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Chapitre 3 1/3
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Rappel du principe de la partie double.Pour chaque enregistrement :
=
De ce fait, sur une période donnée : la somme des valeurs portées au débit des
comptes est égale à la somme des valeurs portéesau crédit.
la somme des soldes créditeurs est égale à lasomme des soldes débiteurs
Préalable au chapitre 3
Débit d’un ouplusieurs comptes
Crédit d’un ouplusieurs comptes
2
Jusqu’à présent nous avons symbolisé lesécritures comptables en utilisant lareprésentation simplifiée des comptes (comptes« en T »)
Le journal est le document dans lequel lesopérations sont enregistréeschronologiquement. Y sont portés pour chaqueopération, la date, les comptes débités etcrédités et les montants correspondant.
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Chapitre 3 1/3
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Le grand livre- Le grand livre regroupe l’ensemble des
comptes de l’entreprise- On trouve, dans le grand livre, les mêmes
informations (opérations avec date, libellée,montant débité ou crédité) que dans le journalmais regroupées au sein de chaque compte del’entreprise.
La balanceLa balance synthétise la situation de l’ensemble
des comptes de l’entreprise à une date donnée(total des débits, des crédits et solde)
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Enregistrement desopérations
Triées par ordrechronologique
Triées par nature del’opération
JOURNAL (ouplusieurs journaux)
COMPTES
BALANCE
TOTAL DUJOURNAL
TOTAL DE LABALANCE=
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Chapitre 3 1/3
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
02/09/NBanque
EmpruntCapital
Constitution de l’entreprise
450 00050 000
400 000
03/09/NCaisse
BanqueAlimentation de la caisse, chèque n°29675
1 0001 000
04/09/NMatériel informatique
Fournisseur MilletMatériel de bureau, facture n° 34578
20 00020 000
06/09/NMobilier de bureau
Fournisseur GillesMobilier, facture n° 20589
3 0003 000
Exemple de journal
Comptes débités Date Comptescrédités
Débit Crédit
08/09/NAchat de Fournitures
Fournisseur ValmyAchat de fournitures, facture n°67 8956
160160
ditoFrais postaux
CaisseAchat de timbres pièce de caisse n° 1
150150
10/09/NFournisseur Millet
BanqueRèglement facture n°34578, chèque n°29 676
20 00020 000
11/09/NClient Verdier
Prestations de servicesFacture n° 11111
2 0002 000
Totaux 496 310 496 310
Exemple de journal
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Chapitre 3 1/3
Extrait du Grand livre Compte Capital
Débit Crédit
Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes
01/09 Solde à nouveau 0 2/09 Constitution de l’entreprise 400 000
11/09 Solde créditeur 400 000
400 000 400 000
Compte Emprunt
Débit Crédit
Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes
01/09 Solde à nouveau 0 2/09 Constitution de l’entreprise 50 000
11/09 Solde créditeur 50 000
50 000 50 000
...
Dates Libellés Débit Crédit
Soldes
Débiteur créditeur
02/09 Constitution de l’entreprise 450 000 450 000
03/09 Alimentation de la caisse,chèque n°29675
1000 449 000
10/09 Règlement facture n°34578,chèque n°29 676
20 000 429 000
450 000 21 000
Compte Banque
...
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Chapitre 3 1/3
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Libellé du compte Total Débit Total Crédit Solde Déb. Solde Cr.Capital 400 000 400 000
Emprunt 50 000 50 000Matériel informatique 20 000 20 000Mobilier de bureau 3 000 3 000
Fournisseurs 160 160
Fournisseurs d’immobilisation 20 000 23 000 3 000
Clients 2 000 2 000Banque 450 000 21 000 429 000Caisse 1 000 150 850Achat de fournitures administratives 160 160
Frais postaux 150 150
Prestations de. services 2 000 2 000TOTAUX 496 310 496 310 455 160 455 160
Exemple de balance provisoire au 11/09/N
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Chapitre 3 : Les opérationscourantes de l’exercice
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Chapitre 3 1/3
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1. Le mécanisme de comptabilisation de laTVA1.1 Principe de la TVALa TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est un impôtindirect dont la charge finale incombe auconsommateur final mais qui est réglé en cascadepar les différentes entreprises intermédiaires . Cesdernières n’étant que les collecteurs de cette taxe.
Cette taxe porte normalement, comme son noml’indique sur la valeur ajoutée soit : l’accroissementde valeur que l’entreprise apporte aux biens etservices provenant de tiers dans le cadre de sesactivités courantes.
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ConsommationDe biens et deservices fournisfournis par destiers
Valeur de laproduction
Valeurajoutée
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Chapitre 3 1/3
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Pour des raisons de praticité de calcul etd’encaissement de la taxe, cette dernière estfinalement calculée sur les ventes deentreprises, ces dernières pouvant déduire dela taxe collectée, la taxe payée sur leurspropres achats.
TVA à payer = TVA collectée – TVA surachats
Fournisseur F
Facture
HT 5 000TVA 1 000
TTC 6 000
ClientC
Facture
HT 8 000TVA 1 600
TTC 9 600
Entreprise E
ChèqueChèque ChèqueChèque
1 000 €TVA reversée au
Trésor Public par F
1 600 - 1 000 = 600TVA reversée au
Trésor Public par E
TVA supportéepar leconsommateur
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Chapitre 3 1/3
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Les taux de TVA Le taux normal de 20%
Le taux intermédiaire de 10%
Le taux réduit de 5,5% Le taux particulier à 2.1%
Calculer la TVA :Taux à 20 % : TVA = 0,2* montant HTTaux à 10 % : TVA = 0,10* montant HTTaux à 5.5 % : TVA = 0,055* montant HT
Passer du montant HT au montant TTC :Taux à 20% : Montant TTC = 1,2* montant HTTaux à 10 % : Montant TTC = 1,1 *montant HTTaux à 5.5 % : Montant TTC = 1,055 *montant HT
Passer du montant TTC au montant HTTaux à 20% : Montant HT = montant TTC/1,2Taux à 10 % : Montant HT = montant TTC/1,1Taux à 5.5 % : Montant HT = montant TTC/1,055
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Traitement comptable de la TVA Les produits vendus étant facturés aux clients TTC (toutes
taxes comprises), les comptes de tiers clients et fournisseurssont également débités et crédités pour ces montants TTC.
Les comptes de charges, d’immobilisations, et de produitscorrespondant aux achats et aux ventes sont en revanchemouvementés pour les montants HT (hors taxe).
La TVA, différence entre les deux montants est enregistréedans des comptes de tiers appartenant à la rubrique 44Etat:
4456 Etat, TVA déductible chez l’acheteur44562 Etat, TVA déductible sur Immobilisations44566 Etat, TVA déductible sur Autres biens et
services4457 Etat, TVA collectée, chez le vendeur
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Chapitre 3 1/3
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TVA à payer au titre du mois M=
TVA collectée M – TVA déductible M(- éventuel crédit de TVA à reporter)
La différence est portée au crédit du compte44551 Etat, TVA à décaisser
(en soldant en contrepartie les deux comptes précédents)Si la différence est négative, elle est portée au débit du
compte44567 Etat, Crédit de TVA à reporter
La Taxe à décaisser au titre du mois M seraacquittée entre le 15 et le 24 du mois suivant.
(suivant le département, numéro d’identification INSEE) (hypothèse de régime normal d’imposition)
Remarque sur les cas particuliers : On a retenu icil’hypothèse d’une entreprise soumise au régime normald’imposition : déclaration mensuelle de de TVA acquittée lejour même (par voie électronique pour toutes les entreprises). Les entreprises dont le CAHT est inférieur à :- 788 000 € pour les activités de livraison de biens, ventes àconsommer sur place ou prestations d’hébergement- 238 000 € pour les prestations de servicesSont soumises au régime simplifié (paiement de la TVA paracomptes trimestriels et déclaration annuelle donnant lieu aucalcul d’un solde à payer) Par ailleurs les entreprises individuelles dont le CA au cours
de l’année précédente est inférieur à :- 82 800 € pour les activités de livraison de biens- 33 100 € pour les prestations de servicesbénéficient d’une franchise en base et sont dispensées dupaiement de la TVA (et ne peuvent donc enregistrer non plusde TVA déductible)
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Chapitre 3 1/3
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Remarque sur l’exigibilité de la TVA La TVA est collectée (exigible) chez le vendeur à
facturation. Cependant, dans le cas des prestations de services et
de travaux immobiliers, la TVA est exigible sur lesencaissements (sauf si option « TVA payée sur lesdébits »).
la TVA figurant sur la facture du fournisseur ne seraainsi exigible qu’à l’encaissement et sera donc, lors del’enregistrement de la vente, portée sur un compted’attente, non prévu par le PCG (ex 44574 Etat TVAcoll. à régulariser) avant d’être portée au comptehabituel TVA collectée lors de l’encaissement par lefournisseur.
Chez le client, la TVA est également portée sur un compted’attente (ex: ex 44564 Etat TVA déd.à régulariser) avantd’être portée au compte TVA déductible lors du paiement
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Exemple : Entreprise Volia. Activité soumiseau taux normal (20 %)
Opérations réalisés au cours du mois de mars :
Ventes de produits finis encaissés au comptant: 150 000
Achats de matières premières : 60 000
Services extérieurs réglés comptant: 32 000
Acquisitions d’immobilisations : 35 000
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Chapitre 3 1/3
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Comptabilisation des opérations courantes du mois de mars
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
mars512 Banque
701 ventes de produits finis4457 Etat TVA collectée
180 000150 00030 000
mars601 Achats de matières premières44566 Etat, TVA déductible sur autres biens et serv.
401 Fournisseurs
60 00012 000
72 000mars
61/62 Services extérieurs44566 Etat, TVA déductible sur autres biens et serv.
512 Banque
32 0006 400
38 400mars
2 Immobilisations44562 Etat, TVA déductible sur immobilisations
_ 404Fournisseurs d’immobilisations
35 0007 000
42 000
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Paiement de la TVA à décaisser au titre du mois de mars
Enregistrement de la TVA à décaisser au titre du mois de mars
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
31 mars4457 Etat TVA collectée
44566 Etat, TVA déductible surautres biens et serv..
44562 Etat, TVA déductible sur immob.4455 Etat, TVA à décaisser
Liquidation TVA du mois de mars
30 00018 400
7 0004 600
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
24 avril4455 Etat TVA à décaisser
512 Banque
Paiement de la TVA du mois de mars
4 6004 600
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Chapitre 3 1/3
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Complément : les opérations avec l’étrangerOpérations avec des pays hors union européenne Exportations : elles ne sont pas assujetties à la TVAL’exportateur établit la facture HT. Importations : la facture parvient établie HT, maisl’importateur doit s’acquitter de la TVA auprès du service desdouanes. Cette TVA pourra être déduite.Ex: L’entreprise Tony achète le 10/08/N des matières premières à unfournisseur Thaïlandais Z. Montant HT de la facture (équivalent eneuros) : 5 200 €. Les marchandises sont dédouanées à Paris le19/08/N.Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
10/08/N601 Achats de matières premières
401 Fournisseur Z19/08/N
4566 Etat- TVA déductible sur autres biens et serv.512 Banque
5 200
1 040
5 200
1 040
Opérations avec des pays hors union européenne Livraisons intracommunautaire : Elles ne sont pasassujetties à la TVA, le vendeur établit la facture HT (mais elles sontinscrites sur une ligne spécifique la déclaration mensuelle de TVA etsur la Déclaration d’Echange de Biens (DEB) établie pour lesopérations intra communautaires). Acquisitions intra-communautaires : la factured’achat est établie hors taxe et c’est à l’acquéreur de remplir lesformalités sur la déclaration et la DEB. Comptablement, l’opérationdonne lieu à l’enregistrement d’une TVA collectée et un TVAdéductible pour le même montant (et de ce fait elle ne génèreaucune dette envers l’état).Ex supposons maintenant que Z soit unfournisseur italien.On utilise le compte 4452 TVA due intracommunautaire pourpour enregistrer la TVA « collectée »On recommande d’utiliser par symétrie un sous-compte du compte44566 et du compte 401 fournisseurs en leur ajoutant un 2 (comptesnon prévus par le PCG)ex : 44566-2 TVA déductible intracommunautaire.
401-2 Fournisseurs UE 24
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Chapitre 3 1/3
Ex : on suppose désormais que les matièrespremières de l’ex précédent sont acquises auprès d’unfournisseur italien.
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit10/08/N
601 Achats de matières premières4566.2 TVA déductible intracommunautaire.
401.2 Fournisseurs UE4452 TVA due
intracommunautaire.
5 2001 040
5 2001 040
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2. Les relations avec les fournisseurs et lesclients2.1 Les achats et les ventes de biens (horsimmobilisations)
2.1.1 Les achatsLes comptes d’achat sont des sous-comptes du compte60 Achats (compte de la classe 6 qui rassemble lescomptes de charges)
Comptes à débiter Comptes à créditer601 Achats stockés de matièrespremières602 Achats stockés d’autresapprovisionnements604-605606 achats non stockés de matières etde fournitures607 achats de marchandisesET44566 Etat, TVA déductible sur ABS
Achats à crédit401 Fournisseurs
Achats au comptant512 Banque514 Chèques postaux531 Caisse
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Chapitre 3 1/3
601. Achats stockés de matières premièresLes matières premières sont des objets et substances
plus ou moins élaborés destinés à entrer dans lacomposition des produits traités ou fabriqués.
602. Achats stockés – autres approvisionnementsLes approvisionnements sont des objets et substances
achetés pour la formation des biens et services àvendre ou à immobiliser. Ils comprennent les matièrespremières, les matières consommables et lesemballages. Il s’agit ici des approvisionnement autresque les matières premières.
Ex : Combustibles, produits d’entretiens, fournituresd’atelier.
604. Achats d’études et 605. Achats de matériel,équipements, travaux : opérations de sous-traitanceindustrielle entrant dans le coût direct de production27
606. Achats non stockés de matières et fournituresIl s’agit de biens :- Non stockés du fait de leur nature (eau, gaz,
électricité…)-- Les fournitures administratives et d’entretien pour
lesquelles il n’est pas constaté de stock- Les matériels, équipements, mobiliers de bureau dont
la valeur n’excède pas 500€ HT et qui peuvent êtreenregistrés en charges (Code Général des Impôts),bien qu’ils répondent à la définition comptable d’uneimmobilisation.
607. Achats de marchandisesLes marchandises sont des biens achetés pour les
revendre en l’état. Ce compte est uniquement utilisépar les entreprises commerciales.
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Chapitre 3 1/3
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2.1.2 Les ventes
Les comptes de ventes sont des sous-comptes du compte70 Ventes (compte de la classe 7 qui rassemble lescomptes de produits)
Comptes à débiter Comptes à créditer
Ventes à crédit411 Clients
Ventes au comptant512 Banque514 Chèques postaux531 Caisse
701 Ventes de produitsfinis702 Ventes de produitsintermédiaires703 Ventes de produitsrésiduels (déchets)704 Travaux705 Etudes706 Prestations deservices707 ventes demarchandises
ET4457 TVA collectée
701. Ventes de produits finis :Ventes de produits qui ont atteint un stade
d'achèvement définitif dans le cycle de production.
702. Ventes produits intermédiaires :Ventes de produits qui ont atteint un stade
d'achèvement mais destinés à entrer dans unenouvelle phase du cycle de production
703. Ventes de produits résiduels :Ventes de déchets et de rebuts de fabrication.
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Chapitre 3 1/3
704. Travaux, 705 Etudes, 706. Prestations deservices
707. Ventes de marchandises
708. Produits des activités annexes:Produits des activités non liées directement à
l’activité principale de l’entreprise.Exemple: produits des services exploités dans
l’intérêt du personnel (recettes de restaurantd’entreprise…) mise à disposition de personnelfacturé à des tiers…
2.1.3 Le rattachement des achats et ventes àl’exercice.
Le rattachement d’une vente ou d’un achat à unexercice comptable est déterminé en fonction de :
- La date de livraison pour les produits ou marchandises- L’exécution pour les prestations de services.
Par simplification, on enregistre les achats et les ventesà leur date de facturation.
Si l’exécution/la livraison et la facturation n’ont pas lieusur le même exercice, des écritures de régularisation(au moment de l’inventaire au 31/12/N) devront êtreenregistrées.
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Chapitre 3 1/3
2.1.4. Exemple de comptabilisationJulien : Industriel (fabricant d’articles de quincaillerie)Vialat : détaillant en quincaillerie
Julien S.A.Facture n° 68 du 01/09/N Doit Vialat
Code Article Qté P.U. Montant
AA321 Clés Allen 175 2,00 350
BC325 Boulons 620 0,5 310
CJ984 Tournevis 200 4,2 840
Net HTTVA à 20 %
1500300
Net à payer TTC 1800
Paiement à 60 jours
2.1.4. Exemples de comptabilisationEnregistrement chez le fournisseur Julien
Enregistrement chez le client Vialat
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
01/09/N411 Client Vialat
701 ventes de produits finis4457 Etat, TVA collectée
Facture n°68
1 8001 500
300
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
01/09/N607 Achats de marchandises4456 Etat, TVA déductible sur ABS
401 Fournisseur Julien
Facture n°68
1 500300
1 800
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Chapitre 3 1/3
2.1.5 Les rabais, remises, ristournes, escomptes
Les rabais, remis, ristournes constituent des réductionscommerciales
- Rabais : réduction à caractère commercial accordéeexceptionnellement pour tenir compte d’un défaut oud’un retard de livraison.
- Remises : réduction de prix à caractère commercialaccordée en raison de la qualité du client
- Ristournes : elle est accordée en fin de période enfonction du chiffre d’affaires réalisé au cours de cettepériode
L’escompte est en revanche une réduction à caractèrefinancier
Il est accordé en fonction de la date de paiement,notamment en cas de règlement anticipé
Les rabais, remises, ristournes portées sur la facture(souvent pour les remises) ne font pas l’objet d’unenregistrement comptable. Seul le net commercial estenregistré.
Les « RRR » qui font l’objet dune facture d’avoirséparée (souvent pour les rabais, toujours pour lesristournes), font l’objet d’une comptabilisationséparée
Les réductions sont portées au débit du compte :709 RRR accordés par l’entrepriseOu au crédit du compte :609 RRR obtenus sur achatsL’escompte financier est toujours comptabilisé par
crédit/débit des comptes765. Escomptes obtenus665. Escomptes accordés
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Chapitre 3 1/3
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JulienS.A.Facture n° 46 du 05/09/N Doit Vialat
Code Article Qté P.U. Montant
VJ278 Marteaux 200 5,50 1 100
Remise 10% 110
990
Rabais 5% 49,5
Net commercial 940,5
Escompte de règlement 2% 18,81
Net financier 921,69TVA (20%) 184,34
Net à payer 1 106,03
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
05/09/N411 Client Vialat665 Escomptes accordés
701 Ventes de produits finis4457 Etat, TVA collectée
Facture n°46
1106,0318,81
940,50184,34
Chez le fournisseur
Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
05/09/N607 Achats de marchandises44566 Etat,TVA déd sur ABS
765 Escomptes obtenus401 Fournisseur Julien
Facture n°46
940,50184,34
18,811106,03
Chez le client
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Chapitre 3 1/3
L’escompte financier obtenu/accordé n’est pascomptabilisé comme un produit/chargefinancier : son montant vient diminuer lemontant des achats/ventes comme pour lesréductions commerciales.
EclairageIAS/IFRS
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40
JulienS.A.Facture d’avoir n°85 du 08/09/N A Henri
1% de ristourne sur chiffre d’affaires du premier semestreN soit 300 000x1%
Ristourne HT 3 000
TVA à 20% 600
Net à votre crédit 3 600
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Chapitre 3 1/3
Chez le fournisseur
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
08/09/N709 R.R.R accordés par l’entreprise4457 Etat TVA collectée
411 Client Henri
Facture d’avoir n°85
3000600
3600
Chez le client
Rque : Le chiffre 9 placé en troisième positiontransforme les comptes ordinaires en comptes deréduction.
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
08/09/N401 Fournisseur Julien
609 R.R.R. obtenus44566 Etat TVA déductible sur ABS
Facture d’avoir n°85
3600
3000600
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Chapitre 3 1/3
2.1.6 Les frais accessoires d’achat.
Constituent des frais accessoires sur achats tous les fraispayés à des tiers en lien direct avec l’opérationd’achat et supportés jusqu’au moment où la mise enstock est réalisée. Ex :Frais de transport demarchandises et primes d’assurance couvrant lesrisques liés à un transport, Commissions etcourtages…
Ils peuvent être soit :- Ajoutés au prix d’achat pour constituer un coût d’achat
intégralement enregistré dans le compte d’achatcorrespondant (601; 607…)
- Comptabilisés dans les comptes de Services extérieurs(61, 62) correspondant aux frais
- Enregistrés dans le compte 608. Frais accessoiresd’achat et ses sous-comptes (ex : 6087 : frais accessoiresd’achat de marchandises, 6087241 : frais accessoiresd’achat de marchandises. Transports
2.1.7 Les avances et acomptes.
Arrhes : sommes versées lors d’une promesse de ventepermettant aux deux paries de se dédire, l’une enabandonnant le montant avancé, l’autre en restituantle double du montant perçu.
Avances : sommes versées avant tout commencementd’exécution de la commande
Acomptes : sommes versées sur justification del’exécution partielle d’une prestation
Les arrhes, avances et acomptes versés sont enregistrés- au crédit du compte : 4191. Clients- Avances et
acomptes reçus sur commandes, chez lefournisseur
- Au débit du compte : 4091. Fournisseurs - Avanceset acomptes versés sur commandes, chez le client
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Chapitre 3 1/3
Exemple de comptabilisationLe 10/09 l’entreprise Alain (détaillant) verse une avance de 10
00€ à son fournisseur Beinex (grossiste) à la commanded’un lot de marchandises
Le 14/09 Beinex facture (facture n°32) les marchandises pour25 000€ HT (TVA 20 %)
Chez le client Alain
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit10/09/N
4091 Fournisseurs- Avances et acomptes versés surcommandes
512 BanqueAcompte sur commande
10 000
10 000
14/09/N607 Achats de marchandises44566 Etat TVA déductible sur autres biens et serv.
4091 Fournisseurs- Avanceset acomptes versés
401 Fournisseur BeinexFacture n°32
25 0005 000
10 000
20 000
Chez le fournisseur Beinex
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit10/09/N
512 Banque
4191 Clients -Avances et acomptes
reçus sur commandes
Acompte sur commande
10 000
10 000
14/09/N4191 Clients-Avances et acomptes reçus sur
commande411 Client Alain
707 Ventes de marchandises4457 Etat TVA collectée
Facture n°32
10 000
20 00025 000
5 000
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Chapitre 3 1/3
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2.2 Les autres charges externesIl s’agit de charges consommées par l’entreprise et
correspondant à des prestations de servicesexternes.
61. Services extérieurs : charges en relation avecl’investissement de l’entreprise
Ex : 613. Locations, 616. Primes d’assurance
62. Autres services extérieurs : charges en relationavec l’activité de l’entreprise
Ex : 626. Frais postaux et frais de télécommunication
Rappel : sauf option contraire, c’est l’encaissement quii entraîne l’exigibilité chez le fournisseur et la déductibilité chezle client. Si le règlement a lieu à crédit, un compte derégularisation de TVA doit être utilisé.
Exemple de comptabilisation
Exemple :Le 05/09 l’entreprise Vialat reçoit une facture (n°231)
correspondant à un abonnement et descommunications pour un montant de 400€HT.Règlement par chèque au comptant
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Comptes débités Date Comptes crédités Débit Crédit
05/09/N626 Frais postaux. Frais de Telecom44566 Etat- TVA déductible sur autres biens et serv.
512 Banque
Facture F. Telecom n°231
40080
480
