Rapport sur W9 Année 2012 - CSA

Rapport sur W9

Année 2012

Septembre 2013

Rapport sur W9

Année 2012

Sommaire

Rapide panorama 2012 5

1. Obligations de programmation 9

Tableau des engagements quantitatifs 12

2. Quotas de diffusion 17

3. Pluralisme et déontologie des contenus audiovisuels 21

4. Diversité et droits des femmes 23

5. Protection de l’enfance 25

6. Obligations spécifiques 29

7. Publicité, parrainage et téléachat 31

8. Contribution à la production 33

Annexes (liste)

Rapport CSA Année 2012 – W9 5

Rapide panorama 2012

Caractéristiques générales de la chaîne

� Article 1-1 de la convention de W9

« La programmation est majoritairement consacrée à la musique. »

� Article 3-1-1 de la convention de W9

« L’éditeur propose une programmation musicale destinée au grand public et plus particulièrement aux jeunes adultes […]. »

� Positionnement

Outre la diffusion de programmes musicaux, W9 propose une offre de programmes diversifiés : fictions audiovisuelles et animations (22,4%), documentaires et magazines (8,5%) et du sport (0,6%).

� Audience

En 2012, W9 a enregistré une part d’audience annuelle de 3,2% (-0,2 point) la plaçant en deuxième position des audiences de la TNT.

Synthèse et appréciation

� Des quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles et cinématographiques respectés et une meilleure exposition de la fiction télévisuelle d’expression originale française.

W9 a satisfait à ses obligations de diffusion d’œuvres européennes et d’expression originale française, qu’il s’agisse des œuvres cinématographiques ou audiovisuelles.

Sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute, la fiction télévisuelle d’expression française a fortement augmenté enregistrant respectivement une hausse de 13,1 points et 25,8 points.

La fiction francophone représente désormais 16,4% de l’offre de fiction de la chaîne contre 3,3% en 2011. Cette forte augmentation est à corréler à la diffusion de nombreux programmes courts comme Un gars, une fille ; Kaamelott et à la programmation de la fiction inédite à succès de W9 intitulée Soda.

� Une offre musicale se concentrant sur les divertiss ements

W9 a proposé 3 923 heures et 35 minutes d’émissions musicales sur son antenne en 2012, soit 50,9% de l’offre de programmes de la chaîne.

La chaîne a poursuivi le développement de ses divertissements musicaux par la mise à l’antenne d’une nouvelle émission intitulée Génération Hit Machine s’inscrivant au cœur de la ligne éditoriale de la chaîne. W9 propose en effet de nombreux programmes musicaux centrés sur la nostalgie (Génération Top 50, Carrément 2000, Le Meilleur du Top 50).


Le développement de ces programmes a eu des répercussions sur la programmation des vidéomusiques qui ont connu une nouvelle baisse de 336 heures. Elles ont toutefois représenté le premier genre de programme musical sur l’antenne de W9 (63,8% de l’offre musicale). Il est à noter que l’offre de fictions audiovisuelles musicales et les concerts ont également diminué de 40% et de 54%.

� Une faible exposition de la musique aux heures de f orte audience

La musique a représenté 11,9% de l’offre de programmes entre 16 heures et minuit contre 12,8% en 2011. Aux heures de forte audience, W9 a proposé 296 heures et 5 minutes de programmes musicaux contre 318 heures et 29 minutes en 2011, soit une diminution de 22 heures.

Dans la tranche horaire 18 heures – 23 heures et en première partie de soirée (20 heures – 22 heures), la musique a été peu exposée et a même connu une baisse en volume horaire. La part des programmes musicaux a diminué respectivement de 0,7 point (71 heures et 21 minutes, soit 4,7% de l’offre) et de 0,2 point (25 heures et 56 minutes, soit 4,3% de l’offre).

En 2012, 38,6% de programmes musicaux ont été diffusés entre minuit et six heures du matin contre 40,2% en 2011.

� Promotion des jeunes talents de la chanson français e

La promotion des nouveaux talents de la chanson française a principalement été assurée par la diffusion de trois émissions : Hit Talent, Talent tout neuf et Talent tout neuf : le live.

Au sein de sa programmation de vidéomusiques, la chaîne a indiqué avoir consacré 44,5% de sa programmation à des nouveaux talents de la chanson française, soit un volume horaire de 1 094 heures et 6 minutes. Par ailleurs, plus de 51% des vidéomusiques d’expression française étaient des vidéomusiques émanant de nouveaux talents.

� Accessibilité des programmes

En 2012, W9 a produit un effort significatif pour hisser sa part de programmes accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes à 100% sur l’année.

W9 a également facilité l’accès de ses programmes aux personnes aveugles ou malvoyantes en proposant 8 programmes en audiodescription sur son antenne, en 2012.

� Une part trop importante du volume de programmes si gnalisés en première partie de soirée

Il convient de relever la progression importante (+23 %) du volume de programmes signalisés, en particulier de ceux diffusés entre 6 heures et 22 heures (+47 %), bien que ceux-ci demeurent à un niveau acceptable (7% du volume horaire total). C’est surtout, la part de ceux-ci en première partie de soirée qui demeure très élevée, puisqu’elle représente près d’un quart des programmes diffusés sur cette tranche horaire (23 %).

� Une diffusion insuffisante de la campagne de sensib ilisation à la protection du jeune public

W9 a répondu à la demande du Conseil de diffuser les messages de la campagne à des horaires de grande écoute des familles. Toutefois, avec 32 diffusions des deux messages sur la période obligatoire de trois semaines, soit moins de deux diffusions par jour en moyenne, le Conseil regrette que M6 ait assuré une diffusion insuffisante de la campagne de


sensibilisation à la protection du jeune public sur son antenne. La chaîne a en effet maintenu le même nombre de diffusion que l’année 2011 alors que la période d’exposition de la campagne signalétique s’est allongée d’une semaine supplémentaire. Le Conseil tient cependant à noter que des efforts ont été réalisés pour la mise à disposition de ces messages sur le service de rattrapage « M6 Replay ».

� Diffusion du spot visant à informer les téléspectat eurs sur le changement de numérotation des chaînes de la TNT

Dans le cadre du lancement des six nouvelles chaînes hertziennes en clair et en haute définition le 12 décembre 2012, le Conseil a décidé le 24 juillet 2012 de modifier la numérotation logique des chaînes locales et payantes.

Les chaînes TF1, M6, W9, BFM TV, NRJ 12, L’Équipe 21 et Numéro 23 ont proposé, à la demande du Conseil, un plan de communication afin d’informer les téléspectateurs de ce changement de numérotation. Cette campagne prévoyait la diffusion du 12 au 31 décembre 2012 d’un spot de 30 secondes, dans lequel apparaissaient les logos des chaînes locales sur une carte de France et un message textuel.

Sur la base des rapports de diffusion transmis par W9 et après vérification par ses services, le Conseil a constaté que le spot d’information a été diffusé conformément aux engagements pris par la chaîne.


1. Obligations de programmation

Caractéristiques de la programmation

STRUCTURE 24 HEURES/24

Genre de programme 2012 Rappel 2011

Information, émissions de service 42h 35 0,5% 51h 05 0,6 %

Documentaires / Magazines 745h 02 8,5% 979h 57 11,2 %

Fiction cinématographique 311h 50 3,5% 309h 52 3,5 %

Fiction audiovisuelle (dont animation) 1 966h 20 22,4% 2 114h 26 24,1 %

Divertissements, musique et spectacles (dont vidéomusiques)

4 544h 15 (2 505h)

51,7% 4 237h 03 (2 841 h 58)

48,4 %

Sport 48h 25 0,6% 45h 01 0,5 %

Autres émissions (publicité, autopromotion…) 1 125h 33 12,8% 1 022h 36 11,7 %

(dont téléachat) (54h 03) (11h 04)

Total 8 784h 100 % 8 760h 100 %

Source : CSA - Direction des programmes

Sur l’ensemble de la diffusion, la catégorie divertissements, musique et spectacles a conservé la première place dans l’offre de la chaîne et est redevenue en 2012 le genre majoritaire des programmes diffusés par W9.

Compte tenu du format de la chaîne, cette catégorie est bien évidemment abondée par les vidéomusiques. Toutefois, il est à noter que le volume horaire qui leur est consacré a été marqué par une baisse de 336 heures. Cette tendance fait suite au changement de la ligne éditoriale de la chaîne en matière de musique, celle-ci privilégiant les divertissements musicaux tels que Génération Top 50 ou la nouvelle émission Génération Hit machine.

Par ailleurs, cette offre de programmes a été marquée par le développement du programme intitulé Les Ch’tis. Cette émission, déclinée en divers programmes et diffusée par saisons, a représenté un volume horaire de 274 heures et 19 minutes. En 2012, quatre émissions ont été proposées par la chaîne : Les Ch’tis à Ibiza, Les Ch’tis débarquent à Mykonos, Les Ch’tis font du ski et Les Marseillais à Miami.

La fiction audiovisuelle a connu pour la première fois une baisse passant de 2 114 heures en 2011 à 1 966 heures en 2012, soit une baisse de 1,7 point. Au sein de cette offre, il est à noter que la fiction d’expression originale française a représenté 16,4% de l’offre au lieu de 3,3% en 2011. Cette forte hausse est liée aux efforts consentis par la chaîne pour produire et diffuser sa fiction courte Soda. Par ailleurs, cette offre était également constituée de nombreuses rediffusions de séries comme Un gars, une fille ou encore Kaamelott.

Pour la première fois depuis 2006, l’offre de documentaires et de magazines était en baisse. Si l’offre de documentaires est restée stable (110 heures en 2012 contre 106 heures en 2011), la diminution des magazines a été importante (près de 30%). Cette baisse est


particulièrement liée à l’ajustement de la programmation du magazine Vies croisées qui est passé de 162 heures en 2011 à 21 heures en 2012.

L’offre sportive de la chaîne est restée stable. W9 a notamment proposé l’édition 2011-2012 de l’Europa League, réunissant en moyenne près de 1,7 millions de téléspectateurs pour les matchs du Paris Saint-Germain. Pour la seconde année consécutive, W9 a diffusé, conjointement avec Paris Première, les matchs du tournoi de tennis Masters de Paris.

STRUCTURE 18 HEURES/23 HEURES

Genre de programme 2012 Rappel 2011

Information, émissions de service 20h 29 1,1% 19h 54 1,1 %

Documentaires / Magazines 208h 36 11,4% 297h 08 16,3 %

Fiction cinématographique 213h 42 11,7% 218h 45 12 %

Fiction audiovisuelle (dont animation) 837h 52 45,8% 764h 28 41,9 %

Divertissements, musique et spectacles (dont vidéomusiques)

212h 11 (00h00)

11,6% 201h 33 (00h 00)

11 %

Sport 30h 07 1,6% 31h 38 1,7 %

Autres émissions (publicité, téléachat, bandes-annonces, autopromotion…) 307h 03 16,8% 291h 34 16 %

(dont téléachat) 00h00 00h 00

Total 1 830h 100 % 1 825h 100 %


La répartition par genre est très sensiblement différente sur la tranche horaire 18 heures/23 heures par rapport à l’ensemble de programmation. Alors que sur l’ensemble de la programmation, les divertissements se situaient à la première place, environ 30 points au-dessus du second genre que constitue la fiction, la situation s’inverse entre 18 heures et 23 heures. Sur cette tranche horaire, la fiction audiovisuelle domine, 34 points la séparent des trois autres genres que sont à égalité les documentaires/magazines, la fiction cinématographique et les divertissements, musique et spectacles.

Aux heures de forte audience, l’offre de la chaîne est principalement portée par la fiction télévisuelle . En 2012, la fiction s’est renforcée de près de 74 heures, soit une hausse de 3,9 points. Au sein de cette offre, la chaîne a proposé les séries suivantes : Le Caméléon (50 heures) ; L’Intégrale-Un gars, une fille (113 heures), Ma famille d’abord (51 heures), Soda (94 heures), Malcolm (45 heures).

Comme indiqué précédemment, l’offre de magazines et de documentaires a diminué. Au sein de cette tranche horaire, les documentaires sont restées stables (27 heures) mais l’offre de magazines a diminué de près d’une centaine d’heures à la suite des modifications de programmation des magazines Enquêtes criminelles, le magazine des faits divers et de Vies croisées.

L’offre de divertissements est restée stable. Parmi les divertissements diffusés en première partie de soirée, on peut noter la programmation de La Belle et ses princes presque charmants, La Meilleure Danse, ou des divertissements musicaux Carrément 2000, Carrément 80 et Carrément 90.


GRILLE DE W9 – Septembre 2012


TABLEAU DES ENGAGEMENTS QUANTITATIFS 2012 I. DIFFUSION OBLIGATION REALISATION

� Œuvres audiovisuelles

Ensemble de la diffusion (24h/24)

Europe 60% 71,4%

EOF 40% 66,5%

Heures de grande écoute (10h/12h30 – 17h/23h)

Europe 60% 67,3% EOF 40% 65,6%

� Œuvres cinématographiques

Ensemble de la diffusion (24h/24)

Nombre maximal de diffusions de films 192 191

Europe 60% 60,2%

EOF 40% 46,1%

Heures de grande écoute (20h30/22h30)

Nombre maximal de diffusions de films 144 143

Europe 60% 60,1%

EOF 40% 46,1%

� Musique

Minimum de la programmation totale +50% 50,9%

Vidéomusique de nouveaux talents de la chanson française 20% 44,5%

Spectacle vivants 52 67

II. PRODUCTION OBLIGATION REALISATION

� Œuvres cinématographiques

Œuvres européennes 3,2 % du CA 2,899 M€

3,3 % 2,955 M€

Œuvres d’expression originale française 2,5 % du CA 2,265 M€

2,6% 2,315 M€

Production indépendante 75 % de l’obligation 0,675 M€

0,750 M€

� Œuvres audiovisuelles européennes ou EOF

Contribution globale à la production audiovisuelle 14,5 % du CA 13,135 M€

14,7 % du CA 13,273 M€

Production d’œuvres audiovisuelles patrimoniales 7,5 % du CA 6,794 M€

7,5 % du CA 6,811 M€

Production indépendante 9,194 M€ 9,292 M€

Production patrimoniale indépendante 5,095 M€ 5,447 M€

Œuvres inédites 2,363 M€ 8,913 M€

Œuvres musicales 5 % du CA 4,529 M€

5 % du CA 4,534 M€

Source : CSA – Direction des programmes


Obligations quantitatives

� Chaîne majoritairement musicale

Article 1-1

La programmation est majoritairement consacrée à la musique

Article 3-1-1 Nature et durée de la programmation

L’éditeur propose une programmation musicale destinée au grand public et plus particulièrement aux jeunes adultes. La durée quotidienne du programme est de 24 heures.

En 2012, W9 a respecté son obligation. Les programmes musicaux, comprenant des vidéomusiques, des émissions musicales, des documentaires musicaux, des spectacles musicaux ainsi que des films et des téléfilms musicaux, ont représenté 3 923 heures et 35 minutes, soit 50,9% de l’offre de la chaîne (hors publicité et habillage) contre 51,2% en 2011.

Volume global diffusé (hors publicité et habillage)

7 712h 31

Programmes musicaux 3 923h 35 soit 50,9%

COMPOSITION DES PROGRAMMES MUSICAUX

Vidéomusiques* 2 505h 00 63,8%

Emissions musicales et documentaires musicaux 1 296h 09 33%

Spectacles vivants 53h 05 1,4%

Films et téléfilms musicaux 69h 21 1,8%

TOTAL 3 923h 35 100%

* Ce volume comprend l’habillage des plages de vidéomusiques.

La modification de l’offre musicale qui avait débuté en 2011 s’est confirmée en 2012. La chaîne a en effet privilégié la mise à l’antenne de divertissements musicaux (Génération Top 50, Meilleur du Top 50, E-Classement, Carrément 2000) et a installé de nouveaux programmes (Génération Hit Machine). Les divertissements musicaux ont représenté 33% de l’offre musicale de la chaîne contre 22,3% en 2011 (+10,9 points).

Les vidéomusiques ont, une nouvelle fois, connu une baisse du volume horaire qui leur est consacré. En 2012, elles ont diminué de 336 heures par rapport à 2011, soit une baisse de 7,5 points (63,8% en 2012 contre 71,2% en 2011).

Les films et téléfilms musicaux ont diminué de près de 40%. En 2012, cette offre a principalement été portée par la diffusion de la série musicale Glee (50 heures et 49 minutes), soit 72,5% de l’offre de la chaîne pour ce genre de programmes.

L’offre de concerts a également connu une baisse significative de son volume horaire passant de 114 heures en 2011 à 53 heures en 2012, soit une diminution de près de 54%.


Cette offre s’est principalement concentrée sur la diffusion des sessions intitulées London Live, qui ont représenté 25 titres sur un total de 59 concerts.

� Diffusion de spectacles vivants

Article 3-1-1

[…] [Le service éditeur] assure la diffusion d’un minimum de 52 programmes de spectacles vivants par an.

En 2012, la chaîne a respecté son obligation de diffuser plus de 52 spectacles vivants en proposant 67 spectacles différents dont 8 spectacles humoristiques.

Comme les années précédentes, W9 a diffusé les sessions London Live qui ont représenté 42,4% de l’offre de spectacles musicaux.

En 2012, la chaîne a diffusé pour la première fois et en direct deux spectacles humoristiques : Et pas une ride de Michèle Bernier et The young man show de Kev Adams.

� Promotion des nouveaux talents de la chanson frança ise

Article 3-1-1

[Le service éditeur] promeut la chanson d’expression française et ses nouveaux talents. Il consacre au moins 20% de sa programmation de vidéomusiques à de nouveaux talents de la chanson française selon la définition figurant à l’annexe 2 de la présente convention.

La promotion des nouveaux talents de la chanson française a principalement été assurée par la diffusion de trois émissions : Hit Talent, Talent tout neuf et Talent tout neuf : le live.

L’émission Hit Talent a proposé chaque semaine aux téléspectateurs de retrouver les nouvelles voix de la chanson française et de connaître les « coups de cœur » de la chaîne.

Le programme événementiel Talent tout neuf : le live a permis, chaque mois, aux téléspectateurs de découvrir de jeunes artistes de la scène musicale française dans une prestation intimiste filmée dans des lieux d’exception.

Au sein de sa programmation de vidéomusiques, la chaîne a indiqué avoir consacré 44,5% de sa programmation à des nouveaux talents de la chanson française, soit un volume horaire de 1 094 heures et 6 minutes. Par ailleurs, plus de 51% des vidéomusiques d’expression française étaient des vidéomusiques émanant de nouveaux talents.

Obligations qualitatives

� Diversité des genres musicaux

Article 3-1-1

[L’éditeur] propose une programmation ouverte aux différents genres musicaux.

En 2012 et à l’instar des années précédentes, la chaîne a accordé une place importante à la diffusion de musique d’expression originale française. W9 a ainsi diffusé 86,5% de vidéomusiques francophones sur l’ensemble de la diffusion.

Pour la troisième année consécutive, W9 a diffusé l’édition Starfloor 2012 qui réunit les grands artistes de la scène dance et électronique. Lors de cette soirée événementielle, enregistrée le 20 octobre 2012, se sont produits les artistes suivants : Nicole Scherzinger, Antoine Clamaran et Colonel Reyel.


A compter de la rentrée 2012, la chaîne a mis à l’antenne un nouveau magazine musical. Diffusé toutes les semaines, Parlez-vous Cefran ?, a permis aux téléspectateurs de connaître les grandes tendances de la culture urbaine et de l’actualité hip hop.

L’offre de concerts de la chaîne était majoritairement consacrée à la musique « pop-rock » : BB Brunes, Christophe Maé, Muse ou encore The Kills.

� Présence d’émissions musicales diversifiées

Article 3-1-1

L’éditeur développe la présence d’émissions musicales diversifiées sur son antenne.

L’année 2012 a confirmé le rééquilibrage des genres musicaux proposés par la chaîne. Le volume horaire consacré à la diffusion de vidéomusiques a, pour la troisième année consécutive, diminué de près de 12%. Les émissions consacrées à la diffusion de ce genre de programmes tels que Tendances, Wake up, W9 Hits ont représenté un volume horaire de 2505 heures (2504 heures et 59 minutes). Au sein de cette offre, il est à noter que la chaîne a mis en place des programmations exceptionnelles : Hommage à Donna Summer, à Whitney Houston et au Bee Gees.

La part consacrée à la diffusion de vidéomusiques a représenté 63,8% de l’offre musicale de la chaîne contre 71,5% en 2011, soit une diminution de 7,7 points.

W9 a poursuivi le développement de ses divertissements musicaux. Ces derniers ont représenté un volume horaire de 1 210 heures et 33 minutes en 2012. Au sein de cette offre, la chaîne propose des émissions centrées sur la nostalgie (Génération Hit Machine, Génération Top 50, Le meilleur du Top 50) mais également des émissions consacrées aux jeunes talents (Hit talent).

En outre, il est à noter que la chaîne a confirmé en 2012 la programmation de son divertissement musical Talent tout neuf, le live, renommé en cours d’année W9 Home Concert. Ce programme, enregistré dans les conditions du direct dans un appartement, permet à des jeunes artistes de se confronter au public et de proposer en version acoustique leur répertoire. Cette émission a notamment permis de mettre en scène Lou Doillon, Revolver, Mariama, Pony Pony Run Run.

L’année 2012 a également été marquée par la mise à l’antenne de W9 Home Festival. Le 29 septembre, 19 artistes se sont produits dans 9 appartements parisiens pour une journée de concerts acoustiques. Ce festival a accueilli pour sa première édition de nombreux artistes reconnus mais également de nouveaux talents : Cali, Oxmo Puccino, C2C, Beat Assilant, Catherine Ringer, Wax Tailor ou encore Mai Lan.

La chaîne a également poursuivi sa politique de programmation de documentaires musicaux. La chaîne a ainsi diffusé au sein de la série documentaire Absolument, trois portraits d’artistes inédits consacrés à Céline Dion, Jean-Louis Aubert et Jenifer. Ces documentaires sont composés d’images d’archives, d’entretiens exclusifs et d’extraits de vidéomusiques et de concerts.

A l’occasion des 10 ans du Festival Rock en Seine, W9 a programmé un documentaire retraçant cette décennie et permettant aux téléspectateurs de retrouver les prestations des Pixies, des Saïan Supa Crew, de Beck et des Artic Monkeys.

En 2012, l’offre documentaire est restée stable et a représenté un volume horaire de 16 heures et 57 minutes.

L’offre de concerts de la chaîne a été marquée par la diffusion du concert du groupe Placebo lors de l’édition 2012 du Festival Rock en Seine et par la rediffusion des concerts donnés dans le cadre de ce festival en 2011 (Artic Monkeys, The Kills, BB Brunes).


� Présence de la musique aux heures de forte audience

Article 3-1-1

[L’éditeur] développe la présence de la musique aux heures de forte audience en veillant notamment à programmer une émission musicale régulière consacrée aux nouveaux talents.

2012

Volume horaire Part des programmes musicaux

24h/24 3 923h 35 50,9%

16h/Minuit 296h 05 11,9%

18h/23h 71h 21 4,7%

20h/22h 25h 56 4,3%

Aux heures de forte audience (16 heures – minuit), W9 a proposé 296 heures et 5 minutes de programmes musicaux. L’exposition de la musique au sein de cette tranche horaire a perdu 22 heures par rapport à 2011.

L’offre était essentiellement portée par la diffusion de divertissements musicaux. Ces derniers ont représenté 211 heures et 46 minutes, soit 71,3% de l’offre musicale. Les divertissements sont les suivants : Génération Top 50 (186 heures et 48 minutes) ; Meilleur du Top 50 (15 heures et 11 minutes), Génération Hit Machine (2 heures et 10 minutes et les émissions Carrément 2000, 80, 90 (5 heures et 47 minutes).

Dans la tranche horaire 18 heures – 23 heures et en première partie, la musique était très peu exposée et enregistrait en outre une baisse en volume horaire. La part des programmes musicaux diffusés entre 18 heures et 23 heures a diminué de 0,7 point et de 0,2 point pour ceux programmés en première partie de soirée.

Entre 20 heures et 22 heures, la présence de la musique sur l’antenne de W9 était assurée essentiellement par la diffusion de la série musicale Glee (9 heures et 32 minutes, soit 38,5% de l’offre) et par des divertissements musicaux Le Meilleur de Nouvelle Star, Le Meilleur des tubes, A la recherche du nouveau Claude François et ses clodettes. Ces derniers ont représenté un volume horaire total de 8 heures et 46 minutes, soit 34,6% de l’offre.

La chaîne a poursuivi la diffusion de son programme consacré aux jeunes talents, Hit Talent. Cette émission consacrée au classement de vidéomusiques émanant de jeunes artistes de la scène musicale française n’a pas été diffusée aux heures de forte audience. Toutefois, la chaîne a poursuivi la diffusion de son programme court Talent tout Neuf.

Il est à noter que le programme Hit Talent, diffusé à l’origine le samedi à 17 heures, a bénéficié, à compter de janvier 2012, d’une seconde diffusion le mercredi. Celle-ci était désormais diffusée le samedi matin aux alentours de 9 heures et le mercredi aux alentours de 10h30. Selon les déclarations de la chaîne ce changement de programmation a permis à ce programme de voir son audience doubler et toucher un plus vaste public.


2. Quotas de diffusion

Œuvres cinématographiques

RESPECT DES QUOTAS

2012 Rappel 2011

Total Œuvres

européennes (60%)

Œuvres EOF (40%) Total Œuvres

européennes Œuvres

EOF

Ensemble de la diffusion 191 115

60,2% 88

46,1% 192 116 60,4%

93 48,4%

HGE (20h30/22h30) 143 86

60,1% 66

46,1% 144 87 60,4%

71 49,4%


En 2012, la chaîne a respecté ses quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques tant sur l’ensemble de la diffusion qu’aux heures de grande écoute.

Au sein de son offre cinématographique, la chaîne a profité de quelques films dont la première diffusion en clair a été assurée par M6 : Michael Jackson, this is it ; Millenium, les hommes qui n’aimaient pas les femmes ; OSS 117, Rio ne répond plus ; Slumdog Millionaire ; Tout ce qui brille ; Twilight-Chapitre 2 et Wall-E.

Les listes des œuvres cinématographiques diffusées sur W9 figurent en annexe 1.

Œuvres audiovisuelles

RESPECT DES QUOTAS

2012 Rappel 2011

Total Œuvres

européennes (60%)

Œuvres EOF (40%) Total Œuvres

européennes Œuvres EOF

Ensemble de la diffusion 6 861h 27 4 896h 42

71,4% 4 560h 10

66,5% 6 986h 25min 4 951h28min 70,87%

4 219h40min 60,4%

Heures de grande écoute (10h/12h30 17h/23h tous les jours

2 191h 54 1 475h 44 67,3%

1 436h 54 65,6% 2 253h 19min 1 370h58min

60,84 % 1 112h44min

49,38%


Sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute, W9 a respecté ses quotas de diffusion d’œuvres européennes et d’expression originale française.

En 2012, le poids des œuvres audiovisuelles a représenté 78,1% des programmes proposés par la chaîne sur l’ensemble de la diffusion contre 79,7% en 2011. Cette légère diminution s’explique notamment par le développement des jeux dont l’offre a été multipliée par deux en


2012 (A la recherche du nouveau Claude François, La belle et ses princes presque charmants et La Meilleure Danse).

Aux heures de grande écoute, les œuvres audiovisuelles ont représenté en 2012 un volume horaire de 2 191 heures et 54 minutes contre 2 253 heures et 19 minutes en 2011, soit une baisse de 61 heures et 25 minutes (-2,7%).

COMPOSITION DES ŒUVRES PAR GENRES ET PAR ORIGINES EN 2012

Total Œuvres non

européennes Œuvres

européennes Œuvres EOF

Information, émissions de service

Ensemble de diffusion - - - -

HGE - - - -

Documentaires et magazines

Ensemble de diffusion

689h 13 (10%)

75h 47 (11%)

613h 26 (89%)

608h 47 (88,3%)

HGE 252h 44 (11,5%)

25h 06 (9,9%)

227h 38 (90,1%)

227h 03 (89,8%)

Fiction télévisuelle


1 966h 20 (28,7%)

1 601h 43 (81,5%)

364h 37 (18,5%)

322h 56 (16,4%)

HGE 973h 15 (44,4)

664h 54 (68,3%)

308h 21 (31,7%)

275h 14 (28,3%)

Divertissements, musique et spectacle (hors vidéomusiques)


1 745h 46 (25,4%)

165 h 41 (9,5%)

1 580h 05 (90,5%)

1 500h 51 (86%)

HGE 911h 44 (41,6%)

21h 26 (2,4%)

890h 18 (97,6%)

885h 08 (97,1%)

Vidéomusiques


2 460h 08 (35,9%)

121 h 34 (4,9%)

2 338h 34 (95,1%)

2 127h 36 (86,5%)

HGE 54h 11 (2,5%)

4h 44 (8,7%)

49h 27 (91,3%)

49h 29 (91,3%)


L’année 2012 a été marquée par le renforcement des œuvres audiovisuelles dites de « divertissements » tant sur l’ensemble de la diffusion (+ 9 points) qu’aux heures de grande écoute (+9,2 points). Cette augmentation a profité à l’ensemble des œuvres quelle que soit leur nationalité. Les œuvres de divertissements d’expression originale française ont enregistré une augmentation de plus de 70% gagnant 621 heures et 9 minutes sur l’ensemble de la diffusion et 256 heures et 25 minutes aux heures de grande écoute, soit une hausse de 41%.

Quatre programmes ont essentiellement porté l’offre de divertissements : A vos clips (19,1% de l’offre) ; Génération Top 50 (29,7%) ; Les Ch’tis et ses déclinaisons (15,7%) et Ramsay Cauchemar en cuisine (9,3%).

Le volume horaire des fictions télévisuelles a accusé une baisse tant sur l’ensemble de la diffusion qu’aux heures de grande écoute. Cette baisse a particulièrement touché la programmation des fictions non européennes, celles-ci ont enregistré une diminution de 1,5 point sur l’ensemble de la programmation et de 9,9 points aux heures de grande écoute. A contrario, l’offre de fictions d’origine européenne et d’expression originale française s’est très nettement renforcée en 2012. Les fictions francophones ont représenté 16,5% de l’offre de fiction sur l’ensemble de la diffusion et 28,3% aux heures de grande écoute contre 3,3% et 2,5% en 2011. La fiction télévisuelle d’expression originale française a gagné 253 heures et 10 minutes sur l’ensemble de la diffusion et 249 heures et 38 minutes aux heures de grande écoute.


Ce très net renforcement de l’offre de fiction française est notamment dû aux efforts consentis par la chaîne pour développer la production de sa fiction courte Soda (113 heures) et par la rediffusion d’Un gars, une fille (142 heures) et de Kaamelott (46 heures) représentant respectivement 35%, 44% et 14% de l’offre de fictions EOF sur l’ensemble de la diffusion.

Les documentaires et magazines , à l’exception des œuvres non européennes, ont diminué. Ces derniers ont représenté 10% de l’offre d’œuvres audiovisuelles contre 13,5% en 2011 sur l’ensemble de la diffusion et 11,5% contre 15,5% aux heures de grande écoute. Si le volume horaire des documentaires est resté stable sur l’ensemble de la diffusion (110 heures en 2012 contre 106 heures en 2011), la baisse est essentiellement due aux modifications portées sur l’offre de magazines. La diminution du volume horaire de l’émission Vies croisées en est la principale cause. Ce programme a en effet représenté un volume horaire de 162 heures en 2011 contre seulement 21 heures en 2012

Enfin, le poids des vidéomusiques a diminué en 2012 (35,9% contre 39,9% en 2011). Cette baisse s’explique par la diversification des programmes musicaux de la chaîne. Les vidéomusiques ont représenté un volume horaire total de 2 460 heures contre 2 784 heures en 2011, soit une baisse de 324 heures.

Les listes des œuvres audiovisuelles diffusées sur W9 figurent en annexe 2.


3. Pluralisme et déontologie des

contenus audiovisuels

Déontologie des programmes, vie publique, droits de la personne, maîtrise de l’antenne

En 2012, le Conseil n’a relevé aucun manquement à la déontologie des programmes sur l’antenne de W9.


4. Diversité et droits des femmes

Représentation de la diversité

Dans le cadre de son rapport d’exécution, W9 a fourni un bilan de la représentation des origines et des cultures de la communauté nationale (voir annexe 3 ).

Pour l’année 2012, la chaîne s’est engagée à maintenir ses efforts afin de rendre compte sur son antenne de la diversité de la société et plus spécifiquement à sensibiliser les téléspectateurs ainsi que les équipes de la chaîne au handicap en poursuivant notamment les partenariats engagés par le Groupe M6 auprès d’associations représentatives et d’entreprises adaptées.

La chaîne déclare ainsi s’être mobilisée, pour la troisième année consécutive, lors de la semaine du handicap afin de changer le regard des téléspectateurs sur celui-ci. Du 12 au 18 novembre, la chaîne indique avoir mis en place une programmation événementielle :

� du lundi au vendredi à 19h30, W9 a diffusé la saison 2 du programme court J’en crois pas mes yeux qui met en scène une personne voyante et une personne non voyante. Cette série humoristique tente de faire évoluer les comportements et les stéréotypes liés au handicap ;

� la chaîne a également enregistré un message mettant en scène ses animateurs. Celui-ci a été enregistré en langue des signes pour sensibiliser le public au handicap ;

� la programmation d’un téléfilm allemand, Maria la battante, traitant de paraplégie ;

� la diffusion de programmes courts présentés par Grégory Cuilleron avec le slogan de la Mission handicap du Groupe M6 : « le handicap ne doit plus être un handicap ».

Droits des femmes

La chaîne indique dans son rapport d’exécution que la parité et l’égalité entre les sexes sont au cœur des engagements de la chaîne W9 tant dans la structure du groupe M6 que dans les programmes. Il est ainsi mentionné que la moitié des collaborateurs du groupe M6 (1 625 salariés au 31 décembre 2012) sont des femmes et la chaîne W9 indique qu’elle tente de respecter la parité dans ses programmes.

La chaîne indique que depuis son lancement, elle a souhaité que la présentation des programmes soit effectuée tant par des femmes que par des hommes. Ainsi, plusieurs animatrices étaient en charge de la présentation des magazines identitaires comme Sidonie Bonnec avec Enquêtes criminelles, Marie-Ange Casalta avec Enquête d’action et Faustine Bollaert avec Vies croisées ainsi que Karima Charni avec W9 Home Concerts.

*

* *

Le Conseil relève que les résultats du baromètre de la diversité 2012, qu’il a fait réaliser par TNS Sofres à partir des programmes diffusés entre le 3 et le 16 septembre 2012, ne montrent pas d’amélioration significative de la représentation des origines, des CSP, du handicap et du sexe sur l’ensemble des chaînes hertziennes gratuites ainsi que sur Canal+.


5. Protection de l’enfance

Composition du comité de visionnage

Les membres de la commission de visionnage intervenant auprès de la direction de la chaîne pour l’établissement de la classification des programmes sont, pour l’année 2012, les suivants :

- M. Frédéric de Vincelles, directeur général adjoint, - Mme Marie Loisel, responsable de la programmation et de l’antenne, - Mme Christine Bazin, responsable du comité de visionnage, - M. Denis Morillon, responsable de la conformité réglementaire.

Campagne

� La campagne sur la protection du jeune enfant

Cette campagne, prévue par la délibération du Conseil du 22 juillet 2008, vise à protéger les enfants de moins de 3 ans des effets de la télévision. Le Conseil a souhaité également qu’elle porte sur la protection des enfants âgés de 3 à 6 ans, dans un souci de sensibilisation aux différentes étapes du développement de l’enfant.

En 2012, les éditeurs étaient tenus de concevoir et de diffuser, sous la forme de leur choix (messages dédiés, reportages, sujets dans les journaux télévisés, émissions etc.), pendant au moins deux jours consécutifs, un samedi et un dimanche avant le 30 avril 2012, et aux heures de grande écoute, un message reprenant les informations mises à leur disposition par le Conseil sur son site internet et visant à sensibiliser le public aux « dangers présentés par la télévision en ce qui concerne les enfants de moins de trois ans ».

W9 a produit et réalisé un message qui a été diffusé à 6 reprises les samedi 3 et dimanche 4 mars, à des horaires de grande écoute (le matin, à midi et en début de soirée), ce qui constitue une exposition satisfaisante de cette campagne.

� La campagne de sensibilisation à la protection du j eune public à la télévision

Film famille Film enfant Nombre total de

diffusions

Rappel 2011 (pour une période

obligatoire de deux

semaines)1

Nb de

diffusions

Nb de diffusions 19h-23h

Nb de diffusions

Nb de diffusions 7h-9h et 19h-21h

W9 20 11 12 7 32 30


Le message de la campagne annuelle se composait des deux spots produits par le Conseil l’année précédente. Ils s’adressaient respectivement aux adultes et aux enfants et mettaient l’accent sur la multiplicité des écrans (téléphone, ordinateur, télévision…). Pour la diffusion

1 La période obligatoire de diffusion demandée par le Conseil est passée de 2 semaines en 2011 à 3 semaines en 2012.


2012, ils invitaient le public à poursuivre la discussion sur le nouveau site interactif du Conseil, « csa.jeunepublic.fr ».

Conformément au dispositif de protection de l’enfance et aux demandes du Conseil, W9 a diffusé la campagne de sensibilisation à la protection du jeune public du 20 novembre au 10 décembre 2012.

En outre, le Conseil avait demandé aux chaînes de privilégier une diffusion du film s’adressant à tous les publics à des horaires assurant une exposition maximale et un visionnage conjoint par les parents et les enfants, c’est-à-dire entre 19 heures et 23 heures. Quant à la diffusion du film destiné au jeune public, le Conseil a souhaité une exposition principalement aux horaires de grande écoute de celui-ci, entre 7 heures et 9 heures et entre 19 heures et 21 heures. En diffusant plus de la moitié des messages au sein de ces tranches horaires, W9 a répondu à cette demande.

Toutefois, en ne diffusant la campagne qu’à 32 reprises durant ces trois semaines, soit moins de deux fois par jour en moyenne, W9 n’en a pas assuré une exposition suffisante.

Depuis 2011, les éditeurs sont également tenus de mettre la campagne à disposition sur les services médias audiovisuels à la demande. En réponse à cette demande, W9 a proposé les films de la campagne du 20 novembre au 10 décembre 2012 sur son service de télévision de rattrapage « W9 replay », en « pré-roll » de vidéos disponibles dans le catalogue, permettant ainsi qu’ils soient vus à plus de 136 000 reprises (environ 68 000 fois chacun). Sur ce service, l’exposition assurée aux messages de la campagne a donc été satisfaisante.

Appréciation qualitative du respect du dispositif de protection du jeune public

� Diffusion de bandes-annonces d’auto-promotion

Le Conseil, lors de sa réunion du 16 octobre 2012, a décidé de rappeler aux chaînes les conditions de diffusion des bandes-annonces qui, notamment, proscrivent « les scènes susceptibles de heurter la sensibilité du jeune public » et de leur demander de faire preuve de vigilance dans le choix des images illustrant les bandes-annonces. En effet, si le Conseil a observé que des précautions sont bien prises en termes de choix d'images, il a néanmoins souhaité attirer l’attention sur le fait que l'accumulation de bandes-annonces pour des séries signalisées en journée, notamment à proximité d'émissions familiales, semble heurter un nombre croissant de téléspectateurs.

� Participation des mineurs

Le Conseil n’est pas intervenu en 2012.

� Demande de reclassification de programmes

Le Conseil n’a reclassé aucun programme en 2012.


Évolution quantitative des programmes signalisés

VOLUME HORAIRE DES PROGRAMMES SIGNALISES

2008 2009 2010 2011 2012

Déconseillé -10 ans 171 h 460 h 559 h 585 h 854 h



Total 750 h 665 h 699 h 786 h 1 017 h


W9 a connu une forte progression de ses contenus signalisés en 2012 (+ 23 %). Ces contenus représentent 12 % du volume horaire de la chaîne.

PART DES CATEGORIES DE PROGRAMMES PAR PLAGES HORAIRES

Journée (6h-20h30)

1ère partie de soirée

(20h30-22h) 22h-minuit Après Minuit

Déconseillé -10 ans 305 115 194 239

6 % 21 % 27 % 11 %

Déconseillé -12 ans - 11 54 68

2 % 7 % 3 %

Déconseillé -16 ans - - 8 22

1 % 1 %

Volume global de programmes signalisés

305 126 256 329

6 % 23 % 35 % 15 %

Tous publics 5 002 423 476 1 867

94 % 77 % 65 % 85 %


Bien que le volume de programmes signalisés ait progressé fortement, celui-ci reste stable en première partie de soirée, où il représente 23 % des programmes, comme en 2011.

VOLUME HORAIRE DES PROGRAMMES SIGNALISES DIFFUSES ENTRE 6 HEURES ET 22 HEURES

2012 Volume annuel de diffusion 6h-22h = 431 h

Programmes signalisés = 7 %

Rappel 2011 292 h (5 %)



La recommandation du 7 juin 2005 précise à l’article 1er que « l’éditeur veille à ce que, entre 6 heures et 22 heures […] la violence, même psychologique, ne puisse être perçue comme continue, omniprésente ou présentée comme unique solution aux conflits. »

Pour cette tranche horaire, le volume de programmes signalisés a progressé très fortement (+47 %), bien que ceux-ci demeurent à un niveau acceptable (7% du volume horaire total).

PROGRAMMES DECONSEILLES AUX MOINS DE 12 ANS DIFFUSES ENTRE 20 HEURES 30 ET 22 HEURES

1ère partie de soirée (20h30-22h)

Rappel 2011

11 heures (14 diffusions)

2 %

20 heures (23 diffusions)

4 % Source : CSA - Direction des programmes

La recommandation du 7 juin 2005 prévoit à l’article 3, concernant les programmes de catégorie III (déconseillé aux moins de 12 ans) diffusés sur des services autres que de cinéma, que « ces programmes ne doivent pas être diffusés avant 22 heures. À titre exceptionnel, il peut être admis une diffusion après 20h30 de programmes de cette catégorie, sauf les mardis, vendredis, samedis, veilles de jours fériés et pendant les périodes de vacances scolaires. Pour les œuvres cinématographiques interdites en salle aux mineurs de 12 ans, le nombre de ces exceptions ne peut excéder quatre par an ».

Après la remarque formulée en 2011 par le Conseil, le volume des programmes de catégorie III diffusés avant 22 heures a baissé de près de la moitié et atteint désormais un niveau raisonnable (11 heures).

Les 14 programmes diffusés se répartissent ainsi :

- Un magazine (enquêtes criminelles) et 3 œuvres de fictions (Jeu fatal, Medium et Spartacus le sang des gladiateurs), représentant au total 7 diffusions

- Trois longs-métrages diffusés en salle sans restriction et classifié en « déconseillé aux moins de 12 ans » par la chaîne : Bons baisers de Bruges (de Martin Mac Donagh Royaume-Uni, 2008), Wanted (de Brad Mirman, Royaume-Uni, 2003) et Windtalkers (de John Woo, Etats-Unis, 2002);

Quatre longs-métrages interdits en salles aux mineurs de 12 ans :

• Lord of war de A. Niccol, Etats-Unis, 2005, le 15/01/12 • Millenium de O. Niels Arden, Suède, 2009, le 22/03/2012 • Volte-Face de J. Woo, Etats-Unis, 1997, le 26/03/12 • Pulp fiction de Q. Tarantino, Etats-Unis, 1994, le 15/11/12.

Trois de ces longs-métrages interdits en salles aux mineurs de 12 ans sont d’origine américaine, un film européen a bénéficié de cette dérogation.


6. Obligations spécifiques

Déprogrammations

En 2012, la société a respecté l’obligation relative aux conditions de déprogrammation.

Douze déprogrammations ont eu lieu en deçà du délai conventionnel de 14 jours, et ont toutes été motivées conformément aux critères prévus :

Sur ces 12 déprogrammations, toutes ont été motivées par une contre-performance d’audience significative.

Sous-titrage des programmations

Le volume des programmes diffusés en version sous-titrée à destination des personnes sourdes ou malentendantes a représenté en 2012 un volume horaire total de 7 611 heures et 17 minutes, soit 100% de la programmation déduction faite du temps consacré aux écrans publicitaires, aux mentions de parrainage, aux bandes-annonces, au téléachat ainsi qu’aux retransmissions sportives diffusées entre minuit et 6 heures.

PART DES PROGRAMMES SOUS-TITRES

Animation 493h 59 6,5%

Divertissement & jeux 1 963h 44 25,8%

Documentaire & magazines 745 h10 9,8%

Vidéomusiques 2 504h 59 32,9%

Spectacles vivants 75h 22 1%

Longs métrages 311h 50 4,1%

Fictions télévisuelles 1 472h 05 19,3%

Sport 44h 08 0,6%

TOTAL 7 611h 17 100%

Langue française

Dans le cadre de son rapport d’exécution, W9 indique être soucieuse de donner un titre français à ses nouvelles émissions.


7. Publicité – Parrainage – Téléachat

Placement de produit

Publicité

� Temps publicitaire pour une heure donnée (12 minutes maximum)

La chaîne a déclaré ne pas voir dépassé le seuil de douze minutes de publicité pour une heure donnée.

� Moyenne horaire quotidienne (9 minutes maximum depuis le 1 mars 2012) 2

Le tableau ci-dessous recense la moyenne quotidienne de publicité par heure d’antenne la plus basse et la plus haute pour chaque mois de l’année 2012. Les durées pour les mois de janvier et février sont mentionnées à titre indicatif.

2012 Date Durée moyenne par heure

janvier Minimum 01/01/2012 1min20s

Maximum 22/01/2012 7min57s

février Minimum 28/02/2012 4min45s


mars Minimum 02/03/2012 4min22s


avril Minimum 27/04/2012 5min03s


mai Minimum 08/05/2012 3min53s


juin Minimum 26/06/2012 4min48s


juillet Minimum 30/07/2012 3min58s


août Minimum 15/08/2012 2min28s


septembre Minimum 28/09/2012 4min51s


octobre Minimum 29/10/2012 4min39s


novembre Minimum 01/11/2012 3min55s


décembre Minimum 31/12/2012 2min35s

Maximum 08/12/2012 8min59s Source : W9

2 Depuis le 1er mars 2012 (conformément au délai de sept ans prévu par l’article 15 du décret n° 92-280 du 27

mars 1992), la chaîne W9 doit se conformer à la moyenne horaire quotidienne de neuf minutes de publicité.


� Intervention du Conseil

Saisi par la direction générale de la Santé, le Conseil a demandé le 19 novembre à W9 de ne plus diffuser un message publicitaire en faveur de Virgin Radio. En effet, cette publicité mettait en scène un adolescent qui augmente le volume sonore de son baladeur pour ne plus entendre les cris des enfants dont il a la charge. Celle-ci était accompagnée du slogan « Louder is better », traduit et adapté en « Monte le son ». Le Conseil a estimé que cette campagne constituait une incitation à un comportement préjudiciable à la santé interdite par l’article 4 du décret du 27 mars 1992 qui dispose que « la publicité doit être exempte (…) de toute incitation à des comportements préjudiciables à la santé ».

Parrainage

Le Conseil n’est pas intervenu au titre des parrainages diffusés sur W9 en 2012.

Téléachat

Le Conseil n’est pas intervenu auprès de W9 en matière de téléachat en 2012.

Placement de produit

Le Conseil n’est pas intervenu auprès de W9 en matière de placement de produit en 2012.


8. Contribution à la production

Production cinématographique

CA de référence* : 90,611 M€ Obligations Réalisation Nombre de films

préfinancés

Œuvres européennes 3,2 % du CA 2,899 M€

3,3 % 2,955 M€

7

Œuvres EOF 2,5 % du CA 2,265 M€

2,6 % 2,315 M€ 5

¾ d’œuvres indépendantes

75 % de l’obligation 0,675 M€

0,750 M€

6

Source : CSA - Direction des programmes * Chiffre d’affaires 2011 après déductions réglementaires (article 2 du décret n° 2010-747 du 2 juille t 2010)

Au vu des éléments déclarés par le service, la contribution à la production d’œuvres cinématographiques de W9 s’établit à 3,3 % du chiffre d’affaires, soit un investissement de 2,955 M€.

Les dépenses consacrées au préfinancement d’œuvres cinématographiques s’établissent à 0,9 M€, lesquelles représentent un peu plus de 31 % de l’obligation d’investissement de l’éditeur dans la production d’œuvres cinématographiques européennes. Ainsi, W9 respecte le IV de l’article 3-3-4 de sa convention en consacrant une part de son investissement dans des dépenses mentionnées au 3° de l’article 4 du dé cret n° 2010-747 représentant moins de 70 %.

W9 a ainsi participé au préfinancement de sept films qui ont également été déclarés par M6 au titre de ses investissements.

A l’exception de deux films, ces dépenses concernent des œuvres cinématographiques d’expression originale française.

La liste des œuvres cinématographiques à la production desquelles W9 a contribué en 2012 figure en annexe 4.


Production audiovisuelle

L’éditeur a déclaré un montant de 13,538 M€ de dépenses en faveur de la production audiovisuelle d’œuvres européennes et d’expression originale française. Ses obligations et investissements déclarés pour l’exercice 2012 sont définis dans les tableaux ci-après.

� Contribution globale et patrimoniale

INVESTISSEMENTS DANS LA PRODUCTION D ’ŒUVRES AUDIOVISUELLES

CA de référence* : 90,59 M€ Obligations Montants retenus

Contribution à la production d’œuvres audiovisuelles européennes ou EOF (« obligation globale ») : 14,5 % du CA

soit 13,135 M€ minimum 13,273 M€ soit 14,7 % du CA

Sous-quota d’œuvres audiovisuelles patrimoniales : 7,5 % du CA

soit 6,794 M€ minimum 6,811 M€ soit 7,5 % du CA

Source : CSA - Direction des programmes * Chiffre d’affaires 2011 après déductions réglementaires (article 8 du décret n° 2010-747)

� Production indépendante et production inédite

INVESTISSEMENTS DANS LA PRODUCTION D ’ŒUVRES AUDIOVISUELLES INEDITES ET DANS LA PRODUCTION D ’ŒUVRES RELEVANT DE LA PRODUCTION INDEPENDANTE

Obligations Montants retenus

Dépenses consacrées à la production indépendante : 70 % de l’obligation globale

soit 9,194 M€ minimum 9,292 M€

Dépenses consacrées à la production patrimoniale indépendante : 75 % du sous-quota d’œuvres audiovisuelles patrimoniales


Œuvres inédites : 25 % des dépenses investies dans la production d’œuvre audiovisuelles autres que la fiction d’une durée supérieure à 13 minutes, l’animation et les vidéomusiques



L’éditeur a déclaré 2,299 M€ de dépenses en faveur d’œuvres européennes qui ne sont pas d’expression originale française. Au titre de sa contribution à la production d’œuvres audiovisuelles patrimoniales, un montant de 1,358 M€ a été retenu pour ces œuvres. Conformément à l’article 11 du décret n° 2010-747 d u 2 juillet 2010, cette proportion ne représente pas plus de 20 % de l’« obligation patrimoniale ».

L’éditeur a déclaré 1,578 M€ de dépenses engagées au cours de l’exercice précédent, dont 1,302 M€ en faveur des œuvres patrimoniales. Au titre de sa contribution à la production d’œuvres audiovisuelles, un montant de 1,313 M€ a été retenu, dont 0,679 M€ pour les


œuvres patrimoniales, conformément à l’article 14-5° du décret n° 2010-747 précité, qui limite la prise en compte de ces dépenses à 10 % de ces obligations.

Au regard des éléments fournis par le service, et sous réserve de changement de qualification pour les œuvres non encore diffusées à l’issue de l’examen de la déclaration, W9 a respecté l’ensemble de ses obligations réglementaires de contribution au développement de la production audiovisuelle.

L’éditeur a également respecté les stipulations relatives à l’étendue des droits cédés et inscrites dans sa convention pour les œuvres prises en compte au titre de la production indépendante.

� Engagement conventionnel relatif à la production d’œuvres audiovisuelles musicales

INVESTISSEMENTS DANS LA PRODUCTION D’ŒUVRES AUDIOVISUELLES MUSICALES

Obligations Montants retenus

Œuvres musicales : 5 % du CA soit 4,529 M€ 4,534 M€

5 % du CA



Annexes

Annexe 1

Liste des œuvres cinématographiques diffusées sur W9 en 2012 39

Liste des œuvres cinématographiques européennes 45

Liste des œuvres cinématographiques EOF 48

Annexe 2

Liste des œuvres audiovisuelles diffusées sur W9 en 2012 51

Liste des œuvres audiovisuelles européennes 58

Liste des œuvres audiovisuelles EOF 63

Annexe 3

Déclaration de W9 sur le respect à l’antenne de la diversité des origines et des cultures de la communauté nationale 67

Annexe 4

Liste des œuvres cinématographiques européennes ou d’expression originale française préfinancées par W9 et déclarées au titre des obligations de production 71


ANNEXE 1

LISTE DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 191

ALEXANDRE 1

AMOUR AUX TROUSSES 1

ANGLES D ATTAQUE 1

ANTHONY ZIMMER 1

ASTERIX CHEZ LES BRETONS 2

ASTERIX ET CLEOPATRE 2

ASTERIX ET LA SURPRISE DE CESAR 2

ASTERIX ET LE COUP DU MENHIR 2

ASTERIX LE GAULOIS 2

BABE 1

BABE, LE COCHON DANS LA VILLE 1

BABYLON A.D. 2

BAD COMPANY 1

BIDASSES EN FOLIE 4

BILLY ELLIOT 1

BONE COLLECTOR 1

BONS BAISERS DE BRUGES 1

BOUGE ! 1

BRAQUEURS AMATEURS 1

CAVE SE REBIFFE 1

CE SOIR JE DORS CHEZ TOI 1

CHARLIE'S ANGELS : LES ANGES SE DECHAINENT 1

CHEVALIERS DU CIEL 2

CHRONIQUES DE RIDDICK 1


CITE DE LA PEUR 2

COMPERES 2

COUP DE FOUDRE A MANHATTAN 1

COUP DU PARAPLUIE 1

COYOTE GIRLS 1

DEUX FRERES 1

DOUZE TRAVAUX D'ASTERIX 2

EMMANUELLE 1

EMMANUELLE 2 1

EMMANUELLE 4 1

EN CLOQUE MODE D EMPLOI 1

ENNEMIS RAPPROCHES 1

ENVOYES TRES SPECIAUX 1

EVADES 1

FAITES SAUTER LA BANQUE 2

FAUTEUILS D ORCHESTRE 1

FLIC OU VOYOU 2

GHOST RIDER 1

GO FAST 1

GOMEZ CONTRE TAVARES 1

GOMEZ ET TAVARES 1

GOODBYE EMMANUELLE 1

GOONIES 1

GUIGNOLO 1

HELLBOY II LES LEGIONS D OR MAUDITES 2

HEROINES 1

HIGH SCHOOL MUSICAL 3 NOS ANNEES LYCEE 1


HIGHLANDER 1

HIGHLANDER III 1

HITCH EXPERT EN SEDUCTION 1

HOLD-UP 2

HOMME QUI MURMURAIT A L'OREILLE DES CHEVAUX 1

ILE AUX TRESORS 2

INCASSABLE 1

INCORRUPTIBLES 1

INCROYABLE HULK 1

IRENE 1

IZNOGOUD 1

JEANNE D'ARC 1

JEUX D'ENFANTS 1

JUST MARRIED (OU PRESQUE) 1

KILL BILL : VOLUME II 1

KILL BILL : VOLUME 1 2

LITTLEMAN 1

LORD OF WAR 1

MA FEMME S'APPELLE REVIENS 1

MAGNIFIQUE 1

MAISON ASSASSINEE 1

MAMAN, J'AI ENCORE RATE L'AVION 1

MAMAN, J'AI RATE L'AVION 2

MARIAGE DE MON MEILLEUR AMI 2

MARY POPPINS 1

MASQUE DE ZORRO 1

MEDAILLON 1


MEILLEURS AMIS DU MONDE 1

MEN IN BLACK 2

MEN IN BLACK 2 1

MES STARS ET MOI 2

MICHAEL JACKSON S THIS IS IT 1

MILLENIUM LE FILM 1

MINORITY REPORT 1

MISSION ALCATRAZ 1

MORT OU VIF 1

MR. BROOKS 1

NANNY MCPHEE 1

NAUFRAGES DU PACIFIQUE 1

NE LE DIS A PERSONNE 2

NINJA ASSASSIN 1

NOS ENFANTS CHERIS 1

OSS 117 LE CAIRE NID D ESPIONS 2

OSS 117 RIO NE REPOND PLUS 2

OURS 1

PACHA 2

PEARL HARBOR 1

PIEGE EN HAUTE MER 1

POLLY ET MOI 1

PREDICTIONS 1

PRETTY WOMAN 1

P.R.O.F.S. 2

PULP FICTION 1

QUATRE MARIAGES ET UN ENTERREMENT 1


RASTA ROCKETT 3

REBELLES DE LA FORET 1

RIPOUX 1

RIPOUX CONTRE RIPOUX 1

ROBOTS 1

ROCK 2

SAHARA - BRECK EISNER - 2

SAINT 1

SCENES DE CRIMES 1

SCOUT TOUJOURS 4

SECRETS DE FAMILLE 4

SHOWGIRLS 1

SIMPSON - LE FILM 2

SIX JOURS, SEPT NUITS 1

SLUMDOG MILLIONAIRE 2

SOLEIL LEVANT 1

S.O.S. FANTOMES 2

S.O.S. FANTOMES 2 1

THE TRUMAN SHOW 1

TICKET POUR L ESPACE 1

TOUT CE QUI BRILLE 1

TWILIGHT 2

TWILIGHT CHAPITRE 2 TENTATION 1

VERITE SI JE MENS 2

VERY BAD THINGS 1

VIAGER 3

VIE EST BELLE 1


VIENS CHEZ MOI, J'HABITE CHEZ UNE COPINE 1

VOLTE FACE 1

WALL-E 1

WANTED CHOISIS TON DESTIN 1

WILL HUNTING 1

WINDTALKERS, LES MESSAGERS DU VENT 1

WOLFHOUND 2

XXX 1

YAMAKASI 1

11 COMMANDEMENTS 3

3 AMIS 1


LISTE DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES EUROPEENNES DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 115

ALEXANDRE 1


ANTHONY ZIMMER 1






BABYLON A.D. 2

BIDASSES EN FOLIE 4

BILLY ELLIOT 1

BONS BAISERS DE BRUGES 1

BOUGE ! 1

CAVE SE REBIFFE 1



CITE DE LA PEUR 2

COMPERES 2

COUP DU PARAPLUIE 1

DEUX FRERES 1


EMMANUELLE 1

EMMANUELLE 2 1

EMMANUELLE 4 1





FLIC OU VOYOU 2

GO FAST 1


GOMEZ ET TAVARES 1


GUIGNOLO 1

HEROINES 1

HIGHLANDER 1

HIGHLANDER III 1

HOLD-UP 2

ILE AUX TRESORS 2

IRENE 1

IZNOGOUD 1

JEANNE D'ARC 1

JEUX D'ENFANTS 1


MAGNIFIQUE 1

MAISON ASSASSINEE 1

MEDAILLON 1


MES STARS ET MOI 2

MILLENIUM LE FILM 1

NANNY MCPHEE 1

NAUFRAGES DU PACIFIQUE 1



NINJA ASSASSIN 1




OURS 1

PACHA 2

P.R.O.F.S. 2

QUATRE MARIAGES ET UN ENTERREMENT 1

RIPOUX 1


SAHARA - BRECK EISNER - 2

SAINT 1

SCENES DE CRIMES 1

SCOUT TOUJOURS 4

SECRETS DE FAMILLE 4

SLUMDOG MILLIONAIRE 2



VERITE SI JE MENS 2

VIAGER 3

VIE EST BELLE 1


WOLFHOUND 2

YAMAKASI 1

11 COMMANDEMENTS 3

3 AMIS 1


LISTE DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES D ’EXPRESSION ORIGINALE FRANÇAISE DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 88


ANTHONY ZIMMER 1






BIDASSES EN FOLIE 4

BOUGE ! 1

CAVE SE REBIFFE 1



CITE DE LA PEUR 2

COMPERES 2

COUP DU PARAPLUIE 1


EMMANUELLE 1

EMMANUELLE 2 1

EMMANUELLE 4 1




FLIC OU VOYOU 2

GO FAST 1



GOMEZ ET TAVARES 1


GUIGNOLO 1

HEROINES 1

HOLD-UP 2

ILE AUX TRESORS 2

IRENE 1

IZNOGOUD 1

JEUX D'ENFANTS 1


MAGNIFIQUE 1

MAISON ASSASSINEE 1


MES STARS ET MOI 2





OURS 1

PACHA 2

P.R.O.F.S. 2

RIPOUX 1


SCENES DE CRIMES 1

SCOUT TOUJOURS 4




VERITE SI JE MENS 2

VIAGER 3


YAMAKASI 1

11 COMMANDEMENTS 3

3 AMIS 1


ANNEXE 2

LISTE DES ŒUVRES AUDIOVISUELLES DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 4401h19m55s

A NIGHT WITH BEYONCE 01h04m03s

A VOS CLIPS 334h30m17s

ABSOLUMENT CELINE DION 00h54m38s

ABSOLUMENT JEAN-LOUIS AUBERT 01h46m14s

ABSOLUMENT JENIFER 01h37m54s

ABSOLUMENT PATRICK BRUEL 01h41m03s

AFFAIRE DOMINICI 03h19m57s

AFTERSHOCK TREMBLEMENT DE TERRE A NEW YORK 02h40m43s

ALERTE TSUNAMIS 02h49m14s

ALPHA TOM CLANCYS GHOST RECON 01h03m17s

AMEL BENT ZAZ CORNEILLE... - FAMILLE 00h02m08s

ANASTACIA AVO SESSION BASEL 00h48m10s

ANGUS ET JULIA STONE ENREGISTRE AU THEATRE LE TRIANON 01h15m00s

ANIMAUX TUEURS QUAND LES PREDATEURS ATTAQUENT 01h34m02s

ANNE NATURELLEMENT 02h59m29s

ARCTIC MONKEYS ROCK EN SEINE 2011 01h14m17s

ATTIRANCE FATALE QUI A TUE ANNE-MARIE F. 02h41m43s

AU COEUR DE L ETRANGE 05h37m58s

B.B. BRUNES ROCK EN SEINE 2011 00h48m04s

BEST OF THE FESTIVALS 06h39m48s

BIG 04h23m34s

BIGARD BOURRE BERCY 02h12m13s

CAISSIERE ET LA POPSTAR 01h32m13s

CAMELEON 73h32m47s


CARREMENT 2000 04h58m48s



CAUCHEMAR EN CUISINE 02h24m19s

CH TIS A IBIZA 43h09m05s

CH TIS DEBARQUENT A MYKONOS 102h55m33s

CH TIS FONT DU SKI 51h29m39s

CHARMED 43h34m49s

CHASSES-CROISES DE NOEL 01h24m53s

CHRISTOPHE MAE COMME A LA MAISON 02h34m29s

CLOCLO MANIA FOREVER 01h40m28s

CONCERT POUR LA TOLERANCE 03h11m30s

CONTAMINATION (CONTAGIOUS) 01h25m29s

CONVOI DE L EXTREME 48h37m46s

CRASH DU VOL 323 01h25m10s

CYCLONE CATEGORIE 6 LE CHOC DES TEMPETES 02h43m43s

CYCLONE CATEGORIE 7 TEMPETE MONDIALE 02h42m56s

CYNDI LAUPER AVO SESSION BASEL 00h50m54s

DANGEREUSE OBSESSION 01h24m45s

DANS LES COULISSES D UN FESTIVAL DE MUSI 00h55m09s

DINOSAURS PARK ENVERS ET CONTRE TOUS 00h43m17s

E-CLASSEMENT 91h04m47s

ELIE SEMOUN ET SES AMIS 02h00m18s

ELISABETH II LA DERNIERE GRANDE REINE 01h21m32s

EN QUETE D'ACTION 354h38m07s

ENCORE + D ACTION 45h41m07s

ENQUETES CRIMINELLES LE MAGAZINE DES FAITS DIVERS 126h46m54s


FAMILLE POUR CHARLIE 01h22m51s

FANTOME DE NOEL 01h23m10s

FAST CLUB 11h42m10s

FEMME PIEGEE 01h27m22s

FEMMES ONT TOUJOURS RAISON 01h25m31s

FETE DE LA JEUNESSE 01h33m48s

FIANCE POUR NOEL 01h28m31s

FIANCEE POUR NOEL 01h25m47s

FRANCAIS L AMOUR ET LE SEXE 06h36m12s

FRANCOFOLIES DE MONTREAL 01h06m59s

GAD ELMALEH L AUTRE C EST MOI 01h56m29s

GAD ELMALEH LA VIE NORMALE 03h32m02s

GAINSBOURG AU ZENITH 01h24m15s

GARS UNE FILLE 02h32m50s

GENERATION DANCE MACHINE LE MEILLEUR DES ANNEES 90 02h20m17s

GENERATION HIT MACHINE 37h16m30s

GENERATION TOP 50 518h56m11s

GLEE 50h49m22s

GRANDE SOIREE KAAMELOTT CONTINUE... 35h27m15s

GRAND-PERE POUR NOEL - HARVEY FROST - 01h20m13s

GUERRE DES GUIRLANDES 01h23m49s

GYPSY WEDDING L INCROYABLE MARIAGE 04h38m44s

HARDLUCK - MIDDLEMAN 04h40m34s

HARPER S ISLAND 08h36m31s

HIGH SCHOOL MUSICAL PREMIERS PAS SUR SCENE 04h41m30s

HIGH SCHOOL MUSICAL 2 03h21m59s

HIT TALENT 87h31m03s


HOMMAGE A WHITNEY HOUSTON 01h02m04s

INSPIRATION RETROUVEE 00h43m20s

INTEGRALE UN GARS UNE FILLE 140h16m03s

ITUNES FESTIVAL 04h25m40s

ITUNES FESTIVAL LONDON 2011 01h26m58s

J EN CROIS PAS MES 2 YEUX 00h16m11s

JE HAIS LES ENFANTS 01h29m19s

JE HAIS LES PARENTS 01h25m08s

JE HAIS LES VACANCES 01h25m01s

JEAN-MARIE BIGARD AU STADE DE FRANCE DES ANIMAUX ET DES...

01h59m04s

JEU FATAL 03h05m40s

JOUR MON PRINCE VIENDRA 01h26m13s

JOURNEYMAN 08h40m27s

KAAMELOTT 10h09m36s

KEV ADAMS THE YOUNG MAN SHOW 06h15m11s

LAURENT WOLF PAS DE STRESS BEAUCOUP D HARMONY 00h25m34s

LEGITIMES DEFENSES 01h24m55s

LIE TO ME 59h33m01s

LONDON LIVE 07h22m46s

-M- COMME MYSTERE 01h09m53s

M POKORA ET TAL - ENVOLE-MOI - 00h08m08s

MA FAMILLE D'ABORD 338h00m26s

MADEMOISELLE K ON TOUR 00h52m16s

MAGNITUDE 10.5 05h16m12s

MALCOLM 177h28m51s

MARIA LA BATTANTE 01h33m08s

MARIAGE POUR NOEL 01h20m58s


MARRAKECH DU RIRE 2011 01h49m10s

MARSEILLAIS A MIAMI 76h45m28s

MEDIUM 39h24m26s

MEILLEUR DU RIRE 01h28m07s

MEILLEUR DU TOP 50 69h28m21s

MERE FILLE MODE D'EMPLOI 01h27m48s

MERE NOEL 01h28m34s

MESSMER PLUS QU UN HYPNOTISEUR 01h33m51s

MICHAEL GREGORIO PIRATE LES CHANTEURS 05h16m00s

MICHAEL JACKSON FOREVER 01h29m35s

MICHAEL JACKSON HISTOIRE D UNE TRAGEDIE 01h26m14s

MICHAEL JACKSON L HISTOIRE DU ROI DE LA POP 1958-2009 01h17m25s

MICHELE BERNIER ET PAS UNE RIDE 01h40m36s

MINUTE DU MONDIAL DE L AUTOMOBILE 00h26m54s

MISSING DISPARUS SANS LAISSER DE TRACE 47h29m41s

MON AMOUR DE FANTOME 01h27m22s

MON BEBE EST UN SINGE 00h48m28s

MUSE - LIVE AT WEMBLEY STADIUM 00h52m32s

MYSTERIOUS WAYS 07h15m31s

NANA PAS COMME LES AUTRES 01h18m56s

NANNY EXPRESS 01h23m51s

NOEL A NEW-YORK 01h32m39s

NOTRE BELLE FAMILLE 05h08m17s

NOUNOU DE MES REVES 01h31m05s

NOUNOU PAS COMME LES AUTRES 01h20m16s

NUMB3RS 06h04m30s

PANIQUE EN PLEIN CIEL - ZILLER - 02h46m40s


PARLEZ-VOUS CEFRAN 00h47m14s

PHENOMENE JEAN DUJARDIN - AYMERIC BENETON - 02h07m41s

PHENOMENE LA VERITE SI JE MENS 01h09m33s

PIRE SEMAINE DE MA VIE 02h48m47s

PLACEBO ROCK EN SEINE 2012 01h18m10s

POP PROFILES 00h24m38s

RAMSAY CAUCHEMAR EN CUISINE 162h25m10s

RELOOKING EXTREME 44h48m43s

REQUINS L ARMEE DES PROFONDEURS 02h33m48s

ROULER OU... MOURIR 01h28m10s

SHE CAN DJ 00h26m09s

SIMPSON 485h58m01s

SMALLVILLE 14h45m32s

SODA 113h18m22s

SOEURS SIAMOISES 00h50m04s

SOEURS SIAMOISES 5 ANS APRES 00h46m01s

SPARTACUS LE SANG DES GLADIATEURS 11h25m43s

SPARTACUS LES DIEUX DE L ARENE 05h13m35s

S.R.A.S. ALERTE AU VIRUS MONDIAL 01h27m11s

STAR WARS L'EMPIRE DES REVES 03h00m44s

STAR WARS THE CLONE WARS 07h52m50s

STARFLOOR 03h11m19s

STEVEN SEAGAL AU SERVICE DE LA LOI II 02h47m46s

SWAMP PEOPLE CHASSEURS DE CROCO 07h38m04s

TALENT TOUT NEUF LE LIVE 07h46m44s

TERRA NOVA 04h08m02s

THE FINDER 09h40m51s


THE GLADES 15h13m08s

THE KILLS ROCK EN SEINE 2011 00h57m55s

THE TOXIC AVENGER SUPERHERO 2.0 00h25m29s

THE UNIT COMMANDO D ELITE 39h26m16s

TOUT LE MONDE DETESTE CHRIS 08h20m30s

TOUTE LA TELE DES CHEVALIERS DU FIEL 01h59m45s

TROIS FEMMES POUR UN DESTIN 02h47m44s

TURBO 09h33m27s

UN DOS TRES 25h41m43s

UNTIL DEATH / JUSQU A LA MORT 01h37m20s

URBAN JUSTICE 01h29m05s

V FESTIVAL 00h26m40s

VANISHED 08h56m22s

VIE LA NUIT 06h08m52s

VIES CROISEES 21h51m25s

VISITEUR DE NOEL 01h23m40s

VOL 714 AU BOUT DE L ENFER 01h32m29s

WEEK-ENDS EN FAMILLE 00h01m13s

W9 HOME CONCERTS 04h09m52s

W9 HOME FESTIVAL 11h31m46s

W9 LIVE 02h05m11s

ZAZ SANS TSU TSOU 01h24m52s

10 ANS DE ROCK EN SEINE 01h43m19s

100 POUR 100 MONTAGNE 01h14m09s

8 MM 2 01h38m22s

90210 BEVERLY HILLS NOUVELLE GENERATION 59h13m01s


LISTE DES ŒUVRES AUDIOVISUELLES EUROPEENNES DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 2558h08m20s







ALPHA TOM CLANCYS GHOST RECON 01h03m17s


ANASTACIA AVO SESSION BASEL 00h48m10s

ANGUS ET JULIA STONE ENREGISTRE AU THEATRE LE TRIANON 01h15m00s


ARCTIC MONKEYS ROCK EN SEINE 2011 01h14m17s



BEST OF THE FESTIVALS 06h39m48s


CAISSIERE ET LA POPSTAR 01h32m13s




CAUCHEMAR EN CUISINE 02h24m19s








CYNDI LAUPER AVO SESSION BASEL 00h50m54s








FAST CLUB 11h42m10s




FIANCEE POUR NOEL 01h25m47s






GENERATION DANCE MACHINE LE MEILLEUR DES ANNEES 90 02h20m17s




GYPSY WEDDING L INCROYABLE MARIAGE 04h38m44s





ITUNES FESTIVAL 04h25m40s

ITUNES FESTIVAL LONDON 2011 01h26m58s





JEAN-MARIE BIGARD AU STADE DE FRANCE DES ANIMAUX ET DES... 01h59m04s

KAAMELOTT 10h09m36s



LONDON LIVE 07h22m46s




MARIA LA BATTANTE 01h33m08s






MERE NOEL 01h28m34s







MUSE - LIVE AT WEMBLEY STADIUM 00h52m32s


NOUNOU DE MES REVES 01h31m05s






PLACEBO ROCK EN SEINE 2012 01h18m10s

RAMSAY CAUCHEMAR EN CUISINE 44h45m59s

ROULER OU... MOURIR 01h28m10s


SODA 113h18m22s

STARFLOOR 03h11m19s


THE KILLS ROCK EN SEINE 2011 00h57m55s



TROIS FEMMES POUR UN DESTIN 02h47m44s

TURBO 09h33m27s

UN DOS TRES 25h41m43s

UNTIL DEATH / JUSQU A LA MORT 01h37m20s

V FESTIVAL 00h26m40s



VOL 714 AU BOUT DE L ENFER 01h32m29s





W9 LIVE 02h05m11s





LISTE DES ŒUVRES AUDIOVISUELLES D 'EXPRESSION ORIGINALE FRANÇAISE DIFFUSEES SUR W9 EN 2012

Titre 2432h34m21s





























FAST CLUB 11h42m10s





FRANCOFOLIES DE MONTREAL 01h06m59s















JEAN-MARIE BIGARD AU STADE DE FRANCE DES ANIMAUX ET DES... 01h59m04s

KAAMELOTT 10h09m36s
























SODA 113h18m22s




TURBO 09h33m27s







W9 LIVE 02h05m11s





ANNEXE 3

DECLARATION DE W9 SUR LE RESPECT A L ’ANTENNE DE LA DIVERSITE DES ORIGINES ET DES CULTURES DE LA COMMUNAUTE NATIONALE





ANNEXE 4

LISTE DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES EUROPEENNES OU D ’EXPRESSION ORIGINALE

FRANÇAISE PREFINANCEES PAR W9 ET DECLAREES AU TITRE DES OBLIGATIONS DE PRODUCTION

Titre Réalisateur

Part coproduction

(en euros)

Part antenne

(en euros) Producteur(s)

LES REINES DU RING * JEAN-MARC RUDNICKI

0 150 000 LA PETITE REINE

ZULU JEROME SALLE 0 100 000 ESKWAD

BLOOD TIES GUILLAUME CANET &

JAMES GRAY 0 50 000

LES PRODUCTIONS

DU TRESOR

100% CACHEMIRE VALERIE LEMERCIER 0 150 000 RECTANGLE

PRODUCTIONS

MAX LE MILLIONNAIRE NICOLAS CUCHE 0 150 000 JERICO

BELLE ET SEBASTIEN NICOLAS VANNIER 0 150 000 RADAR FILMS

GIBRALTAR (ex L'AVISEUR)

JULIEN LECLERCQ 0 150 000 CHAPTER 2

* Premier film

Documents

Rapport sur W9 Année 2012 - CSA