Ordonnance du DFI sur les cosmétiques - Federal Council · 2020-07-04 · 4 En dérogation aux al. 1, let. a à g, 2 et 3, les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires

2005-0180 6423

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

du 23 novembre 2005

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 35, al. 4, et 80, al. 9, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête:

Art. 1 Objet et champ d’application 1 La présente ordonnance définit:

a. les colorants admis dans les cosmétiques; b. les substances soumises à restrictions ou interdites dans les cosmétiques; c. les exigences de pureté se rapportant aux substances dans les cosmétiques; d. l’étiquetage des cosmétiques.

2 Sont réputés cosmétiques tous les produits énumérés à l’annexe 1.

Art. 2 Substances admises 1 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les colorants énumérés à l’annexe 2, compte tenu des exigences et des restrictions qui y sont spécifiées; sont exceptées les teintures capillaires. 2 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens, les filtres ultraviolets et autres substances énumérés à l’annexe 3, compte tenu des conditions qui y sont spécifiées. 3 Les substances énumérées à l’annexe 4 ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques. La présence de traces de ces substances est tolérée à condition qu’elle soit techniquement inévitable en dépit des bonnes pratiques de fabrication et qu’elle ne mette pas en danger la santé. 4 Les substances spécifiées à l’annexe I de la directive 67/548/CEE du 27 juin 19672 du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des subs-tances dangereuses, qui sont réputées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la

RS 817.023.31 1 RS 817.02; RO 2005 5451 2 JOCE n° L 196 du 16.8.1967, p. 1; modifiée en dernier lieu par la directive 2004/73/CE

(JOCE n° L 152 du 30.4.2004, p. 1, rectifiée par JOCE n° L 216 du 16.6.2004, p. 3 et JOCE n° L 236 du 7.7.2004, p. 18). Cette directive peut être consultée auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.

Cosmétiques. O du DFI RO 2005

6424

reproduction et classées en catégorie 1, 2 ou 3 sont interdites dans les cosmétiques. Une substance classée en catégorie 3 ne peut être utilisée dans les cosmétiques que si l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) a procédé à une nouvelle évaluation et qu’il a admis l’utilisation de cette substance dans les cosmétiques. 5 La composition des gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires est soumise aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. De plus, seules sont admises les substances énumérées à l’annexe 3, compte tenu des champs d’application prévus. 6 L’OFSP peut, sur demande motivée, autoriser d’autres substances et leurs champs d’application. Il limite l’autorisation et la publie dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 3 Etiquetage 1 L’emballage des cosmétiques doit porter, au moment de la remise au consomma-teur, les indications suivantes:

a. la composition, dans l’ordre pondéral décroissant, conformément à une nomenclature usuelle (p.ex. INCI, INN); les ingrédients en concentration inférieure à 1 % masse du produit fini peuvent être mentionnés dans le désordre; les colorants peuvent être mentionnés soit par leur numéro CI (Colour Index), soit par leur dénomination telle qu’elle figure à l’annexe 2, dans le désordre et après les autres ingrédients; pour les cosmétiques décora-tifs mis sur le marché avec plusieurs nuances de couleur, l’ensemble des colorants utilisés dans la gamme peut être mentionné, à condition d’y ajouter la mention «peut contenir …» ou le symbole «+/–»;

b. l’usage prévu du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit; c. le nom et l’adresse de la personne ou de l’entreprise qui fabrique, importe,

conditionne ou remet des cosmétiques; d. la date de durée de conservation minimale, avec mention du mois et de

l’année, jusqu’à laquelle le cosmétique conserve ses caractéristiques spécifi-ques dans des conditions de conservation appropriées; il est permis de renoncer à indiquer la date de durée de conservation minimale lorsque la durée de conservation minimale dépasse 30 mois;

e. si la durée de conservation minimale est supérieure à 30 mois, il y a lieu d’indiquer la durée pendant laquelle le cosmétique peut encore être utilisé sans risque pour le consommateur après l’ouverture; cette information est fournie par le pictogramme illustré à l’annexe 5, suivie de la période, expri-mée en mois ou en années;

f. les conditions de conservation qui doivent être respectées pour que la durée de conservation minimale soit garantie;

g. le lot; h. les précautions d’emploi et, en particulier, les mentions visées à l’annexe 3.


6425

2 Les indications visées à l’al. 1, let. h, doivent être formulées dans les trois langues officielles et se distinguer clairement du reste de l’étiquetage. 3 Lorsque les indications visées à l’al. 1, let. a et h, ne peuvent être apposées sur l’emballage pour des raisons d’ordre pratique, elles doivent figurer sur une notice d’emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur. Dans ce cas, l’emballage doit porter une mention écrite ou le pictogramme illustré à l’annexe 6. 4 En dérogation aux al. 1, let. a à g, 2 et 3, les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires sont soumis par analogie aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. 5 L’emballage des échantillons ne doit pas obligatoirement porter les indications de composition. 6 Dans la liste de la composition, les compositions parfumantes et aromatiques peuvent figurer sous la dénomination «parfum» ou «arôme».

Art. 4 Modification des annexes 1 L’OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Il peut donner des instructions temporaires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des listes annexées. Il publie ces instructions dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 5 Dispositions transitoires En dérogation à l’art. 80, al. 7, ODAlOUs, les cosmétiques peuvent encore être importés, fabriqués, étiquetés et remis aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2006.

Art. 6 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les cosmétiques3 est abrogée.

Art. 7 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.

23 novembre 2005 Département fédéral de l’intérieur:

Pascal Couchepin

3 RO 1995 3387, 2002 791, 2004 2355, 2005 3389


6426

Annexe 1 (art. 1, al. 2)

Classification indicative des cosmétiques

– Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour les soins de la peau (mains, visage, pieds, etc.)

– Masques de beauté (à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la peau)

– Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) – Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour

l’hygiène corporelle, etc. – Savons de toilette, savons déodorants, etc. – Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne – Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels, etc.) – Dépilatoires – Déodorants et antisudoraux – Produits de soins capillaires:

– teintures capillaires et décolorants – produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation – produits de mise en plis – produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) – produits d’entretien (lotions, crèmes, huiles) – produits de coiffage (lotions, laques, gels, mousses, brillantines)

– Produits pour le rasage, produits avant et après rasage – Produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux – Produits pour les soins et le maquillage des lèvres – Produits pour soins bucco-dentaires, y compris les gommes à mâcher et

bonbons pour soins bucco-dentaires – Adhésifs (pour cils et ongles artificiels, perruques et cheveux postiches) – Produits pour les soins et le maquillage des ongles – Produits pour soins intimes externes – Produits anti-solaires – Produits de bronzage sans soleil – Produits pour blanchir la peau – Produits antirides


6427

Annexe 2 (art. 2, al. 1, et art. 3, al. 1, let. a)

Liste des colorants admis dans les cosmétiques, avec champ d’application, autres restrictions et exigences

1 Les colonnes 1 à 4 du tableau correspondent aux champs d’application suivants: Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiques, à l’exception des cosméti-

ques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux.

Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses.

Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.

2 Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des subs-tances dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe 4. 3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires conformément à l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires4.

Champ d’application Numéro CI (Colour Index) ou dénomination

Coloration

1 2 3 4

Autres restrictions et exigences

10006 verte × 10020 verte × 10316* jaune × 11680 jaune × 11710 jaune × 11725 orange × 11920 orange × 12010 rouge × 12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 12120 rouge × 12150 rouge × 12370 rouge × 12420 rouge × 12480 brune × 12490 rouge × 12700 jaune × 13015 jaune × E 105

4 RS 817.022.31; RO 2005 6191


6428


Coloration

1 2 3 4


14270 orange × E 103 14700 rouge × 14720 rouge × E 122 14815 rouge × E 125 15510* orange × 15525 rouge × 15580 rouge × 15620 rouge × 15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 15800 rouge × 15850* rouge × 15865* rouge × 15880 rouge × 15980 orange × E 111 15985* jaune × E 110 16035 rouge × 16185 rouge × E 123 16230 orange × 16255* rouge × E 124 16290 rouge × E 126 17200* rouge × 18050 rouge × 18130 rouge × 18690 jaune × 18736 rouge × 18820 jaune × 18965 jaune × 19140* jaune × E 102 20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diméthylbenzidine dans le colorant 20170 orange × 20470 noire × 21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diclorbenzidine dans le colorant 21108 jaune × Idem 21230 jaune × 24790 rouge ×


6429


Coloration

1 2 3 4


26100 rouge × Critères de pureté: Aniline ≤ 0,2 % 2-Naphtol ≤ 0,2 % 4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2-naphtalénol ≤ 2 %

27290* rouge × 27755 noire × E 152 28440 noire × E 151 40215 orange × 40800 orange × 40820 orange × E 160 e 40825 orange × E 160 f 40850 orange × E 161 g 42045 bleue × 42051* bleue × E 131 42053 verte × 42080 bleue × 42090 bleue × 42100 verte × 42170 verte × 42510 violette × 42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini 42735 bleue × 44045 bleue × 44090 verte × E 142 45100 rouge × 45190 violette × 45220 rouge × 45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini 45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluores-

céine et de 2 % en monobromofluo-rescéine

45380* rouge × idem 45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres,

le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concen-tration maximale de 1 %

45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-céine et de 2 % en monobromofluo-rescéine

45410* rouge × idem


6430


Coloration

1 2 3 4


45425 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-céine et de 3 % en monoiodofluores-céine

45430* rouge × E 127 idem 47000 jaune × 47005 jaune × E 104 50325 violette × 50420 noire × 51319 violette × 58000 rouge × 59040 verte × 60724 violette × 60725 violette × 60730 violette × 61565 verte × 61570 verte × 61585 bleue × 62045 bleue × 69800 bleue × E 130 69825 bleue × 71105 orange × 73000 bleue × 73015 bleue × E 132 73360 rouge × 73385 violette × 73900 violette × 73915 rouge × 74100 bleue × 74160 bleue × 74180 bleue × 74260 verte × 75100 jaune × 75120 orange × E 160 b 75125 jaune × E 160 d 75130 orange × E 160 a 75135 jaune × E 161 d 75170 blanche × 75300 jaune × E 100 75470 rouge × E 120 75810 verte × E 140 et E 141 77000 blanche × E 173


6431


Coloration

1 2 3 4


77002 blanche × 77004 blanche × 77007 bleue × 77015 rouge × 77019 mica × 77120 blanche × 77163 blanche × 77220 blanche × E 170 77231 blanche × 77266 noire × 77267 noire × 77268:1 noire × E 153 77288 verte × Exempt d’ion chromate 77289 verte × Exempt d’ion chromate 77346 verte × 77400 brune × 77480 brune × E 175 77489 orange × E 172 77491 rouge × E 172 77492 jaune × E 172 77499 noire × E 172 77510 bleue × Exempt d’ion cyanure 77713 blanche × 77742 violette × 77745 rouge × 77820 blanche × E 174 77891 blanche × E 171 77947 blanche × Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, capsorubine

orange × E 160 c

Rouge de betterave, bétanine

rouge × E 162

Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium

blanche ×


6432


Coloration

1 2 3 4


Bleu de bromothymol

bleue ×

Vert de bromocrésol

verte ×

Acid red 195 rouge ×

* Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6433

Anne

xe 3

(a

rt. 2

, al.

2, e

t art.

3, a

l. 1,

let.

h)

Lis

te d

es a

gent

s ant

imic

robi

ens,

filtr

es u

ltrav

iole

ts e

t aut

res s

ubst

ance

s qui

ne

peuv

ent e

ntre

r da

ns la

com

posit

ion

des c

osm

étiq

ues h

ors d

es c

ondi

tions

pré

vues

R

emar

ques

:

Agen

ts a

ntim

icro

bien

s (ag

ents

con

serv

ateu

rs)

1.

On

ente

nd p

ar a

gent

s co

nser

vate

urs

les

subs

tanc

es a

jout

ées

com

me

ingr

édie

nt à

des

cos

mét

ique

s pr

inci

pale

men

t pou

r inh

iber

le d

ével

op-

pem

ent d

e m

icro

-org

anis

mes

dan

s ces

pro

duits

. 2.

A

d’a

utre

s co

ncen

tratio

ns q

ue c

elle

s pr

évue

s da

ns la

pré

sent

e an

nexe

, les

sub

stan

ces

pour

vues

du

sym

bole

(+)

peu

vent

être

éga

lem

ent

ajou

tées

aux

cos

mét

ique

s à

d’au

tres

fins

spéc

ifiqu

es r

esso

rtant

de

la p

rése

ntat

ion

du p

rodu

it, p

ar e

xem

ple

com

me

déod

oran

t dan

s le

s sa

-vo

ns o

u co

mm

e ag

ent a

ntip

ellic

ulai

re d

ans l

es sh

ampo

oing

s. L’

OFS

P do

it êt

re in

form

é.

3.

D’a

utre

s su

bsta

nces

em

ploy

ées

dans

la fo

rmul

e de

s co

smét

ique

s pe

uven

t pos

séde

r par

aill

eurs

des

pro

prié

tés

antim

icro

bien

nes

et p

euve

nt,

de c

e fa

it, c

ontri

buer

à la

con

serv

atio

n de

ces

pro

duits

, com

me

de n

ombr

euse

s hu

iles

esse

ntie

lles

et q

uelq

ues

alco

ols.

Ces

sub

stan

ces

ne

figur

ent p

as d

ans l

a pr

ésen

te a

nnex

e.

4.

Dan

s la

prés

ente

list

e, o

n en

tend

par

–

sels

: les

sels

des

cat

ions

sodi

um, p

otas

sium

, cal

cium

, mag

nési

um, a

mm

oniu

m e

t éth

anol

amin

es; l

es se

ls d

es a

nion

s chl

orur

e, b

rom

ure,

su

lfate

, acé

tate

; –

este

rs: l

es e

ster

s de

mét

hyle

, d’é

thyl

e, d

e pr

opyl

e, d

’isop

ropy

le, d

e bu

tyle

, d’is

obut

yle,

de

phén

yle.

5.

To

us le

s pr

odui

ts f

inis

con

tena

nt d

u fo

rmal

déhy

de o

u de

s su

bsta

nces

de

la p

rése

nte

anne

xe li

béra

nt d

u fo

rmal

déhy

de d

oive

nt r

epre

ndre

ob

ligat

oire

men

t su

r l’é

tique

tage

la

men

tion

«Con

tient

du

form

aldé

hyde

» lo

rsqu

e la

con

cent

ratio

n en

for

mal

déhy

de d

ans

le p

rodu

it fin

i dé

pass

e 0,

05 %

.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6434

Filtr

es u

ltrav

iole

ts

1.

Les

filtre

s ul

travi

olet

s au

sen

s de

la p

rése

nte

anne

xe s

ont d

es s

ubst

ance

s qu

i, co

nten

ues

dans

des

cos

mét

ique

s de

pro

tect

ion

sola

ire, s

ont

dest

inée

s spé

cifiq

uem

ent à

filtr

er le

s rad

iatio

ns u

ltrav

iole

ttes p

our p

roté

ger l

a pe

au c

ontre

cer

tain

s eff

ets n

ocifs

de

ces r

adia

tions

. 2.

C

es fi

ltres

peu

vent

être

ajo

utés

à d

’aut

res c

osm

étiq

ues d

ans l

es li

mite

s et c

ondi

tions

fixé

es d

ans l

a pr

ésen

te a

nnex

e.

3.

D’a

utre

s fil

tres

ultra

viol

ets

utili

sés

dans

les

cosm

étiq

ues

uniq

uem

ent p

our l

a pr

otec

tion

des

prod

uits

con

tre le

s ra

diat

ions

ultr

avio

lette

s ne

fig

uren

t pas

dan

s la

prés

ente

list

e.

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Acé

tate

d’h

ydro

xym

éthy

lam

ine

de so

dium

; N

-(H

ydro

xym

éthy

l)-gl

ycin

ate

de so

dium

A

gent

ant

imic

robi

en

0,1

%

Acé

tyl-3

mét

hyl-6

-pyr

anne

3H

-dio

ne-2

,4

et se

s sel

s (vo

ir ac

ide

déhy

droa

cétiq

ue)

Aci

d B

lack

No

52

(n° C

AS

1627

9-54

-2) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

Aci

d R

ed N

o 33

(n

° CA

S 35

67-6

6-6)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

2,

0 %

Aci

de a

min

o-4

benz

oïqu

e (v

oir P

AB

A)

Aci

de b

enzo

ïque

, ses

sels

et s

es e

ster

s (+)

A

gent

ant

imic

robi

en

0,5

%

calc

ulé

en a

cide

Aci

de b

enzy

lidèn

e ca

mph

re su

lfoni

que

(IN

CI)

; Aci

de α

-(ox

o-2

born

ylid

ène-

3)-to

luèn

e-4-

sulfo

niqu

e et

ses s

els

Filtr

e ul

travi

olet

6,

0 %

ca

lcul

é en

aci

de

Aci

de b

oriq

ue, b

orat

es e

t tét

rabo

rate

s a.

tal

cs

5,0

%

expr

imé

en %

d’

acid

e bo

rique

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 3

ans.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

3 an

s» «

Ne

pas a

ppliq

uer s

ur u

ne p

eau

irri

tée

ou b

less

ée»

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6435

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

b.

pro

duits

d’h

ygiè

ne

bucc

ale

0,1

%

expr

imé

en %

d’

acid

e bo

rique

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 3

ans.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

3 an

s» «

Ne

pas i

ngur

gite

r»

c.

aut

res u

sage

s (ex

cept

é pr

odui

ts p

our s

oins

ca

pilla

ires e

t pro

duits

po

ur le

bai

n)

3,0

%

expr

imé

en %

d’

acid

e bo

rique

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 3

ans.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

3 an

s» «

Ne

pas a

ppliq

uer s

ur u

ne p

eau

irri

tée

ou b

less

ée»;

«C

ontie

nt d

es b

orat

es e

t des

té

trab

orat

es»

(pou

r une

tene

ur e

n bo

rate

solu

ble

> 1,

5 %

) A

cide

déh

ydro

acét

ique

et s

es se

ls;

Acé

tyl-3

mét

hyl-6

-pyr

anne

3H

-dio

ne-2

,4

et se

ls

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

6 %

ca

lcul

é en

aci

de

Inte

rdit

dans

les a

éros

ols.

Aci

de 3

,4-d

iam

inob

enzo

ïque

(n

° CA

S 61

9-05

-6) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

Aci

de é

tidro

niqu

e et

ses s

els;

A

cide

hyd

roxy

-1 é

thyl

idèn

e di

phos

phon

ique

a.

pro

duits

de

soin

s ca

pilla

ires

b. s

avon

s

1,5

%

0,22

%

expr

imé

en a

cide

lib

re

expr

imé

en a

cide

lib

re

Aci

de fo

rmiq

ue e

t son

sel d

e so

dium

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

5 %

ca

lcul

é en

aci

de

A

cide

hyd

roxy

-4 b

enzo

ïque

, ses

sels

et

ses e

ster

s (+)

A

gent

ant

imic

robi

en

0,4

%

0,8

%

calc

ulé

en a

cide

, po

ur u

n es

ter

calc

ulé

en a

cide

, pou

r le

s mél

ange

s d’e

ster

s

Aci

de h

ydro

xy-1

éth

ylid

ène

diph

osph

oniq

ue

(voi

r aci

de é

tidro

niqu

e)

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6436

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Aci

de h

ydro

xy-2

mét

hoxy

-4 b

enzo

-phé

none

-su

lfoni

que-

5 et

son

sel d

e so

dium

(voi

r ben

zo-

phén

one-

4 et

-5)

Aci

de o

xaliq

ue, s

es e

ster

s et s

es se

ls a

lcal

ins

Prod

uits

cap

illai

res

5,0

%

«R

éser

vé à

l’us

age

prof

essi

onne

l»

Aci

de α

-(ox

o-2

born

ylid

ène-

3)-to

luèn

e-4-

sulfo

niqu

e et

ses s

els (

voir

acid

e be

nzyl

idèn

e ca

mph

re su

lfoni

que)

Aci

de 2

,2’-

bis-

(1,4

-phé

nylè

ne) 1

H-

benz

imid

azol

e-4,

6 di

sulfo

niqu

e, se

l mon

osod

i-qu

e (v

oir 4

-sul

fona

te d

e ph

ényl

dibe

nzim

idaz

ole,

se

l dis

odiq

ue)

Aci

de (p

hény

lène

dim

éthy

lidyn

e-1,

4) -3

,3’b

is-

(dim

éthy

l-7,7

oxo

-2 b

icyc

lo [2

.2.1

]-he

ptyl

-m

étha

nesu

lfoni

que)

et s

es se

ls

(voi

r aci

de té

réph

taly

lidèn

e di

cam

phre

sulfo

ni-

que)

Aci

de p

ropi

oniq

ue e

t ses

sels

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

2,

0 %

ca

lcul

é en

aci

de

A

cide

salic

yliq

ue e

t ses

sels

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

A

gent

kér

atol

ytiq

ue

Ant

ipel

licul

aire

0,5

%

2,0

%

3,0

%

calc

ulé

en a

cide

ca

lcul

é en

aci

de

calc

ulé

en a

cide

A n

e pa

s util

iser

dan

s les

pro

duits

des

tinés

aux

en

fant

s de

moi

ns d

e 3

ans,

à l’e

xcep

tion

des

sham

pooi

ngs.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

3 an

s»

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its q

ui p

ourr

aien

t être

ut

ilisé

s pou

r les

soin

s aux

enf

ants

et q

ui re

sten

t en

cont

act p

rolo

ngé

avec

la

pea

u.

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

Aci

de so

rbiq

ue e

t ses

sels

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

6 %

ca

lcul

é en

aci

de

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6437

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Aci

de té

réph

taly

lidèn

e di

cam

phre

sulfo

niqu

e (I

NC

I) e

t ses

sels

; A

cide

(phé

nylè

ne d

imét

hylid

yne-

1,4)

-3,3

’bis

-(d

imét

hyl-7

,7 o

xo-2

bic

yclo

[2.2

.1]-

hept

yl-

mét

hane

sulfo

niqu

e) e

t ses

sels

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

ca

lcul

é en

aci

de

Aci

de th

iogl

ycol

ique

et s

es se

ls

a. p

rodu

its p

our l

e fr

isag

e (p

erm

anen

te) o

u le

dé

fris

age

des c

heve

ux

b. d

épila

toire

s c.

aut

res p

rodu

its p

our

traite

men

ts c

apill

aire

s rin

cés

11,0

%

8,0

%

5,0

%

2,0

%

prêt

à l’

empl

oi,

pH 7

à 9

,5;

calc

ulé

en a

cide

pr

êt à

l’em

ploi

, pH

7 à

9,5

; ca

lcul

é en

aci

de

prêt

à l’

empl

oi,

pH 7

à 1

2,7;

ca

lcul

é en

aci

de

prêt

à l’

empl

oi,

pH 7

à 9

,5;

calc

ulé

en a

cide

Usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: «Po

ur u

sage

pro

fess

ionn

el

seul

emen

t»

Aut

res i

nscr

iptio

ns e

t ave

rtiss

emen

ts: c

f. pr

odui

ts

pour

l’us

age

géné

ral.

Usa

ge g

énér

al: «

Con

tient

des

sels

de

l’aci

de

thio

glyc

oliq

ue. S

uivr

e le

mod

e d’

empl

oi. A

co

nser

ver h

ors d

e la

por

tée

des e

nfan

ts»

Le m

ode

d’em

ploi

doi

t con

teni

r les

phr

ases

su

ivan

tes:

–

«Evi

ter t

out c

onta

ct a

vec

les y

eux»

–

«Rin

cer i

mm

édia

tem

ent e

t abo

ndam

men

t ave

c de

l’ea

u et

con

sulte

r un

spéc

ialis

te si

le p

rodu

it en

tre

en c

onta

ct a

vec

les y

eux»

–

«Por

ter d

es g

ants

app

ropr

iés»

id

em (e

xcep

tée

la re

com

man

datio

n du

por

t de

gant

s)

Aci

de u

ndéc

ylèn

e-10

oïq

ue, s

es se

ls e

t se

s est

ers (

+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

2 %

ca

lcul

é en

aci

de

Alc

ool a

nisi

que

(alc

ool 4

-mét

hoxy

benz

yliq

ue)

(n° C

AS

105-

13-5

) Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6438

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Alc

ool b

enzy

lique

(+)

(n° C

AS

100-

41-6

) A

gent

ant

imic

robi

en

Solv

ants

pou

r sub

stan

ces

parf

uman

tes e

t sub

stan

ces

arom

atis

ante

s

1,0

%

libre

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.A

lcoo

l bêt

a-pe

ntyl

cinn

amyl

ique

(n

° CA

S 10

1-85

-9)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Alc

ool c

inna

myl

ique

(n

° CA

S 10

4-54

-1)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Alc

ool d

ichl

oro-

2,4

benz

yliq

ue (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

0,15

%

Alc

ool m

éthy

lique

D

énat

uran

t pou

r les

alc

ools

ét

hyliq

ue e

t iso

prop

yliq

ue

5,0

%

calc

ulé

en %

des

al

cool

s éth

yliq

ue e

t is

opro

pyliq

ue

N-A

lkyl

(C12

–22)

trim

éthy

lam

mon

ium

, br

omur

e et

chl

orur

e de

(+)

– be

hent

rimon

ium

, chl

orur

e de

–

autre

s

Age

nt a

ntim

icro

bien

A

ntis

tatiq

ue

Ant

ista

tique

0,1

%

5,0

%

3,0

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s.

«Rin

cer i

mm

édia

tem

ent a

vec

de l’

eau

si le

pro

dui t

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x»

Bis

(Am

idin

o-4

brom

o-2

phén

oxy)

-1,6

n-

hexa

ne e

t ses

sels

(v

oir d

ibro

moh

exam

idin

e)

«P

eut p

rovo

quer

une

réac

tion

alle

rgiq

ue»

Am

inex

il;

Dia

min

opyr

imid

ine-

2,4

oxyd

e-3

Prod

uits

pou

r tra

item

ents

ca

pilla

ires

1,5

%

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6439

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

2-A

min

o-6-

chlo

ro-4

-nitr

ophé

nol

(n° C

AS

6358

-09-

4) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 2

,0 %

b. 2

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

4-A

min

o-m

-cré

sol

(n° C

AS

2835

-99-

6) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

6-A

min

o-o-

crés

ol

(n° C

AS

1767

2-22

-0) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

3-A

min

o-2,

4-di

chlo

roph

énol

(n

° CA

S 61

693-

42-3

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

2-A

min

o-4-

hydr

oxyé

thyl

amin

oani

sole

(n

° CA

S 83

763-

47-7

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

3,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

4-A

min

o-2-

hydr

oxyt

oluè

ne

(n° C

AS

2835

-95-

2) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

2-A

min

omét

hyl-p

-am

inop

héno

l (n

° CA

S 79

352-

72-0

) Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6440

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

2-A

min

o-3-

nitro

phén

ol

(n° C

AS

603-

85-0

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 3

,0 %

b. 3

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

4-A

min

o-3-

nitro

phén

ol

(n° C

AS

610-

81-1

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 3

,0 %

b. 3

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

m-A

min

ophé

nol

(n° C

AS

591-

27-5

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

.»

o-A

min

ophé

nol

(n° C

AS

95-5

5-6)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Am

mon

iaqu

e

6,0

%

calc

ulé

en N

H3

Au-

delà

de

2 %

: «C

ontie

nt d

e l’a

mm

onia

que»

A

myl

-cin

nam

aldé

hyde

(n

° CA

S 12

2-40

-7)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

A

niso

triaz

ine

(voi

r bis

-éth

ylhe

xylo

xyph

énol

mét

hoxy

phén

yl

triaz

ine)

Arb

utin

e; A

rbut

osid

e (v

oir h

ydro

quin

one-

mon

o-β-

D-

gluc

opyr

anos

ide)

Bas

ic B

lue

No

7 (n

° CA

S 23

90-6

0-5)

Te

intu

re c

apill

aire

non

ox

ydan

te

0,2

%

«P

eut p

rovo

quer

une

réac

tion

alle

rgiq

ue»

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6441

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Bas

ic B

lue

No

26

(n° C

AS

2580

-56-

5) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 0

,5 %

b. 0

,5 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,2

5 %

Bas

ic V

iole

t No

14

(n° C

AS

632-

99-5

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 0

,3 %

b. 0

,3 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,1

5 %

Ben

zalk

oniu

m, c

hlor

ure

de, b

rom

ure

de,

sacc

harin

ate

de (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

Age

nt a

ntis

tatiq

ue

0,1

%

3,0

%

expr

imé

en c

hlor

ure

de b

enza

lkon

ium

Pr

odui

ts p

our s

oins

intim

es e

xter

nes e

t pro

duits

de

stin

és à

rest

er su

r la

peau

. Pr

odui

ts p

our s

oins

cap

illai

res r

incé

s. B

enzé

thon

ium

, chl

orur

e de

; D

iisob

utyl

-phé

noxy

-éth

oxy-

éthy

l-dim

éthy

l-be

nzyl

amm

oniu

m, c

hlor

ure

de

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

Ben

zoat

e de

ben

zyle

(n

° CA

S 12

0-51

-4)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.B

enzo

phén

one-

3 (I

NC

I);

Oxy

benz

one

(IN

N)

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

«Con

tient

de

l’oxy

benz

one»

(sau

f si l

a co

ncen

tra-

tion

est <

0,5

% e

t si l

a su

bsta

nce

est u

tilis

ée p

our

la p

rote

ctio

n du

pro

duit)

. B

enzo

phén

one-

4 (I

NC

I);

Aci

de h

ydro

xy-2

mét

hoxy

-4 b

enzo

phén

one-

sulfo

niqu

e-5;

Sul

isob

enzo

ne (I

NN

)

Filtr

e ul

travi

olet

5,

0 %

Ben

zoph

énon

e-5

(IN

CI)

; A

cide

hyd

roxy

-2 m

étho

xy-4

ben

zoph

énon

e-su

lfoni

que-

5 et

son

sel d

e so

dium

Filtr

e ul

travi

olet

5,

0 %

ex

prim

é en

aci

de

sulfo

niqu

e

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6442

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

2-(2

H-b

enzo

triaz

ole-

2-yl

)-4-

mét

hyl-6

-(2-

mét

hyl-3

-(1,

3,3,

3-té

tram

éthy

l-1-(

trim

éthy

l-si

lyl)-

oxy)

-dis

iloxa

nyl)-

prop

yl)-

phén

ol

(voi

r dro

met

rizol

e tri

silo

xane

)

Ben

zyl-2

chl

oro-

4 ph

énol

(voi

r chl

orop

hène

)

B

enzy

lhém

iform

al

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

15 %

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

Dég

age

du fo

rmal

déhy

de (v

oir i

ndic

atio

ns à

la fi

n de

la p

rése

nte

anne

xe).

Ben

zylid

ène-

3 ca

mph

re (I

NC

I);

Ben

zylid

ène-

3 bo

rnan

one-

2 Fi

ltre

ultra

viol

et

2,0

%

Ben

zylm

alon

ate

de d

imét

hico

diét

hyle

(n

° CA

S 20

7574

-74-

1)

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Bis

mut

h (I

II),

citra

te b

asiq

ue d

e Te

intu

re c

apill

aire

m

étal

lique

0,

5 %

Bis

mut

h (I

II),

galla

te b

asiq

ue d

e et

ni

trate

bas

ique

de

Tein

ture

s cap

illai

res

mét

alliq

ues

2,0

%

Bis

ymid

azyl

ate

(voi

r 4-s

ulfo

nate

de

phé

nyld

iben

zim

idaz

ole,

sel d

isod

ique

)

Bro

mch

loro

phèn

e (+

); M

éthy

lène

-2,2

’bis

chl

oro-

4

brom

o-6

phén

ol

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Bro

mo-

5 ni

tro-5

dio

xane

-1,3

A

gent

ant

imic

robi

en

0,1

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. Ev

iter l

a fo

rmat

ion

de n

itros

amin

es.

Bro

nopo

l (+)

; B

rom

o-2

nitro

-2 p

ropa

nedi

ol-1

,3

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Evite

r la

form

atio

n de

nitr

osam

ines

.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6443

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

2-(4

-tert-

buty

lben

zyl)

prop

iona

ldéh

yde

(n° C

AS

80-5

4-6)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.B

utyl

mét

hoxy

dibe

nzoy

lmét

hane

(IN

CI)

; 4-

tert

-but

yl-4

’-m

étho

xy-d

iben

zoyl

mét

hane

; A

vobe

nzon

e (I

NN

)

Filtr

e ul

travi

olet

5,

0 %

Cét

ylpy

ridin

ium

, chl

orur

e de

A

gent

ant

imic

robi

en

0,05

%

0,2

%

0,3

%

D

ans l

es p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. D

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

rest

er su

r la

peau

. U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. C

hlor

amin

e-T;

To

sylc

hlor

amid

e so

diqu

e A

gent

ant

imic

robi

en

0,2

%

Chl

orat

es d

es m

étau

x al

calin

s a.

den

tifric

es

b. a

utre

s usa

ges

5,0

%

3,0

%

Chl

orhe

xidi

ne, a

céta

te, g

luco

nate

, ch

lorh

ydra

te (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

Solu

tions

de

rinça

ge b

ucco

-de

ntai

re

Gom

mes

à m

âche

r et

bon

bons

pou

r soi

ns

bucc

o-de

ntai

res

0,3

%

0,14

%

0,35

%

expr

imé

en c

hlor

-he

xidi

ne b

ase

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

estin

és a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

12 a

ns.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

12 a

ns».

«Li

mite

r l’a

pplic

atio

n à

14

jour

s max

imum

».

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

estin

és a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

12 a

ns.

« N

e pa

s util

iser

pou

r les

soin

s aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 12

ans

».

Dos

e jo

urna

lière

max

.: 20

mg

chlo

rhex

idin

e [c

alcu

lé e

n ba

se] (

men

tion

oblig

atoi

re d

u do

sage

re

com

man

dé e

t de

la d

ose

jour

naliè

re m

axim

ale)

.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6444

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Chl

orhy

drat

e de

déc

ylox

y-3

hydr

oxy-

2 am

ino-

1 pr

opan

e (D

écom

inol

, IN

N)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

5 %

Chl

oro-

2 ac

étam

ide

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

3 %

«Con

tient

du

chlo

racé

tam

ide»

C

hlor

obut

anol

; Tr

ichl

oro-

1,1,

1 m

éthy

l-2 p

ropa

nol-2

A

gent

ant

imic

robi

en

0,5

%

In

terd

it da

ns le

s aér

osol

s.

«Con

tient

du

chlo

robu

tano

l»

Chl

oro-

4-m

-cré

sol (

+)

chlo

ro-4

mét

hyl-3

phé

nol

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

2 %

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

estin

és à

ent

rer e

n co

ntac

t ave

c le

s muq

ueus

es.

Chl

oro-

4 di

mét

hyl-3

,5 p

héno

l (+)

A

gent

ant

imic

robi

en

0,5

%

2-C

hlor

o-6-

éthy

lam

ino-

4-ni

troph

énol

(n

° CA

S 13

1657

-78-

8) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 3

,0 %

b. 3

,0 %

en c

ombi

nais

on a

vec

du p

erox

yde

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

Chl

oro-

5 m

éthy

l-2 2

H-is

othi

azol

one-

3 et

m

éthy

l-2 2

H-is

othi

azol

one-

3, m

élan

ge 3

+1

avec

MgC

l 2 e

t Mg(

NO

3)2

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

0015

%

Chl

orop

hène

; B

enzy

l-2 c

hlor

o-4

phén

ol

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

2 %

Chl

orph

énés

ine;

Et

her p

-chl

orop

hény

lgly

cériq

ue

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

3 %

Chl

orur

e d’

arge

nt/d

ioxy

de d

e tit

ane,

ad

duct

(20

%A

gCl +

80

%Ti

O2)

A

gent

ant

imic

robi

en

0,02

%

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 3

ans,

dans

les p

rodu

its d

’hyg

iène

bu

ccal

e et

dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre a

ppli-

qués

aut

our d

es y

eux

ou su

r les

lèvr

es.

Chl

orur

e de

(chl

oro-

3 al

lyle

)-1

triaz

a-3,

5,7

azon

ia-1

ada

man

tane

[Qua

tern

ium

-15]

A

gent

ant

imic

robi

en

0,2

%

D

égag

e du

form

aldé

hyde

(voi

r ind

icat

ions

à la

fin

de la

pré

sent

e an

nexe

). C

hlor

ure

de m

éthy

lène

35,0

%

Te

neur

max

imal

e en

impu

reté

s 0,2

%.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6445

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Cin

nam

aldé

hyde

(n

° CA

S 10

4-55

-2)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Cin

nam

ate

de b

enzy

le

(n° C

AS

103-

41-3

) Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.C

itral

(n

° CA

S 53

92-4

0-5)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.C

itron

ello

l (n

° CA

S 10

6-22

-9)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Clim

bazo

l (+)

; 1H

-Im

idaz

olyl

-1 (c

hlor

o-4

phén

oxy)

-1 d

imé-

thyl

-3,3

but

anon

e-2

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

5 %

Cou

mar

ine

(n° C

AS

91-6

4-5)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.o-

Cym

enol

-5

(voi

r mét

hyl-3

(mét

hyl-1

éth

yle)

-4 p

héno

l)

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6446

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Déc

omin

ol (I

NN

) (v

oir c

hlor

hydr

ate

de d

écyl

oxy-

3

hydr

oxy-

2 am

ino-

1 pr

opan

e)

Dia

lkan

olam

ides

d’a

cide

s gra

s Su

bsta

nces

tens

ioac

tives

D

ialk

anol

amin

es li

bres

: –

max

. 0,5

% (d

ans l

e pr

odui

t fin

i) –

max

. 5,0

% (d

ans l

a m

atiè

re p

rem

ière

) N

e pa

s em

ploy

er a

vec

des a

gent

s nitr

osan

ts.

Tene

ur m

ax. e

n N

-nitr

osod

ialk

anol

amin

es:

max

. 50 μg

/kg.

C

onse

rver

dan

s des

réci

pien

ts n

e co

nten

ant p

as d

e ni

trite

s. D

iam

idin

o-4,

4’ d

iphé

noxy

-1,6

hex

ane

(voi

r hex

amid

ine)

2,4-

Dia

min

o-5-

mét

hylp

héné

tol

(n° C

AS

1416

14-0

4-2)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

2,4-

Dia

min

o-5-

mét

hylp

héno

xyét

hano

l (n

° CA

S 14

1614

-05-

3) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Dia

min

ophé

nols

5 Te

intu

res o

xyda

ntes

10

,0 %

Usa

ge g

énér

al: «

Peut

pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

. Ne

pas u

tilis

er p

our l

a co

lora

tion

des

cils

et d

es so

urci

ls»

Usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: «Po

ur u

sage

pro

fess

ionn

el

uniq

uem

ent.

Port

er d

es g

ants

app

ropr

iés»

N

e pa

s app

lique

r sur

la p

eau

(à d

es fi

ns d

écor

ati-

ves)

.

5 C

es su

bsta

nces

peu

vent

être

util

isée

s seu

les o

u m

élan

gées

. En

cas d

e m

élan

ge, l

a so

mm

e de

s quo

tient

s (qu

antit

é aj

outé

e/co

ncen

tratio

n m

axim

ale

auto

risée

par

su

bsta

nce)

ne

peut

être

supé

rieur

e à

1.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6447

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

2,4-

Dia

min

ophé

noxy

étha

nol

(n° C

AS

7064

3-19

-5) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 4,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 2

,0 %

1,3-

bis(

2,4-

diam

inop

héno

xy)-

prop

ane

(n° C

AS

8189

2-72

-0) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Dia

min

opyr

imid

ine-

2,4

oxyd

e-3

(voi

r am

inex

il)

Dia

zolid

inyl

urée

; N

-Hyd

rom

éthy

l N-(

dihy

drox

ymét

hyl-1

,3 d

ioxo

-2,

5 im

idaz

olid

inyl

-4) N

’-hy

drox

y-m

éthy

luré

e

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

5 %

Dég

age

du fo

rmal

déhy

de (v

oir i

ndic

atio

ns à

la fi

n de

la p

rése

nte

anne

xe).

Dib

rom

o-1,

2 di

cyan

o-2,

4 bu

tane

; m

éthy

ldib

rom

o gl

utar

onitr

ile

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Ne

pas e

mpl

oyer

dan

s les

pro

duits

de

prot

ectio

n so

laire

à u

ne c

once

ntra

tion

supé

rieur

e à

0,02

5 %

. D

ibro

moh

exam

idin

e et

ses s

els (

y co

mpr

is

l’isé

thio

nate

);

bis(

Am

idin

o-4

brom

o-2

phén

oxy)

-1,6

n-h

exan

e

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Dic

hlor

ophè

ne

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

5 %

«Con

tient

du

dich

loro

phèn

e»

Dic

hlor

ophé

nyl i

mid

azol

diox

olan

e (n

° CA

S 85

058-

43-1

) A

ntis

ébor

rhéi

que

0,1

%

0,25

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ré

gule

r l’é

quili

bre

sébo

rrhé

ique

de

la p

eau.

D

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

rest

er su

r la

peau

. U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. D

iéth

ylhe

xylb

utam

idot

riazo

ne;

Dio

ctyl

buta

mid

otria

zone

; Es

ter d

e l’a

cide

ben

zoïq

ue, 4

,4-[

(6-[

4((1

,1-

dim

éthy

léth

yl)-

amin

o-ca

rbon

yl)-

phén

yl-a

min

o]-

1,3,

5-tri

azin

e-2,

4-di

yl)-

diam

ino]

-bis

-(2-

éthy

lhex

yl)

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6448

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Dih

ydro

xy-1

,4 b

enzè

ne (v

oir h

ydro

quin

one)

2,

6-D

ihyd

roxy

-3,4

-dim

éthy

lpyr

idin

e (n

° CA

S 84

540-

47-6

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Diis

obut

yl-p

héno

xy-é

thox

y-ét

hyl-d

imét

hyl-

benz

ylam

mon

ium

, chl

orur

e de

(voi

r ben

zéth

o-ni

um, c

hlor

ure

de)

Dim

étho

xym

étha

ne;

Mét

hyla

l A

éros

ol

30,0

%

«P

eut i

rrite

r les

muq

ueus

es e

t les

voi

es

resp

irat

oire

s»

2,6-

Dim

étho

xy-3

,5-p

yrid

ined

iam

ine

(n° C

AS

8567

9-78

-3) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 0,

5 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 0

,25

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

4-D

imét

hyl-a

min

o-be

nzoa

te d

’éth

yl-2

-hex

yle

(voi

r eth

ylhe

xyl d

imet

hyl P

AB

A)

Dim

éthy

lol-d

imét

hylh

ydan

toïn

e;

bis-

Hyd

roxy

mét

hyl-1

,3 d

imét

hyl-5

,5’

imid

azol

idin

edio

ne-2

,4;

[DM

DM

Hyd

anto

in]

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

6 %

Dim

éthy

l-4,4

oxa

zolid

ine-

1,3

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Le

pH

du

prod

uit

fini n

e pe

ut ê

tre

infé

rieur

à 6

Dim

éthy

l pab

amid

opro

pyl l

aurd

imon

ium

to

syla

te (I

NC

I)

Filtr

e ul

travi

olet

2,

0 %

Prod

uits

pou

r soi

ns c

apill

aire

s.

Dio

xyde

de

titan

e (n

° CA

S 13

463-

67-7

) Fi

ltre

ultra

viol

et

25,0

%

Dom

iphè

ne, b

rom

ure

de;

Phén

odod

écin

ium

, bro

mur

e de

A

gent

ant

imic

robi

en

0,1

%

«E

vite

r tou

t con

tact

ave

c le

s yeu

x»

Aus

si d

ans l

es p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6449

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Dro

met

rizol

e tri

silo

xane

(IN

CI)

; 2-

(2H

-ben

zotri

azol

e-2-

yl)-

4-m

éthy

l-6-(

2-m

éthy

l-3-(

1,3,

3,3-

tétra

mét

hyl-1

-(tr

imét

hyls

ilylo

xy)d

isilo

xany

l)pro

pyl)p

héno

l

Filtr

e ul

travi

olet

15

,0 %

Eau

oxyg

énée

et a

utre

s com

posé

s ou

mél

ange

s lib

éran

t du

H2O

2, d

ont l

a ca

rbam

ide

d’ea

u ox

ygén

ée e

t le

pero

xyde

de

zinc

a. p

répa

ratio

ns p

our

traite

men

ts c

apill

aire

s b.

pré

para

tions

pou

r l’h

ygiè

ne d

e la

pea

u c.

pré

para

tions

pou

r le

s soi

ns d

es o

ngle

s d.

pro

duits

d’h

ygiè

ne b

ucca

le

12,0

%

4,0

%

2,0

%

0,1

%

(vol

.) a–

d:

sous

form

e lié

e ou

lib

re

a, b

, c: «

Con

tient

de

l’eau

oxy

géné

e.»

a,

b, c

: «Ev

iter t

out c

onta

ct a

vec

les y

eux.

Rin

cer

imm

édia

tem

ent a

vec

de l’

eau

si le

pro

duit

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x»

a: «

Port

er d

es g

ants

app

ropr

iés»

Este

r de

l’aci

de b

enzo

ïque

, 4,4

-[(6

-[4(

(1,1

-di

mét

hylé

thyl

)-am

ino-

carb

onyl

)-ph

ényl

-am

ino]

-1,

3,5-

triaz

ine-

2,4-

diyl

)-di

amin

o]-b

is-(

2-ét

hylh

exyl

) (v

oir d

iéth

ylhe

xylb

utam

idot

riazo

ne)

Este

rs d

e l’a

cide

thio

glyc

oliq

ue

Prod

uit p

our l

e fr

isag

e (p

erm

anen

te) o

u dé

fris

age

des c

heve

ux

11,0

%

8,0

%

prêt

à l’

empl

oi

pH 6

à 9

,5; c

alcu

lé

en a

cide

thio

glyc

oli-

que

prêt

à l’

empl

oi

pH 6

à 9

,5; c

alcu

lé

en a

cide

thio

glyc

oli-

que

Usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: «Po

ur u

sage

pro

fess

ionn

el

seul

emen

t.»

Usa

ge g

énér

al e

t usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: le

mod

e d’

empl

oi d

oit c

onte

nir l

es p

hras

es su

ivan

tes:

«C

ontie

nt d

es e

ster

s de

l’aci

de th

iogl

ycol

ique

. Su

ivre

le m

ode

d’em

ploi

. A c

onse

rver

hor

s de

la

port

ée d

es e

nfan

ts»

«Peu

t ent

raîn

er u

ne se

nsib

ilisa

tion

par c

onta

ct

avec

la p

eau»

«E

vite

r tou

t con

tact

ave

c le

s yeu

x.»

«Rin

cer i

mm

édia

tem

ent e

t abo

ndam

men

t ave

c de

l’e

au. C

onsu

lter u

n sp

écia

liste

si le

pro

duit

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x»

«Por

ter d

es g

ants

app

ropr

iés»

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6450

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Este

r tris

(2-é

thyl

hexy

lique

) de

l’aci

de 4

,4’,4

’-(1

,3,5

-tria

zine

-2,4

,6-tr

i-yltr

ii-m

ino)

tris

-be

nzoï

que

(voi

r oct

yltri

azon

e)

Este

r éth

yliq

ue d

e l’a

cide

am

ino-

4 be

nzoï

que

étho

xylé

(voi

r PEG

-25

PAB

A)

Este

r éth

yl-2

hex

yliq

ue d

e l’a

cide

cya

no-2

di

phén

yl-3

,3 a

cryl

ique

(voi

r oct

ocry

lène

)

Ethe

r p-c

hlor

ophé

nylg

lycé

rique

(v

oir c

hlor

phén

ésin

e)

Ethy

l-5 d

ioxa

-3,7

-aza

-1-b

icyc

lo[3

,3,0

] oct

ane

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

3 %

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

estin

és à

ent

rer e

n co

ntac

t ave

c le

s muq

ueus

es.

Ethy

lhex

yl d

imet

hyl P

AB

A (I

NC

I);

4-D

imét

hyl-a

min

o-be

nzoa

te d

’éth

yl-2

-hex

yle;

Oct

yl d

imet

hyl P

AB

A

Filtr

e ul

travi

olet

8,

0 %

Ethy

lhex

yl m

étho

xyci

nnam

ate

(IN

CI)

; M

étho

xy-4

cin

nam

ate

d’ét

hyl-2

-hex

yle;

M

étho

xyci

nnam

ate

d’oc

tyle

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

bis-

Ethy

lhex

ylox

yphé

nol-m

étho

xyph

ényl

-tri

azin

e (I

NC

I);

bis-

Oct

oxyp

héno

l-mét

hoxy

phén

yl-tr

iazi

ne;

Ani

sotri

azin

e

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Ethy

lhex

yl sa

licyl

ate

(IN

CI)

; Sa

licyl

ate

d’ét

hyl-2

-hex

yle;

O

ctyl

salic

ylat

e

Filtr

e ul

travi

olet

5,

0 %

Eugé

nol

(n° C

AS

97-5

3-0)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6451

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Ever

nia

furf

urac

ea, e

xtra

its

(n° C

AS

9002

8-67

-4)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Ever

nia

prun

astri

(n

° CA

S 90

028-

68-5

) Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.Fa

rnes

ol

(n° C

AS

4602

-84-

0)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Fluo

r, dé

rivés

du

– D

ihyd

roflu

orur

e de

N,N

’,N’-

tris(

poly

-ox

yéth

ylèn

e)N

-hex

adéc

ylpr

opyl

ène-

diam

ine

– Fl

uorh

ydra

te d

e ni

com

étha

nol;

py

ridyl

mét

hano

l-3

– Fl

uoru

re d

’alu

min

ium

–

Fluo

rure

d’a

mm

oniu

m

– Fl

uoru

re d

e ca

lciu

m

– Fl

uoru

re d

’éta

in (I

I)

– Fl

uoru

re d

e m

agné

sium

–

Fluo

rure

de

pota

ssiu

m

– Fl

uoru

re d

e so

dium

Prod

uits

d’h

ygiè

ne b

ucca

le

0,15

%

0,02

5 %

calc

ulé

en F

; seu

l ou

mél

angé

à

d’au

tres c

ompo

sés

fluor

és a

utor

isés

«Con

tient

du

fluor

ure

de …

» (m

entio

nner

nom

mém

ent l

es d

ériv

és d

e flu

or)

Prod

uits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 6

ans.

«Con

tient

du

fluor

ure

de …

»

(men

tionn

er n

omm

émen

t les

dér

ivés

de

fluor

).

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6452

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

– H

ydro

fluor

ure

de c

étyl

amin

e (h

ydro

fluor

ure

d’he

xadé

cyla

min

e)

– H

ydro

fluor

ure

d’oc

tadé

cény

lam

ine

– M

onof

luor

phos

phat

e d’

amm

oniu

m

– M

onof

luor

phos

phat

e de

cal

cium

–

Mon

oflu

orph

osph

ate

de p

otas

sium

–

Mon

oflu

orph

osph

ate

de so

dium

–

Ola

flur

(D

ihyd

roflu

orur

e de

bis

(hyd

roxy

éthy

l) am

inop

ropy

l N-h

ydro

xyét

hyl-o

ctad

écy-

lam

ine)

–

Silic

oflu

orur

e d’

amm

oniu

m

– Si

licof

luor

ure

de m

agné

sium

–

Silic

oflu

orur

e de

pot

assi

um

– Si

licof

luor

ure

de so

dium

Gom

mes

à m

âche

r et

bon

bons

pou

r soi

ns

bucc

o-de

ntai

res

0,01

%

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 12

ans

. Dos

e jo

urna

lière

max

imal

e:

0,3

mg

de fl

uoru

re (m

entio

n ob

ligat

oire

du

dosa

ge

reco

mm

andé

et d

e la

dos

e jo

urna

lière

max

imal

e).

« N

e pa

s util

iser

pou

r les

soin

s aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 12

ans

»,

«Con

tient

du

fluor

ure

de …

»

(men

tionn

er n

omm

émen

t les

dér

ivés

de

fluor

).

Form

aldé

hyde

(P

araf

orm

aldé

hyde

) A

gent

ant

imic

robi

en

Dur

ciss

eurs

d’o

ngle

s

0,2

%

0,1

%

5 %

calc

ulé

en

form

aldé

hyde

libr

e C

f. in

dica

tions

à la

fin

de la

pré

sent

e an

nexe

. In

terd

it da

ns le

s aér

osol

s (sp

rays

). Sa

uf d

ans l

es p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. D

ans l

es p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. «P

roté

ger l

es c

utic

ules

par

un

corp

s gra

s»

pour

les c

once

ntra

tions

supé

rieur

es à

0,0

5 %

.

Gér

anio

l (n

° CA

S 10

6-24

-1)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Glu

tara

ldéh

yde;

Pe

ntan

edia

l-1,5

A

gent

ant

imic

robi

en

0,1

%

In

terd

it da

ns le

s aér

osol

s et d

ans l

es p

rodu

its

d’hy

gièn

e bu

ccal

e. «

Con

tient

du

glut

aral

déhy

de»

à pa

rtir d

e 0,

05 %

de

glut

aral

déhy

de li

bre.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6453

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

α-h

exyl

cinn

amal

déhy

de

(n° C

AS

101-

86-0

) Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.H

C B

lue

No

2 (n

° CA

S 33

229-

34-4

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

2,

8 %

HC

Blu

e N

o 9

(n° C

AS

1140

87-4

7-1)

et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 2

,0 %

b. 1

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

HC

Blu

e N

o 10

(n

° CA

S 17

3994

-75-

7) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

HC

Blu

e N

o 11

(n

° CA

S 23

920-

15-2

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 3

,0 %

b. 2

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

HC

Blu

e N

o 12

(n

° CA

S 10

4516

-93-

0) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 1

,5 %

b. 1

,5 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,7

5

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

HC

Ora

nge

No

2 (n

° CA

S 85

765-

48-6

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on o

xy-

dant

e 1,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 0

,25

%

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6454

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

HC

Red

No

10 +

HC

Red

No

11

(n° C

AS

9557

6-89

-9 +

955

76-9

2-4)

e

t ses

sels

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 2

,0 %

b. 1

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

HC

Red

No

13

(n° C

AS

2970

5-39

-3) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 2

,5 %

b. 2

,5 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,2

5 %

HC

Vio

let N

o 1

(n° C

AS

8257

6-75

-8) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 0

,5 %

b. 0

,5 %

HC

Vio

let N

o 2

(n° C

AS

1042

26-1

9-9)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

2,

0 %

HC

Yel

low

No

6 (n

° CA

S 10

4333

-00-

8) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 2

,0 %

b. 1

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

HC

Yel

low

No

10

(n° C

AS

1090

23-8

3-8)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

0,

2 %

HC

Yel

low

No

12

(n° C

AS

5932

0-13

-7) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 1

,0 %

b. 0

,5 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,5

%

Hex

amét

hylè

ne té

tram

ine;

[M

éthé

nam

ine]

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

15 %

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. Po

lym

ère

de la

form

aldé

hyde

(c

f. in

dica

tions

à la

fin

de la

pré

sent

e an

nexe

).

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6455

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Hex

amid

ine

et se

s sel

s (in

clua

nt l’

isé-

thio

nate

et

l’hy

drox

y-4

benz

oate

) (+)

; D

iam

idin

o-4,

4’ d

iphé

noxy

-1,6

hex

ane

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Hex

étid

ine

(IN

N) (

+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. H

omos

alat

e (I

NN

) Fi

ltre

ultra

viol

et

10,0

%

Hui

les e

ssen

tielle

s et l

eurs

com

posa

nts,

en

gén

éral

3,0

%

seul

es o

u en

m

élan

ge

Prod

uits

des

tinés

à re

ster

sur l

a pe

au; p

rodu

its d

e m

assa

ge.

Hyd

roqu

inon

e;

Dih

ydro

xy-1

,4 b

enzè

ne

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

«C

ontie

nt d

e l’h

ydro

quin

one»

U

sage

pro

fess

ionn

el e

t gén

éral

: «Ri

ncer

imm

édia

-te

men

t ave

c de

l’ea

u si

le p

rodu

it en

tre

en c

onta

ct

avec

les y

eux»

U

sage

gén

éral

: «N

e pa

s em

ploy

er p

our l

a co

lora

-tio

n de

s cils

et d

es so

urci

ls»

Hyd

roqu

inon

e-m

ono-β-

D-g

luco

pyra

no-

side

; Arb

utin

e, A

rbut

osid

e A

gent

d’é

clai

rcis

sem

ent d

e la

pe

au in

hibi

teur

de

la ty

rosi

-na

se

0,04

%

α-H

ydro

xy-a

cide

s Pr

odui

ts d

e pe

elin

g 10

,0 %

pH

> 3

,5; c

alcu

lé e

n ac

ide

glyc

oliq

ue

Hyd

roxy

benz

omor

phol

ine

(n° C

AS

2602

1-57

-8) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

ave

c du

per

oxyd

e d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Hyd

roxy

-2 b

iphé

nyle

et s

es se

ls

(voi

r o-p

hény

lphé

nol)

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6456

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Hyd

roxy

chlo

rure

s d’a

lum

iniu

m e

t de

zirc

oniu

m h

ydra

tés A

l xZr

(OH

) yC

l znH

2O

et le

urs c

ompl

exes

ave

c la

gly

cine

Ant

isud

oral

20

,0 %

5,

4 %

d’hy

drox

ochl

orur

e d’

alum

iniu

m e

t de

zirc

oniu

m a

nhyd

re

calc

ulé

en Z

r

1. L

e ra

ppor

t ent

re le

nom

bre

d’at

omes

d’

alum

iniu

m e

t de

zirc

oniu

m d

oit ê

tre c

ompr

is

entre

2 e

t 10.

2.

Le

rapp

ort e

ntre

le n

ombr

e d’

atom

es (A

l + Z

r)

et d

’ato

mes

de

chlo

re d

oit ê

tre c

ompr

is e

ntre

0,

9 et

2,1

. 3.

Int

erdi

t dan

s les

gén

érat

eurs

d’a

éros

ols.

«Ne

pas a

ppliq

uer s

ur la

pea

u ir

rité

e ou

ble

ssée

»7-

hydr

oxyc

itron

ella

l (n

° CA

S 10

7-75

-5)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Hyd

roxy

des d

’alc

ali;

Po

tass

e ou

soud

e ca

ustiq

ue

(KO

H; N

aOH

)

a. S

olva

nts d

e la

cut

icul

e de

s ong

les

b. P

rodu

its p

our l

e dé

fris

age

des c

heve

ux

c. R

égul

ateu

rs d

e pH

dan

s le

s dép

ilato

ires

d. A

utre

s usa

ges c

omm

e

régu

late

urs d

e pH

5,0

%

2,0

%

4,5

%

calc

ulé

en N

aOH

ca

lcul

é en

NaO

H

calc

ulé

en N

aOH

≤

pH 1

2,7

≤ pH

11

«Con

tient

un

agen

t alc

alin

. Evi

ter t

out c

onta

ct

avec

les y

eux;

dan

ger d

e cé

cité

» (a

,b)

Usa

ge g

énér

al: «

Teni

r à l’

écar

t des

enf

ants

» U

sage

pro

fess

ionn

el

«Ten

ir à

l’éc

art d

es e

nfan

ts; é

vite

r tou

t con

tact

av

ec le

s yeu

x» (c

)

Hyd

roxy

de d

e ca

lciu

m

Prod

uits

pou

r le

défr

isag

e de

s ch

eveu

x; p

rodu

its à

2 c

ompo

-sa

nts u

tilis

és a

vec

Ca(

OH

) 2 +

de

s sel

s de

guan

idin

e R

égul

ateu

rs d

e pH

dan

s les

dé

pila

toire

s R

égul

ateu

rs d

e pH

dan

s les

au

tres p

rodu

its

7,0

%

≤ pH

12,

7 ≤

pH 1

1

«Con

tient

un

agen

t alc

alin

. Evi

ter t

out c

onta

ct

avec

les y

eux;

dan

ger d

e cé

cité

. Ten

ir à

l’éc

art

des e

nfan

ts»

«Con

tient

un

agen

t alc

alin

. Evi

ter t

out c

onta

ct

avec

les y

eux.

Ten

ir à

l’éc

art d

es e

nfan

ts»

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6457

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Hyd

roxy

de d

e lit

hium

Pr

odui

ts p

our l

e dé

fris

age

de

s che

veux

R

égul

ateu

rs d

e pH

dan

s les

dé

pila

toire

s R

égul

ateu

rs d

e pH

dan

s les

au

tres p

rodu

its

4,5

% (a

) 1,

2 %

(b)

seul

ou

mél

angé

av

ec N

aOH

ou

K

OH

(exp

rimé

en

poi

ds N

aOH

) ≤

pH 1

2,7

≤ pH

11

a. U

sage

pro

fess

ionn

el

b. U

sage

gén

éral

a.

«Ré

serv

é à

l’usa

ge p

rofe

ssio

nnel

» a

et b

: «C

ontie

nt u

n ag

ent a

lcal

in. E

vite

r tou

t co

ntac

t ave

c le

s yeu

x; d

ange

r de

céci

té»

b. «

Teni

r à l’

écar

t des

enf

ants

» «C

ontie

nt u

n ag

ent a

lcal

in. E

vite

r tou

t con

tact

av

ec le

s yeu

x. T

enir

à l’

écar

t des

enf

ants

» U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. H

ydro

xyde

de

stro

ntiu

m

Rég

ulat

eurs

de

pH d

ans l

es

dépi

lato

ires

3,5

%

calc

ulé

en S

r pH

≤ 1

2,7

«Ten

ir à

l’éc

art d

es e

nfan

ts; é

vite

r tou

t con

tact

av

ec le

s yeu

x»

Hyd

roxy

éthy

lam

ino-

mét

hyl-p

-am

inop

héno

l (n

° CA

S 11

0952

-46-

0) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

Hyd

roxy

éthy

l-2,6

-din

itro-

p-an

isid

ine

(n° C

AS

1222

52-1

1-3)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

3,

0 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Hyd

roxy

éthy

l-3,4

-mét

hylè

nedi

oxya

nilin

e (n

° CA

S 81

329-

90-0

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

3,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

2-H

ydro

xyet

hyl-p

icra

mic

aci

d (n

° CA

S 99

610-

72-7

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 3

,0 %

b. 1

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,5

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Hyd

roxy

éthy

l-2-n

itro-

p-to

luid

ine

(n° C

AS

1004

18-3

3-5)

et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 2

,0 %

b. 1

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6458

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

N-H

ydro

xym

éthy

l N-(

dihy

drox

ymét

hyl

-1,3

dio

xo-2

,5 im

idaz

olid

inyl

-4) N

’-hy

drox

ymét

hylu

rée

(voi

r dia

zolid

inyl

urée

)

bis(

Hyd

roxy

mét

hyl)-

1,3

dim

éthy

l-5,5

’ im

idaz

olid

ined

ione

-2,4

(v

oir d

imét

hylo

l-dim

éthy

lhyd

anto

ïne)

N-(

Hyd

roxy

mét

hyl)-

glyc

inat

e de

sodi

um

(voi

r acé

tate

d’h

ydro

xym

éthy

lam

ine

de so

dium

)

bis(

Hyd

roxy

mét

hyl)-

1,3

imid

azol

idin

e-th

ione

-2Pr

épar

atio

n po

ur le

s soi

ns

capi

llaire

s et l

es so

ins d

es

ongl

es

2,0

%

In

terd

it da

ns le

s aér

osol

s. pH

≤ 4

pou

r les

soin

s des

ong

les.

4-(4

-hyd

roxy

-4-m

éthy

lpen

tyl)

cycl

ohex

-3-

ènec

arba

ldéh

yde

(n° C

AS

3190

6-04

-4)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Hyd

roxy

-1 m

éthy

l-4 (t

rimét

hyl-2

,4,4

pen

tyl)-

6 py

ridon

e-2

(voi

r piro

cton

e ol

amin

e)

4-H

ydro

xypr

opyl

amin

o-3-

nitro

phén

ol

(n° C

AS

9295

2-81

-3) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 5

,2 %

b. 2

,6 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 2,6

%

a) e

t b)

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

Hyd

roxy

-8 q

uino

léin

e (v

oir q

uino

linol

-8)

Imid

azol

idin

ylur

ée (+

); M

éthy

lène

-1,1

’bis

(hyd

roxy

mét

hyl-1

di

oxo-

2,4

imid

azol

idin

yl)-

3 ur

ée

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

6 %

Dég

age

du fo

rmal

déhy

de (c

f. in

dica

tions

à la

fin

de la

pré

sent

e an

nexe

).

Ioda

te d

e so

dium

A

gent

ant

imic

robi

en

0,1

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6459

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Iodo

-3 p

ropy

nyl-2

but

ylca

rbam

ate

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

05 %

Inte

rdit

dans

les p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. D

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

rest

er su

r la

peau

, si

la c

once

ntra

tion

est >

0,0

2 %

. «C

ontie

nt d

e l’i

ode»

Is

oeug

énol

(n

° CA

S 97

-54-

1)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Isop

ropy

l-4 m

étac

réso

l (v

oir m

éthy

l-3(m

éthy

l-1 é

thyl

e)-4

phé

nol)

d-lim

onèn

e (n

° CA

S 59

89-2

7-5)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.

Lina

lol

(n° C

AS

78-7

0-6)

Su

bsta

nce

parf

uman

te

La p

rése

nce

de la

subs

tanc

e do

it êt

re in

diqu

ée

dans

la li

ste

des i

ngré

dien

ts vi

sés à

l’ar

t. 3,

al.

1,

let.

a, lo

rsqu

e sa

con

cent

ratio

n es

t sup

érie

ure

à:

– 0,

001

% d

ans l

es p

rodu

its à

ne

pas e

nlev

er;

– 0,

01 %

dan

s les

pro

duits

à e

nlev

er p

ar ri

nçag

e.

Mét

héna

min

e (v

oir h

exam

éthy

lène

tétra

min

e)

Mét

hosu

lfate

cam

phre

de

benz

alko

nium

(IN

CI)

;Su

lfate

de

mét

hyle

de

N,N

,N-tr

imét

hyl

[(ox

o-2

born

ylid

ène-

3) m

éthy

le]-

4 an

ilini

um

Filtr

e ul

travi

olet

6,

0 %

Mét

hoxy

-4 c

inna

mat

e d’

amyl

e (v

oir p

-mét

hoxy

cinn

amat

e d’

isoa

myl

e)

Mét

hoxy

-4 c

inna

mat

e d’

isoa

myl

e (v

oir p

-mét

hoxy

cinn

amat

e d’

isoa

myl

e)

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6460

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Mét

hoxy

-4 c

inna

mat

e d’

isop

enty

le

(voi

r p-m

étho

xyci

nnam

ate

d’is

oam

yle)

p-M

étho

xyci

nnam

ate

d’is

oam

yle

(IN

CI)

, m

élan

ge d

’isom

ères

; M

étho

xy-4

cin

nam

ate

d’am

yle;

M

étho

xy-4

cin

nam

ate

d’is

oam

yle;

M

étho

xy-4

cin

nam

ate

d’is

open

tyle

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Mét

hoxy

cinn

amat

e d’

octy

le

(voi

r éth

ylhe

xyl m

etho

xyci

nnam

ate)

3-M

éthy

lam

ino-

4-ni

troph

énox

yéth

anol

(n

° CA

S 59

820-

63-2

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re n

on

oxyd

ante

1,

0 %

p-M

éthy

lam

inop

héno

l (n

° CA

S 15

0-75

-4) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 3,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,5 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

4-M

éthy

l ben

zylid

ène

cam

phre

(IN

CI)

; dl

-Mét

hyl-4

’ ben

zylid

ène-

3 ca

mph

re;

Mét

hyl-4

ben

zylid

ène-

3 bo

rnan

one-

2

Filtr

e ul

travi

olet

4,

0 %

Mét

hyl-6

cou

mar

ine

Prod

uit d

’hyg

iène

buc

cale

0,

003

%

Mét

hyld

ibro

mo

glut

aron

itrile

(v

oir d

ibro

mo-

1,2

dicy

ano-

2,4

buta

ne)

Mét

hyl-3

(mét

hyl-1

éth

yle)

-4 p

héno

l; o-

Cym

enol

-5;

Isop

ropy

l-4 m

étac

réso

l

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

1 %

Mét

hylè

ne b

is-b

enzo

triaz

olyl

tétra

mét

hylb

utyl

-ph

énol

(IN

CI)

; M

éthy

lène

-2,2

’bis

(6-(

2H-b

enzo

triaz

ol-2

-yl)-

4.1.

1.3.

3-té

tram

éthy

lbut

yl)p

héno

l

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6461

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Mét

hylè

ne-1

,1’b

is (h

ydro

xym

éthy

l-1

diox

o-2,

4 im

idaz

olid

inyl

)-3

urée

(v

oir i

mid

azol

idin

ylur

ée)

Mét

hylè

ne-2

,2’b

is c

hlor

o-4

br

omo-

6 ph

énol

(v

oir b

rom

chlo

roph

ène)

2-M

éthy

l-5-h

ydro

xyét

hyla

min

ophé

nol

(n° C

AS

5530

2-96

-0) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

3-m

éthy

l-4-(

2,6,

6-tri

-mét

hyl-2

-cyc

lohe

xène

-1-

yl)-

3-bu

tène

-2-o

ne (i

som

éthy

liono

ne)

(n° C

AS

127-

51-5

)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Mét

hylis

othi

azol

inon

e (I

NC

I)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

01 %

2-

Mét

hylré

sorc

inol

(n

° CA

S 60

8-25

-3) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

oxy

dant

e 2,

0 %

en

com

bina

ison

av

ec d

u pe

roxy

de

d’hy

drog

ène:

m

ax. 1

,0 %

Mon

oalk

anol

amin

es

Subs

tanc

es te

nsio

activ

es

Pure

té m

inim

ale

99 %

. Te

neur

max

imal

e en

dia

lkan

olam

ines

et a

utre

s am

ines

seco

ndai

res:

0,5

% (d

ans l

es m

atiè

res

prem

ière

s).

Ne

pas e

mpl

oyer

ave

c de

s age

nts n

itros

ants

. Te

neur

max

. en

N-n

itros

odia

lkan

olam

ines

: 50

μg/

kg.

Con

serv

er d

ans d

es ré

cipi

ents

ne

cont

enan

t pas

de

nitri

tes.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6462

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

1,7-

Nap

htal

èned

iol

(n° C

AS

575-

38-2

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

1,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,5

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

»

2,7-

Nap

htal

èned

iol

(n° C

AS

582-

17-2

) et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

1,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,5

%

α-N

apht

ol

(n° C

AS

90-1

5-3)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

2,0

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 1,0

%

«Peu

t pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

» N

e pa

s app

lique

r sur

la p

eau

(à d

es fi

ns d

écor

ati-

ves)

.

Nitr

ate

d’ar

gent

C

olor

ant p

our l

es c

ils e

t le

s sou

rcils

4,

0 %

«Rin

cer i

mm

édia

tem

ent a

vec

de l’

eau

si le

pro

duit

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x»

Nitr

ite d

e so

dium

In

hibi

teur

de

corr

osio

n 0,

2 %

Ne

pas e

mpl

oyer

ave

c de

s am

ines

seco

ndai

res o

u te

rtiai

res o

u d’

autre

s sub

stan

ces q

ui fo

rmen

t des

ni

trosa

min

es.

Nitr

omét

hane

In

hibi

teur

de

corr

osio

n 0,

3 %

Ne

pas e

mpl

oyer

ave

c de

s am

ines

seco

ndai

res o

u te

rtiai

res o

u d’

autre

s sub

stan

ces q

ui fo

rmen

t des

ni

trosa

min

es.

Nitr

omus

cs

Mus

c cé

tone

(n° C

AS

81-1

4-1)

M

usc

xylè

ne (n

° CA

S 81

-15-

2)

Subs

tanc

es p

arfu

man

tes

1,4

%

0,56

%

0,04

2 %

1,

0 %

0,

4 %

0,

03 %

D

ans l

es p

arfu

ms.

Dan

s les

eau

x de

toile

tte.

Dan

s les

aut

res p

rodu

its.

Dan

s les

par

fum

s. D

ans l

es e

aux

de to

ilette

. D

ans l

es a

utre

s pro

duits

. 3-

Nitr

o-p-

hydr

oxyé

thyl

-am

inop

héno

l (n

° CA

S 65

235-

31-6

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 6

,0 %

b. 6

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 3,0

%

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6463

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

4-N

itrop

hény

l-am

inoe

thyl

urée

(n

° CA

S 27

080-

42-8

) et s

es se

ls

a. T

eint

ure

capi

llaire

ox

ydan

te

b. T

eint

ure

capi

llaire

non

ox

ydan

te

a. 0

,5 %

b. 0

,5 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,2

5 %

2-N

itro-

p-ph

ényl

èned

iam

ine

(n° C

AS

5307

-14-

2) e

t ses

sels

a.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire

oxyd

ante

b.

Tei

ntur

e ca

pilla

ire n

on

oxyd

ante

a. 0

,3 %

b. 2

,0 %

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,1

5 %

6-N

itro-

2,5-

pyrid

ined

iam

ine

(n° C

AS

6982

5-83

-8) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

non

oxy

-da

nte

3,0

%

«P

eut p

rovo

quer

une

réac

tion

alle

rgiq

ue»

Oct

ocry

lène

(IN

CI)

; Es

ter é

thyl

-2 h

exyl

ique

de

l’aci

de c

yano

-2

diph

ényl

-3,3

acr

yliq

ue

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

ca

lcul

é en

aci

de

bis-

Oct

oxyp

héno

l-mét

hoxy

phén

yl-tr

iazi

ne

(voi

r bis

-éth

ylhe

xylo

xyph

énol

-mét

hoxy

phén

yl-

triaz

ine)

Oct

yl D

imet

hyl P

AB

A

(voi

r éth

ylhe

xyl d

imet

hyl P

AB

A)

Oct

yl sa

licyl

ate

(voi

r éth

ylhe

xyl s

alic

ylat

e)

Oct

-2-y

noat

e de

mét

hyle

(n

° CA

S 11

1-12

-6)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Oct

yltri

azon

e (I

NC

I);

Este

r tris

(2-é

thyl

hexy

lique

) de

l’aci

de 4

,4’,4

’-(1

,3,5

-tria

zine

-2,4

,6-tr

i-yltr

ii-m

ino)

tris

-be

nzoï

que

Filtr

e ul

travi

olet

5,

0 %

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6464

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

N-{

-[(O

xobo

rn-2

ylid

ène-

3)-m

éthy

l] (2

et 4

)-be

nzyl

}-ac

ryla

mid

e po

lym

ère

(voi

r po

lyac

ryla

mid

omét

hyl b

enzy

lidèn

e ca

mph

re)

Oxy

benz

one

(IN

N)

(voi

r ben

zoph

énon

e-3)

PAB

A (I

NC

I);

Aci

de a

min

o-4

benz

oïqu

e Fi

ltre

ultra

viol

et

5,0

%

PEG

-25

PAB

A (I

NC

I);

4-po

lyét

hoxy

am

inob

enzo

ate

d’ét

hyle

; es

ter é

thyl

ique

de

l’aci

de a

min

o-4

benz

oïqu

e ét

hoxy

lé

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

Pero

xyde

d’h

ydro

gène

(v

oir e

au o

xygé

née)

Pero

xyde

de

stro

ntiu

m

Prod

uits

pou

r soi

ns

capi

llaire

s 6,

0 %

4,

5 %

pr

êt à

l’em

ploi

ca

lcul

é en

Sr

Dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre ri

ncés

. U

niqu

emen

t pou

r usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: les

pro

-du

its d

oive

nt sa

tisfa

ire a

ux e

xige

nces

pou

r l’e

au

oxyg

énée

. –

«Pou

r usa

ge p

rofe

ssio

nnel

uni

quem

ent»

–

«Evi

ter t

out c

onta

ct a

vec

les y

eux»

–

«Rin

cer i

mm

édia

tem

ent a

vec

de l’

eau

si le

pr

odui

t ent

re e

n co

ntac

t ave

c le

s yeu

x»

– «P

orte

r des

gan

ts a

ppro

prié

s»

Pétro

le, f

ract

ions

de

[P

etro

leum

Dis

tilla

tes]

(«

Whi

te S

pirit

s»)

Prod

uits

de

netto

yage

pou

r les

m

ains

, des

tinés

à l’

indu

strie

et

à l’a

rtisa

nat

40,0

%

tene

ur e

n be

nzèn

e da

ns le

pro

duit

fini:

max

. 100

mg/

kg

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

«Con

tient

des

solv

ants

org

aniq

ues»

Ph

énod

odéc

iniu

m, b

rom

ure

de

(voi

r dom

iphè

ne, b

rom

ure

de)

Phén

ol e

t sel

s alc

alin

s Sa

vons

et s

ham

pooi

ngs

1,0

%

«C

ontie

nt d

u ph

énol

»

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6465

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Phén

ol, 2

-(2H

-ben

zotri

azol

e-2-

yl)-

4-m

éthy

l-6-

(2-m

éthy

l-3-(

1,3,

3,3-

tétra

mét

hyl-1

-(tr

imét

hyls

ilyl)-

oxy)

-dis

iloxa

nyl)-

prop

yl)

(voi

r dro

met

rizol

e tri

silo

xane

)

Phén

olsu

lfona

te d

e zi

nc

Ast

ringe

nts,

antis

udor

aux,

dé

odor

ants

6,

0 %

ca

lcul

é en

mat

ière

an

hydr

e «E

vite

r tou

t con

tact

ave

c le

s yeu

x»

Phén

oxy-

2 ét

hano

l (+)

A

gent

ant

imic

robi

en

Age

nt so

lubi

lisan

t 1,

0 %

5,

0 %

Dan

s les

col

oran

ts c

apill

aire

s et t

eint

ures

à a

ctio

n di

rect

e.

Phén

oxy-

3 pr

opan

ol-1

A

gent

ant

imic

robi

en

2,0

%

1,0

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. C

omm

e ag

ent c

onse

rvat

eur.

Phén

ylbe

nzim

idaz

ole,

aci

de su

lfoni

que

(IN

CI)

;ac

ide

2-ph

ényl

-ben

zim

idaz

ol 5

sulfo

niqu

e et

ses

sels

de

pota

ssiu

m, d

e so

dium

et d

e tri

étha

nola

-m

ine

Filtr

e ul

travi

olet

8,

0 %

ca

lcul

é en

aci

de

Phén

ylèn

edia

min

es: B

enzè

nedi

amin

e-1,

3

et b

enzè

nedi

amin

e-1,

4, le

urs d

ériv

és su

bs-ti

tués

à

l’azo

te e

t leu

rs se

ls.

Dér

ivés

subs

titué

s à l’

azot

e du

ben

zène

diam

ine-

1,26

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

6,0

%

calc

ulé

en b

ase

libre

U

sage

gén

éral

et u

sage

pro

fess

ionn

el: «

Con

tient

de

la p

hény

lène

diam

ine.

Peu

t pro

voqu

er u

ne

réac

tion

alle

rgiq

ue»

Usa

ge g

énér

al: «

Ne

pas u

tilis

er p

our l

a co

lora

tion

des c

ils e

t des

sour

cils

» U

sage

pro

fess

ionn

el: «

Pour

usa

ge p

rofe

ssio

nnel

un

ique

men

t. Po

rter

des

gan

ts a

ppro

prié

s»

Ne

pas a

ppliq

uer s

ur la

pea

u (à

des

fins

déc

orat

i-ve

s).

6 C

es su

bsta

nces

peu

vent

être

util

isée

s seu

les o

u m

élan

gées

. En

cas d

e m

élan

ge, l

a so

mm

e de

s quo

tient

s (qu

antit

é aj

outé

e/co

ncen

tratio

n m

axim

ale

auto

risée

par

su

bsta

nce)

ne

peut

être

supé

rieur

e à

1.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6466

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Phén

ylm

ercu

re e

t ses

sels

(y

com

pris

le b

orat

e)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

007

%

calc

ulé

en H

g;

seul

ou

mél

angé

à

d’au

tres c

ompo

sés

mer

curie

ls a

utor

isés

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

e m

aqui

llage

et d

e dé

maq

uilla

ge d

es y

eux.

«C

ontie

nt d

u ph

ényl

mer

cure

»

Phén

ylm

éthy

lpyr

azol

one

(n° C

AS

89-2

5-8)

et s

es se

ls

Tein

ture

cap

illai

re o

xyda

nte

0,5

%

en c

ombi

nais

on

avec

du

pero

xyde

d’

hydr

ogèn

e:

max

. 0,2

5 %

o-Ph

ényl

phén

ol e

t ses

sels

(+);

H

ydro

xy-2

bip

hény

le

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

2 %

ca

lcul

é en

phé

nol

Piro

cton

e ol

amin

e et

son

sel d

e m

ono-

ét

hnol

amin

e (+

); H

ydro

xy-1

mét

hyl-4

(trim

éthy

l-2,4

,4 p

enty

l)-6

pyrid

one-

2

Age

nt a

ntim

icro

bien

A

ntip

ellic

ulai

re

1,0

%

0,5

%

U

niqu

emen

t dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre

rincé

s. D

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

rest

er su

r la

peau

.

Poly

acry

lam

ide:

te

neur

rési

duel

le d

u m

onom

ère

acry

lam

ide

0,

1 m

g/kg

0,

5 m

g/kg

Dan

s les

pro

duits

des

tinés

à re

ster

sur l

a pe

au.

Dan

s les

pro

duits

des

tinés

à ê

tre ri

ncés

. Po

lyac

ryla

mid

omét

hyl b

enzy

lidèn

e ca

mph

re

(IN

CI)

; N

-{-[

(Oxo

born

-2 y

lidèn

e-3)

-mét

hyl]

(2 e

t 4)-

benz

yl}-

acry

lam

ide

poly

mèr

e

Filtr

e ul

travi

olet

6,

0 %

4-po

lyét

hoxy

am

inob

enzo

ate

d’ét

hyle

(v

oir P

EG-2

5 PA

BA

)

Poly

hexa

mét

hylè

nebi

guan

ide,

ch

lorh

ydra

te (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

0,3

%

Ponc

eau

SX

(n° C

AS

4548

-53-

2) e

t ses

sels

Te

intu

re c

apill

aire

non

oxy

-da

nte

2,0

%

Pyrit

hion

e de

zin

c (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

Ant

ipel

licul

aire

0,

5 %

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

estin

és à

être

rin

cés.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6467

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Qua

tern

ium

-15

(voi

r chl

orur

e de

(chl

oro-

3 al

lyl-1

tria

za-3

,5,7

az

onia

-1 a

dam

anta

ne)

Qui

nine

et s

es se

ls

a. s

ham

pooi

ngs

b.

lot

ions

cap

illai

res

0,5

%

0,2

%

calc

ulé

en q

uini

ne

base

ca

lcul

é en

qui

nine

ba

se

Qui

nolin

ol-8

et s

es se

ls;

Hyd

roxy

-8 q

uino

léin

e A

gent

stab

ilisa

nt d

e l’e

au

oxyg

énée

0,

3 %

0,

03 %

calc

ulé

com

me

base

ca

lcul

é co

mm

e ba

se

Dan

s les

pré

para

tions

pou

r tra

item

ents

cap

illai

res

dest

inée

s à ê

tre ri

ncée

s. D

ans d

es p

répa

ratio

ns p

our t

raite

men

ts c

apill

aire

s no

n de

stin

ées à

être

rinc

ées.

Rés

orci

nol7

a.

tei

ntur

e ca

pilla

ire o

xyda

nte

b. l

otio

ns c

apill

aire

s et s

ham

-po

oing

s

5,0

%

0,5

%

«C

ontie

nt d

u ré

sorc

inol

» U

sage

gén

éral

: «Ri

ncer

imm

édia

tem

ent a

vec

de

l’eau

si le

pro

duit

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x.

Ne

pas e

mpl

oyer

pou

r la

colo

ratio

n de

s cils

et d

es

sour

cils

. Bie

n ri

ncer

les c

heve

ux a

près

l’a

pplic

atio

n»

Usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: «Ri

ncer

imm

édia

tem

ent

avec

de

l’eau

si le

pro

duit

entr

e en

con

tact

ave

c le

s yeu

x»

Rét

inal

déhy

de;

Rét

inal

0,05

%

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

d’h

ygiè

ne b

ucca

le.

7 C

es su

bsta

nces

peu

vent

être

util

isée

s seu

les o

u m

élan

gées

. En

cas d

e m

élan

ge, l

a so

mm

e de

s quo

tient

s (qu

antit

é aj

outé

e/co

ncen

tratio

n m

axim

ale

auto

risée

par

su

bsta

nce)

ne

doit

pas ê

tre su

périe

ure

à 2.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6468

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Salic

ylat

e de

ben

zyle

(n

° CA

S 11

8-58

-1)

Subs

tanc

e pa

rfum

ante

La

pré

senc

e de

la su

bsta

nce

doit

être

indi

quée

da

ns la

list

e de

s ing

rédi

ents

visé

s à l’

art.

3, a

l. 1,

le

t. a,

lors

que

sa c

once

ntra

tion

est s

upér

ieur

e à:

–

0,00

1 %

dan

s les

pro

duits

à n

e pa

s enl

ever

; –

0,01

% d

ans l

es p

rodu

its à

enl

ever

par

rinç

age.

Salic

ylat

e d’

isop

ropy

lben

zyle

(IN

CI)

; Sa

licyl

ate

d’is

opro

pyl-4

ben

zyle

Fi

ltre

ultra

viol

et

4,0

%

Salic

ylat

e de

phé

nyle

A

gent

ant

imic

robi

en

2,5

%

D

ans l

es p

rodu

its d

’hyg

iène

buc

cale

. Se

ls d

e zi

nc h

ydro

solu

bles

, à l’

exce

ptio

n

du p

héno

lsul

fona

te d

e zi

nc e

t de

la p

yrith

ione

de

zin

c

1,

0 %

ca

lcul

é en

zin

c

Sulfa

te d

e m

éthy

le d

e N

,N,N

-trim

éthy

l [(o

xo-2

bo

rnyl

idèn

e-3)

mét

hyle

]-4

anili

nium

(voi

r m

étho

sulfa

te c

amph

re d

e be

nzal

koni

um)

Sulfi

tes e

t bis

ulfit

es in

orga

niqu

es (+

) A

gent

ant

imic

robi

en

0,2

%

calc

ulé

en S

O2

libre

4-Su

lfona

te d

e ph

ényl

dibe

nzim

idaz

ole,

sel

diso

diqu

e (I

NC

I);

Aci

de 2

,2’-

bis-

(1,4

-phé

nylè

ne) 1

H-

benz

imid

azol

e-4,

6 di

sulfo

niqu

e, se

l mon

osod

i-qu

e;

Bis

ymid

azyl

ate

Filtr

e ul

travi

olet

10

,0 %

ex

prim

é en

aci

de

Sulfo

phén

ate

de z

inc

(voi

r phé

nols

ulfo

nate

de

zinc

)

Sulfu

res d

’alc

alin

oter

reux

D

épila

toire

s 6,

0 %

ca

lcul

é en

S

pH ≤

12,

7 «T

enir

à l’

écar

t des

enf

ants

. Evi

ter t

out c

onta

ct

avec

les y

eux»

Su

lfure

s alc

alin

s D

épila

toire

s 2,

0 %

ca

lcul

é en

S

pH ≤

12,

7 «T

enir

à l’

écar

t des

enf

ants

. Evi

ter t

out c

onta

ct

avec

les y

eux»

Su

lisob

enzo

ne (I

NN

) (v

oir b

enzo

phén

one-

4)

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6469

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Talc

, sili

cate

de

mag

nési

um

a. p

oudr

e po

ur e

nfan

ts

b. a

utre

s pro

duits

lib

re

libre

a. «

Teni

r à l’

écar

t du

nez e

t de

la b

ouch

e de

s en

fant

s»

Tétra

bora

te

a. p

rodu

its p

our l

e ba

in

b.

pro

duits

pou

r soi

ns

capi

llaire

s

18,0

%

8,0

%

In

terd

it da

ns le

s pro

duits

des

tinés

aux

enf

ants

de

moi

ns d

e 3

ans.

«Ne

pas u

tilis

er p

our l

es so

ins a

ux e

nfan

ts d

e m

oins

de

3 an

s»

Rin

cer s

oign

euse

men

t. Th

iom

ersa

l (IN

N);

Th

iosa

licyl

ate

d’ét

hylm

ercu

re so

diqu

e A

gent

ant

imic

robi

en

0,00

7 %

ca

lcul

é en

Hg;

seul

ou

mél

angé

à d

’au-

tres c

ompo

sés d

u

mer

cure

aut

oris

és

Uni

quem

ent d

ans l

es p

rodu

its d

e m

aqui

llage

et d

e dé

maq

uilla

ge d

es y

eux.

«C

ontie

nt d

u th

iom

ersa

l»

o-, m

, p-T

oluy

lène

diam

ine8

, leu

rs d

ériv

és

subs

titué

s à l’

azot

e et

leur

s sel

s (à

l’ex

cept

ion

de m

-Tol

uylè

nedi

amin

e,

n° 3

64 d

e l’a

nnex

e 3)

Tein

ture

s cap

illai

res o

xyda

n-te

s 10

,0 %

ca

lcul

é en

ba

se li

bre

Usa

ge g

énér

al: «

Peut

pro

voqu

er u

ne ré

actio

n al

lerg

ique

. Ne

pas e

mpl

oyer

pou

r la

colo

ratio

n de

s cils

et d

es so

urci

ls»

Usa

ge p

rofe

ssio

nnel

: «Ré

serv

é au

x pr

ofes

sion

-ne

ls. P

eut e

ntra

îner

une

sens

ibili

satio

n pa

r co

ntac

t ave

c la

pea

u. P

orte

r des

gan

ts a

ppro

-pr

iés»

N

e pa

s app

lique

r sur

la p

eau

(à d

es fi

ns d

écor

ati-

ves)

. To

sylc

hlor

amid

e so

diqu

e (v

oir c

hlor

amin

e-T)

8 C

es su

bsta

nces

peu

vent

être

util

isée

s seu

les o

u m

élan

gées

. En

cas d

e m

élan

ge, l

a so

mm

e de

s quo

tient

s (qu

antit

é aj

outé

e/co

ncen

tratio

n m

axim

ale

auto

risée

par

su

bsta

nce)

ne

peut

être

supé

rieur

e à

2.

Cos

mét

ique

s. O

du

DFI

R

O 2

005

6470

a. N

om

b. C

ham

p d’

appl

icat

ion

c. C

once

ntra

tion

max

imal

e au

toris

ée

dans

le p

rodu

it co

smét

ique

fini

d.

Exi

genc

es p

artic

uliè

res/

Ave

rtiss

emen

ts (e

n ita

lique

s)

Tria

lkan

olam

ines

Su

bsta

nces

tens

ioac

tives

2,

5 %

Dan

s les

pro

duits

des

tinés

à re

ster

sur l

a pe

au.

Pure

té m

inim

ale

99 %

. N

e pa

s em

ploy

er a

vec

des a

gent

s nitr

osan

ts.

Tene

ur m

axim

ale

en N

-nitr

osod

ialk

anol

amin

es:

50 μ

g/kg

. C

onse

rver

dan

s des

réci

pien

ts n

e co

nten

ant p

as d

e ni

trite

s. Tr

iani

lino-

2,4,

6 (c

arbo

-4-é

thyl

-2’ h

exyl

oxy-

1’)

triaz

ine-

1,3,

5 (v

oir o

ctyl

triaz

one)

Tric

loca

rban

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

2 %

Crit

ères

de

pure

té:

tétra

chlo

ro-3

,3’,4

,4’ a

zobe

nzèn

e ≤

1 m

g/kg

té

trach

loro

-3,3

’,4,4

’ azo

xybe

nzèn

e ≤

1 m

g/kg

Tr

iclo

san

(+)

Age

nt a

ntim

icro

bien

0,

3 %

W

hite

Spi

rits

(voi

r pét

role

, fra

ctio

ns d

e)


6471


Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

n° Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

3. Acéglumate de déanol* 254. Acénocoumarol* 1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole 393. Acétonitrile 362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaph-

tone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène) 2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde) 31. Acide amino-4 salicylique et ses sels 7. Acide aminocaproïque* et ses sels 365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque) 220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels 111. Acide cyanhydrique et ses sels 418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique 9. Acide thyropropique* et ses sels 10. Acide trichloroacétique 5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3’,5

thyroacétique) et ses sels 418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 12. Aconitine et ses sels 11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations) 435. Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de

parfum 13. Adonis vernalis L. et ses préparations 425. Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de

parfum 440. Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum 16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels 19. Alloclamide* et ses sels 18. Allyle, isothiocyanate d’


6472

n° Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute subs-tance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à pres-cription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels 383. Amino-2 nitro-4 phénol 384. Amino-2 nitro-5 phénol 412. Amino-4 nitro-2 phénol 22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés 26. Aminobiphényle, di- (benzidine) 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 146. Amitriptyline* et ses sels 35. Ammi maius L. et ses préparations 143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2

benzoate) 50. Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de) 106. Anamirta cocculus L., fruits 37. Androgène, (substances à effets) 38. Anthracène, (huile d’) 390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique 39. Antibiotiques 40. Antimoine et ses composés 41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations 42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11) 216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée) 238. Arécoline 43. Arsenic et ses composés 44. Atropa belladonna L. et ses préparations 45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés 286. Azacyclonol* et ses sels 46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des

laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1. 183. Bémégride* et ses sels 157. Bénactyzine* 53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés 51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine) 158. Benzatropine* et ses sels 47. Benzène 48. Benzimidazolone 357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées


6473

n° Substance

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol 54. Beryllium et ses composés, (glucinium) 23. Bétoxycaïne* et ses sels 287. Biétamivérine* 112. Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine) 204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumari-

nyl) acétate d’éthyle) 352. Bithionol* 55. Brome élémentaire 58. Bromisoval* 59. Bromphéniramine* et ses sels 121. Bromure d’azaméthonium* 60. Bromure de benzilonium* 61. Bromure de tétraéthylammonium* 62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine) 90. Butanilicaïne* et ses sels 288. Butopiprine* 414. tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6;

(Musc ambrette) 341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol 340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés 422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène 68. Cadmium et ses composés 70. Cantharidine 69. Cantharis vesicatoria (Cantharides) 370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2) 140. Captodiame* 169. Caramiphène* et ses sels 72. Carbazol, dérivés nitrés du 57. Carbromal* 66. Carbutamide* 235. Carisoprodol* 74. Catalase 408. Catéchol 416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine 75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine) 76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence) 77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohy-

drate) 78. Chlore élémentaire 123. Chlorfénotane* 87. Chlorméthine* et ses sels


6474

n° Substance

91. Chlormézanone* 366. Chloroforme 93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3) 94. Chlorphénoxamine* 79. Chlorpropamide* 84. Chlorprothixène* et ses sels 262. Chlortalidone* 96. Chlorure d’éthyle 82. Chlorzoxazone* 129. Cinchocaïne* et ses sels 8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés 431. Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum 98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations 85. Clofénamide* 101. Cobalt, benzènesulfonate de 102. Colchicine, ses sels et ses dérivés 103. Colchicoside et ses dérivés 104. Colchicum autumnale L. et ses préparations 397. Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels 378. Colorant CI 12 140 387. Colorant CI 13 065 401. Colorant CI 15 585 379. Colorant CI 26 105 388. Colorant CI 42 535 380. Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2 386. Colorant CI 42 640 398. Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1 389. Colorant CI 61 554 290. Coniïne 99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations 105. Convallatoxine 225. Coumétarol* 83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine) 107. Croton tiglium L., huile 108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée 109. Curare et curarines 110. Curarisants de synthèse 424. Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum 122. Cyclarbamate* 159. Cyclizine* et ses sels


6475

n° Substance

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine) 113. Cycloménol* et ses sels 88. Cyclophosphamide* et ses sels 301. Datura stramonium L. et ses préparations 226. Dextrométhorphane* et ses sels 116. Dextropropoxyphène* 214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane) 117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine) 411. Dialcanolamines, secondaires 407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels 376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène) 81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou

citrate) 377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène 49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés 119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne 351. Dibromosalicylanilides 125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène) 126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène) 349. Dichlorosalicylanilides 36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane) 231. Dicoumarol* 224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels 128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate 130. Diéthylamino-3 propylcinnamate 131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate 270. Difencloxazine* 134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale 427. Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum 429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol 342 Dihydrotachistérol* 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3) 142. Diméthylamine 430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 355. Diméthylformamide 429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas

d’utilisation comme ingrédient de parfum


6476

n° Substance

338. Diméthylsulfoxyde* 433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 153. Dimévamide* et ses sels 148. Dinitrate d’isosorbide* 149. Dinitrile malonique 150. Dinitrile succinique 151. Dinitrophénols isomères 343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde) 136. Dioxéthédrine* et ses sels 339. Diphénhydramine* et ses sels 80. Diphénoxylate* 434. Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4 154. Diphénylpyraline* et ses sels 162. Disulfirame* 396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1),

produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate) 354. Disulfures thio-uramiques 176. Doxylamine* et ses sels 163. Emétine, ses sels et ses dérivés 196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo,

endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 164. Ephédrine et ses sels 14. Epinéphrine* 400. Epoxybutane-1,2 166. Esérine ou physostigmine et ses sels 170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol 167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception

de celui figurant à l’annexe 2 168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels Ether monoéthylique d’éthylèneglycol 319. Ethionamide* 173. Ethoheptazine* et ses sels 406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels 182. Ethylène, oxyde d’ 272. Ethylphénacémide* 208. Fénadiazol* 180. Fénozolone* 274. Fényramidol* 187. Fluanisone* 189. Fluorésone*


6477

n° Substance

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

190. Fluorouracil* 252. Furazolidone* 358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs norma-

les dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium) 193. Galantamine* Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique 194. Gestagène, substances à effet 300. Glucocortioïdes 181. Glutéthimide* et ses sels 420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant

des benzopyrènes 100. Glycyclamide* 230. Guaifénésine* 259. Guanéthidine* et ses sels 185. Halopéridol* 437. trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de

parfum 197. Hexachloroéthane 371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol)) 124. Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane)

sels de, dont bromure 115. Hexapropymate* 438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum 450. Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels 200. Hydrazides et leurs sels 201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels 423 Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex. l’arbutine) dans

produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone-

1(3H); (Phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant

à l’annexe 2 240. Hydroxyzine*


6478

n° Substance

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés 211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations 34. Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7) 152. Inproquone* 213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux

annexes 1 et 2 361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol) 52. Isocarboxazide* 198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylè-

nenaphtalène-5,8) 29. Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol) 228. Isométheptène* et ses sels 17. Isoprénaline* 156. Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopro-

pylméthylammonium) 441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri) 284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L) 399. Lidocaïne 195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane) 218. Lobelia inflata L. et préparations 219. Lobéline* et ses sels 127. Lysergide* et ses sels 426. Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum 346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine) 89. Mannomustine* et ses sels 229. Mécamylamine* 141. Méféclorazine* et ses sels 322. Méphésine* 236. Méprobamate* 221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 222. Mescaline et ses sels 223. Métaldéhyde 145. Métamfépramone* et ses sels 144. Métapyrilène et ses sels 171. Météthohéptazine* et ses sels 147. Metformine* et ses sels 174. Métheptazine* et ses sels 205. Méthocarbamol* 6. Méthotrexate*


6479

n° Substance

442. 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

445. Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

446. 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

451. Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingré-dient de parfum

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine 227. Méthylamino-2 heptane et ses sels 175. Méthylphénidate* et ses sels 239. Méthylsulfate de poldine* 133. Méthyprylone* et ses sels 292. Métyrapone* 372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3) 64. Mofébutazone* 334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle) 353. Monosulfures thio-uramiques 344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4) 414. Musc ambrette;

(tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6) 421. Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6) 422. Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6) 86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide) 20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers 244. Naphazoline* et ses sels 241. β-Naphtol 243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine 242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels 309. Néodyme et ses sels 245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de 246. Nicotine et ses sels 247. Nitrites d’isopentyle 248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium


6480

n° Substance

249. Nitrobenzène 250. Nitrocrésols et leurs sels alcalines 251. Nitrofurantoïne* 253. Nitroglycérine 410. Nitrosamines 256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés 255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates) 209. Nitroxoline* et ses sels 257. Noradrénaline et ses sels 258. Noscapine* et ses sels 202. Octamoxine* et ses sels 267. Octamylamine* et ses sels 28. Octodrine* et ses sels 260. Oestrogène, substances à effets 261. Oléandrine 165. Oxanamide* et ses dérivés 172. Oxyphénéridine* et ses sels 381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle) 186. Paraméthasone* 179. Paréthoxicaïne* et ses sels 263. Pelletiérine et ses sels 212. Pémoline* et ses sels 264. Pentachloroéthane 120. Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane) 421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène) 448. 2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum 382. Peroxyde de benzoyle 266. Pétrichloral* 269. Phénacémide* 95. Phénaglycodol* 271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3) 232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels 417. Phénolphtaléine;

(3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone-1(3H))

320. Phénothiazine* et ses composés 71. Phenprobamate* 273. Phenprocoumone* 356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone) 67. Phénylbutazone* 363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)


6481

n° Substance

277. Phosphate de tricrésyle 279. Phosphore et phosphures métalliques 281. Physostigma venenosum Balf. 374. Phytolacca ssp. et leurs préparations 282. Picrotoxine 283. Pilocarpine et ses sels 311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations 118. Pipazétate* et ses sels 285. Pipradol* et ses sels 137. Piprocurarii iodidum* 420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant

des benzopyrènes 289. Plomb, composés 405. Pramocaïne* 161. Probénécide* 25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés 206. Propatylnitrate* 138. Propyphénazone* 291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise 278. Psilocybine* 345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes 369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2) 409. Pyrogallol 276. Pyrophosphte de tétraéthyle 423. Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum 15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels 360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que

la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine 332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations 295. Scopolamine et ses sels 297. Sélénium et ses composés 296. Sels d’or 97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels 114. Sodium hexacyclonate* 298. Solanum nigrum L. et ses préparations 299. Spartéine et ses sels 4. Spironolactone* 402. Strontium, lactate de 403. Strontium, nitrate de


6482

n° Substance

404. Strontium, polycarboxylate de 303. Strophanthus ssp. et leurs préparations 302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs 304. Strychnine et ses sels 305. Strychnos ssp. et leurs préparations 306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur

les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives9 155. Sulfinpyrazone* 307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution

d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone 308. Sultiame* 237. Téfazoline* et ses sels 312. Tellure et ses composés 139. Tétrabénazine* et ses sels 350. Tétrabromosalicylanilides 63. Tétracaïne* et ses sels 367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine 314. Tétrachloroéthylène 348. Tétrachlorosalicylanilides 315. Tétrachlorure de carbone 394. Tétrahydrozoline et ses sels 265. Tétranitrate de pentaérythrityle* 316. Tétraphosphate d’hexaéthyle 280. Thalidomide* et ses sels 317. Thallium et ses composés 306. THC (Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants 318. Thevita neriifolia Juss., glucosides de 233. Thiamazol* 207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane) 310. Thiotépa* 321. Thiourée et ses dérivés

9 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).


6483

n° Substance

419. Tissus et fluides a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière;

– de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive

permanente ayant percé la gencive;et les ingrédients qui en dérivent; b) de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application

des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars

40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters) – saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon):

– procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou – procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes,

ou conditions équivalentes. 177. Tolboxane* 65. Tolbutamide* 364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène) 56. Tosylate de brétylium* 324. Tranylcypromine* et ses sels 328. Trétamine* 375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels 275. Triamtérène* et ses sels 326. Tribromoéthanol-2,2,2 373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide) 327. Trichlorméthine* et ses sels 325. Trichloronitrométhane 329. Triéthiodure de gallamine* 188. Triflupéridol* 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation

comme ingrédient de parfum 92. Triparanol* 347. Tripélennamine, (pyribenzamineR) 27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels 392. Tyrothricine 330. Urginea scilla Stern et ses préparations 215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil

du 20 mai 197510, concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle-mentaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques

184. Valnoctamide* 331. Vératrine et ses sels 333. Veratrum ssp. et leurs préparations

10 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.


6484

n° Substance

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol) 203. Warfarine* et ses sels 336. Xanthates alcalins et alkylxanthates 135. Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline) 313. Xylométazoline* et ses sels 337. Yohimbine et ses sels 391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2

et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1 24. Zoxazolamine*

* Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharma-ceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.


6485

Annexe 5 (art. 3, al. 1, let. e)

Pictogramme à utiliser pour indiquer la durée de conservation après l’ouverture


6486


Pictogramme à utiliser pour indiquer que la composition ou les précautions d’emploi figurent sur une notice d’emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur

Documents

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques - Federal Council · 2020-07-04 · 4 En dérogation aux al. 1, let. a à g, 2 et 3, les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires