RA Fondation 2010 FR - ocaq.qc.caocaq.qc.ca/documents/pdf/FRA/Fondation/RapportAnnuel2010.pdf · Opérations entre apparentés La Fondation et l’Ordre des comptables agréés du

RAPPORT ANNUEL 2009 • 2010

FONDATION DES COMPTABLESAGRÉÉS DU QUÉBEC

Mot du président

Madame, Monsieur,

Fière de sa mission de contribuer à l’avancement de l’édu-cation dans les domaines d’expertise de la profession et de promouvoir l’excellence dans les études ainsi que l’implication sociale et parascolaire, la Fondation des comptables agréés du Québec se réjouit de voir le nombre de donateurs augmenter d’année en année.

L’exercice 2009-2010 aura permis d’amasser près de 135 000 $ uniquement avec les dons versés lors du paiement de la cotisation annuelle de l’Ordre des comptables agréés du Québec (l’Ordre). Dans un contexte des plus compétitifs, il est extrêmement encourageant de constater que les comptables agréés sont de plus en plus sensibles à l’avenir de leur profession et que bon nombre d’entre eux estiment qu’un don fait à leur fondation peut faire une différence.

En outre, je ne peux passer sous silence la générosité de nombreux membres à vie et anciens présidents de l’Ordre qui, jouissant d’une exemption de cotisation, versent chaque année des sommes substantielles à la Fondation.

En septembre 2009, la Fondation a organisé un tournoi de golf, de même qu’un encan silencieux, dans le cadre du Congrès de l’Ordre tenu au Fairmont Manoir Richelieu dans la magnifique région de Charlevoix. C’est également au cours de ce Congrès qu’a eu lieu le tirage de la caisse de

12 bouteilles de vin de prestige d’une valeur de 5 000 $. Ces trois activités combinées ont généré des revenus bruts de près de 57 000 $. Je souhaite par conséquent remercier sincèrement les fidèles partenaires financiers de la Fondation, les artistes qui ont généreusement offert une de leurs œuvres dans le cadre de l’encan silencieux, de même que les participants, car sans eux les activités de financement n’auraient pu connaître le même succès.

Ainsi, grâce au soutien des donateurs, des partenaires et d’autres collaborateurs, la Fondation a été en mesure d’octroyer 153 000 $ en bourses à des étudiants désirant devenir comptables agréés ou à des comptables agréés aux études doctorales. C’est une année record, et la Fondation compte bien continuer sur cette lancée au cours des années à venir.

Au nom de mes collègues du Conseil d’administration et de tous les boursiers et boursières de la Fondation, je tiens une fois de plus à vous remercier chaleureusement de votre générosité et surtout de votre confiance.

François Auger, CAPrésident du Conseil d’administrationFondation des comptables agréés du Québec

2 RAPPORT ANNUEL 2009 • 2010

SOMMAIRERapport des vérificateurs 4

Résultats 5

Évolution des actifs nets 6

Bilan 7

Notes complémentaires 8 - 10

FONDATION DES COMPTABLES AGRÉÉS DU QUÉBEC 3

1 Par CA auditeur permis no 15101

Rapport des vérificateurs

Aux membres de laFondation des comptables agréés du Québec

Nous avons vérifié le bilan de la Fondation des comptables agréés du Québec au 31 mars 2010 et les états des résultats et de l’évolution des actifs nets de la période annuelle terminée à cette date. La responsabilité de ces états financiers incombe à la direction de la Fondation. Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers en nous fondant sur notre vérification.

Notre vérification a été effectuée conformément aux normes de vérification généralement reconnues du Canada. Ces normes exigent que la vérification soit planifiée et exécutée de manière à fournir l’assurance raisonnable que les états financiers sont exempts d’inexactitudes importantes. La vérification comprend le contrôle par sondages des éléments probants à l’appui des montants et des autres éléments d’information fournis dans les états financiers. Elle comprend également l’évaluation des principes comptables suivis et des estimations importantes faites par la direction, ainsi qu’une appréciation de la présentation d’ensemble des états financiers.

À notre avis, ces états financiers donnent, à tous les égards importants, une image fidèle de la situation financière de la Fondation des comptables agréés du Québec au 31 mars 2010 ainsi que des résultats de ses activités et de ses flux de trésorerie pour la période annuelle terminée à cette date selon les principes comptables généralement reconnus du Canada.

Montréal,

Le 5 mai 2010

1


Résultats Période annuelle terminée le 31 mars 2010

2010 2009�Produits

Dons 150 005 $ 143 296� $

Activité - golf 39 416� ---

Activité - défilé --- 53 56�5

Activité - autres 20 400 20 300

Don - organismes liés 24 000 33 097

233 821 250 258

Charges

Frais d’organisation - golf 23 391 ---

Frais d’organisation - défilé --- 19 6�10

Frais d’organisation - autres activités 11 582 5 805

Salaires et charges sociales 29 110 21 950

Fournitures et frais divers 3 354 13 799

Honoraires professionnels 5 409 5 192

Frais administratifs 2 421 1 332

Frais bancaires 6�33 508

Frais de déplacement 44 147

Amortissement des immobilisations 184 26�4

76� 128 6�8 6�07

Excédent des produits sur les charges avant bourses et autre produit 157 6�93 181 6�51

Bourses 153 000 149 900

Excédent des produits sur les charges avant autre produit 4 6�93 31 751

Autre produit

Intérêts - placements 3 037 6� 722

Excédent des produits sur les charges 7 730 $ 38 473 $


Évolution des actifs nets Période annuelle terminée le 31 mars 2010

Investis en immobilisations

Non affectés

2010 Total

2009� Total

Solde au début 6�15 $ 257 578 $ 258 193 $ 219 720 $

Excédent des produits par rapport aux charges (184) 7 914 7 730 38 473

Solde à la fin 431 $ 26�5 492 $ 26�5 923 $ 258 193 $


Bilan 31 mars 2010

2010 2009�Actif

Court terme

Encaisse 71 76�5 $ 87 291 $

Encaisse - épargne - placement, 1 % (1,85 % en 2009�) 197 321 174 283

Débiteurs - (Note 4) 4 910 9 896�

Organismes liés, sans intérêt --- 334

Frais payés d’avance --- 775

273 996� 272 579

Immobilisations - (Note 5) 431 6�15

274 427 $ 273 194 $

Passif

Court terme

Créditeurs 4 004 $ 14 001 $

Revenus reportés 4 500 1 000

8 504 15 001

Actifs nets

Investis en immobilisations 431 6�15

Non affectés 26�5 492 257 578

26�5 923 258 193

274 427 $ 273 194 $

Pour le conseil d’administration :

Le président du Conseil, Le secrétaire-trésorier,

François Auger, CA Daniel McMahon, FCA


1. Statut et objectifs de la Fondation

La Fondation, constituée le 27 décembre 2001 en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies du Québec, a pour objectif de contribuer à l’avancement de l’éducation dans le domaine d’expertise de la profession de comptable agréé et de promouvoir l’excellence aux études.

2. Principales conventions comptables

Utilisation d’estimationsLa préparation des états financiers conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada exige que la direction procède à des estimations et pose des hypothèses qui ont une incidence sur le montant présenté au titre des actifs et des passifs, sur l’information fournie à l’égard des actifs et passifs éventuels à la date des états financiers et sur le montant présenté au titre des produits et des charges au cours de la période considérée. Ces estimations sont révisées périodiquement et des ajustements sont apportés au besoin aux résultats de l’exercice au cours duquel ils deviennent connus.

Constatation des produitsLa Fondation applique la méthode du report pour comptabiliser les apports. Les apports affectés sont constatés à titre de produits de l’exercice au cours duquel les charges connexes sont engagées. Les apports non affectés sont constatés à titre de produits lorsqu’ils sont reçus ou à recevoir si le montant à recevoir peut faire l’objet d’une estimation raisonnable et que sa réception est raisonnablement assurée. Les apports reçus à titre de dotations sont constatés à titre d’augmentation directe des actifs nets.

ImmobilisationsLes immobilisations sont comptabilisées au coût. Elles sont amorties en fonction de leur durée de vie utile selon la méthode de l’amortissement dégressif au taux de 30 %.

Impôts sur le revenuLa Fondation n’est pas assujettie à l’impôt sur le revenu.

Instruments financiersLes méthodes et hypothèses suivantes ont été utilisées pour déterminer la juste valeur de chaque catégorie d’actifs et de passifs financiers :

Encaisse, encaisse-épargne-placement, débiteurs, organismes liés et créditeurs :Ces actifs et passifs financiers détenus à des fins de transactions sont évalués à leur valeur comptable puisqu’elle est comparable à leur juste valeur en raison de leur échéance rapprochée.

Notes complémentaires 31 mars 2010


3. Modifications de conventions comptables

a) Nouvelle norme adoptée au cours de la période annuelleLe 1er avril 2009�, la Fondation des comptables agréés du Québec a adopté les recommandations de l’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) quant à la comptabilisation, l’évaluation et la présentation de l’information financière propres aux organismes sans but lucratif contenues dans la série de chapitres 4400 et du chapitre 1540 du Manuel de l’ICCA. L’adoption de ces nouvelles normes n’a pas eu d’incidence sur la comptabilisation et la présentation de l’information financière.

b) Norme futureEn juin 2009�, l’ICCA a modifié le chapitre 1506, « Modifications comptables », pour exclure du champ d’application de ce chapitre les changements de méthodes comptables effectués lors du remplacement complet du reférentiel comptable de l’organisme. Cette modification entre en vigueur pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er juillet 2009�.

c) Modification possible du référentiel comptableLe Conseil des normes comptables (CNC) a récemment publié un exposé-sondage, « Normes comptables pour les organismes sans but lucratif », proposant des modifications aux normes actuelles destinées à entrer en vigueur le 1er janvier 2012. La Fondation étudie actuellement l’incidence qu’aurait l’adoption de ces nouvelles normes.

4. Débiteurs

2010 2009�Dons à recevoir 2 409 $ 8 585 $

Taxes de vente à recevoir 2 501 1 311

4 910 $ 9 896� $

5. Immobilisations

Coût

2010 Ammortissement

cumulé

Valeur nette

2009� Valeur nette

Logiciel 5 900 $ 5 46�9 $ 431 $ 6�15 $

6. Instruments financiers

Risque de taux d’intérêtLe risque de taux d’intérêt de la Fondation est limité. Une faible variation des taux d’intérêts n’aurait pas d’incidence importante sur l’excédent (insuffisance) des produits sur les charges, les rentrées nettes ou sur la situation financière de la Fondation.



7. Opérations entre apparentés

La Fondation et l’Ordre des comptables agréés du Québec sont des organismes apparentés en raison du degré d’influence exercé par l’Ordre sur la Fondation. Un membre du Conseil d’administration de l’Ordre ainsi qu’un employé permanent siègent sur le Conseil d’administration de la Fondation, qui compte cinq administrateurs. Enfin, la Fondation reçoit gracieusement un soutien administratif de l’Ordre et utilise leurs locaux à titre gratuit. En raison de la difficulté à déterminer la juste valeur de ces services, ceux-ci ne sont pas comptabilisés dans les états financiers.

8. Opérations non monétaires

Au cours de la période annuelle terminée le 31 mars 2010, la Fondation a reçu des articles promotionnels, de la publicité et autres commandites. Ces opérations sont comptabilisées à la juste valeur, soit 3 446 $, dans les produits « Activité - golf » (13 425 $ dans les produits « Activité - défilé » en 2009�) et un montant équivalent en augmentation des charges à titre de « Frais d’organisation - golf » (« Frais d’organisation - défilé » en 2009�).

9. Flux de trésorerie

L’état des flux de trésorerie n’est pas présenté, car il ne fournirait pas d’information supplémentaire utile pour la compréhension des flux de trésorerie de la période annuelle.

10. Informations à fournir sur le capital

Le capital de la Fondation est constitué des actifs nets. Les objectifs de la Fondation en ce qui a trait à la gestion de son capital consistent à assurer la continuité de l’exploitation afin de s’acquitter de sa mission. La Fondation gère la structure de son capital en établissant et en surveillant ses budgets annuels de manière qu’il soit maintenu à un niveau satisfaisant.



Michel Hébert, FCADaniel McMahon, FCAPatrice Simard, FCA

Rosaria Abreu, CASerge Archambault, CAJacques Authier, CADennis Bell, FCASylvain Boucher, CARonald Lawrence Calderoni, CALouis-Philippe Carrière, FCARené Carrière, CAGérard Chalifoux, CANormand Champoux, CABrigitte Chartier, CAPierre Claprood, CARéal A. Couture, CAYves Dion, CAJean-Pierre Dubeau, FCAJean-Guy Faucher, CAFrançois Forest, CA

Claude Gagnon, CAPhilippe Gauthier, CAPierre Gauvreau, FCAStephen Hurlburt, CAPaul Ivanier, CALaurent Joly, CAMorton Aaron Katz, FCAPatrick John Keenan, CAManon La Lancette, CAJean-Yves Laliberté, CAJean-Guy Lanctot, FCAFrançois Leblanc, CAAndré Lesage, FCADonald Peter Lines, CAPierre Lussier, FCAMichel Magnan, FCAVincent Monet, CA

Raymond Morcel, FCASuzanne Morin, FCAPaul Noiseux, FCAMarc Paradis, FCARichard Patte, CACharles Albert Poissant, FCAJulie Prévost, CAJean Roy, CAPierre Seccareccia, FCATeresa Spadorcia, CARéal Sureau, FCAMichel Théroux, FCARoland Truchon, FCAGilles Turcotte, CAOdile Vachon, CAGerald John Wareham, FCA

Un merci tout spécial à :

Nos donateurs GOUVERNEURS (1 000 $ à 4 999 $)

Nos donateurs (200 $ à 999 $)

Les noms des personnes qui ont fait un don de moins de 200 $ ne figurent pas dans le rapport annuel. La Fondation tient toutefois à remercier sincèrement tous ses donateurs qui, ensemble, contribuent à l’excellence de la profession!


Boursiers • 2009�-2010

Programme d’aide aux études doctorales(Bourse de 20 000 $ payable sur deux ans – 1er versement)

Éric Bilodeau, CADoctorat en administrationÉcole des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal

Denis Gendron, CADoctorat en administrationÉcole des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal

Glenn Rioux, CADoctorat en administrationÉcole de gestion John-Molson, Université Concordia

(Bourse de 20 000 $ payable sur deux ans – 2e versement)

Mireille Dubé, CADoctorat en relations industriellesUniversité de Montréal

Sylvain Goyette, CADoctorat en administrationÉcole des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal

Rachel Papirakis, CADoctorat en administrationÉcole des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal



Bourses universitaires de 2e cycle – PFPRyan Abrams Université McGillDavid Adam Université du Québec à Rimouski, Campus de LévisEmmanuel André-Morin HEC MontréalTatiana Averbuch École de gestion John-Molson, Université ConcordiaMarie-Christine Baril Université du Québec à Trois-RivièresMarie-Christine Beaulieu HEC MontréalBruno Bélanger HEC MontréalClaudie Bellavance École des sciences de la gestion, Université du Québec à MontréalJoanie Bérard HEC MontréalAnne-Renée Bergeron Université LavalDiane Bérubé Université du Québec à Trois-RivièresJonathan Blackburn Université du Québec à ChicoutimiMaxime Boyer Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Benoît Charette Université Laval Marcel Chow Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiTedi Clair-Bookalam École de gestion John-Molson, Université Concordia Geneviève Cyr Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiValérie Dallaire Université du Québec à ChicoutimiAlexandre Demers-Lafontaine Université de Sherbrooke Stéphanie Donahue Université de Sherbrooke Jean-Philippe Drainville HEC MontréalBrigitte Dumas HEC Montréal Marilyne Dumas Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiMarie-Eve Dupuis HEC MontréalMyriam Gauthier Université du Québec en Abitibi-TémiscamingueCaroline Gendron Le Sage Université du Québec à Trois-RivièresJean-François Gobeil Université LavalJillian Hodgson École de gestion John-Molson, Université ConcordiaJean-Philippe Lachapelle Université du Québec en Outaouais Marie-Pier Lefebvre Université de SherbrookeGabrielle Lévesque Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiÉlisa Mercier-Jutras Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiCaroline Munro HEC MontréalFrédéric Murray Université du Québec à Rimouski, Campus de RimouskiAlexandra Pedneault Université du Québec à ChicoutimiMarie-Pier Pothier École des sciences de la gestion, Université du Québec à MontréalMichaël Poulin Université LavalRéginald Pierre-Louis Université du Québec à Trois-RivièresGabriel Richard Université de SherbrookeMélissa Tremblay École des sciences de la gestion, Université du Québec à MontréalIsabelle Tremblay Université du Québec en OutaouaisAlissa Weinstein École de gestion John-Molson, Université Concordia


Andrew Barber Université du Québec en OutaouaisMélissa Beaumier-Robert Université du Québec en OutaouaisSarah Benammar HEC Montréal Marie-Claude Corriveau Université du Québec à Rimouski, Campus de LévisLaurence Daoust HEC Montréal Raphael Duguay École de gestion John-Molson, Université ConcordiaMarie-Christine Guimont Université LavalJoël Hamelin HEC MontréalMarie-France Lafortune HEC Montréal Mathieu Lagrange Université du Québec en OutaouaisPierre-Luc Lemire Université de SherbrookeSébastien Lévesque Université du Québec à ChicoutimiStéphanie Morin Université du Québec à Rimouski, Campus de LévisKristian Morin Ricard Université du Québec en OutaouaisVéronique Plouffe Université du Québec en OutaouaisSamuel Poirier Université du Québec à ChicoutimiMusarrat Pyarali HEC MontréalIjma Rahman Université McGill


Bourses universitaires de 1er cycle



Bourses collégiales

Judith Addison Collège de Valleyfield Dave Alain Cégep de Sainte-FoyCatherine Asselin Cégep Régional de Lanaudière à l’Assomption Martine Beaudoin Cégep Régional de Lanaudière à l’AssomptionMarie-Mylène Bérubé Cégep de VictoriavilleMyria Brissette Bélanger Collège Bois-de-BoulogneCatherine Caron Cégep de La PocatièreVincent Cusson Collège Édouard-MontpetitJulie Desjardins Cégep de Sorel-TracyMarc Desroches Cégep Champlain / St-LawrenceDominique Dumas Cégep de La PocatièreSarah Dumont-Gagnon Cégep de Rivière-du-LoupAudrey-Rose Galarneau Cégep de Sainte-FoySophie Gauthier Collège Édouard-MontpetitSamuel V. Guay Cégep de Sainte-FoyDominique Harrison Cégep de Saint-Jean-sur-RichelieuDarya Hmelevskaya Cégep Champlain / St-LawrencePascal Karel Matte Cégep de l’Abitibi-TémiscamingueEmily Kissel Collège John AbbottCatherine Labbé Cégep de ChicoutimiKim Laflamme Collège John AbbottJean-Philippe Lallemand Cégep André-GrassetMathieu Langlois Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu Dorothée Langlois Collège DawsonAmélie Leblond-Dufresne Cégep Régional de Lanaudière à l’AssomptionMélissa Lortie Cégep de Sainte-FoyJosianne Maheu Collège de ValleyfieldAnne-Dominique Marceau Collège de ShawiniganKevin Pichette Cégep de Sainte-FoyJean-Michel Prévost Cégep de ThetfordJessica Quiroz Cupil Cégep VanierMaxime Richard-Dubé Cégep de DrummondvilleAlexandra Roy Cégep Régional de Lanaudière à l’AssomptionCatherine Sanfaçon Cégep de Sainte-FoySean Sara Collège John AbbottMinaz Shaikh Cégep VanierÉmilie Simard-Charest Cégep de Trois-RivièresValérie Sorphearate Peav Collège Bois-de-BoulogneDanica St-Sauveur Cégep Régional de Lanaudière à l’AssomptionCindy Talbot Collège Édouard-MontpetitMarie-Ève Thivierge Cégep de Trois-RivièresLaurence Tilmant-Rousseau Cégep François-Xavier-GarneauEmy Tremblay Cégep de MataneKatherine Wallace Collège John Abbott


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