RAPPORT D’ACTIVITÉ

2014SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

DE L’ORNE

Le mot du Président Gilles de COURSON, 1er Vice-Président du CASDIS de l’Orne

En préambule, je tiens à saluer l’activité des sapeurs-pompiers ornais les-quels ont assuré 14 888 interventions en 2014, soit une progression de 3,32 % entre 2013 et 2014.Il convient de souligner l’activité du secours à personne avec 11 414 inter-ventions en raison de sa progression de 9 % par rapport à 2013.Je n’oublie pas l’action importante des sapeurs-pompiers volontaires, c’est la raison pour laquelle, dans le cadre du développement du volontariat, le Sdis met en place « des semaines du volontariat » dans le but d’aller à la rencontre des entreprises, des salariés et de la population ornaise.

Grâce aux dispositions réglementaires mises en place par l’Etat et modifiant le code des impôts, 14 employeurs ont bénéficié du dispositif de mécénat. Celui-ci leur permet d’obtenir une réduction d’impôts pour les employés ayant un statut de sapeur-pompier volontaire et qui ont été libérés sur leur temps de travail. 17 sapeurs-pompiers volontaires sont concernés par ce dispositif. En fin d’année, le 5 décembre 2014, lors de la Sainte Barbe Départementale, 10 labels «  em-ployeurs, partenaires des sapeurs-pompiers  » remis aux entreprises privées et collectivités pu-bliques ont permis de valoriser la disponibilité des sapeurs-pompiers pour les opérations de se-cours et la formation sur le temps de travail.Le Sdis de l’Orne demeure attaché à participer à la Journée nationale des Sapeurs-Pompiers qui s’est déroulée cette année à Argentan le 15 juin 2014 ainsi qu’aux journées regroupant la semaine de la sécurité routière et la journée de la sécurité intérieure du 6 au 10 octobre.Je tiens à féliciter et à remercier les sportifs qui se sont illustrés lors des grandes manifestations sur le département que ce soit le cross départemental au Mêle sur Sarthe le 8 février 2014, le par-cours sportif départemental sur le site de la direction le 5 avril 2014 et enfin l’épreuve de l’Incen-diaire à La Ferté Macé le 27 septembre 2014.Le SDIS s’est engagé dans des travaux importants avec la construction du nouveau centre d’in-cendie et de secours de La Ferté Fresnel dont la pose de la 1ère pierre a eu lieu le 30 octobre 2014 et celle du nouveau centre d’incendie et de secours de compagnie d’Alençon dont la pose de la 1ère pierre a eu lieu le 6 novembre 2014 et enfin le lancement de la réhabilitation du Centre d’in-cendie et de secours du Haut-Perche au cours du 2e trimestre 2014. Des centres de secours ont, en outre, bénéficié d’affectations de véhicules et de matériels neufs ou réaffectés leur apportant une modernisation significative. Je tiens à remercier ici toutes celles et tous ceux qui concourent à ces actions.Pour mener à bien toutes ces actions en 2014, la contribution financière du Département s’est élevée à 9,450 millions d’euros et représente 61% des recettes fiscales. Les contributions commu-nales se sont élevées à 5,941 millions d’euros.Enfin, le Département et le SDIS ont poursuivi l’optimisation des espaces de coopération et de mutualisation d’actions et de moyens avec la mutualisation de l’achat de gaz ainsi que l’achat d’un simulateur de conduite en vue de former les personnels et de participer à la prévention du risque routier.

Le service Opération / PrévisionLes actions du service Opération/Prévision ont été axées principalement autour des points suivants :Moderniser les outils opérationnels du SDIS.Organiser le CTA-CODIS - sécuriser la veille de nuit – évaluer la capacité opérationnelle des chefs de salle – évaluer la pertinence de la formation initiale et continue des opérateurs.Poursuivre les actions de maîtrise de la sollicitation du secours à personne.Développer la politique du retour d’expérience.

Les moments forts de l’année :du 5 au 8 juin 2014 : 17 sapeurs-pompiers ornais, dont 4 membres du SSSM, ont participé au dé-tachement préventif mis en place à l’occasion des cérémonies commémoratives du 70e anniver-saire du débarquement dans le Calvados, armant 2 VSAV, 1 PMA et un Poste de Commandement Mobile (PCM).le 6 juin 2014 : un dispositif constitué par 14 sapeurs-pompiers a assuré la sécurité de la manifes-tation organisée sur le site du mémorial de Montormel, en présence du Président Polonais et de nombreuses autorités. 4 VSAV étaient sur site, encadrés par un chef de groupe.du 1er au 11 août 2014 : une importante mobilisation de notre service a été nécessaire afin de couvrir un rassemblement européen de 12000 scouts sur la commune de Saint Evroult Notre Dame des Bois. Plusieurs centres de secours ont été renforcés en personnels et en matériels afin d’être en capacité sur cette période d’assurer les missions traditionnelles et de prendre en compte les risques particuliers générés par ce rassemblement.du 28 au 30 août 2014 : les Jeux Equestres Mondiaux sur le site du Haras du Pin ont aussi néces-sité le déploiement de plus de 60 sapeurs-pompiers sur 3 jours.

Evolution de l’activité opérationnelle :

Le nombre d’interventions est encore en hausse cette année de 3,32 % soit 479 interventions sup-plémentaires.Depuis 2006 la hausse des interventions est de 24,5 % (+4 252 interventions).En ce qui concerne le secours à personne, depuis 2006, la hausse est de 87 % soit une augmen-tation moyenne de 11 % par an.

Les principales interventions de 2014 :

Le domaine de la « défense incendie » :

Chiffres clés : - Un appel toutes les 4 minutes soit 336 appels par jour. - 3776 points d’eau naturels et artificiels contrôlés. - Première intervention pour frelon asiatique dans le département de l’Orne en 2014.

Le service de promotion du volontariatDes labels « employeur partenaire des sapeurs-pompiers » ont été décernés pour la cinquième année consécutive dans le cadre d’une manifestation organisée au siège de la Direction Dépar-tementale le 5 décembre 2014, en présence du Secrétaire Général de le Préfecture, Sous-Préfet d’Alençon.

11 entreprises ou collectivités ont été récompensées :

Afin de promouvoir et valoriser le développement du volontariat dans l’Orne, le Service Dé-partemental d’Incendie et de Secours a participé à plusieurs actions de communication : - Foire au boudin de Mortagne. - Fête de la moisson à Gauville (CIS la Ferté Fresnel). - Festival de la terre à la Chapelle d’Andaine. - Journée du patrimoine à la Ferté Fresnel. - Foire aux oignons à Trun. - Portes ouvertes à Tinchebray. - Prévention routière à Tinchebray. - Opération CREAVENIR à Saint Germain du Corbéis.

Et à des « semaines volontariat » dans les communes suivantes : - Haut Perche du 22 au 27 avril 2014. - Saint Denis sur Sarthon du 12 au 18 mai 2014. - Bellême du 16 au 22 juin 2014. - La Ferté Fresnel du 15 au 21 septembre 2014.

Chiffres clés à retenir : - 101 recrutements (moyenne d’âge 27 ans). - 28 conventions de disponibilité de 54 SPV signées. - 15 entreprises ont bénéficié du dispositif mécénat pour 16 employés SPV.

Le Service PréventionAu cours de l’année 2014, le Service Prévention/Réglementation a réalisé la totalité des visites périodiques prévues.

Cette année, quelques projets spécifiques ont fait l’objet d’étude et de suivi par les diffé-rents préventionnistes, à savoir : - ALENÇON : Extension de la clinique St Joseph. - SAINT EVROULT NOTRE DAME DU BOIS : rassemblement scout européen « EUROJAM ». - MONTORMEL : 70e anniversaire de la fin de la bataille de Normandie. - HARAS DU PIN : Préparation des Jeux équestres mondiaux.

Une journée de formation à l’intention des membres composant les commissions de sécurité et les différents services instructeurs a réuni 45 personnes à la Direction.

Le Service Formation / SportLa formation dispensée par le SFS concerne les sapeurs-pompiers volontaires, professionnels, les personnels administratifs et techniques, les emplois d’avenir mais également les jeunes sa-peurs-pompiers au cours de leur quatrième année de formation. - Formation des JSP : 4 460 heures pour 42 stagiaires. - Formation ouverte à distance : 1 050 heures de connexion à la plateforme. - Formation initiale, d’intégration ou d’adaptation à l’emploi :• 35 294 heures pour les 1 076 SPV,• 8 820 heures pour les 106 SPP (dont des agents du SSSM et du SDIS 50),• 1 449 heures pour les 53 PATS,• 232 heures pour 6 emplois d’avenir.

- Formation de perfectionnement et de maintien des acquis : 31 731 heures pour 1 136 sa-peurs-pompiers.

Le SFS a sollicité au total 279 formateurs différents pour un total de 14 464 heures (9 équivalents temps plein).Le taux de réussite en formation est de 99 % sur l’ensemble des formations.

Le Cross DépartementalLe cross départemental s’est déroulé le samedi 08 février 2014, organisé par le SFS en collabora-tion avec le centre de secours du Mêle sur Sarthe. Il a permis de regrouper : - 434 participants dont 194 JSP. - 40 centres de secours représentés ainsi que 15 sections de JSP. - 14 encadrants de la filière EAP en complément des personnels du Mêle sur Sarthe et du SFS.

Le Cross NationalEpreuve qui a eu lieu dans le département du Calvados sur le site de l’école de Vaudry, le 29 mars 2014. Le SDIS 61 a été représenté par : - 34 athlètes. - 1 accompagnateur.

Le Parcours Sportif DépartementalLe 5 avril 2014, ce sont 300 participants (dont 130 JSP) venus de 29 centres et 15 sections qui se sont défiés lors des épreuves, encadrés par 19 encadrants de la filière EAP. L’amicale de l’Etat-Ma-jor assurait la restauration et 8 personnes étaient présentes pour la gestion administrative des épreuves.

Le Parcours Sportif ZonalOrganisé à Cesson-Sévigné (35), le 17 mai 2014, ce sont 76 athlètes et 2 accompagnateurs qui y ont représenté le département de l’Orne.

Le Parcours Sportif National9 sportifs et 2 accompagnateurs se sont rendus à Salon de Provence (13), le samedi 21 juin 2014 pour disputer les épreuves du PSSP National.

La course d’orientationL’organisation de la course d’orientation était confiée aux centres de secours de Trun et Chambois en ce 70e anniversaire du débarquement. La date fixée n’a pas permis de réunir un nombre suffi-sant de participants, cette épreuve a été reportée.

Les manifestations sportivesL’incendiaire : le SDIS 61 est partenaire de l’association l’incendiaire, pour l’organisation annuelle de sa course d’obstacles. Elle s’est déroulée le 27 septembre 2014 au plan d’eau de la Ferté-Macé.

L’épreuve 2014 a réuni plus de 1 600 concurrents venus de 40 départements différents.Alençon/Médavy : en partenariat avec l’union départementale des sapeurs-pompiers de l’Orne, le SFS assure la promotion de cette épreuve ainsi que la gestion administrative des inscriptions. Cette année, plus de 100 sapeurs-pompiers ont pris le départ le dimanche 13 avril 2014.

Les chiffres clés :Au cours de l’année 2014, le service formation a : - formé 1 331 agents du SDIS. - assuré le suivi de 173 formations différentes au cours de 398 stages. - géré 83 036 heures de formation.

La Mission d’Appui Hygiène et SécuritéDeux points sont à souligner :L’achat d’un simulateur de conduite réalisé en partenariat avec le conseil départemental de l’Orne.La mise en place du réseau d’assistants et de conseillers de prévention sur l’ensemble des com-pagnies et de la direction.

Deux C.H.S.C.T. se sont déroulés en 2014 : - Le 13 février 2014 sur le rapport d’activité annuel. - le 19 juin 2014 sur la présentation du registre de sécurité, le risque légionellose, le risque amiante, la validation des lettres de cadrage des conseillers et des assistants de prévention.

La commission départementale enquête accidents s’est réunie à deux reprises :Le 7 mars 2014 CDEA pour une intoxication présumé au CO.Le 10 juillet 2014 pour intoxication due aux fumées lors de mise en sécurité de locataires.De plus, la MAHS a assuré le suivi des formations COD 0 lors de 11 journées à destination de 117 stagiaires dont 15 PATS.2 réunions des référents hygiène du département se sont déroulées le 26 mars et 26 novembre 2014 en collaboration avec le SSSM.Enfin, une campagne commune au SSSM a permis de vérifier l’hygiène des VSAV et des locaux des centres de secours.

Chiffres clés :Une augmentation de 10 % des accidents a été enregistrée.52 déclarations d’accident de travail, 22 déclarations d’accidents bénins et 38 dégradations maté-rielles ont été recensées.

Le service ÉquipementsTous les CIS sont équipés de sur-pantalons en dotation collective.Mise à niveau de la maintenance préventive de tous les ARI du SDIS.Amélioration des dotations d’habillement des sapeurs-pompiers volontaires.Modernisation de l’écusson du corps départemental.

Véhicules :Mise en service de 20 engins neufs : - 4 VSAV - 1 CEPMA - 1 FPT - 4 CCRM - 1 EPS 32 - 3 VL - 2 VLD - 2 VTUGV - 2 REM

Désormais les 6 compagnies disposent d’un VSAV de roulement.

Le service des systèmes d’information et de communicationLe projet ANTARES est terminé  : tous les CIS sont équipés avec les nouveaux terminaux radio ANTARES.11 CIS disposent d’un double équipement analogique / ANTARES du fait des difficultés de cou-verture de l’INPT : L’Aigle, Bellême, Bretoncelles, Céton, La Ferté-Fresnel, Igé, Nocé, Rémalard, Le Sap, Le Theil-sur-Huisne et Vimoutiers.

Le service des BâtimentsTravaux de construction :Pose de la 1re pierre du CIS de La Ferté-Fresnel (30 octobre 2014).Pose de la 1re pierre du CSC Alençon (6 novembre 2014).Lancement de la réhabilitation du CIS du Haut-Perche (2e trimestre 2014).Cloisonnement de la salle de débordement du CTA-CODIS (septembre 2014).Construction d’une toiture pédagogique (début des travaux novembre 2014).Autre action importante :Mutualisation de l’achat du gaz avec le conseil départemental, la préfecture et les collèges du dé-partement.

Chiffres clés :48 sites totalisant 36 000 m2 bâtis et 240 000 m2 de terrain.Plus de 42 100 biens inventoriés et suivis de manière individualisée dont 284 véhicules opération-nels.95 % du plan d’équipement consacré au renouvellement des différents parcs.470 demandes acceptées et traitées à 98 %.88 % de progression en 5 ans des actions engagées.

Le SSSML’année 2014 a été marquée par le changement de médecin-chef.Par ailleurs le CASDIS a décidé la création et l’ouverture de la pharmacie à usage intérieur ; les travaux de construction ont débuté et devraient s’achever courant 2015.Dans cet objectif, au 1er janvier 2014, le budget médico-secouriste ainsi que la gestion des com-mandes d’oxygène ont été transférés sous la responsabilité du pharmacien.Enfin l’arrivée d’un nouveau PMA a été l’occasion de revoir la dotation en médicaments et matériel médico-secouriste en accord avec le SAMU dans le but de générer des économies.

Mission santé au travail :Nombre de visites effectuées par compagnie en 2014 :

Soutien sanitaire :Le SSSM est intervenu sur 6 interventions pour feux ou accidents routiers avec matières dange-reuses et a pratiqué 95 examens.

Prévention :122 vaccinations contre le risque grippal ont été réalisées cette année soit autant qu’en 2013.

Soutien psychologique :Des psychologues cliniciens, dont le réseau date de 2013, sont intervenus sur plusieurs débriefings et ont pris en charge 4 sapeurs-pompiers lors d’entretiens individuels.

Mission pharmaceutique :Préparation de l’ouverture de la PUI : dossier de demande, organisation des circuits de distribution, rédaction du cahier des charges, utilisation du logiciel de gestion de stocks…

Chiffres clé : - 52 accidents déclarés (6 PATS, 29 SPV, 17 SPP). - Taux de sinistralité SPP : 18 %. - Taux de sinistralité SPV : 2 %. - 224 commandes fournisseurs effectuées dont 198 commandes d’oxygène.

Le service des ressources humaines - Elections professionnelles de décembre 2014 : renouvellement du Comité Technique du SDIS et de la Commission Administrative Paritaire des SPP de Catégorie C.

- Rédaction du bilan social du Sdis. - Mise en œuvre de la dématérialisation des indemnités des SPV. - Mise en place de la gestion des dossiers des emplois d’avenir.

La vie des instances du SDIS : - 3 réunions de la Commission Administrative Paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C : 20 mars – 19 juin – 21 novembre 2014.

- 4 réunions du Comité Technique du SDIS : 20 mars – 19 juin – 21 novembre – 18 décembre 2014.

Le service des affaires juridiques12 marchés lancés à procédure adaptée ont été déposés sur la plateforme mutualisée avec le Conseil départemental : 2 marchés de fournitures, 8 marchés de services et 2 marchés de travaux. - Rédaction du cahier des charges administratifs, publication et suivi de 3 marchés de service. - Suivi de groupements de commande : FOAD (Ecole) - Fourniture et acheminement de gaz naturel.

Le service des affaires financières - Le logiciel CIRIL est en service depuis 2 ans ; des mises à jour intègrent de nouvelles fonctionna-lités avec l’aide d’un nouveau tableau de bord. De même, le parapheur électronique de signature IXBUS est opérationnel.

- Le compte de gestion a été transmis de façon dématérialisée par le Payeur qui a souhaité intégrer la dématérialisation de la signature. Le PCASDIS a ainsi validé le compte de gestion 2013 sur le site HELIOS.

- Le FAI 2012 relatif aux dépenses ANTARES a été encaissé en fin d’année en totalité. Tous les biens inscrits aux comptes d’immobilisations en cours pour les réseaux opérationnels ont ainsi été intégrés à l’actif au 31/12/2014.

- Le Sdis a encaissé en début d’année l’emprunt d’1 million d’euros réalisé fin 2013. Une consul-tation a été effectuée en fin d’année pour la réalisation d’un nouvel emprunt pour le financement du centre de secours de compagnie d’Alençon.

- Le Conseil d’Administration a voté le budget primitif 2015 le 18 décembre 2014.

Recettes :

Dépenses :

Le Groupement TerritorialDans le cadre des manifestations départementales , on peut souligner : - La journée nationale des Sapeurs-Pompiers organisée à Argentan le 14 juin 2014, - Les rencontres de la sécurité qui se sont déroulées du 16 au 19 octobre 2014.

Cérémonie des drapeaux à Paris le 13 juin 2014 :Comme chaque année, le centre détenteur du drapeau départemental s’est rendu sur les Champs Elysées pour la cérémonie des drapeaux accompagné d’une délégation de la Direction.

Passations de commandement au CSC de Mortagne et au CSC d’Argenta : - Suite à la mutation du Ltn Jean-Paul LECHEVALLIER, une cérémonie a été organisée afin d’as-surer la passation de commandement au Ltn Patrice HAY comme chef de centre et commandant de compagnie le 15 mai 2014.

- De même, à la suite du départ du Ltn Marc MICHY, une cérémonie a été organisée le 14 juin 2014 afin d’assurer la passation de commandement au Ltn Laurent DEWAS comme chef de centre et commandant de compagnie.

Suivi de la charte du volontariat : - Le Sdis a décidé de donner un exemplaire de la chartre du volontariat aux nouvelles recrues lors de leur stage d’intégration ; cette même action sera mise en oeuvre pour les SPV en activité à l’occasion du réengagement quinquennal.

- Le suivi des signatures de la charte (plus de 90% réalisé en 2014) est assuré par le groupement territorial. Le document de prise en compte de la charte est versé dans le dossier individuel de chaque agent.

Les communautés de centres :A la suite des conclusions du groupe de travail, le Sdis a arrêté les grands principes de fonctionne-ment de 10 communautés de centres.

Le Téléthon 2014 :Cette manifestation nationale a connu un vrai engouement au niveau départemental avec la mise en place d’un partenariat entre le SDIS et l’association qui a débouché sur l’engagement de plus de 700 sapeurs-pompiers de 43 centres de secours.La mobilisation autour de ce projet a permis de renforcer la cohésion au sein de nos unités opéra-tionnelles.

Chiffres clés : - 85% des visites médicales réalisées, - 90% des JFE suivies.

Le contrôle de gestionLe CASDIS a adopté les objectifs du SDIS pour l’année 2014, contenus dans le projet d’établissement, lors de sa séance du 6 décembre 2013.Le suivi des objectifs 2014, issus du projet d’établissement, a été mené tout au long de l’année lors de revues de gestion en mars, juin et novembre. Un débat permanent, au sein de l’équipe de direction, a permis de prendre en compte les

axes de progrès et de classer les actions atteintes et non atteintes.L’année 2014 a vu la poursuite du suivi de la convention liant le Sdis avec le Samu et les ambulan-ciers privés.Le tableau de bord mensuel partagé a permis de suivre, grâce des indicateurs, l’évolution de l’ac-tivité.La convention de mutualisation avec le Conseil Général a fait l’objet d’une réunion commune le 28 mai 2014 afin d’analyser les indicateurs communs de suivi et de repérer les axes de progrès. La convention arrivant à terme le 31 décembre 2014, les parties ont souhaité la renouveler jusqu’au 31 décembre 2018. En conséquence, la prochaine évaluation se tiendra en juin 2015.Le tableau de bord mensuel de l’équipe de direction a permis des échanges réguliers notamment au regard de la carte opérationnelle mensuelle des refus, renforts et de disponibilité opérationnelle.Une nouvelle approche a permis de mesurer l’action et la plus-value apportées par les communau-tés de centres dans l’étude des refus et renforts.