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PROCÈS VERBAL DE

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE DU COMITÉ RÉGIONAL DE L'ALPC

L'Assemblée Générale extraordinaire du Comité Régional MJSEA de l'ALPC s'est tenue le vendredi 5 février 2016 à 13h00 à la Maison des Sports, 2 rue de l'Université 33400 TALENCE.

Etaient présents :

-AQUITAINE :

Yves Perpignan, Président Régional Aquitaine,

CD 24 : Francis Montagut Président, Jean-Claude Boudy Trésorier

CD 33 : Solange Genson, Secrétaire Générale, Willy Chiale Trésorier

CD 40 : Christian Ferre-Pujolle Président, Bernard Vettes Vice-Président et Cases René membre

-LIMOUSIN:

Floréal Bull, Président Région Limousin

CD 19 : Jean-Louis Chazainoel Président, Yves Laporte, Jean-Claude Demaison Trésorier

CD 23 : Christian Lagrange, Trésorier

CD 87 : Bernard Trunck Secrétaire Général CR Limousin, Daniel Sabourdy

- POITOU-CHARENTES :

Jean Pillet, Président Régional Poitou Charentes

Jacques Seguin, Secrétaire Général Régional, Secrétaire Adjoint Fédéral

CD 16 : Daniel Audoin Président, Roselyne Audoin, Secrétaire, Claude Fleury, Jean-Michel Guedjali

CD 17 : Maurice Lemercier Président, Régine Tantin-Brotreau Secrétaire, Alain Touchard

CD 79 : James-Guy Mazurie Président

CD 86 : Jean Charpentier Président, Jacques Carbonel Trésorier, Francis Didier.

Absents excusés :

Pierre Bonsirven Président CD 47, Christine BagurTrésorière Générale CD 64, Alain Fournerat CD 87.

Invité :

M. Boukpetide la DRDJSCS

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I - ACCUEIL ET PRÉSENTATION

Le Président de la région Aquitaine, Yves Perpignan souhaite la bienvenue aux 28 présents dans le nouveau siège de la grande région Aquitaine.

Après un tour de table de présentation, il définit les travaux de la mise en place de cette région Aquitaine par un mariage à trois, la réunion de ce jour étant de nous mettre en conformité :

qu'apportons-nous (passif et actif) que devons mettre en commun ? la mise en commun des avoirs création d'une nouvelle personne morale qui absorbera les trois des questions existantes et latentes la méthode de travail la communication des projets communs commission pilotage l'identification des besoins

Nous sommes aujourd'hui dans la phase de rencontre.

L'équipe mise en place aujourd'hui aura une fonction de construction afin que la grande région trouve une équipe dirigeante pour la prochaine olympiade 2017-2021 qui sera élue en février 2017 avant le congrès fédéral prévu les 17 et 18 mars 2017.

II - LA RÉFORME TERRITORIALE

Jacques SEGUIN, Président de la commission fédérale des récompenses et Secrétaire Général adjoint de la FFMJSEA apporte l'éclairage fédéral en précisant que les comités départementaux ne subiront aucune influence par la mise en place de cette grande région dont la mise en application sera effective en 2017-2018.

Les Comités départementaux restent la base de la pyramide de la FFMJSEA. Le nouveau Comité Régional aura une lettre de mission (pas de structure hiérarchique, structure de coordination, interlocuteur relais de la Fédération, Challenges nationaux, aide au mécénat...). Nous sommes la première région à faire une assemblée générale constitutive avec 10 comités sur 12 représentés.

il précise qu'une aide fédérale de 500 € sera attribuée à chacune des 12 régions dès lors que la fusion sera effective, l'instance dirigeante élue et tous les documents fournis.

III - LES STATUTS

Jean PILLET présente les statuts mis au point en réunion préparatoire puis amendés par Maurice LEMERCIER, Président du CD Charente-Maritime.

La lecture est faite du projet, quelques amendements et précisions ont été inclus, comme dit ci-après :

-L'article 5 (Moyens d'action) est maintenu.

-L'article 6 (Cotisation des CD) est adopté dans sa version lue en séance.

-L'article 8 (Règlement Intérieur) est réécrit.

-L'article 10-1 (Assemblée générale ordinaire) qui devient n°9-l, est rédigé comme suit : L'AGO se compose de 4 délégués (3 titulaires et 1 suppléant) des Comités directeurs départementaux (au lieu de 4 délégués)

Une discussion s'engage sur le nombre de voix détenues par les CD. Deux options sont proposées : 1) au prorata des effectifs à raison d'une voix par tranche de 50 adhérents, comme pour la FFMJSEA, 2) chaque Comité dispose de 4 voix quel que soit son effectif

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Maurice LEMERCIER (CD17) souhaite l'égalité et que la 2ème option soit retenue. Yves PERPIGNAN (CR Aquitaine ) et James MAZURIE (CD 79) font remarquer que dans ce cas, il doit en être de même pour la participation financière des CD au CR, quels que soient leurs effectifs . Par vote à main levée la 2ème version est retenue (16 pour, 9 contre, 1 abstention). Chaque CD disposera donc de 3 voix quel que soit le nombre de ses licenciés. Il n'y aura pas de vote par correspondance, ni de pouvoirs.

-L'article 16 (incompatibilités) est supprimé et remplacé par l'article 15 qui devient : "Sont incompatibles avec le mandat de Président les fonctions entraînant un conflit d'intérêts".

L'Annexe I (Commission Médicale) est supprimée et reportée dans le Règlement Intérieur.

Le texte des statuts ainsi modifié est annexé au présent procès-verbal. Il devient immédiatement exécutoire.

IV - INTERVENTION DE MONSIEUR BOUKPETI. REPRÉSENTANT LA DR D JSCS DE L'ALPC.

Des informations précieuses sont données notamment pour accéder à la prise en compte des subventions par le CNDS. Une réunion d'information sera organisée à Bordeaux le 8 janvier puis à Poitiers et à Limoges rigoureusement sur le même thème.

Monsieur BOUKPETI prend congé après avoir été remercié par les participants et reconduit par Yves Perpignan.

V - ÉLECTION DU BUREAU

Il est procédé à la constitution du bureau de la grande région Aquitaine ALPC. À l'unanimité, le vote est réclamé à main levée.

Jean PILLET est candidat à la présidence

Yves PERPIGNAN est candidat à la vice-présidence déléguée

Bernard TRUNCK est candidat à la vice-présidence déléguée

Solange GENSON est candidate au secrétariat général

Jacques SEGUIN est candidat au poste de trésorier général.

Toutes ces personnes ont été installées dans leur fonction. Résultats du vote : majorité, trois abstentions.

VI - La prochaine réunion de travail du Bureau est prévue le 23 février 2016 à 14h30 dans les locaux du CDOS à Angoulême.

VII - La prochaine réunion des Présidents ou représentants des comités départementaux est prévue le 29 avril à 14h30 à Saint Yrieix (banlieue d'Angoulême). Le Président Jean Pillet proposera l'ordre du jour de cette prochaine réunion oij seront définis les rôles et missions de chacun.

Fin de la réunion à 16h45

La secrétaire Le Président

SOLANGE GENSON JEAN PILLET

PJ : Statuts modifiés Etat des médailles dans les 3 régions

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