Organisation Mondiale du CommerceRalis par:Asmae Ibn-KholkiIbtissam ZriouilLamyaa MassouatiZouhir NmiliEncadr par:Mr. Mimoun BenAli

PlanIntroductionHistorique: du GATT lOMCQuest ce que lOMC?Principes de base de lOMCFonctions de lOMCObjectifs de lOMCLorganisation structurellePrise de dcisionAccession lOMCLes accordsLes avantagesLes inconvnientsConclusion

IntroductionL'tude de l'Organisation mondiale du Commerce(OMC) s'inscrit dans le cadre d'un des grands domaines du droit international conomique qu'est le droit des changes internationaux. L'OMC est le cadre institutionnel de ces changes. La cration de l'OMC Marrakech le12 avril 1994, marque l'avnement d'une re nouvelle de coopration conomique mondiale rpondant au dsir gnralis d'oprer dans un systme commercial plus juste, plus ouvert et au profit des populations. Mais l'OMC, tout en tant une organisation internationale nouvelle, a un pass qui est le GATT (General Agreement on Tarifs and Trade) cr en 1947.

Historique de LOMC: Du GATT LOMC Le GATT a t cr, suite la crise des annes 1930, en 1947, lors de lorganisation dun sommet Genve entre 23 pays. Laccord du GATT en lui-mme est entr en vigueur au dbut de 1948 avec pour objectifs: labolition des contingents, cest--dire labolition des quantits maximales qui peuvent tre importes ou exportes au cours dune priode donne et la diminution des droits de douane entre les parties signataires.De plus, le GATT devait tre aussi une instance o les Etats pourraient se consulter sur les problmes dordre commerciaux.

Mais, le GATT est surtout connu pour lorganisation dune srie de ngociations commerciales multilatrale10 cycles de ngociations commerciales ont t passs sous les auspices du GATT, Lobjectif de ces cycles est de rduire les droits de douane et les barrires non tarifaires aux changes et aussi dtablir des relations commerciales internationales.Le huitime cycle, gnralement appel "Cycle d'Uruguay", a dur huit ans (1986-1994) et a conduit la cration de l'OMC et des accords sur lagriculture, lapplication de mesures sanitaires et phytosanitaires au 15 avril 1994 Marrakech, au Maroc, a t sign par les 125 ministres des pays intresss.

QU'EST-CE QUE L'OMC? L'OMC a t cre en 1995 l'issue de ngociations longues et intenses, tenues sous les auspices de l'Accord gnral sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT). En termes simples, lOMC soccupe des rgles rgissant le commerce entre les pays, lchelle mondiale ou quasi mondiale. Mais ce nest pas tout.Donc, LOMC est:UNE ORGANISATION POUR LA LIBRALISATION DU COMMERCE ;UNE ENCEINTE POUR LES NGOCIATIONS COMMERCIALES; UN ENSEMBLE DE RGLES COMMERCIALES INTERNATIONALES;UN LIEU POUR LE RGLEMENT DES DIFFRENDS COMMERCIAUX .

Principes de base de lOMCLes principes peuvent se rsumer comme suit :la non discrimination ;la libre circulation des biens et services ;la prvisibilit ;la concurrence laide aux pays moins dvelopps.

Pourquoi un systme commercial multilatral? Le systme commercial multilatral regroupe la plupart des pays y compris la quasi-totalit des principales puissances mondiales.Certains, cependant nen font pas partie et cest pourquoi le terme multilatral est employ la place de mondial pour qualifier le systme. A lOMC, le terme multilatral signifie que des activits sont menes au niveau mondial (en particulier parmi les membres de lOMC), par opposition des mesures prises sur le plan rgional ou par des groupes restreints de pays.

Fonctions de lOMCLe principal objectif de lOMC est de favoriser autant que possible lharmonie, la libert, lquit et la prvisibilit des changes. Elle sacquitte de cette mission en:Administrant les accords commerciaux entre ses Membres: Servant denceinte pour les ngociations commercialesRglant les diffrends commerciaux internationaux entre ses MembresExaminant leurs politiques commercialesAssurant une plus grande cohrence dans llaboration des politiques conomique au niveau mondial, notamment en cooprant avec le FMI et la banque mondialeFournissant une assistance technique aux pays en dveloppement (pays membres).

OBJECTIFS DE LOMC Que cherche lOMC ?LOMC a pour objectif fondamental dtre un forum o tous les membres peuvent se mettre daccord pour baisser les tarifs et les impts du commerce extrieur, ce qui signifie, tout ce quon achte et ce que lon vend au-del de nos frontires. Dans le Prambule de l'Accord instituant l'OMC, les parties l'Accord noncent les objectifs qu'elles souhaitent atteindre au moyen du systme commercial multilatral:

relever les niveaux de vie; raliser le plein emploi; raliser un niveau lev et toujours croissant du revenu rel et de la demande effective; accrotre la production et le commerce de marchandises et de services, tout en permettant l'utilisation optimale des ressources mondiales conformment l'objectif de dveloppement durable.

Lorganisation structurelle de l'OMCLe sige de lOMC est Genve (Suisse). En date du janvier 2002, elle comptait 144 membres (qui reprsentent plus de 90% du commerce mondial)etune trentaine dautres pays ngociaient leur accession l'Organisation. Plus du 2/3 des membres de lOMC sont des Pays en Voie de Dveloppement(PVD). Dans chaque organe de lOMC tous les membres sont reprsents.Linstance suprme de dcision estlaConfrence ministrielle.Elle se runit au moins une fois tous les deux ans. Elle est compose de reprsentants de tous les pays membres. Elle a les "pleins pouvoirs": elle dcide des cycles de ngociation, de ladmission de nouveaux membres, de la conclusion daccords nouveaux

Le Conseil gnral, galement compos des reprsentants de tous les Etats membres, exerce les fonctions de la Confrence ministrielle pendant les intersessions. Il se runit plusieurs fois par an, galement en tant qu'Organe d'examen des politiques commerciales et en tant qu'Organe de rglement des diffrends. Tous les organes sont assists parle secrtariat, lequel est gr par le directeur gnral nomm par laConfrence ministrielle. Ce secrtariat tablit, entre autre, un rapport dans le cadre dvaluation rgulire des politiques commerciales des pays membres. Le pays "examin" tablit un deuxime rapport. Ensuite les rapports sont discuts par lensemble des membres qui adresse au pays concern des recommandations.

Prise de dcisionLes dcisions de lOMCsont prises par l'ensemble des Etats membres et le sont normalement par consensus. Un vote la majorit est galement possible, mais l'Organisation n'a jamais recouru cette procdure, qui tait extrmement rare l'poque du prdcesseur de l'OMC, le GATT. Les Accords de l'OMC sont ratifis par les parlements de tous les pays membres.Le principe de lOMC est lgalit des pays membres, quels que soient leur richesse, leur taille, leur population ou leur poids dans le commerce mondial. Chaque pays dtient une voix, donc lUE a 15 voix.

Accession lOMC:COMMENT SE DROULE LE PROCESSUS DACCESSION? PREMIRE TAPE: DEMANDE DACCESSSIONDEUXIME TAPE: TABLISSEMENT DUN GROUPE DE TRAVAILTROISIME TAPE: NGOCIATIONS EN VUE DE LACCESSIONDERNIRE TAPE: APPROBATION DE LENSEMBLE DE TEXTES RELATIFS LACCESSION

Les accords de lOMC:Les accords de lOMC:Ils rgissent les marchandises, les services et la proprit intellectuelle. Ils noncent les principes de la libralisation et les exceptions autorises. Ils reproduisent les engagements pris par chaque pays pour rduire les droits de douane et dautres obstacles au commerce, et pour ouvrir et maintenir ouverts les marchs de services.

Ils dfinissent les procdures de rglement des diffrends. Ils prvoient un traitement spcial en faveur des pays en dveloppement. Ils font obligation aux gouvernements dassurer la transparence de leur politique commerciale en notifiant lOMC les lois en vigueur et les mesures adoptes, paralllement aux rapports priodiques tablis par le Secrtariat au sujet des politiques commerciales des pays.

Par exemple:L'Accord gnral sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT de 1994); lL'Accord sur l'agriculture; L'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) (Accord SPS); L'Accord sur les textiles et les vtements (ATV, qui a expir le 1er janvier 2005); L'Accord sur les obstacles techniques au commerce (Accord OTC); L'Accord sur les mesures concernant les investissements et lies au commerce (Accord sur les MIC);

L'Accord sur la mise en uvre de l'article VI du GATT de 1994 (Accord antidumping); L'Accord sur la mise en uvre de l'article VII du GATT de 1994 (Accord sur l'valuation en douane); L'Accord sur l'inspection avant expdition;L'Accord sur les rgles d'origine; L'Accord sur les procdures de licences d'importationL'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires (Accord SMC);

Les avantages de lOMCPaix DiffrendsRgles Cot de la vie Choix Revenus Croissance et emplois Efficacit Pression Bonnes pratiques de gouvernements

Les inconvnients de lOMCProblmes de coordinationLenteur lors des prises de dcisionsManque douverture la socit civile (Dficit dmocratique) Manque defficacitConflits dintrts entres les EtatsLes lois sont votes en minoritSouverainet des EtatsDiffrence de traitement entre la capacit faire appliquer les rformes en matires de commerce en comparaison du peu dintrts quelle manifeste faire respecter les droits fondamentaux, sociaux et thique.

Conclusion