Aéroport Montpellier - Méditerranée 34130 MAUGUIO 04 67 65 59 38

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PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Samedi 21 Mars 2015 Sur convocation régulière du Secrétaire Général, les Membres actifs de l’Aéro-club de Montpellier se sont réunis à 17 heures 00 dans une salle de l’espace « Bel Air » à Mauguio, qui cette année encore a été mise gracieusement à leur disposition par le club « Les Hirondelles ». L’ordre du jour était le suivant :

Rapport moral présenté par le Président Marc CHABASSIER Présentation du Système de Gestion de la Sécurité (SGS) par Philippe SERGENT Rapport financier présenté par le Trésorier René PRADES Rapport des vérificateurs des comptes Budget prévisionnel 2015 Désignation des contrôleurs aux comptes Élections pour le renouvellement partiel du Comité Directeur

La feuille de présence, après émargement, fait état de 42 Membres actifs présents et représentés sur les 132 Adhérents à jour de cotisation au 20 mars 2015. Le Président Marc CHABASSIER est entouré de Messieurs, René PRADES, Trésorier, Jean-Marie SUQUET Secrétaire Général et de Pierre SARTRE, Vice-président. RAPPORT MORAL DU PRESIDENT L’année 2014 a vu une équipe, motivée et présente assurer une gestion efficace qui a permis de maintenir une situation financière saine. Grâce à cela la maintenance des appareils et l’entretien du Club a pu être effectuée sans inquiétude financière. Cette équipe a continué de communiquer avec clarté et transparence sur les décisions, les choix et l’état des comptes du Club. Le président présente ensuite quelques chiffres concernant le fonctionnement du club.

Nombre d’avions 5 12 pilotes (femme) et 160 pilotes (homme) Total des heures de vol 2 610 heures Chiffre d’affaire 386995 € CA 114 heures de baptêmes de l’air (#23 500 €) soit 4,36% de l’activité totale

RAPPEL DES OBJECTIFS 2014:

1. Contenir le cout de l’heure de vol : Le Président rappelle les efforts du Club pour contenir les prix des HDV. Les prix des HDV n’ont pas augmentée en 2014 (malgré l’augmentation du cout de la maintenance qui a été compensé la baisse de l’essence)

2. Objectif 2400 heures(et même dépassé) : Objectif atteint malgré grâce à une mauvaise fin d’année (2610 heures de vol)

Le président montre ensuite le classement régional des aéroclubs du Languedoc-Roussillon, ou l’on voit que l’aéroclub de Montpellier se classe 2 éme en nombre d’heure par avion mais premier au nombre d’heures par adhérents ainsi qu’au nombre d’heure de vol par avion

3. Améliorer les équipements de la flotte : En Février, remplacement moteur et montage d’un transpondeur mode S, sur le F-HAFP. Cout : 40000€ + 4000€ En Avril, grande visite sur le F-GMKI avec remise à neuf de l’aile et rentoilage et remplacement moteur. Cout : 71000 €

4. Assurer la maintenance des machines sans contraintes : Pas de problème au niveau maintenance, cette dernière étant toujours assurée par la société AMO.

5. Communiquer clairement sur la vie du Club : Le président demande à l’assemblée si la communication au sein du Club est suffisante, approbation générale sur ce sujet.

6. Evénements marquants de l’année 2014 : En Mars, début d’incendie sur le train principal gauche du IJ. En Avril destruction du VL suite à une sortie de piste d’un élève en cours de formation. En Mai achat du CY en remplacement du VL. Suite à ces incidents, après prise en compte des deux franchises (IJ et VL), la perte financière, les frais induits (Frais de convoyage/ déplacement, etc.) les frais de rapatriement de VL, la perte s’élève à +/- 25000€.

HDV Avions H/av ADH1 HERAULT 4784 14 342 3592 MONTPELLIER 2609 5 522 1723 GARD 1941 6 324 1364 ROUSSILLON 1935 5 387 1715 BEZIERS 1654 4 414 1386 ALES 1427 3 476 1137 CAMARGUE 1313 5 263 1728 UZES 752 4 188 709 JEAN DOUDIES 700 3 233 7810 PEZENAS 574 5 115 6911 NIMES 494 5 98,8 4312 LEZIGNAN 398 3 133 5713 Base Latécoaire 345 3 115 6314 CARCASSONNE 230 1 230 2915 ICARIA 223 4 56 4116 SFACT Montpellier 190 1 190 3117 BEDARIEUX 148 2 74 3618 SFACT Castelaudary 129 1 129 2319 MENDE 126 3 42 18

HDV Avions H/adh ADH1 MONTPELLIER 2609 5 15 1722 GARD 1941 6 14 1363 HERAULT 4784 14 13 3594 ALES 1427 3 13 1135 BEZIERS 1654 4 12 1386 NIMES 494 5 11 437 ROUSSILLON 1935 5 11 1718 UZES 752 4 11 709 JEAN DOUDIES 700 3 9 78

10 PEZENAS 574 5 8 6911 CARCASSONNE 230 1 8 2912 CAMARGUE 1313 5 8 17213 MENDE 126 3 7 1814 LEZIGNAN 398 3 7 5715 SFACT Montpellier 190 1 6 3116 SFACT Castelaudary 129 1 6 2317 Base Latécoaire 345 3 5 6318 ICARIA 223 4 5 4119 BEDARIEUX 148 2 4 36

École de formation de l’Aéroclub : Le président adresse un grand merci à nos 11 Instructeurs bénévoles pour leur dévouement et leur disponibilité, qui cette année encore ont effectués 1480 heures de double commande dont 939 en école. Le Club a formé cette année, 10 PPL, 2 Brevets de base et 11 élèves ont effectués leur premier vol en solo. Cette année les montagnards ont effectués 19 heures de vol montagne (qualification de site avec Gérard GODOT).quatre nouvelles qualification de site, la Motte-Chalançon, Sainte Léocadie. Pour faciliter la formation théorique, une salle de cours supplémentaire a été installée dans le hangar, Cout 3000€ (Achat bungalow et aménagement) Stage, procédure de sauvegarde : Ce stage se décomposant en 2 vols d’une demi-heure chacun a été mis en place par le CRA 13 (Comité régional aéronautique Languedoc Roussillon) pour que les nouveaux brevetés (BB où PPL) puissent découvrir l’enveloppe de vol à ne pas dépasser en vol standard. (Décrochage, vrille, etc ….). Ces stages ont étés effectués sur un CAP 10 à l’Aéroclub ICARIA (Ste Léocadie) où à l’Aéroclub de l’Hérault. Un grand merci à Walter PRADUROUX, Président du CRA 13

PRESENTATION DU S.G.S. (Philippe SERGENT)

Le système de gestion de la sécurité, pourquoi ? Le nombre et la gravité des accidents en aviation légère et sportive sont trop élevés, quatre décès pour 100 000 heures de vol en France. Deux décès pour 100 000 heures de vol aux USA et en GB ou le système SGS est actif depuis des années.

Comment ? En faisant une collecte des événements indésirables, pour établir une liste des risques et proposer des actions de prévention et des actions de récupération

Quels outils ? En collectant les évènements indésirables sur AéroGest. En traitant et listant ces derniers ces derniers sur la plateforme SGS/FFA. Ensuite en fonction du traitement des évènements, extraire des mesures de prévention et de récupération dans le MANEX (Manuel d’exploitation de l’aéroclub).

Limites : Le SGS n’a pas de rôle ni de pouvoir disciplinaire. Mais il ne présage pas des sanctions qui peuvent être prises par la direction de l’aéroclub en cas de manquement caractérisés aux règles de l’Air et du Manuel d’Exploitation

Exemples d’action de prévention : La Check-List pré-vol d’évaluation des risques. En 2008 les

enquêtes du BEA ont révélé qu’environ 30% des accidents mortels comportent une cause ou un facteur contributif relevant de la préparation du vol

Il sera demandé aux instructeurs de faire appliquer cette check-list lors de chaque vol au cours de la formation de l’élève pilote. Et il est fortement recommandé aux pilotes de l’appliquer avant chaque vol.

Le président remercie Philippe SERGENT pour sa présentation et enchaine sur les sorties Club en remerciant particulièrement Jelena KNEZOVIC et Alex DIDIER qui l’an dernier ont organisés 4 sorties.

DATE: APPAREIL:

PERSONNEL Maladie non ouiMédicaments non ouiStress non ouiAlcool < 8 h non ouiFatigue non ouiEmotion non ouiValidité licence oui nonExpérience récente oui nonFamilier / équipements oui non

ENVIRONNEMENT Notams (validé) oui nonAZBA (validé) oui nonTEMSI (validé) oui nonMETAR-TAF (validé) oui nonSIGMET (validé) oui nonVent: force/directionTurbulence non ouiIntention de Vol oui non

AVION Potentiels vérifiés oui nonIncidents signalés oui nonPesée-Centrage oui nonBilan Carburant oui nonSacoche Papiers oui nonVisite Pré-Vol oui nonHoramètre relevé oui non

PRESSION EXTERNEAnxiété non ouiObjectif Destination non ouiPlan B oui nonDifficultés avec pax non oui

DECISION GO NO GO

PRESENTATION DES OBJECTIFS 2015 :

Contenir le cout des heures de vol : Dans la mesure du possible le comité directeur s’efforcera de maintenir le coût de l’heure de vol à un tarif raisonnable (fonction du cout de la 100LL et de la maintenance).

Objectif 2500 heures : Ces 2500 heures ont pour but d’assurer un budget de fonctionnement aisé du club et non tendu (Flotte de 5 avions). Vu la crise économique, la baisse des revenus, la quasi parité Euro/Dollars (maintenance plus chère), cet objectif sera dur à réaliser.

Cessna 182 F-GLHB : Le F-GLHB étant arrêté depuis le 28/08/2012 pour un problème

moteur(Fuite d’huile entre les 2 demi carter moteur après seulement 700 heures de fonctionnement) et la société SMA ne voulant pas prendre en charge la remise en état de ce dernier, le comité directeur a décidé d’ester en justice cette dernière pour « vice caché, défaut de conformité, etc. Procédures toujours en cours.

Restructuration de la flotte : Vu les dépenses non prévues en cours d’année (accident du VL) cette restructuration sera mise en

sommeil pour l’année 2015.

Mise en place de l’ATO (Approved training organisation) : La mise en place de cette structure de formation est en stand-by suite à une décision de l’EASA de reporter la date butoir au 04/04/2018.

Le club continuera de fonctionner en Organisme Déclaré pendant cette période en attendant de nouvelles directives de L’EASA.

Maintenir les finances saines dans un contexte assez difficile.

Continuer à assurer la maintenance des machines sans contrainte.

Continuer à communiquer clairement sur la vie du club

Je vous rappelle le mode de fonctionnement de ce Club, basé essentiellement sur le bénévolat, et je remercie encore une fois tous ceux qui se sont dépensé sans compter pour le confort de tous. Grâce à vos efforts d’attention, de soins et de bonne volonté, nous essayerons de contenir les tarifs actuels au plus juste et je suis sûr que nous aurons une super année 2015 Je compte sur vous et vous souhaite de Bons Vols et de bons Moments tous ensembles Le rapport moral est soumis au vote de l’assemblée Vote sur le rapport moral du Président

Contre : 0- Abstention : 0- Pour : 42>> ADOPTE

RAPPORT FINANCIER DU TRESORIER Le trésorier présente le Compte de résultat et le Bilan Extra comptable pour l’année 2012 Compte de résultat :

Résultat négatif de 27 533 €

Le trésorier explique que ce résultat en déficit est dû à l’accident du F-GOVL qui malgré le bon remboursement de l’assurance, à mis le compte de résultat en déficit (Transport de l’avion A/R Avignon, achat du F-BVCY en remplacement, etc.). Rapport des contrôleurs aux comptes : M HENRY Pascal (M JABOUIN Alain injoignable). Rappel de l’article 15 des statuts du club : La comptabilité du club est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur. Cette comptabilité fait apparaître annuellement un compte de résultat de l’exercice et un bilan ; Une Commission de Contrôle, composée de trois Membres, élus par l’Assemblée Générale et ne faisant pas partie du Comité Directeur, est chargée de vérifier les comptes de l’Association. Lecture du rapport par M HENRY Pascal :

Vote sur le rapport financier Contre : 0- Abstention : 0- Pour : 42 >> ADOPTE Budget Prévisionnel 2015 : M Gil PERRI présente le budget prévisionnel club et avion 2015

Vote sur le budget prévisionnel : Contre : 0- Abstention : 0- Pour : 42 >> ADOPTE Désignations des contrôleurs aux comptes pour l’exercice 2015 : Sont candidats :

M MENARD Hugo M JOULIN Jean-Pierre M RAMI Cédric

Les trois candidatures sont acceptées à l’unanimité par l’assemblée. Élections pour le renouvellement des Membres du Comité Directeur Membres du Comité Directeur arrivant en fin de mandat et devant être remplacé

Cyrille CHARPENTIER Pierre HAUBOIS René PRADES

Membres candidats à l’élection au Comité Directeur

Cyrille CHARPENTIER Pierre HAUBOIS René PRADES Serge RABIER Hervé BANON

Résultats du vote à bulletin secret Cyrille CHARPENTIER Élu 38 voix Pierre HAUBOIS Élu 38 voix René PRADES Élu 37 voix Hervé BANON Non élu 7 voix Serge RABIER Non élu 6 voix

Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 19 heures 15

Le secrétaire de séance Jean-Marie SUQUET

Le Président Marc CHABASSIER