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LOT

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°46-2020-062

PUBLIÉ LE 11 SEPTEMBRE 2020

Sommaire

PREFECTURE DU LOT46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les

bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2021 au 31

décembre 2021 (14 pages) Page 3

46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans

certains lieux publics sur la commune d’ESPERE (2 pages) Page 18

46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser

l’énergie hydraulique de la centrale hydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur

la rivière lot situé sur les communes de saint-géry et d’arcambal au profit de la société

établissements bèguerie sas (2 pages) Page 21

46-2020-09-08-003 - ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE DÉROULEMENT

D’UN CONCOURS DE CHIENS D’ARRÊT SUR FAISAN TIRÉ (2 pages) Page 24

46-2020-09-09-001 - ARRÊTÉ n° E-2020-201 fixant la date du debut des vendanges 2020

dans l’appellation d’origine « cahors » (1 page) Page 27

46-2020-09-09-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION DU PLAN

DE GESTION 2020-2024 DE LA RÉSERVE NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT

GÉOLOGIQUE DU LOT (2 pages) Page 29

46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION,

ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTION DES INTERIM DU RESPONSABLE

DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION

DU TRAVAIL (6 pages) Page 32

46-2020-09-08-001 - Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la composition

du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (2

pages) Page 39

46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle

Animation Réseau et pour le Pôle Expertise (4 pages) Page 42

46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE

SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS (4 pages) Page 47

46-2020-09-02-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP884881715 (2 pages) Page 52

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PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-09-003

ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055

désignant les bureaux de vote dans le département du Lot

pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 3

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 4

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 5

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 6

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 7

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 8

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 9

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 10

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 11

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 12

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 13

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 14

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 15

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 16

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lotpour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 17

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-04-001

ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du

masque dans certains lieux publics sur la commune

d’ESPERE

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la communed’ESPERE 18

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la communed’ESPERE 19

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la communed’ESPERE 20

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-08-002

ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation

d’utiliser l’énergie hydraulique de la centrale

hydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur la

rivière lot situé sur les communes de saint-géry et

d’arcambal au profit de la société établissements bèguerie

sas

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centralehydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur la rivière lot situé sur les communes de saint-géry et d’arcambal au profit de la société établissementsbèguerie sas

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PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centralehydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur la rivière lot situé sur les communes de saint-géry et d’arcambal au profit de la société établissementsbèguerie sas

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PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centralehydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur la rivière lot situé sur les communes de saint-géry et d’arcambal au profit de la société établissementsbèguerie sas

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PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-08-003

ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE

DÉROULEMENT D’UN CONCOURS DE CHIENS

D’ARRÊT SUR FAISAN TIRÉ

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-003 - ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE DÉROULEMENT D’UN CONCOURS DE CHIENS D’ARRÊTSUR FAISAN TIRÉ 24

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-003 - ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE DÉROULEMENT D’UN CONCOURS DE CHIENS D’ARRÊTSUR FAISAN TIRÉ 25

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-003 - ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE DÉROULEMENT D’UN CONCOURS DE CHIENS D’ARRÊTSUR FAISAN TIRÉ 26

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-09-001

ARRÊTÉ n° E-2020-201 fixant la date du debut des

vendanges 2020 dans l’appellation d’origine « cahors »

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-001 - ARRÊTÉ n° E-2020-201 fixant la date du debut des vendanges 2020 dans l’appellation d’origine « cahors » 27

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-001 - ARRÊTÉ n° E-2020-201 fixant la date du debut des vendanges 2020 dans l’appellation d’origine « cahors » 28

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-09-002

ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION

DU PLAN DE GESTION 2020-2024 DE LA RÉSERVE

NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT

GÉOLOGIQUE DU LOT

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION DU PLAN DE GESTION 2020-2024 DE LARÉSERVE NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT GÉOLOGIQUE DU LOT 29

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION DU PLAN DE GESTION 2020-2024 DE LARÉSERVE NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT GÉOLOGIQUE DU LOT 30

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-09-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION DU PLAN DE GESTION 2020-2024 DE LARÉSERVE NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT GÉOLOGIQUE DU LOT 31

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-07-001

ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT

AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET

GESTION DES INTERIM DU RESPONSABLE DE L'

UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE

CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 32

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 33

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 34

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 35

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 36

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 37

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTIONDES INTERIM DU RESPONSABLE DE L' UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL 38

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-08-001

Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la

composition du conseil départemental de l'environnement

et des risques sanitaires et technologiques

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-001 - Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la composition du conseil départemental del'environnement et des risques sanitaires et technologiques 39

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-001 - Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la composition du conseil départemental del'environnement et des risques sanitaires et technologiques 40

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-08-001 - Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la composition du conseil départemental del'environnement et des risques sanitaires et technologiques 41

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-01-020

Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle

Animation Réseau et pour le Pôle Expertise

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise 42

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise 43

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise 44

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise 45

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise 46

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-01-019

DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE

TRÉSORERIE DE CAHORS

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS 47

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS 48

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS 49

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS 50

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURETRÉSORERIE DE CAHORS 51

PREFECTURE DU LOT

46-2020-09-02-005

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la

personne enregistré sous le N° SAP884881715

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-02-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP884881715 52

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-02-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP884881715 53

PREFECTURE DU LOT - 46-2020-09-02-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP884881715 54