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ORGANISATION DU TEMPS D ’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ET AIDE PERSONNALISEE. TEXTES REGLEMENTAIRES. 1a - Décret n°2008.463 du 15 mai 2008 paru au JO du 18 mai 2008 paru au BO n° 25 du 19 juin 2008 - PowerPoint PPT Presentation
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ORGANISATION DU ORGANISATION DU TEMPS TEMPS
D ’ENSEIGNEMENT D ’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE SCOLAIRE
ET ET
AIDE PERSONNALISEEAIDE PERSONNALISEE
TEXTES TEXTES
REGLEMENTAIRESREGLEMENTAIRES
1a - Décret n°2008.463 du 15 mai 2008 1a - Décret n°2008.463 du 15 mai 2008
paru au JO du 18 mai 2008paru au JO du 18 mai 2008
paru au BO n° 25 du 19 juin 2008paru au BO n° 25 du 19 juin 2008
modifiant le décret n° 90 -788 du 6 septembre 1990 modifiant le décret n° 90 -788 du 6 septembre 1990 Organisation et au fonctionnement des écoles Organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentairesmaternelles et élémentaires
1b - Circulaire n° 2008- 082 du 5-6-2008 1b - Circulaire n° 2008- 082 du 5-6-2008
parue au BO n°25 du 19 Juin 2008 parue au BO n°25 du 19 Juin 2008
Organisation du temps d ’enseignement scolaire et Organisation du temps d ’enseignement scolaire et de l ’aide personnalisée dans le 1er degréde l ’aide personnalisée dans le 1er degré
2 a - Décret n° 2008-775 du 30 Juillet 20082 a - Décret n° 2008-775 du 30 Juillet 2008
paru au JO du 3- 8- 2008paru au JO du 3- 8- 2008
paru au BO n° du 32 du 28- 8- 2008paru au BO n° du 32 du 28- 8- 2008
2 b - Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008 2 b - Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008
parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008
Obligation de service des personnels enseignants du Obligation de service des personnels enseignants du 1er degré1er degré
2c - Circulaire n° 2008 - 106 du 6 août 2008 2c - Circulaire n° 2008 - 106 du 6 août 2008
parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008 parue au BO n° 32 du 28- 8- 2008
Travail à temps partiel des personnels enseignants du Travail à temps partiel des personnels enseignants du 1er degré exerçant dans les écoles1er degré exerçant dans les écoles
TEMPS TEMPS
D ’ENSEIGNEMENT D ’ENSEIGNEMENT
POUR L ’ELEVEPOUR L ’ELEVE
24 HEURES24 HEURES
D ’ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRED ’ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE
6 HEURES PAR JOUR6 HEURES PAR JOUR
REPARTIES SUR REPARTIES SUR
8 DEMI- JOURNEES 8 DEMI- JOURNEES
OU OU
PAR DEROGATION SURPAR DEROGATION SUR
9 DEMI - JOURNEES 9 DEMI - JOURNEES
A L ’EXCLUSION DU SAMEDI MATINA L ’EXCLUSION DU SAMEDI MATIN
TEMPS D ’ENSEIGNEMENTTEMPS D ’ENSEIGNEMENT
POUR LES ELEVES POUR LES ELEVES
RENCONTRANT DES RENCONTRANT DES
DIFFICULTES DIFFICULTES
D ’APPRENTISSAGED ’APPRENTISSAGE
AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES RESTREINTSGROUPES RESTREINTS
HORAIRE HEBDOMADAIRE HORAIRE HEBDOMADAIRE
MAXIMUM MAXIMUM
2 HEURES2 HEURES
SELON LES MODALITES SELON LES MODALITES
DEFINIES PAR LE PROJET D ’ECOLEDEFINIES PAR LE PROJET D ’ECOLE
ET VALIDEES PAR L ’IENET VALIDEES PAR L ’IEN
OBLIGATIONS OBLIGATIONS
DE SERVICE DE SERVICE
DES PERSONNELS DES PERSONNELS
ENSEIGNANTS ENSEIGNANTS
DU PREMIER DEGREDU PREMIER DEGRE
24 HEURES 24 HEURES
HEBDOMADAIRES HEBDOMADAIRES
D ’ENSEIGNEMENTD ’ENSEIGNEMENT
soitsoit
24 HEURES 24 HEURES
xx
36 SEMAINES 36 SEMAINES
TOTAL ANNUEL DE TOTAL ANNUEL DE SERVICE SERVICE
864 HEURES864 HEURES
3 HEURES 3 HEURES
HEBDOMADAIRESHEBDOMADAIRES
SOUS LA RESPONSABILITESOUS LA RESPONSABILITE
dede
L ’IEN CCPDL ’IEN CCPD
Soit Soit
EN MOYENNE ANNUELLE EN MOYENNE ANNUELLE
108 HEURES 108 HEURES
REPARTITION DES REPARTITION DES
108 HEURES 108 HEURES
ANNUELLESANNUELLES
60 HEURES 60 HEURES
AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES AIDE PERSONNALISEE OU TRAVAIL EN GROUPES RESTREINTSRESTREINTS
IncluantIncluant
LE TEMPS D ’ORGANISATION (identification des élèves, LE TEMPS D ’ORGANISATION (identification des élèves, définition des modalités de travail)définition des modalités de travail)
LES NECESSAIRES TEMPS DE SURVEILLANCE (ex. LES NECESSAIRES TEMPS DE SURVEILLANCE (ex. récréation entre la fin de la journée et le début de l ’aide récréation entre la fin de la journée et le début de l ’aide personnalisée)personnalisée)
Complétées ou remplacées parComplétées ou remplacées par
LE RENFORCEMENT DE LA FORMATION LE RENFORCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DES ENSEIGNANTS PROFESSIONNELLE CONTINUE DES ENSEIGNANTS HORS PRESENCE DES ELEVESHORS PRESENCE DES ELEVES
24 HEURES 24 HEURES
TRAVAUX EN EQUIPES ( CONSEILS DES MAITRES DE TRAVAUX EN EQUIPES ( CONSEILS DES MAITRES DE L ’ECOLE, DES MAITRES DE CYCLE) L ’ECOLE, DES MAITRES DE CYCLE)
périodicité au moins une fois par trimestrepériodicité au moins une fois par trimestre
RELATIONS AVEC LES PARENTSRELATIONS AVEC LES PARENTS
ELABORATION ET SUIVI DES PROJETS ELABORATION ET SUIVI DES PROJETS PERSONNALISES DE SCOLARISATION DES ELEVES PERSONNALISES DE SCOLARISATION DES ELEVES
HANDICAPESHANDICAPES
18 HEURES 18 HEURES
ANIMATION ET FORMATION PEDAGOGIQUESANIMATION ET FORMATION PEDAGOGIQUES
6 HEURES6 HEURES
PARTICIPATION AUX CONSEILS D ’ECOLE PARTICIPATION AUX CONSEILS D ’ECOLE OBLIGATOIRESOBLIGATOIRES
périodicité au moins une fois par trimestrepériodicité au moins une fois par trimestre
REPARTITION ET REALISATION DES 108 HEURES REPARTITION ET REALISATION DES 108 HEURES SOUS LA RESPONSABILITE DE L ’IEN SOUS LA RESPONSABILITE DE L ’IEN
TABLEAU PREVISIONNEL D ’ORGANISATION ET TABLEAU PREVISIONNEL D ’ORGANISATION ET TABLEAU DE SERVICE ADRESSES PAR LES TABLEAU DE SERVICE ADRESSES PAR LES DIRECTEURS A L ’IENDIRECTEURS A L ’IEN
CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS
LES DIRECTEURS D ’ECOLELES DIRECTEURS D ’ECOLE
Décharges sur les 60 HEURES au prorata de leur Décharges sur les 60 HEURES au prorata de leur quotité de décharge d ’enseignementquotité de décharge d ’enseignement
Directeurs non déchargés d ’enseignementDirecteurs non déchargés d ’enseignement
allégement des 60 heures de service, dans la limite allégement des 60 heures de service, dans la limite maximale de 10 heures de service, après accord de l ’IEN maximale de 10 heures de service, après accord de l ’IEN
Directeurs bénéficiant d ’un quart de déchargeDirecteurs bénéficiant d ’un quart de décharge
décharge de 20 heures de service sur les 60 heuresdécharge de 20 heures de service sur les 60 heures
Directeurs bénéficiant d ’une demi-déchargeDirecteurs bénéficiant d ’une demi-décharge
décharge de 36 heures de service sur les 60 heures décharge de 36 heures de service sur les 60 heures
Directeurs bénéficiant d ’une décharge totale Directeurs bénéficiant d ’une décharge totale
décharge de 60 heures de servicedécharge de 60 heures de service
LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL
Exerçant à 75 % Exerçant à 75 % 6 demi- journées 6 demi- journées d ’enseignementd ’enseignement
81 heures / 108 dont81 heures / 108 dont
45 heures d ’aide personnalisée45 heures d ’aide personnalisée
Exerçant à 62,5% Exerçant à 62,5% 5 demi-journées 5 demi-journées d ’enseignementd ’enseignement
66 heures / 108 dont66 heures / 108 dont
37 heures d ’aide personnalisée37 heures d ’aide personnalisée
Exerçant à 50% Exerçant à 50% 4 demi- journées d ’enseignement 4 demi- journées d ’enseignement
54 heures/ 108 dont54 heures/ 108 dont
30 heures d ’aide personnalisée30 heures d ’aide personnalisée
LES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL ANNUALISELES MAÎTRES A TEMPS PARTIEL ANNUALISE
Exerçant à 80% Exerçant à 80% Service d ’enseignement 6 Service d ’enseignement 6 demi-journées + 14 demi-journées supplémentaires demi-journées + 14 demi-journées supplémentaires
87 heures/ 108 dont 87 heures/ 108 dont 48 heures d ’aide personnalisée 48 heures d ’aide personnalisée
Exerçant à 70% Exerçant à 70% Service d ’enseignement de 5 Service d ’enseignement de 5 demi-journées + 22 demi-journées supplémentairesdemi-journées + 22 demi-journées supplémentaires
75 heures / 108 dont 75 heures / 108 dont 42 heures d ’aide personnalisée 42 heures d ’aide personnalisée
Exerçant à 60 % Exerçant à 60 % Service d ’enseignement de 4 Service d ’enseignement de 4 demi- journées + 28 journées supplémentaires demi- journées + 28 journées supplémentaires
66 heures / 108 dont 66 heures / 108 dont 37 heures annualisées 37 heures annualisées
TITULAIRES REMPLAÇANTS et TITULAIRES REMPLAÇANTS et COMPLEMENTS DE SERVICE OU SERVICES COMPLEMENTS DE SERVICE OU SERVICES
PARTAGESPARTAGES
LES 108 HEURES ANNUELLES DE SERVICE LES 108 HEURES ANNUELLES DE SERVICE SONT UTILISEES DANS LES ECOLES OU SONT UTILISEES DANS LES ECOLES OU S ’EFFECTUENT LES REMPLACEMENTSS ’EFFECTUENT LES REMPLACEMENTS
DECOMPTE REGULIER SOUS LE CONTRÔLE DECOMPTE REGULIER SOUS LE CONTRÔLE DE L ’IENDE L ’IEN
60 HEURES D ’AIDE PERSONNALISEE 60 HEURES D ’AIDE PERSONNALISEE EFFECTUEES AU PRORATA DES QUOTITES DE EFFECTUEES AU PRORATA DES QUOTITES DE TEMPS PARTIELS COMPLETES TEMPS PARTIELS COMPLETES
Ex : 30 heures pour un complément de service à 50%Ex : 30 heures pour un complément de service à 50%
48 HEURES ORGANISEES PAR LES DIRECTEURS 48 HEURES ORGANISEES PAR LES DIRECTEURS ET LES INTERESSES AVEC ACCORD DE L ’IENET LES INTERESSES AVEC ACCORD DE L ’IEN
MAÎTRES FORMATEURSMAÎTRES FORMATEURS
24 HEURES24 HEURES Service d ’enseignement Service d ’enseignement dont dont
18 Heures dans leur classe18 Heures dans leur classe
6 Heures sous la responsabilité de l ’IUFM6 Heures sous la responsabilité de l ’IUFM
36 HEURES ANNUELLES36 HEURES ANNUELLES (1 heure en moyenne hebdomadaire (1 heure en moyenne hebdomadaire sur l ’année) sur l ’année)
24 heures de travaux en équipes24 heures de travaux en équipes, relations avec les parents, , relations avec les parents, élaboration et suivi des PPS élaboration et suivi des PPS
6 heures6 heures de participation aux conseils d ’école obligatoires de participation aux conseils d ’école obligatoires
6 heures d ’animation pédagogique6 heures d ’animation pédagogique et d ’activité de formateurs et d ’activité de formateurs
72 HEURES ANNUELLES72 HEURES ANNUELLES de documentation et de documentation et d ’information personnelles d ’information personnelles (2 heures en moyenne hebdomadaire (2 heures en moyenne hebdomadaire sur l ’année) sur l ’année)