PREFECTURE SECRETARIAT GENERAL

DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET OES MOYENS DE L' ETAT Bureau des Collectivités Terntoriales

Affaire SUIVie par Isabelle VUllLAMY

Tél 0384868577

Mel pref-Çollectlvltes-Ioçales@jura.gouv fr

Ci rculaire n° sJ.,

ITRANSM/SSION PAR MESSAGER/a

PREFET DU .JlnlA

Lons le Saunier, le 1 7 OCL 1013

Le Préfet du Jura

- Monsieur le Président du Conseil Général - Mesdames et Messieurs les Maires du département

- Monsieur le Président de la Communauté d 'Agglomération ECLA - Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération

du Grand Dole - Messieurs les Présidents de communautés de communes

- Mesdames et Messieurs les Présidents de syndicats intercommunaux et syndicats mixtes

- Monsieur le Président du SOIS - Messieurs les Présidents des Offices Publics de l'Habitat

- Monsieur le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

(Pour attribution)

- Monsieur le Sous-Préfet de Dole - Monsieur le Sous-Préfet de Saint-Claude

- Madame la Présidente de l'Association des Maires du Jura - Mesdames et Messieurs les Trésoriers

(Pour informati on)

OBJET : Nomenclature des emploIs territoriaux (NET)

Je vous prie de bien vouloir trouver CI-joint l'annexe de la circulaire n Q 50 du 26 septembre 2013 relative à la nomenclature des emploIs territoriaux (NET).

Cette nouvelle annexe annule et remplace la précédente.

Le Préfet, Pour le Préfet et par délégation,

a. RUE DE LA PREFECTURE · 39()3() LONS LE SAUNIER CEDEX· V OIIlll1C:lO 39 TELECOPIE 03 e4 43 41 es _ INTERNET ~ JURA GOlN FR

La nomenclature des emplois territoriaux (NET) 2013 1. Cha mp d ' app lica tion

La nomenclature des emplois territoriaux (NET) a vocation il être mise en œuvre pOUT les organismes de la liste ci­dessous.

- organismes co mm unaux : - communes (y compris Paris) ; - centres communau.'\ d'action sociale (C.C.A.S.) ; - caisses des écoles (C.D.E .) ; - autre établissement public communa l il caractère administratif.

gro upeme nts de collect ivit és territuriales de fonne fédérative (il fiscalité propre) ou associative (sans fiscalité propre) el organismes intercommunaux : - centres intercommunaux d'action sociale (C. l.A.S.) ; - S.I.V.U., S.I .V.O. M., syndicats mixtes ; - communautes urbaines, communautés de communes, communautés d ' agglomérations; - syndicats d'agglomération nouvelle ; - métropoles; - pôles métropolitains.

- organismes régionaux ou dépa rtementaux : - régions , - départements, - établissernents publics départementaux ou régionaux:

• selVÎces départementaux de protection contre l'incendie et de $Ccours ; (y compris brigade de Paris et marins-pompiers de Marseille) • organismes départementaux à caractère social; • organismes paritaires prévus par la loi du 26 janvier 1984 portant dispos itions statutaires relatives a la fonction publique territorial e : centres de gestion, Centre national de formation de la fonction publique territoriale ; • autres établissement s publics départementaux ou régionaux à caractère administr;Jtif.

- offices publics de l' habita t (issu s de la transformation des O PHLM et des OPAC) pour l'établissement du rapport sur l'état de l'établissement à présenter au comité technique paritaire (bilans soc iau.>.: au 31 décembre des années impaires) au titre des fonctionnaires relevant de [a fonct ion publique terri toriale.

- ca isses de c rédit municipal (C.C.M,)

- llssoc!a tio ns syndicales au torisées (A,S,A.)

2. Principes de III codifica tion

Selon le cas, un niveau plus ou moins détaillé ou une dimension pan iculière peu(t) (vent) être utilisée pour coditier les situations d'emploi . La nomenclature conccrtle à la fois les agents tiTulaires el les non-titulaires au niveau le plus détaillé. Pour ces demiers, il convient, autan! que faire se peut, de les rapprocher d'un grade équivalent de titulaire Les formes paniculières d' emploi hors ces catégories (emplo is aidés) sont répertoriées par filière seulement et non par grade et cadre d'emplois.

Le prcm ier caractère code le statut de l'agent. T pour titulaire de la fonction publique tcrritorÎ<t le, E pourtitulairc de la fonction publique d' Etat, H pour titulaire de la fonction publique hospitalière,

M pour fonct ion publique m il itaire et autres (dans les trois cas précédents, il s' agit d 'agents titulaires de la ronction publique d'Etal, hospitalière ou militaire et détachés dans la fonction publique territoria le) B pour non titulaire, S pour stagiaire, N, X, Y pour autres cas

N emp lois aidés, PACTE X statut Înconnu y autres (apprenti, é lu, ... )

Le deuxième caractère correspond à la filière : A pour fi lière adm inistrative, T pour fili ère technique, C pour fili ère culturelle. S pour filière sportive, M pour fi lière sociale, o pour fili ère médico-sociale, E pour fili ère médico-technique, P pour filiè re sécurité, R pour filihe incendie et secours, N pour filière animation, H pour hors filières précédentes, y pOlIT autres cas.

Le 3i!me caraClère identifie le cadre d'emplois à l'intéricur de la fili ère: Exemple: la filière admin istrative :

U pour emploi fonctionnel, D pour administrateur, T pour allaché, S pour secrétaire de mairie, R pour rédacteur, J pour adjoint administratif, X pour emploi spéc ifique ou non rattaché il. un cadre d'emplois, y pour emploi de titulaire non classé dans un cadre d'emplois (ti tulaires de moins de 17H30), W pour non titulaire en C.D.!.

Le 4ème caractère correspond au grade : 1 pour le grade le moins élevé du cadre d'emplois, 2 pour le grade suivant, etc ...

Si la hiérarchie de la numérotation correspond toujours à celle des niveaux des grades, il peut intervenir des interruptions dans la séquence du fait d 'opérations de fusions de grades intervenues d 'une version il. l 'autre de la nomenclature. En cas de fusion de grades au sein d ' un même cadre d 'emploi, le code conservé correspond au grade qui avai t reffectif le plus nombreux.

Lorsq u'un salarié a changé d'emploi au cours de la période, (passage de non-titulairc en tit ulaire, d'un cadre d'emp lOIS il un autre) indiquer l' emploi corrcspondant à la plus longue durée d'exercice.

Les abréviations suivantes détaillent les fonctions publiques atin de préciser l'administration d'origine de l'agent : F.PT . fonction publique territoriale ; F.PE : fo nction pub lique d'E lat ; F.P.H : fonc tion publique hospita lière, F.MA : fonction militaire (dispositions prevues par la lo i de 2004 uniquement), vi lle de Paris et autres

Dans la plupart des filières, un code statut inconnu pennet de c lasser les agents non-titulaires recrutés pour occuper des emplois saisonn iers ou occasionne ls en a ppl icaTion du 2èlllC alinéa de l'article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée pOtiant disposi tions statutaires relatives à la fo nct ion publique territo riale.

La codification des emplois fonc tionnels et des collaborateurs de cabmct est prise par référt~nce au statut d'origllle.

3

Filières, cad,'C'S d 'c m )Iois ct grades

Filière :rdm inistr::rtive

D~crtt n' 87- 11 O' du 3U Mnmbrc 19117 mooill t l'Ortanl dlsllOsitiuOJ plITtiçulihu à ccr laill_~ cm pl o i.~ administra tifs de dircc liun des

enUeclh itn territor iale.!! CI d e!! f lll bi isstmenls puhlics hx:aul assimilh

(Emplois roncllnonds)

Dir«teur général des sen',ees ou drrecteur

Drrecteur général adjoint dd sel'\.' ico:s ou dirC'Clcur adjoint

TAU2

l AUI

EAU2

EAU I

11A\J2

HAU I

MAU2

MAUl

BAU2

BAUl

Dürcr nO S7- 1097 du 3U Mccmbrc 1987 mooifit llOrlanl s ta tut plIT,ie lilier du u dre d ' cmplois des ad minis ' ra lt ll r5 terriloriau,

Admmistrateur génér:ll

Admrnistrateur hors classe

Admlnlslr31eur

Admmlstrateur smglar re

TAO) EAD] IIADJ MAD3 BAD3

TAD2

TADI

[ ADl

EADI

Il''D2

HAD I

MA[)2

t-IADI

OAD2

B/\DI

Dt H el nO 87- 1099 dll 30 dkemhre 1987 modilit porta nt $1:& lu' p~r,icu lier du u dre d' clnplois ll" att.chb terri loria ux

Directeur termorial

AII3cllt principal

AI(3Ct.é

TAT) EAB HATJ MAn IJATI

TAT2 [ATl HATl r.,·IATI BATI

TATI EATI HATI MATI BATI

Oétrt ' nO 87- I IOJ dll30 MI~el1lhre 1987 modilié pIIrtanr ~ t a ' u' pa rtkulier du cadre ll 'emplois d t~ ~ee rétaires de mai rie

Secreto,fC de nuùie TAS 1 BAS 1 HAS 1 MAS 1 131\..<; 1

porl~ nt Slll lut parTicul ier du ( ad rc d '~ ll1plois dC$ rfll:r c tellr~ lrrriroriain Déerc ' n"20 l2-n~ d u 30 juil lt t 20 12

R':da~tI:ur principal de 1 ère classe

Rédacteur prrncipaille 2eme classe

Rédacteur princlp;rl de 2eme classe SUlglant:

Rédacteur

Rédacteur Slagullre

TAR) CAR] IIf\R) MAR3

TAR2 EARl HAR2

TARI EARl HARI MARI

BAIU

BAR2

IJARI

OiHft 1)"20(16. 1690 du 22 dlnmhre 2006 por'a n, SI:Itll1 l'a r liculil'r du udrc d' ~ll1p l ui ~ des adjuin t! ad minis tnlli rs te rri loriau\

Adjoint admmiSlr(\( ,rprmclpal de lèn: classe

AdjOInt adminlSlfOnfprine'pal de 2eme clas,e

AdjOint adm i n i~lfallf dc le,e classe:

Adjoint admmi)\l3Iif dc 1 éle chlsse Slaglolle

AdjOint admmistratif de Umc classe

AdJom' administrohf de Ume classe stagraire

Aut res emplois admin ist rat ifs T IlulOlfe su, emplOI specilique, eatigon e A+

T itulaire sur emplOI spéclf,quc, catégone A

TiTula,re sur emplo, speclfiqlle, catégOrie 13

Tnulalle sur emplOI spê'c.lflqIlC, catégofle C

Titlilalfc il t~mps non compkt - de 17h30, cmégOflc A+

T,tula"e ~ temps non complet · de 17h30, cat(gorl( A

lï tulllirr il lemps non conrplçl - de 17h30, cmégorie B

Titulaire il temps non complet - de 17h30, catfgQfl( C

Ag~nt non tIIulmre sans rélcrcnce il un c aJr~ d'emplo" . Ç~I A I

Agent non htulune o;ans léli.'rence li 1.10 eudre d'emplOIS. cal A

Agem non 111uluilC sam. réft"'nce a un ead" .. d'emplo is, CUI Il

Agelll nun !llulmre sans Td~rcnce à un ~adre d'cmplo ... " . cat C

l'AH EN" HAJ" MAJ-I BAH

T AB EN ) HAl) MAJJ BAB

TAJ2 EN2 IIAl2 MM2 BA12

TAl I EAlI HA)! MAJI BAJI

TAX" EAX4 HAXJ MAX4

'l AX3 EAXJ HA.-,(] MAlO

TAX2 FAX2 HAX2 MAX2

TAXI EAXI llAXI M /\X '

TAY4 EAY-I HAY4 MAY4

fAYJ EAY) !IAY) MAY]

rAY2 EA Y2 HAY::! L\-iAY2 fAY I EAYI lIA YI MAYI

BAXJ

B"-"O

BAX2

BA."; 1

SADI

SAT I

SARl

SARI

SAl2

SNI

4

A u t r~.~c a s

Filières, C:ldres d 'cm lois ct (lrades

Non-timluire en C D.I .. catégorie A­

Non-tnulaire en C 0.1 , catégone A

Non-titulaire en C.D.I., catégorie B

Non-tllulaire en C D.I., catégor ie C

Agent sur eonlial d'insertion dans la vie sociale CIVIS (w.lm iniSlfalif)

Agent sur contml unique d',nscrtion CUI-CAE (admlnistrat,t) non compris le contrat emploi d'avenir

Agent Sl1r con trat emploi d'a~,nir (adrmnistratif)

Agent Sl1r P A C T.E. (administratif)

Agent snr emploi à statUT inconnu (admlnlstratif)

Filière t ec hnique

RA\\'4

BA \\'3

RAW2

Ilt\ \V 1

NAXI

NA..'X3

NA X4

XAXI

Ilécrct nO 90-128 du 09 féHier t990 modifie por tan t di s positi o n ~ s t~tu taires particuli èr es aUl fmp l oi ~ de dir~c t e ur genhal et di rec tc ur des se r\"icn

techniques M~ ro mmunes t t de dirrrtclIr gênülli d~ SeT\"ÎC es trchnillucs dn él9blissemenTs publics d e coopérat ion i nt ~ r~om m un~l~ il fi se9lité prO ll r~

(emplois fon ctio nnds)

D,recteur général des slTVices techniques

Directeur des services techniques

TTU'

TTUI

ETU2

ETUI

HTU2

HTUI

MTU2

MTUI

BTU2

BTUI

Dicre t nO 90- 126 d u 9 fhrie r 1990 modifié porta nt s ta tut partic ulier du ci.dn d 'empLois des ingénieur.~ fc r ritoria ux

Ingénieur en chef de classe exceptionnelle

Ingénieur en chef d~ classe normale

Ingéni~ur en chef ,Ia;la,rc

Ingénreur principal

Ingémeur

Ingénieur stagiaire

Décret 0"2010- 1357 du 9 novembre 21)(0 modifié

Technicien prmcipal de I .... classe

Technicr~n pnncipal de 2'''' classe

T ~çhnicicn principal de 2'"" classe slagiJire

Tcchnici~n

Technicien smgiaire

TrG4 ETG4 HT04 MTG4

TTG3 Hm HTG3 MT03

lTG2

TTOI

ETG2

ETGI

11TG2

HTGI

MTG2

r..-fl'GI

BTG4

8Tm

BTG2

BTGI

fIO rtant stalnl parti"u l i ~r du cadre d 'emploi des techniciens tcr ri to ri a u t TTT3 ET1"3 HlT3 MTT3 B 11'3

lTTZ ETTZ HTT2 MlTZ BITZ

11'1'1 ElTl HITI MITI BTTI

Décret nO 88-547 du 06 mai 19S5 por tant st9tUt Pi. r tic ulier d u cad re d '~m plois des a)!cnts de maÎ t ri ~e tn ri loriau.l

Agent de maîtrise principJI

Agent de nmitrise

Ag~11t de mJÎtrise stagiat re

TTM2 ETM2 HTM:! MTM2

TTMI ET~f l trn.l1 MTMI

13TYl2

13TMI

Déeret nO 2006- 169 1 d u 22 décembr ~ 2006 porl9l1 t statut partÎcu lier du cadre d'~mp l oi s de.'! a dj oÎn ts techn iques terriToriaux

AdJomlTechnique principal de 1 ère cla.>se TTH4 ET! [4 HTH4 MTH4 BTI [4

Adjomt technique principal de Zèmo.' classe lTlI3 ETH3 HTH3 '\-!Tm 8TH3

Adjoint techniqu~ de 1 èrç classe TrH2 ETH2 HTH2 J'..1TH2 BT!!2

Adjoint technique d., 1 ère classe stagiaire

Adjo int technique d~ 2ème classe TTHI ETHI 1ITII1 MTHI BTHI

Adjoint tcclmlque de 2eme dassc st:lglaire

STG:!

STGI

STT2

ST:..-n

STH2

STHI

5

Filières. cali res d'cm lois cl 'rades

Dfc rrt nO 2007-9 13 (]ll 15 mai 2007 jWr tarll statut PHliculirr (]u (all !"r (] 'urillui, ues ulljoirlls lec llniquu t~rri to riau~ Ilu f tabliSSI'n' f ll b

u'f n s.ti J!ntm~ 1I 1

AIl]oint technrqlle principal de 1 ère classe

AdjoInt lectmiqu.e prrnclpal de Ume classe

AdjoInt technique principal de 2tme classe stagraire

Adjoint teehnrqlle de 1 ère classe

AdJornt technique de Icre classe stagialle

Adjoint technrqul' de Ume c lasse

AdJomt technique de 2èmc elasse stagiaiT~

AulrtS emplo is tec hniqu es TitulaIre sur emploi sptc lfrque, catégOrie A+

Tjlul~ lte sur emplOl5pCci rrque, catégorie A

Titulnlrc sur emploi spéCI fique, catégone Il

Tllularr~ sur emplOI spécifrque, catégorie C

T rtulnLrc à temps non compl~t - dl' 17h30, catégof1e A­

TlIul;me à temps non complet · de 17h30, e:uégone A

Ti tul~i re à tcmp~ non complet - de 17h30, c~tegOf1c D

Tit ul~lrc à temps non compkt - de 17h30, catégof1e C

Agent non mut~rrc sans référence à un c:adre d'emplois, cat A ..

Agen t non titul~lIe sam référence à un cadre d'emploi" cat A

Agent non titulaltC sans rderence à un cadre d'emplOIs, C31, 0

Agent non t,tularre ~ans rér~ltnce à un cadre d'emploIs, Cal C

Non,tltulalre en C D L CilttgorÎe A+

NOtHllulaire en C.D L, C3IegOTl~ A

Nnn-t!lulaire en C DI, ciltcgOriC B

Non-tltula,1'C" en C 0. 1. , catégorie C

Agen t su r contrat d'msertioo dans la "re SQClale CIVIS (technIque)

Agent sur COntrot unique d 'msertion CUI-CAE ( I~chn iql!e)

non compns le contrat emplo r d'avenir

Ag~nt sur controt emplor d a~emr (techmque)

Agent <;U I P,A.C T E, (t~ct",ique)

Agent SUI cmploi il statut inCOllnu (technique)

Fil ière culturelle

'1TA4

Tf A)

HAl

T r i\ 1

TTX4

mG nX2

TTXI

TTY.

TT Y3

TTY2

Tl'Yl

ETA4 HTM Ml i\-I IfI A.t

ETAl HTA) MlA3 DTA3

S'fA3

ETA2 HTAl Ml 1\2 IlTA2

STA2

ETAI HTAI MTAI DTAI

STA I

ETX4 HTX4 MTX4

ETX3 IlTXJ MTXJ

ETX2 HTX2 MTX2

ETXI HTXI MTX I

ETY4 IITY4 MTY4

ElY3 HTYJ M1YJ

ETY2 HTY2 MTY2

ETYI HTYI t\ITYI

OrX4

BTXJ

DTX2

BTX I

OTW4

IJTW3

OTW2

nTWI

D/'crt l nO 9 1 -8J~ du 02 ~ 1'I)!cl11br e 199 1 mot.li lié portant statut purtirntier du ca(]rr d'emplois du couservuteurs lerritoriau\ du p~trilTloin ~ Conser .... ateur cn cl\(f TC.\ 13 ECM3 HCM3 MCNl3 BCMJ

Consel'aleor

Conservatcur stagiairc

rCMl ECM2 HCM2 MCM2 BCM2

SCMl

l)é( r ~1 n' 91-84 1 du 02 septrmbre 1')91 modili f IlOrtant slatut p:lrl iculier du c ~(]rt d '~ rnploi s Il es con stn~ tcur~ lerritoriau, Ill') hibliothèqufs

Con,cr,alcur <':1'1 chef TeH1 ECHI HCH2 MCll2 OCII2

rOll ECIII HCIII \tCHI BCHI

Con,crvateur ,tagrarre SCHI

Autres cas

l\'lXI

NTX2

NTX3

NTX4

"'XI

6

Autres en Filiè res, cadres d'C' m lois cl rad es

l>fcr CI nO , I-S,U du 02 septembre 19.,1 modifit por lanl )13 1UI Ilarlinllitr du f Ndrt d 'l'mpl oi~ des au~(Ms ter ri tor iaux d t C0l13tn ar ion du p~trimoin e

Anaché de cOllserva1l01l du pmrnnoille TCA! ECAI I!CAI MCAI BCAI

Attaché de eonscn-ation du patnmoille stagiai,.: SCAI

Dt'urt nO 9 1-845 d u 02 septemhrt 1991 modifU por tant .\lll lni parl irulier du cadr'f d 't' mplois dfS bihliOlhtca ircs IcrrilOriau ,~

Ribliothe~alre l'CRI ECBI HCBI MCnt DŒI

BibliOlhccain: staglnlre SCSt

Décret nO 91 -855 du 02 scptrmbrr 199 1 modifit portant sta tut par rirulltr du clrdre d ' emplois du d irt(lcurS d'(lab lisstmr nIS Icrritor iau\

d' c n~iRnemenl ll rliSliq ue

Directeur d'établissement d 'cnsergntment artistique de 1'" categorie

DiIecleur d'établissement d 'en~cigllement artistique de 2· ... catégOrie

Directeur d 'étab!lssemtnt d'cnsc: rgrlemtlll artistique stagiaire

rcm TCD l

ECD2

ECDI

Hcm liCO l

MCD2

MCD I

scm J3CD I

SCD I

D(c rct nO 91 -857 du 02 stplembre 199 1 mooili~ por tant Sl3tut partic u!kr du cadre d ' emplob drs prO rt5~un lerr iruriau ,\ d ' cnsd!:ntment u liSliqu\'

Professcur d'~lgnement artistique hors classe TCn ECI'2 HCI'2 Mcn DCP2

l'roftSSCUl d 'cnse,gnemtnt arti,tlque de classe Il() rmalc TCP I ECPI IICI'I MCrl BCrl

l'rofes,eur d'cnse lgnement artistique staginire SCPI

Orrrei nO 20 11-1 (,42 dll 2J nO~'t ", b rt 2011 iXl r t .. nt s' :tlut p~r,inr lifl d u cadrt d 'tmpi llis dn ASsista nts IcrrÎto r iaUl dt cunstrv:t ti un du p~trimoin r ct lits hibliotHquts

Ass isI3nt de conscrva\lon prinCIpal de: 1 .... dasse TCGJ rCG3 IICG3 MCGJ BCG3

Assisl:lnt dl: cooservalloo princlpltl de 2 ..... classe TeG2 EC02 IICG:! ... KG2 UU..iZ

ASSistant de conscrvallOO pnnclpal de 2- classe stagiaire scm

Ass istant de conservation rCGI ECG I HCG I MCG l BCG I

Assistant de COIlS'-...... allon stagl:tIlC SCGI

I)~crct nO 2012~~J7 du 29 ma rs 20 12 portan t st:i tn t p:r rtiru li ~r du c~dr'r d ' rmploÎS d~s ass;sta llts ' nrÎlor;a u,\ d 'c n ~e i\o: nrmcnt a rtbtiquc ( musique, dansr. art dr3mllliquc. arts pl :ls ti1Iues)

Assistant d'enselgJ1cmentlllt istlque pnnclpal de ,'" classe TCS) ECS] HCS] MCS3 BCS3

As'lslarll d'enseignement artistique pnncipal de 1 ere classe stagrairc

Assistant d'ense ignement artistique principal de 2 .... das5/: TCS2 ECS2 HCS2 MCS2 BCS2

Assistant d'enseignement art istique pnnclpal de:Z<- classe staglallc

AsSistant d 'cnSCIgD<:ment artistique TCSI ECSI HCSI MCS! BCSI

Assistant d'tnseignemcnl llIlistlquc St.lgl~ lfe

Dt'rrrt nO 2006· 1692 du 22 M(cmbrc 2006 purt3nl Slal UI p:lr lk uli rr du cadrr d 'tmploÎs d fS adjoints luritoriau:l du patrimoine

Adjoint territor ia l du patrimoine pnncipal dc lM classe

AdjOint tcmtonal du patnmome prmclpal d~ 2- classc

Adjoint Ltmlorial du patrimoinc de 1- classe

Adjuintterrllnrial du paUlmOl11e d~ Ibo classe staglalle

AdJo1ll1 tcrmofl3J du patnmolnc de 2'- clas~c

Adjornt tfflilorial du palrimornc de 2 .... classe staglaJrc

Autres emplois cullu rcls Ti rul31rc sur emplOi spéclfiquc, eat tgori~ A4-

Tllulu llC sur emplot spÇclflque. catégolle A

rllulalfc sur emploi s~c,lique, catégOrie fl

Titulaire ~ur emplOI spéclfiquc, catégOlle C

Tllulalfc :i temps non complet - de 17h30, ciltégone A+

'Illulatre:i temps nOfi complet - de 17h30, e3t ~gonc A

Tllul3111: à tcmp, noo complel - de 17h30, catél!oll~ B

Illulaire il. ttmps noo compkt - de 17h30, c"légant C

TCJ4 ECJ4 HCJ4 MO,I BOl

TCH E03 IICJJ MCH BCl3

Tell ECJ2 IICJ2 Mcn BCJ2

TCJl [01 JICJI MC]I BCJI

TCX4 ECX.! HCX4 I\lCX4

TeX) ECX3 ItCX3 MCX3

TeXl ECX2 HCX2 MCX2

TCXI FCX! HCX! \KXI

TCY4 ECY4 HCY4 MCY4

TCY3 ECY3 HCYJ MCYJ

TCY2 ECY2 !lCV2 ,\ICY2

TCYI I:CYI IICYI MCYI

SCS3

SCS2

SCSI

scn

SCJl

7

Fili è res, c~ldrcs d'cm lIo is ct umdcs

Agent noo titulalf~ 51UIS réf~rcnce à un cadre d'cmpiois, cat A~

Agent non titulaire sans rd'crence;l un cadre d 'emploIs, cal.,' Agent non tltulam: SaJlS ré f~ rcncc à un cadre d 'cmplOIS, cal B Agent non utulai rc sans rifmnce à UI1 c-ddre d' emploIS, cal C

Non-mulalle en C 0 .1 ,catégorie A+ NorHltulillre en C. D.I., catégorie A

Non-lilUlaue en CD'! , C:lttgOlle B

Non-mulal re en C.D.I. , c3!égonc C

Agent sur contrat d'msem oo dans IH vic socinle CIV IS (culturel ) Agem sur coon~t unique d' insel1;oo CUI-CAE (culturel) non compris le contr:lt cmploi d' a_enil

Agent sur contrat emplOI d'avenir (culrurc1) Agent sur P A CT E (culturd) Agent SUI emplOI à statut inconnu (c liiturel)

Fi lière sporti ve

I3CX4

BeX3

BeXl

OCX I

RÇW4

I3 CWJ

BCW2

BCWI

Di er .. 1 nO n -J6..l du 01 a..,iI 1992 portan t s talu t p~r lir u litr tlu udr .. d 'fml)lois du cnnseillf'" tt rrilo riau,\ du IItlh 'itfs ph)'siquu f I sporth u Consei lle! prmclp31 de 1- C13'se

Conseiller pnncipal dc 2'" classe Conseiller

Conseiller Singiaire

TSC3 ESC3 HSC3 MSe3 OSC3 TSC2

TSC I ESC2

ESCI

HSC2

IISel

MSC2

MSCI

.SC2

IJSe l

SSCI

Ofrrfl nO 20 1 1 -60~ du J O rua i 2011 porlan' ~ ta tll' pa rtir ulier du catlrr d 'tmploi5 tin i dll c:ttcurs 'rrritorian., dr5 lIr1h"itb physiques r I sporth'U Educateur pllnClpal de 1'"" dusse 'l'SEl ESE3 HSE3 MSE3 IJSE3 Educmeur principal de 2""" class<: TSI::2 ESE2 HSE2 MSE2 IJSEl Educateur principal Slaglam: dl: Z- classe

SSE2 Educateur TSEl ESE I HSE I MSEl 13S1::. 1 Educateur Stagiaire

5SE I

NCX!

NCX2

NCXJ

NCX4

XCX I

lI intl nO 92-368 du 0 1 a_ril 19'12 modifi~ porla nl UII III! l' Arl;culit r du cadrr d'r mplois tir., opc:ra ltur~ tr rrilOriaux dn aclhilr5 ph} ~ iq u f.J r t sporth n

Opér~lrur quahtie

Opérateur

Opérateur stagIaire

AideoQPênueur

Aut res em plois s!)ortirs Tuulalrc sur emplOI $pc:cifique, Calégone A+ Tilllla.re sur emplOI spéc,tiquc, caltsor!e A Titulai re sur emplOI spéclliquc, catégone B Tl\ulalre sur emplOI speCifique, catfgonc C

Tl\ulai rc à temps noo complet ~ de 17h30, categone i\+ Tilulalfc à temps non complet - de 17h30, cat~gor lc A Tl1ular re à temps non ~ompkl - dt, 17h30. catégone Il Tl\ulaire a IL-mps non complel - de: 17h30. c~llégotle C

TSI>·1 ESN 115P,1 MSP~ I3SP4 TSI'3 ESP3 IlSP3 MS!'3 BSP3 TSI'2 ESP2 HSP2 MSP2 BSPl

SSPI TSPI ESPI IISPI MSP] OSP1

TSX4 ESX4 HSX4 MSX4 TSX3 ESXJ IISX3 MSX3 TSX2 ESX2 HSX2 MSX2 TSX t ESX1 I1SXI MSX1

TSY4 ESY4 IIS Y4 "'SY4 TSY3 ESY3 HSY3 MSY3 TSY2 !:SY2 HSY2 MSY2 TSYl ESY I IISY I MSYI

8

Filiè res. C<Hlres d ' cm lois e l o rlld cs

Agent non tltulaHc ~ans réf~r~ncc 11 un cadr~ d'emplOIS, cat A+ Agent nQn lItu lJl rc sans refércnce ii un cadre d' emploIs, cat A Agent non titulalrc sans référence Il un cadr~ d'emploIs, cat. fi Agent non tUIII .. irc sans rderence à un cadre d' emplOIS, cac. C

Non-tirulallc cn CD l , ~ategone A ~ NQn-titulair~ en CD L, catégorie A Norl-lirulaue en C D.I . cattgone LI Non-tItulaire en C DI, catégorie C

Ag~nt SUI contrat d ' insenll,n dans la vIe sociale CIVIS (sponit) Agent sur contrat unIque d-,nscrt,on.cUI-CAI;. (sponlf) non comprrslc contrat emploi d'a" ~nir

Agent sur Contrat emploi d avenir (sponlf) Agent SUI P A.C T E (sport if)

Agent sur emploi il Slalut inconnu (sport i!)

Fil iè re sociale

OSXJ

I~SXJ

"SXl BSXI

USW4

USWJ

BSWl

OSWI

O#url n"'20 13-489 d u 10 j uin 2013 porlslIl sla lul partinr lit r du tad lf d 'cmploiJ du cO II~ i lkrs Itrrilorillu .~ sociô-fd uu li fj Conseiller SUpo!rrcur ;ocio-t<:!ucat,f

Conseiller socio-éduclItlf

Consei ller SQClo-éducatr f Slagia, re

TMMl EMMl Il~ '~U MMMl 1l1\,' M2 TMMI 1I~IM I BMMI

I)tfle t nO n -s-u du :!S aoOt 19')2 nlooifit porta nl 5 1 ~ t ut partic ul icr d u ca d rt d 'r lll plois du assistants tnritori~ u l S()( i ô-ld uc~ ti f5 AS)lstam SOClo--educalifprinclpal Ass isUrlI sot iO-I'!Jllcatlf

ASSistant SQClo"':dll catif stagiaire

Tf>,.IH l EMIl2 IIMH2 MMH2 13.\.-ItU n.UlI E~lHl H\{J[] M:\>IHI BMHI

SMMI

SM/II

Il t crf t nO 95-3 1 du 10 jan ,'ie r 1995 modili~ porta lll stail!! pwrlÎculie r d u ~adrr d 'fnt plois dts éducUeurs ttrri luria ll ~ de jeull ts enfants Educateur principal dqcun(S enfanlS TMAl EMAl HMA2 MMAl OMAl Educateur de Jeunes ~nfams

Educateur de jeun(S cnfancs Slagiaue

TMAI EMAI liMAI Mt-MI BMAI

S.\lAl

I) f.cret ,,020 IJ .... ~ d u 10 j ll in 2013 portant Malin pa ,'lic ll liu du ud rc t1 ' emploi,) des moniltUrH dllU lt urs t l i ntrncn~ n l S r~ mil i. ll ~ tnrHoriu.: Monlleur-educateur el tnterHnanl fanulial pnncipal Vlonlteur-éducaleur et inl~rven3nt Familial Monlleur-édue3t~u! el Întcncnant f:mulla] slaglaile

!MOl EMR2 HMB2 MMDl I3MBl TMUI EMSI 11MB 1 MMBI BMBl

S.\1B1

I)f(rtt nO 92-850 dll 28 auû l 19')2 Inodifi# purlan t sta lut p$ rtic ulier du tad rt d 'f n'Illois du agenlS ttrr itor;au l spédll l i~é) des ~col e5 rnattrndles Agtnt spécluli,é prmclpal dc 1"" d,lSsc des ecoks maternelleS TMDJ [MD) HMD3 MMD3 BMOJ Agent sptclahs.: princIpal de r- classe dcs tooles m:lIerndlCS Agent spécIalIsé dc 1'" classe des écoles maternclks Ag..-nt spéc iah~e de 1- c lasse dcs éçoles m3lcme:llc$ stagiaire

TM!)2

TMDI

E:\>lDl

FM!)I

IIM02

1It.101

M.\I02

MMDI

Ofnrt nO 92-849 dll 2S aoÎlt 1992 modlfif por tant s ta tu t par licurin du ndrc d'C Hl I)lois d u agrnts wtiau,t te rritori.l" Ag"nt soclpl prinCIpal de 1'" class<' TMP4 ElvlrJ HMP.J MMP4 Agent SOC1al prinCIpal de 2- classe TMP3 EMP3 H~W3 ~U.1P3

Agent SO(;JaI de 1"" clas~,' T~IP2 EMPZ HM?2 MMP2 Agent SOCIal de , '" classe smglallc Ag~'Ilt sot lal de l - class~ TMPl E.\1PI H\.IPI .\.nIPI Age:nt SOCial de: l'''' dasse Stagmlle

UMD2

IJ\1DI

[lMP4

IJI,lP3

aMP2

SM Pl

S~ID I

SMP2

SMPI

NSXI

J\SX2

NSXJ

NSX4

XSX I

9

Filières, cadres d 'e m lois et °f:Hlcs

AUlres emplois sociaux Titulaire sur emploi sp&:,liqlK', Clllégonc A+

Tilulwr~ sur emplOI spêcifiqu<o, cml!goric A

Titulairt sur emploi spCclfiq~, c:uégort<: 0

Tilulallc su r emplOI spécIfique, categorie C

Titula ire à tcmp, oon compkt - de 17h30_ calt'gon e A ~

Ti tulaire li temps non complet - de 17h30, Calégor~ A

Ti tulaire à lCmps non compkt - de 17h30, cmégO/lc 0

Titulaire il temps non complet - de 17h30, catégOrie C

Agcnt non titulaire sans réfêJence li un cadre d'emplOis, ca!. A+

Agent nOll1ltulaire sans rUerence à un ~adrc d'cmpluis, cal. A

Agent non titulaire sans rererence li un cadre d'emplois, cat B

Agent non titulaire sans référencc li un cadre d' emplOIs, Cal. C

NOO-lllUlalre en C DI , catégoTie A+

Non-illutane en C D l , catégorlc A

Non·titulaire en CD,I , catCgOTiC 13

Nun-litulalll~ en C IJ 1 . catéguflc C

Agent sur eontrut d ' iosertlon daos la \';e soclule CI VIS (socin!)

Agent sur contrat untque d' insertIOn CU I-CAE (.\.OCi al) non compris le contrat emploi d 'Ill'enir

Agent sur contrat emplOI d 'a\'Cl1lf (SOCIal )

Agent sur P A.CT 1:: . (SOC ial)

Agent sur emploi :i St .. tut \l'C01UIU (soci"l)

Filière médico-sociale

l'MX4 EMX4 HMX4 M,\tX4

TMX3 EMXJ H~lX3 MMX3

TMX2 EMX2 IIMX2 M1>LU

TMXI E/'.'IX! HMXI M.vIXI

n.1Y4 EMY4 1-IMY4 MMY4

TMYJ EMY3 HMYJ MMY3

TMY2 EMY2 HMY2 MMY2

n.,tYI E~'I YI Hl\'IYI Ml\IYI

Dt'{"r~t nO 92-85 1 du 2S ~o iil 19'>2 modifii portant Slalu l particulier du u drc d' emplois du rnfdecin3 territoriaux Médccll1 hors classe TOD3 EOOJ HOOJ MOD)

Medecin de 1ère dasse

Méd(cm de 2ème clll)se

T002

TODI

E002

EOOI

HOD2

HOOI

MOD2

MOOI

BMX4

BMX3

BMXl

BMXI

BMW4

BMWJ

BMW2

Bt,,'IW I

BODJ

0002

8001

Médccll1 SUlgialTe SODI

Diuc! nO '.12-853 du 2S 1I0fll 1?'.I2 modifif porlant s .a lut 11;' Ylieulicr du udn d 'emplois du ps)chuIO',:ue5 tcrritoli3 11 ' Ps~chologUt: hors c lasse TOH2 EOH2 HOH2 MOH2 80112

Psycholosuc (!t classe nonnak TOHI EOHI HOIlI MOl!1 BOIII

P!;ychologue stagralre SOHI

Oi'crc l nO 92-855 du 28 auell l '.In modifi é I}()rlanl stat lll plIrtieuli er du cadre d' c lll pluÎs du ~Jlgrs-fcml1l e! trrritoriairs Sage-femme de classe c\c~pti onncllc TOFJ EOf) IIO~} ~10F3 BOF}

Sag~-femme de daloSe supéncure TOF2 EOF::! HOn vron BOF2

Sage-femme de classe normale

Sage-femme staglaue

TOFI EOFl HOFI MOFI 130FI

SOFI

Dccre l nO 92-857 du 2li août 1992 modifié porta nt statut particulier du cadre d'cmplois de! puhicull rices cadres tcrrilOriaul dt san!é

Puéricultnce cadre supénclJr de snnté

Puèricul tnce cadre dc sant~

TOC2

roci EOC2

EOCI

HOC2

HOC 1

M0C2

MOC' I

Décrf l 11 0 92-115" 0.111 28 août 19')2 mod i fi ~ portu nt s tatul ,m r tifulier 0.111 cadrf d'~ nlptois du p"f-rku ltric(~ Icrritori"l~~

BOCl

BOC I

Puéneultn~c de classe superieure TOP2 EOPl HOPl MOP2 BOP2

PU<,leultricc de classe normale

Puerl c ultrr~~ s1Jgmirc

TOPI EOPI HOPI ;\[OPI

SOPt

NMXI

NMX2

:-4MX3

N1>IX4

X.MXI

10

Filières, cadres d'cm )lois et orades

Décret nO 2003-676 ùu 23 juillet 2003 moditié portant S l~tllt plirt ic lili r r des (fulres luriloria u _~ tle sant" infirmiers, rI'éducateurs

et assistants mt'dico- techniques

C~dœ de santé TOAI fOA ) HOAI MOAI BO,\l

Cadre de santé swglauc SOAI

Décre t n02012_ 1~20 du 18 dfccrnb re 2012 portall t statut particulier du cadre d'em plois des illfirrnicrs terri toriaux cn soins gélll~ra u\

Infirmier en sOins généraux hors classe

Intirmier en sOins gén~rallx de classe Supérieure

Infllmkr ~n sOins généraux de classe n ornUlI~

InfirmIer en sOins généraux d~ classe normale stagiaire

TOB3 EOB3 HOB3 MOB3 BOB3

T0132 EOm 1 [OB2 MOB2 BOB2

TOBI EOBI HOR I MORI BOBI

Décret nO 92-861 tlu 211 août 1992 mudifi( p<)ftant Slatut particulier d u cadre d' r mplois IleS illfirmiers ter rilO riau ~

Infinnier de classe supérieure

Infinnicr de classe normale

lnfinnter stagiaire

TON2 EON2 HON2 MON2

TON I EON I HONI MONI

BON2

BONI

Décret nO 92-865 du 28 août 1992 modifié portant st:rtut partic ulier du u drt tl'emptois des auxil iaires dl' pur'riculturt territu r i31n

Auxiliaire de puéTlculture princ ipal de kre classe

Auxiliaire de puénculture principal de 2ème classe

AU.~iliairc de puériculture de [ère classe

A\L~ili31fe d~ puériculture de 1 ère classe stagIaire

TOJ3 EOn 11013 ~10J3 Bon TOJ2

TOJI

Eon EOJ\

HOJ2

HOJt

MOJ2

MOJ[

Bon BOl!

I)écret n" 92-1i66 du 28 aoOt 1992 modili~ II(, r lalll sl"lul l'~rlklJlin <lu ~a <lr · t <l' ~ '''Jllo i~ de~ a u .,· itia il·~ , de ~oin~ tcnitoriaux

Auxiliaire de soins principal de 1ère dassc

Auxi liaire de soins principal tle 2èrne c1a%e

Auxiliaire de sOIns dc 1ère classe

Auxihairc de soins de 1 ère classe stagmire

Autres emplois médieo-soei:lux Titu laire su r emplOI spécifiquc, cmégorie A+

Titulaire sur emploi spécifique, cmégonc A

Titubire sur emplOI spüifiquc, cmégorie U

Titulaire SlIr emploi spécifique, catégorie C

TItulaire il temps non complet - de 17h30, catégorie A­

T,lulaire il temps non compkl - de 17h30, cmégorie A

Titulai re il temps non complet - de 17h30, catégOrie B

Tltulair~ il temps non eomplct - de 1 7h3û_ catégorie C

Agent non titulaire sans rd;;r~ncç il '.HI cadre d'emplois , cal. A+

Agent non titulaire sans référence il un cadre d'emplois, cal. A

Ag~nt non tltulaire sans ré férence il un ca<l'e d'emplOIS, cal. B

Ag~nt non tl\ulaire sans référence :i un cadre d'emplOIS, ~at. C

Non-titulaue en C.D.!., catégorie A+

Non-titulaire en C.O.I. , c~tégonc A

Non-titulaire en C.O.I. , cat~gorie B

Non-litulaue en C.D L, cmegorie C

TOU EOK3 HOK3 MOK3 BOK3

TOK2

TOKI

TOX4

TOXJ

TOX2

TOX[

TOY~

TOY3

TOY2

TOY 1

EOK2

EOKI

EOX.t

EOX3

EOX2

EOX!

EOY~

EOY3

EOYl

FOYI

HOK2

ItOKl

110X.t

HOX3

110X2

HOXI

HOY4

HOY3

HOY2

HOYI

,\o10K2

,\-tOKl

MOX~

MOX3

MOX2

MOXI

MOY~

MOY3

MOY]

MOYI

BOKl

BOKI

BOX4

BOX3

BOX2

BOX!

BOW4

80W3

BOW2

BO\\'I

SOBI

SONI

SOJI

SOKI

Il

Fil ièrcs, cadres d 'cm lois et omdcs

Ag~nt sU! contrat d ·1n><:niO'l dans la vie sociale CIVIS (médico-social) Ascnt sur coutml unique d ' insertIOn CUI-CAE (médicl)-sociu l) non oompT1$le OOnlrat emploi d · 3~cnir

Ag~m sur eontm\ emploi d' an:mr (n~dlco-socllll) Agcn\ sur l'.A CT E. (mêdlcI)-SOCI31) Ascnt ~ur cmplOI Il statut Inconnu (médico-social)

Filiè re médico-- technig ue

Ore ret nO 92-867 du 28 ~oilt 1 992 modifi ~ por tan t SI:IIUI 1)lI r l iculi tr du udrt d'cmplois ,,~S biol og js lt~ " ~ lfri n ll jrtS t l p llarm.ci .. ns I .. rrhur ia ux Biolog iste: , , 'ctennam: ct plUlrmaclen de cllISSC exccpllOfinelle TEB3 EES) 1 !EB3 MEB) DER3 Biologiste, vét~rinairc d phannacl~n hors ~Iassc BloIoglst~ , , 'tl:fnn:lln: ct phlllmoclCn de: cllISSI: normale BiologisTe, vétérinaire ct pharmacien de classe normule stagi;lire

TE132

TEBI

EEI32

EEBI

IlEB2 H[lll

MEU2

MEBI

IlEB2

DERI

]}éc rc! 11°20 13_262 du 27 nHlfS 20 IJ por tant sta tul pa rtic ulier du r lldrr d 'emploi dtS techniciens pu amMicaul Itrritori~II ,t Ttchnickn paramédical de classe supérieure TETI EETI ~1ET2 METI BEn rcchnrcien paramédical de classe nOllnale

Technicien paramédical de classe normale stagiain:

Autres emplois médico-lechniques 1 ilUlaire sur emploI spécifique, catégorie A+ Titulaire sur emplo. spécifique, c"tégori~ A TitulaIre sut tmplOÎ spéc,fi(.jue, catégone B

TlIulmrc sur emplOI sp.:cil;qu~, caté{:orit' C

T1LUlmr~ à temps non complet - de 17h30, catégorie A" Tnulane fi ttmps non oompkt - de 17h30, catc{:Ofle A Titulaire il temps non compkt - de 17h30, calégorie B T,tu lane fi temps non complet· de 171130, cate{:onc C

AgcntnOll 1,Iulaue sans réference il un cadn: d'emplOIS, cal. A" Agent non lItulalTl: SWIS rèfén:nce à un cadre d'emplois, c~l A Agent non tirulair( sans rtfcrence à un cadre d'(mpIOl$, Cal, B AgCnl non t,lu'alre sans ,.'rerence à un cadn: d'emplOIS, cal C

Non·titulaJre en CO 1, categorit A+ Non-lltul~ lre en C. O 1. , catégorie A

Non-titulaire en C 0.1 ,categorie B

~on-tllulal re en CD J , c31':gorie C

Agent sur contrat d 'inserloOf1 d:ms la "it sociale CIV1S (médico­teJ;h11lquc)

Agent sur COntrat unl(.jlle d msertloo CUI-CAE (mcdico-tc~hnlquc) non compriS le contrat emploi d'a,'~nir

Agent su r contraI emplo, d'a\enir (medico·t~'t:h11lque)

Agenl sur PACT F. (medICO-ledmUlue) Agem slir emplOi ft statut Inoonnu (mcdleO'h:chn'quc)

TETI EETI

TEX4 EEX" TEX3 EEJO

TEX2 EEX2

TEXI EEXI

TEY4 EEY4 TEY) EEY3 TE.Y2 ElOY2

TEY ' EEYI

j-IETE MErl BEll

I!EX4 MEX4 1-IFX3 MEX3 IlEX2 MEX2

HEX i MEXI

HEY4 MEY" IIEYJ MEY3 I-!EY2 MEY2 BE YI MEYI

BEX4

BEX3

OEX2 BEXI

BEW4

BEW3

B(W2

BEWI

SEUl

SET!

NOXI

NOX2

t-;ÜX3

NOX~

XOXI

NEXI

NEX2

NEX3

t'EX~

XEXI

"

Filières, cadres d'e mplois cl 2radcs

Filière police municipale

!)ccrr l pO 2006. 1392 du 1 i no'tmbrt 2006 po rtal11 statut particulier du u dre d'e ulplois des directcurs dc potin municipalr O!rectcur de pohce municipale W UI EPUI HPUI ,\-'PUI lJl'U I Directeur dc polu,'c municipale stagiaire

Offre! nO 20 11 -U~ du 2' l ... i120'1 por ta II I Slatut particulitr du cadrt d 'e mplois dUfhefs de stnie( dt police municipale Chef dc ser"'ce dt pol,çc muniCipale principal do: 1'" c lussc 1'rC3 EPC) HPC3 MPC3 fil'C3 Chef de service <k police munic ipale prll1cipal dt 2- classe TPC2 EPC2 Hl'C2 MPC2 BPC2 Chcf dc seryice do: police rnunic lpak 1'I'C I EPCI HI'CI MPCI OI'CI Cher dt sen 'Ice de pohçe mUniCipale Stagiaire

I)fcret nO 2(){}(j. t39 1 du ' 7 nOH mbrr 2(){}(j portant S l ~tut

Chef tlc police mUllic lpak partinllitr du cadre d 'emplois des ~gtnt5 dt police mUll ici l' al r

Rrigadlcr-chcf principal

I3rigadl~r

GlIldlcn

Gardien sTagiaire

TpG4 ErGol HPG4 MPGol OPG4 TI'G3 EPG3 HPG3 MPG3 IW03 TpG2

TI'GI

EI'G2

EPG I

HPG2

HI'GI

MPG2

MI'GI

BI'G2

BI'(j1

Offret nO 9~-73 ] du 24 août 1994 mooifié portant SI:UIII par!iculiH du calire d 'emplois lin ga rdn cha mpêlru Garde-champêlre chef prmcipal

G:u-de -chom~tle chef

O.u,k-d\am~tn: principal

GBJd~-champ\'tre Slagi::ure

Autres e mplois po lice municipale Titulaire sur emplo i sptÇlflque, calCgOlio: A+ Titulaire SU! emplOI spéci1ique, categorie A

Titulaire sur emplOI 5~lfique, cllfégorie B Ti tulaire sur emploi spéçlfiquc, clltégor>c C

Ti tulair~ li. (.:mps non complet - dc ! 7h30, catégonc A j. Titulai re :1 temps r\OIl complet · de 17h30, cato.':gorie A Ti tulaire :i tcm ps non complet - de 17h30, calégorle B Titulaire li. temps non complet · de ] 7h30, catégoflO: C

Agent non titulaire sans réf.:n:nce à un çadn: d'emplOIS, Cal. A" Agent non titulaire sans référence ;\. on cadre d'emplOIS. Cal A

Agen! n'ln litul31<e sans réf":rence â un cad re d'emplOI S, cal li Agent non U1ulalre sans n!fereocc il un cadre d'emploIs cal. C

NOIl-tl tulalre ~'1l C l) l, C ategor l~ A+

Non-tllUtanc en C. O_L, catégonc A Non-IJtu l:urc en C D 1. , C:ltegOfl ': fi Non-tllu la llC en CD_L , calégonc C

Agent SU! contrat d'inscnloo d:ms la "IC socmle C1VIS (secunte) Ago:nt su, COtIlr,,1 umquo: d'inSfmon CUI-CAE (sécurité) non compns k contrai emplOI d 'a\cnlf

Agent su. contrai emplOI d 'a,cn" h":curoté ) AgCll1 sur P AC 'I .E_ (~~ curitc)

Agcnt ~Ul emplOI a 51310t Hlconnu (StturtIC)

TI'1I3 ErH) IIPH3 MP!13 TI'H2

l'l'II]

T!'X.t

TPX3

TrX2

Tl'Xl

TI'Y4

TPY3

TPY2

'l'l'YI

EPI12 EI'HI

EI'X.t

EPX3

ErX2

EPXI

Erv.l

EI'Y3

EPY2

EPYI

HI'H2

HPHI

IIPX.t

IIrX3

HPX2

HPXI

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III'YI

MI'H2

Mp!!!

I\1PX4

MPX3

MPXl

MrXI

MPYol

MPY3

MPY2

M!'YI

81'113

BPII2

BrHI

BPX.t

Bm BPX2

OPXI

OPW4

BPW3

OPW2

BPWl

srUI

SI'CI

SPGI

SPIII

Np'X l

NPX2

1"1':\3

'\fP'<4

XPXl

Il

Fi lières, cadres d'em )Io is ct oradcs

Fi lière incendie et secours

D~rrf l nO 1001-682 dll30 juilld 2001 mndifir pnrl~ nI5tat .. t pa rtirlilin lIlI fallre lI 'emplois du c~ pi l ain('s, commandanl.~, liru tr. n:lIlIS-rolonc!s

r i (010nt 15 dt Jllpeur5- pomlli~rs profU5Îonneis

Colonel TRC4 ERC4 HRC4 MRC4 lIRC4

Lieutenant-colonel TRC3 ERC3 HRC3 MRC3 BRC3

Commandant TRC2 I:.RCZ HRCZ MRCZ BRC2

Capltome TRel ERC I HRCI MRCI lIRCI

Df~rtl nO 2000-IOQl! du 16 oclobrf 2000 modifi~ porlanl ~Iaun parl'(lIlicr du cadre d 'c mploi~ lies mf dfcins cl du phannadcn5

de sapcur5-pol1lpiers profes~ionnfl s

Médtcin ct pharmacien de dasse C.~ceplwnnel l e TRI>l ERD-I HR().I MRD-I BR""

MMr:ç1ll CI pharmacien hors classe TRD) l:RD3 HRDJ MRDJ BRDJ

M~dedn ct phannaden de 1 ère classe TRD2 ERD2 HRD2 MRD2 BRD2

Médecin CI phannacien de 2èrnc classe TROt ERDI HRDI MROI lIRDI

Mtdecm Cl ph:mnacicn stagiaire

~cret llO 20 12-522 du 20 a,'ril 201! porlnl SIMIIl! particuliu du eadrr d 'tmploi5 dU lit UIC nanl, de sa l~un-pompkn profession nels

lieutenant hors classc TRU bRU HRU MRLJ BRU l.ieutenant dt Ire c1asSt TRI2 ERL2 HRl.! MR1.2 BRU

l.t tlllenant de 1 re classe Slag13Jn!

LÎcutcnunt d~ 2e cl~sse

l.iculcnant dt 2e classe stagiaire

TRU 'RU BRU MRLI BRU

SRDI

SRl.!

SRI.I

Ut~rc l nO 2006- 1; 19 du 23 d~(fm brt 2006 porillu t $taUlI II~ rli culitr du callrt d' cmpiois dts in fi r micr~ d 'clludrtmcnt dt .sapeurs-pompiers

profe!05i onnd~

Infirmier d'cncadn.'l\1tnt de sapo::urs po.)rnpters prof~ss ionnels TRAI FRAI BRAI MRAI "RAI

Inflnnlcr d'cncadrcmel1llk sapi."Il IS pompiers professionnels stagtaire SRAI

Utcrt t nO 2000-1009 du 16 Ot lobrt 2000 modifi~ portant 51atll l par lir ulicr du n dre d'tmplui~ de infi rmiers de $IIptlln-pompttTS proftuhmnds

Infinnlcr-chcf TRN3 ERN3 HR.!'13 MRN3 BR:-U

In tirmier princlp~l TRN2 ERN2 HRN2 MR:-I2 BRN2

Infinnler

Intillnier Slagmllc

TR:-I' ERNI HRNI :\IRNI BRNI

SRNI

I)êrrtl n" 20 12-52 1 lIu 20 a ~' ril 2fl l 2 porl~nl statut particulier du ca dre d'emplnis des sous-nfficie rs dt ~ llpeurS- I'O l11 plers profuslo nneb

AdJudam

Sergent

Sergent stagl:ll re

TRS2

TRS I

ERS!

ERSI

HRS2

HRSI

MRS2

MRS I

URS!

BRSJ

SRSI

IUcrer ng 2012-520 du 20 a'ril 201 2 porlanr sl~ tut p~rlir ulîeT du ~adlc d'emploi5 dc,' sM[lcun el c~porau\ dt SIIpeurS_ llOlI1picT! pro Fessionnel

Caporal-chef TRU.j I:.RU-I HRU.j MRU-I BRlJ.I

Caporal TRU3 FRU3 IlRU3 MRU3 BRU3

S~peur de 1 le çlasse TRU2 LRU2 HRU2 MRU2 ORU2

Sapeur Ik 1 re classe stagiaIre SRU2

Sapeut de le tillsse TR Ul ERUI IlRUI MRUI BRUI

S~Jl'Cur de 2e dasSoC st~gt~Lre SRül

Autres emplois incendie CI secours Titulaire SUI emplOi s~eifiquc. eat':gone A+ TRX.j ERX4 HRX.j MRX~

T1\ ulUlle sur emplOI sptel tique. cnrégone A TR X3 FRX3 I-IRXJ MRX3

Tttulalre SUT emplOI spéclftque, cal':gOrtC Il TR.X2 'RXl IIRX2 MRX2

ftlUIAm;, sur ~mploi sp.:çLfique, ~m~gori e C TR.'II ERX I IIRXI \.IRXI

14

Fili ères, c!Hlrcs d' cm lois ct 'rades

Tuulam: a temps non complet - d~ 17h30. categorie A.,.

Tllulaire Il I~mps lIQn complet · de 17h30. categorie A Titulam: il lemps non complet - de 17h30. categonc 13 Titulaire il temps non co mpl<;-t - de 17h30, catégon e C

A;::e nt non tnulalre 5ans réf~rence il un cadre d'~mpl ois. cal A-+­Agen t non IItulaire sans re feTcnce Il un cadre d'emplOIS. Cal A Agent non tituillire sans réfcrrncc li un cadl~ d'emp lOIS. cal B Agent nOl1 mulalre SW15 référence li un cadre d'cmplols, CaL C

I\on-tl lula ire en C.DI , calégOTie A-+­

Non-lIIu lam: en C [) 1., catégone A Non-ti tula ire cn C.D l , catégorie B Non-lirulal re en COI, categone C

Agent sor comral d' Insertioo dans lM \lie SOC Iale ClV IS (incendle­secours )

Ag.:m sur contrat unIque d'insertIon CUI-CAE (i nccn~"e-scoours) non compris le cootmt .:mploi d 'avenir

Agem sur comrat emploi d'a,enir (lJ\Cendie-secours) Agent ,;ur P A.C.T E (inc'''lIdle-S~OIIf5) Agem sur emploi Il statut iltConnu (mcendk,sccours)

Filiè re animation

"I RY-I

TRY3

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TRY I

ERY4

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MRY2 MKYI

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DRX I

ORW-I

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BRWI

O~(retnO 20 11-558 du 20 rn ~ i 2011 mudifl f portanl ~ talut partic lliier du cadre d 't mplo i~ du an imMtt UU Icr rÎ lOria ll l An lmateurpnncip.1lde J"' elass... TNN3 ENN3 HNN3 MNN3 BNN3

Il!'!'2 Animateur prmcipal de 2"" dassc

Ammateur prlllciplli dt::r- classe stagialfe

An imateui

AnImateur stagialft

TNN2

TNNI

ENN:!

EN:-.I I

1-I:-.IN2 MN":2

H'<NI BNNI

I>#cr" ,,0 2006-16?J d ll 22 tlkembre 2006 portan t $talUl parliculitr du cad" e d'emploiJ des . djoin ts turiloria ll l d 'a nima tion Adjo int territOrial d'anImatIOn pnnclpal de lèle CI35 S'"

Adjoint telli torial d'animation princIpal de 2eme classe AdJomtlcrmonal d'animatIon de l,he classc Adjoint lermorial d'an imatIon de lere chIS!./: staglalle AdjOInt telTitorial d'animation de 2cmc classe Adjoint tcrd tonal d'animallon de 2':me cla,;sc stag iai re

Aulres emplois ll nillllltio n TltulalIC sur emplOI specifique, catésone A+ T,tula ire SHr emploi spécllique, calégOrl~ ,\ r,tulai rc sur emplOI spécllique, cal.:gorle B

T,tula, re SUI emplOI sp':ei fique, catcgonc C

'1Itlllan.: li t~mps non complet - de 17h30, c3t~gorle A-+­TlIulal le li temps non com plet ~ de 1 ih30, Categor1e A Titulaire li temps non complet ~ de 17h30, C31 ... gonc B T,tulaire li lemps l1()n complet ~ de J 7h30, catégofle C

Agent non IItulaire sun, rHerence il un cad.e d'ernpl<ll~, cm A· ' s cnt oon II tul:nre sans réli:rencr li un cadre d'emploIs. Cal. A As~n t nOIl "tub,rc ,;ans rUérence:i un cadre d'emplois, Cal !3 Agent non htulHIn' sans ,efelcncc Il un c:ldn: d'emplOIS, cm C

TNJ-I ENJ-I ! lNH MN].. IlNJ-I TNJ3 ENB I-IN13 MNB BI\B TN J2 ENJ2 HNJ2 MNJ2 DNJ2

l'NJI ENJ I ! Il\,J 1 MNJI BNJ!

T'lX-f ENX-f HNX.t MNX-I TNX3 ENXJ HNX3 MNX3 l'NX2 ENX2 IlNX2 ,\.fNX2 TNX I E},'X I HN"\ l MN XI

TN Y-I ENY4 IlNY-I MNY4 Tt- Y3 ENY3 H\JY3 :-,ll\Y3 TNY2 ENY2 JI 1\ Y2 ~r.-<Yl

fNYI ENY I H\JYI ,\.INYI

U>lX~

I3NX3

Bt\'\2

R\JXI

S:-.IN2

SNNI

SNJ:!

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NRXI

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f\.RXJ

NRX4

XRXI

15

Filières, cadres d 'cm llois el orades

Nor'Hitu!aHe en CO [, cat<'gori<: A+

t'on-titulaire cn C D l , eategone A

Non, lItulairc en C D l, categorie B Non-titulaire en C Dl, c:lt':gorie C

Agem sur contraT d'insertIOn dans [a vic S(Xl~le C IVIS (animallvn) Agent SUI contrat umquc d'1I1senion CU I-CAE (ammalron) non compris [e contrat emploi d' avenu

Agent sur con trai emploI d'avenu (anlmauon)

Agent sur l' A,CT L (an nnu tlOn)

Agent sur emploi:l statut Inconnu (ammation)

Emplois hors filière

Fonctiunnaires ou Ilotl tilulallt'li non classables dans ulle l'ihère Collaborateur de cabmet

Assistante maternelle

Agent sur comral d'i115crtion dans [a vie SOI:iule C IV[S (hors tillère) Agent sur tontrnt umquc d'Insertion CUI-CAE (hors frhere) non compns le comml emp[nl d'aven ll

Agent sur con trai emplOI d 'a\'cnlr (hofi fihèn:) Agem sur P,A CT E. (hors IIhère) Agent sur emp[or a statut lIleonnu (hors fil itre)

Apprenti

Elu

Agent en cong~ de fin d'activl1e, retrallés du COOle local

Agem exerçant des act",ités iLCCessoucs autonsées par ):\ reg[elnentation sur le cumul d'emploI

(mslll"l~urs ~ffe"rl(l", des SI/n -el/lances tk cantine recevel/rs-perceplellrs

Autre (lion classable dans ILOS rubrrqu~'S precedentes)

THWI

TIICI

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HHW I

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NHX3

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16