RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 - SMTCdocument, il me paraît important de rappeler que l’ensemble des actions que nous conduisons pour le transport public urbain s’inscrivent désormais

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votre mob i l i té a de l ’ aven ir. . .

RAPPORT D’ACTIVITÉ2011

SOMMAIRESOMMAIRE

S M T C • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É

PRÉAMBULE p.4

Le Syndicat Mixte des Transports en Commun et son réseau p.6

La politique des transports p.7

Un réseau hierarchisé p.8

Quelques chiffres significatifs du réseau de transports publics clermontois p.9

LE SMTC, L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE p.10

Comité Syndical P.12

Commissions p.13

Délibérations 2010 p.16

LES SERVICES p.18

L’organigramme p.20

Service assemblée et instances p.22

Service de la mobilité et des déplacements p.23

- Pôle ingéniérie en écomobilité p.24

- Pôle exploitation p.28

- Pôle patrimoine p.45


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Service des grands projets opérationnels p.50

- Pôle technique tramway - installations fixes et courants faibles p.60

- Pôle expertise matériel roulant - Plateforme tramway p.60

- Pôle foncier et économie des projets p.61

Service de la gestion administrative et financière p.64

- Pôle finances comptabilité p.64

- Pôle ressources humaines p.70

Service communication p.78

Service de la commande publique et des affaires juridiques p.88

- Pôle juridique p.88

- Pôle marchés publics p.90

PRÉAMBULEPRÉAMBULE


Comme à l’accoutumée, l’édition 2011 du rapport d’activité permet de revenir sur les temps forts de l’année écoulée, réalisations, travaux, mais également études et réflexions qui président aux choix du SMTC et à l’évolution de l’organisation des transports urbains de l’agglomération clermontoise.

La présentation par service de cette activité permettra à chacun d’identifier les actions réalisées et de rapprocher celles-ci des équipes qui les ont conduites, sous la responsabilité des élus et après examen en commissions statutaires et décision du comité syndical.

Depuis maintenant trois ans, le SMTC de l’agglomération clermontoise conduit une phase de transition en vue d’optimiser sa politique de transport public au travers de 3 volets essentiels:- le financement du transport public à hauteur des enjeux et des besoins,- la modernisation du réseau, des services et des équipements,- l’évolution statutaire du SMTC et de T2C.

En effet, depuis 2009 l’armature financière du SMTC a été marquée par un engagement financier fort des collectivités territoriales en faveur des transports publics ; une participation à hauteur de 14% des recettes (contre 3% en 2008), accompagne les réalisations et équipements structurants mais également l’importante offre de services déployée sur l’ensemble du périmètre des transports clermontois.

En 2010, la sortie du Conseil Général du Puy-de-Dôme du Syndicat Mixte a conduit à une refondation institutionnelle en liaison avec le choix de Clermont Communauté de faire des transports publics et de la mobilité durable un axe prioritaire du développement de son territoire.

Les élus du SMTC se sont alors exprimés pour un plan pluriannuel d’investissements pour lequel les actions prioritaires ont été définies autour de :- l’extension de la ligne A au quartier des Vergnes (phase 1 en 2010-2012), - le renouvellement accéléré du parc bus de 2011 à 2015, - l’aménagement de sites propres, - l’accomplissement du Pôle d’échange Intermodal (PEI) de Clermont-Ferrand, - la poursuite du programme de mise en accessibilité du réseau jusqu’en 2015,

0 4 • S M T C • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É


- la réalisation des études de mobilité et de planification dont l’Enquête Origine Destination (OD) en 2010, l’Enquête Ménages Déplacements (EMD) en 2010-2011, ainsi que la révision du Plan de Déplacement Urbain (PDU) à partir de 2017,- la mise en œuvre des grandes maintenances du système tramway (dont mise à niveau à mi-vie en 2019-2020 des rames),- les investissements de modernisation du réseau bus.

L’année 2011 a connu, quant à elle, une prolongation d’une année du marché principal de gestion et d’exploitation avec T2C, permettant l’examen de l’évolution de la SAEM, en vue de garantir un mode de gestion interne et public des transports urbains de l’agglomération clermontoise.

Sur cette année d’activité, nos équipes ont travaillé à la réunion de 7 Comités Syndicaux donnant lieu à 135 délibérations. Ces actes traduisent tout à la fois la diversité des métiers présents au SMTC allant de l’ingénierie aux travaux, des fonctions administratives aux services opérationnels. Cette diversité des fonctions permet à une structure rassemblant une quarantaine de collaborateurs de maintenir un fonctionnement interne à taille humaine et de déployer une réactivité nécessaire pour la réussite des projets programmés.

Avant de vous souhaiter une bonne lecture de ce document, il me paraît important de rappeler que l’ensemble des actions que nous conduisons pour le

transport public urbain s’inscrivent désormais dans une logique de mobilité durable, de conciliation des usages, et de modification progressive des comportements et des pratiques. Ces actions sont mises en œuvre par une équipe qui a toute notre confiance et à qui nous voulons fournir tous les moyens pour l’exercice d’un service public performant et moderne.

Serge GODARDPrésident du SMTC

Président de Clermont CommunautéMaire de Clermont-Ferrand

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S M T C • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É • 0 5

Le Syndicat Mixte des Transports en Commun et son réseau


• les villes/agglomérations sont AOT sur leur périmètre de transports urbain (PTU),

• les départements sont AOT pour les transports interurbains départementaux.

• les régions sont en charge des transports ferroviaires régionaux et des transports de substitution par car,

Les autorités organisatrices des transports collectifs pourraient, dans un avenir proche, voir leur domaine de compétence élargi et devenir des autorités organisatrices du service public et de la mobilité durable avec vocation à :• réduire les impacts environnementaux, notamment en

favorisant les modes alternatifs à la voiture, • devenir accessible au plus grand nombre et en toute

sécurité,• optimiser l’offre de transport pour répondre aux

besoins des personnes et des entreprises à un coût acceptable pour la collectivité.

La Communauté d’agglomération Clermont-Communauté a choisi de transférer au SMTC sa compétence transports et déplacements.

Le SMTC (Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise) créé en 1976, est donc l’autorité organisatrice des transports en commun de l’agglomération clermontoise

Le SMTC a pour objet l’organisation et l’exploitation des transports en commun à l’intérieur du Périmètre des Transports Urbains (PTU). Cet ensemble regroupe aujourd’hui 22 communes, un territoire comptant environ 290 000 habitants.

C’est un établissement public compétent pour la réalisation des projets d’investissement et la gestion des équipements et des infrastructures de transports. Il a également en charge l’élaboration et la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU), le développement de l’intermodalité, l’expérimentation, les projets innovants et l’intégration tarifaire.

La loi d’orientation sur les transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 répartit la compétence transport entre les différents échelons de collectivités, appelées autorités organisatrices de transports (AOT) :


La politique des transports


Cette offre, déterminée par le SMTC, est confiée en exploitation à divers intervenants :

• T2CDepuis 1983, le SMTC délègue l’exploitation du réseau de transports publics urbains à la société anonyme d’économie mixte T2C (Transports en Commun Clermontois), dont il détient la majorité du capital (65% des actions). Ce réseau compte actuellement une ligne de tramway de 14 km et 16 lignes de bus. Les grandes orientations du réseau sont définies par le SMTC. La SAEM-T2C est engagée par un contrat d’exploitation auprès du SMTC.

• MooviCitéLa centrale de mobilité, MooviCité, regroupe deux exploitants du SMTC qui assurent le transport à la demande pour les personnes à mobilité réduite et pour les usagers de certaines communes, et la location de vélos.Ces structures, exploitées par VEOLIA TRANSDEV (pour le TAD) et KEOLIS (pour la location de vélos), permettent au SMTC de compléter l’éventail des moyens de mobilité proposés dans toute l’agglomération. • Les transporteurs indépendantsLe SMTC confie également à des transporteurs privés une délégation de service public pour la desserte, par des cars interurbains, de certaines communes périurbaines du PTU. Cinq lignes sont ainsi exploitées.

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L’offre de transport définie par le Syndicat Mixte des Transports en Commun couvre l’ensemble de la population du Périmètre des Transports Urbains avec des niveaux de service en adéquation avec les densités de population et la diversité des territoires


© Joël Damase/Clermont Communauté

Un réseau h iérarch isé


• 2 lignes dites lourdes A et B formant une croix en direction des 4 points cardinaux dont la fréquence et les tracés permettent l’accès à la quasi-totalité des équipements publics structurants de l’agglomération dans des conditions optimales de desserte,

• 3 lignes structurantes 3, 4 et 6 en diagonale irriguant une grande part du territoire,

• 9 lignes secondaires et de cabotage 5, 7, 8, 9, 10, 13, 21 et 34 assurant la desserte de proximité ou de liaison,

• 2 lignes de rabattement 20 et 22 permettant une connexion facile au tramway,

• 5 lignes périurbaines 26, 27, 31, 32, 35 et 36 permettant de relier les communes périphériques au réseau urbain,

• 7 zones de desserte en Transport A la Demande (TAD) soit en complément de ligne périurbaine régulière Châteaugay, Sayat/Nohanent, Pérignat-lès-Sarliève, Saint-Genès-Champanelle/Royat/Orcine et Opme/Saulzet-le-Chaud/Beaumont soit en desserte unique d’heure de pointe Saint-Genès-Champanelle et Orcines, ces lignes fonctionnent sur le principe de l’abonnement et de la réservation,

• 1 ensemble de services à destination des usagers scolaires sur l’intégralité des communes du PTU.

Grâce à sa connexion au réseau SNCF, le réseau bénéficie d’une intermodalité pour laquelle le SMTC et la SNCF proposent une billetterie unique avec des tarifs préférentiels : les titres « Tandem ».

Cette démarche est par ailleurs renforcée par la présence de parcs relais le long du tramway et de pôles d’échanges intermodaux existants ou à venir.

L’ensemble des services proposé constitue le réseau de transports urbains de l’agglomération clermontoise sur la base d’une organisation hiérarchisée :


Quelques chiffres significatifs du réseau de transports publics clermontois


• 9 500 000 km d’exploitation tout service confondu : réguliers, PMR, TAD, scolaires, usines dont 1,5 million de km en tramway.

• 27,7 millions de voyages : + 46% de 2005 à 2011.

• 290 000 habitants desservis dans le périmètre de transport urbain.

• Plus de 120 000 voyages/jour : 56% tram, 50% bus soit environ 60 000 personnes transportées par jour dans le tramway.

• 1 ligne de tramway accessible PMR avec 25 rames, plus de 1,1 million de km/an, 260 allers et retours tram par jour de 4 h 22 à 1 h du matin.

• 16 lignes urbaines de bus avec plus de 190 véhicules, 3 lignes accessibles PMR : B, n°3, n°4.

• 5 lignes de bus périurbaines.

• 6 lignes captent 80% du nombre de passagers.

• 31 476 abonnés (moyenne 2011), en hausse de 0,9% par rapport à 2010.

• Des recettes commerciales de 15,1 M€ en hausse de 1,14% par rapport à 2010.

• Environ 300 000 km annuels d’exploitation de lignes à destination des scolaires en complément des services réguliers.

• Environ 28 500 voyages annuels en TAD PMR pour 311 000 km.

• Environ 13 000 voyages annuels en TAD périurbain tout public pour 253 km.

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LE SMTCLE SMTC


L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

Comité Syndica l P.12

Commiss ions p.13

Dél ibérat ions 2010 p.16


L’ORGANISATION INSTITUTIONNELLE


L’organ isat ion inst i tu t ionnel leSerge GODARD, Président

Louis VIRGOULAY, 1er Vice-présidentMichel BERNON, 2ème Vice-président

Hervé PRONONCE, secrétaireRobert COUZON ; Bertrand MARTIN ;

Jean NICOLAS ; François RAGE ; Odile VIGNAL

DÉLÉGUÉS TITULAIRESOlivier ARNALAlain BARDOTMichel BERNONJean-Pierre BIDONJacques BLAIZEAlain BRESSONAlain BROCHETBernadette CHASSEFIEREJacques CHEVALIERRobert COUZONAgnès DESEMARDGérard DIEBOLDSerge DUBOISSETMichel FANGETPascal GENET

Serge GODARDRoland LABRANDINEBertrand MARTINAlain MARTINETJean-Marc MORVANJean NICOLASAlbert ODOUARDHervé PRONONCEFrançois RAGEPierre RIOLDominique VERGNEOdile VIGNALRené VINZIOLouis VIRGOULAYLucien VRAY

DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTSPhilippe MAITRIASDominique ADENOTBernard AUBYGeorges DASSAUDChristian SINSARDMarie-José DELAHAYEEric EGLIJean-Pierre IMBERTClaude PRACOSCharles MIRATONYves CHAUVETEric CHAMPOMMIERFrançois SAINT-ANDREJean-Philippe VALENTINGrégory BERNARD

Odile SAUGUESJean-Marc BONICELMichel PROSLIERDanièle GUILLAUMEBrigitte VOLLEGérard CHABRIDONFrançois FARRETJean-Pierre BORNAGHIGeorges LARDYBernard MALLETBernard COURTINERené MAYOT* Suzanne CAPALIJAPhilippe BOHELAYSimone COUSSEINS

les représentants de la commune de SayatRobert COUZONCharles MIRATON

COMPOSITION DU BUREAU

COMPOSITION DU COMITÉ SYNDICALles représentants de Clermont Communauté


Suite au retrait du département du Puy-de-Dôme, le SMTC qui était un syndicat mixte relevant des dispositions du Titre Deuxième du Livre Septième de la Cinquième partie du CGCT devient, à compter du 1er janvier 2011, un syndicat mixte dit « fermé » relevant des dispositions du Titre Premier du Livre Septième de la cinquième partie du même code. Le Conseil municipal de la commune de Sayat du 27 janvier 2011 et le Conseil de la communauté d’agglomération Clermont Communauté, du 11 février 2011, se sont prononcés en faveur des modifications des statuts, lesquels ont été constatés par arrêté préfectoral du 4 mars 2011.

*René MAYOT décédé est remplacé par M. Jérôme GODARD au 19/07/2011


LES COMMISSIONS PERMANENTESPar délibération du 17 mars 2010 le Comité Syndical du SMTC a décidé la création de 6 commissions permanentes.

• Commission finances et ressources humaines• Président : Serge GODARD • Président suppléant : François RAGEAlain BARDOT ; Gérard DIEBOLD ; Robert COUZON ; Bertrand MARTIN ; Jean-Marc MORVAN ; Hervé PRONONCE ; Odile VIGNAL ; Louis VIRGOULAY.

• Commission communication• Président : Serge GODARD • Président suppléant : Michel BERNONJean-Pierre BIDON ; Serge DUBOISSET ; Grégory BERNARD ; Dominique VERGNE.

• Commission grands projets opérationnels • Président : Serge GODARD • Président suppléant : Albert ODOUARDDominique ADENOT ; Alain BARDOT ; Grégory BERNARD ; Michel BERNON ; Jean-Pierre BIDON ; Jacques BLAIZE ; Alain BROCHET ; Yves CHAUVET ; Jacques CHEVALIER ; Gérard DIEBOLD ; Serge DUBOISSET ; Eric EGLI ; Pascal GENET ; Bernard MALLET ; Hervé PRONONCE ; Michel PROSLIER ; Lucien VRAY.

• Commission services aux usagers• Président : Serge GODARD • Présidente suppléante : Odile VIGNALOlivier ARNAL ; Jean-Marc BONICEL ; Alain BRESSON ; Bernadette CHASSEFIERE ; Bernard COURTINE ; Robert COUZON ; Georges DASSAUD ; Danièle GUILLAUME ; Georges LARDY ; Pierre RIOL ; René VINZIO.

• Commission exploitation et commission qualité• Président : Serge GODARD • Président suppléant : Louis VIRGOULAYOlivier ARNAL ; Jacques BLAIZE ; Jacques CHEVALIER ; Georges DASSAUD ; Marie-José DELAHAYE ; Agnès DESEMARD ; Pascal GENET ; Georges LARDY ; Alain MARTINET ; Jean-Marc MORVAN ; Jean NICOLAS ; René VINZIO.


LE SMTCL’ORGANISATIONINSTITUTIONNELLE


Calendrier des commissions 2011


Durant cette année 2011, le Comité Syndical s’est réuni à 7 reprises ainsi que le Bureau, aux dates suivantes :

Finances et RHGRands PRojets

oPéRationnels

seRvices

aux usaGeRs

exPloitation

et Qualité

13 JANVIER17 MARS10 MAI15 JUIN

15 SEPTEMBRE8 NOVEMBRE

18 JANVIER 15 MARS12 MAI16 JUIN



15 SEPTEMBRE



BUREAU COMITÉ SYNDICAL

31 JANVIER21 MARS

2 MAI (bureau exceptionnel)

16 MAI27 JUIN

19 SEPTEMBRE23 SEPTEMBRE

(bureau exceptionnel)14 NOVEMBRE

10 FEVRIER1er AVRIL26 MAI16 JUIN

7 JUILLET29 SEPTEMBRE19 DÉCEMBRE

L’année 2011 a été caractérisée par :• �la prolongation d’une année du marché de gestion et d’exploitation des services urbains de transport public, portant

sa date d’échéance au 31.12.2012,• les démarches préalables à l’ouverture du capital de la SAEM-T2C par un appel à manifestation d’intérêt pour la

cession d’actions consenties par le SMTC,• l’examen de la transformation de la SAEM-T2C et le principe d’une gestion publique du réseau des transports

publics : - une mission d’assistance à l’autorité organisatrice pour l’élaboration de la future commande publique de

transports urbains, - une étude complémentaire pour examiner les principales caractéristiques des modes de gestion : régie ou SPL

(Société publique locale).


Le Comité Syndical a adopté 135 délibérations dont les principales sont désignées ci-après :

• Séance du 10 février - Débat d’orientations budgétaires 2011. - Nomination d’un nouveau membre du Bureau Syndical. - Nomination d’un nouveau membre du Conseil d’Administration de la SAEM-T2C. - Règlement intérieur.

• Séance du 1er avril - Budget Primitif 2011.- Gestion de la dette 2011.- Tarifs 2011.- Commune de Cébazat et Cournon : études d’extension de la ligne A de tramway.- Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial (SCOT).- Prolongement de la ligne de tramway jusqu’au quartier des Vergnes : enquête parcellaire.- Prolongement de la ligne de tramway jusqu’au quartier des Vergnes : procédures de marchés publics.- Enquête déplacement Grand Territoire « Clermont Val d’Allier ».- Mission d’assistance à l’autorité organisatrice pour l’élaboration de la future commande publique de transports

urbains.

• Séance du 26 mai- Compte administratif 2010.- Réalisation du PEI (Pôle d’échanges intermodal) gare centrale de Clermont-Ferrand.- Étude pour la réalisation d’un diagnostic territorial sur la mobilité de publics en insertion professionnelle.- Prolongement de la ligne de tramway jusqu’au quartier des Vergnes : lancement des procédures de marché

public pour la passation des marchés de travaux.

• Séance du 16 juin - Prise de participation au capital de la SAEM-T2C : démarche préalable à l’appel à manifestation d’intérêt.

• Séance du 7 juillet- Suite de la prise de participation au capital de la SAEM-T2C avec appel à manifestation d’intérêt.- Extension de la ligne A de tramway de l’agglomération clermontoise : déclaration de projet.- Approbation du PDU (Plan de déplacements urbains).- Tarification solidaire.- Composition du Bureau Syndical.

• Séance du 29 septembre- Extension de la ligne de tramway au quartier des Vergnes : plan de financement.- Mise en révision du PDU.

• Séance du 19 décembre- Pour un mode de gestion interne et publique des transports urbains de l’agglomération clermontoise.- Délégation au Bureau et au Président.- Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.- Convention de mise à disposition de services entre Clermont Communauté et le SMTC de l’agglomération

clermontoise.


LE SMTCL’ORGANISATIONINSTITUTIONNELLE



Délibérations 201110 FEVRIER1. Débat d'Orientations Budgétaires 2011

2. Nomination d'un nouveau membre du Bureau Syndical (M. COUZON)

3. Nomination d'un nouveau membre du Conseil d'Administration de la SAEM T2C (M. MARTIN)

4. Indemnité au président et aux vice-présidents du SMTC

5. Indemnité au Président de la SAEM T2C

6. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : mission d'OPC (ordonnancement pilotage coordination)

7. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre

8. Audit de sécurité de la ligne A de tramway : mission d'EOQA

9. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : centre commercial, acquisition foncière

10. Convention entre le SMTC et GRDF relative à l'exploitation de la SSR 3

11. Étude de faisabilité pour le transfert de l'armoire de signalisation ferroviaire située à Gaillard

12. Avenant de prolongation de délais au marché CERYX M11 02

13. Desserte de Saulzet le Chaud et Opme

14. Desserte de la Plaine de Sarliève

15. Desserte scolaire du collège Joliot Curie à Aubière, les mercredis

16. Avenant au marché scolaire M08-21

17. Avenant au marché M07-28 : services de transports à la demande et de centrale de mobilité

18. Festival des sports extrêmes : demande de mise en place d'une navette

19. 13ème congrès de la FUB (Fédération française des usagers de la bicyclette)

20. Subvention à la commune d'Aulnat pour mise aux normes d'arrêt de bus

21. Travaux d'aménagement de 54 quais de type transports publics urbains avec mise aux normes Personnes à Mobilité Réduite sur la ligne 4 du réseau de transport urbain

22. Plan de Déplacements d'Administration du Conseil Général du Puy-de-Dôme : signature de la convention C10 -06

23. Avenant n°5 au marché d'exploitation T2C M07-55

24. Prolongation délais marché SYSTRA M06-03

25. Règlement intérieur

26. Ressources humaines : mise à jour de la catégorie B technique

1er AVRIL1. BP 2011

2. Gestion de la dette 2011

3. Tarifs 2011

4. Communes de Cébazat et Cournon, études d'extension de la ligne A de tramway : création d'antenne ou prolongement

5. Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial

6. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : centre commercial, acquisition foncière, lot 1

7. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : centre commercial, acquisition foncière lot 7

8. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : centre commercial, acquisition foncière lots 8 et 10

9. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : convention de superposition de gestions

10. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : convention concessionnaires des réseaux

11. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : enquête parcellaire

12. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : procédure de marchés publics

13. Partenariat sur le covoiturage : signature de convention Association covoiturage Auvergne

14. Autopartage : lancement d'une étude

15. Enquête déplacements Grand Territoire "Clermont Val d'Allier"

16. Enquête déplacements Grand Territoire "Clermont Val d'Allier" : signature de convention CETE de Lyon

17. Enquête déplacements Grand Territoire "Clermont Val d'Allier" : signature de convention Conseil Général du Puy-de-Dôme

18. Enquête déplacements Grand Territoire "Clermont Val d'Allier" : signature de convention Conseil Régional d'Auvergne

19. Enquête déplacements Grand Territoire "Clermont Val d'Allier" : signature de convention avec l'État

20. Plan de Déplacements d'Administration de l'Université Blaise Pascal

21. Plan de Déplacements d'Administration du Conseil Régional : convention de mise en œuvre des actions

22. Mission d'Assistance à l'autorité organisatrice pour l'élaboration de la future commande publique de transports urbains

23. Marché évolutions logi-cielles systèmes du SAEIV : information voyageurs les jours de neige et tous les départs tram à la pardieu

24. Investissements pour T2C : platine radiophonie pour le centre de maintenance Champratel

25. Subvention à la commune de Lempdes pour mise aux normes d'arrêt bus

26. Gestion des effectifs 2011

27. Plan de formation 2011

28. Prestations sociales année 2011

29. CNAS : appel de cotisation année 2011

16 JUIN1. Prise de participation au capital de la SAEM-T2C : démarche préalable à l'appel à manifestation d'intérêt

7 JUILLET1. Suite de la prise de participation au capital de la SAEM-T2C avec appel à manifestation d'intérêt

2. Prestation T2C 2010 : rapport de gestion

3. Extension de ligne A de tramway de l'agglomération clermontoise : déclaration de projet

Service de la Mobilité et des Déplacements Service de la Gestion Administrative et Financière

Service des Grands Projets Opérationnels Service Communication

S M T C • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É LE SMTCL’ORGANISATIONINSTITUTIONNELLE


4. Marchés à bons de commande, acquisition de ma-tériel roulant : choix du titulaire

5. Approbation du Plan de Déplacements Urbains

6. Tarification solidaire

7. Marché centrale de mobilité : choix du titulaire

8. Mission d'assistance à maî-trise d'ouvrage pour l'élabo-ration de la future commande publique : choix du titulaire

9. Marché public de fournitures courantes et services : service de transports publics orientés vers les usagers scolaires in-terne au PTU Nohanent - Lycée Brugière

10. Maîtrise d'œuvre pour l'étude d'aménagement de 50 quais de type transports publics urbains avec mise aux normes Personne à Mobilité Réduite sur la ligne 6 du réseau de transport urbain

11. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes, centre commer-cial : acquisition foncière lot 6 : La Poste

12. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : lancement des procédures de marché public pour la passation du marché plateforme/voie

13. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : acquisition de la parcelle ALLIADE pour l'exten-sion du dépôt tram et bus

14. Prolongement de la ligne de tramway jusqu'au quartier des Vergnes : étude, fourniture et pose d'un appareil de voie mobile

15. Composition du bureau syndical

16. Ajustement du tableau des emplois

17. Régime indemnitaire du cadre d'emplois des techni-ciens

18. Délégué au CNAS pour le collège des agents

19. Mise à la réforme : sortie du patrimoine

29 SEPTEMBRE1. Décision modificative n°2

2. Extension de la ligne A de tramway au quartier des Vergnes : plan de financement

3. Extension de la ligne A du tramway de l’agglomération clermontoise : convention de financement

4. Prolongement de la ligne de tramway jusqu’au quartier des Vergnes : marché d’assis-tance technique, assistance à maîtrise d’ouvrage AMO, choix du titulaire

5. Prolongement de la ligne de tramway jusqu’au quartier des Vergnes : marché plateforme voie rapport d’information sur la liste des candidats autorisés à déposer une offre

6. Appel à projet « Eco-cités » action « Ville de Demain » Convention de subvention de dépenses d’ingénierie « Étude de l’interopérabilité et d’une tarification unique intégrée évolutive »

7. Plan de déplacement d’Entreprise - SNCF

8. Plan de déplacement d’entreprise : CEPAL

9. Plan de déplacement d’entreprise : CHU

10. Plan de déplacement d’en-treprise : Ville de Chamalières

11. Approbation de la déclaration relative au rapport environnemental du PDU

12. Mise en révision du Plan de Déplacements Urbains

13. Contrat collectif prévoyance maintien de salaire MNT : augmentation du taux de cotisation

14. Mise à la réforme : sortie du patrimoine

15. Rapport d’activité 2010

19 DECEMBRE 1. Marché 07-55 SAEM T2C : avenant n°7

2. Pour un mode de gestion interne et publique des transports urbains de l'agglomération clermontoise

3. Marché d'assistance technique pour le suivi du plan d'actions T2C et des expertises judiciaires

4. Geste commercial

5. Extension de la ligne A de tramway : marché plateforme/voie/multitubulaires/quais de stations / classement sans suite

6. Extension de la ligne A de tramway : marché énergie ligne aérienne de contact/signalisa-tion ferroviaire → classement sans suite

7. Étude technique, socio économique, et programmation pour la réalisation d'extension de la ligne A de tramway : au nord à destination de CEBAZAT, au sud à destination de COURNON

8. Tramway ligne A : cession foncière d'un délaissé MN 463

9. Desserte de l'aéroport et de la halte ferroviaire d'Aulnat

10. Desserte des sites Vulcania et du puy de Dôme/col de Ceyssat

11. Avenant relatif au marché M11-12 suite à une adaptation du service aux contraintes d'exploitation du transporteur : détermination du nouveau forfait journalier

12. Avenant au marché M07-32 suite à la modification du Plan de Déplacements de la commune de Lempdes

13. Avenant au marché M08-22 , modification du Plan de déplacements de la commune de Lempdes : augmentation du seuil maximum du marché

14. Avenant n°1 au marché M11-17 : mise aux normes de 30 quais sur les communes de Ceyrat et Beaumont

15. Avenant n°1 au marché M11-18 : mise aux normes de 24 quais sur la commune de Clermont-Ferrand

16. Marché TTS pour le SAEIV et interface standard information voyageurs

17. Marché écrans TFT bus lignes B et 6

18. Participation financière à la réalisation de travaux ou d'aménagement de voirie : commune de Sayat

19. Avenant au contrat de mise à disposition d'un site radioélectrique

20. Club des villes et territoires cyclables : proposition d'adhésion

21. Plan de Déplacement d'Administration : DIRECCTE Auvergne

22. Délégation au Bureau et au Président

23. Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics locaux

24. Convention de mise à disposition de services entre Clermont Communauté et le SMTC de l'agglomération clermontoise

25. Avancement d'échelon agent en CDI

26. Service mobilité et déplacements : transformation de poste

27. Formation : maintien du taux de la cotisation au CNFPT


LES SERVICESLES SERVICES


LES SERVICESLES SERVICESServ ice assemblée et instances p.22

Serv ice de la mobi l i té et des déplacements p.23

Serv ice des grands pro jets opérat ionnels p.50

Service de la gestion administrative et financière p.64

Serv ice communicat ion p.78

Service de la commande publique et des affaires juridiques p.88

L’ORGANIGRAMME



Di

recti

on G

énér

ale

Corin

ne R

EYNA

UD

TAILL

ANDI

ER

Assis

tante

de D

irecti

on

- Gwé

naëll

e GUI

LLER

M -

Comm

unica

tion

- Gen

evièv

e BOD

ET -

Assis

tance

admi

nistra

tive

- Elia

ne P

OUGE

T -

Adjoi

nt à

la Di

recti

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en ch

arge

du S

ecré

tariat

gé

néra

l, des

insta

nces

&

des a

ssem

blées

- L

ionel

GAY

- As

sistan

ce ad

minis

trativ

e - V

éroniq

ue M

ICHE

LI -

Assis

tance

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nistra

tive

- Rac

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ALEH

-

Pôle

Moye

ns G

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- Phil

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AROT

Inf

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tique

- F

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CHE

Logis

tique

Arch

ivage

- M

uriel

CHAM

PEIL

Accu

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- Virg

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UCAM

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Accu

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Pôle

finan

ces -

Com

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ilité

- Ber

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BONN

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- Mich

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ISSY

- - A

lexan

dra C

AILL

AUD

-

Serv

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esso

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s Fin

ance

s, Re

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rces h

umain

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moye

ns gé

nérau

x - P

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CUZ

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Pôle

ress

ourc

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s - P

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STER

- - C

hristi

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MINE

-

Serv

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ploita

tion

et pa

trimo

ine

Ing

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crut

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- Eric

SIN

SARD

- Te

chnic

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- Serg

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FRE

- - S

ylvie

GAGN

AIRE

-MAZ

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- Chri

stoph

e COU

DERT

-

Assis

tance

admi

nistra

tive

- Patr

icia G

ALLA

RT -

- Sylv

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AUVA

DET -

Assis

tance

admi

nistra

tive

- Brig

itte G

UERR

ERO

-

Pôle

fonc

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BEL

LANG

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Pôle

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MARC

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s Gra

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Proje

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SAVA

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Pôle

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ma

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roula

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orme

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ICHA

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Se

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Ingé

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en

écom

obilit

é et

Serv

ices a

ux us

ager

s

- Patr

ick FE

RRI –

- J

ulien

SAL

IN -

- Agn

ès C

OUDE

YRAS

- - J

ulie D

ALLA

-ZAN

NA -

Prés

ident

Vice

-Pré

siden

ts Co

mmiss

ions

Bure

au

Comi

té Sy

ndica

l

Comm

unica

tion i

nterne

et ex

terne

Int

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Extr

anet,

Intra

net

Évèn

emen

ts, re

lation

s pres

se

Docu

menta

tion

* Or

ganis

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et ge

stion

des a

ssem

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délib

éran

tes

(Com

miss

ions,

Burea

u, Co

mité

Synd

ical)

* Su

ivi de

la m

ise en

œuv

re de

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béra

tions

(en

gage

ments

des o

pérat

ions e

t des

créd

its)

* Pi

lotag

e de l

'évalu

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de la

politi

que p

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ue de

tra

nspo

rt et d

e dép

lacem

ent.

* Dé

finitio

n des

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ques

de tra

nspo

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e dé

place

ment

* Ca

dre de

référ

ence

des p

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ues e

n mati

ère d

e mo

bilité

*

Etud

es de

mob

ilité (

PDU

– EOD

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D)

* Se

rvice

s inn

ovan

ts de

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utopa

rtage

, co

voitu

rage

, Vélo

Libre

Serv

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LS)

* No

uvell

es pr

atiqu

es co

llecti

ves :

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, PDA

, Pe

dibus

*

Orga

nisati

on de

s tem

ps da

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ville

et ch

rono

dépla

ceme

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Mod

élisa

tion m

ultim

odale

*

Mise

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cess

ibilité

du ré

seau

urba

in *

Sécu

rité de

s tran

sport

s urba

ins

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le d'i

nform

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mult

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ale

* Pr

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mes d

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herch

e et d

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vatio

n *

Coop

ératio

ns na

tiona

les et

inter

natio

nales

*

Exéc

ution

des c

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ts et

contr

ôle de

l'acti

vité

des e

xploi

tants

* Ce

ntrale

de m

obilit

é *

Quali

té rés

eau e

t cert

ificati

on

* Ex

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volut

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l'offre

*

Pilota

ge de

s don

nées

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ploita

tion

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du S

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& bi

llettiq

ue

* Int

eropé

rabilit

é *

Inves

tisse

ments

pour

l'exp

loitat

ion

* Ge

stion

du pa

trimoin

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à disp

ositio

n de

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loitan

t *

Suivi

des t

ravau

x et é

quipe

ments

bus

* Di

rectio

n des

servi

ces f

inanc

iers,

budg

étaire

s et

comp

tables

*

Contr

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gesti

on du

Syn

dicat

et de

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loitan

t pri

ncipa

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ésea

u *

Prop

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n poli

tique

d'op

timisa

tion d

es re

ssou

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huma

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* Or

ganis

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moy

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ux

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stion

des c

arrièr

es, re

crutem

ents,

CTP

, CH

S, pl

an de

form

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, con

gés,

santé

, séc

urité

au tra

vail,

presta

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socia

les

* Ré

seau

x, ma

inten

ance

, télép

honie

, mob

ilier,

parc

autom

obile

, bure

autiq

ue, b

âtime

nt,

archiv

age,

accu

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chem

ineme

nt du

courr

ier

admi

nistra

tif

* Bu

dget

géné

ral, fi

scali

té ge

stion

de la

dette

et

tréso

rerie,

rece

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rciale

s, ve

rseme

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nspo

rt, im

mobil

isatio

ns, a

ssura

nces

Pôle

juridi

que

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hane

DEB

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-

Serv

ice de

la

comm

ande

publi

que

& de

s affa

ires j

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ques

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Pôle

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IN-

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blics

, plan

nings

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publi

cité,

cons

ultati

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assa

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e con

trat,

exéc

ution

contr

actue

lle et

finan

cière,

proc

édure

ac

hat, c

onse

ils au

x serv

ices.

Cons

eil ju

ridiqu

e / co

ntenti

eux /

gesti

on ju

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e du

patrim

oine /

sécu

risati

on co

ntrac

tuelle

* Di

rectio

n du s

ervice

jurid

ique e

t de l

a co

mman

de pu

bliqu

e *

Cond

uite d

'expe

rtises

jurid

iques

et de

s co

ntenti

eux

* Su

pervi

se le

contr

ôle ad

minis

tratif

et fin

ancie

r de

s marc

hés p

ublic

s

* Di

rectio

n du s

ervice

Gran

ds P

rojets

Op

ératio

nnels

– inf

rastr

uctur

es (G

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) *

Assu

rer la

miss

ion de

Che

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rojet

* Co

ordina

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t mise

en œ

uvre

des G

.P.O

*

Contr

ôle et

évalu

ation

socio

-éco

nomi

que d

es

projet

s *

Accu

eil de

s délé

gatio

ns

* Mi

se en

œuv

re, g

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le de

s tra

vaux

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s à la

ligne

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Suivi

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déma

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*

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xploi

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s co

ntenti

eux

* Su

ivi de

s gara

nties

contr

actue

lles e

t ex

traco

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tuelle

s *

Contr

ôle de

s norm

es te

chniq

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*

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Suivi

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Service assemblée et instances


Organigramme du service

2 AGENTS1 adjoint à la Directionagent de catégorie A1 assistance administrative agent de catégorie C

Les missions du serviceL’activité du service consiste principalement à assurer le fonctionnement des assemblées par la préparation :

• des commissions permanentes :- suivi du planning des réunions- interface avec les élus et les services- collecte des documents- envoi de dossiers- préparation des réunions

• des Bureaux et Comités Syndicaux :- convocations- collaboration avec les services- préparation et envoi des dossiers- organisation des réunions- rédaction des délibérations et des comptes-rendus- suivi des délibérations- pilotage du compte-rendu d’activité de la structure.

Ce service gère également le suivi des courriers administratifs et des conventions.


Service de la mobil itéet des déplacements


Organigramme du service

11 AGENTS

Les missions du service


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Pôle ingénierie en écomobilité etServices aux usagers1 chef de service agent de catégorie A

2 agents 1 agent de catégorie B1 agent de catégorie C

Pôle exploitation 3 agents 1 agent de catégorie A1 agent de catégorie B1 Agent contractuel

Pôle patrimoine 2 agents agent de catégorie B

Assistance administrative2 agentsagents de catégorie C

• Études liées à l’organisation de la mobilité• Définition des politiques de transport et de déplacement• Cadre de référence des politiques en matière de mobilité• Orientation pré-opérationnelle des grands projets

LE SMTCLES SERVICESService de la mobil itéet des déplacements

Service de la mobilité & des déplacements1 Chef de serviceAgent de catégorie A

Service de la mobil ité et des déplacements• Les pôles


PÔLE INGÉNIERIE EN ÉCOMOBILITÉ ET SERVICES AUX USAGERS

Les missions du pôle

Les principales délibérations

Le pôle, créé en novembre 2010, prépare les réflexions en amont, nécessaires à toute politique de transport notamment à travers 4 grands volets d’activité :• les études de mobilité (Enquêtes Ménages, Origines-Destinations, modélisation…),• la planification des déplacements (PDU -Plan de Déplacements Urbains, lien avec le SCOT le PLH communautaire et

les PLU-Plan Local d’Urbanisme…),• le conseil en mobilité (PDE/PDA/PDIE, pedibus, bureau des temps, forums, présentations…),• les services innovants (autopartage, covoiturage, vélo en libre service…).

• Comité Syndical du 1er avril 2011 :- D 4 Communes de Cébazat et Cournon d’Auvergne : études de faisabilité d’extension de la ligne A de tramway- D14 Autopartage : lancement d’une étude- D22 Mission d’assistance à l’autorité organisatrice pour l’élaboration de la future commande publique• Comité Syndical du 26 mai 2011 :- D 6 Étude pour la réalisation d’un diagnostic territorial sur la mobilité des publics en insertion professionnelle- D 7 Centrale de mobilité régionale : participation du SMTC• Comité Syndical du 7 juillet 2011 :- D 5 Approbation du Plan de Déplacements Urbains- D 6 Tarification solidaire : lancement d’une étude pour sa mise en place



Les grands thèmes

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adoption du PDU et de son annexe environnementale :Le Comité Syndical du SMTC a approuvé le 7 juillet 2011 le Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération clermontoise. Il a également approuvé le rapport environnemental, annexe du PDU, le 29 septembre 2011, qui identifie, décrit et évalue les possibles incidences sur l’environnement.

Ce PDU s’articule autour de plusieurs volets :• l’évaluation du PDU de 2001• schéma des déplacements du Grand Clermont• le schéma multimodal des déplacements sur le PTU, en deux parties :- définition d’un système de transport hiérarchisé et cohérent- un programme d’actions à 2 horizons (à 5 ans et à 15 ans) et est accompagné de

plusieurs annexes techniques.

Le PDU est aujourd’hui téléchargeable sur le site internet du SMTC (http://www.smtc-clermont-agglo.fr) et consultable au SMTC durant les heures d’ouvertures.

Adoption du SCOT par le Grand Clermont Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) a été adopté par le Comité Syndical du Grand Clermont du 29 novembre 2011.

Le SCoT est un document d’urbanisme, à portée réglementaire, auquel il faut se conformer. Ses orientations doivent être respectées par les documents sectoriels, par les documents d’urbanisme locaux, ainsi que par certaines opérations foncières et d’aménagement. La prochaine révision du Plan de Déplacements Urbains du SMTC devra prendre en compte les dispositions de ce SCoT.

Le SCoT est aujourd’hui téléchargeable sur le site internet du Grand Clermont (http://www.legrandclermont.com).

Enquête Déplacements Grand Territoire• Validation du périmètre (de Vichy à Brioude et de Thiers aux Combrailles).• Conventions de partenariat financier (enquête cofinancée par l’État, le

Conseil régional d’Auvergne, le Conseil général du Puy-de-Dôme, l’ADEME, le FEDER).

• Définition du questionnaire local.• Travail technique (découpage en zones fines, repérage des pôles

générateurs, déclaration CNIL, information et communication d’accompagnement, suivi des prestataires).

• Choix du prestataire pour la collecte (AlyceSofreco).• Plan de communication.• Repérage des adresses des ménages enquêtés (2 600 ménages en face

à face et 3 840 personnes au téléphone).



Les grands thèmes (suite) Enquête Origine/Destination sur le réseau de transport urbain du SMTC • Rendu des résultats.• Définition d’optimisation du réseau.

PDE (Plan de Déplacements d’Établissements) • Travail de suivi : accompagnement et/ou renouvellement des PDE existants.• Signature de 3 nouveaux PDE : Conseil Régional d’Auvergne, Ville de Chamalières, Caisse d’Épargne d’Auvergne et du

Limousin. Le nombre de PDE est donc porté à 14 et ils concernent plus de 30 000 salariés/agents.• 7 démarches sont en cours : DIRECCTE Auvergne, Université Blaise Pascal, Clermont Communauté, GFC Construction,

INRA, OPHIS, Banque de France.• Création du Club PDE pour regrouper en réseau les référents PDE des établissements signataires d’une convention et

ceux intéressés par la démarche.

Services Innovants• COVOITURAGE

Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Covoiturage Auvergne.Réflexion et repérage d’aires de covoiturage potentielles sur le territoire de SMTC.

• VELOLancement d’une étude sur l’offre de service de location de vélos.Réflexion sur les aménagements cyclables dans le cadre du PDU.

Service de la mobil ité et des déplacements• Les pôles • Pôle ingénierie en écomobilité et services aux usagers



Les perspectives 2012

Révision du PDU (Plan de Déplacements Urbains)• Mise en conformité du PDU avec le SCOT : le PDU sera mis en révision pour assurer sa compatibilité avec le SCOT, lorsque ce

dernier sera approuvé par le Grand Clermont. Cette révision du PDU sera alimentée par les éléments de l’Enquête Déplacements Grand Territoire/Clermont Val d’Allier et par la révision concomitante du Plan local de l’habitat communautaire qui permettra d’articuler transport et urbanisme.

• Poursuite du suivi des PLU en vue de leur compatibilité obligatoire avec le PDU.

Enquête Déplacements Grand Territoire• Conférence de presse.• Réalisation de la collecte (de janvier à avril).• Traitement des données de l’échantillon enquêté.• Réalisation des exploitations.

Plan de Déplacements d’Établissements• Poursuivre l’accompagnement des PDE.• Développer les outils de communication spécifiques permettant d’améliorer le démarchage et l’implication des

établissements (kit, logo, panneaux d’information…)• Bureau des temps : travailler en concertation sur une meilleure adéquation des horaires des entreprises, des

écoles, des services, de l’offre de transport en commun…, analyse du contexte et mise en place.

Études• Étude de restructuration du réseau urbain de transports.• Étude de faisabilité de mise en place d’un service de vélos en libre service.• Étude pour la mise en place d’une tarification solidaire.• Étude de faisabilité d’un Centre de Distribution Urbain, cofinancée par le programme Eco-cité.• Étude de l’interopérabilité sur le territoire et d’une tarification intégrée évolutive, cofinancée par le programme

Eco-cité• Étude de faisabilité de l’extension de la ligne de tramway à Cournon d’Auvergne.• Étude de faisabilité de l’extension de la ligne de tramway à Cébazat.

Services innovants• Covoiturage : collaboration avec l’association Covoiturage Auvergne et le Conseil général du Puy-de-Dôme

(définition d’aires sur le PTU).• Autopartage : étude de définition sur une offre du l’agglomération.• Vélo : - rendu de l’étude de définition d’un nouveau service vélos,- réflexion sur un plan vélo en collaboration avec Clermont Communauté, les Communes et Vélocité63, sur la base

des itinéraires identifiés comme prioritaires dans le PDU.

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PÔLE EXPLOITATIONLes missions du pôle• Qualité réseau et certification• Intermodalité• Programmes de recherche et d’innovation• Coopérations nationales et internationales• Sécurité des transports urbains• Suivi administratif et financier de l’exploitation du

réseau de transport en commun1 exploitant principal (T2C)11 lignes de transports scolaires4 lignes de transports « interurbains »7 lignes de Transport A la Demande(la 7ème a été créée en septembre 2011)1 navette estivale (Vulcania et puy de Dôme)Renouvellement des marchés, rédaction des avenants, calcul des bonus/malus…

• Préparation et suivi des commissions d’exploitation Analyse et gestion des demandes de modification et/ou de création d’offres supplémentaires, traitement des réclamations. Contact avec Clermont Communauté, les 22 communes, les associations d’usagers, de parents d’élèves, les particuliers…

• Renseignements de l’enquête annuelle CERTU (cahiers verts). Référence : www.certu.fr

• Billettique, SAEIV, contrôle de l’exploitation T2C et affrétés.

• Mise en accessibilité du réseau urbain.



Les principales délibérationsD13 du 10 février 2011 : création d’une nouvelle ligne de TAD : Opme/Beaumont.D14 du 10 février 2011 : Plaine de Sarliève, nouvel itinéraire pour la ligne 22.D9 du 19 décembre 2011 : desserte aéroport et halte ferroviaire Aulnat.



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Service de la mobil ité et des déplacements• Les pôles • Pôle exploitation


Les grands thèmes

• une prestation financière correspondant aux charges de gestion du service. Cette prestation est assise sur la production kilométrique commerciale décrivant l’offre de service des transports urbains.

A cette charge directe, s’ajoute l’ensemble des charges de structure pour l’accomplissement des missions de l’exploitant :• une prestation liée aux éventuelles modifications de l’offre de service mises en œuvre après décision du SMTC,

basée sur la production kilométrique commerciale au prix unitaire fixé par le marché,• un intéressement ou une pénalité en fonction de

l’atteinte par l’exploitant des objectifs fixés par le SMTC dans les domaines des recettes d’exploitation, de qualité de service et de fraude,

• une révision annuelle pour prendre en compte l’évolution des coûts suivant une formule et des indices définis au marché et caractérisant l’économie de la prestation,

• des réfactions éventuelles pour services non effectués,• des sanctions financières éventuelles pour

manquement aux obligations contractuelles.

La production d’exploitation T2C est de 7 471 314 km en 2011 dont 185 453 affrétés auprès d’autres transporteurs et non compris la production pour interventions et services divers.

La production commerciale est de 5 928 849 km soit une diminution de 0,9 % par rapport à 2010. Cette baisse s’explique principalement par des mouvements sociaux à l’automne 2011 et par une indisponibilité des rames de tramway pendant les opérations d’expertise suite au déguidage du 10 janvier.

La SAEM-T2C exploite le réseau urbain de l’agglomération.Elle a en charge sur l’ensemble du territoire du périmètre de transports urbains l’information, les missions de

commercialisation, la communication et l’information du réseau T2C.Elle exploite une ligne de tramway et 16 lignes de bus.Le tramway représente, à lui seul, 18 % de la production kilométrique commerciale mais concentre un peu plus de 50 % des voyages.

L’échéance du contrat est au 31 décembre 2012.Le réseau ne connaîtra pas d’évolution notable en 2012.Les études engagées en 2010 et 2011 sur la base de l’enquête Origine-Destination conduiront à une réflexion en collaboration entre le SMTC et T2C pour définir une offre de service rénovée dans le cadre du contrat de service public à venir.

Le réseau T2C

La rémunération de la SAEM-T2C par le SMTC, au titre du marché M 07-55 de gestion du réseau de transport urbain de voyageurs, est définie par la somme de :



Le réseau T2C (suite)

L’offre kilométrique exploitation 2011 est en retrait de 363 804 km par rapport à l’objectif 2011, de 70 750 km par rapport à l’année 2010, et de 394 431 km par rapport à l’année 2009. Ces écarts par rapport au budget 2010 s’expliquent par des perturbations sur le réseau dues à des mouvements sociaux à l’automne 2011 et à des indisponibilités de rames de tramway suite à une expertise du matériel.Le rapport entre kilomètres commerciaux et exploitation permet de déterminer le taux de kilomètres haut-le-pied (HLP). Celui-ci continue de diminuer, ce qui traduit l’effort de l’entreprise pour optimiser son offre et limiter les coûts ainsi passés d’un taux de haut-le-pied moyen de 20 % en 2008 à 18,2 % en 2011.Les kilomètres perdus 2011 représentent 285 953 km commerciaux dont 233 000 km pour faits de grève.La réfaction financière afférente est de l’ordre de 1 M €.

cf. Rapport de gestion : délibération du 1er juillet 2010www.smtc-clermont-agglo.fr


2007 2008 2009 2010 2011Prestation HT (hors TP/CET) 43 131 782 47 491 156 45 527 531 46 632 411 48 423 207

Évolution en % +10,1 % -4,3 % +2,4 % + 3,8 %

Montant TP ou CET 1 382 976 1 577 781 1 548 610 972 013 673 856

Montant total HT 44 514 758 49 068 937 47 076 141 47 604 424 49 097 063

Évolution en % +10,2 % -4,1 % +1,1 % +3,1 %

A cette rémunération s’ajoute le remboursement à l’euro près de la contribution économique territoriale (CET). La CET est un élément des charges de l’exploitant non pris en compte dans l’établissement du prix forfaitaire établi dans l’acte d’engagement du marché.


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Elles sont au nombre de 4 : - ligne 31 : Châteaugay- ligne 32 : Sayat/Nohanent- ligne 34 : Cournon/Le Cendre- lignes 35-36 : Lempdes/Clermont-Fd et Pont-du-

Château/Lempdes/Clermont-Fd

Trois transporteurs indépendants réalisent ces services.

Les matériels nécessaires à la réalisation de ces services sont la propriété des exploitants ; seule la billettique est mise à disposition par l’autorité organisatrice.

Les marchés de 3 lignes interurbaines arrivent à échéance en 2013, le 4ème a été renouvelé en 2010.

Lignes interurbaines

Ligne 31 Ligne 32

Ligne 34 Lignes 35-36

236 495,33 €248 102,63 €

213 845,49 €1 614 519,48 €

Interurbains

Loisirs et VoyagesLoisirs et Voyages

Loisirs et VoyagesLoisirs et Voyages,Cellier, ChevanetLoisirs et Voyages, Giron


Total 2 312 962,93 €



Transports scolaires

Le SMTC affrète directement des services de lignes régulières principalement à destination du public scolaire au sein du PTU. Cette offre est contractualisée par 12 marchés publics.

• 6 transporteurs indépendants réalisent ces services.

Les matériels nécessaires à la réalisation de ces services sont la propriété des exploitants ; seule la billettique est mise à disposition par l’autorité organisatrice.


Marchés scolaires Titulaire Co-traitant Sous-traitant

M 08-18

M 08-19M 08-20M 08-21M 08-22M 08-23M 08-24M 08-25M 08-26M 09-12M 11-32M 11-12Charade

86 180,13 €

128 123,19 €44 678,54 €69 167,44 €70 911,80 €

171 142,23 €78 318,67 €30 640,80 €

16 824, 52 €112 018,80 €

9 547,32 €

14 046,93 €

Loisirs et Voyages

NénotEuropa BarrosLoisirs et VoyagesGironLoisirs et VoyagesCellier ChevanetCellier ChevanetNénotCellier Chevanet

Nénot

NénotEuropa BarrosEuropa Barros

NénotLoisirs et Voyages

Aboulinc

831 600,37 €


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• La centrale de réservationElle gère les réservations des TAD (Transport A la Demande), qu’elles soient à destination des PMR (Personnes à Mobilité Réduite) sur l’ensemble du PTU ou tout public sur 6 puis sur 7 zones à partir du 1er septembre 2011.En 2011, elle a traité 26 331 appels soit une baisse de 20,84 % par rapport à 2010. Cette centrale est exploitée avec 4 opératrices téléphoniques qui assurent l’accueil et la prise de rendez-vous du lundi 7h au samedi 19h. Les logiciels de paramétrage et de programmation des services sont la propriété du SMTC. Cette baisse s’explique par l’information par France Telecom du coût de l’appel, obligatoire depuis le 1er janvier 2011 qui incite le client à limiter ses appels. De fait, ceux-ci prennent désormais plusieurs rendez-vous en un seul appel. Les opératrices incitent aussi les actifs et les scolaires à inscrire à l’année.

• Location de vélosCe service a été exploité jusqu’au 31 août 2011 par la société VEOLIA, puis à partir du 1er septembre 2011 par la société KEOLIS.Jusqu’au 31 août 2011, 10 088 jours de location ont été enregistrés.

• Le TAD-PMRCe service a produit 311 061 km d’exploitation commerciaux en 2011 contre 268 722 km en 2010, soit une augmentation de 15,76 %. Cette évolution s’explique par la mise en production d’un 5ème minibus PMR en février 2011.Ce service a réalisé 28 484 voyages en 2011 contre 25 041 en 2010 soit une progression de 13,75 %.

• Le TAD tout publicAu nombre de 6 zones (Sayat, Châteaugay, Pérignat-les-Sarliève, Orcines, Saint-Genès Champanelle et Saint-Genès-Champanelle/Orcines/Royat) jusqu’au 31 août 2011, puis de 7 au 1er septembre 2011 avec la création de la zone de Opme-Saulzet le Chaud-Beaumont, la production est de 252 913 km en 2011 contre 113 070 km en 2010 soit une progression de 123,68 % essentiellement due à l’exploitation sur l’année entière de la zone créée en septembre 2010 et de la création de cette 7ème zone. Le nombre de voyageurs transporté a été de 30 512 pour 13 771 courses soit un taux de groupage de 2,21.

Le matériel roulant nécessaire à la réalisation de ce service est propriété de l’exploitant.Le marché doit être renouvelé pour le 1er janvier 2013.

MooviCité

Transports à la demande

Châteaugay 64 388,61 €Orcines 72 670,57 €Pérignat-les-Sarliève 35 039,47 €St-Genès-Champanelle 101 576,33 €Sayat-Nohanent 54 368,30 €St-Genès/Royat/Orcines 52 558,10 €Opme/Saulzet/Beaumont 13 845,77 €

VEOLIA

394 447,15 €




Services annexes : Vulcania et puy de Dôme

L’année 2011 a été la dernière du marché avant la mise en exploitation du train Panoramique des Dômes.

En partenariat avec le Conseil Général du Puy-de-Dôme et le Conseil Régional d’Auvergne, le SMTC a desservi en saison estivale les sites de Vulcania et du puy de Dôme.

La fréquentation est constante pour le site de Vulcania passant de 1 828 voyageurs en 2010 à 1 890 en 2011. Le site du puy de Dôme connaît encore en 2011 une diminution des voyageurs liée à la fermeture de l’accès du sommet. Cette fréquentation passe de 1 997 voyageurs en 2010 à 1 717 en 2011.


2011 2010

TAD-PMRTAD tout publicTransports scolairesLignes interurbainesRéseau T2C

311 061252 913302 741879 7147 471 314

268 722113 070318 674904 9047 542 065

Bilan de la production totale de transportL’offre de production totale de transport s’établit à :

Soit 9 217 743 km d’exploitation




- 1 839 pour le réseau urbain T2C- 664 pour les lignes périurbaines- 694 pour MooviCité :

- 175 pour les PMR (Personnes à Mobilité Réduite)

- 301 pour les TAD

(Transport A la Demande)- 218 pour les vélos.

• Objectifs 2011 et résultats

En 2011 des mesures ont été réalisées :

Le réseau T2C

Lignes périurbaines

PONDERATION OBJECTIF 2011

MOYENNE 2011

PONCTUALITE 6,5 80,00% 81,80% INFORMATION 3,6 96,00% 98,94% DISPONIBILITE 3,5 99,00% 98,67% CONDUITE 2,2 98,00% 96,86% ACCUEIL 2 98,00% 98,34% PROPRETE 2,2 85,00% 77,37% TOTAL 20 90,54% 90,66%

LIGNE 31 PONDERATION OBJECTIF 2011

RESULTATS 2011

PONCTUALITE 3 90,00% 94,44%

INFORMATION 3 80,00% 92,66%

CONDUITE 1 98,00% 99,70%

ACCUEIL 2 98,00% 98,07%

PROPRETE 1 98,00% 100,00%

TOTAL 10 90,20% 95,72%

Qualité : bilan 2011 • MéthodologieCritères mesurés sur le réseau urbain, sont concernés les périmètres suivants :- rames de tramway, stations tramway, bus, arrêts bus, conducteurs, agence T2C, agents de contrôle, téléphone, Internet.Les différents points composant chaque périmètre sont analysés selon les indicateurs suivants :- propreté, information, disponibilité, accueil, conduite, ponctualité.Enfin, la ponctualité est mesurée sur chaque ligne de bus et le cadencement sur la ligne de tramway.L’ensemble du référentiel de mesures du niveau de la qualité de ces périmètres a fait l’objet d’un partage avec chaque transporteur. Les mesures sont effectuées tous les trimestres et sont réalisées :- soit par un technicien EFFIA accompagné par un représentant de l’exploitant (mesures contradictoires) pour les

indicateurs propreté, information et disponibilité- soit par un «client mystère» pour les indicateurs accueil, conduite et ponctualité (indicateurs liés au facteur

comportemental).



RESULTATS 2011



CONDUITE 1 98,00% 100,00%

ACCUEIL 2 98,00% 95,15%

PROPRETE 1 98,00% 100,00%

TOTAL 10 85,70% 87,44%


RESULTATS 2011



CONDUITE 1 98,00% 97,93%

ACCUEIL 2 96,50% 96,15%

PROPRETE 1 98,00% 99,31%

TOTAL 10 85,40% 86,52%

LIGNE 35-36 PONDERATION OBJECTIF 2011

RESULTATS 2011



CONDUITE 1 98,00% 98,84%

ACCUEIL 2 98,00% 96,59%

PROPRETE 1 98,00% 100,00%

TOTAL 10 85,70% 93,79%




Médiation et sécurité en 2011Bilan médiation sociale OPTIMAL’association OPTIMA est chargée par le SMTC d’une mission de médiation sociale dans les bus et tramways du réseau de l’agglomération clermontoise pour un montant annuel de 1 M €.23 médiateurs et 4 chefs d’équipe composent le service. Une équipe de semaine de 14 médiateurs (35 h) travaille du lundi au vendredi après-midi. Une seconde équipe de 9 médiateurs (27 h) fonctionne du vendredi au dimanche soir.Les chefs d’équipe sont affectés à l’ensemble de la semaine.

MooviCitéPérimètre TOTAL PONDERATION OBJECTIF

2011 2011

PONCTUALITE 2 80,00% 94,67% INFORMATION 2 92,00% 98,38% CONDUITE 3 98,00% 97,02% ACCUEIL 3 97,00% 96,81% PROPRETE 2 98,00% 99,51% TOTAL 12 93,75% 97,22%

PERIMETRE VEOLIA PONDERATION OBJECTIF

2011 2011

PONCTUALITE 2 80,00% 94,67% INFORMATION 2 92,00% 99,15% CONDUITE 3 98,00% 97,02% ACCUEIL 3 97,00% 96,68% PROPRETE 2 98,00% 99,92% TOTAL 12 93,75% 97,38%

PERIMETRE KEOLIS PONDERATION OBJECTIF

2011 2011

INFORMATION 2 92,00% 85,10% ACCUEIL 3 97,00% 98,92% PROPRETE 2 98,00% 94,72% TOTAL 7 95,86% 93,77%


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Répartition des problématiques sur l’année

En 2011, on constate une hausse de 9,7 % du nombre de problématiques avec une répartition assez semblable à l’année 2010.

Les médiateurs sont amenés à fournir de nombreux renseignements, aussi bien d’ordre général que sur les offres de services proposées par le prestataire des transports ou même sur leurs propres fonctions. De plus, l’éventail d’aides possible vis-à-vis des usagers engendre un nombre important d’actes.

La proportion des interventions en termes d’aides et de renseignements est de 43,1 %, ce qui la place à nouveau en première position.

Comme l’année précédente, les incivilités représentent, à elles seules, près d’un tiers (30,7 %) des faits constatés par les médiateurs.

0,5%1,5% 0,5%1,4%

Agressivités : 244

Aide / renseignements : 19757

Incivilités : 15812

Comportements dangereux : 4920

Ivresse / Fumeur : 2275

Poussette / vélos : 4942

Veilles techniques : 744

Agressivités : 258







10,1% 11,4%

4,7% 4,7%

10,1% 9,6%

32,5% 30,7%

40,6%43,1%

0,5%1,5% 0,5%1,4%

Agressivités : 244







Agressivités : 258







10,1% 11,4%

4,7% 4,7%

10,1% 9,6%

32,5% 30,7%

40,6%43,1%

0,5%1,5% 0,5%1,4%

Agressivités : 244







Agressivités : 258







10,1% 11,4%

4,7% 4,7%

10,1% 9,6%

32,5% 30,7%

40,6%43,1%

0,5%1,5% 0,5%1,4%

Agressivités : 244







Agressivités : 258







10,1% 11,4%

4,7% 4,7%

10,1% 9,6%

32,5% 30,7%

40,6%43,1%

2010

2011



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Bilan sécurité 2011 T2CLe bilan réalisé par T2C concerne les faits constatés par l’entreprise impliquant du matériel et/ou des agents T2C.• Le nombre de faits constatés, de toute nature, dans les bus est d’un peu plus de 210, en hausse de 60 faits par rapport à 2010, soit une hausse de 40 %.• Dans le tramway, la hausse est très importante, avec près de 120 faits soit le double de l’année 2010.• Au total, sur l’ensemble du réseau, la hausse du nombre de faits constatés est de 57,3 % entre 2010 et 2011. 332 faits ont été relevés soit environ 6 faits par semaine.• Le tramway, qui assure plus de la moitié des voyages effectués sur le réseau, ne supporte que 36 % des faits.

Bilan généralL’ensemble est satisfaisant, le bilan T2C corroborant celui d’Optima, pour arriver à un constat de stabilité voire de baisse des faits de toute nature constatée sur le réseau urbain.L’action de tous les partenaires, SMTC, T2C, Optima et services de Police, coordonnée par le CLS Transport, porte ses fruits.


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Fraude : bilan 2010/2011L’enquête fraude est réalisée sur une année complète de septembre à septembre. En 2010-2011, 28 jours d’enquête ont été réalisés et 4 147 personnes interrogées.Les périmètres enquêtés sont les suivants : espace transport (PTU), réseau urbain (lignes bus T2C), tramway, réseau interurbain (lignes périurbaines exploitées par différents transporteurs.L’analyse porte sur le refus de présentation de titre, la fraude dure (voyageurs sans titre), la fraude constatée (voyageurs en situation irrégulière).

Taux de fraude global (dure+constatée) et comparaison avec 2010/2011

Urbain Tramway Bus + tram

Interurbain Espace transport

3,8 % 8,3 %

6,02%

4,0 %

5,8 %

4,8 %

9,6 %

6,97 %

3,9 % 6,58 %

On note une augmentation de la fraude sauf sur le périmètre des interurbains où elle baisse légèrement. Pour l’ensemble de l’espace transport de la compétence du SMTC, le taux de fraude est de 6,58 %.

2008

2009



• Lancement du marché de mise en place d’écrans d’information voyageurs TFT dans les nouveaux bus BHNS de la ligne B

• Lancement du marché de mise en place du Text To Speech (TTS) dans le SAEIV existant et d’une interface entre ce SAEIV et les écrans TFT du marché décrits ci-dessus.

• Pilotage et suivi du marché consistant à la mise en place d’un 3ème point haut radio sur le site de Gravenoire et au passage du transfert des données par Faisceau Hertzien (FH) sur les 3 sites en lieu et place de Transfix dont l’arrêt était programmé fin 2011 par France Telecom (176 202€ HT).

• Pilotage de la résolution d’un problème de transfert de fichiers (fichiers BMA) :

- ces fichiers qui contiennent les informations d’exploitation d’une rame de tramway sur une journée sont envoyés par les rames quotidiennement au SAE d’INEO pour traitement. Il s’agit d’un problème de compression des fichiers par le système LOHR qui n’est pas reconnu par le SAE d’INEO (résolution en cours).

SAEIV




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• Mise en place et paramétrage de la billettique embarquée dans les nouveaux cars interurbains affrétés par le SMTC.

• Maintenance matériel billettique embarqué dans les cars interurbains :

• paramétrage en direct au SMTC avec intervention sur les pupitres à partir d’un ordinateur portable

• paramétrage chez les transporteurs en cas d’impossibilité de déplacement

• gestion de la maintenance des matériels envoyés en dépannage par les transporteurs

• gestion des transferts de matériel billettique embarqué.• Administration du système informatique billettique pour les

interurbains : modifications de gamme tarifaire, de lignes, de courses…

• Même chose pour les P+R avec pilotage, administration et interventions en direct sur le terrain.

• Gestion des secrets billettiques (cartes SAM Maîtres) pour le renouvellement des cartes d’abonnement T2C.

• Centrale de mobilité régionale : participation à sa mise en place.

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Contrôle de l’exploitation avec les nouveaux systèmes intelligentsde transport (its) Billettique



Les Postes Opérateurs déportés du SMTC sont une fenêtre ouverte sur les résultats de l’exploitation et la qualité de service rendus par nos exploitants sur le réseau urbain et interurbain géré par le SMTC. En cela, ces outils permettre d’avoir une vue d’ensemble plus précise de nombreux paramètres. Ceci contribue à élaborer, en toute connaissance de cause, le développement des transports de voyageurs sur le périmètre de l’agglomération clermontoise.

2 types de postes sont à notre disposition :

• BillettiqueLe poste opérateur déporté billettique du SMTC permet d’extraire et de recueillir des données relatives aux ventes, validations et contrôles selon des critères définis par l’utilisateur. Ces données intègrent également celles des réseaux interurbains équipés en système billettique.Ces données sont issues des équipements embarqués, TPV, TPVS, DTT, portables de contrôle.

Les variables que l’on peut calculer sont les suivantes pour :• les validations : nombre de passagers• le contrôle : quantité de titres valables et de titres non valables• les ventes au sol : quantité de produits, quantité de produits annulés ou

remboursés, recette service, recette service annulée et recette billettique.

Les critères de tri sont multiples, par exemple pour :• les embarqués : par conducteur, véhicule, ligne, course, sens, numéro

d’arrêt, date, tranche horaire, produit, n° de série de carte, société…• le contrôle : par contrôleur, véhicule, date, course, ligne, sens, numéro de

PV, type d’infraction, numéro de carte, tranche horaire…• les ventes au sol : par vendeur, numéro TPV, TPVS ou DTT, date, destination,

produit, n° de série de carte, produit, tranche horaire, mode de règlement…


Gestion des postes opérateurs déportés (contrôle de l’exploitation)




Toutes ces données peuvent être filtrées en fonction des :

• tranches horaires• dates• numéros de service• équipements• agents• lignes• numéros de course

• sens• types de transaction• numéros de série de carte• produits• origines logiques• sociétés

Un module permet également d’exploiter les données relatives aux clients et à leurs achats.

Les données accessibles grâce à ce module sont les suivantes :• informations client : nom, prénom, profession, établissement scolaire,

cartes…• informations cartes : contrats sur la carte, état de la carte…• informations des ventes au sol : produits vendus, détail de paiement…

• Système d’Aide à l’Exploitation (SAE)Le poste opérateur déporté SAE du SMTC permet d’extraire et de recueillir des données relatives à l’exploitation en temps différé du réseau urbain.

Les journaux qui peuvent être édités :

• journal des alarmes• des appels phonie• des correspondances• des horaires de passage• des manœuvres• des prises de service

• des carrefours à feux• des compteurs radio• des chargements• de suivi de l’information voyageurs• du calendrier SAE.


Les états statistiques qui peuvent être donnés :

• rapport de production• temps de parcours par course ou par tranche horaire• temps moyen de battement ordonné par ligne, service

voiture, course• indicateur de qualité de service ordonné par course,

arrêt ou ligne• analyse des temps de parcours par nuage de points• analyse des temps de franchissement des carrefours

par tranche horaire• diagramme de marche théorique et réalisé- analyse de la performance du suivi d’information aux

bornes d’information voyageurs• analyse des temps de pause et des temps roulés des

conducteurs• analyse de la régularité générale du réseau ou d’une

ligne par arrêt• analyse des battements en terminus• analyse des appels radio• étude fine des temps de parcours aux zones critiques• disponibilité de service• bilan de production

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LES PERSPECTIVES 2012

• Exploitation Ligne BL’année 2012 sera celle de la ligne B. Un programme d’amélioration de l’attractivité de la ligne et des arrêts, de la qualité de service et du confort est en cours de définition. Les véhicules BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) commandés en 2011 en sont le point de départ.

• Prolongement Ligne BUne étude d’opportunité, de faisabilité et de réalisation, est programmée quant à un prolongement de la ligne B au carrefour des Pistes ou au Musée d’Art Roger Quilliot.


Gestion des postes opérateurs déportés (suite)

Les statistiques les plus utilisées actuellement sont :

• le rapport de production : il donne, par ligne ou pour l’ensemble des lignes, pour une période donnée :- les km en ligne théoriques et réalisés (dont les déviations)- les km HLP théoriques et réalisés avec répartition des km en course HLP et en battement en terminus- les km totaux théoriques ou réalisés (somme des commerciaux et HLP)- la répartition du temps en commercial, HLP, déviations ou battements)- la vitesse commerciale- le nombre de courses prévues, réalisées et déviées- les % avance, retard et à l’heure aux arrêts.

• l’indicateur de qualité de service ordonné par course, arrêt ou ligne :il présente la proportion en avance, en retard et à l’heure en fonction des limites paramétrées

• l’analyse de la régularité générale du réseau :elle présente pour l’ensemble des lignes du réseau et par plage horaire d’avance/retard le nombre de passages aux arrêts des véhicules

• l’analyse de la régularité d’une ligne par arrêt :elle présente pour une ligne donnée et par plage horaire d’avance/retard le nombre de passage des véhicules aux arrêts

• la disponibilité de service :elle présente le nombre de services voiture prévus et réalisés par plage horaire par journée d’exploitation. On la retrouve dans le rapport de production.



PÔLE PATRIMOINE

Les missions du pôle• Investissements pour l’exploitation• Gestion du patrimoine mis à la disposition de l’exploitant• Suivi des travaux et équipements bus


Les principales délibérations• D23 du 1er avril 2011 : marché évolutions logiciels système du SAEIV, information voyageurs les jours de neige et tous les départs tram à La Pardieu

• D24 du 1er avril 2011 : marché négocié platine radiophonie pour le centre de maintenance Champratel

• D9 du 26 mai 2011 : avenant remise aux normes SSI dépôt La Pardieu

• D10 du 26 mai 2011 : avenant remise aux normes cuves gasoil

• D4 du 7 juillet 2011 : marché à bons de commande matériel roulant – choix des titulaires


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Service de la mobil ité et des déplacements• Les pôles • Pôle patrimoine

Les grands thèmes Programme bus

STANDARDDans le cadre du renouvellement du parc autobus, un marché à bons de commande sur 4 ans a été passé avec la Société HEULIEZ.Les 10 premiers véhicules afférents à ce marché ont été commandés.Il s’agit de GX 327, 3 portes, climatisés, équipés de palette UFR et pouvant accueillir chacun une centaine de passagers.La motorisation est gasoil sans filtre à particules, avec addition d’adblue et répondant à la norme euro EEV ‘’véhicule plus respectueux de l’environnement ». L’adblue est une solution aqueuse d’Urée utilisée dans le processus de réduction catalytique sélective (SCR). Elle permet de convertir 85% des oxydes d’azote contenus dans les gaz d’échappement, en azote et en vapeur d’eau. Il s’agit de la troisième commande de véhicules équipés de cette technologie. En effet 11 véhicules étaient arrivés en juillet 2010 et 12 en février 2011.

BHNS : BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICEDans le cadre du renouvellement du parc autobus, un marché à bons de commande sur 4 ans a été passé avec IVECO IRISBUS.Une commande de 12 véhicules a été passée afin d’équiper la ligne B du réseau de bus clermontois. La motorisation est gasoil sans filtre à particules, avec addition d’adblue et répondant à la norme euro EEV ‘’véhicule plus respectueux de l’environnement ».Ces véhicules dits à haut niveau de service diffèrent de par leur design au look novateur (tant intérieur qu’extérieur) intégrant notamment une préoccupation d’esthétique et de découpe novatrice, d’aménagement et d’équipements intérieurs attractifs pour la clientèle tout en assurant le confort visuel des passagers par la réduction des surfaces occultées.Ce véhicule évoque la modernité tant par la qualité esthétique et fonctionnelle de l’ensemble qu’au soin apporté dans les détails. Les formes géométriques du BHNS tranchent sans ambigüité par rapport aux bus classiques du réseau notamment par sa face avant retravaillée en arrondie. Les portes coulissantes lui confèrent un aspect tramway.Les véhicules se distinguent par une augmentation du niveau de confort et d’information des voyageurs par l’équipement d’écrans TFT (les circulations et l’ambiance intérieure sont étudiées avec soin) ainsi que par une identité visuelle remarquable, livrée spécifique.Leur livraison est prévue second semestre 2012 pour mise en circulation en décembre.



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MISE AUX NORMES DES CUVES GASOIL DU DÉPÔT LA PARDIEULes cuves existantes datent de la construction du dépôt, les normes actuelles imposent que les cuves soient équipées en double peau afin d’éviter les risques de pollution.Les véhicules à motorisation gasoil et adblue arrivent dans la flotte bus du réseau, le SMTC a donc globalisé la mise en place de cuve et distributeur d’adblue avec la remise aux normes des cuves gasoil existantes.

L’installation comportait :• une cuve de 60 m3 et une de 15 m3 aériennes, qui servent de ravitaillement• deux cuves de 40 m3 enterrées existantes et à remplacer dont une est remplie par l’intermédiaire d’une centrifugeuse qui pompe dans les cuves aériennes et une remplie en direct et servant de secours• six volucompteurs dont quatre à évacuer et deux à renouveler.

Le nouvel équipement est composé comme suit :• remplacement des deux cuves de 40 m3, par une cuve de 40 m3 DE et une cuve de 40 m3 DE en deux compartiments 30 m3 gazole et 10 m3 AD Blue.• volucompteurs adblue et gasoil

MISE AUX NORMES SÉCURITÉ INCENDIE DÉPÔT LA PARDIEULe dépôt date des années 70 et a fait l’objet de différents travaux au fil du temps. Aujourd’hui, il convient de mettre en cohérence avec les nouvelles normes les locaux techniques du dépôt de La Pardieu.

Ces travaux concernent principalement : • le relevé des non-conformités du rapport du bureau de contrôle Dekra après visite sur le site• la réfection des armoires électriques divisionnaires• la mise en place de parafoudres• la création d’un local et le déplacements des baies SSI et Gaz• l’extension du système de sécurité incendie et alarme sur le remisage intérieur• le remplacement de l’armoire d’’alimentation générale du bâtiment administratif



BILAN D'ACTIVITES 2011 INVESTISSEMENTS

Matériel informatique T2C programme 2010 160 225

Programme BHNS 12 véhicules IRISBUS CREALIS NEO 5 689 018

Programme bus 2011 10 standards HEULIEZ 2 612 000

Outillages T2C 71 963 Changement des cuves gasoil dépôt La Pardieu 244 578

Reprise réseau de chauffage dépôt Pardieu 41 000

Mise aux normes Système Sécurité Incendie dépôt La Pardieu

273 235

TOTAL INVESTISSEMENTS EN HT 9 092 019


Service de la mobil ité et des déplacements• Les pôles • Pôle patrimoine

Les grands thèmes Accessibilité

Conformément au plan de mise en accessibilité des lignes du réseau de transport urbain, et après les lignes A, B, la ligne 3, la ligne 4 a été réalisée en 2011. En accord avec les associations de personnes handicapées regroupées au sein du Collectif Départemental pour l’Insertion des Personnes Handicapées, la programmation de mise en accessibilité des lignes a été modifiée. Si la ligne 6 sera bien réalisée en 2012, il reste à déterminer quelles lignes seront mises en accessibilité.Pour rappel, plus de 400 arrêts du réseau ont été mis en accessibilité au cours des 5 dernières années, ce qui représente plus de 4 M€ d’investissements.

MISE AUX NORMES ACCESSIBILITÉ DE LA LIGNE 6 ET PRIORISATION AUX CARREFOURS DE LA LIGNE BConformément au décret 2006-138 du 9 février 2006 sur l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et plus particulièrement les prescriptions techniques applicables aux arrêts bus définies par l’arrêté du 15 janvier 2007 pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics, la ligne 6 «Lycée Descartes/Durtol» va être mise aux normes.

Pour ce faire, un marché de maîtrise d’œuvre a été lancé afin d’établir le programme de travaux et le recrutement des entreprises. Ces travaux seront réalisés à la rentrée 2012.

Afin d’augmenter la vitesse commerciale de la ligne B en cohérence avec la ligne A, une étude d’optimisation des traversées de carrefours a été réalisée et l’équipement de ceux-ci sont réalisés au fur et à mesure de l’avancement des études en accord avec les services de la Ville de Clermont-Ferrand.

Acquisition mobilier urbain

Un marché de fournitures de mobilier urbain a été signé avec JC DECAUX afin de renouveler les abribus au fur et à mesure de la mise en accessibilité des quais soit au coup par coup soit dans le cadre la réalisation d’une ligne complète comme cela a été le cas pour la ligne 4 en 2011 et sera le cas pour la ligne 6 en 2012.

Travaux de voirie

Entretien couloir bus, mise aux normes PMR de quai, signalisation horizontale… sur le périmètre des transports urbains.



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ARRETS LIGNES SENS MARCHE VILLES

Mairie

20

Aulnat St Exupéry

SubventionsAulnat

ManiezAulnat St Exupéry

Gerzat Champfleuri

AéroportAulnat St Exupéry

MBCGerzat Champfleuri

Chamalières Lycée 13Hauts de Chamalières

MBC ChamalièresPérignat Les Horts

Plaine de jeux 22 Lycée Lafayette

MBC

CournonGardes

6

Lycée Descartes

Durtol

Croix des VignesLycée Descartes

Durtol

Képler 9 Georges Besse

Clermont-Fd

La Charme 21 Aubière

Blanzat

Jardiniers Aubière

Blanzat

F. Roosevelt 6 Lycée Descartes

Poste 5 Gaillard Royat

Pradeaux

4

Terminus

M11-17 (mise aux normes ligne 4)

Ceyrat

Trémonteix Charcot

RedonCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Prévert Ceyrat Pradeaux

Ceyrat Ceyrat Pradeaux

ChantemerleCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

PréguilleCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

MazeyratCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Boisséjour MonumentCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Boisséjour PlaceCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

MatharetCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Pont de Boisséjour Trémonteix Charcot

Beaumont

Les RochesCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Chapelle de l’Agneau Ceyrat Pradeaux

Montpoly Ceyrat Pradeaux

Mairie de Beaumont Ceyrat Pradeaux

Les Roches BrunesCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Pont de Vallières

4

Ceyrat Pradeaux

M11-18 (mise aux normes ligne 4) Clermont-Ferrand

Trémonteix Charcot

Place de VerdunCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Jean Jaurès Ceyrat Pradeaux

Bien AssisCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Bas ChampflourCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Chalonnax Trémonteix Charcot

Charcot Fontaine du LargeCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Docteur HospitalCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Côtes FleuriesCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

BeaupeyrasCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

PuyouCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

Les LierresCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot

SullyCeyrat Pradeaux

Trémonteix Charcot • 4 9

Quais aménagés année 2011


Service des grands projets opérationnels

Organisation du service6 AGENTS

Activités du service• Travaux neufs• Économie des projets• Travaux d’entretien maintenance système tramway-Installations fixes• Expertise – Maintenance matériel roulant• Sûreté de fonctionnement• Gestion des réseaux tramway – DICT

Projet de serviceObjectif : travail d’équipe partage de l’information favoriser l’utilisation du serveur interne du SMTC

Mise en place d’un outil informatique partagé et commun à tous les agents du service pour la gestion documentaire : > 1 dossier d’entrée unique : classement et archivage du service.

Mise en place d’un outil d’enregistrement et de suivi des courriers arrivés :> accès libre à l’information concernant le service.

1 réunion de service hebdomadaire.

1 chef de service : chef de projet extension tramway

Pôle maîtrise d’ouvrage et pôle technique tramway installations fixes et courants faibles2 agents 1 agent catégorie A (recruté en 2011) 1 agent catégorie B

1 chef de projet PEI (Pôle d’Échanges Intermodal) 1 chef de projet Ligne B

Pôle expertise maintenance matériel roulant tramway1 agent de catégorie A Chef de projet évolution matériel roulant

Pôle foncier économie des projets 1 agentagent de catégorie A

Assistance administrative1 agent de catégorie Cagent de catégorie C



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Grands projets• Pilotage des grands projets opérationnels,• Organisation fonctionnelle et coordination des intervenants,• Management des contrats,• Conduite d’opérations et coordination technique,• Suivi financier et gestion des recettes,• Évaluation socio-économique des projets.

Extension tramwayPROGRAMME ET PLANNING

Le SMTC a arrêté par délibération le programme de l’opération ainsi que le plan de financement du projet sur la base de la reconduction des technologies, infrastructures et équipements mis en œuvre sur la ligne A.Le plan de financement et les décisions attributives de subvention (État, FEDER, Région…) qui en découlent, reposent sur un modèle économique validé par l’ensemble des services instructeur et autorités décisionnelles (CETE, Ministère, GART...).

L’extension de la ligne :• 1,7 km de tracé et 3 nouvelles stations,• temps de parcours 5 mn,• pôle d’échange au Stade Montpied, • 2 rames (déjà acquises).

L’extension de la ligne se quantifie comme suit :• 1 700 mètres linéaires (ml) de voies en ligne,• 300 ml de voies au dépôt,• 8 communications, • 1 nouvelle sous station Énergie,• 1 bâtiment de remisage IF.

Le planning prévisionnel des travaux réalisés par notre maître d’œuvre prend en compte l’ensemble des projets connexes en interface avec le tramway et permet de maîtriser la gestion des interfaces des lots tramway.

Le planning de référence tient compte des phasages indispensables au maintien des fonctionnalités existantes et identifie des dates jalons qui ne sont pas maîtrisées par le SMTC (opérations de renouvellement urbain, voiries nouvelles, accès stade, accès crèche, démolition – reconstruction du centre commercial des Vergnes, …).

Le planning de référence intègre bien l’ensemble des contraintes internes et externes inhérentes au projet, tient compte des dates de livraison des ouvrages connexes et de libération des emprises et prévoit bien le maintien du service voyageur de la ligne existante pendant la phase d’exécution.

La date prévisionnelle de mise en service de l’extension tramway est programmée fin 2013.

Service des grands projets opérationnels• Grands projets • Extension au quartier des Vergnes

LE SMTCLES SERVICESService des grands projets opérationnels




L’ANNÉE 2011 S’EST CARACTÉRISÉE PAR :

• Instruction des dossiers d’autorisations administratives :

- L’arrêté Loi sur l’Eau a été signé le 14 mars 2011 par le Directeur de la Direction Départementale des Territoires. Autorisation de démarrer les travaux.

- L’arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique du projet valant mise en compatibilité du POS de la Ville de Clermont-Ferrand a été signé par le Préfet en date du 21 octobre 2011.

La publication de cet arrêté s’est faite à compter du 15 novembre, pour 1 mois.

- Le Dossier Préliminaire de Sécurité a été déposé en Préfecture le 1er août 2011 ; la complétude du dossier a été prononcée par les services de sécurité de l’État le 19 août 2011. L’avis favorable des services de l’État emporte l’autorisation de démarrer les travaux.

- L’enquête parcellaire a été réalisée du 12 au 27 septembre 2011 en mairie de Clermont-Ferrand. Les services de la Préfecture ont transmis au SMTC en date du 24 octobre 2011 le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur :

> avis favorable à l’acquisition par le SMTC des propriétés nécessaires à la réalisation de l’extension de la ligne de tramway.

• Conventions

1) Finalisation des conventions de superposition de gestion : ce prolongement de ligne devant s’implanter principalement sur le domaine public communal de la Ville de Clermont-Ferrand et communautaire de Clermont Communauté, il est apparu nécessaire de régler les modalités de partage, entre la Ville, Clermont Communauté et le SMTC, de la gestion des emprises dédiées à ce prolongement de ligne sur la voirie communale et communautaire, au travers de la signature de conventions de superposition de gestions.

Les conventions ont pour objet :

- d’autoriser l’occupation des emprises de domaine public nécessaires à la réalisation de l’extension de la ligne A de tramway,

- de définir les modalités de superposition de gestions sur les dites emprises, tant en ce qui concerne la réalisation des travaux, que l’exploitation des ouvrages, leur entretien et les interventions ultérieures,




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- de déterminer les conditions administratives et financières de superposition de gestion sur le domaine public.

Les présentes conventions de superposition de gestions n’entraînant pas mutation de propriété, ont été conclues à titre gratuit.

2) Conventions avec les concessionnaires de réseaux La réalisation de ce prolongement de ligne nécessite la mise en conformité avec le projet des réseaux situés sous

la plateforme du tramway.Ces travaux de dévoiement des réseaux devront être réalisés par les concessionnaires et permissionnaires des réseaux sous leur maîtrise d’ouvrage.Dans ce cadre, il a fallu signer une convention avec chaque concessionnaire des réseaux afin de définir les droits et obligations des parties quant à la réalisation des travaux de déviation, d’approfondissement et de protection des réseaux des concessionnaires, nécessités par la construction du prolongement de la ligne A de tramway.

• Consultation et attribution des prestations d’assistance technique, signature des marchés et démarrage des missions suivantes :

- coordination de la Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) – QUALICONSULT,- contrôle technique (OCTA) – DEKRA,- évaluation de la sécurité cohérence globale, système et insertion urbaine (EOQA) – LIGERON/TRAMES URBAINES,- assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) – SYSTRA,- ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) – SEGULA.




• Phase de conception : études d’avant-projet (AVP) et de projetDes réunions de coordination régulières au niveau des maîtrises d’ouvrage opérationnelles et des réunions techniques avec les différents maîtres d’œuvre des projets connexes, ont permis de figer le tracé, de retenir par zone des parties d’aménagement et de gérer les interfaces en limite de prestation des projets.Les études de niveau AVP ont été remises au SMTC le 15 novembre 2010.L’ensemble des documents d’étude AVP a été déposé par notre maître d’œuvre sur la plateforme MEZZOTEAM de gestion électronique des données maintenant opérationnelle (GED) mise en place par le SMTC et est consultable par l’ensemble des intervenants du projet : prestataires SMTC, partenaires institutionnels, maître d’œuvre des projets connexes, concessionnaires réseaux, exploitant…Les études de maîtrise d’œuvre d’avant projet ont été validées par le SMTC en 2011.Elles confirment le programme initial et intègrent des évolutions de programme demandées par le Maître d’ouvrage concernant notamment la réalisation des 3 voies de remisage supplémentaires dans le dépôt, la réalisation d’un bâtiment pour le remisage des véhicules de maintenance des installations fixes, dans le cadre d’une extension du dépôt.A l’issue des études d’avant-projet, le maître d’œuvre a confirmé le coût d’objectif et le planning de l’opération. L’enveloppe globale des travaux sous sa responsabilité est estimée à 17 M€.L’analyse a fait apparaître des coûts hors programme non prévus initialement et notamment des coûts supplémentaires liés à la désaffection et à la démolition de la station de pompage Michelin impactée par le tracé.




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Le SMTC valide aussi le projet d’allotissement présenté :- énergie, LAC (Ligne aérienne de contact), signalisation ferroviaire,- courants faibles,- aménagements urbains (SLT, pôle d’échanges, zones de débranchement),- mobilier de station,- démolition,- bâtiment (remisage et sous station),- plateforme.

Cette phase de validation a permis de déclencher par ordre de service la phase d’études projet qui a duré 7 mois. Les études projet ont porté exclusivement sur le tronçon Champratel - Les Vergnes.Les études de projet ont été remises au SMTC le 31 mai 2011 et ont été validées en juillet 2011.Cette phase de validation a permis de déclencher par ordre de service la phase d’assistance au contrat de travaux (ACT) qui a conduit à la réalisation des dossiers de consultation des entreprises. Les premières consultations ont été lancées à l’automne 2011.

LANCEMENT DE LA PHASE DE CONSULTATION DES ENTREPRISESLe SMTC a lancé des procédures de marché public pour le recrutement de l’entreprise réalisatrice des travaux de plate forme/voie/multitubulaire et des prestations énergie, LAC et signalisation ferroviaire.Les premières procédures de consultation des entreprises ont été classées sans suite pour motif d’intérêt général.

ÉCONOMIE DU PROJETInstruction des dossiers de demande de subvention et décisions attributives de subvention survenues en 2011 :

- Etat (Appel à projets Grenelle 2) : 1,890 M€ dans le cadre du programme d’investissement d’avenir – Ecocités,

- État CPER : 3 M€,- Région Auvergne CPER : 3 M€,- FEDER : 3 M€,- ANRU : 0,5 M€.

Le vote des autorisations de programme et des crédits de paiement du projet d’extension est intervenu avec le vote budget primitif 2011.Les premières conventions financières ont été signées en 2011.Les outils de suivi financier de l’opération ont été mis en place.

• Acquisitions foncièresAcquisition en 2011 de trois lots du centre commercial des Vergnes voué à la démolition après acquisition de tous les lots.Les négociations ont toutes abouties dans un cadre amiable, les autres acquisitions seront réalisées en 2012.Les éléments permettant la signature des actes sont chez le notaire.



Pôle d’Échanges Intermodal (PEI)La période triennale 2008-2010 a permis à l’ensemble des acteurs de mener les études préliminaires et d’avant-projet sur l’ensemble des actions prévues dans le Protocole d’Intention.

Le SMTC, assurant la coordination institutionnelle du projet, a instruit le dossier en 2011 de façon à conclure le protocole définitif.

Par délibération n° 5 du 26 mai 2011, le comité syndical du SMTC a arrêté la participation financière du SMTC à la somme de 1 804 037 € pour la réalisation du Pôle d’Échanges Intermodal de la gare de Clermont-Ferrand comprenant l’aménagement du site propre au plus près du bâtiment voyageurs et a autorisé le Président à signer le protocole définitif arrêtant ainsi le plan de financement de l’opération.

La réactualisation du coût de l’opération aboutit au montant de 17 389 437 € HT, contractualisé, au travers de la signature par l’ensemble des partenaires du protocole définitif en août 2011.

Inscrite dans le cadre du Contrat de Projets État-Région 2007-2013, l’opération bénéficie de participations financières de la part des partenaires qui sont :• La Communauté Européenne (FEDER) • L’État• La Région Auvergne• Le Conseil Général du Puy-de-Dôme• Clermont Communauté• La Ville de Clermont-Ferrand• Réseau Ferré de France (RFF)• Gares & Connexions (SNCF)• Le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC-AC)

Conformément aux dispositions du Protocole définitif, et pour les quatre actions du domaine public (actions 1 à 4), il est décidé de constituer un groupement de commande composé par les maîtres d’ouvrage concernés. La coordination du groupement sera assurée par les Services Techniques de la Ville de Clermont-Ferrand.

Service des grands projets opérationnels• Grands projets • Pôle d’Échange Intermodal (PEI)



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Le projet se caractérise par la réalisation de 8 actions

ACTION 1 Création d’un Pôle Intermodal Routier, pour les cars TER, interurbains Transdôme et bus urbains, sur la partie ouest du parvis de la gare. Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de la SNCF.

ACTION 2 Aménagement du parvis de la gare, en espace piétonnier conservant une voie de circulation bidirectionnelle pour les véhicules. Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de la Ville de Clermont-Ferrand.

ACTION 3 Réaménagement de l’avenue de l’Union Soviétique, au droit de la gare. Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de Clermont Communauté.

ACTION 4 Aménagement du site du futur TCSP, notamment pour la ligne B du réseau de transports en commun urbains, sur l’avenue de l’Union Soviétique. Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage du SMTC-AC.

ACTION 5 Réaménagement du parking voyageurs côté sud de la gare, avec la création d’une voie «dépose minute». Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de la SNCF.

ACTION 6 Réhabilitation du bâtiment voyageurs, avec aménagement d’un pôle d’accueil intermodal, et des accès du passage souterrain avec installation d’ascenseurs et d’escalators aux deux extrémités, Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de la SNCF.

ACTION 7 Rénovation du passage souterrain avec liaison piétonne importante entre deux îlots du quartier de la gare. Cette action est placée sous la Maîtrise d’Ouvrage de RFF.

ACTION 8 Mise en accessibilité PMR des quais, par l’installation d’ascenseurs, notamment. Cette action est placée sous Maîtrise d’Ouvrage de RFF.

Service des grands projets opérationnels• Grands projets • Pôle d’Échange Intermodal (PEI)




Service des grands projets opérationnels• Ligne B / Entretien maintenance

Ligne BLe SMTC a engagé en 2011 une réflexion portant sur la mise à niveau de la ligne B.Le service de la Mobilité et des Déplacements a lancé en 2011 un marché portant acquisition d’une flotte de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) pour la ligne B. La livraison est programmée pour l’année 2012.

Travaux d’entretien maintenance système tramway - Installations fixesDIAGNOSTIC PLATEFORMEUne mission d’expertise de la plateforme a été lancée au mois de mai 2011 pour une durée de 3 mois.Cet audit portait sur :

1) la réalisation d’un état des lieux de la plateforme tramway : • les rails de guidage et la résine de scellement (vérification des profils),• les revêtements en site propre (état de surface),• les revêtements en site banalisé (état de surface),• les assainissements des voies (vérification des évacuations et structures),• les appareils de voie (reprise des fiches de suivi).

Cet état des lieux a été reporté sur un ensemble de plans reprenant le tracé (incluant les ateliers),

2) l’analyse de l’état actuel de la maintenance et des actions nécessaires :• identifier les opérations de maintenance en cours ou réalisées,• identifier toutes les actions demandées pour garantir la sécurité du système,• identifier l’étendue des reprises et modifications à engager,

3) l’élaboration d’un programme de reprise des désordres et analyse du programme de renouvellement de la plateforme et du rail :• définition du programme à court terme,• rédaction des CCTP,• analyse prospective du programme des opérations de renouvellement à long

terme.Le rapport d’expertise transmis au SMTC au mois de juillet 2011 fait apparaître des désordres à réparer (usure rail, fissuration béton, fissures de carrefours, épaufrures de longrine, fissuration d’enrobé, fixation boîtes à eau, faïençage , résine de calage de la voie).Un programme de reprise des désordres a été arrêté. Le marché de maîtrise d’œuvre du programme d’entretien maintenance de la plateforme sera lancé en 2012. Les travaux seront réalisés en 2013 dans le cadre d’un marché de rénovation de la plateforme et de la voie.



Reprise de l’orniérage en stationLe programme de reprise de l’orniérage en station a été engagé par l’entreprise EUROVIA, à ses frais, suite aux conclusions du rapport d’expertise THOMAS.Toutes les stations en enrobé sont concernées (22 stations) : 7 stations ont été reprises en 2011 (travail de nuit hors exploitation). Reprise des bandes de roulement en résine EPOXY. Le retour d’expérience est concluant et le procédé de reprise a été validé par l’expert judiciaire.

SYSCOGASuivi du déploiement du système de contrôle des galets de guidage installé en ligne sur la zone de communication Campus : étalonnage du système en partenariat avec l’exploitant et analyse des données par le fournisseur du système.


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Service des grands projets opérationnels• Maintenance matériel roulant - Expertises

Expertise – Maintenance matériel roulant

GAMME F ET RÉTROFITSLes opérations de la gamme F de maintenance sur les tramways prévues à 240 000 km, ont démarré en 2011 et ont concerné 11 rames cette année. Les premiers constats confirmés par différentes expertises réalisées notamment suite au déguidage de la rame CF20 ont permis d’observer que certains organes de guidage et de direction, les vérins antiroulis et plus particulièrement leurs rotules de liaison avec les structures ainsi que les organes de roulement du Translohr et notamment les essieux, n’étaient plus dans l’état fonctionnel requis.Ce diagnostic est partagé tant par l’exploitant que par le constructeur.L’analyse et recommandation du constructeur est que l’état de ces organes, qui participent à la sécurité du système, nécessite une intervention rapide et leur remplacement.Cette analyse est partagée par l’expert judiciaire FREY, dans son compte-rendu sommaire de la réunion d’expertise n° 2 du 7 juin 2011.Les orientations de l’expert FREY visent à privilégier « ces opérations importantes pour la longévité des tramways qui doivent être engagées sans avoir défini à priori une répartition des coûts ».Sur la base des propositions techniques faites par LOHR, la gamme de maintenance F a ainsi été complétée par un programme de rénovations et d’évolutions apportées au système de guidage, aux essieux et aux vérins antiroulis.De plus, les étriers de frein en place ont été remplacés par des étriers de 3ème génération par AXELTECH ; les vases de frein ont été changés à cette occasion.En compléments et conformément aux engagements de LOHR Industrie, l’installation des sondes thermiques (BST) a été réalisée par LOHR à partir de septembre 2011 (intervention de nuit), ainsi que les dispositifs de contrôle rail (CORAIL) dont le déploiement sur tout le parc est prévu pour la fin de l’année 2011.Les premiers essais concernant le déploiement des COMMADO 4 ont été réalisés en juin 2011 et le déploiement en octobre 2011.La fin de l’ensemble des opérations programmée initialement en juin 2012 a été reportée à fin 2012.Le SMTC a coordonné l’organisation technique et assuré le suivi de ces opérations de maintenance, de rénovations et d’évolutions du matériel roulant.

EXPERTISES JUDICIAIRESLe pôle tramway est aussi le support technique dans le déroulement des expertises judiciaires sous la conduite du service juridique du SMTC. Ce point est développé dans le rapport d’activité du service juridique et de la commande publique.



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Service des grands projets opérationnels• Sûreté de fonctionnement

Sûreté de fonctionnementAUDIT DE LA SÉCURITÉ D’EXPLOITATIONSuite au déguidage de la rame 20 du 10 janvier 2011, Monsieur le Préfet s’est posé la question de la sécurité d’exploitation du système.Une procédure d’expertise judiciaire a été diligentée par devant le Tribunal de Grande Instance de Clermont-Ferrand, dont l’objet principal était de déterminer très précisément les circonstances de l’incident.

Par ailleurs, le Bureau des Enquêtes et Accidents des Transports Terrestres (BEATT) s’est autosaisi et a diligenté une enquête sur la sortie de voie de la rame CF 20 suite à un déguidage ainsi que sur la gestion de l’incident.

Les services de sécurité de l’ÉTAT – STRMTG ont demandé au SMTC de réaliser dans le même temps un audit de sécurité portant principalement sur le périmètre suivant :

- évaluer l’atteinte de l’objectif de sécurité d’exploitation requis pour le système dans son ensemble, ainsi que la capacité de maintien dans le temps de ce niveau ;

- évaluer l’évolution éventuelle des pratiques (exploitation, maintenance, contrôles internes,…) depuis la mise en service.

Cet audit ayant pour but d’analyser les conditions d’exploitation en sécurité de la ligne A de tramway.

Le cahier des charges de cette consultation a été élaboré en concertation étroite avec le BIRMTG et la DDT-SET et a été approuvé par les services de l’État.La mission d’audit a été réalisée, dans les meilleurs délais, par SYSTRA, organisme qualifié indépendant agréé par le STRMTG.

Le rapport d’audit a été remis au SMTC en septembre 2011 et présenté aux membres du comité syndical.

Les parties ont tiré les enseignements de cet audit et ont pris en compte les recommandations formulées par l’auditeur.

L’exploitant T2C s’est engagé dans la mise en œuvre d’un plan d’actions dont la version finale a été transmise à Monsieur le Préfet et aux services de sécurité de l’État.

Depuis, le Règlement de la Sécurité d’Exploitation a évolué tenant compte des suggestions et préconisations des évaluateurs et des autorités de contrôle, et le suivi du plan d’actions se fait mensuellement dans le cadre des réunions de sûreté de fonctionnement auxquelles sont associés les services de sécurité de l’État, le SMTC et T2C.Des réunions de retour d’expérience et des commissions de surveillance sont organisées périodiquement, sous la conduite du SMTC, avec le constructeur LOHR et l’exploitant mainteneur T2C et complètent ainsi le processus de suivi du retour d’expérience du système Translohr.




Service des grands projets opérationnels• Les pôles

Déguidage de la rame 4 du 9 novembre 2011Gestion de l’événement.

Signalisation ferroviaireDéfinition en partenariat avec T2C d’un mode de résolution des dysfonctionnements de la signalisation ferroviaire liés aux commandes intempestives de parcours.Mise en œuvre de mesures conservatoires : neutralisation de la zone de communication de «Maison de la Culture».Saisine du fournisseur du système pour analyse et préconisations.Déploiement d’un enregistreur en ligne pour essayer de capter le signal parasite.



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Gestion des réseaux tramway – DICTLe service assure le traitement des Demandes d’Information avant le Commencement de Travaux des entreprises réalisatrices de travaux à proximité de la ligne de tramway.Ce sont près de 500 DICT qui nous sont adressées chaque année.Le SMTC informe du positionnement de ses réseaux et renseigne sur l’impact des travaux et précaution à prendre.Une procédure spécifique de Demande d’Autorisation d’Activité est alors transmise à l’entreprise ainsi que les plans de synthèse des aménagements de surfaces et des réseaux enterrés de la zone considérée.

Dans le cas de chantiers plus importants en riveraineté de la ligne de tramway, le service assure la gestion des interfaces avec les maîtres d’ouvrages et entreprises concernées :

- en phase de conception : le service s’assure en synthèse de la compatibilité du projet avec l’existant et veille à ce que l’organisation prévisionnelle du chantier soit compatible avec l’exploitation en sécurité du tramway,

- en phase travaux : le service participe aux réunions de chantier et s’assure que les dispositions initiales validées soient respectées.

Le SMTC reste dans tous les cas le seul interlocuteur des services de sécurité de l’État.

C’est le cas des chantiers de construction de l’Hôtel de Police, de l’Hôtel de Région, du Carré Jaude 2 et des projets d’habitats portés par les bailleurs (logements neufs) sur l’ouvrage des Carmes.

Service des grands projets opérationnels• Les pôles


Documents

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 - SMTCdocument, il me paraît important de rappeler que l’ensemble des actions que nous conduisons pour le transport public urbain s’inscrivent désormais