PV Intégral N°14 du 25.11.17€¦ · tales est reportée du jeudi 30/11/2017 au jeudi 21/12/2017, au siège du Conseil Départemental. Le District envisage d’offrir aux clubs

Bureau 2

Statuts et Règlements 3

Championnats Seniors 5

Championnats Jeunes 7

Coupes 9

Foot à 8 10

Foot à 5 12

Entreprise 14

Féminines 15

Arbitres 16

SOMMAIRE :

INFORMATION :

Félicitations à la

SELECTION U15G DU DISTRICT

qui s’est brillamment imposée

mercredi 22 novembre

contre son homologue du Var sur le score de

6 buts à 2 !

Une magnifique victoire

qui fait honneur à notre département

et laisse présager un bel avenir

à tous les jeunes footballeurs

qui composaient cette équipe !

Procès-Verbal Intégral N°14 du 25/11/2017

Siège social

32 chemin de Terron

06200 NICE

* * * * *

Le Secrétariat est

ouvert de 15h00 à 18h30

du lundi au vendredi

* * * * *

Tél : 04.92.15.80.30

Fax : 04.93.96.42.42

M@il:

[email protected]

* * * * *

Site Internet

http://cotedazur.fff.fr/

SAISON2017-2018

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COMITE DE DIRECTION Réunion de Bureau

MODALITES DE RECOURS

Conformément aux dispositions des articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., les décisions du Comité de Direction sont susceptibles d’Appel à la Ligue Méditerranée de Football.

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Réunion du 20 novembre 2017 Président : M. Édouard DELAMOTTE Présents : Mme Christine TASTAVIN, MM., Georges CARLIN, Claude COLOMBO, François ROUSTAN, Patrick SCALA Excusés : MM. Gérard ALUNNI, Pierre LAFON, Robert MUZZARELLI Début des travaux : 18 H 30 CONDOLÉANCES Le Bureau présente ses plus sincères condoléances à M. Franck DHYSER, ancien membre de la Com-mission d’Appel du District, et à ses proches, suite au décès de son papa, M. Gérald DHYSER, Prési-dent de Chax Immobilier Sporting Club. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT Le rôle de la commission de surveillance des opérations électorales a été modifié. Elle ne donne plus un simple avis au Comité de Direction, mais elle prend la décision de valider ou non les candidatures reçues. Cette modification devra faire l’objet d’une modification des Statuts lors d’une AG Extraordi-naire. La FFF projette une augmentation du montant de la part fédérale sur les licences. La signature d’une convention avec la Ligue Nationale de Lutte contre le Cancer est prévue le lundi 18/12/2017, au siège du District. Une réunion portant sur les contrats d’objectifs aura lieu le jeudi 23/11/2017 au siège de la Ligue. La signature de la convention concernant le dépôt des archives du District aux Archives Départemen-tales est reportée du jeudi 30/11/2017 au jeudi 21/12/2017, au siège du Conseil Départemental. Le District envisage d’offrir aux clubs des places pour la rencontre internationale féminines : France / Italie qui se déroulera le samedi 20/01/2018 à Marseille. Le deuxième atelier de la BPDJ a fait l’objet d’un reportage télévisé. Le prochain est prévu le mardi 12/12/2017. DEMANDES DE SUBVENTION L’Entente des Clubs de la Rive Droite du Var sollicite une subvention pour des actions d’intérêt géné-ral. L’Entente des Clubs des Vallées sollicite une subvention de fonctionnement. Après examen des demandes, le bureau décide de transmettre ces dernières à l’approbation du Comi-té de Direction, avec avis favorable. SITUATION FINANCIÈRE DES CLUBS Mme Christine TASTAVIN informe le bureau que, conformément aux dispositions de l’article 48 des Rè-glements Sportifs du District, le premier appel de fonds de la saison 2017-2018 a été transmis aux clubs. Ces derniers ont jusqu’au 15/12/2017 pour régulariser leur situation.. AGENDA · Lundi 27/11/2017 : Réunion plénière du Comité de Direction · Samedi 09/12/2017 : AG d’hiver de la Ligue à Aix-en Provence

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· Mardi 19/12/2017 : AG d’hiver du District à Nice · Vendredi 19/01/2018 : AG de l’Entente de la Rive Droite du Var à Cagnes-sur-Mer · Samedi 30/06/2018 : AG d’été (lieu à déterminer) Fin des travaux : 20 H 00 Le Président de séance, Le Secrétaire Général, Édouard DELAMOTTE Georges CARLIN

COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS

Se réunit le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.32


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 17 novembre 2017 Président : Me Jean SAFFORES Présent : MM. Christian FLAMINI – Gérard DARMON

********* RESERVES *********

Réserve n° 16 Match n° 50957.1 AS Fontonne 1 / RC Grasse 1 – U15 Excellence du 11/11/2017 Réclamant : RC Grasse La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces, sans qu’il soit besoin de convoquer les par-ties, dit la réserve recevable en la forme, au fond, S’il est regrettable que les officiels aient accepté que la rencontre se déroule sur un terrain autre que celui qui était prévu initialement, il n’en demeure pas moins qu’en acceptant d’y débuter la rencontre, l’équipe visiteuse a implicitement accepté le changement.

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Par ces motifs, la rencontre n’ayant pas eu sa durée règlementaire par suite de l’obscurité (terrain non éclairé), la Commission décide match à jouer et transmet le dossier à la commission compétente pour fixation d’une nouvelle date. Frais de confirmation de réserves : 40 € au RC Grasse. Frais fixes de dossier : 40 € au RC Grasse. Réserve n° 17 Match n° 53997.1 AS Cannes 1 / ASCCF 1 – Féminines Seniors à 11 du 12/11/2017 Réclamant : ASCCF Monsieur DARMON se retire et ne participe, ni à la délibération, ni à la décision. La Commission, jugeant en premier ressort, sur pièces, sans qu’il soit besoin de convoquer les par-ties, dit la réserve recevable en la forme, au fond, après vérification auprès du fichier de la Ligue de la Méditerranée, constate que : La joueuse ANAOUI Soumaia est titulaire de la licence U16F n° 2546361835 enregistrée le 24/08/2017 sans autorisation de surclassement selon les modalités de l’article 73.2 des R.G. de la FFF et de l’article 63 du Règlement d’Administration Générale de la Ligue de la Méditerranée. La joueuse YOUSFI Lilia est titulaire de la licence U16F n° 2548007017 enregistrée le 01/09/2017 sans autorisation de surclassement selon les modalités de l’article 73.2 des R.G. de la FFF et de l’ar-ticle 63 du Règlement d’Administration Générale de la Ligue de la Méditerranée. Il apparaît donc que ces deux joueuses ne pouvaient évoluer en catégorie Seniors. Par ces motifs, dit la réserve fondée, donne match perdu par pénalité (1 point) à l’AS Cannes pour en porter bénéfice à l’ASCCF sur le score de 3-0 et transmet le dossier à la commission compétente pour homologation du nouveau résultat. Frais de confirmation de réserves : 40 € à l’AS Cannes. Frais fixes de dossier : 40 € à l’AS Cannes.

********* AFFAIRE *********

Affaire n° 13 Match n° 54102.1 Trinité SFC 1 / AS Monaco 3 – Féminines Seniors à 7 B du 22/10/2017 Match arrêté Etaient présents en séance Pour le Trinité SFC : M. CARISTO Philippe, Président Mme JDAY Inès, joueuse Pour l’AS Monaco :

Mme COUFFET Marlène, entraîneur Mme DENTAL Amélie, joueuse

M. COUFFET André, Président M. BLAZQUEZ Clément, arbitre de la rencontre.

Après avoir entendu contradictoirement toutes les personnes présentes dont les versions sont restées diamétralement opposées sur certains points (désignation de l’arbitre et circonstances de l’arrêt de la rencontre), la Commission décide de forger sa décision sur les points de convergence des deux clubs. Il est notamment reconnu par les deux parties que la feuille de match était incomplètement remplie au début de la rencontre et qu’aucun contrôle d’identité des participantes des deux équipes n’avait été réalisé par l’arbitre.

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Par voie de conséquence et sans qu’il soit besoin de définir les conditions d’arrêt de la rencontre, la Commission décide de donner match perdu (1 pt) aux deux équipes et transmet le dossier à la Com-mission compétente pour homologation de ce résultat. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Me Jean SAFFORES M. Christian FLAMINI

COMMISSION DES CHAMPIONNATS SENIORS

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jus-qu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéres-sées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 23 novembre 2017 Président : M. Serge BESSI Membre : M. Janvier ONORATO


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.

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2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17). ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois :

- Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre

- Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées NOTE IMPORTANTE L’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District . Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 05.11.17. HOMOLOGATIONS SENIORS D4 A : FCGJ 1 / SPCOC 1 0-1 [RS] (50475.1) SENIORS D5 B : ASPTT Nice 2 / ASRCM 3 3-2 [RS] (50651.1) Pénalité : 1 point de retrait au classement de l’ASRCM 3 Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

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COMMISSION DES CHAMPIONNATS JEUNES

Se réunit les lundis et jeudis Ligne directe : 04.92.15.80.37



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Réunion du 23 novembre 2017 Président : M. Serge BESSI Membre : M. Janvier ONORATO

MODALITES DE RECOURS 1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jus-qu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéres-sées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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RAPPEL HORAIRES ET TERRAINS Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 08.10.17). NOTE IMPORTANTE Dans la catégorie U19, l’accord de l’adversaire est obligatoire pour fixer une rencontre le samedi. ENVOI DE COURRIELS Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vouloir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission des Championnats (Seniors à U15) : [email protected] ENVOI DES RECTIFICATIFS Lors de l’envoi de vos rectificatifs (horaires, dates, terrains,….) merci de préciser par tout moyen (gras, surlignage,…) les rencontres concernées. Nous vous rappelons également les délais à respecter pour vos envois :

- Demande de modification de match (changement de date, d’horaire, de terrain ou inversion de match : 10 jours avant la date initiale de la rencontre

- Demande d’arbitre officiel et/ou de délégué : 15 jours avant la date initiale de la rencontre

Les demandes non parvenues dans ces délais ne pourront être traitées

FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Conformément aux dispositions de l’article 139 bis des Règlements Généraux de la FFF, le recours à la FMI est obligatoire dans toutes les compétitions du District . Tout manquement à cette obligation sera sanctionné d’une amende de 50 euros à compter du 12.11.17. FEUILLES MANQUANTES DU 12.11.17 U17 HONNEUR B : ECM Victorine 2 / ESVL 2 (51515.1) U15 HONNEUR C : ASRCM 2 / Trinité Sp. 1 (51289.1) U15 PRE-HONNEUR A : SO Roquettan 1 / CDJ Antibes 2 (53381.1) US Plan 2 / FC Mougins 4 (53382.1) U15 PRE-HONNEUR C : ASTAM 2 / Usonac-Esrvn 3 (53472.1) Sans réponse avant le 07.12.17, le club recevant aura match perdu par pénalité à 0 point avec amende (article 9.4 des RS du District). DESIDERATAS CASE : Désirant que les U19 Pré-Excellence jouent le dimanche en début d’après-midi, que les U17 Excellence jouent le dimanche et les U17 Honneur le samedi après-midi OGC NICE : Désirant jouer le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur ESSNN : Désirant jouer le dimanche matin en U15 Honneur B et le samedi après-midi en U15 Pré-Honneur B. TRINITE SPORTS FC : Désirant que les U15 Honneur jouent le samedi après-midi Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Serge BESSI M. Janvier ONORATO

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COMMISSION DES COUPES

Se réunit le mardi Ligne directe : 04.92.15.80.32



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Réunion du 21 Novembre 2017

Présidence : M. LANDUCCI Julien

Présent(s) : MM. SENESI, BENINCASE, CORNU, RICCI, DELALANDE

Excusé(s) : MM. LUCIANO, CORBUCCI

Ligne directe : 04.92.15.80.32 Permanence tous les mardis à 16 heures

RAPPEL TOUT CLUB RECEVANT DOIT FAIRE CONNAITRE LA DATE, LE LIEU ET L’HORAIRE DE LA RENCONTRE, AVANT LA DATE BUTOIR FIXEE PAR LA COMMISSION DES COUPES. TOUT CLUB RECEVANT NE RESPECTANT PAS CES INSTRUCTIONS SERA DECLARE FORFAIT. LES CLUBS RECEVANTS SONT EGALEMENT INFORMES QU’ILS DOIVENT SAISIR LES RESUL-TATS DANS LES 48 HEURES. RAPPEL 8EME DE FINALE COUPE U19 DU 10/12/2017 : Les horaires doivent être impérativement envoyés avant le lundi 27/11/2017 et adressés à la com-mission des coupes. Tous horaires non parvenu dans les délais entraineront le forfait de l’équipe recevant. 8EME DE FINALE SENIORS du 15/11/2017 : Résultat du match en retard AS MONACO – ASCFF 2-0 (sous réserve d’homologation).

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TIRAGE AU SORT 8EME DE FINALE COUPE U15 ET U17 DU 07/01/2018 : Ce jour a été effectué le tirage au sort des huitièmes de finale de la Coupe Côte d’Azur U15 et U17 par M. Stéphane DUDILLIEU, Chargé de Mission.

8EME DE FINALE COUPE U15 :

ESCR - PEYMEINADE FC CIMIEZ - VSJB F.C AS MONACO - ASCCF

AS MOULINS - AS CANNES OGCN - ASPTT NICE

FC MOUGINS - CDJ ANTIBES ESSNN - RC GRASSE

ECMV - CAVIGAL

8EME DE FINALE COUPE U17 :

ESSNN - AS CANNES FC BEAUSOLEIL - AS FONTONNE

CAVIGAL - FC MOUGINS ESVL - ASCCF

ASSM - AS MOULINS AS MONACO 2 - ASPTT NICE

PEGOMAS - VSJB F.C US MANDELIEU - ESCR

Compte tenu de la fermeture du District du vendredi 22/12/2017 au 02/01/2018, les horaires doivent être impérativement envoyés avant le lundi 11/12/2017 et adressés à la Commission des Coupes. Tous horaires non parvenus dans les délais entraineront le forfait de l’équipe recevante. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Julien LANDUCCI M. Romain SENESI

COMMISSION FOOTBALL A HUIT U10 – U11 – U12 – U13

Se réunit les mardis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel.

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3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 23 novembre 2017 Président : M. Alain BROCHE Présents : Mme Anissa DJAFFAL - MM. Guy LAMBERT – Patrick LEVY – Ridha DJAFFAL – MARTIN Pa-trick – SIMECA Jean-Baptiste

Procès-verbal n°11 ENVOI DE COURRIELS : Pour être sûrs que les courriels que vous nous adressez (horaires, modifications, inversions,….) seront lus et traités en temps et en heure par la commission concernée, nous vous demandons de bien vou-loir respecter les simples règles suivantes : 1. Mettre en destinataire principal le secrétariat : [email protected] 2. En copie la Commission du Foot Réduit (U13 à U6) : [email protected] INFORMATION :

· TOUS LES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES DANS LE SITE DU DISTRICT DANS L’ONGLET « DOCUMENTS », PUIS « DOCS TELECHARGEABLES », PUIS DANS « SELECTIONNER UNE CA-TEGORIE », CLIQUER SUR « FOOT A HUIT » OU « FOOT A CINQ ».

· % de résultats saisis dans Footclub :

Ø Journée 1 : 94,71 %, Ø Journée 2 : 96.15 %

Rappel de l’Objectif : 100 % HORAIRES ET TERRAINS : Les désignations doivent parvenir au District au moins UN MOIS avant la date prévue au calendrier, sous peine d’amende (applicable à compter de la journée du 11.11.2017). Les clubs sont invités à utiliser la « matrice d’envoi d’horaires » mise à disposition sur le site du District. Cela facilitera le travail de la commission. Merci. RAPPEL DE L’ARTICLE 7 de l’Organisation du Foot à 8. Les rencontres sont fixées le samedi après-midi ou le Dimanche matin, en fonction de la disponibilité des terrains. Pour les rencontres du samedi après-midi, elles ne pourront être fixées avant 15 heures pour les équipes devant effectuer un déplacement de plus de 25 kms. Les rencontres pourront être fixées le samedi matin avec l’accord des deux clubs. Pour les rencontres du Dimanche matin, l’horaire ne pourra être fixé avant 10h00 pour l’équipe devant effectuer un déplacement de plus de 25kms.La distance est calculée à partir de Via Michelin par la distance la plus rapide et de mairie à mairie. RAPPEL DE L’ARTICLE 30 DES REGLEMENTS SPORTIFS 1. Les désignations des rencontres, comprenant l’horaire et le lieu, doivent être communiquées au DCA au moins un mois avant la date prévue au calendrier sous peine d’une amende financière. La Commission concernée enregistre trois semaines à l'avance ces désignations. Si aucune désignation

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n'est parvenue six jours avant la date prévue au calendrier l'équipe recevante est déclarée forfait et l'amende correspondante lui est infligée. 2. Le DCA procède, s’il y a lieu, à la désignation des arbitres. En cas d’absolue nécessité, à l’apprécia-tion de la Commission concernée, le DCA peut fixer, jusqu’au mercredi, des rencontres pour le di-manche suivant, les clubs sont avisés par télécopie ou par courriel. Sauf cas prévu au paragraphe précédent, aucun changement ne peut être imposé à un club après parution de la désignation sur le site du DCA. 3. Tout club demandant un changement doit joindre à sa demande l'accord écrit de son adversaire. Le montant des frais prévus au Règlement Amendes et Finances est débité du compte du club ouvert dans les livres du DCA. Si ces prescriptions ne sont pas observées au moins huit jours avant la date prévue, la désignation primitivement fixée est maintenue. La date de la rencontre concernée peut être avancée mais en aucun cas reculée. La commission enregistre les forfaits suivants et applique l’amende correspondante : Journée 1 du 11/11/2017 : Match n° 54465.1 : U13 Poule 15-ES Contes 2 Match n° 54644.1: U12 Poule 6-Esrvn/Usonac 3 Match n° 55276.1 : U10 Poule 14-Usonac 2 Journée 2 du 18/11/2017: Match n° 54317.1: U13 Poule 10-Esrvn/Usonac 3 Match n° 54723.1: U12 Poule 11-St Laurentin 1 Match n° 54754.1: U12 Poule 13-Esrvn/Usonac 4 FEUILLES DE MATCHS MANQUANTES DE LA JOURNEE 1 (11/11/2017) U13 : Match n° 54465.1: As Sospel 1 / Es Contes 2 U11: Match n° 54959.1: St Sylvestre 3 / As Vence 2 Match n° 55034.1: Usonac 2 / Ecm Victorine 2 Sans réponse avant le 30.11.17, le Club recevant aura match perdu par pénalité à 0 point, avec amende (article 9.4 des RS du District). PENSEZ A SAISIR VOS RESULTATS DANS FOOTCLUBS avant le lundi 23 h 00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Patrick LEVY

COMMISSION FOOTBALL A CINQ U6 – U7 – U8 – U9

Se réunit les mardis et vendredis de 14 h à 18 h Ligne directe : 04.92.15.80.35


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception). - soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet.

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Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéres-sées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion du 23 novembre 2017 Président : M. Alain BROCHE Présents : MM. Joël BOLLIE, Gérald FUSTIER et Jack MISSUD

Procès-verbal n°05 INFORMATIONS : Les clubs ayant la possibilité d’organiser des rassemblements Futsal aux dates prévues sur le calen-drier du Foot à 5 sont priés d’en informer la commission. RAPPEL DES MODIFICATION DES REGLEMENTS SAISON 2017/2018 : TOUS LES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES DANS LE SITE DU DISTRICT DANS L’ONGLET « DOCUMENTS », PUIS « DOCS TELECHARGEABLES », PUIS DANS « SELECTIONNER UNE CATEGORIE », CLIQUER SUR « FOOT A CINQ ». IMPORTANT : La numérotation des équipes a changé à compter du 11/11/2017 : Les équipes sont numérotées dans chaque catégorie et non plus sur l’ensemble des catégories du Foot à 5. Exemple : Un club ayant 2 équipes de chaque catégorie, elles seront numérotées comme suit : Catégorie U9 : U9-01, U9-02 Catégorie U8 : U8-01, U8-02 Catégorie U7 : U7-01, U7-02 Catégorie U6 : U6-01, U6-02 Le tableau des Organisateurs de la 2ème partie de la saison est disponible sur le site du District. Les clubs ayant des difficultés d’organisation sont priés de le signaler au plus tôt à la commission.

DOCUMENTS MANQUANTS DE LA JOURNEE DU 11 Nov. 2017 :

· FEUILLES DE PRESENCES : CAVIGAL – ES CONTES · FEUILLES DE LICENCES : Ogc Nice - -ESCR (U9-1 et 2) – OSCC (U8-1) – USMN (U9-3) – RC

Grasse (U8 1 et 2).

Sans réponse avant le 30.11.2017, le Club recevant « organisateur » se verra appliquer l’amende correspondante. La commission enregistre le forfait suivant et applique l’amende correspondante :

· 11/11/2017 : Case (U8-1)

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Pensez à envoyer vos feuilles de Licences et feuilles de présence avant le mardi suivant le WE des plateaux ou Festi-Foot. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BROCHE M. Jack MISSUD

COMMISSION FOOTBALL ENTREPRISE

Se réunit le mercredi Ligne directe : 04.92.15.80.36



**** Réunion du 22 novembre 2017

Président : M. Alain BAUHARDT Présents : MM. Gérard LAUGIER – William LAURO MATCH REMIS : As Ptt Cagnes / FC Pause Café du 09.12.17 est remis au 16.12.17 en raison de la qualification du FC Pause Café en Coupe Nationale. Faire parvenir le nouvel horaire. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Alain BAUHARDT M. Gérard LAUGIER

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COMMISSION DES CHAMPIONNATS FEMININS

Se réunit le mercredi et le vendredi Ligne directe : 04.92.15.80.36



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Réunion du 22 novembre 2017 Président : M. Jean Claude SCHMIDT CORRESPONDANCE : As Cannes: Déclarant forfait pour la rencontre du 18/11/17 en féminine U15F à 8. (Courriel du 17.11.17).

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DECISIONS : Match 53509.1 – Féminines U15F à 8 – E.Menton 1 / As Cannes 1 du 18.11.2017 - Infraction à l’article 37 des Règlements Sportifs : Forfait. La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant sur pièce en première instance : Attendu qu’il ressort de l’article 37 des Règlements Sportifs que : 1. Tout club déclarant forfait doit en aviser le DCA et son adversaire au plus tard le mercredi précé-dant le match, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique adressé depuis la boîte mail officielle ouverte auprès de la LMF au nom du club adverse. 2. Tout forfait déclaré sur le terrain peut entraîner, en plus de l’amende fixée au barème, des sanc-tions à juger par la Commission compétente. Considérant que l’As Cannes 1 a déclaré forfait par courriel en date du 17/11/17 pour la rencontre en rubrique. Que le club est donc passible des sanctions prévues à l’article 37 des Règlements Sportifs. Par ces motifs, la Commission décide de sanctionner : 1/ Le club de l’As Cannes (500117) : - En application des dispositions de l’article 37 des Règlements Sportifs. - Pour avoir déclaré un forfait avisé. ● MATCH PERDU MARQUANT ZERO POINT pour en porter bénéfice à l’ E.Menton 1 - 3/0F ● ET A L’AMENDE CORRESPONDANTE.

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Match 54057.1 – Féminines U17F à 8 – Es Haute Siagne 1 / As Fontonne 1 du 18/11/17 - Infraction à l’article 37 des Règlements Sportifs : Forfait. La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant sur pièce en première instance : Attendu qu’il ressort de l’article 37 des Règlements Sportifs que : «1. Tout club déclarant forfait doit en aviser le District et son adversaire au plus tard le mercredi pré-cédant le match, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique adressé depuis la boîte mail officielle ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée de Football et transmis sur la boîte ou-verte auprès de la Ligue de la Méditerranée de Football au nom du club adverse. 2. Tout forfait déclaré sur le terrain pourra entraîner, en plus de l’amende fixée au barème, des sanc-tions à juger par la Commission compétente.». Considérant que l’ As Fontonne 1 ne s’est pas présenté pour la rencontre en rubrique le 18 novembre 2017. Que le club est donc passible des sanctions prévues à l’article 37 des Règlements Sportifs. Par ces motifs, la Commission décide de sanctionner : 1/ Le club de l’ As Fontonne (517305) : - En application des dispositions de l’article 37 des Règlements Sportifs. - Pour avoir été déclaré forfait sur le terrain. ● MATCH PERDU MARQUANT ZÉRO POINT pour en porter bénéfice à l’Es Haute Siagne 1 - 3/0F ● ET A L’AMENDE CORRESPONDANTE.

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FORFAIT GENERAL : FEMININE U17F à 8 : As Fontonne 1 suite aux 3 forfaits des 21.10.17, du 11/11/17 (Courriel du 10.11.17) et du 18.11.17. Ce forfait intervenant alors que toutes les rencontres « aller » de la poule n’ont pas été jouées, cette équipe est radiée de la compétition, les résultats obtenus contre elle sont annulées. (Article 36.1 des RS du District).

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TIRAGE COUPE DE FRANCE FEMININE Premier tour fédéral : (Entrée des clubs de D2) Ces rencontres se joueront le 10 décembre prochain, auxquelles 2 formations de la Côte d’Azur tente-ront de se qualifier, soit : - OGC Nice (DH) / Nîmes Métropole Gard (D2) - ASMFF (DH) / As Saint Etienne (D2) Le Président de séance : M. SCHMIDT

COMMISSION DES ARBITRES

Se réunit les lundis, mardis et vendredis à partir de 17 H 30 Ligne directe : 04.92.15.80.33


1. Les décisions non disciplinaires du District de la Côte d’Azur peuvent être frappées d’appel dans le délai de sept jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple : une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée. - soit le jour de la transmission par télécopie ou par courrier électronique (avec accusé de réception).

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- soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou sur Internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2. L’appel est adressé à la Commission Générale d’Appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé de la messagerie ouverte auprès de la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel. 3. La commission compétente transmet, par tout moyen, la copie de cet appel aux parties intéressées. 4. Tout appel entraîne la constitution de frais de procédure.

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Réunion de bureau du 17 novembre 2017 Président : M. Gilles ERMANI Présents : MM. R.ATTALI - Y.SIAD - C. CASTROFLORIO - Sébastien CHILOTTI.- J. NUCERA Absents (excusés) : MM. J. THAON - L. D’ANGELO - B. VERLHAC

Procès-verbal N°9

Début de la séance : 19h00 Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Bureau et souhaite un prompt rétablissement à Christophe GIANARIA, victime d’un accident de la route en se rendant à une convocation d’arbitrage. Il passe ensuite à l’ordre du jour après que le Bureau ait adopté le procès-verbal n° 8 de la réunion du 3 novembre 2017. 1 – CORRESPONDANCE Toutes les correspondances ont été traitées avant la réunion. 2 – DEPARTEMENT TECHNIQUE La C.D.A. a reçu M. Mokrane NEFFEL. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. a reçu M. Jean de Dieu MBA NZE. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. a reçu M. Bastien ISAIA. Décision prise par PV distinct. La C.D.A. a reçu M. Abdelilah DERWICH. Décision prise par PV distinct. Lors des journées des 22 et 29 octobre 2016, une absence d’arbitre est à déplorer. Mathieu VERNICE est intervenu le 16 novembre 2017 au siège de l’ES Cannet Rocheville sur le thème de l’arbitrage auprès des joueurs de catégorie U15 à U17. 3 – DEPARTEMENT CONTROLES Lors de la journée des 4 et 5 novembre 2017, 13 observations ont été effectuées. Lors de la journée des 11 et 12 novembre 2017, 11 observations et deux examens ont été effectués. 4 – DEPARTEMENT DESIGNATIONS Les désignations pour la journée des 18 et 19 novembre 2017 ont été finalisées. Fin de séance: 21h00. Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : M. Gilles ERMANI M. Julien NUCERA

Documents

PV Intégral N°14 du 25.11.17€¦ · tales est reportée du jeudi 30/11/2017 au jeudi 21/12/2017, au siège du Conseil Départemental. Le District envisage d’offrir aux clubs