PV Intégral N°36 du 05.05.18 bureau, après lecture des déclarations de M. BEN HADDOU publiées sur Actufoot, propos mettant gravement en cause des officiels du District, décide

Bureau 2

Statuts et Règlements 3

Championnats Seniors 6

Championnats Jeunes 7

Foot à 8 9

Entreprise 11

Seniors à 7 12

Arbitres 14

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Le District de la Côte d’Azur a lancé

le 1er février dernier un

concours gratuit en rapport avec le

Programme Educatif Fédéral

organisé mensuellement jusqu’au

mois de Mai 2018 inclus.

Le thème du mois de Mai

parmi ceux du classeur PEF est :

≪≪≪≪ L’ENVIRONNEMENT ≫≫≫≫

(Plus d’infos sur notre site)

Procès-Verbal Intégral N°36 du 05/05/2018

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

[email protected]

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2017-2018

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COMITE DE DIRECTION

Réunion de Bureau

Réunion du 30 avril 2018

Président : M. Édouard DELAMOTTE Présents : Mme Christine TASTAVIN, MM. Gérard ALUNNI, Georges CARLIN, François ROUSTAN, Patrick SCALA Assiste : M. Gilles ERMANI Excusés : MM. Pierre LAFON, Claude COLOMBO

MODALITÉS DE RECOURS Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

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CORRESPONDANCE ESRVN et USONAC : Projet définitif de fusion. Pris note. DROIT DE RÉPONSE Le bureau, après lecture des déclarations de M. BEN HADDOU publiées sur Actufoot, propos mettant gravement en cause des officiels du District, décide à l’unanimité de rédiger une réponse circonstanciée et de l’adresser à Actufoot afin qu’elle soit diffusée dans les mêmes conditions que l’article visé. A l’issue de ce débat, M. Gilles ERMANI se retire. FUSION Le dossier définitif de fusion entre l’USRVN et de l’USONAC est transmis à la Ligue avec avis favorable. SITUATION FINANCIÈRE DES CLUBS Mme Christine TASTAVIN donne la liste des clubs demeurant en infraction à ce jour. Conformément aux dispositions de l’article 48 des Règlements Sportifs du District, une mise en demeure leur a été adressée le mardi 17/07/2018. Ces clubs ont jusqu’au mercredi 02/05/2018 pour régulariser leur situation. Le bureau examinera la situation des clubs demeurant en infraction après cette date lors d’une réunion dématérialisée, et le Secrétaire Général sera chargé d’aviser les clubs sanctionnés le vendredi 04/05/2018. AGENDA · Samedi 05/05/2018 : Finales Régionales Pitch U13 et U13 F, à Pégomas · Mardi 08/05/2018 : Journée des bénévoles de la FFF · Lundi 14/05/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Jeudi 17/05/2018 : Réunion « Foot réduit » à 18 H 30, à Mouans-Sartoux · Vendredi 01/06/2018 : Assemblée Fédérale, à Strasbourg (67) · Lundi 04/06/2018 : Réunion plénière du Comité de Direction · Samedi 9 et dimanche 10/06/2018 : Finales des Coupes de la Côte d’Azur au Parc des Sports Pierre Sauvaigo, à Cagnes-sur-Mer, avec des animations dans le cadre du centième anniversaire de la Ligue contre le Cancer le samedi 09/06/2018 · Samedi 23/06/2018 : AG de la Ligue à Aix-en-Provence · Samedi 30/06/2018 : AG d’été du District à Colomars

Fin des travaux : 20 h 40

Le Président de séance, Le Secrétaire, M. Édouard DELAMOTTE M. Georges CARLIN

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COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS

Se réunit le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.32

MODALITES DE RECOURS

1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 27 avril 2018 Président : Me Jean SAFFORES Présents : MM. Christian FLAMINI - Gérard DARMON

********* RESERVES ********* Réserve n° 61 Match n° 50167.2 AS Cagnes CF 2 / USMN 2 – Seniors D2 du 22/04/2018 Réclamant : AS Cagnes CF M. DARMON se retire et ne participe, ni à la délibération, ni à la décision. La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, dit la réserve recevable en la forme, au fond après vérifications constate que seulement deux joueurs de l’équipe de l’USMN (AIT OUZDI Abdelkrim & AIT OUZDI Said) ont disputé plus de dix rencontres en série supérieure (Ligue Régional 2) et qu’il n’y a donc pas infraction à l’article 6bis.2 des Règlements Sportifs du District. Par ces motifs, dit la réserve non fondée, la rejette et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du résultat acquis sur le terrain. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’AS Cagnes CF. Frais fixes de dossier : 40 € à l’AS Cagnes CF. Réserve n° 62 Match n° 50435.2 Etoile Menton 1 / FC Beausoleil 2 – Seniors D4 B du 22/04/2018 Réclamant : Etoile Menton

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La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, dit la réserve recevable en la forme, après lecture du libellé constate que le grief reproché à l’adversaire n’est pas répréhensible car ne constituant pas une infraction aux Règlements Généraux, de la Ligue ou du District. En effet il est fait référence à une catégorie supérieure à la catégorie Seniors laquelle n’existe pas. Par ces motifs, dit la réserve non fondée, la rejette et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du résultat acquis sur le terrain. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’Etoile Menton. Frais fixes de dossier : 40 € à l’Etoile Menton. Réserve n° 63 Match n° 50437.2 ASPTT Nice 1 / ESSNN 2 – Seniors D4 B du 22/04/2018 Réclamant : ASPTT Nice La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, dit la réserve recevable en la forme, au fond après vérifications constate que seulement trois joueurs de l’équipe de l’ESSNN (BODIAN Mamadou, MONTEIRO SANTOS Christophe & SAUVAN Thomas) ont disputé plus de trois rencontres en série supérieure (Seniors D1) et qu’il n’y a donc pas infraction à l’article 6bis.3 des Règlements Sportifs du District. Par ces motifs, dit la réserve non fondée, la rejette et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du résultat acquis sur le terrain. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’ASPTT Nice. Frais fixes de dossier : 40 € à l’ASPTT Nice. Réserve n° 64 Match n° 53207.2 FC Mougins 1 / Cavigal 2 – U19 Excellence du 22/04/2018 Réclamant : FC Mougins La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, dit la réserve recevable en la forme, 1°) sur le premier point de la réserve, au fond après vérifications constate que seulement deux joueurs de l’équipe du Cavigal (LEPERLIER Samuel & N'GUESSAN Jonathan) ont disputé plus de trois rencontres en série supérieure (U19 Ligue DHR) et qu’il n’y a donc pas infraction à l’article 6bis.4 des Règlements Sportifs du District. 2°) sur le second point de la réserve, Considérant que l’équipe supérieure du Cavigal ne disputait pas de rencontre officielle le 22/04/2018 ou la veille, Considérant que le dernier match officiel de cette équipe s’est déroulé le 15/04/2018 et l’a opposée au RC Grasse 1 au titre du championnat U19 Ligue DHR, Considérant après vérifications, qu’aucun des joueurs du Cavigal figurant sur la feuille du match en rubrique n’a participé à cette rencontre, Constate qu’il n’y a donc pas infraction à l’article 6bis.1 des Règlements Sportifs du District. Par ces motifs, dit la réserve non fondée, la rejette et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du résultat acquis sur le terrain. Frais de confirmation de réserves : 40 € au FC Mougins. Frais fixes de dossier : 40 € au FC Mougins.

********* AFFAIRES ********* Affaire n° 51 addendum Match n° 50840.2 ES Baous Foot 1 / FC Antibes 1 – U17 Pré-Excellence A du 24/03/2018

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Suspicion de fraude sur identité – dossier transmis par la Commission de Discipline Attendu que M. BOUJAMAA Nadir (ES Baous Foot) dirigeant signataire de la feuille de match, excusé pour raisons professionnelles, a envoyé le 12/04/2018 une lettre à la Commission dans laquelle il reconnaît avoir fait participer le joueur AVENIA Myke (ce dernier étant au courant de la manipulation) sous l’identité du joueur ADAMI Kéo afin de contourner les dispositions de l’article 160.1 des R.G. concernant la limitation du nombre de mutés pouvant être inscrits sur la feuille de match, Attendu qu’après vérifications, la Commission constate que l’équipe de l’ES Baous Foot comprenait effectivement six joueurs mutés (CONSTANT Théo, GOSSET Nicolas, BOUAZIZ Mehdi, OULDKACI Anis, MOUQUAND Théo, JOUFFRAIS Luka) dont les deux derniers cités également mutés hors période, il est avéré que la participation du joueur AVENIA Myke lequel est muté hors période mettait son équipe en infraction par la participation de sept joueurs mutés dont trois hors période. La Commission inflige donc un retrait de 2 (DEUX) points au classement à l’ES Baous Foot (par application de l’article 11.4 des R.S. du District, cette rencontre faisant partie des cinq dernières journées du championnat). Affaire n° 60 Match n° 51050.2 SPCOC 1 / ESCR 2 – U15 Pré-Excellence A du 14/04/2018 Match arrêté La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, au fond après lecture de la feuille de match, constate qu’à la 3ème minute l’équipe du SPCOC s’est retrouvée réduite à sept joueurs et que, de ce fait, l’arbitre a interrompu la rencontre, conformément aux dispositions de l’article 38.1 des Règlements Sportifs du District. Par ces motifs, donne match perdu par pénalité (1 point) au SPCOC pour en porter le bénéfice à l’ESCR sur le score de 3-0 (conformément aux dispositions de l’article 32.3 des Règlements Sportifs du District) et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation de ce résultat. Affaire n° 65 Match n° 52562.2 Hospitaliers Antibes 1 / Cie des Eaux 1 – Foot Entreprise PH du 21/04/2018 Match arrêté La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, au fond après lecture du rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, constate qu’à la 43ème minute l’équipe de la Cie des Eaux s’est retrouvée réduite à sept joueurs et que, de ce fait, l’arbitre a interrompu la rencontre, conformément aux dispositions de l’article 38.1 des Règlements Sportifs du District. Par ces motifs, donne match perdu par pénalité (1 point) à la Cie des Eaux pour en porter le bénéfice aux Hospitaliers Antibes et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation de ce résultat. Affaire n° 66 Match n° 54215.2 Cannes S. Passions 2 / SCMS 1 – Futsal Seniors 2D du 19/04/2018 Match arrêté La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, au fond après lecture du rapport des arbitres officiels de la rencontre, constate qu’à la 2ème minute l’équipe du Cannes S. Passions s’est retrouvée réduite à deux joueurs et que, de ce fait, l’arbitre a interrompu la rencontre, conformément aux dispositions de l’article 38.1 des Règlements Sportifs du District.

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Par ces motifs, donne match perdu par pénalité (1 point) à Cannes S. Passions pour en porter le bénéfice au SCMS sur le score de 3-0 (conformément aux dispositions de l’article 32.3 des Règlements Sportifs du District) et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation de ce résultat. Affaire n° 67 Match n° 54035.2 FC Puget 1 / SC Draguignan 1 – Féminines Seniors à 11 du 22/04/2018 Match arrêté La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces sans qu’il soit besoin de convoquer les parties, au fond après lecture du rapport de l’arbitre officiel, constate que l’équipe du SC Draguignan a abandonné la rencontre à la 85ème minute et que, de ce fait, elle n’a pu aller à son terme. Par ces motifs, en application de l’article 37.4 des R.S., donne match par pénalité (0 point) au SC Draguignan pour en porter le bénéfice au FC Puget sur le score de 3-0 (conformément aux dispositions de l’article 32.1 des R.S.), et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation de ce résultat. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Me Jean SAFFORES M. Christian FLAMINI

COMMISSION DES CHAMPIONNATS SENIORS

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37



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Réunion du 03 mai 2018 Président : M. Serge BESSI Présents : MM. Jacques DUBAR et Janvier ONORATO HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17).

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ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées. NOTE IMPORTANTE L’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 05.11.17. CALENDRIER DES RENCONTRES COMPTANT POUR L’ATTRIBUTION DU TITRE DE CHAMPION DE LA CÔTE D’AZUR - SENIORS D4 : Finale le 03.06.18 - SENIORS D5 : Finale le 03.06.18 HOMOLOGATION SENIORS D2 : AS Fontonne 2 / ROSM 2 2-1 [RS] (50146.2) RAPPEL : APPLICATION DE L’ARTICLE 37.3 DES R.S. DU DISTRICT Rappel du texte mis à jour lors de l’A.G. du 02.07.2016 : Au cours des cinq dernières journées du Championnat, toute équipe déclarant forfait sera pénalisée de deux points de retrait au classement. FEUILLE MANQUANTE DU 22.04.18 SENIORS D5 : ESVL 3 / Euro African 2 (50712.2) Sans réponse avant le 17.05.18, le club recevant aura match perdu par pénalité à 0 point avec amende (article 9.4 des RS du District). Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION DES CHAMPIONNATS JEUNES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet.

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Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 03 mai 2018 Président : M. Serge BESSI Présents : MM. Jacques DUBAR et Janvier ONORATO RAPPEL HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17). NOTE IMPORTANTE Dans la catégorie U19, l’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois : - Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre. - Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre. Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées. FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 12.11.17. CALENDRIERS DES JEUNES A 11 Afin d’harmoniser les calendriers du District avec ceux de la Ligue, la dernière journée des championnats U19 Excellence, U17 et U15 (à l’exception des U15 Pré-Honneur) est reportée du 20/05/2018 (Pentecôte) au 27/05/2018. CALENDRIER DES RENCONTRES COMPTANT POUR L’ATTRIBUTION DU TITRE DE CHAMPION DE LA CÔTE D’AZUR

- U19 PRE-EXCELLENCE : Barrage le 27.05.18 et Finale le 03.06.18 - U17 PRE-EXCELLENCE : Finale le 10.06.18 - U17 HONNEUR : ½ Finale le 03.06.18 et Finale le 10.06.18 - U15 PRE-EXCELLENCE : Finale le 10.06.18

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- U15 HONNEUR : Barrage le 03.06.18 et Finale le 10.06.18 - U15 PRE-HONNEUR : Barrage le 27.05.18 et Finale le 03.06.18

Le tirage au sort des barrages U19 et U15 ainsi que de la ½ finale U17 aura lieu le jeudi 3 mai à 17h00 au District. TIRAGE AU SORT DES BARRAGES DU 27.05.18 Le tirage est effectué par Mme Elisabeth CATANIA, secrétaire du District de la Côte d’Azur. U19 PRE-EXCELLENCE : 1er Poule A / 1er Poule B U15 PRE-HONNEUR : 1er Poule C / 1er Poule B Chaque rencontre sera fixée sur le terrain du club tiré en premier TIRAGE AU SORT DES ½ FINALES DU 03.06.18 Le tirage est effectué par Mme Elisabeth CATANIA, secrétaire du District de la Côte d’Azur. U17 HONNEUR : 1er Poule B / 1er Poule D 1er Poule A / 1er Poule C Chaque rencontre sera fixée sur le terrain du club tiré en premier TIRAGE AU SORT DES BARRAGES DU 03.06.18 Le tirage est effectué par Mme Elisabeth CATANIA, secrétaire du District de la Côte d’Azur. U15 HONNEUR : 1er Poule C / 1er Poule B Chaque rencontre sera fixée sur le terrain du club tiré en premier RAPPEL : APPLICATION DE L’ARTICLE 37.3 DES R.S. DU DISTRICT Rappel du texte mis à jour lors de l’A.G. du 02.07.2016 : Au cours des cinq dernières journées du Championnat, toute équipe déclarant forfait sera pénalisée de deux points de retrait au classement. HOMOLOGATIONS U17 PRE-EXCELLENCE A : CA Peymeinade 1 / AS Cannes 3 1-2 [RS] (50845.2) U17 HONNEUR B : RS St Isidore / ES Baous 2 9-3 [RS] (51520.2) U15 PRE-EXCELLENCE : ASCCF 2 / ES Baous 1 4-0 [RS] (51102.2) DESIDERATA CASE : Désirant que les U19 Pré-Excellence jouent le dimanche en début d’après-midi, que les U17 Excellence jouent le dimanche et les U17 Honneur le samedi après-midi OGC NICE : Désirant jouer le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur ESSNN : Désirant jouer le dimanche matin en U15 Honneur B et le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur B. TRINITE SPORTS FC : Désirant que les U15 Honneur jouent le samedi après-midi ESSNN : Désirant jouer le dimanche en U17 Excellence et Pré-Excellence Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

COMMISSION FOOTBALL A HUIT U10 – U11 – U12 – U13

Se réunit les mardis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet.

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Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 03 mai 2018 Président : M. Alain BROCHE Présents : Mme Anissa DJAFFAL - MM. Guy LAMBERT – Patrick LEVY – Ridha DJAFFAL – MARTIN Patrick – SIMECA Jean-Baptiste

Procès-verbal n°29 ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission du Foot Réduit (U13 à U6) : [email protected] HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 11.11.2017). Les clubs sont invités à utiliser la « matrice d’envoi d’horaires » mise à disposition sur le site du District. Cela facilitera le travail de la commission. Merci. RAPPEL DE L’ARTICLE 7 de l’Organisation du Foot à 8. Les rencontres sont fixées le samedi après-midi ou le Dimanche matin, en fonction de la disponibilité des terrains. Pour les rencontres du samedi après-midi, elles ne pourront être fixées avant 15 heures pour les équipes devant effectuer un déplacement de plus de 25 kms. Les rencontres pourront être fixées le samedi matin avec l’accord des deux clubs. Pour les rencontres du Dimanche matin, l’horaire ne pourra être fixé avant 10h00 pour l’équipe devant effectuer un déplacement de plus de 25kms.La distance est calculée à partir de Via Michelin par la distance la plus rapide et de mairie à mairie. RAPPEL DE L’ARTICLE 30 DES REGLEMENTS SPORTIFS 1. Les désignations des rencontres, comprenant l’horaire et le lieu, doivent être communiquées au DCA au moins un mois avant la date prévue au calendrier sous peine d’une amende financière. La Commission concernée enregistre trois semaines à l'avance ces désignations. Si aucune désignation n'est parvenue six jours avant la date prévue au calendrier l'équipe recevante est déclarée forfait et l'amende correspondante lui est infligée. 2. Le DCA procède, s’il y a lieu, à la désignation des arbitres. En cas d’absolue nécessité, à l’appréciation de la Commission concernée, le DCA peut fixer, jusqu’au mercredi, des rencontres pour le dimanche suivant, les clubs sont avisés par télécopie ou par courriel. Sauf cas prévu au paragraphe précédent, aucun changement ne peut être imposé à un club après parution de la désignation sur le site du DCA. 3. Tout club demandant un changement doit joindre à sa demande l'accord écrit de son adversaire. Le montant des frais prévus au Règlement Amendes et Finances est débité du compte du club ouvert dans les livres du DCA. Si ces prescriptions ne sont pas observées au moins huit jours avant la date

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prévue, la désignation primitivement fixée est maintenue. La date de la rencontre concernée peut être avancée mais en aucun cas reculée. INFORMATION : % de résultats saisis dans Footclub : · Journée 1 : 91,75 %, · Journée 2 : 96,00 % · Journée 3 : 94,02 % · Journée 4 : 96.12 % · Journée 5 : 95.04 % · Journée 6 : 94.18 %

Rappel de l’objectif : 100 % FORFAIT : La commission enregistre le forfait suivant et applique l’amende correspondante : Match du 21/04/2018 : U11 Espoir – Match n° 56682.1 : Et Menton 1 FEUILLES DE MATCHS du 17/02/2018 NON PARVENUES DANS LES DELAIS: U15 à 7 : Match n° 55431.2 : Forfait administrative à Osi Nice avec amende U13 N2 : Match n° 55646.1: Forfait administrative à Escr 2 avec amende U13 Espoir: Match n° 55912.1: Forfait administrative à Esrvn-Usonac 3 avec amende U12 N1 : Match n° 56186.1 : Forfait administrative à Escr 1 avec amende U11 N2: Match n° 56535.1: Forfait administrative à Essn 2 avec amende FEUILLES DE MATCHS MANQUANTES du 14/04/2018: Sans réponse avant le 10/05/2018, le Club recevant aura match perdu par pénalité à 0 point, avec amende (article 9.4 des RS du District). U13 Espoir: Match n° 55875.1: Smac 1 / As Moulins U11 N1 – Match n° 56416.1: Escr 1 / Cavigal 1 U11 Espoir – Match n° 56776.1: Smac 1 / Mayotte Fc 1 U10 N1 – Match n° 57090.1: Essnn 2 / Usmn 1 U10 Espoir – Match n° 57226.1: Trinité 1 / Gazelec 2 PENSEZ A SAISIR VOS RESULTATS DANS FOOTCLUBS avant le lundi 23 h 00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Patrick LEVY

COMMISSION FOOTBALL ENTREPRISE

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées.

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4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 03 mai 2018 Président : M. Alain BAUHARDT Présents : MM. Gérard LAUGIER – William LAURO HOMOLOGATIONS : HONNEUR : N°51347.2 du 24/03/2018 Pause-Café / AS RCM 3/0F N°51353.2 du 31/03/2018 Avocats Nice ST Jean / Mx de Cannes 0F/3 N°51368.2 du 21/04/2018 Garibaldi Clibat / FC Pause-Café 0F/3 PROMOTION HONNEUR : N°52562.2 du 21/04/2018 Hospitaliers d’Antibes 1 / Cie des Eaux Match perdu par pénalité -1 point à Cie des Eaux (Retour des Statuts et Règlements) N°52542.2 du 24/03/2018 J.S.O.V. / Asptt Cagnes sur mer 2 3/0F N°52550.2 du 31/03/2018 Asptt Cagnes sur mer 2 / Cie des Eaux 0F/3 N°52541.2 du 24/03/2018 Cie des Eaux / Mx de Nice 0P/3 FORFAIT SUR LE TERRAIN : HONNEUR : N°51368.2 du 21/04/2018 Garibaldi Clibat 1 / FC Pause-café La commission enregistre le forfait sur le terrain avec amende à Garibaldi Clibat. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BAUHARDT M. Gérard LAUGIER

COMMISSION SENIORS A 7

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois).

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Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 03 mai 2018 Président : M. Alain BAUHARDT Présents : MM. Gérard LAUGIER – William LAURO COURRIER RECU : Suite au courrier du club des Municipaux de Cannes et étude du dossier, la commission ne peut pas revenir sur une rencontre déjà homologuée en date du 06/11/2017. Aucun appel ayant été interjeté dans les délais impartis. HOMOLOGATIONS : POULE B : N°53718.2 du 26/03/2018 SO Roquettan / AS Cagnes le Cros 0P/3 POULE C : N°53954.1 du 09/04/2018 US Plan de Grasse / Afc Gaudois 3/0F N°53948.2 du 26/03/2018 As PTT Cagnes sur Mer 2 / Antibes 2 3/0P POULE E : N°53855.2 du 26/03/2018 OC Blausasc 1 / Acskn 1 0P/3 N°53869.1 du 02/04/2018 Astam 2 / FC Cimiez 0F/3 NOTE AUX CLUBS : Tirage au sort des poules finales en présence des instances du District de la Côte d’Azur : Le lundi 28 mai 2018, sur le terrain du club premier nommé. Vainqueur de la poule A contre le vainqueur de la poule C Vainqueur de la poule B contre le vainqueur de la poule D Poule E exempt

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La poule finale se déroulera sur le terrain Lauvette à Nice Est le 11 juin 2018, présence indispensable à 18h30. Les licences et équipements sportifs obligatoires. Arbitres officiels à charge pour moitié aux clubs. FEUILLES DE MATCH MANQUANTES AU 03/05/2018 : POULE A : N° 53671.2 : FC ANTIBES 1 / OSC CANNES 1 DU 23/04/18 POULE C : N° 53960.2 : CA PEYMEINADE 3 / AS PTT CAGNES/MER 2 DU 27/04/18 POULE E : N° 53862.2 : AS TAM 2 / FC CIMIEZ 2 DU 16/04/18 N° 53869.2 : FC CIMIEZ 3 / ASTMA 2 DU 23/04/18 Sans réponse avant le 15 MAI 2018, le club recevant aura match perdu par pénalité (0 point) avec amende – Art. 9.4 des R.S du District. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BAUHARDT M. Gérard LAUGIER

COMMISSION DES ARBITRES

Se réunit les lundis, mardis et vendredis à partir de 17 H 30 Ligne directe : 04.92.15.80.33



Réunion du 20 avril 2018 Président : M. Gilles ERMANI Présents : MM. Roger ATTALI – Jacques THAON - Youssef SIAD – Claude CASTROFLORIO – Julien NU-CERA et Sébastien CHILOTTI Absents (excusés) : MM. - Lucien D’ANGELO - Bruno VERLHAC.

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Procès-verbal n°22 Début de la séance : 19h00 Le Président souhaite la bienvenue aux membres du bureau et à M. Alexandre MARY qui assistera à la réunion. Il passe ensuite à l’ordre du jour après que le Bureau ait adopté le procès-verbal n° 21 de la réunion du 13 avril 2018. 1. CORRESPONDANCES Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2. DÉPARTEMENT TECHNIQUE La C.D.A. a reçu Sami CHAABANI. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. a constaté les absences de MM. Cédric LEBEDEL et Elmarz OKOUEV. Décisions prises par PV distinct. La C.D.A. a statué sur les absences injustifiées de MM. Sabri AMEUR, Esteban GIMENEZ, Louis PRESTIFILIPO et Sabri AYADI. Décisions prises par PV distinct. La C.D.A. félicite Clément FABRY, arbitre formé en Côte d’Azur, qui deviendra Arbitre Fédéral 4 la saison prochaine après avoir brillamment réussi le concours en terminant major sur le terrain, après s’être qualifié l’an dernier en terminant major en théorie. La C.D.A. lui souhaite de poursuivre sa carrière le plus haut possible et se félicite de ce résultat en adéquation avec ses efforts et ses capacités. 3. DÉPARTEMENT CONTRÔLES Lors de la journée des 14 et 15 avril 2018, 5 parrainages et 6 contrôles ont été effectués. 4. DÉPARTEMENT DÉSIGNATIONS Les désignations pour la journée des 21 et 22 avril 2018 ont été finalisées. La C.R.A. a délégué à la C.D.A. le soin de désigner les arbitres pour officier lors des finales régionales du Festival U13 qui se tiendront à Pégomas : douze jeunes arbitres et un accompagnateur ont été désignés à cet effet. Fin de séance: 21h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Gilles ERMANI M. Julien NUCERA

Documents

PV Intégral N°36 du 05.05.18 bureau, après lecture des déclarations de M. BEN HADDOU publiées sur Actufoot, propos mettant gravement en cause des officiels du District, décide