GL/jb Plan-les-Ouates, le 29.09.2011

OFFRE C11433 Proposition d’entretien : Concerne : Installation de ventilation Madame, Monsieur, Notre expérience acquise depuis de nombreuses années démontre combien il est important de maintenir dans de bonnes conditions vos installations de ventilation et climatisation. Pour une très bonne utilisation, comme pour obtenir le résultat escompté au niveau température, humidité et qualité d’air, vos installations demandent un entretien. Une ou plusieurs fois par année, selon le contrat, un de nos techniciens passe chez vous. Lors de chaque intervention, il contrôle vos installations, remplace les pièces d’usure, tels que les filtres et courroies, nettoie complètement vos installations, contrôle toutes les fonctions de sécurité et de régulation et remet vos installations en service. Ainsi, vous bénéficierez de son expérience si vous êtes présent au moment de son passage et pourrez lui demander tous les renseignements dont vous avez besoin concernant l’utilisation de vos installations. Considérant l’importance et afin de maintenir à leur meilleur niveau d’efficacité vos installations de ventilation et climatisation, nous vous proposons un contrat d’entretien à un tarif préférentiel. Vous trouverez sous ce pli une proposition en double exemplaire, que vous pouvez nous retourner datée et signée, si vous êtes d’accord avec son contenu. Nous restons volontiers à votre disposition pour tout complément d’information ou détails dont vous pourriez avoir besoin. Dans l’attente de vos nouvelles, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, nos salutations les meilleures.

VECSA Maintenance SA

Gilles Lardon

Annexe : ment.

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CONTRAT DE MAINTENANCE

OFFRE N° C11433

entre

VECSA Maintenance SA Rte de St-Julien 184

1228 Plan-les-Ouates

ci-après désigné: VECSA Maintenance SA

et

ci-après désigné: le client

concernant

Prestations du contrat de maintenance :

2 révisions annuelles

Installation de ventilation

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Le contrat d’entretien se compose des éléments suivants : CG Conditions générales

CG01 Objet du contrat Page 4 CG02 Désignation des installations Page 4 CG03 Durée du contrat / résiliation Page 4 CG04 Adaptations et extensions du contrat Page 4 CG05 Prestations non comprises dans le contrat Page 5 CG06 Responsabilités Page 5 CG07 Adaptation des prix Page 5 CG08 Conditions de paiement / garantie Page 6 CG09 For de juridiction Page 6 CG10 Coûts du contrat d’entretien Page 7

CP Conditions particulières CP01 Descriptif des prestations de révision Page 9 CP02 Descriptif des prestations de service de piquet 24 h sur 24 Page 13 CP03 Descriptif des prestations de dépannage Page 13 CP04 Obligation du client Page 14

DS Dates et signatures Date et signature du client et de Vecsa Maintenance SA Page 15

AV Avenants AV00 Liste des appareils et installations du contrat de base Page 16

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CG Conditions générales

Le présent contrat régit les prestations de service et les livraisons de matériel résultant de l’exploitation des installations citées au point CG02 des présentes conditions générales.

Il a pour but le contrôle, la maintenance, l’optimisation, le dépannage et l'assistance technique sur les

installations de ventilation et climatisation définies par la liste de l’avenant AV00. Il permet de contrôler, d’optimiser et d’adapter les paramètres de réglage et d'assurer un bon fonctionnement de

l'ensemble garantissant ainsi une marche optimum des installations ainsi qu'un confort permanent, et de répondre aux exigences particulières spécifiques aux différents utilisateurs.

La liste détaillée des équipements couverts par le présent contrat d’entretien et répartis par installation technique est définie par l’avenant AV00 en annexe. Les descriptifs des prestations du contrat et hors contrat sont décris par l’ensemble des postes CP des conditions particulières.

Le présent contrat est limité à une année, et prend effet à la date de la signature, la reconduction tacite s’opère d’année en année. Les deux parties peuvent rompre le contrat pour la fin de chaque année par lettre recommandée et en tenant compte d’un délai de préavis de trois mois. VECSA Maintenance SA est en droit de résilier le contrat, sans délai et sans dédommager le client, dans les cas suivants :

• Lorsque des appareils ou installations ont été endommagés, respectivement rendus inutilisables par accident, emploi abusif ou mauvais usage.

• Lorsque des appareils ou installations ont été endommagés et rendus inutilisables par des catastrophes naturelles telles que des incendies, des inondations ou événements similaires.

• Lorsque des modifications ou des travaux de maintenance ont été effectuées sur des appareils couverts par le présent contrat par une tierce personne, sans l’autorisation de VECSA Maintenance SA.

• Lors du non-respect des conditions de paiement ou lors de l’ouverture d’une faillite contre le client.

Le contrat comprend 2 visites de maintenance annuelles, ainsi que diverses prestations de service chiffrées séparément au point CG10 des conditions générales, des installations citées au point CG02 des présentes conditions générales. Il peut, sur demande du client ou sur proposition de VECSA Maintenance SA et durant sa validité, être étendu à d’autres appareils ou installations comme spécifié au poste CG02. Le prix du contrat sera adapté en conséquence sur la base d’un avenant. Lorsque l’extension se compose d’installations et d’appareils n’étant pas à l’état de neuf, l’avenant au contrat de maintenance ne pourra être conclu qu’après une révision générale. Le coût de la révision sera facturé au client sur la base d’une offre spécifique. Tous les avenants, compléments ou modifications du contrat ne sont valables que s’ils sont faits par écrit et signés par les deux parties.

CG01 Objet du contrat

CG02 Désignation des installations

CG03 Durée du contrat / résiliation

CG04 Adaptations et extensions du contrat

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Les prestations suivantes ne sont pas comprises dans le montant du présent contrat :

• Suppression de défectuosités nécessitant une réparation importante.

• Changement du concept de l’installation.

• Livraison de pièces de rechange.

• Elimination de dérangements dont les causes ne sont pas dues aux appareils spécifiés dans la liste détaillée dans l’avenant AV00 en annexe comme par exemple des conduites électriques ou des fusibles principaux défectueux, des pannes de courant, des dégâts dus à l’eau, au gel, au feu et à la foudre, ou autres événements selon description au point CG03 des présentes conditions générales.

• Vidange ou remplissage du circuit hydraulique. Ces prestations pourront, si nécessaire, être exécutées par VECSA Maintenance SA dans le cadre des possibilités techniques et légales. Elles feront l’objet d’une offre spécifique. Les dépannages ou interventions en dehors de la visite de maintenance seront exécutés sur demande du client ou d’une personne habilitée définie par le client. Les transformations, modifications ou extensions des installations à inspecter, respectivement à entretenir ne font pas partie de ce contrat. Les travaux de ce genre qui pourraient s’avérer nécessaire feront l’objet d’une offre spécifique.

Les dégâts éventuellement provoqués par le personnel de VECSA Maintenance SA, à des appareils fournis par VECSA Maintenance SA, lors de travaux de maintenance, de réparation ou de dépannage seront réparés dans le cadre de la garantie normale. Les frais de réparation d’autres appareils endommagés ou détruits consécutivement à une faute ou une erreur du personnel de VECSA Maintenance SA seront pris en charge par l’assurance Responsabilité Civile de VECSA Maintenance SA dans le cadre de l’application juridique des clauses de l’assurance RC et du code civil Suisse. En ce qui concerne toutes autres revendications de dédommagement du client ou prétentions de tiers pour des dégâts directs ou indirects, les clauses de l’assurance RC et du code civil Suisse font également foi. Le client est tenu d’informer le personnel de VECSA Maintenance SA sur toutes les procédures de sécurité internes en vigueur sur son site et aux éventuels risques particuliers relatifs à ses installations. Le personnel de VECSA Maintenance SA est tenu d’utiliser l’outillage et les équipements de sécurité nécessaires à l’exécution de son mandat. L’ensemble des règles de sécurité de la SUVA est applicable.

Le prix du contrat est basé sur la base des tarifs de Clima Suisse à la date de la signature du contrat. Le prix est indexé suivant l’indice des prix de consommation en Suisse. Le prix d’appareils de rechange dans le cadre de révision est défini par les tarifs en vigueur de l’année en cours. Ces fournitures, n’étant pas comprises dans le contrat selon le point CG05, feront, si nécessaire, l’objet d’une offre spécifique.

CG05 Prestations non comprises dans le contrat

CG06 Responsabilités

CG07 Adaptation des prix

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Le client s’engage à payer les factures se rapportant au contrat dans les 30 jours net, date de la facture. Les montants des différents éléments du contrat d’entretien seront facturés en une fois. Cette facture sera libellée dans le courant du mois suivant la date d’entrée en vigueur ou de renouvellement du contrat. Le montant du contrat peut être composé au maximum des éléments suivants:

• Révision des installations selon le poste CP01.

• Service de piquet 24 h sur 24 selon le poste CP2.

• Dépannage des installations selon le poste CP03.

• Tarifs pour les interventions hors contrat selon la définition des postes CG05.

• Appareils : non compris dans le montant du contrat, les appareils fournis dans le cadre de la révision ou de dépannages seront facturés séparément sur la base des offres et tarifs définis au poste CG07 des conditions générales.

Une garantie de un an est donnée sur les appareils neufs de remplacement. Les prestations de service de révision ne sont pas soumises à une garantie sous réserve du poste CG06 des conditions générales.

Ce contrat est soumis à la juridiction suisse. Le lieu de juridiction pour toute contestation découlant de ce contrat et de son application est Delémont.

CG08 Conditions de paiement / garantie

CG09 For de juridiction

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Montants forfaitaires annuels séparés par poste Les montants suivants sont annuels et séparés par poste. Ils sont fixés pour le contrat d’entretien de base, avec les avenants 00 définissant la liste des installations comprises dans le contrat, selon l’ensemble des conditions générales. 10.1 Révision des installations à la fréquence de : 2 x par année Le montant fixé pour la révision des installations selon l’ensemble des conditions générales et les conditions particulières définies en CP01 est de:

Prix net, sans TVA CHF XXXX.XX

10.2 Service de piquet 24 h sur 24 Le montant fixé pour l’utilisation de la structure du service de piquet 24 h sur 24 selon l’ensemble des conditions générales et les conditions particulières définies en CP02 est de:

Prix net, sans TVA inclus

10.3 Dépannage des installations Le montant fixé pour les prestations de dépannage selon l’ensemble des conditions générales et les conditions particulières définies en CP03 est de:

Prix net, sans TVA non compris

CG10 Coûts du contrat d’entretien

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10.4 Travaux et appareils hors contrat Les dépannages et le matériel non compris dans le présent contrat seront facturés ponctuellement dans les cas particuliers définis comme travaux hors contrat selon les conditions générales CG05 et en fonction des heures effectives de déplacement et de travail selon le tarif net hors TVA ci-après : du lundi au vendredi de 07h00 à 18h00 Tarif horaire CHF 125.00/h ./. 20% = CHF 100.00* du lundi au vendredi de 18h00 à 23h00 - 06h00 à 07h00 et le samedi +25 % de nuit de 23h00 à 06h00 +50 % dimanche et jours fériés +100 % prise en charge intervention CHF 35.00

Heure 00 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23

Lundi

Mardi

Mercredi

Jeudi

Vendredi

Samedi

Dimanche

10.5 Fournitures d’appareils Le prix des appareils livrés dans le cadre de révision ou de dépannage, est défini par les tarifs en vigueur de l’année en cours. * Tarif préférentiel en cas de signature d’un contrat de maintenance en le client et VECSA Maintenance SA

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CP Conditions particulières

Le montant prévu dans le point 10.1 du poste CG10 des conditions générales défini les prestations suivantes : Les prestations de révision seront effectuées dans le cadre d’une visite de maintenance dont les modalités, la périodicité et la date sont fixées comme suit:

• La date de l’intervention de la révision est fixée par VECSA Maintenance SA en accord avec le client. En fonction de l’utilisation de certaines installations, elle peut être, si nécessaire, séparée en plusieurs interventions.

• L’entretien est effectué pendant l’horaire de travail normal, soit du lundi au vendredi de 07h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. Si nécessaire et pour éviter de perturber la marche normale des affaires du client, certains travaux particuliers peuvent être exécutés en dehors des heures de travail normales d’un commun accord entre VECSA Maintenance SA et le client.

Les prestations générales de révision de maintenance consistent, sur la base de la liste annexée des appareils et installations sous forme de l’avenant AV00, à effectuer les travaux suivants :

• Discussion avec l’exploitant sur le comportement des installations.

• Contrôle visuel des installations.

• Nettoyage des parties fonctionnelles.

• Contrôle des fonctions des installations.

• Etablissement du protocole de révision annuel. Les prestations spécifiques de révision des appareils et installations de la liste annexée sous l’avenant AV00 sont définies comme suit :

CP01 Descriptif des prestations de révision des installations

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1. INSTALLATION DE VENTILATION 1.1 Monobloc

� Contrôle étanchéité

� Contrôle isolation

� Contrôle manchettes de raccordement 1.2 Pulsion d'air

� Contrôle et nettoyage des grilles d'air neuf

� Contrôle, nettoyage et graissage des clapets motorisé et des mécanismes de commande

� Contrôle et échange, si nécessaire, des filtres d'air

� Contrôle paliers, moteurs et ventilateurs (graissage, remplacement roulement si nécessaire)

� Contrôle et nettoyage des ventilateurs centrifuges

� Contrôle et serrage des vis de blocage des poulies

� Contrôle de l'état des courroies, ainsi que de leur tension, échange, si nécessaire

� Contrôle de l'alignement poulies, ventilateurs et poulies moteur

� Contrôle des moteurs électriques (fixation, intensité, serrage des bornes remplacement roulement si nécessaire)

� Contrôle et nettoyage batterie de chauffage

� Contrôle et nettoyage batterie de refroidissement 1.3 Récupération de chaleur

� Contrôle et nettoyage batterie d’air extérieur

� Contrôle et nettoyage batterie d’évacuation

� Contrôle et nettoyage échangeur à plaques air / air

� Contrôle et nettoyage récupérateur rotatif

� Contrôle tuyauterie et vannes

� Contrôle taux de glycol

1.4 Evacuation d’air

� Contrôle, nettoyage et graissage des clapets motorisés et des mécanismes de commande.

� Contrôle et échange, si nécessaire, des filtres d’air

� Contrôle paliers, moteurs et ventilateurs ( graissage, remplacement roulement si nécessaire )

� Contrôle et nettoyage des ventilateurs centrifuges

� Contrôle et serrage des vis de blocage des paliers

� Contrôle de l’état des courroies, ainsi que leur tension, échange, si nécessaire.

� Contrôle de l’alignement des poulies moteurs et poulies ventilateurs

� Contrôle des moteurs électriques ( fixation, intensité, serrage des bornes, remplacement roulements si nécessaire

1.5 Clapets

� Contrôle et nettoyage clapets d’air recyclé

� Contrôle du bon fonctionnement des clapets coupe-feu

� Contrôle du bon fonctionnement des clapets du récupérateur à plaques

� Contrôle des clapets de réglage

Prestations

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1.6 Réseau aéraulique

� Contrôle encrassement des gaines

� Contrôle isolations intérieures et extérieures

� Contrôle de l’étanchéité des gaines

� Contrôle de la diffusion d’air au travers des grilles, diffuseurs, soupapes, faux plafonds, etc

� Contrôle de l’extraction d’air au travers des grilles, soupapes, etc.

� Contrôle et nettoyage des grilles, soupapes 1.7 Pompes

� Contrôle pompes de récupération

� Contrôle pompe laveur d’air

� Contrôle pompe secondaire de chauffage

� Contrôle pompe secondaire de refroidissement 1.8 Ecoulement

� Contrôle écoulement laveur d’air

� Contrôle écoulement condensat

� Contrôle écoulement monobloc 1.9 Humidificateur d’air

� Contrôle cylindre à vapeur, échange, si nécessaire

� Contrôle tuyau vapeur, rampe, condensat

� Contrôle et nettoyagebassin laveur d’air

� Contrôle et nettoyage des buses de pulnérisation, échange, si nécessaire

� Contrôle et nettoyage des séparateurs de gouttelettes

� Contrôle vannes d’alimentation et de vidange

� Contrôle flotteur 1.10 Divers

� Contrôle encrassement hottes de cuisine

� Contrôle encrassement filtres à graisse

� Contrôle et nettoyage des filtres électrostatiques 1.11 Régulation

� Contrôle et test des thermostats antigel

� Contrôle et test des thermostats de sécurité

� Contrôle et test des pressostats de sécurité

� Contrôle du bon fonctionnement des vannes motorisées.

� Contrôle et étalonnage des régulations

� Mise à l’heure des horloges de commande

� Contrôle des températures désirées

� Contrôle du taux d’humidité désiré.

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2. TABLEAU ELECTRIQUE

� Contrôle et remplacement, si nécessaire, des voyants de signalisation

� Contrôle et resserrage des bornes

� Contrôle du bon fonctionnement du relais de panne général

� Nettoyage interne et externe du tableau

� Contrôle du bon fonctionnement des protections thermiques et magnéto-thermiques

� Test détection incendie

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3. GROUPE CLIMATISATION SPLIT-SYSTEME, GROUPE DE PRODUCTION D’EAU GLACEE 1. Compresseur

� Mesure au manomètre de la basse pression et de la température de l’évaporateur

� Mesure au manomètre de la haute pression et de la température du condenseur

� Mesure au manomètre de la pression d’huile

� Contrôle du niveau d’huile et de la quantité de remplissage¨

� Contrôle de l’acidité et analyse de l’huile

� Changement d’huile ( le changement d’huile n’est effectué qu’en cas de nécessité, après l’analyse d’huile)

� Contrôle du fonctionnement du chauffage de la cuvette du carter

� Contrôle des raccordements électriques sur le moteur

� Mesure intensité moteur

� Contrôle des tensions de réseau entre chaque phase

� Contrôle de stabilité à haute et basse pression

� Contrôle des bruits de fonctionnement et de vibrations du compresseur

� Remplacement des cartouches filtrantes 2. Evaporateur et éléments de l’installation

� Mesure de la température d’entrée et de sortie de l’eau froide

� Contrôle de la quantité de flux d’eau froide

� Contrôle du fonctionnement du contrôleur de flux

� Contrôle du fonctionnement de la pompe

� Contrôle du fonctionnement des soupapes magnétiques

� Contrôle de la charge de fluide frigorigène

� Contrôle de la coloration de l’indicateur d’humidité

� Contrôle surchauffe et soupape d’expansion

� Contrôle et nettoyage

� Contrôle et nettoyage des filtres, remplacement si nécessaire

� Contrôle et nettoyage des bacs d’eau de condensation

� Contrôle et nettoyage des écoulements

� Contrôle du bon fonctionnement et nettoyage de la pompe de condensation 3. Condenseur

� Mesure de la température d’entrée et de sortie de l’eau

� Contrôle du fonctionnement du contrôleur de flux

� Contrôle de verrouillage de la pompe

� Contrôle du réglage de liquide réfrigérant

� Contrôle et nettoyage de la batterie de condensation

� Contrôle et nettoyage des ventilateurs 4. Appareils de réglage et de sécurité (contrôle et le cas échéant réglage)

� Pressostat basse pression

� Pressostat de sécurité à haute pression et basse pression

� Pressostat différentiel pression d’huile

� Discontacteur des moteurs

� Thermostat de protection antigel

� Régulateur de température

� Contrôle de l’usure des contacts de l’interrupteur

� Fixations et raccordements dans l’armoire électrique

� Réglage des limites de fonctionnement

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5. Généralités

� Contrôle d’étanchéité de tous les éléments conducteurs de liquide réfrigérant

� Contrôle des conduites et isolations

� Inspection de l’installation sous charge

� Etablissement d’un procès-verbal de mesures

4. TOUR DE REFROIDISSEMENT

� Période mai-juin remplissage de la tour

� Contrôle et ajustage du flotteur d’alimentation

� Contrôle paliers, ventilateurs et moteurs, graissage, si nécessaire.

� Contrôle et serrage des vis de blocage des poulies

� Contrôle de l’état des courroies, ainsi que leur tension, échange, si nécessaire

� Contrôle de l’alignement poulie moteur et poulie ventilateur

� Contrôle des moteurs électriques

� Contrôle des ventilateurs

� Contrôle des batteries d’échange thermique

� Contrôle des buses de pulvérisation, échange, si nécessaire

� Contrôle des séparateurs de gouttelettes.

� Contrôle du circuit hydraulique

� Test des sécurités

� Période septembre-octobre, vidange et nettoyage de la tour.

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Le montant prévu dans le point 10.2 du poste CG10 des conditions générales couvre les frais du service de piquet, les prestations suivantes sont fournies. Le but du service de piquet est de régler les problèmes hors de compétence du service de piquet interne du client et assuré par son propre personnel d’exploitation. Le service de piquet est une structure mise en place par VECSA Maintenance SA. Elle comprend un certain nombre de techniciens de service qui assument à tour de rôle une permanence de disponibilité 24 heures sur 24 et 365 jours par année. Cette structure garanti en tout temps l’intervention d’un technicien qualifié dans un délai correspondant à la gravité du défaut. Le technicien de service de piquet, et son remplaçant, peuvent être atteint en tout temps, soit par le personnel d’exploitation, soit par un système d’appel automatique en cas de défaut d’une installation. Le service de piquet (24 h sur 24) inclut dans le présent contrat implique que les appels, de l’exploitant ou les appels d’un système de téléalarme, soient analysés immédiatement et traités en fonction de leur degré d’urgence. Le délai fixé pour une intervention du technicien de service sur le site est variable en fonction du degré d’urgence ou selon la demande du personnel d’exploitation. Il sera toutefois réduit au minimum à 4 heures pour les cas urgents à partir de la transmission de l’alarme, mais au maximum le prochain jour ouvrable pour les problèmes secondaires. Les procédures d’appel et de dépannage sont définies dans le poste CP03 ci-après.

Le montant prévu dans le point 10.3 du poste CG10 des conditions générales défini les prestations suivantes : Les interventions de dépannage comprennent les prestations des techniciens de service et les frais de déplacement. Elles se dérouleront selon le code de procédure établi ci-après: La procédure d’appel pour un dépannage est différenciée entre les appels pendant et en dehors des heures de travail normales. Ces dernières sont définies du lundi au vendredi de 07h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h15. Pendant les heures de travail au sens précité, la personne habilitée définie par le client appelle le bureau de service après-vente de VECSA Maintenance SA et fourni au secrétariat les données suivantes:

• Identification précise de l’appelant, nom, prénom, entreprise, n° de téléphone, etc.

• Description de la panne avec le maximum de détails techniques possibles.

• Délai d’intervention souhaité en rapport avec le degré d’urgence de la panne, mais au plus court de 4 heures. Le secrétariat de VECSA Maintenance SA transmet l’appel au technicien de service équipé d’un Natel ou d’un Pager pour organiser l’intervention selon la demande.

CP02 Descriptif de la structure de service de piquet 24 h sur 24

CP03 Descriptif des prestations de dépannage des installations

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En dehors des heures de travail au sens précité, le délai de rappel ou d’intervention est défini par le poste CP02 en fonction du degré d’urgence de la panne. La personne habilitée définie par le client appelle le bureau de service après-vente de Vecsa Maintenance SA. Son appel est dévié sur le récepteur du technicien de service de piquet. Il fournit à la personne de service ou au répondeur les mêmes données que citées plus haut La demande de dépannage et l’heure d’appel sont protocolés. En cas d’appel sur le combox, le technicien de service rappelle le demandeur au numéro de téléphone fourni lors de l’identification de l’appelant, avant de se déplacer, pour finaliser les renseignements nécessaires et coordonner l’intervention au sens l’heure et des lieux exacts de rendez-vous avec la personne habilité. La personne habilitée est définie par le client. Dans le cadre d’un dépannage, le technicien de service de VECSA Maintenance SA agira selon la procédure suivante:

• Déterminer l’origine de la panne.

• Réparer ou si nécessaire remplacer l’élément défectueux.

• Tester le fonctionnement de l’installation.

• Faire signer le rapport de travail par le responsable défini par le client. Au cas où la pièce de rechange de l’élément défectueux ne serait pas disponible, une réparation provisoire est effectuée et la réparation définitive interviendra dès réception de la pièce incriminée, mais pendant les heures de travail normales. Suite à un dépannage provisoire, si la remise en ordre définitive exige des travaux de grande importance pour un montant main d’œuvre et matériel supérieur à CHF 500.00; une offre sera transmise pour approbation. Dans le cas d’une panne à répétition ou pouvant provoquer un danger pour les personnes ou les équipements, une offre avec rapport explicatif pour la modification des installations sera transmise.

Le client s’engage à ne faire effectuer aucun travail de maintenance ou de dépannage par une tierce personne dans l’installation faisant l’objet du contrat sauf avec l’autorisation de VECSA Maintenance SA. Pour tous les travaux, le client doit, si nécessaire, mettre à disposition une personne connaissant les lieux, le fonctionnement des installations et les éventuelles prescriptions spéciales. Il nommera de même une personne autorisée qui signera les bons ou rapports correspondants aux prestations effectuées, temps de travail et remplacement de matériel. Les accès aux installations sont à tenir libres et doivent être facilement accessibles. Lors d’une demande d’intervention pour un dépannage, une description aussi précise que possible du dérangement, de son déroulement et de ses conséquences est à fournir. Le client doit, si nécessaire et après entente avec VECSA Maintenance SA, mettre tout ou une partie d’une installation hors service, temporairement ou durant la durée de l’intervention.

CP04 Obligation du client

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DS Dates et signatures Le présent contrat est conclu pour une période de une année renouvelable tacitement d’année en année sauf dénonciation selon les conditions générales CG03. Il entre en vigueur pour la première fois à la date de la signature par le client. Le présent contrat, conditions générales et particulières, est établi en deux exemplaires originaux.

VECSA Maintenance SA Rte de St-Julien 184 1228 Plan-les-Ouates

Date:........................... Date:...........................

.................................. .................................. G. Lardon

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1 centrale de traitement d’air pulsion / Depair comprenant :

• Clapet motorisé • Caisson filtre • Ventilateur centrifuge, transmission par courroies • Batterie hydraulique de chauffage

1 réseau de soufflage + grilles, diffuseurs, clapets coupe-feu 1 ensemble de périphériques : sondes, thermostat antigel, pressostats, servomoteurs de clapet, servomoteur clapets coupe-feu 1 tableau de commande et régulation 1 monobloc d’extraction Depair

• Clapet motorisé • Caisson filtre • Ventilateur centrifuge, transmission par courroies

1 réseau d’extraction et d’évacuation d’air + grilles d’aspiration, grille pare-pluie

AV00 Liste des équipements concernés par le contrat de maintenance