1. Prsentation des 7 Principes Comptables tude comparative :
positionnement des principes comptables marocain. Conclusion
Introduction 1 ELABBADI 1Master Gestion, finance et fiscalit
2. Prsentation des principes comptables fondamentaux 2 ELABBADI
2Master Gestion, finance et fiscalit
3. Les principes et ConventionsLes principes et Conventions
ComptablesComptables Les principes et ConventionsLes principes et
Conventions ComptablesComptables 3Master Gestion, finance et
fiscalit ELABBADI
4. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 4Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
5. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 5Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
6. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 6Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
7. Axe 1 : Les principes et conventions comptables 7Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
8. Prsentation des principes comptables fondamentaux 8 ELABBADI
8Master Gestion, finance et fiscalit
9. Etude comparative Conclusion Introduction Les principes
comptables Dfinition dun principe comptable Les principes
comptables sont les objectifs, hypothses, contraintes, rgles qui
gouvernent la comptabilit. Ensemble ils forment le rfrentiel
comptable (cadre conceptuel). ELABBADI 9Master Gestion, finance et
fiscalit
10. Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction Mise en situation La cimenterie SMC a construit un
four supplmentaire dune capacit de 500 000 t/an dans la perspective
dun doublement de sa capacit de production. Une fois la
construction achev le march du ciment de lentreprise sest effondr
du faite de dmarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la
stagnation du march national du ciment Aucune perspective
dutilisation de ce four nest envisageable mme long terme. Le
comptable de la cimenterie na pas amortie ce four sur la dure
probable de son utilisation mais il la valuer sa valeur actuelle
Les principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? 10
ELABBADI 10Master Gestion, finance et fiscalit
11. 1- Principe de Continuit dexploitation 1- Principe de
Continuit dexploitation Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 11
ELABBADI 11Master Gestion, finance et fiscalit
12. Dfinition de principe de continuit dexploitation Selon ce
principe lentreprise doit tablir ses tats de synthse dans la
perspective dune poursuite normale de ses activits. (C.G.N.C) Les
principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes
comptables Conclusion Introduction 12 - Autrement dit, les comptes
annuels sont en rgle gnrale raliss dans lhypothse dune continuit
dexploitation et non dune liquidation. ELABBADI 12Master Gestion,
finance et fiscalit
13. Exception au principe de continuit dexploitation Les
principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes
comptables Conclusion Introduction - On peut droger ce principe
seulement dans le cas de dcision formelle de cessation dactivit
(Liquidation) et il faut mentionner cela dans les tats
dinformations complmentaire ELABBADI 13Master Gestion, finance et
fiscalit
14. Utilit et objectifs du principe de continuit dexploitation
Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les
principes comptables Conclusion Introduction 14 -Valoriser les
actifs dans une perspective de continuit dexploitation et non dans
une perspective de vente force - Informer les dirigeants et
actionnaires sur la situation relle de leur entreprise et dalerter
leur partenaires sur les risques quils prennent en continuant leur
relations avec lentit ELABBADI 14Master Gestion, finance et
fiscalit
15. Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction Risques au non respect du principe de continuit
dexploitation Les principes comptables fondamentaux Le non-respect
de ce principe remettrait en cause l'valuation des postes qui
devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur
actuelle, c'est--dire leur valeur liquidative. Le non-respect de ce
principe remettrait en cause l'valuation des postes qui devrait
alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle,
c'est--dire leur valeur liquidative. 15 ELABBADI 15Master Gestion,
finance et fiscalit
16. Mise en situation -En 2012 la socit KPG a renouvele son
matriel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le
comptable estime la dprciation des camions acclre pendant les
premires annes et opte pour lamortissement dgressif. Les principes
comptables fondamentaux De quel principe sagit il? -En 2013 on a
recrut un nouveau comptable, qui estime la dprciation des camion
tant normale et change vers lamortissement linaire Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 16
ELABBADI 16Master Gestion, finance et fiscalit
17. 2- Principe de Permanence des mthodes 2- Principe de
Permanence des mthodes Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 17
ELABBADI 17Master Gestion, finance et fiscalit
18. Dfinition du principe de permanence des mthodes Selon ce
principe lentreprise doit tablir ses tats de synthse en respectant
les rgles et mthodes dvaluation et de prsentation dune anne lautre.
Et cela dans le but dassurer une cohrence des informations
comptables. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative
Les principes comptables Conclusion Introduction 18ELABBADI
18Master Gestion, finance et fiscalit
19. Utilit et objectifs du principe de permanence des mthodes
Le principe de la permanence des mthodes a pour objectif de rendre
comparable les informations comptables communiques par les
entreprises. Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
19ELABBADI 19Master Gestion, finance et fiscalit
20. Exception au principe de permanence des mthodes Un
changement demthode comptableet donc le non- respect duprincipe
comptable de permanence des mthodesne pourra tre justifi que si
lvolution de lactivit dune entreprise le ncessite ou que ce
changement dans les rgles denregistrement comptable apporte
rellement une amlioration la fiabilit et la cohrence des comptes de
lentreprise, autrement dit une meilleure information financire. Les
principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes
comptables Conclusion Introduction 20ELABBADI 20Master Gestion,
finance et fiscalit
21. Constitue des modifications des mthodes Les principes
comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables
Conclusion Introduction 21ELABBADI 21Master Gestion, finance et
fiscalit
22. Ne constitue pas des modifications de mthodes Les principes
comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables
Conclusion Introduction 22ELABBADI 22Master Gestion, finance et
fiscalit
23. Mise en situation La socit Cominqua a achet un terrain en
1980 100 000 DH, et le comptable a enregistr cet lment par sa
valeur dentre ( prix dachat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH
mais le comptable garde toujours la mme valeur dans le bilan. Les
principes comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 23
ELABBADI 23Master Gestion, finance et fiscalit
24. 24 3- Principe de Cot historique 3- Principe de Cot
historique Les principes comptables fondamentaux Etude comparative
Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 24Master
Gestion, finance et fiscalit
25. 25 Dfinition de principe de cot historique En vertu de ce
principe les lments du patrimoine restent inscrits en comptabilit
leur valeur dentre exprime en units montaires courantes la date
dacquisition. Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
ELABBADI 25Master Gestion, finance et fiscalit
26. Exception au principe de cot historique Rvaluation totale
de bilan de lentreprise Les crances et dettes en monnaies trangres
doivent tre rvalues la date de clture; les carts de conversion
constats entre leur valeur dentre et celle de fin dexercice sont
ports a des comptes spcifiques actif ou passifs titre de
contrepartie. Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
26ELABBADI 26Master Gestion, finance et fiscalit
27. 27 Utilit et objectifs du principe de cot historique La
simplicit et la scurit : car il permet dtablir avec certitude le
cot dacquisition d'un bien par l'entreprise. Les principes
comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables
Conclusion Introduction ELABBADI 27Master Gestion, finance et
fiscalit
28. Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction Risque au non respect du principe de cot historique En
cas de non respect duprincipe comptable du cot historique, les
comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne
lappliquant pas risquent dtre fausses ou biaises. En cas de non
respect duprincipe comptable du cot historique, les comparaisons
entre entreprises l'appliquant et celles ne lappliquant pas
risquent dtre fausses ou biaises. Les principes comptables
fondamentaux 28ELABBADI 28Master Gestion, finance et fiscalit
29. 29 Mise en situation La BMCI a arrt son bilan le 31 dcembre
2001 elle a tabli ses tats de synthse le 31 janvier 2002 (un mois
aprs la date de clture) . Un incendie est survenu une de ses
agences ltranger, lincendie sest dclar le 30 dcembre 2001 mais nas
t connu par la banque que le 8 fvrier 2002 cest dire aprs la date
de ltablissement des comptes. La banque a comptabilis cet incident
lors de lexercice 2002 Les principes comptables fondamentaux De
quel principe sagit il? Etude comparative Les principes comptables
Conclusion Introduction ELABBADI 29Master Gestion, finance et
fiscalit
30. 30 4- Principe de Spcialisation des exercices 4- Principe
de Spcialisation des exercices Les principes comptables
fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction ELABBADI 30Master Gestion, finance et fiscalit
31. 31 Dfinition de principe de spcialisation des exercices Les
principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes
comptables Conclusion Introduction Les produits sont comptabiliss
au fur et mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et mesure
qu'elles sont engages, sans tenir compte des dates de leur
encaissement ou de leur paiement. ELABBADI 31Master Gestion,
finance et fiscalit
32. 32 Utilit et objectifs du principe de spcialisation des
exercices Prsenter un rsultat qui a une signification conomique.
Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les
principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 32Master
Gestion, finance et fiscalit
33. 33 Mise en situation Lentreprise ABC arrte son bilan le
31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain 100 000 DH. La valeur
actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de
la socit a constat une dprciation de 20000 DH Les principes
comptables fondamentaux De quel principe sagit il? Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
ELABBADI 33Master Gestion, finance et fiscalit
34. 34 5- Principe de prudence 5- Principe de prudence Les
principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes
comptables Conclusion Introduction ELABBADI 34Master Gestion,
finance et fiscalit
35. 35 Dfinition de principe de prudence Les principes
comptables fondamentaux Au terme de ce principe, les produits ne
sont pris en compte que sils sont dfinitivement acquis lentreprise,
les charges sont comptabilises ds lors quelles sont probables, les
moins values sont toujours enregistres comme charges et les plus
values constates entre les valeurs actuelles et les valeurs dentre
des lments de lactif ne sont pas comptabilises. Etude comparative
Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 35Master
Gestion, finance et fiscalit
36. 36 Utilit et objectifs du principe de prudence - Eviter la
survaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous valuation des
passifs ou les charges Les principes comptables fondamentaux Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
ELABBADI 36Master Gestion, finance et fiscalit
37. 37 Mise en situation Des virements en faveur de lentreprise
Alpha , laquelle n a pas encore t avise de lopration , prlvement
dagios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont
t commises, dans chacune des deux comptabilits par l entreprise et
par la banque. Lentreprise trouve beaucoup de difficults lors dtat
de rapprochement cause de manque dinformation dans les libells des
oprations saisies par le comptable Les principes comptables
fondamentaux De quel principe sagit il? Etude comparative Les
principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 37Master
Gestion, finance et fiscalit
38. 38 6- Principe de clart 6- Principe de clart Les principes
comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables
Conclusion Introduction ELABBADI 38Master Gestion, finance et
fiscalit
39. 39 Dfinition de principe de clart Les principes comptables
fondamentaux Ce principe nonce que les oprations et les
informations doivent tre inscrites dans les comptes adquats, avec
la bonne dnomination et sans compensation entre elles. Etude
comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
ELABBADI 39Master Gestion, finance et fiscalit
40. 40 Utilit et objectifs du principe de clart Garantir une
bonne transparence de donnes comptables figurant aux tats de
synthse. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative
Les principes comptables Conclusion Introduction ELABBADI 40Master
Gestion, finance et fiscalit
41. 41 Mise en situation Lentreprise Yassmine mentionne dans
son etat dinformation complmentaire les mthodes dvaluation des
stocks, et le mode damortissement ainsi que des informations sur le
crdit bail Les principes comptables fondamentaux De quel principe
sagit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction ELABBADI 41Master Gestion, finance et fiscalit
42. 42 7- Principe de limportance significative 7- Principe de
limportance significative Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction
ELABBADI 42Master Gestion, finance et fiscalit
43. 43 Dfinition de principe de limportance significative Les
principes comptables fondamentaux Selon ce principe les tats de
synthses doivent rvler tous les lments dont limportance peut
affecter les valuations et les dcisions . cest--dire celles qui
sont susceptibles dinfluencer lopinion que les lecteurs peuvent
avoir sur le patrimoine, la situation financire et les rsultats de
lentreprise. Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction ELABBADI 43Master Gestion, finance et fiscalit
44. 44 Utilit et objectifs du principe de limportance
significative Ce principe permet de : Regrouper des informations
sur les tats de synthse Supprimer toute information qui ne modifie
pas lopinion du lecteur des comptes Complter LETIC par autant
dinformations quelle juge utile Les principes comptables
fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion
Introduction ELABBADI 44Master Gestion, finance et fiscalit
45. 45Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
46. Application et Emploi des principes comptables par les
entreprises 47Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
47. Axe 2 : Application et emploi des principes comptables par
les entreprises (extraits du quotidien marocain l'conomiste du 6
juin 2005) Aladiffrencedelacomptabilitnationale, plutt conue
l'usage de l'administration fiscale, ce rfrentiel commun IFRS est
destin essentiellement aux investisseurs pour comparer plus
facilement les socits entre elles, ainsi qu'avec les entreprises
internationales qui appliquent les mmes normes. 48Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
48. Samir Agoumi, Associ grant au cabinet d'expertise Dar Al
Khibra L'adoptiondecesnormesmodifiela perceptiondecertainesentits
conomiquesdanslamesureoleurs rsultats,leurendettementetleurs
capitauxproprespourraitconnatre d'importantesvariations Axe 2 :
Application et emploi des principes comptables par les entreprises
49Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
49. Abdelaziz Al Mechatt, Associ Grant de
PriceWaterhouseCoopers Maroc L'adoption des IFRS vient renforcer la
transparencedesmarchsfinanciersetpermettra de contribuer fortement
au dveloppement des activits d'appel l'pargne publique.
Decefait,leurmiseenuvreimpliquelarefonte de toute la disposition
financire, comptable, juridique et fiscale de l'entreprise. Il
s'agit en fait d'une obligation de mise niveau globale des
dispositifs en vigueur pour harmoniser les
traitementscomptablesetfiscaux. Axe 2 : Application et emploi des
principes comptables par les entreprises 50Master Gestion, finance
et fiscalit ELABBADI
50. 2me partie: Les normes comptables internationales 51Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
51. Prsentation des normes comptables internationales 52Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
52. Axe 1 : Prsentation IAS/IFRS Normes comptables
internationales tablies par un organisme international lIASB
(International Accounting Standards Board), reposant sur un cadre
conceptuel ayant pour principal but de crer un unique langage
decrer un unique langage de linformation financire travers
lelinformation financire travers le monde.monde. 53Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
53. IAS : sont lensemble des normes comptables dvelopp par IASB
( ex IASC) avant le 1er avril 2001 qui taient purement comptable.
La commission europenne a adopt, en fvrier 2001, lobligation
dappliquer les normes IAS pour les comptes consolids des groupes
faisant appel public lpargne sur un march rglement en Europe au
plus tard en 2005. Axe 1 : Prsentation IAS/IFRS 54Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
55. 56Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
56. Champs dapplication 57Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
57. Pour les socits cotes en Bourse : Publiant des comptes
consolids compter du 1er janvier 2005. Et pour les autres socits?
Elles peuvent envisager de passer aux IFRS pour les raisons
suivantes: Lharmonisation des filiales marocaines des groupes
europens Envisager une cotation ou un recours un instrument de
dette cot Avoir une vue objective de la valeur financire de leur
entreprise Favoriser laccs aux marchs de capitaux trangers
Faciliter lobtention de crdits auprs dtablissements financiers
Amliorer la comparabilit des comptes par rapports ses concurrents
Rpondre la demande des banques ou autres tiers Prparer une prsence
ou un dveloppement ltranger 58Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
58. tude comparative : positionnement des principes comptables
marocain 59ELABBADI 59Master Gestion, finance et fiscalit
59. Maroc Article 20 de la loi comptable, il conditionne le
respect des autres principes (cot historique, permanence des
mthodes. Il le suit dans la hirarchie le principe de prudence
(valuation en cas de cessation dactivit. Maroc Article 20 de la loi
comptable, il conditionne le respect des autres principes (cot
historique, permanence des mthodes. Il le suit dans la hirarchie le
principe de prudence (valuation en cas de cessation dactivit.
France Chapitre II du plan comptable gnrale alina 120.1 --la
comptabilit permet deffectuer des comparaisons dans des
perspectives de continuit de lexploitation France Chapitre II du
plan comptable gnrale alina 120.1 --la comptabilit permet
deffectuer des comparaisons dans des perspectives de continuit de
lexploitation IAS Norme1 .il est admis que lentreprise na ni
lintention ni lobligation de mettre en liquidation ou rduire
lentendue de son activit IAS Norme1 .il est admis que lentreprise
na ni lintention ni lobligation de mettre en liquidation ou rduire
lentendue de son activit Les principes Comptables Etude Comparative
Conclusion Introduction Principe de continuit dexploitation Les
principes comptables fondamentaux 60ELABBADI 60Master Gestion,
finance et fiscalit
60. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion
Introduction FranceFrance IASIAS Article13 du CGNC la prsentation
des tats de synthse comme les modalits dvaluation retenues ne
peuvent tre modifies dun exercice un autre Larticle 7 : les mthodes
comptables sont supposes constantes dun exercice un autre Article
120.4 du PCG : la cohrence des informations comptables au cours des
priodes successives implique la permanence dans lapplication des
rgles et des procdures Principe de permanence des mthodes Les
principes comptables fondamentaux 61 Maroc ELABBADI 61Master
Gestion, finance et fiscalit
61. FranceFrance MarocMaroc IASIAS Article 14: A leur date
dentre dans lentreprise les biens acquis titre onreux sont
enregistrs leur cot dacquisition Les biens acquis titre gratuit
leur valeur actuelle et les biens produits leur cot de production
stabilit de lunit montaire Un principe de droit franais code civil
Actes du 36 me congrs du OECCA P41 page 50 Les principes Comptables
Etude Comparative Conclusion Introduction Principe de cot
historiques Les principes comptables fondamentaux 62ELABBADI
62Master Gestion, finance et fiscalit
62. Maroc France oArticle10 alina 2 Le compte de produit et de
charge rcapitule les produits et les charges de lexercice sans quil
soit tenu compte de leur date dencaissement o Article 15 seuls les
bnfices raliss la date de la clture dun exo peuvent tre inscrits
dans les comptes annuels IAS Les principes Comptables Etude
Comparative Conclusion Introduction oNormes n 10 avril 89 les rgles
de rattachement des charges un exercice donn Principe de
spcialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux
63ELABBADI 63Master Gestion, finance et fiscalit
63. 64 Principe de prudencePrincipe de prudence France Au Maroc
Reformulation trs sommaire qui rend son application abusive et qui
ncessite toujours des textes complmentaires Reformulation trs
sommaire qui rend son application abusive et qui ncessite toujours
des textes complmentaires Presque la mme reformulation au Maroc
mais avec des rserves et conditions Presque la mme reformulation au
Maroc mais avec des rserves et conditions Fiabilit prudente :
principe constitue une rgle dthique pour la mise en place de limage
fidle Fiabilit prudente : principe constitue une rgle dthique pour
la mise en place de limage fidle IAS Les principes comptables
fondamentaux Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion
Introduction ELABBADI 64Master Gestion, finance et fiscalit
64. Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion
Introduction Principe de clart 65ELABBADI 65Master Gestion, finance
et fiscalit
65. Article 11 alinas 2 et 3 les tats de synthse doivent
comprendre autant dinformation quil est ncessaire pour donner une
image fidle des actifs et passifs ainsi que de la situation
financire et des rsultats de lentreprise lorsque lapplication dune
prescription comptable ne suffit pas pour donner limage fidle des
informations complmentaire doivent tre donn Au Maroc France IAS
Limportance de linformation est influence par sa pertinence et son
signification Normes 1: les tats financiers doivent rvler toutes
les oprations dont limportance peut affecter les valuations et les
dcisions Les principes Comptables Etude Comparative Conclusion
Introduction Principe de limportance significative Les principes
comptables fondamentaux 66ELABBADI 66Master Gestion, finance et
fiscalit
66. Les normes IAS 67Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
67. 68Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
68. Les normes IFRS 69Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
69. 70Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
70. Les objectifs des IAS/IFRS 71Master Gestion, finance et
fiscalit ELABBADI
71. 72Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
72. Les principes des normes comptables internationales
73Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
73. Axe 2 : Le principe des NCI P7 : linterprtation dans
lapplication des normes P6 : la moindre reconnaissance de la
comptabilit dintention P6 : la moindre reconnaissance de la
comptabilit dintention P4 : le principe de prudence subordonn la
neutralit P5 : labsence de textes spcifiques un secteur dactivit P1
: la valorisation la juste valeur des actifs et passifs P3 :
lapproche prioritairement bilancielle P2 : la primaut de la
substance sur la forme 74Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
74. Les principales Convergences et divergences avec le
rfrentiel marocain 75Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
75. Par Apport au Systme Comptable existant au Maroc, On peut
dire que les normes IFRS apportent quatre lments nouveaux majeurs :
La comptabilit marocaines et les normes IFRS : 76Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
76. Analyse comparative entre les normes IFRS / normes
Marocaines 77Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
77. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS INCORPORE LLES Les Frais
dtablissement et frais taler Amortissement obligatoire des
immobilisations incorporelles Rvaluation interdite Mode
damortissement linaire Les frais taler et dtablissement sont
comptabiliss l actif et amortis sur une dure maximum de 5ans
Amortissement de certaines immobilisations incorporelles Rvaluation
possible Mode damortissement linaire IAS 38 interdit la
comptabilisation parmi lactif des frais taler ou des frais
dtablissement 78Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
78. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES IMMOBILISAT IONS INCORPOREL LES Les Frais de recherche
et dveloppement Frais de recherche fondamentale doivent tre
comptabilises en charge Frais de recherche applique peuvent tre
comptabilises en immobilisation Frais de dveloppement peuvent tre
immobilises sous certaines conditions Amortissement sur 5 ans
maximum Frais de recherche fondamentale doivent tre comptabilises
en charge Frais de recherche applique doivent tre comptabilises en
charge Frais de dveloppement peuvent tre immobilises sous certaines
conditions. Amortissement sur la dure prvisionnelle dutilisation
79Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
79. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Rvaluation des
immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations
corporelles Permise Taxe Pratique rarement La dure damortissement
est la dure de vie conomique prvue Mode linaire ou dgressif Dure
fiscale frquemment choisie comme dure damortissement Permise Non
Taxe Pratique La dure damortissement est la dure de vie conomique
prvue Mode damortissement non prcis Dure fiscale non applicable
80Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
80. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS CORPORELL ES La Rvaluation des
immobilisations corporelles Les Amortissement des immobilisations
corporelles Permise Taxe Pratique rarement La dure damortissement
est la dure de vie conomique prvue Mode linaire ou dgressif Dure
fiscale frquemment choisie comme dure damortissement Permise Non
Taxe Pratique La dure damortissement est la dure de vie conomique
prvue Mode damortissement non prcis Dure fiscale non applicable
81Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
81. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS CONTRATS DE LOCATION LES POINTS DE DIVERGENCE Dans les
comptes individuels, la comptabilisation ne distingue pas la nature
des contrats de location. Dans les comptes consolids, il peut tre
procd au retraitement des contrats de location financement. les
loyers dus raison du contrat constituent des charges d'exploitation
Location financement enregistrer en tant quactif Location
exploitation enregistrer en tant que charge 82Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
82. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES STOCKS Lenregistrement des stocks en se fait la date
du transfert de proprit La liste des cots incorporables aux cots
fixes de production est plus restreinte La prsentation des
subventions en diminution des postes de lactif immobilis nest pas
prvue Lenregistrement des stocks se fait la date de transfert de
lessentiel des risques et avantages et du contrle des avantages
conomiques futurs Inclut tout le matriel utile la production et au
stockage mme les cots de transport. En cas dactualisation des
paiements diffrs, lcart est pris en rsultat financier. 83Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
83. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LE TRAITEMENT DES CREANCES La comptabilisation du chiffre
daffaires est en fonction de la forme juridique du contrat La
mthode du pourcentage davancement est une option La
comptabilisation du chiffre daffaires est en fonction de la ralit
de la transaction La mthode du pourcentage davancement est
obligatoire pour les prestations de service 84Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
84. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES IMMOBILISA TIONS FINANCIERE S Le CGNC distingue au
sein des immobilisations financires, les titres de participation et
les autres titres immobiliss; Et les titres et valeurs de placement
figurant lactif circulant Cette classification en immobilisations
et actif circulant traduit la distinction qua opre Le CGNC entre le
long et le court terme, en se fondant sur une dure de dtention ou
de recouvrement de plus ou moins 12 mois. Les actifs financiers
dtenus des finns de transaction, dont Le but de la dtention est de
dgager un bnfice des fluctuations du prix court terme ; Les
placements dtenus jusqu leur chance, sont gnralement les
obligations. Les prts et crances mis par lentreprise Les actifs
disponibles la vente sont ceux qui ne rentrent en aucune des
catgories prcdentes. 85Master Gestion, finance et fiscalit
ELABBADI
85. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES ECARTS DE CONVERSIO N Au regard de la rglementation
comptable marocaine, ils sont ports dans les comptes dcart de
conversion au bilan. Une provision pour perte de change est
constate, en cas de perte latente ; le gain de change latent
nintgre pas le rsultat comptable, mais il est pris en compte dans
la dtermination du rsultat fiscal. Selon les normes IAS, les gains
et pertes latents sont ports dans le rsultat comptable. 86Master
Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
86. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS LES PROVISIONS lactualisation des provisions nest pas
obligatoire. Absence de disposition expresse concernant lvaluation
des provisions. Elle est gnralement faite avec approximation pour
grosses rparations et obligatoirement constitue si elle est destine
couvrir des charges importantes qui ne prsentent pas un caractre
annuel lactualisation des provisions est obligatoire. l y a une
prcision pour lestimation des flux futurs,lactualisation et les
informations fournir. Les provisions pour grosses rparations ne
sont pas permises par les normes internationales. 87Master Gestion,
finance et fiscalit ELABBADI
87. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS Les impts diffrs La rglementation marocaine, elle
nautorise pas lenregistrement des impts diffrs dans les comptes
sociaux. Seul limpt courant dcaisser au titre de lexercice peut tre
comptabilis. Les normes IAS prvoient la comptabilisation des impts
diffrs dans les comptes sociaux et les tats consolids. 88Master
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88. Elment Objet Traitement du Rfrentiel marocain Traitement
IAS/IFRS EVENEMENT S POSTERIEUR S A LA DATE DE CLOTURE Les
corrections derreurs, postrieurs la date de clture, sont
comptabiliser en compte de rsultat. les corrections derreurs
fondamentales postrieures la date de clture et les changements de
principes comptables sont comptabilises en ajustant les capitaux
propres du bilan douverture 89Master Gestion, finance et fiscalit
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89. Normes IFRS Normes Marocaines Etats Financiers compte
annuels et plan comptable Mthode dductive Principe Rgles Vers
Mthode inductive Rgles Principes Vers Bases sur un cadre conceptuel
explicite Connaissance techniques implicite Bases sur des
techniques explicites Cadre conceptuel implicite Orientes vers le
futur Orientes vers le pass les principales diffrences
conceptuelles entre les deux rferentiels 90Master Gestion, finance
et fiscalit ELABBADI
90. 91Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI
91. 92Master Gestion, finance et fiscalit ELABBADI