1 Asse

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2011

- Vi

ttel

Organisme de proximité et de gestion

ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire

Insérer le logo

de la ligue

de la ligue « NOM »

le « jour mois 2011 » à « Lieu »

2 Asse

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2011

- Vi

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Ouverture de l’assemblée générale

ordinaire par le/la président(e)« Prénom / NOM »

3 Asse

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2011

- Vi

ttel

Article 7 : fonctionnement

[…] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]

annonce du quorum atteint.

Rappel des conditions de quorum

4 Asse

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2011

- Vi

ttel

1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA

2. Rapport moral (président)

3. Rapport d’activités (secrétaire général)

4. Rapport financier (trésorier)

5. Rapport d’activité des commissions

6. Arrêté des comptes annuels 2010

7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes

8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

9. Affectation du résultat

10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2012 Révisé du budget 2011 - Cotisation club par le trésorier

Suite

Ordre du jour Ordre du jour

5 Asse

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2011

- Vi

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11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale

12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts

Mise en conformité avec les textes votés à l’AG fédérale13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence]

14. Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]

15. Autres questions portées à l’ordre du jour

16. Informations diverses 17. Questions diversesRemise des distinctions

Interventions des personnalités

Clôture

Ordre du jour Ordre du jour

6 Asse

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2011

- Vi

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Approbation du PV de l’AG précédente

du « JJ/MM/AA » à « lieu »

Point 1Point 1

7 Asse

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- Vi

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Rapport moral présenté par le président

Point 2Point 2

8 Asse

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2011

- Vi

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Rapport d’activitésprésenté par

le secrétaire général

Point 3Point 3

9 Asse

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2011

- Vi

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Rapport financierprésenté par le trésorier

Point 4Point 4

10 Asse

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2011

- Vi

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Rapport d’activitésdes commissions

Point 5Point 5

11 Asse

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2011

- Vi

ttel

Arrêté des comptes annuels 2010

1.Le bilan 2.Le compte de résultat3.Les annexes

présenté par le trésorier

Point 6Point 6

12 Asse

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2011

- Vi

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Rapport du commissaire aux comptes

ou des commissaires vérificateurs aux comptes

Point 7Point 7

13 Asse

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2011

- Vi

ttel

Point 8Point 8

Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport

de gestion et comptes de l’exercice précédent

14 Asse

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2011

- Vi

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Affectation du résultat

Point 9Point 9

15 Asse

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2011

- Vi

ttel

Présentation et approbation

- Budget prévisionnel 2012- Révisé du budget 2011- Cotisation club

par le trésorier

Point 10Point 10

16 Asse

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2011

- Vi

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Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Vittel

(27 mars 2011)A. Prix de la licenceB. Modifications secteur sportif

par les délégués présents à l’AG de Vittel

Point 11Point 11

Pour info

17 Asse

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2011

- Vi

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Prix de la licence2011 - 2012

33 euros

Point 11Point 11

Pour info

18 Asse

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2011

- Vi

ttel

Prix de la licence2012 - 2013

34 euros

Point 11Point 11

Pour info

19 Asse

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2011

- Vi

ttel

Textes Sportifs

Point 11Point 11

Pour info

20 Asse

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2011

- Vi

ttel

PARTICIPATION DES ÉTRANGERS AUX COMPÉTITIONS

F.F.J.D.A

Conditions générales

Tout combattant étranger doit fournir une attestation sur l'honneur certifiant :

- qu'il n'est pas membre d’une autre fédération affiliée à la F.I.J et qu'il n'a participé à aucune compétition au titre d’une autre fédération affiliée à la FIJ durant la saison en cours.

- qu’il n’est pas classé international dans une autre fédération affiliée à la FIJ pour la saison en cours et la saison précédente.

Pour info

21 Asse

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2011

- Vi

ttel

PARTICIPATION DES ÉTRANGERS AUX COMPÉTITIONS FFJDA

Compétitions individuelles

En France, un judoka étranger peut participer aux compétitions FFJDA , à l’exception du championnat de France individuel 1ère division, dès qu'il est en possession de la licence FFJDA de l’année en cours et, pour l’année antérieure d’une licence FFJDA ou d’une licence (ou titre équivalent) d’une fédération étrangère affiliée à la FIJ.

Pour info

22 Asse

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2011

- Vi

ttel

CRÉATION DE CHAMPIONNAT Championnat de France par équipes de clubs

cadettes

Objectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux masculins

Catégories de poids :-48, -52,-57,-63,+63 kg

Pour rappel au niveau individuel:-40, -44, -48, -52, -57, -63, -70, +70 kg

Temps du combat : 3 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Cadets

Pour info

23 Asse

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2011

- Vi

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CRÉATION DE CHAMPIONNAT Championnat de France par équipes de clubs

Juniors FillesObjectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux Masculins

Catégories de poids: -52,-57,-63,-70,+70 kg

Pour rappel au niveau individuel: -44, -48, -52, -57, -63, -70, -78,+78 kg

Temps du Combat : 4 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Juniors

Pour info

24 Asse

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2011

- Vi

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Ajustements Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D)

Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs.→ Augmenter le nombre de clubs au premier niveau et permettre à plus de d’équipes d’accéder à la phase nationale

• La convention de double appartenance doit être signée au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition

DOUBLE APPARTENANCEPour in

fo

25 Asse

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2011

- Vi

ttel

DOUBLE APPARTENANCE Exclusion généraleLes judoka qualifiés au Championnat de France 1ère

Division licenciés dans les 16 clubs classés 1ère division (par équipes), ne peuvent pas bénéficier de la double appartenance.

Par conséquent : Un judoka qualifié au Championnat de France 1ère

Division , licencié dans un club qui n’est pas en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de double appartenance.

Un judoka qui n’est pas qualifié au Championnat de France 1ère Division individuelle, licencié dans un club qui est en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de Double Appartenance.

 

Pour info

26 Asse

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2011

- Vi

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Application pour les championnats de France 1ère et 2ème division par équipes

Tableau avec double repêchage aux huitièmes de finale

et « épreuve de maintien »

Mise en œuvre dès le 11 Juin 2011pour le championnat de France 1ère division

Par équipes à Amiens

FORMULE DE COMPÉTITIONPour in

fo

27 Asse

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2011

- Vi

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TS11

Qualifié

TS132

Qualifié

TS103

Qualifié

TS74

Qualifié

TS35

Qualifié

TS156

Qualifié

TS117

Qualifié

TS58

Qualifié

TS29

TS1310

TS911

TS712

TS313

TS1514

TS1115

TS516

Qualifié

Qualifié

Qualifié

Qualifié

Qualifié

Qualifié

Qualifié

Qualifié

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

FORMULE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES 1D ET 2D

CHAMPION DE FRANCE

Pour info

28 Asse

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2011

- Vi

ttel

DéfinitionL’épreuve de maintien permet aux équipes n’ayant pas atteint les huitièmes de finale de se confronter afin de se maintenir en Première Division.

Perdant 1

Perdant 2

Perdant 3

Perdant 4

Perdant 5

Perdant 6

Perdant 7

Perdant 8

Qualifié

Perdant 9

Perdant 10

Perdant 11

Perdant 12

Perdant 13

Perdant 14

Perdant 15

Perdant 16

Qualifié

FORMULE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES 1D ET 2D

« EPREUVE DE MAINTIEN »Pour in

fo

29 Asse

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2011

- Vi

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FORMULE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES 1D ET 2D

Double Repêchage

Le double repêchage concerne les clubs ayant atteint les huitièmes de Finales

Repêché 1

Repêché 2

Repêché 3

Repêché 4 Troisième

Repêché 5

Repêché 6

Repêché 7

Repêché 8Troisième

Pour info

30 Asse

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2011

- Vi

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COMPÉTITIONS PAR ÉQUIPES

Pour info

31 Asse

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2011

- Vi

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RÔLE ET FONCTION DE L’ACCOMPAGNANT

Sur ordre de l’arbitre, chaque accompagnant effectue le salut au début et à la fin du combat.

Pour info

32 Asse

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2011

- Vi

ttel

CHAMPIONNATS DE FRANCE INDIVIDUELS

Ajustement de la qualification au Championnat de France 1D

Les six premiers restent en 1ère Division

Formule de compétition

Toutes les compétitions sportives individuelles, au niveau national, se déroulent avec la même formule de compétition : Tableau avec double repêchage

Pour info

33 Asse

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2011

- Vi

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CALENDRIER SPORTIF NATIONAL1er trimestre

15 et 16 octobre 2011 30 octobre 2011 11, 12 et 13 novembre 2011

Individuels 2eme Division Equipes 2eme Division Individuels

et Equipes 1D

2eme trimestre7 janvier 2012 31 mars 2012 8 avril 2012

Equipes Cadet(te)sEquipes Juniors (M,F)

Championnat de France Cadets

Championnat de France Juniors

3eme trimestre2 juin 2012 3 juin 2012 16 juin 2012

Coupe Nationale Cadets

Critérium National Cadets

Entreprises et 3eme Division

Pour info

34 Asse

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2011

- Vi

ttel

½ FINALES ET PHASES RÉGIONALES CADETS

11 février 2012 3 mars 2012 11 mars 2012

Régions Cadets Régions Cadets ½ Finales Juniors

2eme trimestre

3eme trimestre5 mai 2012 26 mai 2012

½ Finales Seniors Inter Régions Minimes

Pour info

35 Asse

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2011

- Vi

ttel

RÈGLEMENTATION DES GRADES

Certificat médical

Passage de grades « compétition » le candidat doit présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du judo jujitsu en compétition datant de moins d’un an au jour de l’examen

Passage de grades « d’expression technique » le candidat doit présenter un certificat médicalattestant l’absence de contre-indication à la

pratique du judo jujitsu datant de moins d’un an au jour de l’examen

Pour info

36 Asse

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2011

- Vi

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L’enseignement rémunéré des disciplines dont nous avons délégation ne peut être assuré que par des personnes titulaires :- du brevet d’Etat d’éducateur sportif (B.E.E.S.) ou diplôme équivalent, option judo-jujitsu- du CQP APAM mention judo jujitsu- du DEJEPS mention judo jujitsu- du DESJEPS mention judo jujitsu- d’un diplôme fédéral correspondant pour le kendo ou du CQP APAM mention kendo

FORMATION

Pour info

37 Asse

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2011

- Vi

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Fermeture AG ordinaire

Ouverture AG extraordinaire

pour la mise en conformité des statuts

38 Asse

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2011

- Vi

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article 28 : modification des statuts[…] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […][…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.

annonce du quorum atteint

Rappel des conditions de quorum/AGE

39 Asse

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2011

- Vi

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Modifications des statuts de la ligue

Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée

générale fédérale

Point 12 - AGEPoint 12 - AGE

40 Asse

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2011

- Vi

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Non cumul des mandats électifs Non cumul des mandats électifs dans les OTDdans les OTD

ARTICLE 10 ARTICLE 10 Composition du comité directeur Composition du comité directeur(Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)(Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

41 Asse

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2011

- Vi

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Non cumul du mandat de président d’OTD Non cumul du mandat de président d’OTD avec d’autres fonctionsavec d’autres fonctions

ARTICLE 13 ARTICLE 13 Election du président Election du président(Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)(Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

42 Asse

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2011

- Vi

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Ancien texte Nouveau texte[…]De membres avec voix consultative :– les membres du comité directeur et des commissions qui ne siègent pas à un autre titre ;– le représentant fédéral désigné par le secrétaire général fédéral.[…]

[…]De membres avec voix consultative :– les membres du comité directeur et les responsables des commissions qui ne siègent pas à un autre titre ;– le représentant fédéral désigné par le secrétaire général fédéral.[…]

Composition CD et AG d’OTDComposition CD et AG d’OTD

ARTICLE 6 ARTICLE 6 Composition de l’assemblée généraleComposition de l’assemblée générale

43 Asse

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2011

- Vi

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Ancien texte Nouveau texte[…]Sont membres du comité directeur avec voix consultative, les responsables des différentescommissions de la ligue qui n'en sont pas membres à un autre titre.[…]

[…]Le Président peut inviter aux réunions du comité directeur, avec voix consultative, les responsables des différentes commissions de la ligue qui n’en sontpas membres à un autre titre.[…]

Composition CD et AG d’OTDComposition CD et AG d’OTD

ARTICLE 10ARTICLE 10 Composition du comité directeur Composition du comité directeur

44 Asse

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2011

- Vi

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Fermeture AG extraordinaire

Réouverture AG ordinaire

45 Asse

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2011

- Vi

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Désignation des délégués

à l’AG fédérale[ si vacance/carence car en principe

sont élus pour l’olympiade]

Point 13Point 13

46 Asse

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2011

- Vi

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• Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative

• Restituent devant l'assemblée générale de la ligue, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale

• Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur de la ligue

Rôle des déléguésRôle des déléguésà l’AG fédéraleà l’AG fédérale

Rappel

47 Asse

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2011

- Vi

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• Etre licencié dans la ligue concernée

• Mandaté par son club

• Ceinture noire

• Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au sein de structures fédérales ou de clubs

• Le délégué ne peut recevoir de rémunération directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées

Conditions d’éligibilitéConditions d’éligibilité

Rappel

48 Asse

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2011

- Vi

ttel

• Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs

• Nombre de titulaires = nombre de suppléants

• Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou en cas de vacance à l’AG suivante

• Bulletin secret

Elections des déléguésElections des déléguésà l’AG fédéraleà l’AG fédérale

Rappel

49 Asse

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2011

- Vi

ttel

Désignation des commissaires vérificateurs

aux comptes [tous les ans]

ou

Désignation du commissaire aux comptes

[mandat de droit commun de 6 ans]

Point 14Point 14

50 Asse

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2011

- Vi

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Autres questions portées à l’ordre du jour

Point 15Point 15

51 Asse

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2011

- Vi

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Informations diverses

Point 16Point 16

52 Asse

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2011

- Vi

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Film à télécharger à l’adresse suivante : http://www.ffjda.com/ffj/Video/AG_SPORTIF_2011.mpg

Film « Rétrospective »Film « Rétrospective »Année sportive 2010Année sportive 2010

53 Asse

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- Vi

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Questions diverses

Point 17Point 17

54 Asse

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2011

- Vi

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Remise des distinctions

55 Asse

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2011

- Vi

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Interventions des personnalités

56 Asse

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2011

- Vi

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Merci