rapport 09 du sitom93

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de la Seine-Saint-Denis

Réduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTION

Réduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTION

Réduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTIONRéduisons nos déchetsCAP SUR LA PRÉVENTION

Rapport d’activité 2009Rapport d’activité 2009

09•sitom93_rapportV14:sitom93_rapport_act2004V04 9/09/10 8:43 Page 2

2

Sommaire

Ra

• Editorial_________________________________________________________________________________3

CHAPITRE I : LE SYNDICAT

• Ses adhérents ___________________________________________________________________________ 4• Ses missions __________________________________________________________________________ 5-6Ses instances et ses membres _____________________________________________________________7-10

1- le comité _____________________________________________________________________________ 72 - le bureau ____________________________________________________________________________ 83 - Les délégués du SITOM93 au SYCTOM de l’agglomération parisienne __________________________ 84 - la commission d’appel d’offres du SYCTOM _______________________________________________ 85 - l’administration du SITOM93 ___________________________________________________________ 9

6 - les groupes de travail élus _____________________________________________________________ 10Ses relations extérieures_________________________________________________________________ 11-12

Ses représentants dans les organismes extérieurs __________________________________________ 12Son budget ______________________________________________________________________________ 12

CHAPITRE II : SES ACTIVITES

• Etat du traitement des déchets ménagers résiduels (bassins v ersants) ____________________________13• Répartition des déchets par catégories ______________________________________________________ 14• Les déchèteries installées en Seine-Saint-Denis _______________________________________________15• Ordures ménagères résiduelles_____________________________________________________________15• Tableau des tonnages 2009 par collectivité ________________________________________________16-17• Tableau des tonnages 2009 dans les déchèteries ___________________________________________18-19• Tableau des ratios 2009 par collectivité ___________________________________________________20-21• Tableau des ratios 2009 dans les déchèteries ______________________________________________22-23• Etat des collectes sélectives (bassins versants)_______________________________________________ 24

1 - Verre _______________________________________________________________________________252 - Multimatériaux (emballages et journaux-magazines) _______________________________________253 - Encombrants ________________________________________________________________________264 - Autres déchets ______________________________________________________________________27

• Total des déchets ménagers _______________________________________________________________27• Pourcentages des OM résiduelles dans les OM totales _________________________________________28• Les filières______________________________________________________________________________28

CHAPITRE III : BILAN ET PERSPECTIVES

• La Seine-Saint-Denis s’engage pour la prév ention1 - Programmes locaux de prévention _________________________________________________________292 - Des études et une future ressourcerie______________________________________________________293 - Visites de sites _________________________________________________________________________304 - L’adoption du plan régional (Predma) et le débat d’Ivry _______________________________________305 - Les projets du Syctom en Seine-Saint-Denis _________________________________________________31


Rapport d’activité 2009 3

Des moyens accruspour des objectifsambitieux

Éditorial

L’année 2009 aura été une année importante pour unepolitique ambitieuse de la gestion des déchets. La loidite « Grenelle 1 » fait de la prévention de la production

des déchets, une priorité nationale. Il faudra réduire de 7 %en 5 ans, les déchets produits par les habitants. Notre syndi-cat dès l’origine et le Syctom dès 2004, se sont engagés dansune politique de prévention. « Le Grenelle de l’environne-ment », ainsi que le nouveau plan régional d’élimination des

déchets ménagers et assimilés (Predma) – le premier à l’échelle de l’Ile-de-France-doivent permettre de marquer clairement un renversement de tendance pour plusde prévention, moins de déchets à traiter tout en diminuant le recours à l’incinéra-tion et à l’enfouissement.En 2009, l’ensemble des déchets ménagers collectés sur le territoire de l’agglomé-ration parisienne a diminué de 3 % en un an, soit une chute de 73 000 tonnes dedéchets en moins à traiter. Les déchets ménagers résiduels (bacs gris) ont baisséde 2,3 %. Dans les collectivités adhérentes du Sitom93, ils ont également diminuéde 1,7 %. Par contre, les collectes sélectives progressent de 3,7 %.L’équipe du Sitom93 s’est renforcé avec l’arrivée d’un chargé de mission« Prévention » afin d’accompagner les collectivités, avec l’Ademe, pour la mise enplace de programmes locaux de prévention. 5 collectivités ont signé une conventionen 2009, et 6 autres se sont portées candidates en 2010. Elles représentent 72 % dela population du territoire de Sitom93. Un autre chargé de mission « contrat d’ob-jectifs territorial » a renforcé l’équipe du Sitom93 pour améliorer les performancesen matière de tri sélectif. D’autre part, les études commandées par le Sitom93 vontpermettre d’affiner nos connaissances afin de mieux agir sur les flux. Il s’agira dansle même mouvement d’avancer sur la collecte des produits dangereux et celles desproduits organiques fermentiscibles, en lien avec l’ouverture prochaine d’une unitéde méthanisation à Romainville.Enfin, je ne peux m’empêcher de conclure cet éditorial sans évoquer la disparitionde Claude Pernès. L’an dernier, Claude Pernès avait remis ses mandats demembres du bureau et du comité syndical (ainsi que ceux du Syctom) pour raisonde santé. Maire et Conseiller général de Rosny-sous-Bois, Président del’Association des Maires d’Ile-de-France (Amif), Claude Pernès, a été l’un des fon-dateurs du Sitom93 en 1982, aux côtés de Louis Pierna, député-maire de Stains etpremier Président du Sitom93. L’action de Claude Pernès en faveur de la coopéra-tion intercommunale et pour une gestion durable des déchets ne s’est jamaisdémentie. Elu fidèle à une certaine conception du service public, il a toujours défen-du l’intérêt des communes et de leurs habitants au sein du Sitom93 et du Syctom.Il a été l’un des artisans de la prise en compte collective des questions liées à lagestion des déchets. Que de chemin parcouru… !

Alain RouaultPrésident du Sitom93

Vice-président du Syctom de l’agglomération parisienne


Ra4

Ses adhérents

Créé en 1982, le S ITOM 93 est un S yndicat Intercommunal dont les adhér ents sont, au 1er janvier2010, 13 communes, deux communautés d’agglomérations regroupant 8 et 9 communes du dépar-tement de la Seine-Saint-Denis (Plaine-Commune et Est-Ensemble), un syndicat inter communal(SEAPFA) r egroupant 4 communes, ainsi que la communauté de communes de l’Aér oport duBourget, regroupant 3 communes. Cet ensemble représente 1 418 652 habitants, soit 93,70 % de lapopulation totale de Seine-Saint-Denis, sur la base des chiffr es de l’Insee au 1er janvier 2010.

Les collectivités adhérentes sont les suivantes :

CollectivitésAdhérentesSITOM 93

Nombred’habitants

Aulnay-sous-BoisClichy-sous-BoisCoubronGagnyLes Pavillons-sous-BoisLe RaincyLivry-GarganNeuilly-PlaisanceNeuilly-sur-MarneRosny-sous-BoisSaint-OuenVaujoursVillemomble

CC de l’aéroport du BourgetDrancyLe BourgetDugny

SEAPFALe Blanc-MesnilSevranTremblay-en-FranceVillepinte

83 04829 849

4 69638 60920 64414 321

42 07520 35433 68041 56544 309

6 17328 562

89 99266 45413 01910 519

173 97351 22051 44935 66535 639

CollectivitésAdhérentesSITOM 93

Nombred’habitants

Plaine CommuneAubervilliersEpinay-sur-SeineLa CourneuveL’Île-Saint-DenisPierrefitte-sur-SeineSaint-DenisStainsVilletaneuse

Est Ensemble (1)

BagnoletBobignyBondyLes LilasLe Pré-Saint-GervaisMontreuil-sous-BoisNoisy-le-SecPantinRomainville

348 96674 22152 31837 539

7 12328 475

101 88034 89012 520

397 83634 59548 52853 50322 47917 335

102 88939 06653 65825 783

Le syndicat

(1) La création de la communauté d’agglomération Est-Ensemble est intervenue au 01/01/2010.

Nombre d'habitants des collectivités adhérentes au SITOM 93 : 1 418 652.



Aéroport du

Nouvelle communauté d’agglomération Est Ensemble

Collectivités adhérentes du Sitom93

Ses missionsLe SITOM 93 a pour objet l'élimination des déchets ménagers et pour vocation de construire, gérer,contrôler et exploiter l'ensemble des ouvrages et sites nécessaires, dans le cadre du Plan Régional(PREDMA) et des objectifs du Grenelle de l’environnement.

En l'état actuel des choses, en tant que composante du S YCTOM de l’Agglomér ation Parisienne,Syndicat qui regroupe PARIS, le SITOM 93, le SYELOM (Hauts-de-Seine) et des communes du Val-de-Marne et des Yvelines, il défend les intérêts de ses communes adhérentes. Du fait de son appar-tenance au SYCTOM, le SITOM 93 fait bénéficier aux communes, des aides d'ECO-EMBALLAGES, del’ADEME et de la Région Île-de-France en matière de collectes sélectives.

En application de la loi du 13 juillet 1992, la mise en déchar ge des déchets ménagers n ’est plusautorisée, c'est donc cette contrainte qui fixe en fait, le contenu et le délai de la mission essentielledu SITOM 93 : à savoir la recherche des villes candidates pour accueillir des centr es de traitementmodernes qui permettront à la population de voir traiter les déchets ménagers dans les meilleuresconditions. Ce qui implique : le tri à la source (collectes sélectives), la valorisation matière (centrede tri et récupér ation), l'élimination avec valorisation énergétique (incinération avec récupérationd'énergie et méthanisation) et la valorisation organique (compostage et méthanisation). Au coursdu mandat précédent, deux villes (R omainville et Blanc-Mesnil) ont accepté d’accueillir un centr ede traitement multifilière avec méthanisation. La ville de Sevr an a été candidate pour l’implanta-tion d’un centre de tri.

Création de la communauté d’agglomérationEst-Ensemble est intervenue au 01/01/2010.


Le SITOM93, composante du SYCTOM de l’agglomération parisienne.Le S YCTOM et le S ITOM93 sont liés par une conv ention d’objectifs. La conv ention envigueur en 2009 dev ant arriver à échéance le 23 janvier 2010, les comités r espectifs desdeux syndicats ont adoptée une nouv elle convention, puisque le Syctom soutient les syn-dicats départementaux primaires par convention spécifique pour la part de leur activité quiest liée à celle du S YCTOM. La convention prévoit des dispositions permettant d’atteindreles objectifs fixés en commun. Ainsi le S ITOM93 s’engage à r especter les objectifs opér a-tionnels suivants :- Contribuer à l’adéquation des dispositifs de tr aitement définis par le SYCTOM.- Oeuvrer pour la prévention et la réduction des déchets à la sour ce.- Soutenir la réalisation et l’adaptation de déchèteries.- Mener des actions de communication et de sensibilisation.- Participer à la mise en œuvr e de la politique de div ersification des modes de traitement,

d’optimisation des équipements du SYCTOM.- Participer à la mise en œuvre d’une gestion durable et partagée des déchets ménagers et

assimilés. A ce titre, le SITOM contribue à la mise en œuvre des chartes de qualité envi-ronnementales signées entre le SYCTOM et les communes d’accueil d’un centre de trai-tement.

- Valoriser les équipements de traitement présents sur le territoire du SITOM93.- Soutenir les initiatives de communication en faveur de la collective sélective.- Soutenir la réalisation et l’adaptation du réseau de déchèteries.

Nouvelle convention de partenariat

Le SYCTOM et le S ITOM93 ont mis en place des mesur es, pour limiter les fr ais de trésore-rie et pour optimiser les modalités de recouvrement des redevances des collectivités adhé-rentes et de versement des aides et subventions aux collectivités adhérentes.• D'apprécier l'adéquation des dispositifs de traitement définis par le SYCTOM, notamment

par le recensement des dispositifs de collecte par commune et par matériau (encombrants,déchets verts, emballages, papiers de bur eau, DMS…) et de pr oposer les mesures correc-tives éventuelles à mettre en place, permettant d'optimiser la qualité des collectes, limitantainsi les déclassements.

• D'organiser des réunions techniques, par secteur géographique, afin d'obtenir d'une partun retour d'expériences des communes, d'autre part, de recenser leurs besoins et leursattentes (consignes relatives au tri, information sur les opérations expérimentales…).

• D'informer et de sensibiliser les communes du SITOM93 aux orientations définies par leSYCTOM sur les évolutions des bassins versants (changements de sites de déversementsuite à d es travaux, à l 'évolution des tonnages, aux opérations d'investissements encours...).

• Le S YCTOM fo urni a u p lus t ôt t outes i nformations u tiles a u S ITOM93 e t l 'associe au xréflexions. Le SITOM93 assure la production d'éléments statistiques.

• Le SITOM93 communique les orientations du SYCTOM à son propre Comité et transmet lesvœux des communes au SYCTOM et réciproquement pour le SITOM93, relaye les orienta-tions définies par le SYCTOM auprès des partenaires institutionnels.

Ra6

Le syndicatSes missions



Ses Instances et ses membres

1 ● Le comité

L es collectivités adhérentes ont élu leurs représentants au comité syndical pour lamandature 2008-2014. A noter que la Communauté d’agglomération Est-Ensemble a été

créée au 1/1/2010. Voici la composition du comité syndical du Sitom93 :

COLLECTIVITES TITULAIRES SUPPLEANTS

Aulnay-sous-Bois AMEDRO Alain DEFAIT Bruno

TOULGOAT Xavier DE OLIVEIRA Mario

Clichy-sous-Bois DILAIN Claude BENHADJBA Ali

JARDIN Anne CHABI Sabine

Coubron CONGAR Henri-Philippe ALMAGRIDA Daniel

COENNE Raymond LAVEAU-SAVARY Thérèse

Gagny GUEGUEN Jean-Louis TOUITOU Michel

RICHARD Robert PAPIN Magali

Les Pavillons/Bois DELRIEU Serge NEUBIG Geneviève

GAUTHIER Christine SARDA Patrick

Le Raincy SALLE Pierre-Marie BODIN Roger

BAGNOU Aïcha FAUVETTE Jérome

Livry-Gargan PAPAZIAN Armen LEBOZEC Serge

MAGNIEN Jean-François COSIMI Gérard

Neuilly-Plaisance PERROT Jean COLEOU Yannick

MALAYEUDE J.-Ph. POGGI Eliane

Neuilly-sur-Marne REIN Henri GETTIAUX Dominique

CITEBUA Joseph BEN ALI Skander

Rosny-sous-Bois DENNEULIN Serge COTTENCEAU Hélène

CHIABRANDO Claude MOUHOUBI Léa

Saint-Ouen ROUAULT Alain GIUNTA François

GARNIER Morgane FARGEAS Rémy

Vaujours BAILLY Dominique LEMASSON Claude

RINGRESSI Michel VARY Thierry

Villemomble MAGE Pierre-Etienne BERGOUGNIOU Françoise

LE DUVEHAT Pascale TROTIN Chantal

COLLECTIVITES TITULAIRES SUPPLEANTS

SEAPFA

Le Blanc-Mesnil SOUBEN Jean-Yves CAGNON Dominique

Sevran FEMMAMI Lakhdar BAILLON Jean-François

Tremblay-en France DURANDEAU Alain DE CARVALHO Virginie

Villepinte BORGEL Christophe COURATIER Allan

PLAINE-COMMUNE

Villetaneuse DESBIENDRAS Daniel AMEHO Christophe

Aubervilliers ROS Sylvain LE BIHAN Véronique

Epinay FLANDIN Jean-Claude REDON Denis

Pierrefitte CARRE Dominique AKKAR Tassadit

La Courneuve SANTOIRE Laurent MHOUDINE Djamal

L’Ile-Saint-Denis GUENET Luc FLANDRIN Joël

Stains KELLNER Karina ABDERIDE Françoise

Saint-Denis REBIHA Hakim RIBAY Michel

EST-ENSEMBLE

Bagnolet AKROUR Brahim JAMET Laurent

Bobigny DUMAS Benjamin LE MAITRE DELLA VEDOVA Nicole

Bondy COTTE Laurent CAUCHEMEZ Claire

Les Lilas PAQUIS Christophe LAGRANGE Christian

Le Pré-St-Gervais DEKNUDT Leatitia AMARA Charles

Montreuil MONTEAGLE Alain COMPAIN Claire

Noisy-le-Sec LASCOUX Patrick MENDACI Madjid

Pantin SAVAT Gérard SEGAL-SAUREL Didier

Romainville LOTTI Bruno CUKIER Raymond

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’AÉROPORT DU BOURGET

Drancy BARTUCCIO Doménico ROBERT Philippe

Le Bourget DESRUMAUX Denis MANGIN Anthony

Dugny DUMAREIX Daniel ELLUL Joseph

Pierre-Etienne Mage,Alain Rouault, Karina Kellner Le comité du Sitom93 réuni

à l’hôtel de départementJean-Yves Souben,

Claude Pernès, Serge Delrieu


Ra8

Le syndicat

4 ● La commission d’appel d’offres du Syctom

Nouveaux statuts

Nbre de membres Nbres de voix

Paris 24 156

SYELOM (92) 14 70

SITOM93 14 70

94 (13 communes) 13 13

78 (3 communes) 3 3

Composition du comité du Syctom

2 ● Le bureau

3 ● Les délégués du SITOM93 au SYCTOM de l’agglomération parisienne

La révision des statuts du SYCTOM de l'agglomération parisienne ayant été menée à son terme en2005, le nombre de délégués a été porté à 68 contre 38 auparavant. Le nombre de vice-présidents(une vingtaine) a doublé. Il faut sur tout retenir que ce nouv eau comité rééquilibr e le poids r es-pectif de la ville de P aris et des communes et syndicats primair es de première couronne. A noteraussi, la parité nouvelle entre le SYELOM des Hauts-de-Seine et le S ITOM93.


Le président du Sitom93 estVice-président du Syctom. A cetitre, il est membre du bureauet de la commission d’appeld’offres et il représente leSyctom dans diverses manifes-tations.

L e comité du Syctom a élu la commission d’appels d’offres (CAO). Présidée par François Dagnaud (Villede Paris), président du Syctom, elle est composée de Jacques Gautier (Président du Syelom des Hauts-de-Seine), Alain Rouault (Président du Sitom93), Gérard Savat (premier vice-P résident du Sitom93),Frédérique Pigeon (Ville de P aris), Florence Crocheton (commune de Saint-Mandé -94). L es membressuppléants sont Julien Bargeton (Ville de P aris), Guillaume Gardillou (Syelom), François Giunta(Sitom93), Jean-Pierre Auffret (Syelom) et Laurent Lafon (commune de Vincennes -94).

Alain ROUAULT Délégué de Saint-Ouen PrésidentGérard SAVAT Délégué de Est-Ensemble (Pantin) 1er vice-présidentChristophe BORGEL Délégué du SEAPFA (Villepinte) vice-présidentSerge DELRIEU Délégué des Pavillons-sous-Bois vice-présidentLeatitia DEKNUDT Déléguée de Est-Ensemble (Pré-Saint-Gervais) vice-présidenteKarina KELLNER Déléguée de Plaine-Commune (Stains) vice-présidenteBenjamin DUMAS Délégué de Est-Ensemble (Bobigny) vice-présidentBruno LOTTI Délégué de Est-Ensemble (Romainville) vice-présidentPierre-Etienne MAGE Délégué de Villemomble vice-présidentSerge DENNEULIN Délégué de Rosny-sous-Bois vice-présidentSylvain ROS Délégué de Plaine-Commune (Aubervilliers) vice-présidentJean-Yves SOUBEN Délégué du SEAPFA (Le Blanc-Mesnil) vice-présidentXavier TOULGOAT Délégué d’Aulnay-sous-Bois vice-président



Le Sitom93dans le Syctomde l’agglomérationparisienne

Pour son fonctionnement, le S ITOM93 est doté d’une administr ation composée de 9 agents, dont7 à temps complet en 2009.La majorité du personnel est affectée sur des emplois de la filière administrative : administrationdu syndicat dont les r essources humaines et les finances, gestion du suivi des tonnages en lienavec le Syctom, information.Un directeur technique assure le suivi de relations extérieures du syndicat et anime des volets spé-cifiques de l’activité du SITOM93, en lien avec le Chargé de mission « prévention » et le chargé demission « contrat d’objectif territorial », deux postes créés en 2008 à la suite du Gr enelle del’Environnement, qui permettent au syndicat de r emplir de nouvelles missions.

Représentant(e)s du SITOM93 au comité du Syctom

Sitom93

Syelom (92)

Ville de Paris

Communes adhérentesdes Yvelines et du Val-de-Marne

TITULAIRES FONCTIONS SUPPLEANTSBAILLON Jean-François (bureau) SOUBEN Jean-YvesBERNARD Josiane JAMET LaurentCHIABRANDO Claude (vice-président) GUEGUEN Jean-LouisCITEBUA Joseph (bureau) AMARA CharlesGIUNTA François TOULGOAT XavierJARDIN Anne COTTE LaurentKELLNER Karina (vice-présidente) DESBIENDRAS DanielLEMASSON Claude MAGE Pierre-EtienneLOTTI Bruno (vice-président) LAGRANGE ChristianMAGNIEN Jean François GARNIER MorganeMALAYEUDE Jean-Philippe (bureau) SARDA PatrickROS Sylvain CARRE DominiqueROUAULT Alain (vice-président) DUMAS BenjaminSAVAT Gérard (vice-président) REIN Henri

5 ● L’administration du SITOM93


Ra10

Le syndicat

6 ● Les groupes de travail élus

Le comité du SITOM93 a créé, en début de mandat, plusieurs groupes de travail des élus du comi-té du SITOM93 sur la base du volontariat. Ils sont animés par des Vice-présidents.

Groupe « Collectes sélectives » animé par Pierre-Etienne MAGELe but est de rechercher les informations nécessaires aux communes sur les qualités et les quanti-tés de leurs collectes sélectives, sans que la récolte de ces informations induisent des dépensesexcessives. Il s’agit également de faire des propositions dans le cadre d’une meilleure maîtrise descoûts.

Groupe « information et communication » animé par Gérard SAVATIl s’agit de faire des propositions pour développer les actions concernant la prévention, l’activité dusyndicat et les futurs équipements du S yctom en Seine-Saint-Denis.

Groupe « Prévention » animé par Karina KELLNERLe groupe « Prévention » réfléchit à la mise en place de dispositifs de prév ention, objectif majeurdu Grenelle de l’environnement, sur le territoire du Sitom93. Dans le cadre d’un partenariat avecl’Ademe et le Conseil général de Seine-Saint-Denis, il s’agit d’accompagner les collectivités adhé-rentes, pour mettre en place des programmes locaux de prévention.

Groupe « Elaboration du PREDMA » animé par Leatitia DEKNUDTLe Sitom93 a pris une par t active dans le processus d’élaboration du plan régional d’éliminationdes déchets ménagers et assimilés. Il s ’agit de poursuivre cette collaboration et, une fois le p lanapplicable, de réaliser un suivi des différ ents objectifs fixés par le plan.

Groupe « Formation des élus-visites de sites » animé par Xavier TOULGOATLes élus du Sitom93 ont besoin de connaîtr e les différents types d’équipements de traitement desdéchets ménagers, de collectes sélectives, de recyclage, de valorisation ou de recycleries, duverre, etc….Ces visites peuvent s’accompagner d’explications techniques permettant de se fami-liariser avec les filières et procédés techniques du monde de déchets.

Groupe « Projets pédagogiques » animé par Jean-Yves SOUBENIl s’agit de réfléchir à l’implication des collectivités v ers le public scolaire en particulier.


Une réunion sur la prévention dans les locaux du Sitom93



Ses Relations Extérieures

Le SITOM93 développe ses relations avec les organismes compétents en matière de traitementdes déchets ainsi qu’avec les collectivités territoriales. Il est membre de plusieurs associations.

CONSEIL GENERAL DE SEINE-SAINT-DENISLe SITOM93 participe aux groupes de travail "voie ferrée et voie d'eau" initiés par le Conseilgénéral de Seine-Saint-Denis dans le cadre du plan de déplacement urbain dépar temental. Lesrelations avec le Conseil général sont importantes notamment pour l’aboutissement des projetsau Blanc-Mesnil/Aulnay et à Bobigny-Romainville (port fluvial). Le Conseil général est partenairepour les politiques de prévention et pour le Contrat d’objectifs territorial.

REGION ÎLE-DE-FRANCE Le SITOM93 a participé activement à l’élaboration du Predma.

ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie)L'ADEME apporte aux communes, à leurs groupements et aux bailleurs (uniquement pour lesemballages) pour ce qui concerne les déchets, une aide technique et financièr e. Elle est partenai-re pour la mise en place des pr ogrammes locaux de prévention. Alain Rouault est membre de lacommission nationale des aides pour AMO RCE.

AMORCE (Association des Collectivités Locales et des Professionnels pour les Réseaux de Chaleuret la Valorisation des Déchets). Alain Rouault est vice-président au titre du Syctom.

METHEOR (Association pour la méthanisation écologique des déchets)Le SITOM93 a accompagné la création de cette association qui a pour but de pr omouvoir le pro-cédé de méthanisation. Alain Rouault est vice-président de l'Association au titr e du Syctom.Laurent Desnoyers, directeur technique du SITOM93, est secrétaire de l’association.

ORDIF (Observatoire Régional des Déchets en Île-de-France)Dans cet observatoire, le président du SITOM93 siège au Conseil d’Administration et au bureau.Gérard Savat, premier vice-président du Sitom93, siège au C A pour le Syctom.

INTERDECHETSC’est un réseau d’échange de savoir-faire sur les déchets. C’est une émanation du réseau I DEAL.

ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement)Le SITOM 93 participe au groupe de travail Gestion biologique des déchets de la commissionDéchets et Propreté, qui a rédigé le vade-mecum de la méthanisation.

AFNOR (Association Française de Normalisation)Le SITOM93 participe aux travaux de la Commission Ordures Ménagères.

CNR (Cercle national du recyclage)Le CNR créé en 1995, s’est donné pour mission de pr omouvoir la collecte sélective, le tri et lerecyclage des déchets. Son ambition est d’aider les collectivités dans le choix et la mise enœuvre de solutions de gestion des déchets qui privilégient la v alorisation et participent à la sau-vegarde de l’environnement. Le président du Sitom93 est membre du conseil d’administration etle premier vice-président du Sitom93 siège pour le S yctom

Club Biogaz (Association technique Energie-Environnement)Il favorise la mise en commun d’expériences, d’informations et de réflexions. Il préconise desrecherches et propose d’agir sur la réglementation. Le Sitom93 est membre du collège« Collectivités/territoires ».

ACR+ (Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources)Repenser, réduire, réutiliser, recycler : tel est le crédo de l’association à laquelle le Sitom93 aadhéré récemment.


12

Le syndicat

Pour l'année 2009, le montant des réalisations du budget de fonctionnement est en dépenses de70 699 345 euros et en recettes de 72 155 492 euros.

Les dépenses se décomposent :

• à hauteur de 70 000 000 euros par le paiement au SYCTOM de l’Agglomération Parisienne desredevances pour élimination des déchets ménagers pr ovenant des collectivités déversantactuellement dans les installations du SYCTOM.

• pour 699 345 euros pour les frais de fonctionnement du SITOM93 (loyers, salaires du personnel, indemnités d'élus, fournitures diverses).

Les recettes sont décomposent :

• à hauteur de 71 042 686 eur os par le versement des communes pour leurs déchets tr aités auSYCTOM de l’Agglomération Parisienne.

• par la cotisation des communes adhér entes pour la somme de 493 201 eur os (0,35 euro/hab).

• par la participation du SYCTOM de l’Agglomération Parisienne aux frais de fonctionnement duSITOM 93 à hauteur de 190 000 eur os.

• par les subventions de l’ADEME (23 000 euros) et du département (75 000 euros).

• Les dépenses d’investissement s’élèvent à 39 107 euros.

• Les recettes (6 744 euros) sont constituées uniquement par les amor tissements.

1 ● Budget de fonctionnement

2 ● Budget d'Investissement

Représentants du SITOM93dans les organismes extérieurs

son budget

Représentants du SITOM93 Repésentants du SYCTOM

ORDIF Alain ROUAULT Gérard SAVAT

AMORCE Alain ROUAULT

CNR Alain ROUAULT Gérard SAVAT

METHEOR Laurent DESNOYERS Alain ROUAULT

ASTEE Laurent DESNOYERS

CLUB BIOGAZ Alain ROUAULT

INTERDECHETS Laurent DESNOYERS

CNAS Alain ROUAULT

Le budget du syndicat est composé de deux parties. La première prend en compte l’activité propredu Sitom93 et la seconde par tie, retrace le traitement des déchets ménagers au profit du Syctom.

Ra


13Rapport d’activité 2009

(Centre de transfert)

Ses activités

(Incinération)

Etat du traitementdes déchets ménagers résiduels

Enfouissement

Centre de transfert

Incinération

Incinération

Incinération

Centrede transfert

de Romainvillebientôt

transforméen centre

multifilières avecméthanisation

(Incinération)

(enfouissement)

1 ● Les centres existants ou utilisés par les communes de Seine-Saint-Denis


Ra14

Ses activités

2 • Répartition des déchets par catégories

_____Déchets dangereuxet toxiques_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ 705

_____Redevance spéciale _ _ _ _ 13 845

_____Textile _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ 261

_____Déchets verts _ _ _ _ _ _ _ 16 595

_____Verre _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ 13 725

_____Multimatériaux(collectes sélectives) _ _ _ 32 124

_____Tas sauvages_ _ _ _ _ _ _ _ 35 060

_____Encombrants _ _ _ _ _ _ _ 42 424

_____Déchèteries _ _ _ _ _ _ _ _ 55 454

_____Déchets ménagersrésiduels _ _ _ _ _ _ _ _ _ 460 854

Evolution 2008/2009 en pourcentage (sans Noisy-le-Grand)

En augmentation (+) En diminution (—)Les encombrants (+ 0,65%) Les déchets ménagers résiduels (- 1,63 %)

Les tas sauvages (+ 9,37 %) Le verre (- 14 %).

Les multimatériaux (+ 3,70 %) Le textile (- 8,18 %)

Les déchets verts (+ 127,56 %) Redevance spéciale (-7,98 %)

Les déchets de voirie (+ 1,87 %) Déchèteries (- 3,11 %)

Total des déchets (+ 0,88 %)On constate une augmentation de 8 kg par hab. en 2009 : forte augmentation des déchets verts qui semble liée à la mise en place decollectes sélectives, mais sans doute aussi à la météo. Légère augmentation des encombrants, des tas sauvages et des déchets de voi-rie ; le phénomène persiste. Diminution en tonnes et en pourcentages des Omr des habitants (bacs gris). Augmentation des collectessélectives (bacs bleus) et diminution sensible du verre. Diminution des déchets de la redevance spéciale, sûrement liée à l’activité éco-nomique.

En 2009, les habitants ont produit 677 109 tonnes de déchetsen Seine-Saint-Denis, soit 480 kg par habitant.



3 • Les déchèteries en Seine-Saint-Denis

Aubervilliers Plaine-Commune Rue des Bergeries 0 800 074 904Pierrefitte Plaine-Commune 102/104 rue d’Amiens 0 800 074 904Le Blanc-Mesnil SEAPFA Rue Anatole Sigonneau 01 55 81 01 90Sevran SEAPFA Chemin de Baliveau 01 43 84 54 54 Villepinte SEAPFA Bd. L. & D. Casanova 01 41 52 18 80Tremblay-en-France SEAPFA Chemin des Pommiers 01 41 51 41 41 Romainville SYCTOM 62 rue Anatole France 01 48 96 94 60Saint-Denis SYCTOM 25 Boulevard de la Libération 01 48 09 31 50Aulnay communale Rue Henri Becquerel 01 48 68 55 74 Bondy communale 85 avenue du 14 juillet 01 48 47 92 05Gagny communale Chemin d’accès aux Abbesses 0 800 522 511Livry-Gargan communale 60-62 rue de Vaujours 01 43 30 06 17Montreuil communale 127 rue Pierre de Montreuil 08 05 71 42 54Neuilly-Plaisance communale 147 avenue Foch 01 43 00 96 16Rosny-sous-Bois communale Déchèterie mobileVillemomble communale Allée du Plateau 01 49 35 25 53

4 ● Ordures ménagères résiduelles

530 000

520 000

510 000

500 000

490 000

480 000

470 000

460 000

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

522

316

t

519

447

t 505

68

2 t

507

193

t

492

225

t

491

197

t

495

474

t

468

48

4 t

460

854

t

Le tonnage d’ordures ménagères résiduelles s’est élevé à 460 854 tonnes, en diminution de7 630 tonnes par rapport à 2008. Baisse amplifiée depuis 2008 suite au départ de Noisy-le-Grand. Cette baisse confirme la tendance des années précédentes.

Avant de vous rendre en déchèterie, pensez à vérifier les conditions d’accès, les horairesd’ouverture et les déchets acceptés


Ra16

Ses activités

Répartition des tonnages 20

Nombre d’habitants 2009

Ordures Ménagères

Encombrants

Tas Sauvages

Multimatéria

ux

Déchets Verts

Aulnay-sous-Bois 82130 27542 2457 2800 2126 1047 293

Bagnolet 34382 8944 2053 584 379

Bobigny 48156 18106 1372 2260 666 257 318

Bondy 53663 19550 5074 771 405 394

CA de l'Aéroport du Bourget 90002 29250 2554 736 2317 414 1645

Clichy-sous-Bois 29601 9254 950 304 315 131

Coubron 4702 1244 224 57 234 135 241

Gagny 38088 12337 1163 1601 463

Le Pré Saint-Gervais 17336 5646 450 161 422 251

Le Raincy 14461 4449 410 709 403

Les Lilas 22221 7060 950 349 582 307

Les Pavillons-sous-Bois 20437 7278 667 155 976 253 678

Livry-Gargan 41722 13930 3593 1499 449 968

Montreuil-sous-Bois 102369 28005 2146 2700 2 400 1400

Neuilly-Plaisance 20153 5549 660 910 544 949

Neuilly-sur-Marne 33592 9732 992 752 349

Noisy-le-Sec 38850 13419 1138 687 956 289 224

Pantin 53949 17564 669 1589 856 648 697

CA Plaine commune 344072 125432 7389 21723 5598 2446

Romainville 25392 9123 1428 300 475 346 168

Rosny-sous-Bois 41424 13430 1003 357 1250 437

Saint-Ouen 43302 14095 1407 882 850 449

SEAPFA 174229 50050 2591 4415 1318 3443

Vaujours 6136 1816 227 280 171

Villemomble 28618 8049 856 1161 436 700

TOTAL 2009 1408987 460854 42424 35060 32703 13725 10719

Total 2008sans Noisy-le-Grand 1419826 468485 42150 32057 30978 15960 4710

Pourcentage d'évolutionentre 2008 et 2009 -0,76 % -1,63% 0,65% 9,37% 5,57% -14,00% 127,56% -35,5

Verre



s 2009 par collectivité

ets Verts

Déchets Dangereux

Textiles

Déchets de marchés

Déchets des services

techniques (autres)

Dechets espace vert

Gravats

Déchets dangereux des services

Déchets de voirie

Redevance Spéciale

Déchéterie (voir d

étail)

TOTAL

1537 219 888 2514 23 791 6249 48485

2236 14195

81 23059

182 26377

4 36920

3 567 304 11828

3 17 1 3 1 2161

1047 2237 18848

2 37 6968

5971

2 59 148 9457

244 1 74 65 183 10575

2754 23193

700 6211 5870 48852

4 1721 10337

11825

4 163 1198 18078

6 103 412 4 217 9 939 23714

9 13 16148 178757

5 341 12186

24 11 50 6 470 938 17976

39 25 6 4200 21953

16058 77875

2493

527 3297 15026

81 261 3801 529 1286 2641 35 4268 13845 55454 677109

125 285 4190 15045 57236 671220

-35,57% -8,18% 1,87% -7,98% -3,11% 0,88%


Ra18

Ses activités

RÉPARTITION DES TONNAGES


Déchets Verts

MétauxPneus

• Aulnay-sous-Bois 586,86 440,70 126,78 23,88

Bagnolet

Bobigny

• Bondy 180,36

CA de l'Aéroport du Bourget

Clichy-sous-Bois

Coubron

• Gagny 453,00 87,00

Le Pré Saint-Gervais

Le Raincy

Les Lilas

Les Pavillons-sous-Bois

• Livry-Gargan 968,35 245,73

• Montreuil-sous-Bois 364,00 874,00 194,00 25,00

• Neuilly-Plaisance 277,00

Neuilly-sur-Marne

Noisy-le-Sec

Pantin

• CA Plaine commune 831,00 451,00 385,00

Romainville

• Rosny-sous-Bois 117,00

Saint-Ouen

• SEAPFA 1 565,04 1 678,50 569,20 16,89

Vaujours

• Villemomble 534,00 211,00 28,00

TOTAL 2009 5 876,61 3 655,20 1 635,71 65,77

Rappel total 2008

sans Noisy-le-Grand 6 225,17 2 634,10 1 312,02 24,90

Pourcentage d'évolution

entre 2008 et 2009 -5,60 % 38,76% 24,67% 164,14%

• Collectivité disposant d’une déchèterie

82130

34382

48156

53663

90 002

29601

4702

38088

17336

14461

22221

20437

41722

102369

20153

33592

38850

53949

344072

25392

41424

43302

174229

6136

28618

1 408 987

1419826

-0,76%

Bois



ES 2009 DANS LES DÉCHÈTERIES

usCarto

ns

Encombrants

Déchets dangereux

DEEEDéchets constru

ction de classe 3

Déchets constructio

n de classe 2


n

autre fil

ière

102,16 2 476,60 2 491,72

2,02

18,00 1 016,00 32,00 631,00

37,59 1 502,55

70,00 1 238,00 93,78 33,77 2 977,00

1 105,93 20,75 58,68 258,95

120,00 6 379,00 141,79 130,84 7 709,00

230,00 14,00 577,00

103,22 4 889,40 228,34 81,36 6 926,20

64,00 591,00 19,44 75,50 1 774,50

477,38 17 925,93 589,71 380,15 9 581,72 6 926,20 8 340,00

445,66 14 896,96 431,55 557,68 27 090,26

7,12% 20,33% 36,65% -31,83% -8,28%


Ra20

Ses activités

Ratios 2009 par collectivit


Ordures Ménagères

Encombrants

Tas Sauvages

Mulimatéria

ux

Déchets Verts

Aulnay-sous-Bois 82 130 335,35 29,91 34,09 25,88 12,75 3,57

Bagnolet 34 382 260,13 59,72 16,99 11,01

Bobigny 48 156 375,98 28,49 46,94 13,82 5,33 6,61

Bondy 53 663 364,32 94,56 14,37 7,56 7,34

CC Le Bourget-Drancy-Dugny 90 002 324,99 28,38 8,18 25,74 4,60 18,27

Clichy-sous-Bois 29 601 312,62 32,09 10,27 10,64 4,43

Coubron 4 702 264,61 47,74 12,14 49,82 28,66 51,30

Gagny 38 088 323,91 30,53 42,03 12,16

Le Pré Saint-Gervais 17 336 325,67 25,95 9,28 24,31 14,47

Le Raincy 14 461 307,68 28,37 49,04 27,83

Les Lilas 22 221 317,71 42,77 15,70 26,18 13,81

Les Pavillons-sous-Bois 20 437 356,13 32,62 7,58 47,76 12,39 33,17

Livry-Gargan 41 722 333,88 86,12 35,93 10,76 23,20

Montreuil-sous-Bois 102 369 273,57 20,96 26,38 23,44 13,68

Neuilly-Plaisance 20 153 275,33 32,74 45,15 27,01 47,08

Neuilly-sur-Marne 33 592 289,71 29,53 22,39 10,39

Noisy-le-Sec 38 850 345,41 29,30 17,68 24,60 7,43 5,77

Pantin 53 949 325,57 12,41 29,45 15,87 12,02 12,92

Plaine commune 344 072 364,55 21,48 63,14 16,27 7,11

Romainville 25 392 359,29 56,24 11,81 18,71 13,63 6,62

Rosny-sous-Bois 41 424 324,21 24,21 8,62 30,18 10,55

Saint-Ouen 43 302 325,50 32,49 20,37 19,63 10,37

SEAPFA 174 229 287,27 14,87 25,34 7,56 19,76

Vaujours 6 136 295,89 36,96 45,56 27,82

Villemomble 28 618 281,26 40,57 15,24 24,46

TOTAL 2009 1 408 987 327,08 30,11 24,88 23,21 9,74 7,61

Total ratios 2008 sans Noisy-le-Grand (pop 2009) 1 419 826 329,96 29,69 22,58 21,82 11,24 3,32

Pourcentage d'évolutionentre 2008 et 2009 -0,76% -0,87% 1,43% 10,21% 6% -13,34% 129,31% -3

Verre



ivité (kg/par habitant)

ets Verts

Déchets Toxiques

Textiles

Déchets de marchés

Déchets des services techniques (autres)

Dechets espace vert

Gravats

Déchets dangereux des services

Déchets de voirie

Redevance Spéciale

Déchéterie (voir d

étail)

TOTAL

18,71 2,67 10,81 30,61 0,27 9,63 76,08 590,35

65,03 - 412,87

1,68 478,84

3,40 491,54

0,04 410,21

0,09 19,15 10,27 399,57

0,66 3,62 0,21 0,64 0,21 459,60

27,49 58,73 494,85

0,10 2,12 401,92

412,93

0,10 2,67 0,02 6,65 425,61

11,95 0,05 3,62 3,19 8,97 517,42

66,01 555,90

6,84 60,67 57,34 477,21

0,20 85,41 512,92

352,02

0,11 4,19 30,84 465,33

0,11 1,90 7,64 0,08 4,01 0,17 17,40 439,56

0,02 0,04 46,93 519,53

0,19 13,43 479,91

0,58 0,26 1,21 0,14 11,35 22,64 433,94

0,91 0,57 0,15 96,99 506,97

92,17 446,97

406,24

18,41 115,22 525,07

0,06 0,19 2,70 0,38 0,91 1,87 0,02 3,03 9,83 39,36 480,56

0,09 0,20 2,95 2,95 10,60 472,99

-35,08% -7,48% 2,65% 232,95% 271,42% 1,60%


Ra22

Ses activités

RATIOS 2009 (KG/PAR HABITAN

Déchets Verts

Bois MétauxPneus

Cartons

82130

34382

48156

53663

90 002

29601

4702

38088

17336

14461

22221

20437

41722

102369

20153

33592

38850

53949

344072

25392

41424

43302

174229

6136

28618

1 408 987

1419826

-0,76%

• Collectivité disposant d’une déchèterie Nombre d’habitants 2009

• Aulnay-sous-Bois 7,15 5,37 1,54 0,29 1,24

Bagnolet

Bobigny

• Bondy 3,36

CC Le Bourget-Drancy-Dugny

Clichy-sous-Bois

Coubron

• Gagny 11,89 2,28 0,47

Le Pré Saint-Gervais

Le Raincy

Les Lilas

Les Pavillons-sous-Bois

• Livry-Gargan 23,21 5,89

• Montreuil-sous-Bois 3,56 8,54 1,90 0,24 0,68

• Neuilly-Plaisance 13,74

Neuilly-sur-Marne

Noisy-le-Sec

Pantin

• Plaine commune 2,42 1,31 1,12 0,35

Romainville

• Rosny-sous-Bois 2,82

Saint-Ouen

• SEAPFA 8,98 9,63 3,27 0,10 0,59

Vaujours

• Villemomble 18,66 7,37 0,98 2,24

TOTAL 2009 4,17 2,59 1,16 0,05 0,34

Total ratios 2008

sans Noisy-le-Grand (pop 2009) 4,38 1,86 0,92 0,02 0,31

Pourcentage d'évolution

entre 2008 et 2009 -4,87% 39,83% 25,63% 166,17% 7,94%



ITANT) DANS LES DÉCHÈTERIES

s

Encombrants

Déchets dangereux

DEEEDéchets constru

ction de classe 3


n de classe 2


n

autre fil

ière

30,15 30,34

0,04

26,68 0,84 16,57

0,90 36,01

12,09 0,92 0,33 29,08

54,88 1,03 2,91 12,85

18,54 0,41 0,38 22,41

5,55 0,34 13,93

28,06 1,31 0,47 39,75

20,65 0,68 2,64 62,01

12,72 0,42 0,27 6,80 4,92 5,92

10,49 0,30 0,39 19,08

21,26% 37,70% -31,31% 7,57%


Chelles

Centre de tri de Chelles (77)

Centre de tri de Gennevilliers (92)

Centre de tri de Romainville (93)

Centre de tri de Sevran (93)

Centre de tri de Blanc-Mesnil (93)

Ra24

état des collectes sélectivesdes multimatériaux(emballages et journaux-magazines en mélange)

Ses activités

Bassins versants des collectes sélectives

Centre de tri de Sevran



détail des collectes sélectives

1 ● Verre

Après deux années d'augmentation, le verre baisse, mais nettement moins que l'augmentationdes multimatériaux. Cette baisse pourrait être liée à l'arrêt du par tenariat avec la filière, ou à uneévolution de la consommation des ménages.

(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009. Les ratios sont exprimés en Kg/habitant/an pour 38 communes car

Noisy-le-Grand est comptabilisé en 2008.

En Seine-Saint-Denis, la collecte se fait en appor t volontaire et en porte-à-porte.

Ratio Ratio Ratio moyenle plus faible le plus fort par habitant

2008(1) 4,49 30,55 11,48

2009 4,42 28,66 9,74

15 000

12 000

9 000

6 000

3 000

02001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

1453

0

1517

5

1597

5

16 3

92

2 ● Multimatériaux (Emballages - hors verre - et journaux-magazines en mélange)

Nette augmentation qui confirme les augmentations continues depuis le début de la mise en placedes collectes sélectiv es multimatériaux. Cette augmentation est à mettr e en r egard des O MR quidiminuent. Il y a donc une amélior ation des collectes, même si elle est lente.


2008(1) 9,83 56,64 22,18

2009 10,64 49,81 22,79

1595

8

15 9

31

16 0

22

15 9

60

13 7

25

(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009. Les ratios sont exprimés en Kg/habitant/an pour 38 communes car Noisy-le-Grand est comptabilisé en 2008.


26

Ses activités

3 ● Encombrants


2008(1) 17,75 98,37 29,87

2009 12,40 94,55 30,11

30 000

25 000

20 000

15 000

10 000

5 000

02001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

2214

9 t

2214

9 t

2501

8 t

2501

8 t

26 9

71 t

26 9

71 t

30 4

29 t

30 4

29 t

30 4

29 t

31 0

84

t

32 3

62 t

33 8

53 t

30 9

77 t

32 1

23 t

70 000

60 000

50 000

40 000

30 000

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

5436

7 t

5728

0 t

678

98 t

51 8

32 t

56 9

05 t

63 9

52 t

55 2

22 t

42 1

49 t

42 4

24 t

Ra

Légère augmentation, après plusieurs années de for te baisse. Les tas sauvages augmententfortement, peut êtr e en r elation avec des modifications des modes de collecte des encom-brants par certaines collectivités ?

(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009. Les ratios sont exprimés en Kg/habitant/an pour38 communes car Noisy-le-Grand est comptabilisé en 2008.


27

4 ● Autres déchets

720 000

690 000

660 000

630 000

600 000

570 000

02001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

692

663

t

68

1 41

3 t

68

2 91

3 t

677

210

t

710

038

t

701

959

t

694

308

t

677

109

t

667

213

t

Le tonnage total d’or dures ménagèr es s’est élevé à 677 109 tonnes, en diminution de17 199 tonnes par rapport à 2008.

REDEVANCE SPECIALELes tonnages diminuent fortement, sûrement du fait de la crise.

DECHETERIESLes tonnages diminuent. C'est à mettre au regard de l'augmentation des encombrants, plus des tassauvages. Il peut s'agir d'une év olution négative du sens civique ou d'une diminution du taux demotorisation des ménages du fait de la crise. Ce taux était déjà nettement infèrieur aux taux natio-nal et francilien.

DECHETS VERTSLa forte augmentation pourrait être due à la mise en place de collectes sélectiv es au porte à portedans plusieurs collectivités, mais aussi aux variations de météorologie.

Claye-Souilly (centre privé)

Bouqueval - 95 (centre privé)

(centre privé)

Ivry (centre privé)

Chelles (centre privé)

Claye-Souilly (77)

Saint-Denis (93)

Noisy-le-Sec

Chelles

Ivry

Pierrefitte (94)

Bouqueval (95)

Rapport d’activité 2009

Total des déchets ménagers

Carte des bassins versants des encombrants


Ra28

Ses activités

6 ● Pourcentage des OM résiduelles dans les OM totales

90 %

85 %

80 %

75 %

70 %

02001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

75,4

1 %

76,2

3 %

75,7

9 %

74,2

7 % 72

,68

%

69,1

8 %

70,5

8 %

69,9

9 %

68

,06

%

Le pour centage des or dures ménagèr es résiduelles dans le total des déchets ménagers,représente aujourd’hui 68,06 %, contre 79,11 % en 2000. Ce résultat témoigne des effor tsréalisés par les habitants, les élus et les ser vices. Toutefois les trois dernières années mon-trent une stabilisation.

Les collectes sélectives des emballages et journaux magazines sont prises en charge par le Syctomet suivent les filières de recyclage (tableau ci-dessous) :

7 ● Les filières

PRODUITS DESTINATIONS DEVENIR TRANSPORT

JRM Papeterie UPM-Chapelle Darblay (76) Papier journal Fluvial (péniche pour Nanterre)

EMR Papeteries de la Seine (Smurfit) Carton brun Routier(carton brun + cartonnettes) à Nanterre (92)

GROS DE MAGASIN Diverses papeteries en Europe et grand Carton brun Routier(mélange de papiers) export du fait du contexte économique

EMBALLAGES LÉGERS Papeterie WEPA - Bousbecque (59) "Tissue" RoutierALIMENTAIRES (ELA) ou Georgia Pacific (Eure) (papier toilette, essuie-tout,…)

FLACONNAGES PLASTIQUES EN PET Usine de Limay (78) granulés entrant dans Péniche vers Limay viala composition des bouteilles le port de Gennevilliers

FLACONNAGES PLASTIQUES EN PEHD Diverses usines en France et Europe Produits en PEHD Camions(tuyaux assainissement, arrosoirs,…)

ACIER Principalement usine Arcelor Produits en acier CamionsDunkerque (59) ou autres usines en fonction du contexte économique

ALU Usine Regéal-Affimet Pièces pour l'automobile notamment Camionsde Compiègne (60)



1 • Programmes locaux de prévention

Bilan et perspectivesLa Seine-Saint-Denis s’engage pourla prévention

Le Grenelle de l’environnement a fait de la prévention de la production des déchets une priorité. Ils’agit de réduire de 7 % en 5 ans, les tonnages des déchets ménagers. L e dispositif national per-mettant d’atteindre cet objectif est piloté par l’Ademe.Dès le Grenelle, le Sitom93 a été candi-dat pour disposer d’un char gé de mis-sion « Prévention », pour accompa-gner les collectivités adhér entes quisouhaitent mettr e en œuvr e un pr o-gramme local de prévention. Le parte-nariat du Sitom93 av ec l’Ademe et leConseil génér al de la Seine-Saint-Denis s’est r enforcé, puisque un char-gé de mission « prévention », dont leposte est pris en char ge par l’en-semble des partenaires, a été créé.Une formation sous l’égide del’Ademe, à destination des techniciensdes collectivités et des élus des villescandidates, s’est dér oulée sur 3 jour-nées en juin 2009 dans les locaux du Sitom93.En 2009, la commission régionale des aides de l’Ademe a signé une conv ention avec 5 collectivi-tés. Il s’agit de la communauté d’agglomér ation de Plaine-Commune (8 villes), des 4 villes duSEAPFA, des communes des Lilas, de Montr euil et de Saint-Ouen. Six nouv elles collectivités vontse por ter candidates en 2010. Il s’agit des communes d’Aulnay-sous-Bois, de Bondy , Le Raincy,Noisy-le-Sec, Rosny-sous-Bois et Villemomble. La pr emière année est consacrée à l’élabor ationdes actions à mettre en place dans les collectivités et à mobiliser tous les acteurs concernés. L esactions sont ensuite engagées. Elles feront l’objet d’une évaluation précise avec l’Ademe. Le Sitom93 a édité un numéro spécial de sa Lettre d’information sur le thème de la prévention, enavril de cette année. Il av ait dans le cadr e de la semaine de dév eloppement durable, réservé uneinsertion publicitaire, dans une l’édition 93 du P arisien consacrée à cette pr oblématique, le 18novembre 2009.

8, rue Albert Einstein - BP 07 - 93241 STAINS CedexTél. : 01 48 29 09 81 / Courriel : contact@ sitom93.fr

Un syndicat intercommunal au servicedes habitants et du développement durable

Produire moinsde déchets pouren traiter moins

• Réduire notre production de déchets de 7 % en 5 ans est

un engagement du « Grenelle de l’environnement ».

Les collectivités de Seine-Saint-Denis (*) s’engagent avec

l’ADEME et le Sitom93, pour élaborer leurs programmes

locaux de prévention.

• Réduire la part de l’incinération et de l’enfouissement

dans le traitement des déchets sera bientôt possible,

grâce aux 2 projets de méthanisation du SYCTOM, à

Romainville/Bobigny et au Blanc-Mesnil/Aulnay.

(*) En 2009 ; Plaine-Commune, le SEAPFA, Les Lilas, Montreuil et Saint-Ouen, ont signé une convention avec l’Ademe. En 2010, Aulnay-sous-Bois, Bondy, Le Raincy, Noisy-le-Sec, Rosny-sous-Bois et Villemomble, se sont portées candidates pour élaborer leur programme local deprévention. Ces 11 collectivités représentent 950 000 habitants et 72 % de la population du territoire du Sitom93.

Produire moinsde déchets pouren traiter moins

Parallèlement à la mise en place de pr ogrammes locaux de prév ention, le Sitom93 v a initier plu-sieurs études. L’étude de caractérisation sera très impor tante, car elle doit permettr e de prendrela mesure de la composition des déchets qui se tr ouvent dans nos bacs. La connaissance des fac-teurs socio-démographiques qui influent sur les pratiques de production de déchets et de tri, per-mettra d’identifier les quantités de flux de matériaux r ecyclables et celles des gisements de pré-vention. Un second poste dit « contrat d’objectifs territorial», permet de poursuivre les actionsengagées précédemment dans le cadre de « contrat territorial déchets ».Le Sitom93 soutient aussi une mission d’appui r egroupant les aspects techniques, juridiques,organisationnels et financiers pour aider une association à implanter une première ressourcerie enSeine-Saint-Denis, sur le territoire de la commune de Blanc-Mesnil.

2 • Des études et une future ressourcerie

Encart publicitaire paru dans le dossier“spécial environnement“ du journal Le Parisien (93).


30

Bilan et perspectives

Ra

Durant l’année 2009, le Sitom93 a or gani-sé deux visites de sites. La pr emière a eulieu le 10 mars à l’usine « Isséane » d’Issy-les-Moulineaux. Cette visite -qui n ’étaitpas la première dans ce site- a permis auxnouveaux élus du Sitom93 et à des techni-ciens des collectivités adhérentes, de faireconnaissance av ec une usine du S yctomde nouvelle génération, dont les technolo-gies et sur tout l’intégr ation dans le site,ont surpris agréablement. Une deuxième visite s’est dér oulée àCalais à la demande du mouvement natio-nal de lutte pour l’envir onnement (M NLE), dont les adhér ents s’interr ogent sur le futur site deméthanisation de Romainville. Ils souhaitaient pouvoir visiter une usine de méthanisation en acti-vité. C’est donc le 12 juin, qu ’un car a pris la direction de Calais pour une intéressante visite.

A noter que le Sitom93, a été à l’origine d’une formation sur la planification régionale des déchetsdans les locaux de la délégation de la pr emière cour onne, du Centr e nationale de la fonctionpublique territoriale (Cnfpt) à Pantin. Cette action, qui a rassemblé une quarantaine de techniciensdes collectivités des tr ois dépar tements de la pr emière cour onne, a eu le 30 no vembre, soitquelques jours seulement après l’adoption du plan régional d’élimination des déchets ménagerset assimilés (Predma) par le Conseil régional d’Ile-de-France. Le premier Predma de l’Ile-de-France a fait l’objet d’un long processus d’élaboration pendant troisbonnes années. Le président Alain Rouault et plusieurs élus du syndicat, se sont lar gement impli-qués, notamment dans les div ers groupes de travail, démontrant ainsi l’engagement du Sitom93dans ce tr avail de planification régionale, que le syndicat n ’avait cessé de r evendiquer dans lepassé. Bien sûr, le P redma fait une lar ge place à la politique de prév ention de la pr oduction desdéchets, mais il met l’accent sur la nécessaire solidarité des territoires, et pour que les futurs équi-pements de traitement respectent le principe de proximité. Le projet de plan régional reprenait lesobjectifs de l’ex-plan dépar temental concernant l’implantation de deux usines de méthanisationen Seine-Saint-Denis, ce qui correspond à l’objectif du Syctom de traiter, sur son territoire, le maxi-mum de déchets produits par les habitants descollectivités adhér entes. Une gestion plusdurable des déchets, plus r espectueuse del’environnement, est désormais possible. L ecomité syndical du Sitom93 av ait émis, lors desa séance du 2 avril 2009, un avis favorable surle projet de Predma, dans le cadr e de l’enquê-te publique.

La Seine-Saint-Denis s’engage pourla prévention

3 • Visites de sites

4 • L’adoption du Plan régional (PREDMA) et le débat d’Ivry

Visite du centre de méthanisation de Calais

Journée sur la prévention au CNFPT première couronne


31Rapport d’activité 2009

Les deux pr ojets de centr es av ec méthanisation à R omainville/Bobigny et L e Blanc-Mesnil/Aulnay, avancent à leur r ythme. Celui de R omainville ouvrira en 2013. Il accueiller a ettraitera plus de 300 000 tonnes déchets. L e transport alternatif à la r oute sera favorisé avec lacréation d’un por t fluvial du S yctom sur le canal de l’Our cq. Les travaux permettant de r elier lecentre au port en passant sous la RN 3 ont d’ailleurs démarré en 2009. L’enquête publique a eulieu au printemps 2010. Elle coïncide av ec une autre enquête publique ; celle de la r econstruc-tion du centre de transfert des encombrants de Saint-Denis, situé en bord de Seine. Là encore,le transport fluvial sera favorisé.Toujours le long de la Seine, mais un peu plus au sud, l’usine d’incinér ation de Saint-Ouen (quia été au centr e d’une polémique liée à la création d’un futur éco-quar tier) devr a sous doutes’adapter à la nouv elle donne d’aménagement urbain du secteur concerné. « Isséane » à Issy-les-Moulineaux a lar gement démontré que ce défi pouv ait être relevé. Et que ce qui a été pos-sible dans les Hauts-de-Seine, en terme de moyens financiers notamment, doit l’être au nord deParis.

5 • Les projets du Syctom en Seine-Saint-Denis

La commission particulière du débat public (CPDP) a or ganisé du 4 septembre au 28 décembre2009, le débat public sur la reconstruction de l’usine du Syctom d’Ivry/Paris XIII. Divers outilsde communication ont été largement déployés, plusieurs réunions publiques - dont cer taines àthèmes - ont eu lieu. C’est la pr emière fois qu ’une usine de ce type (d’une capacité de730 000 tonnes) fait l’objet d’une procédure de débat public. Le projet du Syctom favorise la pré-vention (diminution des tonnages traités) et la diversification des modes de traitement, avec lacréation d’un site de méthanisation, à côté d’une nouv elle unité d’incinération dont la capacitésera divisée par deux. Les élus du Sitom93 et son président se sont résolument impliqués dansce débat.

Illustration du futur centre de méthanisation de Romainville.

@ S

ycto

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Composante du SYCTOM de l'agglomération parisienne 8, rue Albert EINSTEIN / BP 07 - 93 241 STAINS - Tél. : 01 48290981 - Fax : 01 48290818site Internet : www.sitom93.fr - mèl : [email protected]

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2009 - édition juillet 2010Directeur de publication : Alain ROUAULTRédacteur en chef : Roger GUÉRINPhotos : Sitom93Tirage : 2 000 exemplaires • 07/2010

Maquette, graphisme et impression :DGC - www.video-pro.fr (01 48 03 50 30) - RCS PARIS B 343 214 839Mise en pages : Zouhaïr NAKARA (06 07 99 90 81)

Imprimé sous Label IMPRIM’VERT par RIVET impression

Conventions signées en 2009

Villes candidates en 2010

La prévention prend sa place en amont du déchet et peut intervenir sur toutes lesphases générant des déchets, du cycle de vie d’un produit conception/fabrication/dis-tribution/acquisition/utilisation/jusqu’à l’abandon. Les bénéfices attendus sont mul-tiples aux niveaux de la production des déchets, de l’environnement, de la santépublique, du social et de l’économique. Le dispositif est piloté par l’Ademe.De nombreuses collectivités se sont engagées ou vont s’engager dans l’élaborationdes programmes locaux de prévention (carte ci-dessous).

Programmes locaux de prévention

Pour les collectivités qui se sont engagées dans un programme de prévention, la première étape est de réaliser un profil du territoire qui permettra par la suite d’orienter et de décider des actions concrètes qui seront mises en œuvre.

Ce diagnostic inclus des données sur :• Le territoire (démographie, niveau de vie, habitats, …).• Les déchets (modes de collecte, gisements, évolution,…).• Les actions déjà réalisées par la collectivité (bilan chiffré, type d’actions, perspectives).• Les acteurs locaux (partenaires identifiés, à solliciter, …).• Les programmes connexes menés par la collectivité (Agenda 21, plan climat territorial, …).

Ainsi, en fonction du résultat de ce travail de base, les collectivités pourront se donner des objectifs opération-nels sur les cinq années du partenariat Ademe.


Documents

rapport 09 du sitom93