Pôle d’Information pour la Flore et les Habitats

Modèle de CharteModèle de Charte

et adhésions et adhésions

Modèle de CharteModèle de Charte

et adhésions et adhésions

Pôle d’Information pour la Flore et les Habitats

Organisation de la charte

1- Définir les grands principes de fonctionnement du Pôle flore-habitat

2- Préciser les rôles et engagement des

parties concernées par la démarche

10 articles 6 annexes

OBJETS de la charte

La gouvernance dans le pôle

Unité décisionnelle

Unité consultative

COPIL

COSU

Op

érateurs d

u P

ôle

(CB

N)Pifh

Pole GestionPole Faune

L’organisation de membres des copil et cosu

Membres deDroit

Membres Invités

Mem

bres d

e dro

it +

mem

bres

con

sultatifs

CO

PIL

+ E

nse

mb

le d

es

adh

éren

ts

Les membres du Comité de Pilotage

Les Membres de droit

DREAL, Région = Membres fondateurs Départements signataires CBNMC, CBNA = opérateurs

Les Membres Invités

CSRPN Départements non signataires Agences de l’eau (LB et RMC) Opérateurs des autres pôles (Faune + Gestion)

Les membres du Comité de suivi

MEMBRES DU COPIL + ACTEURS ADHERENTS A LA CHARTE

Organismes de rechercheFlore / habitats

Gestionnaires d’espaces naturels, institutionnels et associatifs

Toute structure relevant de la sphère publique ou privée dont le statut prévoit des missions d’intérêt général dans le domaine de la connaissance ou de la

préservation de l’environnement

Coll.terr, établissements publics de l’état, en charge de l’env. et de la flore, Services et agences des EPCI

Fondations oeuvrant en faveur de l’environnement

Experts individuels(cooptés cosu)

Associations connaissance et

préservation flore / habitats

ADHERENTS

Remplir la lettre type d’adhésion (Charte Annexe 1)

Comment adhérer au Pôle ?

Envoi de la charte par le pôle (membres ciblés) (+ travail de démarchage chargé de missions)

Examen de la demande par le Copil

Acceptation ou refus de la demande(Adhésion valable jusqu’au 31/12/2014)

Les engagements associés

Fourniture des données au Pifh et des droits sur les donnéesValidation de la donnée par les opérateurs

Adhérents => Pifh

Accepter la validation et la diffusion de ces données

Ne faire usage des données Pifh que pourdes missions de connaissance et préservation de la flore et des habitats

La transmission de la donnée

FORMAT STANDART DE DONNEES

Organisme adhérent Opérateurs(Transformation du format)

Format d’échange

(Format de stockage)

Minimum(Date, lieu, observation, auteur)

Opérateurs => Adhérents

Animer le réseau des adhérents, au service des stratégies régionales de protection de l’environnement Restituer les actions Copil / Cosu

Propositions de référentiels, méthodologies et outils de recueil, de validation, d’organisation et de diffusion des données

Gérer le fond de données constitué

Diffuser la donnée et répondre aux demandes d’accès

Garantir la référence aux sources et valoriser le réseau des acteurs

Etat des lieux

Aujourd’hui => Un modèle de charte existe(modèle en téléchargement sur : …)

Copil / Cosu = Point de lancement du pôleDemandes d’adhésions possibles à partir de maintenant

Certaines demandes ont déjà été effectuées auprès des organismessignataires (conseils généraux)

! Merci de votre attention…

… Et bonne adhésion !

Modalités de diffusion de la donnée

Acteur de l'information naturaliste

Thématique

Echelle de diffusion

Format de diffusion

Emprise géographique

Document

contractuel

Durée du contratEspèce non

sensible

Espèce sensible(cf article

5.2)

Membres du Comité de Pilotage du Pôle (sauf invités permanents)

Flore-Habitats

La plus fine disponible


Consultation internet,

exportation sous

différents formats

Région ou Département

Charte Charte

Opérateurs des autres Pôles naturalistes

Flore-Habitats




exportation sous

différents formats

Rhône-Alpes Charte Charte

Autorité publique exerçant une mission de police de l’environnement

Selon thématique de la police

Sans objetLa plus fine disponible


exportation sous

différents formats

Région ou Département

Lettre d’adhési

onCharte

Adhérent à la Charte

Flore-Habitats


Communale ou maille de 5 km de côté


exportation sous

différents formats

Territoire d’intervention

Lettre d’adhés

ion Charte

Autorité publique non adhérente, Acteur commandité par une autorité publique

Thématique de l'étude




exportation sous

différents formats

Secteur d'étudeConvent

ionDurée étude

Grand Public, Bureau d’étude pour commande privée

Thématique de l'étude




exportation en

format .pdf

Rhône-AlpesSans objet

Sans objet

Documents

Pôle d’Information pour la Flore et les Habitats