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Recherche Européenne : 6e PCRDT (2003-2006)
Priorité Thématique 5 "Qualité & Sécurité des Aliments"
Point de Contact National
Rafael GARCIA-VILLAR(Directeur de Recherche INRA)
05 61 28 51 [email protected]
Plan de la Présentation
1. Le réseau des PCN - FRANCE• L'architecture et le budget du 6e PCRDT• Le PCN "FOOD" (Qualité & Sécurité des Aliments)
2. Les résultats du 1er Appel à Propositions (2003)• La participation française • Le rapport du MRNT (17/11/2003)• Le calendrier des procédures en cours à la CE
3. L'avenir• Le calendrier du 2e Appel (2004)• La "rupture" pour 2005-2006
Plan de la Présentation (1)
1. Le réseau des PCN - FRANCE• L'architecture et le budget du 6e PCRDT• Le PCN "FOOD" (Qualité & Sécurité des Aliments)
2. Les résultats du 1er Appel à Propositions (2003)• La participation française • Le rapport du MRNT (17/11)• Le calendrier des procédures en cours à la CE
3. L'avenir• Le calendrier du 2e Appel (2004)• La "rupture" pour 2005-2006
Architecture du 6e PCRDT (2003-2006)1. Intégrer et renforcer l'Espace Européen de la Recherche
Soutien à la coordinationdes activités
1.2 Renforcerles basesde l'EER
Soutien au développement
cohérent despolitiques de R&I
7 Priorités Thématiques
1. Sciences du vivant, génomique & biotechnologies pour la santé
2. Technologies société information
3. Nanotechnologies ...
4. Aéronautique & espace
5.5. QualitéQualité & & sécuritésécurité des alimentsdes aliments6. Développement durable...
7. Citoyens & gouvernance...
ActivitésActivités spécifiquesspécifiquescouvrantcouvrant un champ de un champ de rechercherecherche plus plus vastevaste
("("boiteboite 8")8")81. Soutien scientifique aux
politiques
82. Technologies émergentes
83. Participation des PME
84. Appui à la coopérationinternationale (INCO)
+ Activités (non-nucléaires) duCentre Commun de Recherche
1.1 Concentrer et Intégrer la Recherche Européenne
2. 2. StructurerStructurer l'EERl'EERRecherche &Innovation
RH &Mobilité
Infrastructuresde Recherche
Science & Société
3. EURATOM3. EURATOMFusion Déchets Radiopr Autres CCR
Budget du 6e PCRDT (2003-2006)1. Intégrer et renforcer l'Espace Européen de la Recherche
...coordinationdes activités
1.2 Renforcer...:
320 M€320 M€
...développement politiques de R&I
7 Priorités Thématiques
11 285 M€11 285 M€
dont :
5. 5. QualitéQualité & & sécuritésécurité des alimentsdes aliments
685 M€685 M€
ActivitésActivités spécifiquesspécifiquescouvrantcouvrant un champ de un champ de rechercherecherche plus plus vastevaste
("("boiteboite 8")8")
2060 M€2060 M€
1.1 Concentrer et Intégrer... : 13 345 M€13 345 M€
2. Structurer ...2. Structurer ... : : 2 605 M€2 605 M€RH & Mobilité1580 M€ Infrastructures
Science & SociétéInnovation
3. EURATOM3. EURATOMFusion Déchets Radiopr Autres CCR
Le réseau des PCN français
7 PCN"Thématiques"
&7 PCN
"Horizontaux"
http://www.eurosfaire.prd.fr/
Le Consortium PCN-PT5"Qualité & Sécurité des Aliments"
Tutelle, GTN Comité de Prog.
PCN Opérationnel Resp. Administratif
ConseillerScientifique
International
Séc Sanitaire
PME
Agro-Alimentaire
Agriculture Recherche
Président
Membres du consortium
Les Missions du PCN-PT5
Objectif premier : Informer et susciter l'intérêt des acteurs socio-économiques, académiques et de la recherche (public et privé) dans le domaine de la qualité et la sécurité des aliments, pour les programmes financés par la "PT-5" du 6e PCRD. (>685 M€/4 ans).
Objectif annexe : Inciter les PME, notamment de l'Agro-Alimentaire et des Bio-technologies, à participer aux "Nouveaux Instruments" du 6e PCRD (15% de la contribution recherche de la CE attribuée à des PME).
La "Priorité Thématique 5""Qualité et Sécurité des Aliments"
La Priorité Thématique 5 : 8 Domaines de recherche,relatifs à l'alimentation et la santé du citoyen la totalité de la chaîne alimentaire ("...de la fourchette à la ferme...").
Implique tous les outils de la recherche (multidisciplinarité):Production,Transformation, Nutrition, Analyse...Biotechnologies, Génomique ("proté-métabol...omics"), Médecine...Sciences sociales, Communication, Ethique, Environnement etc...
Projets ouverts à tous les pays (sauf rares exceptions)...Formidable outil de coopération internationale,...un investissement stratégique pour nos entreprises.
"Priorité Thématique 5"Les Appels à Propositions
UN Appel à Propositions par an / 4 ans (>685 M€)
"Instruments" de Financement (précisés pour chaque thème) :"Nouveaux Instruments": PI & REX (10-16 M€)"Instruments Traditionnels": STREP & AC (1 - 4 M€)"Actions de Soutien Spécifique": SSA (0,1-1,8 M€)
Programme de Travail 2003 : (206 M€ vs. 167)26 Thèmes "ouverts"36 projets financés (en cours de négociation)dont 12 NI, 12 IT et 12 SSA,
Programme de Travail 2004 : (197 M€ vs. 160)AP publié le 5 novembre 2003 ; clôturé le 5 fév 200427 thèmes "ouverts" (NI & IT)1 AP supplémentaire pour certaines SSA (29 sept 2004) (5 M�€)
Favoriser la participation des PMEaux projets de la PT-5
Réunions d'information spécifiques :Communes avec PCN-PME (ANVAR),Chambres de Commerce & Industrie, ACTIA, ACTA,Centres Relais Innovation & Euro Info centres...
Partenaire de "SMEsforFOOD" (SSA-ETI coord. ANVAR):19 partenaires de 16 pays1,5 M€ (en cours de négociation)
Partenaire de "TrainNet Future" (SSA coord. HUNG):26 partenaires de 25 pays1,8 M€ (en cours de négociation)
Activités "Extérieures" du PCN
Réunions de formation et/ou information :France - Toutes les grandes villes universitaires...
Europe - Etats Membres (Bruxelles, "FOOD-NCPs", bi-multi...)
Europe - Pays Candidats / Associés (CZ, TR, PL...)
Pays Tiers - Afrique du Sud, Viêt Nam... (en projet)
Partenaires de l'action du PCN :Le Ministère de la Recherche (MDRNT - Dir. Technol.)Le Ministère de l'Agriculture (MAAPAR - DGER)Le Groupe Thématique National (GTN-PT5)L'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)Le Ministère des Affaires Etrangères (MAE - Dir. CSUR)
Plan de la Présentation (2)
1. Le réseau des PCN - FRANCE• L'architecture et le budget du 6e PCRDT• Le PCN "FOOD" (Qualité & Sécurité des Aliments)
2. Les résultats du 1er Appel à Propositions (2003)• La participation française • Le rapport du MRNT (17/11)• Le calendrier des procédures en cours à la CE
3. L'avenir• Le calendrier du 2e Appel (2004)• La "rupture" pour 2005-2006
Les résultats du 1er AP (2003)200 projets éligibles, 72 >seuil, 36 financés
Les SSA12 projets financés (0,14 à 1,8 Mio€)dont 6 avec FR, 2 coordinations FRANCE
"CEC Animal Science"; Euroquality (privé) (0,68 Mio€)"IRFOS"; INRA (0,21 Mio€)
Les "Instruments Traditionnels" (STREP & AC)12 projets financés (1 à 4,2 Mio€)dont 5 avec FR, Pas de coordination FR
Les "Nouveaux Instruments" (PI & REX)12 projets financés - 6 PI & 6 REX (11,5 à 17,3 Mio€)dont 11 avec FR, 3 coordinations FR
"Neuro-PRION"; CEA (14,4 Mio€)"EADGENE"; INRA (11,5 Mio€)"MED-VET-NET"; AFSSA (14,4 Mio€)
La participation française : 24 projets "NI" & "IT" en négociation*
---5 PRIVÉS
1025410137TOTAL
1-11Muséum HN
1-11ITP
-221IFREMER
-211CEREOPA
-1961 (1)CEA
-531Armines
-4732 (1)AFSSA
-4253CNRS
6+2-6+24+2Univ+Éc Sup
-18136INSERM
-119619 (2)INRA
Equipes Nb. Ch. non-précisé
ChercheursNb. indicatif
Nb. LabosNb. ProjetsPARTICIPATIONS
*H
ors
SSA
; S
ourc
e :
PC
N-"
FOO
D"
L'analyse détaillée de la participation française
L'analyse détaillée de la participation française au premier AP dans tous les domaines a fait l'objet d'un rapport du MRNT en date du 17 nov 2003.
• <[email protected]>La PARTICIPATION aux projetsLa COORDINATION des projetsLes CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES de la CE...La VISION STRATÉGIQUE...
Nous nous limiterons au commentaire de quelques chiffres significatifs relatifs à la PT-5 "FOOD".
Taux de succès des participations en PT5-"FOOD"
52,1%
137
263
ParticipationsFrance
20,1%Taux de Succès
18,1%755Retenues(>seuil)
7%3760Eligibles
ParticipationsTous Pays
Source: Rapport MRNT du 17/11/2003 <[email protected]>
Taux de participation française selon les Priorités
12,5%
12,5%
12,5%
12,5%
18,1%
21%
Euratom-3ex
NEST-3ex
ISTPT-23ex
LifeSciHealthPT-1 3
FOODPT-52
Aero-SpacePT-41
Rap
port
MR
NT
du 1
7/1 1
/200
3 <
mic
hel
. lebl
anc@
rech
erch
e.go
uv.
fr>
Sou
rce:
Traduit la part des équipes françaises dans l'activité de recherchede ce domaine du PCRDT, par rapport à celle des autres pays.
Taux de succès des participations françaises selon les Priorités
Tous paysFranceDomaine
28%
32%
40%
46%
52%
77%
22%LifeSciHealthPT-16
29%Agr. DurablePT-6.35
38%Aero-SpacePT-44
46%TransportsPT-6.2 3
20%FOODPT-52
69%-Euratom1
Révélateur du niveau de compétence française dans ce domaine du PCRDT, par rapport à celui des autres pays.
Sou
rce:
Rap
port
MR
NT
du 1
7/1
1/2
00
3 <
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hel
.lebl
anc@
rech
erch
e.go
uv.
fr>
Taux de succès vs. participation FRANCE - tous domaines
Taux de participation FR dans projets retenus(part des équipes FR dans ces projets)
Tau
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ccès
des
part
icip
atio
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FR(F
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rete
nus)
0,0%
10,0%
20,0%
30,0%
40,0%
50,0%
60,0%
70,0%
80,0%
90,0%
0,0% 5,0% 10,0% 15,0% 20,0% 25,0%
AERO/ESPACE
FOOD
EURATOM
SPP
ENERGIE
CP&E
TRANSPORTERANET
PME
INCOINFRASTRUCTURES
NEST
NMP
ISTSANTƒ
0
30%
60%
90%
0 5 10 15 20 25%
FOOD: situation très satisfaisante; à maintenir !
52,1%
18,1%
Sou
rce:
Rap
port
MR
NT
du 1
7/1
1/2
00
3 <
mic
hel
.lebl
anc@
rech
erch
e.go
uv.
fr>
Plan de la Présentation (2b)
1. Le réseau des PCN - FRANCE• L'architecture et le budget du 6e PCRDT• Le PCN "FOOD" (Qualité & Sécurité des Aliments)
2. Les résultats du 1er Appel à Propositions (2003)• La participation française • Le rapport du MRNT (17/11)• Le calendrier des procédures en cours à la CE
3. L'avenir• Le calendrier du 2e Appel (2004)• La "rupture" pour 2005-2006
Calendrier de la procédure en cours (AP 2003)Priorité thématique 5 “Qualité & Sécurité des Aliments”
Traditional instrumentsTraditional instruments DateDate New instrumentsNew instruments DateDateEnd of negotiation batch 1 25-septProgr.Committee opinion batch 1 10-octAdoption of selection batch 1 22-octEnd of negotiation batch 2 24-oct
End of negotiation batch 1 29-octContract signature batch 1 5-novEnd of negotiation batch 3 7-nov
Progr.Committee opinion batch 2 10-nov Progr.Committee opinion batch 1 13-novAdoption of selection batch 2 18-novProgr.Committee opinion batch 3 24-nov End of negotiation batch 2 26-nov
Adoption of selection batch 1 28-nov
Contract signature batch 2 1-décAdoption of selection batch 3 3-déc Contract signature batch 1 8-décContract signature batch 3 12-déc Progr.Committee opinion batch 2 11-déc
-------------------------2004--------------------------------------------------------- 2004Adoption of selection batch 2 20-janvContract signature batch 2 27-janvEnd of negotiation batch 3 28-janvProgr.Committee opinion batch 3 12-févrAdoption of selection batch 3 4-marsContract signature batch 3 12-mars
TP5 - call1
date d'aujourd'hui
NCP meeting - 23 Oct.2003
Plan de la Présentation (3)
1. Le réseau des PCN - FRANCE• L'architecture et le budget du 6e PCRDT• Le PCN "FOOD" (Qualité & Sécurité des Aliments)
2. Les résultats du 1er Appel à Propositions (2003)• La participation française (rapp. MRNT du 17/11)• Le calendrier des procédures en cours à la CE
3. L'avenir• Le calendrier du 2e Appel (2004)• La "rupture" pour 2005-2006
Le 2e Appel à Propositions (2004)
Identifiant de l'Appel : FP6-2003-FOOD-2-A (Clôture le 5 février 2004)FP6-2003-FOOD-2-B (Clôture le 29/9/2004) - spécifique SSA
Programme de travail : anglais & françaishttp://www.cordis.lu/foodhttp://www.eurosfaire.prd.fr/food
Budget indicatif total : 197 M€ (vs. 160)
5SSAFP6-2003-FOOD-2-B
6SSA"
42STREP & CA"
144PI & REXFP6-2003-FOOD-2-A
Mio €Instrument
Calendrier pour les Appels 2004 et 2005Priorité thématique 5 “Qualité & Sécurité des Aliments”
5-nov-0311-déc-03 Inputs from PC, AG, EFSA, miniteam9-janv-04 WP draft 1 on CIRCA
5-févr-04 6-févr-04 Ad hoc group PC24-févr-03 WP draft 2 on CIRCA
1-mars-048-mars-04
17-mars-0422-mars-0426-mars-0429-mars-04
2-avr-04Brussels 5-avr-04 Ad hoc group PC meeting on draft 2 ?
19-avr-0423-avr-04 23-avr-04 WP draft 3 for internal approval + translations
30-avr-045-mai-04 13-mai-0417-mai-0424-mai-0425-mai-0426-mai-0427-mai-04 26-mai-03 WP draft 4 on CIRCA
10-juin-04 PC opinion on draft 4 (meeting ? )15-juin-04 WP (final) draft 5 ready30-juin-04 WP adopted by EC5-juil-04 Call published (stage 1)
23-juil-049-août-04
31-août-0422-sept-04
6-oct-04 Call deadline stage 114-oct-04…………………………………………………….. ……………………………………………………… …………………………………………………………………………
Negotiations (8 weeks)
EC adoption of selection
Call deadline
Miniteam meeting
Remote
NI evaluation
GIR written consultation on draft 3
Workprogramme 2005
Remote TI+SSA evaluation
Trad.instruments+SSA
Consensus panels
Panel meeting
Brussels
New instrumentsCall publication
CALL 2 - 5.2.2004
PC written opinion
EC adoption of selectionPC meeting for opinion 2ndBatch of
selected projects
GIR meetingPC meeting
Global budget commitmentOpening of negotiations
1st Batch of selected projects
Le Programme de Travail 2005-2006
Le déroulement des AP 2005 & 2006 marquera une "rupture totale" par rapport aux 2 premiers AP.Abandonner la procédure des EoI (AMI). Donner un rôle plus fort aux différentes instances:
Comité de Programme (États membres - France: GTN-PT5),external advisory group, EFSA, consultation interservices CE...
Renforcer la présence des PME dans les consortia.S'assurer que les "bons projets laissés pour compte" soient relancés, notamment quand des PME sont impliquées.Adopter une procédure de dépôt des projets en 2 étapes
Calendrier pour les Appels 2004 et 2005Priorité thématique 5 “Qualité & Sécurité des Aliments”
5-nov-0311-déc-03 Inputs from PC, AG, EFSA, miniteam9-janv-04 WP draft 1 on CIRCA
5-févr-04 6-févr-04 Ad hoc group PC24-févr-03 WP draft 2 on CIRCA
1-mars-048-mars-04
17-mars-0422-mars-0426-mars-0429-mars-04
2-avr-04Brussels 5-avr-04 Ad hoc group PC meeting on draft 2 ?
19-avr-0423-avr-04 23-avr-04 WP draft 3 for internal approval + translations
30-avr-045-mai-04 13-mai-0417-mai-0424-mai-0425-mai-0426-mai-0427-mai-04 26-mai-03 WP draft 4 on CIRCA
10-juin-04 PC opinion on draft 4 (meeting ? )15-juin-04 WP (final) draft 5 ready30-juin-04 WP adopted by EC5-juil-04 Call published (stage 1)
23-juil-049-août-04
31-août-0422-sept-04
6-oct-04 Call deadline stage 114-oct-04…………………………………………………….. ……………………………………………………… …………………………………………………………………………
Negotiations (8 weeks)
EC adoption of selection
Call deadline
Miniteam meeting
Remote
NI evaluation
GIR written consultation on draft 3
Workprogramme 2005
Remote TI+SSA evaluation
Trad.instruments+SSA
Consensus panels
Panel meeting
Brussels
New instrumentsCall publication
CALL 2 - 5.2.2004
PC written opinion
EC adoption of selectionPC meeting for opinion 2ndBatch of
selected projects
GIR meetingPC meeting
Global budget commitmentOpening of negotiations
1st Batch of selected projects
Que faire, concrètement ?(Organismes, Industriels, PME,
Institutionnels...)
Être acteurs de l'élaboration du programme 2005-2006S'impliquer dans les travaux du GTN-PT5 Faire "remonter" au GTN vos idées (texte court, synthétique) avant le 5 décembre
<franç[email protected]>
Document de synthèse transmis à CE (11 déc 2003) par les représentants au Comité de Programme.Contribution FR à la rédaction du premier "Draft"
Que faire pour améliorer les chances de succès ?
Ne pas s'isoler - ne pas "cultiver" le secretRechercher les synergies - France et EuropeRépondre le plus largement possible à la question posée dans le descriptif du thème "ouvert" à l'AP."Leadership" - quand cela est possible
Coordination du projetForte présence dans le groupe de management
Faire appel à tous les circuits et dispositifs d'aide :Réseau Noé (Bretagne)Réseau des CRI et EuroInfoCentres, corresp. "Europe"le CLORA à Bruxelles Réseau des 14 PCN (http://www.eurosfaire.prd.fr)
Recherche Européenne : 6e PCRDT (2003-2006)
Point de Contact National"Qualité & Sécurité
des Aliments"
Rafael GARCIA-VILLAR05 61 28 51 51
[email protected]://www.eurosfaire.prd.fr/food
