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ANNONCES20LE MATIN • VENDREDI 15 OCTOBRE 2010
ROYAUME DU MAROC
MINISTRE DE L’INTERIEUR
WILAYA DE LA REGION DE DOUK-
KALA-ABDA
PROVINCE DE SAFI
SECRETARIAT GENERAL
D.P.E.
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN
SEANCE PUBLIQUE
EN DATE DU MARDI 09 NOVEMBRE
2010 A 10 HEURES
Le mardi 09 novembre 2010 à 10
heures, il sera procédé, au siège du
Secrétariat Général de la Province
de Safi, à l’ouverture des plis relative
aux appels d’offres sur offres de prix
concernant les projets suivants dans
le cadre du budget Provincial à
savoir:
Appel d’offres ouvert n°:
43/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux d'aménagement et de
construction du boulevard Hassan II
(lot d’éclairage public);
La caution provisoire est fixé à:
12.000,00 DHS (DOUZE MILLE DIR-
HAMS);
Appel d’offres ouvert n°:
44/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux d'aménagement et de
construction du boulevard Hassan II
(lot de voirie);
La caution provisoire est fixé à:
13.000,00 DHS (TREIZE MILLE DIR-
HAMS);
Appel d’offres ouvert n°:
45/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux d'éclairage public dans la
Province de Safi;
La caution provisoire est fixé à:
18.000,00 DHS (DIX HUIT MILLE DIR-
HAMS);
Appel d’offres ouvert n°:
46/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux d'aménagement de voirie à
la Commune Urbaine de Jemâa
Shaim et Travaux d'aménagement
des voies du centre de la Commune
Urbaine de Sebt Gzoula;
La caution provisoire est fixé à:
26.000,00 DHS (VINGT SIX MILLE
DIRHAMS);
Appel d’offres ouvert n°:
47/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux d'aménagement de terrains
de sport;
La caution provisoire est fixé à:
14.000,00 DHS (QUATORZE MILLE
DIRHAMS);
Appel d’offres ouvert n°:
48/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Equipement d’une salle de réanima-
tion en faveur de l’Association d’aide
aux paralysés du Sud du Maroc à la
ville de Safi (participation du conseil
provincial);
La caution provisoire est fixé à:
2.000,00 DHS (DEUX mille dirhams);
Appel d’offres ouvert n°:
49/2010/B.P.
Date d’ouverture des plis: mardi 09
novembre 2010 à 10 heures;
Objet de l’appel d’offres ouvert:
Travaux de construction de loge-
ments;
La caution provisoire est fixé à:
350.000,00 DHS (Trois Cent
Cinquante Mille dirhams);
Les dossiers d’appels d’offres peu-
vent être retirés à la Division de
Programmation et de l’Equipement
au Secrétariat Général de la
Province de Safi, ils peuvent être
également téléchargé à partir du
portail des marchés de l’Etat
(www.marchespublics.gov.ma).
Les dossiers d’appel d’offres peut
être envoyé par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévues à article n°:
19 du décret n°: 2-06-388 en date du
16 moharrem 1428 (05 février 2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat
ainsi que certaines règles relatives à
leur gestion et à leur contrôle.
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être conformes aux disposi-
tions des articles n°: 26 et 28 du
décret n°: 2-06-388 précité.
LES CONCURRENTS PEUVENT:
•Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau d’ordre de la
Province de Safi;
•Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de récep-
tion au nom de Monsieur le Wali de
la Région de Doukkala -Abda et
Gouverneur de la Province de Safi;
•Soit les remettre au président à la
commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article n°:
23 du décret n°: 2-06-388 précité, à
savoir:
1) UN DOSSIER ADMINISTRATIF
COMPRENANT
A/ La déclaration sur l’honneur;
B/ La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent;
C/ L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
D/ L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins cer-
tifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière envers cet
organisme;
E/ Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu;
F/ Le Certificat d’Immatriculation au
Registre du Commerce.
2) UN DOSSIER TECHNIQUE COM-
PRENANT:
A/ Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et l’im-
portance des prestations desquelles
il à participé;
B/ Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdits prestations ont été
exécutées ou par les bénéficiaires
publics ou prives desdits prestations
avec indication de la nature des
prestations, le montant, les délais et
les dates de réalisation, l’apprécia-
tion, le nom et la qualité du signa-
taire.
3) UN DOSSIER ADDITIF COMPRE-
NANT:
A/ Le cahier des prescriptions spé-
ciales (C.P.S.) signé à la dernière
page avec la mention «Lu et
accepté» et paraphé sur toutes les
pages.
B/ Le règlement de consultation
signé à la dernière page et paraphé
sur toutes les pages.
((00006644776622))
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PROVINCE D’ESSAOUIRA
CERCLE DE TAMANAR
CAÏDAT DE SMIMOU
COMMUNE RURALE D’AGUERD
N° 33 / C.R/ Aguerd
Avis d’appel d’offres ouvert
N°1/2010
Le Lundi 08 Novembre 2010 à 9h 30
il sera procédé, dans le bureau du
président du conseil communal à
l’ouverture des plis relatif à l’appel
d’offres ( sur offres de prix) pour
location des biens immobiliers sui-
vants: (Année 2011) marchés allotis:
-Lot n° 1/01/2010. objet: Affermage
Souk hebdomadaire y compris
Moussem sidi Bouâtmane
-Lot n° 2/01/2010. objet: Abattoir
communal y compris Mousem Sidi
Bouâtman
1) – le dossier d’appel d’offres peut
être retiré au bureau du président ou
au bureau du régisseur communal.
2) – le dossier d’appel d’offre peut
être envoyé par voie postale aux
concurrents qui le demandent dans
les conditions prévus à l’article 19 de
décret n° 2-06-388 du 05 Février
2007 fixant les conditions et les for-
mes de passation des marchés de
l’état ainsi que certaines règles rela-
tives à leur gestion et leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
à:
Lot n° 1/1/2010 montant du caution-
nement provisoire: 30.000,00
(Trente mille Dirhams). Affermage
souk hebdomadaire.
Lot n° 2/1/2010 montant du caution-
nement provisoire: 15.000,00
(Quinze mille Dirhams) Abattoir
communal.
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers doivent être conformes
aux dispositions des articles 26 et
28 du décret n° 2-06-388.
Les concurrents peuvent:
Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau du président de
conseil communal
Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité.
Soit les remettre au bureau du prési-
dent de la commission d’appel d’af-
fres au début de la séance et avant
l’ouverture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret précité, à savoir:
1) Dossier administratif comprenant:
a) La déclaration sur l’honneur
b) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent.
c) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière.
d) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation fiscale
régulière envers cet organisme.
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou attestation de la cau-
tion personnelle et solitaire en
tenant lieu.
f) Le certificat d’immatriculation au
registre du commerce.
g) Copie conforme de CPS cachée
(toutes les pages), légalisée et
signée par le concurrent, compor-
tant (Lu et acceptée) dernière page.
h) Copie légalisée et signée par le
concurrent de règlement de la
consultation prévue à l’article 18.
N.B les concurrent non installés au
Maroc doivent fournir l’équivalent
des pièces visées au paragraphe c, d
et f ci-dessus, une déclaration faite
devant une autorité judiciaire ou
administrative, un notaire ou un
organisme professionnel qualifié
lorsque de tels documents ne sont
pas délivrés par leur pays d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et l’im-
portance des prestations qu’il a exé-
cuté ou à l’exécution desquelles il a
participé.
b) Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sou la direction
desquels les dites prestations ont
été exécutées ou par les bénéficiai-
res publics ou privés des dites pres-
tations avec indication de la nature
des prestations, le montant, les
délais et les dates de réalisation
l’appréciation, le nom et la qualité
du signataire.
3) Dossier financier: (offre finan-
cière):
a) L’acte d’engagement comportant
le relevé d’identité bancaire (RIB).
b) Bordereau des prix et la décom-
position du montant global en chif-
fres et en lettres.
((00006644776655))
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIO-
NALE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
FORMATION DES CADRES ET LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE
SECTEUR DE L’EDUCATION SCOLAIRE
ACADEMIE REGIONALE DE L’EDUCA-
TION ET DE FORMATION
REGION TANGER -TETOUAN
DELEGATION PROVINCIALE DE CHEF-
CHAOUEN
AVIS D’APPEL D’OFFRE
N° 22/2010 CHEF
(Séance publique)
Date: 10/11/2010
Le Délégué provincial de la déléga-
tion de chefchaouen procèdera le
Mercredi 10 Novembre 2010 à 10 h à
la salle de réunion à l’ouverture des
plis relatifs à l’appel d’offres de prix
pour les appels d’offres suivants:
1. Appel d’offre n°106/2010 CHEF:
relatif à l’acquisition d’articles de
drogueries,électricités et quincaille-
ries au profit de la délégation provin-
ciale de Chefchaouen répartis en
trois lots séparés. Le montant de la
caution provisoire pour chaque lot
comme suit:
Lot 1: articles de droguerie: 3500 dh
(trois mille cinq cents dirhams)
Lot 2: fournitures électriques:
8000dh (huit mille dirhams)
Lot 3: articles de quincaillerie:
10000 dh (dix mille dirhams)
2. Appel d’offre n°107/2010 CHEF:
relatif à l’acquisition des produits de
peinture au profit de la délégation
provinciale de Chefchaouen; la cau-
tion provisoire est fixée à la somme
de: 7500dh (sept mille cinq cents
dirhams).
Les échantillons, exigés par le dos-
sier d’appel d’offres, doivent être
déposés au service des affaires
administratives et financières de la
délégation de Chefchaouen, au plus
tard le Mardi 09 Novembre 2010 à
10 h.( date et heure limite du dépôt)
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré de la dite délégation ou télé-
chargé aux liens: www.areftt.ma;
www.marchespublics.ma.
Le prix d’acquisition du dossier d’ap-
pel d’offre est gratuit,
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être conformes aux disposi-
tions du décret n° 2-06-388 du 16
Moharram 1428 (05 Février 2007)
fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Etat
ainsi que certaines dispositions rela-
tives à leur contrôle et à leur ges-
tion.
Les concurrents peuvent:
Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le service des affaires
administratives et financières délé-
gation provinciale du MEN de
Chefchaouen.
Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
service précité.
Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture des
plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par décret n° 2-
06-388 précité, à savoir:
1. Dossier administratif comprenant:
a) La déclaration sur l’honneur
b) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent.
c) L’attestation du percepteur du lieu
d’imposition délivrée depuis moins
d’un an.
d) L’attestation délivrée depuis
moins d’un an par la CNSS
e) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu.
f) Le certificat d’immatriculation au
registre du commerce.
NB: les attestations visées aux para-
graphes c et d ne sont pas exigées
aux concurrents non installés au
Maroc.
2. Dossier technique comprenant:
-note indiquant les moyens humains
et techniques du concurrent, lieu, la
date, la nature et l’importance des
prestations qu’il a exécuté ou à
l’exécution desquels il a participé.
-Les attestations de référence dans
le domaine de la prestation déli-
vrées par les maîtres d’ouvrages qui
en ont éventuellement bénéficié.
3. PIECES COMPLEMENTAIRES
-Le cahier des prescriptions spécia-
les (CPS) signé à la dernière page et
paraphé sur toutes les pages.
-Le règlement de la consultation
signé à la dernière page et paraphé
sur toutes les pages.
N.B: les cautionnements provisoires
doivent être libellés au nom de la
délégation d’éducation nationale de
Chefchaouen.
((00006644776666))
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE
FER
POLE MAINTENANCE MATERIEL
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT
N°54638/E2/PMM
SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS
PUBLIQUE
Site web ONCF: www.oncf.ma
Le VENDREDI 12/11/2010 à 09 heu-
res, il sera procédé dans le centre de
formation ferroviaire de l’ONCF, sis
rue Mohamed TRIKI -AGDAL, RABAT,
à l’ouverture des plis relatifs à l’ap-
pel d’offres sur offres de prix pour la
mise en place d’un marché pour la
fourniture de:
•BOBINES.
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré du Bureau COD, Direction RH
et affaires Juridiques, 8 Bis, Rue
ABDERRAHMANE EL GHAFIKI -
RABAT-AGDAL.
Le prix d’acquisition du dossier d’ap-
pel d’offres est fixé à 110,00DH
(CENT DIX DIRHAMS) non rembour-
sable.
Les concurrents étrangers peuvent
effectuer un virement bancaire, de la
contre valeur en devise du montant
précité, sur le compte de l’ONCF n°
011 810 000001210006025436
Code SWIFT: MAMC, BMCE, ouvert
auprès de la Banque Marocaine du
Commerce Extérieur, Avenue
Mohammed V Rabat Maroc. Ceux-ci
doivent nous adresser, par fax, l’or-
dre de virement effectué au nom de
l’ONCF, en nous indiquant leur
adresse complète pour nous per-
mettre l'envoi du dossier Appel
d’Offres
Le cautionnement provisoire est fixé
à la somme de 40.000,00dh (QUA-
RANTE MILLE DIRHAMS).
Le dossier présenté par chaque
concurrent est mis dans un pli
cacheté portant:
•Le nom et l'adresse du concurrent;
•L'objet et le numéro de l’appel d’of-
fres;
•La date et l'heure de la séance d'ou-
verture des plis;
•L'avertissement que " le pli ne doit
être ouvert que par le président de la
commission d'appel d'offres lors de
la séance publique d’ouverture des
plis ".
Ce pli contient deux enveloppes:
a) La première enveloppe comprend
le dossier administratif et le dossier
technique, cette enveloppe doit être
cachetée et portée de façon appa-
rente, outre les indications portées
sur le pli, la mention «dossier admi-
nistratif et technique»
b) La deuxième enveloppe com-
prend l’offre financière du soumis-
sionnaire. Cette enveloppe doit être
cachetée et portée de façon appa-
rente, outre les indications portées
sur le pli, la mention « offre finan-
cière »
Le dépôt des plis est, aux choix des
concurrents:
•Soit déposés, contre récépissé,
leurs plis à la Direction RH et affaires
Juridiques(Bureau COD).
•Soit envoyés, par courrier recom-
mandé avec accusé de réception, au
bureau précité;
•Soit remis, séance tenante, au pré-
sident de la commission d'appel
d'offres au début de la séance, et
avant l'ouverture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 26
du règlement relatif aux conditions
et formes de passation des marchés
de l’Office National des Chemins de
fer du 1er octobre 2007 et adapté
aux fournitures.
Le règlement RG.0003 version 00 du
01er octobre 2007 peut être
consulté au site web: www.oncf.ma
((00006644777722))
SOCIETE AL OMRANE AGADIR
AVIS DE REPPORT D'APPEL D'OFFRES
OUVERT
N° 206/2010
Il est porté à la connaissance des
concurrents que la date d’ouverture
des plis de l’appel d’offres n°
206/2010 relatif aux travaux d’amé-
nagement extérieur de l’opération
ZERKTOUNI G sis commune urbaine
d’Agadir (Préfecture d’Agadir
Idaoutanane) est le 09/11/2010 à 9h
au lieu de 20/10/2010.
LE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
((00006644665533))
ROYAUME DU MAROC
UNIVERSITE CHOUAIB DOUKKALI
D’EL JADIDA
APPEL D’OFFRES OUVERT N°
72/2010
Le 08 novembre 2010 à 14 Heures, il
sera procédé dans les bureaux de la
Présidence de l’Université Chouaib
Doukkali à El Jadida, sis à 2 avenue
Jabrane Khalil Jabrane, à l’ouverture
des plis relatifs à l’appel d’offres
ouvert sur offres de prix pour les tra-
vaux de construction de la Faculté
Polydisciplinaire d’El
Jadida,Commune Rurale HAOUZIA,
1re tranche.
Lot n°1: Déboisement - Gros ?uvre–
Etanchéité – Revêtement- Faux pla-
fonds - Peinture- Plomberie sanitaire
- Protection incendie- Climatisation
- Ventilation – Aménagements exté-
rieurs et voirie.
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré du bureau des marchés de la
Direction Provinciale de
l’Equipement et des Transports d’El
Jadida, sis à avenue Ibn Toumaret;
Il peut également être téléchargé à
partir du portail des marchés de
l’Etat: www.marchespublics.gov.ma.
Le dossier d’appel d’offres peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demandent dans les
conditions prévues à l’article 19 du
décret n° 2-06.388 du 16 moharrem
1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à leur ges-
tion et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
à 200 000 (Deux cents mille)
Dirhams.
NB: le cautionnement provisoire doit
être libellé au nom de l’Université
Chouaib Doukkali.
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers doivent être conformes
aux dispositions des articles 26 et
28 du Décret n° 2-06.388 précité.
Les concurrents peuvent:
- Soit déposés contre récépissé
leurs plis au bureau des marchés de
la Direction Provinciale de
l’Equipement et des Transports d’El
Jadida;
- Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de récep-
tion au bureau précité;
- Soit les remettre au Président de la
commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Il est prévu une visite des lieux à l’in-
tention des concurrents le
26/10/2010 à 10 heures, le lieu
départ est le siège de la Direction
Provinciale de l’Equipement et des
Transports d’El Jadida, sis à l’adresse
précitée.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues à l’article 23 du
Décret n° 2-06.388, à savoir:
1- Dossier administratif comprenant:
Le dossier administratif doit com-
prendre:
1/- La déclaration sur l’honneur
comportant les indications et les
engagements précisés au paragra-
phe " 1.a " de l’article 23 du Décret
n° 2.06.388 précité,
2/- La ou les pièces justifiant les
pouvoirs conférés à la personne
agissant au nom du concurrent,
3/- L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière ou à défaut de paie-
ment qu’il a constitué les garanties
prévues à l’article 22 du Décret n°
2.06.388 précité. Cette attestation
doit mentionner l’activité au titre de
laquelle le concurrent est imposé,
4/- L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un (1) an par la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme conformé-
ment aux dispositions de l’article 22
du Décret n° 2.06.388 précité,
5/- Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu,
6/- Le certificat d’immatriculation
au registre de commerce,
7/ En cas de groupement, une copie
légalisée de la convention de la
constitution du groupement. Cette
convention doit être accompagnée
d’une note indiquant notamment
l’objet de la convention, la nature du
groupement, le mandataire, la durée
de la convention, la répartition des
prestations, le cas échéant.
N.B:
Les concurrents non installés au
Maroc sont tenus de fournir les piè-
ces visées aux paragraphes 3, 4 et 6
ci–dessus délivré par les organis-
mes compétents de leurs pays d’ori-
gine ou de provenance ou le cas
échéant une déclaration faite par
l’intéressé devant une autorité judi-
ciaire ou administrative, un notaire
ou un organisme professionnel qua-
lifié du pays d’origine ou de prove-
nance.
2- Dossier technique comprenant:
2-1/ Pour les concurrents installés
au Maroc:
Conformément aux dispositions du
Décret n° 2.94.223 du 16 juin 1994
relatif à la qualification et la classifi-
cation des entreprises de bâtiment
et de travaux publics et les textes le
modifiant ou le complétant, il est
exigé des concurrents, la production
de la copie légalisée du certificat de
qualification et de classification
dans les secteurs, classes et qualifi-
cations suivantes:
- Secteur: 5
- Qualification: 5.5
- Classe: 2
En vertu de l’article 14 du Décret n°
2.94.223 du 16 juin 1994 précité, la
production de la copie légalisée du
certificat de qualification et de clas-
sification dispensera le concurrent
de la fourniture du dossier technique
prévu par l’article 23 du Décret n°
2.06.388 précité.
2-2/ Pour les concurrents non instal-
lés au Maroc dispensés du certificat
de qualification et de classification:
Conformément aux dispositions du
§B de l’article 23 du Décret n°
2.06.388 précité, il est exigé des
concurrents non installés au Maroc,
la production des pièces ci-après:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du candidat,
le lieu, la date, la nature et l’impor-
tance des prestations qu’il a exécu-
tées ou à l’exécution desquelles il a
participé;
b) Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéficiai-
res publics ou privés desdites pres-
tations qui en ont éventuellement
bénéficié. Chaque attestation (origi-
nale ou certifiée conforme) précise,
notamment, la nature des presta-
tions, le montant, les délais et leurs
dates de réalisation, l’appréciation,
le nom et la qualité du signataire.
c) En outre, les concurrents non ins-
tallés au Maroc dispensés du certifi-
cat de qualification et classification
doivent justifier avoir réalisé au
cours des trois dernières années, un
chiffre d’affaires annuel minimum de
Vingt millions de dirhams (20 000
000 DH) et ce conformément au
tableau de l’annexe III du règlement
de la Consultation.
3 Dossier additif
Conformément au règlement de la
Consultation
((00006644774455))
ROYAUME DU MAROC
UNIVERSITE CHOUAIB DOUKKALI
D’EL JADIDA
APPEL D’OFFRES OUVERT N°
73/2010
Le 08 novembre 2010 à 16 Heures, il
sera procédé dans les bureaux de la
présidence de l’université Chouaib
Doukkali à El Jadida, sis à 2 avenue
Jabrane Khalil Jabrane, à l’ouverture
des plis relatifs à l’appel d’offres
ouvert sur offres de prix pour les tra-
vaux de construction de la Faculté
Polydisciplinaire d’El
Jadida,Commune Rurale HAOUZIA,
1re tranche,
Lot n° 3: Electricité courants fort et
faible.
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré du bureau des marchés de la
Direction Provinciale de
l’Equipement et des Transports d’El
Jadida, sis à avenue Ibn Toumaret;
Il peut également être téléchargé à
partir du portail des marchés de
l’Etat: www.marchespublics.gov.ma.
Le dossier d’appel d’offres peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demandent dans les
conditions prévues à l’article 19 du
décret n° 2-06.388 du 16 moharrem
1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à leur ges-
tion et à leur contrôle.
Le cautionnement provisoire est fixé
à 40 000,00 DH (quarante mille dir-
hams)
NB: le cautionnement provisoire doit
être libellé au nom de l’Université
Chouaib Doukkali.
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers doivent être conformes
aux dispositions des articles 26 et
28 du Décret n° 2-06.388 précité.
Les concurrents peuvent:
- Soit déposés contre récépissé
leurs plis au bureau des marchés de
la Direction Provinciale de
l’Equipement et des Transports d’El
Jadida;
- Soit les envoyer par courrier
recommandé avec accusé de récep-
tion au bureau précité;
- Soit les remettre au Président de la
commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues à l’article 23 du
Décret n° 2-06.388, à savoir:
1- Dossier administratif comprenant:
1/- La déclaration sur l’honneur
comportant les indications et les
engagements précisés au paragra-
phe "1.a" de l’article 23 du Décret n°
2.06.388 précité,
2/- La ou les pièces justifiant les
pouvoirs conférés à la personne
agissant au nom du concurrent,
3/- L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière ou à défaut de paie-
ment qu’il a constitué les garanties
prévues à l’article 22 du Décret n°
2.06.388 précité. Cette attestation
doit mentionner l’activité au titre de
laquelle le concurrent est imposé,
4/- L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un (1) an par la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme conformé-
ment aux dispositions de l’article 22
du Décret n° 2.06.388 précité,
5/- Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu,
6/- Le certificat d’immatriculation
au registre de commerce,
7/ En cas de groupement, une copie
légalisée de la convention de la
constitution du groupement. Cette
convention doit être accompagnée
d’une note indiquant notamment
l’objet de la convention, la nature du
groupement, le mandataire, la durée
de la convention, la répartition des
prestations, le cas échéant.
N.B:
Les concurrents non installés au
Maroc sont tenus de fournir les piè-
ces visées aux paragraphes 3, 4 et 6
ci–dessus délivré par les organis-
mes compétents de leurs pays d’ori-
gine ou de provenance ou le cas
échéant une déclaration faite par
l’intéressé devant une autorité judi-
ciaire ou administrative, un notaire
ou un organisme professionnel qua-
lifié du pays d’origine ou de prove-
nance.
2- Dossier technique comprenant:
2-1/ Pour les concurrents installés
au Maroc:
Conformément aux dispositions du
Décret n° 2.94.223 du 16 juin 1994
relatif à la qualification et la classifi-
cation des entreprises de bâtiment
et de travaux publics et les textes le
modifiant ou le complétant, il est
exigé des concurrents, la production
de la copie légalisée du certificat de
qualification et de classification
dans les secteurs, classes et qualifi-
cations suivantes:
-Secteur: 10
- Qualification: 10.2 et 10.6
- Classe: 2
En vertu de l’article 14 du Décret n°
2.94.223 du 16 juin 1994 précité, la
production de la copie légalisée du
certificat de qualification et de clas-
sification dispensera le concurrent
de la fourniture du dossier technique
prévu par l’article 23 du Décret n°
2.06.388 précité.
2-2/ Pour les concurrents non instal-
lés au Maroc dispensés du certificat
de qualification et de classification:
Conformément aux dispositions du
§B de l’article 23 du Décret n°
2.06.388 précité, il est exigé des
concurrents non installés au Maroc,
la production des pièces ci-après:
a) Une note indiquant les moyens
humains et techniques du candidat,
le lieu, la date, la nature et l’impor-
tance des prestations qu’il a exécu-
tées ou à l’exécution desquelles il a
participé;
b) Les attestations délivrées par les
hommes de l’art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéficiai-
res publics ou privés desdites pres-
tations qui en ont éventuellement
bénéficié. Chaque attestation (origi-
nale ou certifiée conforme) précise,
notamment, la nature des presta-
tions, le montant, les délais et leurs
dates de réalisation, l’appréciation,
le nom et la qualité du signataire.
c) En outre, les concurrents non ins-
tallés au Maroc dispensés du certifi-
cat de qualification et classification
doivent justifier avoir réalisé au
cours des trois dernières années, un
chiffre d’affaires annuel minimum de
cinq millions de dirhams (5 000
000 DH) et ce conformément au
tableau de l’annexe III du règlement
de la Consultation.
3 Dossier additif
Conformément au règlement de la
Consultation
((00006644774466))
OFFICE NATIONAL DE L'EAU POTABLE
-ONEP-
ETUDES D’ASSAINISSEMENT
LIQUIDE DES CENTRES KAA ASRAS,
STEHATE, JEBHA, TARGHA, BOUH-
MED ET AMTER (PROVINCE DE
CHEFCHAOUEN), AYACHA, KHMIS
BNI AROUS ET BNI GARFAT (PRO-
VINCE DE LARACHE), JBEL LAHBIB
(PROVINCE DE TETOUANE) SIDI KAN-
KOUCH ET OUED ALIANE (PROVINCE
DE FAHS ANJRA)
AO n°18, 19 et 20 DR9/10
SEANCE PUBLIQUE
La Direction Régionale de l'Nord de
l’ONEP lance le présent appel d'of-
fres qui a pour objet la réalisation
des études d’assainissement liquide
des Centres Kaa Asras, Stehate,
Jebha, Targha, Bouhmed et Amter
(Province de Chefchaouen), Ayacha,
Khmis Bni Arous et Bni Garfat
(Province de Larache), Jbel Lahbib
(Province de Tetouane) Sidi
Kankouch et Oued Aliane (Province
de Fahs Anjra). La consistance, le
délai d'exécution, le montant du
cautionnement provisoire et les frais
des dossiers de consultation de cha-
que appel d'offre sont indiqués dans
le tableau suivant:
*N° A.O
-Consistance des travaux
-Délai d'exécution
-Montant du cautionnement provi-
soire
-Frais du dossier de consultation
*18/DR9/10
-Etude d'assainissement liquide des
centres des Centres Kaa Asras,
Stehate, Jebha, Targha, Bouhmed et
Amter (Province de Chefchaouen)
-6 mois
-30.000 DHS (Trente Mille Dirhams)
-200 DHS (Deux Cents Dirhams)
*19/DR9/10
-Etude d'assainissement liquide des
centres Sidi Kankouch et Oued
Aliane (Province de Fahs Anjra)
-5mois
-7000 DHS (Sept Mille Dirhams)
-200 DHS (Deux Cents Dirhams)
*20/DR9/10
-Etude d'assainissement liquide des
Centres Ayacha, Khmis Bni Arous,
Bni Garfat (Province de Larache) et
Jbel Lahbib (Province de Tetouane)
-6 mois
-7000 DHS (Sept Mille Dirhams)
-200 DHS (Deux Cents Dirhams)
Cette consultation est ouverte aux
bureaux d'études qui remplissent
les conditions précisées dans le
règlement des achats de l'ONEP (en
particulièrement 41, 42 et 44)
consultable sur le site internet de
l'ONEP à l'adresse www.onep.ma et
disposant de l'agrément D3.
Les soumissionnaires fourniront
obligatoirement la copie légalisée
de cet agrément dans leurs offres.
Le dossier de consultation est à reti-
rer contre paiement du montant
indiqué ci-dessus à l'une des adres-
ses suivantes:
* Bureau d'ordre de la Direction
Régionale de l'Ouest
Lotissement Al Qods, Kénitra.
- Téléphone: 05 - 37 - 36 - 10 - 02/
03/ 07
- Fax: 05 - 37 - 36 - 10 - 05.
* Bureau des marchés de la
Direction des approvisionnements
et marchés de l'ONEP
- 6 bis, Rue Patrice Lumumba -
Rabat.
- Téléphone: 05 - 37 - 72 - 12 - 81 à
84
- Fax: 05 - 37 - 72 - 55 - 32.
Les offres établies et présentées
conformément aux prescriptions du
cahier des charges, doivent parvenir
au bureau d'ordre de la Direction
Régionale du Nord de l'ONEP: 6, Rue
Mellilia, Castellia Tanger, au plus
tard le Mardi 09 Novembre 2010 à
Onze (11) heures, dernier délai, ou
être remises au président de la com-
mission d'appels d'offres au début
de la séance publique d'ouverture
des plis.
L'ouverture des plis aura lieu en
séance publique le Mercredi 10
Novembre 2010 à dix (10) heures au
siège de la Direction Régionale du
Nord de l'ONEP à l'adresse sus men-
tionnée.
((00006644777766))
OFFICE NATIONAL DE L'EAU POTABLE
- ONEP-
REHABILITATION DE L'ADDUCTION
TAMOUDA A LA PROVINCE DE
TETOUAN
Avis d'Appel d'Offre Ouvert N° 21
DR9/2010
SÉANCE PUBLIQUE
La Direction Régionale du Nord de
l’ONEP lance le présent appel d'of-
fres qui a pour objet la réhabilitation
de l'adduction Tamouda à Tétouan.
La consistance, le délai d'exécution,
le montant du cautionnement provi-
soire et les frais du dossier de
consultation sont indiqués dans le
tableau suivant:
N° A.O: 21DR9/2010
-Consistance des travaux:
Réhabilitation de l'adduction
Tamouda à Tétouan
-Délai d'exécution: 3 mois
-Montant du cautionnement provi-
soire: Trente Mille (30.000) Dirhams
-Frais du dossier de consultation:
200 Dhs
Cette consultation est ouverte aux
entreprises qui remplissent les
conditions précisées dans le règle-
ment des achats de l'ONEP (en parti-
culièrement 41, 42 et 44) consulta-
ble sur le site internet de l'ONEP à
l'adresse www.onep.ma et qui dis-
posant de références techniques
pour des prestations similaires
(comme précisé ci-après) achevés
durant les Cinq dernières années
appuyées par des attestations de
bonne fin d'exécution.
-N°A.O: 21 DR9/2010
-Référence Technique obligatoire:
Référence de pose de conduite d'eau
potable de diamètre minimale 400
mm
Le dossier de consultation est à reti-
rer contre paiement du montant
indiqué dans le tableau précité à
l'une des adresses suivantes:
*Bureau d'ordre de la Direction
Régionale de l'Ouest
Lotissement Al Qods, Kénitra.
- Téléphone: 0537 - 36 - 10 - 02 /
03/07
- Fax: 0537 - 36 - 10 - 05.
* Bureau des marchés de la
Direction des Approvisionnements
et Marchés de l'ONEP - 6 bis, Rue
Patrice Lumumba - Rabat.
- Téléphone: 037 - 72 - 12 - 81 à 84 -
037 72 55 22 - 037 72 55 32
Les offres établies et présentées
conformément aux prescriptions du
cahier des charges, doivent parvenir
au bureau d'ordre de la Direction
Régionale du Nord de l'ONEP: 6, Rue
Mellilia, Castellia Tanger, au plus
tard le Mardi 09 Novembre 2010 à
Onze (11) heures, dernier délai, ou
être remises au président de la com-
mission d'appels d'offres au début
de la séance publique d'ouverture
des plis.
L'ouverture des plis aura lieu en
séance publique le Mercredi 10
Novembre 2010 à dix (10) heures au
siège de la Direction Régionale du
Nord de l'ONEP à l'adresse sus men-
tionnée.
((00006644777799))
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’UR-
BANISME ET DE L’AMENAGEMENT
DE L’ESPACE
Agence Urbaine d’Essaouira
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
(Séance publique)
Il sera procédé en séance publique,
dans le bureau de la Directrice de
l’Agence Urbaine d’Essaouira sis à:
123 lotissement Almoustakbal, BP
409 Essaouira Principal, à l’ouver-
ture des plis relatifs à:
*N° d’Appel d’Offres Ouvert
-Objet de l’Appel d’Offres Ouvert
-Date et heure d’ouverture des plis
-Le cautionnement provisoire
*23/2010
-L’Etablissement du Plan de
Développement du Centre Imintlit.
-15/11/2010 à 10h00
------------
*24/2010
-L’Etablissement du Plan de
Développement du Centre Oulad
M’rabet
-15/11/2010 à 11h00
------------
*25/2010
-La Couverture de l’Agence Urbaine
d’Essaouira en Matière d’Assurance.
-15/11/2010 à 15h00
-3 000.00 DH/TTC
Le dossier d’Appel d’Offres peut être
retiré au bureau des Marchés de
l’Equipement de l’Agence Urbaine
d’Essaouira sis à: 123 lotissement
Almoustakbal, Essaouira Principal.
Le dossier d’Appel d’Offres peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demandent dans les
conditions prévues à l’article 19 du
décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem
1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à leur ges-
tion et à leur contrôle.
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être faits conformes aux dispo-
sitions des articles 26 et 28 du
Décret n° 2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
-Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau des marchés
-Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
-Soit les remettre au Président de la
commission d’Appel d’Offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues à l’article 23 du
Décret n° 2-06-388 précité, à savoir:
1) Un dossier administratif comprenant:
1) La déclaration sur l’honneur;
2) La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent;
3) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
4) L’attestation ou copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme;
5) Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire;
6) Le certificat d’immatriculation au
registre de commerce.
2) Dossier technique comprenant:
-Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et l'im-
portance des prestations qu'il a exé-
cutées ou à l'exécution desquelles il
a participé;
-Les attestations délivrées par les
hommes de l'art sous la direction
desquels lesdites prestations ont
été exécutées ou par les bénéficiai-
res publics ou privés desdites pres-
tations.
Chaque attestation précise notam-
ment la nature des prestations, le
montant, les délais et les dates de
réalisation, l'appréciation, le nom et
la qualité du signataire;
3) Dossier additif, comprenant les
pièces complémentaires exigées par
le dossier d’appel d’offres.
((00006644778833))
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PROVINCE D’IFRANE
COMMUNE URBAINE D’IFRANE
D.D.R.F
AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 03/2010
Le président du Conseil Municipal
d’Ifrane porte à la connaissance du
public qu’il sera procédé à la loca-
tion par voie d’Appel d’offres:
L’Occupation Temporaire du
Domaine Publique pour
Implantation des Panneaux publici-
taires à la ville d’Ifrane
Le 15/11/2010 !à 10h au siège de la
Municipalité d’Ifrane
Le dossier de candidature doit
contenir les pièces désignés aux
articles 25 et 26 du décret n° 2-06-
388 du 16 Moharrem 1428 (5 février
2007) fixant les conditions et les
formes de passation des marchés de
l’Etat ainsi que certaines règles rela-
tives à leur gestion et leur contrôle
Les pièces à fournir sont celles dési-
gnés à l’article 25 du décret n° 2-06-
388,
Le montant du caution provisoire est
fixé à: 30.000.00 dirhams (Trente
Mille dirhams)
Les candidats désireux de participer
à l’Appel d’offres peuvent soit:
-Déposer leurs dossiers avec accusé
de réception au bureau d’ordre de la
commune urbaine d’Ifrane
-Par voie postale avec accusé de
réception
-Déposer leurs dossiers directement
au Président de la commission
d’Appel d’Offre avant de procéder à
l’ouverture des dossiers
-Les dossiers d’Appel d’Offres sont
retirés à la Division de
Développement des Ressources
financière de la Commune
((00006644889988))
Royaume du Maroc
Ministère de l’Intérieur
Province de khemisset
Municipalité de sidi Allal Bahraoui
N° / CU SAB
AVIS D’APPEL D’OFFRE OUVERT
N° 04 /2010
Séance publique
Le 11/11/2010 à 11H. Il sera procédé
dans la salle de réunion de la com-
mune urbaine de sidi Allal EL
Bahraoui à l’ouverture des plis rela-
tifs à l’appel d’offre sur offres de prix
pour:
-Objet: Gestion déléguée du service
de propreté dans tout le territoire de
la municipalité de Sidi Allal EL
Bahraoui comprenant:
- la collecte et l’évacuation des
déchets ménagers et assimilés.
- le nettoiement des voies et places
publiques, ainsi que l’évacuation des
produits de nettoiement.
- CAUTION PROVISOIRE: 45000,00
- DATE D’ouverture: 11/11/2010
- heure D’ouverture: 11h
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré au service des marchés de la
commune urbaine, il peut égale-
ment être téléchargé à partir du por-
tail des marché publics de l’Etat:
www.marchespublics.gov.ma
Les plans de collecte objet du pré-
sent appel d offre seront remis sur
un support numérique aux candi-
dats
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être conformes aux disposi-
tions des articles 23 et 26 du Décret
n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428
(05 Février 2007) fixant les condi-
tions et les formes de passation des
marches de l’état ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle
et à leur gestion.
Les concurrents peuvent:
-soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau d’ordre de la
Commune urbaine de sidi Allal
Bahraoui.
-Soit les envoyer par courrier recom-
mander avec accuse de réception à
la municipalité de sidi Allal bahraoui.
-Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offre au début
de la séance et avant l’ouverture des
plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celle prévues par l’article 23 du
décret n° 2- 06 –388 précité à
savoir:
-Dossier administratif et technique:
1-Dossier administratif:
1. La déclaration sur l’honneur,
conformément au modèle n° 7
publié au bulletin officielle n° 5565
du 01 Octobre 2007.
2. La ou les pièces justifiant le pou-
voir conféré à la personne agissant
au nom du concurrent.
3. L’attestation du percepteur du lieu
d’imposition délivré depuis moins
d’un an.
4. L’attestation délivrée depuis
moins d’un an par la CNSS.
5. Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu.
6. Le certificat d’immatriculation au
registre du commerce.
7. Attestation visite des lieux
8. Tous autres documents indiques
au règlement de consultation
9. visite des lieux aura lieu le
29/10/2010 A 09 H au siège de la
municipalité
2-Dossier technique:
1.Une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent comportant les indications pré-
vues par alinéa a parag 2 art 23 du
décret no 2- 06 –388 précité. Les
attestations délivrées par les hom-
mes de l’art ou par les maîtres d’ou-
vrage comportantlesindicationspré-
vues parl’alinéa b, parag 2, art 23, du
décret précité.
2. Les renseignements, pièces d’or-
dre technique ou pièce complémen-
taire concernant le concurrent.
3. Tous autres documents indiques
au règlement de consultation
- Offre financière comprend:
1. l’acte d’engagement conformé-
ment au modèle n°1 publié au bulle-
tin officielle n°5565 du 1/07/2007.
2. le bordereau des prix conformé-
ment au modèle n° 2 publié au bulle-
tin officielle n°5565 du
01/07/2007.Toutes les pièces pré-
sentées dans le cadre de cet appel
d’offre doivent être en copie
conforme à l’original.
3. Tous autres documents indiques
au règlement de consultation
((00006644998877))
Royaume du Maroc
Ministère de l’économie et des
finances
Direction générale des impôts
DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS
D’AGADIR
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
SEANCE PUBLIQUE N°02/2010/DRI
Le Mercredi 10 Novembre 2010 à
9h30 mn, il sera procédé, dans les
bureaux de la Direction Régionale
des impôts d’Agadir sis Rue Hassan
1er Cité Dakhla Agadir, à l’ouverture
des plis relatifs à l’appel d’offres
ouvert sur offre de prix relatif au gar-
diennage et la sécurité des immeu-
bles administratifs relevant de la
Direction Régionale des impôts
d’Agadir (lot unique).
Le dossier d’appel d’offres peut être
retiré à la Direction Régionale des
impôts d’Agadir – Service des
Ressources Humaines, de la
Formation et des Affaires Générales
sise Rue Hassan 1er Cité Dakhla
Agadir, il peut également être télé-
chargé à partir du portail des mar-
chés de l’Etat www.marchespu-
blics.gov.ma et à partir de l’adresse
électronique suivante
www.tax.gov.ma
Le dossier d’appel d’offres peut être
envoyé par voie postale aux concur-
rents qui le demandent dans les
conditions prévues à l’articles 19 du
décret n° 2-06-388 du 16 moharrem
1428(5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de l’Etat ainsi que
certaines règles relatives à leur ges-
tion et à leur contrôle. Ledit dossier
contient vingt (20) feuilles.
-Le cautionnement provisoire est
fixé à la somme de dix mille dirhams
(10 000,00 DH).
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être conformes aux disposi-
tions des articles 26 et 28 du décret
n° 2-06-388 précité.
Les concurrents peuvent:
-soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le bureau précité;
-soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
bureau précité;
-soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis.
Les pièces justificatives à fournir
sont celles prévues par l’article 23
du décret N°2-06-388 précité, à
savoir:
1)Dossier administratif comprenant:
a)la déclaration sur l’honneur;
b)la ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent;
c)l’attestation ou sa copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par l’administration compé-
tente du lieu d’imposition certifiant
que le concurrent est en situation
fiscale régulière;
d)l’attestation ou sa copie certifiée
conforme délivrée depuis moins
d’un an par la CNSS certifiant que le
concurrent est en situation régulière
envers cet organisme;
e)le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu;
f)le certificat d’immatriculation au
registre de commerce (modèle 9).
N.B.: Les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équiva-
lent des pièces visées aux paragra-
phes c, d et f ci-dessus, et à défaut,
une déclaration faite devant une
autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme profes-
sionnel qualifié lorsque de tels docu-
ments ne sont pas délivrées par leur
pays d’origine.
2) Dossier technique comprenant:
a)une note indiquant les moyens
humains et techniques du concur-
rent, le lieu, la date, la nature et l’im-
portance des prestations qu’il a exé-
cutées ou à l’exécution desquelles il
a participé;
b)les attestations des références
des prestations similaires délivrées
par les bénéficiaires publics ou pri-
vés desdites prestations avec indi-
cation de la nature des prestations,
le montant, les délais et les dates de
réalisation, l’appréciation, le nom et
la qualité du signataire.
((00006655002244))
R O Y A U M E D U M A R O C
BARID AL-MAGHRIB
www.poste.ma
DIRECTION DES ACHATS ET DE LA
LOGISTIQUE
APPEL D’OFFRES OUVERT
N° 82/2010/DAL
SEANCE PUBLIQUE
Le Mercredi 10/11/2010 à 10h00, il
sera procédé dans les locaux de la
Direction des Achats et de la
Logistique 8, rue Dayt Erroumi-Agdal
à Rabat à l’ouverture des plis relatifs
à l’appel d’offres ouvert conformé-
ment au PPA publié dans l’écono-
miste du 23 Avril 2009 et figurant
sur le site de Poste Maroc, concer-
nant:
Acquisition des IP phones.
Les modalités de soumission au pré-
sent appel d’offres sont précisées
dans le cahier des charges qui peut
être retiré contre accusée de récep-
tion auprès du service des Achats
informatique/ Télécom et
Prestations relevant de la Direction
des Achats et de la Logistique, à
l’adresse sus- visée
Les offres doivent être accompa-
gnées du cautionnement provisoire
fixé à 9.000,00DH
Le contenu ainsi que la présentation
des dossiers des concurrents doi-
vent être conformes aux disposi-
tions des articles 26,29 et 30 du
règlement du 22 Mai 2009 fixant les
conditions et les formes de passa-
tion des marchés de Barid Al
Maghrib ainsi que certaines disposi-
tions relatives à leur contrôle et à
leur gestion.
Dossier administratif:
1) La Déclaration sur l’honneur:
2/La ou les pièces justifiant les pou-
voirs conférés à la personne agis-
sant au nom du concurrent
3/L’attestation du percepteur du lieu
d’imposition délivrée depuis moins
d’un an;
4/L’attestation délivrée depuis
moins d’un an par le CNSS
5/Le récépissé du cautionnement
provisoire ou l’attestation de la cau-
tion personnelle et solidaire en
tenant lieu;
6/Le certificat d’immatriculation au
registre de commerce;
N.B.: Les concurrents non installés
au Maroc doivent fournir l’équiva-
lent des pièces visées aux paragra-
phes 3, 4, et 6 ci-dessus, et à défaut
une déclaration faite devant une
autorité judiciaire ou administrative,
un notaire ou un organisme profes-
sionnel qualifié lorsque de tels docu-
ments ne sont pas délivrés par leur
pays d’origine.
B/– Dossier technique:
1/Une note indiquant les moyens
humaines et techniques de l’entre-
prise, lieu; nature et importance des
prestations exécutées comportant
les indications prévues par le para-
graphe 2 de l’article 26 du règlement
des marchés de Barid Al Maghrib
précité 2/ Des attestations délivrées
par les hommes de l’art ou par les
maîtres d’ouvrages comportant les
indications prévues par le paragra-
phe 2 de l’article 26 du règlement
des marchés de Barid Al Maghrib
précité
3/ Le dossier additif: règlement de
consultation et CPS
Offre technique
Offre Financière comprenant: l’acte
d’engagement et le bordereau des
prix
Les concurrents peuvent:
Soit déposer contre récépissé leurs
plis dans le service des achats rele-
vant de la Direction des Achats et de
la Logistique
Soit les envoyer par courrier recom-
mandé avec accusé de réception au
service précité
Soit les remettre au président de la
commission d’appel d’offres au
début de la séance et avant l’ouver-
ture des plis
La séance d’ouverture des plis se
réunira le 10 /11/2010 à 10h00 à la
Direction des Achat et de la logisti-
que à l’adresse précité
((00006655003355))
APPELSD’OFFRES
RROOYYAAUUMMEE DDUU MMAARROOCC
MMIINNIISSTTEERREE DDEE LL’’IINNTTEERRIIEEUURR
WWIILLAAYYAA DDEE TTEETTOOUUAANN
PPRROOVVIINNCCEE DDEE LLAARRAACCHHEE
MMUUNNIICCIIPPAALLIITTEE DDEE KKSSAARR EELL KKEEBBIIRR
SSeerrvviiccee dd’’aassssiieetttteess ccoommmmuunnaall
AAVVIISS DDEE VVEENNTTEE AAUUXX EENNCCHHEERREESS PPUUBBLLIIQQUUEE DD’’UUNN EENNSSEEMMBBLLEE DD’’OOBBJJEETTSS MMIISS EENN FFOOUURRRRIIEERREE EETT NNOONN RREETTIIRREESS DDAANNSS LLEESS DDEELLAAIISS
IIMMPPAARRTTIISS
NN°°:: 0055//22001100
SSEEAANNCCEE PPUUBBLLIIQQUUEE
Il est porté à la connaissance du public qu’une vente aux enchères d’un ensemble d’objets mis en fourrière, non retirés dans les délais impartis et non
réclamés par leurs propriétaires, aura lieu le Mardi 09 Novembre 2010 à 10 heures du matin, au local de la fourrière sis à Aoulad Hmid à ksar el kebir,
suivant le tableau ci-après:
Le prix de la vente sera payé immédiatement avec un complément de 10% pour couvrir les dépenses. Les concurrents sont tenus de déposer auprès
du percepteur ou de son préposé une caution de 20 000.00 (Vingt Mille Dirhams) avant la vente aux enchères et l’arrêt définitif de la liste des concur-
rents.
Les objets acquis devront être retirés dans un délai de trois jours à compter du jour de la vente.
Pour toute information complémentaire, contacter la régie de recettes municipale sise rue de la résistance, Sidi Bourommana Ksar El Kébir.
((00006644888822))