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1 CTTLA « « « DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES ARDECHOISES ARDECHOISES ARDECHOISES ARDECHOISES» » » ARDECHE PLEINE NATURE ACCESSIBLE A TOUS, Contrat du 29 Mars 2012 – 29 Mars 2015 20 projets, 1063472 dont 497 065 d’aides régionales Septembre 2012

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CTTLA «««« DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES DE LA GARRIGUE AUX CEVENNES

ARDECHOISESARDECHOISESARDECHOISESARDECHOISES»»»» ARDECHE PLEINE NATURE

ACCESSIBLE A TOUS,

Contrat du 29 Mars 2012 – 29 Mars 2015

20 projets,

1063472 € dont 497 065 € d’aides régionales

Septembre 2012

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La genèse du contrat

2008 : A l ’’’’initiative du Pays d ’’’’Ard èèèèche Mééééridionale, éééétude sur le tourisme adapt éééé, rééééalis éééée par le bureau d ’’’’etude TAM ’’’’S sur les 177 communes d ’’’’Ard èèèèche Mééééridionale. Mai 2009 : Candidature du SIDET associ éééé àààà la Communaut éééé de communes de Beaume Drobie2010 – Féééévrier 2011 : Appel àààà projets, journ éééées de sensibilisation

Juin 2011 : Diagnostic d ’’’’accessibilit éééé pour le territoire Pays des Vans, Beaume Drobie par le cabinet A2ch23 audits de mise en accessibilit é dans une logique de coh érence •---- de lde lde lde l’’’’offre de soffre de soffre de soffre de sééééjour en justifiant jour en justifiant jour en justifiant jour en justifiant àààà minima de lieu dminima de lieu dminima de lieu dminima de lieu d’’’’hhhhéééébergement, dbergement, dbergement, dbergement, d’’’’un lieu de un lieu de un lieu de un lieu de restauration et au moins de deux prestations touristiques et de restauration et au moins de deux prestations touristiques et de restauration et au moins de deux prestations touristiques et de restauration et au moins de deux prestations touristiques et de loisirs adaptloisirs adaptloisirs adaptloisirs adaptéééées. es. es. es. •---- cohcohcohcohéééérence territoriale, rrence territoriale, rrence territoriale, rrence territoriale, réééépartition spatiale partition spatiale partition spatiale partition spatiale

Automne 2011 : Rapport d ’’’’audit, Engagement des porteurs de projet, Réééédaction du contrat- Navette avec la r éééégionFéééévrier 2012 : Préééésentation du contrat àààà la réééégion aux membres du comit éééé exécutif pour aval 29 Mars 2012 : Validation par la r éééégion en commission permanente

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Cartographie des projets et pôles d’accessibilité

Montselgues : Tourbieres des Narcettes

Montselgues : Tourbieres des Narcettes

Joyeuse : Poche d’accessibilité, Office de Tourisme, musée de la châtaigneraie, hôtel des Cèdres, site de baignade-parcours santé le Petit Rocher

Joyeuse : Poche d’accessibilité, Office de Tourisme, musée de la châtaigneraie, hôtel des Cèdres, site de baignade-parcours santé le Petit Rocher

Banne : Point Information, table interprétation

Banne : Point Information, table interprétation

Berrias Casteljau : Ponton de pêche , aire de pique-nique parcours découverte, camping Les Actinidias

Berrias Casteljau : Ponton de pêche , aire de pique-nique parcours découverte, camping Les Actinidias

Chandolas : pépinière des métiers d’art, parcours découverte, centre équestre des Combes, Auberge Les Murets

Chandolas : pépinière des métiers d’art, parcours découverte, centre équestre des Combes, Auberge Les MuretsLes Vans : Poche

d’accessibilité, Office de Tourisme, moulin à huile

Les Vans : Poche d’accessibilité, Office de Tourisme, moulin à huile

Malette pédagogique pour la randonnée, équipements sites escalade et spéléologieMalette pédagogique pour la randonnée, équipements sites escalade et spéléologie

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Les porteurs de projets

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LES HEBERGEMENTSLES HEBERGEMENTSLES HEBERGEMENTSLES HEBERGEMENTS et COMMERCESet COMMERCESet COMMERCESet COMMERCES* Camping les Actinidias, Berrias-Casteljau* Hôtel les Cèdres, Joyeuse* Auberge des Murets, Chandolas* Moulin à huile Froment, Les VansLES SITES ou PRESTATIONS SPORTIVESLES SITES ou PRESTATIONS SPORTIVESLES SITES ou PRESTATIONS SPORTIVESLES SITES ou PRESTATIONS SPORTIVES* Site Plateau de MontselguesAccessibilité des prestations touristiques sur espace ENS et zone

Natura 2000•Site Le lac du Pouget : Berrias Casteljau

pratique de la pêche et parcours découverte faune/flore* Site nature et culture Chandolas

parcours découverte et sportif le long de la rivière du Chassezac* Centre équestre des Combes, Chandolas

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•* Randonnée (malette pédagogique) * Parcours santé et mise à l’eau site du petit rocher, Joyeuse* Mise à l’eau espace aquatique, Lablachère* Musée de la Châtaigneraie Joyeuse: accessibilité et aménagement de la visite•Pépinière des métiers d’art (Pépit’Art), Chandolas•LES POCHES dLES POCHES dLES POCHES dLES POCHES d’’’’ACCESSIBILITE ACCESSIBILITE ACCESSIBILITE ACCESSIBILITE : : : : •Les Vans, Joyeuse•LES CENTRES DLES CENTRES DLES CENTRES DLES CENTRES D’’’’INFORMATION TOURISTIQUEINFORMATION TOURISTIQUEINFORMATION TOURISTIQUEINFORMATION TOURISTIQUE•* Office de Tourisme Intercommunal Beaume Drobie•* Point d’information Banne• * Office de Tourisme Pays des Vans

Les porteurs de projets suite….

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Tableau récapitulatif des axes Total (en €) Subvention Région (en €) % Région

Axe 1Axe 1Axe 1Axe 1 : AmAmAmAméééénagement espaces publicsnagement espaces publicsnagement espaces publicsnagement espaces publicsAxe 1 : Aménagement espaces publics 57 500€ 23 000€ 40%

Total Axe 1Total Axe 1Total Axe 1Total Axe 1 57575757 500500500500€€€€ 23 000€

Axe 2Axe 2Axe 2Axe 2 : AmAmAmAméééénagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiques2.1 Les sites d'information 48 500€ 19 400€ 40%

2.2 Les sites culturels 193 330€ 77 332€ 40%

2.3 Les sites naturels 70 030€ 28 012€ 40%

2.4 Adaptation hébergement- restauration et services au quotidien 215 870€ 86 348€ 40%

2.5 Aménagement des espaces de pratique de loisirs 25 760€ 10 304€ 40%

Total Axe 2Total Axe 2Total Axe 2Total Axe 2 553 490€ 221 396€

Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2 610 990 € 244 396€Axe 3Axe 3Axe 3Axe 3: Acquisition de matAcquisition de matAcquisition de matAcquisition de matéééériel spriel spriel spriel spéééécifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiques

3.1 Accueil touristique 37 250€ 22 350€ 60%

3.2.1 Achat de matériel pour sites naturels et culturels 14 000€ 8 400€ 60%

3.2.2 Achat de matériel pour hébergement, restauration et services au quotidien

67 500€ 40 500€ 60%

3.2.3 Achat de matériel pour la pratique des sports de plein air 77 054€ 46 232€ 60%

Axe 4Axe 4Axe 4Axe 4 : Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs4.1 Expertises Flash 30 000€ 18 000€ 60%

4.2 Formation des prestataires 20 000€ 12 000€ 60%

Axe 5Axe 5Axe 5Axe 5 : Promotion / communication: Promotion / communication: Promotion / communication: Promotion / communicationPromotion/Communication 50 000€ 30 000€ 60%

Axe 6Axe 6Axe 6Axe 6 : Animation: Animation: Animation: AnimationAnimation 60 000€ 30 000€ 50%

Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6 355 804€ 207 482€Total Total Total Total 966 794966 794966 794966 794€€€€ 451451451451 878878878878€€€€

RRRRééééserve financiserve financiserve financiserve financièèèère 10%re 10%re 10%re 10% 96969696 678678678678€€€€ 45454545 187187187187€€€€

Total gTotal gTotal gTotal géééénnnnééééralralralral 1111 063 472063 472063 472063 472€€€€ 497497497497 065 065 065 065 €€€€

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Axe 1 : aménagement des Espaces publics

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-Permettre à tous de se déplacer de manière la plus autonome possible dans les villages principaux et d'accéder aux loisirs, aux sports, aux commerces, aux Offices de tourisme et autres lieux touristiques.

Cheminement Joyeuse et Les VansCheminement Joyeuse et Les VansCheminement Joyeuse et Les VansCheminement Joyeuse et Les Vans

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FinancementDDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Aménagement poche d'accessibilité

LES VANS, cheminement

Aménagement poche d'accessibilité

JOYEUSE, cheminement

INV

25000€

32500€

Conseil Régional (Taux : 40%)

23 000 €

Autofinancement (Taux : 60%)

34 500€

TOTAL 57500 57500 57500 57500 €€€€ 57575757 500 500 500 500 €€€€

Axe 1 : Aménagement des Espaces publics. Financement

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

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LES SITES DLES SITES DLES SITES DLES SITES D’’’’INFORMATIONINFORMATIONINFORMATIONINFORMATION-Faciliter l’accès aux sites d’information aux personnes en situation de handicap,-Permettre l’accueil des personnes en situation de handicap.

OT Pays des Vans PIO Banne OIT BeaumeOT Pays des Vans PIO Banne OIT BeaumeOT Pays des Vans PIO Banne OIT BeaumeOT Pays des Vans PIO Banne OIT Beaume----DrobieDrobieDrobieDrobie

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Tableau des dépensesDDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettesOffice de tourisme de

Beaume Drobie

Point info de Banne

Inv

40000€

8500€

Conseil Régional (taux : 40%)

19400€

Autofinancement (taux : 60%)

29100€

48 50048 50048 50048 500€€€€ TOTAL 48 50048 50048 50048 500€€€€

Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques. Financement

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

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-Permettre aux personnes en situation de handicap d’accéder aux différents sites culturels, quel que soit le type de handicap,-Diminuer la pénibilité du parcours de visite.

LES SITES CULTURELSLES SITES CULTURELSLES SITES CULTURELSLES SITES CULTURELS

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Tableau des dépensesDDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Pépinière des Métiers d‘art « Pépit'Art »Chandolas

Musée châtaigneraie Joyeuse

Inv

11 930€

181 400€

Conseil Régional (taux : 40%)

77 332€

Autofinancement (taux : 60%)

115 998€

193193193193 330330330330€€€€ TOTAL 193 330193 330193 330193 330€€€€

Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques. Financement

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

LES SITES NATURELSLES SITES NATURELSLES SITES NATURELSLES SITES NATURELS

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettesParcours découverte –

Chandolas

Aire pique-nique, parcours adapté faune,

flore Casteljau

Place de stationnement pour accès à la table d’orientation, Banne

Tourbières de Montselgues cheminement

Inv

42 500€

15 330€

3 200€

9 000€

Conseil Régional (taux : 40%)

28 012€

Autofinancement (taux : 60%)

42 018€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 70 03070 03070 03070 030€€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 70 03070 03070 03070 030€€€€

Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques. Financement

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

ADAPTATION HEBERGEMENT, RESTAURATION, ADAPTATION HEBERGEMENT, RESTAURATION, ADAPTATION HEBERGEMENT, RESTAURATION, ADAPTATION HEBERGEMENT, RESTAURATION, COMMERCES, SERVICES DU QUOTIDIENCOMMERCES, SERVICES DU QUOTIDIENCOMMERCES, SERVICES DU QUOTIDIENCOMMERCES, SERVICES DU QUOTIDIEN.

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettesCommerce, restaurant et

agrotourisme

Adaptation des prestations Hôtel Les Cèdres

Adaptation des prestations Camping Les Actinidias

Adaptation des prestations Restaurant Les Murets

Moulin à huile Froment

Inv

10 000€

88 830€

70 460€

36 580€

10 000€

Conseil Régional (taux : 40%)

Autofinancement (taux 60%)

86 348€

129 522€

Total 215 870215 870215 870215 870€€€€ Total 215 870215 870215 870215 870€€€€

Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques. Financement

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Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques

AmAmAmAméééénagement des espaces de nagement des espaces de nagement des espaces de nagement des espaces de pratique de loisirspratique de loisirspratique de loisirspratique de loisirs

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Parcours santé et site baignade Petit Rocher Joyeuse

Centre équestre des CombesChandolas

Inv

24 500€

1 260€

Conseil Régional (taux : 40%)

10 304€

Autofinancement (taux : 60%)

15 456€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 25 76025 76025 76025 760€€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 25252525 760760760760€€€€

Axe 2 : Aménagement des Espaces touristiques. Financement

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Les sites d’information

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Axe 3 : Acquisition de matériel spécifique et adaptation de prestations touristiques

Office de Tourisme du Pays des Vans

Office Intercommunal de Tourisme

Pays Beaume DrobieJoyeuse

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Office Intercommunal de Tourisme Pays Beaume Drobie - Joyeuse

Office de Tourisme du Pays des Vans – Les Vans

Point Info - Banne

Inv

13160€

12790€

11300€

Conseil Régional(taux : 60%)

Autofinancement (taux : 40%)

22 350€

14 900 €

TOTALTOTALTOTALTOTAL 37 25037 25037 25037 250€€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 37 25037 25037 25037 250€€€€

Axe 3 : Acquisition de matériel spécifique et adaptation de prestations touristiques.

Financement

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Axe 3: Achat de matériel adapté

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MatMatMatMatéééériel adaptriel adaptriel adaptriel adaptéééé pour les activitpour les activitpour les activitpour les activitéééés touristiques s touristiques s touristiques s touristiques et culturelles, het culturelles, het culturelles, het culturelles, héééébergements, restaurants, bergements, restaurants, bergements, restaurants, bergements, restaurants, commercescommercescommercescommerces

Musée de la Châtaigneraie Joyeuse

Moulin à huile Froment Les Vans

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Adaptation hôtel Les Cèdres Joyeuse

Adaptation camping Les Actinidias Casteljeau

Adaptation restaurant Auberge Les Murets Chandolas

35000 €

22500 €

10000 €

Conseil Régional (taux : 60%)

40500€

Adaptation Moulin à huile Froment Les Vans 2500€

Autofinancement 27000€(taux 40 %)

TOTALTOTALTOTALTOTAL 67 50067 50067 50067 500€€€€ 67 50067 50067 50067 500€€€€

Axe 3: Achat de matériel adapté. Financement

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Axe 3: Acquisition de matériel spécifique et adaptation de prestation touristique

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MatMatMatMatéééériel adaptriel adaptriel adaptriel adaptéééépour les sites naturels et culturelspour les sites naturels et culturelspour les sites naturels et culturelspour les sites naturels et culturels

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DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Table d’orientation Banne

6 000€Conseil Régional (taux : 60%)

8 400€

Equipement adaptéTourbières de Montselgues 7 000€

Autofinancement (taux : 40%) 5 600€

boucle magnétique 1 000€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 14141414 000000000000€€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 14141414 000000000000€€€€

Axe 3: Achat de matériel adapté, Financement

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Axe 3: Achat de matériel adapté pour la pratique des sports de pleine nature

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Axe 3: Achat de matériel adapté. Financement

DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettesEquipement parcours santé, mise à l’eau-aire pique nique et toilettes sèches Joyeuse-Ponton de pêche Casteljau-Malette pédagogique et boucle à induction magnétique pour la randonnée-Plan d'orientation en braille-Centre équestre (matériel et mobilier adapté)-Complexe aquatique Lablachère (appareil de mise à l'eau)

13500

22000

15330

5500

3500

16300

6424

Conseil Régional (taux : 60%)

Auto financement (taux : 40%)

46232€

30822€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 77054€ TOTAL 77054€

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AXE 4AXE 4AXE 4AXE 4 : accompagnement et : accompagnement et : accompagnement et : accompagnement et professionnalisations des acteursprofessionnalisations des acteursprofessionnalisations des acteursprofessionnalisations des acteurs

Expertises flash, formation..Expertises flash, formation..Expertises flash, formation..Expertises flash, formation..

28

DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Expertises flash

Formation

inv 30000 €

20000 €

Conseil régional (taux : 60%)

30000 €

Autofinancement (taux : 40%)

20000 €

TOTALTOTALTOTALTOTAL 50505050 000 000 000 000 €€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 50505050 000 000 000 000 €€€€

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AXE 5AXE 5AXE 5AXE 5 : PROMOTION : PROMOTION : PROMOTION : PROMOTION COMMUNICATION COMMUNICATION COMMUNICATION COMMUNICATION

DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettes

Prestations de service : conception, édition, diffusion de supports de communication, site Internet, autres..

Fonct 50000 €

Conseil Régional (taux : 60 %)

30000€

Autofinancement (taux : 40 %)

20000€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 50505050 000 000 000 000 €€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 50505050 000000000000€€€€

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AXE 6AXE 6AXE 6AXE 6 : ANIMATION: ANIMATION: ANIMATION: ANIMATION

DDDDéééépensespensespensespenses RecettesRecettesRecettesRecettesAnnée 1 (avril à

décembre 2011 + janvier à mars 2012)

Fonct

20 000€ Conseil Régional (taux : 50%) Année 1 (taux 60%)Année 2 (taux : 50%)Année 3 (taux : 40%)

12 000€10 000€

8 000€Année 2 (avril àdécembre 2012+

janvier à mars 201320 000€

Année 3 (avril àdécembre 2013) +

janvier à mars 2014

20 000€Autofinancement

(taux : 50%)30 000€

TOTALTOTALTOTALTOTAL 60606060 000000000000€€€€ TOTALTOTALTOTALTOTAL 60606060 000000000000€€€€

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Tableau récapitulatif des axes Total (en €) Subvention Région (en €) % RégionAxe 1Axe 1Axe 1Axe 1 : AmAmAmAméééénagement espaces publicsnagement espaces publicsnagement espaces publicsnagement espaces publicsAxe 1 : Aménagement espaces publics 57 500€ 23 000€ 40%

Total Axe 1Total Axe 1Total Axe 1Total Axe 1 57575757 500500500500€€€€ 23 000€

Axe 2Axe 2Axe 2Axe 2 : AmAmAmAméééénagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiquesnagement des espaces touristiques2.1 Les sites d'information 48 500€ 19 400€ 40%

2.2 Les sites culturels 193 330€ 77 332€ 40%

2.3 Les sites naturels 70 030€ 28 012€ 40%

2.4 Adaptation hébergement- restauration et services au quotidien 215 870€ 86 348€ 40%

2.5 Aménagement des espaces de pratique de loisirs 25 760€ 10 304€ 40%

Total Axe 2Total Axe 2Total Axe 2Total Axe 2 553 490€ 221 396€

Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2Sous totaux Axe 1 et axe 2 610 990 € 244 396€Axe 3Axe 3Axe 3Axe 3: Acquisition de matAcquisition de matAcquisition de matAcquisition de matéééériel spriel spriel spriel spéééécifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiquescifique et adaptation des prestations touristiques

3.1 Accueil touristique 37 250€ 22 350€ 60%

3.2.1 Achat de matériel pour sites naturels et culturels 14 000€ 8 400€ 60%

3.2.2 Achat de matériel pour hébergement, restauration et services au quotidien

67 500€ 40 500€ 60%

3.2.3 Achat de matériel pour la pratique des sports de plein air 77 054€ 46 232€ 60%

Axe 4Axe 4Axe 4Axe 4 : Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs: Accompagnement et professionnalisation des acteurs4.1 Expertises Flash 30 000€ 18 000€ 60%

4.2 Formation des prestataires 20 000€ 12 000€ 60%

Axe 5Axe 5Axe 5Axe 5 : Promotion / communication: Promotion / communication: Promotion / communication: Promotion / communicationPromotion/Communication 50 000€ 30 000€ 60%

Axe 6Axe 6Axe 6Axe 6 : Animation: Animation: Animation: AnimationAnimation 60 000€ 30 000€ 50%

Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6Sous totaux Axes 3, 4, 5 et 6 355 804€ 207 482€Total Total Total Total 966 794966 794966 794966 794€€€€ 451451451451 878878878878€€€€

RRRRééééserve financiserve financiserve financiserve financièèèère 10%re 10%re 10%re 10% 96969696 678678678678€€€€ 45454545 187187187187€€€€

Total gTotal gTotal gTotal géééénnnnééééralralralral 1111 063 472063 472063 472063 472€€€€ 497497497497 065 065 065 065 €€€€

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Les demandes de subventionLes demandes de subventionLes demandes de subventionLes demandes de subvention ::::La vie du dossier La vie du dossier La vie du dossier La vie du dossier

1. Dossier de présentation du projet à remettre aux animatrices CTTLA (intégration de l’audit a2ch, plan)2. Remise par les animatrices au bureau d’expertise (visite sur site, analyse sur plan, preconisations, chiffrage du projet) 3. Montage du dossier de subvention avec les animatrices et remise du dossier completcompletcompletcomplet4. Validation par les présidents des comités techniques et du comité de pilotage5. Envoi du dossier complet à la région6. Etude du dossier, validation en commission (délai 3 mois), remise de l’arrété d’attribution. Engagement des travaux

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Remise des dossiers : les dossiers de demande de subvention doivent parvenir à la région au plus tard le 29/03/2015, date de r éception à la Région .Commencement des travaux :* les pièces permettant de constater le commencement de l’opération : ces documents doivent être réceptionnés à la Région dans un délai maximum de 12 mois après la délibération d’attribution (fonctionnement et investissement)Règlement du solde : * l’ensemble des justificatifs permettant le mandatement du solde de l’opération doit être réceptionné à la Région dans un délai maximum de :· deux ans après la délibération d’attribution pour les opérations inscrites en fonctionnement· trois ans après la délibération d’attribution pour les opérations inscrites en investissement.

Les demandes de subventionLes demandes de subventionLes demandes de subventionLes demandes de subvention ::::La vie du dossier suiteLa vie du dossier suiteLa vie du dossier suiteLa vie du dossier suite

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Merci pour votre présence ce soir à Chandolas

Nous vous invitons à partager le pot de l’amitié.