LES PROVISIONS

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Travaux de fin dexercices TCE

LES PROVISIONS

I. Les provisions pour dprciation de lactif circulant:

Les lments dactif circulant sujets dprciation font lobjet de correction des valeurs qui prennent la forme de provision inscrire aux comptes:

39 provisions pour dprciation des comptes de lactif circulant.

Les comptes dactif circulant (hors trsorerie) qui pourront subir une dprciation de valeurs, se rpartissent entre les rubriques suivantes:

31 - Stocks

34 - Crances de lactif circulant

35 - Titres et valeurs de placement

1. Provisions pour dprciation des stocks:

a. Constitution de la provision:La dprciation des stocks est constate par:

61961DE.P. pour dprciation de stocks

X

3911 Provisions pour dprciation des

stocks de M/ses X

3912 Provisions pour dprciation des stocks

matires et fournitures

X

Exemple:

Sur un lot de m/ses de 80 000 DH, il convient de tenir compte dune dprciation 10%.

31/12

61961D.E.P. pour dprciation des stocks

8 000,-

3911 Provisions pour dprciation

des stocks de M/ses 8 000,-

Provision = 80 000 x10%

b. Rgularisation de la provision:

3 cas peuvent se prsenter:

1er cas: augmentation de la provision:

Lcriture passer pour le complment est identique celle de la constitution.

Exemple:

Au 31/12/n+1, la provision pour dprciation constituer sur le stock de m/ses est de 12 000 DH (rappel: provision au 31/12/n: 8 000 DH).

31/12/n+1

61961 D.E.P. pour dprciation des stocks de M/se 4 000,-

3911 Provisions pour dprciation des stocks 4 000,-

12 000-8000 = 4 000

2me cas: diminution de la provision:

3911 Provision pour dprciation des stocks de

M/ses

X

7196 Reprises sur provisions pour

7197 dprciation de lactif circulant X

Exemple:

Au 31/12/n+1, la provision pour dprciation constituer sur le stock de M/ses est de 6000 DH (rappel: provision au 31/12/n: 8000,- DH).

31/12/n+1

3911 Provisions pour dprciation des stocks 2 000,-

7196 Reprise sur provisions pour

dprciation de lactif circulant 2 000,-

Provision = 8 000 6 000 = 2 000,-

3me cas: la provision devient sans objet:

Elle est annule:

Il y a lieu de passer la mme criture que celle de la diminution (pour le montant total de la provision)

2. Provision pour dprciation des crances de lactif circulant:

a. Constitution de la provision:

La dprciation des crances est constat par:

61964 D.E. aux provisions pour dprciation des

X

crances de lactif circulant

65963 D. non courantes aux provisions pour

dprciation de lactif circulant X

394 Provision pour dprciation des crances de

lactif circulant

X

Exemple 1:

Dotations caractre courant:

Au 31/12/n, parmi les clients de lE/se, Mr SAMIR dbiteur de 36 000 DH. T.T.C. est devenu douteux. La perte est estime 30%.

La provision est calcule sur le montant H.T de la crance.

Montant H.T = 36 000: 1,20 = 30 000

Montant de la provision: 30 000 x 30% = 9 000,00

31/12/n

3424clients douteux ou litigieux 36 000,-

3421 clients

36 000,-

reclassement de crance sur SAMIR

d

61964 D.E.P. pour dprciation. des crances de

lactif circulant 9 000,-

3942 Provisions pour dprciation des

clients et comptes rattachs

9 000,-

Perte probable sur crance SAMIR

Exemple2:

Dotations caractre non courant:

Au 31/12/n parmi les autres dbiteurs de lE/se. Mr KHALID dbiteur de

3 600 DH T.T.C. et en rglement judiciaire.

LE/se espre rcuprer 25% de cette crance.

31/12/n

65963 D. non courantes pour dprciation de lactif

circulant 2 250,-

3948 Provisions pour des autres dbiteurs 2 250,-

Perte probable sur crance Khalid:

3 600 x 75 /120 =2 250

b) Rajustement: Augmentation de la provision:

Quel que soit le caractre de la crance (courante ou non courante) lcriture dajustement passer est identique celle de la constitution pour le complment.

Diminution ou augmentation de la provision:

Exemple: (caractre courant)Au 31/12/n+1, la perte probable sur la crance SAMIR doit tre ramene

7 000 DH (ancienne provision: 9 000,- DH)

31/12/n+1

3942 Provision pour dp. des clients et comptes 2 000,-

rattachs

7196 Reprises sur provisions pour

dprciation de lactif circulant 2 000,-

Exemple: (caractre non courant)

Au 31/12/n+1 la perte probable sur la crance KHALID 2 250 DH doit tre ramene 2 000 DH.

31/12/n+1

3943 Provision pour dprciation des autres

dbiteurs 250,-

75963 Reprises non courantes sur provisions

pour dprciation de lactif circulant 250,-

Utilisation de la provision Exemple:

TiersCrance (T.T.C)Provision Constitue

Au 31/12/n-1Rglement en cours de lexercice nObservations

JAMAL (client)7 800,-1 000,-4 800,-Rglement

Pour solde

DALIL (autre dbiteur)4 800,-1 800,-NantInsolvable

31/12/n

6182

Pertes sur crances irrcouvrables

2 500,-

4455Etat T.V.A. facture

500,-

3424

clients douteux ou litigieux

3 000,-

3942 Provision pour dprciation des clients et comptes

Rattachs

1 000,-

7196 Reprise sur provision pour dprciation de

lactif circulant

1 000,-

Annulation de la provision

31/12/n

6585 Crances devenues irrcouvrables

4 000,-

4455 Etat T.V.A facture

800,-

3428

Autres clients et comptes rattachs

4 800,-

3948 Provision pour dprciation des autres dbiteurs 1 800,-

75963

Reprise non courante sur provision

pour dprciation de lactif circulant

1 800,-

Annulation de la provision

3) Provision pour dprciation des titres et valeurs de placement

Les titres et valeurs de placement acquis par lentreprise en vue de la ralisation de gains brve chance.

Les titres et valeurs de placement sont enregistrs leur prix dachat. Seules les moins-values linventaire font lobjet dune provision.

a) Constitution de la provision:

La provision des titres et valeurs de placement est constate:

31/12/n

6394 Dotations aux provisions pour dprciation

des titres et V.P.

X

3950 Provisions pour dprciation des titres

et V.P.

X

b) Rajustement:

Augmentation de la provision:

Lcriture passer pour le complment est identique celle de la constitution.

Diminution de la provision ou annulation:

31/12/n

3950 Provision pour dprciation des autres

titres et V.P.

X

7394 Reprise sur provision pour

dprciation des titres et V.P.

X

Diminution de la provisionc) Cession des titres et V.P.:

Cas dune moins- value:

31/12

3482 Crances sur cession dlment dactif

Circulant ou compte de trsorerie

P.V.

3685 Charges nettes sur cession des titres et

V.P.

- value

350

titres et V.P.

P.A.

Cas dune plus- value:

31/12

3482 Crances sur cession dlments dactif

Circulant ou compte de trsorerie

P.V.

350

Titres et V.P.

P.A.

7385 Produits nets sur cession

des titres et V.P.

+ value

Application: Etat des titres en porte-feuille au 31/12/2009.Dnomination des titresP.U. dachatNombreValeur actuelle au 31/12/2009Provisions au 31/12/2009

Titres de participation:C.M.M.

CARNAUD75,-

200,-100001500070,-

300,-10000x5 = 50000

-

Autres titres immobiliss (droit de proprit)Lesieur990,-500975,-500 x 15 = 7 500

Titres et valeurs de placement:C.T.M.

ASMAR300,-386,-20

10335,-382,--

10 x 4 = 40,-

Journal au 31/12/2009:

6392

2951

2958

Dotations aux provisions pour dpr des immob. Financires.

Prov. Pour dp. des titres de participation

Prov. Pour dp.des autres

titres immob.

- Titres C.M.M.: 10000x5 = 50000,- - Titres Lesieur: 500 x 15 = 7500,-

57500,00

50 000,00

7500,00

6394

3950Dotations aux provisions pour dpr des T.V.P.

Prov. Pour dp. T.V.P.

Provision titres ASMAR: 10 x 4 = 40,-

40,0040,00

II. Provisions pour risques et charges:

1) Dfinition:Les provisions pour risque set charges sont destines couvrir des risques et des charges que des vnements survenus ou encours rendent probables, nettement prciss quant leurs objets mais dont la ralisation est le montant sont incertains la clture de lexercice.

2) Les types de provisions pour risques et charges:

Le P.C.G.E. prvoit deux catgories de comptes de provision pour risques et charges selon le dlai de ralisation de ces derniers:

a) Provisions durables pour risques et charges (dlai prvu de ralisation > 12 mois la date de clture de lexercice). 151 provisions pour risques,

155 provisions pour charges,

b) Autres provisions pour risques et charges (dlai prvu de ralisation < 12 mois la date de clture de lexercice).

- 450 autres provisions pour risques et charges.

3) Cration des provisions pour risques et charges:

La constitution dune provision pour risques et charges donne lieu lutilisation des deux comptes

6195: D.E.P. pour risques et charges

6393: D.E.P. pour risques et charges financires

6595: Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges

Exemple 1:

Au 31/12/90, la suite dun litige avec un transport et aprs consultation de son avocat, lE/se TAZI estime 15 000 DH le montant des dommages intrts verser. Dnouement probable de cette affaire au cours de lexercice suivant.

31/12/90

61957D.E.P. pour risques et charges momentans 15 000,-

4501

Provisions pour litige

15 000,-

Suivant la lettre davocat

Exemple 2:

Une E/se a dcid au cours de lexercice 1990 dentreprendre des travaux de rnovation de ses locaux, cot de lopration 60 000 DH rpartir sur 3 exercices.

A passer la fin de chaque exercice 90, 91, 92

31/12

61955D.E.P. pour risques et charges durables

20 000,-

1555

Provisions pour charge rpartir

20 000,-

Travaux de rnovation relatifs lexercice

60 000/3

Exemple 3:

Les crances de lE/se SONADER sur ltranger libells en devises slvent la fin de lexercice 1990 250 000 DH. Les cours, tant en baisse, la perte de change probable et estime 15% de nominal.

31/12/ 90

6393 Dotations aux provisions pour risques et

charges financires

37 500,-

4506

Provisions pour pertes de changes

37 500,-

250 000 x 15/100= 37 500

Exemple 4:

Aprs un contrle fiscal relatif la T.V.A. du 1er trimestre, lE/se SONADER estime 7 500 DH le montant de la pnalit payer au cours de lexercice suivant.

31/12/90

65957 D.N.C. pour risques et charges

momentans

7 500,-

4505 Provisions pour amendes,

doubles droits et pnalits

7 500,-

Pnalit fiscale

4) Rgularisation de la provision

Les comptes de provision pour risques et charges sont rajusts la fin de chaque exercice:

Le dbit dun des comptes de dotations correspondant (6195 6393 6595) lorsque le montant de la provisions a augment.

Le crdit du compte 7195 reprise sur provisions pour risques et charges.

Le crdit du compte 7393 reprise sur provisions pour risques et charges financires.

Le crdit du compte 7595 reprise sur provisions pour risques et charges non courantes.

Lorsque le montant de la provision doit tre diminu ou annul (provision devenue en tout ou partie sans objet).

5) Utilisation de la provisionLors de la ralisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antrieurement constitue est solde par le crdit des comptes: 7195 7393 7595, corrlativement la charge intervenue est inscrite au compte intress de la classe 6.

31/12/2009

31/12/2009

ISTA Route Sebta Ttouan 10/10