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ONllYll I ^O
N' 75-2017 - An)cLnaucmcnt dùs locaLrx ONllYlvl à l{abal - RC
trNHVVùrL---r---Jl, è19-+)t--lr):-'-ô-ll ir-j--.la-Jl er-i-5--:Jl.oEo" "l,c:o t hor.AozR.oeio.+ A zxill.xOFFITE NA.rIONAL DEgI HYOÊOCARBURE9 E'I E,E3 MINE9
DIVISION ACTIATS ET MOYIINS (;IiNEI{At]X
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N'75-2017 DU A H
RELATIF A
- LOT N' ,I
. LOT N'2ONHYM
- LOT N'3
- LOT N'4
AMENAGEMENT DES LOCAUX DU LABORATOIRE PETROLE
AMENAGEMENT DES LOCAUX DSI RIVE EST ET OUEST DU CAMPUS
AMENAGEMENT DES SALLES D'EAU DES BATIMENTS ONHYM
REVETEMENT DU SOL DE LA CAROTHEQUE PETROLE
AO réservé âux Petites et Movennes EntreDrises
REGLIiMENT DE LA CONSI.IL'I'ATI()N
ONllYM,'^O N" 75-2017 -
^nrcnaucmcnl dcs locflt|x O)'lllYlvl à Rab l-RC
Article l - Obiet du rèqlement de lâ consultâtion
Le présent Appel d'Offres ouve( lancé sur offres de prix en 4 lots séparés a pour objet :
Aménagcment dcs locaIx du laboratoire pétrole ;Aménagement dcs locaux DSI rive Est et Ouesa du campus ONHYM ;Aménagement des salles d'eau des bâtiments ONHYM ;Revôtement du sol de la carothèque pétrole,
ll a été étâbli en vertu des dispositions du Èglement de I'ONHYM relatifaux conditions et formesde passation des marchés de I'ONHYM.
Article 2 - Maître drouvrâqe
Le maître d'ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d'offres est :
Oflice Nâtionâl des Hydrocârbures et des Mines5, Avenue MOULAY HASSAN 8.P.99 RABAT MAROC
Désigné ci-après pâr les initiâles ONHYM
Article 3 - Conditions reouises des concurrents(^niclc 24 d! Églemcnrdr I ONIIYM)
l- Peuvent valablement participer et êlre attributaires des marchés publics, dans le cadre desprocédures prévues par le présent règlemenl, les personnes physiques ou morales, qui :
- justilient des capacitésjuridiques, techniques et financières requises ;- sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les
sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constilué des garanties jugées
suffisantes pour le comprable chargé du recouvrement ;- sont afïiliées à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale ou à un régime paniculier de
prévoyance sociale et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaireset sont .en situation régulière auprès de ces organismes.
2- Ne sont pas admises à participer aux appels d'offres :
- les personnes en liquidâlion judiciaire i- les personnes en redressemen t j ud icia ire, saufautorisation spéciâle délivrée par I'autorité
judiciaire compétente ;
- les personnes ayant fait I'objet d'une exclusion temporaire ou définitive prononcée dans les
conditions fixées par I'article 142 du reglement de I'ONHYM ;
Article 4 -Dénôt et ouverture des nlis des concurrents(^niclc ll du ôglcmcnl dc l oNllYM)
Les plis sont, au choix des concurrents :
.!. l/ Soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d'ouvrage indiqué dans I'avisd'appel d'offres :\ y
,lp
2
- LotNo I- LotNo2- LotNo3- LotNo4
ONI IYM / ^O
Nc 75-201 7 ' ^
ménascmcnl dcs locaun ONI IYM à Rabat - RC
sccrérÀrirr dc rr Dirisi,,,' ,"?),1,1\l*1t ',,ur*,t,
.;t:r^n,\r \.]1. {\cnue '\l- }.\Dll-^ l0{l5ll RlMl llÂR()('
* 2/ Soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;
.i. 3/Soit remis, séance tenante, au président de la commission d'appel d'offres au début de laséance et avant I'ouvenure des olis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à I'heurc llxée par I'avis d'appel d'offres, pourla séance d'ouverture des plis.
Les plis déposés ou reçus postérieurement aujour et à I'heure fixés ne sont pas admrs.
A leur réception, les plis sont enregistrés par I'ONHYM dans leur ordre d'arrivée, sur le registrespécial prevu à I'article l9 du règlement de I'ONHYM. Le numéro d'enregistrement ainsi que ladate et l'heure d'arrivée sont ponés sur le pli remis.
Les plis doivent rcstés fermés et tenus en lieu sûrjusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues
à l'article 36 du règlemenl de l'ONHYM.
Le pli contenant les pièces produites par le concurrent auquel il est envisagé d'attribuer le marchéest déposé dans les conditions prévues au présent anicle.
Article 5 - Contenu et présentation des dossiers des concurrents
(Anrclcs 25-27-29 du cglcncnr dc l ON l lYM )
Pour établir la justification de ses capacités et de ses qualités, chaque concurrent est tenu deprésenter un dossier administratif, un dossier technique et un dossier additiL
l- Contenu des dossiers
Les dossiers des concurrents doivent être présentés dans 2 enveloppes distinctes et componer les
documents énumérés ci-dessous comme suit :
- Enveloppe A (Dossicrs administratif. tcchnioue ct additin : Fermée et cachetée, portant les
mentions suivantes :
{. Le nom et I'adresse du concurent,€. L'objet du marché et le N'de I'appel d'offres,* Date et heure de la séance d'ouverture des plis,.1. < Le pli ne doit être ouvert que par le pÉsident de la commission d'appel d'offres lors
de la séance publique d'ouverture des plis D,
.l Dossier administratif, technique et additif
Cette envelonDe contiendra les documents suivânts :
a) Dossier administratif \ 7ù,Ï'I\
ONIIYM / ^O
N' 75-20l7 " ^nrcnaûcmcnt
d€s l.,crux ONIIYV à Râbal - ltc
l/ Pour châque concurrent ru momcnt de la Drésentâtion des offres ;
t a - une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique! comportânt les mentions prévuesà I'article 26 du règlement de I'ONHYM (et suivant le modèlejoint en annexe du RC);
.1. b - I'original du récépissé du cautionnement provisoire délivré par une Banque marocaine oul'âttestation de Ia caution pcrsonnelle et solidaire en tenant lieu, soit I
3.000,00 DH;3.000,00 DH i2.000,00 DH ;
1.s00,00 DH.
* c - pour les groupements, une copie légalisée de la convention constitutive du groupementprévue à I'article 140 du règlement de I'ONHYM ;
b) Dossier techniaue
* Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, Ie lieu, la date, la natureet I'importance dcs travaux qu'il a exécutés ou à l'exécution desquels il a participé ;.:. Les attestations originales ou certifiées conformes délivrées par les hommes de I'an sous ladireclion dcsquels les dits travaux ont été exécutés ou par les bénéllciâires publics ou privésdesdits Travaux. Chaque attestation précisc notamment la nâture des travaux, le montant, lesdélais et les dates de réalisation, I'appréciation, le nom et la qualité du signatairc. Les attestationsdoivent être relatives à des réalisations similaires.
c) Dqssier-êCClg!
* Le cahier des prescriptions spéciales (CPS) signé à sa dernière pâge âvec lâ mentionmanuscrite (lu et acceptéD et paraphé à toutes lcs pages ;.l Planning d'exécution dcs travâux pour chaque lot considéré.
* Attestation (s) de visite des lieux, le cas échéant.
- EnveloDoe B (Offre fin!ncière) : Fermée et cachetée portânt les mentions suivanres :
t Le nom et l'âdresse du concurrent,* L'objet du marché et le N" de I'appel d'offres,.l Date et heure de la séance d'ouve(ure des Dlis.* ( Le pli ne doit être ouvert que par le présidcnt dc la corrmission d'appel d'offres lors
de la séance publique d'ouverturc dss plis ),.1. OfIrc linancièrc
Cctte enveloDDe contiendra les documents suivants i
i a - L'acte d'engâgement pâr lcqucl ls concurrent s'engage à réaliser les prestations objet dumarché conforméftcnt aux conditions prévues au cahier des prescriptions spéciales (CPS) etmoyennant un prix qu'il propose. Il est établi en un seul exemplaire.
V f,/w
. Lot Nol
. Lot No2r Lot No3o Lot No4
ONIIYM / ^O
\' 75-2017 - Anrénagcmcnt des locaur ONIIYM à Râbat - RC
Cet acte d'engagement dûment rempli et comportant le relevé d'identité bancaire (RlB) estsigné par Ie concurrent habilité.
Lorsque I'acte d'engagement est souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'article I40du règlement de I'ONHYM, il doit être signé par châcun des membres du groupement, soitseulement par le mandataire si celui-ci justifie des habilitations sous forme de procurationslégalisées pour représenter les membres du groupement lors de la procédure de passation dumarché.
{. b - Le bordereau des prix-détail estimatifétabli par l'ONHYM ct figurant au dossier d'appeld'offres (suivant modèle annexé au RC),
Le montant total de I'acte d'engagement doit être libcllé en chiftres et en toutes lettres.
Les prix unitaires du bordereau des prix-détail estimatifdoivent être libellés en chiffres.
Lcs montants totaux du bordereau des prix-détail estimatifdoivent être libellés en chiffres.
En cas de discordânce entre le montant total de l'acte d'engagement et celui du bordereau-détâilestimatif, le montant de ce dernier document est lenu pour bon pour étâblir le montânt réel de I'acted'engagement.
- ENVELOPPE C (couteuant les envelooncs A et B) Fermée et cachetée portant les mentionssuivantes:
.i. Le nom et I'adrcsse du concuûent,* L'objet du marché et le N'de l'appcl d'oÎÎres,.:. Date et heure de la séânce d'ouvsrture des olis.
< Le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d'appel d'offres lors de la séâncepublique d'ouverture des plis >,
Article 6 - Comnosition du dossier d'annel d'offres(Aniclc l9durtglcne dc I-ONIIYM)
Le dossier d'appel d'offres préparé par l'ONHYM comprend :
a copie de I'avis d'appel d'offresb - un exemplaire du cahier des prescriptions spécialcs ;c - le modèle de l'acte d'engâgement I
d - le modèlc du bordereau des prix détail estimatif;e - le modèle de la déclaration sur l'honneur ;
f- le présent règlement de la consultation ;
Article 7 - Retrait des dossiers d'apoel d'offres(Aniclc l9 du Èrlên.nr dc I ONIIYM)
-Le dossier d'appel d'offres disponible avant la publicâtion de l'avis d'appel d'offres est mis à ladisposition des concurrents dès la première parution de I'avis dans l'un des supports de publicationprévus à I'article 20 du règlement de I'ONHYM etjusqu'à la date limite de remise des offres.
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ONI IYNr i ,\O N' 75-2017 ' ^nrinûscmcnr
dcs locaLr\ ONIIY\.1 à Rabat - RC
Les dossiers d'appcl d'offres sont télécharseâblcs à partir du rrortail des mârchés pùblics.
-Les noms des concurents ayant procédé au retrait ou au téléchargement du dossier de I'appeld'offres avec l'indication de I'heure et de la date du retrait ou dn téléchargernent sont inscrits dansun regislre spécial tenu par I'ONllYM.
- Le dossier de l'âDDel d'offres est remis sratuitement aux concurrents à I'exceDtion des Dlansct documents techniques dont lâ reproduction nécessite un matériel technique spécifique. Larémunérâtion relative à lâ remise de ces plans et documents techniqucs est fixée par arrêté duministre chargé des finances.
Le dossier d'appel d'offres pourra être retiré grâtuitcmeût par les concurrents auprès de :
oN Yt\ll)IVISION A(lllr|l li:f NIOY};.\-,S (;llN R,\lr\
.1,1.
^1rnuc Al, l. ,\Dll,A 10050 lt.{ilÀl XIAllOC
Far : 212 37 21il 16 l7
Article 8 - Répartition en lots(Âdicle 9 du rôslcncnide I ONIIYM)
Le présent appel d'offres concerne un marché lancé cn 4 lots sépârés. Les concurrents peuventsoumissionner pour un ou plusieurs lots. L'âttribution se fera par Iot.
Article 9 - Langue de I'offre(Pangr.plrc1de l ânrcle l3dù réalemcnr dr I-ONHYM)
La langue de I'offre est le françâis.Daos lc cas dc documents étsblis dans unc autre languc, âutre quc la lângùe ûrâbe, lesdocumcnts originâur devront être âssortis d'une copie fraduite en langue frâ çîise.
Article l0 - Monnaie de l'offre
La monnâie de l'offrc cst le DIRHAMS.
Afticle ll - Délai de validité des offrcs(Anrclc ll du lè3lemert de l'oNHYM)
Les concurents restent engagés par leurs oflres pcndant un délai de soixânte-quinze jours (75)jours, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis.
Si, la commission d'appel d'offres estimc n'être pas en mesure d'exercer son choix pendant le délâipfévu ci-dessus, l'ONHYM saisit les concuûents, avant l'expiration de ce délai, par lettrereconlmandée avec accusé de réception et leur propose une prorogâtion pour un nouveau délai qu'ilfixe. Seuls les concurrents ayant donné leur accord par lettre recommandée avec accusé deréception adressée à I'ONHYM, avant la date limite fixée par ce dernier, restent engagés pendantce nouveau délai.
Toutefois, l'ONHYM reste engagé vis-à-vis des concurrents tant qurils n'ont pas retiré leurs offrel:, /nY6 /\
ONItY\{ r AO N' 75-201? " ;\nrinùgcmÈnt d.s locaux ON}lYy à Rabdt - RC
Article l2 - Critères d'annréciation des capacités techniques et financières desconcurrents(^nicle l8 d0 aglcncnr dc I oNHYM)
La commission apprécie les capacités j urid iques, financières et techniques en rapport âvec la natureet l'importance des prestations objet de I'appel d'ofties et âu vu des élémgnts et documentscontenus dans les dossiers ( âdministratif, technique et additif> de chaque concurrent.
Article l3 - Procédures d'évaluation et de comnaraison des offres(^nrch 36141 du règl.mcnl dc I ONHYNI)
Les offres sont examinées conformément aux disDositions des articles 36 à 4l duI'ONHYM. Les offres serontjugées sur les bases suivantes :
Les offres des candidats admis à I'issue de I'examen des dossiers < administratif,additifD serontjugées sur la base de la conformité technique et du bordercau des prix.
règlement de
technique et
*
Lc mârché scra attribué par lot âu concùircnt dont I'offre est moins disante, conformetechniqucment et ne comportc âucune réservc.
Pour le concurrent auouel il est envisaqé d'âttribuer le mârché. dans les conditions fixées àl'article 40 du rèslement de I'ONHYM et à I'article 4 de l'arrêté du Ministre de I'Economieet des Finânces no30l1.13 du 24 hiia 1434 (30 Octobre 2013) :
t a- la ou les pièces justifianl les pouvoirs conlérés à la personnes agissant au nom duconcurrent mentionnanl que la société est gérée ou administrée par les personnes physiquesqui sont les propriétaires, copropriétaires ou actionnaires.
b - une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an parl'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est ensituation fiscalc régulière ou à défaut de pâiement qu'il a constitué les garanties prévues àl'article 24 du règlement de l'ONHYM. Cette attestation doit mentionner l'activité au titrede Iaquelle le concurrent est imposé.
c - une attestation ou sa copie certifiée conforme à l'originâl délivrée depuis moins d'un anpar Ia Caisse Nationale de Sécurité sociale certifiant que le concurent est en situationregulière envers cet organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à I'article24 du règlement de I'ONHYM ou de Ia décision du ministre chargé de I'emploi ou sa copiec€rlifiée conforme à I'original, prévue par le dahir portant loi n'l-72-l84du l5Joumadall1392 (27 Juillet 1972) relatif au régime de sécurité sociale assortie de l'attestation dcI'organisme de prévoyance sociale auquel le concurrent est alfilié et certifiant qu'il est ensituation régulière vis-à-vis dudit organisme.
.i. d- une attestation de la CNSS justifiant que l'effectif employé ne dépasse pas 200 (deuxcents) oersonnes.
{. e- une attestation mentionnant le chiffre d'affaires ou une attestation du bilan annueldélivrée par la direction générale des impôts. ,l /
t\4
ONIIYM / AO N'7J-2017 - Aménagcment des locâux ONI{YÀ4 à Râbât - RC
La date de production des pièces prévues aux b) et c) ci-dessus sen de base pour I'appréciationde leur validité.
+ f - le certificat d'immatriculation au registre de comm€rce pour les personnes çgçajenies àI'obligation d'immatriculation conformément à la réglementation en viCueur. r[
D'OUVRAGELe Dir€cteur des Lôborîtoires et Serviceg
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ONlIYlrt / AO No 75-2017 - Amén.g.nûû d€s loc.ux ONlm{ } Rrblt - RC
ANNEXES
Modèle ANNEXE IT'ECLARATTON SUR L'HONNEUR
Appef d'offrcs ouvert sur offrcs de prix Na 75-2017 DU A H
Objet : Lot No I : Aménâgemcnt des locaux du laborâtoire pétrole
A- Pour les Dcrsonnes DhvsioucsJc, soussigré......,,,.. . (Prénom, Nom ct Quâlité)Agissânt en mon nom pcrsonnel ct pour mon propre comptc,Adrcsse du domicile élu : .,,..,..........,.....Affilié à la CNSS sous le No : .,....,.,....... ................................. (l)Inscrit âu registre du commerce dc .....,..........,,...---. (Localité) sous le No................ (1)No de patentc ....,,,,, .................,,,.....,. (l)No du comptc courânt postal-bancàire ou à h T(;R.,,,,,............................,,... (RIB)
B- Pout les Dcrsonnes morales
Je, soussigné,,,.....,.. .,,,,,,...... (Prénom, Nom, Qùâlité l|u sein dcI'entreprisc)âgissanf au nom et pour le compte de.,,.....,........... (Râison sociâle et forme juridique de lâsociété)au capit:rl dc :
adresse du siège social dc la société.adresse du domicile é1u..,............,,,. - -,,âffili€€ à la CNSS sous le No.........,........ ..........,,...,..... (l)inscrite au registre du commcrcc ..........., (Localité) sous le no........,....,,....., (l)no de pâtente.....,.... .,...........,... (l)No du comptc courânt postâl-bancaire ou à h TGR............,.,...,...............,.,.... (RIB)
DECLARE sur I'honneur :
l- m'engager à couvrir, dans les limites ef conditions fixécs dans le cahier dcs chârgcs, parune policc d'âssurancc, les risques découlânt de mon activité professionnclle ;
2- que je remplie les conditions prévues à l'ùrticle 24 du règlcmcnt de t'ONHYM relatif âuxcorditions et formcs de pnssâtion des marchés dc l'ONltYM âinsi quc certâines règlesrelativcs à leur gestion et à lcur contrôle ;- Etânt cn redresscment judiciàire j'attcstc que jc suis :tlrtorisé par l'âutorité compétente ri
poursuivre I'exercicc dc loD âctiv:té (2)3- m'engager, si j'envisâgc dc recourir à l:r sous traitânce :
- à m'rssurcr que lcs sous-traitants remplissent égalcmcnt les conditions prévues pârl'ârticlc 24 du règl€ment de I'ONHYM précité ;
- que cclle-ci ne peut dépnsser 5070 du montant du mârché, ni porter sur le lot ou lecorps d'étât principâldu marché.
4- m'engâgcr à ne pas recourir pâr moi-mômc ou par personnc interposée à des pratiques defraude ou dc corruption dc pcrsonnes qui interviennent à quelque titrc quc ce soit dàns lcsdifférentcs procédurcs de plssation de gesfion et d'cxécution du présent marché.
ONIIY\'l I ^O
N" 75-2017 ' Ànrc ngcrrrcnt des loclux ONIIYM à Rabrl , ItC
l0
ONHYI\I / ^O
N' 75-2017 - AnrénaÈcment des locaui( ONtIYM à Râbâr - RC
5- m'engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des prornesses, desdons ou des présents en vue d'influer sur les diflérentes procédures de conclusion duprésent marché.
6- m'engager à ne pâs être en situâtion de conllit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certifie I'exactihlde des renseignemelts cotrtenùs dâns la présente déclaration sur
I'honneur et dâns Ies pièces fournies dans mon dossier de candidature.- reconnais âvoir pri! connaissance des sanctions prévues par l'ârticle 142 du règlement
de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitude de la déclarâtion sur I'honneur.7- atteste que je remplis les cotrditions prévues par l'ârticle ler du dâhir no l-02-188 du l2joumâda I 1423 (23 juillet 2002) portant promulgâtion de la loi no 53-00 formant chârte depetite et moyens entreprises.
Signâture et cachet du concurrent (2)(l)pour les concurrents non installés au Maroc, preciser la référence aux documents
équivalents lorsque ces documents ne sont pâs délivrés par leur pays d'origine ou deprovenance.
(2)A supprimer le css échéant.(3)En cas de groupement, chacun des membres doit préscnter sa propre déclaration sur
I'honneur.
Fait à. . ,... . ,,... ,........ ......... Le.
tl
O\l l)'iu , ,\() \- ?5 l0l7 - r\ ra gcnrcnr des locaux ()\llYNl :i Rabrr - R(l
Modèle ANNEXE IDECLARATION SUII L'HONNEUR
Appel d'offres ouvert sur offres dc prir 75-2017 DU A IlObjet : Lot Nô 2 : Aménagomcnt des locâux DSI rive est ct oucst du campus ONHYM
A- Pour lcs Dcrsonncs DhysiquesJe, sorssigné..,........ . (Prénom, Nom ct Qualité)Agissant en mon nom pcrsonnel ct pour mon propre comptc,Adressc du domicile élu : ...,..................Afiilié à h CNSS sous le No: ,,,............. ................................. (l)Inscrit au registrc du commcrcc de ............,.,.......... (Locâlité) sous le No.......,.,,,,... (l)No dc pâtente ...,..... ......................,.... (l)No du compte courant post:tl-bâncâire ou à lâ TGR......,,...................,........... (RIB)
B- Pour les ocrsonnes moralcs
Je, soussigné...,..,,,.. ..........,,, (Prénom, Nom, Qualité âu scin dcI'entrcprise)agissant !u nom et pour le compte dc,,,................. (Râison soci1tle ct forme juridique de lâsociété)au câpitâlde :
adressc du siège social de la société.àdresse du domicilc é1u,,..........,,....,....affiliée à la CNSS sous lc No,,,...,.,.......... .,.,...,,,.......... (1)inscrite âu registre du commercc ,,.......... (Loc{lité) sous lc no..................... (l)no de pâtente .......... ................. (l)No du compte courant postal-bancâire ou à lâ TGR......,,,.............,.................. (RIB)
DECLAIIE sur I'honncur :
1- m'cngager à couvrir! dans les limites ct conditions lixées dans lc câhier dcs chârges, pârune police d'assurancc, les risqucs découlânt de mon activité professionnelle i
2- que jc rcmplie les conditions prévues à l'ârticlc 24 du règlcment de l'ONHYM rclâtiîâuxconditions et formes dc passation des mlrchés de I'ONIIYM ainsi que certâincs règlesrelâtives à leur gestion ct à lcur contrôlc ;- Etnnt cn rcdressemcrt judiciâ:re j'âltcstc (luc jc suis antorisé par l'àutorité compétcntc à
lxrûrsuivrc l'cxcrcicc dc mon âclivité (2)3- m'cngagcr, si j'envisagc dc recourir à la sous traitânce :
- ù m'assurcr que lcs soùs-traitants remplissent égalemcnt lcs conditions lri'vues pârl'ârticle 24 du règlement dc I'ONHYM précité;
- quc celle-ci ne peut dépasser 507o dù ûontânt du marché, ni porter sur lc lot ou lecorps d'étâl principâl du mârché.
,l- m'cngâger à ne pâs recourir par moi-mômc ou par personne interposée à des pratiques defraudc ou de corruption dc pcrconnes qui infervienncnt à quclquc titre que cc soit dâns lesdiffércntes procédures dc p:rssâtion dc gcstion et' d'cxécution du présent mârché.
t2
ONHYM / AO N' 75-2017 ' Anrénâucmcnt des locarx ONI IYM à Rûbâl- RC
5- m'eng.ger à ne pas frire par moi-même où par personnes int€rposées des promesses, desdons ou des prése[ts en vue d'influer sur les différentes procédures de colclusiol duprêsent marché.
6- m'engager à ne pâs être en situâtion de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certifie I'exâctitude des renseignemeots contenus dans la présente déclarstion sur
I'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidâtùre.- reconnais âvoir pris connaissalce des sanctions prévues par l'ûrticle 142 du règlement
de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitùde de lâ déclaration sur I'honrteur.7- attqste que je remplis les conditions prévues par l'ârticle ler du dâhir no !-02-188 du 12joumsda I f423 (23 juillet 2002) portant promùlgâtiod de la loi r|o 53-00 formant chârte depefite et moyens entreprises.
Signâture et cachet du concurrent (2)(4)pour les coDcurrents non installes au Maroc, préciser la référence aux documents
équivalents lorsque ces documents ne sont pâs délivres par leur pays d'origine ou deprovenance.
(5)A supprimer le câs échéant.(6)En css de groupement, chacun des membrcs doit présenter sa propre déclâration sur
I'honneur.
Fait à. . . ... ,,,... ,........ ......... Le,
t3
Modèlc ANNEXf, IDECLARATION SUR L'HONNEUR
Appcl d'offres ouvcrt sur offres de prix 75-2017 DU A IlObjct : Lot No 3 | Aménagemcnt des srllcs d'cau des bâtiments ONHYM
A- Pour les Dcrsonnes phvsiquesJe, soussigné........... . (Prénom, Nom et Quâlité)Agissant en mon nom personnel ct pour mon propre comptc,Adrcsse du domicile élu : ---............,,.....Aflilié à la CNSS sous le No : ........,....... ....,....,....................... (t)Inscrit âu rcgistre du commerce de ...,,,...,,,............. (Localité) sous le No.,,.....,..,.... (l)No de pâtentc ......,.. ..,,....,...,,,............ û)No du compte courânt postal-bancaire ou à lâ TGR,....,..............,.................. (RIB)
B- Pout les Dcrsonnes morales
Je, soussigné.,,....,,.. ............. (Prénom, Nom, eualité {u soin dcI'entrcprisc)agissant {u nom ct pour le compte de......,............. (Raison sociale et formc juridique dc làsociété)
âdresse du siège sociâl de la société. ........âdresse du domicilc éluâIfiliée à lâ CNSS sous le No,..,.........,,--- ..................... {tIinscritc au rcgistrc du commerce ......,,.... (Localité) sous le n"................,.,,, (l)no de pùtentc ......,.. ,..........,...,,. (l)No du comptc courant postâl-bancairc ou à lâ TCR.........,,,.........,..,,.,,,,.......... (RIB)
DECLAIiE sùr l'honneur :
1- m'cngager à couvrir, dans les limitcs ct conditions fixées dans le cahier dcs charges, pârunc police drassùrunce, les risques découlânt de mon âctivité profcssionnellc ;
2- quc je rcmplic les conditions prévues à I'article 24 du règlement de I'ONHYM relatif auxconditions ct formes de passâtion dcs mûrchés de I'ONHYM âinsi quc ccrtaines règlesrelâtives à lcur gestion et à lcur contrôlc ;- Et!nt en rcdressenrent judiciâire j'âttcste quc je suis âutorisé pâr l'âutorité conlpétcntc à
poursuivrc I'exercice de mon activité (2)3- m'cngâger, si j'envisâge de recourir à la sous trâitânce :
- à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévùcs parl'ârticle 24 du règlement dc I'ONHYM précité;
- quc cclle-ci ne pcut dépasser 5070 du monhtnt du marché, ni porter sur lc lot ou lecorps d'érat principâl du mârché.
4- m'engagcr à ne pas rccoudr pâr moi-mêmc ou pàr personne interposée à d€s prâtiques defràude ou dc corruption de personncs qui intcrvicnnenf à quelque titre que ce soit dâns lesdiffércntcs procédures de pâssàtion dc gestion ct d'exécution du présent marché.
O\lHYNl ,' ÂO \- 75-2017 ' ]\nrérlascrncnr des locarN Orvl lYt\1 à Rabal - RC
5- m'engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes iûterposées des promesses, desdons ou des prése[ts en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion duprésent marché.
6- m'engrger à ne pâs être en situation de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article lst durèglement de I'ONHYM précité ;- certifie I'exactitude des renseignements contenus dans lâ présente déclaration sur
I'honneur et dats les pièces fournies dans mon dossier de candidature.- reconnais avoir pris connâissânce dcs sanctions prévues par I'article 142 du règlement
de I'ONHYM précité, relâtiyes à I'inexactitude de lâ déclaration sur I'honneur.7- atteste quc je remplis les conditions prévues par l'ârticle ler du dahir rlo t-02-188 du 12joumadâ I 1423 (23 jùillet 2002) portânt promulgûtion de lâ loi no 53-00 formant chàrre depetite et moyens entreprises,
O\llY\l \O\ 75-1017..\nriDrgcrncntdc-locau\O\ll\MaRabur.k(
Fait à.............................. Le
Signature et câchet dù concurrent (2)(7)pour lcs concurrents non installés au Maroc, préciser lâ
équivalents loNque ces documents ne sont pas délivrés pârprovenance.
(8)A supprim€r le câs échéant.(9)En cas de groupement, chacun des membres doit présenter
I'honneur.
référence aux documentslcur pays d'origine ou de
sa propre déclârâtion sur
l5
t,\ll\ \1 ^U
\ -5-2r,1 - \n,ir':rËunLnl J.. lo(.,,r\''\lt\ \.1 | t(.,hjl - R(
Modèle ANNEXR IDECLAITATION SUR L'HONNEUR
Appel d'offrcs ouvert sur offres dc prix 75-2017 DU A H
Objet : Lot No 4 : llevêtemcnt du sol de la carothèque pétrolc
A- Pour les pcrsonncs DhvsiouesJe, soussigné...,,...... . (Prénom, Nom et Qualité)Agissant en mon nom pelsonncl ct pour mon propre comptctAdresse du domicile élu : ......................AIfiliéàlaCNSSsousleNo:................ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( I )Inscrit âu registre du commerce dc ................,........ (Localité) sous le No........,....... (l)No de pâtentc ,,....,.. ...,.............,......... (l)No du compte courant postal-bancâire ou à la TCR........,....,,......,............,..., (RIB)
B- Pour lcs Dersonnes morâlcs
Je, soussigné.........,, .,..,........ (Prénom, Nom, Quâlité au scin deI'entrcprise)agissant âu nom et pour le compte dc....,.......,,,..... (Râison sociale et forme juridique de lâsociété)au câpitâl de :
adresse du siègc social de la société. ...,,,..adresse du dom icile é1u........,.,,...,.,.....affiliée à la CNSS sous le No...,............... .............,,,.... (l)inscrite au registre du commerce ........,... (Locâlité) sous lc nô...,................. (l)no de patente ......,,. ................,. (l)No du compte courant postal-bâncâirc ou à la TGR............,,,................,,......., (RIB)
DECLARX sur I'honneur :
l- m'engâger à couvrir, dans lcs limites et conditions fixées dans le câhier des charges, parune police d'âssurance, les risques découlant dc mon rctivité professionnelle ;
2- que je remplie lcs conditions prévucs à I'articlc 24 du règlemcnt de I'ONHyM rclâtif auxconditions et formcs dc passâtion dcs marchés dc I'ONHYM ainsi que certaines règlesrelatiycs à leur gestion ct à leur contrôlc ;- Efânt cn redressement judici:tiro j'nttcste que je suis âutorisé par l'{utorité compétente à
poursuivre l'exercice dc |noù âctivité (2)3- m'engager, si j'envisâgc de recourir à là sous tr{itâncc :
- à m'assurer que les sous-trùitants rcmplissent égâlcmcnt les conditions prévues pârI'article 24 du règlcmcnt de I'ONHYM Drécité;- quc celle-ci ne peut dépâsser 5070 du montant du mârché, ni portcr sur le lot ou lccorps d'étâl lrincipâl du marché.
4- m'engâger à nc pas recourir pâr moi-môme ou pâr personne intcrposée À des pratiqucs defrâude ou de corruption de personncs qui intcrvicnncnt à qùelque titrc quc ce soit dâns lesdiffércntes procédures de passation dc gcstion ct d'cxécùtion du préscnt mùrché.
I6
5- m'engager à ne pas faire par moi-même oû pâr personnes interposées des promesses, dcsdons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion duprésent marché,
6- m'engager à re pas ôtre en situâtion de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certilie l'exactitude des renseignements contenus dans lâ presente déclaration sur
I'honneur et dans les pièces fourDics dar|s mon dossier d€ cândidature.- reconnais rvoir pris connaissaDce des sanctions prévues par t'article I42 du règlem€nt
de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitùde de la déclaration sur I'honneur.7- âtteste qûe je remplis los corditions prévues pâr I'article ler du dahir no l-02-188 du l2joumada I 1423 (23 juillet 2002) portânt promulgâtion de la loi no 53-00 formânt chrrte depetite et ûoyens entreprises.
ONI tYM / AO Ni 75-2017 - ÂntinàScmcnt des locaux ONllYl\4 â Râbât - RC
Fait à...... ...... ......... ......... Le
Signature et cachet du concurrent (2)(10) poùr les concurrents non instâllés au Maroc, préciser la référence aux documents
équivalents lorsque ces documeûts ne sont pas délivres par leur pays d'origine ou dcproYenance.
(ll) A supprimer le cas échéânt.(12) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclarâtion sur
I'honneur.
t7
ONFI\'À4 / ^O
N" 75-2017 -
^ménaacmcnt dcs locau)( ONIIYM à Râbar - RC
Modèle ANNEXE lIACTE D'ENGACEMENT
A- Pârlie réservée à ONHYM
Appef d'offres ouvert sur olfres de prix No 75-2017 DU , ., I A H
Objet : Lot No I : Aménâgement dcs locaux du laboratoire pétrole
Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et alinéa 3, paragraphe 3 deI'article l7 règlement de I'ONHYM relatifaux conditions et formes de passation des marchés deI'ONHYM,
B- Partie réservée au concurrent
a - Esc-rls!.-p9l!9!.[e!ù!s-!s!
Je (4) soussigné :----- ---- (prénom, nom et qualité) agissant enmon nom personnel et pour mon propre compte,adresse du domicile élu :
aflilié à la CNSS sous le N' :
inscrit au registre du commerce de.(5)
...............(localité)
......................(5)'''''''''''''''''''''''''(5)
b - Pour lcs D€Eonnes morales
Je (4) soussigné :...............................(prénom, nom et qualité au sein de I'entreprise)agissant au nom et pour le compte de.. ..........(raisonsocialeetformejuridique de la société)au capital de...........adresse du siège social de la société :.........adresse du domicile élu:...... ...... ...... ... . . . .
affiliée à la CNSS sous le Nô .............. .......................(5) et (6)inscrile au registre du commerce...................localité sous le N' ....................(5) et (6)No de patente .......... ...................(5) er (6)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférésAprès avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concernant les prestations précisées enobjet de la pa(ie A ci-dessus ;Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés quecomportent ces prestatrons :
l) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix établi conformément aux modèles figurantau dossier d'appel d'offres ;
t8
?l
ONIiYM / ,\O N" 75.20l7 -
^nntnagcrrrcnr dcs lo(i|trx O}]llYM à Rabor . RC
m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spécialesmoyennant les pix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir :
montant hors TVA.........,,,......... ..,....(en letares et en chiffres)taux de la TVA....... .......(en pourcentage)montânt de la TVA.. ...,.........,,,.....,....(en lettres et en chiffres)montant TVA comprise..............,-......,,.......,,,,,..............(en lettres ea en chiffres)
des sommes dues par lui en faisant donner cÉdit au compte(à la trésorerie générale, bancaire, ou posral) ( l) ouven à mon nom (ou
L'ONHYM se liMrera
au nomnumero
de la Société) à ....,,,..................... (Localité), sous relevé d'idenrification bancaire (RlB)
Fail à ....................|e.............................
(Signature et cachet du concurrent)
(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :
- Nous. soussignés -------
- ajouter l'alinéâ suivant : désignons -----
-------,,,.nousobligeons conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter aude I'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;
nousreste
(prenoms, noms etqualité) en tant que mandataire du groupement.
(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser Ia référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, Ia référence à la déclarationfaite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnelqualifié.(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation
t9
/-L:vr / - ^orcugen'er'
o
Modèlc ANNEXE IIACTI] D'ENCACEMENl'
Je (4) soussigné :---
A- Partie réservée à ONHYM
Appel d'offres ouvert sur offrcs de prix 75-2017 DU I " A : H
Objet : Lot No 2 : Aménagemenf des locaux DSI rive est et ouest du campus ONHYM
Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et alinéa 3, paragraphe 3 deI'article l7 règlement de I'ONHYM relatif aux conditions et formes de pâssation des marchés deI'ONHYM.
B- Partie réseraée âu concurrcnt
a - Pour les personnes Dhvsiques
(prénom, nom et qualité) agissant enmon nom personnel et pour mon propre compte,adresse du domicile élu : .......................affilié à la CNSS sous le No: ................. ...............................(5)inscrit au registre du commerce de ........(localité)sous le Nô:.............. ...............................(5)No de patente :. . . . . . . . . ..............................(5)
b - Pour les personnes morâles
Je (4) soussigné :...............................(prénom, nom et qualité au sein de I'entreprise)agissant au nom et pour le compte de.. ..........(raisonsocialeetformejuridique de la société)au capilal de...........adresse du siège social de h sociire :.........adresse du domicile élu:.........................affiliéeà IaCNSS sousleNo.............. .......................(5)er(6)inscrite au registre du commerce...................localité sous le No ....................(5) et (6)No de patente .............................(5)er(6)
En vertu des pouroirs qui me sonl conférésAprès avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offies concernant les prestations précisées enobjet de la partie A ci-dessus ;Après avoir apprécié à mon poinr de vue et sous ma responsabilité la nature et les diflicultés quecomponent ces prcstations :
3) remet, revêtu de ma signalure un bordereau de prix établi conformément aux modèles figurântau dossier d'appel d'oflres ;
20
/r-ivr / -Anrenlgenrel' d
4) m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des frescriptions spéciales etmoyennant les prix quej'ai établis moi-même, lesquels font ressortir :
- montant hors TVA................,.-. .....,.(en lettres et en chiffres)- taùx de la TVA... ...........(en pourcentâge)- montant de la TVA.........,.....,,,......, ..(en lettres et en chifires)- montant TVA co]nprise.,,...,,,............ ...(en lettres et en chiffres)
L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner cédit au compte............(à la trésorerie générale, bancaire, ou postâl) (l) ouve( à mon nom (ou
au nomnumero
de la Société) à............................ (Localité), sous relevé d'identification bancaire (RIB)
Fait à
(Signature et cachet du concureno
(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :
- Nous, soussignés ------------- ---...,nous nousresteobligeons conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au
de I'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;- ajouter l'alinéa suivanr : désignons ---- (prénoms, noms et
qualité) en tant que mandataire du groupement.
(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, pÉciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclarationfaite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme p.ofessionnelqualifié.(6) ces mentions ne concement que les personnes assujetties à cette obligation
)l
Modèle ANNEXE IIACTE D'ENGACEMENT
A- Pârtie réservée à ONHYM
Appel d'offres ouvert sur offres de prix 75.2017 DU
Objet : Lot No 3 : Aménâgement des salles d'eau des bâtiments ONHYM
H
Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe I de l'article 16 et alinéa 3, paragraphe 3 deI'article 17 règlement de I'ONHYM relatif aux conditions et formes de passation des marchés deI'ONHYM.
B- Pâftie réservée âu concurrent
a - Pour les personnes physiques
Je (4) soussigné ;--- **--*-------- (prénom, nom et qualité) agissant enmon norn personnel et pour mon propae compte,adresse du domicile élu : .......................affilié à la CNSS sous le No : ................. ...............................(5)inscrit au registre du commerce de ........(localité)sous leNo:.............. ...............................(5)N" de patente :......... ..............................(5)
b - Pour les Dersonnes morales
Je (4) soussigné :..............................(prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise)agissant au nom et pour le compte de.. , ..... , ...(raison sociale et formejuridique de la société)au capital de...........adresse du siège social de la sociéré :.........adresse du domicile élu:...,....................afiiliée à la CNSS sous|eNo.............. .......................(5)et(6)inscrite au registre du commerce... ................localité sous le No ....................(5) et (6)N'de patente .............................(5) et (6)
En verlu des pouvoirs qui me sonl conférésApres avoir pris connaissance du dossier d'appeld'offres concernant les prestations pÉcisées enobjet de la panie A ci-dessus ;Apres avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés quecomponeni ces prestatrons :
5) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix établi conformément aux modèles figurantau dossier d'appel d'oflres ;
22
6) m'engage à exécuter lesdites prestations conformément âu cahier des prgscriptionsmoyennant les prix quej'ai établis moimême, lesquels font ressortir :
- montant hors TVA.,...,,...........,.. ...,,,.(en lettres et en chilfres)- taux de la TVA... .......,,,(en pourcentâge)- montantde|aTV4,,...,....,,............. ,,(en lettres et en chiffres)- montant TVA cornprise.,,,..,,,............ ..,(en lettres et en chiffres)
L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donnef cÉdit au compte(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon nom (orl
/r'jvr / " An'enugctrrÈlr u
Fait à....................1e
s$ciales ei
au nomnumero.
de la Société) à .................,.......... (Localité), sous relevé d'identification bancaire (RIB)
(Signature et cachet du concurrent)
(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :
- Nous, soussignés ---- ---------- ....nous nousresteobligeons conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter a-
de I'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ;- ajouter l'alinéa suivant : désignons --- (prenoms, noms elqualité) en tant que mandataire du groupement.
(5) Pour les concuûents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclarationfaite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionneloualifié.(6) ces mentions ne concement que les personnes assujetties à cette obligation
/-i:ùr, - ArEnrgÈû'en' o
Modèle ANNEXE IIACTE D'ENCAGEMENT
juridique de la sociéÎé)au capital de...........
A- Pârtie réservée à ONHYM
Appel d'offres ouvert sur offres de prix 75-2017 DU .i A H
Objet : Lot No 4 : RevêtemeDt du sol de la cârothèqùe pétrole
Passé en application de I'alinéa 2 du paragraphe I de l'article 16 et alinéa 3, paragraphe 3 del'article l7 règlement de I'ONHYM relatifaux conditions et formes de passation des marchés deI'ONHYM,
B- Pâftie réseryée au concurrent
a - Pour les personnes phvsioues
Je (4) soussigné : (prénom, nom et qualité) agissant enmon nom personnel er pour mon propre comple,adresse du domicile élu : .......................affiliéà la CNSS sous le N":................. ...............................(5)inscrit au registre du commerce de ........(localité)sous le No:.............. ...............................(5)Nodepatente:......... ..............................(5)
b - Pour les oersonnes morales
Je (4) soussigné :......... ......................(prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise)âgissânt au nom et pour le compte de.. ..........(raisonsocialeetforme
adresse du siège social de la société :
affiliéeàlaCNSS sousIeNo.............. .......................(5)et(6)inscrite au registre du commerce...................localité sous le N" ....................(5) et (6)N'de patente .......... ...................(5)et(6)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférésAprès avoir pris connaissance du dossier d'âppel d'offres concernant les prestations précisées enobjet de la partie A ci-dessus ;Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que
comportgnt ces prestations :
7) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix établi conlormément aux modèles figurantau dossier d'appel d'offres ;
8) m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales etmoyennant les prix quej'aiétablis moi-même, lesquels font ressortir:
montant hors TVA....,............,... ...,,,.(en lettres et €n chiffres)taux de la TV4....... .,.....(en pourcentsge)montant de la TVA.. ..........................(en Iettres et er| chillres)moûtânt TVA comprise...............-................,,......,,....,,,.(en lettres et en chilfres)
L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte......(à la tÉsorerie générale, bancaire, ou postal) (l) ouven à mon nom (ou
au nom de la Sociélé) à ............................ (Localité), sous relevé d'identification bancaire (RlB)numéro.......................
/.Lrvr / - ^nrcnagdn'.n'
o
Fait à ....................1e
(Signature et cachet du concuffent)
(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent mettre :
- Nous, soussignésobligeons conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter aude I'acte d'engagement les rectifications grammaticales cor.espondantes) ;
- ajouter I'alinéa suivanl : désignonsqualité) en tant que mandataire du
---------------- (prenoms, noms etgroupemenr.
(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, pÉciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclarationfaite devant une autorité judiciairc ou administrative ou un notaire ou organisme professionnelqualifié.(6) ces mentions ne concement que les personnes assujctties à cette obligâtion
,,,.nous nousreste
25
,J--u' / - inxcflaa<rr<r' ù
ANNEXE III . BORDEREAU DES PRIX -LOT N' 1 : AMENAGEMENT DES LOCAUX DU LABORATOTRE PETROLE
N'PRIX DESIGNATION UNITE QUANTTTEPU (DH)
E|| chilïresMontrnt Totat (DH)
En chiffr.s
l-lTravaux de gros æuvre de construction depaillasse de hauteur 0,8 m et de largeur de 0,7m en béton armé et briques rouge avec toutessuiétions
30
t-2Dépose d'une porte et construction d'ùn mur enagglos de 2m'? avec pose d'une fenêtre enaluminium de 70x60 cmz à un volet
FT I
t-3Démolition d'un mur et foumiture et pose d'unepone en bois rouge de 200.80 cm y comprisquincaillerie et toutes sujétions
F"T
t4 Travaux de décapage du carrelage (sol et mur)existant 70
Foumiture ct pose de carrelage du sol etpaillasse en carreaux anti acide de 40x40cmavec toutes sujétions de pose
m2 0
t-ôFoumiture et pose de carrelage du mur encaneaux anti acide de 25x25cm avec loutessuiétions de oose
m2 30
Foumiture et pose de Lavabos anti acide pourpaillasse de 45x45x26, y compris, siphons,conduites de raccordement. Dlomberie etrobinetterie avec toutes suiétions
U 5
l-8
Foumiture et pose de placards sous la totalitédes paillasses avec étagères en bois rouge ycompris toutes sujétions de pose (quincaillerieset cadres)
FT
26
/r-zu" -Ædq'€€Irstr @
Arrat r l. prt . bordcE ! I lr !omD. d............ ...... (Er chifit! )
T\F PRfi DESICNATION T'NIIl QUANTITEPU (DE)
Er chlftftMo rra Toarl (DH)
E! cllllr..
l-9Peinture vinyle et Isqué€ de I'ensemblc dulaboratoir€ péûolç mr 200
l-10
Réfection de l'él€cticité pour I'ensemble dulaboraroirE Éûole (35 pris€s dc 220V et 5pris€s de 380V, 70 m d€ goulotûe, 230 m dccâbl€s, 6 intrrupteurs,0l tableau comDlat)
FT I
TOTAL IITTVA20 0/.
TOTAL TTC
ANNEXE III- BORDEREAU DES PRIX -LOT N'2 : AMENAGEMENT DES LOCAUX DSt R|VE EST ET OUEST DU CAMPUS oNHyM
N'PRIX DESICNATION UNITE QUANTITEPU (DH)
En chiffres Motrt.trt Toiâl (DH)
Démolilion du revêtement existant m2 600
Foumiture et posc de carrelage du sol m2 550
2-3Foumiture et pose de revêtement de sol PVC(gerflex) y compris toutes sujétions de pose m! 40
2-4Dépose des fenêtres et des portes existantes,travaux d'élanchéité cl de maçonncric. y compristoutes sujétions
m2 20
Fourniture et pose de fenêtrcs vitrées coulissantesen Alurninium selon les spécifications du CPS ycompris toutcs suiétions
m2 6
2-6
Foumiture et pose de portes vitrées battantes enaluminium selon les spécifications du CPS avccvérins de rappel y compris quincaillerie et toutessuiétions
m2 6
2-7Fourniture et pose de portes vitrées en âluminiumselon les spécificâtions du CPS avec vérins derappel y comDris quincaillerie et toutes suiétions
6
2-8Fourniture et pose d'une bande vitrée cnaluminium selon les spécifications du CPS ycompris toutes suiétions
3
2-9Fourniture et pose de grillage (métal déployé)pour lenêtres y compris toutes suiétions mr 30
28
,r-uu'l-Æ||r {ggLrroé
Anêi.r lc pr{r.!a bordcÊ.r I b.o|rm. d.----... --- (Er chlfirs)
N! TRIX DESIGNÀIION UNITE QUANTITEPU (DII)
F.r chifiE Mort.aToLl(DH)
2-to Foumitu!€ ct pos€ de moqrætlc sur une plate-form€ €n aci€r y compris tout€s sujétions
m' 30
2.tl Viûage sablé pour fenêûas cxbbntes y compristoutes sujétions mr 6
2-t2 Peinturc laquéc ct vinyle des locaux bureaux,salle, couloirs a escaliers)
m2 3000
TO'TAI,IIT
TVA20./o
TOTAI, TTC
29
ANNEXE III- BORDEREAULOT N" 3 : AMENAGEMENT DES SALLES
DES PRIX -D'EAU DES BATIMENTS ONHYM
NO PRIX DESIGNATION UNITE QUANTITEPU (DH)
E. chifir€s Mortrat Totsl (DH)
Démolition du revêtement et dépose des sanitairesexistants m2 250
3-2 Fourniture et pose de carrelage (sol et mur) 250
3-3
Foumiture et pose de WC Anglaise Porcher ouéquivalent y compris siphons, conduites deraccordement, plomberie et robinetterie, abattants ycompris toutes suiétions
U
3-4
Fourniture et pose de WC Turc Porcher ouéquivalent y compris Chasses, conduites deraccordement, plomberie et robine[erie, siphons,coudes y compris toutes sujétions
U
3-5Fourniture et pose de robinets d'arrêt de premierchoix, y compris toutes suiétions U 11
3-6Foumiture et pose de robinet simple de premierchoix U
Fourniture et pose de robinet équerre pour WCU
3-8Fourniture et pose de Lavabos de 62cm, Porcher ouéquivalent y compris, pieds, siphons, conduites deraccordement. Dlomberie et robinetterie
U 5
3-9Foumiture et pose de Lavabos de 52cm. Porcher ouéquivalent y compris, pieds, siphons, conduites demccordement. Dlomberie el robinenerie
U
l-t 0Fourniture et pose de Lavabos de 40 cm x30 cm,Porcher ou équivalent y compris, pieds, siphons,conduites de raccordement. plomberie et robinerterie
U 1
30
/)-z0r / - /\rnqraaërrÉfl r u
N' PRTX DESIGNATION UNITE QUANTITEPU (DH)
h chiffres Mont.nt Totrl (DH)
3-l I
Fourniture et pose de receveurs de douche premierchoix y compris siphons, conduites demccordement, plomberie et robinetterie et toutessuiétions
U 2
3-t2Fourniture e! pose de bidet Porcher ou équivalent ycompris siphons, conduites de mccordement,Dlomberie et robinetterie
U 1
Foumiture et pose de mélangeurs de lavabos de lerchoix, y compris toutes sujétions
U 8
3-t4 Foumiture ct pose de mélangeurs de douche de lerchoix, y compris toutes suiétions
U 2
3-15 Fourniture et pose de miroirs de 0.60 m x0.60 m U
3- l6 Fourniture et pose d'appliques de miroirs de 60 cm U 9
Réfection électricité pour salles d'eau (prises,interrupteurs, hublots étanches, branchementchau ffe-eau... )
salle 7
3-t8 Fourniture et pose de portes serviette, portes savon,portes papier hygiénique, tablettes lavabo Jeu 7
3-t9 For.rrniture et pose de sèche main électrique U 7
3-20
Fourniture et pose de Tube d'évacuation en PVC dediam 30 cm et 40 cm, y compris accessoires deraccordement (coudes, manchons, Tés...) et toutessuiétions
ml 100
3-21Fourniture et pose de Tube en PPR , y comprisaccessoires de raccordement (coudes, manchons,Tés...) et toures suiétions
ml 200
Foumiture et Dose de Tube d'évacuation en PVC dediam I l0 cm, y compris accessoires de
ml 10
3l
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o
Arrêt€r lc prêcnt borderelu i lr somnê dG....... ._....... (8, chitTr6)
N' PRIX DESIGNATION UNITE QUÀNTTTEPU (DH)
E[ chilTr.s Monlrna Tolrl (DH)
raccordement (coudes, manchons, Tés, ...)
Fourniture et pose de Tube d'évacuation en PVC dediam 125 cm, y compris accessoires deraccordement (coudes. manchons. Tés. ...)
ml 30
3-24Fourniture et pose de tube d'acier noir(diamètre l") pour chauffage chaudière y compristoutes suiétions
ml 20
3-25Peinture laquée et vinyle pour l'ensemble des sallesd'eau (en deux couches) 350
TOTAL HT
TVA20 yo
TOTÀL TTC
/J-zurl-^'n€'ratsrcro
ANNEXE III- BORDEREAU DES PRIX -LOT N" 4 : REVETEMENT DU SOL DE LA CAROTHEQUE PETROLE
Arrêter l. présena bord.r.{u à l, sommedc......, ,.......,- (En cbitfr6)
NO PRTX Df,SIGNATION UNITE QUANTITEPU (DH)
Montlnt rfo.rl (DH)En chiflr.s
4-l Démolition du revêtement existant m2 220
4-2Foumiture et pose de carrelage rive-sol, ycompris toutes sujétions de pose
m2 220
4-3Peinture laquée et vinyle pour la petitecarothèque pétrole (mur, plafond et portes) ycompris toutes suiétions (en deux couches)
m2 800
TOTAL HTTYA2O YO
TOTAL TTC
