www.valbiom.be

www.labiomasseenwallonie.be

Quelles sont les législations en vigueur pour

la production et la commercialisation des

produits du chanvre ?

Céline Géradon

Chef de projet Produits et matériaux biobasés

30.04.20

PlanLe chanvre, un stupéfiant ?

Conditions pour cultiver du chanvre en Belgique

Chanvre : produits récoltés et débouchés

Législation en vigueur pour la mise sur le marché de produit

Chanvre et alimentation

Chanvre et cosmétique

Chanvre et produits pharmaceutiques

Chanvre et produits à fumer

Synthèse

LE CHANVRE,

UN STUPÉFIANT ?

3

Le chanvre,

sous-espèce de Cannabis sativa L.

Cannabis

Chanvre

Législation : Cannabis sativa L.

Cannabis

Chanvre

Législation sur les stupéfiants

Convention unique sur les stupéfiants de 1961

Arrêté royal du 6 septembre 2017 portant sur les

substances stupéfiantes

Autorisation de mise en

culture

Règlement 1307/2013

relatif au régime de soutien

de la politique agricole

commune

Convention unique sur les stupéfiants (1961)

But : Lutter contre la consommation de drogues par le

biais d'une intervention internationale coordonnée.

La convention unique sur les stupéfiants est disponible

sur le site de l’Office des Nations Unies contre la drogue

et le crime (UNODC) ou sur celui de l’Organe

International de Contrôle des Stupéfiants (OICS).

Le Tableau 1 de cette convention reprend la liste des

stupéfiants placés sous contrôle international.

« Cannabis et résine, extraits et teintures de

cannabis » y est inclus.

Convention unique sur les stupéfiants (1961)

Le Tableau 1 de cette convention reprend la liste

des stupéfiants placés sous contrôle international

« Cannabis et résine, extraits et teintures de

cannabis » y est inclus

Convention unique sur les stupéfiants (1961)

Art.1 – Définition : Le terme “cannabis” désigne les sommités florifères ou fructifères de la plante de cannabis (à l’exclusion des graines et des feuilles qui ne sont pas accompagnées des sommités) dont la résine n’a pas été extraite, quelle que soit leur application.

L’expression “plante de cannabis” désigne toute plante du genre cannabis.

Art. 22 – Disposition spéciale applicable à la cultureLorsque la situation dans le pays est telle que l’interdiction de la culture de la plante de cannabis est, à son avis, la mesure la plus appropriée pour protéger la santé publique, et empêcher que des stupéfiants ne soient détournés vers le trafic illicite, la Partie intéressée en interdira la culture.

Art. 28 – Contrôle du cannabis- Si une Partie autorise la culture de la plante de cannabis en vue de la production de cannabis ou de résine de cannabis, elle lui appliquera un régime de contrôle.

- La présente Convention ne s’applique pas à la culture de la plante de cannabis exclusivement à des fins industrielles (fibres et graines) ou pour des buts horticulturaux.

- Les Parties adopteront les mesures qui peuvent être nécessaires pour empêcher l'abus des feuilles de la plante de cannabis et le trafic illicite de celles-ci

CONDITIONS POUR CULTIVER DU CHANVRE

EN BELGIQUE

9

Législation belge relative aux stupéfiants

En Belgique, l'arrêté royal du 6 septembres 2017 réglemente

les substances stupéfiantes, psychotropes et soporifiques.

Celui-ci met en avant l'article 32 du règlement 1307/2013

"les surfaces utilisées pour la production de chanvre ne sont des

hectares admissibles que si les variétés cultivées ont une teneur

en tétrahydrocannobinol n'excédant pas 0,2 %".

10

Règlement 1307/2013 : Aide de la PAC

Le Règlement 1307/2013 établissant les règles relatives aux paiements

directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de

la politique agricole commune conditionne les aides de la Politique Agricole

Commune pour les surfaces utilisées pour la production de chanvre que si la

teneur en THC est inférieure à 0,2 %.

Art 32 – Activation des droits au paiement

§6. Les surfaces utilisées pour la production de chanvre ne sont des

hectares admissibles que si les variétés cultivées ont une teneur en

tétrahydrocannabinol n'excédant pas 0,2 %.

11

Conditions pour la mise en culture du chanvre

Seuls les agriculteurs peuvent obtenir une dérogation pour cultiver du

chanvre

Seules les variétés de chanvre certifiées et répertoriées dans le Catalogue

commun des variétés des espèces agricoles peuvent être cultivées : ces

variétés ont une teneur en THC inférieure ou égale à 0,2 %

Toute parcelle de chanvre doit être déclarée dans le formulaire de

déclaration de superficie – annexe spécifique

Une copie du bon de commande ou de la facture d’achat, ainsi qu’une copie

des étiquettes de certification des semences doivent être inclues avec la

demande de dérogation

Annexe au formulaire de déclaration de

surfaces agricoles

13

• Service public de Wallonie

Agriculture ressources naturelles

environnement

Direction des Surfaces agricoles (D1102)

Chaussée de Louvain, 14 - 5000 NAMUR

Tél. : +32 (0)81 64 96 79

Autorisation de mise en culture

L’autorisation doit avoir été accordée par l’administration

préalablement au semis

L’autorisation reprend :

Une liste mentionnant par parcelle la variété ensemencée ;

et dans le cas où il y aurait plus d’une variété par parcelle,

un croquis de la distribution de chaque variété dans la parcelle

L’information relative aux quantités de semences utilisées en kilogramme

par hectare pour chaque variété (au minimum 30 kg/ha)

14

Contrôle

Les parcelles de chanvre peuvent faire l’objet d’un contrôle de terrain avec

prélèvement d’échantillons pour vérifier le taux de THC.

En vue du contrôle, l’agriculteur doit conserver les étiquettes de certification des

semences au moins 3 ans.

L’agriculteur doit obligatoirement avertir l’administration de la date prévue pour la

floraison de sa culture, au moins 10 jours ouvrables avant le stade floraison.

Si taux supérieur à 0,2 %, les aides au paiement unique relatives à la ces

parcelles seront refusées et les autorités fédérales concernées en seront

averties.

CHANVRE :

PRODUITS RÉCOLTÉS ET DÉBOUCHÉS

16

1. Culture 2. Récolte

Fibres

Graines

Fleurs

v

Chènevotte

P

A

I

L

L

E

Interdit

sans

dérogation

Autorisé

Interdit Interdit Autorisé

sous

conditions

Autorisé

Alimentaire Cosmétique Médicament Tabac

Fibres

techniques

et textiles

Construction,

paillage,

litière

3. Mise sur le marché

Chanvre: produits récoltés et débouchés

Législation en vigueur pour la mise sur le

marché de produitLa culture du chanvre permet d’obtenir des fibres, de la chènevotte, des graines et/ou des fleurs.

Les débouchés de la graine et des fleurs sont des domaines applicatifs soumis à des législations spécifiques.

Alimentaire : Règlement (EU) 2015/2283 sur les nouveaux aliments, appelé aussi « novel food » et Arrêté royal du 29 août 1997, relatif à la fabrication et au commerce des denrées alimentaires à base de plante.

Cosmétique : Règlement (EU) 1223/2009, relatif aux produits cosmétiques.

Médicament : Arrêté royal du 11 juin 2015, réglementant les produits contenant un ou plusieurs tétrahydrocannabinol (+ circulaire 648 de l’AFMPS).

Tabac : Arrêté royal du 5 février 2016, relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des produits du tabac

18

CHANVRE ET ALIMENTATION

Le chanvre, un nouvel aliment ?

Les nouveaux aliments sont définis comme "les aliments quin'étaient pas utilisés pour la consommation humaine demanière significative dans l'Union avant le 15 mai 1997,quelles que soient les dates d'adhésion des États membres àl'Union".

Il peut s'agir d'aliments nouvellement mis au point etinnovants, d'aliments produits à l'aide de nouvellestechnologies et de nouveaux procédés de production, ainsique d'aliments qui sont ou ont été traditionnellementconsommés en dehors de l'UE

20

Le chanvre, un nouvel aliment ?

Les graines entières, les graines décortiquées, la farine de graines et l’huile de graines ne sont pas considérés comme de nouveaux ingrédients

Graine

Les autres parties du chanvre comme les fleurs et les feuilles, leurs extraits et les produits dérivés contenant des cannabinoïdes sont considérés jusqu’ici comme nouveaux ingrédients.

Fleur / Feuille

21

Plus d’informations sur le « novel food »

SPF – Santé publique, sécurité de la chaine alimentaire et environnement

Portail du SPF : « Qu’est-ce qu’un nouvel aliment ? »

Brochure d’information sur les nouveaux aliments : réglementation et procédure (août 2019)

Novelfood@health.fgov.be

22

FAQ-Cannabis du SPF-santé publique

Plus d’informations :

https://www.health.belgium.be/fr/FAQ_cannabis_en_tant_que_ou_dans_les_denrees_alimen

taires

Graines de chanvre et dérivés en alimentaire

24

Dérogation pour la consommation alimentaire

des graines et de ses dérivés

Dû à la présence de THC, Cannabis sativa L. figure sur la liste 1 « Plantes

dangereuses qui ne peuvent pas être utilisées en tant que ou dans les

denrées alimentaires », reprise en annexe de l’arrêté royal du 29 août 1997

relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires

composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes.

Le chanvre est donc interdit à la consommation alimentaire, sauf dérogation.

Dérogation pour la consommation alimentaire

des graines et de ses dérivés

Valeurs seuils :

Huile de la graine : 10 mg THC /kg

Graines et farine de graines : 5 mg THC /kg

Boissons rafraichissantes, autres boissons non alcoolisées, bières :

0,04 mg THC/kg

Autres aliments et boissons : 0,2 mg THC/kg

Certificat d’analyse : concentration en THC

Analyse de la concentration en THC totale :

27

Graine de chanvre – variété xx

THC-D9 … mg/kg

THCA-D9 … mg/kg

THC Total … mg/kg

Les cannabinoïdes existent dans aussi dans la plante sous la forme d’acides.

La teneur en THC Total représente la quantité totale en THC si l’entièreté de la forme acide est convertie.

Dérogation pour la consommation alimentaire

des graines et de ses dérivés

L’évaluation se fait au cas par cas, compte tenu de la teneur en THC de

chaque lot et des autres caractéristiques du produit.

Les demandes de dérogation doivent être envoyées à l’adresse

apf.sup@health.fgov.be avec toutes les informations sur le produit, sa

composition, sa méthode de production, son étiquetage, le numéro de

lot et le certificat d’analyse correspondant.

FAQ-Cannabis du SPF-santé publique

Plus d’informations :

https://www.health.belgium.be/fr/FAQ_cannabis_en_tant_que_ou_dans_les_denrees_alimen

taires

Fleurs de chanvre et dérivés en alimentaire

Fleurs de chanvre / CBD en alimentation :

Situation actuelle

Partie du chanvre

récolté

Application Législation pour la commercialisation Autorisé

Inflorescences

(et dérivés)

Alimentation

(complément

alimentaire)

"Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1

de la liste des stupéfiants placés sous contrôle

international dans la convention unique de 1961

Règlements européen 2015/2283 : Législation Novel

food

Les novel foods ne peuvent être mis sur le marché sans

avoir fait l’objet d’une autorisation préalable dans le cadre

du Règlement (UE) 2015/2283, ce qui n’est jusqu’à

présent pas le cas pour la fleur de chanvre et ses extraits

(CBD)

Non

autorisé

31

Fleurs de chanvre / CBD en alimentation :

Evolution possible

Sortie du statut

« novel food » des

fleurs et des feuilles

de chanvre, ainsi que

des extraits de

chanvre obtenus par

des méthodes

traditionnelles

d’extraction

Lobby de l’EIHA

32

EIHA position on hemp extracts

CHANVRE ET COSMÉTIQUE

33

Qu’est-ce qu’un cosmétique ?

Par cosmétiques, on entend les produits mis en contact avec l’épiderme, les cheveux, le système pileux, les ongles, les lèvres, la bouche, les dents, les organes génitaux externes, afin de les :

nettoyer (savon, shampooing, dentifrice…) ;

protéger (crème solaire…) ;

maintenir en état (antirides…) ;

parfumer ou corriger leurs odeurs (parfum, déodorant…) ;

modifier quant à leur aspect (maquillage, teintures capillaires…).

Plus d’informations : Portail « cosmétique » du SPF-Santé publique

34

Règlementation liée aux produits cosmétiques

Les produits cosmétiques sont réglementés par le

règlement européen 1223/2009 et l’arrêté royal du 17

juillet 2012.

35

Graines de chanvre et dérivés en cosmétique

36

Autorisation de l’huile de graines en cosmétique

Dans les produits cosmétiques, les extraits de cannabis/chanvre sont visés par l’annexe II du Règlement cosmétique européen n° 1223/2009, et plus précisément par l’entrée 306 qui interdit les ingrédients visés par les tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le 30 mars 1961.

En vertu de cette entrée, les extraits et teintures de cannabis sont interdits, à l’exception des extraits obtenus à partir des graines et des feuilles qui ne sont pas accompagnées des sommités florifères ou fructifères de la plante.

La simple huile obtenue par pression des graines est donc autorisée.

37

Administration compétente pour les matières

premières autorisées en cosmétique

Service publique fédéral (SPF) – Santé publique, sécurité de la

chaine alimentaire et environnement

DG Animaux, Végétaux et Alimentation | Service Denrées

Alimentaires, Aliments pour Animaux et Autres Produits de

Consommation

Eurostation, Place Victor Horta, 40/10, 1060 Bruxelles

apf.cos@health.fgov.be

t 02 524 73 00

38

Fleurs de chanvre et dérivés en cosmétique

Fleurs de chanvre / CBD en cosmétique :

Situation actuelle

Partie du chanvre

récolté

Application Législation pour la commercialisation Autorisé

Inflorescences

(et dérivés)

Cosmétique "Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1

de la liste des stupéfiants placés sous contrôle

international dans la convention unique de 1961

Règlement (EU) 1223/2009 relatif aux produits

cosmétiques : Annexe 2 interdisant toutes les substances

énumérées dans la convention unique des stupéfiants

Non

autorisé

40

Fleurs de chanvre / CBD en cosmétique :

Evolution possible

41

Nécessité d’objectiver l’utilisation du CBD pour une

finalité en cosmétique.

Les propriétés du CBD relèvent essentiellement du

pharmaceutique et non du cosmétique.

Il faut une finalité objective démontrée pour le cosmétique pour

avoir une évolution réglementaire.

Il faut aussi une évaluation de la sécurité de l'ingrédient par le

comité scientifique pour la sécurité des consommateurs

(SCCS), sur base d'un dossier toxicologique.

CHANVRE ET PRODUITS PHARMACEUTIQUES

42

Fleurs de chanvre / CBD comme médicament :

Situation évolution

Partie du chanvre

récolté

Application Législation pour la commercialisation Autorisé

Inflorescences

(et dérivés)

Médical "Sommités florifères ou fructifères" inclus dans le table 1 de

la liste des stupéfiants placés sous contrôle international

dans la convention unique de 1961

Arrêté royal du 11 juin 2015 réglementant les produits

contenant un ou plusieurs tétrahydrocannobinols (+

circulaire 648 de l'AFMPS)

+ Loi du 7 avril 2019 portant sur la création d'un bureau

du cannabis

Autorisé

(sous

condition

)

43

Fleurs de chanvre / CBD comme médicament :

Evolution possible

44

Développement du marché des extraits de chanvre possible via la création du bureau du cannabis et la poursuite de l’élaboration de la législation pour les cultures suivantes :

Cannabis à des fins scientifiques

Cannabis en tant que matière première pour l’industrie pharmaceutique

Le bureau du cannabis autorisera alors la culture et l’extraction de principes actifs.

Cannabis médical Le bureau du cannabis organise la culture, prend possession et s’occupe de la vente du cannabis. Tout cela peut se faire par le biais de marchés publics et de sous-traitance.

Plus d’informations sur le « cannabis médical »

FAQ de l’AFMPS

(Agence fédérale des

médicament est des

produits de santé)

45

CHANVRE ET PRODUITS A FUMER

46

Fleurs de chanvre comme produit à fumer :

Situation actuelle

Partie du chanvre

récolté

Application Législation pour la commercialisation Autorisé

Inflorescences

(et dérivés)

Tabac « Sommités florifères ou fructifères » inclus dans le

tableau 1 de la liste des stupéfiants placés sous contrôle

international dans la convention unique de 1961

Les produits destinés à être fumés et dont la teneur en

THC est inférieur à 0,2 % sont considérés comme

"autres tabacs à fumer" et doivent satisfaire aux

dispositions de l'arrêté royal du 5 février 2016 relatif à

la fabrication et à la mise dans le commerce des

produits du tabac (communiqué du SPF finance du 11

avril 2019)

Autorisé

(sous

condition

)

47

Plus d’informations

SPF – Santé publique, sécurité de la chaine alimentaire

et environnement

Portail du SPF : « Produits à fumer à base de plantes »

enottab@health.fgov.be

48

SYNTHESE

49

Législation : Cannabis sativa L.

Cannabis

Chanvre

Législation sur les stupéfiants

Convention unique sur les stupéfiants de 1961

Arrêté royal du 6 septembre 2017 portant sur les

substances stupéfiantes

Autorisation de mise en

culture

Règlement 1307/2013

relatif au régime de soutien

de la politique agricole

commune

Chanvre: produits récoltés et débouchés

• Alimentaire : Règlement (EU)

2015/2283 sur les nouveaux

aliments, appelé aussi « novel food

» et Arrêté royal du 29 août 1997,

relatif à la fabrication et au

commerce des denrées

alimentaires à base de plante.

• Cosmétique : Règlement (EU)

1223/2009, relatif aux produits

cosmétiques.

• Médicament : Arrêté royal du 11

juin 2015, réglementant les

produits contenant un ou plusieurs

tétrahydrocannabinol (+ circulaire

648 de l’AFMPS).

• Tabac : Arrêté royal du 5 février

2016, relatif à la fabrication et à la

mise dans le commerce des

produits du tabac

COMMENT RESTER INFORMER?

52

Communication

Publication d’articles

ValBioMag sur le chanvre et

ses produits et relais via les

réseaux sociaux

Relais des activités des

acteurs de la filière

Publication d’une newsletter

semestrielle spécifique aux

chanvre

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