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PLAN OMPTALE AGRIOLE - CEGAR · 2020. 10. 22. · PLAN OMPTALE AGRIOLE ... 26. PARTIIPATIONS ET RÉANES RATTAHES A DES PARTIIPATIONS î ò Titres de participation î ò Participations

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Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX

10. CAPITAL ET RÉSERVES 101 Capital 1011 Capital individuel initial 1012 Variations capital individuel initial 1013 Capital souscrit non appelé (*) 1014 Capital appelé non versé (*) 1015 Capital appelé versé (*) 105 Écarts de réévaluation 106 Réserves (*) 108 Compte de l'exploitant (i) 109 Associé capital souscrit non appelé (*) 11. REPORT À NOUVEAU (*) 110 Report à nouveau (solde créditeur) (*) 119 Report à nouveau (solde débiteur) (*) 12. RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 120 Résultat de l'exercice (bénéfice) 129 Résultat de l'exercice (perte) 13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 131 Subventions d'équipement 138 Autres subventions d'investissement 139 Amortissement des subventions d'investissements inscrites au résultat 1391 Amortissement des subventions d'équipement 1398 Amortissement des autres subventions d'investissement 14. PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 145 Amortissements dérogatoires 15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES 164 Emprunts auprès d'un établissement de crédit 1641 Emprunts fonciers 1642 Autres emprunts à LMT 1643 Emprunts à court terme 1687 Autres dettes 1688 Intérêts courus 17. DETTES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS 18. COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION

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Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 201 Frais d'établissement 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 206 Droit au bail 207 Fonds commercial 208 Autres immobilisations incorporelles 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors biens vivants) 211 Terrains 212 Agencements aménagements terrains 2121 Agencements aménagements terrains amortissables 2125 Agencements aménagements terrains non amortissables 213 Constructions sur sol propre 2131 Bâtiments 2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 214 Constructions sur sol d'autrui 2141 Bâtiments sur sol d'autrui 2145 Installations générales. Agencements, aménagements des constructions 2151 Installations techniques sur sol propre 2152 Installations techniques sur sol d'autrui 2154 Matériel 2155 Outillage 2157 Agencement et aménagements du matériel et outillage 217 Amélioration du fonds 218 Autres immobilisations corporelles (hors biens vivants) 2181 Installations générales, agencements, aménagement divers 2182 Matériel de transport 2183 Matériel de bureau et informatique 2184 Mobilier 2188 Autres 22. IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION 23. IMMOBILISATIONS EN COURS 2313 Constructions sur sol propre (en cours) 2314 Constructions sur sol d'autrui (en cours) 2315 Installa techniques matériel et outillage (en cours) 2318 Autres Immobilisations corporelles - hors bien vivant (en cours) 234 Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) 2341 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 2343 Animaux de services (en cours) 2346 Plantations pérennes (en cours) 237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

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24. IMMOBILISATIONS CORPORELLES (biens vivants) 241 Animaux reproducteurs (adultes) 242 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 243 Animaux de service 246 Plantations pérennes 2461 Plantation pérennes sur sol propre 2465 Plantation pérennes sur sol d'autrui 2467 Aménagements des plantations pérennes 26. PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHES A DES PARTICIPATIONS 261 Titres de participation 262 Participations dans des organismes professionnels agricoles 2621 Sociétés coopératives agricoles (sauf CUMA) 2622 CUMA 2624 SICA 266 Autres formes de participation 27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 271 Titres (droits de propriété) 274 Prêts 275 Dépôts et cautionnements versés 2751 Dépôts 28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 280 Amortissements des immobilisations incorporelles 2801 Frais d'établissement 2803 Frais de recherche et de développement 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 2807 Fonds commercial 2808 Autres immobilisations incorporelles 281 Amortissement des immobilisations corporelles (hors bien vivants) 2812 Agencements et aménagements de terrains amortissables 2813 Constructions sur sol propre 2814 Constructions sur sol d'autrui 2815 Installations techniques matériel et outillage 2817 Amélioration du fonds 2818 Autres immobilisations corporelles (hors bien vivants) 282 Amortissements des immobilisations mises en concession 284 Amortissement des immobilisations corporelles (biens vivants) 2841 Animaux reproducteurs (adultes) 2843 Animaux de service 2846 Plantations pérennes 29. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS

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Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

30. APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES 301 Approvisionnements 3011 Engrais et amendements 3012 Semences et plants 3013 Produits de défense des végétaux 3014 Aliments du bétail 3015 Produits de défense des animaux 3016 Produits de reproduction animale 3017 Emballages 3018 Combustibles 302 Autres approvisionnements 3021 Carburants et lubrifiants 3022 Produits d'entretien 3023 Fournitures d'atelier 3024 Fournitures de bureau 3025 Denrées et fournitures pour le personnel 3026 Matériaux divers 3027 Autres fournitures consommables 3028 Matières premières 307 Marchandises 31. ANIMAUX (CYCLE LONG) 32. ANIMAUX (CYCLE COURT) 33. VÉGÉTAUX (CYCLE LONG) 331 Avances aux cultures 3311 Engrais et amendements 3312 Semences et plants 3313 Produits de défense des végétaux 3314 Autres approvisionnements 3315 Façons culturales 34. VÉGÉTAUX EN TERRE (CYCLE COURT) 341 Avances aux cultures 3411 engrais et amendements 3412 Semences et plants 3413 Produits de défense des végétaux 3414 Autres approvisionnements 3415 Façons culturales 35. EN COURS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES (CYCLE LONG) 351 Vins 352 Alcools 356 Autres biens 36. EN COURS DE PRODUCTION BIENS ET SERVICES (CYCLE COURT)

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37. PRODUITS 371 Produits intermédiaires végétaux 372 Produits intermédiaires animaux 373 Produits intermédiaires transformés 374 Produits finis végétaux 375 Produits finis animaux 376 Produits finis transformés 377 Produits résiduels 39. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES STOCKS ET EN-COURS

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Classe 4 COMPTES DE TIERS

40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS 401 Fournisseurs d'exploitation 404 Fournisseurs d'immobilisations 408 Fournisseurs - factures non parvenues 409 Fournisseurs débiteurs 4091 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes 41. CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS 411 Clients 412 Clients - soldes après compensation 413 Clients - effets à recevoir 416 Clients douteux ou litigieux 418 Clients - produits non encore facturés 4181 Clients - factures à établir 419 Clients créditeurs 4191 Clients - avances et acomptes reçus sur commande 42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS 421 Personnel - rémunérations dues 425 Personnel - avances et acomptes 428 Personnel - charges à payer et produits à recevoir 4282 Dettes provisionnées pour congés à payer 43. MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 431 Mutualité Sociale Agricole 437 Autres organismes sociaux 438 Organismes sociaux - charges à payer et produit à recevoir 4382 Charges sociales sur congés payés 4386 Autres charges à payer 4387 Produits à recevoir 44. ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 441 État - subventions à recevoir 445 État - Taxes sur le chiffre d'affaires 4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser 44551 TVA à décaisser 44552 TVA antérieurement déduite à reverser 4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles 44562 TVA sur immobilisations 44565 TVA sur achats à régulariser 44566 TVA sur biens et services 44567 Crédit de TVA à reporter 44568 Taxes assimilées à la TVA 44571 TVA collectée 44575 TVA collectée à régulariser 4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente 44581 Acomptes 44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé

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44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues 44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir 448 État - charges à payer et produits à recevoir 45. GROUPE, COMMUNAUTÉS D'EXPLOITATION ET ASSOCIÉS 451 Groupe (*) 455 Associés comptes courants (*) 4551 Principal (*) 4552 Comptes courants (*) 46. DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 47. COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 48. COMPTES DE RÉGULARISATION 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 4811 Charges différées 486 Charges constatées d'avance 487 Produits constatés d'avance 49. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS 491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients

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Classe 5 COMPTES FINANCIERS

50. VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 501 Valeurs mobilières de placement 503 Actions 506 Obligations 51. BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS 511 Valeurs à l'encaissement 512 Banque 514 Chèques postaux 519 Concours bancaires courants 5191 Crédit bancaire de campagne 5197 Crédits de mobilisation de créance 5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants 53. CAISSE 58. VIREMENTS INTERNES 59. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES FINANCIERS

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Classe 6 COMPTES DE CHARGES

60. ACHATS 601 Achats d'approvisionnements 6011 Engrais et amendements 6012 Semences et plants 6013 Produits de défense des végétaux 6014 Aliments du bétail 6015 Produits de défense des animaux 6016 Produits de reproduction animale 6017 Emballages 6018 Combustibles 602 Autres approvisionnements 6021 Carburants et lubrifiants 6022 Produits d'entretien 6023 Fournitures d'atelier et de magasin 6024 Fournitures de bureau 6025 Denrées et fournitures pour le personnel 6026 Matériaux divers 6027 Autres fournitures consommables 6028 Matières premières 603 Variation des stocks 6031 Variation des stocks d'approvisionnements 60314 Variation des stocks aliment 6032 Variation des stocks autres approvisionnements 60324 Variation des stocks fournitures de bureau 6037 Variation des stocks marchandises 604 Achats d'animaux 6041 Animaux reproducteurs (adultes) 6042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 6045 Autres animaux 605 Achats de travaux et services incorporés aux produits 6051 Achats pour productions végétales 6054 Achats pour productions animales 6058 Autres achats 606 Achats non stockes de fournitures 6061 Eau 6062 Gaz 6063 Électricité 6064 Carburants et lubrifiants 6065 Eau d'irrigation 6066 Fournitures d'entretien et de petits équipements 6067 Fournitures pour productions d'immobilisations 6068 Autres fournitures non stockées 607 Achats de marchandises 609 Rabais remises et ristournes obtenus sur achats 61. CHARGES EXTERNES 61 Services extérieurs 611 Sous-traitance générale

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612 Redevances de crédit-bail 613 Locations 6131 Fermages et loyers du foncier 614 Charges locatives 615 Entretiens et réparations 6151 Entretien du foncier 6152 Entretien agencements et aménagements de terrains 6153 Entretien constructions (sur sol propre) 6154 Entretien constructions (sur sol d'autrui) 6155 Entretien installations techniques, matériel et outillage 6156 Entretien plantations pérennes 6158 Entretien autres immobilisations corporelles (hors biens vivants) 616 Primes d'assurance 6161 Multirisques 6166 Risques d'exploitation 6168 Autres 617 Études et recherches 618 Divers 6181 Documentation générale 6183 Documentation technique 6185 Frais de colloques, séminaires, conférence 619 Rabais remises et ristournes sur services extérieurs 62. AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 621 Personnel extérieur à l'entreprise 622 Rémunération d'intermédiaires et honoraires 6225 Honoraires vétérinaires 6226 Autres honoraires 6227 Frais d'actes et de contentieux 6228 Divers 623 Publicité publications relations publiques 6231 Annonces et insertions 6232 Échantillons 6233 Foires et expositions 6234 Cadeaux à la clientèle 6235 Primes 6236 Catalogues et imprimés 6237 Publications 6238 Divers (pourboires, dons courants) 624 Transports de biens et transports collectifs du personnel 6241 Transports sur achats 6242 Transports sur ventes 625 Déplacements missions et réceptions 6251 Voyages et déplacements 6256 Missions 6257 Réceptions 626 Frais postaux et de télécommunications 627 Services bancaires et assimilés 628 Divers 6281 Cotisations professionnelles (productions végétales) 6284 Cotisations Professionnelles (production animales)

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6286 Autres cotisations professionnelles 6287 Frais de recrutement du personnel 6288 Autres services extérieurs divers 629 Rabais remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 63. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS 631 Impôts taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts) 6311 Taxe sur les salaires 6312 Taxe d'apprentissage 6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 6318 Autres 633 Impôts taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 634 Taxe spécifiques sur les produits de l'exploitation 6341 Produits végétaux 6342 Produits animaux 6343 Produits transformés 6344 Animaux 6348 Autres produits 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 6351 Taxe professionnelle 6352 Taxes foncières 6353 Autres impôts locaux 6354 Autres impôts directs (sauf impôts sur les sociétés) 6355 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables 6356 Impôts indirects 6357 Droits d'enregistrements et de timbres 6358 Autres droits 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 6371 Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés (*) 64. CHARGES DE PERSONNEL 641 Rémunération du personnel 6411 Salaires (personnel salarié) 64111 Personnel permanent ou régulier 64115 Personnel temporaire ou occasionnel 6412 Rémunérations (associés d'exploitation) 6413 Rémunérations (administrateurs, gérants, associés) (*) 6415 Congés payes 6416 Primes et gratifications 6417 Indemnités et avantages en espèces divers 6418 Avantages en nature 644 Rémunération du travail de l'exploitant (*) 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 6451 Cotisations à la Mutualité Sociale Agricole 6452 Cotisations aux mutuelles 6453 Cotisations aux caisses de retraite 6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647 Autres charges sociales 648 Autres charges de personnel

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65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions brevets licences, procédés, droits et valeurs similaires 653 Jetons de présence 654 Pertes sur créances irrécouvrables 655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 658 Charges diverses de gestion courante 66. CHARGES FINANCIÈRES 661 Charges d'intérêts 6611 Intérêts des emprunts fonciers 6612 Intérêts des autres emprunts à moyen et long terme 6613 Intérêts des emprunts à court terme 6614 Intérêts des crédits bancaires de campagne 6616 Intérêts des dettes rattachées à d'autres participations 6617 Intérêts des crédits fournisseurs 6618 Autres charges d'intérêts 664 Pertes sur créances liées à des participations 665 Escomptes accordés 666 Pertes de change 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financières 6688 Écart de conversion 67. CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6711 Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes) 6712 Pénalités amendes fiscales et pénales 6713 Dons, libéralités 6714 Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice 6715 Subventions accordées 6788 Charges exceptionnelles diverses 68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 681 Dotations aux amortissements et aux provisions - charges d'exploitation 6811 Dotation aux amortissements des Immobilisations incorporelles et corporelles 69 PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES 691 Participations des salariés aux fruits de l'expansion (*) 695 Impôt sur les bénéfices (*)

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Classe 7 COMPTES DE PRODUITS

70. VENTES 701 Ventes de produits végétaux 702 Ventes de produits animaux 703 Ventes de produits transformés 704 Ventes d'animaux 7041 Animaux reproducteurs (adultes) 7042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 7045 Autres animaux 705 Vente de produits résiduels 706 Travaux à façon 707 Ventes de marchandises 708 Produits des activités annexes 7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7082 Commissions et courtages 7083 Locations diverses 7084 Prestations de services à caractère accessoire 7085 Ports et frais accessoires facturés 7086 Bonis sur reprise d'emballages consignés 7087 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 7088 Autres produits d'activités annexes 709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise 71. VARIATIONS D'INVENTAIRE (bien vivants, en-cours de production de biens et services, produits) 712 Variation d'inventaire : animaux reproducteurs immobilisés 7121 Animaux reproducteurs (adultes) 7122 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 713 Variation d'inventaire : biens vivants non immobilisés, en-cours de production de biens et services, produits 7131 Animaux (cycle long) 7132 Animaux (cycle court) 7133 Végétaux en terre (cycle long) 7134 Végétaux en terre (cycle court) 7135 En-cours de production de biens et services (cycle long) 7136 En-cours de produits autres biens et services (cycle court) 7137 Produits 72. PRODUCTION IMMOBILISÉE ET AUTO-CONSOMMÉE 721 Production immobilisée incorporelle 722 Production immobilisée hors biens vivants 724 Production immobilisée biens vivants 726 Production auto consommée 73. PRODUITS NETS PARTIELS SUR OPÉRATIONS A LONG TERME 731 Produits nets partiels sur opération en cours 74. INDEMNITÉS ET SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 741 Remboursement forfaitaire de TVA 742 Indemnités d'assurance (exploitation)

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743 Indemnités du fonds national de garantie des calamités agricoles 744 Autres indemnités d'exploitation 745 Subventions d'exploitation 7451 Subventions aux produits 7452 Subventions aux structures 7453 Subventions au revenu 7458 Autres subventions d'exploitation 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 752 Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles 753 Jetons de présence, rémunérations et indemnités d'administrateurs, etc. 754 "Ristournes perçues des coopératives agricoles 755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 756 Produits des cessions d'éléments d'actif 7561 Animaux reproducteurs adultes 7562 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 758 Produits divers de gestion courante 76. PRODUITS FINANCIERS 761 Produits de participations 7611 Revenus des titres de participation 764 Revenus des valeurs mobilières de placement 765 Escomptes obtenus 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 775 Produits cessions éléments d'actif 7756 Immobilisations financières 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 778 Autres produits exceptionnels 78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 781 Reprises sur amortissements et provisions - produits d'exploitation 79. TRANSFERTS DE CHARGES 791 Transferts de charges d'exploitation

(*) Compte utilisé uniquement pour les sociétés (i) Compte utilisé pour les entreprises individuelles