OSMOSE

La préparation des données géographiques :

Collecte, structuration, agrégation nationale, …

Le volet données SIG d’ OSMOSE :

De nombreuses données géographiques sont disponibles «sur étagère» :

Le découpage administratif : communes, départements, …

Les données de la Directive Cadre sur l’Eau : - les districts, - les sous-unités DCE (sub-units, secteurs de travail), - les masses d’eau : rivières, plans d’eau, de transition (les estuaires), côtières, souterraines, …

Ces concepts figurent dans le rapportage français à la Commission européenne (mars 2010) et sont disponibles sur le site du SANDRE.

Néanmoins, trois thèmes nécessitent une attention particulière :

les bassins versants de masses d’eau ;

les unités hydrographiques du Programme de Mesure ;

les aires d’alimentation des captages AEP.

Pour une aide à la localisation des actions …

Pour une aide à la localisation des actions fiable

les bassins versants de masses d’eau

Des questions se posent autour de la gestion de certains types de masses d’eau :

les masses d’eau artificielles (les canaux) ;

les masses d’eau lac ;

les masses d’eau de transition (les estuaires) ;

les masses d’eau côtières ;

les Très Petites Masses d’Eau.

?

Dans l’attente de l’élaboration d’un référentiel national, l’assemblage de ces bassins est réalisé par Rhin-Meuse.

Les bassins versants de masses d’eau en France métropolitaine :

BVME : Un ajustement géométrique nécessaire aux limites de districts :

les UH - PDM

Ces unités sont très différentes d’un district à l’autre : Elles

sont d’une granularité variable ;

s’appuient sur des périmètres hydrographiques ou administratifs ;

possèdent des superpositions : Le Rhône par exemple.

les limites extérieures en bordure de bassins nécessitent un travail de mise en cohérence géométrique.

Les UH PDM en France métropolitaine :

UH PDM : Un ajustement géométrique aux limites de districts :

les Aires d’Alimentation des Captages

Les agences et offices de l’eau n’ont pas tous délimité les périmètres des aires d’alimentation des captages sur leurs districts.

Ce concept est modélisé dans le dictionnaire SANDRE «  Zonages techniques et réglementaires du domaines de l’eau, version 1.0 »

Dans le cadre du projet OSMOSE seule une reprise des données disponibles, dans chaque bassin, est réalisée.

La question de l’appariement géométrique des données ne se pose pas pour les AAC.

Le calendrier :

janvier 2010 : Lettre de mission de la DEB déléguant la maîtrise d’ouvrage à l ’AERM

décembre 2010 : décision d’associer les Offices de l’eau au projet

1er semestre 2011 : rédaction du dossier de consultation des entreprises.

octobre 2011 : lancement de la prestation

septembre 2012 : recette de l’outil

1er trimestre 2013 : outil opérationnel

Une consolidation nationale des bassins versants de masses d’eau sera donc nécessaire pour juin 2012.

Pour les UH-PDM ? Une modélisation serait à prévoir lors des travaux du groupe « SANDRE / Zonage ». Quid de la réalisation de la couche nationale.

Les masses d’eau en France métropolitaine :