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Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires1
Position du PIP sur l’impact potentiel pour les pays ACP des modifications proposées à la réglementation de l’UE concernant la mise sur
le marché des substances phytosanitaires
PIP ANALYSE Avril 2009
Q U A L I T É & C O N F O R M I T É F R U I T S & L É G U M E S
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires2
RemerciementsCe rapport a été rédigé par John Cox, chimiste spécialisé en produits de protection des plantes et consultant PIP. Le PIP souhaite ici remercier le précieux soutien fourni par le Ministère Fédéral Allemand de l’Agriculture et de la Protection des Consommateurs (FMFACCP), l’Agence Suédoise des Produits issus de la Chimie (KEMI) et la Direction Britannique de la Sécurité en matière de Pesticides (PSD).
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires3
TABLE DES MATIÈRES
1. Historique 5 2. Critères de rejet 6
3. Études des experts de l’UE 7
4. Résultats du PSD 9
5. Sommaire des études des experts de l’UE 14
6. Étude d’impact du COLEACP-PIP 15
7. Impact dans les pays ACP: résultats et conclusions 16
ANNEXES:
I Listes des pesticides étudiés par le PSD et la KEMI 19 II Tableau des substances susceptibles d’être supprimées par les études
des experts de l’UE 28
III Production de haricots verts, homologations au Kenya 34
IV Production de pois, homologations au Kenya 38
V Production de fruits de la passion, homologations au Kenya 41
VI Production d’igname, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP 42
VII Production d’igname, homologations en Jamaïque 43
VIII Papaye, homologations en Jamaïque 44
IX Production d’ananas, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP pour la variété MD2 45
X Production d’ananas, produits recommandés dans l’Itinéraire technique du PIP pour la variété lisse de Cayenne 48
XI Production d’okra, produits recommandés dans l’Itinéraire Technique du PIP 50
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires4
Résumé exécutif
Au mois de juillet 2006, la Commission européenne a élaboré une proposition de règlement visant à remplacer la Directive 91 / 414 / CEE, la législation européenne qui régit actuellement l’approbation des pesticides en vue de leur utilisation. En janvier 2009, une série d’amendements à cette proposition a été adoptée par le Parlement, et le nouveau règlement entrera probablement en vigueur fin 2010 ou début 2011. Le principal changement consiste en l’approbation des pesticides qui reposera désormais sur « des critères d’exclusion basés sur le danger », tenant uniquement compte des propriétés chimiques intrinsèques d’un pesticide. Ce système se démarque du système d’approbation actuel qui prend en considération non seulement les effets potentiellement dangereux (toxicité) mais également le risque (comment un produit est-il utilisé, quand, où, à quelle fréquence, etc.).
Le PIP a effectué une étude afin d’examiner l’impact potentiel du nouveau règlement sur les pesticides recommandés et approuvés aujourd’hui pour une utilisation sur les produits horticoles d’exportation dans les pays ACP. Cette étude tient compte des résultats d’études précédentes réalisées par des experts européens (FMFACCP, KEMI et PSD). Ces derniers ont par ailleurs identifié les pesticides qui pourraient ne plus être utilisés en vertu du nouveau règlement. Le rapport complet peut être consulté sur le site web du PIP: https: / / www.coleacp.org / en / pip / 14197-impact-assesment (la version française sera disponible prochainement).
La conclusion de l’étude du PIP indique que, bien que de nombreux pesticides actuellement utilisés pour les produits d’exportation puissent être retirés en Europe, il est peu probable que le nouveau règlement ait un impact considérable dans les pays ACP dans l’immédiat. Les substances resteront autorisées en Europe jusqu’à la révision lors de l’expiration de la liste de l’annexe 1, et une possibilité de dérogations devrait laisser du temps pour l’élaboration des solutions de remplacement. Lorsqu’un pesticide ne sera plus autorisé en Europe, il sera toujours possible de l’utiliser pour les produits d’exportation ACP s’il est enregistré localement et que les LMR et Tolérances Import sont respectées. L’impact se fera plutôt sentir à moyen et long termes, et plus particulièrement au niveau des petites exploitations, étant donné la perte possible de certains pesticides bon marché et à large spectre et l’augmentation consécutive des coûts de production.
Certains éléments de la nouvelle réglementation sont encore à clarifier. Le critère pour les perturbateurs endocriniens, par exemple, n’a pas été finalisé faisant place à de nombreuses incertitudes. Nous ne savons pas non plus si les Tolérances Import des substances rejetées sur base des critères d’exclusion seront fixés à la Limite de Quantification. Le PIP va suivre de près le développement et la mise en place de cette nouvelle réglementation afin d’anticiper et réaliser les actions nécessaires.
Le rapport indique qu’il est primordial de commencer à mettre au point des stratégies alternatives de gestion des nuisibles afin de limiter l’impact de la perte éventuelle de certaines substances. Il souligne également l’importance d’un travail concerté avec les fabricants afin de les encourager à concevoir de nouveaux produits et d’introduire les produits existants dans les pays ACP. Sur base des conclusions de cette étude, le PIP effectuera des évaluations plus détaillées au cas par cas, par culture et par nuisible, afin de reconnaître à temps les éventuelles zones à problème et de met-tre au point les méthodes alternatives en temps voulu.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires5
1. Historique
En juillet 2006, la Commission européenne a avancé une proposition visant à remplacer la directive 91 / 414 / CEE, qui est la législation UE en vigueur régissant l'agrément des pesticides. La nouvelle proposition se fonde sur des « critères de rejet basés sur le danger » qui ne prennent en compte que les propriétés chimiques intrinsèques d'un pesticide. À ce titre, les substances actives comportant des effets perturbateurs du système endocrinien, ayant certaines propriétés carcinogènes, mutagéniques ou toxiques pour la reproduction, par exemple, seraient interdites. Quelques propriétés environnementales pourraient également être prises en compte. Les propositions diffèrent considérablement du processus d’agrément en vigueur, qui prend non seulement en compte le danger (toxicité), mais également une évaluation du risque (comment un produit est utilisé, quand, où, à quelle fréquence, etc.).Le processus de remplacement de la directive actuelle est particulièrement complexe et il a été soumis à une procédure de codécision selon laquelle la décision est prise conjointement par le Parlement et le Conseil. En octobre 2007, le Parlement a introduit une série d'amendements à la proposition initiale et le 23 juin 2008, le Conseil a arrêté une première position. En septembre 2008, une position commune a été adoptée par le Conseil. Suite à une série de discussions entre la Présidence de l’UE, la Commission et les rapporteurs parlementaires, un accord a finale-ment été conclu sur la base d’un ensemble d’amendements à la position commune du Conseil; ces amendements ont été adoptés par le Parlement en janvier 2009. Ils seront soumis à l’adoption des pays Membres lors d’une réunion du Conseil agricole en mars / avril 2009, adoption qui ne devrait être que pure formalité. Ils seront alors adoptés par la Commission et publiés en tant que nouvelle réglementation qui entrera probablement en vigueur fin 2010 ou début 2011.
Actuellement, la liste des pesticides dont l’utilisation est agréée d’après le programme de révision continue est dressée dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 en vigueur. Lorsqu’un pesticide est ajouté à la liste de l’annexe 1, il y figure en général pendant une période de 10 ans à compter de sa date d’inclusion. À l’échéance de ce terme, le cas de chaque pesticide sera réexaminé en vue d’obtenir son approbation dans le cadre de la nouvelle réglementation.
Bien que les amendements finaux aient déjà été adoptés, les discussions relatives à la mise en œuvre de la réglementation et à certaines dispositions pour lesquelles une législation ou des éclaircissements additionnels sont nécessaires, sont encore en cours. Par exemple, les dates de soumission de dossiers pour les substances dont les dates d’inclusion dans l’annexe 1 viennent à échéance dans les deux premières années de l’entrée en vigueur de la nouvelle ré-glementation, n’ont pas été spécifiées; il pourrait s’ensuivre un retard de la soumission pour le réapprobation de ces substances.
Dans le cadre de la nouvelle réglementation, la situation relative à des marchandises importées traitées avec les substances retirées d’après les critères de rejet reste encore assez floue, même s’il est difficile d'envisager une situation où pourraient être appliquées des dispositions différentes. L’inclusion de marchandises importées pourrait cependant avoir des implications dans le cadre des accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), dont les dispositions spécifient que les importations ne peuvent être bloquées que s’il existe un risque contrôlable pour la santé. Cela signifierait de tenir compte non seulement du danger mais aussi du risque, c’est-à-dire des données d'exposition. Le risque pour la santé serait difficile à démontrer étant donné qu’ils ont déjà été agréés selon les processus d’agrément actuels (qui incluent une évaluation du risque).
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires6
L’objectif de cette étude est d’analyser les implications potentielles des modifications réglementaires sur les pesticides qui sont actuellement recommandés et dont l’utilisation est agréée sur des cultures horticoles destinées à l’exportation dans les pays ACP. L’étude d’impact se concentre sur une sélection de cultures clé.
Cette étude ne tient compte que de l'impact des modifications apportées à la réglementation. Les exigences imposées par les normes privées de la grande distribution (qui sont parfois plus strictes que celles prévues par la loi) n’ont pas été inclues. Une attention particulière a été portée à la perte potentielle de tolérances à l'importation comme conséquence des critères de rejet inclus dans la nouvelle réglementation et au délai d'exécution (calendriers des expirations et des renouvellements de l’inclusion des substances à l'annexe 1).
2. Critères de rejet
D’après les critères définis dans la nouvelle réglementation, les substances ne seront pas au-torisées pour utilisation (exclues), si elles sont classées comme suit:
Agents mutagènes de catégorie 1 ou 2;• Agents cancérogènes de catégorie 1 ou 2 ou agents toxiques pour la reproduction, sauf si • l’exposition est « négligeable »; Perturbateurs endocriniens pouvant occasionner des effets indésirables, sauf si l’exposition • est « négligeable »;Polluants organiques persistants (POP);• Agents persistants, bioaccumulables et toxiques (PBT);• Agents très (very) persistants et très (very) bioaccumulables (vPvB).•
Dérogation: le Conseil a ajouté une dérogation (exception à la règle) importante. Elle permet l’approbation de substances actives pour une période de cinq ans, pendant laquelle il est reconnu nécessaire de « contrôler un danger grave pour la santé végétale qui ne peut être contenu par d'autres moyens », même si ces substances ne satisfont pas aux exigences relatives aux effets perturbateurs du système endocrinien, aux propriétés cancérogènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 2. Cette dérogation est renouvelable, même si la Commission a indiqué qu’elle s’attend à ce qu'elle n’intervienne que dans des circonstances exceptionnelles.
Pesticides dont l'utilisation n'est pas approuvée. Comme indiqué ci-dessus, les pesticides seront examinés selon les critères lorsque leur date d’inclusion dans l'annexe 1 arrive à échéance. Les substances actives dont les caractéristiques correspondent aux critères de rejet seront bannies à la fin de l’inclusion initiale de 10 ans dans l’annexe 1 (mais la dérogation pourrait alors être appliquée).
Catégories de danger. Chaque pesticide étudié sera classé dans une catégorie parmi d'autres en fonction du danger.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires7
Substitution. Certaines substances peuvent être approuvées mais classées en tant que candidates à la substitution. Ces substances peuvent alors être éliminées au fur et à mesure que des substances de remplacement plus sûres deviennent disponibles. Les substances classées « à substituer » peuvent être approuvées selon la nouvelle réglementation pour une période pouvant atteindre 7 ans, et renouvelable. De plus, si elles sont indispensables pour par exemple la gestion de la résistance, elles pourraient rester sur le marché même si des substances de remplacement sont disponibles.
Problèmes de définition. Plusieurs experts ont essayé de réaliser des études sur l’impact possible de ces modifications sur la disponibilité de produits phytopharmaceutiques. Ils ont tous signalé la difficulté qu'ils ont eue à définir la liste des substances qui seront ou qui seraient susceptibles d'êtres bannies selon la nouvelle réglementation du fait que certains des critères n’ont toujours pas été finalisés. En particulier, il n’existe toujours pas de définition finale ou consensuelle de la perturbation endocrinienne. Une définition scientifique de la perturbation endocrinienne sera donnée d’ici quatre ans, mais en attendant, la définition qui sera utilisée couvre les matières qui sont:
Les substances des catégories C3 + R3: elles seront considérées comme des substances • ayant des propriétés perturbatrices du système endocrinien; Les substances de la catégorie R3 qui ont des effets toxiques sur les organes endocriniens: • elles pourront être considérées comme des substances ayant des propriétés perturbatrices du système endocrinien.
Il est urgent de trouver un consensus pour la définition des critères finaux afin de pouvoir évaluer toutes les substances actives.
3. Études des experts de l’UE
Du mois de septembre au mois de décembre 2008, le Ministère fédéral allemand de l’alimentation, de l'agriculture et de la protection des consommateurs (BVL), l’Agence suédoise des produits chimiques (KEMI) et le Pesticides Safety Directorate (PSD) britannique ont étudié les substances susceptibles de disparaître après l’application de la nouvelle réglementation. Il convient de noter que ces études sont spéculatives et provisoires, basées sur des rapports d’analyse susceptibles d’être incomplets. Les instances allemandes1 et suédoises2 ont fait une seule étude en se basant au mieux sur les lignes directrices disponibles, tandis que le Royaume-Uni a réalisé quatre études en tenant compte des divergences dans l’ensemble des critères proposés. Les résultats ont été publiés dans les annexes 2A – 2C et 3 de leur rapport d’étude3.
1 Ministère fédéral de l’alimentation, de l’agriculture et de la protection des consommateurs, Allemagne. Sommaire de l’étude de la nouvelle législation sur les pesticides.
2 Kemikalienenspektionen. (Agence suédoise des produits chimiques). Interprétation en Suède de l’impact des « critères de rejet » adoptés dans la position commune du Conseil relative à la réglementation de commercialisation de produits phytopharmaceutiques.
3 Pesticides Safety Directorate, devenu (CRD), Chemicals Regulation Directorate, R.-U. Étude d’impact revue sur la protection des cultures au Royaume-Uni des « critères de rejet » et des mesures de substitution prévues dans la proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation des produits phytopharmaceutiques.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires8
Les annexes 2A – 2C des études du PSD incluent des scénarios de remplacement éventuels d’après les différentes définitions possibles des perturbateurs endocriniens. L’annexe 3 concerne d’autres substances qui pourraient être touchées par les critères amendés du Comité de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (ENVI) de l'UE relatifs à la neurotoxicité pour le développement. Les résultats des études du PSD sont les suivants:
Annexe 2A du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil (définition des perturbateurs endocriniens basée sur l’étude britannique de mai 2008, en supposant une interprétation au sens large de « peut entraîner un effet indésirable »).
Annexe 2B du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil, en supposant une étude basée sur la proposition du Comité ENVI pour définir les perturbateurs endocriniens comme étant des substances appartenant à la catégorie R3, par exemple.
Annexe 2C du PSD: Substances susceptibles de ne pas être approuvées selon la position commune du Conseil, en supposant une évaluation basée sur les critères suédois (perturbateurs endocriniens possibles appartenant à la catégorie R2 ou R3 et C3, ou des substances appartenant à la catégorie R2 ou R3 et qui ont des effets toxiques sur les organes endocrines).
Annexe 3 du PSD: Autres substances susceptibles d’être touchées par les critères amendés du Comité ENVI relatifs à la neurotoxicité développementale; cette annexe n’inclut pas d’autres substances susceptibles d’être touchées par d’autres critères du Comité ENVI (annexe 2B).
L’étude suédoise a porté sur 241 substances et la britannique sur 278 substances. Les listes étaient légèrement différentes, mais aucune n’a inclus des substances de la liste 4 du programme de révision des substances existantes dans le cadre de la directive en vigueur, ni de nouvelles substances dont l'inclusion dans l'annexe 1 est en cours. La liste des substances examinées dans le cadre des études d’impact est présentée dans l’appendice I. Les résultats des études sont détaillés dans l'appendice II.
Lorsque les critères utilisés sont les mêmes, l’analyse des différentes études de l’appendice II ne montre que des différences minimes entre les études des trois gouvernements.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires9
4. Résultats du PSD
Le PSD a réalisé une deuxième analyse affinée en utilisant les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens et a ultérieurement publié une révision de ses conclusions; on considère qu'il s'agit là de la meilleure étude actuellement disponible de l'impact du remplacement de la directive 91 / 414 / CEE sur l’approbation des pesticides en UE. Cette analyse conclut que l'incidence globale des changements proposés n'est pas encore claire, mais d’après les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens, elle a ciblé les substances les plus susceptibles d’être supprimées si les critères de risque venaient à être appliqués (tableau 1). La version révisée de l'impact pourrait se trouver dans un éventail allant de la position commune utilisée pour l’étude suédoise à celle des annexes A et 2C de la deuxième étude du PSD.
Les tableaux 1 et 2 ci-dessous indiquent les dates d’expiration de l’inscription à l’annexe 1 d’une gamme de pesticides et si les substances sont susceptibles ou pas d’obtenir une dérogation (oui / non). Cependant, comme indiqué précédemment, ces listes sont provisoires; seule l’évaluation sous le nouveau Règlement suivant les critères de rejet pourra confirmer si une substance sera effectivement retirée.
Tableau 1: liste du PSD des substances les plus susceptibles d’être supprimées suite au remplacement de la directive 91 / 414 de l’UE (d’après les critères provisoires pour les perturbateurs endocriniens)4
Substance Critère de risque ayant entraîné l’exclusion
Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible o / n
Insecticides
Bifenthrine PBT / vPvB + perturbateur endocrinien ? 2018 N
Esfenvalérate PBT 2011 N
Flufénoxuron C2 / PBT 2020 N
Lufénuron PBT / vPvB 2018 N
Thiaclopride Perturbateur endocrinien ? 2014 O
Fongicides
Bitertanol R2 + perturbateur endocrinien 2020 O
Carbendazime M2 / R2 + perturbateur endocrinien ? 2009 N
Cyprocinazole perturbateur endocrinien ? 2020 O
Dinocap R2 2009 O
Époxiconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Fenbuconazole Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Flusilazole R2 + Endocrine ? S / O O
4 Pesticides Safety Directorate, R.-U. Proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil relative à la commercialisation des produits phytopharmaceutiques. Sommaire de l’étude d’impact
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires10
Substance Critère de risque ayant entraîné l’exclusion
Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible o / n
Iprodione Perturbateur endocrinien ? 2013 O
Mancozeb Perturbateur endocrinien ? 2016 O
Manèbe Perturbateur endocrinien ? 2016 O
Metconazole Endocrine ? 2017 O
Quinoxyfen 2014 N
Tébuconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Herbicides
Amitrole Perturbateur endocrinien ? 2011 O
Flumioxazine R2 2012 O
Glufosinate R2 2017 O
Ioxynil Perturbateur endocrinien ? 2015 O
Linuron R2 + perturbateur endocrinien ? 2013 O
Molinate Perturbateur endocrinien ? 2014 O
Pendiméthaline PBT 2013 N
Tralkoxydime Perturbateur endocrinien ? 2019 O
Le PSD a également affiné sa liste des substances susceptibles d’être supprimées selon les critères de risque, en fonction de l’application de la disposition provisoire sur les perturbateurs endocriniens potentiels (notamment les substances qui sont, ou qui peuvent être, classées en tant que substances cancérogènes et agents toxiques pour la reproduction de catégorie 3, quelles que soient les preuves de la perturbation endocrinienne). Ces substances sont indiquées dans le tableau 2.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires11
Tableau 2: Liste dressée par le PSD des substances susceptibles d’être supprimées selon les critères de risque, en fonction de l’application de la disposition provisoire sur les perturbateurs endocriniens potentiels (notamment les substances qui sont, ou qui peuvent être, classées en tant que substances cancérogènes et agents toxiques pour la reproduction de catégorie 3, quelles que soient les preuves de la perturbation endocrinienne)5
Substance Critère de risque ayant entraîné l’exclusion
Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible O / N
Insecticides
Deltaméthrine Perturbateur endocrinien ? 2013 O
Diméthoate Perturbateur endocrinien ? 2016 O
Fongicides
Difénoconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Folpet Perturbateur endocrinien ? 2017 O
Fluquinconazole Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Fubéridazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O
Métirame Perturbateur endocrinien ? 2015 O
Myclobutanil Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Penconazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O
Prochloraz Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Propiconazole Perturbateur endocrinien ? 2013 O
Prothioconazole Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Tétraconazole Perturbateur endocrinien ? 2019 O
Thirame Perturbateur endocrinien ? 2013 O
Triadiménol Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Triticonazole Perturbateur endocrinien ? 2017 O
Herbicides
2,4-D Perturbateur endocrinien ? 2011 O
5 Pesticides Safety Directorate, R.-U. Proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil relative à la commercialisation des produits phytopharmaceutiques. Sommaire de l’étude d’impact
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires12
Substance Critère de risque ayant entraîné l’exclusion
Échéance de l’approbation en annexe 1 Dérogation possible O / N
Carbétamide Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Chlortoluron Perturbateur endocrinien ? 2016 O
Fluométron Perturbateur endocrinien ? 2020 O
Métribuzine Perturbateur endocrinien ? 2017 O
Piclorame Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Tépraloxydime Perturbateur endocrinien ? 2015 O
Trisulfuron Perturbateur endocrinien ? 2018 O
Stérilisant du sol
Métam Perturbateur endocrinien ? 2019 O
Les critères finalement adoptés pour identifier les substances candidates à la substitution sont très semblables à ceux initialement proposés par la Commission. Le PSD a créé une liste de 65 substances susceptibles d’être classées en tant que substances « candidates à la substitution » (tableau 3). Cependant, cette liste est loin d’être exhaustive et certaines substances n’ont pas été étudiées (par exemple, les substances en cours d’étude, celles de la liste 4 et les nouvelles substances).
Tableau 3: liste provisoire du PSD des substances susceptibles d’être classées en tant que « candidates à la substitution »6
SUBSTANCE CAUSE SUBSTANCE CAUSE
Insecticides Fongicides
Abamectine DJA ≤ 0,001 Chloropicrine DJA ≤ 0,001, ARfD ≤ 0,01
AcrinathrineDJA ≤ 0,001,
AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01
Chlorothalonil 2 PBT
Deltaméthrine ARfD ≤ 0,01 Cyproconazole 2 PBT
Diméthoate DJA ≤ 0,001, ARfD ≤ 0,01 Cyprodinil 2 PBT
Éthoprophos
PBTDJA ≤ 0,001,
AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01
Dimoxystrobine ARfD ≤ 0,01
Etofenprox 2 PBT Époxiconazole 2 PBT
Etoxazole 2 PBT Famoxadone 2 PBT
6 Pesticides Safety Directorate, R.-U. Proposition de réglementation du Parlement européen et du Conseil relative à la commercialisation des produits phytopharmaceutiques. Sommaire de l’étude d’impact
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires13
SUBSTANCE CAUSE SUBSTANCE CAUSE
FénamiphosDJA ≤ 0,001,
AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01
Fenbuconazole 2 PBT
Fenbutatin oxyde 2 PBT Fluquinconazole DJA ≤ 0,001, AOEL ≤ 0,001
Fenpyroximate ARfD ≤ 0,01 Metconazole 2 PBTARfD ≤ 0,01
Fipronil
2 PBTDJA ≤ 0,001,
AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01
Propiconazole 2 PBT
Formétanate ARfD ≤ 0,01 Silthiofam 2 PBT
Fosthiazate 2 PBTARfD ≤ 0,01 Tétraconazole ARfD ≤ 0,01
Imidaclopride 2 PBT Triazoxyde DJA ≤ 0,001,
Lambda cyhalothrine 2 PBTARfD ≤ 0,01
OxamylDJA ≤ 0,001,
AOEL ≤ 0,001,ARfD ≤ 0,01
Pyrimicarbe 2 PBT
Pyrimiphos méthyle DJA inférieure à 0,01 mg / kg
Propargite 2 PBT
Spinosad 2 PBT
Tau-fluvalinate ARfD ≤ 0,01
Téfluthrine ARfD ≤ 0,01
Tableau 3 (suite): liste provisoire du PSD des substances susceptibles d’être classées en tant que « candidates à la substitution »
SUBSTANCE CAUSE SUBSTANCE CAUSE
Herbicides Herbicides 2 PBT
Acétochlore 2 PBT Mésosulfuron 2 PBT
Aclonifène 2 PBT Métazachlore 2 PBT
Amidosulfuron 2 PBT Métribuzine 2 PBT
Amitrole2 PBT
DJA ≤ 0,001,AOEL ≤ 0,001
Metsulfuron méthyle 2 PBT
Chlorotoluron 2 PBT Nicosulfuron 2 PBT
Chlorsulfuron 2 PBT Oxadiazon 2 PBT
Diflufénican 2 PBT Oxyfluorfène 2 PBT
Diquat 2 PBTAOEL ≤ 0,001 Paclobutrazol 2 PBT
Flufénacet 2 PBT Propoxycarbazone 2 PBT
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires14
Fluométuron 2 PBT Prosulfuron 2 PBT
Isoproturon 2 PBT Tépraloxydime 2 PBT
Lénacile 2 PBT Terbuthylazine ARfD ≤ 0,01
Mécoprop 2 PBT Tralkoxydime 2 PBTARfD ≤ 0,01
Régulateurs de croissance végétale
1-méthylcyclo-propène DJA ≤ 0,001
Stérilisant du sol
Métam DJA ≤ 0,001
5. Sommaire des études des experts de l’UELe tableau 4 résume les conclusions des trois études d’experts nationaux de l’UE relatives au nombre de pesticides susceptibles d’être supprimés lorsque la directive 91 / 414 sera remplacée par la nouvelle réglementation.
Tableau 4: Nombre estimé de substances susceptibles d’être supprimées selon les trois études d’experts de l’UE
PSDAnnexe 2A
PSDAnn. 2B
PSDAnn. 2C
PSDAnn. 3FMFACP KEMI
Herbicides 7 8 9 7 6 7
Fongicides 8 11 24 13 12 3
Insecticides 3 3 6 5 4 23
Autres 1 1 1 1 1 1
Total 19 23 40 26 23 34
% de subst. étudiées
? 8,5 14 9 8 12
Dans l’étude du PSD, les 34 substances citées dans l’annexe 3 venaient s’ajouter à celles des annexes 2A – 2C, indiquant une suppression potentielle de 57 à 74 substances. En revanche, les études allemande et suédoise indiquaient respectivement une suppression potentielle de 19 et 23 substances.
Ces résultats illustrent l’incertitude des études actuelles, pour lesquelles les mêmes lignes directrices peuvent être différemment interprétées. La situation ne sera pas clarifiée tant que les critères pour les perturbateurs endocriniens et, dans une certaine mesure, les critères pour les PTB et les vPvB n’ont pas été finalisés, et en dernier lieu, tant que les substances n'ont pas été évaluées.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires15
L’étude affinée du PSD, telle que détaillée ci-dessus dans la Section 4, met en évidence les 26 substances les plus susceptibles d'être supprimées (8 herbicides, 13 fongicides, 5 insecticides) et 25 substances supplémentaires risquant d’être supprimées (8 herbicides, 14 fongicides, 2 insecticides et un stérilisant du sol). Soixante-quatre substances ont également été identifiées comme éventuelles candidates à la substitution (26 herbicides, 14 fongicides, 22 insecticides et 2 autres).
L’étude initiale du PSD incluait plus ou moins les mêmes substances, mais l’affinement a abouti au transfert de plusieurs substances initialement identifiées comme candidates à la suppression vers la « liste de substitution ».
6. Étude d'impact de COLEACP-PIP
Les études des experts de l’UE, notamment les études du PSD, suggèrent que le remplacement de la Directive 91 / 414 par la nouvelle réglementation pourrait entraîner le retrait de plusieurs pesticides actuellement disponibles pour une utilisation au sein de l’UE. Ces études ont déterminé qu'il pourrait y avoir des conséquences majeures pour l'agriculture et la production alimentaire dans l'Union européenne. Des impacts potentiellement sévères ont été annoncés dans le secteur horticole en particulier, en raison du nombre (et du spectre) restreint de fongicides restants.
Les incidences pour les pays tiers exportant vers l’Europe sont encore floues. En octobre 2008, le PIP-COLEACP a préparé une analyse traitant des répercussions possibles des modifications proposées sur le secteur d’exportation horticole des pays ACP. Suite à l’approbation des derniers amendements en janvier 2009, cet examen initial a été réactualisé. L’objectif était d'évaluer quels pesticides seraient susceptibles d'être perdus à l’utilisation sur des cultures d'exportation destinées au marché européen. En particulier, l’étude cherchait à identifier les éventuels problèmes majeurs liés à la protection des cultures pouvant découler de la suppression de pesticides approuvés.
Comme dans l’examen initial, l’étude se porte sur l'impact potentiel des changements réglementaires sur les pesticides homologués utilisés sur une petite sélection des cultures. Ont été retenus pour l'étude, les haricots verts, les pois mange-tout et le fruit de la passion (données d'enregistrement kényanes), ainsi que la papaye et l'igname (données d'enregistrement jamaïcaines). De plus, pour l'igname, l’okra et l'ananas (variété MD2 et Cayenne lisse), on a évalué les implications au niveau des recommandations faites dans les Itinéraires techniques du PIP. Il s’agit d’itinéraires techniques développés sous forme de guides pour les producteurs et les exportateurs, sur la production horticole responsable et efficace, incluant aussi des pesticides recommandés.
Les informations utilisées dans cette étude provenaient de plusieurs sources, dont:
La documentation et le site Web du Pesticide Safety Directorate (PSD), • Le Ministère fédéral de l’alimentation, de l’agriculture et de la protection des consommateurs, • Allemagne (BVL), L’Agence suédoise des produits chimiques (KEMI), • L’Association européenne de protection des cultures,•
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires16
Les bases de données PIP, • Les Itinéraires techniques PIP, • La liste du Pest Control Products Board reprenant les pesticides homologués au Kenya,• La base de données sur les pesticides homologués par l'Autorité de contrôle jamaïcaine. •
Pour cette étude d’impact, les résultats et les conclusions de l’étude affinée du PSD ont été utilisés.
7. Impact potentiel sur les pays ACP: résultats et conclusions
Les appendices III à XI du présent rapport contiennent des tableaux qui indiquent les pesticides actuellement homologués pour une utilisation sur un nombre sélectionné de cultures et de pays; ils indiquent ceux qui sont susceptibles d’être touchés par les modifications réglementaires.
Il est important de noter que ces listes sont spéculatives. L’identification des substances susceptibles d’être touchées se base sur les informations actuellement disponibles et donc sur des données qui ne sont pas complètes. Le fait qu’une substance soit retirée ou pas d'après les critères de rejet ne sera pas clair tant que son enregistrement dans l’annexe 1 ne sera pas arrivé à échéance et qu’elle ne sera pas soumise à un réexamen.
Les tableaux permettent d'observer que les nouvelles procédures entraîneront probablement la suppression graduelle de certaines substances lors de l'expiration de leur approbation dans l’annexe 1. Cependant, si c’est le cas, une dérogation leur permettrait de figurer encore sur la liste pendant cinq ans de plus. Cela permettra de réduire significativement l’impact à court terme et d’introduire des substances de remplacement.
En ce qui concerne la disponibilité future de pesticides de remplacement, l’un des facteurs limitatifs auquel devront faire face les producteurs des pays ACP est la réticence de certains fabricants à enregistrer des substances nouvelles ou de remplacement dans ces pays, soit en raison du coût, soit en raison des stratégies de marketing nationales ou régionales. Les fabricants doivent financer le développement des données nécessaires pour l’homologation, ainsi que l’homologation elle-même; dans le cas de pays ou de cultures où les ventes annoncées sont limitées, la proposition commerciale n’est pas alléchante. En conséquence, lorsque des substances sont supprimées en vertu de la nouvelle réglementation, le choix de produits nouveaux ou de substitution risque d’être particulièrement limité pour certains pays ACP. Le rôle des associations exportatrices nationales, ou des groupes de travail le cas échéant, dans la collaboration avec les fabricants sera déterminant pour l’élargissement de la gamme des substances disponibles pour les producteurs.
Un autre problème possible auquel seront peut-être confrontés les pays ACP concerne l’avenir des tolérances à l’importation. Actuellement, la réglementation 396 / 2005 qui fixe les LMR permet d’obtenir des tolérances à l’importation de substances qui ne sont pas autorisées dans l’UE si les raisons de cette interdiction ne sont pas liées à la santé humaine. Cela ouvre la voie à l’utilisation de pesticides clés sur des cultures horticoles (dont la plupart sont mineures) dans les pays ACP. Étant donné que, selon la nouvelle réglementation, certaines substances risquent de voir leur
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires17
inscription interdite selon des critères de rejet liés à la santé humaine, la manière dont cette disposition toucherait l'utilisation des tolérances à l'importation n'est pas claire; il n’est pas dit non plus que cette possibilité sera maintenue.
La pratique générale veut que lorsqu'une substance est retirée, ses LMR sont normalement fixées aux limites de quantification (LoQ) qui interdisent son utilisation. Cependant, les LMR du fénarimol ont été récemment réexaminées. Basée sur des effets endocriniens, l'inclusion du fénarimol dans l’annexe 1 a été limitée et est venue à échéance en 2008. Il semblerait que les LMR de cette substance ne seront pas fixées automatiquement à la LoQ mais à des limites supérieures, telles que le laisse envisager l’évaluation des risques toxicologiques et nutritionnels.Une demande de tolérances à l’importation est en cours auprès de l’Autorité Européenne pour la Sécurité Alimentaire. Si cette pratique venait à être étendue ou adoptée dans la nouvelle réglementation, la situation des substances retirées par rapport aux LMR ou aux tolérances à l’importation pourrait permettre de soulager quelque peu les producteurs. Cette situation devra être attentivement examinée.
Quel que soit le calendrier final pour le retrait de certaines substances et pour l'introduction de substances de substitution, le problème sera accentué au niveau des petits producteurs des pays ACP. Les exploitants aux ressources limitées ont tendance à utiliser des pesticides moins onéreux ou à spectre plus large pour diminuer le nombre de substances à acheter. Si l’utilisation de ces produits est interdite dans le cadre du remplacement de la directive 91 / 414, et en l'absence d’obtention de tolérances à l’importation, certains producteurs auront du mal à acheter des produits de substitution trop chers.
Sur le long terme, l'impact du à la suppression d'un nombre plus important de fongicides pourrait être plus important que l’impact du au retrait d'insecticides, en particulier pour les petits producteurs dont les choix de produits sont davantage dictés par les prix. Des substances telles que le mancozèbe, le manèbe et la carbendazime connaissent un certain succès auprès des petits producteurs du fait de l’étendue de leur spectre d’action et de leur prix raisonnable. La suppression de ces substances aurait un impact sur les coûts de production en raison du prix potentiellement plus élevé des produits de substitution.
ConclusionsMême s’il n’y a aucun doute quant à la suppression de quelques pesticides importants, certaines dispositions de la nouvelle réglementation réduiront l'impact des modifications à court terme. Par exemple, dans le cas du mancozèbe, il est possible que ce dernier soit maintenu sur le marché jusqu’à expiration de son inscription dans l’annexe 1 en 2016. S’il est concerné par les critères de rejet relatifs à la santé humaine (substance classée comme étant cancérogène, toxique pour la reproduction de catégorie 2 ou perturbatrice endocrinienne) lors de son réexamen dans le cadre de la nouvelle réglementation, le mancozèbe pourrait bénéficier d'une procédure de dérogation pendant une période de cinq ans. Cette substance serait ainsi encore disponible pendant 12 ans, laps de temps pendant lequel il serait possible de chercher des produits de substitution. Ce même scénario pourrait également s’appliquer à d’autres substances.
À l’heure actuelle, le plus gros problème ne concerne pas les changements règlementaires, mais vient du fait que les substances utilisées dans une grande diversité de cultures dans les pays ACP ne sont pas ou ne sont plus ou pas encore inscrites dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 / CEE,
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires18
et de ce fait, ne peuvent être utilisées que si les résidus dans la récolte sont inférieurs aux LRM, qui dans bien des cas sont fixées au niveau des limites de quantification.
En ce qui concerne l’impact des changements réglementaires sur les recommandations dans les itinéraires techniques PIP sélectionnés et inclus dans l’étude, il a été possible d’identifier quelques problèmes potentiels. Pour l’ananas (MD2 et lisse de Cayenne), les mesures de lutte contre les insectes recommandées dans les itinéraires techniques pourraient être très limitées dans le cadre des homologations actuelles des pays. Bien que cela s’explique en grande partie du fait de leur non-inclusion dans l’annexe 1, les changements proposés accentuent le problème.
D’après les examens disponibles, les recommandations concernant les insecticides ne semblent pas présenter de problème majeur pour ce qui est de l’itinéraire technique de l’okra. Cependant, parmi les 11 fongicides recommandés, 4 seront probablement supprimés, 2 pourraient être supprimés et un est candidat à la substitution. Cependant, le calendrier de ces actions permet de consacrer du temps à l’introduction ou à la recherche de produits de substitution.
En conclusion, la nouvelle réglementation n’aura probablement pas d’impact majeur sur la production pour l’exportation des pays ACP à court terme. L’impact potentiel sera progressif, lorsque les substances seront réexaminées dans le cadre de la nouvelle réglementation. Le calendrier précis de cet examen dépendra de la date d’échéance de leur inscription dans la liste de l’annexe 1 et de l’organisation ultérieure par la Commission de la charge de travail. Jusqu’alors, la substance continuera à être disponible. La possibilité de dérogation permet aussi de gagner du temps pouvant être mis à profit pour développer des produits de substitution.
L’éventualité de l’utilisation des tolérances à l’exportation est encore floue et pourrait avoir des conséquences importantes. Ce volet doit être surveillé et, le cas échéant, pondéré.
A long terme, l’impact de la nouvelle réglementation est susceptible d’être plus important en particulier auprès des petits producteurs, en raison de la suppression de pesticides à spectre large moins onéreux et de l’augmentation conséquente des coûts de production. Afin de limiter l’impact au moment de la suppression des substances, il est indispensable de fournir en temps opportun des efforts pour développer d’autres stratégies de lutte contre les ravageurs et maladies. Il est important de collaborer étroitement avec les fabricants, afin de les encourager à développer de nouveaux produits et à introduire des produits existants dans les pays ACP.
D’après les résultats de cette étude (appendices III à XI), le PIP conduit actuellement des études plus détaillées sur l’impact éventuel de la nouvelle réglementation culture par culture, et ravageur ou maladie par ravageur ou maladie. Cela permettra d’identifier et de traiter des problèmes éventuels.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires19
Annexe I Pesticides étudiés par le PSD et la KEMI
Le tableau ci-dessous énumère les substances étudiées par la KEMI et le PSD; la liste du BVL n’était pas disponible pour référence. « X » signifie que la substance a été étudiée; à noter que toutes les substances n’ont pas été évaluées par les deux pays.
SUBSTANCE ACTION PSD KEMI
1-méthylcyclopropène Régulateur de croissance végétale X X
2,4-D Herbicide X X
2,4-DB Herbicide X X
Abamectine Insecticide X X
Acétamipride Insecticide X X
Acétochlore Herbicide X
Acibenzolar-s-méthyl ? X X
Aclonifène Herbicide X X
Acrinathrine Insecticide X
Alpha cyperméthrine Insecticide X X
Phosphure d’aluminium Insecticide X X
Amidosulfuron Herbicide X X
Amitrole Herbicide X X
Ampelomyces quisqualis Fongicide X X
Asulame Herbicide X
Azimsulfuron Herbicide X X
Azoxystrobine Fongicide X X
Bacillus subtilis Fongicide X X
Bacillus thuringiensis subsp: Aizawai Insecticide X
Bacillus thuringiensis subsp: Israelensis Insecticide X
Bacillus thuringiensis subsp: Kurstaki Insecticide X
Bacillus thuringiensis subsp: Tenebrionis Insecticide X
Beauveria bassiana Insecticide X
Beflutamid Herbicide X X
Bénalaxyl Fongicide X X
Benfluraline Herbicide X X
Bensulfuron Herbicide X X
Bentazone Herbicide X X
Benthiavalicarbe Fongicide X
Acide benzoïque Désinfectant X X
Bêta-cyfluthrine Insecticide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires20
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Bifénazate Insecticide X X
Bifénox Herbicide X X
Bifenthrine Insecticide X X
Bitertanol Fongicide X
Boscalide Fongicide X
Bromoxynil Herbicide X X
Bupirimate Fongicide X
Bouillie bourguignonne Fongicide X
Phosphure de calcium Rodenticide X X
Captane Fongicide X X
Carbendazime Fongicide X X
Carbétamide Herbicide X
Carboxine Herbicide X
Carfentrazone-éthyle Herbicide X
Carvone X
Chloridazone Herbicide X X
Chlorméquat Régulateur de croissance végétale X X
Chloropicrine Fongicide X
Chlorothalonil Fongicide X X
Chlorotoluron Herbicide X X
Chlorprophame Régulateur de croissance végétale X X
Chlorpyrifos Insecticide X X
Chlorpyrifos méthyle Insecticide X X
Chlorsulfuron Herbicide X X
Chlorthal-diméthyle Herbicide X
Cinidon-éthyl Herbicide X X
Cléthodime Herbicide X X
Clodinafop Herbicide X X
Clofentézine Insecticide X X
Clomazone Herbicide X X
Clopyralide Herbicide X X
Clothianidine Insecticide X X
Coniothyrium minitans Fongicide X X
Composés à base de cuivre Fongicide X X
Cubiet Insecticide X
Cyazofamide Fongicide X X
Cyclanilide Régulateur de croissance végétale X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires21
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Cycloxydime Herbicide X
Cydia pomonella granu-losis Insecticide X
Cyfluthrine Insecticide X X
Cyhalofop-butyl Herbicide X X
Cymoxanil Fongicide X X
Cyperméthrine Insecticide X X
Cyproconazole Fongicide X
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Cyprodinil Fongicide X X
Cyromazine Insecticide X X
Daminozide Régulateur de croissance végétale X X
Dazomet Stérilisant du sol X
Deltaméthrine Insecticide X X
Desmédiphame Herbicide X X
Dicamba Herbicide X X
Ester méthylique de l'acide dichlorobenzoïque
Régulateur de croissance végétale X X
Dichlorprop-p Herbicide X X
Diéthofencarbe Fongicide X
Difénoconazole Fongicide X X
Diflubenzuron Insecticide X X
Diflufénican Herbicide X X
Diméthachlore Herbicide X X
Diméthanamide–p Herbicide X X
Diméthoate Insecticide X X
Diméthomorphe Fongicide X X
Dimoxystrobine Fongicide X X
Dinocap Fongicide X X
Diphénylamine ? X X
Diquat Herbicide X X
Dithianon Fongicide X
Diuron Herbicide X
Dodémorphe Fongicide X X
Dodine Fongicide X
Époxiconazole Fongicide X X
Esfenvalérate Insecticide X X
Éthalfluraline Herbicide X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires22
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Éthéphon Régulateur de croissance végétale X X
Éthofumesate Herbicide X X
Éthoxysulfuron Herbicide X X
Éthoprophos Insecticide X X
Etofenprox Insecticide X X
Etoxazole Insecticide X X
Étridiazole Fongicide X
Famoxadone Fongicide X X
Fénamidone Fongicide X X
Fénamiphos Insecticide X X
Fénazaquin Insecticide X
Fenbuconazole Fongicide X
Fenbutatin oxyde Insecticide X
Fenhexamid Fongicide X X
Fénoxaprop-p Herbicide X X
Fénoxycarbe Insecticide X
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Fenpropidine Fongicide X X
Fenpropimorphe Fongicide X X
Fenpyroximate Insecticide X X
Phosphate ferrique Molluscicide X X
Fipronil Insecticide X X
Flazasulfuron Herbicide X X
Florasulam Herbicide X X
Fluazifop–p Herbicide X
Fluazinam Fongicide X X
Fludioxonil Fongicide X X
Flufénacet Herbicide X X
Flufénoxuron Insecticide X X
Flumioxazine Herbicide X X
Fluométuron Herbicide X X
Flupyrsulfuron-méthyle Herbicide X X
Fluquinconazole Fongicide X
Flurochloridone Herbicide X
Fluroxypyr Herbicide X X
Flurprimidol X
Flurtamone Herbicide X X
Flusilazole Fongicide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires23
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Flutolanil Fongicide X X
Folpet Fongicide X X
Foramsulfuron Herbicide X X
Forchlorfenuron Régulateur de croissance végétale X
Formétanate Insecticide X X
Fosétyl Fongicide X X
Fosthiazate Insecticide X X
Fubéridazole Fongicide X X
Gliocaldium catenulatum Fongicide X X
Glufosinate Herbicide X X
Glyphosate Herbicide X X
Guatazine Fongicide X
Hexythiazox Insecticide X
Hymexazol Fongicide X
Imazalil Fongicide X X
Imazamox Herbicide X X
Imazaquine Régulateur de croissance végétale X X
Imazosulfuron Herbicide X X
Imidaclopride Insecticide X X
Indoxacarb Insecticide X X
Iodosulfuron Herbicide X X
Ioxynil Herbicide X X
Iprodione Fongicide X X
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Iprovalicarbe Fongicide X X
Isoproturon Herbicide X X
Isoxaben Herbicide X
Isoxaflutole Herbicide X X
Kresoxim-méthyl Fongicide X X
Lambda cyhalothrine Insecticide X X
Laminarine ? X X
Lecanicillimu muscarium Insecticide X
Lénacile Herbicide X X
Linuron Herbicide X X
Lufénuron Insecticide X X
Phosphure de magnésium Insecticide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires24
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Hydrazide maléique Régulateur de croissance végétale X X
Mancozeb Fongicide X X
Manèbe Fongicide X X
MCPA Herbicide X X
MCPB Herbicide X X
Mécoprop Herbicide X X
Mécoprop–p Herbicide X X
Mépanipyrim Fongicide X X
Mépiquat Herbicide X X
Mésosulfuron Herbicide X X
Mésotrione Herbicide X X
Métalaxyl–M Fongicide X X
Métaldéhyde Molluscicide X
Métam Désinfectant du sol X X
Métamitron Herbicide X X
Metarhizium anisopliae Insecticide X
Métazachlore Herbicide X X
Metconazole Fongicide X X
Méthamidophos Insecticide X
Méthiocarbe Insecticide X X
Méthoxyfénozide Insecticide X X
Métirame Fongicide X X
Métosulame Herbicide X
Métrafénone Fongicide X X
Métribuzine Herbicide X X
Metsulfuron-méthyle Herbicide X X
Milbémectine Insecticide X X
Molinate Herbicide X X
Myclobutanil Fongicide X
Napropamide Herbicide X
Nicosulfuron Herbicide X X
Oryzalin Herbicide X
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Oxadiargyl Herbicide X X
Oxadiazon Herbicide X X
Oxamyl Insecticide X X
Oxasulfuron Herbicide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires25
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Oxyfluorfène Herbicide X
Paclobutrazol Herbicide X
Paecilomyces fumosoro-seus Fongicide X X
Paecilomyces lilacinus Fongicide X
Penconazole Fongicide X X
Pencycuron Fongicide X
Pendiméthaline Herbicide X X
Péthoxamide Herbicide X X
Phenmédiphame Herbicide X X
Phlebiopsis gigantea Fongicide X
Phosmet Insecticide X X
Piclorame Herbicide X X
Picolinafen Herbicide X X
Picoxystrobine Fongicide X X
Pyrimicarbe Insecticide X X
Pyrimiphos-méthyle Insecticide X X
Prochloraz Fongicide X
Prohexadione-calcium Régulateur de croissance végétale X X
Propamocarb Fongicide X X
Propaquizafop Herbicide X X
Propargite Insecticide X
Propiconazole Fongicide X X
Propinèbe Fongicide X X
Propoxycarbazone Herbicide X X
Propyzamide Herbicide X X
Prosulfocarbe Herbicide X X
Prosulfuron Herbicide X
Prothioconazole Fongicide X
Pseudomonas chlorora-phis Fongicide X X
Pymétrozine Insecticide X X
Pyraclostrobine Fongicide X X
Pyraflufen-éthyl Herbicide X X
Pyridabène Insecticide X
Pyridate Herbicide X X
Pyriméthanil Fongicide X X
Pyriproxyfène Insecticide X X
Quinmérac Herbicide X
Quinoclamine Herbicide X X
Quinoxyfen Fongicide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires26
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Quizalofop–p–éthyl Herbicide X X
Quizalofop–p–tefuryl Herbicide X X
Rimsulfuron Herbicide X X
Silthiofam Fongicide X X
Sintofen Agent d’hybridation X
S–métolachlor Herbicide X X
5-nitroguaiacolate de sodium
Régulateur de croissance végétale X X
o-nitrophénolate de sodium
Régulateur de croissance végétale X X
p-nitrophénolate de sodium
Régulateur de croissance végétale X X
Spinosad Insecticide X X
Spiroxamine Fongicide X X
Spodoptera exigua Insecticide X X
Streptomyces griseoviridis Fongicide X
Sulcotrione Herbicide X
Sulfosulfuron Herbicide X
Tau-fluvalinate Insecticide X
Tébuconazole Fongicide X X
Tébufénozide Insecticide X
Tébufenpyrad Insecticide X X
Téflubenzuron Insecticide X X
Téfluthrine Insecticide X X
Tépraloxydime Herbicide X X
Terbuthylazine Herbicide X
Tétraconazole Fongicide X X
Thiabendazole Fongicide X X
Thiaclopride Insecticide X X
Thifensulfuron-méthyl Herbicide X X
Thiaméthoxame Insecticide X X
Thiobencarbe Herbicide X
Thiophanate-méthyl Fongicide X X
Thirame Fongicide X X
Tolclofos-méthyl Fongicide X X
Tralkoxydime Herbicide X X
Triadiménol Fongicide X X
Triallate Herbicide X X
Trichoderma atroviride Herbicide X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires27
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Trichoderma gamsii Herbicide X
Trichoderma harzianum X
Trichoderma polysporum Herbicide X
SUBSTANCE ACTION Critères de la Commission Critères du Parlement
Trisulfuron Herbicide X X
Triazoxyde Fongicide X
Tribénuron Herbicide X X
Triclopyr Herbicide X X
Trifloxystrobine Fongicide X X
Triflumuron Insecticide X X
Triflusulfuron Herbicide X X
Trinéxapac Régulateur de croissance végétale X X
Triticonazole Fongicide X
Tritosulfuron Herbicide X
Verticillium dahliae Herbicide X
Warfarine Rodenticide X X
Zéta-cyperméthrine Insecticide X X
Zirame Fongicide X X
Zoxamide Fongicide X X
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires28
Annexe II: Tableau des substances susceptibles d’être supprimées par les études des experts de l'UE
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la protec-tion des con-sommateurs,
Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Nombre de substances
étudiées271 278 278 278 278
HERBICIDES 2,4-D (ED ?) 2,4-D
2,4-DB
Aclonifène (PBT)
Amitrole (ED) Amitrole (ED ?)
Amitrole (ED ?) Amitrole (R3)
Dichlorprop-p
Glufosinate (CMR)
Glufosinate (CMR)
Glufosinate (R2)
Glufosinate (R2)
Glufosinate (R2)
Flumioxazine (CMR)
Flumioxazine (R2)
Flumioxazine (R2)
Flumioxazine (R2)
Ioxynil (ED) Ioxynil (ED) Ioxynil (ED ?) Ioxynil (ED ?) Ioxynil (R3)
Linuron (CMR / ED)
Linuron (R2 + ED ?)
Linuron (R2 + ED ?)
Linuron (R2 + ED ?)
MCPA
MCPB
Mécoprop
Mécoprop-p
Métribuzine (ED ?)
Métribuzine (ED ?)
Molinate (ED)
Pendimétha-line (PBT)
Pendimétha-line (PBT)
Pendimétha-line (PBT)
Pendimétha-line (PBT)
Pendimétha-line (PBT)
Piclorame (ED ?)
Quinoxyfen (PBT)
Tépraloxy-dime (ED)
Tépraloxy-dime (ED)
Tralkoxydime (ED)
Trisulfuron (ED ?)
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires29
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la
protection des consom-
mateurs, Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Nombre de substances
étudiées271 278 278 278 278
FONGICIDESBitertanol (R2
+ ED ?)Bitertanol (R2
+ ED ?)Bitertanol (R2
+ ED ?)
Carbendaz-ime (CMR)
Carbendaz-ime (CMR)
Carbendaz-ime (M2 / R2 +
ED ?)
Carbendaz-ime (M2 / R2+
ED ?)
Carbendaz-ime (M2 / R2 +
ED ?)
Cyprocona-zole (ED ?)
Cyprocona-zole (ED ?)
Cyprocona-zole (R3C3)
Difénocona-zole (ED ?)
Dinocap (CMR) Dinocap (R2) Dinocap (R2) Dinocap (R2)
Époxiconazole (ED)
Époxiconazole (ED)
Époxiconazole (ED ?)
Époxiconazole (ED ?)
Époxiconazole (C3R3)
Fenbucona-zole (ED ?)
Fenbucona-zole (ED ?)
Fenbucona-zole (R3)
Fluquincona-zole (ED ?)
Flumioxazine (CMR)
Flusilazole (CMR)
Flusilazole (CMR / ED)
Flusilazole (R2 + ED ?)
Flusilazole (R2 + ED ?)
Flusilazole (R2 + ED ?)
Iprodione (ED) Iprodione (ED) Iprodione (ED ?)
Mancozeb (ED)
Mancozeb (ED)
Mancozeb (ED ?)
Mancozeb (ED ?)
Mancozeb (R3)
Manèbe (ED) Manèbe (ED) Manèbe (ED ?) Manèbe (ED ?) Manèbe (R3)
Metconazole (ED)
Metconazole (ED)
Metconazole (ED ?)
Metconazole (ED ?)
Metconazole (R3)
Métirame (ED ?) Métirame
Myclobutanil (ED ?)
Myclobutanil (ED ?)
Penconazole (ED ?)
Prochloraz (ED ?)
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires30
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la
protection des consom-
mateurs, Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Propiconazole (ED ?)
Quinoxyfen (vPvB / POP ?)
Quinoxyfen (vPvB)
Quinoxyfen (vPvB)
Quinoxyfen (vPvB)
Tébuconazole (ED)
Tébuconazole (ED)
Tébuconazole (ED ?)
Tébuconazole (ED ?)
Tébuconazole (R3)
Tétraconazole (ED ?)
Thirame (ED ?) Thirame
Triticonazole (ED ?)
Triadiménol (ED ?)
Zirame
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires31
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la protec-tion des con-sommateurs,
Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Nombre de substances
étudiées271 278 278 278 278
INSECTICIDES
Acrinathrine
Alpha cyperméthrine
Bêta-cyfluthrine
Bifenthrine (PBT)
Bifenthrine (PBT / POP ?)
Bifenthrine (PBT / vPvB,
ED ?)
Bifenthrine (PBT / vPvB,
ED)
Bifenthrine (PBT / vPvB,
ED ?)
Chlorpyrifos
Chlorpyrifos méthyle
Cyfluthrine
Cyperméthrine
Lufénuron (PBT / vPvB)
Lufénuron (PBT / vPvB)
Lufénuron (PBT / vPvB)
Flufénoxuron (C2 / PBT)
Deltaméthrine (ED)
Deltaméthrine (ED)
Diméthoate (ED ?) Diméthoate
Esfenvalérate (PBT)
Esfenvalérate (PBT)
Esfenvalérate (PBT)
Esfenvalérate (PBT)
Éthoprophos
Etofenprox
Fénamiphos
Flufénoxuron (C2 / PBT)
Flufénoxuron (C2 / PBT)
Flufénoxuron (CMR / PBT)
Formétanate
Fosthiazate
Lambda cyha-lothrine
Métaflumizone (PBT)
Méthamido-phos
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires32
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la protec-tion des con-sommateurs,
Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Méthiocarbe
Oxamyl
Phosmet
Pyrimicarbe
Pyrimiphos méthyle
Tau-fluvalinate
Téfluthrine
Thiaclopride (ED)
Zéta-cyperméthrine
Substances susceptibles
de ne pas être approuvées
Ministère fédéral de
l’alimentation, de
l’agriculture et de la protec-tion des con-sommateurs,
Allemagne
KEMI, Suède
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2a
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2b
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats tableau 2c
Pesticides Safety
Directorate, R.-U.
Résultats annexe 3
Nombre de substances
étudiées271 278 278 278 278
Autres
PG Flurprimidol (CMR ? / ED)
Rodenticide Warfarine (CMR) Warfarine (R1) Warfarine (R1) Warfarine (R1)
Stérilisant du sol
Métam
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires33
Annexe III – IX: Notes
Les symboles et abréviations suivants sont utilisés dans les tableaux des Annexes III – IX:
(I) « Bio » signifie un agent de lutte biologique.
(II) « Inscr. temp. » après le nom de la substance signifie une inscription temporaire et non complète.
(III) « S / E » signifie que le produit est supprimé / exclu de l’annexe I de la Directive 91 / 414 / CEE.
(IV) « En cours » signifie que les résultats publiés de l’étude du produit sont en cours ainsi que son inclusion ou pas dans l’annexe 1 de la directive 91 / 414 / CEE.
(V) « Non » signifie que ce produit ne sera vraisemblablement pas supprimé. (VI) « Oui » signifie que ce produit est susceptible / risque d’être supprimé.(VII) « Non évalué » signifie que le produit n’a pas été étudié par le PSD.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires34
Annexe III Production de haricots verts: pesticides kenyans homologués, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes en UE
Données extraites de la liste du PCPB des pesticides homologués datant de mai 2008.
1. Insecticides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Abamectine Annexe I Non Non Oui
Acéphate S / E --------- --------- --------
Acétamipride Annexe I Non Non Non
Acrinathrine Annexe I Non Non Oui
Alpha-cyper-méthrine Annexe I Non Non Non
Amblyseius califor-nicus (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué
Amitraze S / E --------- --------- --------
Aphidius tran-scaspinus (Bio) Non évalué Non évalué Non évalué
Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Beauveria bassiana (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Bêta-cyfluthrine Annexe I Non Non Non
Bifenthrine Annexe I Oui
Bt var kurstaki (Bio) Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué
Carbaryl S / E --------- --------- -----------
Carbofuran Supprimé --------- --------- -----------
Carbosulfan Supprimé --------- --------- -----------
Chlorpyrifos Annexe I Non Non Non
Cyfluthrine Annexe I Non Non Non
Cyhéxatin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ----------
Cyperméthrine Annexe I Non Non Non
Zéta-cyperméthrine Liste 3 Non Non Non
« Non » signifie que ce produit ne sera vraisemblablement pas supprimé« Oui » signifie que ce produit est susceptible / risque d’être supprimé
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires35
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Cyperméthrine + Profénofos
(Inscr. temp.)
Annexe I S / E --------- --------- ---------
Cyromazine Annexe I Non Non Non
Deltaméthrine Annexe I Non Non Oui
Diafenthiuron S / E --------- --------- ---------
Diazinon S / E --------- --------- ---------
Dicofol S / E --------- --------- ---------
Diflubenzuron Annexe I Non Non Non
Diglyphus isaea (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Diméthoate Annexe I Non Oui Oui
Encarsia Formosa (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Endosulfan S / E --------- --------- ----------
Éthion S / E --------- --------- ----------
Éthoprophos Annexe I Non Non Oui
Fénitrothion S / E --------- --------- ---------
Fenthion S / E --------- --------- ----------
Fipronil Annexe I Non Non Oui
Gamma cyhalothrin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------
Imidaclopride Annexe I Non Non Oui
Imidaclopride + Pencycuron
Annexe IAnnexe I Non Non Oui
Lambda cyha-lothrine Annexe I Non Non Oui
Malathion S / E --------- --------- ----------
Métam-sodium Annexe I Non Oui Oui
Méthiocarbe Annexe I Non Non Non
Méthomyl S / E --------- --------- ----------
Huile minérale (In-scr. temp.) S / E --------- --------- ----------
Ométhoate S / E --------- --------- ----------
Oxamyl Annexe I Non Non Oui
Oxydéméton-méthyl S / E --------- --------- ----------
Parathion-méthyl S / E --------- --------- ----------
PCNB S / E --------- --------- ----------
Phytoseilus persimi-lis (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué
Pyrimicarbe Annexe I Non Non Oui
Pyrimiphos méthyle Annexe I Non Non Oui
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires36
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Pymétrozine (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non
Pyrèthres En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Fluosilicate de so-dium (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------
Spinosad Annexe I Non Non Oui
Soufre En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Téflubenzuron (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non
Tétradifon S / E --------- --------- ---------
Thiaméthoxame Annexe I Non Non Non
Thiaméthoxame + Métalaxyl–M + Difénoconazole
Annexe IAnnexe IAnnexe I
Non Oui Non
Thiocyclam S / E --------- --------- ---------
Trichlorfon S / E --------- --------- ---------
2. Fongicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azoxystrobine Annexe I Non Non Non
Bitertanol Annexe I Oui
Bupirimate Annexe I Non Non Non
Captane Annexe I Non Non Non
Carbendazime Annexe I Oui
Chlorothalonil Annexe I Non Non Non
Oxychlorure de cuivre En cours Non Non Non
Oxyde de cuivre En cours Non Non Non
Hydroxyde de cuivre En cours Non Non Non
Famoxadone + Cy-moxanil
Annexe IAnnexe I Non Non Non
Héxaconazole S / E --------- --------- ---------
Imidaclopride + Pencycuron
Annexe IAnnexe I Non Non Oui
Mancozeb Annexe I Oui
Mancozeb + Cymox-anil
Annexe IAnnexe I Oui
Métalaxyl-M + Man-cozeb
Annexe IAnnexe I Oui
Huile de margousier En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Propinèbe Annexe I Non Non Non
Propinèbe + Cymox-anil
Annexe IAnnexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires37
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Soufre Attendu Non évalué Non évalué Non évalué
Tébuconazole Annexe I Non Non Non
Tétraconazole Annexe I Non Oui Oui
Thiaméthoxame Annexe I Non Non Non
Thiaméthoxame + Métalaxyl–M + Difénoconazole
Annexe IAnnexe IAnnexe I
Non Oui ( ?)
Thiophanate-méthyl Annexe I Non Non Non
Triadiméfon S / E --------- --------- ---------
Trichoderma asper-ullum (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué
Trichoderma har-zianum (Bio) Non examiné Non évalué Non évalué Non évalué
Triforine S / E --------- --------- ---------
3. Herbicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Glufosinate-ammo-nium Annexe I Oui
Glyphosate Annexe I Non Non Non
Haloxyfop-R S / E --------- --------- ---------
Linuron Annexe I Oui
Dichlorure de paraquat S / E --------- --------- ---------
Pendiméthaline Annexe I Oui N N
Quizalofop–p–tefuryl Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires38
Annexe IV Production de pois: pesticides kényans homologués, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
Données extraites de la liste du PCPB des pesticides homologués datant de mai 2008.
1. Insecticides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Abamectine Annexe I Non Non Oui
Alpha cyperméthrine Annexe I Non Non Non
Amblyseius califor-nicus (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Amitraze S / E --------- --------- --------
Aphidius tran-scaspinus (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Beauveria bassiana (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Bêta-cyfluthrine Annexe I Non Non Non
Bifenthrine Annexe I Oui
Bt var kurstaki (Bio) Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué
Carbaryl S / E --------- --------- ---------
Carbofuran S / E --------- --------- ---------
Chlorpyrifos Annexe I Non Non Non
Cyhéxatin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------
Cyperméthrine Annexe I Non Non Non
Cyperméthrine + Profénofos
(Inscr. temp.)
Annexe IS / E --------- --------- ---------
Cyromazine Annexe I Non Non Non
Deltaméthrine Annexe I Non Oui Oui
Diazinon S / E --------- --------- ---------
Dicofol S / E --------- --------- ---------
Diflubenzuron Annexe I Non Non Non
Diglyphus isaea (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Diméthoate Annexe I N N (N)
Encarsia Formosa (Bio) Examen non prévu Non évalué Non évalué Non évalué
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires39
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Endosulfan S / E --------- --------- ---------
Éthion S / E --------- --------- ---------
Éthoprophos Annexe I Non Non Oui
Fénitrothion S / E --------- --------- ---------
Fenthion S / E --------- --------- ---------
Fipronil Annexe I Non Non Oui
Gamma cyhalothrin (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------
Indoxacarb Annexe I Non Non Non
Lambda cyha-lothrine Annexe I Non Non Oui
Malathion S / E --------- --------- ---------
Métam sodium Annexe I Non Oui Oui
Méthomyl S / E --------- --------- ---------
Ométhoate S / E --------- --------- ---------
Oxydéméton-méthyl S / E --------- --------- ---------
Parathion-méthyl (Inscr. temp.) S / E --------- --------- ---------
Pyrimiphos méthyle Annexe I Non Non Oui
Pymétrozine (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non
Pyrèthres En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Fluosilicate de so-dium (Inscr. temp.) S / E --------- --------- --------
Téflubenzuron (Inscr. temp.) Annexe I Non Non Non
Thiaméthoxame Annexe I Non Non Non
Thiocyclam S / E --------- --------- ---------
Trichlorfon S / E --------- --------- ---------
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires40
2. Fongicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azoxystrobine Annexe I Non Non Non
Bupirimate Annexe I Non Non Non
Carbendazime Annexe I Oui
Chlorothalonil Annexe I Non Non Oui
Oxychlorure de cuivre En cours Non Non Non
Oxyde de cuivre En cours Non Non Non
Flutriafol S / E --------- --------- ---------
Fosétyl-aluminium Non Non Non
Mancozeb Annexe I Oui
Mancozeb + Cymoxanil
Annexe IAnnexe I Oui
Métalaxyl-M + Mancozeb
Annexe IAnnexe I Oui
Propinèbe Annexe I Non Non Non
Propinèbe + Cymoxanil
Annexe IAnnexe I Non Non Non
Soufre Attendu Non évalué Non évalué Non évalué
Thiaméthoxame + Métalaxyl–M + Difénoconazole
Annexe IAnnexe IAnnexe I
Non Oui
Thiophanate-méthyl Annexe I Non Non Non
3. Herbicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Glufosinate-ammo-nium Annexe I Oui
Glyphosate Annexe I Non Non Non
Haloxyfop-R S / E --------- --------- ---------
Linuron Annexe I Oui
Dichlorure de paraquat S / E --------- --------- ---------
Pendiméthaline Annexe I Oui
Quizalofop–p–tefuryl Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires41
Annexe V Production de fruits de la passion: pesticides homologués au Kenya, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
Dans les tableaux suivants, les substances indiquées sont extraites de la liste des produits homologués du PCPB de mai 2008, telles qu'elles sont enregistrées pour une utilisation sur le fruit de la passion (2 substances uniquement), sur l’arboriculture, les fruits, les arbres fruitiers ou pour un usage horticole. Elles sont extraites du tableau 3 du protocole de culture du PIP de janvier 2009 et mises à jour.
1. Insecticides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Buprofézine Annexe I Non Non Non
Chlorpyrifos Annexe I Non Non Non
Deltaméthrine Annexe I Non Oui Oui
Diméthoate Annexe I Non Oui Oui
Lambda cyhalothrine Annexe I Non Non Oui
Malathion S / E --------- --------- -------
Méthomyl S / E --------- --------- --------
Pyrèthres En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Tétradifon S / E --------- --------- ---------
Thiocyclam S / E --------- --------- ---------
2. Fongicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Mancozeb Annexe I Oui
Propinèbe Annexe I Non Non Non
3. Herbicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Glufosinate-ammo-nium Annexe I Oui
Le glyphosate est également homologué, même s’il est difficile d'interpréter son utilisation autorisée; le composé ci-dessus est indiqué spécifiquement pour le fruit de la passion.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires42
Annexe VI Production et stockage de l’igname: recommandations de traitement de l’itinéraire technique PIP de mai 2008 et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
1. Insecticides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Bacillus thuring-iensis Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué
Carbaryl S / E --------- --------- --------
Cyperméthrine Annexe I Non Non Non
Deltaméthrine Annexe I Non Oui Oui
Diazinon S / E --------- --------- ---------
Diméthoate Annexe I Non Oui Oui
Esfenvalérate Annexe I Oui
Malathion S / E --------- --------- ---------
Pyrimiphos-méthyle Annexe I Non Non Oui
2. Fongicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azoxystrobine Annexe I Non Non Non
Bénomyl S / E --------- --------- ---------
Sels de cuivre En cours Non Non Non
Diclorane S / E --------- --------- ---------
Fludioxonil Annexe I Non Non Non
Imazalil Annexe I Non Non Non
Mancozeb Annexe I Oui
Thiabendazole Annexe I Non Non Non
Thiophanate-méthyl Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires43
Annexe VII Culture et stockage de l'igname: produits homologués en Jamaïque, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Lutte contre Fusa rium oxysporum,
moisissure Penicil-lium, pourriture de
la base
Fludioxonil Non Non Non
Pourriture par Rhizopus (après la
récolte)Diclorane S / E --------- ---------
Rhizopus spp. Imazalil Non Non Non
Les données ci-dessus ont été extraites de la base de données d’homologation des pesticides de l'Autorité de contrôle jamaïcaine.
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires44
Annexe VIII Culture de la papaye: produits homologués en Jamaïque, leur statut actuel auprès de l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
1. Insecticides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Abamectine Annexe I Non Non Oui
Acétamipride Annexe I Non Non Non
Fenpropathrine S / E --------- --------- ---------
Imidaclopride Annexe I Non Non Oui
Azadirachtine En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Malathion S / E --------- --------- ---------
2. Fongicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Sulfate de cuivre En cours Non Non Non
Hydroxyde de cuivre En cours Non Non Non
Mancozeb Annexe I Oui
3. Herbicides
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Diuron S / E --------- --------- ---------
Glyphosate Annexe I Non Non Non
Paraquat S / E --------- --------- ---------
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires45
Annexe IX Culture de l’ananas, variété MD2: recommandations de traitement du protocole de culture du PIP (mars 2009), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
1. En préplantation
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Bromacil Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Amétryne Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------
Glyphosate Annexe I Non Non Non
Paraquat S / E --------- --------- ---------
2. Avant l’induction florale
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Bromacil Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Amétryne Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------
Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Hydraméthylnone S / E --------- --------- ---------
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Fosétyl-alumin-ium Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non
Métalaxyl–M Côte d’Ivoire Annexe I
Non Non Non
Métalaxyl–M + Mancozeb Ghana Annexe I
S / E Oui
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires46
3. Après induction florale
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
Étude initiale: Critères de la Commission
Critères du Parlement de l’étude initiale
Étude revue
Flocoumafène S / E --------- --------- ---------
Carbaryl S / E --------- --------- ---------
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
4. Avant induction florale en culture de rejet
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Hydraméthylnone S / E --------- --------- ---------
5. Après induction florale en culture de rejet
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Flocoumafène S / E --------- --------- ---------
Carbaryl S / E --------- --------- ---------
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
6. Avant déverdissage en culture de rejet
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
7. Lutte contre les maladies et les parasites après abattage
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité »
de suppression
Suppression « possible » Candidate à la substitution
Hydraméthyl-none S / E --------- --------- ---------
Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Fosétyl-aluminium Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires47
8. Traitements par tache
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Bromacil Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Diazinon Côte d’Ivoire, Ghana S / E --------- --------- ---------
9. Induction florale
Substance Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Carbure de calcium En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Ethrel En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Éthylène En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires48
Annexe X Culture de l’ananas (II), variété cayenne lisse: recommandations de traitement de l’itinéraire technique du PIP (mars 2009), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
1. Insecticides
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Buprofézine S / E --------- --------- ---------
Cadusafos Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------
Carbosulfan Côte d’Ivoire S / E --------- --------- ---------
Chlorpyrifos Côte d’Ivoire, Kenya Annexe I Non Non Oui
Deltaméthrine Ghana
Tanzanie Annexe I Non Oui Oui
Diazinon Côte d’Ivoire
Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- --------- ---------
Diméthoate Côte d’Ivoire
Tanzanie Annexe I Non Oui Oui
Éthoprophos Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Fénamiphos Annexe I Non Non Oui
Fosthiazate Non Non Oui
Imidaclopride Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Oui
Lambda cyhalothrine Ghana
Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Oxamyl Kenya Annexe I Non Non Oui
Thiaméthoxame Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires49
2. Fongicides
Substance Homologation Décision de l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Fosétyl-alumin-ium Côte d’Ivoire
Kenya
Tanzanie Annexe I Non Non Non
Imazalil Côte d’Ivoire Annexe I Non Non Non
Manèbe Côte d’Ivoire Annexe I Oui
Mancozeb Ghana, Tanzanie Annexe I Oui
Méfénoxame S / E --------- --------- ---------
Métalaxyl–M Annexe I Non Non Non
Triadiménol Annexe I Non Oui Non
Triadiméfon, Kenya Côte d’Ivoire S / E --------- --------- --------
3. Herbicides
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Bromacil Côte d’Ivoire
Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- ---------
Diuron Côte d’Ivoire
Tanzanie, Kenya S / E --------- --------- ---------
Glyphosate Côte d’Ivoire
Kenya
Tanzanie Annexe I Non Non Non
Paraquat Tanzanie S / E --------- --------- ---------
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires50
Annexe XI Culture de l’okra: recommandations de traitement de l’itinéraire technique du PIP (octobre 2008), statut actuel dans l’UE et incidences possibles des modifications proposées pour l’approbation des produits de protection des plantes dans l’UE
1. Insecticides
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Abamectine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Azadirachtine Kenya, Tanzanie En cours Non évalué Non évalué Non évalué
Bacillus thuring-iensis Kenya, Tanzanie Annexe I Non évalué Non évalué Non évalué
Bêta-cyfluthrine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
Bifenthrine Kenya, Tanzanie Annexe I Oui
Cadusafos Kenya, Tanzanie
Carbofuran Côte d’Ivoire, Ghana
Kenya, Tanzanie S / E --------- --------- ----------
Carbosulfan Kenya S / E --------- --------- ----------
Chlorpyrifos Ghana, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
Cyperméthrine Côte d’Ivoire, Jamaïque
Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
DeltaméthrineCôte d’Ivoire,
Ghana, Jamaïque
Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Oui
DiazinonGhana,
Jamaïque, Kenya, Tanzanie
S / E --------- --------- ----------
Diméthoate Côte d’Ivoire
Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Oui
Imidaclopride Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Lambda-cyha-lothrine
CILSS, Côte d’Ivoire, Ghana,
Jamaïque
Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Malathion Côte d’Ivoire, Jamaïque
Kenya, Tanzanie S / E --------- --------- ----------
Spinosad Jamaïque, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Thiaméthoxame Kenya Annexe I Non Non Non
Impact pour les ACP des modifications de la réglementation de UE / substances phytosanitaires51
2. Fongicides
Substance HomologationDécision de
l'examen 91 / 414
« Grande probabilité » de
suppression
Suppression « possible »
Candidate à la substitution
Azoxystrobine Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
Carbendazime Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Oui
Chlorothalonil Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Oui
Difénoconazole Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Non
Iprodione Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Oui
Mancozeb
Côte d’Ivoire, Ghana,
Jamaïque, Kenya, Tanzanie
Annexe I Oui
Manèbe Côte d’Ivoire, Ghana Annexe I Oui
Métalaxyl–M Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
Composés à base de cuivre
Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Liste 3 Non Non Non
Soufre Kenya, Tanzanie Attendu Non évalué Non évalué Non évalué
Thiophanate-méthyl
Côte d’Ivoire, Kenya, Tanzanie Annexe I Non Non Non
Thirame Kenya, Tanzanie Annexe I Non Oui Non
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