Parcours Droit-Marché de l'art Licence Droit Objectifs

Licence DroitParcours Droit-Marché de l'art

ObjectifsDepuis 2002, l’UBO propose une formation en « Droit et Histoire de l’art », formation originale et rare au niveau national.Ce parcours « Droit-Marché de l'art » remplace la licence bidisciplinaire Droit - Histoire de l'art. Les étudiants bénéficieront désormais d'unparcours aménagé en L1 et L2 qui associe des enseignements fondamentaux en droit (droit privé et droit public) et en histoire de l'art (art antique, médiéval, moderne).En troisième année, ils auront la possibilité de s'inscrire dans les deux mentions, ce qui leur permettra d'obtenir une double mention en Droit et en Histoire de l'art. Ces diplômés pourront poursuivre en master Droit ou en master Arts, lettres et civilisations.A noter que ce parcours est proposé uniquement au pôle Pierre Jakez Hélias de Quimper et relève de la Faculté de Droit, Economie-Gestion & AES et de la Faculté de Lettres et Sciences Sociales.L’équilibre entre les deux types de matières fondamentales est assuré par l'organisation suivante :

> 6 semestres composés de plusieurs unités d’enseignement (U.E.) constitués d’une ou de plusieurs matières

> Chaque semestre comprend

> des cours fondamentaux en droit et en histoire de l’art. L’étudiant y suit des enseignements de base, souvent assortis de travaux dirigés

> des unités complémentaires permettent à l’étudiant de profiler sa formation juridique et artistique en vue des débouchés professionnels propres à cette formation

> une UE de langue vivante> et la possibilité de garder sa seconde langue en surnuméraire

Compétences acquises

> Maîtrise de la réglementation du marché de l'art, veille sur le droit public du patrimoine immobilier (monuments historiques, espaces protégés, archéologie) et mobilier (collections publiques, objets protégés, trésors nationaux), le droit des sûretés réelles (hypothèque, gage) et des sûretés personnelles.

> Connaissance des différents patrimoines et des activités qui y sont liées.

> Réflexion sur les institutions et politiques culturelles, sur la place de l'art, et sur celle du marché de l'art dans le monde contemporain.

> Développement du sens critique et capacité à structurer une argumentation, maîtrise de la présentation orale des connaissances devant un public, du vocabulaire technique spécifique aux deux disciplines

> Réflexion sur les institutions et politiques culturelles, sur la place de l'art, et sur celle du marché de l'art dans le monde contemporain.

Conditions d'accèsAccès en 1ère année : De droit pour les titulaires d’un baccalauréat, d’une capacité en droit ou d’un Diplôme d’Accès aux Études Universitaires (DAEU),

Réorientations possibles au cours du parcours Droit-Marché de l'art :- dans le parcours Général de la Licence Droit à l'issue des semestres 1, 2, 3 ou 4- dans la Licence Histoire de l'art à l'issue des semestres 1, 2, 3 ou 4Aménagement des études :Étudiants salariés, en situation de handicap, sportifs de haut niveau, artistes de haut niveau..., vous pouvez bénéficier de conditions d’études particulières.Pour cela, faites vous connaître le plus rapidement possible auprès du service de scolarité.

Poursuite d'étudesL'obtention de la double mention Droit -LEA doit permettre un large choix, dans la poursuite du cursus, entre les deux disciplines:- Masters à dominante juridique- Masters à dominante histoire de l'art (formations susceptibles de déboucher sur les métiers du patrimoine)- voire la possibilité de suivre simultanément un Master d'histoire de l'art et un Master de droit.Elle permet en outre de présenter sa candidature au Master Marché de l'art.

Insertion professionnelleCompte tenu de leur double compétence, les titulaires de la licence mention Droit et Histoire de l'art pourront envisager une insertion professionnelle immédiate dans le secteur privé (fondations, secteurs liés directement ou indirectement au commerce des oeuvres d'art) comme dans le secteur public (service culturel des collectivités publiques, ministère de la culture).Les métiers suivants peut être visés :- accompagnateur d’activités ou de voyages touristiques et culturels ; agent de développement culturel local ; animateur d’activités culturelles en organisme patrimonial ou en centre socio-culturel ; chargé de recherche d'information et de veille documentaire ; chargé des ressources documentaires ; technicien de fouilles archéologiques ; médiateur culturel...- après concours : agent de bibliothèque/Bibliothécaire ; animateur du patrimoine archiviste/Documentaliste ; assistant de conservation (spécialité musées/bibliothèques/patrimoine) ; assistant qualifié de conservation du patrimoine (spécialité musées/bibliothèques/archives/documentation) ;- guide et guide-conférencier des VPAH (Villes et Pays d’Art et d’Histoire) ; guide-interprète régional ou national...

Infos pratiquesFaculté de Droit, Économie, Gestion et AES à QuimperOuvert en stage

ContactsResponsable Secrétariat pédagogiqueScolarité quimper : Licence mention droit et licence mention [email protected]

Pour plus d'informations : http://formations.univ-brest.fr

Programme

L1 Droit Parcours Art

Semestre 1UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel 45.5h

- Droit constitutionnel : théorie générale - S1 45.5h

UE Disciplinaire 2 : Droit civil 45.5h

- Droit civil : droit des personnes - S1 45.5h

UE Histoire de l'art et archéologie 1 - Art Antique : l'art grec

33h

- Art antique : l'art grec

UE Histoire de l'art et archéologie 2 - Art moderne : l'art de la Renaissance

33h

- Art moderne : l'art de la renaissance

UE Langue 22h

- Anglais 22h

UE Outils et Méthodologie : Ateliers et Conférences 44h

- Méthodologie- Iconographie

UE Projet Personnel et valorisation des études 11h

UE Parcours Personnalisé - Droit 3 56.5h

- Introduction générale au droit (coeff 3) 41.5h- Organisations institutionnelles (coeff 1) 11h- Méthodologie de la recherche documentaire 4h

Semestre 2UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel 45.5h

- Droit Constitutionnel : Vème république - S2 45.5h


- Droit civil : droit de la famille - S2 45.5h

UE Histoire de l'art et archéologie 3 - Art contemporain : du classicisme au romantisme

33h

- Art contemporain : du classicisme au romantisme 33h

UE Histoire de l'art et archéologie 4 - Art médiéval : art du haut moyen-âge

33h

- Art médiéval : art du haut moyen-âge 33h

UE Langue

- Anglais 22h

UE Outil et méthodologie

- Informatique 27h

UE Projet personnel et valorisation des études

- Projet professionnel sur la découverte des métiers 9h

UE Parcours personnalisé - Droit

- Institutions administratives (coeff 2) 22h- Histoire des institutions (coeff 2) 22h


Semestre 3UE Disciplinaire 1 : Droit administratif 45.5h

- Droit administratif : normes, missions de l'administration - S3 45.5h


- Droit civil : les contrats - S3 45.5h

UE Histoire de l'art et archéologie 5 - Art médiéval : l'art du moyen-âge central

44h

- Art médiéval : Moyen Age central 44h

UE Histoire de l'art et archéologie 6 66h

- Art contemporain : du réalisme au symbolisme 44h- Histoire des arts décoratifs et du design 22h

UE Langue

- Anglais 22h

UE Outils et Méthodologie 22h

- Expression française 22h


- Méthodologie de l'oral 5.5h

UE Approfondissement - Droit de l'UE 27.5h

- Droit de l'union européenne 27.5h

Semestre 4UE Disciplinaire 1 : Droit administratif 45.5h

- Droit administratif : actes administratifs, responsabilité - S4 45.5h


- Droit civil : la responsabilité civile - S4

UE Histoire de l'art et archéologie 7 - Art moderne : l'art du XVII

44h

- Art moderne : l'art du XVII

UE Histoire de l'art et archéologie 8 - Art antique : l'art Romain

44h

- Art antique : l'art Romain 44h

UE Langue

- Anglais 22h

UE Outils et méthodologie

- Plaidoirie blanche (coeff 1.5) 8h- UE libre (coeff 1.5) 22h

UE Projet personnel et valorisation des études - Ateliers et Conférences 11h

UE Approfondissement - Droit pénal général 27.5h

- Droit pénal général 27.5h


Semestre 5UE Disciplinaire 1 : Droit du marché intérieur européen 41.5h

- Droit du marché intérieur européen 41.5h

UE Disciplinaire 2 : Droit des affaires 41.5h

- Droit des affaires 41.5h

UE Approfondissement 1 55h

- Droit fiscal général (coeff 2.5) 27.5h- Régime des obligations (coeff 2.5) 27.5h

UE Approfondissement 2 : Droit du travail 27.5h

- Droit du travail 27.5h

UE Histoire de l'art 44h

- Ventes aux enchères et expertise 22h- Muséologie et techniques des expositions 22h

UE Langue 22h

- Anglais 22h

UE Projet Professionnel 11h

- Méthode de la note de synthèse 11h

Semestre 6UE Disciplinaire 1 : Droit des biens 41.5h

- Droit des biens 41.5h


UE Disciplinaire 2 : Droit des sociétés 41.5h

- Droit des sociétés 41.5h

UE Approfondissement 1 - Droit de la responsabilité et des contrats

27.5h

- Droit de la responsabilité et des contrats 27.5h

UE Approfondissement 2 55h

- Droit de la propriété publique (coeff 3) 27.5h- Procédure civile (coeff 3) 27.5h

UE Approfondissement 3 - Droit à la propriété intellectuelle

22h

- Droit de la propriété intellectuelle 22h

UE Langue 22h

- Anglais 22h

UE Expérience professionnelle : Stage 2h

- Stage

Dernière mise à jour le 26 mars 2018


UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel

5 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 18hCours Magistral : 27.5h

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CC Ecrit et/ou Oral 50%UE CT Ecrit - devoir surveillé 180 50%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% CT si note CC défavorable /

ou 50% CC-50% CT si note de CC favorable à l'étudiant


Droit constitutionnel : théorie générale - S1


UE Disciplinaire 2 : Droit civil

5 crédits ECTS

Volume horaire







Droit civil : droit des personnes - S1


UE Histoire de l'art et archéologie 1 - Art Antique : l'art grec

5 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 22hCours Magistral : 11h


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS


Art antique : l'art grec


UE Histoire de l'art et archéologie 2 - Art moderne : l'art de la Renaissance

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art moderne : l'art de la renaissance


UE Langue

2 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 22h


Anglais


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 100%


UE Outils et Méthodologie : Ateliers et Conférences

3 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 22hTravaux Dirigés : 22h





Méthodologie


Iconographie


UE Projet Personnel et valorisation des études

1 crédits ECTS

Volume horaire






UE Parcours Personnalisé - Droit 3

4 crédits ECTS

Volume horaire



Introduction générale au droit (coeff 3)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 50%EC CT Ecrit - devoir surveillé 180 50%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% CT si note CC défavorable /



Organisations institutionnelles (coeff 1)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à

50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à



Méthodologie de la recherche documentaire


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE Autre modalité Autre nature Non évalué

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE Autre modalité Autre nature Non évalué


UE Disciplinaire 1 : Droit constitutionnel

5 crédits ECTS

Volume horaire




Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% si note CC défaborable /



Droit Constitutionnel : Vème république - S2



5 crédits ECTS

Volume horaire




Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% si note CC défaborable / ou

50% CC - 50% CT si note de CC favorable à l'étudiant


Droit civil : droit de la famille - S2


UE Histoire de l'art et archéologie 3 - Art contemporain : du classicisme au romantisme

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art contemporain : du classicisme au romantisme


UE Histoire de l'art et archéologie 4 - Art médiéval : art du haut moyen-âge

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art médiéval : art du haut moyen-âge


UE Langue

2 crédits ECTS


Anglais





UE Outil et méthodologie

3 crédits ECTS


Informatique


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100% Devoir surveillé, travaux

pratiques, examen en ligne

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 100% Travaux pratiques



1 crédits ECTS


Projet professionnel sur la découverte des métiers


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100% Un dossier et une présentation

orale

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 100%


UE Parcours personnalisé - Droit

4 crédits ECTS


Institutions administratives (coeff 2)







Histoire des institutions (coeff 2)







UE Disciplinaire 1 : Droit administratif

5 crédits ECTS

Volume horaire







Droit administratif : normes, missions de l'administration - S3



5 crédits ECTS

Volume horaire







Droit civil : les contrats - S3


UE Histoire de l'art et archéologie 5 - Art médiéval : l'art du moyen-âge central

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art médiéval : Moyen Age central


UE Histoire de l'art et archéologie 6

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art contemporain : du réalisme au symbolisme


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS


Histoire des arts décoratifs et du design





UE Langue

3 crédits ECTS


Anglais





UE Outils et Méthodologie

3 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 22h





Expression française



1 crédits ECTS


Méthodologie de l'oral


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Oral 5 100% 5 mn d'oral

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Oral 5 100% 5 mn d'oral


UE Approfondissement - Droit de l'UE

3 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 27.5h


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 60 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 60 100%


Droit de l'union européenne


UE Disciplinaire 1 : Droit administratif

5 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 27.5hTravaux Dirigés : 18h






Droit administratif : actes administratifs, responsabilité - S4



5 crédits ECTS

Volume horaire







Droit civil : la responsabilité civile - S4


UE Histoire de l'art et archéologie 7 - Art moderne : l'art du XVII

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art moderne : l'art du XVII


UE Histoire de l'art et archéologie 8 - Art antique : l'art Romain

5 crédits ECTS

Volume horaire






Art antique : l'art Romain


UE Langue

3 crédits ECTS


Anglais





UE Outils et méthodologie

3 crédits ECTS


Plaidoirie blanche (coeff 1.5)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% 10 à 20 mn d'oral

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% 10 à 20 mn d'oral


UE libre (coeff 1.5)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS et MCC UE

Libres

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UFR LSHS et MCC UE

Libres


UE Projet personnel et valorisation des études - Ateliers et Conférences

1 crédits ECTS

Volume horaire






UE Approfondissement - Droit pénal général

3 crédits ECTS

Volume horaire



Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 60 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 60 100%


Droit pénal général


UE Disciplinaire 1 : Droit du marché intérieur européen

7 crédits ECTS

Volume horaire







Droit du marché intérieur européen


UE Disciplinaire 2 : Droit des affaires

7 crédits ECTS

Volume horaire







Droit des affaires


UE Approfondissement 1

5 crédits ECTS

Volume horaire



Droit fiscal général (coeff 2.5)







Régime des obligations (coeff 2.5)







UE Approfondissement 2 : Droit du travail

3 crédits ECTS

Volume horaire



Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à


Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à



Droit du travail


UE Histoire de l'art

4 crédits ECTS

Volume horaire



Ventes aux enchères et expertise





Muséologie et techniques des expositions





UE Langue

2 crédits ECTS

Volume horaire



Anglais





UE Projet Professionnel

2 crédits ECTS

Volume horaire



Méthode de la note de synthèse


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 300 100%



UE Disciplinaire 1 : Droit des biens

6 crédits ECTS

Volume horaire



Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CC Ecrit et/ou Oral 50%

CT Ecrit - devoir surveillé 180 50%




Droit des biens


UE Disciplinaire 2 : Droit des sociétés

6 crédits ECTS

Volume horaire







Droit des sociétés


UE Approfondissement 1 - Droit de la responsabilité et des contrats

3 crédits ECTS

Volume horaire



Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à


Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à



Droit de la responsabilité et des contrats


UE Approfondissement 2

6 crédits ECTS

Volume horaire



Droit de la propriété publique (coeff 3)







Procédure civile (coeff 3)







UE Approfondissement 3 - Droit à la propriété intellectuelle

3 crédits ECTS

Volume horaire






Droit de la propriété intellectuelle


UE Langue

2 crédits ECTS

Volume horaire



Anglais





UE Expérience professionnelle : Stage

4 crédits ECTS

Volume horaire

Stages : 2h


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit et/ou Oral 100% Un rapport et une soutenance

orale

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - rapport 100%


Stage


Documents

Parcours Droit-Marché de l'art Licence Droit Objectifs