Quels sujets avez-vous abordés avec votre comptable récemment?AVERTISSEMENT À L’INTÉRIEUR

AVERTISSEMENT :

Ce guide pose des questions sans formuler de réponse.

Nous pensons que chaque client a droit à une réponse sur mesure. C’est pourquoi nous commençons par poser des questions et écouter.

Nous soutenons les entreprises à capital fermé à chaque étape de leur cycle de vieIl n’y a pas deux sociétés identiques ou engagées dans la même voie. Toutefois, l’expérience et les connaissances de notre groupe dévoué exclusivement aux entreprises à capital fermé nous ont appris que les entreprises rencontrent bien des embûches communes sur le chemin de la croissance et de la rentabilité. Que vous soyiez à vos débuts, que vous vous trouviez à la croisée des chemins ou que vous souhaitiez simplement maintenir le cap vers la réussite, nous mettons notre expérience et nos conseils à votre service.

DémarrageQue vous lanciez une nouvelle entreprise ou que vous ouvriez une filiale au Canada, vous aurez besoin d’aide pour faire face aux enjeux administratifs, financiers et stratégiques liés à une telle démarche.

• Quelles sont nos options de financement?

• Quelle méthode comptable adopter?

• Comment implanter une succursale au Canada?

• Quel système comptable choisir?

• Qui examinera nos états financiers?

• Comment inscrire et structurer notre entreprise?

CroissanceQue vous visiez une croissance lente et constante ou une croissance fulgurante, profitez de nos conseils tactiques et stratégiques pour faciliter la croissance de vos activités.

• Y a-t-il des crédits ou de l’aide gouvernementale que nous pouvons demander?

• Devons-nous faire faire un audit ou un examen de nos états financiers?

• Pouvons-nous acheter une nouvelle entreprise?

• Quelles normes comptables devrions-nous adopter? Les NCECF ou les IFRS?

• Comment accroître nos activités à l’international?

• Quelles sont nos options de financement?

Votre entreprise prospère. Pour continuer à enchaîner les succès commerciaux, vous devez considérer différentes options stratégiques et tenir compte de la complexité du contexte d’affaires.

• Pouvons-nous mieux protéger nos actifs contre les divers passifs?

• Devrions-nous devenir une société ouverte?

• Qui peut nous aider en matière d’impôts indirects?

• Notre structure transfrontalière est-elle efficace et conforme?

• À titre de propriétaires, comment optimisons-nous le rendement de notre investissement?

• Gérons-nous correctement notre capital humain?

• Qui peut nous aider à établir le prix de transfert?

• Comment faire des économies fiscales ou reporter de l’impôt?

Les changements sont inévitables et prennent plusieurs formes. Vous pourriez devoir freiner le déclin de votre rentabilité ou mettre en place un plan de relève viable pour votre entreprise prospère.

• Comment transférer mon entreprise à mes enfants?

• Pourquoi mon entreprise n’est-elle pas aussi rentable qu’elle devrait l’être?

• Devrais-je vendre mon entreprise?

• Comment établir le plan de sortie de notre groupe de capital-investissement?

• Notre structure organisationnelle est-elle optimale pour notre entreprise?

• Comment restructurer mon entreprise?

Pleine maturité

Étape transitoire

Généralement, les entreprises en démarrage se concentrent exclusivement sur la croissance rapide en insistant sur le développement des produits ou des services et sur l’accès aux capitaux. L’expansion de votre écosystème de collaborateurs, de processus et de systèmes est essentielle pour assurer la pérennité de votre nouvelle entreprise. La plupart des entreprises en démarrage ont recours au capital de risque et aux emprunts pour poursuivre leurs activités à cette étape de leur cycle de vie et enregistrent souvent des pertes au cours de leur premier exercice.

DÉMARRAGE

DÉMARRAGE

Quelles sont nos options pour inscrire et structurer notre entreprise aux fins de l’impôt

? Comment pouvous-nous implanter une succursale au Canada?

? Comment pouvons-nous gérer nos finances ?

Quelle structure organisationnelle désirez-vous (associés, investisseurs)?

Dans quel(s) territoire(s) de compétence exercerez-vous nos activités?

Quelle est la structure de capital de notre entreprise?

Dans le cadre de cette entreprise, quelle est votre tolérance aux risques financiers personnels?

Initialement, où mènerez-vous vos activités?

Quel territoire de compétence offre le meilleur environnement d’affaires et les meilleurs encouragements pour votre entreprise?

Où prévoyez-vous accroître vos activités au Canada?

Quel territoire de compétence est le plus efficace sur le plan fiscal pour démarrer votre entreprise?

Quels processus et fonctions de tenue des comptes sont actuellement en place?

Les membres de votre personnel peuvent-ils s’acquitter de certaines fonctions de tenue de comptes?

Quels sont vos besoins principaux en ce qui concerne la tenue des comptes et le soutien administratif?

DÉMARRAGE

Quel système

comptable choisir ?Quelles normes

comptables choisir? Les NCECF ou les IFRS

? Pensez-vous demeurer une entreprise à capital fermé?

Envisagez-vous une croissance à l’international?

Pensez-vous faire un PAPE?

Sera-t-il nécessaire de conserver dans le système comptable les détails des transactions ou un sommaire sera-t-il suffisant? Si les détails sont importants, quelle base de données conviendra?

Le système comptable doit-il être intégré aux autres composantes de l’infrastructure technologique de la société?

Si l’intégration est nécessaire, quelle information devra faire l’objet d’un suivi dans le système comptable? Sinon, quelles sont les écritures de journal qui devront figurer dans le sommaire?

Est-ce que la présentation de l’information financière liée aux transactions se fera à partir du système comptable, d’autres systèmes d’exploitation ou d’une combinaison des deux?

Sera-t-il nécessaire d’avoir des solutions d’intelligence d’affaires et d’exploration de données?

Aurons-nous besoin de capacités multisociétés et multidevises?

Comment pouvons-nous obtenir du capital/financement

? Comment faire des économies fiscales?

? Y a-t-il des crédits ou de l’aide gouvernementale que nous pouvons demander?

? Quel est votre taux de financement actuel?

Pour quelle raison avez-vous besoin de financement?

Êtes-vous prêts à travailler avec des groupes de capital-investissement?

Envisageriez-vous de vendre une part de votre entreprise?

Avez-vous clairement défini vos objectifs financiers d’entreprise et personnels?

Dans quel(s) territoire(s) de compétence exercez-vous vos activités?

Quelle est votre stratégie d’affaires pour l’avenir?

Menez-vous des activités de recherche et de développement?

Développez-vous une présence interactive de votre site Web?

Ces activités font-elles actuellement l’objet d’une documentation?

CROISSANCE

CROISSANCE

Une entreprise en croissance génère habituellement des flux de trésorerie et des résultats positifs importants. Cette étape mène souvent à des activités de fusions et acquisitions et se caractérise par une croissance non seulement au Canada, mais aussi à l’échelle mondiale.

CROISSANCE

Comment établir des processus et des contrôles internes efficaces

?Je me pose des questions sur le niveau d’assurance qui corrobore ma situation financière

Qui sont les utilisateurs principaux de vos états financiers?

Vous êtes-vous tourné vers des prêteurs ou des investisseurs? Quelles sont leurs exigences en matière de certification?

Quels sont les plans de croissance à court terme et à long terme de votre entreprise? Dès le départ, ces plans peuvent avoir une incidence sur les exigences en matière de certification

Quel est le principal moteur de l’initiative d’amélioration des processus et d’évaluation des contrôles internes (p. ex., amélioration de l’efficacité, risque de fraude, etc.)?

À quel point vos processus actuels sont-ils formels? Dans quelle mesure votre organisation actuelle est-elle orientée en fonction des processus?

Quel est l’état actuel de vos contrôles internes? Y a-t-il eu des problèmes de contrôles auparavant?

Qu’espérez-vous accomplir à l’aide de cet exercice?

Nous voulons accroître nos activités à l’international

Comment devons- nous structurer notre société pour optimiser la croissance

? Le pays dans lequel vous voulez accroître vos activités a-t-il ratifié des conventions de double imposition ou des accords de libre-échange?

Le régime réglementaire constitue-t-il une bonne base pour un cadre de gouvernance d’entreprise solide?

Y a-t-il des différences culturelles importantes qui pourraient avoir des répercussions sur la manière dont vous menez vos affaires?

Les contextes économique et politique de votre pays cible sont-ils stables?

Quelles sont les conséquences de la croissance internationale de votre entreprise actuelle?

Avez-vous choisi un emplacement? Si oui, quelles sources avez-vous consultées?

Quels sont la disponibilité, le niveau de compétence et la structure de la main-d’œuvre locale?

Des employés seront-ils expatriés? Quelles sont les conséquences fiscales?

Quels sont les besoins en flux de trésorerie de votre entreprise? Serait-il avantageux d’avoir des partenaires dans le marché local?

Quels sont les objectifs de croissance de votre entreprise?

Dans quels territoires de compétence exercez-vous actuellement vos activités et quelles fonctions sont occupées à chaque emplacement?

Quels sont les éléments personnels à prendre en compte dans le processus global de planification fiscale? Dans les entreprises à capital fermé, tant les objectifs financiers personnels que ceux de l’entreprise doivent être correctement pris en compte.

Je souhaite acquérir une entreprise

Comment faire des économies fiscales ? Quelles sont les options

pour financer l’expansion de mon entreprise

? Dans la situation actuelle de la société, est-il approprié d’acquérir une entreprise?

L’acquisition viserait-elle l’expansion de vos activités courantes ou l’expansion de vos activités dans un nouveau secteur?

Avez-vous ciblé une entreprise à acquérir?

Cherchez-vous une entreprise à acquérir?

Avez-vous obtenu le financement nécessaire?

Votre entreprise est-elle structurée de manière à réduire le plus possible les risques fiscaux?

Si vous exercez vos activités dans plusieurs pays, votre entreprise est-elle structurée de façon à comptabiliser vos bénéfices dans le pays où l’imposition est la plus avantageuse?

Quel est votre niveau de financement actuel?

Pour quels usages avez-vous obtenu du financement?

Envisageriez-vous de faire appel à des sociétés de capital-investissement?

Considéreriez-vous de vendre une part de votre entreprise

PLEINE MATURITÉ

PLEINE MATURITÉ

Une entreprise mature est bien établie dans son secteur, mais sa croissance et ses activités de fusions et acquisitions peuvent s’essouffler. À cette étape, les entreprises ont tendance à croître au même rythme que le marché en général et sont les piliers de notre économie. Comme la concurrence elle aussi est généralement bien établie, les prix, les produits et les services deviennent des facteurs clés de l’accroissement des bénéfices.

PLEINE MATURITÉ

J’ai eu recours au capital-investissement pour la croissance de mon entreprise. Un groupe de capital-investissement souhaite maintenant procéder à un désinvestissement.

Mon entreprise est-elle le plus efficace possible

? Le groupe de capital-investissement cherche-t-il à procéder à un désinvestissement dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne (PAPE)?

Souhaitez-vous racheter les parts du groupe de capital-investissement? Si tel est le cas, disposez-vous des fonds nécessaires?

Avez-vous dûment structuré votre entreprise pour maximiser les avantages du désinvestissement du groupe de capital-investissement?

Quel est le principal moteur de l’initiative d’amélioration des processus et d’évaluation des contrôles internes (p. ex., amélioration de l’efficacité, risque de fraude, etc.)?

À quel point vos processus actuels sont-ils formels? Dans quelle mesure votre organisation actuelle est-elle orientée en fonction des processus?

Quel est l’état actuel de vos contrôles internes? Y a-t-il eu des problèmes de contrôles auparavant?

Qu’espérez-vous accomplir à l’aide de cet exercice?

Je me pose des questions sur le niveau d’assurance qui corrobore ma situation financière

Je mène des activités de recherche et de développement. Existe-t-il des allégements fiscaux qui peuvent m’aider à financer ces activités

? Vous êtes-vous tourné vers des prêteurs ou des investisseurs? Quelles sont leurs exigences en matière de certification?

Quels sont les plans à court terme et à long terme de votre entreprise? Dès le départ, ces plans peuvent avoir une incidence sur les exigences en matière de certification.

Faites-vous de la recherche et du développement admissibles aux crédits d’impôt, comme ceux pour la RS&DE?

Développez-vous une présence interactive ou un site Web?

Ces activités font-elles actuellement l’objet d’une documentation?

Je souhaite vendre une part ou la totalité de mon entreprise.

J’ai besoin d’aide pour établir le prix de transfert.

Comment faire des économies fiscales? J’ai besoin d’aide en matière

d’impôts indirects.

Pour quelles raisons voulez-vous vendre votre entreprise?

La vente de l’entreprise est-elle votre meilleure option?

Quelles sont vos attentes à l’égard de la vente?

Est-ce le bon moment de vendre?

Avez-vous identifié les bons acheteurs potentiels?

Vos états financiers satisferaient-ils à l’examen minutieux d’acheteurs potentiels?

Votre entreprise est-elle structurée de manière à réduire les risques fiscaux au minimum?

Si vous exercez vos activités dans plusieurs pays, votre entreprise est-elle structurée de façon à comptabiliser vos bénéfices dans le pays où l’imposition est la plus avantageuse?

Vos systèmes et vos processus sont-ils programmés pour traiter des opérations liées aux impôts indirects?

Vos transactions transfrontalières éludent-elles la double imposition?

Comment pouvez-vous concilier du mieux possible la rentabilité d’un service de la conformité centralisé à l’obligation de se soumettre aux législations locales complexes?

Avez-vous déjà effectué une analyse des prix de transfert? Si ce n’est pas le cas, vous pourriez être assujetti à une double imposition (l’imposition de la même personne pour le même revenu dans deux administrations différentes).

Avez-vous reçu une demande de renseignements au sujet de vos prix de transfert de la part des autorités fiscales?

Connaissez-vous les risques liés aux prix de transfert? Quelle est la nature des transactions entre parties liées réalisées dans les pays où votre entreprise exerce ses activités?

Notre structure transfrontalière est-elle efficace et conforme?

Mon entreprise a atteint l’objectif visé. Quelle est la suite?

? Je veux m’assurer de gérer correctement le capital humain

Dans combien de territoires de compétence exercez-vous vos activités? Parmi ceux-ci, lesquels sont des territoires où le taux d’imposition est élevé et lesquels sont des territoires où le taux d’imposition est bas?

Profitez-vous des avantages des diverses conventions d’exemption fiscale?

Votre structure est-elle adéquate pour profiter du système d’exemption du Canada? Ce système est-il intégré aux possibilités de réduction pour impôt étranger qui s’appliquent dans beaucoup d’autres pays?

Vos pertes d’exploitation nettes sont-elles gérées efficacement?

Quels sont vos objectifs personnels? Si elle est structurée adéquatement, votre entreprise peut générer des revenus supplémentaires pour financer vos objectifs personnels.

Souhaitez-vous vendre votre entreprise?

Voulez-vous transmettre votre entreprise aux prochaines générations de votre famille?

Votre stratégie de capital humain respecte-t-elle la stratégie de votre entreprise?

Votre politique de reconnaissance du rendement et de récompenses contribue-t-elle à fidéliser les personnes talentueuses tout en demeurant rentable?

Encouragez-vous une culture qui correspond aux objectifs de votre entreprise?

ÉTAPE TRANSITOIRE

ÉTAPE TRANSITOIRE

L’étape transitoire s’accompagne souvent d’acquisitions, de ventes et de refinancements de l’entreprise. Que vous vendiez votre entreprise, transmettiez l’entreprise à votre entourage ou planifiiez simplement votre stratégie de sortie, vous devez planifier chaque étape de la transaction pour préserver vos patrimoines personnel et commercial.

ÉTAPE TRANSITOIRE

Mon entreprise n’est pas aussi rentable qu’elle le devrait. Que faire?

?Souhaitez-vous que votre entreprise devienne une société ouverte

? J’ai besoin d’aide pour restructurer mon entreprise ou la dette de mon entreprise.

Avez-vous examiné les désavantages d’une société ouverte, comme la surveillance accrue de votre entreprise et la perte du contrôle de celle-ci?

Avez-vous une idée de la quantité de travail qui est associée à un PAPE?

Connaissez-vous les coûts liés à un PAPE?

Savez-vous quels sont les avantages d’une société ouverte? Un PAPE est-il la meilleure solution pour vous?

Avez-vous effectué un examen opérationnel de votre entreprise? Il est souvent possible de réaliser des gains d’efficience opérationnelle.

Vos systèmes et vos contrôles sont-ils optimisés pour réduire le risque de freinte ou de fraude?

Votre organisation est-elle adéquatement structurée?

Disposez-vous de personnes de talent pour faire progresser votre entreprise?

Avez-vous rencontré d’autres prêteurs? Leurs critères sont souvent différents et vous pourriez obtenir un emprunt plus avantageux.

Je souhaite vendre mon entreprise.

Je veux m’assurer que ma famille pourra facilement diriger mon entreprise s’il m’arrivait quelque chose.

Une société de capital investissement souhaite procéder à un désinvestissement.

Pour quelles raisons voulez-vous vendre votre entreprise?

La vente de l’entreprise est-elle votre meilleure option?

Quelles sont vos attentes à l’égard de la vente?

Est-ce le bon moment de vendre?

Avez-vous identifié les bons acheteurs potentiels?

Vos états financiers satisferaient-ils à l’examen minutieux d’acheteurs potentiels?

Avez-vous optimisé votre structure fiscale pour réduire au minimum les impôts au décès?

Vos enfants participeront-ils à l’entreprise? Avez-vous dûment structuré leur participation dans l’entreprise?

Votre couverture d’assurance vie est-elle adéquate?

Avez-vous envisagé d’établir une fiducie familiale?

Un comptable a-t-il passé en revue votre structure d’entreprise, votre assurance vie et votre testament?

La société de capital investissement cherche-t-elle à procéder à un désinvestissement dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne (PAPE)?

Souhaitez-vous racheter les parts de la société de capital investissement? Si tel est le cas, disposez-vous des fonds nécessaires?

Avez-vous dûment structuré votre entreprise pour maximiser les avantages du désinvestissement de la société de capital investissement?

Notre gamme de services intégrés répond autant à vos besoins de société qu’à vos besoins de particulier.

Nos services destinés aux entreprises à capital fermé sont totalement intégrés, ce qui signifie qu’un seul groupe vous fournit des services d’audit, des services de fiscalité et des services consultatifs. Notre démarche globale nous permet de consacrer plus de temps à l’amélioration continue de votre entreprise durant toute l’année.

Conformité financière

Préservation de la richesse et

des profits Croissance et expansion

Gamme de services intégrés

• Audit • Examens • Avis aux lecteurs • Tenue des comptes et réévaluations à la hausse annuelles • Inscription et établissement de divers comptes

Axée sur une relation à l’année, offre de services et de soutien pour tous les besoins

d’entreprise et les besoins personnels des propriétaires

• Structuration fiscale • Planification de la relève • Taxes indirectes • RS&DE • Déclarations de revenus de la société et du particulier • Observation fiscale • Prix de transfert • Planification successorale

• Conseils en financement • Planification successorale • Conseils en démarrage d’entreprise • Soutien à la transaction • Restructuration

Communiquez avec nous privatecompanyinfo@ca.ey.com 416 932 6104

À propos des Services au marché intermédiaire privé :

Votre entreprise bénéficiera d’un service personnalisé donnant des résultats concrets semblable au service offert par de petites entreprises, en plus de la vaste gamme de services offerts et la marque reconnue que seul un réseau mondial peut vous offrir.

• les services d’un conseiller d’affaires dédié en tout temps à votre entreprise;

• les services de professionnels spécialisés, s’ajoutant à ceux de centaines d’autres professionnels, notamment en matière d’encouragements fiscaux pour la RS&DE, de taxes indirectes, de fiscalité internationale, de capital humain et de prix de transfert;

• une priorité absolue accordée à la croissance d’entreprises à capital fermé de toutes tailles;

• une méthode personnalisée d’audit de sociétés fermées qui est plus efficace et rentable pour vous que notre méthode destinée aux sociétés ouvertes, et qui constitue une valeur ajoutée pour votre entreprise à capital fermé;

• une gamme de services intégrés unique vous offrant le service personnalisé et pratique que vous désirez et auquel vous vous attendez, ainsi que les moyens accrus et les ressources considérables d’un cabinet mondial;

• l’accès à notre réseau de relations avec des groupes de sociétés de capital-investissement, de cabinets d’avocats, de banques et d’investisseurs spécialisés dans les entreprises à capital fermé.

EY | Certification | Fiscalité | Services transactionnels | Services consultatifs

À propos d’EYEY est un chef de file mondial des services de certification, services de fiscalité, services transactionnels et services consultatifs. Les points de vue et les services de qualité que nous offrons contribuent à renforcer la confiance envers les marchés financiers et les diverses économies du monde. Nous formons des leaders exceptionnels, qui unissent leurs forces pour assurer le respect de nos engagements envers toutes nos parties prenantes. Ce faisant, nous jouons un rôle crucial en travaillant ensemble à bâtir un monde meilleur pour nos gens, nos clients et nos collectivités.

EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume-Uni, ne fournit aucun service aux clients.

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