00 750,00 150,00

21 Immobilisations corporelles (hors o 30 015,00 12 625,97 2 616,00 14 773,03

2135 Instal.géné.,agencements,aménagem 159,96 -159,96

21718 Autres terrains 29 565,00 11 918,67 2 616,00 15 030,33

2184 Mobilier 450,00 92,00 358,00

2188 Autres 455,34 -455,34















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 50 815,00 33 275,77 2 616,00 14 923,23

040 Opération d'ordre transfert entre se 500,00

Charges transférées 500,00 500,00

2188 Autres 500,00 500,00


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 500,00 0,00 0,00 500,00



51 315,00 33 275,77 2 616,00 15 423,23



Page 11

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

LibelléChap. /

Art.








10 Dotations, fonds divers et reserves 53 280,00 53 279,87 0,13

1068 Autres réserves 53 280,00 53 279,87 0,13







compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 53 280,00 53 279,87 0,00 0,13


040 Opérations d'ordre de transfert ent 4 249,00 2 934,90 1 314,10

281735 Instal.géné.,agencements,aménagem 1 314,00 1 314,00

28184 Mobilier 513,00 513,07 -0,07

28188 Autres 2 422,00 2 421,83 0,17


DE LA SECTION D'EXPLOITATION

54 349,00 2 934,90 0,00 1 314,10


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 54 349,00 2 934,90 0,00 1 314,10



107 629,00 56 214,77 0,00 1 314,23



Page 12


24320042500037 CAMPING SAINT FRIS


ANNEE 2015


M4

BUDGET CAMPING SAINT FRIS

SERVICE PUBLIC LOCAL

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



8 695,99 8 086,71

5 960,55 4 207,33

A

B

G

H

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1

Report en section

d'exploitation (002)

Report en section


C I

D J

8 139,98

4 402,68

G-A

H-B

SOLDE

D'EXECUTION (1)

-609,28

+1 753,22

TOTAL (réalisations + reports) 17 306,00Q= G+H+I+J

22 187,24P= A+B+C+D

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (2)





F

E

= K+L

K

L

= Q-P


D'EXECUTION (1)

+4 881,24

8 695,99

22 187,24

5 960,55

16 226,69

= G+H+I+J+K+L

= H+J+L

= G+I+K

8 610,01

17 306,00= A+B+C+D+E+F

= B+D+F

= A+C+E

TOTAL CUMULE



RESULTAT

CUMULE


D'EXECUTION (1)

+7 530,70

-2 649,46

+4 881,24


Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre

TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E K

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L

Page 4

(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.

(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles

qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non

rattachées (R.2311-11 du CGCT).




SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2


CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits

annulésRestes à réaliser

au 31/12

Mandats

émis

011 Charges à caractère général 3 436,00 1 520,27 1 915,73

012 Charges de personnel et frais assimil 4 199,00 4 184,40 14,60


65 Autres charges de gestion courante

Total des dépenses de gestion des services 7 635,00 5 704,67 0,00 1 930,33



68 Dotations aux amortissements, dépréc.

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés


Total des dépenses réelles d'exploitation 9 069,00 7 138,12 0,00 1 930,88

023 Virement à la section d'investissement ( 3 086,00

042 Opé. d'ordre transfert entre sections ( 6 575,00 1 557,87 5 017,13

043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. d'exp

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 9 661,00 1 557,87 0,00 5 017,13

TOTAL 18 730,00 8 695,99 0,00 6 948,01

0,00

Pour information

D 002 Déficit


RECETTES D'EXPLOITATION


(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Titres

émis


70 Produits des services, domaine et ven 9 665,00 6 763,40 2 901,60


75 Autres produits de gestion courante 425,00 1 323,31 -898,31

Total des recettes de gestion des services 10 090,00 8 086,71 0,00 2 003,29


77 Produits exceptionnels

78 Reprises sur amortissements, dépréc. &

Total des recettes réelles d'exploitation 10 090,00 8 086,71 0,00 2 003,29

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 500,00 500,00

043 Opé. ordre intérieur de la sect. d'exp.(

Total des recettes d'ordre d'exploitation 500,00 0,00 0,00 500,00

TOTAL 10 590,00 8 086,71 0,00 2 503,29

8 139,98

Pour information

R 002 Excédent


Page 5



CAMPING SAINT FRIS

CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés


21 Immobilisations corporelles 3 521,00 3 521,00




Total des dépenses d'équipement 3 521,00 0,00 0,00 3 521,00



16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 5 641,00 4 207,33 1 433,67






Total des dépenses financières 5 641,00 4 207,33 0,00 1 433,67


Total des dépenses réelles d'invest. 9 162,00 4 207,33 0,00 4 954,67

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 500,00 500,00



TOTAL 9 662,00 4 207,33 0,00 5 454,67


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés









106 Réserves 4 404,00 4 402,68 1,32









040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 6 575,00 1 557,87 5 017,13


Total des recettes d'ordre d'invest. 9 661,00 1 557,87 0,00 5 017,13

TOTAL 14 065,00 5 960,55 0,00 5 018,45


R 001


Page 6

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

B1





1 520,27 1 520,27Charges à caractère général011



Achats et variations de stocks60

Autres charges de gestion courante65

Frais fonct. des groupes d'élus656



1 557,87 1 557,87Dotations aux amortissements, dépréc. & provisions68

Impôts sur les bénéfices et assimilés69


8 695,99 7 138,12 1 557,87Dépenses d'exploitation - Total

+

0,00D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 8 695,99

=


Dotations, fonds divers et reserves10







Immobilisations incorporelles20











Stocks3...


+

4 402,68D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 8 610,01

=

Page 7

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

B2





Atténuations de charges013

Achats et variations des stocks60



Production immobilisée72

Subventions d'exploitation74




Reprises sur amortissements, dépréc. & provisions78


8 086,71 8 086,71Recettes d'exploitation - Total

+

8 139,98R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 16 226,69

=


Dotations, fonds divers et reserves (sauf 106)10






Immobilisations incorporelles (sauf 204)20











Stocks3...


+

0,00R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE

+

4 402,68AFFECTATION AUX COMPTES 106

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 5 960,55

=

Page 8

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

LibelléChap. /

Art.


6061 Fournitures non stockables (eau, éner 1 500,00 725,98 774,02

6063 Fournitures d'entretien et de petit équi 200,00 27,08 172,92

6064 Fournitures administratives 52,49 -52,49

6068 Autres matières et fournitures 500,00 141,21 358,79

6152 Entretien et réparations sur biens immo 525,00 333,48 191,52

6156 Maintenance 129,67 -129,67

6161 Assurances multirisques 300,00 300,00

6225 Indemnités au comptable et aux régis 111,00 110,36 0,64

63513 Autres impôts locaux 300,00 300,00


6218 Autres personnel extérieur 600,00 621,24 -21,24

6332 Cotisations versées au FNAL 30,00 12,38 17,62

6336 Cotisations au centre national et CNFP 50,00 44,57 5,43

6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés su 30,00 7,45 22,55

6413 Primes et gratifications 2 400,00 2 476,21 -76,21

6451 Cotisations à l'URSSAF 700,00 767,26 -67,26

6453 Cotisations aux caisses de retraite 189,00 97,62 91,38

6454 Cotisations aux ASSEDIC 200,00 157,67 42,33



656 Frais fonct. des groupes d'élus


(a) = 011 + 012 + 014 + 65

7 635,00 5 704,67 0,00 1 930,33




68 Dotations aux amortissements, dép

69 Impôts sur les bénéfices et assimilé

022 Dépenses imprévues (f)


= a + b + c + d + e + f

9 069,00 7 138,12 0,00 1 930,88

023 Virement à la section d'investisseme 3 086,00

042 Opérations d’ordre de transfert ent 6 575,00 1 557,87 5 017,13

675 Valeurs comptables des immobilisati 5 017,00 5 017,00




9 661,00 1 557,87 0,00 5 017,13


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 9 661,00 1 557,87 0,00 5 017,13

TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION


18 730,00 8 695,99 0,00 6 948,01


D 002 Déficit


Page 9

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

LibelléChap. /

Art.


0,00

0,00

0,00




Page 10

CAMPING SAINT FRIS

CA 2015

III

A2SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES


Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Titres

émis


31/12

LibelléChap. /

Art.


70 Produits des services, domaine et v 9 665,00 6 763,40 2 901,60

7083 Locations diverses 9 665,00 6 735,83 2 929,17

7088 Autres prod.d'activ.annexes(abon.&ven 27,57 -27,57


75 Autres produits de gestion courante 425,00 1 323,31 -898,31

757 Redevances versées par fermiers & c 125,00 259,64 -134,64

758 Produits divers de gestion courante 300,00 1 063,67 -763,67


(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

10 090,00 8 086,71 0,00 2 003,29


77 Produits exceptionnels (c)

78 Reprises sur amortissements, dépré


= a + b + c + d

10 090,00 8 086,71 0,00 2 003,29

042 Opérations d’ordre de transfert ent 500,00 500,00

722 Immobilisations corporelles 500,00 500,00



TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION


10 590,00 8 086,71 0,00 2 503,29


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00




Page 11

CA 2015

CAMPING SAINT FRIS

III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

LibelléChap. /

Art.

20 Immobilisations incorporelles (hors

21 Immobilisations corporelles (hors o 3 521,00 3 521,00

2128 Autres terrains 3 171,00 3 171,00

2135 Instal.géné.,agencements,aménagem 350,00 350,00






16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1 5 641,00 4 207,33 1 433,67

1641 Emprunts en euros 5 641,00 4 207,33 1 433,67






Total des dépenses financières 5 641,00 4 207,33 0,00 1 433,67


compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 9 162,00 4 207,33 0,00 4 954,67

040 Opération d'ordre transfert entre se 500,00

Charges transférées 500,00 500,00

2128 Autres terrains 500,00 500,00





9 662,00 4 207,33 0,00 5 454,67



Page 12

CA 2015

CAMPING SAINT FRIS

III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

LibelléChap. /

Art.









1068 Autres réserves 4 404,00 4 402,68 1,32







compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00



040 Opérations d'ordre de transfert ent 6 575,00 1 557,87 5 017,13


28128 Autres terrains 99,00 98,70 0,30

28138 Autres constructions 940,00 940,57 -0,57

28188 Autres 519,00 518,60 0,40


DE LA SECTION D'EXPLOITATION

9 661,00 1 557,87 0,00 5 017,13





14 065,00 5 960,55 0,00 5 018,45



Page 13


CUISINE CENTRALE


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500078

voté par nature

M14

BUDGET CUISINE CENTRALE

CUISINE CENTRALE

CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



138 176,93 148 771,10A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J

2 960,51



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

141 137,44 148 771,10

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

141 137,44 148 771,10

141 137,44 148 771,10




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre



Page 5









CUISINE CENTRALE

CA 2015


Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Mandats

émis

Charges

rattachées


012 Charges de personnel et frais assimilé 59 353,00 54 510,60 4 842,40



Total des dépenses de gestion courante 144 353,00 138 102,02 16,67 0,00 6 234,31

66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles 290,00 58,24 231,76

68 Dotations provisions semi-budgétaires ((1)


Total des dépenses réelles de fonct. 144 643,00 138 160,26 16,67 0,00 6 466,07

023 Virement à la section d'investissement ((2)

042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) (2)


Total des dépenses d'ordre de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 144 643,00 138 160,26 16,67 0,00 6 466,07

2 960,51

Pour information

D 002 Déficit


(3)


Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Titres

émis

Produits

rattachés

013 Atténuations de charges 5 143,00 5 142,58 0,42

70 Produits des services, domaine et vent 106 866,00 108 033,52 -1 167,52

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participations

75 Autres produits de gestion courante

Total des recettes de gestion courante 112 009,00 113 176,10 0,00 0,00 -1 167,10




Total des recettes réelles de fonct. 147 604,00 148 771,10 0,00 0,00 -1 167,10

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) (2)


Total des recettes d'ordre de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 147 604,00 148 771,10 0,00 0,00 -1 167,10

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6



CUISINE CENTRALE

CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks







Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00









Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00


Total des dépenses réelles d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections



TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçues (sf 138)









1068 Excédents de fonctionnement capitalisés






024 Produits des cessions d'immobilisations

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00


Total des recettes réelles d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section de fonctionnement

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections


Total des recettes d'ordre d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00


R 001


Page 7

CUISINE CENTRALE

CA 2015

B1





(2)

(1)







Charges financières66

58,24 58,24Charges exceptionnelles67

Dotations provisions semi-budgétaires68


138 176,93 138 176,93Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)







Différences sur réalisations d'immobilisations19 (5)



Immobilisations corporelles21 (6)












Stocks3...

Dépenses d'investissement - Total

Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00













Page 8

CUISINE CENTRALE

CA 2015

B2





(2)

(1)





Travaux en régie72

Impôts et taxes73

Dotations, subventions et participations74

Autres produits de gestion courante75


35 595,00 35 595,00Produits exceptionnels77



148 771,10 148 771,10Recettes de fonctionnement - Total

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00


(2)

(1)


Excédents de fonctionnement capitalisés1068




















Stocks3...

Recettes d'investissement - Total

Pour information

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 0,00

Page 9

CUISINE CENTRALE

CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 69 620,00 70 845,85 -1 225,85

60622 Carburants 4 000,00 2 693,29 1 306,71

60632 Fournitures de petit équipement 100,00 100,00

60636 Vêtements de travail 150,00 150,00

6064 Fournitures administratives 30,00 30,00

6135 Locations mobilières 10 500,00 9 661,44 838,56

61551 Matériel roulant 150,00 33,34 16,67 99,99

616 Primes d'assurances 250,00 162,50 87,50

6262 Frais de télécommunications 200,00 195,00 5,00

012 Charges de personnel et frais assim 59 353,00 54 510,60 4 842,40

6332 Cotisations versées au FNAL 200,00 169,25 30,75

6336 Cotisations au centre national et CNFP 800,00 840,00 -40,00

6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 110,00 101,59 8,41

64111 Rémunération principale 15 050,00 11 440,74 3 609,26

64131 Rémunération 23 000,00 22 290,89 709,11

64162 Emplois d'avenir 350,00 315,21 34,79

64168 Autres emplois d'insertion 5 893,00 5 887,41 5,59

6451 Cotisations à l'URSSAF 10 100,00 10 081,54 18,46

6453 Cotisations aux caisses de retraite 1 350,00 1 344,27 5,73

6454 Cotisations aux ASSEDIC 1 600,00 1 263,66 336,34

6474 Versements aux autres oeuvres socia 800,00 776,04 23,96

6475 Médecine du travail, pharmacie 100,00 100,00





(a) = 011 + 012 + 014 + 65

144 353,00 138 102,02 16,67 0,00 6 234,31

66 Charges financières (b)

67 Charges exceptionnelles (c) 290,00 58,24 231,76

673 Titres annulés (sur excercices antérieur 290,00 58,24 231,76

68 Dotations provisions semi-budgétair

022 Dépenses imprévues (e)


= a + b + c + d + e

144 643,00 138 160,26 16,67 0,00 6 466,07

023 Virement à la section d'investissemen

042 Opérations d’ordre de transfert entr(4,5,6)



0,00 0,00 0,00 0,00 0,00


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00



144 643,00 138 160,26 16,67 0,00 6 466,07


D 002 Déficit


Page 11

CUISINE CENTRALE

CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


0,00

0,00

0,00




(2)


(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.


(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.

(5) Dont 675 et 676.

(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.


Page 12

CUISINE CENTRALE

CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésTitres

émis

Produits

rattachés

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

013 Atténuations de charges 5 143,00 5 142,58 0,42

6419 Remboursements sur rémunérations d 5 143,00 4 879,06 263,94

6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et P 263,52 -263,52

70 Produits des services, domaine et v 106 866,00 108 033,52 -1 167,52

7066 Redevances&droits des services à car 106 866,00 108 033,52 -1 167,52

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participat



(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

112 009,00 113 176,10 0,00 0,00 -1 167,10



774 Subventions exceptionnelles 35 595,00 35 595,00



= a + b + c + d

147 604,00 148 771,10 0,00 0,00 -1 167,10

042 Opérations d’ordre de transfert entr(3, 4,

5)043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (6)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00



147 604,00 148 771,10 0,00 0,00 -1 167,10


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



Page 13

CA 2015

CUISINE CENTRALE

III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks



21 Immobilisations corporelles (hors o












Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00


compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00

040 Opération d'ordre transfert entre se





0,00 0,00 0,00 0,00




(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.


(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.



(6) Dont 192.


Page 14

CA 2015

CUISINE CENTRALE

III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks








Total des recettes d'équipement (sauf 138) 0,00 0,00 0,00 0,00







024 Produits des cessions d'immobilisa



compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section de fonctionn

040 Opérations d'ordre de transfert ent(3, 4)



0,00 0,00 0,00 0,00





0,00 0,00 0,00 0,00









Page 15


ZONE d'ACTIVITE du "POUNTET"


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500060

voté par nature

M14

BUDGET ZONE d'ACTIVITE du "POUNTET"


CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



1 841 589,60 2 130 108,60

1 872 324,20 1 857 117,92

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J 504 887,04



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

4 203 594,56 4 002 432,80

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

2 362 004,96 1 872 324,20

1 841 589,60 2 130 108,60

4 203 594,56 4 002 432,80




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre



Page 5










CA 2015



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Mandats

émis


012 Charges de personnel et frais assimil



Total des dépenses de gestion courante 19 902,00 18 527,07 0,00 1 374,93





Total des dépenses réelles de fonct. 33 739,00 32 363,48 0,00 1 375,52


042 Opé. d'ordre transfert entre sections ( 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29(2)

043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct 13 837,00 13 836,41 0,59(2)

Total des dépenses d'ordre de fonct. 2 298 909,00 1 809 226,12 0,00 0,88

TOTAL 2 332 648,00 1 841 589,60 0,00 1 376,40

0,00

Pour information

D 002 Déficit


(3)



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Titres

émis


70 Produits des services, domaine et ven 202 538,00 202 538,00

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participation


Total des recettes de gestion courante 202 538,00 0,00 0,00 202 538,00




Total des recettes réelles de fonct. 508 628,00 306 090,00 0,00 202 538,00

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81(2)

043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.( 13 837,00 13 836,41 0,59(2)

Total des recettes d'ordre de fonct. 1 824 020,00 1 824 018,60 0,00 1,40

TOTAL 2 332 648,00 2 130 108,60 0,00 202 539,40

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6




CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks


















Total des dépenses réelles d'invest. 46 936,00 46 935,73 0,00 0,27

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81


Total des dépenses d'ordre d'invest. 1 810 183,00 1 810 182,19 0,00 0,81

TOTAL 1 857 119,00 1 857 117,92 0,00 1,08


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks





















040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29


Total des recettes d'ordre d'invest. 2 285 072,00 1 795 389,71 0,00 0,29

TOTAL 2 362 007,00 1 872 324,20 0,00 0,80


R 001


Page 7


CA 2015

B1





(2)

(1)




13 836,41 13 836,41Achats et variations de stocks60 (3)






1 795 389,71 1 795 389,71Production stockée (ou déstockage)71 (3)

1 841 589,60 32 363,48 1 809 226,12Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information

D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00


(2)

(1)






















1 810 182,19 1 810 182,19Stocks3...

1 857 117,92 46 935,73 1 810 182,19Dépenses d'investissement - Total

Pour information














Page 8


CA 2015

B2





(2)

(1)

(2)Atténuations de charges013



1 810 182,19 1 810 182,19Production stockée (ou déstockage)71

Travaux en régie72

Impôts et taxes73






13 836,41 13 836,41Transferts de charges79

2 130 108,60 306 090,00 1 824 018,60Recettes de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















1 795 389,71 1 795 389,71Stocks3...

1 872 324,20 76 934,49 1 795 389,71Recettes d'investissement - Total

Pour information


Page 9


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


605 Achats de matériel,équipements et tr 956,07 -956,07

61521 Terrains 1 402,00 280,00 1 122,00

616 Primes d'assurances 500,00 500,00

63512 Taxes foncières 18 000,00 17 291,00 709,00






(a) = 011 + 012 + 014 + 65

19 902,00 18 527,07 0,00 1 374,93







= a + b + c + d + e

33 739,00 32 363,48 0,00 1 375,52


042 Opérations d’ordre de transfert ent 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29(4,5,6)

71355 Variation des stocks de terrains aménagé 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29



2 285 072,00 1 795 389,71 0,00 0,29

043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la 13 837,00 13 836,41 0,59(7)

608 Frais accessoires terrains en cours d' 13 837,00 13 836,41 0,59

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 298 909,00 1 809 226,12 0,00 0,88



2 332 648,00 1 841 589,60 0,00 1 376,40


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




(2)





(5) Dont 675 et 676.



Page 11


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Titres

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


70 Produits des services, domaine et v 202 538,00 202 538,00

7015 Ventes de terrains aménagés 202 538,00 202 538,00

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participa



(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

202 538,00 0,00 0,00 202 538,00






= a + b + c + d

508 628,00 306 090,00 0,00 202 538,00

042 Opérations d’ordre de transfert ent 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81(3, 4,

5)71355 Variation des stocks de terrains aménagé 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81


796 Transferts de charges financières 13 837,00 13 836,41 0,59

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 824 020,00 1 824 018,60 0,00 1,40



2 332 648,00 2 130 108,60 0,00 202 539,40


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



Page 12

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks


















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 46 936,00 46 935,73 0,00 0,27

040 Opération d'ordre transfert entre se 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81

Charges transférées 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81

3555 Terrains aménagés 1 810 183,00 1 810 182,19 0,81


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 810 183,00 1 810 182,19 0,00 0,81



1 857 119,00 1 857 117,92 0,00 1,08









(6) Dont 192.


Page 13

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks



















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00



040 Opérations d'ordre de transfert ent 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29(3, 4)

3555 Terrains aménagés 1 795 390,00 1 795 389,71 0,29



2 285 072,00 1 795 389,71 0,00 0,29


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 285 072,00 1 795 389,71 0,00 0,29



2 362 007,00 1 872 324,20 0,00 0,80









Page 14


LOTISSEMENT A BATAILLE


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500052

voté par nature

M14

BUDGET LOTISSEMENT A BATAILLE


CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



502 762,39 560 997,39

466 486,93 536 083,43

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J

1 936,89

8 680,22



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

1 049 462,93 1 027 484,32

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

544 763,65 466 486,93

504 699,28 560 997,39

1 049 462,93 1 027 484,32




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre



Page 5










CA 2015



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Mandats

émis





Total des dépenses de gestion courante 38 395,00 7 017,00 0,00 31 378,00





Total des dépenses réelles de fonct. 53 025,00 21 646,23 0,00 31 378,77


042 Opé. d'ordre transfert entre sections ( 466 487,00 466 486,93 0,07(2)


Total des dépenses d'ordre de fonct. 677 458,00 481 116,16 0,00 0,84

TOTAL 730 483,00 502 762,39 0,00 31 379,61

1 936,89

Pour information

D 002 Déficit


(3)



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Titres

émis



73 Impôts et taxes



Total des recettes de gestion courante 97 740,00 0,00 0,00 97 740,00





042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 554 798,00 481 116,16 73 681,84(2)


Total des recettes d'ordre de fonct. 569 428,00 495 745,39 0,00 73 682,61

TOTAL 732 420,00 560 997,39 0,00 171 422,61

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6




CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks



21 Immobilisations corporelles 44 381,78 44 381,78















Total des dépenses réelles d'invest. 99 349,78 54 967,27 0,00 44 382,51

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 554 798,00 481 116,16 73 681,84


Total des dépenses d'ordre d'invest. 554 798,00 481 116,16 0,00 73 681,84

TOTAL 654 147,78 536 083,43 0,00 118 064,35


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks
























TOTAL 662 828,00 466 486,93 0,00 0,07


R 001


Page 7


CA 2015

B1





(2)

(1)










466 486,93 466 486,93Production stockée (ou déstockage)71 (3)

502 762,39 21 646,23 481 116,16Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















481 116,16 481 116,16Stocks3...

536 083,43 54 967,27 481 116,16Dépenses d'investissement - Total

Pour information














Page 8


CA 2015

B2





(2)

(1)




481 116,16 481 116,16Production stockée (ou déstockage)71

Travaux en régie72

Impôts et taxes73






14 629,23 14 629,23Transferts de charges79

560 997,39 65 252,00 495 745,39Recettes de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















466 486,93 466 486,93Stocks3...


Pour information


Page 9


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


605 Achats de matériel,équipements et tr 22 895,00 22 895,00

61521 Terrains 500,00 490,00 10,00

63512 Taxes foncières 15 000,00 6 527,00 8 473,00






(a) = 011 + 012 + 014 + 65

38 395,00 7 017,00 0,00 31 378,00







= a + b + c + d + e

53 025,00 21 646,23 0,00 31 378,77


042 Opérations d’ordre de transfert ent 466 487,00 466 486,93 0,07(4,5,6)

71355 Variation des stocks de terrains aménagé 466 487,00 466 486,93 0,07



662 828,00 466 486,93 0,00 0,07



TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 677 458,00 481 116,16 0,00 0,84



730 483,00 502 762,39 0,00 31 379,61


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




(2)





(5) Dont 675 et 676.



Page 11


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Titres

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)



7015 Ventes de terrains aménagés 97 740,00 97 740,00

73 Impôts et taxes




(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

97 740,00 0,00 0,00 97 740,00






= a + b + c + d

162 992,00 65 252,00 0,00 97 740,00

042 Opérations d’ordre de transfert ent 554 798,00 481 116,16 73 681,84(3, 4,

5)71355 Variation des stocks de terrains aménagé 554 798,00 481 116,16 73 681,84






732 420,00 560 997,39 0,00 171 422,61


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



Page 12

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks



21 Immobilisations corporelles (hors o 44 381,78 44 381,78

2111 Terrains nus 44 381,78 44 381,78















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 99 349,78 54 967,27 0,00 44 382,51

040 Opération d'ordre transfert entre se 554 798,00 481 116,16 73 681,84

Charges transférées 554 798,00 481 116,16 73 681,84

3555 Terrains aménagés 554 798,00 481 116,16 73 681,84


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 554 798,00 481 116,16 0,00 73 681,84



654 147,78 536 083,43 0,00 118 064,35









(6) Dont 192.


Page 13

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks


















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00




3555 Terrains aménagés 466 487,00 466 486,93 0,07



662 828,00 466 486,93 0,00 0,07





662 828,00 466 486,93 0,00 0,07









Page 14


AR ANGELATS


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500086

voté par nature

M14

BUDGET AR ANGELATS

AR ANGELATS

CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



1 824,08 4 495,54

22 056,00 24 886,46

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J

2,20

161,66



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

26 712,74 26 713,20

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

24 886,46 22 217,66

1 826,28 4 495,54

26 712,74 26 713,20




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre



Page 5









AR ANGELATS

CA 2015



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Mandats

émis

011 Charges à caractère général




Total des dépenses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00

66 Charges financières 1 824,08 1 824,08




Total des dépenses réelles de fonct. 1 824,08 1 824,08 0,00 0,00


042 Opé. d'ordre transfert entre sections ((2)


Total des dépenses d'ordre de fonct. 2 669,26 0,00 0,00 0,00

TOTAL 4 493,34 1 824,08 0,00 0,00

2,20

Pour information

D 002 Déficit


(3)



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Titres

émis


70 Produits des services, domaine et ven

73 Impôts et taxes



Total des recettes de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00




Total des recettes réelles de fonct. 4 495,54 4 495,54 0,00 0,00


043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.((2)

Total des recettes d'ordre de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 4 495,54 4 495,54 0,00 0,00

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6



AR ANGELATS

CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks






















TOTAL 24 886,92 24 886,46 0,00 0,46


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks





















040 Opé. d'ordre de transferts entre sections


Total des recettes d'ordre d'invest. 2 669,26 0,00 0,00 0,00

TOTAL 24 725,26 22 056,00 0,00 0,00


R 001


Page 7

AR ANGELATS

CA 2015

B1





(2)

(1)

(2)Charges à caractère général011










1 824,08 1 824,08Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















Stocks3...


Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00













Page 8

AR ANGELATS

CA 2015

B2





(2)

(1)





Travaux en régie72

Impôts et taxes73








Pour information



(2)

(1)














22 056,00 22 056,00Autres immobilisations financières27








Stocks3...


Pour information


Page 9

AR ANGELATS

CA 2015

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

011 Charges à caractère général





66 Charges financières 1 824,08 1 824,08

66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 824,08 1 824,08




TOTAL DES OPERATIONS REELLES 1 824,08 1 824,08 0,00 0,00


042 Opérations d’ordre de transfert ent(4,5,6)


TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 2 669,26 0,00 0,00 0,00



4 493,34 1 824,08 0,00 0,00


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




(2)





(5) Dont 675 et 676.



Page 11

AR ANGELATS

CA 2015


SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Titres

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


70 Produits des services, domaine et v








042 Opérations d’ordre de transfert ent(3, 4,





4 495,54 4 495,54 0,00 0,00


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



Page 12

CA 2015

AR ANGELATS


SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES

Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks


















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00







24 886,92 24 886,46 0,00 0,46









(6) Dont 192.


Page 13

CA 2015

AR ANGELATS


SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES

Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks















2766 Créances pour locations-acquisitions 22 056,00 22 056,00




compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00



040 Opérations d'ordre de transfert ent(3, 4)



2 669,26 0,00 0,00 0,00


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 669,26 0,00 0,00 0,00



24 725,26 22 056,00 0,00 0,00









Page 14


ZA du SOULAN de la BOURDETTE


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500094

voté par nature

M14

BUDGET ZA du SOULAN de la BOURDETTE


CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



746 255,72 744 605,78

705 400,01 748 538,62

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J

3 916,47

235 911,44



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

1 734 622,25 1 450 005,79

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

984 450,06 705 400,01

750 172,19 744 605,78

1 734 622,25 1 450 005,79




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre



Page 5










CA 2015



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Mandats

émis

011 Charges à caractère général 5 050,00 4 365,67 684,33




Total des dépenses de gestion courante 5 050,00 4 365,67 0,00 684,33





Total des dépenses réelles de fonct. 23 296,00 22 610,69 0,00 685,31


042 Opé. d'ordre transfert entre sections ( 705 401,00 705 400,01 0,99(2)


Total des dépenses d'ordre de fonct. 1 003 598,00 723 645,03 0,00 1,97

TOTAL 1 026 894,00 746 255,72 0,00 687,28

3 916,47

Pour information

D 002 Déficit


(3)



(BP + DM + RAR

N-1)


employer) Crédits


au 31/12

Titres

émis



73 Impôts et taxes


75 Autres produits de gestion courante 1 131,00 2 715,73 -1 584,73

Total des recettes de gestion courante 254 948,00 2 715,73 0,00 252 232,27





042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 723 646,00 723 645,03 0,97(2)


Total des recettes d'ordre de fonct. 741 892,00 741 890,05 0,00 1,95

TOTAL 1 030 811,00 744 605,78 0,00 286 205,22

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6




CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks



















040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 723 646,00 723 645,03 0,97


Total des dépenses d'ordre d'invest. 723 646,00 723 645,03 0,00 0,97

TOTAL 749 440,00 748 538,62 0,00 901,38


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks
























TOTAL 985 352,00 705 400,01 0,00 0,99


R 001


Page 7


CA 2015

B1





(2)

(1)










705 400,01 705 400,01Production stockée (ou déstockage)71 (3)

723 645,03 723 645,03Autres (042, 043)

1 469 900,75 22 610,69 1 447 290,06Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















723 645,03 723 645,03Stocks3...

748 538,62 24 893,59 723 645,03Dépenses d'investissement - Total

Pour information














Page 8


CA 2015

B2





(2)

(1)




723 645,03 723 645,03Production stockée (ou déstockage)71

Travaux en régie72

Impôts et taxes73







18 245,02 18 245,02Autres (042, 043)

744 605,78 2 715,73 741 890,05Recettes de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)






















705 400,01 705 400,01Stocks3...


Pour information


Page 9


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Mandats

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

011 Charges à caractère général 5 050,00 4 365,67 684,33

61521 Terrains 850,00 612,50 237,50

616 Primes d'assurances 350,00 320,17 29,83

63512 Taxes foncières 3 850,00 3 433,00 417,00






(a) = 011 + 012 + 014 + 65

5 050,00 4 365,67 0,00 684,33







= a + b + c + d + e

23 296,00 22 610,69 0,00 685,31


042 Opérations d’ordre de transfert ent 705 401,00 705 400,01 0,99(4,5,6)

71355 Variation des stocks de terrains aménagé 705 401,00 705 400,01 0,99



985 352,00 705 400,01 0,00 0,99



TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 003 598,00 723 645,03 0,00 1,97



1 026 894,00 746 255,72 0,00 687,28


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




(2)





(5) Dont 675 et 676.



Page 11


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)


employer)

Crédits annulés

Titres

émis


31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)



7018 Autres ventes de produits finis 253 817,00 253 817,00

73 Impôts et taxes


75 Autres produits de gestion courante 1 131,00 2 715,73 -1 584,73

757 Redevances versées par fermiers & c 1 131,00 2 340,19 -1 209,19

758 Produits divers de gestion courante 375,54 -375,54


(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

254 948,00 2 715,73 0,00 252 232,27






= a + b + c + d

288 919,00 2 715,73 0,00 286 203,27

042 Opérations d’ordre de transfert ent 723 646,00 723 645,03 0,97(3, 4,

5)71355 Variation des stocks de terrains aménagé 723 646,00 723 645,03 0,97






1 030 811,00 744 605,78 0,00 286 205,22


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



Page 12

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks


















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00


040 Opération d'ordre transfert entre se 723 646,00 723 645,03 0,97

Charges transférées 723 646,00 723 645,03 0,97



TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 723 646,00 723 645,03 0,00 0,97



749 440,00 748 538,62 0,00 901,38









(6) Dont 192.


Page 13

CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks


















compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00







985 352,00 705 400,01 0,00 0,99





985 352,00 705 400,01 0,00 0,99









Page 14


POLE ENFANCE ET JEUNESSE


ANNEE 2015


Numéro SIRET : 24320042500102

voté par nature

M14

BUDGET POLE ENFANCE ET JEUNESSE


CA 2015


VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)



598 098,87 745 991,19

442 294,03 77 163,72

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1



Report en section


=

C I

D J 463 437,90



TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)




F

= K+L

K

L

1 138 700,49 1 188 285,22

3 706,00

3 706,00

+

=

RESULTAT


= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

544 307,62 442 294,03

598 098,87 745 991,19

1 142 406,49 1 188 285,22




Chap.

/ Art.


non mandatées

Titres restant

à émettre


TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 3 706,00


Page 5










CA 2015


Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Mandats

émis

Charges

rattachées


012 Charges de personnel et frais assimilé 413 165,00 412 828,28 336,72



Total des dépenses de gestion courante 538 700,00 535 624,90 2 688,25 0,00 386,85


67 Charges exceptionnelles 200,00 48,00 152,00

68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 400,00 400,00(1)


Total des dépenses réelles de fonct. 586 065,00 582 383,27 2 688,25 0,00 993,48


042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 13 030,00 13 027,35 2,65(2)


Total des dépenses d'ordre de fonct. 143 436,00 13 027,35 0,00 0,00 2,65

TOTAL 729 501,00 595 410,62 2 688,25 0,00 996,13

0,00

Pour information

D 002 Déficit


(3)


Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)


Crédits

annulésRestes à

réaliser

au 31/12

Titres

émis

Produits

rattachés

013 Atténuations de charges 34 600,00 42 037,09 -7 437,09

70 Produits des services, domaine et vent 87 250,00 87 268,94 -18,94

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participations 159 600,00 197 399,83 -37 799,83

75 Autres produits de gestion courante 51,00 -51,00

Total des recettes de gestion courante 281 450,00 326 756,86 0,00 0,00 -45 306,86


77 Produits exceptionnels 448 051,00 419 234,33 28 816,67


Total des recettes réelles de fonct. 729 501,00 745 991,19 0,00 0,00 -16 490,19



Total des recettes d'ordre de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 729 501,00 745 991,19 0,00 0,00 -16 490,19

0,00

Pour information

R 002 Excédent


(3)




Page 6




CA 2015


Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks



21 Immobilisations corporelles 48 000,00 45 123,07 3 706,00 -829,07




Total des dépenses d'équipement 48 000,00 45 123,07 3 706,00 -829,07







27 Autres immobilisations financières 250,00 240,00 10,00




Total des dépenses réelles d'invest. 80 051,00 77 163,72 3 706,00 -818,72




TOTAL 80 051,00 77 163,72 3 706,00 -818,72


D 001



Chap. Libellé

Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 223 285,00 294 679,12 -71 394,12




21 Immobilisations corporelles 17 520,00 14 600,00 2 920,00



Total des recettes d'équipement 240 805,00 309 279,12 0,00 -68 474,12

10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 39 260,00 39 260,00










Total des recettes réelles d'invest. 400 053,00 429 266,68 0,00 -29 213,68





TOTAL 543 489,00 442 294,03 0,00 -29 211,03


R 001


Page 7


CA 2015

B1





(2)

(1)








48,00 48,00Charges exceptionnelles67

13 027,35 13 027,35Dotations provisions semi-budgétaires68


598 098,87 585 071,52 13 027,35Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information



(2)

(1)














240,00 240,00Autres immobilisations financières27








Stocks3...


Pour information














Page 8


CA 2015

B2





(2)

(1)





Travaux en régie72

Impôts et taxes73

197 399,83 197 399,83Dotations, subventions et participations74

51,00 51,00Autres produits de gestion courante75






Pour information



(2)

(1)



294 679,12 294 679,12Subventions d'investissement reçues13



















Stocks3...

442 294,03 429 266,68 13 027,35Recettes d'investissement - Total

Pour information


Page 9


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)


60228 Autres fournitures consommables 31,36 -31,36

6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 38 000,00 37 636,08 935,00 -571,08

60611 Eau et assainissement 1 000,00 1 314,22 -314,22

60612 Energie - Electricité 16 100,00 8 312,39 7 787,61

60623 Alimentations 5 500,00 4 771,03 88,33 640,64

60628 Autres fournitures non stockées 947,95 162,12 -1 110,07

60631 Fournitures d'entretien 4 000,00 2 152,94 1 847,06

60632 Fournitures de petit équipement 1 000,00 740,80 788,68 -529,48

60633 Fournitures de voirie 59,00 -59,00

60636 Vêtements de travail 200,00 200,00

6064 Fournitures administratives 1 000,00 390,96 609,04

6068 Autres matières et fournitures 9 000,00 3 921,34 5 078,66

611 Contrats de prestations de services 200,00 200,00

6132 Locations immobilières 12 000,00 721,20 11 278,80

6135 Locations mobilières 8 153,61 -8 153,61

61521 Terrains 29,85 -29,85

61522 Bâtiments 600,00 629,86 -29,86

61558 Autres biens mobiliers 500,00 412,30 87,70

6156 Maintenance 1 000,00 761,89 238,11

616 Primes d'assurances 1 000,00 1 258,49 -258,49

6182 Documentation générale et technique 250,00 583,40 -333,40

6184 Versements à des organismes de form 1 000,00 1 000,00

6225 Indemnités au comptable et aux régis 700,00 550,04 149,96

6226 Honoraires 50,00 20,40 29,60

6228 Divers 100,00 100,00

6232 Fêtes et cérémonies 20 000,00 26 721,01 658,90 -7 379,91

6247 Transports collectifs 1 245,00 -1 245,00

6251 Voyages et déplacements 500,00 570,65 -70,65

6257 Réceptions 189,81 -189,81

6261 Frais d'affranchissement 500,00 500,00

6262 Frais de télécommunications 2 700,00 3 204,76 55,22 -559,98

62871 A la collectivité de rattachement 8 849,45 -8 849,45


6332 Cotisations versées au FNAL 1 300,00 1 266,20 33,80

6336 Cotisations au centre national et CNFP 5 650,00 6 319,00 -669,00

6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 800,00 759,75 40,25

64111 Rémunération principale 182 215,00 155 939,39 26 275,61

64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité d 6 275,00 7 974,50 -1 699,50

64131 Rémunération 87 000,00 121 970,54 -34 970,54

64168 Autres emplois d'insertion 12 150,00 505,29 11 644,71

6451 Cotisations à l'URSSAF 55 450,00 55 279,98 170,02

6453 Cotisations aux caisses de retraite 52 290,00 52 326,45 -36,45

6454 Cotisations aux ASSEDIC 6 420,00 7 685,43 -1 265,43

6458 Cotisations aux organismes sociaux 620,00 599,00 21,00

6474 Versements aux autres oeuvres socia 2 415,00 2 176,79 238,21

6475 Médecine du travail, pharmacie 580,00 25,96 554,04



6535 Formation 385,00 385,00

6541 Créances admises en non-valeur 50,00 31,83 18,17

6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de d 8 200,00 8 200,00

Page 11


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésMandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)



(a) = 011 + 012 + 014 + 65

538 700,00 535 624,90 2 688,25 0,00 386,85



6688 Autres 4 317,00 4 263,00 54,00

67 Charges exceptionnelles (c) 200,00 48,00 152,00

673 Titres annulés (sur excercices antérieur 200,00 48,00 152,00

68 Dotations provisions semi-budgétair 400,00 400,00

6815 Dot.aux prov. pour risques & charges d 400,00 400,00



= a + b + c + d + e

586 065,00 582 383,27 2 688,25 0,00 993,48


042 Opérations d’ordre de transfert entr 13 030,00 13 027,35 2,65(4,5,6)




143 436,00 13 027,35 0,00 0,00 2,65


TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 143 436,00 13 027,35 0,00 0,00 2,65



729 501,00 595 410,62 2 688,25 0,00 996,13


D 002 Déficit



0,00

0,00

0,00




(2)





(5) Dont 675 et 676.



Page 12


CA 2015

III



Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)


annulésTitres

émis

Produits

rattachés

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

013 Atténuations de charges 34 600,00 42 037,09 -7 437,09

6419 Remboursements sur rémunérations d 34 600,00 42 037,09 -7 437,09

70 Produits des services, domaine et v 87 250,00 87 268,94 -18,94

70632 A caractère de loisirs 3 100,00 3 100,00

7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire& 84 150,00 87 268,94 -3 118,94

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participat 159 600,00 197 399,83 -37 799,83

7473 Départements 2 600,00 3 715,04 -1 115,04

7478 Autres organismes 157 000,00 157 000,00

7488 Autres attributions et participations 193 684,79 -193 684,79

75 Autres produits de gestion courante 51,00 -51,00

758 Produits divers de gestion courante 51,00 -51,00


(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

281 450,00 326 756,86 0,00 0,00 -45 306,86


77 Produits exceptionnels (c) 448 051,00 419 234,33 28 816,67

774 Subventions exceptionnelles 447 751,00 419 000,00 28 751,00

7788 Produits exceptionnels divers 300,00 234,33 65,67



= a + b + c + d

729 501,00 745 991,19 0,00 0,00 -16 490,19

042 Opérations d’ordre de transfert entr(3, 4,


TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00



729 501,00 745 991,19 0,00 0,00 -16 490,19


R 002 Excédent



0,00

0,00

0,00







(4) Dont 776.



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CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks



21 Immobilisations corporelles (hors o 48 000,00 45 123,07 3 706,00 -829,07

21318 Autres bâtiments publics 9 340,00 13 126,54 860,00 -4 646,54

21783 Matériel de bureau et matériel informa 70,00 69,00 1,00

2181 Install.générales,agencement & aménage 1 240,00 1 236,52 3,48

2183 Matériel de bureau et matériel informa 6 650,00 2 846,00 3 804,00

2184 Mobilier 25 380,00 25 375,63 4,37




Total des dépenses d'équipement 48 000,00 45 123,07 3 706,00 -829,07








27 Autres immobilisations financières 250,00 240,00 10,00

275 Dépôts et cautionnements versés 250,00 240,00 10,00




compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 80 051,00 77 163,72 3 706,00 -818,72






80 051,00 77 163,72 3 706,00 -818,72









(6) Dont 192.


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CA 2015


III



Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12


émis

Libellé (1)Chap. /

Art. (1)

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçu 223 285,00 294 679,12 -71 394,12

1321 Etats et établissements nationaux 54 418,00 54 468,04 -50,04

1323 Départements 71 345,40 -71 345,40

13258 Autres groupements 48 867,00 48 867,00

1327 Budget communautaire et fonds stru 120 000,00 168 865,68 -48 865,68




21 Immobilisations corporelles 17 520,00 14 600,00 2 920,00

21318 Autres bâtiments publics 17 520,00 14 600,00 2 920,00



Total des recettes d'équipement (sauf 138) 240 805,00 309 279,12 0,00 -68 474,12

10 Dotations, fonds divers et reserves 159 248,00 119 987,56 39 260,44

10222 FCTVA 39 260,00 39 260,00










compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 400 053,00 429 266,68 0,00 -29 213,68



28138 Autres constructions 3 806,00 3 805,53 0,47

28183 Matériel de bureau et informatique 887,00 886,48 0,52

28184 Mobilier 5 497,00 5 496,19 0,81




143 436,00 13 027,35 0,00 2,65





543 489,00 442 294,03 0,00 -29 211,03



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Documents

Numéro SIRET : 24320042500128 POSTE COMPTABLE : …cdn1_2.reseaudesvilles.fr/cities/141/documents/en212la35twkelw.pdf · Section d'investissement TOTAL des restes à réaliser