R Rapport d’audit · ISO 9001 2015 Surveillance 2 ISO 14001 2015 Surveillance 2 Commentaires sur la proposition du responsable d’audits L’ensemble des exigences mentionnées

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex – France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny

Rapportd’audit

ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE

Référentiel : PhaseISO 9001 2015 : Surveillance 2

ISO 14001 2015 : Surveillance 2

Date de l’audit : 23/07/2018

Référence organisme : 13768

Votre Chargé de Clientèle : SEHAL Leilaligne directe : 01 41 62 87 14

adresse e-mail : [email protected]

Votre Responsable d'Audit : LIPIEC Simonligne directe : 0607987222

adresse e-mail : [email protected]

Sommaire du rapport d’audit

1. Conclusions générales de l'audit - Synthèses Forces et Faiblesses. .page 32. Constats..............................................................................................page 113. Non-conformités..................................................................................page 244. Revue préparatoire et plan d'audit......................................................page 275. Procès-verbal de clôture.....................................................................page 40

Organisme(s)Nom Adresse Contact dans l’organisme

ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE

24, TER RUE DES BELLES HATES 95610 ERAGNY-SUR-OISE

GOUGEON Sylvère01 34 64 12 [email protected]

Abréviations

QSEÉ Qualité, Santé et Sécurité au Travail, Environnement, Énergie OC Organisme de Certification

RA Responsable d’Audit PF Point fort

SM Système de Management sur un ou plusieurs thèmes que sont la Qualité, la Santé et la Sécurité au Travail et/ou l’Environnement.

PP Piste de progrès

Note Constats de conformité

SME Système de Management Environnemental PS Point sensible

SMQ Système de Management Qualité NC. Min. Non conformité mineure

SMSSMÉ

Système de Management de la Santé et de la Sécurité au TravailSystème de Management de l’énergie

NC. Maj. Non conformité majeure

Clause de confidentialité : Ce rapport d’audit est confidentiel et limité en diffusion aux services de l'organisme de certification et de l’organisme audité.Il demeure la propriété exclusive de l'organisme de certification.

© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.10– 7/2016

Rapport d'audit AFNOR Certification 13768 page 2 sur 41

Conclusions générales de l’audit

Revue du système de management

Oui Non NA

Le système de management intègre-t-il les exigences des référentiels audités ? X

Le système de management est-il effectivement mis en place et entretenu ? X

L’organisme a-t-il mis en place des objectifs mesurables et cohérents avec sa politique ? X

Les audits internes participent-ils à l’amélioration effective du système de management ? X

La revue de Direction permet-elle d’assurer que le système est efficace et conforme aux référentiels ? X

L’écoute des parties intéressées est-elle documentée et effective ? X

La formation et la sensibilisation des personnels sont elles entretenues ? X

Des dispositions pour maîtriser la qualité des produits sont-elles mises en œuvre ? X

L’amélioration continue est-elle effective ? X

Le niveau d’intégration des systèmes de management est égal ou supérieur à celui déclaré X

Pour Environnement et Santé et Sécurité au Travail :

Une analyse de risques a-t-elle été effectuée et/ou actualisée ? X

La veille réglementaire est-elle documentée et appliquée et la conformité à ces exigences (ré)évaluées ?

X

Des dispositions sont-elles mises en œuvre pour prévenir, maîtriser et diminuer :

- les risques SST en situation normale et accidentelle ?X

- les impacts environnementaux en situation normale et accidentelle ? X

Une procédure de situation d’urgence est-elle appliquée et les situations d’urgence testées ? X

Une analyse des incidents est-elle effectuée suivant une procédure documentée ?

Pour un système de management de l’énergie : X

Une revue énergétique a été effectuée et ou a été réactualisée depuis le dernier audit.

L’effectif dédié au SMÉ, des sources d’énergie, des usages énergétiques significatifs et de laconsommation énergétique annuelle ont été passés en revue et correspondent à la fourchette ayantservi de base au devis de certification (à ne remplir que si les données d’entrée ont été fournies)

Le Système de management de l’Energie ainsi que la performance énergétique de l’organisme ont étéaméliorés (voir synthèse des situations relatives au management de l’énergie) ?Des preuves et enregistrements suffisants ont été présentés au RA au cours de l’audit. Les objectifs de l’audit ont été précisés au pland’audit joint à ce rapport.



Organisme(s) ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE



Nombre de constats

PF : 9 PP : 7 PS : 5 NC min : 0 NC maj : 0

Nombre de NC issues d’audits

précédents

NC traitées à joindre aurapport :

NC restant à traiter àjoindre au rapport :

Nota : Les PS, NC min. et NC maj. seront suivis lors du prochain audit.

Proposition du responsable d’audit

Conformité du Système Non Conformité du Système

Certification initiale immédiate Vérification documentaire par le RA

X Maintien du certificat Audit complémentaire

Renouvellement du certificat Suspension du certificat

Organisation d’un audit de surveillance anticipé Retrait du certificat

Suivi documentaire par l’OC Audit complet

Nota : Seule l’instance de décision de l’OC est habilitée à prendre les décisions en tenant compte des recommandations du responsable d’audit.

Précisions sur les référentiels concernés

ISO 9001 2015 Surveillance 2


Commentaires sur la proposition du responsable d’audits

L’ensemble des exigences mentionnées au plan d’audit réalisé a été évalué par l’équipe d’audit.

L’ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE (QIA) est une association loi de 1901 qui regroupe 11 Agencesindépendantes (cabinets d'architectes et d'Ingénieurs soit 83 personnes), dans le but de définir un système de management de laqualité et de l’environnement commun mis en œuvre par chaque Agence.

Le leadership de M. GOUGEON, président de QIA et de chaque directeur d’Agence, est très fort en faveur de la démarche Qualité etEnvironnement.

La démarche Qualité & Environnementale portée par QIA est bien déployée par les Agences, vis à vis de leurs donneurs d’ordres, etest efficace. La revue de direction de la qualité est pertinente. La revue de direction environnementale doit prendre en compte enentrée la synthèse de l’ensemble éléments exigés par la norme.

La démarche qualité, la maîtrise des processus opérationnels, est pertinente et très bien maîtrisée par chaque Agences. Les actionsaméliorations sont peu nombreuses et trop générales.

Une Agence n’a pas mesuré ses objectifs qualité et environnement pour 2018, et n’a pas renseigné les plans d’actions améliorationpertinentes issu du management des risques

Le niveau d’intégration du Système de management intégré de l’entreprise a été évalué, il ne s’est pas dégradé et n’a pas nécessité demodification de durée d’audit.

Les constats d’audit résumant la conformité sont enregistrés sous forme de points forts, de pistes de progrès, de notes ou de pointssensibles dans l’annexe « constats de l’audit ».

Toutes les fiches des non-conformités non levées lors de l’audit précédent sont également jointes en annexe.

L’audit est en adéquation avec le périmètre de certification.

Les objectifs de l’audit tels que mentionnés au plan d’audit joint ont été atteints.

Date de finalisation du rapport : 26/07/2018






Management – Synthèse – ForcesClients / Parties Intéressées / Personnel

COMMERCIAL

Le processus "commercial" est désormais différencié du processus "conception"

o Identifier les objectifs & indicateurs de ce processus.

Production / Réalisation

EXPERTISE PRIVEE ET JUDICIAIRE

Les Affaire d’Expertise sont très bien maîtrisées.

o Historique des affaires, échanges avec les parties intéréssées, suivi de l'avancement du dépôt des rapports

d'expertises etc.

BUREAU D’ETUDES

Processus et Affaires bien maîtrisés

CONCEPTION

Processus et Affaires bien maîtrisés

REALISATION

Les Affaire en réalisation sont très bien maîtrisées.

o Dossier Chantier, Dossier d'Exécution, Dossier de Recollement. Organisation de chantier avec CR de

chantier.

Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance

RAS

Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources

SYSTEME DE MANAGEMENT QIA

Le leadership de M. GOUGEON, président de QIA et de chaque membre de l'association, est très fort en faveur de la

démarche Qualité et Environnement.o Renforcer l'orientation client de QIA auprès des donneurs d'ordres, entités d'influence etc. de façon organisée

et structurée.o Participation des membres de l’Association à différents forums, groupements, syndicats professionnels et

chambre des métiers Environnement

o Capitaliser sur les non-conformes règlementaires que les membres ont constaté au cours de l'exercice de

leurs activités.o Proposer, systématiquement aux donneurs d'ordre, la mise en en œuvre du "CCTP vert" et mesurer de ce

déploiement.o L'AES généralement retenu est la maîtrise du papier.

Prendre en compte les déplacements. Homogénéiser, dans la mesure du possible, les AES des

Agences.

SYSTEME DE MANAGEMENT AGENCE

Système de management qualité et environnement bien maîtrisé et déployé sur les Agences

Les actions améliorations sont peu nombreuses.

o Alimenter le tableau de management des risques avec les demandes d'amélioration sur le système et sur les

processus.

MAITRISE ET AMELIORATION DU SME

Pour la partie environnementale de la revue de direction, présenter la synthèse des éléments d’entrée

© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l’organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.10– 7/2016





Management – Synthèse – Faiblesses

Clients / Parties Intéressées / Personnel

COMMERCIAL

RAS

Production / Réalisation


RAS

BUREAU D’ETUDES

RAS

CONCEPTION

RAS

REALISATION

Une attention particulière doit être portée à la maîtrise de gestion de configuration des plans

Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance

RAS

Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources

SYSTEME DE MANAGEMENT QIA

RAS

SYSTEME DE MANAGEMENT AGENCE

Les objectifs qualité et environnement, pour une Agence, sont partiellement atteints pour 2017 voir non mesurés pour

2018. Les plans de formation de l'année 2018 de certaines Agences ne sont pas toujours établis à date de l’audit

Le tableau de management des risques des Agences n’est pas renseigné avec l'ensemble des demandes d'amélioration pertinentes sur les systèmes et processus

MAITRISE ET AMELIORATION DU SME

La revue de direction






Éléments techniques de l’auditPrésentation de l’organisme audité (activités, produits) ou de ses Évolutions – Contexte – Champ– Périmètre

Référentiels – Édition – Type d’audit



Libellé : CONCEPTION ET REALISATION ARCHITECTURALE, TECHNIQUE ET ECONOMIQUE ASSOCIANT LA

QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE. CONCEPTION ET REALISATION ARCHITECTURALE, TECHNIQUE ET ECONOMIQUE ASSOCIANT LA

QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE.

Sites physiques ou virtuels concernés par le périmètre de la certification

ERAGNY-SUR-OISE ,PARIS , CONFLANS STE HONORINE ,LIVILLIERS ,CERGY ,CORMEILLES EN PARISIS ,COURBEVOIE ,MARSEILLE CEDEX 20 ,LILLE ,ERAGNY SUR OISE ,SEVRES


Périmètre d’application du Système de Management :

Les sites où s’applique le système de management sont précisés sur « la revue préparatoire et le plan d’audit » enpage 1.

Le domaine d’application et le périmètre de certification sont cohérents avec les activités et les sites de l’organismeaudité : Oui / Non voir commentaire ci-après.

Exclusions d’exigences normatives et leurs justifications :

Exigences non applicables et justification associée:

RAS

Fonctions ou Processus Externalisés par l’organisme ainsi que leur évaluation en termes d’impactpotentiel et de maîtrise constatée.

RAS

Évolutions ou événements remarquables depuis le dernier audit

RAS

Exigences légales et réglementaires : appréhension de la législation afférente aux activités del’organisme audité






Oui Non

Mise en demeure ou procès-verbal en cours X

Commentaire sur l’utilisation de la marque de l’OC

Oui Non

Le client utilise le droit d’usage de la marque de certification délivrée par l’OC X

L’organisme utilise la marque d’une façon qui paraît claire et sincère X

L’organisme respecte le règlement d’usage de la marque de certification de l’OC (à justifier) X

Le responsable d’audit n’a pas constaté d’écarts concernant l’usage de la marque au regard de charte d’utilisation.La nouvelle marque AFAQ a bien été déployée.

Traitement des réclamations client reçues par l’organisme de certification – Demandes etréclamations de parties intéressées transmises à l’organisme de certification.

AFNOR Certification n’a pas enregistré et transmis à l’auditeur de réclamations client concernant votre organisationet le périmètre certifié.






Annexes du rapport d’audit

Management – Synthèse – Principes

Liste des constats de l’audit

Nombre total de fiches de non-conformité jointes :

Plan d’audit réalisé

Compte rendu de réunion d’ouverture et de clôtured’audit






Management – Synthèse - PrincipesDans les pages précédentes, Forces et Faiblessessont développées par grands axes de type :

- Clients / Parties intéressées / Personnel

- Production / Réalisation

- Fournisseurs/ Partenaires / Sous-traitance

- Pilotage / Management / Système / Gestion desressources

Dans la synthèse des Faiblesses, on trouve dans chaqueitem la synthèse des risques identifiés, les impacts sur lesystème de management et les opportunités d’améliorationidentifiées.

Vous trouverez ci-après la définition des différentescatégories de constats d’audit (PF, PP, PS, NC).

La liste des constats de l’audit est consultable en annexe.

Les non-conformités et réponses afférentes sontdocumentées et consultables dans les fiches de non-conformité que l’on trouve en pièces jointes à ce rapport.

Ces éléments ont servi de base pour la rédaction du rapportet toutes ces données sont exploitables par l’organisme(fichier électronique en ligne dans votre espace client).

La méthode d’audit utilisée est conforme aux règles decertification internationales régies par l’IAF, aux critères dela norme ISO 17021 version 2011 et elle suit les dispositionsdécrites dans les guides d’audit expliquant les protocolesd’audit de l’Organisme de Certification : la revue techniquede la documentation, les interviews du personnel demanagement et de production, l’observation des processuset de leur environnement en rapport avec les exigences desréférentiels choisis par l’organisme pour le présent audit.

Point Fort : PF

Élément du Système de Management sur lequell’organisme soit dépasse les exigences du référentield’audit, soit se distingue par une pratique, méthode outechnique performante.

Piste de Progrès : PP

Voie identifiée sur laquelle l’organisme peut progresser.

La définition de la Piste de Progrès correspond, au terme de« suggestion pour l’amélioration » tel que mentionnéau §9.1.10.1 de l’ISO 17021 version 2011.

La Piste de Progrès donne à l’organisme Client lapossibilité :

soit de dépasser les exigences du référentiel d’audit pour

un élément de son Système de Management.

soit d’améliorer la performance d’un élément de son

Système de Management sans toutefois dépasser lesexigences du référentiel d’audit.

Note :

Constat de conformité par rapport au référentield’audit.

Commentaire :

Une note est utilisée pour :

Répondre aux « points spécifiques à auditer » (cf.Revue

préparatoire).

Préciser une spécificité notable du Système de

Management.

Garder trace d’un constat effectué lors de l’audit et

documenté dans le rapport sans qualificatif particulier.

Point Sensible : PS

Élément du Système de Management sur lequel despreuves d’audit montrent que l’organisme,actuellement conforme, risque de ne plus atteindre lesexigences du référentiel à court ou moyen terme.

Un Point Sensible étant un constat particulier de conformitépar rapport au référentiel d’audit :

son libellé ne doit pas prêter à confusion.

l’Instance de Décision ne peut pas le requalifier en Non

Conformité Majeure ou en Non Conformité Mineure

un point sensible doit être réévalué à l’audit suivant.

Non Conformité Mineure : NC Min

Non-satisfaction d’une exigence du référentieln’entraînant pas de risque important de non-respectd’une exigence spécifiée.

Non-satisfaction d’une exigence ne compromettant pasl’efficacité ou l’amélioration du Système de Management.

Une certification peut sur recommandation du RA êtredélivrée, maintenue ou renouvelée en présence de Non-conformités mineures non levées.

Un ensemble de Non Conformités Mineures non levéespeut être considéré par l’Instance de Décision commeconstituant globalement une Non Conformité Majeure.

Non Conformité Majeure : NC Maj

Non-satisfaction d’une exigence du référentiel touchantl’organisation, l’application ou la formalisation duSystème de Management et entraînant un risque avéré(c’est-à-dire fondé sur des éléments objectifs) de non-respect, récurrent ou unique en cas de risque trèsimportant, d’une exigence spécifiée.

Non-satisfaction d’une exigence mettant en causel’efficacité ou l’amélioration du Système de Management.Une certification ne peut être délivrée, maintenue ourenouvelée tant qu’il reste une Non Conformité Majeure nonlevée.






Constats de l’auditDate (mois/année) : 23/07/2018 Référence organisme : 13768

Référentiel : Phase

ISO 9001 2015 : Surveillance 2ISO 14001 2015 : Surveillance 2

Processus /Principes /

OrganisationType N° Libellé du constat Référentiels Clôturé Site concerné

Système de Management de l’Agence

NC MIN

2017-07/02

En raison de leur effet, réel ou potentiel, sur l’aptitude de l’organisme a fournir en permanence des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, les Agences doivent déterminer, sur la base du fichier diffusé par QIA, les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de leur système de management de la qualité et environnement. Sur chaque Agence, les exigences de ces parties intéressées dans le cadre du système de management de la qualité ne sont pas établies.

ISO 9001 2015 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéresséesISO 14001 2015 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

Oui


PS 2017-07/01

L'Agence n'identifie qu'une seule partie intéressée, le client. L'Agences n'identifie pas les autres parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management de la qualitéé environnement, a savoir, les collaborateurs, les cotraitants. Il serait opportun que l'Agence identifie sesparties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de son système de management de la qualitéé et de l'environnement ainsi que les exigences deces parties intéressées. L'Agence doit surveiller et revoir les informations relativesa ces parties intéressées et a leurs exigences.


Oui LIVILLIERS


PS 2017-07/02

La cartographie des processus de QIA d'identifie pas de processus décrivant la réponse a Appel d'Offre des Agences et sa maîtrise. Chaque Agence assure son activité commerciale selon son secteur d'activité. Il serait opportun d'identifier le processus commercial dans la cartographie des processus.

ISO 9001 2015 4.4 Système de management de la qualité et ses processusISO 14001 2015 4.4 Système de managementenvironnemental

Oui LIVILLIERS


PS 2017-07/03



Oui PARIS FORM


PS 2017-07/04

L'analyse des risques et des opportunités est établie et maîtrisée. APMA n'a pas renseigné le tableau des actions a mettre en œuvre face aux risques et opportunitéés ni éévalué l’efficacitéé de ces actions (IMP 35

ISO 9001 2015 6.1 Actions a mettre en œuvre face aux risques et opportunitésISO 14001 2015 6.1.1 Généralités

Oui PARIS FORM

"Type" : Non-conformité majeure (NC Maj), Non-conformité mineure (NC Min), Point sensible (PS), Piste de progrés (PP), Point fort (PF), Constat de conformité (Note)





10 non renseigné). Une analyse des risques propres au projet est maîtrisée (fiche IMP 4111)


PS 2017-07/05



Oui PARIS APMA


PS 2017-07/06

L'analyse des risques (sous forme de SWOT) est maîtrisée. Il serait opportun de planifier les actions a mettre en œuvre faceaux risques et opportunitéés et les intégrer au sein des processus (Plan d'améliorationIMP 35 10 et plan de maîtrise des anomalies - IMP 35 11 non renseignés).


Oui PARIS APMA


PS 2017-07/07

Les objectifs qualité de l'Agence (en complément de ceux de l'Association), ne sont pas formellement mesurés (les objectifs environnementaux sont mesurés).

ISO 9001 2015 6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindreISO 14001 2015 6.2.1 Objectifs environnementaux

Oui MARSEILLE CEDEX 20

Conception PS 2017-07/08

Les grandes étapes du processus sont établies dans le Dossier de Conception : Fiche Affaire Light, Revue de Contract, Suivi du Projet, Conception Développement Durable, Chantier. STUDIO 4 n'a pas établi d'objectifs qualité aux fonctions, niveaux et processus, nécessaires au système de management de la qualité, mesurables et en cohérence avec la politique qualité. Pour l'environnement, des thèmes spécifiques sont définis par QIA, déclinés en cible, et mesurées pour chaque affaire.

ISO 9001 2015 8.3.2 Planification de la conception et du développementISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

Oui LIVILLIERS

Réalisation PS 2017-07/09

APMA n'a pas réalisé de revue de processus depuis son adhésion en 2016 (Tableau 35 13 non renseigné). APMA n'a pas réalisé de revue de direction depuis son adhésion en 2016. La revue de direction est planifiée en septembre 2017.


Oui PARIS APMA


PS 2017-07/10



Oui LIVILLIERS


PS 2017-07/11

STUDIO 4 déploie intégralement la politique QSE de QIA. Le tableau IMP 35 11 recense toutes les anomalies (problèmes impactant la réalisation des affaires). 3 anomalies en cours avec un prestataire défaillant. Le choix des prestataires est réalisé par l'Agence, pour proposition au MOA, qui est le décisionnaire final. Il n'y a pas de

ISO 9001 2015 5.2.1 Etablissement de la politique qualitéISO 14001 2015 5.2 Politique environnementale

Oui LIVILLIERS





d'évaluation formelle des prestataires de service externes proposés par l'Agence a ses clients ni au niveau de QIA. Il y a un risque avéré que les Agences adhérentes ne déterminent pas les critères pour l’évaluation, la sélection, la surveillance des performances des prestataires externes proposés a ses clients.


PS 2018-07/12

ARCHIVAL est affilié a l'UNSAF, au réseau entreprendre, de la CGPME. Le plan de formation de l'année 2018 (IMP 5110) n'estpas encore établi.

ISO 9001 2015 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexteISO 14001 2015 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

Non CERGY


PS 2018-07/13

PS : 2018-07/13 : La politique qualité / environnement (IMP 31 10) est affichée dans l'Agence et présentée aux clients et prospects (07/10/2017). La politique reprend les objectifs de QIA, complétée des objectifs de ARCHIVAL a savoir, utilisation de BIM Office (Progiciel) et continuer les projets environnementaux (énergie). Les objectifs de l'Agence (TAB 35 12) sont identiques et partiellement atteints pour 2017 et non mesurés pour 2018.


Non CERGY


PS 2018-07/14

L'analyse des risques (sous forme de SWOT - IMP 35 16) semblable a celle de QIA, déclinée pour l'Agence, est maîtrisée. Les faiblesses principales sont celles relatives a la faiblesse de la comptabilité analytique et a la charge de travail. Il n'y a pas de plan d'actions 2018 pour maîtriser ces risques.


Non CERGY


PS 2018-07/15

L'analyse des risques (sous forme de SWOT - IMP 35 16) semblable a celle de QIA, déclinée pour l'Agence de BECT Lille,est maîtrisée. Les faiblesses principales retenues sont les difficultés de recrutementet la mutualisation des compétences au sein des Agences de BECT . Pour l'ensemble des risques, les actions sont identifiées dans le tableau des améliorations (IMP 35 10) et maîtrisés. Le Tableau des anomalies 2017 & 2018 (IMP 35 11) est maîtrisé également. A date, les améliorations sont très peu nombreuses. Il y a un risque (modéré) que le tableau de management des risques ne soit pas renseigné avec l'ensemble des demandes d'amélioration pertinentes sur les systèmeset processus de l'Agence.


Non LILLE


PS 2018-07/16

L'analyse des risques (sous forme de SWOT - IMP 35 16) semblable a celle de QIA, déclinée pour l'Agence de MNPV Vacher, est maîtrisée. Les faiblesses principales retenues sont la maîtrise des montages pour les réponses a appel d'offrea risques, la maîtrise du plan de charge. Pour l'ensemble des risques identifiés, les actions sont identifiées dans le tableau desaméliorations (IMP 35 10) et maîtrisées. LeTableau des anomalies 2017 & 2018 (IMP 35 11) est maîtrisé. A date, les améliorations sont très peu nombreuses. Il y a un risque (modéré) que le tableau de management des risques ne soit pas renseigné avec l'ensemble des demandes d'amélioration pertinentes sur les systèmeset processus de l'Agence.


Non COURBEVOIE

Système de Management QIA

PP 2018-07/01

La cartographie des processus est établie. La mise a jour concerne le processus "commercial", qui est différencié du processus "conception" (PROCESSUS DE


CONFLANS STE HONORINE





MANAGEMENT DE QUALITE & ARCHITECTURE CPS2510°). Il serait opportun d'identifier les objectifs & indicateurs de ce processus. La procédure PRO 34 10 précise l'activité commerciale, le cycle de vente, la contractualisation, réponse a appel d'offres et mesures.


PP 2018-07/02

L'orientation client, la gestion de l'activité relationnelle avec les syndicats professionnels, l'animation commerciale lors de salons professionnels, congrès, est bien maîtrisée par chaque cabinet. Il serait opportun de renforcer l'orientation client deGOUGEON Architecture auprès des donneurs d'ordres, entités d'influence etc. de façon organisée et structurée.

ISO 9001 2015 5.1.2 Orientation clientISO 14001 2015 5.1 Leadership et engagement



PP 2018-07/03

La veille réglementaire est assurée sur le site KHEOX (site officiel : moniteur, AFNOR, CSTB, etc..). Un des membre de l'association est responsable de la veille trimestrielle, de la diffusion aux autres membre de cette veille. A charge pour chaque membre de s'assurer qu'il est concerné et éventuellement de la mise en conformité (obligation de moyens). La miseen oeuvre de la conformité réglementaire d'une affaire est obligatoire et démontrée pour chaque réponse aux CCTP. Chaque membre de l'association a une obligation réglementaire d'être en conformité avec le code de l'urbanisme ( en conception) et délègue, a l'entrepreneur; l'obligation de mise en oeuvre. Un bureau de contrôle indépendant, assure de sa mise en oeuvre lors de l'émission du permis de construire. Il serait opportun que l'association QIA capitalise sur les non-conformes règlementaires que les membres ont constatés au cours de l'exercice de leurs activités.

ISO 9001 2015 6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindreISO 14001 2015 6.1.3 Obligations de conformité



PP 2018-07/04

Les exigences environnementales sur chantier, sont négociées chantier par chantier avec le donneur d'ordre sur la base du "CCTP vert". L'objectif est de proposer, systématiquement aux donneurs d'ordre, la mise en en œuvre de cette charte. Il serait opportun de mettre en place systématiquement la mesure de ce déploiement.




PP 2018-07/05

L'analyse environnementale de l'Agence est établie (IMP 33 13). Les aspects environnementaux sont identifiés, catégorisés, cotés fréquence x gravité x maîtrise. L'AES est la maîtrise du papier. Ilserait opportun de prendre en compte les déplacements et d'homogénéiser, dans la mesure du possible, les AES des Agences.

ISO 9001 2015 6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindreISO 14001 2015 6.1.2 Aspects environnementaux

CORMEILLES EN PARISIS


PP 2018-07/06

L'analyse environnementale de l'Agence est établie (IMP 33 13). Les aspects environnementaux sont identifiés, catégorisés, cotés fréquence x gravité x maîtrise. L'AES est la maîtrise du papier. Ilserait opportun de prendre en compte les déplacements et d'homogénéiser, dans la mesure du possible, les AES des Agences.


COURBEVOIE

Maîtrise et Amélioration SME

PP 2018-07/07

La revue de direction qualité et environnement s'est tenue en 09/2017 (revue documentaire) et 01/2018 (plan d'actions). L'ensemble des éléments d'entrée et de sortie est très globalement traités. Cependant pour la partie environnementale de la revue de direction,

ISO 9001 2015 9.3.1 GénéralitésISO 14001 2015 9.3 Revue de direction

COURBEVOIE





il serait opportun de présenter la synthèse des éléments suivant : les non-conformitéset les actions correctives, les résultats de la surveillance et de la mesure des objectifs environnementaux, le respect de ses obligations de conformité, les résultats d’audit


PF 2018-07/01

Le leadership de M. GOUGEON, président de QIA et de chaque membre de l'association, est très fort en faveur de la démarche Qualité et Environnement.

ISO 9001 2015 5.1.1 GénéralitésISO 14001 2015 5.1 Leadership et engagement



PF 2018-07/02

Le processus "Expertise Judiciaire" (processus uniquement administratif) a pour finalité de réaliser et de déposer le rapport d'expertise auprès du Tribunal de Grande Instance. En entrée du processus, le Tribunal de Grande Instance envoie (par @mail) une ordonnance de référé (site CERT Europe du ministère de la Justice) a PTA, l'ordonnance fixant un complément de consignation, PTA réalise les notes aux parties en tant que nécessaire, pour produire le document de synthèse a destination des parties, avec réponse par "dire récapitulatif" et dépose du rapport définitif. Les feuilles de présence aux différentes réunions sont maîtrisées. Fiche Affaire avec liste des documents a produireet analyse des risques Affaire 1725 / 78 610 bien maîtrisés.

ISO 9001 2015 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de serviceISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles



PF 2018-07/04

L'analyse environnementale de l'Agence est établie (IMP 33 13). Les aspects environnementaux sont identifiés, catégorisés, cotés fréquence x gravité x maîtrise. Les AES sont la maîtrise du papier et les déplacements. Deux voitures électriques sont mises a la disposition des collaborateurs se rendant sur chantier. Le chauffage de l'immeuble est assuré par une pompe a chaleur


CERGY


PF 2018-07/05

Les Affaire (sur One Note) sont très bien assurées, suite a chaque réunion d'expertises avec les parties concernées, avec l'historique de chaque affaire, les échanges avec les parties interéssées, le suivi de l'avancement du dépôt des rapports d'expertises etc.




PF 2018-07/06

Le processus "Expertise Judiciaire" (processus uniquement administratif) a pour finalité de réaliser et de déposer le rapport d'expertise auprès du Tribunal de Grande Instance. Procédure "déroulement d'une expertise judiciaire - LOG 4611). En entrée du processus le Tribunal de Grande Instance envoie (par @mail) une ordonnance de référé (site CERT Europe du ministère de la Justice), après acceptation par SUTTER Expertise, réception de l'ordonnance fixant le complément de consignation éventuellement, réalisation des notes aux parties intéressées en tant que nécessaire pour produire le document de synthèse a destination des parties, avec réponse par "dire récapitulatif" et dépose du rapport définitif. Les feuilles de présence aux différentes réunions sont maîtrisées. Fiche Affaire avec liste des documents a produireet analyse des risques Affaire 2014-02.



Réalisation PF 2018-07/07

Affaire LECMAH # 215 A 918 : Deux classeurs de documents maîtrisées au moyen des règles d'organisation des

ISO 9001 2015 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de serviceISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise

CERGY





dossiers (EXP 22 10), dont Dossier Chantier (y/c Planning & Plans Architecte), Dossier d'Exécution, Dossier de Recollement. Organisation de chantier avec CR de chantier bien maîtrisés. Maîtrise des concessionnaires (réseaux, eaux, électricité, téléphonie et réseaux etc..). Avis des bureaux de contrôle et plans d'exécution des entreprises titulaires du marché pour validation avec fiches visas correspondantes.

opérationnelles


PF 2018-07/08

Les processus portés par MNP Vacher sont les processus conception & réalisation(missions complètes). Les processus s'exécutent dans le cadre de la loi MOP, (IMP 41 11). QIA organise un groupe de travail dont la finalité est de mettre a jour et de partager la fiche de processus et la procédure chantier (PRO 43 10).


COURBEVOIE

Bureau d’Etudes

PF 2018-07/09

Affaire BAPAUME Maison de retraite EPHAD : Affaire très bien maîtrisée : Fiche Affaire (EXP 22 11) avec dates de rendus ODM (IMP 41 11) et Contrat 14/12/2017, diagnostique / esquisse avec RT 2012 (Calculs Thermique 02/12/2015), chiffrage de la construction, avant projet (avec descriptif, estimation affinées, ensemble des CCTP et planning), projet (avec CCTP et planning, DCE (plans techniques), ACT (Assistance Contrat Travaux) Etudes Marchés, Direction Exécution des Travaux (DET) avec CR et plans d'exécution des entreprises, Opérations Préalables a la Réception (en cours) et Réception.


LILLE

Conception PF 2018-07/10

Affaire Immobilière IdF Montrouge : très bien maîtrisée, tant en terme de gestion d'affaire que de gestion technique. Contrat 01/12/2017, L'organisation de l'affaire est bien établie a savoir, le contrat, les CR d'avancement avec le maître d'ouvrage, la documentation d'entrée client, l'étude de faisabilité, les permis de construire (y/c plans de réalisation et de permis de construire), Dossier de Consultation des Entreprise (DCE), la fiche affaire.

ISO 9001 2015 8.3.1 GénéralitésISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

COURBEVOIE


Note 2018-07/01

Qualité Ingénierie Architecture (QIA), est une association loi de 1901 a laquelle 11 cabinets d'architectes et d'Ingénieurs adhérent (83 personnes), depuis Janvier 2016, avec une charte commune et des systèmes de management de la qualité et de l'environnement cohérents. Qualité Ingénierie Architecture (QIA) a pour finalité le management de la qualité et de l'environnement de l'association et de celle de ses adhérents. Tous les membres adhérents architectes sont membres de l'UNSFA (Union Nationale des Syndicat Français d'Architectes) et les Ingénieurs adhérents du Syntec ou du CINOV. Chaque cabinet d'architecte est MOE pour un MOA (avec obligations de moyens). Le MOA traite directement avec les Entreprises la réalisation des ouvrages. Ces Entreprises ont une obligation de résultats pour le MOA. Les secteurs d'activité de QIA concernent, de façon équilibrée, les marchés publique, privés, logements collectifs, et le privé professionnel avec des expertises pour les plus significatives. Tous les ans les processus sont revus pour mise a jour. Deux processus métier deviennent mature,le Bureau d'Etudes (BECP) et l'Expertises







Judiciaires.


Note 2018-07/02

Chaque membre de l'association (Agence) contribue a la démarche commune qualité environnement de QIA avec un système documentaire commun et un système documentaire propre a son cabinet, des audits croisés, un management commun (réunions mensuelles), des revues de direction propres et une revue de direction commune a l'association. L'approche environnementale concerne la conception et la réalisation des chantiers.




Note 2018-07/03

Le site internet dédié aux membres de QIA, permet de partager le système documentaires (conception, DCE - Document de Consultation des Entreprise et Chantier), les agendas et comptes rendus de l'association, les fiches produits,la veille réglementaire (avec un bulletin régulier - site KHEOX - AFNOR / Le Moniteur), l'agenda des réunions ainsi que la communication externe sur les réalisations les plus significatives de l'association.




Note 2018-07/04

PS : 2017-07/01 & 2017-07/03 & 2017-07/05 & 2017-07/10 : Les parties intéressées, ainsi que leurs attentes sont identifiées. Toutes les Agences ont complété le document pour certifier et attester de la compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées : IMP3213 - COMPREHENSION ET BESOINS DES PARTIES INTERESSEES




Note 2018-07/05

Qualité Ingénierie Architecture (QIA) a déterminé les limites et l’applicabilité du système de management de la qualité "CONCEPTION ET REALISATION ARCHITECTURALE, TECHNIQUE ET ECONOMIQUE ASSOCIANT LA QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE". QIA est une structure chapeau qui regroupe les 11 Agences indépendantes la composant en vue de la certification. Les Agences mettent en oeuvre, de façon indépendante, les processus décris dans lelibellé du certificat, sans intervention de QIA.

ISO 9001 2015 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualitéISO 14001 2015 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management environnemental



Note 2018-07/06

La politique qualité et environnement de QIA est mise a jour pour 2018, déclinée parchaque cabinet avec ses spécificités. Cettepolitique inclue l'engagement clients, l'amélioration continue, le conseil aux Maîtres d'Ouvrage y/c les dispositions en faveur de l'environnement.




Note 2018-07/07

La politique qualité / environnement est affichée dans chaque agence et expliquée aux clients et prospects. La charte (IMP 31 - 11), associée a la politique QE, reprend les axes de la politique qualité et environnement et la complète.

ISO 9001 2015 5.2.2 Communication de la politique qualitéISO 14001 2015 5.2 Politique environnementale



Note 2018-07/08

Les rôles et autorités de l'association QIA sont définis dans les statuts de l'association loi de 1901 et déclinés dans laprocédure LOG 13-10.

ISO 9001 2015 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organismeISO 14001 2015 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme



Note 2018-07/09

Le planning qualité et environnement est établi et mis a disposition des membres de l'association, sur le site Intranet. Une revuede direction annuelle, des revues de processus par Agence et par an, un audit complet QE annuel la veille réglementaire est remise a jour trimestriellement.

ISO 9001 2015 6.1 Actions a mettre en œuvre face aux risques et opportunitésISO 14001 2015 6.1.2 Aspects environnementaux







Note 2018-07/10

Chaque Agence établi son analyse des risques, sous forme de SWOT (Force, Faiblesses, Menaces & Opportunité). Chaque Agence établi son plan d'amélioration issu de l'analyse des risques(Tableau des améliorations IMP 35 10). L'analyse des risques au niveau de l'association complète l'analyse des risques de chaque Agence.




Note 2018-07/11

L'analyse des risques de l'association QIA est établie - lors de la revue de direction (IMP 35 16). Les analyse des risques - de chaque Agence - sont également maîtrisées sur le même mode. Dans le plan d'amélioration de la revue de direction, les actions d'amélioration sont tracées.




Note 2018-07/12

Les analyses environnementales de l'Association (IMP 3313-QIA), de chaque Agence (les locaux) et de chaque Affaire, sont bien maîtrisés. Par exemple pour une Agence (IMP 3313-QIA également) les AES sont identifiés et en cours d'homogénéisation sur l'ensemble des Agences. Sur Affaire (PRO 33 13-QIA & EXP 33 15)) les critères environnementauxsont identifiés (Exemple "Chocolaterie Pâris", par étapes du cycle de vie. Lors de la réalisation d'un chantier, le Tableau de Synthèse de Gestion des Déchets Génériques (EXP 33 14) est décliné, lot par lot, a la demande du Maître d'Ouvrage dans le marché d'entreprise.




Note 2018-07/13

Chaque Agence dispose de sa propre procédure de maîtrise des situations d'urgence EXP 22 10 (Organisation de l'Agence). La seule situation d'urgence identifiée dans les Agences est l'incendie.

ISO 14001 2015 8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence



Note 2018-07/14

PTA Expertise est composé d'un architecte DPLG. Sa zone d'expertise va de Beauvaisa Chartres, Beauvais et Versailles. Un expert est nommé par le tribunal pour une expertise donnée. Deux types d'expertises rendues, bilan d'une situation donnée et le référé préventif sur chantier. L'activité du processus a pour finalité d'établir un rapport pour l'administration. Les deux éléments de base nécessaires a l'établissement du rapport est l'expertise technique et la maîtrise réglementaire.




Note 2018-07/15

Pour maintenir son expertise technique et sa maîtrisée la réglementation, le présidentde PTA Expertise participe a différents forums, a l'organisme de Form Expert, participe au "GPA" Groupement pour l'éducation Permanente des Architectes et autres organisme liés au métiers d'expert, cours d'appel de Versailles par exemple et chambre des métiers




Note 2018-07/16

Les parties intéressées sont identifiées (IMP 32 13). Les clients sont: la cours d'appels et TGI, les banques & compagnies d'assurances obligatoires, les experts d'études géotechniques des sols etdiagnostiques, L'exigence de toutes ces parties intéressées sont essentiellement et systématiquement le rapport d'expertise & les déclarations professionnelles.




Note 2018-07/17

Le processus porté par PTA Expertise est uniquement le processus "Expertises". La Fiche de Processus du groupement est maîtrisée et a jour.








Note 2018-07/18

La politique qualité / environnement est affichée dans l'Agence et expliquée aux clients et prospects. La politique reprend les objectifs de QIA, complétée des objectifs de PTA Expertise a savoir, maîtrise des expertises judiciaires, maîtriseenvironnementale de l'Agence et promotion du développement durable. Les objectifs de l'Agence sont maîtrises des expertises judiciaires, maîtrise environnementale de l'Agence et la maîtrise du plan de formation




Note 2018-07/19

PS : 2017-07/04 : L'analyse des risques (sous forme de SWOT) est maîtrisée. Plan d'actions établi. La faiblesse principale est le manque de ressources pour réaliser l'ensemble des tâches de l'Agence.




Note 2018-07/20

L'analyse environnementale de l'Agence est établie (IMP 33 13). Les aspects environnementaux sont identifiés, catégorisés, cotés fréquence x gravité x maîtrise. Les AES sont la maîtrise du papier et les déplacements. Pour les déplacements, le train est favorisé par rapport a la voiture. Les km parcourus sontmesurés et sont passés de 15 000 Km a 9 000 Km en quelques années.




Note 2018-07/21

La réglementation environnementale applicable est identifiée. En fait, et au vu de l'activité, il n'y a pas de texte environnemental applicable ni au niveau système ni au niveau processus - sauf la réglementation communale et départementale (maîtrise de la récupération des déchets ménagers).

ISO 9001 2015 6.1 Actions a mettre en œuvre face aux risques et opportunitésISO 14001 2015 6.1.3 Obligations de conformité



Note 2018-07/22

La seule situation d'urgence est l'incendie, pour une activité mono personnelle, avec détecteur et deux extincteurs.




Note 2018-07/23

SUTTER Expertise est une structure juridique commerciale de type SASU, avec une collaboratrice. Le CA de l'entreprise est de 25 K€uros HT en 2017 en progression constante. Le coeur de métier de l'entreprise est l'expertise judiciaire et amiable sur les juridiction du Val d'Oise, Les Yvelines, l'Eure et Loire et les Hauts deSeine.




Note 2018-07/24

Pour maintenir son expertise technique et sa maîtrisée de la réglementation, le président de SUTTER Expertise participe adifférents forums et centres de formations. Le plan de formation de l'année 2017 (IMP 5110) représente 20 heures en présentiel sur différents thèmes, conduite de l'expertise, prise de parole, évaluation des préjudices matériels, bruits chantier etc.




Note 2018-07/25

Les parties intéressées sont identifiées (IMP 32 13) : les cours d'appels et TGI, Tribunal de Commerce, les collaborateurs, les banques & compagnies d'assurances obligatoires, Les exigences les plus importantes de ces parties intérEssées sont identifiées a savoir et essentiellement les rapports d'expertise & déclarations professionnelles.




Note 2018-07/26

Le processus porté par SUTTER Expertise est uniquement le processus "Expertises". La Fiche de Processus du groupement est maîtrisée et a jour.



Système de Note 2018- PS : 2017-07/07 : La politique qualité / ISO 9001 2015 5.2.1 Etablissement de la CORMEILLES





Management de l’Agence

07/27 environnement (IMP 31 10) est affichée dans l'Agence et présentée aux clients et prospects (25/10/2018). La politique reprend les objectifs de QIA, complétée des objectifs de SUTTER Expertise a savoir, le Chiffre d'Affaire, les expertises amiables, l'expertise judiciaire et le recueil des eaux pluviales de l'Agence. Les objectifs de l'Agence (TAB 35 12) sont augmentation du CA, maîtrises des expertises judiciaires, rapports d'expertisesjudiciaires et utilisation des eaux pluviales.

politique qualitéISO 14001 2015 5.2 Politique environnementale

EN PARISIS


Note 2018-07/28

La seule situation d'urgence est l'incendie, pour une activité mono personnelle, avec détecteur et deux extincteurs.




Note 2018-07/29

ARCHIVAL est une structure juridique commerciale de type SAS, avec huit collaborateurs. Le CA de l'entreprise est de800 K€uros HT en 2017, en progression. Le coeur de métier de l'entreprise est la maîtrise d'oeuvre complète de bâtiments industriels et medico sociaux sur le territoire du Val d'Oise, Oise..


CERGY


Note 2018-07/30

Les parties intéressées sont identifiées (IMP 32 13), a savoir, les maîtres d'ouvrage, les usagers, les assurances professionnelles, les entreprises de construction, les architectes des bâtiments de France, les bureaux de contrôle et d'études techniques etc.. Les exigences les plus importantes de ces parties intéressées sont notamment les programmes de construction (CdC) du maître d'Ouvrage. .


CERGY


Note 2018-07/31

Les processus porté par ARCHIVAL sont leprocessus commercial, le processus conception et le processus de réalisation. Les Fiches de Processus sont maîtrisées et a jour (Exemple Processus commercial).


CERGY


Note 2018-07/32

La seule situation d'urgence est l'incendie, les bureaux ne sont pas équipés de détecteurs de fumée. Un extincteur est disponible.


CERGY

Commercial Note 2018-07/33

PS : 2017-07/02 : Le processus commercial est décrit au moyen de la Fiche Processus Métier correspondante (PRO 34 10). Le seul indicateur est la tenue du CA. Le site ARCHIVAL.fr présente les projets réalisés, l'Agence avecses compétences, les évènements récents.ARCHIVAL signe 10 affaires par an en moyenne. Le contrat est un contrat standard établi par l'ordre des architectes et sauf cas particulier, le coût de la prestation est un % constant du coût de la réalisation de l'affaire. Les deux seules personnes habilitées a signer un contrat sont le président et le vice président / directeur de ARCHIVAL (Exemple Contrat Association HAARP # 216 A 928).

ISO 9001 2015 8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et servicesISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

CERGY

Réalisation Note 2018-07/34

Le processus réalisation est décrit dans la Fiche Processus Métier correspondante (IMP 41 11) non utilisé d'un point de vue opérationnel et du "Tableau de Bord" des affaires (hors processus QIA), qui assure lamaîtrise, affaire par affaire, par phase et par document (commercialisation, conception et réalisation).


CERGY


Affaire LECMAH # 215 A 918 : Sur le réseau bureautique, le plan CHA - Plan du Premier Etage est en indice E du 23/01/18.

ISO 9001 2015 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de serviceISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise

CERGY





Dans la liste des plans remis au client - Cf.CR en date du 24/07/2018, ce plan doit être en Indice F. Il y a un risque avéré d'erreur dans la gestion de configuration des plans sur le réseau bureautique de ARCHIVAL.

opérationnelles


Les documents contractuels et produits dans le cadre d'une mission sont maîtrisés sous forme papier et électronique dans desrépertoires informatiques. Des sauvegardes journalières et hebdomadaires sont réalisées périodiquement. Les règles d'identification et de N° des plans sont maîtrisées (Procédure Organisation de l'Agence - EXP22 10)

ISO 9001 2015 8.5.2 Identification et traçabilitéISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

CERGY

Conception Note 2018-07/37

STUDIO 4 a établi ses objectifs qualité auxfonctions, niveaux et processus, nécessaires au système de management de la qualité, mesurables et en cohérence avec la politique qualité. Les objectifs sontle développement de BIM, l'amélioration dela communication de l'agence et la diversification de l'activité.

ISO 9001 2015 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de service

LIVILLIERS


PS : 2017- 07/09 : APMA a réalisé une revue de processus en mai 2018. APMA a réalisé sa de revue de direction en 07/2018.

ISO 9001 2015 4.4 Système de management de la qualité et ses processusISO 14001 2015 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management environnemental

PARIS APMA

Conception Note 2018-07/39

PS : 2017 - 08/11 : MNPV VACHER a établi les objectifs qualité aux fonctions, niveaux et processus, nécessaires au système de management de la qualité, mesurables et en cohérence avec la politique qualité

ISO 9001 2015 8.3.1 Généralités COURBEVOIE


Note 2018-07/40

PS 2017 - 07/11 : Pour tous les co-traitants, une fiche d'évaluation (IMP 22 10) est établie permettant d'évaluer leurs performances


LIVILLIERS


Note 2018-07/41

BECT est une structure juridique commerciale de type SA, avec huit collaborateurs a temps partiel. Le CA de l'entreprise est de 500 K€uros HT en 2018.Le coeur de métier de l'entreprise est l'activité de Bureau d'Etudes, tout corps d'état, et intervient après la phase de conception de l'architecte, pour la mise en oeuvre du cahier des charges (rôle de MOE).


LILLE


Note 2018-07/42

BECT entretient des relations étroites avecles architectes, Pour maintenir son expertise technique BECT Lille participe auplan de formation établi et validé par BECTParis.


LILLE


Note 2018-07/43

Les parties intéressées sont identifiées (IMP 32 13). a savoir, le maître d'ouvrage, les architectes, le syndicat Syntec, les Offices de HLM etc.. Les exigences les plus importantes identifiées pour ces parties intéressées, sont les CDC, les plans techniques, les estimations et coûts /objectifs etc.


LILLE


Note 2018-07/44

Le processus porté par BECT est le processus Bureau d'Etudes (IMP 41 11). La procédure suivi de projet (IMP 41 12) complète la description du processus avec les documents d'entrée, les documents de sortie par phase du projet a savoir : diagnostique, esquisse, avant projet, projet, DCE, Opérations Préalables a la


LILLE





Réception et Réception.


Note 2018-07/45

La politique qualité / environnement (IMP 31 10) est affichée dans l'Agence et présentée aux clients et prospects. La politique reprend les objectifs de QIA, complétée des objectifs de BECT, a savoir mettre en place des filières de recyclage, développer les audits énergétiques, les réhabilitations énergétiques enfin améliorerla satisfaction clients.. Les objectifs de l'Agence (TAB 35 12) sont directement déclinés des axes de la politique et mesurés pour 2018.


LILLE


Note 2018-07/46

L'analyse environnementale de l'Agence BECT Lille est établie (IMP 33 13). Les aspects environnementaux sont identifiés, catégorisés, cotés fréquence x gravité x maîtrise. L'AES sont la maîtrise du papier et des déplacements. Les filières de traitement des déchets bureau & chantier sont identifiées (DI 33 13), le papier, les piles, lampes et cartouches d'une part et pour le CCTP client, par exemple, dossier des traitements des déchets et eaux pluviales (SEM Territoires 62).


LILLE


Note 2018-07/47

La seule situation d'urgence est l'incendie, pour une activité de bureau, avec un extincteur.


LILLE


Note 2018-07/48

MNP Vacher est une structure juridique commerciale de type SARL, avec six collaborateurs a temps plein. Le CA de l'entreprise est de 780 K€uros HT en 2018.Le coeur de métier de l'entreprise est l'activité de Logement (40%), Hôpitaux sanitaires & social (40%) et bâtiments d'enseignement (20%).


COURBEVOIE


Note 2018-07/49

MNPV Vacher est administrateur de Qualibat, entretient des relations étroites avec l'UNSFA (Union Nationale des Syndicats Français d'Architecture), membre de l'Union des Architectes du département 92, Pour maintenir son expertise technique MNPV Vacher a établi son plan de formation (pour deux personnes), essentiellement sur ARCHICAD (IMP 51 10).


COURBEVOIE


Note 2018-07/50

Les parties intéreesées sont identifiées (IMP 32 13). a savoir, les maîtres d'ouvrages privés, les bailleurs sociaux, lesgroupements privés de santé etc.. Les exigences les plus importantes identifiées pour ces parties intéressées, sont les délais et les performances techniques exprimés dans les cahiers des charges.


COURBEVOIE


Note 2018-07/51

La politique qualité / environnement (IMP 31 10) est affichée dans l'Agence et présentée aux clients et prospects (30/05/2018). La politique reprend les objectifs de QIA, complétée des objectifs de MNPV Vacher : a savoir, mettre en place un travail collaboratif avec les partenaires, anticipation des phases, mise en place du processus "BIM", les économies d'énergies. Les objectifs sont établis (IMP 35 10), la satisfaction clients, la maîtrise des réclamations, la maîtrise des délais etc. en déclinaison de la politique QE.


COURBEVOIE


Note 2018-07/52

La seule situation d'urgence est l'incendie, pour une activité de bureau, avec un extincteur.


COURBEVOIE





Bureau d’Etudes

Note 2018-07/53

Sur le site Internet le BAOP (Bulletin des Appels d'Offres Publiques), les appels publiques sont disponibles. Les Bilans des concours (DI 35 14) recense les réponses a appels d'offre et la sélection par étapes gagnées ou non.


LILLE

Bureau d’Etudes

Note 2018-07/54

Le bureau de contrôle (DEKRA) émet le RICT (Rapport Initial de Contrôle Technique) sur la base du DCE transmis (Réf 52087289/6 du 29/03/2017). En fin de chantier le RICT purgé (rapport final) est émis par le bureau de contrôle.

ISO 9001 2015 8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformesISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

LILLE

Bureau d’Etudes

Note 2018-07/55

Les enquêtes clients sont réalisées sur affaires achevées. Pour BECT Lille sur 2017 / 2018, 6 enquêtes envoyées aux clients avec un seul retour.

ISO 9001 2015 9.1.2 Satisfaction du clientISO 14001 2015 9.1.1 Généralités

LILLE


Note 2018-07/56

Trois systèmes d'enquêtes clients : Une fiche de satisfaction disponible par Agence est envoyée systématiquement aux clients des Agences, une seconde enquête est réalisée via le site Intranet de l'Association,pour chacune des 13 Agences, le troisièmeniveau enfin, au moyen d'une enquête réalisée par chaque responsable d'Agence.En cas de mécontentement client, chacuned'entre elle est maîtrisée dans le tableau des anomalies. Chaque Agence analyse les retours des enquêtes clients et met en place les plans d'actions correspondants.

ISO 9001 2015 9.1.2 Satisfaction du clientISO 14001 2015 9.1.1 Généralités

COURBEVOIE


Note 2018-07/57

Les audits internes Q&E sont réalisés annuellement sur le système de management QIA (par un auditeur externe CITAE) et sur le système déployé par les Agences (par les membres de l'association) par audits croisés. (CF rapport audit 2018).

ISO 9001 2015 9.2 Audit interneISO 14001 2015 9.2.2 Programme d’audit interne

COURBEVOIE


Note 2018-07/58

Le Plan d'amélioration de QIA (TAB 35 16) identifie les actions améliorations de l'Association. Pour 2018, 14 actions sont identifiées (alimenté par la Revue de Direction, les remontées de revues mensuelles et les demandes du Bureau QIA),maîtrisées.

ISO 9001 2015 10.2 Non-conformité et action correctiveISO 14001 2015 10.2 Non-conformité et actions correctives

COURBEVOIE


Note 2018-07/59

PS : 2017-07/06 : L'analyse des risques (sous forme de SWOT - IMP 35 16) semblable a celle de QIA, déclinée pour l'Agence, est maîtrisée. La faiblesse principale retenue est celle du relationnel avec les magistrats pour réaliser l'ensemble des prestations rendues. Pour l'ensemble des risques identifiés, 8 procédures internes, relatives a l'ouverture,au traitement des affaires, les réunions d'expertises, retour des réunions d'expertise etc. maîtrisées.





Non conformitéOrganisme : ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE- Date d’audit : 23/07/2018

☑ Mineure ☐ Majeure N° 2017-07/02

Description de l’écartRappel de l’exigence (référence…) – Extrait :ISO 9001 2015 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées,ISO 14001 2015 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

En raison de leur effet, réel ou potentiel, sur l’aptitude de l’organisme à fournir en permanence des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, l’organisme doit déterminer:a) les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système de management de la qualité;b) les exigences de ces parties intéressées dans le cadre du système de management de la qualité.

L’organisme doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences pertinentes.L’organisme doit déterminer:a) les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système de management environnemental;b) les besoins et attentes pertinents (c’est-à-dire les exigences) de ces parties intéressées;c) lesquels de ces besoins et attentes deviennent ses obligations de conformité.

Constat factuel :QIA suite à la NC Maj # 1 et en fin d'audit a établi le tableau MP3213 - COMPREHENSION ET BESOINS DES PARTIES INTERESSEES, qui identifie les parties intéressées, par thèmes, leurs besoins et attentes et les dispositions retenues (exigences). Ce tableau est diffusé en fin d'audit à l'ensemble des Agences du réseau QIA pour être renseigné et mis en place. Une revue des parties prenantes pertinentes et de leurs exigences est planifiée pour la prochaine revue de direction en fin d'année 2017. La NC Majeur # 1 est close et transformée en NC min # 1. La NC min # 1 constate que le tableau diffusé à l'ensemble des Agences, à date de l'audit, n'est pas renseigné par l'ensemble des Agences. Lors du prochain audit, il sera vérifié que ces tableaux sont renseignés, utilisés et pertinents.

Libellé de l’écart :En raison de leur effet, réel ou potentiel, sur l’aptitude de l’organisme à fournir en permanence des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, les Agences doivent déterminer, sur la base du fichier diffusé par QIA, les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de leur système de management de la qualité et environnement. Sur chaque Agence, les exigences de ces parties intéressées dans le cadre du système de management de la qualité ne sont pas établies.

Risque (client/produit/processus/système) :Il y a un risque avéré que les parties intéressées ne soient pas identifiées dans les Agences et que leurs exigencesne soient pas prises en compte

Sites concernés :

Nom de l’Auditeur : LIPIEC Date : 21/07/2017

Proposition d’actions de l’organismeCorrection de la Non-conformité :

Correction de la Non Conformite Réalisation d'un document pour certifier et attester de la compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées:IMP3213-COMPREHESION ET BESOINS DES PARTIES INTERESSEES (voir en pièce jointe)



Analyse des causes racines de l'ecart • L’audit croisé annuel dans son point 7, demandait l’évaluation du management des relations avec les parties intéressées:

7 Management des relations avec les parties intéresséesFonctionner en vase clos n’est plus possible aujourd’hui.

Pour des performances durables, il faut bien identifier les relations importantes tissées avec les parties intéressées, notamment vos fournisseurs – et établir un plan pour les gérer.

A cette occasion les processus mis en place ont été évalués, et synthétisé par QIA. Chaque structure a été évaluée de 1 à 5.La note d’évaluation finale, moyenne des membres est de 3/5

• Les agences se préoccupent des parties (salon des maires, copropriétés, HLM, congres UNSFA) les actions sont présentes mais celles-ci ainsi les attentes n'ont pas été formaliséessur un document. La rédaction document est en cours est sera présenté pour la réunion de clôture.

• L’agence 2AD a établi un tableau qui a été présenté lors del’audit. BECT Marseille a listé ses parties intéressées sur son EXP2210 fonctionnement agence, le document a été présenté lors de l’audit.

La non-conformité majeure est une anomalie inacceptable pour la qualité du produit ou pour la maîtrise générale de l'activité. Ce qui n’a pas été constaté lors de l’audit.

La non-conformité mineure est une anomalie secondaire n'affectantpas la sécurité du client et les caractéristiques essentielles (et réglementaires) du produit, ce qui est caractérise la situation détectée par l’auditeur.

Action corrective proposée Réalisation d’un tableau IMP3213-COMPREHESION ET BESOINSDES PARTIES INTERESSEES. Ce tableau présente une trame avec plus de 30 parties intéressées. Ce tableau sera adapté par chaque membre en fonction de ses particularités. Ce document sera commentée et évoluera lors la revue agence. Il sera transmis à la réunion de direction annuelle QIA. Cette méthode s’inscrit dansle système de management ms en place dans QIA, avec le respectdes spécificités agence suivi par une analyse par le réseau avec REX pour l’évolution.• Le tableau déjà existant a été « peaufiné »et diffusé le 20/07/17 pour application immédiate à l’ensemble des membres. Il sera transmis par les membres à QIA pour la revue de direction 2017, prévue en fin d’année 2017.

Responsable Sylvère GOUGEON président + Denis PONTAIS AQEA

Date cible 31/12/2017

Commentaires sur la proposition d’actions de l’organismePertinente : ☑ Oui ☐ Non ☑ En attente de vérification ☑ Sur site ☐ Hors site

Justification :Le tableau IMP3213-COMPREHESION ET BESOINS DES PARTIES INTERESSEES adapté par chaque membre de QIA en fonction de ses particularités sera vérifié lors du prochain audit. Le CR de direction annuelle QIA sera



audité afin d'établir les actions engagées vis à vis des exigences pertinentes de ces parties intéressées pertinentes(CR en fin d’année 2017).

Nom du RA : Simon LIPIEC Date : 31/07/2017

Vérification de l’efficacité des actions menéesConstatations : Toutes les Agences ont complété le document pour certifier et attester de la compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées : IMP3213-COMPREHESION ET BESOINS DES PARTIES INTERESSEES (voir en pièce jointe).

Résultat : Écart levé☑ Écart reconduit en NC n° ☐

Nom du RA : LIPIEC Simon Date : 23/07/2018

Nature et justification de la modification de l'écart décidée par l'Instance de Décision (s’il y a lieu):

Visa : Instance de décision Date :



Revue préparatoire et plan d’auditOrganisme : ASSOCIATION QUALITE INGENIERIE ET ARCHITECTURE – Audit : 23/07/2018

Pour rappel l’objectif de l’audit est :– la détermination de la conformité de tout ou de parties du système de management du client, aux critères de l’audit ;– l’évaluation de la capacité du système de management pour assurer que l’organisation du client répond aux exigences légales,réglementaires et contractuelles applicables ;– l’évaluation de l’efficacité du système de management pour assurer que l’organisation du client répond en permanence à sesobjectifs spécifiés ; et– le cas échéant, l’identification des parties du système de management susceptibles d’être améliorées.

Référentiels – Édition – Type d’audit



Libellé : CONCEPTION ET REALISATION ARCHITECTURALE, TECHNIQUE ET ECONOMIQUE ASSOCIANT LA

QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE. CONCEPTION ET REALISATION ARCHITECTURALE, TECHNIQUE ET ECONOMIQUE ASSOCIANT LA

QUALITE ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE.

Sites physiques ou virtuels concernés par le périmètre de la certification



Points spécifiques à auditer issus des derniers audits




NC MIN 2017-07/02

En raison de leur effet, réel ou potentiel, sur l’aptitude de l’organisme à fournir en permanence des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, les Agences doivent déterminer, sur la base du fichier diffusé par QIA,les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de leur système de management de la qualité et environnement. Sur chaque Agence, les exigences deces parties intéressées dans le cadre du système de management de la qualité ne sont pas établies.


Non


PS 2017-07/01

L'Agence n'identifie qu'une seule partie intéressée, le client. L'Agences n'identifie pas les autres parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management de la qualitéé environnement, à savoir, les collaborateurs, les cotraitants.


Non LIVILLIERS


Annexe au rapport d'audit AFNOR Certification 13768 page 1 sur 13© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.10– 7/2016




Il serait opportun que l'Agence identifie ses parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de son système de management de la qualitéé et de l'environnement ainsi que les exigences de ces parties intéressées. L'Agence doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences.


PS 2017-07/02

La cartographie des processus de QIA d'identifie pas de processus décrivant la réponse à Appel d'Offre des Agences et sa maîtrise. Chaque Agence assure son activité commerciale selon son secteur d'activité. Il serait opportun d'identifier le processus commercial dans la cartographie des processus.

ISO 9001 2015 4.4 Système de management de la qualité et ses processusISO 14001 2015 4.4 Système de management environnemental

Non LIVILLIERS


PS 2017-07/03

L'Agence n'identifie qu'une seule partie intéressée, le client. L'Agences n'identifie pas les autres parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management de la qualitéé environnement, à savoir, les collaborateurs, les cotraitants.Il serait opportun que l'Agence identifie ses parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de son système de management de la qualitéé et de l'environnement ainsi que les exigences de ces parties intéressées. L'Agence doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences.


Non PARIS FORM


PS 2017-07/04

L'analyse des risques et des opportunités est établie et maîtrisée. APMA n'a pas renseigné le tableau des actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunitéés ni éévalué l’efficacitéé de ces actions (IMP 3510 non renseigné). Une analyse des risques propres au projet est maîtrisée (fiche IMP 4111)

ISO 9001 2015 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunitésISO 14001 2015 6.1.1 Généralités

Non PARIS FORM


PS 2017-07/05

L'Agence n'identifie qu'une seule partie intéressée, le client. L'Agences n'identifie pas les autres parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management de la qualitéé environnement, à savoir, les collaborateurs, les cotraitants.Il serait opportun que l'Agence identifie ses parties intéressées qui sont pertinentes dans le


Non PARIS APMA






cadre de son système de management de la qualitéé et de l'environnement ainsi que les exigences de ces parties intéressées. L'Agence doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences.


PS 2017-07/06

L'analyse des risques (sous forme de SWOT) est maîtrisée. Il serait opportun de planifier les actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunitéés et lesintégrer au sein des processus (Plan d'amélioration IMP 35 10 etplan de maîtrise des anomalies - IMP 35 11 non renseignés).

ISO 9001 2015 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunitésISO 14001 2015 6.1.1 Généralités

Non PARIS APMA


PS 2017-07/07

Les objectifs qualité de l'Agence (en complément de ceux de l'Association), ne sont pas formellement mesurés (les objectifs environnementaux sont mesurés).


Non MARSEILLE CEDEX 20

Conception PS 2017-07/08

Les grandes étapes du processus sont établies dans le Dossier de Conception : Fiche Affaire Light, Revue de Contract, Suivi du Projet, Conception Développement Durable, Chantier. STUDIO 4 n'a pas établi d'objectifs qualité aux fonctions, niveaux et processus, nécessaires au système de management de la qualité, mesurables et en cohérence avec la politique qualité. Pour l'environnement, des thèmes spécifiques sont définis par QIA, déclinés en cible, et mesurées pour chaque affaire.

ISO 9001 2015 8.3.2 Planification de la conception et du développementISO 14001 2015 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

Non LIVILLIERS

Réalisation PS 2017-07/09

APMA n'a pas réalisé de revue de processus depuis son adhésion en 2016 (Tableau 35 13non renseigné). APMA n'a pas réalisé de revue de direction depuis son adhésion en 2016. Larevue de direction est planifiée en septembre 2017.

ISO 9001 2015 4.4 Système de management de la qualité et ses processusISO 14001 2015 4.4 Système de management environnemental

Non PARIS APMA


PS 2017-07/10

L'Agence n'identifie qu'une seule partie intéressée, le client. L'Agences n'identifie pas les autres parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management de la qualitéé environnement, à savoir, les collaborateurs, les cotraitants.Il serait opportun que l'Agence identifie ses parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre de son système de management de la qualitéé et de l'environnement ainsi que les


Non LIVILLIERS






exigences de ces parties intéressées. L'Agence doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences.


PS 2017-07/11

STUDIO 4 déploie intégralement la politique QSE de QIA. Le tableau IMP 35 11 recense toutesles anomalies (problèmes impactant la réalisation des affaires). 3 anomalies en cours avec un prestataire défaillant. Le choix des prestataires est réalisé par l'Agence, pour proposition au MOA, qui est le décisionnaire final. Il n'y a pas de d'évaluation formelle des prestataires de service externes proposés par l'Agence à ses clients ni au niveau de QIA. Il serait opportun que les Agences adhérentes déterminent les critères pour l’évaluation, la sélection, la surveillance des performances des prestataires externes proposés à ses clients.


Non LIVILLIERS

Existence de plainte(s) enregistrée(s) au sein de l’Organisme de Certification et devant être traitée(s) au cours decet audit

Pas de plainte enregistrée au sein d’AFNOR Certification concernant le périmètre certifié

Documentation mise à disposition et faisant partie des critères d’audit

QIA-RD-2017a QIA-PLAQUETTE-170603

QIA-AFFICHE-170605

PRO3513-QIA-MODE-D-EMPLOI-DOSSIER

IMP3513-QIA-AUDIT AFNOR

IMP3113-QIA-SITUATION ENVIRONNEMENTALE

IMP3110-QIA-OBJECTIFS QUALITE ET ENVIRONNEMENT 2016

DOS2510-CARTOGRAPHIE-DES-PROCESSUS-DE-QIA.

Rapport des précédents audits

Commentaires ou problèmes constatés lors de cette préparation

RAS

La revue préparatoire a été effectuée dans les locaux du client

depuis nos bureauxX

Programme d’échantillonnage retenu (et repris au projet de plan d’audit ci-après - par

exemple : processus, sites ou activités audités…)

GOUGEON ARCHITECTURE 24, TER RUE DES BELLES HATES FR-95610 ERAGNY SUR OISE

ARCHIVAL : 79 RUE BRÛLOIR FR-95000 CERGY

Agence E. BENOIST :




18 RUE DU DOCTEUR FINLAY FR-75015 PARIS FORM ARCHITECTURE :

39 BOULEVARD DE MÉNILMONTANT FR-75011 PARIS STUDIO 4 :

5 RUE ROMESNIL FR-95300 LIVILLIERS SUTTER EXPERTISES :

11 IMPASSE MASSENET FR-95240 CORMEILLES EN PARISIS PTA Expertises :

57, RUE PASTEUR FR-78700 CONFLANS STE HONORINE MNP VACHER :

198, BOULEVARD SAINT DENIS FR-92400 COURBEVOIE BECT :

100, RUE PETIT FR-75019 PARIS 64 RUE MONTGRAND - BP 30308 FR-13177 MARSEILLE CEDEX 20 679, AVENUE DE LA REPUBLIQUE FR-59800 LILLE

2 AD ARCHITECTURE : 16, RUE DE TROYON FR-92316 SEVRES

APMA : 39, BOULEVARD DE MENILMONTANT FR-75011 PARIS

Le PROCESSUS Privée et Judiciaire non audité en 2017 sera audité cette année

TRAIN AGENCE

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

R

S1

S2 R

S1

S2 R

S1

S2 R

S1

S2 R

S1 S2

1 DE BENOIST ne

peut

pas

1 FORM ARCHITECTURE

1GOUGEON

ARCHITECTURE

1 TAUZIN 2 ARCHIVAL 2 STUDIO 4 2 SUTTER EXPERTISE 3 BECT LILLE 3 BECT MARSEILLE

3 BECT PARIS ne

peut

pas

3 MNPV

4 A2AD

4APMA

L’audit de cette année est planifié sur base des échantillonnages suivants :

Echantillonnagepar sites

Surveillance2

2018

AuditRenouvellement

2019




Bureau Central : Tousprocessus

Audit tousprocessus

Echantillonnagesur sites

permanents : 6Structures sont

dans le périmètrecertifié

Audit Siège +5 sites

Audité 11structures + 3Spécialités à

définir

Echantillonnagesur sites

temporaires :

audit 1chantierà définir

audit 3 chantiers

matin après midi

23/07/18 PTA QIA chez PTA

24/07/18 ARCHIVAL SUTTER EXPERTISES

25/07/18 BECTLILLE

26/07/18MNP VACHER CLOTURE QIA chez MNP VACHER

NB : Si le client gère du travail équipes, les activités qui ont lieu pendant les rotations d’équipes doivent être prise en compte. Ceci sera surtout le cas si des activités spécifiques sont réalisées de nuit ou les WE.




RA : LIPIEC Simon Date de l’audit : 23/07/2018

Auditeurs : Nombre total de jour(s) sur site :

3,5

Observateur ou autre : en cas d’audit combiné ou conjoint avec un autre organisme, préciser les rôles respectifs

Observateur ou autre :Nota : l’audit est par défaut un audit intégré réalisé par une équipe d’audit unique et documenté dans un rapport global.

Date /Heure

Préciser les noms des sites auditéset des processus / services concernés

§ du référentielEquiped’audit

Personnes /Fonctions

Q S E

23/07/2018

Logistique de transportConcertation de l’équipe d’audit avant audit

23/07/2018

PTA Expertises :57, RUE PASTEUR FR-78700 CONFLANS STE

HONORINE

QIA chez PTA08 h 30 Réunion d’ouverture prévue dans la salle

Présentations,Rappel des objectifs de l’audit,Méthode d’audit utilisée et rappel de codification de nos

constats d’auditRevue du plan d’audit et adaptation éventuelle,Besoin de ports d’EPI, revue et information de l’équipe

d’audit des procédures et règles qu’ils doivent respecter dans l’enceinte du client,

Rappel du rôle des accompagnateurs, experts techniques et traducteurs éventuels,

Questions / réponses,Confirmation des horaires de la réunion de clôture

(Compléter le formulaire de réunion d’ouverture)

RA

Participants prévus :

(voir Compte rendude la réuniond’ouverture)

08 h 30 Exigences clients, Politique PROCESSUS – Système de Management QIA

Contexte de l’organisme QECompréhension de l’organisme et de son contexteCompréhension des besoins et attentes des parties intéresséesLeadership Leadership et engagementOrientation clientPolitiqueÉtablissement de la politique qualité, et environnementCommunication de la politique qualité et environnementRôles, responsabilités et autorités au sein de l’organismePlanification qualité et environnementActions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités qualité et environnementObjectifs qualité et environnement et planification des actions pour les atteindrePlanification des modifications qualité et environnement

Sensibilisation qualité et environnement

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

RA

SYLVEREGOUGEON

10 h 30 PlanificationPROCESSUS – Maîtrise et Amélioration SME

Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux Aspects environnementauxObligations de conformitéPlanification d’actionsObjectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2 RA

SYLVEREGOUGEON




Date /Heure




Q S E

Objectifs environnementaux Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux Préparation et réponse aux situations d’urgence

- Gestion des substances dangereuses- Gestion des FDS

6.2.16.2.2

8.2

6.2.16.2.2

8.2

11 h 15 Mesure, analyse et améliorationPROCESSUS AMELIORATION CONTINUE

Évaluation des performancesSurveillance, mesure, analyse et évaluationSatisfaction du clientAnalyse et évaluationAudit interne

99.1

9.1.29.1.39.2

99.1

9.1.29.1.39.2

SYLVEREGOUGEON

12 h 30 Déjeuner14 H 00 PTA Expertises :

57, RUE PASTEUR FR-78700 CONFLANS STEHONORINE

PTA14 h 00 Exigences clients, Politique

PROCESSUS – Système de Management de l’Agence Contexte de l’organisme QECompréhension de l’organisme et de son contexteCompréhension des besoins et attentes des parties intéresséesLeadership Leadership et engagementOrientation clientPolitiqueÉtablissement de la politique qualité, et environnementCommunication de la politique qualité et environnementRôles, responsabilités et autorités au sein de l’organismePlanification qualité et environnementActions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités qualité et environnementObjectifs qualité et environnement et planification des actions pour les atteindrePlanification des modifications qualité et environnement


44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

RA

PTA Expertises:

Patrick TAUZIN


Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementauxAspects environnementaux Obligations de conformitéPlanification d’actionsObjectifs environnementaux, et planification des actions pour les atteindreObjectifs environnementaux Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementauxPréparation et réponse aux situations d’urgence


66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

RA

PTA Expertises:

Patrick TAUZIN

16 h 00 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Expertise Judiciaire

Réalisation des activités opérationnellesProduction et prestation de serviceMaîtrise de la production et de la prestation de serviceIdentification et traçabilitéPropriété des clients ou des prestataires externesPréservationActivités après livraisonMaîtrise des modificationsLibération des produits et servicesMaîtrise des éléments de sortie non conformes

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.1

PTA Expertises:

Patrick TAUZIN




Date /Heure




Q S E

SupportRessourcesInfrastructureEnvironnement pour la mise en œuvre des processus ?

Ressources pour la surveillance et la mesure

7.17.1.3

7.1.3

17 h 00 fin de la journée d’audit17 h 00 Logistique de déplacement24/07/2018 SUTTER EXPERTISES :

11 IMPASSE MASSENET FR-95240 CORMEILLES ENPARISIS

08 h 30 Exigences clients, Politique PROCESSUS – Système de Management de l’Agence



44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

SUTTER

Expertises :

Eric SUTTER


Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux Aspects environnementaux Obligations de conformitéPlanification d’actionsObjectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindreObjectifs environnementaux Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementauxPréparation et réponse aux situations d’urgence

- Gestion des substances dangereuses

- Gestion des FDS

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

SUTTERExpertises : Eric

SUTTER

10 h 00 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Expertise Judiciaire

Réalisation des activités opérationnellesProduction et prestation de serviceMaîtrise de la production et de la prestation de serviceIdentification et traçabilitéPropriété des clients ou des prestataires externesPréservationActivités après livraisonMaîtrise des modificationsLibération des produits et servicesMaîtrise des éléments de sortie non conformesSupportRessourcesInfrastructureEnvironnement pour la mise en œuvre des processus Ressources pour la surveillance et la mesure

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

SUTTERExpertises : Eric

SUTTER

12 h 00 Déjeuner

Logistique de déplacement




Date /Heure




Q S E

24/07/2018

ARCHIVAL :79 RUE BRÛLOIR FR-95000 CERGY




44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

RA

ARCHIVAL :

Denis PONTAIS




66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

RA

ARCHIVAL : Denis PONTAIS

15 h 15 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Commercial

Exigences relatives aux produits et services Communication avec les clientsDétermination des exigences relatives aux produits et servicesRevue des exigences relatives aux produits et services

Modifications des exigences relatives aux produits et services

8.2

8.2.18.2.28.2.38.2.4

8.2

8.2.18.2.28.2.38.2.4


16 h 00 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Réalisation

Réalisation des activités opérationnellesProduction et prestation de serviceMaîtrise de la production et de la prestation de serviceIdentification et traçabilitéPropriété des clients ou des prestataires externesPréservationActivités après livraisonMaîtrise des modificationsLibération des produits et servicesMaîtrise des éléments de sortie non conformesSupportRessourcesInfrastructureEnvironnement pour la mise en œuvre des processus ?Ressources pour la surveillance et la mesure

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

RA


17 h 00 fin de la journée d’audit17 h 00 Logistique de déplacement




Date /Heure




Q S E

26/07/2018

BECT :679, AVENUE DE LA REPUBLIQUE

FR-59800 LILLE09 h 30 Logistique de déplacement




44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

44.14.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

RA

BECT LILLE :

DESMOLIN Jean

Luc




66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

RA

BECT LILLE :

DESMOLIN Jean

Luc

15 h 30 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Bureau d’Etudes

Réalisation des activités opérationnellesProduction et prestation de serviceMaîtrise de la production et de la prestation de serviceIdentification et traçabilitéPropriété des clients ou des prestataires externesPréservationActivités après livraisonMaîtrise des modificationsLibération des produits et servicesMaîtrise des éléments de sortie non conformesSupportRessourcesInfrastructureEnvironnement pour la mise en œuvre des processusRessources pour la surveillance et la mesure

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

RA

BECT LILLE :

DESMOLIN Jean

Luc

16 h 30 Logistique de déplacement17 h 00 Retour Paris

27 / 07/ 2018 MNPV VACHER :198, BOULEVARD SAINT DENIS FR-92400

COURBEVOIE07 h 00 Exigences clients, Politique

PROCESSUS – Système de Management de l’Agence Contexte de l’organisme QE 4

4.14

4.1

MNPV : Patrick VACHER




Date /Heure




Q S E

Compréhension de l’organisme et de son contexteCompréhension des besoins et attentes des parties intéresséesLeadership Leadership et engagementOrientation clientPolitiqueÉtablissement de la politique qualité, et environnementCommunication de la politique qualité et environnementRôles, responsabilités et autorités au sein de l’organismePlanification qualité et environnementActions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités qualité et environnementObjectifs qualité et environnement et planification des actions pour les atteindrePlanification des modifications qualité et environnement


4.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

4.25

5.15.1.25.2

5.2.15.2.25.3

66.16.26.3

7.3

RA

08 h 00 Maîtrise des processus de réalisation du produitPROCESSUS REALISATION PROCESSUS Conception

Réalisation des activités opérationnellesProduction et prestation de serviceMaîtrise de la production et de la prestation de serviceIdentification et traçabilitéPropriété des clients ou des prestataires externesPréservationActivités après livraisonMaîtrise des modificationsLibération des produits et servicesMaîtrise des éléments de sortie non conformesSupportRessourcesInfrastructureEnvironnement pour la mise en œuvre des processus ?Ressources pour la surveillance et la mesure

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5

88.5

8.5.18.5.28.5.38.5.48.5.58.5.68.68.77

7.17.1.37.1.47.1.5



Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux Aspects environnementaux Obligations de conformitéPlanification d’actionsObjectifs environnementaux, et planification des actions pour les atteindreObjectifs environnementaux Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux Préparation et réponse aux situations d’urgence


66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

66.1

6.1.26.1.36.1.4

6.2

6.2.16.2.2

8.2

RA


09 h 30 Mesure, analyse et améliorationPROCESSUS SYSTEME DE MANAGEMENT QIA

Revue de direction9.3 9.3

RA SYLVEREGOUGEON

10 h 00 Vérification de l’usage de la marque AFAQ RA10 h 30 Réunion de concertation des auditeurs et de préparation de la

réunion de clôture : (présentation et validation avant clôture des éventuelles fichesd’écart avec le représentant de l’organisme)

Equipe d’audit seuleSalle mise à disposition ?

10 h 30 Réunion de clôture d’audit : prévu en salle :Remerciements, éventuelles difficultés rencontrées lors de

l’auditPlan de la réunion de clôtureRappel des principes et limites de l’échantillonnage d’auditRevue du libellé de la certification et des adresses,Conclusions d’audit ainsi que remise des éventuelles

Participants prévus : (voir Compte rendu de la réunion de clôture)




Date /Heure




Q S E

fiches documentant les NC identifiées ou revues lors de l’audit

Proposition qui sera formulée par le RA à l’instance de décision de l’OC

Phases et étapes qui suivent cet audit(Compléter le formulaire de réunion de clôture)

Information du client sur les processus de traitement des plaintes et d'appel si nécessaire.

11 h 30 Logistique de retour des auditeurs

Projet de plan d’audit établi le 23/06/2018

Plan revu le 02/07/2018

Plan d’audit réalisé

Le plan d’audit à fournir en annexe du rapport final doit être le reflet de l’audit réalisé. Les horaires de fin d’audit journaliers doivent être précisés.








Documents

R Rapport d’audit · ISO 9001 2015 Surveillance 2 ISO 14001 2015 Surveillance 2 Commentaires sur la proposition du responsable d’audits L’ensemble des exigences mentionnées