Rapport annuel d'activité - Agglomération du Choletais 2013

Communauté d’Agglomération du Choletais

RAppoRt d’ACtivité 2013

L’édito . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 3

La Communauté d’Agglomération du Choletais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 4

Les élus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 8

Les événements marquants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 10

2013 en quelques chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 11

Un environnement respecté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 12

Un aménagement responsable du territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 15

Un modèle économique envié . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 19

Une politique solidaire pour tous les âges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 23

La culture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 27

Le sport de haut niveau, les loisirs pour tous et les relations internationales p . 30

Les ressources humaines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 33

Les finances et la fiscalité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 36

Le plan Climat Energie territorial (pCEt) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 38

Les perspectives d’avenir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p . 39

2 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2013 Communauté d’Agglomération du Choletais

Sommaire

3

L’édito

Gilles BOURDOULEIXprésident de la Communauté d’Agglomération du Choletais

Maire de Choletdéputé

Le mandat s’achève et avec lui de nombreux projets sont sortis de terre, marquant l’année 2013 de belles réussites . Les promesses faites en début de mandat ont été tenues et nous sommes fiers d’avoir fait avancer notre territoire d’un bel élan . Les pages qui suivent retracent brièvement le travail accompli au sein de nos communes par les élus de l’Agglomération . Mais plus encore, elles répondent aux trois souhaits que nous avions formulés en 2008 pour tous les habitants de l’Agglomération Choletaise :

Favoriser le bien vivre au quotidien

Afin que chacun puisse vivre en toute sérénité, nous avons mis un point d’honneur à maitriser le budget de l’agglomération, limitant par là-même, la pression fiscale sur tous les ménages de l’Agglomération . Nous avons accordé une bienveillance toute particulière aux plus démunis . Ainsi, près de 950 000 euros de subventions ont été versés aux sept centres sociaux de notre territoire, et ce, afin d’accompagner chaque foyer et de ne laisser personne sur le bord du chemin . Le Conseil Communautaire a également renforcé son soutien au Relais Assistants Maternels, ou encore au maintien à domicile des personnes âgées .

Créer un lien entre communes d’un même territoire

parallèlement, nous avons poursuivi nos efforts pour améliorer les liens qui unissent les différentes communes de notre territoire . Convaincus que chacun ne peut avancer seul, nous avons unis nos forces pour faire aboutir des projets qui nous concernent tous . Nous en récoltons aujourd’hui les fruits : 600 élèves inscrits à l’école d’Art du Choletais, 1 257 élèves inscrits au Conservatoire et 238 élèves accueillis dans le cadre des classes à horaires aménagés, 12 600 spectateurs au Jardin de verre, 20 100 spectateurs au théâtre interlude, 3 000 jeunes en formation professionnelle, 4,3 millions de voyageurs sur le réseau Cholet Bus, 5 millions de m3 d’eaux usées traitées sur l’ensemble du territoire de la Communauté d’Agglomération du Choletais . Et ce bilan n’est pas exhaustif .

Se projeter dans l’avenir, ensemble

Malgré une conjoncture économique nationale difficile, amenant notamment des réductions drastiques des aides financières dont bénéficiaient jusqu’alors les collectivités territoriales, nous avons mis un point d’honneur à renforcer l’attractivité économique de notre Agglomération . Faisant de l’entreprise un rempart contre le chômage, nous avons ardemment travaillé à l’accueil de nouvelles sociétés, adeptes du savoir faire choletais et de la qualité de notre main d’œuvre . Au cours de l’année qui vient de s’écouler, nous avons investi 1,7 millions d’euros dans l’aménagement des zones économiques, indispensables pour favoriser l’emploi .

L’Agglomération Choletaise peut ainsi être fière d’avoir répondu aux attentes de chacun, d’avoir anticipé pour réussir .

La Communauté d’Agglomération du Choletais regroupe depuis 2003 treize communes : Chanteloup-Les-Bois, Cholet – Le puy Saint Bonnet, La Romagne, La Séguinière, La tessoualle, Le May-sur-Evre, Nuaillé, Mazières-en-Mauges, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, toutlemonde, trémentines et vezins .

popULAtioN : 83 765 habitants* SUpERFiCiE : 33 333 hectares

LA CoMMUNAUté d’AggLoMéRAtioN dU ChoLEtAiS

Chanteloup-Les-BoisMAiRE : Manuel DUWATTEZ 1 route de vezins - 49340 Chanteloup-Les-Bois téL : 02 41 64 42 46 FAx : 02 41 64 49 86 SitE : www .monclocher .com CoURRiEL : mairie .chanteloup .les .bois@wanadoo .fr popULAtioN : 703 habitants* . SUpERFiCiE : 2 746 hectares .

CHOLET

SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET

LE MAY-SUR-EVRE TREMENTINES

VEZINS

NUAILLECHANTELOUP-LES-BOIS

MAZIERES-EN-MAUGES

TOUTLEMONDE

LA TESSOUALLE

LE PUYSAINT BONNET

SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS

LA ROMAGNE

LA SEGUINIERE

Communauté d’Agglomération du Choletais


CholetMAiRE : Gilles BOURDOULEIX Rue Saint BonaventureBp 32135 - 49321 Cholet Cedex

téL : 02 72 77 20 00 FAx : 02 72 77 23 03 SitE : www .ville-cholet .fr CoURRiEL : info@ville-cholet .fr popULAtioN : 56 422 habitants* . SUpERFiCiE : 8 747 hectares .

Le Puy Saint Bonnet

MAiRE déLégUé : Michel MAUDET Mairie annexe Rue Nationale 49300 Le puy Saint Bonnet téL : 02 41 56 41 76

La SéguinièreMAiRE : Jean-Paul BOISNEAU Rue de l’Abbé Chauveau - 49280 La Séguinière téL : 02 41 56 90 53 FAx : 02 41 56 91 92 SitE : www .mairie-laseguiniere .fr CoURRiEL : mairie .laseguiniere@wanadoo .fr popULAtioN : 3 964 habitants* . SUpERFiCiE : 3 114 hectares .

La RomagneMAiRE : Alain BRETEAUDEAU 17 rue de la Mairie - 49740 La Romagne téL : 02 41 70 32 50 FAx : 02 41 70 81 46 SitE : www .laromagne .fr CoURRiEL : mairie-laromagne49@wanadoo .fr popULAtioN : 1 847 habitants* . SUpERFiCiE : 1 593 hectares .

La TessoualleMAiRE : Marc GENTAL 6 rue de l’hôtel de ville - 49280 La tessoualle téL : 02 41 56 32 74 FAx : 02 41 56 45 27 SitE : www .latessoualle .com CoURRiEL : mairie .latessoualle@wanadoo .fr popULAtioN : 3 154 habitants* . SUpERFiCiE : 2 123 hectares .

5*

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14 .

Le May-sur-EvreMAiRE : Alain PICARD 1 rue Saint-Michel - 49122 Le May-sur-Evre téL : 02 41 63 80 20 FAx : 02 41 63 18 49 SitE : www .lemaysurevre .com CoURRiEL : mairie-may-sur-evre@wanadoo .fr popULAtioN : 4 089 habitants* . SUpERFiCiE : 3 162 hectares .

NuailléMAiRE : Marc MAUPPIN 12 rue germaine de terves - 49340 Nuaillé téL : 02 41 62 75 18 FAx : 02 41 62 95 48 SitE : www .nuaille .com CoURRiEL : mairie .nuaille@wanadoo .fr popULAtioN : 1 453 habitants* . SUpERFiCiE : 1 323 hectares .

Mazières-en-MaugesMAiRE : Guy SOURISSEAU Rue de la Mairie - 49280 Mazières-en-Mauges téL : 02 41 62 35 12 FAx : 02 41 49 15 22 SitE : www .mazieresenmauges .mairie49 .fr CoURRiEL : mairie .mazieres@wanadoo .fr popULAtioN : 1 053 habitants* . SUpERFiCiE : 890 hectares .

Saint-Christophe-du-BoisMAiRE : René-Luc VIGNERON 31 rue du Maréchal Leclerc - 49280 Saint-Christophe-du-Bois téL : 02 41 56 92 51 FAx : 02 41 56 02 14 SitE : www .saintchristophedubois .mairie49 .fr CoURRiEL : mairie .st .christophe .du .bois@wanadoo .fr popULAtioN : 2 715 habitants* . SUpERFiCiE : 2 175 hectares .

6

Saint-Léger-sous-CholetMAiRE : Jean-Paul OLIVARES Rue des Mauges - 49280 Saint-Léger-sous-Cholet téL : 02 41 56 23 23 FAx : 02 41 56 26 61 SitE : www .saintlegersouscholet .fr CoURRiEL : saint .leger .sous .cholet@wanadoo .fr popULAtioN : 2 683 habitants* . SUpERFiCiE : 960 hectares .

TrémentinesMAiRE : Marc GREMILLON 1 rue d’Anjou - 49340 trémentines téL : 02 41 62 55 25 FAx : 02 41 46 40 06 SitE : www .trementines .com CoURRiEL : mairiedetrementines@wanadoo .fr popULAtioN : 2 860 habitants* . SUpERFiCiE : 3 406 hectares .

ToutlemondeMAiRE : Jacques BOU 3 rue Marthe Formon - 49360 toutlemonde téL : 02 41 55 02 16 FAx : 02 41 55 50 58 SitE : www .toutlemonde .fr CoURRiEL : mairie-sg .toutlemonde@wanadoo .fr popULAtioN : 1 165 habitants* . SUpERFiCiE : 1 292 hectares .

VezinsMAiRE : Cédric VAN VOOREN place Flandres et dunkerque - 49340 vezins téL : 02 41 49 02 60 FAx : 02 41 49 02 63 SitE : www .mairie-de-vezins .com CoURRiEL : mairie .vezins49@wanadoo .fr popULAtioN : 1 657 habitants* . SUpERFiCiE : 1 802 hectares .

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14 .

LE PRéSIDENT : représente la Communauté d’Agglomération du Choletais et exécute les décisions du Conseil de Communauté .

LE CONSEIL DE COMMUNAUTé : organe délibérant .

LE BUREAU : organe politique .

LES COMMISSIONS : préparent les décisions de l’organe délibérant .

Jean-Paul BOISNEAU • Finances et budget• Affaires juridiques

et contentieux

Marie-Christine PELLETIER • Ressources humaines• Communication interne• Mutualisations

Marc GREMILLON• Protection des ressources

en eau et des rivières• Service Public d’Assainisse-

ment Non Collectif (SPANC)

René-Luc VIGNERON • Politique agricole mise en

œuvre par la Communauté d’Agglomération

• Marché aux bestiaux• Espaces naturels et ruraux

Guy SOURISSEAU • Assainissement

Isabelle LEROY • Contrat Urbain de Cohésion

Sociale (CUCS)• Accessibilité• Conseil Intercommunal

de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

Michel CHAMPION • Création et commercialisation

des zones économiques• Sport de haut niveau

Marc GENTAL • Personnes âgées

Jacques BOU • Relations internationales• Technologies de l’information

et de la communication• Déploiement du haut débit

Michel MAUDET • Gestion de l’eau potable

Jean-Paul OLIVARES • Prospectives et recherche de

financements et de recettes

Gilles BOURDOULEIX • Président

John DAVIS• Premier Vice-Président• Communication et relations

avec les élus• Négociation et suivi des fonds européens, du contrat de projet

Etat / Région, du Contrat Territorial Unique• Enseignement supérieur et formation• Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Choletais (PLIE)• Aménagement de l’espace communautaire


Les élus

Les vice-présidents :

Roselyne DURAND • Gestion des déchets• Aménagement

de l’espace comunautaire

Florence DABIN • Relais Assistantes

Maternelles (RAM)• Petite enfance

Jean LELONG • Gens du voyage

Alain PICARD • Habitat

Marc MAUPPIN • Négociation foncière

et patrimoniale

Alain BRETEAUDEAU • Bâtiments communautaires• Suivi des chantiers

Manuel DUWATTEZ • Tourisme

Cédric VAN VOOREN • Voirie communautaire• Réseaux d’éclairage public

Roger MASSE • Politique culturelle • Espace Saint-Louis

Thierry ABRAHAM • Centres sociaux

Jean Paul BREGEON • Développement durable

9

Guy BARRE • Actions de promotion

des zones communautaires non stratégiques et développement tertiaire

Les Conseillers délégués :

Le Conseil de Communauté

Joël MERLET, Chanteloup-les-Bois Jacky SAMSON, Chanteloup-les-Bois Jean-Daniel AUGER, Cholet Jean-Michel BOISSINOT, Cholet Michel BONNEAU, Cholet Yves CLEDAT, CholetGéraldine DELORME, Cholet Evelyne HORECKA - PRAS, Cholet Colette LALLEMAND, Cholet Frédéric PAVAGEAU, CholetMarie-Hélène BARRE, La Romagne

Dominique BEAUFRETON, La Romagne Jean BROCHARD, La SéguinièreMarie-Odile EDOUARD, La Séguinière Dominique MAURICE, La SéguinièreDidier EPRON, La Tessoualle Michel FERCHAUD, La Tessoualle Muriel FORTEL, La Tessoualle Hubert DUPONT, Le May-sur-Evre Jérémy DEVY, Le May-sur-Evre Gérard JOURDAN, Le May-sur-Evre Christian DAVID, Le May-sur-Evre Patrice ROY, Mazières-en-MaugesHenri MARTIN, Mazières-en-Mauges Patrick CHEVALIER, Nuaillé

Didier AUGER, Nuaillé Jean-Yves AOUSTIN, Saint-Christophe-du-Bois Jean-Pierre DEVANNE, Saint-Christophe-du-Bois Michelle LUMINEAU, Saint-Christophe-du-Bois Jean-Claude SORIN, Saint-Léger-sous-CholetCorinne DROUET, Saint-Léger-sous-Cholet Christian USUREAU, Saint-Léger-sous-Cholet Gérard PETIT, Toutlemonde Marie-Claire TAMISIER, Toutlemonde Jacqueline DELAUNAY, Trémentines Maurice DILE, Trémentines Jean-Claude FONTENEAU, Trémentines Jean-Marie GOURDON, Vezins Vincent HEMERY, Vezins

LES évéNEMENtS MARqUANtS


1ER TRIMESTRE 2013

4èME TRIMESTRE 2013



• 6ème édition du Carrefour de l’orientation, des Métiers et de l’Entreprise : près de 47 000 visiteurs (dont 10 500 élèves et 5 000 demandeurs d’emploi) .

• 11ème édition de La Folle Journée en région, sur le thème de « L’heure exquise - La Musique française et espagnole de 1850 à nos jours » .

• Remise des trophées des Jeunes talents du Choletais .

• « Jobs étudiants » : premier forum de rencontre entre étudiants et employeurs .

• 1ères Assises des Séniors sur les thèmes « vivre où ? » et « vivre comment ? » .

• Festival Les Arlequins .

• Estijazz .

• inauguration du Centre Social K’léidoscope .

• Rentrée universitaire animée : « Unis vers City » et « Brisez la glace » .

• Salon des Arts .

• inauguration du Centre de Formation du tennis de table à La Romagne .

• inauguration de l’extension de l’Accueil de Jour Les Magnolias .

• Enfantillages . • Eté Cigale . • 1er Round .

11

Environnement

• 14,3 millions d'euros d'investissements réalisés en 2013, au titre de l'environnement.

• 15 905 tonnes d'ordures ménagères collectées en porte à porte.

• Plus de 4,1 millions de m3 d'eau produite.

• Plus de 5,1 millions de m3 d'eaux usées traitées

à la station d'épuration des Cinq Ponts.

Enseignement supérieur

Développement économique

• 2 457 étudiants et 3 088 jeunes en formation professionnelle sur le territoire choletais.

• 1 760 000€ investis

dans l’aménagement des zones économiques.

Transport

• Plus de 4,3 millions de voyages sur le réseau Choletbus.

Loisirs• Le complexe sportif GlisséO a comptabilisé

128 500 entrées en piscines,

69 500 entrées en patinoires,

et 22 000 entrées à l'espace remise en forme en 2013.

Culture

• 1 257 élèves au Conservatoire de Musique,de Danse et d'Art dramatique du Choletais en 2012/2013.

• 609 élèves inscrits à l'Ecole d'Arts du Choletais en 2012/2013.

• 20 161 spectateurs accueillis au Théâtre Interlude (saison culturelle 2012/2013).

• 12 605 spectateurs accueillis au Jardin de Verre (saison culturelle 2012/2013).

• 487 322 prêts de documents auprès de la Médiathèque et de la bibliothèque universitaire.

• 30 439 visiteurs accueillis dans les musées

• 24 100 prêts de jeux auprès de la Ludothèque.

Solidarités

• Plus de 958 601€ de subventions de fonctionnement versées aux 7 centres sociaux.

• 475 834€ accordés pour 68 projets dans le cadre

du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

2013 en quelques chiffres


UNENviRoNNEMENt RESpECté Les espaces naturels

Après avoir établi un diagnostic environnemental de son territoire, la Communauté d’Agglomération du Choletais met en œuvre des plans de gestion concertés sur ses sites considérés « d’intérêt communautaire » : l’étang de péronne, l’étang de la godinière, l’étang des Noues, les boisements de Ribou, le Bois d’ouin et la Lande du Chêne Rond .

LA SAUVEGARDE DU BOCAGE : en 2013, 4 305 m de haies bocagères ont pu être plantés, par les communes et les particuliers, avec la participation financière du Conseil général de Maine et Loire .

LA PRéSERVATION DE LA MOINE ET DE L’EVRE : les élus délégués représentant la Communauté d’Agglomération du Choletais dans les deux syndicats de rivières - Syndicat Mixte intercommunal des Bassins de l’Evre thau Saint-denis (SMiBE) et des vallées de la Moine et de la Sangueze - participent, pour partie, à l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de gestion des Eaux (SAgE) de l’Evre thau Saint-denis .

La collecte et le traitement des déchets

La production de certains déchets a de nouveau reculé cette année, en particulier les ordures ménagères résiduelles, les emballages et le verre, tandis que les apports en décheteries, ont nettement augmenté par rapport à 2012, compte-tenu des volumes importants de déchets végétaux, liés aux conditions climatiques (+8,5%) .

QUELQUES CHIFFRES :

• 15 905 tonnes d’ordures ménagères collectées en porte à porte (- 2,10 %),• 7 465 tonnes d’emballages et verres (- 1,8 %),• 24 000 tonnes de déchets encombrants (+ 3,66 %) .

Au total, 47 735 tonnes de déchets ménagers ont été collectées, valorisées et traitées (+ 1,56 %) .

de nombreuses animations et actions de sensibilisation ont été réalisées par la Communauté d’Agglomération du Choletais, dans le domaine du tri et de la prévention . Ainsi, un pavillon de compostage a été installé, en juin,

Soucieuse d’assurer la préservation et la mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie de son territoire, la Communauté d’Agglomération du Choletais porte une attention particulière au respect des espaces naturels, à la collecte et au traitement des déchets et à la qualité de l’air et de l’eau .

de nombreuses actions ont ainsi été menées dans ces différents domaines, représentant un investissement total de plus 14,3 millions € .

13

au restaurant scolaire de La Séguinière, destiné à collecter 25kg de déchets compostés par jour, pour environ 350 élèves .

La surveillance de l’air

Un suivi atmosphérique est assuré par Air pays de la Loire qui détermine quotidiennement l’indice AtMo . Cette année, cet indice fut bon à très bon 65% du temps . Le risque allergique d’exposition aux pollens a été de nul à faible, durant 7 mois, et de moyen à très fort, durant 5 mois .

Un cycle de l’eau potable efficace

La Communauté d’Agglomération du Choletais veille à maintenir la qualité de la ressource et à sécuriser la distribution de l’eau auprès des 21 092 abonnés .

LA RESSOURCE EN EAU : En 2013, la Communauté d’Agglomération a réalisé de nombreuses actions en faveur de la reconquête de la qualité de l’eau :

• les journées techniques à destination des agriculteurs ont été renouvelées ;• de nouvelles animations ont été proposées, sur la protection des captages

et « le jardinage au naturel » ;• un exercice de déclenchement du plan particulier d’intervention (ppi)

du barrage du verdon a été mis en œuvre le 15 octobre ;• l’aménagement d’un parcours canoë-kayak a été réalisé, en aval du barrage

du verdon et en remplacement de celui de Ribou .

Compte tenu du niveau de remplissage des lacs de Ribou, et du règlement d’eau en vigueur, les lâchers d’eau dans la Moine ont assuré un soutien d’étiage à la rivière satisfaisant, jusqu’à 400 l/s en été .

LA PRODUCTION D’EAU POTABLE EN BAISSE : Les volumes d’eau produits en 2013 représentent plus 4,1 millions de m3 soit une diminution de 4,72 % par rapport à 2012 .

L’année a été marquée par les travaux de renouvellement de la conduite dN400, en sortie du château d’eau de La Blanchardière .

Enfin, les travaux de construction de la nouvelle usine d’eau potable de Ribou se poursuivent : les terrassements, le génie-civil de l’ouvrage ainsi que la pose des principales conduites, destinées à alimenter l’usine en eau brute, ont été réalisés .

LA DISTRIBUTION D’EAU POTABLE : depuis le début du déploiement des compteurs télé-relève en 2011, 22 382 compteurs sont désormais équipés . Les travaux les plus significatifs, réalisés par la Communauté d’Agglomération en 2013, ont permis d’étendre les réseaux au hameau des guérinières, au puy Saint Bonnet . Enfin, d’autres réseaux, plus anciens, ont bénéficié d’un renouvellement, à Cholet et à Saint-Christophe-du-Bois .

1Risque allergique très faible

2Risque allergique faible

3Risque allergique moyen

4Risque allergique fort

5Risque allergique très fort

1 2 3 4 5

Visuel pollen et évolution en fonction de l’indice

Version avec indice et texte (risque allergique très faible, faible, moyen...)

Version avec seulement l’indice

Quantité de l'eau

Visuel pluviométrie

1

Visuel de la qualité de l'air et évolution en fonction de l’indice

1Qualité de l'air : très très bon

2 3

6Qualité de l'air : médiocre

7Qualité de l'air : médiocre mauvais

8 9 10

4 5Qualité de l'air : très bon Qualité de l'air : bon Qualité de l'air : moyen bon Qualité de l'air : moyen

Qualité de l'air : mauvais Qualité de l'air : très mauvais Qualité de l'air : très très mauvais

Pollen

Pluviométrie

Qualité de l’air

1Risque allergique très faible

2Risque allergique faible

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Visuel pollen et évolution en fonction de l’indice

Version avec indice et texte (risque allergique très faible, faible, moyen...)

Version avec seulement l’indice

Quantité de l'eau

Visuel pluviométrie

1

Visuel de la qualité de l'air et évolution en fonction de l’indice

1Qualité de l'air : très très bon

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Pollen

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Qualité de l’air

La collecte et le traitement des eaux usées et des eaux pluviales

Collecter les eaux usées, les épurer correctement, stocker les eaux pluviales dans des bassins tampons, autant d’actions que l’agglomération mène avec ambition et efficacité .

LA COLLECTE DES EAUX USéES : cette année, des travaux de restructuration, de curage et d’inspection des réseaux ont été réalisés dans les communes de Cholet, La Romagne, La Séguinière, Saint-Christophe-du-Bois, toutlemonde, trémentines et vezins .

LE TRAITEMENT DES EAUX USéES : l’ambitieux programme de modernisation du parc de stations d’épuration a fait progresser de 1 à 11 le nombre de stations d’épuration qualifiées de « très performantes » entre 2005 et 2013 .En 2013, plus de 5,1 millions de m3 ont été traités à la station d’épuration des Cinq ponts dans le respect des normes de rejet dans la rivière La Moine .

LES TRAVAUX LES PLUS SIGNIFICATIFS : • mise en service en avril du poste de transfert pneumatique des eaux usées de Saint-Christophe-du-Bois vers la station d’épuration des Cinq ponts (78 m3/h), associé à un stockage-tampon de 100 m3 et une conduite de refoulement d’environ 3,4 km .

• lancement en septembre des travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration (1 833 Eh), d’un bassin tampon (150 m3) et d’un poste de refoulement (23m3 /h) sur la commune de Nuaillé .

• lancement en octobre des travaux de contruction des ouvrages de transfert des effluents du puy Saint Bonnet vers la station des Cinq ponts .

LE SPANC : le service public de l’assainissement non collectif assure les contrôles règlementaires des installations : en 2013, 442 installations ont ainsi été visitées au titre du contrôle de fonctionnement . L’extension et le renouvellement du parc d’installations d’assainissement non collectif se poursuivent : 73 dossiers de conception et de réalisation ont été instruits .


UN AMéNAgEMENt RESpoNSABLE dU tERRitoiRE

La Communauté d’Agglomération du Choletais intervient en matière d’habitat, d’aménagement, d’agriculture, de tourisme et de stratégie foncière, permettant ainsi une prise en compte transversale du développement durable de son territoire .

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L’habitat

OPéRATION PROGRAMMéE D’AMéLIORATION DE L’HABITAT ET DISPOSITIF « ECONOMIES D’éNERGIE »depuis sa création en septembre 2010, et après trois ans d’activité, l’Espace Conseil habitat a accompagné plus de 400 propriétaires dans leurs projets, qui ont pu ainsi bénéficier d’aides financières pour la réalisation de travaux d’amélioration dans leurs logements, tels que l’adaptation à la perte d’autonomie liée au vieillissement ou au handicap, ou la requalification thermique . La mission d’animation de l’Espace Conseil habitat a été confiée au bureau d’études Citémétrie, pour un coût de 94 630 € en 2013 . de plus, la Communauté d’Agglomération a versé, en complément des aides de l’Agence Nationale de l’habitat et du Conseil général de Maine-et-Loire, 76 170 € de subventions à 134 bénéficiaires (129 en 2012) .

UNE AIDE FINANCIèRE AU LOGEMENT SOCIALLa Communauté d’Agglomération du Choletais soutient la production locative sociale, tout en favorisant la mixité urbaine et sociale . En 2013, quatre projets représentant la construction de 52 nouveaux locatifs sociaux situés sur Cholet, Saint-Christophe-du-Bois et La Séguinière ont été aidés financièrement, pour un montant total de 120 000 € .

de plus, dans le cadre de la convention de partenariat avec Sèvre Loire habitat, la Communauté d’Agglomération du Choletais lui a attribué une subvention additionnelle d’équipement par opération de logement social, représentant un montant global de 225 000 € en 2013 .

SOUTIEN FINANCIER AUX PARTENAIRES œUVRANT DANS LE DOMAINE DE L’HABITATLa Communauté d’Agglomération a apporté son soutien aux partenaires œuvrant dans le domaine de l’habitat, tels que la Résidence habitat Jeunes du Choletais « Les paquerettes » (36 580 €), l’Agence départementale d’information sur le Logement de Maine-et-Loire (8 050 €), habitat et développement de la Sarthe pour son antenne locale (1 500 €) et la Confédération Nationale du Logement (302 €) . Elle a également renouvelé son adhésion à Créha ouest (5 200 €) et participé à la constitution du Fonds de Solidarité Logement (21 179 €), destiné à maintenir les personnes à revenus modestes dans leur logement .

Le foncier

Afin d’anticiper les opérations d’aménagement et de réaliser la maîtrise foncière et immobilière nécessaire à la réalisation des projets communautaires, la Communauté d’Agglomération du Choletais, s’appuie sur une stratégie foncière dynamique .

Les acquisitions conclues en 2013 permettront par exemple la réalisation de la décheterie rurale intercommunale Nord (10 807 m2), l’extension de la zone d’activité de l’Appentière à Mazières-en-Mauges (98 200 m2), mais également de compenser les agriculteurs évincés (17 868 m2 à La Séguinière) .

L’urbanisme prévisionnel

La Communauté d’Agglomération du Choletais participe aux procédures d’élaboration et de modification des pLU des communes, pour veiller à leur cohérence avec le SCot : en 2013, les pLU de La tessoualle et Nuaillé ont ainsi été approuvés, tandis que ceux de Chanteloup-les-Bois, Cholet, La Romagne, Le May-sur-Evre, Mazières-en-Mauges, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet et trémentines ont dû être révisés .

L’agriculture

RANDONNéE DU GOûT à LA ROMAGNE :

Le 7 avril 2013, la Communauté d’Agglomération du Choletais, en collaboration avec le Comité Régional de développement Agricole des Mauges (CRdAM), a mis en avant l’agriculture du choletais lors de « La Randomagnone », randonnée organisée par le club cyclo de La Romagne . A cette occasion, différentes animations et dégustations de producteurs locaux étaient proposées aux randonneurs .

ACCOMPAGNEMENT D’UN GROUPE D’AGRICULTEURS POUR LA CRéATION D’UN POINT DE VENTE COLLECTIF :

dans le cadre de son programme d’actions agricoles, la Communauté d’Agglomération du Choletais et la Chambre d’Agriculture de Maine-et-Loire accompagnent, depuis 2011, un groupe d’une vingtaine d’agriculteurs, dans leur réflexion de création d’un point de vente collectif de produits agricoles .

C’est ainsi que 4 agriculteurs associés du choletais ont pu ouvrir leur magasin en septembre 2013, à Saint-Léger-sous-Cholet . Equipé d’un laboratoire de transformation, celui-ci propose une gamme de 300 produits alimentaires locaux, dont une boucherie-charcuterie-traiteur .pour les soutenir dans leur financement, la Communauté d’Agglomération du Choletais leur a accordé une aide financière d’un montant de 5 300 € .

CONCOURS D’ANIMAUX DE BOUCHERIE :

Le 17 octobre 2013, la Communauté d’Agglomération du Choletais a organisé la 10ème édition du Concours d’Animaux de Boucherie de haute qualité, au cours de laquelle 245 animaux de très bonne conformation ont remporté un prix . Cette manifestation est l’occasion pour les éleveurs et les engraisseurs de promouvoir la filière de viande bovine issue du berceau français .


Lors de cette édition, une animation culinaire était proposée par le Centre de Formation des Apprentis de la Chambre des Métiers de Maine-et-Loire : des mises en bouche à base de viande rouge ont été réalisées par les apprentis bouchers et charcutiers puis proposées au public, lors du vin d’honneur .

MARCHé AUX BESTIAUX :phénomène national, le marché du lundi a connu une baisse d’activité de 1,18 % par rapport à 2012 . Le marché de Cholet reste toutefois leader national en effectif de bovins de viande avant les marchés de Laissac (Aveyron) et de Bourg-en-Bresse .

Le tourisme

La Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé sa participation au fonctionnement et à l’équipement de l’office de tourisme du Choletais (respectivement 562 000 € et 34 965 € en 2013) et a assuré l’entretien de la végétation et du balisage des sentiers de randonnée de son territoire (35 381 €) .

Fin novembre 2013, la Communauté d’Agglomération a confié la gestion du centre touristique Raymond Russon à la Société FranceLoc, investisseur spécialisé dans le tourisme, qui projette de développer le camping existant, autour du site de Ribou .

La société Franceloc projette d’investir plus de 5 millions dans la réalisation d’un complexe aquatique avec lagon artificiel, aires de jeux pour enfants et hébergements personnalisés, d’ici fin 2017 . Cet équipement pourrait accueillir jusqu’à 2 500 touristes pendant la période estivale .

Les équipements communautaires / les voiries

La Communauté d’Agglomération du Choletais gère de nombreux équipements considérés d’intérêt communautaire .

LES PRINCIPALES RéALISATIONS EN 2013 :• Le foyer d’animation pour personnes âgées à Saint-Léger-sous-Cholet, inauguré le 17 mai : 425 932 € investis au total .

• Les travaux de la maison de retraite de La Cormetière, à Cholet : sur un programme total d’investissement estimé à 8 021 500 €, 2 891 782 € ont d’ores et déjà été réalisés, dont 1 969 466 € au titre de l’exercice 2013 .• La construction du Centre de formation de tennis de table, inauguré en septembre à La Romagne : 1 901 412 € investis au total (dont 1 625 742 € en 2013) .

• Le Centre social K’léidoscope, qui a ouvert ses portes à la rentrée : 777 039 € réalisés depuis 2012 .• Les travaux d’extension de l’accueil de jour Les Magnolias, à Cholet : 341 316 € investis depuis le début de l’opération .

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• La pépinière d’entreprises à La Romagne : 431 001 € investis depuis 2011 .

En 2013, la Communauté d’Agglomération a conduit de nombreux travaux de voiries, notamment :• la réfection de voiries sur le territoire des communes de Cholet, Mazières-en-Mauges, La Séguinière, Saint-Christophe-du-Bois et toutlemonde (montant total 689 000 €) .• l’aménagement du giratoire de Langeais, situé rue de trémentines à Cholet, afin de limiter la vitesse et d’améliorer la lisibilité au niveau du carrefour (130 000 €) . • la poursuite des travaux de mise en conformité du système prioritaire, pour les bus (220 041 €) . • la mise en conformité de quais de bus dans les communes de Cholet et trémentines (297 210 €) . • le versement d’un fonds de concours de 541 602 € à l’Etat, au titre de sa participation à la construction du giratoire dénia (RN249/Rd160) .

Les transports / les déplacements

A l’occasion des 10 ans de tpC, une campagne de communication a été réalisée pour rappeler les missions de l’Etablissement public à caractère industriel et Commercial (EpiC), à savoir assurer les services de transports publics de voyageurs sur le territoire communautaire .

La fréquentation sur le réseau Choletbus est en constante augmentation : cette année, 4 350 000 voyages ont été recensés (soit une progression de 1,5% par rapport à 2012), pour 1 865 149 km parcourus . parmi ces voyages, 42 198 ont été effectués par les élèves des écoles primaires dans le cadre de l’utilisation gratuite des lignes régulières .

par ailleurs, près de 200 000 voyages supplémentaires ont été réalisés dans le cadre du transport des élèves des écoles primaires vers les équipements de glisséo, du golf, du CiSpA et de la piste d’éducation routière .

dans le cadre de la politique globale des déplacements (pgd), la Communauté d’Agglomération a également poursuivi ses actions de promotion des transports collectifs et modes doux : pédibus, organisation du 6ème Rallye de la Mobilité durable et participation à la Semaine de la Mobilité, avec une opération de sensibilisation à l’usage du vélo .

Enfin, l’accessibilité du réseau à tous les usagers est désormais une réalité : 71% des arrêts de bus sont accessibles et le parc des véhicules comprend 27 véhicules accessibles, sur 30 au total .


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UN dyNAMiSME éCoNoMiqUE ENvié

Un développement économique exemplaire

Si la reprise économique n’était pas au rendez-vous en 2013, le territoire Choletais a néanmoins démontré une nouvelle fois sa capacité d’adaptation et a continué d’investir pour l’avenir . Les projets menés, aussi bien par la Communauté d’Agglomération que par les entreprises, ont été nombreux, comme en témoignent les manifestations organisées tout au long de l’année : FéVRIER : - inauguration de l’hôtel Mercure à Cholet ; - inauguration des locaux des géomètres Christiaens, Jeanneau, Rigaudeau ; - inauguration de Kidi Mundi, zone de l’écuyère (plaine de jeux enfants) ;

MARS : - inauguration de la pépinière de La Romagne ;

AVRIL : - inauguration du restaurant Brochettes & Cie à Cholet ;

JUIN : - inauguration de la Zone du parc v à St-Christophe du Bois ;

OCTOBRE : - inauguration de la Société SEMAtEC à St-Christophe du Bois ;

SEPTEMBRE : - inauguration de la Zone du Cormier iv – Rue Messier ;

- inauguration de la Société tremblais paysage ; - inauguration du Bar à tapas « BAiLANdo » rue Nationale Cholet ;

NOVEMBRE : - inauguration du Carré 55 à la Créathèque ; - inauguration de hASpoLo à St-Christophe du Bois (bâtiment zone du parc) ;

DéCEMBRE :

- inauguration de l’horloge de trémentines (zone de grand village) ;

- Les trophées Choletais de l’économie qui ont récompensé trois entreprises du territoire (Kidimuni, A . Martineau à Cholet et Société palamy au May-sur-Evre) .

Les entreprises ont été nombreuses à engager ou réaliser des investissements immobiliers d’envergure, sur toutes les communes de l’agglomération, confirmant ainsi la dynamique globale du territoire .

Ainsi, sur près de 400 entreprises rencontrées en 2013, 40 ont entrepris ou finalisé des projets immobiliers (dont 11 entreprises nouvellement implantées sur la Communauté d’Agglomération du Choletais) .

LES ZONES D’ACTIVITéS : La Communauté d’Agglomération compte 30 zones économiques, dont trois zones stratégiques (Cormier, écuyère, Bergerie), sur plus de 1 100 hectares . En 2013, près de 1,8 millions d’euros ont été investis dans l’aménagement de ces zones, notamment :

• l’achèvement de la zone du parc 5 à Saint-Christophe-du-Bois ;• la création de voies et de giratoires sur la zone du Cormier 4 à Cholet ;• le lancement des acquisitions foncières sur la zone du Cormier 5 (SpLA) ;• la fin des acquisitions et le lancement des études environnementales sur la

zone de l’Appentière à Mazières-en-Mauges ;

• l’engagement de l’étude pour la zone inter-régionale de La Croisée (pays-de-la-Loire et poitou-Charente) .

Signe d’une conjoncture plus tendue, seuls 5 hectares de foncier, à vocation économique, ont été cédés en 2013 (soit 2 fois moins qu’en 2012), représentant un peu plus de 1,2 millions d’euros de recettes .

IMMOBILIER D’ENTREPRISES :dans la continuité de sa politique immobilière volontariste engagée dès la fin des années 90, la Communauté d’Agglomération du Choletais a livré une nouvelle pépinière d’entreprises sur la commune de La Romagne, au printemps 2013 . Un atelier est d’ores et déjà occupé .

En 2013, deux bâtiments (d’une surface totale de 800 m²) ont également été cédés, pour permettre le développement d’activités économiques .

Ainsi, le parc immobilier de la Communauté d’Agglomération compte désormais 10 pépinières (regroupant 7 bureaux et 37 ateliers) et 4 ateliers, soit au total 48 possibilités de location . il a permis d’accueillir de nouvelles entreprises telles que transports Rochais à trémentines, AMS à toutlemonde ou Ultimate Sécurité au Cormier .

En 2013, dix locations ou renouvellements de location ont été enregistrés, atteignant ainsi un taux d’occupation moyen des bâtiments de 90% .

FOCUS SUR LE MARCHé IMMOBILIER D’ENTREPRISES DU CHOLETAIS - 201332 cessions de bâtiments publics (800 m²) et privés ont eu lieu en 2013, totalisant 22 416 m² bâtis, soit une hausse de 22% par rapport à 2012 .

La commune de Cholet concentre 56% des ventes, La Séguinière 19% . Les 25 % restant sont disséminés sur les autres communes .

La ventilation des cessions s’est opérée de la façon suivante :

Source : diA 2013 - directions du développement économique et de l’Aménagement CAC


Types de Locaux Surface en m2Nombre de transactions

Bureaux

Entrepôts

9284

3 7 765

Ateliers de production 25 13 823

Total 32 22 416

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LE SOUTIEN à LA CRéATION ET L’ANIMATION DU TERRITOIRE :La Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé son soutien financier aux associations et organismes accompagnant les porteurs de projets, tels que :

• Comité d’Expansion Economique (22 900 €) ;• Maison de la Création et de la transmission d’Entreprises (22 200 €) ;• L’institut Européen Nova Child (20 000 €) ;• Jeune Chambre Economique pour l’organisation des trophées de l’économie

Choletaise (2 500 € accordés en 2013 ) ;

• Anjou initiative (1 600 €), qui a accompagné la création de 25 entreprises en 2013 .

dans le cadre de l’animation du territoire, la Communauté d’Agglomération a organisé 7 rencontres dans les zones économiques (avec la participation d’une soixantaine d’entreprises) ainsi que 6 petits-déjeuners économiques (70 participants) . Elle était également présente au salon international MidESt à paris villepinte (sur le thème de la sous-traitance industrielle), afin de promouvoir le territoire et l’image de l’industrie .

Un enseignement supérieur prometteur

depuis la rentrée 2013, le Choletais accueille plus de 2 450 étudiants et 3 000 jeunes en formation professionnelle .

SOUTIEN FINANCIER DE LA COMMUNAUTé D’AGGLOMéRATION :La Communauté d’Agglomération propose, sous certaines conditions, et pour les jeunes dont la famille est domiciliée sur son territoire, différentes aides : La bourse intercommunale d’enseignement supérieur : 371 dossiers ont été acceptés en 2012-2013, représentant une aide totale de 66 975 € .La bourse d’aide à l’orientation : en 2013, 12 jeunes ont pu bénéficier d’une aide individuelle de 105 € (année 2012/2013) ou de 150 € (année 2013/2014), soit un total de 1 305 € .La bourse intercommunale pour stage à l’étranger : 7 dossiers ont été acceptés en 2013, pour un montant total de 2 100 € .

par ailleurs, la Communauté d’Agglomération propose une aide au projet pédagogique, sous forme de subvention, pour les étudiants ayant créé une association, dont l’activité principale se situe sur son territoire . En 2013, 4 dossiers ont été acceptés, totalisant un versement de 1 517€ .

Le trophée des Jeunes talents du Choletais a récompensé les jeunes lauréats, en formation professionnelle de niveau iv et v . Le montant des prix remis en 2013 s’élève à 5 490 € .

Enfin, dans le cadre de la prestation de restauration universitaire, la Communauté d’Agglomération a renouvelé son soutien à l’association habitat Jeunes du Choletais « Les pâquerettes » (par l’attribution d’une subvention de 40 300 €), et au Lycée de la Mode (par la mise à disposition de personnel, représentant un avantage en nature valorisé à 99 800 €) .

AIDE à L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES éTUDIANTS : La Communauté d’Agglomération accompagne activement les jeunes en recherche d’emploi ou de stage, en proposant des permanences, des interventions collectives ou des manifesta-tions, telles que le Forum des Jobs Etudiants : cette première manifestation organisée en avril 2013, a permis à une centaine de jeunes préparant la rentrée 2013/2014, de découvrir les offres d’emploi destinées aux étudiants, de rencontrer des professionnels et de déposer leur Cv .

Enfin la Communauté d’Agglomération coordonne la vie étudiante en animant notamment le Conseil de la vie Etudiante et en organisant des temps forts conviviaux tout au long de l’année, tels que « Les olympiades étudiantes » (le 28 mars 2013), ou les animations de rentrée « Unis vers City » et « Brisez la glace » (le 3 octobre 2013) .

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13 avril 2013Hôtel de Ville / Hôtel d’AgglomérationCholet

L’emploi

Le nombre de demandeurs d’emploi sur le territoire de la Communauté d’Agglomération n’a cessé de croître en 2013 . toutefois, au 3ème trimestre 2013, le taux de chômage de la zone d’emploi du Choletais (7,7%) reste toujours sensiblement inférieur aux taux départementaux (9,7%), régionaux (9,1%) et nationaux (10,5% en métropole) . La Communauté d’Agglomération du Choletais, à travers une politique active et de proximité en faveur de l’emploi et de la formation, accompagne les personnes en recherche d’emploi et facilite le recrutement des entreprises .

L’ACCUEIL, L’INFORMATION ET L’ORIENTATION DES SALARIéS ET DEMANDEURS D’EMPLOI :en 2013, le Service Emploi du Choletais a accueilli les visiteurs en quête de renseignements ou d’informations sur les offres d’emploi et les prestations proposées par l’ensemble des partenaires locaux de l’emploi, de la formation et de l’insertion par l’activité économique . Le nombre de passages recensés sur les différents sites se décompose de la façon suivante :

• Service Emploi du Choletais à Cholet : plus de 1 560 passages en 2013 ;• Antenne du May-sur-Evre : plus de 580 passages en 2013 ;• permanences de l’accueil de proximité dans les quartiers prioritaires : 122 personnes accueillies en 2013 (contre 90 en 2012), dans 3 centres sociaux .

Soucieux d’étendre le service public de l’emploi de proximité dans toutes les communes de la Communauté d’Agglomération, de nouvelles permanences sont organisées – une fois par mois en moyenne - dans chaque commune . depuis avril 2013, près de 40 personnes ont ainsi été reçues par un Conseiller Emploi, dans le cadre de ces permanences .

LES OUTILS FAVORISANT L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE RETOUR à L’EMPLOI :• Le pLiE est un dispositif contractuel d’accompagnement renforcé et individualisé en direction des publics éloignés de l’emploi, pour permettre leur accès à un emploi durable ou à une formation qualifiante . En 2013, 274 personnes ont ainsi été accompagnées dans le cadre du pLiE du Choletais, et 33 personnes ont pu sortir du dispositif avec succès (vers un Cdi, Cdd ou une formation qualifiante) .

• Le Service Emploi du Choletais a poursuivi en 2013 l’appui au recrutement des entreprises du territoire : il a ainsi collecté 215 offres d’emploi, correspondant à 428 postes à pourvoir, et pré-sélectionné plus de 1 300 candidatures .

PARTICIPATION AU RéSEAU DES ACTEURS DU SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION : Le Service Emploi du Choletais s’est inscrit en tant que partenaire actif de la démarche de labellisation au Service public de l’orientation du Choletais .

La Communauté d’Agglomération du Choletais a ainsi signé, en septembre 2013, la convention de partenariat avec le Cio de Cholet, Cap Emploi 49, le piJ-Centre social du Chemillois, le piJ-Centre socio-culturel « Rives de Loire », le Fongecif pays de la Loire, la Mission locale du Choletais et pôle Emploi Cholet-Beaupréau .

Le label « orientation pour tous – pôle information et orientation sur les Formations et les Métiers » a été décerné au territoire du Choletais, le 10 décembre dernier .


pour l’Insertionet l’Emploi

du Choletais(PLIE)

Plan LocalLe

SERVICEEMPLOI

DU CHOLETAIS

Un ensemble d’actionsen faveur de l’emploi

Le PLIE est un dispositif d’accompagne-ment renforcé et individualisé.Cet accompagnement pourra articuler formation et mise en situation profes-sionnelle.

L’objectif du PLIE est de conduire à un emploi durable des personnes qui rencontrent des difficultés d’insertion professionnelle.

L’accompagnement s’effectue :- jusqu’à l’accès et au maintien de la

personne en emploi durable (CDI ou CDD de 6 mois au moins),

- jusqu’à l’entrée en formation qualifiante et l’obtention du diplôme ou du titre professionnel.

Le dispositif PLIE travaille en étroite collaboration avec les partenaires économiques et sociaux du Choletais.

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U n i o n e u r o p é e n n e Fonds social européenInvestit dans votre avenir

Service Emploi du Choletais48 rue des Bons Enfants

49300 CHOLET3 02 44 09 25 907 02 44 09 25 98

[email protected]

Horaires d’ouverture :lundi, mardi et jeudi : 9h - 12h et 14h - 17h

mercredi : 9h - 12hvendredi : 14h - 17h

Antenne du Service Emploi du Choletais

10 place de la République49122 LE MAY SUR EVRE

3 02 41 70 50 327 02 41 71 96 81

Horaires d’ouverture :lundi, mardi et jeudi : 8h45 - 11h45

sur rendez-vous l’après-mididu lundi au vendredi

www.agglo-choletais.fr

UNE poLitiqUE SoLidAiRE poUR toUS LES âgES

Le Relais Assistants Maternels Le RAM est un lieu d’information gratuit au service des parents et des assistants maternels . il favorise les échanges et l’accompagnement de la relation employeur/employé et propose des animations, des temps de rencontre, notamment lors des Matinées Récréatives .

Les centres sociaux

L’année 2013 a été marquée par la fin des travaux de reconstruction du centre social K’léidoscope .

La Communauté d’Agglomération porte une attention particulière à ses habitants : petits ou grands sont au cœur des actions menées . qu’il s’agisse du Relais Assistants Maternels, de l’aide aux centres sociaux, de la politique de la ville et de la problématique d’accueil et de maintien à domicile des personnes âgées, une attention particulière est apportée à chacun pour améliorer son bien-être .

RAM de l'OUESTCholetais

Relais Assistants Maternels (RAM)

Le RAM au service

des communes

Nombre d'animatrices

RAM

Nombre d'assistants maternels agrées

en activité

Nombre de contacts

RAM de l'ESTCholetais

RAMde Cholet

La RomagneLa Séguinière

Le May-sur-ÈvreSt Christophe-du-BoisSt Léger-sous-Cholet

1

183

12

393 146

2460 4192 1584

Chanteloup-les-BoisLa Tessoualle

Mazières-en-MaugesNuaillé

ToutlemondeTrémentines

Vezins

Cholet

23

Les habitants du puy Saint Bonnet et des quartiers parc de Moine, Jean Monnet, Les Richardières, La Choletière et Le Chiron bénéficient désormais d’un équipement fonctionnel . Le coût des travaux et de l’équipement du centre social, réalisés par la Communauté d’Agglomération du Choletais jusquen 2013, s’élève à 777 039 € .

d’autres investissements ont également permis la rénovation du 1er étage et le ravalement des façades du centre social oCSi’gène, à Saint-Léger-sous-Cholet (80 000 €) .

Enfin, la Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé sa contribution au fonctionnement des 7 centres sociaux du territoire : 958 601 € leur ont ainsi été attribués en 2013 pour les accompagner dans la mise en œuvre de leur projet d’animation de la vie sociale et d’animation socio-éducative .

Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale/Politique de la Ville

68 projets ont été financés dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale en 2013, pour un montant total de subventions accordées de 475 834 €, dont 156 266 € par la Communauté d’Agglomération du Choletais . Au totaL social, une cinquantaine d’opérateurs participe à la mise en œuvre d’actions s’inscrivant dans différentes thématiques, telles que :

- habitat, cadre de vie et vie sociale,- Emploi, formation, développement économique,- Jeunesse et parentalité,- Santé,- prévention,- égalité des chances, lutte contre les discriminations et intégration .

LES ACTIONS SIGNIFICATIVES MISES EN œUVRE EN 2013 :

• La garde à domicile : dispositif de garde d’enfants sur des horaires atypiques (à partir de 5h et jusqu’à 22h) pour les familles mono-parentales ou dont le conjoint travaille et ne peut garder l’enfant . parmi les 32 demandes reçues en 2013, 16 ont été orientées vers l’AdMR qui a mis en place un système de garde, et 14 ont bénéficié de l’aide du CUCS .

• Le programme de réussite éducative : ce dispositif vise à donner leur chance aux enfants habitant les quartiers prioritaires qui ne bénéficient pas d’un environnement social, familial et culturel favorable à leur réussite . pour chaque enfant bénéficiaire, une équipe pluridisciplinaire propose un parcours d’actions adaptées aux besoins de l’enfant et de sa famille, sur les thèmes de la scolarité, de la maîtrise du français et du bien-être . En 2013, 104 parcours individualisés ont ainsi été mis en place : 14 en maternelle, 58 en élémentaire et 28 au collège .

• L’action « premiers Jobs «: expérimenté en 2013, ce nouveau dispositif est destiné aux jeunes âgés de 16 à 25 ans, habitant les quartiers prioritaires de Cholet . L’objectif est de remobiliser ces jeunes en situation d’inactivité ou ayant peu d’expériences professionnelles, en les accompagnant sur de premières expériences de travail valorisantes . Les missions proposées à ces jeunes sont de courtes durées (35 heures maximum par jeune par an) et ne nécessitent pas de qualification particulière . Elles peuvent être proposées par la ville ou la Communauté d’Agglomération du Choletais, ou par toute association qui identifie un besoin ponctuel .

Les personnes âgées

pour un service public toujours plus au près des préoccupations des usagers, la Communauté d’Agglomération du Choletais a créé, en 2012, le Centre intercommunal d’Action Sociale (CiAS) du Choletais, chargé des actions menées en faveur des personnes âgées du territoire .

LE SERVICE ADOMI FACIL PROPOSE DEUX TYPES DE PRESTATIONS :

L’accompagnement et l’aide à domicile : Les aides à domicile interviennent pour accompagner à la réalisation des tâches de la vie courante devenues difficiles : tâches ménagères, courses, démarches administratives, préparation des repas, et offrir un accompagnement à la vie sociale . quant aux auxiliaires de vie, elles interviennent également dans la réalisation des actes essentiels de la vie quotidienne, tels que l’aide à la toilette, la prise de repas . En 2013, 84 070 heures d’interventions ont été réalisées (54% par les Auxiliaires de vie et 46% par les Aides Ménagères)


Lever les freinsà l’emploidans les quartiers prioritaires

Mode d’emploi

C O M M U N A U T É D ' A G G L O M É R A T I O N D U C H O L E T A I S

Les expérimentations commencent avec vous le 3 septembre 2012 !

Depuis plusieurs années, différents professionnels ont fait remonter le défaut de mobilité et de mode de garde des enfants comme des freins possibles à l’accès ou au maintien dans l’emploi des habitants des quartiers prioritaires.

Pour répondre à ce besoin, la Communauté d’Agglomération du Choletais expérimente deux dispositifs visant à lever ces freins à l’employabilité dans les quar-tiers prioritaires de la Politique de la Ville :

> mise en place d’un Transport À la Demande par Transports Publics du Choletais (TPC), dans le cadre de l’appel à projet national "Des quartiers vers l’emploi : une nouvelle mobilité"

> proposition de garde d’enfants à domicile par une association d’aide à domicile, l’ADMR, dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Ce mode d’emploi est à destination des professionnels susceptibles de repérer et d’orienter les personnes, inscrites dans une démarche d’insertion profession-nelle et confrontées à ces freins, et pouvant relever de l’un et/ou l’autre de ces dispositifs. Cette démarche expérimentale pourra évoluer en fonction des demandes exprimées.

Garde à domicile

Transport À la Demande

PERSPECTIVES

RECONDUCTION du parcours> avec ajustement(s)> sans ajustement

SORTIE du dispositif

BILAN EN CELLULE RESTREINTE :> point sur les actions mises en œuvre> point sur les effets observés sur l’enfant et sa famille

MISE EN ŒUVRE du parcours individualisé par le référent> en impliquant les parents> en lien avec le coordinateur de la Réussite Éducative

Si refus des parents sortie du dispositif

VALIDATION du parcours individualisé dans le cadre :> d’actions individuelles> d’actions semi-collectives avec l’accord

de l’Unité de Réflexion et d’Évaluation> d’actions collectives avec l’accord

de l’Unité de Réflexion et d’Évaluation

AVEC LES PARENTS :

> DIAGNOSTIC pour s’inscrire dans le dispositif

> CHOIX du référent> DÉFINITION du programme d’actions

issu de la Loi de programmation de Cohésion Sociale du 18 janvier 2005

Programme de Réussite Éducativeà Cholet

La mise en œuvre du parcours individualisé

Comment se construit le parcours individualisé ?

CONTACT :Stéphanie REVEAU, Coordinatrice du Programme de Réussite ÉducativeCommunauté d’Agglomération du Choletais, Service Développement Social :Tour Émeraude, 4 rue du Val de Loire - 49300 CHOLETTél. 02 41 65 26 11 / e-mail : [email protected]@agglo-choletais.fr

Dire

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12

La sollicitation du dispositifUn enseignant, un professeur, un assistant social, un animateur du centre social… repère un enfant ou un adolescent en difficulté. Il propose aux parents un accompagnement par la Réussite Educative.

La cellule restreinte, pour définir le parcours de l’enfant :La rencontre en cellule restreinte est un préalable avant la mise en place du parcours individualisé de l’enfant. Les parents et les profes-sionnels échangent ensemble sur la situation de l’enfant et se fixent des objectifs à atteindre. Ils peuvent proposer des aides ou définir des accompagnements personnalisés.

1 2

3

4

L’accord de la familleCe professionnel rédige avec les parents l’autorisation de prise en charge qui marque l’accord de la famille pour bénéficier du dispositif de Réussite Éducative :

Ensemble, vous faites un constat sur les difficultés de l’enfant.

Ensemble, vous listez les accompagnements ou les aides dont l’enfant a déjà pu bénéficier (aide personnalisée, étude du soir, suivi orthophonique).

Ensemble, vous envisagez ce qu’il faudrait mettre en place pour aider l’enfant. Les parents et le professionnel signent ce document qui est ensuite envoyé au coordinateur. Celui-ci se met en contact avec les différents professionnels et organise une cellule restreinte.

Dans le cadre du dispositif de Réussite Éducative, un protocole veille à ce que les informations échangées en Cellule Restreinte soient nécessaires, pertinentes et non excessives. Les informations subjectives et les jugements de valeur sont exclus pour garantir le respect de la vie privée de la famille. Seuls les éléments autorisés par la famille pourront être évoqués.

Des rencontres pour suivre l’accompagnement de l’enfantAprès la cellule restreinte, d’autres rencontres peuvent se mettre en place en présence des parents, avec le référent, le coordinateur et si besoin, d’autres personnes qui connaissent l’enfant pour :

> rencontrer l’intervenant si un accompagnement est prévu au domicile familial (faire sa connaissance et définir les modalités de son intervention).

> définir la participation de la famille au financement de certaines activités lorsque les aides de la CAF, du Conseil Général ou du CCAS peuvent être utilisées (inscription en accueil de loisirs, en club sportif ...).

> établir un ajustement des aides proposées, en repensant les modalités des accompagnements, en proposant ou en supprimant d’autres aides…

> réaliser un bilan, pour mesurer les effets des aides proposées et envisager la poursuite ou non du parcours individualisé.

Le respect des personnes rencontrées :

CELLULE RESTREINTE

Si refus des parents, poursuivre le travail de sensibilisation

Le repérant contacte le coordinateur pour s’assurer que la situation relève du dispositif et mettre en place la cellule restreinteACCORD pour s’inscrire dans le dispositif

PRÉ-DIAGNOSTIC avec les parents

REPÉRAGE par un professionnel ou une instance partenariale

Mode d’emploi

C O M M U N A U T É D ' A G G L O M É R A T I O N D U C H O L E T A I S

Depuis plusieurs années, le Programme de Réussite Éducative a ouvert de nouveaux modes d’action, en réunissant parents et professionnels œuvrant sur le champ éducatif. Il a pour volonté d’apporter un appui aux enfants et aux familles en mobilisant des moyens susceptibles de diminuer ou de résoudre les difficultés rencontrées.

Lorsque des réponses n’ont pas pu être trouvées dans les structures ou dispositifs existants, la Réussite Éducative propose un parcours individualisé à des enfants qui présentent des signes de fragilité d’ordre scolaire, familial, culturel, sportif, de santé...

Elle peut apporter des conseils et des moyens pour aider l’enfant et sa famille, mais ne peut pas répondre à toutes les situations.

Ce guide est destiné aux professionnels susceptibles de repérer une situation pouvant relever de la Réussite Éducative. Vous y trouverez un ensemble de clés pour vous y investir pleinement.

à destination de 504 bénéficiaires . Au total, l’activité du service prestataire Adomi Facil a augmenté de 2,31 % par rapport à 2012 .

Le portage des repas : Ce service assure la livraison de repas équilibrés (déjeuner, dîner) au domicile des personnes âgées de plus de 60 ans ou des personnes handicapées . Cette année, 49 522 repas ont été livrés (contre 49 368 en 2012), auprès des 172 bénéficiaires mensuels, habitant la Communauté d’Agglomération du Choletais . depuis 2013, les repas sont désormais livrés dans des sachets individuels .

LES éTABLISSEMENTS ACCUEILLANT LES PERSONNES âGéES :

- 2 établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) :

• Le val d’Evre à trémentines : cet EhpAd accueille actuellement 63 personnes âgées . Le pôle Activités et Soins Adaptés (pASA) peut également accueillir 12 résidents porteurs de troubles de désorientation .

• La Cormetière à Cholet : 82 résidents sont actuellement accueillis dans cet EhpAd en cours de rénovation . La phase d’extension - qui devra à terme

comporter les salles d’activités - accueille 21 chambres temporaires, afin de permettre les travaux de rénovation des 82 chambres . Cette seconde phase a débuté en 2013 et devrait se poursuivre jusqu’en 2016 .

Un troisième établissement verra le jour dans le futur quartier val de Moine à Cholet .

- 6 établissements d’hébergement pour personnes âgées (Foyers Logements) :

Le taux d’occupation moyen des foyers logements Le Bosquet et paul Bouyx, à Cholet, est de 93 % . Les taux d’occupation des autres résidences de Cholet, Notre-dame et La girardière, ne sont pas significatifs, compte-tenu des travaux importants qui ont nécessité de libérer provisoirement les logements en 2013 :

• Les travaux de réfection dans 8 appartements, et dans l’espace cuisine de la résidence Notre-dame, ont été réalisés par la Communauté d’Agglomération du Choletais en 2013 .

• Les travaux de réhabilitation de la girardière ont débuté en septembre et ont nécessité la remise en état préalable de 20 appartements devant recevoir provisoirement les personnes âgées (320 303 € en 2013) .

• La Résidence La grande Fontaine au May-sur-Evre présente un taux d’occupation de 96% : 72 résidents, âgés de 84 ans en moyenne, y sont accueillis actuellement . La Communauté d’Agglomération a réalisé cette année la réfection de 3 appartements et de 4 pavillons .

• Le taux d’occupation de la Résidence La verte vallée à la Romagne est de 92% pour 20 logements . La moyenne d’âge des personnes accueillies est de 88 ans . deux appartements ont fait l’objet de rénovation par la Communauté d’Agglomération en 2013 .

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- 1 accueil de jour pour personnes désorientées :

2013 a été marquée par l’extension de l’accueil de jour . pendant les travaux, le service a été transféré à la résidence La girardière . depuis son inauguration en décembre, l’accueil de jour les Magnolias permet désormais de recevoir jusqu’à 10 personnes désorientées pour la journée . des services de restauration pour le déjeuner ainsi que des activités d’accompagnement thérapeutique y sont proposés .

- 6 maisons d’animation :

Le territoire compte désormais six maisons d’animation, qui permettent d’accueillir les personnes âgées pour le déjeuner notamment, mais aussi pour des activités et animations, afin qu’elles puissent conserver un lien social .

• Le Mail, Rambourg, La haie et La Maisonnée sont situées à Cholet ;• L’ormeau, ouverte en 2012, est située à Saint-Christophe-du-Bois ;• Le Landreau, inaugurée le 17 mai 2013, à Saint-Léger-sous-Cholet .


27

LA CULtURE

Théâtre Saint-Louis et spectacle vivant

inauguré en octobre 2012, le théâtre Saint-Louis a accueilli sa première saison artistique 2012/2013, et réservé une belle place au spectacle vivant, pour le plus grand plaisir des spectateurs, venus nombreux :

• Saison théâtrale : plus de 20 160 spectateurs ont assisté à l’un des 33 spectacles proposés ;

• Le Festival Estijazz : 4 175 spectateurs ;• L’Eté Cigale : 5 500 spectateurs ;• Le temps de Jouer : 816 spectateurs ;• Festival Les Arlequins : 6 291 spectateurs ;• Ciné-Mômes : 4 801 spectateurs ;• Le Festival Les Enfantillages : 6 100 spectateurs .

La Communauté d’Agglomération du Choletais a également renouvelé son soutien aux compagnies professionnelles en résidence : la Compagnie yvann Alexandre (30 200 €), pour sa dernière année en résidence, et le tRpL (182 450 €), en résidence à Cholet jusqu’en 2015 .

La politique culturelle du territoire est mise en œuvre par les services de la Communauté d’Agglomération (théâtre, Conservatoire, Médiathèque, Bibliothèques universitaire et rurales, Musées, Ecole d’Arts du Choletais, Ludothèque) et est enrichie du partenariat avec les nombreuses associations culturelles locales, comme l’Association de développement Artistique du Jardin de verre (délégataire de la CAC dans le cadre d’une délégation de service public) .

Le Conservatoire

Le Conservatoire est un équipement structurant de la vie culturelle du territoire, reconnu pour la qualité de son enseignement .

ANNéE SCOLAIRE 2012/2013 :• Les 1 257 élèves inscrits à la rentrée 2012/2013 ont pu choisir entre 35 disciplines instrumentales et 8 disciplines de culture musicale, auxquelles il faut ajouter le Chant, la danse et l’Art dramatique ainsi que toutes les pratiques d’ensemble et les musiques actuelles .• Le Conservatoire a également accueilli 238 élèves de classes à horaires aménagés « Musique » (ChAM), « danse » (ChAd) et « théâtre » (ChAt - ouvertes en septembre 2012), et a renouvelé ses interventions en milieux scolaires, permettant à plus de 1 771 enfants de participer, chaque semaine, à des projets musicaux .

SAISON ARTISTIQUE 2012/2013 :

Le Conservatoire contribue à animer la vie culturelle, en favorisant la diffusion des productions et des projets pédagogiques réalisés par les élèves et les enseignants, auprès de tous les choletais . Ainsi, 168 prestations ont été proposées au public cette année, totalisant 18 760 entrées, au sein de l’Espace Saint-Louis, ou dans les communes de l’agglomération .d’autres événements locaux et régionaux présentés dans l’enceinte de l’Espace Saint-Louis au cours de l’année 2013 sont venus enrichir la vie culturelle . En janvier par exemple, la Communauté d’Agglomération du Choletais a accueilli la 11ème édition de la Folle Journée de Nantes en Région sur le thème « L’heure exquise - La Musique française et espagnole de 1850 à nos jours », grande manifestation qui a permis d’accueillir 7 368 spectateurs .

Médiathèque

Avec plus de 487 300 prêts et 186 900 visites, la Médiathèque est l’équipement communautaire le plus fréquenté . En 2013, les conférences et soirées littéraires ont réuni de nombreux lecteurs, à l’occasion de soirées littéraires et philosophiques, d’accueils de groupe, d’expositions ou de conférences . Les « heures du conte » ont particulièrement été appréciées des plus jeunes (1 000 groupes et classes ont été accueillis cette année) .

L’année 2013 a été marquée par le réaménagement des espaces adultes et médiation, avec notamment l’agrandissement du plateau réservé au public adulte, et par l’intégration du service des bibliothèques rurales, au sein du reseau de la Médiathèque .

Ecole d’Arts du Choletais

L’Ecole d’Arts du Choletais a accueilli plus de 600 élèves venus développer la pratique amateur des arts plastiques . Elle a aussi accompagné avec succès les 18 élèves de la promotion 2012/2013 jusqu’à leur entrée dans une école supérieure d’art . L’Ecole accueille également toute l’année de nombreux artistes en résidence et organise un cycle de conférences d’histoire de l’Art, au Musée d’Art et d’histoire, ouvert à tous .

Jardin de Verre

Saison après saison, le Jardin de verre accueille tous les publics, avec des propositions artistiques variées et des spectacles multi-culturels . il héberge également des créateurs et une pépinière de jeunes artistes .


Les Musées

quelques exemples d’expositions qui ont marqué l’année 2013 :

• Au Musée d’Art et d’histoire :« André heurtaux – le laboratoire de l’artiste » du 16 février au 7 avril 2013 ;

« Citroën, chevronnée d’art» du 15 juin au 24 novembre 2013 .

Chiffres repères

Théâtre Saint-Louis :Nombre de spectacles : 33 Nombre d’abonnés : 1 546 dont 1 424 habitant la Communauté d’AgglomérationNombre de spectateurs : 20 161

Conservatoire National de Musique, de Danse et d’Art Dramatique :Nombre d’élèves : 1 257Nombre d’heures hebdomadaires d’enseignement : 1 018 hNombre de prestations réalisées : 168 (dont 16 organisées dans les communes de l’agglomération), pour une fréquentation totale de 18 760 entrées .

Médiathèque et bibliothèque universitaire :Nombre d’inscrits : 12 015Nombre de prêts : 487 322Nombre de visites à laMédiathèque : 186 966Nombre de visites à la bibliothèque universitaire : 68 139Nombre d’acquisitions annuelles : 13 974

Bibliothèques rurales :Nombre d’inscrits : 3 836Nombre de prêts : 116 627Nombre d’acquitions annuelles : 1 202

L’Ecole d’Arts du Choletais :Nombre d’inscrits : 609 dont 19 élèves en classe préparatoireNombre d’heures d’enseignement : 5 082 h

Le Jardin de Verre :Nombre de spectacles : 70Nombre de levers de rideau (nombre de séances) : 101Nombre d’abonnés : 1 142 Nombre de spectateurs : 12 605

Les Musées :30 439 visiteurs dont : - 18 075 au Musée d’Art et d’histoire - 12 364 au Musée du textile5 944 participants « grand public » aux actions de médiation263 pièces nouvelles sont entrées dans les collections26 pièces de collection ont été restaurées38 pièces ont été prêtées (37 en France et une à l’étranger) .

Ludothèque :Nombre d’inscrits : 1 184Nombre de prêts : 24 100

29

• Au Musée du textile :« Small couture (6), Le style Catimini 1972 - 2012 » du 15 décembre 2012 au 22 septembre 2013 .

tout au long de l’année 2013, les musées ont également organisé des conférences et des animations . L’édition du livret-jeu « Entrez dans la cour des grands », à destination du public familial, a été renouvelée .

La Ludothèque

plus particulièrement fréquen-tée par des enfants en bas âge accompagnés de leurs parents, la ludothèque soutient également ses partenaires institutionnels, afin que le jeu bénéficie à un très large public . Ainsi les écoles publiques de la ville de Cholet, les structures petite enfance, et depuis 2013, les foyers logements, maisons de retraite et maisons d’animation de l’aggloméra-tion, bénéficient d’un conseil en choix de jeu et d’une possibilité d’emprunt parmi les 5 000 jeux de la collection .

des travaux d’amélioration en 2013 ont permis d’aérer et de redessiner les espaces ouverts au public, et d’optimiser les locaux de stockage pour faciliter la gestion du fonds de jeux .

par ailleurs, la Ludothèque a proposé des événements et animations qui ont connu un franc succès, à l’instar des soirées jeux intitulées « soirées salade de jeux » qui ont réuni un public de débutants et d’ initiés autour de jeux de plateaux .

LE SpoRt dE hAUt NivEAU, LES LoiSiRS poUR toUS Et LES RELAtioNS iNtERNAtioNALES

Le sport de haut niveau

La Communauté d’agglomération soutient les deux clubs professionnels du Choletais :

STELLA SPORT :premier partenaire du Club (subvention de 135 700 € au titre de la saison 2012/2013), la Communauté d’Agglomération du Choletais vient de doter la Stella Sport La Romagne d’un nouveau centre de formation . destiné à accueillir aussi bien les matchs de pro A que les entraînements des jeunes, cet équipement représente un investissement total de 1 901 412 € . Arrivé 3ème au championnat 2012/2013, le club peut désormais accueillir les grandes équipes de Coupe d’Europe, dans d’excellentes conditions .

CHOLET BASKET :La Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé son soutien à Cholet Basket, autre club professionnel du Choletais, en lui attribuant une subvention de 840 000 €, au titre de la formation, des interventions éducatives et sociales réalisées par le club au cours de la saison 2012/2013 .


31

Les loisirs pour tous

de nombreuses activités de loisirs sont proposées par la Communauté d’Agglomération du Choletais, notamment au complexe piscines-patinoires glisséo, au golf ou encore au Centre d’initiation aux Sports de plein Air (CiSpA), et ce, en complément des manifestations organisées au parc de la Meilleraie .

GLISSéO

Les travaux de réparation des plages, qui avaient nécessité la fermeture partielle des bassins pendant 8 mois, sont achevés . depuis la rentrée, les espaces sportifs et ludiques des piscines sont à nouveau ouverts au public .

Compte-tenu des capacités d’accueil limitées pendant la durée des travaux, la fréquentation du complexe sportif est en léger recul en 2013 : 128 500 entrées ont été enregistrées en piscines, 69 500 en patinoires et 22 000 à l’espace remise en forme . En 2013, le complexe a également accueilli 150 classes dans ses espaces piscines et patinoires, pendant 6 à 10 séances chacune .

Enfin, glisséo compte 1 300 licenciés en piscines (natation de course, syn-chronisée, water-polo, plongée, handi-natation, kayak et triathlon) et 500 licenciés en patinoires (hockey / patinage) .

LE CISPAL’accueil des scolaires est la principale activité du centre : 70 classes ont ainsi été accueillies, pendant deux semaines chacune, sur le site de Ribou . par ailleurs, 184 stages individuels d’une semaine ont été organisés en 2013 .

LE GOLF

En 2013, le golf de Cholet a accueilli près de 500 membres perma-nents et 28 classes de CM2 . pour préserver le cadre naturel du site, la Communauté d’Agglomération a investi, en 2013, près de 88 600 €, en matériels d’entretien, systèmes d’arrosage et travaux paysagers .


LE PARC DE LA MEILLERAIEL’établissement public «parc de la Meilleraie» a accueilli, en 2013, les expositions grand public habituelles, telles que la Foire Expo, le Salon de l’habitat, la Braderie et le Salon du mariage avec, comme tous les deux ans, le Carrefour de l’orientation et les salons créés en 2012 (Fils Croisés et Salon des véhicules de Loisirs) .

Le Circuit National Epée hommes s’est ajouté aux manifestations sportives généralement consacrées au basket, avec notamment les matchs de pro A de Cholet Basket .

L’AGENCE POUR LA PROMOTION DU CHOLETAIS (APC)pour sa 8ème année de fonctionnement, l’Agence pour la promotion du Choletais a réalisé 36 numéros de l’hebdomadaire Synergences hebdo, distribué en 39 500 exemplaires .

deux numéros spéciaux ont fait l’objet de tirages supplémentaires :• Le Carrefour de l’orientation, des Métiers et de l’Entreprise

(73 500 exemplaires),• Spécial Eté, en partenariat avec l’office de tourisme du Choletais

(44 700 exemplaires) .

Les relations internationales et la coopération

du 30 novembre au 4 décembre 2013, Monsieur Bou et Monsieur olivares, accompagnés de représentants des associations de jumelage de toutle-monde, du May-sur-Evre et de La Séguinière, ont participé au Comité de pilotage, organisé à ouagadougou avec l’ensemble des partenaires du pro-gramme de développement Local Boussé / Sao 2010/2012 . puis, ils ont visité les villages de Sao, yargo, gasma, Kaonghin et Sandogo afin de voir comment les subventions et dons sont utilisés sur le terrain et de mieux cerner les besoins réels des populations .

LES RESSoURCES hUMAiNES

0 20 40 60 80 100 120 140 160 180

FILIÈRE CULTURELLE6

FILIÈRE ADMINISTRATIVE134

5

FILIÈRE SOCIALE

FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE14

70

SANS FILIÈRE

FILIÈRE TECHNIQUE17

NON PERMANENTS PERMANENTS

FILIÈRE ANIMATION 4

FILIÈRE MÉDICO-TECHNIQUE 1

16

44

166

48

133

138

Les marchés

L’ensemble des marchés contractés par la Communauté d’Agglomération du Choletais et du CiAS représente la somme de 15 950 952 € . 74 % de ces marchés sont passés avec des entreprises du bassin choletais .

Répartition des effectifs de la Communauté d’Agglomération du Choletais et du CiAS au 31 décembre 2013 .

33

Le taux d’emploi des travailleurs handicapés atteint 6,15 % à la Communauté d’Agglomération du Choletais, et 4,58% au CiAS .

13 % Catégorie A18 % Catégorie B69 % Catégorie C

13 % Catégorie A18 % Catégorie B69 % Catégorie C

Au 31 décembre 2013, l’effectif de la Communauté d’Agglomération du Choletais est de 590 agents (520 permanents et 70 non-permanents) . Le Centre intercommunal d’Action Sociale emploie quant à lui 208 agents (144 permanents et 64 non-permanents) .


oRgANigRAMME dE LA CoMMUNAUté d’AggLoMéRAtioN dU ChoLEtAiS :

Directeur Général aDjoint

christian cren

action GerontoloGiQue (ciaS)

Géraldine BouFFanDeau

coMManDe PuBliQue et aFFaireS juriDiQueS(dont service juridique - documentation - assurances)

Fanny jenSen

FinanceS

Patrick VilleS

FaMille, Petite enFance, coHéSion Sociale

Vincent roBert

Secrétariat Général cac

contrÔle De GeStion

Qualité orGaniSation

Directeur Général DeS SerViceS tecHniQueS

eric BouDeS

aMénaGeMent / Foncier

Sophie GaSnier

DéVeloPPeMent éconoMiQue

Michelle MaHe

SYStÈMe D’inForMationS et De télécoMMunicationS

Pierre coutanD

BÂtiMentS

Davide SteFani

Meilleraie (suivi technique)

cHolet SPortS loiSirS (suivi technique)

enVironneMent

Philippe coutant

Directeur Général aDjoint

Bernard GraVeleau

Voirie eSPaceS PuBlicS

Dominique Penot

centre tecHniQue MuniciPal

jean-Michel jeanneteau

MiSSion DéVeloPPeMent DuraBle

tranSPortS PuBlicS Du cHoletaiS (volet déplacement)

35

PréSiDent

Gilles BourDouleix

Directeur GénéralDeS SerViceS

jean-Maurice Bureau

coMMunication

Delphine StePHan

relationS extérieureS

Géraldine oliVier

conSeil De coMMunauté

Directeur De caBinet

Michaël roncier

ePic

MéDecine ProFeSSionnelle et PréVentiVe

tranSPortS PuBlicS Du cHoletaiSMarc DelaYer

Parc De la Meilleraie

Marc DelaYer

cHolet SPortS loiSirS emmanuel MouSSet

conSeil De DéVeloPPeMent

ePa

aGence Pour la ProMotion Du cHoletaiS Patrice Brault

K’léïDoScoPe cyrille PalVaDeau

suiviadministratif

cHeF De caBinet

josé FuenteS

culture

Michel GaBaret

reSSourceS HuMaineS

François ZinS

nicolas DeBucQuet

enSeiGneMent, SPortS et jeuneSSe - enSeiGneMent SuPérieur -

ForMation ProFeSSionnelle

LES FiNANCES Et LA FiSCALité

dix théMAtiqUES REtENUES :

• Enseignement supérieur (domaine Universitaire, Carrefour des Métiers) ;• Culture (Conservatoire, Bibliothèques intercommunales, théâtres,

Médiathèque, Ecole d’Arts plastiques, Ludothèque, Bibliothèque Universitaire, Musées, Mouchoir de Cholet) ;

• Loisirs et Sport de haut niveau (Cholet Sports Loisirs y compris le Centre touristique Raymond Russon, le centre de formation tennis de table, la Meilleraie et le Sport de haut Niveau) ;

• Solidarité (Centres Sociaux, gens du voyage, Emploi, Relais d’Assistantes Maternelles) ;

• Aménagement/tourisme/Logement/habitat/Agriculture ;• Environnement (Cadre de vie, Espaces Naturels et Ruraux, développement

durable, Assainissement, Assainissement non Collectif, déchets, Eaux pluviales et Eau potable) ;

• transports ;• voirie ;• développement économique ;• Communication (y compris Relations internationales

et Agence pour la promotion du Choletais) .

Les dépenses

dépenses réelles : 103,2 millions € :• Fonctionnement : 63,4 millions €,• investissement : 39,8 millions € .

LES dépENSES dE FoNCtioNNEMENt :

24,29 € au titre de l’environnement

19,92 € au titre de la culture

14,79 € au titre de la solidarité

11,23 € au titre des loisirs et Sport de haut niveau

10,64 € au titre des transports

4,80 € au titre de l'Attribution de compensation

2,94 € au titre de l'Aménagement/Tourisme/Agriculture (Foirail)

2,56 € au titre de la Communication APC jumelage

2,37 € au titre de l'Enseignement Supérieur

2,34 € au titre de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)

2,30 € au titre du Développement Économique

1,35 € au titre de la Voirie

0,25 € au titre du partage des produits de la Taxe Foncière

0,22 € au titre des Fonds de péréquation des recettes intercommunales et communales

Les résultats financiers 2013 sont analysés par grands domaines de compétences, tous budgets confondus (budget principal et budgets annexes de la Communauté d’Agglomération du Choletais), avec neutralisation des mouvements entre budgets et produits des ventes en investissement .


19,77 % Dotations et compensations39,39 % Fiscalité40,84 % Recettes a�ectées

Enseignement supérieurCultureLoisirs et Sport de haut niveauSolidaritéAménagement/Tourisme/Voirie

6000000

4000000

2000000

-2000000

-4000000

-6000000

-8000000

-10000000

-12000000

0

EnvironnementTransports Développement Économique Agriculture (Foirail)Communication APC jumelageVoirie

Département

Autres

Etat

AELB

Communes

Région

TOTAL

722 605,00 €

96 694,17 €

38 617,00 €

1 140 900,43 €

30 139,16 €

999 231,57 €

3 028 187,33 €

LES dépENSES d’iNvEStiSSEMENt :dépenses d’équipement : 30,9 millions €, soit 369 € par habitant .

- gEStioN dE LA dEttE : Remboursement de la dette en capital : 7 340 402 € . Flux net de dette : + 1 096 793 € . Encours de la dette au 31 décembre 2013 : 63 847 560 € . Soit un endettement de 764 € par habitant (données issues des contrats de prêts) . Capacité de désendettement de 4,32 années, tous budgets cumulés .

Les recettes Recettes réelles : 100,83 millions € . • Fonctionnement : 78,14 millions € ;• investissement : 22,69 millions € .

LES RECEttES dE FoNCtioNNEMENt :

Recettes affectées : tEoM, surtaxes eau et assainissement, versement transport, produits des services . Fiscalité : 30,78 millions €, dont contribution foncière des entreprises (10,86 millions €), taxe d’habitation (8,29 millions €) et CvAE (7,16 millions €) .

Compte tenu des dépenses et recettes 2013, seule la compétence Environne-ment s’auto-équilibre en fonctionnement . La participation de la Communauté d’Agglomération du Choletais aux autres différentes compétences s’établit ainsi :

pARtiCipAtioN dE LA CAC À ChAqUE CoMpétENCE dE FoNCtioNNEMENt :

La capacité d’autofinancement brute s’établit fin 2013 à 14,79 millions € soit un taux d’épargne brute de 18,93% .

LES RECEttES d’iNvEStiSSEMENt :

• Emprunts contractés : 8 437 195 € .• Subventions : 3 028 187 € versées par :

• produits des ventes : 1 456 760 € dont 1 227 571 € sur le budget des zones . • Excédent de fonctionnement : 6 477 443 € .

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46,50 € au titre de l'environnement

14,57 € au titre de la solidarité

11,19 € au titre des Loisirs et sport de haut niveau

9,63 € au titre du Développement Économique

6,88 € au titre des transports

4,55 € au titre de la Voirie

3,58 € au titre de la culture

1,82 € au titre de l’aménagement/tourisme/Agriculture (Foirail)

1,15 € au titre de l'Hôtel de Communauté

0,13 € au titre de l’enseignement supérieur

LE pLAN CLiMAt ENERgiE


24 % Industrie, principalement dues à leur consommation d'énergie ;

23 % Transport, principalement dues à la consommation de carburant ;

23 % Résidentiel, principalement dues au chauffage et à la consommation électrique des logements ;

18 % Agriculture, principalement dues aux émissions indirectes de l'activité (élevage et culture).

8 % Tertiaire

4 % Déchets

La Communauté d’Agglomération du Choletais s’est engagée en 2011 dans l’élaboration d’un plan Climat énergie à l’échelle de son territoire regroupant non seulement les obligés (la Communauté d’Agglomération et la ville de Cholet) mais aussi l’ensemble des communes qui la compose ainsi que des représentants de la société civile, en faisant ainsi un véritable outil de cohérence territoriale en matière de lutte contre le changement climatique, de politique énergétique et d’adaptation du territoire aux évolutions climatiques attendues .

En 2013, un premier plan d’actions territorial a été défini, autour de 5 axes prioritaires :• développer une agriculture durable et performante ;• Aménager durablement le territoire ;• Encourager le développement économique éco-responsable ;• Favoriser la qualité de vie dans l’habitat ;• optimiser les transports et déplacements .

Ce programme de six ans (2014/2020) comprend notamment : • un plan d’actions territorial, totalisant

61 actions (35 actions territoriales, 14 actions propres à la ville de Cholet et à la Communauté d’Agglomération et 12 actions propres aux autres communes) .

• un plan d’actions des partenaires, visant à réduire les émissions de gES dues au fonctionnement propre des différents partenaires du projet (collectivités, associations, entreprises,etc) .

Avec 668 127 teq Co2 d’émission de gES la Communauté d’Agglomération du Choletais est responsable de 11 % des émissions de gES du Maine et Loire .

LES 4 pRiNCipAUx poStES d’éMiSSioNS :


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LES pERSpECtivES d’AvENiR

Environnement

La construction d’une nouvelle usine de production d’eau potable à Ribou .La création de postes de transfert vers la station des Cinq ponts pour la commune du puy Saint Bonnet .La construction d’une nouvelle station d’épuration sur la commune de Nuaillé .La réalisation de trois décheteries rurales .

Action Sociale

Le programme de rénovation des foyers-logements .La réhabilitation et l’extension de la résidence EhpAd La Cormetière – Cholet .La création d’un nouvel EhpAd sur le quartier du val de Moine – Cholet .

Développement économique

Lancement des études portant sur la nouvelle zone stratégique de Clénay, située entre Cholet, le puy St Bonnet et La tessoualle .

Aménagement du territoire

Lancement de la révision du Schéma de Cohérence territorial (SCot), permettant d’afficher les choix de développement en économie, déplacement et habitat, tout en conservant la qualité du cadre du vie .

Culture

déménagement du théâtre Régional des pays de la Loire (tRpL) à proximité d’interlude .

CHANTELOUP-LES-BOIS • CHOLET / LE PUY SAINT BONNET • LA ROMAGNE • LA SÉGUINIÈRE • LA TESSOUALLE • LE MAY-SUR-EVRE MAZIÈRES-EN-MAUGES • NUAILLÉ • SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS • SAINT-LÉGER-SOUS-CHOLET • TOUTLEMONDE • TRÉMENTINES • VEZINS

Communauté d’Agglomération du CholetaisHôtel d'Agglomération

Rue Saint Bonaventure - BP 62111 - 49321 CHOLET CedexTél : 02 44 09 25 00 • Courriel : [email protected]

www.agglo-choletais.fr

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Documents

Rapport annuel d'activité - Agglomération du Choletais 2013