RA-ville-2007

� �

SOMMAIRE Le motDu MAIRE

Pour certains, le rapport d’activités des services, c’est un peu un cata-logue à la Prévert. On y trouve une multitude d’informations sur la vie

des services municipaux. Mais, ce rapport d’activités est surtout la synthèse et le reflet d’une activité foisonnante de la centaine de corps de métiers qui cohabitent dans les dif-férents services. A l’image de Belfort, ville en mouvement, il met au jour toutes les facettes de ce qui fait le sel du quotidien de chacun des 930 employés municipaux.Beaucoup travaillent dans l’ombre (secrétai-res, informaticiens etc..), d’autres au grand jour, comme nos jardiniers ou nos agents de

propreté de la voirie, sans oublier nos agents des crèches ou de la restauration municipale. Toutes et tous sont les relais de l’équipe mu-nicipale qui insuffle les grandes orientations durant les six années du mandat municipal.En feuilletant ce rapport d’activités des services vous pouvez d’un seul regard embrasser toute l’étendue de l’action des personnels.Vous percevez également toute la complexité de cette immense machi-ne aux rouages parfois compliqués à comprendre de l’extérieur. Mais, la seule huile qui permet à tous ces engrenages de s’enclencher sans hoqueter, c’est la passion du service public. Pour faire de Belfort, au quotidien, cette ville harmonieuse et si agréable à vivre.

Etienne BUTZBACH

Le mot du maire ................................................................................................... �

Le Conseil municipal ........................................................................................... 4

Les Conseils de quartier ...................................................................................... 7

Compte administratif �007 ................................................................................... 8

Le mot du Directeur Général des services ........................................................ 11

L’organigramme ................................................................................................. 1�

éducation, sports et culture ............................................................................... 14

Solidarité et politique de la ville ......................................................................... �0

tourisme, commerce et enseignement supérieur ............................................. 41

Développement urbain, patrimoine, services techniques .................................. 48

Ressources internes .......................................................................................... 6�

4 �

Bruno KeRn

Finances

Samia JaBeR

Implication Citoyenne, communication

olivier PRévôt

Politique de la Ville

armelle LeLeuP

Education

Hubert BeLz

Urbanisme

Céline RaiGneau

Environnement

michèle aliceFaivRe

Etat Civil, Elections, Halles et Marchés

Robert BeLot

Culture

marie-LaureSCHneiDeR

Sports

BertrandCHevaLieR

Circulation

Francine GaLLien

Tourisme

alain oGoR

Emploi

etienne ButzBaCHMAIRE ADjOIntS

maurice SCHwaRtz

Personnel, Admi-nistration Générale, Sécurité-Prévention

1er adjoint

�ème adjointe �ème adjoint 4ème adjointe �ème adjoint 6ème adjointe 7ème adjoint

8ème adjointe 9ème adjoint 10ème adjointe 11ème adjoint 1�ème adjointe 1�ème adjoint

cOnSEIllERS MunIcIpAux DéléguéSGérard Simon

Conseiller municipal délégué chargé de la Santé et des Personnes âgées

Latifa GiLLiotte

Conseillère municipale délé-guée chargée de l’Intégration des Personnes Handica-pées dans la Cité

Jacqueline Guiot

Conseillère munici-pale déléguée chargée de la Jeunesse et des Centres Sociaux et Culturels

marie-ClaudeBeuRet

Conseillère municipale dé-léguée chargée de la Petite Enfance

DenisJeanGeRaRD

Conseiller municipal délé-gué chargé des Relations avec le Monde du Travail

SylvieCaBLe-GuYot

Conseillère municipale déléguée chargée des Droits des Femmes

marie-antoinettevaCeLet

Conseillère municipale Groupe ”Unis pour Belfort”

emile GeHant

Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Belfort”

Christian PRouSt


DominiqueBouRGon


Jean-marie PHeuLPin


Jacques meiSteR


Pascal maRtin


Pascal BRoGGi


annymoReL-GRunBLatt


marie-ChristinemoReL


myriam RoY


azeddineGoutaS


isabelle LoPez


Leouadi-SelimGuemazi


cOnSEIllERS MunIcIpAux

Le ConSeiLMunIcIpAl

6 7

manuelle Lotz

Conseillère municipale Groupe ”Tous ensem-ble pour Belfort”

marie StaBiLe


DominiquePeRRin

Conseiller municipal Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”

ChristopheGRuDLeR

Conseiller municipal Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”

Paul GRoSJean

Conseiller municipal Groupe ”Tous ensem-ble pour Belfort”

Jean-marieHeRzoG


Frédérique RietSCH


David DimeY


FlorenceBeSanCenot


Julie De BReza

Conseillère municipale Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”

gROupES D’OppOSItIOn

Sébastien vivot


pEpInIERE / marie-Christine moReL

RESIDEncES-BEllEVuE / antoine manteGaRi

RESIDEncES-lA DOucE / madeleine FLeuRY

BARRES-lE MOnt / Lise PRot

glAcIS Du cHAtEAu / myriam RoY

BElFORt-nORD / Denis JeanGeRaRD

jEAn-jAuRES-cHAtEAuDun / marie-Claude BeuRet

cEntRE VIllE-FAuBOuRg DE MOntBElIARD / Jérôme aRauJo

VIEIllE VIllE-lE FOuRnEAu / Jacqueline Guiot

MIOttE-FORgES / Philippe venCK

pRéSIDEntS DES DIx cOnSEIlS DE QuARtIER

Les Conseils de Quartier, mis en place par la délibération du Conseil municipal du 7 octobre 198�, constituent des instru-ments de la participation des citoyens belfortains au développement, à la gestion et à l’animation quotidienne de notre ville. ils sont reconnus comme des espaces fructueux d’échange et de concertation sur les problèmes quotidiens et immédiats du quartier. ils sont les vecteurs incontournables d’information des habitants sur les projets structurants intéressant le quartier ou la ville entière ; en cela, ils comptent parmi les outils concrets et permanents de la démocratie locale et de la citoyenneté actives au service des Belfortains.

8 9

CA 2006 CA 2007 Variation

produits réels de fonctionnement 74 300 261 74 480 220 0,24%

fiscalité 41 894 8�� 41 916 �06 0,0�%

dotations et participations �� 001 980 �4 786 011 7,76%

produits d’exploitation et divers � �18 �66 � 068 �70 -4,70%

produits exceptionnels 4 08� 18� � 709 4�� -��,68%

charges réelles de fonctionnement 56 941 195 58 504 246 2,75%

charges de personnel �1 847 088 �� 78� 699 �,9�%

charges générales 1� �� 178 1� 87� 880 -�,44%

autres charges de gestion courante 9 011 446 9 68� 7�� 7,48%

charges financières � 17� 70� � �6� 000 8,76%

charges exceptionnelles et diverses �77 778 79� 91� �7,7�%

Epargne brute 17 359 065 15 975 975 -7,97%

Remboursement capital dette * 7 01� 747 7 78� �87 11,0�%

Epargne nette * 10 346 318 8 190 688 -20,83%

Dépenses d’équipement �4 ��1 7�� 1�1 ��8 44,40%

Recettes propres d’investissement 8 077 18� 9 �7� �� 14,81%

emprunts réalisées * 6 �00 000 17 4�9 867 181,1�%

Part d’autofinancement 10 044 �40 8 418 �68 -16,19%

epargne nette 10 �46 �18 8 190 688 -�0,8�%

Résultat de l’exercice �01 778 -��7 �80 -17�,41%

Résultat final 1 230 973 1 003 392 -18,49%

RemBouRSement Du CaPitaL * 7 01� 747 7 78� �87

emPRuntS De L’annee * 6 �00 000 17 4�9 867

enDettement net -81� 747 9 644 �80

encours au 1er janvier �8 87� �91 �8 06� 844

encours par hab au 1er janvier (�� 1 hab) 1 1�1 1 106

encours au �1 décembre �8 06� 844 67 707 4�4

encours par hab au �1 décembre (�� 1 hab) 1 106 1 �89

capacité désendett au �1/1� (encours / ép brute) �,�4 4,�4

Le ComPte aDminiStRatiF2007

Le compte administratif est un compte de résultats qui reprend l’ensem-ble des mouvements financiers de l’exercice considéré.

Globalement, la balance générale des écritures comptables de l’exercice �007 fait apparaître un disponible de 84� 7�0,�8 euros. Pour mémoire, ce solde disponible s’élevait à 0,9�9 million d’euros en �00� et à 1,1� millions d’euros en �006.

La hausse sensible des charges de fonctionnement (+�,7� %) est prin-cipalement due à l’évolution des charges de personnel (promotions, re-valorisations de carrière, 700e, nouvelle maison de quartier, centre de supervision urbaine…) et aux intérêts de la dette.

8� % des recettes de fonctionnement proviennent des dotations et par-ticipations (�� %), de la fiscalité directe (�4 %), du reversement de la fiscalité (�6 %). Les bases des trois taxes progressent au même rythme que la revalorisation forfaitaire annuelle. Les taux n’ont pas évolué depuis �00�.

La structure des dépenses d’investissement reste sensiblement la même qu’en �006.Bien qu’en progression, le remboursement du capital de la dette reste contenu et a baissé de 10 % sur la période. Les dépenses d’équipement (études, acquisitions et travaux) ont progressé de 44 %.

les principales réalisations concernent :

L’aménagement du centre-ville (1 4�0 K€) dont :

Site marc Bloch 160

zone piétonne �7�

Place du forum 964

vieille ville et site fortifié (� �90 K€) dont :

Place de la Petite Fontaine et Grand’rue ��9

Parcours de la découverte 1 �74

mise en lumière du Château 486

education et enseignement supérieur (� �74 K€) dont :

ecole H. wallon �0�

Gros travaux dans les écoles 9��

maison de l’etudiant et du théâtre 4 as 1 041

iut : subvention d’équipement 19

urbanisme et cadre de vie (10 80� K€) dont :

espace Baudin � �77

zaC du Parc à Ballons (terrains et avances SoDeB) 1 600

Centre commercial des Glacis �70

maison de quartier des Forges 1 �00

Lotissement cône sud Hatry 18

Hatry : parc urbain, passerelle 1 10�

Jeux dans le quartier ��4

Sports (� 109 K€) dont :

Gymnase universitaire 4 866

equipements sportifs, grosses interventions 1�9

Sécurité, patrimoine culturel, moyens services (4 0�0 K€) dont :

travaux sécurité routière �1�

Bibliothèque des 4 as � �7�

Cathédrale St Christophe 107

Réseau haut-débit 6�

maintenance et amélioration du patrimoine (6 �90 K€)

L’épargne et les ressources propres d’investissement représentent �0 % des ressources. L’autre moitié provient de l’emprunt. Les ressources pro-pres sont en hausse de 14,80 %, les subventions d’investissement re-çues augmentent de près de 18 %. L’autofinancement reste à un niveau élevé. Le recours à un emprunt plus conséquent s’est avéré nécessaire. L’encours par habitant reste néanmoins contenu représentant même une baisse de 1�,6 % sur l’ensemble du mandat précédent.

Structure des dépenses d’investissement 2007

Foncier et divers� 47� K€

6 %maintenance6 �89 K€

1� %

Projets�6 �� K€

61 %

Capital dette(hors refinancements)

7 78� K€18 %

Structure du financement des recettes d’investissement 2007

emprunts(hors refinancements)

17 4�9 K€�0 %

autofinancement8 418 K€

�4 %

Subventions et autresressources d’investissement

9 �7� K€�6 %

10 11

Le motDu DIREctEuR généRAl DES SERVIcES

Le Service Public est le fil conduc-teur de ce rapport d’activités 2007 de la ville de Belfort. Plu-sieurs activités nouvelles ont été

créées au service de la population dans plusieurs domaines : citons la maison de quartier des Forges, l’ouverture d’une section supplémentaire au CFA, la vidéo-surveillance ou encore la mise en œuvre d’un programme de réussite éducative aux Glacis du Château. Plusieurs Services publics ont été renfor-cés ou modernisés : je pense aux soins infirmiers à domicile, à la réouverture de

la bibliothèque centrale qui en plus d’un bâtiment plus fonctionnel et plus lumineux s’accompagne d’une gestion mieux adaptée des prêts, d’accès et de prestations via internet de qualité.

D’autres exemples pourraient être mis en avant. Les évolutions n’auraient pas pu se faire sans l’impulsion des élus, les moyens financiers adéquats et sans le professionnalisme de celles et ceux qui y ont contribué directement et indirectement. Enfin, chacun sait que le Service Public s’apprécie au quotidien. Les chiffres et faits publiés dans ce recueil illustrent le propos.

Thierry CHIPOT

1� 1�

14 1�

La DiReCtionDE l’EDucAtIOn

ı Les moyens humains

ı Les affaires scolaires

La Direction de l’Education a pour mission la mise en œuvre et la coordination de la politique municipale au service de la petite enfance, de l’enfance et des parents.

Au sein de la Direction de l’Education et sous l’autorité du Directeur de l’Educa-tion, quatre services thématiques sont placés sous la responsabilité de chefs de service :— Vie scolaire,— Actions périscolaires,— Restauration,— Petite Enfance.

Deux pôles fonctionnels sont rattachés à la Direction :— L’accueil de la Mairie Annexe et de l’Education : (16 214 personnes accueillies en 2007),— Le pôle comptabilité et moyens des écoles.

Le secteur municipal de l’education occupe 649 agents dont 401 agents permanents.

Ces effectifs se répartissent de la manière suivante : Equipe administrative (Mairie Annexe) : 22 agents, Cuisine centrale : 12 agents, 140 agents travaillent dans les structures de la petite enfance (dont 18 assistantes maternelles), 466 agents municipaux au service des écoles :

Ecoles :146 agents

8 infirmières scolaires(gérées par le CCaS),

48 aSem,

16 éducateurs sportifs (gérés par la Direction des sports),

9 enseignants de musique (gérés par l’enm),

�� agents d’entretien (gérés par le service Logistique),

- 10 concierges (gérés par le service Logistique).

Actions périscolaires : 320 agents

89 intervenantspour les études surveillées

et le soutien scolaire,

�4 intervenantspour les CaPS,

�� animateurspour les ateliers aRve,

16 coordinateurs,1�0 animateurs,

�9 agents d’officepour la restauration

scolaire.

DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 1 �7� 084.70 € 4 �� 099 €

investissement (Hors travaux) 176 084.77 €

Cuisine centrale (budget annexe)

Fonctionnement 709 807.1� €

investissement �0 9��.7� €

(hors charges de personnel)

ı Les moyens financi ers

ı Les actions 200 7

Le service de la vie scolaire et le pôle comptabilité-moyens des écoles sont centrées sur la gestion de la carte scolaire, l’accès des enfants à l’école, les relations avec les écoles, le suivi des travaux de maintenance en liaison avec les services techniques et la gestion des ressources fi-nancières et matérielles des écoles.

Suivi des effectifs et gestion des périmètres scolairesa la rentrée �007/�008 4 146 élèves (� �40 élémentaires et 1 806 ma-ternelles) ont été répartis dans les 18 écoles publiques maternelles et 16 élémentaires (soit une diminution de 4� élèves soit 1 % par rapport à la rentrée �006/�007).

— 1 1�0 certificats de pré-inscription ont été délivrés.— ��8 dossiers de demande de dérogation ont été soumis à la commis-

sion municipale.

gestion des moyens mis à disposition des écoles et aides à la réalisation des projets éducatifsun crédit de 668 07� € (intégrant les dotations de fonctionnement, les acquisitions et les subventions aux coopératives scolaires) a notamment donné lieu à quatre passations de marchés publics, au suivi de �1 Projets d’action educative, à la remise de 1 871 livres et 8�� dictionnaires aux élèves des écoles élémentaires, à l’organisation d’un spectacle de fin d’année pour les écoles maternelles, au soutien à l’opération « écoles fleuries ».

gestion des subventions149 600 € en section de fonctionnement et 6 000 € en section d’inves-tissement de subventions ont été attribués aux associations relevant du domaine de l’éducation.

Actions en faveur de la pré scolarisation en zone d’éducation prioritaireen partenariat avec l’inspection académique, le fonctionnement des actions passerelles a été poursuivi dans quatre écoles maternelles des Résidences (Rucklin, King, Pergaud, Dreyfus-Schmidt) et à l’école ma-ternelle Saint-exupéry afin de sensibiliser les familles à l’importance de la scolarisation précoce.1�0 enfants ont été concernés par ce dispositif.

Suivi de la vie des écoles et actions en direction des parents d’élèvesLe suivi quotidien des actions en cours dans les écoles permet à la Di-rection de l’education de maintenir le lien entre le monde enseignant, les élus et les parents d’élèves.

Les principales actions ont été :— l’organisation de deux forums en direction des parents d’élèves sur

des thèmes liés à la scolarité des enfants (entrée à l’école maternelle, compétence de la commune, par exemple),

— le suivi des conseils d’écoles : information des élus, exploitation des comptes-rendus, interface entre les écoles et les Services techni-ques,

— l’organisation d’une matinée portes-ouvertes dans les écoles mater-nelles lesamedi 19 mai �007,

— l’organisation d’une réunion trimestrielle avec les directrices et direc-teurs des écoles.

travaux et acquisitions pour la rénovation du patrimoine sco-laireUn investissement global de 1 298.978 € a été réparti en :— travaux de maintenance : ��8 9�0 €— travaux chantiers jeunes : 84 870 €— travaux de réhabilitation : 600 000 €— Renouvellement du mobilier et matériel informatique : 7� 1�8 €— �0 écoles ont bénéficié de travaux importants.— 11 écoles ont fait l’objet d’une visite de la commission de sécurité.

Les actions mises en œuvre dans le secteur périscolaire permettent de prolonger l’action éducative durant les différents temps d’activité de l’enfant, de favoriser son épanouissement et de participer à l’égalité des chances et à la réussite scolaire.

l’accompagnement scolaire— 67 études surveillées ont accueilli 1 109 enfants, soit �� % des effec-

tifs scolarisés, — �1 ateliers de soutien scolaire ont permis à 17� élèves majoritairement

des écoles de zeP de bénéficier d’une aide individualisée.

les ateliers périscolaires— aux Glacis du Château, �18 enfants ont bénéficié du dispositif d’amé-

nagement du rythme de vie de l’enfant (aRve) à travers �6 ateliers sportifs et culturels.

— aux Résidences, � ateliers à l’ecole d’art Gérard Jacot ont accueilli �6 enfants des quatre écoles élémentaires,

— Le Pavillon des Sciences à offemont a accueilli �86 enfants de Belfort au cours de �7 séances.

les centres d’accueil périscolaire461 enfants de maternelles et �99 enfants d’élémentaires ont fréquenté les 1� centres.

les centres de loisirsPrès de � 000 enfants, soit �1 0�0 « journées enfants », ont fréquenté les huit structures d’accueil éducatif gérées par les Francas du territoire de Belfort.

les colonies de vacances�08 enfants ont bénéficié en �007 d’un séjour estival (ves-cemont, italie, Hautes-alpes, manche, Gard).

la restauration1 ��0 enfants sont inscrits dans les 16 restaurants sco-laires.Trois séries de missions sont prises en charge par le service de la restauration :— La production de repas,— L’organisation des repas et l’animation périscolaire au sein des 16

restaurants scolaires,— La fourniture de repas selon le procédé de liaison froide à des structu-

res extérieures (personnes âgées, communes extérieures, CFa muni-cipal, centres de loisirs, Collège Châteaudun).

ı Les affaires périscolaires

16 17

en �007, une production de ��9 0�4 repas a été réalisée dont 1�� 17� pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs. en moyenne 1 100 enfants ont déjeuné quotidiennement dans ces restaurants et ont participé aux animations.

La mission du service est d’offrir aux fa-milles un mode d’accueil adapté à leurs besoins à travers la prise en charge des enfants de moins de quatre ans.

— Dans les cinq crèches collectives et la crèche familiale, le taux d’occupation moyen des ��7 places s’est élevé à 98 %,

— Dans les trois haltes-garderies, 81� enfants différents ont fréquenté ces structures,

— Dans les deux lieux d’accueil parents-enfants, �� enfants différents ont été accueillis à la Pergola et à la Faran-dole. Sur 16� familles répertoriées, �� sont extérieures au quartier des Glacis du Château et au quartier des Rési-dences.

ı La petite enfance

Le lancement des actions préparatoires du Projet Educatif Lo-cal :

— missions de deux bureaux d’études (« trajectoires » et « mission Pos-sible »),

— Réunions des acteurs de terrains dans le quartier des Glacis.

La mise en œuvre du programme de réussite éducative :— au cours du premier trimestre �007, coordination avec les partenaires

opérationnels (Conseil Général, inspection académique),— installation des équipes pluridisciplinaires dans les trois zones pri-

oritaires en février puis sur tous les quartiers de la ville à partir de la rentrée �007 - �4 réunions,

— ateliers tutorats et langage : �� ateliers ont accueilli 1�� enfants à partir du printemps,

— accès aux soins : ophtalmologie (8 enfants), orthophonie (�� enfants dépistés) et � psychologues ont suivi �6 enfants au cours de 1�1 sé-ances.

L’amélioration de l’information et de l’accueil des familles :— Campagne active d’information sur les inscriptions scolaires (affiches,

tracts, courriers…),— elargissement des horaires d’accueil des familles lors des inscriptions

à l’école maternelle et à la restauration scolaire (ouverture des ser-vices le samedi matin),

— Diffusion d’un bulletin d’informations pratiques « le ca-hier de la rentrée » à destination des parents d’élèves en septembre �007,

Organisation du «Forum des parents d’élèves » le 20 octobre 2007 (réunion-débat et stands d’in-formation à la Maison du Peuple).

La participation aux activités et animations dans le cadre des festivités du 700e : 16 PAE concer-nant cette thématique ont été mis en œuvre par 15 écoles.

L’organisation de la 17e Fête de l’Enfance le 2 juin 2007 : 2 000 personnes dont 1 400 enfants ont participé à cette manifestation dont le thème était consacré au 700e anniversaire de Belfort.

Parmi les travaux d’investissement réalisés sur le patrimoine scolaire : la réhabilitation complè-te de l’école élémentaire Raymond Aubert.

ı Faits marquants

Le Centre de Formation d’apprentis constitue sur le plan fonctionnel une unité administrative et pédagogique indépendante. il dispose d’un budget distinct de celui de la ville de BeLFoRt, son organisme gestionnaire.Son personnel se compose de 42 agents :— �0 enseignants— 7 agents administratifs— � agents de service

L’établissement contribue à la diversification de l’offre de formation pro-fessionnelle initiale de l’education nationale et participe au programme régional de formation continue.

Dans le cadre de l’apprentissage, organisé sous la forme d’une éducation alternée, il dispense une formation générale associée à une formation technologique et pratique qui complète celle assurée par l’entreprise.

En formation initiale, le centre prépare à 26 diplômes et propose cinq domaines de formation :— alimentation : Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie - Chocolaterie — Glacerie - Boucherie — Restauration : Cuisine et Service en salle.— Coiffure— vente— mécanique automobile

En formation continue, l’établissement conduit deux types d’actions :— L’accueil des stagiaires bénéficiaires d’un contrat de professionnalisa-

tion ou d’une convention individuelle de formation en vue de l’acquisi-tion d’une qualification professionnelle reconnue.

— L’organisation d’un stage de pré - qualification vers les métiers du commerce et de artisanat.

Dépenses CA 2006 BP 2007 BP 2008

Fonctionnement 1 778 089 € 1 87� 890 € 1 94� �84 €

investissement 676 �� € �48 400 € 610 800 €

ı Les moyens financiers

Le CFaMunIcIpAl

18 19

Durant l’année sco-laire �006-�007 : le CFa a accueilli �6� personnes— �01 apprentis dont

�99 apprentis au niveau v (CaP et BeP) et 10� ap-prentis au niveau iv(BP, BaC pro ).

— �� stagiaires de la formation continue.— �0 élèves CLiPa sous statut scolaire

Le CaP reste la for-mation la plus suivie 60,6 % des apprentis. Les niveaux 4 (Brevet professionnel, BaC professionnel) repré-sentent �0,1� % des eff ectifs.

tous diplômes confondus, �04 candidats se sont présentés à la session �007 et 146 ont réussi leurs examens. avec un taux de succès global de 71,6 % les résultats augmentent de 0,� point et confi rment la forte progression de l’année �006.

Les apprentis se sont distingués et ont été mis à l’honneur dans divers concours :— 1er au concours régional du meilleur apprenti en pâtisserie— 8ème à la fi nale nationale des olympiades des métiers en coiff ure

ils ont aussi participé aux sélections régionales des olympiades des métiers en boulangerie, pâtisserie et concours de cuisine à la Foire de DiJon, aux sélections régionales des concours du meilleur apprenti de France en boulangerie, pâtisserie et boucherie.

Le CFa a mis à disposition ses laboratoires en accueillant 7 stages ré-servés aux professionnels de la restauration, de la boulangerie, de la pâtisserie et de la coiff ure.

Le salon de coiff ure a reçu 76� clients. Le restaurant avec vue panorami-que, la qualité du service et les mets préparés par les apprentis séduisent les convives de plus en plus nombreux, ils ont été 19�8 en �007. �9 tonnes de viande ont été travaillées ; �� 0 viennoiseries ; � 400 pâtisseries et 14 000 pains ont été fabriqués.

ı Les actions 2007

Le CFA a organisé la sélection régionale des olympiades des mé-tiers en coiffure et l’opération « Chocol’Age d’Or » en collabora-tion avec cinq maisons de retraite et la Sodexho.

L’ouverture du Brevet technique des métiers Confi serie chocola-terie est effective depuis la rentrée 2007. L’aire de recrutement des apprentis est le grand Est.

ı Faits marquants

ı ı ı Zoom sur ı ı ı

L’inscription au CFa ne peut se faire qu’après la signature d’un contrat d’apprentissage avec une entreprise. La signature des contrats s’eff ectue du 1� juin au 1� décembre.

Le restaurant pédagogique est ouvert au public sur réservation les lundi - mardi - jeudi - vendredi - : 0�.84.46.6�.�4. (fermé durant les vacances scolaires).

Le salon de coiff ure est ouvert sur rendez-vous du mardi au ven-dredi : 0�.84.46.6�.�6.

46 élèves de 4ème de collège ont eff ectué un stage de trois jours de dé-couverte des métiers.

760 heures ont été consacrées à la participation ou l’organisation de ma-nifestations dont :— Les Journées talents d’artisan— Festival des arts gourmands — Les carrefours des métiers de montbéliard, forum des métiers de Bel-

fort aux collèges Goscinny et notre-Dame des anges— La journée Portes ouvertes— Forum de l’apprentissage à la miFe— Les permanences à la miFe— L’artisanat invente demain

La DiReCtionDES SpORtS

L’enseignement scolaire de l’éducation physique et sportive est dispensé par des éducateurs territoriaux à raison de � heures par semaine et par classe. Chaque éducateur intervient 18h/semaine dans le cadre scolaire. Leur mission consiste à enseigner l’ePS ainsi que la natation – ski et voile – kayak dans les écoles primaires publiques de Belfort.

14 éducateurs - 10� classes du cycle primaire concernées - � �86 élèves pour un total de ��0 heures d’intervention par semaine.

ı L’enseignement scolaire de l’EPS

A compter de septembre 2007, les actions USEP relèvent de ce secteur.

DEPENSES

FonCtionnement 8� 4�6,71 €

inveStiSSement 4 ��0,14 €

ı Le budget réalisé

Le transport des enfants vers les diff érents équipements sportifs (pisci-nes-base nautique - patinoire et Ballon d’alsace) représente 71 ��7 € soit 8�,� % du fonctionnement.

ı Fait marquant

Les activités uSeP mises en place par la ville de Belfort se déroulent le mercredi après-midi sous forme de rencontres sportives (Handball – Foot-ball – basketball – Gymnastique – athlétisme – natation). Les éducateurs sportifs municipaux assurent leur encadrement.Pour cela, la ville de Belfort met à disposition � gymnases (Buff et – Cou-bertin – thurnherr) et � stades (méchelle – Courtot – Coubertin).

ı L’USEP


DEPENSES

FonCtionnement 1� 6�7 €

inveStiSSement

Le budget transport s’élève à 11 �7� € soit 90% du fonctionnement.

ı Les actions 2007

— transport des enfants sur le lieu des activités (4 bus/mercredi).— achats de matériel (chasubles – coupes – médailles – maillots – bal-

lons…).— en �007, 4 667 élèves ont été accueillis sur �1 demi-journées soit en

moyenne 1�0 enfants par mercredi après-midi.

ı Fait marquant

Implication dans le cadre de la journée RAID pour le 700e

�0 �1

ı Le Château Léguillon à Vescemont

Cet équipement municipal, situé au pied du Ballon d’alsace, à 1� kilomè-tres de Belfort et implanté dans un parc de 7 ha, est principalement un centre de loisirs pour l’accueil des séjours d’enfants (classes des écoles élémentaires, centres culturels, colonies de vacances). il dispose d’une capacité d’hébergement et de restauration permettant l’accueil de grou-pes jusqu’à �0 personnes.il peut accueillir également des associations sportives ou culturelles (tour de Franche-Comté, Belfort echecs, Fimu, …).

Le parc est aménagé de divers jeux destinés aux enfants (toboggan, ba-lançoire, maisonnette… ainsi que d’une table de ping-pong).Cette offre est complétée par un terrain multi-sport, un sentier pédagogi-que, un parcours d’orientation et une salle pédagogique.


DEPENSES RECETTES

FonCtionnement 1� 4��,61 € 14 6�8,�8 €

inveStiSSement 7 ��7,79 €

Un programme de maintenance géré par les services techniques a per-mis de réaliser des travaux qui se sont élevés à 43 042,08 € et ont porté sur :— l’aménagement de l’office de restauration avec transfert de la chambre

froide.— la réfection des sols du rez-de-chaussée.— l’aménagement d’une salle pédagogique et du bureau du responsa-

ble.

ı Les actions 2007

Sur 1�4 jours d’occupation au cours de l’année �007, 1774 enfants et adolescents ont été accueillis. 1�� jours concernent de courts séjours (� à � jours).

elèves des écoles élémentaires : �8 jours d’occupation 7�8 personnes

Centres de loisirs : 48 jours 44� personnes

Colonie : 18 jours 1�0 personnes

Stages sportifs, associations : �8 jours 484 personnes

ı Fait marquant

Création d’un sentier pédagogique, d’un parcours d’orientation et d’une salle pédagogique.

ı La base nautique des Forges

La Base nautique des Forges permet d’accueillir les élèves de Cm� des écoles élémentaires de Belfort pour l’apprentissage des activités nauti-ques (voile et kayak). Les éducateurs de plein air participent aux diffé-rentes manifestations sportives mises en place sur le site de la base nau-tique. ils coordonnent et participent aux animations (stages vacances et animations estivales). Durant la période hivernale, ils enseignent le ski.


DEPENSES RECETTES

FonCtionnement 6 �60,�� € � 696,97 €

inveStiSSement 9 44�,78 €

ı Les actions 2007

Accueil de 2 065 élèves de classes primaires (cM2) sur 127 séances ; 57 élèves de secondaire ; 3 297 enfants en dehors du temps scolaire. Ecoles sportives : 235 Stages : 590 cartes vacances (clSH) : 1 118 Accueil de groupes : 1 090 Opération prévention été : 264 Dispositif Ville Vie Vacances en collaboration avec le service jeunesse et la police nationale : 264 Manifestations sportives : pêche – tir du roy – Marche des sens…

ı Fait marquant

En novembre 2007, les travaux de désenvasement de l’étang des Forges réalisés par la Communauté de l’Agglomération Belfor-taine ont débuté.

ı L’animation sportive

Le secteur animation a pour objectif de favoriser la pratique sportive par l’intermédiaire d’activités d’éveil et d’apprentissage d’une ou plusieurs disciplines sportives dans le cadre péri et extra scolaire

Les 4� cours dispensés chaque semaine sont assurés par 16 éducateurs sportifs titulaires et �8 éducateurs sportifs employés par profession Sport ��. toutes ces activités sont dispensées sur les équipements sportifs municipaux (stades – gymnases – base nautique des Forges).


DEPENSES RECETTES

FonCtionnement 1� �9�,79 € �� 117,�1 €

inveStiSSement 990,�0 €

ı Les actions 2007

les écoles et études sportives : durant l’année scolaire 2006/2007, 45 cours dispensés le soir après la classe ou le mercredi et 15 études mises en place d’études sportives dans le cadre du contrat Educatif local. 802 enfants inscrits. 62,50 heures d’activités par semaine. les stages sportifs (petites vacances) : 649 enfants inscrits dont 85,67 % belfortains. 39 stages sportifs dans 26 discipli-nes différentes. ces stages se déroulent en demi-journée sur une période d’une semaine.

Animation été : animations sportives sont organisées essen-tiellement à la Base nautique des Forges, au stade pierre de coubertin, aux tennis du par cet au centre hippique de Ba-villiers.

— 1 118 demi-journées CLSH à la Base nautique— 8�8 demi-journées CLSH à Coubertin— 48�� demi-journées stages à la Base nautique— 1�� demi-journées stages dans les équipements sportifs

��

— Congrès de la Fédération Française Triathlon en mars au cen-tre de congrès ATRIA

— Coupe de France Escrime Cadets et Cadettes— Rallye Tourisme Equestre à l’Arsenal en Août— Participation à la Grande Fête du 700e

— « Les Ballons du Territoire de Belfort » manifestation aérosta-tique avec 80 montgolfières.

ı Le camping de l’Etang des Forges

Le camping international de l’étang des Forges, situé rue du Général Béthouard, est un camping exclusivement à vocation touristique, classé � étoiles, offrant 90 emplacements sur �,4 hectares.

Le camping est exploité par la Société autHentiQue dont le contrat a été renouvelé en �006 pour une durée de 9 ans. il est titulaire du label « Camping Qualité France » depuis le printemps �004.

afin de diversifier son offre touristique et notamment d’augmenter la du-rée du séjour, le gérant a souhaité installer des chalets (habitations légè-res de loisirs). une première tranche de travaux en �006 avait concerné l’installation de � chalets. en �007, la deuxième tranche a porté sur 4 chalets dont un spécialement destiné aux personnes handicapées. Pour mener à bien ce projet d’un coût de �1� 000 €, l’exploitant a bénéficié du soutien du FeDeR, du Département du territoire de Belfort, de l’agence nationale des chèques de vacances et d’avances remboursables de la part de la Région Franche-Comté.


DEPENSES

inveStiSSement 18 618,�7 €

Sol amortisseur autour de la piscine 7 0�6,74 €

Plaque signalétique ��8,90 €

Pieds d’échelle pour stabilisation 44�,�� €

Légionellose 66�,�8 €

modification borne extérieur 619,�� €

Pose de longrines pour chalets 9 ��8,10 €

ı Les actions 2007

en dépit d’un climat moyen, le camping a connu sa meilleure saison en �007 avec �� 714 nuitées soit une augmentation de 9 0�7 nuitées par rapport à �006 (14 867 nuitées). Les 9 chalets totalisent à eux seuls près de � 4�0 nuitées soit plus de la moitié de la hausse globale des nuitées.Ce résultat est également imputable aux nuitées des travailleurs relatives au chantier de la LGv qui représentent sur �007 plus de 6 6�0 nuitées (contre environ � ��0 en �006 et � 900 en �00�).

Le camping propose de nombreuses activités à ses touristes (visites de Belfort et de sa région, tir à l’arc, dégustation de produits locaux, mini-marchés, soirées à thèmes…).

ı Le secteur Programmation

Le secteur programmation de la Direction des Sports a pour mission de gérer, et de planifier l’occupation des installations sportives municipales (soit 49 planning)

Plus de 80 clubs, les Comités Départementaux, le District de Football, la Ligue de Franche-Comté de Football bénéficient de la mise à disposition gratuite des équipements sportifs municipaux. Les ecoles primaires, les Collèges, les Lycées, les universités sont les 40 interlocuteurs du mi-lieu éducatif. D’autres usagers tels que : l’armée, le S.D.i.S, les Centres Culturels, les Francas, le Service Jeunesse, sollicitent également des créneaux dans les installations sportives municipales.

les équipements• 1� terrains : 11 terrains de football : 6 en stabilisé, 4 engazonnés, 1 en

gazon synthétique• 1 terrain de rugby (gazon) 1 terrain d’entraînement en rugby (gazon)• � pistes d’athlétisme• 1 boulodrome extérieur

• 9 gymnases composés de 9 grandes salles et 10 salles annexes• � salles de sport dont 1 dédiée au tir à l’arc• � murs d’escalade• � dojos• 1 stand de tir

Ces équipements font l’objet de réservations ponctuelles ou convention-nées à l’année.

Des statistiques sont réalisées sur la fréquentation des stades et des gymnases. un rapport est établi entre l’activité sportive pratiquée et l’ef-fectif de présents afin de déterminer la réservation la plus rationnelle. Cet élément est important pour la reconduction d’un créneau en début de saison. un agent de maîtrise Principal gère les dossiers techniques liés aux équipements.

Seize agents techniques et des étudiants vacataires sont chargés d’ac-cueillir les groupes planifiés par le secteur programmation.

un budget d’heures de vacations est alloué pour compléter les emplois du temps des agents titulaires. en �007, � 61� heures (en soirée) et 1 700 heures (en week-end) ont été consommées, soit 4 �1� heures. Les remplacements des agents en congés représentent 1 �87 heures. Par ailleurs 1 091 heures ont été payées par l’intermédiaire du Centre de Gestion.


DEPENSES RECETTES

FonCtionnement 78 787,8� € �4 1�8 €

Stades et gymnases 78 787,8� €

Participation du Département �4 1�8 €

inveStiSSement 144 607,7� €

etudes �98,00 €

acquisition �1 784 ,8� €

matériel gymnase Diderot 1 794,00 €

matériel maison Quartier Forges 14 11�,�6 €

terrain synthétique mattler 11 ��8 €

� Chênes : structures mobiles 94 990,�4 €

ı Les actions 2007498 �� présences pour 8� ��6 heures d’utilisation et un coût moyen horaire d’utilisation chiffré à �0,�7 €.

les clubs14� 681 présences durant les entraînements en soirée, du lundi au ven-dredi, de 18H à ��H ; �7 470 heures d’utilisation des stades et des gymnases ; �� rencontres sportives (dont 118 matches de handball) ont été organi-sées dans les gymnases ;�18 matches (469 de football) sur les stades.

les scolaires�� 6�1 présences des écoliers, collégiens, lycéens et étudiants ; 46 99� heures allouées.

les Ecoles Sportives Municipales et les organismes sociaux.� 647 heures allouées pendant les vacances.

ı Faits marquants

L’ouverture le 12 octobre 2007 de la Maison de quartier des Forges et de la salle de sport dédiée au tir à l’arc.

Depuis le 30 juillet 2007, des structures mobiles à usage de vestiaires sont installées au stade des 3 Chênes. Cet équipement supplémentaire permet d’accueillir convena-blement les équipes qui vien-nent y disputer des matches de football jusqu’au niveau de la division d’honneur régionale.

ı Les manifestations sportives

La ville de Belfort est le partenaire quotidien des clubs dans l’organisa-tion de compétitions de toutes envergures. elle leur apporte un soutien lo-gistique, financier et matériel ainsi que le savoir faire de ses agents voire de vacataires qui interviennent pratiquement chaque week-end pendant la saison sportive et régulièrement sur de grands championnats en été.


DEPENSES

FonCtionnement 147 �9�,�4 €

inveStiSSement � 080,89 €

ı Les actions 2007

58 associations sont subventionnées dont 23 sections de l’ASMB générale. 40 manifestations sortant du cadre des championnats tra-ditionnels. une vingtaine de manifestations d’envergure et tradition-nelles dont :

— le tournoi oPen Gaz de France de tennis féminin ;— le tournoi du Lion d’escrime ;— la nuit des etoiles et la soirée récompenses de l’omS ;— les meetings de natation ;— les courses pédestres : les passerelles, les hauts de Belfort, la

ronde du Salbert, la montée du Ballon d’alsace, le semi marathon du Lion ;

— les courses cyclistes : le tour de Franche-Comté, la montée du Bal-lon, la montée du Salbert, le triathlon ;

— le salon Sportissimo….

ı Faits marquants

�4 ��

La DiReCtionDE l’ActIOn cultuREllE

La Direction de l’Action Culturelle assure la mise en œuvre et la coordination de la politique culturelle municipale.

A ce titre elle assure notamment le suivi des relations avec les associations culturelles (1,660 M€ de crédits de subven-tions répartis entre 36 associations subventionnées en 2007), la mise en place du programme annuel de restauration et d’entretien du patrimoine historique (les principales opérations menées en 2007 sont l’ouverture du parcours de la découverte et la restauration des bastions 20 et 21).

Par ailleurs, la Direction de l’Action Culturelle soutient et coordonne, tout au long de l’année, l’organisation de ma-nifestations culturelles. A ce titre, on peut en particulier mentionner la Fête de la Musique (l’édition 2007 a regroupé 52 formations musicales), les Journées du Patrimoine consacrées l’année dernière à la Grande fête (environ 100 000 visiteurs).

Les équipements et services municipaux à vocation culturelle rattachés à la Direction sont les suivants :

ı La Cellule des Festivals

— organisation du Festival international de musique universitaire (Fimu) et du Festival international du film de Belfort, entre vues.

— mise en place, avec l’appui de l’association Cinémas d’aujourd’hui, d’actions en direction des scolaires, de programmations cinématogra-phiques au Cinéma des Quais (art & essai, séances spéciales, …).

La Cellule regroupe cinq agents permanents. Cette équipe est complé-tée, en fonction des besoins générés par l’organisation des manifesta-tions, par l’apport de personnels saisonniers ou temporaires. La Cellule des Festivals est installée dans des bureaux situés dans le bâtiment du Cinéma des Quais.

Dépenses Recettes

Fonctionnement 486 �99,6� € 168 �99,�0 €

Plus de 90% des recettes de fonctionnement affectées correspondent aux subventions publiques et aux aides attribuées par les organismes privés, pour l’organisation du Fimu et du festival entre vues.

ı Le budget réalisé(hors dépenses de personnel)

ı Les actions 2007

21e édition du Festival International de Musique universitaire qui s’est déroulée du 25 au 28 mai 2007. cette manifestation a enregistré une fréquentation de l’ordre de 65 000 specta-teurs.

Sur le plan artistique, la diversité et la qualité des orchestres invités (1�� au total, soit � 610 musiciens et accompagnateurs) ont permis d’élaborer une programmation de qualité.

22e édition du festival Entre Vues qui s’est déroulée du 24 novembre au 2 décembre. 171 séances (129 films présentés) ont, dans ce cadre, été proposées au public. la sélection de la compétition (ouverte à des premières œuvres dans les do-maines du documentaire ou de la fiction) a réuni 36 films. 1 176 films ont été présentés à la sélection. Au total, ce sont 16 895 spectateurs qui ont été accueillis lors de cette mani-festation.

tout au long de l’année, les actions de sensibilisation à l’art cinémato-graphique ont été mises en œuvre, à destination des adultes (cycles et séances spéciales programmés au Cinéma des Quais), des publics sco-laires (dispositifs a la découverte du cinéma pour les écoles primaires, Collège au Cinéma). enfin, dans le cadre de l’opération un été au ciné, des projections gratuites en plein air se sont tenues dans différents quar-tiers de Belfort.

L’année �007 a vu la continuité puis la fin de la célébration des 700 ans de la charte de franchise de Belfort.

C’est ainsi que la Direction de l’Action Culturelle a été associée, en lien avec l’équipe spécifique du 700e, à deux grandes mani-festations :

le Printemps musical du 700e où une cinquantaine de concerts se sont déroulés du 4 mai au �4 juin, réunissant environ � 000 spectateurs ; la Grande fête programmée durant les Journées du Patrimoine des 1� et 16 septembre �007. environ 100 000 spectateurs ont ainsi pu assister à une fête médiévale de grande envergure.

ı Les actions 2007

Par ailleurs, trois faits marquants ont caractérisé l’année 2007 :

l’ouverture le �� juillet du parcours de la découverte sur le site fortifié qui a accueilli 4 �74 visiteurs jusqu’au �1 octobre ; la réouverture au public le �9 septembre de la bibliothèque des 4 as ; l’ouverture de l’espace Louis Jouvet à trois compagnies théâtrales professionnelles et à l’association estudiantine Com’et le 16 novem-bre.

�6 �7

ı Le budget réalisé(hors dépenses de personnel)

Dépenses Recettes

Fonctionnement �4 66� € 171 €

investissement restauration ou microfilmage portant sur les fonds anciens

9 1�� € � 19� €

ı Les actions 2007

Les activités scientifiques et d’animation culturelle ont large-ment marqué l’année 2007 et ce, lors de trois événements :

le 700e anniversaire de la charte de franchise où nous avons accompagné dans le domaine historique quantité d’actions au plan institutionnel ou associatif qui se sont déroulées jusqu’à l’automne et participé largement à la médiatisation de l’évé-nement (« Fugues » de France 3, émissions radiophoniques de France Bleu et France culture, film de jean-luc Mage…) ; le 300e anniversaire de la mort de Vauban avec la participa-tion à l’exposition sur l’œuvre de Vauban à Belfort organisée par le Musée et l’organisation de trois conférences qui ont rassemblé près de 200 personnes à l’Hôtel de Ville ; le parcours de découverte (recherches documentaires et ico-nographiques, rédaction ou révision de textes pour les « to-tems »).

ı Les archives municipales

elles ont pour mission essentielle la collecte, le traitement, la conser-vation et la communication des documents produits par l’administration municipale, du moyen age jusqu’à nos jours. Depuis �001, le service remplit une mission identique auprès de la Communauté de l’agglomé-ration Belfortaine.Le service est également habilité à recevoir par voie de don, de dépôt ou d’acquisition des documents ou des fonds se rapportant à l’histoire de Belfort.

L’équipe du service comprend trois agents, placés sous l’autorité d’un conservateur en chef du patrimoine. Les archives municipales sont ins-tallées au sein de la tour 46 et disposent d’un espace de magasins d’une surface de �68 m� (soit � 7�� mètres linéaires) et de bureaux, complété par une salle de lecture, destinée à l’accueil du public.

ı Faits marquants

L’activité éditoriale a été particulièrement soutenue en 2007, no-tamment :

coordination de l’édition des Actes du colloque « Belfort 1307 : l’éveil à la Liberté » édition Ville de Belfort, juin 2007 ; coécriture de l’ouvrage « Belfort 1307-2007, sept siècles de courage et de liberté » édition Coprur, septembre 2007 ; préparation de l’ouvrage « Vauban, l’homme, l’ingénieur, le penseur » réalisé à partir des conférences organisées au prin-temps 2007. Il s’agit d’un bel exemple de coopération entre la Ville de Belfort et l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard. Edition UTBM, février 2008.

ı La bibliothèque municipale

Chargée du développement de la lecture auprès de la population, la Bibliothèque municipale propose des ressources documentaires diver-sifiées, susceptibles de sensibiliser les jeunes générations au plaisir de lire et de contribuer au loisir, à l’information et à la formation permanente des adultes.

La Bibliothèque municipale est gérée et animée par une équipe de �7 agents qui se répartissent sur trois sites d’activité : la bibliothèque centra-le – Forum les 4as et les bibliothèque de quartier des Glacis du Château et des Résidences (Clé des Champs).

L’activité du service s’organise autour de la gestion et du développement des collections comprenant, au 31 décembre 2007 :

�00 �0� documents imprimés ; 19 046 documents sonores ; 1 08� DvD ; 77� cédéroms ; �� abonnements courants à des périodiques ;

auxquelles il convient d’ajouter les fonds précieux avec les � 070 livres du Fonds des Capucins, les �60 livres d’artiste du Fonds de bibliophilie contemporaine et les 84 manuscrits littéraires de l’époque moderne.

au plan archivistique, les entrées ont été presque aussi importantes qu’en �006 (près de �0 mètres linéaires), mais les éliminations pratiquées ont permis de retarder l’échéance de la saturation des magasins, très proche à la fin de l’année.

en ce qui concerne les archives privées, un fonds intéressant d’un gra-phiste belfortain a été reçu en don.

Deux agents du service ont classé 68 ml d’archives contemporaines ver-sées par les services. Près de �00 affiches culturelles et politiques loca-les récentes ont été classées et indexées.

La numérisation de deux albums de photographies anciennes concernant Belfort, les régions proches et la région parisienne après la guerre de 1870-71 a été mené à bien, par l’intermédiaire d’un prestataire extérieur.


Dépenses Recettes

Fonctionnement 1 �04 47� € �7 688 €

investissement � �19 8�1 € 0 €

Les dépenses de fonctionnement comprennent principalement : 1 1�0 691 € pour les salaires et charges des personnels ; 1�1 148 € pour les acquisitions tous documents et abonnements.

Les recettes de fonctionnement intègrent le produit des droits d’inscrip-tion des usagers (6 867 €) et la dotation versée par l’etat (�0 8�1 €).

Les dépenses d’investissement, exceptionnellement élevées, correspon-dent à l’acquisition de mobiliers et de matériels propres à ce réaména-gement.

ı Les actions 2007

Les agents de la Bibliothèque municipale assurent, au quoti-dien, en fonction de leurs qualifications et de leur grade, les missions suivantes :

— l’acquisition de nouveaux documents destinés à être mis à disposition du public ;

— le traitement intellectuel de ces documents (catalogage, in-dexation) dans l’optique d’une offre documentaire organisée au service d’un meilleur accès du public au savoir ;

— l’équipement matériel des documents, permettant la protec-tion et le renfort des couvertures et boîtiers pour une meilleu-re longévité, ainsi que le repérage lors du classement ;

— l’ouverture des bibliothèques municipales au public, inté-grant les fonctions d’accueil, d’information générale, d’ins-cription, d’enregistrement des prêts et d’aide à la recherche documentaire ;

— la valorisation des collections au travers de l’organisation d’expositions ou de conférences ;

— la sensibilisation à la lecture et à l’ouverture culturelle au travers d’actions touchant en particulier le jeune public (ac-cueils de classe, animations organisées avec des d’auteurs, mallettes pédagogiques, etc…) ;

— le maintien du lien social par le livre, avec le fonctionnement de la bibliothèque à domicile (personnes à mobilité réduite), l’organisation de lectures à l’hôpital et la gestion de la biblio-thèque de la maison d’arrêt de Belfort.

�8 �9

ı Fait marquant

Ouverture de la nouvelle bibliothèque des 4As

Durant la période de fermeture de la bibliothèque centrale de juin 2006 à octobre 2007, les entreprises se sont attelées à la transformation complète du bâtiment, tandis que les équipes de la Bibliothèque, réparties sur plusieurs sites provisoires, procé-daient à la révision globale des collections de lecture publique, à leur ré-organisation et à un nouvel équipement anti-vol des quelques 130 000 documents tous supports en libre accès.

Ainsi, le 28 septembre 2007, la nouvelle bibliothèque des 4 As était inaugurée et avec elle :

des services décloisonnés dans un bâtiment lumineux et har-monieux ; une nouvelle organisation de l’accueil du public autour d’une banque de prêt centralisée et de postes de renseignements au cœur des collections ; de nouvelles modalités de prêt avec un quota de prêt de 15 documents par usager ; de nouveaux horaires privilégiant les ouvertures en continu ; un nouvelle grille tarifaire favorisant la lecture des jeunes par la gratuité de l’abonnement et particulièrement attractive pour les adultes par sa modicité (de 5€ à 15€ suivant le lieu de résidence).

Dés son ouverture, la fréquentation fut au rendez-vous avec de 150 à 450 visiteurs par jour d’ouverture et quelques 30 000 prêts de documents par mois d’octobre à décembre.

L’objectif d’ici à 2009 est d’atteindre un volume de 10 000 ins-crits et de 350 000 prêts par an.

ı Le service des musées

Le service des musées assure la gestion des sites du Musée d’Art et d’Histoire, de la Donation Maurice Jardot et du Lion. Dans ce cadre, il a pour mission de :

conserver, restaurer, étudier et enrichir leurs collections ; assurer l’ouverture au public des sites ; organiser des expositions temporaires et des actions culturelles à des-tination de tous les publics (et particulièrement des scolaires).

Le service regroupe un total de quinze agents, dont : � agents relevant de la filière conservation ; � agents relevant de la filière administrative ; 1 agent technique ; 9 agents chargés de l’accueil du public.

Les agents chargés de l’administration et de la conservation sont regrou-pés dans des locaux situés dans le bâtiment du musée d’Histoire. en complément des deux musées et de la terrasse du Lion, le service gère également un espace au sein de la tour 46, dévolu à l’organisation d’ex-positions temporaires importantes.

Dépenses Recettes

Fonctionnement �� 846,71 € 1�� 48,�1 €

investissement 7� �70,99 € 17 0�7 €

Les recettes de fonctionnement comprennent les produits du droit d’en-trée acquitté par les visiteurs, ainsi que celui de la vente de souvenirs ou d’ouvrages dans les comptoirs de vente des musées et du site du Lion.

Les dépenses d’investissement intègrent principalement les acquisitions d’œuvres et le coût des opérations de restauration des collections.


ı Les actions 2007

L’exposition Vauban, réalisée dans le cadre du tricentenaire de sa mort et présentée à la Tour 46, du 13 avril au 10 juin 2007, a fait l’objet d’une présenta-tion à l’Institut Culturel Français de Belgrade, du 3 décembre 2007 au 29 janvier 2008.

Cette opération, coor-donnée par les servi-ces de coopération de l’Ambassade de France

en Serbie a rencontré un très vif succès auprès des établisse-ments scolaires et du grand public. Vauban ayant très fortement marqué les architectes qui ont construit les forteresses de Kale-megdan à Belgrade et de Petrovaradin.

ı Fait marquant

Conformément à l’arrêté du �� mai �004, la poursuite du programme dé-cennal de récolement a permis de localiser et constater l’état des collec-tions inventoriées du musée des beaux-arts. Cette année, la priorité s’est portée sur toutes les zones à libérer en vue des travaux pour le “Parcours de découverte de la Citadelle de la Liberté” et le déménagement des collections à la tour 41 :

récolement des œuvres exposées en permanence dans les Batteries Haxo; fin du récolement de toutes les collections artistiques conservées dans les réserves de la caserne ; récolement des sculptures de petit format conservées dans les réser-

ves lapidaires (montée du château, caserne, “service éducatif”) ; récolement de la Donation Paul BeRÇot.

en �007, le récolement a concerné un total de �14 œuvres de techniques variées (peintures : �� ; sculptures : �8 ; dessins : �01 ; gravures : �40). Ce travail effectué par deux assistantes de conservation du patrimoine à mi-temps porte à 1 7�0 le nombre d’œuvres récolées, numérisées et saisies dans la base de données micromusée.

La numérisation des œuvres, ayant pour objectif de réaliser des repro-ductions numériques des collections des musées, s’est poursuivie de manière systématique. 8�� fac-similés ont ainsi été réalisés cette an-née (pour 7�9 œuvres) et archivés en � formats : Raw, tiff et Jpg (soit aujourd’hui un total de 1 �� clichés).Grâce à ce fonds d’images inédites, il a été possible d’imprimer un catalo-gue des collections artistiques numérisées. Celui-ci présente l’ensemble des clichés sous forme de vignettes accompagnées du numéro d’inven-taire des œuvres. Sur le plan de la conservation, l’année �007 a été marquée par la pour-suite du récolement des collections Beaux-arts du musée d’art, opération consistant à procéder à un inventaire complet et à un constat d’état de l’ensemble des œuvres conservées par le musée. L’opération, engagée dès le printemps de l’année �006, porte sur environ 600 peintures, ��0 sculptures, 1 000 dessins et plusieurs centaines de gravures. elle est complétée par la réalisation systématique de clichés numérisés.

Le programme de restauration lancé depuis trois ans dans la perspective d’une nouvelle présentation des beaux-arts s’est enfin achevé. il a porté sur le nettoyage de peintures et de sculptures et sur la remise en état des encadrements. Largement encouragé par la Direction des musées de France, il a bénéficié d’une aide substantielle de la Direction Régionale des affaires Culturelles de Franche-Comté (environ 10 000 euros pour une dépense de �0 000 € ttC).

Les musées ont acquis de nombreuses études de François-Joseph Heim, études réalisées à l’occasion de commandes pour le palais du Louvre ou la Bibliothèque de l’assemblée nationale. Ces acquisitions ont bénéficié d’une aide de la Direction Régionale des affaires Culturelles et du Conseil Régional de Franche-Comté dans le cadre du Fonds Régional d’acquisitions pour les musées (FRam).

Près de 60 objets et œuvres d’art ont été sollicités pour participer à des expositions extérieures, soit pour des :— destinations locales : bibliothèque municipale de Belfort, service des

eaux de la CaB, CCaS (opération « Cap environnement »), centre culturel Belfort nord (opération 700e),

— destinations nationales : musée de Pontarlier, musée de montmartre (Paris), musée d’art et d’archéologie de Guéret.

Près de �0 œuvres de la Donation maurice Jardot ont participé à de nom-breuses manifestations en France et à l’étranger. Picasso au musée de l’annonciade à Saint tropez, Picasso à l’albertina de vienne (autriche), Braque au musée d’art moderne de villeneuve d’ascq. Dorénavant, les emprunteurs proposent des œuvres de substitution pour éviter un défaut d’accrochage et renouveler l’intérêt de la visite.

Ce sont près de 90 000 visiteurs qui ont été enregistré dans la fréquen-tation générale et toutes actions confondues : musées, expositions tem-poraires, conférences, actions spécifiques (Nuit des Musées, Journée du Patrimoine) et parcours de découverte :

l’exposition du 700e a comptabilisé à elle seule près de 1� 000 person-nes et plus de � �00 scolaires ;

le service des publics a comptabilisé 8 78� personnes, soit près de 10% de la fréquentation générale.

Si l’exposition consacrée à andré Beaudin n’a pas sollicité un véritable engouement (moins de � 000 personnes), elle a permis la publication d’un ouvrage monographique sur Beaudin, le premier du genre, unanime-ment salué et reconnu et a répondu aux objectifs souhaités par maurice Jardot par l’ouverture de sa collection.

�0 �1

La DiReCtionDE lA SOlIDARIté uRBAInE

ı La politique de la ville

négociation, élaboration et mise en œuvre dans les quartiers prioritaires d’actions visant à favoriser l’accès à l’emploi, l’amélioration de l’habitat et du cadre de vie, la prévention et l’accès aux soins, la réussite éducative, la citoyenneté, l’accès aux droits, l’intégration ainsi que la prévention et la sécurité.

ı Les missions assurées

ı Les moyens humains et matériels

un attaché territorial et deux adjoints administratifs.

ı Les moyens financiers(selon compte administratif �007)

Dépenses Recettes

Fonctionnement 1�1 117 € �44 �0� €

ı Les actions 2007

travail avec les partenaires institutionnels au premier rang desquels fi -gurent l’etat, la Caisse d’allocations familiales et le Conseil général ainsi qu’avec les acteurs de terrain (associations, centres sociaux et maisons de quartier).

elaboration, mise en œuvre et suivi du Contrat urbain de cohésion so-ciale �007-�009, ciblé sur les � quartiers suivants : les Glacis du Château et les Résidences à Belfort ainsi que l’arsot à off emont.

ı Faits marquants

Signature du Contrat urbain de cohésion sociale le 27 avril 2007, par les Maires de Belfort et Offemont, le Président du Conseil général, le Président de la Caisse d’allocations familiales et le Préfet.

Mise en œuvre du Programme de réussite éducative et de l’Ate-lier santé ville sur les quartiers des Glacis du Château et des Résidences.

Très forte mobilisation fi nancière de l’Etat en direction des pro-jets portés notamment par la Ville de Belfort et par les associa-tions intervenant sur la commune.


Les moyens mis en œuvre pour soutenir les projets conduits dans les quartiers prioritaires : près de 1 1�0 000 € et 1 �00 000 € mobi-lisés respectivement par l’etat ainsi que par la ville de Belfort et le CCaS, tous dispositifs confondus (Contrat urbain de cohésion so-ciale, Programme de réussite éducative, Fonds interministériel de prévention de la délinquance, atelier santé-ville, opérations ville-vie-vacances).

ı La rénovation urbaine

Sur les quartier des Résidences et des Glacis du Château, la ville de Bel-fort est un des partenaires essentiels de la Communauté d’aggloméra-tion Belfortaine, porteur des projets de rénovation urbaine conventionnés avec l’agence nationale de Rénovation urbaine. (a.n.R.u).a ce titre, la direction pilote les opérations parties intégrantes des pro-jets urbains, en relation avec les services techniques et assure l’interface entre les diff érents partenaires institutionnels impliqués : conception des projets – dossiers de demande de subventions…


au �1 décembre �007, un attaché territorial est spécifi quement dédié à la conduite de projet urbains.

ı Les moyens financiers(selon compte administratif �007)

Dépenses Recettes

investissement � �� 000 € ��4 ��0,0� €

ı Les actions 2007

Etablissement de 6 dossiers de demandes de subvention, déposés auprès de l’AnRu et des autres partenaires (conseil général – conseil Régional – cDc) :

— aménagement du Fort Hatry : réseaux viaires et aménagement paysa-ger et passerelle front ¾,

— aménagement des abords de l’immeuble 4 – 10 rue Parant,— rénovation des locaux de l’ancienne école wallon,— renforcement de l’éclairage public (Résidences et Glacis du Châ-

teau),— étude urbaine complémentaire Résidences.

pilotage de l’étude urbaine complémentaire visant à appro-fondir le projet urbain du quartier des Résidences-la Douce, en termes de circulation et d’aménagements. pilotage d’opérations en relation avec les services techni-ques : aménagements des espaces extérieurs du quartier des glacis du château – aménagement des abords de l’immeuble 4 - 10 rue parant. Finalisation du projet « Mémoire et quartier » du quartier des glacis du château.

participation à la commission relogement animée par la cAB, consacrée aux démolitions des immeubles, propriétés de ter-ritoire Habitat : 1-23 rue de luxembourg aux Résidences –12 et 14 rue parant aux glacis du château. participation à l’élaboration et à la mise en œuvre des conven-tions annexes à la convention de rénovation urbaine : plan lo-cal d’application de la charte nationale d’Insertion – conven-tion de gestion urbaine de proximité - charte partenariale pour le relogement.

ı Faits marquants

Démarrage des travaux d’aménagement du Parc du Fort Hatry : 3 300 00 €.

Démarrage des travaux d’aménagement des abords de l’immeu-ble 4 – 10 rue Parant : 440 500 €.

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ı La sécurité et la prévention

Les missions assurées : la coordination des instances politiques et tech-niques du Contrat local de sécurité ; l’organisation de l’action de média-tion sociale ; le pilotage d’actions et de projets dans le domaine de la sécurité et de la prévention.


un attaché territorial, responsable de service.Six agents locaux de médiation sociale, titulaires de la fi lière animation.un poste de secrétariat à temps partiel (�0 %).


Dépenses Recettes

Fonctionnement 106 9�9,�� € 104 97�,�� €

ı Les actions 2007

coordination des instances politiques et techniques du contrat local de sécurité :

— réunion de l’assemblée plénière (16 mars �007) et du Bureau (14 no-vembre �007) du Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance ;

— animation ou participation aux instances techniques telles que la cel-lule de veille (réunie tous les 1� jours), le groupe de résolution de problème (sollicité � fois en �007), le groupe acteurs de terrain sur les Glacis et les Résidences (fréquence mensuelle) et les cellules de repérage dans les collèges du territoire du CLS. l’action des agents locaux de médiation sociale :

— poursuite du parcours de professionnalisation par le suivi d’une forma-tion intra-collectivité ;

— redéploiement partiel de l’eff ectif en faveur des quartiers de la politique de la ville. Développement de la prévention situationnelle :

— programmation annuelle dédiée au renforcement de l’éclairage public et à la sécurisation des bâtiments publics ;

— mise en place d’un système de vidéosurveillance urbaine. Suivi des actions engagées hors du clS, dans le domaine de l’accès au droit, de la prévention et de l’insertion, impliquant plusieurs services de la Ville.

ı Faits marquants

Mise en place d’un système de vidéosurveillance urbaine sur l’hyper centre-ville, opérationnel en décembre 2007 : 13 camé-ras-dôme déployées sur les cheminements piétonniers, création d’un centre de supervision urbain et recrutement de cinq opéra-teurs pour assurer le visionnage en temps réel des images.

Les dépenses d’investissement : 416 549 € cofi nancés par le Fonds interministériel de prévention de la délinquance, le Dé-partement du Territoire de Belfort et le Syndicat mixte des trans-ports en commun.

ı La jeunesse

mise en place d’animations de proximité en direction des 16 – �� ans dans les domaines sportifs et culturels, accompagnement de projets in-dividuels et collectifs.

information et orientation des jeunes par l’intermédiaire du Belfort infor-mation Jeunesse (BiJ).

Coordination du dispositif Contrat enfance Jeunesse.


un directeur, son adjointe et une secrétaire.

onze animateurs dont un recruté en Contrat d’avenir.

trois antennes décentralisées dans les quartiers :— antenne des Résidences, 4 rue de madrid ;— antenne Belfort nord, 8 rue einstein ;— antenne des Glacis du Château, groupe scolaire Paul Langevin.

un Bureau d’information jeunesse (BiJ) situé au Centre ville, � rue Jules vallès, doté de cinq agents.


Dépenses Recettes

Fonctionnement 16� �06 € 691 710 €

investissement 8 �� €

ı Les actions 2007

Organisation et accompagnement à la mise en œuvre d’anima-tions et d’événements :

— 4 4�� jeunes ont fréquenté les animations permanentes ;— 4 �04 jeunes ont participé aux rencontres sportives inter-quartier et

aux activités durant l’année scolaire (ateliers sportifs, pratiques mu-sicales, danse…) Soutien de 92 projets jeunes, concernant 329 jeunes, dans le cadre des dispositifs coup de pouce et cap jeune. poursuite de la mise en place de forums ou lieux d’expression et d’échanges ouverts aux jeunes. Développement du projet cultures urbaines en lien avec les associations de quartier et le centre chorégraphique natio-nal. conception, mise en œuvre et coordination du projet prati-ques Musicales des jeunes.

partenariat avec les structures des quartiers et lieux d’ac-cueil jeunes dont les points Accueil Solidarité du conseil gé-néral et les clubs Ados Francas. Offre de service en direction des jeunes via le BIj :

— �1 484 personnes ont été accueillies durant l’année ;— 1� 000 ont fréquenté le Pôle multi média ;— 16 700 ont eff ectué une recherche au Point ressource documentaire ;— � 7�0 ont fait appel au Service logement ;— �4 ont été reçus au Point accueil écoute jeunes.

ı Faits marquants

Signature du nouveau Contrat enfance jeunesse avec la Caisse d’allocations familiales.


Le projet Pratiques musicales des Jeunes : les jeunes des quartiers prioritaires fréquentent très peu les établissements de production musicale alors même que la pratique de la musique est forte dans ces quartiers. Partant de ce constat, une démarche d’accompagnement et de dé-veloppement de ces pratiques a été engagée à travers la mise en place de plusieurs ateliers : écriture de texte, musique assistée par ordinateur, pratique scénique et enregistrement. il s’agit de favoriser la pratique amateur et de permettre aux jeunes de découvrir et d’accéder aux établissements culturels.

�4 ��

ı Le développement social urbain dans les quartiers des Glacis du Château et des Résidences

Faciliter l’émergence et la réalisation de projets des habitants ou usagers et notamment ceux visant à favoriser l’expression d’une citoyenneté ac-tive.

Faciliter la participation des habitants à la vie sociale et culturelle du quar-tier.

Développer le lien social et impulser des actions partenariales par l’orga-nisation d’animations globales.

Coordonner les actions et les acteurs institutionnels en veillant à la mise en cohérence des opérations (animation des Groupes acteurs de terrain notamment).

accompagner les projets d’aménagement et d’équipement notamment dans le cadre de l’anRu en favorisant la participation citoyenne des ha-bitants (Conseils de Quartier, atelier « mémoire et quartier », etc.).


Deux agents de développement social, l’un aff ecté au quartier des Glacis du Château, l’autre au quartier des Résidences, disposant chacun d’une permanence située au cœur des quartiers.

un poste de secrétariat à hauteur de 60% d’un temps plein pendant les 6 premiers mois de l’année puis 80% pendant les 6 derniers mois.


Les agents de développement social ne disposent pas de budget spécifi -que. toutefois, ils assurent la gestion des fi nancements alloués pour les deux fonds de participation des habitants.

Ces fonds destinés à fi nancer de petites initiatives d’habitants (élabora-tion de projets, échanges entre associations et habitants, etc.) concou-rent à la qualité et au développement de la vie sociale du quartier.

ı Les actions 2007

Démarches communes aux deux quartiers :— accueil des habitants et groupes d’habitants au sein des deux perma-

nences de la ville de Belfort ;

ı Faits marquants

En plein cœur du quartier des Glacis du Château, implantation de la permanence de l’agent de développement social et de l’as-sociation Belfort échecs au sein des locaux de l’ancienne école Wallon, réhabilitée dans le cadre du programme local de réno-vation urbaine.

A l’occasion du 10e anniversaire du Comité d’habitants et du jour-nal de quartier Bellevue la Douce, réalisation d’une exposition photos et un fi lm intitulé« Cœur de quartier ».


Les permanences des agents de développement social.

les glacis du château (ancienne école H. wallon, rue Parant)ouverture toutes les après-midi, du lundi au vendredi.

les Résidences (Centre commercial « Carré liberté », rue de Stoc-kholm) / ouverture du lundi au vendredi, de 10h à 1�h.

ı Le soutien aux actions des centres so-ciaux et culturels et maisons de quartier

Dynamisation de l’implication des Centres Sociaux au sein des actions conduites par la ville de Belfort (700ème anniversaire de la Charte de franchise de Belfort, Fête de l’enfance, Carnaval et fêtes de fi n d’année).

accompagnement au fonctionnement des Cyber centres créés au sein des structures de quartier.

ı Fait marquant

Ouverture en septembre 2007 d’un nouvel équipement construit et géré par la ville : la maison de quartier des Forges. Située rue de Marseille, elle est composée de deux entités : l’une destinée à l’accueil des habitants ; l’autre, une salle de sport, accueillant le sport scolaire, les activités sportives jeunes et des clubs de Tir à l’arc.

La maison de quartier s’adresse aux jeunes et à l’ensemble des habitants du quartier, développe des activités (culturelles, ma-nuelles, etc.), anime le cyber centre et accueille des associa-tions pour leurs réunions ou manifestations.

Trois agents municipaux assurent le fonctionnement de cet éta-blissement : une responsable animatrice territoriale, un adjoint d’animation et un gardien, pour la partie gymnase.

Relation avec les neuf associations gérant les équipements : coordina-tion ; accompagnement au montage de nouveaux projets et renforcement des actions existantes notamment en direction des familles et des jeu-nes ; suivi des fi nancements alloués et du patrimoine mis à disposition ; participation à la programmation des investissements (travaux ou équi-pement).

— soutien aux comités d’habitants afi n de favoriser la participation des habitants aux animations de quartier proposées par les associations : Carnaval, Fête de quartier, Cinéma plein air, immeubles en fête… (�0 animations au total) ;

— organisation et accompagnement des habitants aux festivités pro-grammées dans le cadre du 700e ;

— renforcement des actions de médiation visant à accompagner les ha-bitants vers l’off re culturelle et la découverte des grands équipements culturels (Granit, cinéma, Pavillon des sciences, tour 46, théâtre à Bussang, etc.) ;

— mise en réseau des diff érents professionnels intervenant sur le quar-tier.

— participation aux actions développées par le CCaS dans la cadre de l’atelier santé ville ;

— animation et coordination des groupes acteurs de terrain (10 réunions aux Glacis et 7 aux Résidences) constitués dans le cadre du Contrat Local de Sécurité ;

— suivi des quatre Conseils de quartier, organisation de visites de terrain avec les Présidents et suivi des travaux en relation avec les services techniques municipaux.

Quartier des glacis du château :— aide à la relance du journal de quartier « Passerelles » (4 numéros

tirés à 1�00 exemplaires) ;— requalifi cation de la maison de quartier des Glacis du Château ;— préparation du projet culturel « mémoire et quartier » mené dans le

cadre de l’anRu. Ce projet engagé depuis l’automne �007 associe les habitants, les services de la ville, les associations du quartier ainsi que diff érents partenaires institutionnels. il s’agit de favoriser l’expression d’une mémoire collective à travers un travail d’écriture, la constitution d’archives et la collecte de témoignages ainsi que la réalisation d’un diaporama.

Quartier des Résidences :— soutien à la mise en place de l’opération « espace dans ma ville » du

16 au �1 avril.— organisation du 10e anniversaire du Comité d’habitants et du journal de

quartier Bellevue la Douce. Le comité d’habitants créé en 1997 s’est considérablement étoff é, passant d’une demi-douzaine de membres bénévoles à une soixantaine actuellement, sous l’impulsion de l’agent de développement social. De nombreuses animations ont également été développées dans le quartier. Dans le cadre de cet anniversaire, le ��e numéro du journal de quartier a été publié. Rappelons que le comité de rédaction de ce journal est notamment constitué d’habitants du quartier.

�6 �7

ı Les Conseils de quartier

Faire vivre l’information et la consultation des habitants par l’organisation des conseils des 10 quartiers belfortains.

Gérer l’enveloppe annuelle de 11 400 € allouée par quartier permettant la réalisation de petits travaux contribuant à améliorer le cadre de vie.

assurer la transmission des réponses aux questions posées par les habi-tants lors des conseils de quartier.


un responsable auquel sont associés les deux agents de développement social pour le suivi spécifi que des conseils relatifs aux Glacis du Château et aux Résidences.


Dépenses

investissement 6� 886 €

ı Les actions 2007

34 réunions des conseils de quartier en 2007 auxquelles 1 134 personnes ont assisté. 33 personnes en moyenne ont parti-cipé à chaque réunion, chiffre relativement stable par rapport aux années précédentes.

lancement de la démarche visant à créer un conseil de dé-veloppement social, instance de réfl exion et de débat sur des enjeux transversaux, regroupant les responsables associatifs belfortains.

ı Fait marquant

Le 11 octobre 2007 : création du Conseil de développement so-cial par délibération du Conseil municipal adoptée à l’unanimité des membres.Le 17 décembre 2007 : mise en place du Conseil de développe-ment social et présentation à près de 200 représentants d’asso-ciations belfortaines ; constitution d’un groupe de travail chargé de rédiger la charte de ce conseil.


exemple de travaux et d’équipements fi nancés par l’enveloppe des conseils de quartier en �007 : plantation d’arbres et réalisation de petits travaux en vieille ville, amélioration et installation d’une aire de jeux et de jeux extérieurs aux Résidences la Douce, etc.

ı Les droits des femmes et la citoyenneté

Promouvoir l’égalité des chances et la reconnaissance pleine et entière des droits des femmes.

Prévenir et lutter contre les discriminations.

Favoriser l’intégration.


un responsable et un poste de secrétariat à �0% d’un temps plein.


Dépenses

Fonctionnement 6� 688 €

ı Les actions 2007

Droits des femmes : organisation de manifestations dans le cadre de la journée internationale des Femmes 2007 (pro-grammation cinématographique consacrée à la thématique de l’émancipation féminine, exposition et spectacle à la Maison du peuple) ; suivi et évaluation des dispositifs et des actions conduites par les associations ; mobilisation des associations dans le cadre de la célébration du 700ème anniversaire de Belfort ; élaboration et diffusion du guide au féminin (5 000 exemplaires), présentant les différentes associations belfor-taines œuvrant en direction des femmes (projet fi nancé dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale).

citoyenneté : suivi de l’évaluation de l’action « agent de dé-veloppement local lié à l’intégration » puis accompagnement de l’association « Bleu nuit » pour le portage et le dévelop-pement du projet ; organisation de sessions de formations en direction des bénévoles des associations dispensant des formations linguistiques ; actualisation du bilan des actions de formation linguistique en direction des moins de 26 ans ; projet d’évaluation des ateliers de formation linguistique pro-posés par l’association « Femmes relais ».

ı Fait marquant

Organisation de la journée d’information et de réfl exion « Genre et politiques urbaines » le 15 novembre 2007 à l’Atria, avec le soutien de l’Etat, de la Délégation départementale aux Droits des femmes et à l’Egalité, du Centre d’information du droit des femmes et des familles et du Conseil régional Champagne-Ar-dennes.


De nombreuses associations belfortaines interviennent en faveur du droit des femmes : aides 90, association départementale des veu-ves et veufs civils, Centre d’information sur les droits des femmes et des familles, Centre de prévention et d’éducation familiale, Femmes actives, Femmes relais 90, inser vet, La maison des Femmes, Le mouvement du nid, Pluri’elles et Solidarité femmes.

ı Le centre communal d’action social (CCaS)

En 2007, le Centre Communal d’Action Sociale chargé de mettre en œu-vre les orientations municipales en matière de solidarité s’est attaché à :

— lutter contre toutes les formes d’exclusions,— promouvoir l’accès aux soins,— faciliter l’intégration des personnes âgées et handicapées dans la vie

de la cité,— favoriser l’insertion professionnelle et sociale des plus démunis.

ı Les moyens financiers(réalisation �007)

Dépenses

Personnel � 709 �40 €

dont honoraires médicaux 17� 7�� €

achat et prestations 76� 880 €

Subventions attribuées �90 117 €

Secours versés 1�� 0�0 €

Dotation service aide à domicile 40 9�8 €

autres dépenses 17 19� €

amortissement �9 ��0 €

4 001 610 €

Recettes

Dotation ville de Belfort 1 666 �81 €

CPam 908 ��4 €

etat 16� �8� €

CaB �0 000 €

Département �8 007 €

aide sociale �9 498 €

Caisses de retraites �9 9�� €

Produits des services, usagers et aPa 9�8 �6� €

Remboursement de charges �7 0�0 €

Dotation service aide à domicile 40 9�8 €

autres recettes �� 08� €

3 934 090 €

�8 �9

ı Les actions 2007

la solidarité

— accueillir, orienter et accompagner les belfortains ayant des besoins sociaux :

— instruire les demandes de secours.— Conduire une action sociale appuyée dans le domaine du logement

des plus démunis.

1� 809 accueils téléphoniques et physiques dont 1 9�� entretiens per-sonnalisés réalisés par service Social’info en place depuis mai �00�.

1 0�7 entretiens et 14� visites à domicile ont été réalisés par les tra-vailleurs sociaux :

— 146 ménages suivis par le service social logement permettant leur maintien où leur accès dans un logement très social.

— 400 entretiens assurés par le service social public belfortain.— 116 ménages suivis par le service social au personnel.

17� dossiers de demande en logement social traités dans le cadre du contingent/ville de Belfort, ayant abouti à �6 attributions. au �1 décembre �007, �7 demandes de logement sont encore actives.

�06 dossiers d’aide sociale instruits. 1 404 demandes d’aides financiè-res étudiées dans le cadre de la Commission de Secours, 1 �� aides accordées au bénéfice de 1 0�� ménages représentant un budget de 1�� 09� €.

ı Fait marquant

Organisation d’une fête de Noël au bénéfice des ménages dont le suivi social est assuré par le C.C.A.S.

l’autonomie

— assurer un suivi personnalisé des personnes âgées belfortaines.— Développer des services à la personne favorisant le maintien à do-

micile.

La maison des aînés : ce guichet unique d’information a répondu à �0 1�� sollicitations (+ 4,4 % par rapport à �006) dont � 1�1 ont été orien-tées vers les services de soutien à domicile du C.C.a.S.

Le Service d’aide à domicile : constitué par 19 aides à domicile en-cadrées par un agent de maîtrise. il a permis la réalisation de �4 610 heures de travail au domicile auprès de 19� bénéficiaires (+ 14.7 % par rapport à �006) pour un budget de 4�7 ��4 €.

Le Service de soins infirmiers à domicile : �7 auxiliaires de soins pla-cées sous la responsabilité de � infirmières coordinatrices. il a réalisé �0 6�� journées d’intervention contre �8 0�9 en �006 (+ 9 %) auprès de 1�6 bénéficiaires (78 femmes et 48 hommes) pour un budget de 964 04� €. La moyenne d’âge des personnes prises en charge est de 79 ans

Le Service des repas à domicile : 77 6�9 repas livrés (+ �.�% par rap-port à �006) soit ��6 repas par jour en moyenne (�49 en �006) pour un budget de �47 �8� €. Les tarifs ont été révisés pour atténuer les effets du nouvel assujettissement à la t.v.a. au bénéfice des usagers les plus modestes.

Les autres services : — �7 usagers à la bibliothèque à domicile ; — 104 usagers au déneigement au domicile ; — 1� usagers de la Résidence de quartier pour personnes âgées située

rue du 4 Septembre ont bénéficié de la présence constante d’un pro-fessionnel ainsi que d’animations : ateliers mémoire, ateliers équili-bre…pour un budget de 177 000 € ;

— �87 personnes âgées ou handicapées inscrites dans le répertoire des personnes vulnérables ;

— Habitat Senior, tour Béchaud : �0 adhérents— Habitat Senior, tour madrid : élaboration du projet en partenariat avec

territoire Habitat et les habitants de la tour constitués en collectif.— adaptation des logements : la Commission unique des financeurs a

instruit 40 demandes en �007 : �1 de personnes âgées, 19 de person-nes handicapées.

— adhésion au groupement « Présence 90 », service d’interventions lé-gères de nuit auprès des personnes âgées.

ı Fait marquant

16 places supplémentaires ont été créées en juillet 2007 au ser-vice de soins infirmiers à domicile, ce qui porte la capacité du service à 96 places.

la santé

— assurer des actions de prévention en direction des enfants scolarisés et de leurs parents.

— Développer des actions de promotion de la santé auprès des popula-tions les plus vulnérables et favoriser leur accès aux droits.

intervention dans les écoles— �74 séances d’information ont concerné 9� classes (19 maternelles,

74 élémentaires).— 40 réunions ont été organisées avec les parents.— 1 14� enfants ont bénéficié d’un suivi infirmier.— �1 projets d’accueil individualisé ont été réalisés concernant des en-

fants ayant des problèmes de santé (allergie…).— mise en œuvre du Programme de Réussite education et notamment

du volet « accès aux soins ».

L’atelier Santé ville : créé en �006, il regroupe les actions conduites par la ville dans le domaine de la santé et a pour objectif de déve-lopper l’accès aux soins pour les familles les plus démunies résidant notamment dans les quartiers relevant de la politique de la ville.

Dans le quartier des Glacis du Château : « Les Glacis de la Santé » initiée en �000 est un dispositif qui associe les habitants du quartier, des inter-venants sociaux et des professionnels de santé pour réfléchir, analyser et débattre collectivement des problématiques de santé.— activité de gymnastique et de maintien ou remise en forme physique

(�0 personnes),— réalisation avec une plasticienne d’un calendrier/recettes avec des

messages santé (1� personnes),— animation de groupes d’expression, du groupe « bancs » sur la qualité

de l’environnement (�0 personnes).

Dans le quartier des Résidences : mise en œuvre d’actions de promotion et d’éducation à la santé sur les thématiques nutrition, sommeil, dépres-sion, vaccination, hygiène bucco-dentaire, diabète. un forum prévention-santé rassemblant ��0 personnes s’est tenu en décembre �007 au Centre culturel et social Résidences Bellevue afin de permettre des dépistages gratuits, des bilans auditifs et visuels et un accès à l’information concer-nant les droits en matière de santé, la prévention, les lieux ressources.

Des actions de santé publique à l’échelle de la Ville : — animation d’un bar à eau pendant la semaine de la science (��0 ver-

res distribués).— organisation d’activités pédagogiques autour des fruits et légumes

à destination des enfants au marché Fréry pendant la semaine de la science (�00 élèves concernés).

— Des conférences sur les plantes médicinales (��0 personnes concer-nées) et une exposition sur l’hygiène ont été organisées dans le cadre du 700e.

— actions de prévention auprès d’adultes en insertion, de jeunes en for-mation, organisation d’un parcours santé à la découverte des lieux de ressources en santé (167 personnes bénéficiaires).

La santé mentale : 77 jeunes rencontrant des difficultés d’ordre psy-chologique ont été reçus au Point accueil ecoute Jeunes (contre �4 en �006) et 179 personnes ont été prises en charge par les psycholo-gues de ville dans le cadre du dispositif de santé mentale (contre 14� en �006). Le budget consacré à cette action s’est élevé à �7 �40 €.

La vaccination : 709 actes ont été réalisés dont 91 vaccinations anti-grippales (78� en �006). Par ailleurs, �� vaccinations antigrippales ont été effectuées auprès des agents travaillant dans les services de la ville, de la C.a.B. et du C.C.a.S. (198 en �006). Le fichier vaccinal contient au �1 décembre �007. �� 89 fiches contre �4 ��1 en �006.

La semaine du goût

40 41

Participation à la campagne « Octobre rose » afin de promouvoir le dépistage organisé du cancer du sein : conférence, actions d’information dans les quartiers, concert du groupe 90C à la Mai-son du Peuple, illumination en rose de la façade de l’Hôtel de Ville.

ı Fait marquant

ı La ville pour tous

associer les associations de handicapés aux aménagements, afin de favoriser l’accessibilité des équipements et des principaux espaces pu-blics.

ı Les actions 2007

La Commission Communale d’accessibilité chargée d’étudier les dé-clarations de travaux et les permis de construire des établissements recevant du public (eRP) dont la capacité d’accueil n’excède pas �00 personnes a étudié �8 dossiers. La commission extra-municipale la « ville Pour tous » s’est attachée à accompagner l’achèvement des travaux de la Bibliothèque munici-pale et de ceux engagés Faubourg de France pour vérifier la prise en compte de la réglementation liée au déplacement des personnes à mobilité réduite.

ı L’insertion par l’économique

Développement du dispositif d’insertion par l’économique auprès des personnes qui rencontrent de difficultés particulières d’accès à l’emploi.

ı Les actions 2007

Suivi de gestion du Plan Local pour l’insertion et l’emploi (P.L.i.e.) : 1 ��8 belfortains (7�0 hommes et �18 femmes) ont effectué 1 99� étapes-actions/parcours d’insertion.

Développement des actions d’insertion intégrées aux commandes de travaux et services passées par la ville : un budget de 768 1�� € en progression de 1�.8� % par rapport à �006 en direction des cinq prin-cipales structures d’insertion par l’économique.

484 salariés au sein des structures d’insertion : deux régies de quar-tier ; cinq entreprises d’insertion ; deux chantiers d’insertion ; trois as-sociations intermédiaires ; deux associations mandataires.concert du Groupe 90 C

donné dans le cadre d’Octobre Rose, campagnenationale de lutte contre le cancer du sein,

le samedi 6 octobre 2007, à 20h30,Grande Salle de Spectacle de la Maison du

Peuple de Belfort ı Fait marquant

Finalisation du projet porté par l’association Pluri’elles pour l’aménagement d’une blanchisserie industrielle dans les locaux municipaux situés rue des Carrières.

ı Le soutien au milieu associatif

�1 subventions attribuées aux associations caritatives de retraités et celles intervenant dans le domaine du handicap, de la santé pour un montant total de �90 117 €. Comme les années précédentes, le CCaS a assuré le suivi, avec les services municipaux et l’aFm, de toutes les demandes émanant des associations pour l’organisation des manifestations organisées à Bel-fort dans le cadre du téléthon.

ı Fait marquant

Relocalisation du centre de distribution des Restaurants du Cœur du quartier des Glacis du Château dans de nouveaux locaux si-tués 2 bis Avenue de la Laurencie.

La DiReCtionDu DéVElOppEMEnt Et DE l’AMénAgEMEnt

En matière de tourisme, la Ville de Belfort dispose d’un outil spécifique : l’Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) qui a pour objet de mettre en œuvre les mesures permettant de développer l’activité touristique de la Ville de Belfort.

La Direction du Développement et de l’Aménagement, pour le compte de la Ville de Belfort, assure le suivi administratif de la Maison du Tourisme (participation aux réunions techniques, bureaux, conseils d’administration, notes d’informa-tion, etc…) ainsi que le suivi et la participation aux projets menés par cette dernière.

La Ville de Belfort attribue une subvention annuelle de fonctionnement à l’OTBTB. En 2007, cette participation s’est élevée à 425 933 € dont 13 864 € pour la réalisation d’actions spécifiques comme le financement d’un diagnostic orga-nisationnel. Cette étude, lancée en septembre 2007 et menée par le cabinet PROUTOURISME, sera achevée au cours du premier semestre 2008.

ı Les actions 2007

Accueil et fréquentation touristique de la Maison du tourisme

Les visiteurs de la maison du tourisme et du bureau de tourisme au château sont au nombre de �� 1�9 pour l’année �007. La maison du tourisme se déplace également à la rencontre des visiteurs de la ville de Belfort et du Département à l’aide, notamment, d’un chalet mis à dis-position par la ville de Belfort. en �007, la maison du tourisme a notam-ment participé aux marché aux Puces de Belfort qui ont lieu les premiers dimanches de chaque mois, de mars à décembre (l’otBtB a renseigné �44 contacts en �007 contre ��7 contacts en �006), au Festival interna-tional des musiques universitaires durant le week-end de la Pentecôte, à l’opération la luge de noël qui s’est tenue au mois de décembre sur la place Corbis ainsi qu’à la grande fête du 700e anniversaire de la chartre de franchise à Belfort.

La fréquentation de la maison du tourisme connaît une légère baisse sur �007 en comparaison de l’année précédente. toutefois, la fréquentation du site internet (www.ot-belfort.fr) s’est encore accrue et a augmenté de 17,6 % de primo-visiteurs, reflet des nouveaux comportements touristi-ques et des renseignements fournis en ligne (préparation en amont des vacances, importance des courriels dans les demandes de documenta-tion, consultation du plan de la ville et des paysages, etc….).

Les touristes peuvent également trouver aujourd’hui l’information touristi-que chez tous les partenaires de l’office de tourisme, au nombre de 109 en �007, contre 106 en �006 et 88 en �00�. Ces partenaires sont des professionnels du secteur touristique (hôteliers, camping, restaurateurs, artisans, commerçants, prestataires et sites touristiques, associations) qui adhèrent au Club des partenaires mis en place par l’otBtB.

ı le tourisme

Accueil et fréquentation touristique de la Maison du tourisme

Les visiteurs de la maison du tourisme et du bureau de tourisme au château sont au nombre de �� 1�9 pour l’année �007. La maison du tourisme se déplace également à la rencontre des visiteurs de la ville de Belfort et du Département à l’aide, notamment, d’un chalet mis à dis-position par la ville de Belfort. en �007, la maison du tourisme a notam-ment participé aux marché aux Puces de Belfort qui ont lieu les premiers dimanches de chaque mois, de mars à décembre (l’otBtB a renseigné �44 contacts en �007 contre ��7 contacts en �006), au Festival interna-tional des musiques universitaires durant le week-end de la Pentecôte, à l’opération la luge de noël qui s’est tenue au mois de décembre sur la place Corbis ainsi qu’à la grande fête du 700e anniversaire de la chartre de franchise à Belfort.

La fréquentation de la maison du tourisme connaît une légère baisse sur �007 en comparaison de l’année précédente. toutefois, la fréquentation du site internet (www.ot-belfort.fr) s’est encore accrue et a augmenté de 17,6 % de primo-visiteurs, reflet des nouveaux comportements touristi-ques et des renseignements fournis en ligne (préparation en amont des vacances, importance des courriels dans les demandes de documenta-tion, consultation du plan de la ville et des paysages, etc….).

Les touristes peuvent également trouver aujourd’hui l’information touristi-que chez tous les partenaires de l’office de tourisme, au nombre de 109 en �007, contre 106 en �006 et 88 en �00�. Ces partenaires sont des professionnels du secteur touristique (hôteliers, camping, restaurateurs, artisans, commerçants, prestataires et sites touristiques, associations) qui adhèrent au Club des partenaires mis en place par l’otBtB.

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commercialisation et services à la clientèle

La maison du tourisme off re à ses visiteurs au travers de sa boutique, des produits variés (cartes iGn et cartes postales, cadeaux et souvenirs locaux, guides touristiques, etc…). Cette boutique comporte près de 96 articles en boutique et 1�� en dépôt vente. en �007 ont été éditées des affi ches représentant les principaux sites touristiques de la ville et du Département (Lion, Place Corbis, Ballon d’alsace, etc…).

Par ailleurs, la Maison du Tourisme a poursuivi son action d’off re de ser-vice :— location de vélos, disponible durant la période d’avril à octobre. 181

journées de locations et 108 demi-journées ont ainsi été vendues, en hausse de près de ��% par rapport à l’année précédente.

— billetterie, �6 spectacles commercialisés et 1101 places vendues.— location de son hall d’exposition à des artistes locaux ou associa-

tions.— vente du chéquier « Pass’avantages » qui propose de nombreuses

réductions sur des off res culturelles, touristiques, gastronomiques et de loisirs.

— nouvelle opération « ville Passion » en remplaçant du « Club Bon week-end en villes ».

— aide à l’organisation de deux congrès qui se sont tenus à Belfort.— séjours clefs en main pour les groupes et les individuels ainsi que

des visites guidées toute l’année sur rendez-vous en français, anglais, allemand, italien et espagnol.

— animations et visites guidées à thème pour les touristes individuels durant la saison estivale « FeStiv’ete ». en juillet et août �007, 460 personnes ont profi té de ces animations.

— Co-organisation des manifestations tenues à l’occasion de la journée européenne de la culture juive (le � septembre �007) et les 1�0 ans de la Synagogue de Belfort. 46� personnes ont participé à cette journée ponctuée par une exposition aux archives Départementales, la visite de la synagogue et les concerts.

en �007, la maison du tourisme a organisé en propre ou en coopération avec le Comité Régional du tourisme, 10 accueils presse et a accueilli une centaine de journalistes Français et européens. 1�6 articles ont fait l’objet de publication tous supports confondus. « Le Club des ambassa-deurs » compte 77 particuliers bénévoles qui assurent à leur niveau et à titre individuel la promotion touristique de Belfort.

L’otBtB a collaboré avec la ville de Belfort aux diff érentes festivités mises en place à l’occasion du 700e anniversaire de la ville de Belfort. La maison du tourisme a notamment mis en place 14 visites guidées sur le thème du Belfort médiéval, 4 visites guidées accompagnées de dégus-tation de produits du terroir, � conférences sur la musique et la cuisine au moyen-age ainsi qu’une exposition sur la cuisine à cette époque, un dépôt vente d’ouvrages de référence thématiques. 1077 personnes ont participé à ces diff érentes animations.

L’otBtB a également adapté sa mascotte BaRtHo aux couleurs du 700e et a édité divers documents touristiques contribuant à la notoriété

ı ı ı Zoom sur ı ı ıS’agissant des nuitées touristiques, la fréquentation hôtelière pour l’année �007 et sur le Département s’est élevée à �4� ��8 contre ��6.916 nuitées en �006 (statistiques inSee) soit une augmentation de près de 7 %. Les nuitées opérées au titre du tourisme d’aff aires demeurent majoritaires et représentent plus de 70 % des nuitées globales.

des manifestations. 7 accueils presses ont été organisés avec les journa-listes sur �007 afi n de communiquer sur le 700e et sur vauBan.

Schéma départemental de développement touristique

en �007, la maison du tourisme et le cabinet de conseil Protourisme ont mené à terme le schéma départemental de développement touristique avec le soutien de la ville de Belfort. Cette étude doit permettre à la ville et au Département de disposer d’un outil conduisant, sur la base d’un diagnostic qualitatif et quantitatif de l’off re et de la demande touristique, à une rationalisation et une meilleure effi cacité des actions dans ce do-maine (mise en place de fi ches actions et de plan marketing). Ce schéma sera offi ciellement présenté aux deux collectivités au cours du premier semestre �008.

Autres associations auxquelles la Ville adhère

La ville de Belfort adhère depuis 199� au réseau régional “Cités Patri-moine de Franche-Comté”. Ce réseau compte 9 villes membres (Belfort, Delle, Besançon, Baume les Dames, montbéliard, vesoul, Luxeuil les bains, Gray, Dole). en �007, l’association a notamment poursuivi le dé-veloppement de son site internet : www.cites-patrimoine.com. L’offi ce de tourisme de Belfort en assure la gestion administrative et le suivi des actions. L’adhésion à cette association a représenté en �007 un coût de � 96� €.

La ville de Belfort adhère depuis 1994 à « la Conférence nationale Per-manente du tourisme urbain » et s’est acquittée en �007 d’une cotisation de 68� €.

ı Le commerce de Centre-Ville de Belfort

ı le commerce

un budget de �66 000 € a été mis en œuvre pour la réalisation des ac-tions relatives à la troisième tranche de l’opération partenariale du centre-ville de Belfort avec une participation de la ville à hauteur de �6 �00 €.Le travail engagé aux côtés de la Chambre de Commerce et d’industrie du territoire de Belfort et l’association Belfort Plein Cœur dans le cadre du dispositif FiSaC (Fonds d’intervention pour les Services l’artisanat et le Commerce) s’est poursuivi en �007 et porte aujourd’hui ses fruits avec notamment la constitution d’un réseau de près de 180 commerçants.

Conscients de la dynamique lancée sur Belfort, de nombreux partenaires ont rejoint la démarche à l’image de la Communauté de l’aggloméra-tion Belfortaine, du Conseil Régional de Franche-Comté et du Conseil Général du territoire de Belfort. Les eff orts accomplis conjointement ont permis la réalisation d’actions innovantes et structurantes, à savoir :

la promotion du chèque cadeau du commerce belfortain

L’année �007 a permis de mettre l’accent sur le produit phare du com-merce belfortain, à savoir le chèque Cadeaux. Ce dernier est disponible auprès d’un réseau de revendeurs (commerçants, Crédit mutuel, au-chan…) et utilisable auprès de près de 180 commerçants adhérents.D’une valeur de 1� €, il permet d’off rir la liberté d’achat à la personne de son choix sans avoir le souci de rechercher une idée de cadeau précise et personnalisée.L’essor du chèque cadeaux a permis l’apport du chiff re d’aff aires supplé-mentaire pour les commerçants du centre-ville de Belfort.

juin 2007 : la grande Braderie du centre-ville

après la réussite de la deuxième édition (plus de ��0 commerçants), les commerçants ont organisé avec les commerçants non-sédentaires une nouvelle braderie avec grand déballage et des animations de rues pour renforcer le dispositif dans le centre commerçant de la ville, avec une sécurité accrue. — �00 commerçants ont déballé pour cette �ème édition ; — nombreuses retombées médiatiques et fi nancières pour le centre-

ville ; — mobilisation accrue des commerçants du périmètre ; — pérennisation d’un évènement majeur pour le commerce sur Bel-

fort.

Décembre 2007 : les luges de noël

afi n de clôturer les opérations fi nancées par le FiSaC et sa troisième et dernière tranche, une activité nouvelle est intervenue à l’occasion des fêtes de fi n d’année �007.Celle-ci a rencontré un vif succès.

une piste artifi cielle de Luges de noël a été dressée Place Corbis. Quel-ques chalets de bois ainsi qu’une centaine de sapins ont entouré la piste. on y a trouvé des friandises, des gourmandises de noël (vin chaud, gau-fres, crêpes) et des éléments du menu des fêtes. un chalet du Père noël a été ouvert aux plus jeunes, tous les après-midi durant les vacances scolaires.

ainsi, Belfort s’affi rme au travers d’une image diff érente des villes com-merçantes alentours (marchés de noël de montbéliard et mulhouse) en s’appuyant sur une image plus familiale avec des animations à desti-nation des enfants qui permet la reconquête d’un public à la recherche d’une ambiance de noël.

la commission Départementale d’Equipement commercial (cDEc) :

en �007, ce sont �4 projets d’extension ou de création de magasins qui ont été déposés devant la Commission Départementale d’equipement Commercial à laquelle participe la ville de Belfort en tant que chef-lieu d’arrondissement. Ces deux dernières années ont été caractérisées par une augmentation signifi cative du nombre de demandes déposées auprès de la CDeC. en eff et, 9 dossiers étaient présentés en �00� et �00�, 1� dossiers en �004, 16 en �00�, 14 en �006. L’ensemble de ces �4 dossiers ont fait l’objet d’une instruction. La CDeC a délivré 19 auto-risations.

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Enseigne Nature de la demande Commune Surface de vente Décision de la CDEC

Date / AvisExistante DemandéenORMA - extension du supermarché Belfort 6�6 m� 69� m� 06/0�/�007 Favorable

cOccInEllE - extension et changement d’enseigne (CoLRuYt) du supermarché off emont �40 m� 99� m� 06/0�/�007 Favorable

KIABI - Création d’un magasin de vêtements et accessoires Bessoncourt - 1440 m� �0/0�/�007 Favorable

lA HAllE O cHAuSSuRES - Création d’un magasin spécialisé dans la chaussure Bessoncourt - 780 m� �0/0�/�007 Défavorable

lA gRAnDE REcRE / BEBElAnD - Création d’un magasin de jouets et de puériculture Bessoncourt - 1�00 m� �0/0�/�007 Favorable

lA HAllE - Création d’un magasin de vêtements et accessoires Bessoncourt _ 1�� m� �0/0�/�007 Défavorable

IntERMARcHE - extension du supermarché Giromagny _ ��1� m� 0�/0�/�007 Favorable

StAtIOn SERVIcE IntERMARcHE -transfert de la station avec extension (fermeture de l’ancienne)

Giromagny 1�7 m� 1�7 m� 0�/0�/�007 Favorable

HEYtEnS - Création d’un magasin de décoration andelnans _ �00 m� 0�/0�/�007 Favorable

aLDi - Création d’un magasin Hard discount Giromagny - 781 m� 0�/0�/�007 Défavorable

IncOMpARABlE RIEn QuE pOuR EllES -Régularisation de l’extension d’un magasin de prêt-à-porter

valdoie �00 m� 6�4 m� 10/0�/�007 Favorable

SupER u - extension du supermarché Beaucourt 107� m� 17�0 m� 10/0�/�007 Favorable

StAtIOn SERVIcE SupER u - Création d’une station service Beaucourt - �4 m� 10/0�/�007 Favorable

lIDl - Création d’un supermarché hard discount Sermamagny - 69� m� 10/0�/�007 Défavorable

BEBE 9 - Création d’un magasin de puériculture Belfort - �� m� �6/06/�007 Favorable

KlAuS gOuRMAnD depuis 18�6 - Création d’une surface de vente en chocolats et caramels Belfort - 140 m� �6/06/�007 Favorable

But - Création d’une surface de vente spécialisée de type équipements de la maison Sevenans - 4000 m� �6/06/�007 Favorable

lEROY MERlIn - extension d’un magasin de bricolage et de produits d’habitat andelnans 8�00 m� 11�00 m� �6/06/�007 Favorable

jYSK - Création d’un magasin spécialisé dans l’équipement de la maison andelnans - 7�0 m� �0/09/�007 Favorable

lAuRIE luMIERE - Création d’un magasin spécialisé en luminaires andelnans - 480 m� �0/09/�007 Favorable

MOnDIAl tISSuS - Création d’un magasin spécialisé dans la vente de tissus au mètre en ameublement, habillement et voilage

andelnans - 6�0 m� �0/09/�007 Favorable

VF cOnFORt - Création d’un magasin spécialisé dans le chauff age, sanitaire et climatisation trévenans - 468.78 m� 18/10/�007 Favorable

c&A - Création d’un magasin spécialisé dans l’équipement de la personne, habillement, prêt-à-porter

andelnans - 1600 m� 18/10/�007 Défavorable

jARDInERIE BAlZER – jARDInERIE Du tERROIR - Création d’une jardinerie Danjoutin - 408� m� �0/10/�007 Favorable

ED - extension d’un supermarché valdoie 604 m� 71� m� �0/10/�007 Favorable

Source : Etat, Ville de Belfort

Soutien de la Ville à l’organisation d’un salon de promotion de l’artisanat : talents d’artisans

Cette manifestation grand public organisée par la Chambre de métiers et de l’artisanat est destinée à promouvoir et valoriser les savoir-faire spécifi ques développés par les artisans à côté de leurs activités habituel-les. elle s’est déroulée les 1� et 14 octobre �006 à la Salle des Fêtes de Belfort et a permis aux artisans de communiquer plus effi cacement sur leurs spécifi cités et leurs créations propres.

4e Festival des Arts gourmands : 9,10 et 11 novembre 2007 à la Salle des Fêtes de Belfort

organisée par la confrérie des Refl ets du Chocolat du territoire de Belfort, cette manifestation a réuni dans la ville, des personnalités imminentes de la gastronomie française et de nombreux meilleurs ouvriers de France.Diff érents concours ont été organisées dont un avec le CFa municipal (trophée « Lucien Pelletier ») et un autre avec les écoles primaires de Belfort en partenariat avec Gaz de France et eRStein.

ı Fait marquant

L’opération de modernisation du centre commercial des Glacis du Château qui vise à maintenir une offre commerciale de proxi-mité sur le quartier des Glacis du Château est entrée en phase opérationnelle en 2007. Le nouveau bâtiment est aujourd’hui livré et accueille une pharmacie, un tabac-presse, une agence postale, un restaurant et une épicerie. L’ensemble de l’opération sera achevé à l’automne 2008.

Pour mémoire, une convention publique d’aménagement a été conclue avec la SODEB pour la réalisation du projet dont la maî-trise d’œuvre a été confi ée au cabinet mulhousien Alter Ego As-sociés en liaison avec le bureau d’études techniques belfortain, INGB.

D’un coût global estimé à 3,5 millions d’euros hors taxes, cette opération intégrée au programme de rénovation urbaine du quar-tier des Glacis bénéfi cie du soutien du Conseil Régional de Fran-che-Comté et de l’Etat (ANRU).


Belfort et ses commerces ne possèdent pas de revue qui leur soit dédiée présentant la diversité, l’originalité et la créativité des gam-mes de produits présentes en boutique.Dans l’idée de donner une image de commerce de qualité, une revue artistique du commerce belfortain est née des réunions de concertation entre commerçants.La revue propose un regard neuf, original sur le savoir faire des commerçants. elle est en un mot un atout majeur pour découvrir les commerces de Belfort au travers de prises de vues remarquables dans des lieux exceptionnels sur Belfort.

La revue polystyles

La ville de Belfort participe aux projets inscrits dans le cadre du Contrat de Plan etat – Région qui a pris fi n en �006, et dont quelques opérations sont aujourd’hui en voie d’achèvement, ainsi qu’au fi nancement des opé-rations nouvelles du Contrat de Projets etat-Région �007-�01�.

ı l’EnSEIgnEMEnt SupERIEuR

Le développement de l’off re universitaire et de la recherche sont des atouts formidables pour l’avenir de Belfort.Chaque année la ville de Belfort se donne donc les moyens d’améliorer le cadre de vie des étudiants.Ses eff orts sont aujourd’hui récompensés par une rentrée universitaire �007/�008 lors de laquelle 469� étudiants ont rejoint la Cité du Lion.

utBm ��00 iuFm �40iut Belfort 976 iFSi ��0uFR StGi Belfort 7�9 eSta 170

L’utBm connaît ainsi une nouvelle progression de ses eff ectifs. L’iut ac-croît également ses eff ectifs grâce à la création de nouveaux parcours en licences professionnelles et l’uFR StGi (départements sciences et aeS / droit) accueille près 800 étudiants. La création d’une Licence de Droit à la prochaine rentrée permettra de conforter ses eff ectifs.

ı Les actions 2007

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— La maison des etudiants

Dans le cadre de l’amélioration des conditions et de la qualité d’accueil des étudiants à Belfort, la ville de Belfort a construit en �00� une maison des etudiants (mDe) au sein des anciens locaux de la Conciergerie sur le site universitaire marc Bloch qui accueille aujourd’hui la partie adminis-trative de l’association Com’et. Cet équipement est aujourd’hui complété par un deuxième volet visant à proposer un lieu de convivialité aux étudiants, l’espace Louis Jouvet aux 4 as, un foyer associatif étudiant ainsi que des espaces dévolus aux activités culturelles.

— Pour l’iut : création d’un Dut Génie Civil

un projet d’ouverture d’un département Génie Civil avec la création d’un Dut Génie Civil a été initié.une table Ronde a été organisée le 6 juillet �007 à l’atRia avec le concours de la revue « Le moniteur » et en présence des professionnels concernés : Fédération Départementale et nationale du Bâtiment, Cham-bres consulaires, universitaires et collectivités.un dossier de demande d’habilitation a été déposé en septembre �007.une ouverture est attendue pour la rentrée universitaire �008 ou �009.

— Rénovation de la Cité universitaire Duvillard

Depuis 1969, la Cité universitaire n’avait jamais connu de travaux de ré-habilitation. un programme de modernisation visant à apporter un confort supplémentaire aux étudiants a été élaboré. Ce projet, sous maîtrise d’ouvrage de l’etat, est soutenu par la ville de Belfort.

Les travaux relatifs au bâtiment B, ont été achevés pour la rentrée �007 et la livraison du bâtiment a sera eff ectif à la rentrée �008. L’ensemble of-fre désormais aux étudiants des conditions de vie sans commune mesure avec la situation qui prévalait jusqu’alors. S’agissant de la construction des nouveaux locaux pédagogiques de l’utBm sur le site techn’Hom, le chantier devrait débuter durant l’été �008 pour une durée prévisionnelle de 16 mois de travaux.enfi n, l’aménagement des combles de la Faculté Louis néel interviendra également à compter de l’été �008 pour une livraison attendue à la ren-trée universitaire �009.

Soutien à la recherche et aux colloques internationaux

1. le soutien aux équipes de recherche, laboratoire (investisse-ment, publications, colloques) ;

�. la mise à disposition de ces équipes d’outils compétitifs (locaux adaptés) ;

�. Le soutien aux associations facilitant le transfert de technologie et encourageant les échanges entre la recherche privée et pu-blique (association CnRt-ineva, CReeBeL…).

C’est dans cet esprit que la ville a notamment :— apporté son aide à la réalisation d’une journée doctorale à l’utBm ;— soutenu le colloque « energie electrique » sur le thème «energie et

environnement : technologies d’avenir dans le stationnaire et l’em-barqué ».

Soutien à l’enseignement et la pédagogie

— L’action de la ville de Belfort porte plus particulièrement sur les champs suivants :

• Financement d’un poste de personnel administratif l’uFR StGi ;


�007 a vu l’installation de l’équipe de l’institut FC LaB (Fuel Cell Lab) autour du thème de la Pile à combustible qui joue un rôle important dans le cadre du Pôle de compétitivité, «véhicule du futur».

La mission de l’institut FC LaB est de mener des recherches pluridis-ciplinaires sur les systèmes Pile à Combustible notamment pour les applications transport dans deux domaines : l’intégration des piles à combustibles dans les systèmes et la fi abilité de ces systèmes. L’ambition est de créer, à terme, un centre intégré européen d’ex-cellence sur ce sujet en couplage fort en complémentarité de la R & D avec le CnRS, les universités (utBm, uFC, uHP, inPL) et le Cea et l’inRetS.

Par ailleurs, le FC LaB s’appuie sur le CnRt inveva pour struc-turer ses relations avec les entreprises industrielles à l’échelle na-tionale afi n de favoriser une bonne convergence entre ses axes de recherche et les besoins exprimés.

La création du FC LAB

• Participation au fi nancement du fonctionnement de l’eSta ; • Soutien fi nancier et logistique à la journée Portes ouvertes de

l’université qui a été organisée le 17 mars �007 sur les trois sites belfortains (engel Gros - iut et CRouS, marc Bloch - iut et Bibliothèque, et espérance et rue Roussel - uFR StGi-Départe-ments Sciences et Droit/aeS

• Soutien à la publication d’un « mémo pour le lycéen » réalisé par l’université de Franche-Comté en lien avec l’oniSeP permettant d’informer les lycées en orientation sur les fi lières universitaires présentes en Franche-Comté et à Belfort.

Soutien à la vie étudiante

ainsi le partenariat avec l’association Com’et a notamment permis d’or-ganiser l’intégration des étudiants, le Fimu et plusieurs temps forts d’ani-mation de la vie étudiante.Le partenariat avec l’association des etudiants de l’utBm a permis la réalisation d’un Congrès industriel, d’un gala des diplômés et diverses actions dans le domaine culturel et de la solidarité.Le partenariat avec l’association anim’toi de l’iut (Département Carriè-res Sociales) a permis le soutien de plusieurs projets d’études.

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LeS SeRviCeStEcHnIQuES

ı La direction de l’urbanisme

— assurer l’instruction de tous les dossiers de droit des sols et de la fi scalité de l’urbanisme.

— assurer le suivi du foncier et de la topographie.— assurer le suivi des établissements recevant du public.— assurer le suivi de pose de panneaux publicitaires et le dossier « rè-

glement de publicité restreint ».— assurer la gestion des enseignes— assurer la gestion du patrimoine bâti.— Suivi du PLu, des dossiers d’urbanisme opérationnel et analyse tech-

nique.

Depuis décembre �001, l’ensemble du personnel de la direction (9 agents) est regroupé au 1er étage de l’annexe de la mairie, rue de l’ancien théâtre (directrice et son adjointe, deux adjointes administratives, cinq techniciens – trois pour les autorisations d’occupation des sols (aDS) ; une chargée de la topographie et du foncier ; une pour la gestion du patrimoine bâti).

Dépenses

urbanisme investissement 100 676,16 €

fonctionnement 107 194,�� €

Droit des Sols investissement �9 �0�,89 €

fonctionnement 8�9,01 €

Foncier - topographie investissement �0 88�,16 €

fonctionnement 1 1�7,44 €

total �60 07�,18 €



ı Les actions 2007

Instruction des dossiers de droit des sols.Pour l’année �007, cette mission a représenté le traitement de 1�71 dos-siers contre 1 �98 en �006 (nombres calculés en fonction de la date de délivrance et non de la date de dépôt).Le nombre de permis de construire est sensiblement identique (7� permis de construire en �006 pour 7� en �007 ; 16 permis modifi catif en �006 pour �1 en �007 ; � permis de lotir en �006 pour 1 en �007 ; 1 permis de lotir modifi catif en �006 pour 0 en �007). Le nombre de permis de démolir varie également très peu de �6 en �006 à �� en �007.

Par contre, le nombre de demandes de certifi cats d’urbanisme a nette-ment augmenté, car depuis l’application de la réforme du code de l’urba-nisme le 1er octobre �007, ce document remplace la note de renseigne-ments d’urbanisme (1� en �006 contre 110 en �007). en contre partie, les demandes de renseignements d’urbanisme ont diminué légèrement (871 en �006 contre 7�4 en �007).

Suivi topographie-foncier.Commande et suivi des plans topographiques, alignements, délimita-tions : �0instruction et suivi des documents d’arpentage : 16instruction et suivi de dossiers de bornage : �Réalisation d’états et de plans parcellaires : �0Renseignements relatifs au cadastre, surfaces, et alignements : 986avis techniques sur projet d’actes : �6Procédure de déclassement de parcelles du Domaine Public : �Procédure de classement de parcelles dans le Domaine Public : 1

Assurer la gestion du patrimoine bâti.unités immobilières propriété de la ville : 416unités immobilières en gestion déléguée ou transfert de compétence

ville : ��unités immobilières louées par la ville : �6Renouvellement ou mouvement de baux par des départs : �8Renouvellement ou mouvement de baux par des arrivés : 41achat : 7 vente : �

Suivi des établissements recevant du public (ERp).L’année �007 a vu une hausse de plus de �9 % des visites par rapport à �006. augmentation du nombre de visites d’autorisation d’ouverture (de 7 en �006 à �9 en �007).augmentation du nombre de visites avec avis défavorable (de 10 en �006 à �� en �007) qui entraîne une contre visite, permettant en règle géné-rale, une levée de l’avis défavorable initial (également en augmentation de 1 en �006 à 1� en �007).visite de l’ensemble des hôtels et établissements à sommeil pour une mise aux normes selon la nouvelle loi dont l’application sera progres-sive.

Rôle d’architecte.aide aux ravalements de façades : 111 rendez-vous avec des particuliers, 18 rendez-vous pour conseils aux professionnels (architectes, syndics professionnels), 7 dossiers réalisés pour le compte de territoire Habitat (questionnaire de ravalement, croquis détaillés).Conseils architecturaux : 10� rendez-vous avec des particuliers, �0 ren-dez-vous pour conseils aux professionnels (architectes, territoire Habi-tat, syndics professionnels.Rôle d’architecte de la ville : avis sur projet de la commune (application sur terrain de la charte des terrasses.), aide à la mise en couleur pour la réhabilitation intérieure des locaux municipaux (écoles, bureaux, salles de sports, etc. �� visites in situ.).Suivi des dossiers de réclamations et d’infractions aux règlements.

gestion du plu et des dossiers d’urbanisme opérationnels.elaboration et suivi d’une procédure de modifi cation approuvée le 11 oc-tobre �007. Suivi du lotissement du Site Baudin, de l’extension de la zaC du Parc à Ballons, de l’étude de prolongation de l’avenue du Champ de mars.Suivi de l’étude conjointe avec la Sni relative à l’urbanisation du Site de la miotte et de la Caserne Friederichs.elaboration du cahier des charges du concours de maîtrise d’œuvre pour l’étude complémentaire anRu sur le secteur rue Dorey.

ı Fait marquant

La réforme des autorisations d’urbanisme applicable depuis le 1er octobre 2007 a permis de clarifi er le système d’instruction :

- en regroupant les procédures : 3 types de permis - de construire - d’aménager - de démolir (11 précédemment) 1 seul régime déclaratif préalable (4 précédemment).

- en limitant le nombre de services consultés : établissement d’une liste claire et exhaustive des services ex-térieurs à consulter, la systématisation des avis tacites en cas d’absence de ré-ponse dans les délais impartis.

La mise en œuvre de la réforme a nécessité une réorganisation du travail (modifi cation des priorités dans l’examen des dos-siers ; augmentation des tâches administratives).Malgré la volonté affi chée par la réforme d’améliorer la qualité du service rendu aux citoyens, la complexifi cation des dossiers, l’allongement des délais d’instruction et la limitation des servi-ces consultés ne contribuent pas à cette amélioration.

Depuis cette réforme, la Direction de l’Urbanisme propose dans chaque édition du Belfort Mag un article destiné au grand public. Ainsi sont déjà parus :

Construire c’est plus facile (article traitant des principaux changements opérés par la réforme du permis de construire). J’aménage mon toit (article traitant les différents aménage-ments des combles et leurs autorisations d’urbanisme).

�0 �1

ı Le service déplacements

aux activités classiques d’un service circulation (régulation et comptage de trafic, l’installation et le suivi de la signalisation, élaboration de plans de déviation, etc…) s’ajoutent la mise en œuvre du jalonnement direc-tionnel, la pose et le renouvellement des plaques de rues et la numéro-tation des habitations.

Le service déplacements assure la délivrance et la gestion des autori-sations de voirie et de stationnement, ainsi que la rédaction des arrêtés municipaux relatifs à l’occupation du domaine public (manifestations, tra-vaux, cérémonies, déménagements….).

il assure également l’exécution de la politique municipale en matière de réseau cyclable et de stationnement, et contribue à l’organisation des déplacements en veillant à assurer la cohabitation pacifique entre les dif-férents modes.

outre l’intégration des modes doux, le service Déplacements œuvre éga-lement pour rendre la voirie et les arrêts de bus de la ville accessibles au public à mobilité réduite ou souffrant de handicaps cognitifs.

enfin, le service est fréquemment mobilisé pour assurer la sécurisation des parcours de convois exceptionnels sillonnant la ville.

equipe ressource et d’aide à la décision, le service travaille en étroite relation avec les usagers du domaine public et ses gestionnaires : police, entrepreneurs des travaux publics, concessionnaires, exploitants du ré-seau de transport en commun.


Le Service Déplacements est composé de 6 agents.

FonCtionnement : - 1� % par rapport à �006 inveStiSSement : + �� % par rapport à �006


Le remplacement des lanternes de feux par des dispositifs à diodes ont permis la diminution significative du budget fonctionnement.

Le renouvellement du Poste Central de Régulation du trafic explique la hausse exceptionnelle du budget investissement.

ı Les actions 2007

Plusieurs aménagements de sécurité ont été réalisés sur le territoire de la commune :

— Plateau piétons rue de Rome, devant l’école Rücklin — Réaménagement de la place Loubet — Reconfiguration de l’intersection entre les rues Jeanne d’arc et

Renaud de Bourgogne — aménagement de sécurité rue Géant, devant l’école victor Hugo.

en terme de stationnement, l’année �007 a été marquée par la réfec-tion du parking et l’extension du stationnement payant sur la place de la Résistance. La dernière tranche du jalonnement directionnel a été mise en œuvre, tandis qu’une vaste étude sur le jalonnement des itinéraires cyclables a été réalisée. enfin, plusieurs études de circulation ont été menées en �007, portant notamment sur les pistes d’amélioration du fonctionnement du carre-four Laurencie/Brisach. 669 arrêtés de voirie dont 40� pour cause de travaux. �6 dossiers présentés au Comité Consultatif « Circulation, transport et Sécurité Routière » du 9 octobre �007.

La mise en place du réseau de transport en commun, intervenue à la fin de l’été 2007, a exigé une restructuration profonde et des travaux importants sur la Ville que le service déplacement a suivis étroitement.Pour la coordination de 69 carrefours à feux (dont 11 créés dans le cadre de la restructuration) et la gestion d’une priorité bus, la Ville de Belfort s’est dotée d’un nouveau PC de circulation, aux fonctionnalités très étendues (comptage de trafic, dispositif de veille, statistiques…).

ı Fait marquant

ı Le service de la maintenance

Le service maintenance se compose actuellement de �1 agents répartis autour de deux grands pôles : la maintenance des infrastructures (voirie, ouvrages d’art, éclairage public, mobiliers urbains, jeux ….) et la mainte-nance du patrimoine bâti (gestion technique des bâtiments du diagnostic aux travaux, gestion de l’énergie, des équipements,…).

Chaque technicien est référent d’un quartier et est le responsable unique de l’ensemble des travaux de construction, de maintenance et d’entretien lui incombant.

La partie infrastructures est ainsi décomposée en 4 techniciens et la partie bâtiments en 7 techniciens. a cela s’ajoute, une cellule éclairage public (un technicien), une cellule gestion de l’énergie, des fluides et des contrats de maintenance technique (� techniciens), et une cellule gestion des plans et des données (un technicien).

L’ensemble des tâches administratives (droits de voirie, gestion financière des opérations, suivi des marchés, contrôle des procédures administra-tives), le secrétariat (courriers, copies, organisation générale) et l’accueil sont assurés par deux agents administratifs.

L’objectif de cette répartition est d’assurer une présence accrue sur le ter-rain afin de mieux appréhender et satisfaire les demandes des usagers, relayées par les conseils de quartiers et donner une part plus importante à la maintenance courante de patrimoine de la ville de Belfort.


Dépenses

Bâtiments

Fonctionnement 4�6 640.7� €

investissement 8 9�9 044.�4 €

Infrastructures

Fonctionnement � 440 8�1.99 €

investissement 91� 6�9.66 €

ı Les actions 2007

travaux d’infrastructuresilluminations des rempartsmise en œuvre d’un système de vidéosurveillance au centre villeCréation liaison Houbre / Croix du tilleulaménagement d’un multisports en vieille villeaménagement du site allendéaménagement de l’avenue d’alsaceaménagement du parking JanetDéplacement du multisports Coubertinaménagement du square des ForgesRéfection des sanitaires publics, �e tranche (Lechten, Géhant, Souvenir)entretien courant des chaussées et trottoirsmise en peinture des garde-corps de la Savoureuseaménagements de sécurité et d’accessibilité

études d’infrastructuresContrôle des ouvrages d’artaménagement d’une piste cyclable vieille ville/ Glacisvidéosurveillance motrice tGvaménagement parking rue de la 1ère arméeaménagement de l’avenue miellet

Interventions spécifiques sur infrastructuresGestion des fouilles et coordination des concessionnairesmaintenance curative et préventive de l’éclairage publicmise en œuvre des travaux dans le cadre du Contrat Local de Sécuritémaintenance des fontainesmise en place du réseau haut débitGestion des demandes et travaux des Conseils de quartiersGestion et maintenance des jeux et mobiliers urbains

travaux sur les bâtimentsRestructuration de l’école Henri wallonRéalisation du parcours de la découverte à la CitadelleRénovation des Bastions �0 et �1transfert des collections du musée d’art à la tour 41Réhabilitation de l’école primaire aubertRéhabilitation du stade SerzianCréation d’un ascenseur au centre culturel de la PépinièreRéhabilitation de la Bibliothèque des 4 aSDémolition de la tribune de Stade des � chênes et aménagements pro-visoiresDémolition de l’immeuble d’habitation de la caserne des pompiers

��

Hygiène du milieu – santé - environnement141 plaintes traitées4� avis sur les demandes de dérogations aux heures d’ouverture des débits de boissonsParticipation à huit réunions du Comité technique Habitatune enquête environnementale au monoxyde de carboneParticipation à diff érentes instances régionales

gestion des espaces naturelsRévision du plan de gestion de la forêt communale : ventes, travauxProposition et suivi des chantiers hivernauxChantiers d’été

Aménagements urbains et périurbainsRéaménagement de la grotte de CravancheRéhabilitation de la décharge du Bois JoliRéalisation d’une table de lecture à la miotte

Risques majeursavis sur permis de construireavis sur dossiers d’installations classéesRédaction du Plan Communal de SauvegardeRédaction d’une plaquette d’information sur les risques majeurs

DéchetsSuivi du bilan de la collecte sélective et traitement des déchets des ser-vices techniquesopération « nettoyage de printemps » avec l’association des Jardins ouvriers

Animations, sensibilisation à l’environnementParticipation à la fête de l’enfanceSix interventions dans les écoles

Relations avec les associations (ARpAM, ABpn, chasse, pê-che, jardins ouvriers….)

Suivi des activités des gardes-nature : 900 interventions, 665 heures, 9 procès-verbaux dressés

études sur les bâtimentsRestructuration de la façade ouest du marché Fréry Délégation de service public pour la gestion du chauff age urbain des GlacisRestauration de la mosaïque meSGuiSCHRestructuration du primaire aubert pour le CnFPt et iDee

Interventions spécifi ques sur les bâtimentsSuivi des chantiers jeunes et d’insertiontraitement et suivi des contrats de maintenanceGestion des transformateursGestion des énergiesSécurisation des bâtiments (alarmes, éclairage…)entretien des statuaires, œuvres d’art extérieuresmise en accessibilité du patrimoine (temple Saint Jean, …)

A toutes ces opérations, il est important d’y ajouter l’ensem-ble des travaux courants de maintenance et d’entretien qui as-surent la pérennité du patrimoine de la Ville de Belfort, mission principale du service. ces travaux sont issus de la concertation entre le diagnostic technique et les besoins des utilisateurs des différentes structures. Ils sont réalisés tout au long de l’année et les plannings d’interventions sont calés en fonction des utili-sateurs de façon à perturber un minimum les activités sur cha-que site.


14� kilomètres de chaussées,��0 bâtiments municipaux soit quelques ��6 000 m²,1�0 chaudières,6 �00 points lumineux (éclairage public)��,1 millions de kwh (énergie consommé dans les bâtiments)

le service en chiffres

ı Le service des opérations nouvelles

Service partagé qui assure la conduite d’opérations et l’assistance à maî-trise d’ouvrage. Les tâches essentielles résident dans la gestion administrative, techni-que et fi nancière du projet, de la conception à la mise en service des ouvrages.


Le service est composé d’un directeur, d’une secrétaire et deux ingé-nieurs.

DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 1� �6� € 0,00 €

investissement �� 7�7 9�0 € 9 870 697,60 €


ı Les actions 2007

Opérations achevéesConstruction de la nouvelle maison de quartier – salle de sports dans le quartier des Forges.Création d’une maison des etudiants et de l’espace théâtre Louis Jouvet aux 4aS.aménagements des espaces publics du site universitaire marc Bloch – rue Kléber.aménagements de la rue de marseille

Opérations en cours de réalisationGymnase universitaire Lotissement Cône SudzaC Parc à Ballons Lotissement Place BauDinParc urbain Fort Hatry

ı Le service environnement hygiène du milieu

Les missions assurées :— gestion des espaces naturels— aménagements urbains et périurbains— actions pédagogiques— risques majeurs— propreté urbaine, dépôts sauvages et propreté canine— hygiène du milieu, santé/environnement : habitat, bruit de voisinage,

nuisances diverses..


un ingénieur et deux techniciens à temps partiel.


Dépenses Recettes

Environnement

investissement 4� 79� € 9 777 €

Fonctionnement �� 18 € 19 64� €

Hygiène

investissement 4� 79� € 9 777 €

Fonctionnement 1� 84� € 79 76� €

ı Les actions 2007

Passerelle Front �/4Place du ForumCentre Commercial des GLaCiSRue Parant 4-10montée du Château milo Géhantvidéosurveillance urbaineCarrefour DuBaiL/aLBReCHt

Opérations à l’étudeCrèche des GLaCiS Place des BouRGeoiSentrée Sud Centre ville et Secteur Gare

�4 ��

ı La direction des espaces verts

— La maintenance du patrimoine, taille, tonte, débroussaillage, élagage.— Le fl eurissement de toute la ville, au cœur de tous les quartiers.— La production pour ce fl eurissement.— L’entretien des terrains de sports, gazon, stabilisé.— L’entretien de tous les espaces verts propriété de territoire Habitat

gérés par une convention entre ce dernier et la ville de Belfort.— La décoration fl orale pour tout évènement ou manifestation (plantes

vertes et fl eurs coupées).— La réhabilitation des espaces paysagers (nouvelle utilisation, espaces

vieillissants, revalorisation des végétaux).— La réalisation des études, suivi des projets, conseils aux autres ser-

vices.— Le pilotage et la programmation du volet paysager des nouveaux

projets sur toute la ville.— Le déneigement manuel des trottoirs et abris bus.— Le déneigement mécanique des pistes cyclable et voiries secondai-

res.— astreinte espaces verts, d’une part pour intervenir sur le site de pro-

duction et d’autre part pour intervenir sur tous les espaces verts de la ville de Belfort.


84 agents répartis entre une régie présente sur les 10 quartiers de la ville, un site de production rue des Carrières et la Direction située à l’annexe rue de l’ancien théâtre.

Dépenses

investissement 66� 000 € dont ��0 000 € anRu

Fonctionnement 4�8 900 €


ı Les actions 2007

la maintenance des espaces verts.Suivi des espaces verts du boulevard Kennedy.Plantation de bulbes mécanisés sur 4 sites, fl oraison prévue printemps �008 et pour les cinq années à venir. (Bd kennedy, moscou/ Copenha-gue, avenue Gambiez, square Braun, porte de Brisach).Semis de fl eurs sur les diff érents quartiers de la ville.Fleurissement des ponts SnCF.Campagne d’abattage d’arbres morts ou dangereux.

ı Quelques chiffres

Sous �800 m� de serres verres et tunnels :1�0 000 plantes annuelles ;�� 000 plantes bisannuelles ;170 bacs plantés d’arbustes et de fl eurs ;��0 jardinières doubles sur les ponts ;1�0 jardinières simples sur le pont SnCF.

Plus de ��0 décorations diverses �00 ha d’espaces verts4�0 ha de forêt��00 m² de massifs fl euris1�00m² de mosaïculture


tâches effectués en 2007 nombre d’heures

Déneigement manuel 7�6,00

nettoyage 4 �84,4�

Débroussaillage manuel 1 9��,�0

Débroussaillage mécanisé ��,�0

entretien matériel 8�0,0�

elagage � 888,8�

tailler 9 011,4�

entretien terrains, Plantations �0 889,1�

Broyage �14,00

arrosage 1 474,7�

tonte 10 �68,60

Planter annuelles, bisannuelles 6 ��,7�

transports (engins, bennes) 78�,�0

Conduite d’engins 191,�0

transports déchets verts 1 718,84

entretien des terrains de sports 1 904,00

entretien des locaux (serres) 778,00

entretien des bâtiments publics (serres)

4�6,7�

Production (serres) 6 6�8,6�

travaux administratifs (serres) 1 1�0,��

total 82 919,39

le travail de terrain Entretien des espaces naturels.nettoyage et mise en valeur des remparts avenue de la Laurencie, ver-dissement.

travaux neufs.Plantation parking Janet.Plantation terre plein central avenue de la Laurencie.Plantation d’arbres dans les écoles au 11�, à l’école aubert maternelle école metzger élémentaire, à l’école de la méchelle.Réaménagement naturel des berges de la Savoureuse.Restructuration de l’espace rue melville (cité des associations).Requalifi cation des espaces verts du quartier einsteinRéhabilitation de la place du village (quartier du mont).Plantation place des Forges.Réalisation jardin des bigaradiers.Réalisation jardin du 700e.

les manifestations.organisation du marché aux fl eurs.Divers réalisations liées au 700e (écusson sur les entrées de ville).Réalisation d’un jardin potager du moyen âge à la halle Fréry lors de la semaine du goût.Passage du jury régional pour le concours des villes et villages fl euris, proposition pour la quatrième fl eur pour �008.Fête de l’enfance.

la création du jardin du 700e

L’année 2007 a été marquée par la grande fête du 700e. Tout au long de l’année, le service des espaces verts a participé à des manifestations labellisées 700e. Quelques 50 personnes ont tra-vaillé sur le 700e depuis septembre 2006.Fleurissement de printemps aux couleurs du 700e (rouge – blanc), (jaune – bleu).

ı Fait marquant

Fleurissement estival, mise en place de blasons (réalisés en mo-saïculture), plus de 5600 plantes utilisés, aux entrées de ville.Création d’un jardin à l’école des Barres en collaboration avec le centre culturel.Conférence de presse à Atria sur les plantes médicinales.Marché aux fl eurs sur ce thème.Mise en place du jardin des orangers amers en collaboration avec nos amis de Léonberg au square de Léonberg (Pompidou).Plantation de l’arbre du 700e (pelouse Atria).Nettoyage de tous les sites ayant reçu des manifestations orga-nisées à l’occasion du 700e (carnaval, feux d’artifi ce, concerts la grande fête du 700e, etc…).

La création d’un jardin du 700e est un projet proposé par le ser-vice dans le cadre de cette célébration. Ce jardin est placé sur les vestiges reconstitués du couvent des capucins, c’est un jardin contemporain fondé sur des éléments d’architecture, de botani-que, de culture, hérité du moyen âge. Le jardin est composé de trois thèmes favoris au moyen âge :— Au nord, le jardin de simples qui se compose de plusieurs

carrés de plantes utilisées au moyen âge pour leurs vertus curatives, légumes, fl eurs ou herbes appelées simples.

— Au centre le jardin de cloître, sur les traces de l’ancien cloître, quatre carrés autour du puits central, espace de silence et de méditation, plantés d’arbustes à fl eurs blanches.

— Au sud le jardin courtois, banquettes de gazon parsemées de fl eurs, ceci pour permettre aux dames de cueillir des fl eurs sans se baisser.

— A l’est le jardin est prolongé par la réparation des vestiges du couvent des Capucins plantés de graminées.

�6 �7

ı Le centre technique municipal


Au total 142 agents : 48 à l’atelier Propreté�0 à l’atelier Signalisation�1 à l’atelier voirie4� à l’atelier Bâtiments8 à la direction du centre

Les dépenses ont occasionné l’établissement de près de � 17� bons d’engagement et le traitement de plus de � 97� factures, pour un montant global de dépense de � 187 996,�7 €. Ces dépenses se répartissent dans chaque secteur de la façon suivante :

voirie : �19 089.�� €

Propreté : ��8 �86.�1 €

Signalisation : 186 881.14 €

Bâtiments : � �� 6�9.70 €


ı Les actions 2007

Activité de l’atelier Propreté Heures

Déneigement manuel �4�,80

Déneigement mécanisé ��9,��

astreinte 66�,�0

Lavage mécanisé 1 880,10

enlèvement d’affiches et de graffiti 41,�0

Balayage manuel 44 0�0,80

Balayage mécanisé 10 649,90

entretien des locaux 44,6�

Désherber �77,�0

entretien du matériel 69�,00

Rangement des stocks 98,80

Conduite de PL 4�,80

transport de bennes mobiles 1 19�,70

Conduite de nacelle 64,60

matériels pour manifestations 814,�0

transports divers 1�8,�0

Barrièrage 199,70

Conduite d’engin 0,�0

Contrôle ouvrages d’art 9,00

Débroussailler manuellement 41,00

Fléchage banderoles �,00

nettoyage espaces verts 19,00

Total général 61 973,70

Indicateurs de consommationde l’atelier Propreté

2007

Désherbants ��7 litres

Déchets du balayage manuel �4� t

Déchets de balayage mécanisé ( sables ) 8�4 t

Corbeilles à papier rénovées 76 u

Corbeilles à papier nouvelles �� u

enlèvement de tags ( particuliers )�76 m�

sur 6� sites

L’activité de l’atelier Signalisation Heures

Déneigement manuel 71,00

astreinte �76,00

Contrôle du PC de régulation 41,00

Contrôle des jeux �97,�0

Comptage de trafic 18�,00

tournée ampoules feux régulation 7�9,00

affiches et graffiti 10�,00

entretien du matériel 178,�0

maçonnerie ��,00

Jeux 1 408,00

mobiliers urbains � 487,00

Horodateurs 769,00

Feux tricolores 1 888,00

installation électrique �6.�0

Barrières automatiques 1�7,�0

Signalisation lumineuse �0,00

Garde-corps 1 4�1,00

Fontaines 8�0,�0

Sanitaires publics �7,00

Préparation à l’atelier � 919,00

Rangement des stocks 168,00

Convois exceptionnels �,00

Pavoiser 44,00

illuminations 1 1�0,�0

Conduite de nacelle élévatrice �00,00

matériels pour manifestations 60,00

Signalisation verticale permanente � ��7,00

Signalisation verticale provisoire 1 �0�,00

Fléchage, banderoles 98�,�0

Barrièrage �0,�0

Signalisation horizontale peinture � 8�7,00

effaçage signalisation horizontale 87,00

Conduite de PL 10,00

ouvrages coffres �,00

Relevé compteurs d’eau �,00

Signalisation horizontale, bandes collées 6,00

transport de bennes �,�0

transport du mobilier 16,�0


Indicateurs de consommationde l’atelier Signalisation

2007

Peintures mise en œuvre 4.47� t

enduits à froid mis en œuvre 0

Gainages �89 m

Caissons de signalisation temporaire �08

interventions sur la signalisation verticale 8�1

Panneaux neufs �64

Garde-corps 69 m

nombres d’interventions sur les feux tricolores (pannes) 1�7

nombres d’interventions sur les horodateurs (pannes) 6��

Remplacements d’ampoules 677

interventions sur les barrières �4

interventions sur les flashs 1�

interventions sur les bornes automatiques 11

interventions sur les bancs 1�1

interventions sur les corbeilles 111

inspections des aires de jeux 960

interventions sur les jeux �10

inspections des équipements sportifs �

interventions sur les équipements sportifs �6

interventions sur les mobiliers 16

interventions sur les fontaines ��

�8 �9

L’activité de l’atelier Voirie Heures

Déneigement manuel �46,��

Déneigement mécanisé ��,00

Chargement de sel 9,7�

Fabrication de saumure �8,�0

astreinte ��9,00

Conduite d’engins de terrassement � 4��,7�

Conduite de camions � 9��,08

transports divers ��,7�

transport de bennes mobiles 7,�0

Conduite de nacelle 8,00

élagage, débroussaillage �48,7�

travaux de maçonnerie 7 �78,��

travaux manuels de voirie � 617,7�

mise en œuvre d’émulsion � 0�7,08

Réalisation d’ouvrage en béton 1�6,�0

Pavage et dallage �7,��

Rangement �7,��

Barrièrage 98,��

entretien du matériel 4��,�0

matériel pour manifestations ��,�0

Signalisation verticale permanente �,00


Activités de l’atelier Bâtiments Heures

Déneigement manuel 167,00

Déneigement mécanisé 7,00

Contrôle des alarmes ��7,7�

Contrôle incendie (tournée extincteurs) 80,00

Contrôle des agrès �9�,00

Relevé compteurs d’eau ��8,�0

Contrôle compteurs eDF+ GDF 71,00

Contrôle chauff age bâtiments 6��,00

affi ches et graffi ti 6�6,�0

entretien des locaux 699,00

entretien des matériels 86�,7�

maçonnerie (gros œuvres) 1 16�,��

maçonnerie (doublage cloisons) � �40,17

Plomberie (robinetteries, sanitaires) � �4�,��

Chauff age ou climatisation � �1�,7�

manifestations � 0��,00

matériels sportifs intérieur 781,��

matériels sportifs extérieur 40�,00

installations électriques 4 9�8,88

menuiserie + peinture � 01�,��

zinguerie, étanchéité � 8�6,0�

Charpentes, couvertures bâtiments �0�,4�

entretien ( armoires, bureaux,…) 1 89�,9�

Peinture bâtiments 1 8��,7�

Revêtements de sols 18�,8�

Revêtements muraux �0�,�4

Ferronnerie ( portails, clôtures,…) � 7�1,8�

Serrures + clés 1 �10,0�

vitreries 8�7,7�

Rideaux (entretien du textile) �49,00

Préparation à l’atelier � �0� ,��

Pavoiser ��9,8�

Conduite d’engin 1,00

Conduite de nacelle élévatrice �9,00

matériels pour manifestations 810,8�

transports des mobiliers � 0�0,7�

Distribution des ramettes de papier �8,00

transports divers � 078,�0

Cloison, isolation 6,00

Convois exceptionnels 6,�0


Indicateurs de consommationde l’atelier Voirie

2007

enrobés à chaud �96.�� t

enrobés à froid 19 t

émulsion de bitume 40.4� t

tout venant 1 810 t

Sables ��7 t

Gravillons 1 187 t

Ciments 11.700 t

Bétons 1�� m³

Bordures et bordurettes 467 m

Indicateurs de consommationde l’atelier Bâtiments

2007

ampoules (quantité tout types) � 910

tubes fl uorescent (quantité tout types) � 0�4

ébauches de clefs (quantité tout types) 1 9��

assistances techniques aux manifestations 777

tables transportées 6 �01

Chaises transportées �8 �49

Bancs transportés � 8�4

Praticables transportés 747

Grilles d’exposition transportées 1 �0�

Lignage tableaux 1 164 m

vitrages 198 m²

60 61

Sorties : 6 u

Sel pour déneigement chaussées et trottoirs : ��1 tonnes

Sel bacs à sel : �0 tonnes

Litres de saumure : 1� 000 litres

origine de la demande Réponse Pas de réponsesouhaitée ou

demandeur n’ayantpas laissé ses coordonnées

etat des demandes( au �1/1�/07 )

téléphone internet ou intranetCourrier

ou message électroniqueou appel téléphonique

en attente Soldé

1�6 181 194 1�� 1 �16

�17 �17 �17

ı Bilan de ALLO VOIRIE

Le délai moyen de réponse est de 5.5 jours et le délai d’intervention moyen est de 4.8 jours.

Demandes par secteur d’activité

SecteurCaB

voirie PropretéSignalisationCirculation

tagseclairage

Publicespaces

vertsBâtiments Diversom -

encombrantseaux

assainissement

total�17

�� 1� �6 �8 60 40 4� �0 6 1�

Demandes par quartier

Le montParc de la

DouceRésidences

BellevuePépinière Centre ville vosges nord

miotte Forges

Glacis vieille ville

�9 4 �0 �� 6� 46 �� 8 1� 44

Bilan déneigement – hiver 2006/2007

Les interventions de l’astreinte Voirie 2007

nettoyages de chaussées, tags, affiches,… �6

Déneigement, alertes météo 18

Barrièrages, signalisation 1�

enlèvements de cadavres d’animaux �

Dégâts sur la voirie ( nids de poules, ,…) 14

Divers ( incendies, inondations, aide aux autres services, …) ��

Sorties programmées ( manifestations, encadrement propreté, …)

176

Les encombrants sur trottoirs 6

301

Les interventions de l’astreinteRégulation du Trafic

2007

Feux de signalisation 46

Horodateurs 17

Barrières, flashs, illuminations, fontaines 10

Total 73

Les demandes d’interventions et signalements 2007

maintenance de la voirie 1 ��9

maintenance des bâtiments � 44�

manifestations 777

7 448

Les interventions de l’astreinte Bâtiments 2007

alarmes 81

entretien bâtiments ��4

manifestations �6

Divers 7�

intervention société de surveillance ��9

732

6� 6�

Le CaBinetDu MAIRE

ı Les relations internationales

Créé en juin �00�, ce service assure l’animation et le suivi des échanges de jumelages (Leonberg en allemagne, Stafford en angleterre, Delémont en Suisse, tanghin-Dassouri au Burkina Faso) et des actions de coopé-ration décentralisée avec les partenaires des rives Sud et est de la médi-terranée (mohammedia au maroc, Boumerdès en algérie, Jérusalem est et Hébron en Palestine). il permet également à la ville de participer aux réseaux de coopération décentralisée : le CeRCooP au niveau régional, Cités unies France et Réseau de Coopération pour la Palestine au niveau national, et Cités et Gouvernements Locaux unies au niveau mondial.


Dépenses Recettes

Jumelages 4� 66�,4� €

Coopération décentralisée 74 1�0,46 € 47 41�,00 €

ı Les actions 2007

4e édition des « Jumelliades », manifestation qui réunit une fois tous les deux ans les villes jumelles de Belfort. Dédiée au 700e anniversaire de la ville de Belfort, cette édition a permis lors d’une table ronde, d’un après midi théâtral et d’une soirée internationale de connaître davan-tage l’Histoire et la Culture des villes représentées.

Reçus pour la première fois à Belfort à cette occasion, les élus de tan-ghin-Dassouri au Burkina-Faso ont pu témoigner de la création récente des conseils municipaux dans leur pays et ont découvert l’organisation et le fonctionnement des services de la ville et de la Communauté d’agglo-mération de Belfort. Des projets de coopération ont pu ainsi être définis conjointement notamment dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’éducation (poursuite du soutien municipal à l’ecole d’éducation informelle « Bang’r zaka »).

�0e anniversaire du jumelage avec Leonberg célébré en juin �007 avec l’acueil d’une importante délégation de cette ville jumelle alle-mande. Cette dernière a offert à la ville de Belfort une reconstitution d’un jardin de l’époque Renaissance implantée au cœur même du square « Leonberg » en vieille ville.

enfin, l’ensemble des villes jumelles ont participé à la Grande Fête du 700e les 1� et 16 septembre �007.

au niveau de la coopération décentralisée à destination des pays du pourtour méditerranéen, Belfort a conduit en �007 une série d’actions cofinancée par le ministère des affaires etrangères.

— les échanges de savoir-faire et de pratiques entre Belfort et ses partenaires ont été approfondis dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse (en partenariat avec les Francas et le Service Jeu-nesse de la ville en Palestine et en algérie) et dans le domaine de la gestion des déchets (en partenariat avec la CaB et le SeRtRiD avec les partenaires algériens).

— la culture des villes partenaires a été mise à l’honneur avec la participation de musiciens de mohammedia et de Jérusalem-est au Fimu en mai �007 et l’exposition de photographies sur les ré-habilitations architecturales dans les vieilles villes palestiniennes organisée par le Service relations internationales et le Pavillon des Sciences.

— enfin, le soutien de la ville de Belfort aux échanges scolaires et universitaires à destination du maroc et de l’algérie s’est poursuivi en �007.

Exposition sur la Palestine

ı Faits marquants

Signature d’une convention de coopération avec Boumerdès(Algérie)Belfort a lancé en �006 un nouveau partenariat avec la commune et le département de Boumerdès en algérie qui s’est concrétisé en septem-bre �007 par la signature d’une convention de coopération en présence des autorités nationales algériennes et françaises. Ce texte prévoit de renforcer les compétences des administrations locales, de développer les échanges culturels et sportifs, de soutenir les échanges autour de la formation et de l’éducation et d’encourager les échanges économiques.

Officialisation du jumelage avec Tanghin-Dassouri(Burkina Faso)Belfort et tanghin-Dassouri, ville burkinabè dotée depuis �006 d’un Conseil municipal, ont officialisé leur relation d’amitié après plus de vingt années d’échanges, en signant en juin �007 une Charte de Jumelage et de Coopération. Cette dernière implique également la Communauté de l’agglomération Belfortaine qui s’est engagée dans des collaborations dans le domaine de l’eau.

Tanghin-Dassouri, ville burkinabè

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La DiReCtionDE lA cOMMunIcAtIOn

La Direction de la communication, rattachée au cabinet du Maire, a une double mission : d’information et relations pu-bliques. Elle est à la croisée d’un chemin qui conduit auprès de la population l’information sur ce que font les services et ce que décident les élus. Et, en cette année 2007, les chemins de la communication ouvraient les portes du temps pour remonter en l’an 1307 !


La direction de la communication, service commun à la ville et à la com-munauté de l’agglomération, est composée de sept agents, dont deux journalistes pour la réalisation du Belfort mag, une graphiste, une web-mestre, un adjoint administratif, un agent technique qualifi é et une char-gée de communication plus spécifi quement aff ectée à la communication de la CaB.


Le budget annuel alloué à la Direction de la communication, toutes ac-tions confondues s’élève, à �60 000 euros dont �0� 000 euros pour l’en-semble des publications réalisées pour le compte des diff érents services et ��7 000 euros pour le 700e anniversaire de Belfort.

ı Les actions 2007L’année �007, année de célébration du 700e anniversaire de la ville de Belfort, a mobilisé une grande partie des énergies pour porter les actions liées à cet événement exception-nel.C’était la première fois que la ville organisait sur une année calendaire pleine, une série d’animations liées à un seul événement.Sous la conduite de la mission du 700e, la direction de la communication a apporté son savoir-faire pour mettre en avant le faire-sa-voir indispensable à un tel challenge.Du concert d’ouverture du groupe Cradem en septembre �006, jusqu’au point d’orgue

de la Grande Fête des 1� et 16 septembre �007, la direction de la com-munication a poussé les feux de l’information pour que le public réponde présent à tous les rendez-vous fi xés. et la satisfaction de voir plus de 110 000 personnes en vieille ville pour la Grande Fête, est sans aucun doute la plus belle récompense d’une année de travail.Par ailleurs, la communication des manifestations populaires telles que Les Ballons du territoire et la Concentration du Lion, 700 voitures pour les 700 ans de Belfort, a été l’occasion de faire rayonner la Cité du Lion.


un journal du 700e ! Chaque mois de l’année du 700e, encarté dans le Belfort mag, le journal du 700e a donné la parole à tous les acteurs qui se sont mobilisés pour cet anniversaire. Les grands moments, mais aussi « les à côtés » qui font la vie d’une manifestation de grande envergure.

ı Service Fêtes et Cérémonies

ı Fait marquant

ı Les missions

La mission « PROTOCOLE » : le service « Fêtes et Cérémonies » gère l’organisation des cérémonies et réceptions municipales. il est ainsi à la disposition des élus et de l’ensemble des services.

— tenue du fi chier Protocole institutionnel, — Gestion des cartons d’invitation, — organisation des réceptions, repas, inaugurations et cérémonies

patriotiques.

La mission « EVENEMENTIEL » : le service « Fêtes et Cérémo-nies » organise diverses animations et festivités.

les activités protocolaires :

— 1�0 réceptions. — � importants repas : Soirée des vœux du maire et du Président

de la Communauté de l’agglomération Belfortaine, Repas des anciens Belfortains, Repas des Retraités de la ville de Belfort et de la C.a.B.

— 1� cérémonies patriotiques. — 16 inaugurations parmi lesquelles on peut citer les inaugurations

du jardin du 700e, du parcours de Découverte de la Citadelle, de la maison de Quartier des Forges, de la nouvelle bibliothèque municipale ou encore la maison de l’etudiant et du théâtre.

ı Les activitésCarnaval du 700e le samedi 17 mars 2007

�0000 cartons d’invitation envoyés.1�0 réceptions municipales, plus de 10 000 hôtes accueillis dans les sa-lons de l’Hôtel de ville de Belfort et de la Communauté d’agglomération.

ı Chiffres-clés

les activités festives :

— Carnaval — Belfl orissimo — La marche des Sens — Kiosque en Fête — Feu d’artifi ce de la Fête nationale — Les Rigolomanies — La Passerelle des arts — Jours de Fêtes, illuminations et animations de fi n d’année

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La DiReCtiongénéRAlE DES SERVIcES

Le Directeur Général des Services assure, sous l’autorité du Maire, la cohérence générale du fonctionnement des ser-vices, l’optimisation de la gestion des moyens, et une régulation générale en matière de planifi cation des actions et de leur suivi en vue de leur réalisation dans le respect des objectifs fi xés.Par ailleurs, il pilote l’innovation, la programmation, l’adaptation et les stratégies d’anticipation pour tous les sujets concernant l’organisation des services et la modernisation des méthodes, outils et processus.

Il réunit chaque semaine un comité de direction composé du Directeur général des services techniques, de son adjoint, des quatre directeurs généraux adjoints et six directeurs de service.

La Direction Générale des Services Techniques assure la réalisation des travaux et étudie la faisabilité des projets. Elle regroupe l’ensemble des moyens des services opérationnels.

Les Directions Générales Adjointes sont constituées pour assurer l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation des poli-tiques municipales. Elles vérifi ent aussi la cohérence des actions développées par les directions ou centres de respon-sabilité qui leur sont rattachés.

ı La direction des systèmes d’information

Sur la base d’une infrastructure principalement fi bres optiques, la DSi a pour missions, en plus de la mise en œuvre d’applications métiers pour l’ensemble des services, de contribuer fortement à une intégration ambi-tieuse d’outils technologiques au sein des services.

Service commun à la CaB et à la ville de Belfort, la DSi administre un réseau local de plus de 800 postes de travail répartis sur une soixantaine de sites.


ı Les actions 2007

ı Les moyens humains �1 agents composent la DSi structurée en 4 pôles : infrastructures – Sys-tèmes, etudes, Système d’information Géographique, téléphonie.

Dépenses Recettes

Fonctionnement 66� �98 € (+ 1�,7 %) �� 44� € (+11,6 %)

investissement �7� 70� € (-14,� %)

Infrastructures : intégration des serveurs de Régulation du tra-fi c ; mise en œuvre d’une maintenance externalisée du parc informa-tique des écoles ; participation active à la vidéosurveillance du centre ville ; interconnexion des sites de la maison de quartier des Forges et du Château de vescemont ; éligibilité wifi des salles des assemblées et de réunions.

Systèmes d’Information : nouveau système de gestion de la Bi-bliothèque municipale ; nouveau système d’assistance aux marchés publics ; nouvelles versions de l’automatisation des procédures de dé-pôt des rapports aux assemblées et publication sur le site internet des délibérations ; développement d’une accessibilité web (Hermès) com-plétant le gestionnaire de courrier (mercure) ; dématérialisation des rôles de facturations (crèches, restauration scolaire, CFa, marchés, parkings…) ; portail intranet à gestion de contenus avec accessibilité personnalisée ; développement du système d’information géographi-que (plans de villes, coordination de travaux, unités immobilières, ar-bres d’alignement…).

télécoms : mise en œuvre d’un nouveau marché.

Etudes : extranet de gestion de projets (aRiane) ; automatisation des procédures pour les arrêtés ; plateforme de dématérialisation avec les services de l’etat (trésorerie et Préfecture) ; dépôts de plaintes sim-plifi és ; bornes interactives aux cimetières…).

l’exploitation du centre AtRIA.Depuis son ouverture au public, en 199�, l’exploitation du centre de congrès municipal fait l’objet d’une délégation de service public confi ée à la SoGeCa (société de gestion des centres atRia).Sur la base des résultats soumis annuellement à l’assemblée délibérante, la ville participe au défi cit d’exploitation. Par ailleurs, elle soutient active-ment les associations locales dans l’organisation de leurs manifestations et contribuent à leur tenue au sein de cet équipement.

ı Fait marquant

EDI : Echanges de Données Informatisées.

La collectivité s’est engagée, dès 2006 de manière opération-nelle, dans la dématérialisation progressive de ses procédures. La première opération a été la mise en œuvre du Workfl ow (auto-matisation et traçabilité d’une procédure) de gestion des délibé-rations. En 2007, se sont certains échanges avec les services de l’Etat (Trésorerie et Préfecture) qui se sont dématérialisés : bulletins de paies, factures de prestations, pièces constitutives des mar-chés publics … 2008 verra, notamment, la transmission des délibérations et des arrêtés sur une plate forme spécifi que de dématérialisation en totale conformité avec le protocole national d’échanges Actes (Aide au Contrôle et à la Transmission Electronique Sécurisée).


�� serveurs partagés avec la CaB�0� ordinateurs ; 407 imprimantes dans les services�6� ordinateurs ; 161 imprimantes dans les écoles belfortaines �68 téléphones ; �� lignes isolées ; 18� téléphones mobiles

le parc géré

ı La direction du secrétariat général

ı Les actions 2007

Dépenses Recettes

Redevance SoGeCa �04 898 €

Participation aux fl uides �1 7�8 €

Participation au défi cit �4� 160 €

Locations de salles 1�0 410 €

la recherche de fi nancement

�007 est l’année charnière pour l’aff ectation des crédits européens. Le programme « objectif � �000-�006 » s’achevant, quelques opérations seulement ont pu bénéfi cier de reliquats de crédits dont �00 000 € des-tinés au Parcours Découverte de la Citadelle de Belfort. L’exercice a été essentiellement consacré par les services de l’etat à défi nir les disposi-tions et modalités qui guideront l’instruction et l’attribution des subven-tions au titre du programme opérationnel « compétitivité et emploi �007-�01� ». Compte tenu de la baisse des fonds structurels d’une part et de l’extension des territoires éligibles d’autre part, les critères d’éligibilité et de sélection des projets se multiplient et se complexifi ent. Les premiers dossiers de demandes de subventions respectant ces nouvelles exigen-ces seront déposés en �008.

Par conséquent, l’année �007 a été principalement consacrée à perce-voir les subventions obtenues. ainsi ont été notamment perçus : 19� �08 € de la CaB pour les aménagements au centre-ville inscrits au contrat d’agglomération ;1 ��8 �7� € de l’etat dont �76 0�7 € en attente de crédits de paiements ; �00 000 € de la Région et 901 �� € du Département pour le gymnase universitaire « le Phare » ;�14 698 € de FeDeR (fonds européen de développement régional).

Par ailleurs, deux opérations municipales ont bénéfi cié des �00 000 € de crédits départementaux inscrits sur le fonds de développement de l’agglomération �007 (montée du Château et modernisation de la biblio-thèque municipale). Deux autres opérations ont obtenu le soutien exceptionnel de l’etat au titre des crédits parlementaires pour un montant total de 1�0 000 €.enfi n, l’aménagement de l’entrée de ville sud a été retenu au titre du volet territorial du contrat de projets �007-�01� et bénéfi ciera ainsi d’un soutien fi nancier de 11� 000 € pris en charge à parité entre l’etat et de la CaB.

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La DiReCtionDES RESSOuRcES HuMAInES

Gérer les carrières des agents, le paiement de leurs salaires, leur formation.Améliorer les conditions de travail générales en particulier au niveau des règles d’hygiène et de sécurité.Organiser la logistique dans les bâtiments municipaux (entretien, gardiennage).Organisation la tenue des instances paritaires.

ı Faits marquants

Mise en œuvre de la réforme des agents de catégorie C avec reclassement des agents dans les nouveaux grades et cadres d’emplois.Mise en œuvre de la reprise des services antérieurs pour les nou-veaux agents embauchés depuis le 1er novembre 2005.Affectation des cinq premiers agents issus du PIRP (parcours in-dividuel de requalification professionnelle) dans leurs nouvelles missions.Création d’un nouveau budget annexe, celui de la Cuisine Cen-trale.23 nouveaux agents formés en tant que Sauveteurs Secouristes du Travail.

ı Les actions 2007

Recrutements : 64 agents permanents, 46 saisonniers, 18� remplace-ments mensuels par le Centre de gestion. Gestion des carrières : préparation de � Commissions administrati-ves Paritaires, 61 promotions de grade et �00 promotions à l’échelon supérieur, 608 reclassements dans un cadre d’emplois et �� reclasse-ments suite à prise en compte des services antérieurs, �6 intégrations dans les nouveaux cadres d’emplois, 1864 arrêts de travail, 6�0 for-mulaires de congés annuels, 4��0 bons de modification d’heures.

18 dossiers de départ en retraite et 1� dossiers de départ en carrière longue. Préparation de deux cérémonies en l’honneur des médaillés, d’une cérémonie en l’honneur des retraités et d’une cérémonie d’accueil des nouveaux embauchés.

ı Le service carrières

ı Le service paie

edition de 16 676 bulletins de paie et de 914 mandats de paie. Suivi de l’évolution des situations individuelles : éléments variables de paie, mise en application des évolutions de carrières (promotions d’échelon et de grades), absentéisme, supplément familial de traite-ment, rappels de traitement… Suivi de l’évolution réglementaire et des versements des charges.

ı Le service formation

en �007, 418 agents sont partis en formation professionnelle conti-nue. 738 actions de formation ont été réalisées représentant 1431.5 jours de stage. Par ailleurs, 13 agents ont suivi une préparation à un concours ou à un examen professionnel pour un total de 110,5 jours.

1 agent de catégorie A : 3 jours 4 agents de catégorie B : 34.5 jours 8 agents de catégorie C : 73 jours.

trois commissions formations ont été organisées les �1 mars, 14 juin et �4 octobre �007. Le service formation a également suivi et organisé l’accueil de stagiai-res extérieurs : environ 266 demandes de stages ont été enregistrées permettant l’accueil de 131 stagiaires. 13 personnes accomplissant un travail d’intérêt général ont également été accueillies dans les ser-vices municipaux.

Préparation et suivi des budgets du personnel de la ville (�4,4 millions d’euros), du Centre de Formation des apprentis (1.4 million d’euros) et de la cuisine centrale (0,4 million d’euros). etablissement des tableaux de bord mensuels de gestion, des coûts des services et du bilan social. Suivi des subventions du CoS, de la mutame et de l’amicale des re-traités.

ı Le contrôle budgétaire et les études

Recrutements : 64 agents permanents, 46 saisonniers, 18� remplace-ments mensuels par le Centre de gestion. Gestion des carrières : préparation de � Commissions administrati-ves Paritaires, 61 promotions de grade et �00 promotions à l’échelon supérieur, 608 reclassements dans un cadre d’emplois et �� reclasse-ments suite à prise en compte des services antérieurs, �6 intégrations dans les nouveaux cadres d’emplois, 1864 arrêts de travail, 6�0 for-mulaires de congés annuels, 4��0 bons de modification d’heures.

18 dossiers de départ en retraite et 1� dossiers de départ en carrière longue. Préparation de deux cérémonies en l’honneur des médaillés, d’une cérémonie en l’honneur des retraités et d’une cérémonie d’accueil des nouveaux embauchés.

ı Le service hygiène et sécurité

Le service Hygiène et Sécurité est chargé du suivi et de l’animation de la politique de prévention des risques professionnels des agents.

Quatre missions principales sont menées par les trois agents du service : — Prévenir les risques et maintenir la sécurité au travail ;— Suivre la santé des agents de la collectivité ;— Gérer les dotations d’équipements de protection individuelle ;— Gérer les dossiers d’accidents du travail.

Préparation de trois Comités d’Hygiène et de Sécurité. Pilotage des actions et des formations aCmo et Correspondants de Sécurité. elaboration de formation à la sécurité : Gestes et Postures, Signali-sation de chantier, Plan de prévention, Formation continue aCmo et CHS, Sauveteurs Secouristes du travail, aFPS…

Gestion des dossiers d’accidents de service et de maladies profes-sionnelles. Coût des frais médicaux et expertises : �4 741 €.

Gestion des dossiers de longues maladies et de maladies de longue durée. Gestion des équipements de protection individuelle et des tenues de travail : 146 94� € consacrés à ces équipements. Suivi de la médecine professionnelle et préventive : �� 097 €. Suivi et gestion des actions du psychologue du travail pour un budget de 1� �00 €.

ı Le service logistique

ı Les chiffres clés

�6 titres d’habilitation ou d’autorisation délivrés (conduite d’engin, électrique, travail en hauteur…). 60 Sauveteurs Secouristes du travail formés. �4 expertises médicales organisées. �8 Dossiers présentés en Comité médical. �� Dossiers présentés en Commission de Réforme.

— assurer l’entretien des bâtiments publics (environ 140 sites allant des grou-pes scolaires aux structu-res de petite enfance en passant par les bureaux administratifs, ateliers et établissements à vocation culturelle, sportive ou as-sociative) représentant 91 000m² de locaux

— assurer l’accueil et le gar-diennage de certains équi-pements (maison du Peu-ple, Salle des fêtes…)

— gérer les achats, les livraisons et le suivi des produits d’entretien sur les sites concernés

— gérer un parc de machines spécifiques (mono-brosse, aspirateurs à eau…)

— suivre la réalisation des travaux confiés à des entreprises extérieures notamment en matière de nettoyage, blanchisserie, vitres, déména-gements…

— gérer la mise à disposition de personnel lors des vins d’honneur (�1� affectations en �007).

10� agents permanents, 60 vacataires dont 17 concierges, coordonnés par une équipe administrative et technique composée de 6 personnes. afin d’assurer les remplacements dans les services, 701 contrats ont été établis en �007dont 66� via le Centre de Gestion.

ı Ses moyens humains

equipement de la nouvelle Bibliothèque des 4 as en matériel d’entretien (aspirateur, petite auto laveuse)

Dépenses

Fonctionnement �81 �11,10 €

Produits d’entretien 1�7 740,�1 €

entretien des bâtiments 1�7 8�1,�1 €

entretien des matériels 10� 619,�8 €

Investissement (achat de nouveaux matériels)

17 918,�1 €

ı Ses moyens financiers

ı Les actions 2007

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La DiReCtionDES FInAncES

La mission du service consiste à assurer la gestion fi nancière des 4 budgets de la collectivité : Budget Principal, CFA, lotissement Cône Sud Hatry, lotissement Baudin. Le Budget Principal 2007 s’élève à 120 millions d’euros (hors écritures d’ordre).

Le service des Finances se compose de trois pôles gérant chacun un aspect de la gestion fi nancière :

— le pôle “préparation budgétaire” ayant comme mission principale la préparation et l’architecture des quatre bud-gets.

— Le pôle “exécution budgétaire” ayant en charge le mandatement des factures et émission des titres de la collectivité, ainsi que le suivi des marchés, de la trésorerie et de la dette.

— Le pôle “contrôle de gestion” qui a en charge le contrôle interne, le contrôle externe et la gestion du logiciel fi nan-cier.


Pour mener à bien l’ensemble de ces tâches, le service des fi nances se compose de seize agents répartis ainsi :

— trois agents au niveau de la préparation.— Huit agents au niveau de l’exécution budgétaire dont � à temps par-

tiel.— trois agents au niveau du contrôle de gestion.— le directeur et la secrétaire du service.

Diff érents outils informatiques sont à disposition. outre le logiciel fi nan-cier “Sedit marianne”, et son corollaire pour les immobilisations “opale”, le service des fi nances travaille sur un requêteur “Business objects”, un logiciel de prospective “Regard”, un logiciel de traitement et d’analyse des fi chiers fi scaux “a�F” et pour le suivi de la dette “Loan” et “Finance active”.


Le service des fi nances gère principalement :

— les crédits d’emprunt— les impôts et dotations perçues— les écritures d’ordre (amortissements, cessions)— les impôts fonciers, les baux et loyers

ı Les actions 2007

pôle préparation budgétaire elaboration des budgets : un budget primitif ; trois décisions modifi ca-tives ; un budget supplémentaire ; un compte administratif. Suivi de l’architecture budgétaire : ��9 virement de crédits internes ; � 87� lignes budgétaires gérées. Fiscalité : préparation de la Commission Communale des impôts Di-rects ; simulations diverses. appels de fonds pour les subventions reçues par la ville : élaboration de seize états fi nanciers ; gestion de 180 fi ches-opérations.

pôle Exécution budgétaire mandatement : �0 197 mandats et � �97 titres de recettes émis ; 166 réductions de titres et 144 réductions de mandats eff ectués. Suivi après mandatement : aide aux services ; renseignements auprès des fournisseurs de la ville ; relation avec la trésorerie de Belfort ville. Suivi des subventions allouées : �71 organismes bénéfi ciaires repré-sentant �6� versements. ecritures comptables des opérations de cessions et écritures d’ordres diverses. Suivi fi nancier et administratif des marchés publics : �1 appels d’off re ouverts et 1�� maPa. Régies : 4� régies de recettes permanentes (dont 4 CFa) ; 11 régies d’avances permanentes (dont 1 CFa). appels et paiements des loyers : �9 loyers payés ; 6� loyers encais-sés ; � contrats de redevance terrasse couverte ; 18 droits de place (taxis).

immobilisations : Saisie de 6�9 fi ches-immobilisations. Gestion de la dette : 67,7 millions d’euros d’encours ; huit emprunts contractés en �007 ; un emprunt remboursé ; 68 emprunts au total. Gestion de la trésorerie : 10 millions d’euros de ligne de trésorerie ; 99 tirages et 40 remboursements eff ectués au cours de l’année.

pôle contrôle de gestion Réalisation mensuelle de tableaux de bord. Statistiques fi nancières par service. analyse des comptes des principales associations subventionnées. Comptabilité analytique ; calcul des coûts. administration du système d’information et de gestion fi nancière : jour-nées de formation ; aide aux services gestionnaires ; paramétrage du logiciel ; création des tiers (débiteurs et fournisseurs de la collec-tivité). Réalisation des écritures d’ordre à partir du logiciel oPaLe. Réponses aux enquêtes d’ordre fi nancier.

Création d’un budget annexe “Cuisine Centrale” suite à une recommandation de la Chambre Régionale des Comptes afi n de mesurer plus facilement le coût de ce service municipal.

Approfondissement de l’observatoire fi scal : suivi de l’évolu-tion de nos bases, simulation politique d’abattements, taxation des logements vacants, observatoire géographique par quartier.

ı Faits marquants


Quelques données statistiques de l’activité fi nancière de la Collecti-vité (Budget Principal uniquement) :

— les taux de consommation s’élèvent à 94,9� % pour les dépenses de fonctionnement.

— la ville de Belfort a payé ses fournisseurs en �7 jours en moyen-ne, le délai global de paiement étant de 4� jours. toutefois, � 487 dépassements de délais ont été relevés sur 17 68� mandats (14%).

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La DiReCtionDES AFFAIRES juRIDIQuES

ı Le service achats

maîtriser l’ensemble des démarches relatives aux achats de mobiliers, photocopieurs, fournitures de bureau, enveloppes et impressions.Régler certaines cotisations municipales.

Plus qu’un intermédiaire entre les services internes et les fournisseurs, l’agent à temps complet s’attache à identifier et à centraliser les besoins.

Dans un souci de maîtrise des coûts, la création d’un groupement de commandes entre la ville de Belfort et la Communauté d’agglomération Belfortaine pour l’achat de fournitures de bureau doit permettre à terme, non seulement, de réaliser des économies, mais aussi de mieux équiper les services.


une dépense totale (investissement et fonctionnement) de 1�� 14 €.

ı Les affaires foncières

Gérer les procédures d’acquisitions et de cessions menées par la ville de Belfort, des déclarations d’intention d’aliéner (Dia) et du droit de préemp-tion urbain exercé par la ville.elaboration des conventions de location dans lesquelles la ville est partie prenante.

ı Les actions 2007

les acquisitions :— 1 �4� 688,1� € pour des terrains acquis à la SnCF (rue de wissem-

bourg) et à territoire Habitat (secteur Baudin). Cependant, il est à no-ter que de nombreuses acquisitions de terrains sont à titre gratuit ou font l’objet d’échanges sans soulte.

— 1 187 7��,16 € pour des bâtiments, notamment au titre du logement social et de la politique de l’habitat. Par ailleurs, des locaux ont été acquis au 141 avenue Jean Jaurès afin de les mettre à disposition d’associations ou de services publics.

les cessions :— 974 61�,�7 €. La plupart des préemptions fait l’objet de cessions aux

opérateurs sociaux de la ville. De plus, ont été cédés certains biens comme un entrepôt situé à Phaffans ou l’ensemble immobilier sis 117 avenue Jean Jaurès. Par ailleurs, dans le cadre du lotissement « Les Résidences du Fort Hatry » faisant l’objet d’un budget annexe, des parcelles ont été cédées à territoire Habitat et à la Société atiK.

— des baux emphytéotiques ont été conclus dont l’un avec alstom Power turbomachines pour une utilisation à long terme du stade des � Chê-nes.

l’exercice du droit de préemption urbainLa Commission d’examen des Déclarations d’intention d’aliéner (D.i.a.) se réunit toutes les � semaines. Les D.i.a., susceptibles d’intéresser la ville ou ses opérateurs sociaux, sont mises à l’étude et systématique-ment suivies d’une visite par :— le service des Domaines chargé de l’estimation de la valeur vénale— néolia ou territoire Habitat selon le cas— le service juridique— le C.C.a.S. lorsqu’il y a des locataires et afin d’effectuer une enquête

sociale.

au cours de l’année �007, la ville a exercé � fois son droit de préemption urbain pour un montant total de 780 000 €. Les préemptions des immeu-bles �8 rue de Saverne et 6 rue du Docteur vauthrin ont été réalisées dans un but de réhabilitation en logements sociaux et de rétrocession aux opérateurs sociaux afin de respecter ces objectifs. Le bien sis � rue Lebleu a été préempté pour constituer une réserve foncière en vue de permettre la réalisation d’une opération d’aménagement du secteur.

Ces opérations s’inscrivent dans le cadre de la politique menée par la vil-le de Belfort en matière de lutte contre la relégation urbaine des territoires inscrite au Contrat urbain de Cohésion Sociale �007-�009 et notamment en matière de diversification de l’offre de logement.

Par ailleurs, dans le cadre de la modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château, la ville a instauré un droit de préemption renforcé sur le périmètre du projet.

ı La cellule juridique

Gestion et suivi des marchés et contrats d’assurances.instruction et suivi des dossiers de sinistres et des affaires contentieu-ses.Conseil en matière de précontentieux et recherches juridiques diverses.


Dépenses Recettes

Fonctionnement 4�� 99,10 € �11 016,44 €

ı Les actions 2007

11 contrats d’assurances permanents pour un total de primes réglées s’élevant à �41 4�0,�8 € (+ �4,98 % par rapport à �006) dont �88 778,11 € pour le contrat d’assurance de dommages aux biens. �1 dossiers ouverts (�0 en �006) faisant suite à une mise en cause de la responsabilité civile de la ville par des tiers, dont 4 concernent des dommages corporels consécutifs à une chute � déclarations de sinistres adressées à l’assureur de dommages aux biens (4 en �006) pour trois dégâts des eaux consécutifs à infiltrations dans le bâtiment suite à fortes pluies. 19 mises en cause et réclamations (1� en �006) adressées directe-ment, en vue d’un règlement amiable, à des tiers identifiés, responsa-bles de dégâts causés au domaine public ou privé de la ville, ou de dommages corporels à un agent municipal, soit un total de réclama-tions de 1� 1��,17 €.

�� dossiers d’affaires contentieuses ouverts (idem en �006) soit 7 devant le juge administratif, 17 pour des litiges relevant de la juridiction pénale et 1 devant le tribunal d’instance.

ı Fait marquant

Versement, par la SMACL de la totalité de l’indemnité due à la suite de l’incendie criminel survenu à l’école maternelle Saint-Exupéry le 9 novembre 2005, soit 286 321,08 € (déduction faite de la franchise de 381 123 €).

ı La cellule marchés publics

Rattachée depuis le 1er janvier �007 à la Direction des affaires Juridi-ques, la cellule marchés publics a pour mission principale d’assister l’en-semble des services de la ville de Belfort dans la réalisation et le suivi des marchés publics.

elle organise, uniformise et sécurise l’ensemble des procédures des mar-chés sur le plan juridique et administratif et en assure le suivi.


La cellule marchés est composée de quatre agents (ingénieur subdivi-sionnaire, rédacteur chef, rédacteur, adjoint administratif).

ı Les actions 2007

19 appels d’offres ouverts représentant 60 lots ; � marchés négociés re-présentant 9 lots ; 97 marchés à procédure adaptée représentant 1�7 lots et �7 avenants pour un volume financier total de 1� �0� 800 € ttC.

ı Fait marquant

Installée au mois d’Avril 2004, la cellule marchés est, depuis le 1er janvier 2007, rattachée à la Direction des Affaires Juridiques. Jusqu’à cette date la cellule assurait la gestion des seuls mar-chés de la Direction Générale des Services Techniques, depuis, elle assiste l’ensemble des services dans l’élaboration de leurs procédures.

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Revue de presse en ligne : la revue de presse quotidienne de l’est Républicain et du Pays est disponible sur internet et intranet, une vingtaine d’exemplaires-papier est également diff usée. Dossiers de presse : ��0 thèmes environ sont suivis par le CiD. �09 abonnements de périodiques ou d’ouvrages avec mises à jour. 1� abonnements de journaux locaux. 70 ouvrages acquis. 4� circuits de lecture ciblés selon leur contenu en un ou plusieurs exemplaires. 1�8 recherches eff ectués : textes offi ciels, dossiers juridiques, pres-se… Diff usion sélective de documents et envoi ponctuel et direct aux desti-nataires susceptibles d’être concernés. accueil en salle de lecture : environ � personnes par jour.

ı Le centre d’informations documentaire


DEPENSES

acquisitions d’ouvrages 4 000 €

abonnements �0 000 €

Presse 1� 000 €

Divers 1 000 €

67 000 €

ı Les actions 2007


Cet outil est un assistant à la rédaction des pièces administratives des marchés (acte d’engagement, cahier des clauses administra-tives particulières, règlement de consultation) et à la gestion des diff érentes procédures de marché. Du marché à procédure adaptée simple jusqu’au montage complexe (marché fractionné, accord ca-dre,…), maRCo veille au bon déroulement de la procédure quelque soit le type de marché traité (travaux, fournitures, études,…). installé en octobre �007 et après formation des utilisateurs, les premières consultations rédigées via maRCo ont été eff ectives fi n décembre.

le logiciel MARCO

La DiReCtionDES AFFAIRES généRAlES

ı La cellule assemblées – accueil - courrier

La cellule-assemblées organise les séances du conseil municipal et des commissions préparatoires. elle prend en charge les projets des rapports des services inscrits sous le système d’automatisation des Procédures administratives (aPa). elle en eff ectue la collecte, le contrôle, les modi-fi cations puis elle met les textes à la signature des élus. elle élabore les délibérations et les met en ligne via intranet.elle eff ectue le suivi après conseil municipal : diff usion des délibérations aux services concernés, transmission pour signature des actes aff érents à ces décisions (conventions, contrats, protocoles d’accord, documents budgétaires, contrats de prêt, dossiers d’urbanisme, etc…). elle établit chaque semaine l’ordre du jour de la réunion de la municipa-lité, en assure la diff usion, et collecte les décisions sur informatique. elle suit la mise à jour de l’organisation du conseil municipal (désignations/dé-légations/représentations).elle transmet au quotidien à monsieur le Préfet du territoire de Belfort les actes soumis au contrôle de légalité après enregistrement. elle se charge de leur publication et de l’affi chage.


Animé par un cadre A, ce service commun à la Ville et à la CAB compte trois pôles :— L’accueil (� agents) : les hôtesses se partagent les tâches d’accueil

du public et de l’accueil téléphonique. Le standard est installé dans un local attenant à l’espace –accueil.

— Le courrier (6 agents)— Les assemblées (4 agents)


Dépenses Recettes

Fonctionnement 14� 64� € 91�,60 €

ı Les actions 2007

Huit séances du Conseil municipal approuvant 19� délibérations au cours de �6 heures de débat. 7�� dossiers des commissions ; 1 1�0 dossiers diff usés pour les conseils municipaux ; 168 portages eff ectués. Sept recueils des actes administratifs de la ville publiés comptant � 8�� pages au total. � �10 arrêtés pris par le maire. 44 réunions des membres de la municipalité (le maire et ses adjoints) au cours desquelles ont été examinés �16 projets. La cellule-courrier a traité (pour la ville et la CaB) un volume annuel de 11� 000 plis dont �9 669 ont été enregistrés sous un système de gestion du courrier dénommé « meRCuRe » ; �91 709 plis ont été aff ranchis et 16 tonnes de courrier ont été expédiées.

ı Le service état-civil – élections –formalités administratives - cimetières

Dresser les actes d’état civil (naissances, reconnaissances, adoptions, décès, mariages) ; mettre à jour des registres (apposition des mentions marginales) ; délivrer des extraits et des copies d’actes et des livrets de famille ; célébrer les baptêmes républicains.

Gérer le fi chier électoral (inscription, radiation) ; préparer matériellement les scrutins ; organiser les élections professionnelles et politiques.

accueillir la population pour l’accomplissement de formalités qui relèvent pour la plupart du domaine réglementaire de l’etat (cartes d’identité, pas-seports, autorisations de sortie du territoire, débits de boisson, aff aires militaires, légalisations de signature, notifi cations, remise de diplôme, remembrement, avis divers, plis d’huissier, certifi cat de vie commune…).

Gérer les cimetières de Brasse et de Bellevue (vente et renouvellement des concessions et des alvéoles du columbarium) ; accueillir et informer le public ; surveiller les travaux qui y sont réalisés.

Recenser la population. Depuis �004, le recensement de la population est réalisé chaque année à partir d’un échantillon d’adresses tirées au sort, représentant 8% du total des adresses de la commune. une organi-sation spécifi que a été mise en place pour préparer le recensement de la population pendant l’année �007. Ce travail a consisté à vérifi er les ano-malies rencontrées sur le Répertoire des immeubles Localisés (RiL) et à préparer l’équipe chargée de participer au recensement des adresses demandées par l’inSee.

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Le service est composé d’une vingtaine d’agents. Six agents ont bénéfi -cié d’un temps partiel à 80%, un agent a bénéfi cié d’un temps partiel de �0% et quatre agents saisonniers ont été mis à la disposition du service (deux au mois de juillet et deux au mois d’août).


Dépenses Recettes

Fonctionnement 64 117,9� € 100 9�6,96 €

investissements 104 �81,�� €

ı Les actions 2007

Le service a reçu 4� �� personnes. �4 1�1 actes délivrés (naissance, décès, reconnaissance, mariage…) dont 14 160 par courrier électro-nique.

� �1� actes de naissance enregistrés sur Belfort ; 4� actes de nais-sance extérieure ; 1 �44 avis aux communes ; ��0 reconnaissances ; 4 adoptions plénières ; 99 procédures pour choix de nom ; 6 change-ments de nom.

198 mariages ; �� certifi cats de concubinage ; 1�� publications des bancs des mariages extérieurs à la commune. 18 baptêmes républicains.

704 décès enregistrés sur Belfort ; 4�� transcriptions dans les commu-nes ; 704 avis à la DDaSS et au centre des impôts. 40� certifi cats d’hérédité ; 178 autorisations de crémation ; 4�7 trans-ports avant mise en bière ; 94 transports après mise en bière de décès hors Belfort. 9� renouvellements ou achats de concessions au cimetière de Bras-se ; 1�4 à Bellevue. 9� transcriptions d’inhumations au cimetière de Brasse ; 18� à Bel-levue. ��4 autorisations de travaux à Brasse ; �14 à Bellevue. �09 états des lieux au cimetière de Brasse ; �74 à Bellevue.

��6 saisies informatiques des concessions au cimetière de Brasse ; 4�1 à Bellevue. 9� taxes d’inhumation au cimetière de Brasse ; 164 à Bellevue.

1 �66 inscriptions sur la liste électorale ; 1 009 radiations ; 1 �11 chan-gements d’adresse ou d’état civil. � 910 demandes de carte d’identité ; � 0�9 passeports ; 684 sorties du territoire. 1 719 avis de recensement militaire ; � 648 relevés ; 614 notices in-dividuelles. 1�4 enregistrements de plis d’huissier. 1�9 recherches et convocations des propriétaires pour des opérations de remembrement et de boisement. ��1 légalisations de signature. 11� ouvertures temporaires de débits de boisson ; �9 dérogations aux heures d’ouverture des débits de boissons. 1�� jurés d’assises à traiter. � 080 logements recensés (� 060 en �006) ; � 6�0 bulletins individuels collectés (� 691 en �006).

ı Fait marquant

Depuis le 15 juin 2006, la Ville de Belfort a mis en place un Guichet Unique Virtuel sur son site Internet, permettant aux usagers d’utiliser Internet pour satisfaire leurs démarches ad-ministratives (demande d’actes d’état civil, inscriptions sur les listes électorales, retrait de formulaires avec les explications les concernant…). Sur 14 160 demandes d’actes formulées par lla voie électronique, 8 869 (63 %) proviennent du Guichet Unique Virtuel.

L’année 2007 se caractérise par la préparation de deux élections nationales importantes, à savoir l’élection présidentielle et les élections législatives. Le service Elections a dû traiter un nom-bre important de demandes d’inscription sur la liste électorale dans le cadre de la préparation de ces élections.


Etat civil – Formalités Administratives :Le service etat civil - formalités administratives est ouvert au public tous les jours ouvrables de 8h�0 à 1�h et de 1� h à 17h�0 ; le sa-medi matin de 8h�0 à 1�h. un agent est de service le samedi après-midi pour la célébration des mariages selon un planning préétabli.

les cimetières de la ville de Belfort sont ouverts au public tous les jours :du 1er avril au 1� septembre de 7h à 18h4� ;du 16 septembre au �1 octobre de 7h à 17h1� ;du 1er novembre au �1 mars de 8h à 16h4� (excepté le vendredi à 17h1�).

les horaires d’ouverture

ı La régie municipale

Les salles municipales sont mises à disposition de l’ensemble des par-ticuliers, associations diverses et professionnelles pour l’organisation de réunions, conférences, débats, spectacles variés et activités diverses. elles off rent un large éventail qui contribue au développement de l’en-semble des activités associatives et culturelles de la ville.

Les halles et marchés accueillent les commerçants non sédentaires pour la vente de fruits et légumes, confection, bazar ….sur les trois lieux prin-cipaux que sont les marchés des vosges, Fréry et Résidences. Ceux-ci fonctionnent sans interruption tout au long de l’année à l’exception des jours de noël et nouvel an de 7h à 1�h les mardis et jeudis selon le calendrier suivant :Halle couverte des Vosges : Jeudi - DimancheHalle couverte Fréry : mercredi - vendredi - SamediMarché de plein vent aux Résidences : mercredi

L’occupation du domaine public est le refl et indirect de l’activité écono-mique de la ville et le service délivre les autorisations de signalisation mobile de la majeure partie des commerces ainsi que la gestion des ter-rasses de cafés.

Le service délivre également les autorisations lors du déroulement d’évè-nements réguliers tels que le marché aux Puces mensuel, les fêtes forai-nes et les cirques et encaisse les droits de place. il participe à l’accom-pagnement commercial des manifestations diverses (Fimu, Fête de la musique, feux d’artifi ce, ventes sur les cimetières, ventes ambulantes de petite restauration …)


Le service est composé d’un directeur ; d’une secrétaire à mi-temps ; d’un policier municipal ; d’un agent de surveillance de la voie publique.


Dépenses Recettes

Fonctionnement 89 194 €

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ı Les actions 2007

La mise en place du Circuit de Découverte n’a pas permis de louer la salle des Batteries Haxo Basses. Seule la Salle du Casernement a réalisé une recette d’un montant de �� €.

La Cité des associations a enregistré une légère diminution due es-sentiellement au départ de trois associations qui l’utilisaient fréquem-ment. Les recettes se sont élevées à 6 �08 € contre 7 48� € en �006 soit une diminution de 17,0� %.

�0 spectacles divers ont été proposés dans la salle de spectacle de la maison du Peuple qui ont engendré des recettes de �4 87� € contre 4� 47� € en �006 soit une progression de �6,�� %.

Les recettes des abonnés (�� syndicats et partis politiques) qui oc-cupent des locaux en permanence à la maison du Peuple se sont élevées à 16 �60 € contre 16 0�7 € en �006, soit une augmentation de �,01 %. La mise à disposition des quatre salles de réunions a re-présenté un montant de 6 078 € contre � 9�4 € en �006, soit une augmentation de �,4� %.

La Salle des Fêtes a accueilli �0 après-midi dansants et 66 manifesta-tions diverses parmi lesquelles : des expositions et bourses diverses, lotos, réunions publiques, soirées étudiantes, spectacles et concerts divers, assemblées générales, remises de médailles. Les recettes se sont élevées à � 14� €.

Le nombre total de commerçants abonnés aux marchés s’élève à 171.

- Marché Vosges : 111 commerçants à l’extérieur, 4� à l’intérieur, soit un total de 1��. 1� cessations d’activité ont été enregistrées compensées par 14 créations d’activité dont 8 pour l’extérieur et 6 pour l’intérieur.

- Marché Fréry : 1 commerçant à l’extérieur, �7 à l’intérieur, soit un total de �8. 4 cessations d’activité ont été compensées par 4 nou-velles créations d’activité.

- Marché des Résidences : �4 commerçants, 4 cessations d’activité compensées par 8 créations d’activité.

La recette annuelle, par marché, a été la suivante sachant que les commerçants abonnés fréquentant deux, voire trois marchés sont re-groupés :

- Commerçants passagers : marché vosges : 19 �01 € marché des résidences 7 96� € marché Fréry : 8�0 € tOtAl �7 99� € - Commerçants abonnés : trois marchés réunis : �40 6�� €

Le domaine public recouvre le marché aux Puces, les fêtes foraines, le Fimu, les sanisettes, les déballages, étalages et panneaux mobiles, les commerçants ambulants ainsi que les terrasses de cafés. Globa-lement, les recettes se sont élevées à ��8 9�� € contre ��7 8�9 € en �006, soit une progression de 8,86 %.

— Le Marché aux Puces se déroule le 1er dimanche de chaque mois, de mars à décembre et accueille uniquement des commer-çants professionnels. une moyenne de �� commerçants passa-gers a été accueillie chaque dimanche en plus de 147 commer-çants abonnés, soit une recette annuelle globale de 68 444 €.

— La fête foraine de Printemps et d’eté se sont déroulées pour la première fois sur la nouvelle esplanade des Fêtes et ont engendré des recettes d’un montant de �� 147 €.

— Le FIMU a connu une forte progression de l’ordre de 19,46 % soit 11� 4�4 € contre 96 6�� € en �006.

— Les sanisettes. L’année �007 a vu l’implantation de deux sani-settes supplémentaires, la première au Faubourg de montbéliard dans le square François Géhant et la seconde rue de mulhouse ce qui porte le nombre de sanisettes à 6 sur l’ensemble de la ville. une progression a donc été enregistrée de l’ordre de 60,89 %, soit une recette globale d’un montant de � 067 €.

— Les déballages occasionnels, étalages et panneaux mobiles ont généré une recette de 1� 099 €.

— Les commerçants ambulants (actuellement, huit commerçants non sédentaires) régulièrement autorisés à exercer leur activité sur le domaine public ont généré une recette de 10 706 € contre 11 749 € en �006, soit une baisse de 8,88 % en raison de trois cessa-tions d’activité en cours d’année.

— Les terrasses annuelles et estivales, toutes confondues, enre-gistrent une recette globale de �6 �88 €.

ı Fait marquant

— Mise en œuvre de la Charte des Terrasses : la Ville a adopté, en février 2007, une Charte de Qualité des Terrasses des ca-fés et restaurants afin de renforcer les atouts touristiques de Belfort.

Cette démarche s’est articulée autour d’un périmètre concernant la Vieille Ville et le Centre Ville et de trois axes qui sont : la cohérence des couleurs ; la qualité du mobilier ; l’occupation cohérente du domaine public. Un dispositif d’accompagnement financier (allègement de la redevance annuelle d’occupation du domaine public sur 3 ans) encourage et facilite la rénovation des installations existantes.

— La Nouvelle Esplanade des Fêtes de Robespierre a accueilli le déroulement de la fête foraine de Printemps

ı La police municipale

Depuis 1986, le respect des règles de stationnement et le service à la po-pulation sont au cœur des missions du service. Depuis �004, les agents de la Police municipale assurent les fermetures de squares et ce à raison de sept jours sur sept, �6� jours par an.

Différents textes régissent la Police municipale. Les Policiers municipaux sont dotés depuis �00� d’un code de déontologie, depuis �004 d’une tenue professionnelle spécifique, depuis �00� de véhicules sérigraphiés et, en �008 chaque policier se verra attribuer une carte professionnelle sécurisée et infalsifiable.


Le personnel de la Police municipale est doté d’un secrétariat composé d’1 poste ½ et d’un poste à temps non complet sous contrat aidé. Le service est composé d’agents en tenue affectés en surface et d’agents affectés au point information stationnement des 4 aS et au centre de supervision urbaine opérationnel depuis le 1�/1�/�007.

Les parcs payants en surface sont au nombre de 10 et comptent 714 places.Les zones de stationnement sur voirie payante sont au nombre de 7�1.Les parcs en ouvrage sont au nombre de � et comptent 71� places Les zones bleues correspondent à �68 placesLes places GiG GiC à 18� places dont 1�1 places sur parcs et 6� sur voirieLes arrêts minutes sont au nombre de 118 places réparties sur �4 sites aménagés

Le stationnement gratuit (2 240 places) est réparti comme suit :

— Parc maximilien Robespierre (��0 places hors période de fêtes forai-nes et cirques)

— Parc de la Résistance (�8� places)— Parc du cinéma des quais (��0 places)— Parc cité administrative rue melville (168 places)— Parc Rouget de l’isle (160 places)— Parc République (1�� places)— Parc Pompidou (106 places)— Parc du Coinot (10� places)— Place Bazin (8� places).— Rue Dufay (68 places)— Parc du château rue Bauer (60 places)— Rue du Rosemont (60 places)— espérance (�4 places rue sous les Remparts)— Parc Strolz (40 places)— Parc emile milo Géhant (�� places)— Parc Berthelot (�0 places)— Parc Fréry (�0 places)

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en ouvrage, le service a enregistré 166 opérations : 87 nouveaux abonnements ; 44 résiliations ; �4 modifications ; 8 suspensions et � mises en “ liste noires “ suite à des impayés. en surface, le nombre moyen d’abonnés est de �16 pour �77 places ouvertes aux abonnements. La verbalisation a porté sur 1� 700 timbres amendes, ce qui corres-pond à une hausse de 7 % par rapport à �006. Cette hausse s’explique par le nombre d’agents verbalisateurs qui est passé de 8 à 10 dans le courant de l’année. en moyenne, 160 timbres-amendes ont été dressés par mois et par agent. L’absence de ticket de stationnement correspond à 8� % du total des infractions, suivi par le stationnement gênant, 14 %. Les infractions pour stationnement sur emplacements réservés GiG GiC représentent 1 % du total des contraventions. La ville a perçu en �007 le versement de 6�8 �18 euros correspon-dant au produit �006 des amendes de police relatives à la circulation routière. Cette recette a évolué de 8 % par rapport à l’année précé-dente, elle est affectée aux opérations liées à la sécurité routière. Le service de la Police municipale a couvert au total 16 manifestations dont 6 manifestations à caractère festif, 6 manifestations sportives, 1 opération de sécurité et � opérations à caractère commercial. au total, 440 heures ont été consacrées à la présence lors des manifestations. en outre, il a assuré des interventions auprès des huissiers de justice et a été présent en centre ville lors des arrivées et départs de bus scolaires au titre de l’année scolaire �006/�007. Le Service a signalé la présence de nombreux véhicules douteux et transmis 16 notes d’information portant sur des manifestations ainsi que 4 états portant sur les chiens dangereux. �9 dossiers de déclaration de chiens dangereux. 9 dossiers de demande d’autorisation de stationner en gare.


Dépenses Recettes

Fonctionnement

Stationnement 1 �80 �00 €

horodateurs 81� �00 €

abonnements ouvrage 169 000 €

abonnements surface 16� 000 €

caisses 1�1 000 €

Petits équipements 97 �06 €

armoire séchante et équi-pements spécifiques pour l’équipe vététiste

ı Les actions 2007

6 dossiers de demande d’autorisation de vente au déballage. �� demandes d’ouverture dominicale pour les garages. 6 demandes d’autorisation d’ouverture dominicale pour les commer-ces de détail. Le Point info des 4 as a délivré 100 autorisations de transport de corps avant mise en bière, ce qui correspond à un peu moins de � autorisa-tions par week-end. Le Point info des 4 as gère la réception et le suivi des alarmes (anti-intrusion, incendie et techniques) des équipements de la ville et de la CaB. il y a eu 1 486 déclenchements d’alarmes en �007.

Création du Centre municipal de supervision urbaine, opération-nel dés le 15/12/2007, avec un doublement des effectifs au Point Info des 4 As.

Recrutement de 4 ASVP pour le contrôle du stationnement soit une hausse de 50% des effectifs.

Mise sur internet de la réglementation sur les chiens dange-reux.

ı Faits marquants

Hôtel de Ville de BelfortPlace d’armes

900�0 BeLFoRt CeDeXtél. : 0� 84 �4 �4 �4 - fax 0� 84 �1 71 71

Documents

RA-ville-2007