Pour intervenir en toute sécurité dans les espaces clos · Grand Rendez-Vous CNESST / 2017-11-15 15% des décès lors d’un sauvetage

Damien Burlet-Vienney, ing., Ph.D

Pour intervenir en toute sécurité

dans les espaces clos

Grand Rendez-Vous CNESST - Montréal

15 novembre 2017

Grand Rendez-Vous CNESST / 2017-11-15

1. Mise en contexte

Accidents mortels au Québec

2. Gestion du risque en espace clos

3.

1. Principes de fonctionnement

2. Démonstration

4. Retombées: Témoignage

Déroulement


Espace clos - Définition RSST

Tout espace totalement ou partiellement fermé, qui possède les caractéristiques inhérentes

suivantes:

1. il n’est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui à

l’occasion peut être occupé pour l’exécution d’un travail;

2. on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;

3. il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’intégrité physique pour

quiconque y pénètre, en raison de l’un ou l’autre des facteurs suivants:

a) l’emplacement, la conception ou la construction de l’espace, exception faite de la voie

prévue au paragraphe 2;

b) l’atmosphère ou l’insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;

c) les matières ou les substances qu’il contient;

d) les autres dangers qui y sont afférents;


Exemples d’espace clos

Sourc

e:

rbglo

bals

ecurite

.com

Sourc

e:

CN

ES

ST

Sourc

e:

CN

ES

ST

Sourc

e:

CN

ES

ST

Sourc

e:

echodele

vis

.com


Travail réglementé…

RSST - section XXVI // CSTC – section 3.21 Formation

Cueillette de données

Mesures de gaz

EPI

Surveillant

Ventilation, etc.

CSA Z1006 et ANSI/ASSE: Z117.1 Programme de gestion

Rôle et responsabilités

Procédures/permis

Formation

Audit, etc.

Sourc

e:

csagro

up.o

rg


Réglementé, mais…

Sourc

e:

journ

ale

xpre

ss.c

a/f

aits-d

ivers

26 s

ept.

2017


Décès en espace clos, É-U


40 décès en 32 événements au Québec entre 1998 et 2011

Moyenne de 3 décès/an

0,07 décès par 100 000 travailleurs (taux similaire aux É-U et l’Australie)

Tentative de sauvetage : 15 % des décès

Décès en espace clos, QC

4

7

4

2

3

1

7

2

4

1

0

1

2 2

0

1

2

3

4

5

6

7

8

1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Sourc

e:

Rapport

s a

ccid

ents

enquêté

s p

ar

la C

NE

SS

T


Intoxication/Asphyxie 27.5%

Coincé/Frappé par de la machinerie

20.0%

Ensevelissement 15.0%

Chute de hauteur 12.5%

Chute d'objet 12.5%

Explosion 7.5%

Noyade 2.5%

Électrocution 2.5%

Décès en espace clos, QC – Type d’accidents


Décès en espace clos, QC – Période

Juillet/Août totalise 40 % des décès

Hypothèses

Conditions climatiques plus favorables

Activités agricoles

Arrêts de production planifiés

5

2

3

2 2

3

8 8

0

4

2

1

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Décè

s


Décès en espace clos, QC – Secteur et lieu

Secteur d’activité Décès

Agriculture 12

Comm., transport d'énergie, autres services publics 6

Mines, carrières et puits de pétrole 5

Autres services commerciaux et personnels 5

Industrie chimique 3

Bâtiment et travaux publics 2

Fabrication de produits en métal 2

Administration publique 1

Bois sans scieries 1

Commerce 1

Fabrication de produits minéraux non métalliques 1

Industrie du papier et activités diverses 1

Type d’espace clos Décès

Silo à grains 10

Puits/Cheminée 6

Chambre/Accès technique 5

Cuve 5

Réservoir à eau/Regard/Pompage 5

Turbine 4

Mélangeur 2

Citerne de camion 2

Fosse/Préfosse 1


Décès en espace clos, QC – Problématique

Gestion du risque

Absence de planification opérationnelle

Identification des risques inexistante

Mesures de réduction du risque inadéquates

Permis d’entrée absent

Procédure de sauvetage absente

Source: CNESST


www.irsst.qc.ca - R-928 (Fr) / R-955 (En)

Objectifs de recherche

1. Identifier les lacunes en gestion du risque pour les espaces clos

2. Concevoir une méthode d’analyse du risque pour les espaces clos

Revue de la littérature

Collecte de données terrain

Développement d’une démarche

E.CLOS


Méthodologie



Développement d’une démarche

E.CLOS

15 entreprises




Développement d’une démarche d’analyse

du risque E.CLOS

Méthodologie – Appréciation du risque

Sécurité des machines (ISO 12100)

1. Analyse du risque

1. Limites du système étudié

2. Identification des dangers

3. Niveau des risques

2. Évaluation du risque

Risque acceptable?

3. Réduction du risque

Choix des moyens de prévention

Reprendre l’analyse

Source: ISO12100 (2010)


1. Mise en contexte


2. Gestion du risque en espace clos: Lacunes/Besoins

3. E.CLOS


2. Démonstration


Déroulement


Besoin 1. Gestion des risques…

Critères de définition d’un espace clos ?

Section XXVI du RSST - art. 297 à 312

Section 3.21 de CSTC - art. 3.21.1 à 3.21.6

OUI

RSST - Cueillette de renseignements préalable (art. 300 et 301)

CSA Z1006 - Identification des dangers, Appréciation des risques (s. 6.1, 6.2)


… même pour une dé-classification

So

urc

e: A

PS

AM

… ne veut pas dire qu’il n’y a pas

de dangers et d’autres obligations

Ex. cadenassage (art. 188.1), chute de

hauteur (art. 346), contaminants (section V)


Besoin 2. Identification multidisciplinaire

Focus sur les dangers atmosphériques

Ex. Statistiques d’accidents (É-U)

… alors que les types d’accidents sont variés

Intoxication /Asphyxie 27.5%

Coincé/Frappé par de la

machinerie 20.0% Ensevelissement

15.0%

Chute de hauteur 12.5%

Chute d'objet 12.5%

Explosion 7.5%

Noyade 2.5% Électrocution 2.5%


Besoin 3. Identification systématique

Accidents mortels

Pas de préparation

Méconnaissance des risques

Peu de permis d’entrée pré-remplis

Basée sur l’expérience de l’émetteur du permis: 7/15

Conduit sous certaines conditions à une appréciation insuffisante


Conception / Moyens de protection collective

Peu privilégiés

Audit formel des pratiques

Peu fait

Efficacité et adéquation des mesures

Mesures de gaz (4 gaz)

Compétence, application selon les règles de l’art

Mise en place de la ventilation

Configuration, durée

Protection respiratoire

Choix, entreposage, programme de protection respiratoire

Besoin 4. Réduction du risque adaptée


15% des décès lors d’un sauvetage

Sauvetage sans entrée possible?

Critères pour statuer

Clarification des consignes si sauvetage sans entrée pas possible

Sauvetage avec entrée réaliste?

Dangers complexifiant le sauvetage

Pompiers municipaux

Délai minimum de 60 à 90 minutes

65 des 800 services incendies (pour 1111 municipalités)

Sou

rce:

CN

ES

ST

Besoin 5. Planification du sauvetage


Outil pour répondre aux besoins identifiés

Encadrer le processus d’appréciation du risque avant d’intervenir

Exhaustivité pour l’identification des risques

Documenter le processus d’analyse

Communiquer les risques présents

Conditions de sauvetage a priori

Impact des mesures de réduction du risque

Valider

Tests de la démarche en entreprises (10)

Test d’utilisabilité de l’outil web

Comité de suivi (ASPs, CNESST, syndicat, entreprise)


1. Mise en contexte



3. www.irsst.qc.ca/eclos

Principes de fonctionnement

Démonstration


Déroulement


- www.irsst.qc.ca/eclos

Site web disponible gratuitement

Compatibilité

Ordinateur, tablette, téléphone

Navigateurs web: Internet Explorer, Chrome, Firefox, Safari, etc.

Compte utilisateur

Contenu disponible sans créer de compte

Accès au cœur de l’outil avec un compte

Entreprendre une démarche d’analyse

Sauvegarder, modifier vos résultats



Utilisation cible



Démarche en modules

Flexibilité

Premiers modules seulement ?

Analyse complète ?

Livrable (PDF) après chaque module


1. Décrire l’espace clos

11 Questions -- Conception, contenu, environnement

PDF -- Questionnaire rempli

2. Décrire l’intervention

12 Questions -- Travail à faire, contraintes

PDF -- Questionnaire rempli

Modules 1-2


3. Déterminer les dangers potentiels

Dangers proposés par l’outil

Proposés par famille de dangers

Atmosphérique / Chimique / Biologique

Chute / Mécanique / Physique / Ergonomique

Retenir ou refuser les dangers proposés

PDF – Liste des dangers retenus et des dangers non-retenus

Module 3


Modules 4-5

4. Choisir les moyens de prévention

Choix des moyens pour chaque danger

Liste adaptée par famille de risque

Du la conception aux EPI

PDF – Liste des moyens choisis

5. Estimer le risque

Choix de la gravité et de la probabilité

Avant et après les moyens de prévention

PDF – Résumé des estimations


Module 5

Avant réduction du risque

Après réduction du risque







Démonstration avec un exemple fictif

Regard de vanne

Fermeture de vanne


1. Mise en contexte



3. E.CLOS


2. Démonstration


Déroulement


Témoignage - Retombées

Élaine Guénette

APSAM

Tél. 514 849-8373 p. 228

Commentaires sur E.CLOS

Utilisation typique

Plus-value

Formation


- En bref

Gestion des risques avant une intervention

Alimente le permis d’entrée et la planification du sauvetage

Communication sur les risques et les mesures de prévention

Compte utilisateur – Mes dossiers

Sauvegarde des dossiers, Modification, Ajout

PDF – Diligence raisonnable

Analyse par module


www.irsst.qc.ca - R-928 (Fr) / R-955 (En)


Questions - www.irsst.qc.ca/eclos

Damien Burlet-Vienney

[email protected]

(514) 288-1551 # 408

Kiosque de l’IRSST (demain matin)

Retour d’expérience apprécié


Documents

Pour intervenir en toute sécurité dans les espaces clos · Grand Rendez-Vous CNESST / 2017-11-15 15% des décès lors d’un sauvetage