Recueil des tarifs des services publics municipauxRecueil des tarifs des services publics municipaux Délibération du 17 octobre 2019-Mise à jour à compter du 1er janvier 2020 PREFECTURE

Recueil des tarifs des services publics municipaux

Délibération du 17 octobre 2019- Mise à jour à compter du 1er janvier 2020

PREFECTURE

AR du 22 octobre 2019

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PREFECTURE


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TABLE DES MATIÈRESPAGE

RÉGLEMENTATION DES ESPACES 5

TAXE SUR LA PUBLICITÉ 5

DROITS D'OCCUPATION 5

TOILETTES ET DOUCHES PUBLIQUES 9

SERVICES À LA POPULATION 10

CIMETIÈRES 10

SERVICE DES ÉLECTIONS 11

SÉCURITÉ ET PROTECTION 12

MISE À DISPOSITION D'AGENT ET DE MATÉRIEL 12

FRAIS AU TITRE DE L'ARTICLE L3341-1 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 12

FOURRIERE AUTOMOBILE 12

FOURRIÈRE POUR ANIMAUX 13

ANIMATION ET LOISIRS 14

CONCERTS ET SPECTACLES JEUNE PUBLIC 14

CENTRES ANIMANICE 14

ÉDUCATION 17

GARDERIES PÉRISCOLAIRES MATERNELLES 17

ACCUEIL ET ÉTUDES PÉRISCOLAIRES ÉLÉMENTAIRES 17

OCCUPATION DES LOCAUX SCOLAIRES 17

RESTAURATION SCOLAIRE 17

RESTAURATION SCOLAIRE 17

JEUNESSE 17

ACCUEIL DE LOISIRS 17

BOULEGA'ZIC ET LI RATETA 18

ÉVÉNEMENTIEL 19

THÉÂTRE DE VERDURE 19

THÉÂTRE LINO VENTURA 20

NICE JAZZ FESTIVAL 21

VILLAGE DE NOEL 21

MANIFESTATIONS DIVERSES 21

CARNAVAL 22

SALLE "NIKAÏA" 23

PALAIS DES CONGRÈS DES ARTS ET DES EXPOSITIONS 26

CASINO RUHL 46

CASINO DU PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE 47

PARC PHOENIX - ESPACES VERTS 49

ACTIVITES LOCATIONS ET DROITS D'ENTRÉE 49

ASCENSEURS DU CHÂTEAU 50

CESSION DES MENUS PRODUITS FORESTIERS (FORÊTS COMMUNALES) 50

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 51

COMMUNICATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 51

PHOTOCOPIEURS / DSP 51

VIE ASSOCIATIVE 52

MAISON DES ASSOCIATIONS 52

LOCAUX DESTINÉS A LA VIE ÉTUDIANTE 52

PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE

53

REDEVANCES D'OCCUPATION 53

ENVIRONNEMENT 55

MAISON DE L'ENVIRONNEMENT 55

COMMUNICATION ET AUDIOVISUEL 56

RÉGIE PUBLICITAIRE 56

CESSIONS DE DROITS 57

CENTRE UNIVERSITAIRE MÉDITERRANÉEN 58

MISE A DISPOSITION DE SALLES 58

CONCERTS 60

61

MISE A DISPOSITION DES ESPACES 61

FAMILLE 62

ACCUEIL D'URGENCE DES ENFANTS - DE 6 ANS 62

ACCUEIL RÉGULIER POUR ENFANTS - DE 4 ANS 62

SANTÉ PUBLIQUE 64

VACCINATIONS INTERNATIONALES 64

27 DELVALLE 64

SPORTS 65

INSTALLATIONS SPORTIVES 65

CENTRE HIPPIQUE DE NICE 72

CHAMP DE TIR DU RAVIN DE LARE 75

ÉCOLES MUNICIPALES DES SPORTS ET CENTRES D'ANIMATION SPORTIVE 77

SENIORS 78

ACTIVITES ANIMATIONS SENIORS 78

DÉLÉGATION MIEUX VIVRE 79

ANIMATIONS ET SPECTACLES 79

OPÉRA 80

TARIFS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS 80

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX, DE MATÉRIEL ET DE PERSONNEL 83

CINÉMA 89

CINÉMATHÈQUE 89

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : TOURNAGES, SÉRIES TÉLÉVISÉES, DOCUMENTAIRES… 90

STUDIOS DE LA VICTORINE 91

CULTURE 95

CONSERVATOIRE NATIONAL À RAYONNEMENT RÉGIONAL 95

MUSIQUE DES SAPEURS POMPIERS 97

MUSÉES DE NICE 97

ÉCOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES 102

THÉÂTRE FRANCIS GAG 103

BIBLIOTHÈQUES 104

KIOSQUE ALBERT IER ET HARMONIE MUNICIPALE 105

SERVICE DU PATRIMOINE HISTORIQUE 105

ATELIER CUISINE NICOISE 106

LE 109 107

PROMOTION DE LA VILLE 108

BOUTIQUES DES MUSÉES DE NICE 108

BOUTIQUE DE LA MAISON DE NICE 125

L’ARTISTIQUE – CENTRE D’ART ET DE CONFERENCES

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE PREFECTURE


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Recueil des tarifs des services publics de la Ville de Nice

N° LIGNE LIBELLEBASE LEGALE OU DOCUMENT PRECISANT

LES CONDITIONS D'UTILISATION

TARIFS 2019 SERVICE NON

ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020

ACTIVITE NON ASSUJETTIE

TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2019TARIFS VOTES 2020 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1

2

3

4 PRÉENSEIGNES DE 0 À 2,50 M² DELIBERATION N°1.3 DU 19 NOVEMBRE 2004 2 100,00 € 2 100,00 €

5 PRÉENSEIGNES AU DELA DE 2,50 M² JUSQU'À 5 M² DELIBERATION N°1.15 DU 16 DECEMBRE 2005 3 500,00 € 3 500,00 €

6

7 FLÈCHE SIGNALÉTIQUE FORMAT 1300 X 160 PAR FLÈCHE ET PAR AN DELIBERATION N°11.3 DU 10 NOVEMBRE 2006 1 800,00 € 1 800,00 €

8 FLÈCHE SIGNALÉTIQUE FORMAT 1300 X 280 PAR FLÈCHE ET PAR AN DELIBERATION N°11.3 DU 10 NOVEMBRE 2006 2 600,00 € 2 600,00 €

9

10

11 PREENSEIGNES DONT LA SUPERFICIE EST INFERIEURE OU EGALE A 1,5 M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 Gratuit

12 DISPOSITIFS DONT LA SUPERFICIE EST SUPERIEURE A 1,5 M² ET INFERIEURE OU EGALE A 50 M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 31,90 €

13 DISPOSITIFS DONT LA SUPERFICIE EST SUPERIEURE A 50M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 63,80 €

14

15

16 DISPOSITIFS DONT LA SUPERFICIE EST INFERIEURE OU EGALE A 50 M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 95,70 €

17 DISPOSITIFS DONT LA SUPERFICIE EST SUPERIEURE A 50 M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 191,40 €

18

19 ENSEIGNES DONT LA SOMME DES SUPERFICIES EST INFERIEURE OU EGAL A 7M² DELIBERATION N°1.15 DU 7 JUIN 2016 Gratuit

20 ENSEIGNES DONT LA SOMME DES SUPERFICIES EST SUPERIEURE À 7M² ET INFERIEURE OU EGALE À 12M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 31,90 €

21ENSEIGNES DONT LA SOMME DES SUPERFICIES EST SUPERIEURE A 12M² ET INFERIEURE OU EGALE A 50

M²DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 63,80 €

22 ENSEIGNES DONT LA SOMME DES SUPERFICIES EST SUPERIEURE A 50 M² DELIBERATION N° 46.1 DU 17 JUIN 2019 127,60 €

23

24

25 BRANCHEMENT GAZ, EAU, ELECTRICITE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 17,20 € 17,20 €

26

27

28 INSTALLATION EN ZONE 1 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 150,00 € 150,00 €




32

33

34 PAR APPAREIL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 150,00 € 150,00 €

35

36 PAR APPAREIL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 350,00 € 350,00 €

37

38 DROITS DE CIRCULATION TAXI DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 050,00 € 1 050,00 €

39 DROITS STATIONNEMENT TAXI DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 350,00 € 350,00 €

40

41 AUTORISATION BROCANTEUR DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 70,00 € 70,00 €

42 MODULE BROCANTE ROBILANTE (/MOIS & /MODULE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 250,00 € 250,00 €

43

44

45

46 TERRASSES (ZONE 1 / TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 37,15 € 37,15 €




50





55

56 TERRASSES FERMÉES (ZONE 1 / TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 60,10 € 60,10 €




60

61 TERRASSES SUR CHAUSSÉES (ZONE 1 /TRIMESTRE ET / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 53,95 € 53,95 €

RÉGLEMENTATION DES ESPACESOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D'EXPLOITATION PUBLICITAIRE

CONVENTION POUR PRÉENSEIGNES

SIGNALISATION D'INTÉRET LOCAL AU PROFIT DE CERTAINES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE PAR M² ET PAR AN

DISPOSITIFS PUBLICITAIRES ET PREENSEIGNES AFFICHAGE NON NUMERIQUE PAR M² ET PAR AN

VASES, CAISSES D'ARBUSTES, ARBUSTES DÉCORATIFS ( /AN ET UNITÉ) HORS TERRASSES OU ÉTALAGES

APPAREILS DISTRIBUTEURS

DISTRIBUTEURS DE CARBURANTS FIXÉS SUR TROTTOIRS (/ AN ET / UNITÉ)

AUTRES TYPES DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES OU SEMI-AUTOMATIQUES (/AN/UNITE)

DROITS DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT TAXI

BROCANTEURS ROBILANTE

DISPOSITIFS PUBLICITAIRES NUMÉRIQUES PAR M² ET PAR AN

DISPOSITIFS PUBLICITAIRES ET PREENSEIGNES AFFICHAGE NUMERIQUE PAR M² ET PAR AN

ENSEIGNES PAR M² ET PAR AN

DROITS D'OCCUPATION

I- CONSTRUCTIONS NEUVES

II- OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC

INSTALLATIONS MOBILES LONGUE DURÉE

TERRASSES DE BARS, CAFÉS, RESTAURANTS, GLACIERS

TERRASSES 1ER ET 4ÈME TRIMESTRE (ANNÉE CIVILE)

TERRASSES 2ÈME ET 3ÈME TRIMESTRE (ANNÉE CIVILE)

TERRASSES FERMÉES

TERRASSES SUR CHAUSSÉES

Délibération du 17 octobre 2019 5

PREFECTURE


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ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

62 TERRASSES SUR CHAUSSÉES (ZONE 2 / TRIMESTRE ET / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 44,10 € 44,10 €

63 TERRASSES SUR CHAUSSÉES (ZONE 3 / TRIMESTRE ET / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 26,30 € 26,30 €

64 TERRASSES SUR CHAUSSÉES (ZONE 4 / TRMESTRE ET / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 17,50 € 17,50 €

65

66 ÉVENTAIRES (ZONE 1 / TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 102,30 € 102,30 €

67 ÉVENTAIRES (ZONE 2 / TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 55,45 € 55,45 €

68 ÉVENTAIRES ( ZONE 3 / TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 33,35 € 33,35 €

69 ÉVENTAIRES ( ZONE 4/ TRIMESTRE / M²) DELIBERATION 0.2 DU 11 OCTOBRE 2018 19,80 € 19,80 €

70

71

72 ÉCHAFAUDAGE ET PONT DE 1 À 89 JOURS (JOURS ET /ML) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,30 € 0,30 €

73 ÉCHAFAUDAGE ET PONT DE 90 À 119 JOURS (JOURS ET /ML) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,00 € 1,00 €

74 ÉCHAFAUDAGE ET PONT DE 120 JOURS ET PLUS (JOURS ET /ML) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,50 € 1,50 €

75 FORFAIT MINIMUM DE PERCEPTION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 100,00 €

76

77 PALISSADES NUES DE 1 À 89 JOURS /M2/ JOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,50 € 0,50 €

78 PALISSADES NUES DE 90 À 119 JOURS /M2/ JOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,75 € 0,75 €

79 PALISSADES NUES DE 120 JOURS ET PLUS /M2/JOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,00 € 1,00 €

80

81 PALISSADES AVEC PUBLICITE (ZP 1) /M² /JOUR DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,50 € 1,50 €

82 PALISSADES AVEC PUBLICITE (ZP 2, HORS CLASSE ET PREMIERE ZONE) /M² /JOUR DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,20 € 1,20 €

83 PALISSADES AVEC PUBLICITE (AUTRES ZONES) /M² /JOUR DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,60 € 0,60 €

84

85 DÉPOT DE MATÉRIEL ET DE MATÉRIAUX PAR JOUR ET M² < OU = A 20M² DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,40 € 1,40 €

86 DÉPOT DE MATÉRIEL ET DE MATÉRIAUX PAR JOUR ET M² > 20M² ET = A 200 M² DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,70 € 0,70 €

87 DÉPOT DE MATERIEL ET DE MATÉRIAUX PAR JOUR ET M² AU DELA DE 200 M² DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,40 € 0,40 €

88

89 BENNES, CONTENEURS (PIECE ET /JOUR) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

90 GRUES, SAPINES, APPAREILS DE LEVAGE (/MOIS & /M²) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 50,00 €

91OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC LIEES AUX TRAVAUX DU TRAMWAY (MONTANT FORFAITAIRE / PAR

AUTORISATION)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 100,00 € 100,00 €

92OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC POUR LES BASES VIES AU PROFIT DES ENTREPRISES DANS LE CADRE

DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT D'EAU ET DE REHABILITATION D'OUVRAGES EXISTANTSDELIBERATION DU 25 MAI 2007 100,00 € 100,00 €

93

PÉNALITE DANS LE CAS D'UNE PROLONGATION NON DUMENT JUSTIFIÉE DEMANDEE UNE SEMAINE AVANT

L'EXPIRATION DU TERME DE L'AUTORISATION POUR LES ECHAFAUDAGES, PALISSADES ET BENNES, PAR

JOUR A COMPTER DE LA CONSTATATION

DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

94FRAIS DE DOSSIER POUR TOUTE DEMANDE DE PROLONGATION D'ECHAFAUDAGE, DE PALISSADE, ET DE

DEPOT DE MATERIELSDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 100,00 €

95STATIONNEMENT DEROGATOIRE SUR TROTTOIRS ET VOIES DE CIRCULATION, POUR TRAVAUX, HORS

DÉMENAGEMENT, TARIF PAR JOUR ET PAR VEHICULEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 25,00 €

96 STRUCTURE MODULAIRE DESTINEE A LA PROMOTION IMMOBILIERE FORFAIT MENSUEL DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1 300,00 € 1 300,00 €

97

98RÉDUCTION DE 90% LORSQUE LE PROGRAMME IMMOBILIER COMPREND 100% DE LA SURFACE DU

PLANCHER AFFECTÉE A L'HABITATION POUR DU LOGEMENT SOCIALDELIBERATION N° 14.5 DU 7 JUIN 2018 0,90 € 0,90 €

99RÉDUCTION DE 50% LORSQUE LE PROGRAMME IMMOBILIER COMPREND AU MINIMUM 30% DE LA

SURFACE DU PLANCHER AFFECTEE À L'HABITATION POUR DU LOGEMENT SOCIALDELIBERATION N° 14.5 DU 7 JUIN 2018 0,50 € 0,50 €

100RÉDUCTION DE 30% LORSQUE LE PROGRAMME IMMOBILIER COMPREND ENTRE 25% ET JUSQU'À 30%,

NON INCLUS, DE LA SURFACE DU PLANCHER AFFECTÉE A L'HABITATION POUR DU LOGEMENT SOCIALDELIBERATION N° 14.5 DU 7 JUIN 2018 0,30 € 0,30 €

101

102

103 ZONE 1 - TARIF NORMAL - DE 1 À 50 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 5,00 €


105 ZONE 1 - TARIF NORMAL -FRACTION >200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,80 € 0,80 €

106 ZONE 1 - TARIF MINORE - DE 1 À 50 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,00 € 2,00 €


108 ZONE 1 - TARIF MINORE -FRACTION >200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,60 € 0,60 €

109 PERIODE DE MONTAGE ET DEMONTAGE - FORFAIT POUR 1 À 5 JOURS (€/M2) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,00 € 2,00 €

110 PERIODE DE MONTAGE ET DEMONTAGE-PAR JOUR SUPPLEMENTAIRE (€/M2) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,50 € 1,50 €

111DEMANDE DE DEPOT DE GARANTIE POUR DOMMAGES EVENTUELS PAR M2 OCCUPE PROMENADE DU

PAILLONDELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

112

113 DE 1 À 50 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,50 € 3,50 €

114 DE 51 À 200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,80 € 0,80 €

115 FRACTION >200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,60 € 0,60 €

116 PÉRIODE DE MONTAGE ET DEMONTAGE-FORFAIT POUR 1 A 6 JOURS (€/M2) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,50 € 1,50 €

117 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE-PAR JOUR SUPPLEMENTAIRE (€/M2) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,00 € 1,00 €

118



121 ZONE 3 - TARIF NORMAL -FRACTION >200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,60 € 0,60 €


123 ZONE 3 - TARIF MINORE - DE 51 A 200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,70 € 0,70 €

124 ZONE 3 - TARIF MINORE -FRACTION >200 M² (M² ET / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,50 € 0,50 €

125 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE-FORFAIT POUR 1 À 5 JOURS (€/M2) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,50 € 1,50 €

126 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE-PAR JOUR SUPPLÉMENTAIRE (€/M2) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,00 € 1,00 €

ÉVENTAIRES (/ TRIMESTRE ET /M²)

OCCUPATION TEMPORAIRE ET SUPERFICIELLE DU DOMAINE PUBLIC : TRAVAUX

ÉCHAFAUDAGE ET PONT (/JOUR ET /ML)

PALISSADES PROVISOIRES NUES (/JOUR ET /M² AU SOL)

PALISSADES PROVISOIRES AVEC PUBLICITÉ (/JOUR ET /M² AU SOL)

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DÉPOT DE MATÉRIEL ET DE MATÉRIAUX (BARAQUES DE CHANTIER, WC CHIMIQUES, BACS SABLE) (PAR JOUR ET M²)

OCCUPATIONS SPÉCIFIQUES DU DOMAINE PUBLIC

OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE RÉALISANT DES LOGEMENTS SOCIAUX

OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC HORS TARIFS SPÉCIFIQUES (/JOUR & /M²)

ZONE 1 : PLACE MASSENA, JARDIN ALBERT 1ER, PROMENADE DU PAILLON (HORS ESPACE DES BRUMES), PROMENADE DES ANGLAIS HORS TRONCON PHOCEENS/ AVENUE DE VERDUN, JARDIN DE CIMIEZ, PLACE JEAN PAUL II,

ZONE 2 : ESPLANADE DE LATTRE DE TASSIGNY

ZONE 3 : AUTRES LIEUX HORS LA ZONE 1 ET HORS ESPLANADE DE LATTRE DE TASSIGNY


PREFECTURE


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ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

127

128 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE - FORFAIT POUR 1 À 4 JOURS (€/M2) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

129 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE - PAR JOUR SUPPLÉMENTAIRE (€/M2) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 3,00 € 3,00 €

130 OCCUPATION DE L'ESPACE DES BRUMES - FORFAIT POUR 1 À 3 JOURS (€/M2) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 3,00 € 3,00 €

131 OCCUPATION DE L'ESPACE DES BRUMES - PAR JOUR SUPPLEMENTAIRE (€/M2) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 10,00 € 10,00 €

132 DÉPOT DE GARANTIE (€/M2) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

133DÉCOTE SUR LE DEPOT DE GARANTIE POUR LES ASSOCIATIONS A BUT NON LUCRATIF POUR DES

OPERATIONS NE GENERANT PAS DE RECETTESDELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 95% 95%

134

135 VENDEURS DE CONFISERIES - MONTANT FORFAITAIRE DURANT LES FESTIVITES PAR EMPLACEMENT DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2010 550,00 € 550,00 €

136 VENDEURS CONFETTI - MONTANT FORFAITAIRE DURANT LES FESTIVITES PAR EMPLACEMENT FIXE DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2010 368,00 € 368,00 €

137 VENDEURS DE CONFETTI "AU PANIER"- MONTANT FORFAITAIRE DURANT LES FESTIVITES PAR PANIER DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2010 97,00 € 97,00 €

138 STATIONNEMENT AUTOBUS DE TOURISME SUR VOIRIE - PAR BUS -PAR MANIFESTATION ET PAR JOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 55,00 € 55,00 €

139

140 EMPLACEMENT POUR TOUTE VENTE D'ARTICLES (CONFETTI, CONFISERIES….) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%

141

142

MANIFESTATION CONCOURANT PRINCIPALEMENT AU RAYONNEMENT DE LA VILLE OU BENEFICIANT A

UNE OPERATION D'INTERET COMMUNAL ORGANISEE PAR UNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE

(/JOUR/ EMPLACEMENT)

DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,00 € 6,00 €

143MONTANT FORFAITAIRE /JOUR POUR LA DUREE DE L'OCCUPATION POUR LES GRANDES MANIFESTATIONS

D'INITIATIVE PRIVEE ET D'INTERET COMMUNAL ET ANIMATIONS DE QUARTIERSDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,00 € 6,00 €

144MANIFESTATIONS NE GENERANT PAS DE RECETTES ORGANISEES PAR L'OFFICE DU TOURISME

METROPOLITAIN.MONTANT FORFAITAIRE/ PAR MANIFESTATION POUR LA DUREE DE L'EVENEMENTDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,00 € 6,00 €

145 DEMANDE DE DEPOT DE GARANTIE POUR LA REMISE EN ETAT DU SITE PAR M2 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,03 € 0,03 €

146 MANIFESTATIONS GENERANT DES RECETTES ORGANISEES PAR L'OFFICE DU TOURISME METROPOLITAIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 95% 95%

147

148LORSQUE LE SITE EST COMMERCIALISÉ POUR UNE SUPERFICIE < OU ÉGALE A 10 000 M² (PAR JOUR ET PAR

SITE)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 300,00 € 300,00 €

149 LORSQUE LE SITE EST COMMERCIALISÉ POUR UNE SUPERFICIE > A 10 000 M² (PAR JOUR ET PAR SITE) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 600,00 € 600,00 €

150

151 OCCUPATION TEMPORAIRE DU TROTTOIR NORD ET SUD ( / M² ET /JOUR) DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 1,50 € 1,50 €

152 STAND DE VENTE DE CONFISERIE PAR EMPLACEMENT POUR LA DURÉE DES FESTIVITES DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 160,00 € 160,00 €

153 STAND DE VENTE D'ARTICLES DE FETE PAR EMPLACEMENT POUR LA DURÉE DES FESTIVITES DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 110,00 € 110,00 €

154

155 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE - FORFAIT POUR 1 À 4 JOURS (€/M2) DÉLIBÉRATION N°1.15 DU 27 AVRIL 2015 5,00 € 5,00 €

156 PÉRIODE DE MONTAGE ET DÉMONTAGE - PAR JOUR SUPPLÉMENTAIRE (€/M2) DÉLIBÉRATION N°1.15 DU 27 AVRIL 2015 3,00 € 3,00 €

157 FORFAIT POUR 1 À 3 JOURS (€/M2) DÉLIBÉRATION N°1.15 DU 27 AVRIL 2015 3,00 € 3,00 €

158 OCCUPATION PAR JOUR SUPPLÉMENTAIRE (€/M2) DÉLIBÉRATION N°1.15 DU 27 AVRIL 2015 10,00 € 10,00 €

159OCCUPATION PAR L'OFFICE DU TOURISME METROPOLITAIN POUR LES JOURNÉES DE MONTAGE, DE

DÉMONTAGE ET LES JOURNÉES SANS EXPLOITATION PAYANTE DU CARNAVAL - FORFAITDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5,50 € 5,50 €

160 DÉPÔT DE GARANTIE (€/M2) DÉLIBÉRATION N°1.15 DU 27 AVRIL 2015 5,00 € 5,00 €

161DÉCOTE SUR LE DÉPOT DE GARANTIE POUR LES ASSOCIATIONS À BUT NON LUCRATIF POUR DES

OPÉRATIONS NE GÉNÉRANT PAS DE RECETTESDÉLIBÉRATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 95% 95%

162

163

164 TARIF NORMAL PAR JOUR/ PAR BUVETTE ET PAR MANIFESTATION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 60,00 € 60,00 €

165TARIF MINORE POUR LES ASSOCIATIONS REGIES PAR LA LOI DE 1901 PAR JOUR/ PAR BUVETTE ET PAR

MANIFESTATIONDÉLIBÉRATION N°12.11 DU 27 JUIN 2002 22,00 € 22,00 €

166

167 CIRQUES ( / JOUR) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 750,00 € 750,00 €

168 OCCUPATION EXCLUSIVE DU CHATEAU (/ JOUR) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 000,00 € 5 000,00 €

169

170VENDEURS DE CONFISERIES - MONTANT FORFAITAIRE POUR UNE PERIODE DE 5 JOURS - PAR

EMPLACEMENTDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 110,00 € 110,00 €

171

172 OCCUPATION DU CHAMP DE FOIRE JUSQU'A 150 M² POUR LA DUREE DE LA FOIRE (/ M²) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,00 € 12,00 €

173OCCUPATION DU CHAMP DE FOIRE AU DELA DE 150M2 PAR M2 SUPPLEMENTAIRE POUR LA DUREE DE LA

FOIREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,00 € 6,00 €

174 VENTE DE BARBE A PAPA - TARIF FORFAITAIRE PAR EMPLACEMENT POUR LA DUREE DE LA FOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 80,00 € 80,00 €

175

176 STATIONNEMENT VEHICULES HABITATION FORAINS INFERIEUR A 60 M2 DELIBERATION N° 1.14 DU 18 SEPTEMBRE 2015 350,00 € 350,00 €

177 STATIONNEMENT VEHICULES HABITATION FORAINS DE 61 A 80 M2 DELIBERATION N° 1.14 DU 18 SEPTEMBRE 2015 450,00 € 450,00 €

178 STATIONNEMENT VEHICULES HABITATION FORAINS DE 81 A 100 M2 DELIBERATION N° 1.14 DU 18 SEPTEMBRE 2015 550,00 € 550,00 €

179

180STATIONNEMENT VEHICULES DANS LE CADRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES AU PARC DES SPORTS

CHARLES ERHMANN (TARIF FORFAITAIRE PAR JOUR)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00 € 50,00 €

181VIDE-GRENIERS ORGANISES PAR DES ASSOCIATIONS REGIES PAR LA LOI DE 1901 (TARIF

FORFAITAIRE/JOUR)DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 800,00 € 800,00 €

182 VIDE-GRENIERS ORGANISES PAR DES ORGANISMES A BUT LUCRATIF (TARIF FORFAITAIRE/JOUR) DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 1 400,00 € 1 400,00 €

183 BRADERIES COMMERCIALES ( TARIF FORFAITAIRE/JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4 000,00 € 4 000,00 €

184 DEMANDE DE DEPOT DE GARANTIE POUR LA REMISE EN ETAT DU SITE PAR M2 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,30 € 0,30 €

OCCUPATION DE L'ESPACE DES BRUMES DE LA PROMENADE DU PAILLON

OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES FESTIVITÉS DU CARNAVAL - HORS ENCEINTE CARNAVAL ET BATAILLE DE FLEURS

OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES FESTIVITÉS DU CARNAVAL - DANS L'ENCEINTE DU CARNAVAL PAR MANIFESTATION

OCCUPATIONS TEMPORAIRES DU DOMAINE PUBLIC POUR DES OPÉRATIONS À CARACTERES SPÉCIFIQUES

OCCUPATIONS TEMPORAIRES DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE MANIFESTATIONS ORGANISÉES DANS LA PLAINE DU VAR, NOTAMMENT À L'ALLIANZ RIVIERA OU AU PALAIS NIKAIA

OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS LORS DE LA PROM'PARTY

OCCUPATION DU 191 BOULEVARD DU MERCANTOUR PAR LES FORAINS LORS DE LA FOIRE ATTRACTION

OCCUPATION DU PARKING DES PINS

OCCUPATION TEMPORAIRE DU QUAI DES ETATS-UNIS ET DE LA PROMENADE DES ANGLAIS (DE L'AVENUE DES PHOCEENS À L'AVENUE DE VERDUN) DANS LE CADRE D'ÉVÉNEMENTS

DIVERS

BUVETTE TEMPORAIRE A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR DOMAINE PUBLIC

DIVERSES OCCUPATIONS DOMAINE PUBLIC

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA FOIRE INTERNATIONALE

OCCUPATION DU CHAMP DE FOIRE POUR LA FOIRE ATTRACTION


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

185

186 CAMIONS-BOUTIQUES (/ MOIS & / CAMION ) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 530,00 € 530,00 €

187

188 STATIONNEMENT DES VEHICULES DE TRANSPORT DE FONDS PAR EMPLACEMENT ET PAR AN DÉLIBÉRATION N°12.9 DU 13 JUILLET 2001 1 070,00 € 1 070,00 €

189

190 STATIONNEMENT DE CARS DE TOURISME SUR VOIRIE PAR EMPLACEMENT ET PAR DEMI JOURNEE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 55,00 € 55,00 €

191

192STATIONNEMENT D'AUTOBUS DE TOURISME EFFECTUANT UN CIRCUIT TOURISTIQUE

(/EMPLACEMENT/MOIS)DÉLIBÉRATION N°12.11 DU 27 JUIN 2002 800,00 € 800,00 €

193STATIONNEMENT D'AUTOBUS DE TOURISME EFFECTUANT UN CIRCUIT TOURISTIQUE EN FIN DE JOURNEE

ET DURANT LA PERIODE ESTIVALE (/ EMPLACEMENT/JOUR)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 20,00 €

194

195 PAR POINT DE DISTRIBUTION ET PAR AN DELIBERATION N°1.15 DU 16 DECEMBRE 2005 150,00 € 150,00 €

196

197 1ERE DELIVRANCE OU REMPLACEMENT BADGE DEFECTUEUX DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 Gratuit Gratuit

198 RENOUVELLEMENT EN CAS DE PERTE OU DE CASSE-TARIF UNITAIRE DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 40,00 € 40,00 €

199

200 DELIVRANCE DE CERTIFICAT DE NUMEROTAGE PAR UNITE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 2,00 € 2,00 €

201

202

203 SI DÉPASSEMENT DE FORFAIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018FORFAIT

SUPERIEURFORFAIT SUPERIEUR

FORFAIT


204 FORFAIT 2 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%205 FORFAIT 6 HEURES JOUR DE 7H À 12H59 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%206 FORFAIT 6 HEURES JOUR DE 13H À 18H59 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%207 FORFAIT 12 HEURES NUIT DE 19H À 6H59 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%208 FORFAIT 24 HEURES DELIBERATION N°1.5 DU 20 DECEMBRE 2006 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%209 FORFAIT MINORÉ 24 HEURES PENDANT LES FETES DE CARNAVAL DELIBERATION N°1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,34 € 40,00 € 20,00% 33,34 € 40,00 € 20,00%210 ABONNEMENT MENSUEL MINORÉ LIÉ À L'ACTIVITÉ DE DIVERSES ASSOCIATIONS SPÉCIFIQUES DELIBERATION N°11.3 DU 2 FEVRIER 2007 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%211 ABONNEMENT MENSUEL DELIBERATION N°1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 358,33 € 430,00 € 20,00% 358,33 € 430,00 € 20,00%

212

213 SI DÉPASSEMENT DE FORFAIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018FORFAIT


FORFAIT


214 FORFAIT 2 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%215 FORFAIT 24 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%

216FORFAIT POUR LES CAMIONS ET REMORQUES DE FORAINS AYANT UN EMPLACEMENT A LA FOIRE

ATTRACTION DE NICE PENDANT LA DUREE DE LA FOIRE (48H AVANT ET 48H APRÈS)DELIBERATION N°1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 333,33 € 400,00 € 20,00% 333,33 € 400,00 € 20,00%

217

218

219

220 OCCUPATION PARKING NON FERME PAR MOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 2 FEVRIER 2018 187,00 € 187,00 €

221 OCCUPATION PARKING NON FERME PAR AN DELIBERATION N° 1.8 DU 2 FEVRIER 2018 2 041,00 € 2 041,00 €

222 OCCUPATION DE BOX FERME PAR MOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 2 FEVRIER 2018 187,00 € 187,00 €

223 OCCUPATION DE BOX FERME PAR AN DELIBERATION N° 1.8 DU 2 FEVRIER 2018 2 041,00 € 2 041,00 €

224

225 RECHARGE CARTE À EAU 5 M3 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,00 € 13,00 €

226 ACCES AUX BORNES À EAU PAR MOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,00 € 13,00 €

227REMPLACEMENT D'UNE CARTE D'EAU, PERMETTANT L'ACCES AUX BORNES A EAUX, EN CAS DE CASSE OU

DE PERTE (A L'UNITE)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 44,00 € 44,00 €

228

229 ACCÈS AU RÉSEAU ELECTRIQUE PAR JOUR / PAR BRANCHEMENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,00 € 3,00 €

230 ACCÈS AU RÉSEAU ELECTRIQUE PAR MOIS / PAR BRANCHEMENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,00 € 13,00 €

231 ACCÈS AU RÉSEAU ELECTRIQUE /MOIS POUR VITRINE RÉFRIGERÉE /MOIS ET /ML DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,00 € 13,00 €

232FORFAIT MENSUEL POUR L'UTILISATION DES BORNES ÉLECTRIQUES PAR LES MARAICHERS PARKING

CHANOINE ALBIN - PAR BRANCHEMENTDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 80,00 € 80,00 €

233

234

235 OCCUPATION EMPLACEMENT FIXE (/ MOIS & /M²) DELIBERATION N° 1.8 DU 2 FEVRIER 2018 8,00 € 8,00 €

236 OCCUPATION EMPLACEMENT VOLANT (/ JOUR & / ML ) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 5,00 €

237

238 OCCUPATION EMPLACEMENT (/ML & / JOUR) SUPPLÉMENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,00 € 6,00 €

239 FORFAIT 5 ML (/ML & / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,00 € 18,00 €

240 FORFAIT 6 ML (/ML & / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,00 € 21,00 €

241 FORFAIT 7,5 ML (/ML & / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 27,00 € 27,00 €

242

243

244 OCCUPATION POUR LA DUREE DU MARCHE (LE CARREAU : 15 M²) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 290,00 € 290,00 €

245 OCCUPATION ( / ML & / JOUR ) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,00 € 9,00 €

CAMIONS BOUTIQUES

STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE TRANSPORT DE FONDS

STATIONNEMENT CARS DE TOURISME SUR VOIRIE

STATIONNEMENT D'AUTOBUS DE TOURISME EFFECTUANT UN CIRCUIT TOURISTIQUE

MARCHÉS DE LA VILLE DE NICE

PRESTATIONS DIVERSES

PARKING COURS SALEYA POUR COMMERCANTS DU MARCHÉ

ACCÈS AUX BORNES À EAU

ACCÈS AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE

MARCHÉS TRADITIONNELS

POINT DE DISTRIBUTION DE JOURNAUX D'INFORMATION ET PUBLICATIONS IMMOBILIÈRES GRATUITS

FOURNITURE ET RENOUVELLEMENT DE BADGES POUR DIVERS ACCÈS DE LA VILLE

DELIVRANCE DE CERTIFICAT DE NUMÉROTAGE

STATIONNEMENT AU PARKING FERBER

AUTOCARS DE TOURISME

VÉHICULES UTILITAIRES POIDS LOURDS

MARAICHERS, FLEURISTES, POISSONNIERS, ALIMENTAIRES

MARCHÉS COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES

MARCHÉS SPECIAUX

MARCHÉ AUX SAPINS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

246

247 OCCUPATION POUR LA DUREE DU MARCHE (PAR CARREAU : 12 M²) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 157,00 € 157,00 €

248

249 OCCUPATION EMPLACEMENT ( / ML & / JOUR) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,50 € 3,50 €

250 UTILISATION D'UNE TENTE ENTIERE PAR JOURNEE ET PAR UNITE BROCANTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,00 € 8,00 €

251 UTILISATION D'UNE 1/2 TENTE PAR JOURNEE ET PAR UNITE BROCANTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,50 € 4,50 €

252 UTILISATION D'UNE TENTE ENTIERE PAR 1/2 JOURNEE ET PAR UNITE NOCTURNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,00 € 7,00 €

253 UTILISATION D'UNE 1/2 TENTE PAR 1/2 JOURNEE ET PAR UNITE NOCTURNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,00 € 3,00 €

254

255 SANITAIRES AUTOMATIQUES DELIBERATION N°11.5 DU 14 SEPTEMBRE 2012 Gratuit Gratuit

256

257 UTILISATION DOUCHES (PRIX FIXE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 1,33 € 1,60 € 20,00% 1,33 € 1,60 € 20,00%258 UTILISATION TOILETTES ET URINOIRS (PRIX FIXE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 0,42 € 0,50 € 20,00% 0,42 € 0,50 € 20,00%259 VENTE D'EAU EN BOUTEILLE (0,50L) (PRIX MAXIMUM DE VENTE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 0,95 € 1,00 € 20,00% 0,95 € 1,00 € 20,00%260 VENTE D'EAU EN BOUTEILLE (1,5L) (PRIX MAXIMUM DE VENTE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 1,90 € 2,00 € 20,00% 1,90 € 2,00 € 20,00%261 FOURNITURE DE SERVIETTE, SHAMPOOING ET SAVON (PRIX FIXE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 0,58 € 0,70 € 20,00% 0,58 € 0,70 € 20,00%262 FOURNITURE DE SAVON SEUL (PRIX FIXE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 0,38 € 0,45 € 20,00% 0,38 € 0,45 € 20,00%263 FOURNITURE DE SHAMPOOING SEUL (PRIX FIXE) DÉLIBÉRATION N°7.2 DU 11 DÉCEMBRE 2009 0,29 € 0,35 € 20,00% 0,29 € 0,35 € 20,00%

264

265 OCCUPATION D'INFRASTRUCTURES MUNICIPALES MONTANT FORFAITAIRE PAR AN DELIBERATION N°2.4 DU 14 SEPTEMBRE 2012 4 144,96 € 4 185,53 €

266 OCCUPATION D'INFRASTRUCTURES MUNICIPALES MONTANT AU M² ET PAR AN DELIBERATION N°2.4 DU 14 SEPTEMBRE 2012 109,32 € 110,40 €

SANITAIRES AUTOMATIQUES EN RÉGIE

TOILETTES ET DOUCHES PUBLIQUES (DSP)

OPÉRATIONS DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBILE - HORS EMPRISE DE VOIRIE

MARCHÉ AUX CHRYSANTHEMES

MARCHÉ A LA BROCANTE, ARTISAN, PEINTURE ET NOCTURNE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

267

268

269

270 TERRAIN POUR 6 ANS (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 237,00 € 237,00 €

271 TERRAIN POUR 30 ANS (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 675,00 € 1 675,00 €

272 TERRAIN 30 ANS POUR CONCESSION AMENAGEE HORS TARIF MACONNERIE AFFERENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 675,00 € 1 675,00 €

273

274 COLUMBARIUM DU CARRE 39 (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 250,00 € 250,00 €

275 COLUMBARIUM REPOSOIR (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 150,00 € 150,00 €

276 COLUMBARIUM EXTERIEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 545,00 € 545,00 €

277

278 COLUMBARIUM DU CARRE 39 (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 750,00 € 750,00 €

279 COLUMBARIUM REPOSOIR (CIMETIERE DE L'EST) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 450,00 € 450,00 €

280 COLUMBARIUM EXTERIEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 635,00 € 1 635,00 €

281


283

284

285 CONCESSION 1ER RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 320,00 € 320,00 €

286 CONCESSION 2EME ET 3EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 272,00 € 272,00 €

287 CONCESSION 4EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 177,00 € 177,00 €

288


290 CONCESSION 2EME et 3EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 521,00 € 521,00 €


292

293 CONCESSION 1ER RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 932,00 € 1 932,00 €

294 CONCESSION 2EME ET 3EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 683,00 € 1 683,00 €

295 CONCESSION 4EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 185,00 € 1 185,00 €

296



299

300 CONCESSION 1ER RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 925,00 € 1 925,00 €

301 CONCESSION 2EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 725,00 € 1 725,00 €

302

303 CONCESSIONS DU 1ER RANG AU 4EME RANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 314,00 € 314,00 €

304

305 CONCESSION A PERPETUITE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6 880,00 € 6 880,00 €

306

307 TERRAIN AVEC ESPACE INTERCONCESSION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5 250,00 € 5 250,00 €

308

309

310 TERRAIN SANS ESPACE INTER-CONCESSION 2 M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7 470,00 € 7 470,00 €



313

314 TERRAIN AVEC ESPACE INTER-CONCESSION 2 M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9 030,00 € 9 030,00 €



317 TERRAIN AVEC ESPACE INTER-CONCESSION 2 M² D'ANGLE = 2,50 M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12 180,00 € 12 180,00 €


319 TERRAIN AVEC ESPACEINTER- CONCESSION 4 M² D'ANGLE = 4,50 M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 24 069,00 € 24 069,00 €

320 TERRAIN AVEC ESPACE INTER-CONCESSION 2 M² ISOLE = 3,00 M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15 015,00 € 15 015,00 €



323

324

325 COLUMBARIUM CRYPTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 230,00 € 230,00 €

326 COLUMBARIUM EXTERIEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 829,50 € 829,50 €

327

328 COLUMBARIUM CRYPTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 690,00 € 690,00 €


330

331 TERRAIN 2M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3 500,00 € 3 500,00 €

332

SERVICES A LA POPULATIONCIMETIÈRES : EST, VALLÉES, LA MADELEINE, L'ARIANE, ST ROCH

CONCESSION EN PLEINE TERRE

UNE PLACE SUR 4 RANGS POUR 30 ANS



RECUEILS SUR 4 RANGS POUR 30 ANS

ENFEU A PERPÉTUITÉ

CONCESSION EN CAVEAU 50 ANS (CIMETIÈRE DES VALLÉES) / HORS TARIF MACONNERIE AFFÉRENT

COLUMBARIUMS 10 ANS

COLUMBARIUMS 30 ANS

COLUMBARIUMS PERPETUITÉ / CIMETIÈRE DES VALLÉES

CONCESSIONS EN ENFEUS (CIMETIERE DE L'EST) / HORS TARIF MACONNERIE AFFÉRENT



CONCESSION EN PLEINE TERRE 30 ANS (CAUCADE) / HORS TARIF MACONNERIE AFFÉRENT

CONCESSION EN CAVEAU A PERPÉTUITÉ / HORS TARIF MACONNERIE AFFÉRENT


TERRAIN SANS ESPACE

TERRAIN AVEC ESPACE

CIMETIÈRES : SAINT BARTHÉLEMY, CAUCADE, SAINT ROMAN DE BELLET, SAINT PANCRACE, SAINTE MARGUERITE ET SAINT ANTOINE DE GINÉSTIÈRE

COLUMBARIUMS 10 ANS

COLUMBARIUMS 30 ANS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

333




337










347

348ESPACE SUPPLÉMENTAIRE DE SURFACE CONCÉDÉ (NON DESTINE A L'INHUMATION ET CONTIGU A LA

CONCESSION) - MISE EN CONFORMITEDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 140,00 € 140,00 €

349

350


352


354

355

356 TERRAIN SANS ESPACE INTER-CONCESSION 2M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 19 167,00 € 19 167,00 €



359










369

370 MACONNERIE POUR CONCESSION EN CAVEAU DE 2M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4 100,00 € 4 920,00 € 20,00% 4 100,00 € 4 920,00 € 20,00%371 MACONNERIE POUR CONCESSION EN CAVEAU DE 3M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4 450,00 € 5 340,00 € 20,00% 4 450,00 € 5 340,00 € 20,00%372 MACONNERIE POUR CONCESSION EN CAVEAU DE 4M² DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4 740,00 € 5 688,00 € 20,00% 4 740,00 € 5 688,00 € 20,00%373 MACONNERIE POUR CONCESSION EN PLEINE TERRE AMENAGEE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3 500,00 € 4 200,00 € 20,00% 3 500,00 € 4 200,00 € 20,00%374 MACONNERIE POUR CONCESSION EN ENFEU ET RECUEIL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%

375

376 ENFEUS ET COLUMBARIUMS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 19,20 € 19,20 €

377

378 TARIF PAR JOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 15,00 €

379

380 DANS UNE CONCESSION 6 ANS OU 10 ANS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 40,00 €

381 DANS UNE CONCESSION 30 ANS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 80,00 € 80,00 €

382 DANS UNE CONCESSION 50 ANS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 90,00 € 90,00 €

383 DANS UNE CONCESSION A PERPETUITE OU CENTENAIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 130,00 € 130,00 €

384

385 VACATION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 20,00 €

386 DEMI-VACATION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 10,00 €

387

388

389 LE CD-ROM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,75 € 2,75 €

390 LA PAGE SUPPORT PAPIER FORMAT A4 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,18 € 0,18 €

391

392 JOUR DE SEMAINE (DE 7H00 A 23H00) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 270,00 € 270,00 €

393 SAMEDI (DE 7H00 A 13H00) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 150,00 € 150,00 €

394 SAMEDI (DE 13H00 A 20H00) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 180,00 € 180,00 €

395 DIMANCHE (DE 7H00 A 1H00) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 600,00 € 600,00 €

396DÉPASSEMENT DU CRÉNEAU HORAIRE DU DIMANCHE (DE 7H00 À 1H00)

TARIF PAR HEURE (TOUTE HEURE COMMENCÉE SERA DUE)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 50,00 €

TERRAIN SANS ESPACE

TERRAIN AVEC ESPACE

TERRAIN SUPPLÉMENTAIRE

CIMETIÈRES : CHÂTEAU, CIMIEZ ET GAIRAUT

GRAVURE DU NOUVEAU NUMÉRO DE CONCESSION

CAVEAU PROVISOIRE

TAXE D'INHUMATION (CERCUEIL OU URNE CINÉRAIRE)

VACATIONS ALLOUÉES AUX FONCTIONNAIRES DE POLICE

SERVICE DES ÉLECTIONS ET DU RECENSEMENT

COMMUNICATION DE LA LISTE ÉLECTORALE

COLUMBARIUMS 10 ANS

COLUMBARIUMS 30 ANS


TERRAIN SANS ESPACE

TERRAIN AVEC ESPACE

PRIX DE LA MACONNERIE DES CONCESSIONS / TOUS CIMETIÈRES CONFONDUS

OCCUPATION D'UNE SALLE DU SERVICE DES ÉLECTIONS POUR LE DÉROULEMENT DE SCRUTIN NON PRÉVU PAR LE CODE ÉLECTORAL FRANCAIS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

397

398

399 MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE OU D'UN ASVP EN HEURES NORMALES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 33,50 € 33,50 €

400 MISE À DISPOSITION D'UN ENCADRANT DE POLICE MUNICIPALE EN HEURES NORMALES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 44,00 € 44,00 €

401 MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE OU D'UN ASVP EN HEURES DE NUIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 59,00 € 59,00 €

402 MISE À DISPOSITION D'UN ENCADRANT DE POLICE MUNICIPALE EN HEURES DE NUIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 79,50 € 79,50 €

403MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE OU D'UN ASV LE DIMANCHE ET LES JOURS

FERIESDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 49,00 € 49,00 €

404 MISE A DISPOSITION D'UN ENCADRANT DE POLICE MUNICIPALE LE DIMANCHE ET LES JOURS FERIES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 59,00 € 59,00 €

405

406 FRAIS DE CONDUITE D'UNE PERSONNE TROUVEE EN ETAT D'IVRESSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 150,00 € 150,00 €

407

408 MISE A DISPOSITION DE VEHICULE: FOURGON DE POLICE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 59,00 € 59,00 €

409 MISE A DISPOSITION DE VEHICULE: VEHICULE LEGER (1 HEURE) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 49,00 € 49,00 €

410 MISE A DISPOSITION DE VEHICULE: MOTOS, CYCLOMOTEURS (1 HEURE) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 39,00 € 39,00 €

411

412 MISE A DISPOSITION DE PANNEAUX 1 JOUR (PAR PANNEAU) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 28,50 € 28,50 €

413 MISE A DISPOSITION DE PANNEAUX 2 JOURS (PAR PANNEAU) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 57,00 € 57,00 €





























442

443COMITE QUARTIER DEVELOPPANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL UNE ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL

AVEC PERCEPTION DE RECETTESDELIBERATION N°1.3 DU 28 JANVIER 2011 95% 95%

444ORGANISMES PUBLICS OU PRIVES DEVELOPPANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL UNE ACTIVITE

D'INTERET COMMUNAL GRATUITE POUR LE PUBLICDELIBERATION N°1.3 DU 28 JANVIER 2011 95% 95%

445

ORGANISMES PUBLICS OU PRIVES DEVELOPPANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL UNE ACTIVITE

D'INTERET COMMUNAL AVEC BILLETERIE OU AVEC UNE ACTIVITE PAYANTE POUR LE PUBLIC, EXCEPTION

FAITE DES SOCIETES COMMERCIALES

DELIBERATION N°1.3 DU 28 JANVIER 2011 50% 50%

446

447 ACTIVITÉS ORGANISÉES POUR LE COMPTE DES SERVICES MUNICIPAUX DELIBERATION N°1.3 DU 28 JANVIER 2011 Gratuit Gratuit

448

PERSONNES PRIVEES OU PUBLIQUES DEVELOPPANT UNE ACTIVITE PRESENTANT UN INTERET COMMUNAL

AVEC PERCEPTION DE RECETTES AVEC OU SANS BILLETERIE DONT LES FONDS SONT REVERSES EN

TOTALITE A UNE OEUVRE CARITATIVE OU HUMANITAIRE

DELIBERATION N°1.3 DU 28 JANVIER 2011 Gratuit Gratuit

449

450

451 VOITURES PARTICULIERES ARRETE DU 02/08/2019 50,83 € 61,00 € 20,00% 50,83 € 61,00 € 20,00%452 VEHICULES PL 7,5T>=PTAC > 3,5T ARRETE DU 02/08/2019 76,25 € 91,50 € 20,00% 76,25 € 91,50 € 20,00%453 VEHICULES PL 19T>=PTAC > 7,5T ARRETE DU 02/08/2019 76,25 € 91,50 € 20,00% 76,25 € 91,50 € 20,00%454 VEHICULES PL 44T>=PTAC > 19T ARRETE DU 02/08/2019 76,25 € 91,50 € 20,00% 76,25 € 91,50 € 20,00%455 AUTRES VEHICULES IMMATRICULES ARRETE DU 02/08/2019 25,42 € 30,50 € 20,00% 25,42 € 30,50 € 20,00%

456CYCLOMOTEURS, MOTOCYCLETTES, TRICYCLES A MOTEUR ET QUADRICYCLES A MOTEUR NON SOUMIS A

RECEPTION ET DONT LA VITESSE PEUT EXCEDER PAR CONSTRUCTION 25KM/HEUREARRETE DU 02/08/2019 25,42 € 30,50 € 20,00% 25,42 € 30,50 € 20,00%

457

458 VOITURES PARTICULIERES ARRETE DU 02/08/2019 5,26 € 6,31 € 20,00% 5,30 € 6,36 € 20,00%459 VEHICULES PL 7,5T>=PTAC > 3,5T ARRETE DU 02/08/2019 7,67 € 9,20 € 20,00% 7,67 € 9,20 € 20,00%460 VEHICULES PL 19T>=PTAC > 7,5T ARRETE DU 02/08/2019 7,67 € 9,20 € 20,00% 7,67 € 9,20 € 20,00%461 VEHICULES PL 44T>=PTAC > 19T ARRETE DU 02/08/2019 7,67 € 9,20 € 20,00% 7,67 € 9,20 € 20,00%462 AUTRES VEHICULES IMMATRICULES ARRETE DU 02/08/2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%

DÉCOTE SPÉCIALE POUR MISE À DISPOSITION DE PANNEAUX

GRATUITÉ POUR MISE À DISPOSITION DE PANNEAUX

FOURRIÈRE AUTOMOBILE

EXPERTISE

GARDE JOURNALIÈRE

SÉCURITÉ ET PROTECTIONMISE À DISPOSITION DE PERSONNEL - PAR HEURE

FRAIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L3341-1 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL ROULANT

MISE À DISPOSITION DE PANNEAUX


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020



464

465 VEHICULES PL 44T>=PTAC > 19T ARRETE DU 02/08/2019 228,67 € 274,40 € 20,00% 228,67 € 274,40 € 20,00%466 AUTRES VEHICULES IMMATRICULES ARRETE DU 02/08/2019 38,08 € 45,70 € 20,00% 38,08 € 45,70 € 20,00%467 VOITURES PARTICULIERES ARRETE DU 02/08/2019 99,33 € 119,20 € 20,00% 100,15 € 120,18 € 20,00%468 VEHICULES PL 7,5T>=PTAC > 3,5T ARRETE DU 02/08/2019 101,67 € 122,00 € 20,00% 101,67 € 122,00 € 20,00%469 VEHICULES PL 19T>=PTAC > 7,5T ARRETE DU 02/08/2019 177,83 € 213,40 € 20,00% 177,83 € 213,40 € 20,00%



471

472 VOITURES PARTICULIERES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%473 VEHICULES PL 7,5T>=PTAC > 3,5T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%474 VEHICULES PL 44T>=PTAC > 19T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%475 VEHICULES PL 19T>=PTAC > 7,5T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%


RECEPTION ET DONT LA VITESSE PEUT EXCEDER PAR CONSTRUCTION 25KM/HEUREDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

477 AUTRES VEHICULES IMMATRICULES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

478

479 VOITURES PARTICULIERES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%480 VEHICULES PL 7,5T>=PTAC > 3,5T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%481 VEHICULES PL 19T>=PTAC > 7,5T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%482 VEHICULES PL 44T>=PTAC > 19T DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%483 AUTRES VEHICULES IMMATRICULES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%


RECEPTION ET DONT LA VITESSE PEUT EXCEDER PAR CONSTRUCTION 25KM/HEUREDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

485

486

487 FRAIS DE CAPTURE + TRANSPORT DES CHIENS ET CHATS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 110,00 € 110,00 €

488FRAIS DE CAPTURE + TRANSPORT DES CHIENS ET CHATS - REDUCTION DE 50% SUR PRESENTATION D'UN

JUSTIFICATIF DE NON IMPOSITIONDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 55,00 € 55,00 €

489

490 FRAIS DE GARDE JOURNALIER POUR UN CHIEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 10,00 €

491 FRAIS DE GARDE JOURNALIER POUR UN CHAT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,00 € 8,00 €

492 FRAIS DE GARDE JOURNALIER POUR UN NOUVEL ANIMAL DE COMPAGNIE (FURET, LAPIN ET AUTRES) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,00 € 9,00 €

493 FRAIS D'IDENTIFICATION : PUCE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 60,00 € 60,00 €

494 FRAIS DE RAMASSAGE DE CADAVRES D'ANIMAUX AVEC PROPRIETAIRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 90,00 € 90,00 €

495

EXONERATION POUR LES 8 PREMIERS JOURS DES FRAIS DE CAPTURE DE GARDE ET IDENTIFICATION SOUS

CONDITIONS DE RESSOURCES (ASPA, RSA, SDS, GARDE SOCIALE OU JUDICIAIRE, DECES DU PROPRIETAIRE

SANS FAMILLE, SENIORS DE PLUS DE 65 ANS NON IMPOSABLE)

DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 Gratuit Gratuit

ENLÈVEMENT

OPÉRATIONS PRÉALABLES

IMMOBILISATION MATÉRIELLE

FOURRIÈRE POUR ANIMAUX

FRAIS DE CAPTURE + TRANSPORT

GARDE, IDENTIFICATION ANIMAL ET RECHERCHE DU PROPRIÉTAIRE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

496

497

498

499 PLEIN TARIF (+ de 25 ans) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

500 TARIF RÉDUIT (- de 25 ans) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,00 €

501 ANIMATION A LA JOURNÉE & SPECTACLE POUR LE JEUNE PUBLIC - TARIF ADULTES ET ENFANTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

502

503

504

505 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIORS TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,50 € 11,50 €

506 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIORS TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,50 € 22,50 €

507 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIORS TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 55,50 € 55,50 €

508 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,50 € 22,50 €

509 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 44,50 € 44,50 €

510 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 110,50 € 110,50 €

511 CARTE SOLO PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF AU MOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 7,50 € 7,50 €

512 CARTE SOLO PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,00 € 14,00 €

513 CARTE SOLO PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 35,00 € 35,00 €

514 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES TARIF AU MOIS À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 9,00 €

515 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF AU TRIMESTRE À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITE SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,00 € 27,00 €

516 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF À LA SAISON À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 80,50 € 80,50 €

517

518 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,50 € 22,50 €

519 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 44,50 € 44,50 €

520 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF À LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 121,50 € 121,50 €

521 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 44,50 € 44,50 €

522 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 88,50 € 88,50 €

523 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 221,00 € 221,00 €

524 CARTE PASSEPORT PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,00 € 14,00 €

525 CARTE PASSEPORT PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 28,00 € 28,00 €

526 CARTE PASSEPORT PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 76,50 € 76,50 €

527 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES TARIF AU MOIS À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 9,00 €

528 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES TARIF AU TRIMESTRE À PARTIR DE LA 1ERE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,00 € 27,00 €

529 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES TARIF A LA SAISON À PARTIR DE LA 1ERE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 80,50 € 80,50 €

530

531MAJORATION POUR LES RÉSIDENTS EXTÉRIEURS AU TERRITOIRE DE LA METROPOLE SUR LES TARIFS DE LA

CARTE SOLO, SOLO +, PASSEPORT, PASSEPORT + ET TENNIS LIBERTEDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50% 50%

532

RÉDUCTION DE 20% SUR LES PRIX DE BASE DES ABONNEMENTS ANNUELS DE TOUS LES CENTRES

ANIMANICE, POUR LES SALARIES DES ENTREPRISES AYANT SIGNÉ UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET

LES MEMBRES DU CESAN (ACTIVITE MUSCULATION, CARDIO-TRAINING, STRETCHING, BODY-GYM, TENNIS

OU CARTE PASSEPORT). (LA CONVENTION DE PARTENARIAT PRÉVAUT SUR LE LIEU DE RÉSIDENCE DU

SALARIE, IDEM CESAN)

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -20% -20%

533

534

535 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,50 € 17,50 €

536 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 44,50 € 44,50 €

537 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF À LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 130,50 € 130,50 €

538 CARTE SOLO JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF À L'ANNEE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 229,00 € 229,00 €

539 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 31,50 € 31,50 €

540 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 79,50 € 79,50 €

541 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 235,50 € 235,50 €

542 CARTE SOLO POUR ADULTE TARIF À L'ANNEE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 282,00 € 282,00 €

543 CARTE SOLO POUR PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,00 € 11,00 €

544 CARTE SOLO POUR PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 21,50 € 21,50 €

545 CARTE SOLO POUR PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF À LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 53,00 € 53,00 €

546 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF AU MOIS À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

547 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF AU TRIMESTRE À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITE SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,50 € 29,50 €

548 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF À LA SAISON À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 87,50 € 87,50 €

549

550 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,50 € 33,50 €

551 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 66,50 € 66,50 €

552 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 176,50 € 176,50 €

553 CARTE PASSEPORT JUSQU'À 25 ANS ET SENIOR TARIF A L'ANNÉE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 221,00 € 221,00 €

554 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 55,50 € 55,50 €

555 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF / 3 MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,00 € 127,00 €

556 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF / SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 363,50 € 363,50 €

557 CARTE PASSEPORT POUR ADULTE TARIF / AN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 471,00 € 471,00 €

558 CARTE PASSEPORT POUR FAMILLE TARIF / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 126,50 € 126,50 €

559 CARTE PASSEPORT POUR FAMILLE TARIF / 3 MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 270,00 € 270,00 €

560 CARTE PASSEPORT POUR FAMILLE TARIF / SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 787,00 € 787,00 €

561 CARTE PASSEPORT POUR FAMILLE TARIF / AN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 007,50 € 1 007,50 €

CONCERTS : BLACK BOX (CENTRE ANIMANICE BON VOYAGE) - ESPACE DJANGO REINHARDT - AUTRES LIEUX SUR NICE, DONT ARÈNES DE CIMIEZ, CENTRES ANIMANICE, THÉATRE DE

CONCERT MUSIQUES ACTUELLES, SPECTACLES JEUNE PUBLIC, MANIFESTATIONS SENIORS

ACTIVITES CENTRES ANIMANICE

ACTIVITÉS DES CENTRES ANIMANICE : LA VALLIÈRE, BON VOYAGE, LA MADELEINE, LAS PLANAS, DJANGO REINHARDT, STE MARGUERITE, PASTEUR-CAMILLE CLAUDEL, LA COSTIÈRE

ABONNEMENT SOLO - TARIFS POUR LES RÉSIDENTS DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR

ABONNEMENT PASSEPORT - TARIFS POUR LES RÉSIDENTS DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR

ANIMATION ET LOISIRS

TARIFS SPÉCIAUX

ACTIVITÉS DES CENTRES ANIMANICE : FABRON, CAUCADE, NOTRE DAME, GORBELLA, ST PANCRACE, CIMIEZ, ST ANTOINE, COSTANZO, LA LUNA ET SAINT ISIDORE

ABONNEMENT SOLO - TARIFS POUR LES RÉSIDENTS DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR

ABONNEMENT PASSEPORT - TARIFS POUR LES RÉSIDENTS DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

562 CARTE PASSEPORT POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF AU MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 21,50 € 21,50 €

563 CARTE PASSEPORT POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 42,50 € 42,50 €

564 CARTE PASSEPORT POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, TARIF A LA SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 116,00 € 116,00 €

565 FORMULE + TOUTES CATEGORIES, TARIF AU MOIS À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 9,00 €

566 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF AU TRIMESTRE À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,00 € 27,00 €

567 FORMULE + TOUTES CATÉGORIES, TARIF A LA SAISON À PARTIR DE LA 1ÈRE ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 80,50 € 80,50 €

568

569CARTE TENNIS POUR JEUNES, ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP, SENIORS (A PARTIR DE 60 ANS) ET

COMITES D'ENTREPRISE -TARIF /MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 32,00 € 21,00 €

570CARTE TENNIS POUR JEUNES, ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP, SENIORS (A PARTIR DE 60 ANS) ET

COMITES D'ENTREPRISE - TARIF /AN DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 192,00 € 192,00 €

571 CARTE TENNIS POUR ADULTE TARIF / AN DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 240,00 € 240,00 €

572 CARTE TENNIS POUR ADULTE TARIF / MOIS DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 40,00 € 26,00 €

573 CARTE TENNIS POUR FAMILLE TARIF / MOIS DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 92,00 € 92,00 €

574 CARTE TENNIS POUR FAMILLE TARIF / 3 MOIS DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 184,00 € 184,00 €

575 CARTE TENNIS POUR FAMILLE TARIF / AN DELIBERATION 01.6 DU 23 JUIN 2017 552,00 € 552,00 €

576 CARTE TENNIS POUR COUPLE TARIF / AN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 432,00 €

577

578 TARIF INVITES -TARIF HORAIRE TENNIS COURT DUR ET TERRE BATTUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,00 € 8,00 €

579 TARIF PASSAGERS -TARIF HORAIRE TENNIS COURT DUR ET TERRE BATTUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,00 € 16,00 €

580 TARIF ECOLE DE TENNIS DU 1ER SEPTEMBRE AU 31 AOUT - ENFANT & JEUNE DE - 18 ANS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,00 € 75,00 €

581

582 SUPPL. FOURNITURES PEDAGOGIQUES OU PRÊT D'INSTRUMENTS TARIF SAISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 59,00 € 59,00 €

583 SUPPL. FOURNITURES PEDAGOGIQUES OU PRÊT D'INSTRUMENTS TARIF TRIMESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 19,50 € 19,50 €

584 SUPPL. FOURNITURES PEDAGOGIQUES OU PRÊT D'INSTRUMENTS TARIF MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,50 € 6,50 €

585

586MAJORATION POUR LES RÉSIDENTS EXTÉRIEURS AU TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE SUR TOUS LES TARIFS

DE L'ABONNEMENT SOLO, SOLO +, PASSEPORT ET PASSEPORT +, CARTE TENNIS ET TARIFS TENNIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50% 50%

587

RÉDUCTION DE 20% SUR LES PRIX DE BASE DES ABONNEMENTS ANNUELS DE TOUS LES CENTRES

ANIMANICES POUR LES SALARIES DES ENTREPRISES AYANT SIGNE UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET

POUR LES MEMBRES DU CESAN (ACTIVITÉ MUSCULATION, CARDIO-TRAINING, STRETCHING, BODY-GYM,

TENNIS OU CARTE PASSEPORT). (LA CONVENTION DE PARTENARIAT PRÉVAUT SUR LE LIEU DE RÉSIDENCE

DU SALARIE, IDEM POUR LE CESAN)


588

DROIT D'ENTRÉE UNITAIRE POUR UNE SÉANCE D'ACTIVITÉ OU ABONNEMENT DANS UN CENTRE

ANIMANICE DANS LE CADRE D'UNE MANIFESTATION MUNICIPALE OU NATIONALE ET JOURNÉES PORTES-

OUVERTES

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

589 TARIF ATELIER DÉCOUVERTE PAR SEMAINE 6 À 12 ANS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

590 TARIF ATELIER DÉCOUVERTE PAR SEMAINE 13 A 18 ANS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 15,00 €

591 TARIF ATELIER DÉCOUVERTE PAR SEMAINE ADULTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,00 € 20,00 €

592 TARIF DECOUVERTE PAR SÉANCE ACTIVITÉ DE SALLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,00 € 8,00 €

593 RÉEDITION CARTE ABONNÉ DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,50 € 6,50 €

594

595

596 MANIFESTATION THÉMATIQUE SENIOR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

597 THÉ DANSANT PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,00 € 8,00 €

598 THÉ DANSANT SUR PRÉSENTATION DE LA CARTE NICE PLUS SENIOR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

599 THÉ DANSANT TARIF SOCIAL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

600

601

602 FORFAIT 4H TARIF DE BASE - ACTIVITE NE PRESENTANT PAS D'INTERET COMMUNAL SPECIFIQUE DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 242,80 € 242,80 €

603FORFAIT 4H - TARIF REDUIT - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL, SPORTIF OU

SOCIAL (ACTIVITE PAYANTE POUR LE PUBLIC, QUI GENERE UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR)DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 -50% -50%

604

FORFAIT 4H - TARIF MINORE - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL, SPORTIF

OU SOCIAL (ACTIVITE GRATUITE POUR LE PUBLIC) - CETTE CATEGORIE CONCERNE EGALEMENT LES

PERSONNES PUBLIQUES OU LES ASSOCIATIONS QUI ONT PASSE UNE CONVENTION D'OBJECTIFS OU

D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA VILLE, DONT LES ACTIVITES SONT PAYANTES SANS

GENERER UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR

DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 -95% -95%

605 FORFAIT 4 H - PARTICIPATION OBLIGATOIRE AUX FRAIS TECHNIQUES (SOUMIS A ABATTEMENT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 40,00 € 40,00 €

606 PRÊT D'UN INSTRUMENT DE MUSIQUE -FORFAIT 4 H (SOUMIS A ABATTEMENT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,00 € 75,00 €

607

608 FORFAIT 4H TARIF DE BASE - ACTIVITE NE PRESENTANT PAS D'INTERET COMMUNAL SPECIFIQUE DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 849,90 € 849,90 €

609FORFAIT 4H - TARIF REDUIT - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL, SPORTIF OU

SOCIAL (ACTIVITE PAYANTE POUR LE PUBLIC, QUI GENERE UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR)DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 -50% -50%

610

FORFAIT 4H - TARIF MINORE - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL, SPORTIF

OU SOCIAL (ACTIVITE GRATUITE POUR LE PUBLIC) - CETTE CATEGORIE CONCERNE EGALEMENT LES

PERSONNES PUBLIQUES OU LES ASSOCIATIONS QUI ONT PASSE UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA

VILLE, DONT LES ACTIVITES SONT PAYANTES SANS GENERER UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR

DELIBERATION N°17.4 DU 13 FEVRIER 2009 -95% -95%

611 FORFAIT 4 H - PARTICIPATION OBLIGATOIRE AUX FRAIS TECHNIQUES (SOUMIS A ABATTEMENT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 120,00 € 120,00 €

612 PRÊT D'UN INSTRUMENT DE MUSIQUE - FORFAIT 4 H (SOUMIS A ABATTEMENT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,00 € 75,00 €

TARIF FOURNITURES PEDAGOGIQUES ET PRÊT D'INSTRUMENTS

TARIFS SPÉCIAUX

ANIMATION ET THÉS DANSANTS ORGANISÉS DANS LES CENTRES ANIMANICE ET SITES EXTÉRIEURS

TARIFS SPECIAUX SENIORS

MISE À DISPOSITION DES SALLES DE SPECTACLE AVEC RÉGIE TECHNIQUE

MISE À DISPOSITION SALLE DE SPECTACLE DE 0 À 100 PLACES

ABONNEMENT TENNIS - TERRAINS DÉCOUVERTS EN DUR ET TERRE BATTUE - TARIFS POUR LES RÉSIDENTS DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D'AZUR

TARIF TENNIS - TERRAINS DECOUVERTS EN DUR ET TERRE BATTUE

MISE À DISPOSITION SALLE DE SPECTACLE DE 101 À 300 PLACES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

613

614

615 TERRAIN DE TENNIS POUR 1 HEURE TARIF DE BASE - ACTIVITE SANS INTERET COMMUNAL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,60 € 5,60 €

616 TERRAIN DE TENNIS POUR 1 HEURE TARIF REDUIT - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,80 € 2,80 €

617

TERRAIN DE TENNIS POUR 1 HEURE TARIF MINORE - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL (ACTIVITE GRATUITE

POUR LE PUBLIC) - CETTE CATEGORIE COMPREND EGALEMENT LES PERSONNES PUBLIQUES OU LES

ASSOCIATIONS QUI ONT PASSE UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA VILLE (ACTIVITES PAYANTES POUR

LE PUBLIC SANS GENERER UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR)

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,35 € 0,35 €

618

619SALLE D'ACTIVITÉS OU HALL D'ACCUEIL DE - 15 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE - ACTIVITE SANS INTERET

COMMUNALDELIBERATION N°4.20 DU 20 DECEMBRE 2006 3,40 € 3,40 €

620SALLE D'ACTIVITÉS OU HALL D'ACCUEIL DE 15 A 100 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE - ACTIVITE SANS

INTERET COMMUNALDELIBERATION N°4.20 DU 20 DECEMBRE 2006 17,80 € 17,80 €

621SALLE D'ACTIVITÉS OU HALL D'ACCUEIL DE + DE 100 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE - ACTIVITE SANS

INTERET COMMUNALDELIBERATION N°4.20 DU 20 DECEMBRE 2006 26,70 € 26,70 €

622

SALLE D'ACTIVITÉS - TARIF REDUIT - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL,

SPORTIF OU SOCIAL (ACITIVITE PAYANTE POUR LE PUBLIC QUI GENERE UN BENEFICE POUR

L'ORGANISATEUR)


623

SALLE D'ACTIVITÉS - TARIF MINORE - ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL DANS LE DOMAINE CULTUREL,

SPORTIF OU SOCIAL (ACTIVITE GRATUITE POUR LE PUBLIC) - CETTE CATEGORIE COMPREND EGALEMENT

LES PERSONNES PUBLIQUES OU LES ASSOCIATIONS QUI ONT PASSE UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC

LA VILLE (ACTIVITES PAYANTES POUR LE PUBLIC SANS GENERER UN BENEFICE POUR L'ORGANISATEUR)


624PARTICIPATION OBLIGATOIRE AUX FRAIS D'ENTRETIEN ET DE PERSONNEL PAR HEURE DE LOCATION

(SOUMIS A ABATTEMENT)DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,00 € 1,00 €

625PRÊT D'UN VIDEO PROJECTEUR, ORDINATEUR PORTABLE OU AUTRE - TARIF A L'HEURE (SOUMIS A

ABATTEMENT)DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 15,00 €

626PRATIQUE DES ACTIVITES DU PROGRAMME SANTE-SOLIDARITE DU CONSEIL COMMUNAL CONSULTATIF

(A.P.A ) - ACCESSIBILITE NUMERIQUE DES AIDANTSDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

MISE À DISPOSITION DES TERRAINS ET DES SALLES D'ACTIVITÉ

MISE À DISPOSITION DES TERRAINS

MISE À DISPOSITION DES SALLES D'ACTIVITÉ, HALL D'ACCUEIL, BUREAU, STUDIO MUSICAL


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

627

628

629

630 GARDERIE LE SOIR - FORFAIT AU MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 22,70 € 22,70 €

631 GARDERIE LE MATIN - FORFAIT AU MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 15,00 € 15,00 €

632 GARDERIE LE MATIN - FORFAIT AU DEMI MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 7,50 € 7,50 €

633 GARDERIE LE SOIR - FORFAIT AU DEMI MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 11,35 € 11,35 €

634

635 ACCUEIL DU MATIN - POUR UN MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 24,20 € 24,20 €

636 ACCUEIL DU MATIN - POUR 1/2 MOIS DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 12,10 € 12,10 €

637 ETUDE DU SOIR - FORFAIT AU MOIS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 35,20 € 35,20 €

638 ETUDE DU SOIR - POUR 1/2 MOIS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 17,60 € 17,60 €

639 ACCUEIL DU SOIR (SANS ETUDE)- FORFAIT AU MOIS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 22,70 € 22,70 €

640 ACCUEIL DU SOIR (SANS ETUDE) - POUR 1/2 MOIS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 11,35 € 11,35 €

641

642 OCCUPATION PAR DES PERMANENTS AU M² DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 Gratuit Gratuit

643MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AUX ASSOCIATIONS PRATIQUANT DES ACTIVITES POUR LES ENFANTS ET

ADOLESCENTS (DE 3 A 18 ANS) - TARIF A L'HEUREDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 Gratuit Gratuit

644MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AUX ASSOCIATIONS PRATIQUANT DES ACTIVITES POUR LES ADULTES (+

DE 18 ANS) - TARIF A L'HEUREDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 17,80 € 17,80 €

645

646

647 RESTAURATION POUR MATERNELLE DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 2,95 € 2,95 €

648 RESTAURATION POUR MATERNELLE TARIF REDUIT POUR QUOTIENT FAMILIAL INFERIEUR OU EGAL A 350 € DELIBERATION N°0.4 DU 17 JUIN 2019 0,80 € 0,80 €

649 RESTAURATION POUR MATERNELLE TARIF REDUIT POUR QUOTIENT FAMILIAL SITUE ENTRE 350 € ET 700 € DELIBERATION N°0.4 DU 17 JUIN 2019 1,70 € 1,70 €

650FAMILLES RESIDANT HORS NICE DONT LES ENFANTS SONT SCOLARISES DANS LES ECOLES MATERNELLES

NICOISESDELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 7,10 € 7,10 €

651 RESTAURATION POUR ELEMENTAIRE DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 3,25 € 3,25 €

652RESTAURATION POUR ELEMENTAIRE TARIF REDUIT POUR QUOTIENT FAMILIAL INFERIEUR OU EGAL A 350

€DELIBERATION N°0.4 DU 17 JUIN 2019 1,00 € 1,00 €

653RESTAURATION POUR ELEMENTAIRE TARIF REDUIT POUR QUOTIENT FAMILIAL SITUE ENTRE 350 € ET 700

€DELIBERATION N°0.4 DU 17 JUIN 2019 2,27 € 2,27 €

654FAMILLES RESIDANT HORS NICE DONT LES ENFANTS SONT SCOLARISES DANS LES ECOLES PRIMAIRES

NICOISESDELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 7,40 € 7,40 €

655 RESTAURATION POUR COLLEGIENS, LYCEENS, STAGIAIRES ARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 3,15 € 3,15 €

656 JEUNES EN FORMATION ARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 3,15 € 3,15 €

657

658 RESTAURATION POUR PERSONNEL ENSEIGNANT ET NON ENSEIGNANT SURVEILLANTS DE CANTINE DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 5,55 € 5,55 €

659 RESTAURATION ADULTES EXTERIEURS OU NON SUBVENTIONNES DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 7,80 € 7,80 €

660

RESTAURATION POUR :

- PERSONNEL DE L' EDUCATION NATIONALE - NON ENSEIGNANT (A.V.S-E.V.S)

- PERSONNEL MUNICIPAL AYANT DES MISSIONS OU EN FORMATION

- PERSONNEL DU CNR

- RESTAURATION INTERVENANTS ETUDIANTS EDUCATION NATIONALE - STAPS (SPORT)


661 INVITES DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 Gratuit Gratuit

662

663 TARIF MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PETITS DEJEUNERS ARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 0,40 € 0,40 €

664FAMILLES RESIDANT HORS NICE DONT LES ENFANTS SONT SCOLARISES DANS LES ECOLES SPECIALISEES

NICOISES - PETIT DEJEUNERARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 0,64 € 0,64 €

665 TARIF MATERNELLES ET ELEMENTAIRES GOUTERS ARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 0,40 € 0,40 €

666FAMILLES RESIDANT HORS NICE DONT LES ENFANTS SONT SCOLARISES DANS LES ECOLES SPECIALISEES

NICOISES - GOUTERSARRETE N° 2017-TAR-001 DU 09 MARS 2017 0,64 € 0,64 €

667

668

669PRIX DE LA JOURNEE PAR ENFANT EN ALSH (Y COMPRIS EX GARDERIE DU MERCREDI DANS LES ECOLES) -

EN FONCTION DU QUOTIENT FAMILIAL - MINIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 2,50 € 2,50 €

670PRIX DE LA JOURNEE PAR ENFANT EN ALSH (Y COMPRIS EX GARDERIE DU MERCREDI DANS LES ECOLES) -

EN FONCTION DU QUOTIENT FAMILIAL - MAXIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 16,25 € 16,25 €

671

672 SEJOUR AVEC NUITEE - EN FONCTION DU QUOTIENT FAMILIAL - MINIMUM DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,00 € 6,00 €

673 SEJOUR AVEC NUITEE - EN FONCTION DU QUOTIENT FAMILIAL - MAXIMUN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 50,00 €

674

675 PRIX PAR ENFANT PAR SOIR (POUR DEUX HEURES D'ACTIVITE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3,00 € 3,00 €

GARDERIES DE SEMAINE

ACCUEIL ET ÉTUDES PÉRISCOLAIRES ÉLÉMENTAIRES

OCCUPATIONS DES LOCAUX SCOLAIRES INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS

RESTAURATION SCOLAIRERESTAURATION MATERNELLE - ÉLÉMENTAIRE- COLLÉGIENS, LYCÉENS STAGIAIRES ET JEUNES EN FORMATION

RESTAURATION ADULTES (PERSONNELS, ENSEIGNANT ET NON ENSEIGNEMENT ADULTES EXTÉRIEURS ETC...)

ÉDUCATIONGARDERIES PÉRISCOLAIRES MATERNELLES

AUTRES CATÉGORIES (PETIT DÉJEUNER ET GOUTER)

JEUNESSEACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT

ACCUEIL DE LOISIRS AVEC HÉBERGEMENT

ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

676

677PRIX DE LA JOURNEE PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -

MINIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 5,00 € 5,00 €

678PRIX DE LA JOURNEE PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -

MAXIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 16,00 € 16,00 €

679

680PRIX DE LA 1/2 JOURNEE PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -


681PRIX DE LA 1/2 JOURNEE PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -


682

683PRIX WEEK-END PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -


684PRIX WEEK-END PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN FONCTION DU QF -


685

686PRIX 5 JOURS CONSECUTIFS "SEMAINE" PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN

FONCTION DU QF - MINIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 20,00 € 20,00 €

687PRIX 5 JOURS CONSECUTIFS "SEMAINE" PAR ENFANT POUR UNE ACTIVITE JEUNESSE - VARIATION EN

FONCTION DU QF - MAXIMUMDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 60,00 € 60,00 €

688

689

690 FORFAIT PERIODE DE VACANCES A VACANCES (DU 1ER SEPTEMBRE AU 30 JUIN) DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 35,00 € 35,00 €

691

692 DEMI-JOURNEE DU MATIN (9h30-12h30) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,00 € 12,00 €

693 DEMI-JOURNEE DE L'APRES-MIDI (14h00-18h00) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,00 € 15,00 €

694 JOURNEE COMPLETE (9h30-12h30 / 14h00-18h00) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,00 € 20,00 €

ACTIVITES JEUNESSE 1/2 JOURNEE

ACTIVITÉS JEUNESSE WEEK-END

ACTIVITÉS JEUNESSE 5 JOURS CONSÉCUTIFS "SEMAINE"

BOULEGA'ZIC

FORFAIT DONNANT ACCÈS A LA STRUCTURE ET À L'ESPACE CAVA'ZIC

CLUB LI RATETA - PENDANT LA PERIODE D'OUVERTURE ESTIVALE

ACTIVITÉS JEUNESSE JOURNÉE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

695

696

697

698 TARIF NORMAL PAR PERSONNE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%699 GRATUIT POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 10 ANS ACCOMPAGNE PAR UN ADULTE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

700

701 TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%

702

703 TARIF NORMAL PAR PERSONNE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%

704 TARIF ETUDIANT PRESENTANT UNE CARTE VALIDE POUR L'ANNEE EN COURS ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%

705TARIF POUR LES PERSONNES EN RECHERCHE D'EMPLOI (SUR PRESENTATION D'UNE PIECE D'IDENTITE

AVEC PHOTO ET D'UN JUSTIFICATIF)ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%

706TARIF POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE NICE PLUS SENIOR (SUR PRESENTATION DE CELLE-

CI)ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%

707 TARIF POUR LES PERSONNES DE 65 ANS ET PLUS ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%

708 GRATUIT POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 10 ANS ACCOMPAGNE PAR UN ADULTE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

709

710 OCCUPATION PAR JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 833,33 € 1 000,00 € 20,00% 600,00 € 720,00 € 20,00%711 DEPOT DE GARANTIE (SELON LE REGLEMENT INTERIEUR) ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 800,00 € 800,00 €

712 OCCUPATION POUR REPETITION /MONTAGE SUPPLEMENTAIRE PAR JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%713 LOCATION DE LA BUVETTE/JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 208,33 € 250,00 € 20,00% 208,33 € 250,00 € 20,00%714 STAND DE VENTE DE PRODUITS DERIVES (FORFAIT) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%715 FLUIDE "EAU et ENERGIE" FORFAIT INCOMPRESSIBLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%

716

717 OCCUPATION PAR / JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 433,33 € 520,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%718 OCCUPATION POUR REPETITION / MONTAGE SUPPLEMENTAIRE PAR JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%719 DEPOT DE GARANTIE (SELON LE REGLEMENT INTERIEUR) ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 800,00 € 800,00 €

720 LOCATION DE LA BUVETTE/JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 208,33 € 250,00 € 20,00% 208,33 € 250,00 € 20,00%721 STAND DE VENTE DE PRODUITS DERIVES (FORFAIT) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%722 FLUIDE "EAU ET ENERGIE" FORFAIT INCOMPRESSIBLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%

723

724 OCCUPATION PAR JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 150,00 € 180,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%725 OCCUPATION POUR REPETITION / MONTAGE SUPPLEMENTAIRE PAR JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%726 LOCATION DE LA BUVETTE/JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 208,33 € 250,00 € 20,00% 208,33 € 250,00 € 20,00%727 DEPOT DE GARANTIE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 800,00 € 800,00 €

728 STAND DE VENTE DE PRODUITS DERIVES (FORFAIT) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%729 FLUIDE "EAU et ENERGIE" FORFAIT INCOMPRESSIBLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%

730

731 OCCUPATION / JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 108,33 € 130,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%732 OCCUPATION POUR REPETITION / MONTAGE SUPPLEMENTAIRE PAR JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%733 LOCATION DE LA BUVETTE/JOUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%734 FLUIDE "EAU et ENERGIE" FORFAIT INCOMPRESSIBLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%

735

736OCCUPATION / JOUR PAR UNE SOCIETE COMMERCIALE OU EN NOM PROPRE, AVEC OU SANS BILLETTERIE,

ECLAIRAGE ET MATERIEL COMPRIS, SANS PERSONNELDELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 266,67 € 320,00 € 20,00% 266,67 € 320,00 € 20,00%

737OCCUPATION / JOUR PAR UNE AUTRE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE (DONT ASSOCIATION LOI

1901) AVEC BILLETTERIE, ECLAIRAGE ET MATERIEL COMPRIS, SANS PERSONNELDELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 183,33 € 220,00 € 20,00% 183,33 € 220,00 € 20,00%

738OCCUPATION / JOUR PAR UNE AUTRE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE (DONT ASSOCIATION LOI

1901) SANS BILLETTERIE, ECLAIRAGE ET MATERIEL COMPRIS, SANS PERSONNELDELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 91,67 € 110,00 € 20,00% 91,67 € 110,00 € 20,00%

739 LOCATION DE LA BUVETTE/JOUR DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%740 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°21.16 DU 23 JUIN 2017 800,00 € 800,00 €

741 STAND DE VENTE DE PRODUITS DERIVES (FORFAIT) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%742 FLUIDE "EAU et ENERGIE" FORFAIT INCOMPRESSIBLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%

743

744

745 REGISSEUR ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%746 ELECTRICIEN ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%747 ECLAIRAGISTE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%748 TECHNICIEN d'ACCUEIL ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%

749


754


OCCUPATION DU THÉATRE NON ÉQUIPE AVEC BILLETTERIE PAR UNE AUTRE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVÉ (DONT ASSOCIATION LOI 1901)

OCCUPATION DU THÉATRE NON ÉQUIPÉ SANS BILLETTERIE PAR UNE AUTRE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVÉ (DONT ASSOCIATION LOI 1901)

OCCUPATION DU THÉATRE NON ÉQUIPÉ PAR DES ORGANISMES PUBLICS

OCCUPATION DU THÉATRE EN CONFIGURATION PETITE SALLE DU 1/10 AU 1/11 ET DU 1/03 AU 30/4

PERSONNEL

PERSONNEL ACCUEIL DU LUNDI AU VENDREDI APRES 22H - FORFAIT DE 2H INCOMPRESSIBLES

ÉVÉNEMENTIELTHÉÂTRE DE VERDURE

PROJECTION EN PLEIN AIR / CINETOILES

FESTIVAL DE FOLKLORE

MANIFESTATIONS DIVERSES

OCCUPATION DU THÉATRE NON ÉQUIPÉ PAR UNE SOCIÉTÉ COMMERCIALE OU UNE PERSONNE PHYSIQUE

PERSONNEL ACCUEIL DU LUNDI AU VENDREDI APRÈS 22H - L'HEURE SUPPLÉMENTAIRE AU-DELÀ DU FORFAIT DE 2H

PERSONNEL ACCUEIL LE SAMEDI - FORFAIT DE 4H INCOMPRESSIBLES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

759


764


769


774

775 SSIAP 1 DU LUNDI AU SAMEDI 4H INCOMPRESSIBLES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 85,00 € 102,00 € 20,00%776 SSIAP 1 DIMANCHE ET JOURS FERIES 4 HEURES INCOMPRESSIBLES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 91,60 € 109,92 € 20,00%777 SSIAP 1 L'HEURE SUPPLEMENTAIRE AU-DELA DU FORFAIT DE 4H DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,90 € 27,48 € 20,00%778 AGENT DE GARDIENNAGE DU LUNDI AU SAMEDI 4H INCOMPRESSIBLES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 85,00 € 102,00 € 20,00%779 AGENT DE GARDIENNAGE DIMANCHE ET JOURS FERIES 4 HEURES INCOMPRESSIBLES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 91,60 € 109,92 € 20,00%780 AGENT DE GARDIENNAGE L'HEURE SUPPLEMENTAIRE AU-DELA DU FORFAIT DE 4H DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,90 € 27,48 € 20,00%

781

782 KIT ECLAIRAGE SCENIQUE TRADITIONNEL (A CHARGE DE L'ORGANISATEUR 1 ASSISTANT ECLAIRAGE) ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 125,00 € 150,00 € 20,00% 125,00 € 150,00 € 20,00%

783KIT ECLAIRAGE SCENIQUE TRADITIONNEL + AUTOMATIQUE (A CHARGE DE L'ORGANISATEUR 1

MANUTENTIONNAIRE ROAD ET 1 ASSISTANT ECLAIRAGE)ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%

784 CONFIGURATION ASSISE DE 800 A 1850 PLACES ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 125,00 € 150,00 € 20,00% 125,00 € 150,00 € 20,00%

785

786

787 CHEF D'ÉQUIPE - COÛT HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%788 TECHNICIEN - COÛT HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,00 € 15,60 € 20,00% 13,00 € 15,60 € 20,00%789 PERSONNEL DE MONTAGE ET DEMONTAGE CONFIGURATION ASSISE - COÛT HORAIRE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,80 € 12,96 € 20,00%

790


794


798

799 BARRIERES METALLIQUES DE 2 METRES LINEAIRES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%800 TABLES 2 M X 1 M DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%801 PODIUM - COÛT AU M² DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%802 TENTE 3M X 3M DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%803 CHAISE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 0,10 € 0,12 € 20,00%804 PRATICABLE 2 M X 1M DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,66 € 19,99 € 20,00% 16,66 € 19,99 € 20,00%805 PANNEAUX D'OCCULTATION 2 M X 2 M AVEC POTEAU DE FIXATION DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%806 AU-DELA DU 5EME JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 0,50 € 20,00% 50,00% 0,50 € 20,00%

807

808 TARIF FORFAITAIRE POUR 2 JOURS D'OCCUPATION (DUREE MINIMUM) ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%809 TARIF D'OCCUPATION PAR JOUR SUPPLEMENTAIRE ARRETE N° 2017-TAR-002 DU 01 MARS 2017 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%

810

811

812

813

814 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 4 HEURES TARIF DE BASE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 850,00 € 1 020,00 € 20,00% 850,00 € 1 020,00 € 20,00%815 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 1 HEURE TARIF DE BASE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 225,00 € 270,00 € 20,00% 225,00 € 270,00 € 20,00%816 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 4 HEURES TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 425,00 € 510,00 € 20,00% 425,00 € 510,00 € 20,00%817 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 1 HEURE TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 125,00 € 150,00 € 20,00% 125,00 € 150,00 € 20,00%818 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 4 HEURES TARIF MINORE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 42,50 € 51,00 € 20,00% 42,50 € 51,00 € 20,00%819 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 1 HEURE TARIF MINORE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%820 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 4 HEURES TARIF MINIMUM ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 8,50 € 10,20 € 20,00% 8,50 € 10,20 € 20,00%821 OCCUPATION SALLE DE + DE 600 PLACES POUR 1 HEURE TARIF MINIMUM ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%822 DEPOT DE GARANTIE SALLE DE SPECTACLE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 833,33 € 1 000,00 € 20,00% 833,33 € 1 000,00 € 20,00%

823

824 OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² POUR 1 HEURE TARIF DE BASE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%825 OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT EQUIPE DE 15M² POUR 1 HEURE TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%826 OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² POUR 1 HEURE TARIF MINORE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,42 € 0,50 € 20,00% 0,42 € 0,50 € 20,00%827 OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² POUR 1 HEURE TARIF MINIMUM ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,08 € 0,10 € 20,00% 0,08 € 0,10 € 20,00%

828OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² AVEC INTERVENTION D'UN TECHNICIEN POUR 1

HEURE TARIF DE BASEARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%

829OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT EQUIPE DE 15M² AVEC INTERVENTION D'UN TECHNICIEN POUR

1 HEURE TARIF REDUITARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE - FORFAIT 1 À 3 JOURS

MATÉRIEL ET PERSONNEL TECHNIQUE

PERSONNEL DU LUNDI AU SAMEDI DE 7H00 À 22H00

PERSONNEL DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS DE 7H00 À 22H00

PERSONNEL DE NUIT DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS COMPRIS DE 22H00 À 7H00

MATÉRIEL - FORFAIT DE 1 À 5 JOURS

PERSONNEL ACCUEIL LE SAMEDI - L'HEURE SUPPLÉMENTAIRE AU-DELÀ DU FORFAIT DE 4H

PERSONNEL ACCUEIL LE DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS - FORFAIT DE 4H INCOMPRESSIBLES

PERSONNEL ACCUEIL LE DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS - L'HEURE SUPPLEMENTAIRE AU-DELÀ DU FORFAIT DE 4H

PERSONNEL DE SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE

OCCUPATION DU PARVIS JACQUES COTTA

SALLES DE SPECTACLES (BILLETTERIE)

THÉATRE LINO VENTURA ET SALLE GRAPPELLI

THÉATRE LINO VENTURA

MISE À DISPOSITION SALLE DE SPECTACLE

MISE À DISPOSITION DE SALLES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

830OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² AVEC INTERVENTION D'UN TECHNICIENPOUR 1

HEURE TARIF MINOREARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%

831OCCUPATION STUDIO D'ENREGISTREMENT DE 15M² AVEC INTERVENTION D'UN TECHNICIEN POUR 1

HEURE TARIF MINIMUMARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,17 € 0,20 € 20,00% 0,17 € 0,20 € 20,00%

832 DÉPOT DE GARANTIE STUDIO D'ENREGISTREMENT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 1 000,00 € 1 000,00 €

833 OCCUPATION SALLE D'ACTIVITE DE 15M2 À 100 M2 - HEURE TARIF DE BASE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%834 OCCUPATION SALLE D'ACTIVITE DE 15M2 À 100M2 - HEURE TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%835 OCCUPATION SALLE D'ACTIVITE DE 15M2 À 100M2 - HEURE TARIF MINORE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,67 € 0,80 € 20,00% 0,67 € 0,80 € 20,00%836 OCCUPATION SALLE D'ACTIVITE DE 15M2 A 100M2 - HEURE TARIF MINIMUM ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 0,13 € 0,16 € 20,00% 0,13 € 0,16 € 20,00%837 DÉPOT DE GARANTIE SALLE D'ACTIVITE ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 500,00 € 500,00 €

838

839

840 MISE A DISPOSITION DE LA SONORISATION POUR UN CONCERT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 255,00 € 306,00 € 20,00% 255,00 € 306,00 € 20,00%

841RÉDUCTION DE 50% POUR MISE À DISPOSITION À DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES SANS BUT

LUCRATIF AVEC RECETTES GENEREES À L'OCCASION DE L'UTILISATIONARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 127,50 € 153,00 € 20,00% 127,50 € 153,00 € 20,00%

842MISE A DISPOSITION A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SANS RECETTES OU

REVERSANT LA TOTALITE DES BENEFICES A UNE OEUVRE CARITATIVEARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

843 DÉPOT DE GARANTIE SONORISATION ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 1 000,00 € 1 000,00 €

844

845 CATEGORIE 1 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 24,64 € 26,00 € 5,50% 24,64 € 26,00 € 5,50%846 CATEGORIE 1 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%847 CATEGORIE 2 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 21,80 € 23,00 € 5,50% 21,80 € 23,00 € 5,50%848 CATEGORIE 2 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 18,01 € 19,00 € 5,50% 18,01 € 19,00 € 5,50%849 CATEGORIE 3 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%850 CATEGORIE 3 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%851 CATEGORIE 4 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 16,11 € 17,00 € 5,50% 16,11 € 17,00 € 5,50%852 CATEGORIE 4 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 13,27 € 14,00 € 5,50% 13,27 € 14,00 € 5,50%853 CATEGORIE 5 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 13,27 € 14,00 € 5,50% 13,27 € 14,00 € 5,50%854 CATEGORIE 5 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 10,43 € 11,00 € 5,50% 10,43 € 11,00 € 5,50%855 CATEGORIE 6 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%856 CATEGORIE 6 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 6,64 € 7,00 € 5,50% 6,64 € 7,00 € 5,50%857 CATEGORIE 7 - PLEIN TARIF ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 6,64 € 7,00 € 5,50% 6,64 € 7,00 € 5,50%858 CATEGORIE 7 - TARIF REDUIT ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 3,79 € 4,00 € 5,50% 3,79 € 4,00 € 5,50%859 THEATRE POUR JEUNE PUBLIC - TARIFS ADULTES ET ENFANTS ARRETE N° 2017-TAR-003 DU 01 MARS 2017 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%

860

861 TARIF PREVENTE BLIND PASS 5 JOURS (HORS FRAIS DE LOCATION) DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 93,84 € 99,00 € 5,50% 93,84 € 99,00 € 5,50%

862

863

864 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS ARTISANAUX - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%865 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS SANTONNIERS - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%866 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS ALIMENTAIRES 4M X 2M - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%867 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS ALIMENTAIRES 6M X 2M - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%

868 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS BOUTIQUE ALIMENTAIRE 4M X 4M - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%

869 EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS BOUTIQUE ALIMENTAIRE 6M X 4M - PRIX AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%

870EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS BOUTIQUE NON ALIMENTAIRE 4M X 4M - PRIX AU M² PAR

JOURDELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%

871EXPLOITATION D'UN STAND TYPE CHALETS BOUTIQUE NON ALIMENTAIRE 6M X 4M - PRIX AU M² PAR

JOURDELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%

872PRIX D'OCCUPATION POUR EXPOSANT VENANT AVEC SON CHALET - PRIX AU M² POUR DUREE TOTALE DU

VILLAGEDELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%

873EXPLOITATION D'UN STAND SOCCA ET SPECIALITES NICOISES SUR PLACE MASSENA - PRIX FORFAITAIRE

PAR SEMAINEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2 800,00 € 3 360,00 € 20,00% 2 800,00 € 3 360,00 € 20,00%

874EXPLOITATION D'UN STAND HUITRES, VIN BLANC ET FRUITS DE MER SUR PLACE MASSENA - PRIX

FORFAITAIRE PAR SEMAINEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00% 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00%

875EXPLOITATION D'UN STAND VIN CHAUD ET BIERES DE NOEL SUR PLACE MASSENA - PRIX FORFAITAIRE PAR

SEMAINEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2 800,00 € 3 360,00 € 20,00% 2 800,00 € 3 360,00 € 20,00%

876EXPLOITATION D'UN STAND FOIE GRAS ET CHAMPAGNE SUR PLACE MASSENA - PRIX FORFAITAIRE PAR

SEMAINEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00% 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00%

877 PENALITE POUR NON RESPECT DES HORAIRES / JOUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%

878

879 ACCES PATINOIRE + LOCATION PATINS - TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%880 AIDE AU PATINAGE ENFANT DELIBERATION N° 03.04 DU 11 OCTOBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%881 CADEAUX PROMOTIONNELS ET PROTOCOLAIRES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

882

883 CATEGORIE 1 - GRATUIT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit884 CATEGORIE 2 - TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%885 CATEGORIE 3 - TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%886 CATEGORIE 4 - PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%887 CATEGORIE 4 - TARIF REDUIT (- DE 25 ANS, + DE 65 ANS OU TITULAIRE DE LA CARTE NICE SENIORS +) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%888 CATEGORIE 5 - PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%889 CATEGORIE 5 - TARIF REDUIT (- DE 25 ANS, + DE 65 ANS OU TITULAIRE DE LA CARTE NICE SENIORS +) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,58 € 8,00 € 5,50% 7,58 € 8,00 € 5,50%890 CATEGORIE 6 - PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%891 CATEGORIE 6 - TARIF REDUIT (- DE 25 ANS, + DE 65 ANS OU TITULAIRE DE LA CARTE NICE SENIORS +) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%892 CATEGORIE 7 - PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%893 CATEGORIE 7 - TARIF REDUIT (- DE 25 ANS, + DE 65 ANS OU TITULAIRE DE LA CARTE NICE SENIORS +) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%894 CATEGORIE 8 - PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%895 CATEGORIE 8 - TARIF REDUIT (- DE 25 ANS, + DE 65 ANS OU TITULAIRE DE LA CARTE NICE SENIORS) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%

896TOUTES CATEGORIES : GRATUIT POUR LES ENFANTS DE - DE 10 ANS ACCOMPAGNES D'UN ADULTE

PAYANTDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

SALLE GRAPPELLI (AU CENTRE ANIMANICE DE CIMIEZ)

MISE À DISPOSITION DE LA SONORISATION

CONCERTS THÉATRE LINO VENTURA ET SALLE GRAPELLI

NICE JAZZ FESTIVAL

VILLAGE DE NOEL

EXPLOITATION CHALETS

PATINOIRE

MANIFESTATIONS DIVERSES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

897

898

899

900 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%901 PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%

902

903 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%904 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%905 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%906 PERSONNE DEGUISEE EN PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

907

908 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,50 € 21,00 € 20,00% 17,50 € 21,00 € 20,00%909 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%910 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%911 PERSONNE DEGUISEE EN PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

912

913 UNE BATAILLE DE FLEURS ET UN CORSO (ILLUMINE OU CARNAVALESQUE) TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%

914

915UN BILLET PROMENOIR PAR TRANCHE DE 20 PERSONNES SELON LA CATEGORIE CONCERNEE (ZONE A OU

B)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

916

917 FRAIS DE DOSSIER MONTANT FORFAITAIRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

918

919 FRAIS D'ANNULATION PAR BILLET TRIBUNE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%920 FRAIS D'ANNULATION PAR BILLET PROMENOIR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%

921

922


925

926 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%927 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%928 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%929 PERSONNE DEGUISEE EN PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

930

931 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%932 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%933 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%934 PERSONNE DEGUISEE EN PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 20,00%

935

936 1 BATAILLE DE FLEURS ET 1 CORSO (ILLUMINE OU CARNAVALESQUE) TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%

937

938


941

942 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%943 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%944 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%

945

946 TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%947 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%948 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%

949

950 1 BATAILLE DE FLEURS ET 1 CORSO (ILLUMINE OU CARNAVALESQUE) TRIBUNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 €

951

952

953 TRIBUNE ET ESPACES PMR (PODIUM ET ESTRADE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%954 PROMENOIRS DELIBERATION N° 3.3 DU 11 OCTOBRE 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

955

956 TRIBUNE ET ESPACE PMR (PODIUM FAUTEUILS ROULANTS) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%957 PROMENOIRS - ZONE A DELIBERATION N° 3.3 DU 11 OCTOBRE 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%958 PROMENOIRS - ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

960

961 DE 0 A 5 ANS (ACCES AUX TRIBUNES SUR LES GENOUX DES PARENTS - 1 ENFANT PAR ADULTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit962 DE 6 A 10 ANS - TRIBUNES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%963 DE 6 A 10 ANS - PROMENOIRS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%

CORSO CARNAVALESQUE

FORFAIT 2 SPECTACLES (HORS SAMEDI)

GRATUITE ACCOMPAGNATEUR

FRAIS DE GESTION

FRAIS D'ANNULATION TOUTES MANIFESTATION PAR LE CLIENT

TARIFS INDIVIDUELS DANS LE CADRE D'UNE OPÉRATION COMMERCIALE / PARTENARIAT

CARNAVAL

TARIFS INDIVIDUELS

BATAILLE DE FLEURS

CORSO ILLUMINÉ

CORSO ILLUMINÉ

CORSO CARNAVALESQUE


TARIFS HANDICAPÉS (POUR TITULAIRE D'UNE CARTE D'INVALIDITÉ D'UN TAUX SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 80% ET SON ACCOMPAGNANT)

BATAILLE DE FLEURS

CORSO (ILLUMINÉ ET CARNAVALESQUE)

BATAILLE DE FLEURS

CORSO ILLUMINÉ

CORSO CARNAVALESQUE


TARIFS GROUPES (À PARTIR DE 20 PERSONNES) - PROFESSIONNELS - PRESSE - COMITÉS D'ENTREPRISE

BATAILLE DE FLEURS

BATAILLE DE FLEURS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

964

965 DE 0 A 5 ANS (ACCES AUX TRIBUNES SUR LES GENOUX DES PARENTS - 1 ENFANT PAR ADULTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit966 DE 6 A 10 ANS - TRIBUNES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%967 DE 6 A 10 ANS - PROMENOIRS ZONE A DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%968 DE 0 0 10 ANS - PROMENOIRS ZONE B DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

969

970 UN EMPLACEMENT DANS LE HANGAR DES CARNAVALIERS (POUR UNE EDITION DU CARNAVAL) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%

971

972 GESTE COMMERCIAL SUR L'ENSEMBLE DE LA GRILLE / MAXIMUM DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50,00% 50,00% 20,00% 50,00% 50,00% 20,00%

973

974

975 JAUGE SUPER REDUITE 1 500 PLACES A1 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 9 500,00 € 11 400,00 € 20,00% 9 500,00 € 11 400,00 € 20,00%976 JAUGE REDUITE 2 500 PLACES A2 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10 300,00 € 12 360,00 € 20,00% 10 300,00 € 12 360,00 € 20,00%977 PETITE JAUGE 3 000 PLACES A3 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11 000,00 € 123 200,00 € 20,00% 11 000,00 € 123 200,00 € 20,00%978 MOYENNE JAUGE 4 000 PLACES A4 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12 700,00 € 15 240,00 € 20,00% 12 700,00 € 15 240,00 € 20,00%979 GRANDE JAUGE 5 000 PLACES A5 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14 700,00 € 17 640,00 € 20,00% 14 700,00 € 17 640,00 € 20,00%980 SUPER GRANDE JAUGE 6 000 PLACES A6 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15 500,00 € 18 600,00 € 20,00% 15 500,00 € 18 600,00 € 20,00%981 TARIF LOCATION + PROMOTION LOCALE MINIMUM 18% DE LA RECETTE BRUTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18% 18% 20,00% 18% 18% 20,00%982 TARIF LOCATION + PROMOTION LOCALE MAXIMUM 18% DE LA RECETTE BRUTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18% 18% 20,00% 18% 18% 20,00%

983

984 JAUGE NIKAIA CLUB 1 500 PLACES D1: 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10 400,00 € 12 480,00 € 20,00% 10 400,00 € 12 480,00 € 20,00%985 JAUGE REDUITE 3 000 PLACES D2: 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11 700,00 € 14 040,00 € 20,00% 11 700,00 € 14 040,00 € 20,00%986 PETITE JAUGE 4 000 PLACES D3 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12 700,00 € 15 240,00 € 20,00% 12 700,00 € 15 240,00 € 20,00%987 MOYENNE JAUGE 7 000 PLACES D4 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14 500,00 € 17 400,00 € 20,00% 14 500,00 € 17 400,00 € 20,00%988 GRANDE JAUGE 8 000 PLACES D5 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16 700,00 € 20 040,00 € 20,00% 16 700,00 € 20 040,00 € 20,00%989 SUPER GRANDE JAUGE 9 000 PLACES D6 : 16% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 17 800,00 € 21 360,00 € 20,00% 17 800,00 € 21 360,00 € 20,00%990 TARIF LOCATION + PROMOTION LOCALE MAXIMUM 18% DE LA RECETTE BRUTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18% 18% 20,00% 18% 18% 20,00%991 TARIF LOCATION + PROMOTION LOCALE MINIMUM 18% DE LA RECETTE BRUTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18% 18% 20,00% 18% 18% 20,00%992 LOCATION M2 BRUTE SANS AMENAGEMENT / JOUR MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,66 € 0,79 € 20,00% 0,66 € 0,79 € 20,00%993 LOCATION M2 BRUTE SANS AMENAGEMENT / JOUR MANIFESTATION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,10 € 1,32 € 20,00% 1,10 € 1,32 € 20,00%

994

995

996 NOMBRE DE PLACE 56 000 : 6% DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 90 000,00 € 108 000,00 € 20,00% 90 000,00 € 108 000,00 € 20,00%

997

998 NOMBRE DE PLACE 27 000 : 6 % DE LA RECETTE BRUTE OU MINIMUM GARANTI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30 000,00 € 36 000,00 € 20,00% 30 000,00 € 36 000,00 € 20,00%

999

1000

1001

1002 COORDINATEUR DE SECURITE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 36,91 € 44,29 € 20,00% 36,91 € 44,29 € 20,00%1003 AGENT DE SECURITE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 36,91 € 44,29 € 20,00% 36,91 € 44,29 € 20,00%1004 DOSSIER SECURITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 305,78 € 2 766,94 € 20,00% 2 305,78 € 2 766,94 € 20,00%1005 AGENT BACKSTAGE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,30 € 31,56 € 20,00% 26,30 € 31,56 € 20,00%1006 MAITRE CHIEN TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 27,35 € 32,76 € 20,00% 27,35 € 32,76 € 20,00%1007 CHARGE DE SECURITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 461,25 € 553,50 € 20,00% 461,25 € 553,50 € 20,00%

1008

1009 CHEF HOTESSE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,50 € 36,60 € 20,00% 30,50 € 36,60 € 20,00%1010 HOTESSE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,30 € 31,56 € 20,00% 26,30 € 31,56 € 20,00%1011 AGENT SECURITE / SURETE FEMME TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,50 € 36,60 € 20,00% 30,50 € 36,60 € 20,00%1012 AGENT DE BACK STAGE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,30 € 31,56 € 20,00% 26,30 € 31,56 € 20,00%1013 CHEF CONTROLEUR TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,65 € 40,38 € 20,00% 33,65 € 40,38 € 20,00%1014 CONTROLEUR TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,45 € 35,34 € 20,00% 29,45 € 35,34 € 20,00%1015 CHEF SECURITE / SURETE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 34,71 € 41,65 € 20,00% 34,71 € 41,65 € 20,00%1016 AGENT SECURITE / SURETE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,50 € 36,60 € 20,00% 30,50 € 36,60 € 20,00%1017 COORDINATEUR DE SECURITE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 34,71 € 41,65 € 20,00% 34,71 € 41,65 € 20,00%1018 MAITRE CHIEN TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,35 € 32,82 € 20,00% 27,35 € 32,82 € 20,00%1019 CONSIGNE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 29,45 € 35,34 € 20,00% 29,45 € 35,34 € 20,00%1020 AIDE CONSIGNE TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 29,45 € 35,34 € 20,00% 29,45 € 35,34 € 20,00%1021 SSIAP 1 TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,55 € 37,86 € 20,00% 31,55 € 37,86 € 20,00%1022 SSIAP 2 TARIF HORAIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 32,61 € 39,13 € 20,00% 32,61 € 39,13 € 20,00%

1023

1024 CROIX ROUGE 2 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 252,44 € 302,93 € 20,00% 252,44 € 302,93 € 20,00%1025 CROIX ROUGE 4 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 252,44 € 302,93 € 20,00% 252,44 € 302,93 € 20,00%1026 CROIX ROUGE 6 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 330,27 € 396,32 € 20,00% 330,27 € 396,32 € 20,00%1027 CROIX ROUGE 8 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 422,83 € 507,40 € 20,00% 422,83 € 507,40 € 20,00%1028 CROIX ROUGE 10 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 523,63 € 628,36 € 20,00% 523,63 € 628,36 € 20,00%1029 CROIX ROUGE 12 PERSONNES (FORFAIT 4 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 553,31 € 663,97 € 20,00% 553,31 € 663,97 € 20,00%1030 TECHNICIEN PLATEAU (VACATION 4 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 149,91 € 179,89 € 20,00% 149,91 € 179,89 € 20,00%1031 CARISTE (VACATION 4 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 164,19 € 197,03 € 20,00% 164,19 € 197,03 € 20,00%1032 TECHNICIEN PLATEAU (VACATION 6 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 225,76 € 270,91 € 20,00% 225,76 € 270,91 € 20,00%1033 CARISTE (VACATION 6 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 246,28 € 295,54 € 20,00% 246,28 € 295,54 € 20,00%1034 TECHNICIEN PLATEAU (VACATION 8 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 287,32 € 344,78 € 20,00% 287,32 € 344,78 € 20,00%1035 CARISTE (VACATION 8 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 299,12 € 358,94 € 20,00% 299,12 € 358,94 € 20,00%1036 CHEF D'EQUIPE (VACATION 8 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 378,13 € 453,76 € 20,00% 378,13 € 453,76 € 20,00%1037 TECHNICIEN PLATEAU (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 328,37 € 394,04 € 20,00% 328,37 € 394,04 € 20,00%1038 CARISTE (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 374,74 € 449,69 € 20,00% 374,74 € 449,69 € 20,00%1039 ASSISTANT REGISSEUR (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 378,13 € 453,76 € 20,00% 378,13 € 453,76 € 20,00%1040 ATTACHE DE PRODUCTION (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 321,19 € 385,43 € 20,00% 321,19 € 385,43 € 20,00%

ASSIS PAR JOUR

ASSIS / DEBOUT PAR JOUR

STADE CHARLES EHRMANN

ASSIS / DEBOUT PAR JOUR

ASSIS PAR JOUR

TARIFS DES PRESTATIONS

CORSO (ILLUMINÉ ET CARNAVALESQUE)

LOCATION EMPLACEMENTS

SALLE NIKAÏA

GRANDE SALLE : CONCERTS ET SPECTACLES

PERSONNELS D'ACCUEIL ET DE SÉCURITÉ

SÉCURITE - STADE EXTÉRIEUR

PERSONNEL TARIF HORAIRE

PERSONNEL TARIF - 4 HEURES OU PLUS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1041 HABILLEUSE (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 401,74 € 482,09 € 20,00% 401,74 € 482,09 € 20,00%1042 COUTURIERE (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 299,12 € 358,94 € 20,00% 299,12 € 358,94 € 20,00%1043 CHEF D'EQUIPE (VACATION 10 HEURES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 473,06 € 567,67 € 20,00% 473,06 € 567,67 € 20,00%

1044

1045 REGISSEUR (FORFAIT JOURNEE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 564,39 € 677,27 € 20,00% 564,39 € 677,27 € 20,00%1046 TECHNICIEN SON ET LUMIERE (FORFAIT JOURNEE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 405,33 € 486,40 € 20,00% 405,33 € 486,40 € 20,00%

PERSONNEL DIVERS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1047

1048 JAUGE SUPER REDUITE A1 OU D1 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 580,29 € 1 896,35 € 20,00% 1 580,29 € 1 896,35 € 20,00%1049 JAUGE REDUITE A2 OU D2 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 580,29 € 1 896,35 € 20,00% 1 580,29 € 1 896,35 € 20,00%1050 PETITE JAUGE A3 OU D3 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 636,73 € 1 964,08 € 20,00% 1 636,73 € 1 964,08 € 20,00%1051 MOYENNE JAUGE A4 OU D4 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 749,60 € 2 099,52 € 20,00% 1 749,60 € 2 099,52 € 20,00%1052 GRANDE JAUGE A5 OU D5 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 031,80 € 2 438,16 € 20,00% 2 031,80 € 2 438,16 € 20,00%1053 SUPER GRANDE JAUGE A6 OU D6 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 257,55 € 2 709,06 € 20,00% 2 257,55 € 2 709,06 € 20,00%1054 JOURNEE MONTAGE/DEMONTAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 790,14 € 948,17 € 20,00% 790,14 € 948,17 € 20,00%1055 AUTRES MANIFESTATIONS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 880,45 € 1 056,54 € 20,00% 880,45 € 1 056,54 € 20,00%1056 NIKAIA LIVE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 256,55 € 307,86 € 20,00% 256,55 € 307,86 € 20,00%

1057

1058

1059 NETTOYAGE ASSIS AUTRES MANIFESTATIONS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%1060 NETTOYAGE ASSIS JAUGE REDUITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00% 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00%1061 NETTOYAGE ASSIS JAUGE SUPER REDUITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%1062 NETTOYAGE ASSIS PETITE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00% 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00%1063 PLAN D'ACCROCHE (B) DE 21 POINTS A 40 POINTS D'ACCROCHE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 600,00 € 720,00 € 20,00% 600,00 € 720,00 € 20,00%1064 NETTOYAGE ASSIS GRANDE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00% 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00%1065 NETTOYAGE ASSIS SUPER GRANDE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 800,00 € 2 160,00 € 20,00% 1 800,00 € 2 160,00 € 20,00%

1066

1067 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT AUTRES MANIFESTATIONS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%1068 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT JAUGE SUPER REDUITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 936,90 € 1 124,28 € 20,00% 936,90 € 1 124,28 € 20,00%1069 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT JAUGE REDUITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00% 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00%1070 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT PETITE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00% 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00%1071 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT MOYENNE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 800,00 € 2 160,00 € 20,00% 1 800,00 € 2 160,00 € 20,00%1072 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT GRANDE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 100,00 € 2 520,00 € 20,00% 2 100,00 € 2 520,00 € 20,00%1073 NETTOYAGE ASSIS/DEBOUT SUPER GRANDE JAUGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 100,00 € 2 520,00 € 20,00% 2 100,00 € 2 520,00 € 20,00%

1074

1075 MONTAGE/DEMONTAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%1076 NIKAIA LIVE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%

1077

1078 BUREAU DE CONTROLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 383,15 € 1 659,78 € 20,00% 1 383,15 € 1 659,78 € 20,00%1079 RIGGER (JOURNEE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 541,80 € 650,16 € 20,00% 541,80 € 650,16 € 20,00%1080 CHARIOT ELEVATEUR HORS CARISTE ( FORFAIT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 174,45 € 209,34 € 20,00% 174,45 € 209,34 € 20,00%1081 MODIFICATION DE SCENE (PAR M2) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,13 € 6,16 € 20,00% 5,13 € 6,16 € 20,00%1082 CRASH BARRIERES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 507,95 € 609,54 € 20,00% 507,95 € 609,54 € 20,00%1083 FORFAIT ELECTRICIEN PAR JOUR 10 HEURES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 427,91 € 513,49 € 20,00% 427,91 € 513,49 € 20,00%1084 FORFAIT ELECTRICIEN NUIT ET JOURS FERIES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 566,45 € 679,74 € 20,00% 566,45 € 679,74 € 20,00%1085 PLAN D'ACCROCHE (A) JUSQU'À 20 POINTS D'ACCROCHE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%1086 PLAN D'ACCROCHE (B) DE 21 POINTS À 40 POINTS D'ACCROCHE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%1087 PLAN D'ACCROCHE (C) DE 41 POINTS D'ACCROCHE AVEC UNE CHARGE INFERIEURE À 35T DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%

1088

1089

1090 FORFAIT POUR ASSOCIATIONS LOCALES INCLUANT : FLUIDES, ELECTRICIEN ET NETTOYAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%

1091FORFAIT LOCATIF CONCERT INCLUANT : FLUIDES, NETTOYAGE, ELECTRICIEN, MISE EN PLACE DE LA SCENE

(ET SES MODIFICATIONSEVENTUELLES) ET CRASH BARRIERESDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00% 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00%

1092

1093 FORFAIT LOCATIF POUR MANIFESTATION EVENEMENTIELLE ASSOCIATIVE, CARICATIVE ETC DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 800,00 € 960,00 € 20,00% 800,00 € 960,00 € 20,00%1094 FORFAIT LOCATIF POUR MANIFESTATION EVENEMENTIELLE INCLUANT FLUIDES ET NETTOYAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 600,00 € 1 920,00 € 20,00% 1 600,00 € 1 920,00 € 20,00%

1095

1096 REDEVANCE D'EXPLOITATION EN AUTONOMIE DE LA SALLE 700 (PAR JOUR D'EXPLOITATION) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%

1097

1098 LOCATION ESPACE BRUT - PRE AMENAGE MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,90 € 1,08 € 20,00% 0,90 € 1,08 € 20,00%1099 LOCATION ESPACE BRUT - SANS AMENAGEMENT MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,50 € 0,60 € 20,00% 0,50 € 0,60 € 20,00%1100 LOCATION ESPACE BRUT - SANS AMENAGEMENT MANIFESTATION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,80 € 0,96 € 20,00% 0,80 € 0,96 € 20,00%

1101LOCATION DU PARVIS AU BENEFICE DE LA VILLE DE NICE POUR LE MARCHE DES COMMERCANTS NON

SEDENTAIRES PAR JOURNEE D'OCCUPATIONDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 510,00 € 612,00 € 20,00% 510,00 € 612,00 € 20,00%

1102 LOCATION ESPACE BRUT - PRE AMENAGE MANIFESTATION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,50 € 1,80 € 20,00% 1,50 € 1,80 € 20,00%

1103

1104 EVENEMENTS ENTREPRISES > 3 000 PLACES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12 000,00 € 14 400,00 € 20,00% 12 000,00 € 14 400,00 € 20,00%1105 EVENEMENTS SPORTIFS NOMBRE DE PLACES INDIFFERENTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00% 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00%1106 EVENEMENTS ENTREPRISES < 3 000 PLACES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6 000,00 € 7 200,00 € 20,00% 6 000,00 € 7 200,00 € 20,00%1107 FORFAIT LOCATIF VILLE DE NICE NOMBRE DE PLACES INDIFFERENT / REMISE SUR TARIF DE BASE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50% 50% 20,00% 50% 50% 20,00%

1108ASSOCIATIONS DIVERSES "HORS SECTEUR CONCURRENTIEL" NOMBRE DE PLACES INDIFFERENT / REMISE

SUR TARIF DE BASEDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30% 30% 20,00% 30% 30% 20,00%

1109 LOCATION DU HALL "8 HEURES" NOMBRE DE PLACES INDIFFERENT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00% 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00%1110 ARBRES DE NOEL PRIX PAR PERSONNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,40 € 20,00% 2,00 € 2,40 € 20,00%

1111

1112 REMISES POUR ENTRACTE : REMISE SUR LE % DE LA BILLETERIE APPLICABLE A LA LOCATION DE LA SALLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1% 1% 20,00% 1% 1% 20,00%1113 REMISE DEGRESSIVE SUR LE % BILLETTERIE POUR 3EME REPRESENTATION CONSECUTIVE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2% 2% 20,00% 2% 2% 20,00%1114 REMISES POUR MATINEE + SOIREE LE MEME JOUR : SUR LE PRIX LOCATIF UNIQUEMENT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00% 25,00% 20,00% 25,00% 25,00% 20,00%

1115JOUR DE MONTAGE / DEMONTAGE = FORFAIT IMMOBILISATION SALLE PAR JOUR HORS FLUIDE ET

ELECTRICITEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2 150,00 € 2 580,00 € 20,00% 2 150,00 € 2 580,00 € 20,00%

1116 JOURNEE DE REPETITION HORS FLUIDE ET ELECTRICITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2 150,00 € 2 580,00 € 20,00% 2 150,00 € 2 580,00 € 20,00%

1117

1118 PLACE DE STATIONNEMENT (PAR VOITURE ) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%

NETTOYAGE

NETTOYAGE SALLE - ASSIS

NETTOYAGE SALLE - ASSIS/DEBOUT

NETTOYAGE DIVERS

DIVERS

SALLE 700 PLACES PAR JOUR

FLUIDES (FORFAIT JOURNÉE)

PARKING

CONCERTS

EVENTS

DIVERS

LOCATION DU PARVIS PAR M2 ET PAR JOUR

AUTRES MANIFESTATIONS GRANDE SALLE / PRIX PAR JOUR

REMISES ET FORFAITS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1119

1120

1121 CLUB POULET DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 20,00%1122 CLUB JAMBON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 20,00%1123 PIZZA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 20,00%1124 POP CORN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 20,00%1125 CHIPS (4,5 G) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 20,00%

1126

1127 COCA PET 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1128 COCA ZERO PET 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1129 ORANGINA 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1130 SPRITE 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1131 SCHWEPPES AGRUM 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1132 OASIS 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1133 NESTEA 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,32 € 3,50 € 5,50% 3,32 € 3,50 € 5,50%1134 CRISTALLINE GAZEUSE 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%1135 BIERES KRONENBOURG 40 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%1136 CHAMPAGNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%1137 CAFE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%1138 CRISTALLINE PLATE 50CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%1139 VIN ROUGE OU ROSE 12CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%1140 FORMULE SUCREE (1 BARRE CHOCO + 1 CAFE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,62 € 3,00 € 5,5% et 20% 2,62 € 3,00 € 5,5% et 20%

1141

1142 PANNINI 3 FROMAGES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,09 € 4,50 € 10,00% 4,09 € 4,50 € 10,00%1143 PANNINI JAMBON CUIT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,09 € 4,50 € 10,00% 4,09 € 4,50 € 10,00%

1144

1145 HOT DOG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%

1146

1147 1 SOFT + SANDWICH OU HOT DOG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,53 € 6,50 € 5,5% et 10% 5,53 € 6,50 € 5,5% et 10%1148 1 BIERE (0.40) + PANNINI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,78 € 8,00 € 10% et 20% 6,78 € 8,00 € 10% et 20%1149 1 BIERE ( 0.40) + SANDWICH OU HOT DOG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,33 € 7,50 € 10% et 20% 6,33 € 7,50 € 10% et 20%1150 PANNINI + EAU OU VIN (12 CL) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,83 € 6,50 € 10% et 20% 5,83 € 6,50 € 10% et 20%

1151

1152 BARRE CHOCOLAT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%1153 MUFFINS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,27 € 2,50 € 10,00% 2,27 € 2,50 € 10,00%1154 CREPES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,27 € 2,50 € 10,00% 2,27 € 2,50 € 10,00%1155 BONBONS AU CHOCOLAT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,73 € 3,00 € 10,00% 2,73 € 3,00 € 10,00%

1156

1157

1158 COCA PET 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%1159 COCA LIGHT PET 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%1160 ORANGINA 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%1161 CRISTALLINE EAU PLATE OU GAZEUSE 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,79 € 4,00 € 5,50% 3,79 € 4,00 € 5,50%1162 BIERES KRONENBOURG 40 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%1163 CHAMPAGNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%1164 CAFE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,37 € 2,50 € 5,50% 2,37 € 2,50 € 5,50%

1165

1166 PIZZA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%1167 TRIANGLE THON TOMATE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,55 € 5,00 € 10,00% 4,55 € 5,00 € 10,00%1168 POP CORN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%1169 TRIANGLE JAMBON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,55 € 5,00 € 10,00% 4,55 € 5,00 € 10,00%1170 CLUB POULET DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%1171 CHIPS (4,5 G) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%1172 CLUB JAMBON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%

1173

1174 BARRE CHOCOLAT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%

1175

1176 HOT DOG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,55 € 5,00 € 10,00% 4,55 € 5,00 € 10,00%

1177

1178 TARTINES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,91 € 12,00 € 10,00% 10,91 € 12,00 € 10,00%1179 PLANCHE DU FROMAGER DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%1180 PLANCHE DE CHARCUTERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%1181 PATES ARRABIATA ET 3 FROMAGES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,91 € 12,00 € 10,00% 10,91 € 12,00 € 10,00%1182 PATES TRUFFES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%1183 DESSERTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,18 € 9,00 € 10,00% 8,18 € 9,00 € 10,00%1184 VIN ROSE BIO 15 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%1185 VIN ROSE BIO 75 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%1186 VIN TRADITION ROSE 15 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%1187 VIN ROUGE 15 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%1188 VIN ROUGE 75 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%1189 CAMPARI / MARTINI 4 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%1190 WHISKY / VODKA 4 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%1191 COCKTAIL SANS ALCOOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%1192 COCKTAIL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%1193 CHAMPAGNE 10 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%1194 CHAMPAGNE 75 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%1195 SODAS (COCA, COCA ZERO, NESTEA) 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,09 € 4,50 € 10,00% 4,09 € 4,50 € 10,00%

TARIFS DE RESTAURATION SALLE

SANDWICHS FROIDS

BOISSONS

PANNINI

SANDWICHS CHAUDS

SANDWICHS CHAUDS

TARIFS DE RESTAURATION "LE RESTO BY NIKAIA"

MENU

CONFISERIE

TARIFS DE RESTAURATION STADE

BOISSONS

SANDWICHS FROIDS

CONFISERIE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1196 EAUX 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,09 € 4,50 € 10,00% 4,09 € 4,50 € 10,00%1197 JUS DE FRUITS 50 CL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%1198 CAFE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,82 € 2,00 € 10,00% 1,82 € 2,00 € 10,00%1199 THE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,73 € 3,00 € 10,00% 2,73 € 3,00 € 10,00%

1200

1201

1202 1 PAGE QUADRI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3 000,00 € 3 600,00 € 20,00% 3 000,00 € 3 600,00 € 20,00%1203 1/2 PAGE QUADRI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00% 1 400,00 € 1 680,00 € 20,00%1204 1/4 PAGE QUADRI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 600,00 € 720,00 € 20,00% 600,00 € 720,00 € 20,00%

1205

1206 BACHE 200 CM X 200 CM (1 SEMAINE AVEC 1 SPECTACLE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%1207 BACHE 2500 CM X 200 CM (1 SEMAINE AVEC 1 SPECTACLE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4 000,00 € 4 800,00 € 20,00% 4 000,00 € 4 800,00 € 20,00%

1208

1209 5 ECRANS PAYSAGE RDC + 1 ECRAN PORTRAIT RDC + 4 ECRANS PAYSAGE 1ER ETAGE POUR UN SPECTACLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00% 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00%

1210

1211PLACE DE CONCERT 1ERE CATEGORIE + PARKING VIP + ENTREE DEDIEE DANS L'ESPACE LOUNGE +

COCKTAIL DINATOIREDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%

1212

1213 GESTE COMMERCIAL SUR L'ENSEMBLE DE LA GRILLE / MAXIMUM DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50,00% 50,00% 20,00% 50,00% 50,00% 20,00%

1214

1215

1216 BILLE - BILLETTERIE MEDITERRANEE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1217 BILLE - BILLETTERIE MÉDITERRANÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1218BILLE - BILLETTERIE MÉDITERRANÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -

M²/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1219 BILLE - BILLETTERIE MÉDITERRANÉE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1220 MED00 - ESPACE MÉDITERRANÉE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1221 MED00 - ESPACE MÉDITERRANÉE - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1222 MED00 - ESPACE MÉDITERRANÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1223MED00 - ESPACE MÉDITERRANÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1224 MED00 - ESPACE MÉDITERRANÉE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1225 MEDS6 - SALLE MÉDITERRANÉE ABC + COULOIR - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1226 MEDS6 - SALLE MÉDITERRANÉE ABC + COULOIR - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1227 MEDS6 - SALLE MÉDITERRANÉE ABC + COULOIR | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1228MEDS6 - SALLE MÉDITERRANÉE ABC + COULOIR | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR

RESTAURATION - M²/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1229 MEDS6 - SALLE MEDITERRANEE ABC + COULOIR - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1230 MBURO - BUREAU ORGANISATEUR MÉDITERRANÉE - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1231 MBURO - BUREAU ORGANISATEUR MÉDITERRANÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1232MBURO - BUREAU ORGANISATEUR MÉDITERRANÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR

RESTAURATION - SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1233MBURO - BUREAU ORGANISATEUR MÉDITERRANÉE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -

SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%

1234 MENTR - ENTREE ACCUEIL MEDITERRANEE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1235 MENTR - ENTRÉE ACCUEIL MÉDITERRANÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1236MENTR - ENTRÉE ACCUEIL MÉDITERRANÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1237 MENTR - ENTREE ACCUEIL MÉDITERRANÉE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1238 MD000 - SALLE MÉDITERRANÉE D - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1239 MD000 - SALLE MÉDITERRANÉE D - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1240 MD000 - SALLE MÉDITERRANÉE D | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1241MD000 - SALLE MÉDITERRANÉE D | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1242 MD000 - SALLE MEDITERRANEE D - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1243 ME000 - SALLE MEDITERRANEE E - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1244 ME000 - SALLE MEDITERRANEE E - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1245 ME000 - SALLE MÉDITERRANÉE E | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1246ME000 - SALLE MÉDITERRANÉE E | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1247 ME000 - SALLE MEDITERRANEE E - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1248 MA000 - SALLE MEDITERRANEE A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1249 MA000 - SALLE MEDITERRANEE A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1250 MA000 - SALLE MÉDITERRANÉE A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1251MA000 - SALLE MÉDITERRANÉE A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1252 MA000 - SALLE MEDITERRANEE A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1253 MA123 - SALLE MÉDITERRANÉE A123 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1254 MA123 - SALLE MÉDITERRANÉE A123 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1255 MA123 - SALLE MÉDITERRANÉE A123 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1256MA123 - SALLE MÉDITERRANÉE A123 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


PUBLICITÉ PALAIS NIKAIA

LE MAG (100 000 EXEMPLAIRES / 16 PAGES / A5 FERMÉ)

AFFICHAGE FACADE

VISIBILITÉ HALL PALAIS NIKAIA

PACK VIP

PALAIS DES CONGRÈS DES ARTS ET DES EXPOSITIONS - ACROPOLIS

LOCATION D'ESPACES

MEDITERRANEE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1257 MA123 - SALLE MEDITERRANEE A123 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1258 MA012 - SALLE MEDITERRANEE A12 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1259 MA012 - SALLE MEDITERRANEE A12 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1260 MA012 - SALLE MÉDITERRANÉE A12 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%












1277 MA023 - SALLE MEDITERRANEE A23 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1278 MA003 - SALLE MEDITERRANEE A3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1279 MA003 - SALLE MEDITERRANEE A3 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1280 MA003 - SALLE MÉDITERRANÉE A3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1282 MA003 - SALLE MEDITERRANEE A3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1283 MA234 - SALLE MEDITERRANEE A234 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1284 MA234 - SALLE MEDITERRANEE A234 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1285 MA234 - SALLE MÉDITERRANÉE A234 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%









1297 MA004 - SALLE MEDITERRANEE A4 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1298 MB000 - SALLE MEDITERRANEE B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1299 MB000 - SALLE MEDITERRANEE B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1300 MB000 - SALLE MÉDITERRANÉE B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1301MB000 - SALLE MÉDITERRANÉE B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1302 MB000 - SALLE MEDITERRANEE B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1303 MB123 - SALLE MEDITERRANEE B123 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1304 MB123 - SALLE MEDITERRANEE B123 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1305 MB123 - SALLE MÉDITERRANÉE B123 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1306MB123 - SALLE MÉDITERRANÉE B123 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1307 MB123 - SALLE MEDITERRANEE B123 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1308 MB012 - SALLE MEDITERRANEE B12 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1309 MB012 - SALLE MEDITERRANEE B12 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1310 MB012 - SALLE MÉDITERRANÉE B12 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1312 MB012 - SALLE MEDITERRANEE B12 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1313 MB034 - SALLE MEDITERRANEE B34 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1314 MB034 - SALLE MEDITERRANEE B34 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1315 MB034 - SALLE MÉDITERRANÉE B34 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1317 MB034 - SALLE MEDITERRANEE B34 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1318 MB003 - SALLE MEDITERRANEE B3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1319 MB003 - SALLE MEDITERRANEE B3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1320 MB003 - SALLE MÉDITERRANÉE B3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1322 MB003 - SALLE MEDITERRANEE B3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1323 MB004 - SALLE MEDITERRANEE B4 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1324 MB004 - SALLE MEDITERRANEE B4 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1325 MB004 - SALLE MÉDITERRANÉE B4 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1327 MB004 - SALLE MEDITERRANEE B4 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

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POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

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ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1328 MC000 - SALLE MEDITERRANEE C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1329 MC000 - SALLE MEDITERRANEE C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1330 MC000 - SALLE MÉDITERRANÉE C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1331MC000 - SALLE MÉDITERRANÉE C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1332 MC000 - SALLE MEDITERRANEE C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1333 MC123 - SALLE MEDITERRANEE C123 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1334 MC123 - SALLE MEDITERRANEE C123 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1335 MC123 - SALLE MÉDITERRANÉE C123 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1336MC123 - SALLE MÉDITERRANÉE C123 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1337 MC123 - SALLE MEDITERRANEE C123 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1338 MC012 - SALLE MEDITERRANEE C12 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1339 MC012 - SALLE MEDITERRANEE C12 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1340 MC012 - SALLE MÉDITERRANÉE C12 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%









1352 MC003 - SALLE MEDITERRANEE C3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1353 MC004 - SALLE MEDITERRANEE C4 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1354 MC004 - SALLE MEDITERRANEE C4 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1355 MC004 - SALLE MÉDITERRANÉE C4 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1357 MC004 - SALLE MEDITERRANEE C4 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1358 MESCA - COULOIR ESCALATOR MEDITERRANEE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1359 MESCA - COULOIR ESCALATOR MEDITERRANEE - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1360 MESCA - COULOIR ESCALATOR MÉDITERRANÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1361MESCA - COULOIR ESCALATOR MÉDITERRANÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1362 MESCA - COULOIR ESCALATOR MEDITERRANEE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1363 MM006 - SALLE MEDITERRANEE 6 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1364 MM006 - SALLE MEDITERRANEE 6 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1365 MM006 - SALLE MÉDITERRANÉE 6 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1366MM006 - SALLE MÉDITERRANÉE 6 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1367 MM006 - SALLE MEDITERRANEE 6 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1368 MM004 - SALLE MEDITERRANEE 4 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1369 MM004 - SALLE MEDITERRANEE 4 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1370 MM004 - SALLE MÉDITERRANÉE 4 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1372 MM004 - SALLE MEDITERRANEE 4 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1373 MM012 - SALLE MEDITERRANEE 1+2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1374 MM012 - SALLE MEDITERRANEE 1+2 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1375 MM012 - SALLE MÉDITERRANÉE 1+2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1376MM012 - SALLE MÉDITERRANÉE 1+2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1377 MM012 - SALLE MEDITERRANEE 1+2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1378 MM001 - SALLE MEDITERRANEE 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1379 MM001 - SALLE MEDITERRANEE 1 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1380 MM001 - SALLE MÉDITERRANÉE 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1382 MM001 - SALLE MEDITERRANEE 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1383 MM002 - SALLE MEDITERRANEE 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1384 MM002 - SALLE MEDITERRANEE 2 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1385 MM002 - SALLE MÉDITERRANÉE 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1387 MM002 - SALLE MEDITERRANEE 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1388 MM023 - SALLE MEDITERRANEE 2+3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1389 MM023 - SALLE MEDITERRANEE 2+3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1390 MM023 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1392 MM023 - SALLE MEDITERRANEE 2+3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1393 MM003 - SALLE MEDITERRANEE 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1394 MM003 - SALLE MEDITERRANEE 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1395 MM003 - SALLE MÉDITERRANÉE 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1397 MM003 - SALLE MÉDITERRANÉE 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1398 MM035 - SALLE MÉDITERRANÉE 3+5 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1399 MM035 - SALLE MÉDITERRANÉE 3+5 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1400 MM035 - SALLE MÉDITERRANÉE 3+5 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1402 MM035 - SALLE MÉDITERRANÉE 3+5 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1403 MM005 - SALLE MÉDITERRANÉE 5 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1404 MM005 - SALLE MÉDITERRANÉE 5 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1405 MM005 - SALLE MÉDITERRANÉE 5 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%



1407 MM005 - SALLE MÉDITERRANÉE 5 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1408 MM235 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3+5 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1409 MM235 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3+5 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1410 MM235 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3+5 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1411MM235 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3+5 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1412 MM235 - SALLE MÉDITERRANÉE 2+3+5 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1413

1414 IRIAU - AUDITORIUM IRIS - EXPLOITATION - (DU LUNDI AU JEUDI) - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 593,19 € 1 911,83 € 20,00% 1 593,19 € 1 911,83 € 20,00%

1415IRIAU - AUDITORIUM IRIS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - (DU LUNDI AU JEUDI) -

SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 593,19 € 1 911,83 € 20,00% 1 593,19 € 1 911,83 € 20,00%

1416 IRIAU - AUDITORIUM IRIS EXPLOITATION (VENDREDI-SAMEDI-DIMANCHE) - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 992,26 € 2 390,71 € 20,00% 1 992,26 € 2 390,71 € 20,00%

1417IRIAU - AUDITORIUM IRIS MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR (VENDREDI-SAMEDI-DIMANCHE) -

SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 992,26 € 2 390,71 € 20,00% 1 992,26 € 2 390,71 € 20,00%

1418 PARPA - PARVIS ENTREE PRINCIPALE PALAIS DES CONGRÈS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,84 € 20,00% 3,20 € 3,84 € 20,00%1419 PARPA - PARVIS ENTRÉE PRINCIPALE PALAIS DES CONGRÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,52 € 10,00% 3,20 € 3,52 € 10,00%

1420PARPA - PARVIS ENTRÉE PRINCIPALE PALAIS DES CONGRÈS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1421PARPA - PARVIS ENTREE PRINCIPALE PALAIS DES CONGRES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -


1422

1423 AG000 - ESPACE AGORA 0 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1424 AG000 - ESPACE AGORA 0 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1425 AG000 - ESPACE AGORA 0 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1426 AG000 - ESPACE AGORA 0 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1427 AGOBI - BILLETTERIE AGORA 0 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1428 AGOBI - BILLETTERIE AGORA 0 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1429 AGOBI - BILLETTERIE AGORA 0 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1430 AGOBI - BILLETTERIE AGORA 0 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1431 SAVIP - SALON VIP ROBERT LONATI - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 618,66 € 742,40 € 20,00% 618,66 € 742,40 € 20,00%1432 SAVIP - SALON VIP ROBERT LONATI | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 618,66 € 680,53 € 10,00% 618,66 € 680,53 € 10,00%

1433SAVIP - SALON VIP ROBERT LONATI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1434 SAVIP - SALON VIP ROBERT LONATI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 618,66 € 742,40 € 20,00% 618,66 € 742,40 € 20,00%1435 AG100 - ESPACE AGORA 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1436 AG100 - ESPACE AGORA 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1437 AG100 - ESPACE AGORA 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1438 AG100 - ESPACE AGORA 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4 H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1439 AG100 - ESPACE AGORA 1 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1440 AG1BC - BUREAU ORGANISATEUR AGORA 1 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 283,80 € 340,56 € 20,00% 283,80 € 340,56 € 20,00%1441 AG1BC - BUREAU ORGANISATEUR AGORA 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 283,80 € 312,18 € 10,00% 283,80 € 312,18 € 10,00%

1442AG1BC - BUREAU ORGANISATEUR AGORA 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1443 AG1BC - BUREAU ORGANISATEUR AGORA 1 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 283,80 € 340,56 € 20,00% 283,80 € 340,56 € 20,00%

1444 AG1R1 - RESERVE AGORA 1 COTE APOLLON - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 152,57 € 20,00% 127,15 € 152,57 € 20,00%1445 AG1R1 - RÉSERVE AGORA 1 CÔTÉ APOLLON | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 139,87 € 10,00% 127,15 € 139,87 € 10,00%

1446AG1R1 - RÉSERVE AGORA 1 CÔTÉ APOLLON | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1447 AG1R1 - RESERVE AGORA 1 COTE APOLLON - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 152,57 € 20,00% 127,15 € 152,57 € 20,00%

1448 AG1R2 - RESERVE AGORA 1 COTE CONGRES - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 152,57 € 20,00% 127,15 € 152,57 € 20,00%1449 AG1R2 - RÉSERVE AGORA 1 CÔTÉ CONGRÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 139,87 € 10,00% 127,15 € 139,87 € 10,00%

1450AG1R2 - RÉSERVE AGORA 1 CÔTÉ CONGRÈS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1451 AG1R2 - RESERVE AGORA 1 COTE CONGRES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 127,15 € 152,57 € 20,00% 127,15 € 152,57 € 20,00%

1452

1453 APO00 - AUDITORIUM APOLLON - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13 277,81 € 15 933,37 € 20,00% 13 277,81 € 15 933,37 € 20,00%1454 APO00 - AUDITORIUM APOLLON - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13 277,81 € 15 933,37 € 20,00% 13 277,81 € 15 933,37 € 20,00%1455 APO2M - APOLLON ORCHESTRE + 1ERE ET 2EME MEZZANINE - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10 951,13 € 13 141,36 € 20,00% 10 951,13 € 13 141,36 € 20,00%

1456APO2M - APOLLON ORCHESTRE + 1ERE ET 2EME MEZZANINE - MONTAGE OU DEMONTAGE

ORGANISATEUR - SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10 951,13 € 13 141,36 € 20,00% 10 951,13 € 13 141,36 € 20,00%

1457 APOOR - APOLLON ORCHESTRE + 1ERE MEZZANINE (1020 PERS.) - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8 557,54 € 10 269,05 € 20,00% 8 557,54 € 10 269,05 € 20,00%

1458APOOR - APOLLON ORCHESTRE + 1ERE MEZZANINE (1020 PERS.) - MONTAGE OU DEMONTAGE

ORGANISATEUR - SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8 557,54 € 10 269,05 € 20,00% 8 557,54 € 10 269,05 € 20,00%

1459 APART - ENTREE DES ARTISTES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1460 APART - ENTRÉE DES ARTISTES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1461 APART - ENTRÉE DES ARTISTES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1462 APART - ENTREE DES ARTISTES - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

AUDITORIUM APOLLON

AUDITORIUM ET PARVIS

AGORA


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1463 AB100 - LOGE APOLLON 100 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1464 AB100 - LOGE APOLLON 100 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1465 AB100 - LOGE APOLLON 100 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1466 AB100 - LOGE APOLLON 100 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1467 AB101 - BUREAU APOLLON 101-102 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1468 AB101 - BUREAU APOLLON 101-102 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1469AB101 - BUREAU APOLLON 101-102 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1470 AB101 - BUREAU APOLLON 101-102 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1471 AB103 - BUREAU APOLLON 103 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1472 AB103 - BUREAU APOLLON 103 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1473AB103 - BUREAU APOLLON 103 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1474 AB103 - BUREAU APOLLON 103 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1475 AB104 - BUREAU APOLLON 104 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1476 AB104 - BUREAU APOLLON 104 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1477AB104 - BUREAU APOLLON 104 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1478 AB104 - BUREAU APOLLON 104 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1479 AL105 - LOGE APOLLON 105 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1480 AL105 - LOGE APOLLON 105 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1481 AL105 - LOGE APOLLON 105 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1482 AL105 - LOGE APOLLON 105 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1483 AL106 - LOGE APOLLON 106 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1484 AL106 - LOGE APOLLON 106 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%






1494 AL108 - LOGE APOLLON 108 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 362,15 € 434,58 € 20,00% 362,15 € 434,58 € 20,00%1495 A108A - LOGE APOLLON 108 A - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1496 A108A - LOGE APOLLON 108 A | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1497A108A - LOGE APOLLON 108 A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1498 A108A - LOGE APOLLON 108 A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1499 A108B - LOGE APOLLON 108 B - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1500 A108B - LOGE APOLLON 108 B | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

1501A108B - LOGE APOLLON 108 B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1502 A108B - LOGE APOLLON 108 B - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1503 AL109 - LOGE APOLLON 109 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1504 AL109 - LOGE APOLLON 109 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%




1510 AL110 - LOGE APOLLON 110 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1511 AL111 - LOGE APOLLON 111 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1512 AL111 - LOGE APOLLON 111 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%


1514 AL111 - LOGE APOLLON 111 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1515 AL112 - LOGE APOLLON 112 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1516 AL112 - LOGE APOLLON 112 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%


1518 AL112 - LOGE APOLLON 112 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1519 AS117 - SALLE APOLLON 117 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1520 AS117 - SALLE APOLLON 117 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1521 AS117 - SALLE APOLLON 117 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1522 AS117 - SALLE APOLLON 117 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1523 AS200 - SALLE APOLLON 200 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1524 AS200 - SALLE APOLLON 200 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1525 AS200 - SALLE APOLLON 200 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1526 AS200 - SALLE APOLLON 200 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1527 AS201 - SALLE APOLLON 201 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1528 AS201 - SALLE APOLLON 201 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1529 AS201 - SALLE APOLLON 201 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1530 AS201 - SALLE APOLLON 201 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1531 AS202 - SALLE APOLLON 202 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1532 AS202 - SALLE APOLLON 202 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1533 AS202 - SALLE APOLLON 202 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1534 AS202 - SALLE APOLLON 202 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1535 AS203 - SALLE APOLLON 203 - EXPLOITATION - M²JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1536 AS203 - SALLE APOLLON 203 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1537 AS203 - SALLE APOLLON 203 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1538 AS203 - SALLE APOLLON 203 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1539 AS204 - SALLE APOLLON 204 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1540 AS204 - SALLE APOLLON 204 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1541 AS204 - SALLE APOLLON 204 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1542 AS204 - SALLE APOLLON 204 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1543 AS205 - SALLE APOLLON 205 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1544 AS205 - SALLE APOLLON 205 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1545 AS205 - SALLE APOLLON 205 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1546 AS205 - SALLE APOLLON 205 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1547 AS206 - SALLE APOLLON 206 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1548 AS206 - SALLE APOLLON 206 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1549 AS206 - SALLE APOLLON 206 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1550 AS206 - SALLE APOLLON 206 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1551 ASTLA - SALLE "LAUWRYNS" - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1552 ASTLA - SALLE "LAUWRYNS" | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1553 ASTLA - SALLE "LAUWRYNS" | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1554 ASTLA - SALLE "LAUWRYNS" - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1555 ASTLU - SALLE "LUCCIONI" - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1556 ASTLU - SALLE "LUCCIONI" | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1557 ASTLU - SALLE "LUCCIONI" | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1558 ASTLU - SALLE "LUCCIONI" - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1559 AS207 - SALLE APOLLON 207 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1560 AS207 - SALLE APOLLON 207 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1561 AS207 - SALLE APOLLON 207 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1562 AS207 - SALLE APOLLON 207 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1563 AS208 - SALLE APOLLON 208 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1564 AS208 - SALLE APOLLON 208 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1565 AS208 - SALLE APOLLON 208 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1566 AS208 - SALLE APOLLON 208 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1567 AS301 - SALLE APOLLON 301 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1568 AS301 - SALLE APOLLON 301 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1569 AS301 - SALLE APOLLON 301 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1570 AS301 - SALLE APOLLON 301 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1571 AS300 - SALLE APOLLON 300 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1572 AS300 - SALLE APOLLON 300 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1573 AS300 - SALLE APOLLON 300 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1574 AS300 - SALLE APOLLON 300 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1575 AS303 - SALLE APOLLON 303 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1576 AS303 - SALLE APOLLON 303 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1577 AS303 - SALLE APOLLON 303 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1578 AS303 - SALLE APOLLON 303 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1579 AS304 - SALLE APOLLON 304 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1580 AS304 - SALLE APOLLON 304 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1581 AS304 - SALLE APOLLON 304 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1582 AS304 - SALLE APOLLON 304 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1583 AS503 - SALLE APOLLON 503 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1584 AS503 - SALLE APOLLON 503 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1585 AS503 - SALLE APOLLON 503 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1586 ASTCH - SALLE "CHAUVIRÉ" | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1587 ASTCH - SALLE "CHAUVIRÉ" | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1588 AS503 - SALLE APOLLON 503 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1589 AS501 - SALLE APOLLON 501 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1590 AS501 - SALLE APOLLON 501 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1591 AS501 - SALLE APOLLON 501 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1592 AS501 - SALLE APOLLON 501 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1593 AS502 - SALLE APOLLON 502 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1594 AS502 - SALLE APOLLON 502 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1595 AS502 - SALLE APOLLON 502 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1596 AS502 - SALLE APOLLON 502 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1597

1598 ASTCH - SALLE "CHAUVIRE" - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1599 ASTCH - SALLE "CHAUVIRE" - RESTAURATION - M²/MAX 4 H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1600 ASTCH - SALLE "CHAUVIRE" - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1601 ASTLI - SALLE "LIFAR" - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1602 ASTLI - SALLE "LIFAR" | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1603 ASTLI - SALLE "LIFAR" | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1604 ASTLI - SALLE "LIFAR" - RESTAURATION - M²/MAX 4 H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1605 ASTLI - SALLE "LIFAR" - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1606

1607 AS500 - SALLE APOLLON 500 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1608 AS500 - SALLE APOLLON 500 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1609 AS500 - SALLE APOLLON 500 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1610 AS500 - SALLE APOLLON 500 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1611 AG200 - ESPACE AGORA 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1612 AG200 - ESPACE AGORA 2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1613 AG200 - ESPACE AGORA 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1614 AG200 - ESPACE AGORA 2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1615 AG200 - ESPACE AGORA 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1616 AG2GA - AGORA 2 COTE GALLIENI - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1617 AG2GA - AGORA 2 COTE GALLIENI - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

STUDIOS CHAUVIRE ET LIFAR

DIVERS ESPACES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1618 AG2GA - AGORA 2 CÔTÉ GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1619AG2GA - AGORA 2 CÔTÉ GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1620 AG2GA - AGORA 2 COTE GALLIENI - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1621 AG2RI - AGORA 2 COTE RISSO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1622 AG2RI - AGORA 2 COTE RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1623 AG2RI - AGORA 2 CÔTÉ RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1624 AG2RI - AGORA 2 CÔTÉ RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1625 AG2RI - AGORA 2 COTE RISSO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1626 MYKON - ESPACE MYKONOS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1627 MYKON - ESPACE MYKONOS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1628 MYKON - ESPACE MYKONOS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1629 MYKON - ESPACE MYKONOS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1630 MYKON - ESPACE MYKONOS - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1631 ENTRM - ENTREE ESPACE RHODES-MYKONOS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1632 ENTRM - ENTREE ESPACE RHODES-MYKONOS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1633 ENTRM - ENTRÉE ESPACE RHODES-MYKONOS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1634ENTRM - ENTRÉE ESPACE RHODES-MYKONOS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1635 ENTRM - ENTREE ESPACE RHODES-MYKONOS - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1636 HERAU - AUDITORIUM HERMES - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 834,29 € 2 201,15 € 20,00% 1 834,29 € 2 201,15 € 20,00%1637 HERAU - AUDITORIUM HERMES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 834,29 € 2 201,15 € 20,00% 1 834,29 € 2 201,15 € 20,00%1638 HEREN - ENTREE HERMES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1639 HEREN - ENTRÉE HERMÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1640 HEREN - ENTRÉE HERMÈS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1641 HEREN - ENTREE HERMES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1642 HERFO - FOYER BAR HERMES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1643 HERFO - FOYER BAR HERMES - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 559,33 € 671,20 € 20,00% 559,33 € 671,20 € 20,00%1644 HERFO - FOYER BAR HERMES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1645 HERFO - FOYER BAR HERMÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1646 HERFO - FOYER BAR HERMÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 559,33 € 615,26 € 10,00% 559,33 € 615,26 € 10,00%1647 HERFO - FOYER BAR HERMÈS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1648 HERFO - FOYER BAR HERMES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1649 HERBU - BUREAU HERMES - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1650 HERBU - BUREAU HERMÈS | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%1651 HERBU - BUREAU HERMÈS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%1652 HERBU - BUREAU HERMES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1653 HSARE - SALLE MAIA - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 233,16 € 279,79 € 20,00% 233,16 € 279,79 € 20,00%1654 HSARE - SALLE MAÏA | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 233,16 € 256,48 € 10,00% 233,16 € 256,48 € 10,00%1655 HSARE - SALLE MAÏA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 233,16 € 256,48 € 10,00% 233,16 € 256,48 € 10,00%1656 HSARE - SALLE MAIA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 233,16 € 279,79 € 20,00% 233,16 € 279,79 € 20,00%

1657

1658 GAL00 - ESPACE GALLIENI - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1659 GAL00 - ESPACE GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1660 GAL00 - ESPACE GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1661 GAL00 - ESPACE GALLIENI - RESTAURATION - M²/MAX 4 H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1662 GAL00 - ESPACE GALLIENI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1663 GAL06 - GALLIENI 1&2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1664 GAL06 - GALLIENI 1&2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1665 GAL06 - GALLIENI 1&2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1666 GAL06 - GALLIENI 1&2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1667 GAL06 - GALLIENI 1&2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1668 GAL6A - GALLIENI 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1669 GAL6A - GALLIENI 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1670 GAL6A - GALLIENI 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1671 GAL6A - GALLIENI 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1672 GAL6A - GALLIENI 1 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1673 GAL6B - GALLIENI 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1674 GAL6B - GALLIENI 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1675 GAL6B - GALLIENI 2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1676 GAL6B - GALLIENI 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1677 GAL6B - GALLIENI 2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1678 GAL01 - GALLIENI 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1679 GAL01 - GALLIENI 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1680 GAL01 - GALLIENI 3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1681 GAL01 - GALLIENI 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1682 GAL01 - GALLIENI 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1683 GAL02 - GALLIENI 4 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1684 GAL02 - GALLIENI 4 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1685 GAL02 - GALLIENI 4 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1686 GAL02 - GALLIENI 4 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1687 GAL02 - GALLIENI 4 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1688 GAL03 - GALLIENI 5 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1689 GAL03 - GALLIENI 5 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1690 GAL03 - GALLIENI 5 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1691 GAL03 - GALLIENI 5 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1692 GAL03 - GALLIENI 5 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1693 GAL04 - GALLIENI 6 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1694 GAL04 - GALLIENI 6 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1695 GAL04 - GALLIENI 6 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1696 GAL04 - GALLIENI 6 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1697 GAL04 - GALLIENI 6 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1698 GAL05 - GALLIENI 7 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

GALLIENI


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1699 GAL05 - GALLIENI 7 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1700 GAL05 - GALLIENI 7 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1701 GAL05 - GALLIENI 7 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1702 GAL05 - GALLIENI 7 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1703 GALCO - COULOIR GALLIENI - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1704 GALCO - COULOIR GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1705 GALCO - COULOIR GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1706 GALCO - COULOIR GALLIENI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1707

1708 RHO00 - ESPACE RHODES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1709 RHO00 - ESPACE RHODES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1710 RHO00 - ESPACE RHODES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1711 RHO00 - ESPACE RHODES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1712 RHO00 - ESPACE RHODES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1713 RHOSR - RHODES SANS RISSO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1714 RHOSR - RHODES SANS RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1715 RHOSR - RHODES SANS RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1716 RHOSR - RHODES SANS RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1717 RHOSR - RHODES SANS RISSO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1718 RHOAT8 - RHODES ATHENA + RISSO 8 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1719 RHOAT8 - RHODES ATHENA + RISSO 8 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1720 RHOAT8 - RHODES ATHÉNA + RISSO 8 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1721RHOAT8 - RHODES ATHÉNA + RISSO 8 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1722 RHOAT8 - RHODES ATHENA + RISSO 8 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1723 RHOAT - RHODES ATHENA - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1724 RHOAT - RHODES ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1725 RHOAT - RHODES ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1726 RHOAT - RHODES ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1727 RHOAT - RHODES ATHENA - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1728 RHOSRS - RHODES SANS RISSO SANS RHODES ATHENA - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

1729RHOSRS - RHODES SANS RISSO SANS RHODES ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -


1730 RHOSRS - RHODES SANS RISSO SANS RHODES ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1731RHOSRS - RHODES SANS RISSO SANS RHODES ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1732 RHOSRS - RHODES SANS RISSO SANS RHODES ATHENA - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1733 RHOAC - RHODES ALLEE CENTRALE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1734 RHOAC - RHODES ALLEE CENTRALE - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1735 RHOAC - RHODES ALLÉE CENTRALE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1736RHOAC - RHODES ALLÉE CENTRALE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1737 RHOAC - RHODES ALLEE CENTRALE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1738 RHOCO - COULOIR RISSO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1739 RHOCO - COULOIR RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1740 RHOCO - COULOIR RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1741 RHOCO - COULOIR RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1742 RHOCO - COULOIR RISSO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1743 RHO14 - SALLE RHODES 14 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1744 RHO14 - SALLE RHODES 14 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1745 RHO14 - SALLE RHODES 14 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1746 RHO14 - SALLE RHODES 14 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1747 RHO14 - SALLE RHODES 14 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1748 RHO12 - SALLE RHODES 12 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1749 RHO12 - SALLE RHODES 12 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1750 RHO12 - SALLE RHODES 12 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1751 RHO12 - SALLE RHODES 12 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1752 RHO12 - SALLE RHODES 12 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1753 RHO09 - SALLE RHODES 9 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1754 RHO09 - SALLE RHODES 9 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1755 RHO09 - SALLE RHODES 9 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1756 RHO09 - SALLE RHODES 9 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1757 RHO09 - SALLE RHODES 9 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1758 RHO91 - SALLE RHODES 9-1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1759 RHO91 - SALLE RHODES 9-1 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1760 RHO91 - SALLE RHODES 9-1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1761 RHO91 - SALLE RHODES 9-1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1762 RHO91 - SALLE RHODES 9-1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1763 RHO9AC - SALLE RHODES 9AC - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1764 RHO9AC - SALLE RHODES 9AC - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1765 RHO9AC - SALLE RHODES 9AC | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1766 RHO9AC - SALLE RHODES 9AC | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1767 RHO9AC - SALLE RHODES 9AC - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1768 RHO9BD - SALLE RHODES 9BD - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1769 RHO9BD - SALLE RHODES 9BD - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1770 RHO9BD - SALLE RHODES 9BD | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1771 RHO9BD - SALLE RHODES 9BD | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1772 RHO9BD - SALLE RHODES 9BD - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1773 RHO9A - SALLE RHODES 9A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1774 RHO9A - SALLE RHODES 9A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1775 RHO9A - SALLE RHODES 9A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1776 RHO9A - SALLE RHODES 9A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

RHODES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1777 RHO9A - SALLE RHODES 9A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1778 RHO9B - SALLE RHODES 9B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1779 RHO9B - SALLE RHODES 9B - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1780 RHO9B - SALLE RHODES 9B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1781 RHO9B - SALLE RHODES 9B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1782 RHO9B - SALLE RHODES 9B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1783 RHO9C - SALLE RHODES 9C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1784 RHO9C - SALLE RHODES 9C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1785 RHO9C - SALLE RHODES 9C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1786 RHO9C - SALLE RHODES 9C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1787 RHO9C - SALLE RHODES 9C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1788 RHO9D - SALLE RHODES 9D - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1789 RHO9D - SALLE RHODES 9D - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1790 RHO9D - SALLE RHODES 9D | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1791 RHO9D - SALLE RHODES 9D | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1792 RHO9D - SALLE RHODES 9D - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1793 RHO92 - SALLE RHODES 9-2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1794 RHO92 - SALLE RHODES 9-2 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1795 RHO92 - SALLE RHODES 9-2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1796 RHO92 - SALLE RHODES 9-2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1797 RHO92 - SALLE RHODES 9-2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1798 RHO9EG - SALLE RHODES 9EG - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1799 RHO9EG - SALLE RHODES 9EG - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1800 RHO9EG - SALLE RHODES 9EG | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1801 RHO9EG - SALLE RHODES 9EG | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1802 RHO9EG - SALLE RHODES 9EG - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1803 RHO9FH - SALLE RHODES 9FH - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1804 RHO9FH - SALLE RHODES 9FH - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1805 RHO9FH - SALLE RHODES 9FH | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1806 RHO9FH - SALLE RHODES 9FH | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1807 RHO9FH - SALLE RHODES 9FH - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1808 RHO9E - SALLE RHODES 9E - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1809 RHO9E - SALLE RHODES 9E - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1810 RHO9E - SALLE RHODES 9E | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1811 RHO9E - SALLE RHODES 9E | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1812 RHO9E - SALLE RHODES 9E - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1813 RHO9F - SALLE RHODES 9F - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1814 RHO9F - SALLE RHODES 9F - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1815 RHO9F - SALLE RHODES 9F | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1816 RHO9F - SALLE RHODES 9F | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1817 RHO9F - SALLE RHODES 9F - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1818 RHO9G - SALLE RHODES 9G - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1819 RHO9G - SALLE RHODES 9G - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1820 RHO9G - SALLE RHODES 9G | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1821 RHO9G - SALLE RHODES 9G | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1822 RHO9G - SALLE RHODES 9G - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1823 RHO9H - SALLE RHODES 9H - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1824 RHO9H - SALLE RHODES 9H - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1825 RHO9H - SALLE RHODES 9H | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1826 RHO9H - SALLE RHODES 9H | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1827 RHO9H - SALLE RHODES 9H - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1828 RHO10 - SALLE RHODES 10 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1829 RHO10 - SALLE RHODES 10 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1830 RHO10 - SALLE RHODES 10 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1831 RHO10 - SALLE RHODES 10 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1832 RHO10 - SALLE RHODES 10 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1833 RHO13 - SALLE RHODES 13 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1834 RHO13 - SALLE RHODES 13 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1835 RHO13 - SALLE RHODES 13 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1836 RHO13 - SALLE RHODES 13 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1837 RHO13 - SALLE RHODES 13 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1838 RHO11 - SALLE RHODES 11 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1839 RHO11 - SALLE RHODES 11 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1840 RHO11 - SALLE RHODES 11 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1841 RHO11 - SALLE RHODES 11 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1842 RHO11 - SALLE RHODES 11 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%

1843

1844 RISSO - SALLES RISSO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1845 RISSO - SALLES RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1846 RISSO - SALLES RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1847 RISSO - SALLES RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1848 RISSO - SALLES RISSO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1849 RIS06 - SALLE RISSO 6 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1850 RIS06 - SALLE RISSO 6 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1851 RIS06 - SALLE RISSO 6 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1852 RIS06 - SALLE RISSO 6 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1853 RIS06 - SALLE RISSO 6 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1854 RI6AB - SALLE RISSO 6AB - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1855 RI6AB - SALLE RISSO 6AB - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1856 RI6AB - SALLE RISSO 6AB | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1857 RI6AB - SALLE RISSO 6AB | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1858 RI6AB - SALLE RISSO 6AB - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1859 RIS6A - SALLE RISSO 6A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%

RISSO


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1860 RIS6A - SALLE RISSO 6A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1861 RIS6A - SALLE RISSO 6A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1862 RIS6A - SALLE RISSO 6A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1863 RIS6A - SALLE RISSO 6A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1864 RIS6B - SALLE RISSO 6B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1865 RIS6B - SALLE RISSO 6B - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1866 RIS6B - SALLE RISSO 6B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1867 RIS6B - SALLE RISSO 6B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1868 RIS6B - SALLE RISSO 6B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1869 RI6BC - SALLE RISSO 6BC - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1870 RI6BC - SALLE RISSO 6BC - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1871 RI6BC - SALLE RISSO 6BC | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1872 RI6BC - SALLE RISSO 6BC | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1873 RI6BC - SALLE RISSO 6BC - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1874 RIS6C - SALLE RISSO 6C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1875 RIS6C - SALLE RISSO 6C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1876 RIS6C - SALLE RISSO 6C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1877 RIS6C - SALLE RISSO 6C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1878 RIS6C - SALLE RISSO 6C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1879 RIS07 - SALLE RISSO 7 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1880 RIS07 - SALLE RISSO 7 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1881 RIS07 - SALLE RISSO 7 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1882 RIS07 - SALLE RISSO 7 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1883 RIS07 - SALLE RISSO 7 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1884 RIS7A - SALLE RISSO 7A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1885 RIS7A - SALLE RISSO 7A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1886 RIS7A - SALLE RISSO 7A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1887 RIS7A - SALLE RISSO 7A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1888 RIS7A - SALLE RISSO 7A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1889 RIS7B - SALLE RISSO 7B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1890 RIS7B - SALLE RISSO 7B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1891 RIS7B - SALLE RISSO 7B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1892 RIS7B - SALLE RISSO 7B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1893 RIS7B - SALLE RISSO 7B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1894 RIS08 - SALLE RISSO 8 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1895 RIS08 - SALLE RISSO 8 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1896 RIS08 - SALLE RISSO 8 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1897 RIS08 - SALLE RISSO 8 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1898 RIS08 - SALLE RISSO 8 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1899 RIS8A - SALLE RISSO 8A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1900 RIS8A - SALLE RISSO 8A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1901 RIS8A - SALLE RISSO 8A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1902 RIS8A - SALLE RISSO 8A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1903 RIS8A - SALLE RISSO 8A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1904 RIS8B - SALLE RISSO 8B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1905 RIS8B - SALLE RISSO 8B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1906 RIS8B - SALLE RISSO 8B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1907 RIS8B - SALLE RISSO 8B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1908 RIS8B - SALLE RISSO 8B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%

1909

1910 ATHAU - AUDITORIUM ATHENA - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4 497,05 € 5 396,46 € 20,00% 4 497,05 € 5 396,46 € 20,00%1911 ATHAU - AUDITORIUM ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4 497,05 € 5 396,46 € 20,00% 4 497,05 € 5 396,46 € 20,00%1912 ATHFO - FOYER ATHENA - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1913 ATHFO - FOYER ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1914 ATHFO - FOYER ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1915 ATHFO - FOYER ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%1916 ATHFO - FOYER ATHENA - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%1917 ATHAS - ARRIERE SCENE ATHENA - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1918 ATHAS - ARRIÈRE SCÈNE ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

1919ATHAS - ARRIÈRE SCÈNE ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1920 ATHAS - ARRIERE SCENE ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%1921 ATHL1 - LOGE 1 ATHENA - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1922 ATHL1 - LOGE 1 ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%1923 ATHL1 - LOGE 1 ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%1924 ATHL1 - LOGE 1 ATHENA - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1925 ATHL2 - LOGE 2 ATHENA - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1926 ATHL2 - LOGE 2 ATHÉNA | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%1927 ATHL2 - LOGE 2 ATHÉNA | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%1928 ATHL2 - LOGE 2 ATHENA - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%1929 ATH2B - BUREAU LONGRESS (2BIS) - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1930 ATH2B - BUREAU LONGRESS (2BIS) | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1931ATH2B - BUREAU LONGRESS (2BIS) | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


1932 ATH2B - BUREAU LONGRESS (2BIS) - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%

1933

1934 BURRI - BUREAUX ORGANISATEUR COTE RISSO - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 862,74 € 1 035,29 € 20,00% 862,74 € 1 035,29 € 20,00%1935 BURRI - BUREAUX ORGANISATEUR CÔTÉ RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 862,74 € 949,01 € 10,00% 862,74 € 949,01 € 10,00%

1936BURRI - BUREAUX ORGANISATEUR CÔTÉ RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1937BURRI - BUREAUX ORGANISATEUR COTE RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -

SALLE/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 862,74 € 1 035,29 € 20,00% 862,74 € 1 035,29 € 20,00%

1938 BURR1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 COTE RISSO - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1939 BURR1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

ATHÉNA

BUREAUX


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

1940BURR1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1941BURR1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 COTE RISSO - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR -















1953BURR4 - BUREAU ORGANISATEUR 4 COTE RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -






















1970 BURGA - BUREAUX ORGANISATEUR COTE GALLIENI - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 754,88 € 905,86 € 20,00% 754,88 € 905,86 € 20,00%1971 BURGA - BUREAUX ORGANISATEUR CÔTÉ GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 754,88 € 830,37 € 10,00% 754,88 € 830,37 € 10,00%

1972BURGA - BUREAUX ORGANISATEUR CÔTÉ GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1973BURGA - BUREAUX ORGANISATEUR COTE GALLIENI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -


1974 BURG1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 COTE GALLIENI - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%1975 BURG1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

1976BURG1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


1977BURG1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 COTE GALLIENI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -





1981BURG2 - BUREAU ORGANISATEUR 2 COTE GALLIENI - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR -



















PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020



1997BURG6 - BUREAU ORGANISATEUR 6 COTE GALLIENI - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR -







2002

2003 AG300 - ESPACE AGORA 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2004 AG300 - ESPACE AGORA 3 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2005 AG300 - ESPACE AGORA 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2006 AG300 - ESPACE AGORA 3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2007 AG300 - ESPACE AGORA 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2008 AG3GA - AGORA 3 CÔTÉ GALLIENI - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2009 AG3GA - AGORA 3 CÔTÉ GALLIENI - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2010 AG3GA - AGORA 3 CÔTÉ GALLIENI | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2011AG3GA - AGORA 3 CÔTÉ GALLIENI | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2012 AG3GA - AGORA 3 CÔTÉ GALLIENI - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2013 AG3RI - AGORA 3 CÔTÉ RISSO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2014 AG3RI - AGORA 3 CÔTÉ RISSO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2015 AG3RI - AGORA 3 CÔTÉ RISSO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2016 AG3RI - AGORA 3 CÔTÉ RISSO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2017 AG3RI - AGORA 3 COTE RISSO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2018 MUSVT - MUSES HALL D'ENTREE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2019 MUSVT - MUSES HALL D'ENTREE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2020 MUSVT - MUSES HALL D'ENTRÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2021MUSVT - MUSES HALL D'ENTRÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2022 MUSVT - MUSES HALL D'ENTREE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2023 MUSEA - MUSES POLYMNIE A - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 347,36 € 20,00% 289,46 € 347,36 € 20,00%2024 MUSEA - MUSES POLYMNIE A | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 318,41 € 10,00% 289,46 € 318,41 € 10,00%

2025MUSEA - MUSES POLYMNIE A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2026 MUSEA - MUSES POLYMNIE A - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 347,36 € 20,00% 289,46 € 347,36 € 20,00%2027 MUSEB - MUSES POLYMNIE B - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 347,36 € 20,00% 289,46 € 347,36 € 20,00%2028 MUSEB - MUSES POLYMNIE B | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 318,41 € 10,00% 289,46 € 318,41 € 10,00%

2029MUSEB - MUSES POLYMNIE B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2030 MUSEB - MUSES POLYMNIE B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 289,46 € 347,36 € 20,00% 289,46 € 347,36 € 20,00%2031 MUS00 - ESPACE MUSES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2032 MUS00 - ESPACE MUSES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2033 MUS00 - ESPACE MUSES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2034 MUS00 - ESPACE MUSES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2035 MUS00 - ESPACE MUSES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2036 MUSNO - MUSES NORD - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2037 MUSNO - MUSES NORD - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2038 MUSNO - MUSES NORD | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2039 MUSNO - MUSES NORD | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2040 MUSNO - MUSES NORD - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2041 MUSSE - MUSES NORD SANS EUTERPE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2042 MUSSE - MUSES NORD SANS EUTERPE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2043 MUSSE - MUSES NORD SANS EUTERPE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2044MUSSE - MUSES NORD SANS EUTERPE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2045 MUSSE - MUSES NORD SANS EUTERPE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2046 MUCON - MUSES NORD COULOIR - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2047 MUCON - MUSES NORD COULOIR - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2048 MUCON - MUSES NORD COULOIR | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2049MUCON - MUSES NORD COULOIR | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2050 MUCON - MUSES NORD COULOIR - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2051 MUSCU - MUSES NORD CALLIOPE/URANIE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2052 MUSCU - MUSES NORD CALLIOPE/URANIE - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2053 MUSCU - MUSES NORD CALLIOPE/URANIE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2054MUSCU - MUSES NORD CALLIOPE/URANIE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2055 MUSCU - MUSES NORD CALLIOPE/URANIE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2056 MUSCA - MUSES NORD CALLIOPE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2057 MUSCA - MUSES NORD CALLIOPE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2058 MUSCA - MUSES NORD CALLIOPE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2059MUSCA - MUSES NORD CALLIOPE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2060 MUSCA - MUSES NORD CALLIOPE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2061 MUSL1 - MUSES NORD LOGE 1 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%2062 MUSL1 - MUSES NORD LOGE 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%

2063MUSL1 - MUSES NORD LOGE 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2064 MUSL1 - MUSES NORD LOGE 1 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%2065 MUSL2 - MUSES NORD LOGE 2 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%

ESPACES AGORA / MUSES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2066 MUSL2 - MUSES NORD LOGE 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%



2068 MUSL2 - MUSES NORD LOGE 2 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%2069 MUSL3 - MUSES NORD LOGE 3 - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%2070 MUSL3 - MUSES NORD LOGE 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 198,56 € 10,00% 180,51 € 198,56 € 10,00%



2072 MUSL3 - MUSES NORD LOGE 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 180,51 € 216,61 € 20,00% 180,51 € 216,61 € 20,00%2073 MUSUR - MUSES NORD URANIE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2074 MUSUR - MUSES NORD URANIE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2075 MUSUR - MUSES NORD URANIE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2076 MUSUR - MUSES NORD URANIE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2077 MUSUR - MUSES NORD URANIE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2078 MUSEU - MUSES NORD EUTERPE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2079 MUSEU - MUSES NORD EUTERPE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2080 MUSEU - MUSES NORD EUTERPE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2081MUSEU - MUSES NORD EUTERPE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2082 MUSEU - MUSES NORD EUTERPE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2083 MUSSU - MUSES SUD - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2084 MUSSU - MUSES SUD - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2085 MUSSU - MUSES SUD | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2086 MUSSU - MUSES SUD | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2087 MUSSU - MUSES SUD - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2088 MUSCO - MUSES SUD COULOIR - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2089 MUSCO - MUSES SUD COULOIR - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2090 MUSCO - MUSES SUD COULOIR | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2091 MUSCO - MUSES SUD COULOIR | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2092 MUSCO - MUSES SUD COULOIR - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2093 MUSSA - MUSES CLIO/THALIE/ERATO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2094 MUSSA - MUSES CLIO/THALIE/ERATO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2095 MUSSA - MUSES CLIO/THALIE/ERATO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2096MUSSA - MUSES CLIO/THALIE/ERATO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2097 MUSSA - MUSES CLIO/THALIE/ERATO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2098 MUSCT - MUSES CLIO/THALIE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2099 MUSCT - MUSES CLIO/THALIE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2100 MUSCT - MUSES CLIO/THALIE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2101 MUSCT - MUSES CLIO/THALIE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2102 MUSCT - MUSES CLIO/THALIE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2103 MUSCL - MUSES CLIO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2104 MUSCL - MUSES CLIO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2105 MUSCL - MUSES CLIO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2106 MUSCL - MUSES CLIO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2107 MUSCL - MUSES CLIO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2108 MUSTH - MUSES THALIE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2109 MUSTH - MUSES THALIE - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2110 MUSTH - MUSES THALIE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2111 MUSTH - MUSES THALIE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2112 MUSTH - MUSES THALIE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2113 MUSUE - MUSES ERATO/URANIE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2114 MUSUE - MUSES ERATO/URANIE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2115 MUSUE - MUSES ERATO/URANIE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2116MUSUE - MUSES ERATO/URANIE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2117 MUSUE - MUSES ERATO/URANIE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2118 MUSET - MUSES THALIE/ERATO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2119 MUSET - MUSES THALIE/ERATO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2120 MUSET - MUSES THALIE/ERATO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2121 MUSET - MUSES THALIE/ERATO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%

2122 MUSET - MUSES THALIE/ERATO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2123 MUSER - MUSES ERATO - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2124 MUSER - MUSES ERATO - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,43 € 20,00% 3,69 € 4,43 € 20,00%2125 MUSER - MUSES ERATO | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2126 MUSER - MUSES ERATO | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,69 € 4,06 € 10,00% 3,69 € 4,06 € 10,00%2127 MUSER - MUSES ERATO - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%2128 MUSTE - TERRASSES MUSES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,28 € 2,51 € 10,00% 2,28 € 2,51 € 10,00%

2129

2130 PARVI - PARVIS ENTREE PRINCIPALE PALAIS DES EXPOSITIONS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,84 € 20,00% 3,20 € 3,84 € 20,00%

2131 PARVI - PARVIS ENTRÉE PRINCIPALE PALAIS DES EXPOSITIONS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,52 € 10,00% 3,20 € 3,52 € 10,00%

2132PARVI - PARVIS ENTRÉE PRINCIPALE PALAIS DES EXPOSITIONS | MONTAGE OU DÉMONTAGE

ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,52 € 10,00% 3,20 € 3,52 € 10,00%

2133PARVI - PARVIS ENTREE PRINCIPALE PALAIS DES EXPOSITIONS - MONTAGE OU DEMONTAGE

ORGANISATEUR - M²/JOURDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,20 € 3,84 € 20,00% 3,20 € 3,84 € 20,00%

2134 ATRIU - ATRIUM - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2135 ATRIU - ATRIUM - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2136 ATRIU - ATRIUM | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2137 ATRIU - ATRIUM | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2138 ATRIU - ATRIUM - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%

PARVIS / HALL / ATRIUM


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2139 HAL00 - ESPACE HALL - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2140 HAL00 - ESPACE HALL - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2141 HAL00 - ESPACE HALL | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2142 HAL00 - ESPACE HALL | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2143 HAL00 - ESPACE HALL - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2144 HALRE - HALL REZ DE CHAUSSEE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2145 HALRE - HALL REZ DE CHAUSSEE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2146 HALRE - HALL REZ DE CHAUSSÉE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2147 HALRE - HALL REZ DE CHAUSSÉE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2148 HALRE - HALL REZ DE CHAUSSEE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2149 HALSA - HALL SALLE - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2150 HALSA - HALL SALLE - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2151 HALSA - HALL SALLE | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2152 HALSA - HALL SALLE | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2153 HALSA - HALL SALLE - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2154 HALSAE - HALL SALLE EST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2155 HALSAE - HALL SALLE EST - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2156 HALSAE - HALL SALLE EST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2157 HALSAE - HALL SALLE EST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2158 HALSAE - HALL SALLE EST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2159 HALSAO - HALL SALLE OUEST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2160 HALSAO - HALL SALLE OUEST - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2161 HALSAO - HALL SALLE OUEST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2162 HALSAO - HALL SALLE OUEST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2163 HALSAO - HALL SALLE OUEST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2164 HALAL - HALL ALVEOLES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2165 HALAL - HALL ALVEOLES - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2166 HALAL - HALL ALVÉOLES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2167 HALAL - HALL ALVÉOLES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2168 HALAL - HALL ALVEOLES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2169 HALAE - ALVEOLES EST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2170 HALAE - ALVEOLES EST - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2171 HALAE - ALVÉOLES EST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2172 HALAE - ALVÉOLES EST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2173 HALAE - ALVEOLES EST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2174 HALAO - ALVEOLES OUEST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2175 HALAO - ALVEOLES OUEST - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2176 HALAO - ALVÉOLES OUEST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2177 HALAO - ALVÉOLES OUEST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2178 HALAO - ALVEOLES OUEST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2179 HALSM - ALVEOLES SOUS MEZZANINE NORD - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2180 HALSM - ALVEOLES SOUS MEZZANINE NORD - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2181 HALSM - ALVÉOLES SOUS MEZZANINE NORD | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2182HALSM - ALVÉOLES SOUS MEZZANINE NORD | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2183 HALSM - ALVEOLES SOUS MEZZANINE NORD - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2184 HMZNO - HALL MEZZANINE NORD - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2185 HMZNO - HALL MEZZANINE NORD - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2186 HMZNO - HALL MEZZANINE NORD | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2187HMZNO - HALL MEZZANINE NORD | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2188 HMZNO - HALL MEZZANINE NORD - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2189 HMZZA - HALL MEZZANINES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2190 HMZZA - HALL MEZZANINES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2191 HMZZA - HALL MEZZANINES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2192 HMZZA - HALL MEZZANINES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2193 HMZZA - HALL MEZZANINES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2194 HMZES - HALL MEZZANINE EST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2195 HMZES - HALL MEZZANINE EST - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2196 HMZES - HALL MEZZANINE EST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2197 HMZES - HALL MEZZANINE EST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2198 HMZES - HALL MEZZANINE EST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2199 HMZOU - HALL MEZZANINE OUEST - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2200 HMZOU - HALL MEZZANINE OUEST - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2201 HMZOU - HALL MEZZANINE OUEST | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2202HMZOU - HALL MEZZANINE OUEST | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2203 HMZOU - HALL MEZZANINE OUEST - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%

2204

2205 LYAOO - ESPACE LYAUTEY - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2206 LYAOO - ESPACE LYAUTEY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2207 LYAOO - ESPACE LYAUTEY | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2208 LYAOO - ESPACE LYAUTEY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2209 LYAOO - ESPACE LYAUTEY - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2210 LYA12 - SALLE LYAUTEY 1+2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2211 LYA12 - SALLE LYAUTEY 1+2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2212 LYA12 - SALLE LYAUTEY 1+2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2213 LYA12 - SALLE LYAUTEY 1+2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2214 LYA12 - SALLE LYAUTEY 1+2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2215 LYA01 - SALLE LYAUTEY 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2216 LYA01 - SALLE LYAUTEY 1 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2217 LYA01 - SALLE LYAUTEY 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

LYAUTEY


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2218 LYA01 - SALLE LYAUTEY 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2219 LYA01 - SALLE LYAUTEY 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2220 LYA02 - SALLE LYAUTEY 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2221 LYA02 - SALLE LYAUTEY 2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2222 LYA02 - SALLE LYAUTEY 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2223 LYA02 - SALLE LYAUTEY 2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2224 LYA02 - SALLE LYAUTEY 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2225 LYA23 - SALLE LYAUTEY 2+3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2226 LYA23 - SALLE LYAUTEY 2+3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2227 LYA23 - SALLE LYAUTEY 2+3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2228 LYA23 - SALLE LYAUTEY 2+3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2229 LYA23 - SALLE LYAUTEY 2+3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2230 LYA03 - SALLE LYAUTEY 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2231 LYA03 - SALLE LYAUTEY 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2232 LYA03 - SALLE LYAUTEY 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2233 LYA03 - SALLE LYAUTEY 3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2234 LYA03 - SALLE LYAUTEY 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%

2235

2236 VER00 - ESPACE VERANY - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2237 VER00 - ESPACE VERANY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2238 VER00 - ESPACE VÉRANY | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2239 VER00 - ESPACE VÉRANY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2240 VER00 - ESPACE VERANY - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2241 VER12 - SALLE VERANY 1+2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2242 VER12 - SALLE VERANY 1+2 - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2243 VER12 - SALLE VÉRANY 1+2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2244 VER12 - SALLE VÉRANY 1+2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2245 VER12 - SALLE VERANY 1+2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2246 VER01 - SALLE VERANY 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2247 VER01 - SALLE VERANY 1 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2248 VER01 - SALLE VÉRANY 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2249 VER01 - SALLE VÉRANY 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2250 VER01 - SALLE VERANY 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2251 VER02 - SALLE VERANY 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2252 VER02 - SALLE VERANY 2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2253 VER02 - SALLE VÉRANY 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2254 VER02 - SALLE VÉRANY 2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2255 VER02 - SALLE VERANY 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2256 VER23 - SALLE VERANY 2+3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2257 VER23 - SALLE VERANY 2+3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2258 VER23 - SALLE VÉRANY 2+3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2259 VER23 - SALLE VÉRANY 2+3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2260 VER23 - SALLE VERANY 2+3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2261 VER03 - SALLE VERANY 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2262 VER03 - SALLE VERANY 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2263 VER03 - SALLE VÉRANY 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2264 VER03 - SALLE VÉRANY 3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2265 VER03 - SALLE VERANY 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%

2266

2267 DELVER - ESPACE DELPHES-VERANY - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2268 DELVER - ESPACE DELPHES-VERANY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2269 DELVER - ESPACE DELPHES-VÉRANY | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2270DELVER - ESPACE DELPHES-VÉRANY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2271 DELVER - ESPACE DELPHES-VERANY - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2272 DELLYA - ESPACE DELPHES-LYAUTEY - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2273 DELLYA - ESPACE DELPHES-LYAUTEY - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2274 DELLYA - ESPACE DELPHES-LYAUTEY | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

2275DELLYA - ESPACE DELPHES-LYAUTEY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION -


2276 DELLYA - ESPACE DELPHES-LYAUTEY - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2277 DEL00 - ESPACE DELPHES - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2278 DEL00 - ESPACE DELPHES - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2279 DEL00 - ESPACE DELPHES | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2280 DEL00 - ESPACE DELPHES | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2281 DEL00 - ESPACE DELPHES - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2282 DEL12 - DELPHES 1+2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2283 DEL12 - DELPHES 1+2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2284 DEL12 - DELPHES 1+2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2285 DEL12 - DELPHES 1+2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2286 DEL12 - DELPHES 1+2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2287 DEL01 - DELPHES 1 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2288 DEL01 - DELPHES 1 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2289 DEL01 - DELPHES 1 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2290 DEL01 - DELPHES 1 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2291 DEL01 - DELPHES 1 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2292 DE1AB - DELPHES 1AB - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2293 DE1AB - DELPHES 1AB - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2294 DE1AB - DELPHES 1AB | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2295 DE1AB - DELPHES 1AB | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2296 DE1AB - DELPHES 1AB - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2297 DEL1A - DELPHES 1A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2298 DEL1A - DELPHES 1A - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2299 DEL1A - DELPHES 1A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%

DELPHES / THEMIS

VERANY


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2300 DEL1A - DELPHES 1A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2301 DEL1A - DELPHES 1A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2302 DEL1B - DELPHES 1B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2303 DEL1B - DELPHES 1B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2304 DEL1B - DELPHES 1B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2305 DEL1B - DELPHES 1B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2306 DEL1B - DELPHES 1B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2307 DE1BC - DELPHES 1BC - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2308 DE1BC - DELPHES 1BC - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2309 DE1BC - DELPHES 1BC | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2310 DE1BC - DELPHES 1BC | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2311 DE1BC - DELPHES 1BC - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2312 DEL1C - DELPHES 1C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2313 DEL1C - DELPHES 1C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2314 DEL1C - DELPHES 1C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2315 DEL1C - DELPHES 1C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2316 DEL1C - DELPHES 1C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2317 DEL02 - DELPHES 2 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2318 DEL02 - DELPHES 2 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2319 DEL02 - DELPHES 2 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2320 DEL02 - DELPHES 2 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2321 DEL02 - DELPHES 2 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2322 DE2AB - DELPHES 2AB - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2323 DE2AB - DELPHES 2AB - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2324 DE2AB - DELPHES 2AB | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2325 DE2AB - DELPHES 2AB | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2326 DE2AB - DELPHES 2AB - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2327 DEL2A - DELPHES 2A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2328 DEL2A - DELPHES 2A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2329 DEL2A - DELPHES 2A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2330 DEL2A - DELPHES 2A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2331 DEL2A - DELPHES 2A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2332 DEL2B - DELPHES 2B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2333 DEL2B - DELPHES 2B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2334 DEL2B - DELPHES 2B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2335 DEL2B - DELPHES 2B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2336 DEL2B - DELPHES 2B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2337 DE2BC - DELPHES 2BC - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2338 DE2BC - DELPHES 2BC - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2339 DE2BC - DELPHES 2BC | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2340 DE2BC - DELPHES 2BC | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2341 DE2BC - DELPHES 2BC - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2342 DEL2C - DELPHES 2C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2343 DEL2C - DELPHES 2C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2344 DEL2C - DELPHES 2C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2345 DEL2C - DELPHES 2C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2346 DEL2C - DELPHES 2C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2347 DEL23 - DELPHES 2+3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2348 DEL23 - DELPHES 2+3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2349 DEL23 - DELPHES 2+3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2350 DEL23 - DELPHES 2+3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2351 DEL23 - DELPHES 2+3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2352 DEL03 - DELPHES 3 - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2353 DEL03 - DELPHES 3 - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2354 DEL03 - DELPHES 3 | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2355 DEL03 - DELPHES 3 | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2356 DEL03 - DELPHES 3 - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2357 DE3AB - DELPHES 3AB - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2358 DE3AB - DELPHES 3AB - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2359 DE3AB - DELPHES 3AB | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2360 DE3AB - DELPHES 3AB | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2361 DE3AB - DELPHES 3AB - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2362 DEL3A - DELPHES 3A - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2363 DEL3A - DELPHES 3A - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2364 DEL3A - DELPHES 3A | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2365 DEL3A - DELPHES 3A | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2366 DEL3A - DELPHES 3A - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2367 DEL3B - DELPHES 3B - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2368 DEL3B - DELPHES 3B - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2369 DEL3B - DELPHES 3B | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2370 DEL3B - DELPHES 3B | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2371 DEL3B - DELPHES 3B - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2372 DE3BC - DELPHES 3BC - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2373 DE3BC - DELPHES 3BC - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2374 DE3BC - DELPHES 3BC | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2375 DE3BC - DELPHES 3BC | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2376 DE3BC - DELPHES 3BC - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2377 DEL3C - DELPHES 3C - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2378 DEL3C - DELPHES 3C - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2379 DEL3C - DELPHES 3C | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2380 DEL3C - DELPHES 3C | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2381 DEL3C - DELPHES 3C - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2382 THEDE - DELPHES/THEMIS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2383 THEDE - DELPHES/THEMIS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2384 THEDE - DELPHES/THÉMIS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2385 THEDE - DELPHES/THÉMIS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2386 THEDE - DELPHES/THEMIS - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2387 THE00 - ESPACE THEMIS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2388 THE00 - ESPACE THEMIS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2389 THE00 - ESPACE THÉMIS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2390 THE00 - ESPACE THÉMIS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2391 THE00 - ESPACE THEMIS - RESTAURATION - M²/MAX 4H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2392 THESA - AUDITORIUM THEMIS - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 462,22 € 1 754,66 € 20,00% 1 462,22 € 1 754,66 € 20,00%2393 THESA - AUDITORIUM THEMIS - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 462,22 € 1 754,66 € 20,00% 1 462,22 € 1 754,66 € 20,00%2394 THEFO - FOYER THEMIS - EXPLOITATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%2395 THEFO - FOYER THÉMIS | EXPLOITATION RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2396 THEFO - FOYER THÉMIS | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR RESTAURATION - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,62 € 10,00% 1,47 € 1,62 € 10,00%2397 THEFO - FOYER THEMIS - RESTAURATION - M²/MAX 4 H DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,61 € 10,00% 1,47 € 1,61 € 10,00%2398 THEFO - FOYER THEMIS - MONTAGE OU DEMONTAGE ORGANISATEUR - M²/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,47 € 1,76 € 20,00% 1,47 € 1,76 € 20,00%

2399

2400 BURV1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ VERANY - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%2401 BURV1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ VÉRANY | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

2402BURV1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ VÉRANY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2403BURV1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ VERANY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -

















2416 BURV5 - BUREAU ORGANISATEUR 5 - ATRIUM - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%2417 BURV6 - BUREAU ORGANISATEUR 6 - ATRIUM - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%2418 BURV5 - BUREAU ORGANISATEUR 5 ATRIUM | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

2419BURV5 - BUREAU ORGANISATEUR 5 ATRIUM | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2420 BURV5 - BUREAU ORGANISATEUR 5 - ATRIUM - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%

2421 BURV6 - BUREAU ORGANISATEUR 6 ATRIUM | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

2422BURV6 - BUREAU ORGANISATEUR 6 ATRIUM | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2423 BURV6 - BUREAU ORGANISATEUR 6 - ATRIUM - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%

2424 BURL1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ LYAUTEY - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%2425 BURL1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ LYAUTEY | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

2426BURL1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ LYAUTEY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2427BURL1 - BUREAU ORGANISATEUR 1 CÔTÉ LYAUTEY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -


2428 BURL2 - BUREAU ORGANISATEUR 2 CÔTÉ LYAUTEY - EXPLOITATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 129,41 € 20,00% 107,84 € 129,41 € 20,00%2429 BURL2 - BUREAU ORGANISATEUR 2 CÔTÉ LYAUTEY | EXPLOITATION RESTAURATION - SALLE/JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 107,84 € 118,62 € 10,00% 107,84 € 118,62 € 10,00%

2430BURL2 - BUREAU ORGANISATEUR 2 CÔTÉ LYAUTEY | MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR


2431BURL2 - BUREAU ORGANISATEUR 2 CÔTÉ LYAUTEY - MONTAGE OU DÉMONTAGE ORGANISATEUR -


2432

2433 LOCATION CONVERTISSEUR NUMERIQUE TYPE ANALOGUE WAY SMART CUT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 291,52 € 349,82 € 20,00% 291,52 € 349,82 € 20,00%2434 LOCATION DE DISTRIBUTEUR VGA DVI OU HDMI 1 X 4 UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,98 € 91,18 € 20,00% 75,98 € 91,18 € 20,00%2435 LOCATION DE FLECHE LASER UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,35 € 36,41 € 20,00% 30,35 € 36,41 € 20,00%2436 LOCATION DE SELECTEUR VGA 4 X 1 UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50,68 € 60,82 € 20,00% 50,68 € 60,82 € 20,00%2437 MELANGEUR INFORMATIQUE & VIDEO TYPE ANALOGWAY OPS300 UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 563,07 € 675,68 € 20,00% 563,07 € 675,68 € 20,00%2438 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR LCD 2500 LUMENS UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 315,32 € 378,39 € 20,00% 315,32 € 378,39 € 20,00%2439 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR LCD 3500 LUMENS UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 472,98 € 567,58 € 20,00% 472,98 € 567,58 € 20,00%2440 LOCATION ECRAN DE 1,60 X 1,60M SUR PIED PARAPLUIE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 34,15 € 40,98 € 20,00% 34,15 € 40,98 € 20,00%2441 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR LCD 5000 LUMENS UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 810,84 € 973,01 € 20,00% 810,84 € 973,01 € 20,00%2442 SIGNALETIQUE STATIQUE SUR ECRAN LCD 16/9 PAR ECRAN ET PAR IMAGE FIXE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 39,41 € 47,30 € 20,00% 39,41 € 47,30 € 20,00%2443 SIGNALETIQUE FILM SUR ECRAN LCD 16/9 PAR ECRAN ET PAR FILM UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 67,56 € 81,08 € 20,00% 67,56 € 81,08 € 20,00%2444 LOCATION MICRO HF MAIN UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 99,37 € 119,24 € 20,00% 99,37 € 119,24 € 20,00%2445 LOCATION MICRO HF CRAVATE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 99,37 € 119,24 € 20,00% 99,37 € 119,24 € 20,00%2446 LOCATION SONORISATION (1 MICRO ET DIFFUSION SON PLAFOND) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 116,64 € 139,96 € 20,00% 116,64 € 139,96 € 20,00%2447 LOCATION INTERPHONE CLEARCOM POSTE CEINTURE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 35,46 € 42,55 € 20,00% 35,46 € 42,55 € 20,00%2448 LOCATION DE MICRO AVEC FIL UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,32 € 30,38 € 20,00% 25,32 € 30,38 € 20,00%2449 LOCATION PIANO KAWAI KG2 1,78M ACCORD INCLUS UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 734,98 € 881,98 € 20,00% 734,98 € 881,98 € 20,00%2450 SONORISATION FACADE APOLLON + ASSISTANCE TECHNIQUE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 951,15 € 1 141,38 € 20,00% 951,15 € 1 141,38 € 20,00%2451 SONORISATION ATHENA J. MEYER POUR FORFAIT SPECTACLE SANS CONSOLE NI MICRO UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 443,82 € 532,59 € 20,00% 443,82 € 532,59 € 20,00%

BUREAUX ET PASSAGES

PRESTATIONS TECHNIQUES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2452 LOCATION DE POURSUITE 2500 HMI UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 231,77 € 278,13 € 20,00% 231,77 € 278,13 € 20,00%2453 LOCATION DE POURSUITE 1200 HMI UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 154,65 € 185,58 € 20,00% 154,65 € 185,58 € 20,00%2454 LOCATION DE MACHINE A FUMEE MDG 3000 UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 87,45 € 104,95 € 20,00% 87,45 € 104,95 € 20,00%2455 LOCATION MOTEUR VERLINDE (1T) AVEC KIT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 73,21 € 87,85 € 20,00% 73,21 € 87,85 € 20,00%2456 LOCATION ELEVATEUR 10M GENIE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 481,90 € 578,28 € 20,00% 481,90 € 578,28 € 20,00%2457 LOCATION TOUR SAMIA (4M) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 69,71 € 83,65 € 20,00% 69,71 € 83,65 € 20,00%2458 LOCATION DE PODIUM (2 X 1M) HORS INSTALLATION UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,96 € 45,56 € 20,00% 37,96 € 45,56 € 20,00%2459 CLOISONNEMENT TRANSVERSAL HALL (60M) AVEC RIDEAU HAUTEUR 11M UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5 449,39 € 6 539,27 € 20,00% 5 449,39 € 6 539,27 € 20,00%2460 LOCATION ECRAN RETROPROJECTION 30 X 11M UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 901,62 € 2 281,94 € 20,00% 1 901,62 € 2 281,94 € 20,00%2461 LOCATION ECRAN DE PROJECTION BLANC 30 X 11M UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 901,62 € 2 281,94 € 20,00% 1 901,62 € 2 281,94 € 20,00%2462 LOCATION DE TAPIS DE DANSE HORS INSTALLATION UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,07 € 6,08 € 20,00% 5,07 € 6,08 € 20,00%2463 MISE EN PLACE TABLETTE SUR CHAISE SUIVANT ETAT DU STOCK UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,46 € 1,75 € 20,00% 1,46 € 1,75 € 20,00%2464 LOCATION DE 4 PANNEAUX POSTERS HORIZONTAUX MONTES EN CROIX (0,95 X 1,88M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 130,52 € 156,62 € 20,00% 130,52 € 156,62 € 20,00%2465 LOCATION ET POSE DE PODIUM (MODULE DE 2,44 X 1,83M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 145,06 € 174,08 € 20,00% 145,06 € 174,08 € 20,00%2466 LOCATION DE CHEVALET BOIS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,55 € 46,26 € 20,00% 38,55 € 46,26 € 20,00%2467 LOCATION DE PANNEAU-PARAVENT BLEU (l X H = 1X2M) - SUIVANT DISPONIBILITE DU STOCK UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 28,41 € 34,09 € 20,00% 28,41 € 34,09 € 20,00%2468 DOSSIER EXPOSANT AVEC ENVOI GLOBAL A L'ORGANISATEUR UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,15 € 12,18 € 20,00% 10,15 € 12,18 € 20,00%2469 DOSSIER EXPOSANT ENVOYE A CHAQUE EXPOSANT UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,97 € 22,77 € 20,00% 18,97 € 22,77 € 20,00%2470 LOCATION PANNEAU MELAMINE VERTICAL (2,50M X 0,95M) OU HORIZONTAL (1,88 X 0,95M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 32,92 € 39,50 € 20,00% 32,92 € 39,50 € 20,00%2471 LOCATION DE PANNEAU HORIZONTAL COUVERT DE LIEGE(1,88 X 0,95M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 43,13 € 51,75 € 20,00% 43,13 € 51,75 € 20,00%2472 CHARGEE DE CLIENTELE A L'HEURE - SERVICE MINIMUM DE 4H (ENTRE 6H ET 21H) UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,42 € 59,30 € 20,00% 49,42 € 59,30 € 20,00%2473 CONNEXION INTERNET 1 MB/S UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 499,68 € 599,62 € 20,00% 499,68 € 599,62 € 20,00%2474 CONNEXION INTERNET 2 MB/S UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 895,97 € 1 075,16 € 20,00% 895,97 € 1 075,16 € 20,00%2475 MISE EN RESEAU CONNEXION SUR PRISE RJ 45 UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 109,71 € 131,65 € 20,00% 109,71 € 131,65 € 20,00%2476 ACCES DE BASE NUMERIS (RNIS) 2 X 64 KB/S HORS COUT COMMUNICATIONS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 303,46 € 364,15 € 20,00% 303,46 € 364,15 € 20,00%

2477LOCATION DE TELEPHONE AVEC FORFAIT APPELS DE 50 EUROS HT DEPASSEMENT FACTURE EN SUS UN

FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 211,50 € 253,80 € 20,00% 211,50 € 253,80 € 20,00%

2478LOCATION LIGNE POUR LECTEUR DE CARTE BANCAIRE (TPE) OU FAX HORS COUT COMMUNICATIONS UN


2479 LOCATION TELEPHONE AVEC LIGNE POUR TRAITEUR UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 126,78 € 152,13 € 20,00% 126,78 € 152,13 € 20,00%2480 BRANCHEMENT 1KW 220V MONO AVEC TERRE ET PC 10/16A UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 231,61 € 277,93 € 20,00% 231,61 € 277,93 € 20,00%2481 BRANCHEMENT 3KW 220V MONO AVEC TERRE ET PC 10/16A UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 304,75 € 365,69 € 20,00% 304,75 € 365,69 € 20,00%2482 BRANCHEMENT 6KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 462,45 € 554,94 € 20,00% 462,45 € 554,94 € 20,00%2483 BRANCHEMENT 10KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 591,19 € 709,43 € 20,00% 591,19 € 709,43 € 20,00%2484 BRANCHEMENT 15KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A FUN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 716,77 € 860,13 € 20,00% 716,77 € 860,13 € 20,00%2485 BRANCHEMENT 20KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 831,34 € 997,61 € 20,00% 831,34 € 997,61 € 20,00%2486 BRANCHEMENT 40KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PRISE DE COURANT UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 321,63 € 1 585,96 € 20,00% 1 321,63 € 1 585,96 € 20,00%2487 BRANCHEMENT 1KW 220V MONO AVEC TERRE ET PC 10/16A FORFAIT DE 6 A 10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 348,10 € 417,71 € 20,00% 348,10 € 417,71 € 20,00%2488 BRANCHEMENT 3KW 220V MONO AVEC TERRE ET PC 10/16A FORFAIT 6 A 10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 440,07 € 528,08 € 20,00% 440,07 € 528,08 € 20,00%2489 BRANCHEMENT 6KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A FORFAIT 6 A 10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 476,63 € 571,95 € 20,00% 476,63 € 571,95 € 20,00%2490 BRANCHEMENT 10KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A FORFAIT 6 A 10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 692,34 € 830,80 € 20,00% 692,34 € 830,80 € 20,00%2491 BRANCHEMENT 15KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A FORFAIT 6 A 10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 848,41 € 1 018,09 € 20,00% 848,41 € 1 018,09 € 20,00%2492 BRANCHEMENT 20KW 380V TRI AVEC NEUTRE TERRE ET PC 10/16A FORFAIT 6 A10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 005,64 € 1 206,77 € 20,00% 1 005,64 € 1 206,77 € 20,00%2493 BRANCHEMENT 40KW 380V TRI AVEC NEUTRE ET TERRE FORFAIT 6 A10 JOURS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 773,89 € 2 128,67 € 20,00% 1 773,89 € 2 128,67 € 20,00%2494 PUISSANCE SUPPLEMENTAIRE 1KW UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 121,75 € 146,10 € 20,00% 121,75 € 146,10 € 20,00%2495 PUISSANCE SUPPLEMENTAIRE 3 KW UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 164,86 € 197,84 € 20,00% 164,86 € 197,84 € 20,00%2496 PUISSANCE SUPPLEMENTAIRE 6KW UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 202,91 € 243,49 € 20,00% 202,91 € 243,49 € 20,00%2497 PUISSANCE SUPPLEMENTAIRE 9KW UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 266,33 € 319,60 € 20,00% 266,33 € 319,60 € 20,00%2498 PUISSANCE SUPPLEMENTAIRE 19 KW UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 446,42 € 535,71 € 20,00% 446,42 € 535,71 € 20,00%2499 REGISSEUR VIDEO FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2500 LOCATION DE TRANSFORMATEUR 220V/110V 500 VA UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 81,14 € 97,37 € 20,00% 81,14 € 97,37 € 20,00%2501 LOCATION DE TRANSFORMATEUR 220V/110V 1000 VA UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 121,74 € 146,08 € 20,00% 121,74 € 146,08 € 20,00%2502 LOCATION DE TRANSFORMATEUR 220V/110V 2500 VA UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 202,81 € 243,37 € 20,00% 202,81 € 243,37 € 20,00%2503 CHAUFFAGE OU CLIMATISATION (ACROPOLIS EXPOSITIONS) UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 96,38 € 115,66 € 20,00% 96,38 € 115,66 € 20,00%2504 LOCATION DE BARRIERE DE POLICE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,68 € 24,81 € 20,00% 20,68 € 24,81 € 20,00%2505 LOCATION DE COFFRE-FORT DE 20 A 74 LITRES UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 526,30 € 631,56 € 20,00% 526,30 € 631,56 € 20,00%2506 LOCATION EXTINCTEUR PORTATIF UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 32,92 € 39,50 € 20,00% 32,92 € 39,50 € 20,00%2507 LOCATION ECRAN DE 3 X 2M SUR CADRE ALUMINIUM UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 114,13 € 136,95 € 20,00% 114,13 € 136,95 € 20,00%2508 LOCATION ECRAN PLASMA OU LCD 42" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 281,54 € 337,85 € 20,00% 281,54 € 337,85 € 20,00%2509 LOCATION ECRAN PLASMA OU LCD 50" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 377,40 € 452,88 € 20,00% 377,40 € 452,88 € 20,00%2510 LOCATION ECRAN PLASMA OU LCD 60" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 634,64 € 761,57 € 20,00% 634,64 € 761,57 € 20,00%2511 LOCATION D'UNE CAMERA VIDEO EQUIPEE STUDIO UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 696,66 € 835,99 € 20,00% 696,66 € 835,99 € 20,00%2512 LOCATION DE PIED POUR ECRAN PLASMA UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 116,52 € 139,83 € 20,00% 116,52 € 139,83 € 20,00%2513 LOCATION REGIE 2 CAMERAS AVEC MELANGEUR VIDEO + PACK VISION UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 026,97 € 2 432,37 € 20,00% 2 026,97 € 2 432,37 € 20,00%2514 LOCATION REGIE 3 CAMERAS AVEC MELANGEUR VIDEO + PACK VISION UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 814,32 € 3 377,19 € 20,00% 2 814,32 € 3 377,19 € 20,00%2515 LOCATION KIT REPORTAGE DVCAM (CAMESCOPE AVEC PIED) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 434,92 € 521,90 € 20,00% 434,92 € 521,90 € 20,00%2516 VIDEOPROJECTEUR 12000 LUMENS TRI DLP FULL HD AVEC UNE OPTIQUE ET UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 868,44 € 3 442,13 € 20,00% 2 868,44 € 3 442,13 € 20,00%2517 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR DLP 7000 LUMENS UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 014,90 € 1 217,88 € 20,00% 1 014,90 € 1 217,88 € 20,00%2518 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR DLP 10000 LUMENS UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 364,94 € 2 837,93 € 20,00% 2 364,94 € 2 837,93 € 20,00%2519 LOCATION DE VIDEOPROJECTEUR DLP 14000 LUMENS UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 754,00 € 3 304,80 € 20,00% 2 754,00 € 3 304,80 € 20,00%2520 MONTAGE ECRAN PLASMA SUR CLOISON UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 126,65 € 151,98 € 20,00% 126,65 € 151,98 € 20,00%2521 LOCATION BOITIER PRESSE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 74,82 € 89,78 € 20,00% 74,82 € 89,78 € 20,00%2522 LOCATION DE SONORISATION STAND (2 HP AMPLIFIES AVEC 1 MICRO FIL) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 154,65 € 185,58 € 20,00% 154,65 € 185,58 € 20,00%2523 LOCATION SONO 500 W (CONSOLE 4 HP AMPLI ET 2 MICROS FIL) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 348,68 € 418,41 € 20,00% 348,68 € 418,41 € 20,00%2524 LOCATION DE TALKIE-WALKIE AVEC RELAIS SUR LE TOIT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 46,87 € 56,24 € 20,00% 46,87 € 56,24 € 20,00%2525 LOCATION INSERT TELEPHONIQUE UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 79,78 € 95,74 € 20,00% 79,78 € 95,74 € 20,00%2526 LOCATION DE LECTEUR ENREGISTREUR CD UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 57,58 € 69,09 € 20,00% 57,58 € 69,09 € 20,00%2527 LOCATION DE LECTEUR DAT OU MD UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 87,45 € 104,95 € 20,00% 87,45 € 104,95 € 20,00%2528 VENTE SUPPORT VIERGE DAT OU MD UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,39 € 22,07 € 20,00% 18,39 € 22,07 € 20,00%2529 VENTE CLE USB OU CARTE SD 32 GO UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,53 € 31,84 € 20,00% 26,53 € 31,84 € 20,00%2530 LOCATION ECRAN 6 X 4,50 M SUR CADRE ALUMINIUM UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 484,01 € 580,81 € 20,00% 484,01 € 580,81 € 20,00%2531 CADREUR VIDEO FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%2532 REGISSEUR VIDEO FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2533 OPERATEUR MELANGEUR FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2534 TECHNICIEN VIDEO FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%


PREFECTURE


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ASSUJETTI

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ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2535 CADREUR VIDEO FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 394,67 € 473,60 € 20,00% 394,67 € 473,60 € 20,00%2536 CADREUR VIDEO FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 295,99 € 355,19 € 20,00% 295,99 € 355,19 € 20,00%2537 REGISSEUR VIDEO FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2538 REGISSEUR VIDEO FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 351,35 € 421,62 € 20,00% 351,35 € 421,62 € 20,00%2539 OPERATEUR MELANGEUR FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2540 TECHNICIEN VIDEO FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 394,67 € 473,60 € 20,00% 394,67 € 473,60 € 20,00%2541 TECHNICIEN VIDEO FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 295,99 € 355,19 € 20,00% 295,99 € 355,19 € 20,00%2542 HEURE SUPPLEMENTAIRE CADREUR VIDEO UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,34 € 59,20 € 20,00% 49,34 € 59,20 € 20,00%2543 HEURE SUPPLEMENTAIRE OPERATEUR MELANGEUR UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,56 € 70,27 € 20,00% 58,56 € 70,27 € 20,00%2544 HEURE SUPPLEMENTAIRE TECHNICIEN VIDEO UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,34 € 59,20 € 20,00% 49,34 € 59,20 € 20,00%2545 TECHNICIEN DU SON FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%2546 REGISSEUR SON FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2547 TECHNICIEN DU SON FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 394,67 € 473,60 € 20,00% 394,67 € 473,60 € 20,00%2548 TECHNICIEN DU SON FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 295,99 € 355,19 € 20,00% 295,99 € 355,19 € 20,00%2549 REGISSEUR SON FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2550 REGISSEUR SON - HEURE SUPPLEMENTAIRE UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,56 € 70,27 € 20,00% 58,56 € 70,27 € 20,00%2551 REGISSEUR SON FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 351,35 € 421,62 € 20,00% 351,35 € 421,62 € 20,00%2552 HEURE SUPPLEMENTAIRE TECHNICIEN DU SON UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,34 € 59,20 € 20,00% 49,34 € 59,20 € 20,00%2553 TECHNICIEN LUMIERE FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%2554 REGISSEUR LUMIERE FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2555 TECHNICIEN LUMIERE FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 394,67 € 473,60 € 20,00% 394,67 € 473,60 € 20,00%2556 TECHNICIEN LUMIERE FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 295,99 € 355,19 € 20,00% 295,99 € 355,19 € 20,00%2557 REGISSEUR LUMIERE FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2558 REGISSEUR LUMIERE FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 351,35 € 421,62 € 20,00% 351,35 € 421,62 € 20,00%2559 HEURE SUPPLEMENTAIRE TECHNICIEN LUMIERE UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,34 € 59,20 € 20,00% 49,34 € 59,20 € 20,00%2560 HEURE SUPPLEMENTAIRE REGISSEUR LUMIERE UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,56 € 70,27 € 20,00% 58,56 € 70,27 € 20,00%2561 MACHINISTE OU CINTRIER FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%2562 CHEF MACHINISTE FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2563 ROAD FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 374,13 € 448,95 € 20,00% 374,13 € 448,95 € 20,00%2564 MACHINISTE OU CINTRIER FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 394,67 € 473,60 € 20,00% 394,67 € 473,60 € 20,00%2565 MACHINISTE OU CINTRIER FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 295,99 € 355,19 € 20,00% 295,99 € 355,19 € 20,00%2566 CHEF MACHINISTE FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2567 CHEF MACHINISTE FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 351,35 € 421,62 € 20,00% 351,35 € 421,62 € 20,00%2568 ROAD FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 299,31 € 359,17 € 20,00% 299,31 € 359,17 € 20,00%2569 ROAD FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 224,50 € 269,40 € 20,00% 224,50 € 269,40 € 20,00%2570 HEURE SUPPLEMENTAIRE MACHINISTE OU CINTRIER UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 49,34 € 59,20 € 20,00% 49,34 € 59,20 € 20,00%2571 HEURE SUPPLEMENTAIRE CHEF MACHINISTE UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,56 € 70,27 € 20,00% 58,56 € 70,27 € 20,00%2572 LOCATION DE TABLETTE TACTILE IPAD UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 153,00 € 183,60 € 20,00% 153,00 € 183,60 € 20,00%2573 LOCATION ECRAN TACTILE LCD 42" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 612,00 € 734,40 € 20,00% 612,00 € 734,40 € 20,00%2574 CONNEXION INTERNET 4 MB/S SYMETRIQUE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 123,00 € 1 347,60 € 20,00% 1 123,00 € 1 347,60 € 20,00%2575 REGISSEUR PLATEAU FORFAIT 10H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 585,61 € 702,74 € 20,00% 585,61 € 702,74 € 20,00%2576 REGISSEUR PLATEAU FORFAIT 8H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 468,50 € 562,20 € 20,00% 468,50 € 562,20 € 20,00%2577 REGISSEUR PLATEAU FORFAIT 6H DE JOUR UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 351,35 € 421,62 € 20,00% 351,35 € 421,62 € 20,00%2578 HEURE SUPPLEMENTAIRE REGISSEUR PLATEAU UN HSU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,56 € 70,27 € 20,00% 58,56 € 70,27 € 20,00%2579 FORFAIT FEUTRINE POUR TABLE CONGRES (NORME M1) TABLE NON COMPRISE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 31,69 € 38,03 € 20,00% 31,69 € 38,03 € 20,00%2580 MISE EN PLACE DE L'AVANT-SCENE ATHENA (2 X 10M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 623,90 € 748,68 € 20,00% 623,90 € 748,68 € 20,00%

2581AUDITORIUM ATHENA AMENAGEMENT STYLE CLASSE (320 PLACES) DERNIERE RANGEE RESTANT AVEC

SIEGES UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2 058,60 € 2 470,33 € 20,00% 2 058,60 € 2 470,33 € 20,00%

2582 AUDITORIUM HERMES AMENAGEMENT STYLE CLASSE (142 PLACES) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 758,30 € 909,96 € 20,00% 758,30 € 909,96 € 20,00%2583 LOCATION DE TELEPHONE INTERNE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 76,04 € 91,25 € 20,00% 76,04 € 91,25 € 20,00%2584 TRACAGE EXPOSITION AU SOL AU M2 NET DE L'EXPO M2 FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,25 € 1,51 € 20,00% 1,25 € 1,51 € 20,00%2585 FOURNITURE ET POSE DE MOQUETTE TYPE TAPIS AIGUILLETE -NORME M3- M2 FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,33 € 7,60 € 20,00% 6,33 € 7,60 € 20,00%2586 POSE DE VELUM (TISSU PLAFOND) NORME M1 M2 FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,23 € 19,47 € 20,00% 16,23 € 19,47 € 20,00%2587 LOCATION STAND MODULAIRE DE TYPE 1 AVEC ENSEIGNE DRAPEAU M2FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%2588 POSE DE TENTURE MURALE NORME M1 M2 FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,54 € 15,04 € 20,00% 12,54 € 15,04 € 20,00%2589 LOCATION DE CLOISON STAND EN MELAMINE (LXH = 0,95 M X 2,50 M) M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 32,97 € 39,56 € 20,00% 32,97 € 39,56 € 20,00%2590 PANNEAU CONTREPLAQUE BRUT (NORME M1) AVEC STRUCTURE DE SOUTIEN M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 32,27 € 38,73 € 20,00% 32,27 € 38,73 € 20,00%2591 FOURNITURE DE CHAINETTES ET CROCHETS M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,79 € 4,55 € 20,00% 3,79 € 4,55 € 20,00%2592 FOURNITURE ET POSE DE FEUTRINE LARGEUR 1,80 M (NORME M1) M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,52 € 12,62 € 20,00% 10,52 € 12,62 € 20,00%2593 MULTIFONCTION PRINT+SCAN+COPIE COULEUR 4PPM - N&B 19 PPM COPIES EN SUPPLEMENT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 246,05 € 295,27 € 20,00% 246,05 € 295,27 € 20,00%2594 LOCATION DE BLOC PORTE AVEC SERRURE POUR RESERVE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 92,58 € 111,09 € 20,00% 92,58 € 111,09 € 20,00%2595 VENTE ADHESIF DOUBLE-FACE POUR MOQUETTE BARNIER 101 (5CMX25M) UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,94 € 16,73 € 20,00% 13,94 € 16,73 € 20,00%2596 LOCATION POSE ET DEPOSE DE PLANCHER AVEC PLINTHE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,46 € 19,76 € 20,00% 16,46 € 19,76 € 20,00%2597 LOCATION DE BANDEAU BLANC AVEC PROFILE ALUMINIUM HAUTEUR 20CM M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,67 € 27,21 € 20,00% 22,67 € 27,21 € 20,00%2598 LOCATION DE BANDEAU TYPE Z PROFILE ALUMINIUM HAUTEUR 20CM M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,38 € 26,85 € 20,00% 22,38 € 26,85 € 20,00%2599 LOCATION PROFILE ALUMINIUM HAUTEUR 5CM M FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,57 € 13,88 € 20,00% 11,57 € 13,88 € 20,00%2600 LOCATION IMPRIMANTE LASER N&B RESEAU 30 PPM A4 UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 173,19 € 207,82 € 20,00% 173,19 € 207,82 € 20,00%2601 LOCATION ORDINATEUR PORTABLE LCD 15" PC UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 258,70 € 310,44 € 20,00% 258,70 € 310,44 € 20,00%2602 LOCATION ORDINATEUR PC LCD 17" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 199,19 € 239,02 € 20,00% 199,19 € 239,02 € 20,00%2603 LOCATION ORDINATEUR IMAC LCD 20" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 261,27 € 313,53 € 20,00% 261,27 € 313,53 € 20,00%2604 LOCATION IMPRIMANTE LASER RESEAU 22 PPM COULEUR A4 FORFAIT 1000 PAGES INCLUSES UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 270,65 € 324,78 € 20,00% 270,65 € 324,78 € 20,00%2605 LOCATION DE MONITEUR LCD 24" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 83,23 € 99,88 € 20,00% 83,23 € 99,88 € 20,00%2606 TECHNICIEN INFORMATIQUE FORFAIT 10H DE JOUR (6H-24H) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 493,34 € 592,01 € 20,00% 493,34 € 592,01 € 20,00%2607 LOCATION ORDINATEUR PC INTEGRE A UN ECRAN 24"ALL IN ONE" UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 258,70 € 310,44 € 20,00% 258,70 € 310,44 € 20,00%2608 TECHNICIEN TELEPHONE HEURE DE JOUR (ENTRE 08H ET 20H) UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 55,78 € 66,94 € 20,00% 55,78 € 66,94 € 20,00%2609 TECHNICIEN TELEPHONE A L'HEURE ENTRE 20H ET 24H ET LE SAMEDI UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 68,49 € 82,19 € 20,00% 68,49 € 82,19 € 20,00%2610 TECHNICIEN TELEPHONE A L'HEURE ENTRE 24H ET 08H, DIMANCHE ET JOUR FERIE UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 97,64 € 117,17 € 20,00% 97,64 € 117,17 € 20,00%2611 VENTE D'ADAPTATEUR TELEPHONIQUE RJ11/RJ45 UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,42 € 8,90 € 20,00% 7,42 € 8,90 € 20,00%2612 VENTE DE RALLONGE TELEPHONIQUE DE 10M UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,66 € 13,99 € 20,00% 11,66 € 13,99 € 20,00%2613 VENTE DE RALLONGE TELEPHONIQUE RJ11 UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,27 € 26,72 € 20,00% 22,27 € 26,72 € 20,00%2614 VENTE DE RALLONGE TELEPHONIQUE RJ45 UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,27 € 26,72 € 20,00% 22,27 € 26,72 € 20,00%2615 VENTE DE CORDON LIGNE FICHE MALE / RJ11 UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,88 € 19,06 € 20,00% 15,88 € 19,06 € 20,00%2616 LOCATION TELEPHONE AVEC LIGNE HORS COUT COMMUNICATIONS UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 164,86 € 197,84 € 20,00% 164,86 € 197,84 € 20,00%

2617LOCATION TELEPHONE CONFERENCE AVEC FORFAIT DE 60 EUR HT DEPASSEMENT FACTURE EN SUS UN



PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2618 INSTALLATION POSTE PARALLELE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 87,45 € 104,95 € 20,00% 87,45 € 104,95 € 20,00%2619 DEPLACEMENT D'UN TELEPHONE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 58,35 € 70,03 € 20,00% 58,35 € 70,03 € 20,00%

2620TELEPHONE POUR SPECTACLE AVEC FORFAIT APPELS DE 30 EUROS HT DEPASSEMENT FACTURE EN SUS UN


2621 PHOTOCOPIEUR A4 R/V AGRAFE 30 COPIES/MN N&B COPIES EN SUPPLEMENT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 371,77 € 446,12 € 20,00% 371,77 € 446,12 € 20,00%2622 PHOTOCOPIEUR A3 R/V AGRAFE 50 COPIES/MN N&B COPIES EN SUPPLEMENT UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 548,45 € 658,14 € 20,00% 548,45 € 658,14 € 20,00%2623 PHOTOCOPIE COULEUR UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,59 € 0,71 € 20,00% 0,59 € 0,71 € 20,00%2624 IMPRESSION LASER COULEUR AU DELA DE 1000 PAGES FACTURE A LA PAGE UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,56 € 0,67 € 20,00% 0,56 € 0,67 € 20,00%2625 PHOTOCOPIE N&B UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 0,10 € 0,12 € 20,00% 0,10 € 0,12 € 20,00%2626 ADAPTATEUR UNIVERSEL UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,29 € 6,35 € 20,00% 5,29 € 6,35 € 20,00%2627 ELECTRICIEN HEURE DE JOUR ENTRE 6H ET 22H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 55,78 € 66,94 € 20,00% 55,78 € 66,94 € 20,00%2628 ELECTRICIEN A L'HEURE DIMANCHE ET JOUR FERIE UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 97,64 € 117,17 € 20,00% 97,64 € 117,17 € 20,00%2629 BRANCHEMENT D'EAU AVEC EVACUATION ET EVIER UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 443,82 € 532,59 € 20,00% 443,82 € 532,59 € 20,00%2630 BRANCHEMENT D'EAU AVEC EVACUATION ET RACCORDEMENT UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 380,43 € 456,52 € 20,00% 380,43 € 456,52 € 20,00%2631 RACCORDEMENT D'EAU - APPAREIL FOURNI PAR L'EXPOSANT UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 87,05 € 104,46 € 20,00% 87,05 € 104,46 € 20,00%2632 FOURNITURE D'EAU M3 FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,07 € 6,08 € 20,00% 5,07 € 6,08 € 20,00%2633 MANUTENTIONNAIRE SERVICE 4H DE JOUR (ENTRE 06H ET 24H) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 124,85 € 149,82 € 20,00% 124,85 € 149,82 € 20,00%2634 MANUTENTIONNAIRE SERVICE 8H DE JOUR (ENTRE 06H ET 24H) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 249,70 € 299,64 € 20,00% 249,70 € 299,64 € 20,00%

2635BACHE LARG 5,97 M X 0,87 M AU-DESSUS DE L'ENTREE PRINCIPALE (+ 10 CM BORD PERDU TOUT

CONTOUR)UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 574,33 € 689,20 € 20,00% 574,33 € 689,20 € 20,00%

2636BACHE LARG 5,97 M X 1,77 M AU-DESSUS DE L'ENTREE PRINCIPALE (+10 CM BORD PERDU TOUT

CONTOUR) UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 729,41 € 875,29 € 20,00% 729,41 € 875,29 € 20,00%

2637BACHE LARG 12,07 M X 0,87 M AU-DESSUS DE L'ENTREE PRINCIPALE (+10 CM BORD PERDU TOUT

CONTOUR) UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 729,41 € 875,29 € 20,00% 729,41 € 875,29 € 20,00%

2638BACHE LARG 12,07 M X 1,87 M AU-DESSUS DE L'ENTREE PRINCIPALE (+ 10 CM BORD PERDU TOUT

CONTOUR) UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 309,51 € 1 571,41 € 20,00% 1 309,51 € 1 571,41 € 20,00%

2639PANNEAUX RETRO-ECLAIRE ESPACE LES MUSES ENSEMBLE DE 2 PANNEAUX 2 X (LARG 2,127 M X HAUT

3,986 M) UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 407,70 € 1 689,24 € 20,00% 1 407,70 € 1 689,24 € 20,00%

2640PANNEAUX RETRO-ECLAIRE ESPACE AGORA 1 ENSEMBLE DE 4 PANNEAUX 4 X (LARG 1,588 M X HAUT

2,253 M) ZONE D'ENREGISTREMENT (+ 1,5 CM BORD PERDU TOUT CONTOUR) UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 311,99 € 1 574,38 € 20,00% 1 311,99 € 1 574,38 € 20,00%

2641FRONTON APPOLON FORFAIT LOCATION DE L'ESPACE 7 JOURS BACHE 12 M X 4,80 M (+ 10 CM BORD

PERDU TOUT CONTOUR) POSE DEPOSE INCLUS UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6 193,89 € 7 432,67 € 20,00% 6 193,89 € 7 432,67 € 20,00%

2642 KAKEMONO KK1 FOURREAU HAUT ET BAS LARG 1,265 M X HAUT 4,975 M SUR PILIERS CENTRAUX UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 382,90 € 459,48 € 20,00% 382,90 € 459,48 € 20,00%

2643KAKEMONO KK2 FOURREAU HAUT ET BAS LARG 0,95 M X HAUT 3,00 M ENTREES SALLE AGORA 2 ET/OU

AGORA 3 UN FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 173,74 € 208,48 € 20,00% 173,74 € 208,48 € 20,00%

2644 LOCATION D'ENSEIGNE DOUBLE FACE EN DRAPEAU UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 41,00 € 49,20 € 20,00% 41,00 € 49,20 € 20,00%2645 LOCATION D'ENSEIGNE FRONTALE EN FOREX LARGEUR 2,936 X 0,21 M UN FUN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 46,87 € 56,24 € 20,00% 46,87 € 56,24 € 20,00%2646 MAINTIEN PROPRETE - TARIF HORAIRE DE JOUR DU LUNDI AU SAMEDI (ENTRE 06H ET 21H) UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 31,70 € 38,04 € 20,00% 31,70 € 38,04 € 20,00%2647 MAINTIEN PROPRETE - TARIF HORAIRE DE NUIT DU LUNDI AU SAMEDI ENTRE 21H & 06H, UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 45,65 € 54,77 € 20,00% 45,65 € 54,77 € 20,00%

2648ECO ATTITUDE - GESTION DES DECHETS : LOCATION DE BENNE 25 M3 AVEC ENLEVEMENT DECHETS UN

FUNDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 083,09 € 1 299,70 € 20,00% 1 083,09 € 1 299,70 € 20,00%

2649 NETTOYAGE JOURNALIER STAND M2 JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,02 € 1,22 € 20,00% 1,02 € 1,22 € 20,00%

2650AGENT DE SECURITE DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H SERVICE MINIMUM 4H

UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,26 € 30,31 € 20,00% 25,26 € 30,31 € 20,00%

2651AGENT DE SECURITE DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE NUIT ENTRE 21H ET 06H SERVICE MINIMUM 4H UN

HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,93 € 33,51 € 20,00% 27,93 € 33,51 € 20,00%

2652 MAITRE-CHIEN DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H SERVICE MINIMUM 4H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,61 € 31,93 € 20,00% 26,61 € 31,93 € 20,00%

2653 MAITRE-CHIEN LE DIMANCHE - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H SERVICE MINIMUM 4H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,28 € 35,14 € 20,00% 29,28 € 35,14 € 20,00%2654 HOTESSE/HOTE - JOUR (06 H A 22 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,46 € 36,55 € 20,00% 30,46 € 36,55 € 20,00%2655 HOTESSE/HOTE - NUIT (22 H A 06 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,20 € 45,84 € 20,00% 38,20 € 45,84 € 20,00%2656 HOTESSE/HOTE BILINGUE - FRANCAIS-ANGLAIS JOUR (06 H À 22 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,46 € 36,55 € 20,00% 30,46 € 36,55 € 20,00%2657 HOTESSE/HOTE BILINGUE - FRANCAIS-ANGLAIS NUIT (22 H A 06 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,20 € 45,84 € 20,00% 38,20 € 45,84 € 20,00%

2658HOTESSE/HOTE TRILINGUE - FRANCAIS-ANGLAIS-ITALIEN OU ESPAGNOL OU ALLEMEND JOUR (06 H A 22

H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,20 € 45,84 € 20,00% 38,20 € 45,84 € 20,00%

2659HOTESSE/HOTE TRILINGUE - FRANCAIS-ANGLAIS-ITALIEN OU ESPAGNOL OU ALLEMEND NUIT (22 H A 06 H)

- SERVICE MINIMUM 4 H UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 47,81 € 57,37 € 20,00% 47,81 € 57,37 € 20,00%

2660 CHEF HOTESSE - JOUR (06 H A 22 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,20 € 45,84 € 20,00% 38,20 € 45,84 € 20,00%2661 CHEF HOTESSE - NUIT (22 H A 06 H) - SERVICE MINIMUM 4 H UN HR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 47,81 € 57,37 € 20,00% 47,81 € 57,37 € 20,00%2662 CHARGE DE SECURITE SUR EXPOSITION FORFAIT 8H DE JOUR (ENTRE 08H ET 20H) UN JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 576,94 € 692,33 € 20,00% 576,94 € 692,33 € 20,00%

2663SSIAP 1 - AGENT DE SECURITE INCENDIE DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H

SERVICE MINIMUM 4H UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,88 € 31,05 € 20,00% 25,88 € 31,05 € 20,00%

2664SSIAP 1 - AGENT DE SECURITE INCENDIE DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE NUIT ENTRE 21H ET 06H


2665SSIAP 2 - CHEF D'EQUIPE SECURITE INCENDIE DU LUNDI AU SAMEDI - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H


2666SSIAP 1 - AGENT DE SECURITE INCENDIE LE DIMANCHE - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H SERVICE

MINIMUM 4H UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 28,76 € 34,52 € 20,00% 28,76 € 34,52 € 20,00%

2667SSIAP 2 - CHEF D'EQUIPE SECURITE INCENDIE LE DIMANCHE - HEURE DE JOUR ENTRE 06H ET 21H SERVICE

MINIMUM 4H UN HRDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,94 € 37,12 € 20,00% 30,94 € 37,12 € 20,00%

2668

2669 SUPPLÉMENT VIN AOC PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,40 € 20,00% 2,00 € 2,40 € 20,00%2670 SUPPLÉMENT VIN - PRIMEUR GALA PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,50 € 5,40 € 20,00% 4,50 € 5,40 € 20,00%2671 KIR VIN BLANC OU CRÉMANT OU PROSECCO PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,50 € 6,60 € 20,00% 5,50 € 6,60 € 20,00%2672 COUPE DE CHAMPAGNE BRUT PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,50 € 11,40 € 20,00% 9,50 € 11,40 € 20,00%2673 BOUTEILLE DE CHAMPAGNE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 39,00 € 46,80 € 20,00% 39,00 € 46,80 € 20,00%2674 BOUTEILLE DE VIN ROUGE, ROSÉ OU BLANC PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,00 € 20,40 € 20,00% 17,00 € 20,40 € 20,00%2675 WINE & CHEESE PARTY PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 19,50 € 23,40 € 20,00% 19,50 € 23,40 € 20,00%2676 TICKET BOISSON POUR UNE BOISSON NON ALCOOLISEE UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%2677 DROIT DE BOUCHON (HORS CHAMPAGNE - PAR LITRE) UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,00 € 7,20 € 20,00% 6,00 € 7,20 € 20,00%2678 DROIT DE BOUCHON CHAMPAGNE (75CL) UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%2679 PLATEAU REPAS - LE VÉGÉTARIEN UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 27,50 € 10,00% 25,00 € 27,50 € 10,00%2680 PLATEAU REPAS - CHIFFONNADE DE BOEUF RÔTI UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 27,50 € 10,00% 25,00 € 27,50 € 10,00%2681 PLATEAU REPAS - VOLAILLE TANDOORI UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 27,50 € 10,00% 25,00 € 27,50 € 10,00%

PRESTATIONS DE RESTAURATION


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2682 PLATEAU REPAS - DOS DE SAUMON UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 27,50 € 10,00% 25,00 € 27,50 € 10,00%2683 PLATEAU REPAS PRESTIGE - GAMBAS GRILLÉES UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,00 € 40,70 € 10,00% 37,00 € 40,70 € 10,00%2684 PLATEAU REPAS PRESTIGE - DORADE ROYALE UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,00 € 40,70 € 10,00% 37,00 € 40,70 € 10,00%2685 PLATEAU REPAS PRESTIGE - PAVÉ DE VEAU UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,00 € 40,70 € 10,00% 37,00 € 40,70 € 10,00%2686 PANIERS REPAS - ENTREE + SANDWICH + DESSERT UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,00 € 18,70 € 10,00% 17,00 € 18,70 € 10,00%2687 PANIERS REPAS - ENTREE + SANDWICH UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,00 € 13,20 € 10,00% 12,00 € 13,20 € 10,00%2688 FINGER FOOD BUFFET 12 PIÈCES - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,50 € 30,25 € 10,00% 27,50 € 30,25 € 10,00%2689 FINGER FOOD BUFFET 16 PIÈCES - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 34,00 € 37,40 € 10,00% 34,00 € 37,40 € 10,00%2690 FINGER FOOD BUFFET 18 PIÈCES - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 36,00 € 39,60 € 10,00% 36,00 € 39,60 € 10,00%2691 FINGER FOOD BUFFET 25 PIÈCES - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 46,00 € 50,60 € 10,00% 46,00 € 50,60 € 10,00%2692 MENU AFFAIRE - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,00 € 36,30 € 10,00% 33,00 € 36,30 € 10,00%2693 BUFFET AFFAIRE - PRIMEUR 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,74 € 41,51 € 10,00% 37,74 € 41,51 € 10,00%2694 DÎNER DE GALA - PRIMEUR GALA 1 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 60,00 € 66,00 € 10,00% 60,00 € 66,00 € 10,00%2695 DÎNER DE GALA - PRIMEUR GALA 2 PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 71,00 € 78,10 € 10,00% 71,00 € 78,10 € 10,00%2696 ASSORTIMENT DE 5 CANAPÉS "APÉRITIF" SALÉS PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 11,00 € 10,00% 10,00 € 11,00 € 10,00%2697 CANAPÉS DE FOIE GRAS PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,50 € 12,65 € 10,00% 11,50 € 12,65 € 10,00%2698 BAR À SAUMON PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,50 € 10,45 € 10,00% 9,50 € 10,45 € 10,00%2699 SHOW COOKING : MINI PANINI PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,70 € 10,00% 7,00 € 7,70 € 10,00%2700 PIÈCE DE COCKTAIL UN JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,30 € 10,00% 3,00 € 3,30 € 10,00%2701 CAFÉ D'ACCUEIL - SERVICE PORCELAINE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,30 € 5,83 € 10,00% 5,30 € 5,83 € 10,00%2702 PAUSE CAFÉ - SERVICE JETABLE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,00 € 6,60 € 10,00% 6,00 € 6,60 € 10,00%2703 PAUSE CAFÉ - SERVICE PORCELAINE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,80 € 7,48 € 10,00% 6,80 € 7,48 € 10,00%2704 PAUSE CAFÉ 4H - SERVICE JETABLE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,00 € 8,80 € 10,00% 8,00 € 8,80 € 10,00%2705 PAUSE CAFÉ 4H - SERVICE PORCELAINE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 11,00 € 10,00% 10,00 € 11,00 € 10,00%2706 PAUSE CAFE PERMANENTE (DUREE MAXIMUM 10 H) - SERVICE JETABLE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,00 € 14,30 € 10,00% 13,00 € 14,30 € 10,00%2707 PAUSE CAFE PERMANENTE (DUREE MAXIMUM 10 H) - SERVICE PORCELAINE PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 16,50 € 10,00% 15,00 € 16,50 € 10,00%2708 BROCHETTE DE 3 FRUITS PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,50 € 1,65 € 10,00% 1,50 € 1,65 € 10,00%2709 CORBEILLE DE FRUITS FRAIS DE SAISON PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,20 € 10,00% 2,00 € 2,20 € 10,00%2710 SMOOTHIE FRAIS PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,70 € 10,00% 7,00 € 7,70 € 10,00%2711 CREPES ET GAUFRES PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,70 € 10,00% 7,00 € 7,70 € 10,00%2712 PETIT DÉJEUNER CONTINENTAL PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,00 € 12,10 € 10,00% 11,00 € 12,10 € 10,00%2713 PETIT DÉJEUNER AMÉRICAIN PRS JOU DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,00 € 17,60 € 10,00% 16,00 € 17,60 € 10,00%

2714

2715

2716 BOISSONS CHAUDES MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2717 JUS DE FRUITS DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2718 BIERE MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2719 APERITIFS MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2720 ALCOOLS MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%2721 CHAMPAGNE COUPE DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%2722 COCKTAIL AVEC ALCOOL DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%2723 COCKTAIL SANS ALCOOL DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 9,09 € 10,00 € 10,00% 9,09 € 10,00 € 10,00%2724 SNAKING MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%

2725

2726 MENU/FORMULE - MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 109,09 € 120,00 € 10,00% 118,18 € 130,00 € 10,00%2727 SUGGESTION CHEF MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 40,91 € 45,00 € 10,00% 40,91 € 45,00 € 10,00%2728 PLAT DU JOUR MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%2729 ENTREES - MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 18,18 € 20,00 € 10,00% 18,18 € 20,00 € 10,00%2730 PLATS - MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 40,91 € 45,00 € 10,00% 40,91 € 45,00 € 10,00%2731 PLATS GOURMET MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 40,91 € 45,00 € 10,00% 40,91 € 45,00 € 10,00%2732 DESSERTS - MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 12,73 € 14,00 € 10,00% 12,73 € 14,00 € 10,00%

2733

2734 DINER SPECTACLE MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 57,50 € 69,00 € 20,00% 57,50 € 69,00 € 20,00%2735 SOIREES SPECIALES (PRIVATIVES, VEDETTES, ETC...) TARIF MINIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2736 SOIREES SPECIALES (PRIVATIVES, VEDETTES, ETC...) TARIF MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 250,00 € 300,00 € 20,00% 275,00 € 330,00 € 20,00%2737 EVENEMENTIEL DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis2738 LOCATION SALLE (TARIF VARIABLE SUIVANT PRESTATION) TARIF MINIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 416,67 € 500,00 € 20,00% 416,67 € 500,00 € 20,00%2739 LOCATION SALLE (TARIF VARIABLE SUIVANT PRESTATION) TARIF MAXIMUM DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 2 916,67 € 3 500,00 € 20,00% 2 916,67 € 3 500,00 € 20,00%2740 JUS DE FRUITS CABARET DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2741 ALCOOLS CABARET DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%2742 BIERE CABARET DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2743 APERITIFS CABARET DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2744 CHAMPAGE CABARET DELIBERATION N° 12.1 DU 26 OCTOBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%

2745

2746

2747

2748 SALLE POLYVALENTE SANS RESTAURATION PAR JOUR DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 1 458,33 € 1 750,00 € 20,00% 1 458,33 € 1 750,00 € 20,00%2749 SALLE POLYVALENTE JOURNEE D'ETUDES PAR PERSONNE DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%2750 SALLE POLYVALENTE DEJEUNER D'AFFAIRES PAR PERSONNE DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%2751 SALLE POLYVALENTE DINER D'AFFAIRES DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%2752 SALLE POLYVALENTE DINER DE GALAS PAR PERSONNE DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%

2753

2754 SPECTACLES - MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2755 SPECTACLES - MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%

CASINO RUHL

TARIFS DES DEUX BARS : L'AMERICAN CAFÉ ET LE DOLCE VITA

RESTAURANT LE DOLCE VITA

TARIFS SOIRÉE CABARET

CASINO DU PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE

LOCATIONS DE SALLES

SALLE POLYVALENTE

TARIFS D'ACCÈS AUX SPECTACLES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2756

2757

2758 SANDWICHES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,18 € 3,50 € 10,00% 3,18 € 3,50 € 10,00%2759 SANDWICHES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 9,09 € 10,00 € 10,00% 9,09 € 10,00 € 10,00%2760 SALADES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%2761 SALADES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 4,54 € 5,00 € 10,00% 4,54 € 5,00 € 10,00%2762 GRANDES SALADES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 12,73 € 14,00 € 10,00% 12,73 € 14,00 € 10,00%2763 GRANDES SALADES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 16,36 € 18,00 € 10,00% 16,36 € 18,00 € 10,00%2764 ENTREES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%2765 ENTREES - MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 7,27 € 8,00 € 10,00% 7,27 € 8,00 € 10,00%2766 PLAT DU JOUR DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 11,36 € 12,50 € 10,00% 11,36 € 12,50 € 10,00%2767 PLATS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 8,18 € 9,00 € 10,00% 8,18 € 9,00 € 10,00%2768 PLATS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 24,54 € 27,00 € 10,00% 24,54 € 27,00 € 10,00%2769 DESSERTS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 7,27 € 8,00 € 10,00% 7,27 € 8,00 € 10,00%2770 DESSERTS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%2771 VINS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%2772 VINS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%2773 VIN (UN VERRE - 3 COULEURS) DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%2774 CHAMPAGNES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%2775 CHAMPAGNES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%2776 COUPE DE CHAMPAGNE MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%2777 COUPE DE CHAMPAGNE MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%2778 MENU MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 10,91 € 12,00 € 10,00% 10,91 € 12,00 € 10,00%2779 MENU MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 55,45 € 61,00 € 10,00% 55,45 € 61,00 € 10,00%2780 FORMULE MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 15,36 € 16,90 € 10,00% 15,36 € 16,90 € 10,00%2781 FORMULE MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 27,27 € 30,00 € 10,00% 27,27 € 30,00 € 10,00%

2782

2783 SODAS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%2784 SODAS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2785 BIERES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%2786 BIERES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%2787 EAUX MINERALES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%2788 EAUX MINERALES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2789 APERITIFS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%2790 APERITIFS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%2791 APERITIFS EXCEPTIONNELS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%2792 APERITIFS EXCEPTIONNELS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%2793 DIGESTIFS MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%2794 DIGESTIFS MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%2795 DIGESTIFS EXCEPTIONNELS DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 112,50 € 135,00 € 20,00% 112,50 € 135,00 € 20,00%2796 BOISSONS CHAUDES MINIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 1,64 € 1,80 € 10,00% 1,64 € 1,80 € 10,00%2797 BOISSONS CHAUDES MAXIMUM DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 3,64 € 4,00 € 10,00% 3,64 € 4,00 € 10,00%2798 BOISSONS CHAUDES ALCOOLISEES DELIBERATION N°0.2 DU 27 JUIN 2003 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

TARIFS DES REPAS ET BOISSONS

RESTAURANTS

BARS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2799

2800

2801

2802

2803 ACCES PARCOURS KID 1,2,3 ET PARCOURS FILET POUR LES ENFANTS DE 3 A 6 ANS ET 1 METRE MINIMUM DELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 10,91 € 12,00 € 10,00%

2804ACCES PARCOURS KID 3, KID PLUS ET QUICK JUMP POUR LES ENFANTS DE 7 ANS ET PLUS ET 1,20 METRES

MINIMUMDELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 9,09 € 10,00 € 10,00%

2805 ACCES PARCOURS FILET DELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 3,64 € 4,00 € 10,00%

2806

2807 ACCES PARCOURS KID 1,2,3 ET PARCOURS FILET POUR LES ENFANTS DE 3 A 6 ANS ET 1 METRE MINIMUM DELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 9,09 € 10,00 € 10,00%

2808ACCES PARCOURS KID 3, KID PLUS ET QUICK JUMP POUR LES ENFANTS DE 7 ANS ET PLUS ET 1,20 METRES

MINIMUMDELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 7,27 € 8,00 € 10,00%

2809 ACCES PARCOURS FILET DELIBERATION N°21.1 DU 7 JUIN 2018 1,82 € 2,00 € 10,00%

2810

2811

2812 PRIX A L'HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%

2813

2814 PRIX DE JOUR A L'HEURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%2815 PRIX DE NUIT A L'HEURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%

2816

2817

2818 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%2819 OCCUPATION A LA DEMI JOURNEE (5 H) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%2820 OCCUPATION A L'HEURE DANS LA LIMITE DE 4 HEURES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%

2821

2822 OCCUPATION LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 733,33 € 880,00 € 20,00% 733,33 € 880,00 € 20,00%2823 OCCUPATION LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 458,33 € 550,00 € 20,00% 458,33 € 550,00 € 20,00%2824 OCCUPATION LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 550,00 € 660,00 € 20,00% 550,00 € 660,00 € 20,00%

2825

2826 OCCUPATION LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 833,33 € 2 200,00 € 20,00% 1 833,33 € 2 200,00 € 20,00%2827 OCCUPATION LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 916,67 € 1 100,00 € 20,00% 916,67 € 1 100,00 € 20,00%2828 OCCUPATION LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 1 833,30 € 2 200,00 € 20,00% 1 833,30 € 2 200,00 € 20,00%

2829

2830 OCCUPATION LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 916,67 € 1 100,00 € 20,00% 916,67 € 1 100,00 € 20,00%2831 OCCUPATION LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 458,33 € 550,00 € 20,00% 458,33 € 550,00 € 20,00%2832 OCCUPATION LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 641,67 € 770,00 € 20,00% 641,67 € 770,00 € 20,00%

2833

2834 LOCATION A LA JOURNEE (4000 M²) (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5 500,00 € 6 600,00 € 20% 5 500,00 € 6 600,00 € 20%2835 LOCATION A LA 1/2 JOURNEE ( 4000 M²) (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 2 750,00 € 3 300,00 € 20% 2 750,00 € 3 300,00 € 20%2836 LOCATION A LA SOIREE (4000 M²) (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 4 583,00 € 5 500,00 € 20% 4 583,00 € 5 500,00 € 20%2837 LOCATION A LA JOURNEE (2000 M²) (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 750,00 € 3 300,00 € 20% 2 750,00 € 3 300,00 € 20%2838 LOCATION A LA 1/2 JOURNEE (2000 M² ) (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 1 375,00 € 1 650,00 € 20% 1 375,00 € 1 650,00 € 20%2839 LOCATION A LA SOIREE (2000 M²) (18H A 24H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 291,67 € 2 750,00 € 20% 2 291,67 € 2 750,00 € 20%

2840

2841 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 466,67 € 1 760,00 € 20,00% 1 466,67 € 1 760,00 € 20,00%2842 OCCUPATION A LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 733,33 € 880,00 € 20,00% 733,33 € 880,00 € 20,00%2843 OCCUPATION LA SOIREE (18H-24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 1 466,67 € 1 760,00 € 20,00% 1 466,67 € 1 760,00 € 20,00%

2844

2845 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 083,33 € 2 500,00 € 20,00% 2 083,33 € 2 500,00 € 20,00%2846 OCCUPATION A LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 041,67 € 1 250,00 € 20,00% 1 041,67 € 1 250,00 € 20,00%2847 OCCUPATION A LA SOIREE (18H-24H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 083,33 € 2 500,00 € 20,00% 2 083,33 € 2 500,00 € 20,00%

2848

2849 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 375,00 € 1 650,00 € 20,00% 1 375,00 € 1 650,00 € 20,00%2850 OCCUPATION A LA DEMI JOURNEE (5H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 687,50 € 825,00 € 20,00% 687,50 € 825,00 € 20,00%2851 OCCUPATION A LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 375,00 € 1 650,00 € 20,00% 1 375,00 € 1 650,00 € 20,00%

2852

2853 OCCUPATION DE LA SERRE ET DE LA SALLE EMERAUDE DE 18 HEURES A 24 HEURES DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00% 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00%2854 OCCUPATION DE LA SERRE ET DE LA SALLE EMERAUDE EN JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00% 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00%2855 OCCUPATION DE LA SERRE ET DE LA SALLE EMERAUDE EN 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 3 666,67 € 4 400,00 € 20,00% 3 666,67 € 4 400,00 € 20,00%2856 MISE A DISPOSITION DE LA GRANDE SERRE EN JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00% 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00%2857 MISE A DISPOSITION DE LA GRANDE SERRE EN 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION DU 19 NOVEMBRE 2004 2 750,00 € 3 300,00 € 20,00% 2 750,00 € 3 300,00 € 20,00%2858 MISE A DISPOSITION DE LA GRANDE SERRE DE 18H A 24 H DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 4 583,83 € 5 500,00 € 20,00% 4 583,83 € 5 500,00 € 20,00%

2859OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE 5H ENTRE 9H ET 18H (DEMI-JOURNEE LES WEEK-ENDS, JOURS

FERIES ET VACANCES SCOLAIRES)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15 000,00 € 18 000,00 € 20,00% 15 000,00 € 18 000,00 € 20,00%

2860 OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE 5H ENTRE 9H ET 18H (DEMI-JOURNEE EN SEMAINE) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00% 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00%

PARC PHOENIXACTIVITÉ PARC PHOENIX

ACTIVITE "PARCOURS ACROBATIQUE EN HAUTEUR"

OCCUPATION D'ESPACES POUR PRISES DE VUES ARTISTIQUES, DE PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS POUR DES PARTICULIERS

OCCUPATION PARVIS EXTÉRIEUR

OCCUPATION PARVIS INTÉRIEUR (1.500 PERSONNES)

OCCUPATION PARKING BUS HORS MANIFESTATIONS ET SANS GARDIENNAGE

OCCUPATION DU GRAND PARTERRE CENTRAL

OCCUPATION SALLE ÉMERAUDE (CAPACITÉ 600 PERSONNES)

TARIFS INDIVIDUELS

TARIFS DE GROUPE (PLUS DE 12 PERSONNES) ET GROUPE SCOLAIRE

LOCATIONS PARC PHOENIX - REGLEMENT D'OCCUPATION DES ESPACES / DELIBERATION N°27.1 DU 7 DECEMBRE 2017

PRIX D'UN RÉGISSEUR TECHNIQUE D'EXPLOITATION

PRIX D'UN AGENT DE SÉCURITÉ SSIAP

REDEVANCE FORFAITAIRE POUR OCCUPATION DU PARC PHOENIX

OCCUPATION SALLE LINNÉ AMPHITHÉÂTRE MULTIFONCTIONS DE 293 PLACES HORS TECHNICIENS D'EXPLOITATION

ESPACES POUR PHOTOS, FILMS ET TOURNAGES PUBLICITAIRES

OCCUPATION DE LA SERRE ET DU PARC


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2861OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 9H00 A 20H LES WEEK-ENDS, JOURS FERIES ET VACANCES

SCOLAIRES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25 000,00 € 30 000,00 € 20,00% 25 000,00 € 30 000,00 € 20,00%

2862 OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 9H A 20H EN SEMAINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12 500,00 € 15 000,00 € 20,00% 12 500,00 € 15 000,00 € 20,00%

2863OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 9H00 A 24H LES WEEK-ENDS, JOURS FERIES ET VACANCES

SCOLAIRESDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33 333,33 € 40 000,00 € 20,00% 33 333,33 € 40 000,00 € 20,00%

2864 OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 9H00 A 24H EN SEMAINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16 666,67 € 20 000,00 € 20,00% 16 666,67 € 20 000,00 € 20,00%

2865OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 18H A 24H LES WEEK-ENDS, JOURS FERIES ET VACANCES

SCOLAIRESDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12 500,00 € 15 000,00 € 20,00% 12 500,00 € 15 000,00 € 20,00%

2866 OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DE 18H A 24H EN SEMAINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6 250,00 € 7 500,00 € 20,00% 6 250,00 € 7 500,00 € 20,00%

2867

2868 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 229,17 € 275,00 € 20,00% 229,17 € 275,00 € 20,00%2869 OCCUPATION A LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 137,50 € 165,00 € 20,00% 137,50 € 165,00 € 20,00%2870 OCCUPATION A LA SOIREE (18H-24H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 229,17 € 275,00 € 20,00% 229,17 € 275,00 € 20,00%

2871

2872 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 641,67 € 770,00 € 20,00% 641,67 € 770,00 € 20,00%2873 OCCUPATION A LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 366,67 € 440,00 € 20,00% 366,67 € 440,00 € 20,00%2874 OCCUPATION A LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 458,33 € 550,00 € 20,00% 458,33 € 550,00 € 20,00%

2875

2876 OCCUPATION A LA JOURNEE (9H A 18H) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 320,83 € 385,00 € 20,00% 320,83 € 385,00 € 20,00%2877 OCCUPATION A LA 1/2 JOURNEE (5H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 183,33 € 220,00 € 20,00% 183,33 € 220,00 € 20,00%2878 OCCUPATION A LA SOIREE (18H A 24H) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 275,00 € 330,00 € 20,00% 275,00 € 330,00 € 20,00%

2879

2880REMISE ACCORDEE A L'OCCUPANT EN CAS DE MATERIEL DEFECTUEUX, DE DEFAUT LOGISTIQUE OU

D'ESPACE NON CONFORME DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00% 20,00% EXO 20,00% 20,00% 20,00%

2881

2882 COLLECTIVITES PUBLIQUES, NATIONALES, REGIONALES OU DEPARTEMENTALES DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 50,00% 50,00% 20,00% 50% 50% 20,00%2883 ETABLISSEMENTS PUBLICS DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 50,00% 50,00% 20,00% 50% 50% 20,00%2884 ASSOCIATIONS CARITATIVES OU ASSOCIATIONS ORGANISANT UNE MANIFESTATION A BUT CARITATIF DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 50,00% 50,00% 20,00% 50% 50% 20,00%

2885REMISE ACCORDEE POUR LES OCCUPATIONS DE SALLES ET D'ESPACES AU-DELA DE LA DEUXIEME JOURNEE

CONSECUTIVEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 20,00% 50% 50% 20,00%

2886 ASSOCIATIONS LOI DE 1901 POUR LES SALLES LINNE ET HIBISCUS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00% 50,00% 20,00% 50% 50% 20,00%

2887

2888 COMITES DE QUARTIERS DE NICE DELIBERATION DU 11 DECEMBRE 2009 90,00% 90,00% 20,00% 90% 90% 20,00%

2889

2890GRATUITE D'OCCUPATION DES SALLES ET ESPACES AU BENEFICE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE

DE NICE, DES SERVICES MUTUALISES VDN-NCA ET CCAS DE NICEDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2891

2892 SALLE LINNE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 5 000,00 € 5 000,00 €

2893DEPOT DE GARANTIE NETTOYAGE SALLE LINNE (DONT SALLE HIBISCUS MISE A DISPOSITION AVEC CETTE

SALLE)DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 250,00 € 250,00 €

2894 SALLE EMERAUDE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 5 000,00 € 5 000,00 €

2895 SERRE ET SALLE EMERAUDE JOURNEE + 1/2 JOURNEE + SOIREE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 10 000,00 € 10 000,00 €

2896 SERRE JOURNEE + 1/2 JOURNEE + SOIREE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 10 000,00 € 10 000,00 €

2897 OCCUPATION DU PARC DANS SA TOTALITE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 30 000,00 € 30 000,00 €

2898 ESPACES POUR PHOTOS PUBLICITAIRES DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 2 000,00 € 2 000,00 €

2899 PARVIS INTERIEUR DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 2 000,00 € 2 000,00 €

2900 PARVIS EXTERIEUR DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 1 500,00 € 1 500,00 €

2901 SALLE HIBISCUS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 000,00 € 1 000,00 €

2902 DEPOT DE GARANTIE NETTOYAGE HIBISCUS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 100,00 €

2903 BAR DE LA SERRE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 5 000,00 € 5 000,00 €

2904 GRAND PARTERRE CENTRAL (4000 M²) JOURNEE + 1/2 JOURNEE + SOIREE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 6 000,00 € 6 000,00 €

2905 GRAND PARTERRE CENTRAL (2000 M²) JOURNEE + 1/2 JOURNEE + SOIREE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 3 000,00 € 3 000,00 €

2906 PARKING-BUS DELIBERATION DU 19 NOVEMBRE 2004 2 000,00 € 2 000,00 €

2907 SALLES D'EXPOSITION DE L'ENTREE PRINCIPALE (4 SALLES DE 100 M²) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 2 000,00 € 2 000,00 €

2908

2909 OCCUPATION DES ESPACES EXTERIEURS (PAR M² ET PAR JOUR) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

2910 OCCUPATION DES ESPACES INTERIEURS ET ESPACES CLOS OU COUVERTS (PAR M² ET PAR JOUR) DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

2911

2912

2913 DROIT D'ENTREE PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.8 DU 2 FEVRIER 2018 4,55 € 5,00 € 10,00% 4,55 € 5,00 € 10,00%

2914DROIT D'ENTREE TARIF REDUIT POUR LES 12 A 18 ANS ET LES ETUDIANTS SUR PRESENTATION DE LA CARTE

ETUDIANTDELIBERATION N°27.1 DU 7 DECEMBRE 2017 2,73 3,00 € 10,00% 2,73 € 3,00 € 10,00%

2915 DROIT D'ENTREE TARIF REDUIT POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE PASS MUSEES DE LA VILLE DE NICE DELIBERATION N°1.8 DU 2 FEVRIER 2018 2,73 € 3,00 € 10,00% 2,73 € 3,00 € 10,00%

2916

2917 DROIT D'ENTREE PAR PERSONNE DES GROUPES COMPOSES D'ENFANTS ET/OU ADULTES - VISITE GUIDEE DELIBERATION N°1.8 DU 2 FEVRIER 2018 5,45 € 6,00 € 10,00% 5,45 € 6,00 € 10,00%2918 DROIT D'ENTREE PAR PERSONNE DES GROUPES COMPOSES D'ENFANTS ET/OU ADULTES - VISITE LIBRE DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 2,73 € 3,00 € 10,00% 2,73 € 3,00 € 10,00%

2919

2920 DETENTEURS DE LA CARTE "NICE SENIORS PLUS" DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2010 2,27 € 2,50 € 10,00% 2,27 € 2,50 € 10,00%2921 DROIT D'ENTREE PHOTOS DE MARIAGE, ACCOMPAGNATEUR DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 2,27 € 2,50 € 10,00% 2,27 € 2,50 € 10,00%

RÉDUCTION DE 20 %

RÉDUCTION DE 50 %

RÉDUCTION DE 90 %

GRATUITÉ

DÉPÔT DE GARANTIE

MISE À DISPOSITION DE SURFACES LOUÉES AU M² POUR DES ACTIVITÉS À BUT COMMERCIAL

REGLEMENT D'OCCUPATION DES ESPACES / DELIBERATION N°27.1 DU 7 DECEMBRE 2017

OCCUPATION SALLE HIBISCUS (CAPACITÉ 80 PERSONNES - HORS SALLE LINNÉ)

OCCUPATION BAR DE LA SERRE (CAPACITE 200 PERSONNES)

SALLES D'EXPOSITION DE L'ENTRÉE PRINCIPALE (4 SALLES DE 100 M²)

DROITS D'ENTRÉE

DROIT D'ENTRÉE TARIF INDIVIDUEL

DROIT D'ENTRÉE TARIF GROUPES AUTRE QUE CEUX BÉNÉFICIANT D'UNE GRATUITE (15 PERSONNES MINIMUM)

DROIT D'ENTREE TARIFS PARTICULIERS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2922 PHOTOS DE MARIAGES POUR LES MARIES, LE PHOTOGRAPHE ET LES ENFANTS DE - DE 12 ANS DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2923PHOTOS DE MARIAGES : STATIONNEMENT DES VOITURES DES MARIES ET DU PHOTOGRAPHE SUR LE

PARVIS EXTERIEURDELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2924

2925DROIT D'ENTREE ILLIMITE TARIF COMITE D'ENTREPRISE (SUR PRESENTATION DE LA CARTE D'ADHERENT

AU CE)- HORS EXPOSITIONS,SALONS ET MANIFESTATIONS DIVERSESDELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2010 27,27 € 30,00 € 10,00% 27,27 € 30,00 € 10,00%

2926 DROIT D'ENTREE ILLIMITE - HORS EXPOSITIONS,SALONS ET MANIFESTATIONS DIVERSES DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 36,30 € 40,00 € 10,00% 36,30 € 40,00 € 10,00%

2927

2928ACCES AU PARC + DROITS D'ENTREE AUX MANIFESTATIONS, SALONS, EXPOSITIONS, ACTIVITES DE PLEIN

AIR ET EVENEMENTS PARTICULIERS : MINIMUMDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,55 € 5,00 € 10,00% 4,55 € 5,00 € 10,00%

2929ACCES AU PARC + DROITS D'ENTREE AUX MANIFESTATIONS, SALONS, EXPOSITIONS, ACTIVITES DE PLEIN

AIR ET EVENEMENTS PARTICULIERS : MAXIMUMDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 27,27 € 30,00 € 10,00% 27,27 € 30,00 € 10,00%

2930

2931

HABITANTS DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR LE PREMIER WEEK-END DE CHAQUE MOIS ET LORS DES

EVENEMENTS "LE PARC PHOENIX EN FÊTE" SUR PRESENTATION D'UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE

MOINS DE TROIS MOIS ET D'UNE PIECE D'IDENTITE

DELIBERATION N°0.2 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2932ENFANTS DE MOINS DE 12 ANS (ACCOMPAGNES D'AU MOINS UN ADULTE PAYANT ET DANS LA LIMITE DE

3 ENFANTS MAXIMUM- A PARTIR DU 4EME ENFANT, LE TARIF INDIVIDUEL GENERAL SERA APPLIQUE)DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2933LES ELEVES ET ENSEIGNANTS DES CRECHES, ECOLES MATERNELLES, PRIMAIRES, SECONDAIRES,

SUPERIEURES ET DES UNIVERSITES (DEMANDE ECRITE OBLIGATOIRE)DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2934GROUPES DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT DES PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE NICE PRIVES ET

PUBLICS (DEMANDE ECRITE OBLIGATOIRE)DELIBERATION N°16.2 DU 11 JUILLET 2008 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2935LES PERSONNES HANDICAPEES OU GROUPES D'HANDICAPES (SUR PRESENTATION DE LA CARTE

D'INVALIDITE)+ 1 ACCOMPAGNATEUR PAR PERSONNE HANDICAPEEDELIBERATION N° DU 11 DECEMBRE 2009 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2936 CHAUFFEURS DE CAR ET GUIDES ACCOMPAGNATEURS DE GROUPE DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2937ACCOMPAGNATEURS DE GROUPES SCOLAIRES ET DE GROUPES D'ENFANTS - 1 ACCOMPAGNATEUR POUR

8 ENFANTSDELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2938

ASSISTANTES MATERNELLES DE CRECHES FAMILIALES, ASSISTANTES MATERNELLES PRIVEES INSCRITES AU

RELAIS PETITE ENFANCE VILLE DE NICE ET LES AGENTS VDN DES RELAIS PETITE ENFANCE ET LIEU D'ACCUEIL

ENFANTS PARENTS DANS LE CADRE DE LEUR ACTIVITE

DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2939 CENTRE DE LOISIRS "PLANETE RECRE" DE LA VILLE DE NICE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2940CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENTS VILLE DE NICE ET MERCREDI DECOUVERTES DE LA VILLE DE

NICEDELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2941TITULAIRES DE LA CARTE A.F.D.P.Z (ASSOCIATION FRANCAISE DES PARCS ZOOLOGIQUES) ET LEUR

CONJOINTDELIBERATION N°27.2 DU 18 SEPTEMBRE 2015 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

29422000 INVITATIONS MAXIMUM ANNUELLES DISTRIBUEES A TITRE PUBLICITAIRE, PROMOTIONNEL,

SCIENTIFIQUE ET CARITATIFDELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2943 INVITATIONS DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE DANS LE CADRE DE LA JOURNEE DE PÂQUES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2944AGENTS VDN NCA CCAS SUR PRESENTATION DE LA CARTE PROFESSIONNELLE COMPORTANT UNE

PHOTOGRAPHIE ET LE NUMERO DE MATRICULEDELIBERATION N° 0.2 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2945 DETENTEURS DE LA CARTE DE PRESSE AVEC PHOTO DELIBERATION N°18.6 DU 31 MARS 2004 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit2946 AGENTS PMT DE LA VILLE DE NICE (PAPY ET MAMY TRAFIC) DELIBERATION N°1.8 DU 2 FEVRIER 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit2947 AGENTS COLLABORATEURS OCCASIONNELS DU SERVICE PUBLIC DE LA RESERVE CITOYENNE DELIBERATION N°1.8 DU 2 FEVRIER 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

2948

2949 BILLET ALLER - RETOUR DELIBERATION N° 7.8 DU 21 DECEMBRE 2011 Gratuit Gratuit

2950

2951 CESSIONS DES BOIS RANGES AU BORD DE ROUTE DU MONT BORON (PAR STERE) DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 37,00 € 37,00 €

2952CESSIONS DES FEUILLES D'ARUM, ARISARUM RECOLTEES PAR PRODUCTEURS DE VIOLETTES (PRIX

UNITAIRE LES MILLE)DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 37,00 € 37,00 €

2953 MONTANT MAXIMUM DES LOTS DE BOIS PAR DEMANDEUR ET PAR AN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 370,00 € 370,00 €

GRATUITÉ

ASCENSEURS DU CHATEAU

CESSIONS DES MENUS PRODUITS FORESTIERS

DROIT D'ENTRÉE ABONNEMENT ANNUEL

DROIT D'ENTRÉE TARIFS INDIVIDUELS SPÉCIFIQUES EN CAS D'EXPOSITION, SALONS ET ÉVÉNEMENTS PARTICULIERS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2954

2955

2956 PAR PAGE DE PHOTOCOPIE PAPIER DE FORMAT A4 EN IMPRESSION NOIR ET BLANC ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 1ER OCTOBRE 2001 0,18 € 0,18 €

2957 POUR UN CD ROM ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 1ER OCTOBRE 2001 2,75 € 2,75 €

2958 FRAIS DE PORT EN SUS (SELON LES TARIFS POSTAUX EN VIGUEUR) ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 1ER OCTOBRE 2001 Sur devis Sur devis

2959

2960 CARTE MAGNÉTIQUE DE 6 COPIES DÉLIBÉRATION N°12.5 DU 19 DECEMBRE 2016 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%





2965 1 COPIE A4 (PHOTOCOPIEUR ÉQUIPE D'UN MONNAYEUR À PIÈCES) DÉLIBÉRATION N°12.5 DU 19 DECEMBRE 2016 0,17 € 0,20 € 20,00% 0,17 € 0,20 € 20,00%

2966 1 COPIE A3 (PHOTOCOPIEUR ÉQUIPE D'UN MONNAYEUR À PIÈCES) DÉLIBÉRATION N°12.5 DU 19 DECEMBRE 2016 0,33 € 0,40 € 20,00% 0,33 € 0,40 € 20,00%

ADMINISTRATION GENERALECOMMUNICATION DE DOCUMENTS

PHOTOCOPIEURS / DSP


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

2967

2968

2969

2970 ADHESION (16 AOUT ANNEE N - 15 AOUT ANNEE N+1) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 48,00 € 48,00 €

2971 ADHESION EN COURS DE SAISON (PAR MOIS RESTANT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,00 € 4,00 €

2972

2973 DOMICILIATION POSTALE A L'ANNEE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,50 € 9,50 €

2974 CASIER DE CONSIGNE (PETIT) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 9,00 €

2975 CASIER DE CONSIGNE (MOYEN) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,50 € 13,50 €

2976 CASIER DE CONSIGNE (GRAND) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 28,50 € 28,50 €

2977 MEUBLE BAS DE CONSIGNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 114,00 € 114,00 €

2978 MISE A DISPOSITION D'UN POSTE INFORMATIQUE A L'HEURE DELIBERATION N°7.1 DU 15 NOVEMBRE 2001 3,00 € 3,00 €

2979

2980 MISE A DISPOSITION DU VIDEOPROJECTEUR A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,00 €

2981 MISE A DISPOSITION DU VIDEOPROJECTEUR + PC PORTABLE A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,50 € 17,50 €

2982 MISE A DISPOSITION D'UNE TELEVISION A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

2983 MISE A DISPOSITION D'UN MICRO-FILS A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,00 €

2984 MISE A DISPOSITION D'UN MICRO-CRAVATE A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

2985 MISE A DISPOSITION D'UN MICRO HF A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

2986 MISE A DISPOSITION D'UN LECTEUR DVD A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

2987

2988 MISE A DISPOSITION DE BUREAU DE PERMANENCE - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,00 €

2989 MISE A DISPOSITION DE BUREAU DE PERMANENCE - 3H PAR SEMAINE COMPRISES DANS L'ADHESION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

2990 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE A (CAPACITE JUSQU'A 30 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,50 € 2,50 €

2991 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE B (CAPACITE JUSQU'A 50 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,50 € 4,50 €

2992 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE C (CAPACITE JUSQU'A 100 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,00 €

2993 MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHEATRE GARIBALDI - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 56,00 € 56,00 €

2994 MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHEATRE GARIBALDI - REGLAGES SON ET LUMIERES - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,50 € 10,50 €

2995 MISE A DISPOSITION DE SALLES - FORFAIT DE 4 HEURES POUR LES AGO DES ASSOCIATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

2996

2997 MISE A DISPOSITION DE BUREAU DE PERMANENCE - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,50 € 3,50 €

2998 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE A (CAPACITE JUSQU'A 30 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,00 € 4,00 €

2999 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE B (CAPACITE JUSQU'A 50 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,00 € 7,00 €

3000 MISE A DISPOSITION DE SALLE TYPE C (CAPACITE JUSQU'A 100 PERSONNES) - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,50 € 10,50 €

3001 MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHEATRE GARIBALDI - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 84,00 € 84,00 €

3002 MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHEATRE GARIBALDI - REGLAGES SON ET LUMIERES - A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,00 € 16,00 €

3003 MISE A DISPOSITION DE SALLES - FORFAIT DE 4 HEURES POUR LES AGO DES ASSOCIATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3004

3005 OCCUPATION ANNUELLE AU M² REDEVANCE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,00 € 37,00 €

3006

3007 ADHESION ANNUELLE POUR UNE ASSOCIATION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 20,00 €

3008 BUREAU DE PERMANENCE POUR LES ASSOCIATIONS ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1,25 € 1,50 € 20% 1,25 € 1,50 € 20%3009 BUREAU DE PERMANENCE POUR LES ASSOCIATIONS NON ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 4,17 € 5,00 € 20% 4,17 € 5,00 € 20%3010 SALLE DE REUNION DE 45M² POUR LES ASSOCIATIONS ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 12,50 € 15,00 € 20% 12,50 € 15,00 € 20%3011 SALLE DE REUNION DE 45M² POUR LES ASSOCIATIONS NON ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 20,83 € 25,00 € 20% 20,83 € 25,00 € 20%3012 FABRIQUE DE PROJET - PRIVATISATION POUR LES ASSOCIATIONS ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 12,50 € 15,00 € 20% 12,50 € 15,00 € 20%3013 FABRIQUE DE PROJET - PRIVATISATION POUR LES ASSOCIATIONS NON ADHERENTES PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 20,83 € 25,00 € 20% 20,83 € 25,00 € 20%3014 SALLE POLYVALENTE (200 ASSIS - 600 DEBOUT) + LOGES - 4H - TARIF DE BASE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 833,33 € 1 000,00 € 20% 833,33 € 1 000,00 € 20%3015 OCCUPATION POUR PREPARATION PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 16,67 € 20,00 € 20% 16,67 € 20,00 € 20%3016 SALLE POLYVALENTE (200 ASSIS - 600 DEBOUT) + LOGES - 4H - TARIF MINORE ADHERENTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 166,67 € 200,00 € 20% 166,67 € 200,00 € 20%3017 SALLE POLYVALENTE (200 ASSIS - 600 DEBOUT) + LOGES - 4H - TARIF - PARTENAIRES MDE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20% 8,33 € 10,00 € 20%3018 DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1 000,00 € 1 000,00 €

3019 MATERIEL SALLE POLYVALENTE POUR 4H A UNE ENTREPRISE COMMERCIALE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 333,33 € 400,00 € 20% 333,33 € 400,00 € 20%

3020MATERIEL SALLE POLYVALENTE POUR 4H A UNE ASSOCIATION OU UN ORGANISME A BUT NON LUCRATIF

AVEC RECETTES GENEREES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 166,67 € 200,00 € 20% 166,67 € 200,00 € 20%

3021

MATERIEL SALLE POLYVALENTE POUR 4H A UNE ASSOCIATION OU A UN ORGANISME A BUT NON

LUCRATIF SANS RECETTES GENEREES OU REVERSANT LA TOTALITE DES RECETTES A UNE ŒUVRE

CARITATIVE

DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 8,33 € 10,00 € 20% 8,33 € 10,00 € 20%

3022 DEFAUT DE NETTOYAGE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 500,00 € 500,00 €

3023 TECHNICIEN PLATEAU - VACATION 4H DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 146,09 € 175,35 € 20% 146,09 € 175,35 € 20%3024 TECHNICIEN PLATEAU - VACATION 6H DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 220,00 € 264,00 € 20% 220,00 € 264,00 € 20%3025 TECHNICIEN PLATEAU - VACATION 8H DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 280,00 € 336,00 € 20% 280,00 € 336,00 € 20%3026 SSIAP 1 PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 30,75 € 36,90 € 20% 30,75 € 36,90 € 20%3027 SSIAP 2 PAR HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 31,78 € 38,14 € 20% 31,78 € 38,14 € 20%3028 AGENT DE SECURITE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 29,72 € 35,66 € 20% 29,72 € 35,66 € 20%

MISE À DISPOSITION POUR LES ASSOCIATIONS NON ADHÉRENTES

ASSOCIATION RÉSIDENTE

LOCAUX ET SERVICES DESTINÉS À LA VIE ÉTUDIANTE

VIE ASSOCIATIVEMAISONS DES ASSOCIATIONS - (REGLEMENT INTERIEUR - DELIBERATION N°36.1 du 23/06/2017)

ADHÉSION

ASSISTANCE POUR LES ASSOCIATIONS ADHÉRENTES

MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL POUR LES ASSOCIATIONS ADHÉRENTES ET NON ADHÉRENTES

MISE À DISPOSITION POUR LES ASSOCIATIONS ADHÉRENTES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3029

3030

3031 STATIONNEMENT SUR VOIRIE DE 0 A 30 MINUTES DELIBERATION N° 57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

3032 STATIONNEMENT SUR VOIRIE POUR 35 MINUTES DELIBERATION N° 57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,50 € 0,50 €






















3054 STATIONNEMENT SUR VOIRIE DE 121 A 135 MINUTES DELIBERATION N° 57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 16,00 € 16,00 €

3055

3056 STATIONNEMENT SUR VOIRIE DE 0 A 60 MINUTES DELIBERATION N° 0.2 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

3057 STATIONNEMENT SUR VOIRIE DE 61 A 120 MINUTES DELIBERATION N° 0.2 DU 17 JUIN 2019 1,00 € 1,00 €








3065

3066 FORFAIT POST-STATIONNEMENT DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 16,00 € 16,00 €

3067

3068 STATIONNEMENT RESIDENT POUR QUATORZE JOURS DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 13,00 € 13,00 €

3069 STATIONNEMENT RESIDENT POUR 24 HEURES (ZONE LIMITEE) DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1,50 € 1,50 €

3070 STATIONNEMENT RESIDENT POUR 7 JOURS DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 7,00 € 7,00 €

3071 STATIONNEMENT RESIDENT POUR UN MOIS DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 25,00 € 25,00 €

3072 STATIONNEMENT RESIDENT POUR UNE ANNEE APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2018 DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 280,00 € 280,00 €

3073DROITS D'ABONNEMENT (NOUVELLE ADHESION, RENOUVELLEMENT ANNUEL, ADHESION EN CAS DE

CHANGEMENT DE VEHICULE OU DE CHANGEMENT DE DOMICILE)DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 10,00 € 10,00 €

3074

3075 STATIONNEMENT PROFESSIONNEL SEDENTAIRE POUR UN JOUR DELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 2,60 € 2,60 €

3076 STATIONNEMENT PROFESSIONNEL SEDENTAIRE POUR UN MOIS DELIBERATION N° 66.1 DU 2 FEVRIER 2018 65,00 € 65,00 €

3077 STATIONNEMENT PROFESSIONNEL SEDENTAIRE POUR UNE ANNEE DELIBERATION N° 66.1 DU 2 FEVRIER 2018 715,00 € 715,00 €

3078DROITS D'ABONNEMENT (NOUVELLE ADHESION, ADHESION EN CAS DE CHANGEMENT DE VEHICULE OU

DE CHANGEMENT DE DOMICILE)DELIBERATION N° 66.1 DU 2 FEVRIER 2018 10,00 € 10,00 €

3079

3080FORFAIT STATIONNEMENT PROFESSIONNEL MOBILE POUR UN MOIS AUTORISANT 2H15 DE

STATIONNEMENT JOURNALIERDELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 40,00 € 40,00 €

3081FORFAIT STATIONNEMENT PROFESSIONNEL MOBILE POUR UN AN AUTORISANT 2H15 DE

STATIONNEMENT JOURNALIERDELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 440,00 € 440,00 €

3082AU-DELA DE 2H15 DE STATIONNEMENT EN SUS DU FORFAIT POUR UN MOIS OU POUR UN AN, 1H DE

STATIONNEMENTDELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 1,30 € 1,30 €

3083AU-DELA DE 2H15 DE STATIONNEMENT EN SUS DU FORFAIT POUR UN MOIS OU POUR UN AN, 2H DE

STATIONNEMENTDELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 2,60 € 2,60 €


DE CHANGEMENT DE DOMICILE)DELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

3085

3086FORFAIT STATIONNEMENT PROFESSIONNEL DE SANTE POUR UN JOUR, 2 HEURES 15 CONSECUTIVES DE

STATIONNEMENTDELIBERATION N° 65.1 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

3087 NON ENREGISTREMENT EN AMONT D'UN TICKET DE STATIONNEMENT DELIBERATION N° 65.1 DU 17 JUIN 2019 16,00 €

3088

3089STATIONNEMENT SUR VOIRIE POUR DETENTEUR D'UN MACARON GIG-GIC OU D'UNE CARTE EUROPEENNE

DE STATIONNEMENT OU D'UNE CARTE MOBILITE INCLUSIONDELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

3090REDEVANCE FORFAITAIRE D'OCCUPATION DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR TRAVAUX D'INTERET

GENERAL DE LONGUE DUREE DE 15 JOURS A 3 MOIS (1 A 5 PLACES)DELIBERATION N°1.6 DU 23 JUIN 2017 130,00 € 130,00 €


GENERAL DE LONGUE DUREE DE 15 JOURS A 3 MOIS (6 A 10 PLACES) DELIBERATION N°1.6 DU 23 JUIN 2017 250,00 € 250,00 €

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIEREDEVANCE DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE DU LUNDI AU VENDREDI (MAXIMUM 2H15 HEURES) - REDEVANCE ACQUITTÉE DÈS LE DÉBUT DU STATIONNEMENT

REDEVANCE DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE LE SAMEDI (MAXIMUM 3H15 HEURES) - REDEVANCE ACQUITTÉE DÈS LE DÉBUT DU STATIONNEMENT

REDEVANCE DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE (MAXIMUM 2H15 HEURES) - REDEVANCE ACQUITTÉE EN CAS DE PAIEMENT ULTÉRIEUR

REDEVANCE DE STATIONNEMENT RÉSIDENTS SUR VOIRIE

REDEVANCE DE STATIONNEMENT PROFESSIONNEL SÉDENTAIRE SUR VOIRIE

REDEVANCE DE STATIONNEMENT PROFESSIONNEL MOBILE SUR VOIRIE

REDEVANCE DE STATIONNEMENT PROFESSIONNEL DE SANTE SUR VOIRIE

REDEVANCE DE STATIONNEMENT SPÉCIAL SUR VOIRIE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020


GENERAL DE LONGUE DUREE DE 15 JOURS A 3 MOIS (11 PLACES ET PLUS)DELIBERATION N°1.6 DU 23 JUIN 2017 300,00 € 300,00 €

3093

REDEVANCE FORFAITAIRE 12 HEURES DE STATIONNEMENT (DEMENAGEMENT, TRAVAUX, ETC..) PAR

TRANCHE DE 15 METRES D'EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE (SOIT 3 PLACES DE

STATIONNEMENT)


3094 JOURS DE GREVE DES TRANSPORTS EN COMMUN A NICE DELIBERATION N° 66.2 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

3095

STATIONNEMENT SUR VOIRIE DES VEHICULE PROPRES- ZERO EMISSION DE CO2 - VEHICULES

ELECTRIQUES, PNEUMATIQUES ET AUTRES POUR UNE DUREE DE 2 HEURES 15 CONSECUTIVES DE

STATIONNEMENT

DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

3096DROIT D'ABONNEMENT POUR VEHICULE PROPRES- ZERO EMISSION DE CO2 - VEHICULES ELECTRIQUES,

PNEUMATIQUES ET AUTRES : A l'ADHESION.DELIBERATION N°57.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 20,00 € 20,00 €

3097TARIF FORFAITAIRE ANNUEL VEHICULES LABELLISES AUTOPARTAGE METROPOLE NICE COTE D'AZUR, PAR

VEHICULEDELIBERATION N° 66.1 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00 € 50,00 €

3098

STATIONNEMENT GRATUIT A TITRE EXCEPTIONNEL DANS LA LIMITE DE 4 OPERATIONS PAR AN ET DE 48 H

CONSECUTIVES EN DEHORS DES JOURS DE GRATUITE DÉJÀ PREVUS (GREVE DE TRANSPORT EN COMMUN

DE LA VILLE DE NICE)

DELIBERATION N° 66.3 DU 7 FEVRIER 2019 Gratuit Gratuit

3099

3100 STATIONNEMENT RESIDENTS SITUES EN PERIPHERIE DU CENTRE VILLE PAR JOUR DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 1,50 € 1,50 €

3101 STATIONNEMENT RESIDENTS SITUES EN PERIPHERIE DU CENTRE VILLE PAR SEMAINE DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 7,00 € 7,00 €

3102 STATIONNEMENT RESIDENTS SITUES EN PERIPHERIE DU CENTRE VILLE POUR 14 JOURS DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 13,00 € 13,00 €

3103 STATIONNEMENT RESIDENTS SITUES EN PERIPHERIE DU CENTRE VILLE PAR MOIS DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 15,00 € 15,00 €

3104 STATIONNEMENT RESIDENTS SITUES EN PERIPHERIE DU CENTRE VILLE PAR ANNEE DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 165,00 € 165,00 €


DE CHANGEMENT DE DOMICILE)DELIBERATION N° 66.2 DU 11 OCTOBRE 2018 10,00 € 10,00 €

REDEVANCE DE STATIONNEMENT EN SECTEUR PÉRIPHÉRIQUE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3106

3107

3108

3109 TARIF DE BASE PAR HEURE ET PAR M² DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 0,30 € 0,30 €

3110 TARIF DE BASE PAR JOUR ET PAR M² DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2006 2,80 € 2,80 €

3111 TARIF PAR SEMAINE ET PAR M² DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 10,00 € 10,00 €

3112

3113 TARIF DE BASE PAR HEURE ET PAR M² DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 0,15 € 0,15 €

3114 TARIF DE BASE PAR JOUR ET PAR M² DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 1,40 € 1,40 €

3115 TARIF PAR SEMAINE ET PAR M² DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 5,00 € 5,00 €

3116

3117 TARIF DE BASE A LA SEMAINE ET AU M² DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2006 12,00 € 12,00 €

3118 TARIF DE BASE A L'HEURE ET AU M² DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2006 0,35 € 0,35 €

3119 TARIF DE BASE AU JOUR ET AU M² DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 3,15 € 3,15 €

3120

3121 TARIF REDUIT 50 %- AU M² ET A LA SEMAINE DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2006 6,00 € 6,00 €

3122 TARIF REDUIT 50 %- AU M² ET A L'HEURE DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2006 0,17 € 0,17 €

3123 TARIF REDUIT 50% AU M² ET AU JOUR DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1,57 € 1,57 €

ENVIRONNEMENTMAISON DE L'ENVIRONNEMENT (PARVIS ET LOCAUX)

OCCUPATION DU PARVIS

OCCUPATION DU PARVIS - ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF

OCCUPATION DES LOCAUX

OCCUPATION DES LOCAUX - ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3124

3125

3126

3127 3EME PAGE DE COUVERTURE - 1 NUMERO DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 7 200,00 € 8 640,00 € 20,00% 7 200,00 € 8 640,00 € 20,00%

3128 4EME PAGE DE COUVERTURE - 1 NUMERO DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 9 500,00 € 11 400,00 € 20,00% 9 500,00 € 11 400,00 € 20,00%

3129 1 PAGE INTERIEURE - 1 NUMERO DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 6 200,00 € 7 440,00 € 20,00% 6 200,00 € 7 440,00 € 20,00%

3130 1/2 PAGE INTERIEURE - 1 NUMERO DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 3 100,00 € 3 720,00 € 20,00% 3 100,00 € 3 720,00 € 20,00%

3131 3EME PAGE DE COUVERTURE - 5 NUMEROS DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 28 800,00 € 34 560,00 € 20,00% 28 800,00 € 34 560,00 € 20,00%


3133 1 PAGE INTERIEURE - 5 NUMEROS DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 24 800,00 € 29 760,00 € 20,00% 24 800,00 € 29 760,00 € 20,00%

3134 1/2 PAGE INTERIEURE - 5 NUMEROS DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 12 400,00 € 14 880,00 € 20,00% 12 400,00 € 14 880,00 € 20,00%



3137 1 PAGE INTERIEURE - 10 NUMEROS DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 40 300,00 € 48 360,00 € 20,00% 40 300,00 € 48 360,00 € 20,00%

3138 1/2 PAGE INTERIEURE - 10 NUMEROS DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 20 150,00 € 24 180,00 € 20,00% 20 150,00 € 24 180,00 € 20,00%

3139

3140 1 PAGE INTERIEURE EN EXCLUSIVITE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 3 900,00 € 4 680,00 € 20,00% 3 900,00 € 4 680,00 € 20,00%

3141

3142 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00% 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00%

3143 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%

3144

3145 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00% 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00%3146 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00% 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00%

3147

3148 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00% 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00%3149 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00% 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00%

3150

3151 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00% 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00%3152 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%

3153

3154 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%

3155



3158


3160

3161 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°1.08 DU 7 DECEMBRE 2017 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00% 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00%3162 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°1.08 DU 7 DECEMBRE 2017 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%

3163

3164 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00% 1 700,00 € 2 040,00 € 20,00%3165 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00% 1 100,00 € 1 320,00 € 20,00%

3166

3167 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00% 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00%3168 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%

3169

3170 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00% 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00%3171 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%

3172



3175

3176 DERNIERE DE COUVERTURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00% 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00%3177 1 PAGE INTERIEURE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 900,00 € 1 080,00 € 20,00% 900,00 € 1 080,00 € 20,00%

3178



INSERTIONS PUBLICITAIRE DANS LE NICE MUSIC LIVE MAGAZINE ÉTÉ

GUIDE ANNUEL ANIMANICE

BROCHURE SENIORS (POUR UNE PUBLICATION)

UN GUIDE SPORT (POUR UNE PUBLICATION)

MAISON DE L'ENVIRONNEMENT (PROGRAMME SEMESTRIEL)

PLAN DU PARC PHOENIX (POUR UNE EDITION)

COMMUNICATION ET AUDIOVISUELRÉGIE PUBLICITAIRE

INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE MAGAZINE MUNICIPAL NICEXPRESSION

INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE PROGRAMME DU NICE JAZZ FESTIVAL

INSERTIONS PUBLICITAIRE DANS LE NICE MUSIC LIVE MAGAZINE (POUR UN NUMERO)

PROGRAMME DU CENTRE UNIVERSITAIRE MÉDITERRANEEN (POUR UNE PUBLICATION)

PROGRAMME SEMESTRIEL DU THÉATRE FRANCIS GAG

PROGRAMME DE LA QUINZAINE DES THÉATRES

PROGRAMME BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCERA - JANVIER À JUIN

PROGRAMME BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCERA - SEPTEMBRE A DÉCEMBRE

PROGRAMME CONSERVATOIRE

PROGRAMME DE LA CINÉMATHÈQUE (POUR UNE PUBLICATION)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3181

3182 4 PAVES INTERIEURS EN EXCLUSIVITE POUR UN AN DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 3 500,00 € 4 200,00 € 20,00% 3 500,00 € 4 200,00 € 20,00%

3183

3184 1 SEMAINE EN ESPACE PARTAGE AVEC 50% DE VISIBILITE DELIBERATION N°30.07 DU 13 OCTOBRE 2016 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00% 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00%

3185

3186

3187 CESSION DES DROITS D'UN DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE ARRÊTÉ N°91 TAR 799 DU 16 SEPTEMBRE 1991 200,00 € 200,00 €

3188 CESSION DES DROITS D'UN DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE POUR UNE ASSOCIATION LOI 1901 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 100,00 €

3189CESSION DES DROITS D'UN DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE UTILISE POUR LA REALISATION D'UN SUPPORT

FAISANT LA PROMOTION DE LA VILLE AVEC CONVENTION DE PARTENARIATDELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 GRATUIT

3190

3191 PRIX DE BASE DE 1 A 5 MN, LA MINUTE DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2006 400,00 € 400,00 €

3192 ENTRE 5 A 10 MN, LA MINUTE SUPPLEMENTAIRE DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2006 300,00 € 300,00 €

3193 AU-DELA DE 10 MN, LA MINUTE SUPPLEMENTAIRE DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2006 200,00 € 200,00 €

3194 PRIX DE BASE DE 1 A 5 MN, LA MINUTE POUR UNE ASSOCIATION LOI 1901 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 200,00 € 200,00 €

3195 ENTRE 5 A 10 MN, LA MINUTE SUPPLEMENTAIRE POUR UNE ASSOCIATION LOI 1901 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 150,00 € 150,00 €

3196 AU-DELA DE 10 MN, LA MINUTE SUPPLEMENTAIRE POUR UNE ASSOCIATION LOI 1901 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 100,00 €

3197

3198

LOGO DE TAILLE INFERIEURE OU EGALE A CELUI DE LA VILLE DE NICE, SUR TOUS LES SUPPORTS DE

COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE, POUR SPONSORS ET PARRAINAGE - POURCENTAGE DE

VALORISATION

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 201810% TARIF DU SUPPORT

CONCERNE

10% TARIF DU SUPPORT

CONCERNE


CONCERNE


CONCERNE

Z-CARD PETITE ENFANCE

ECRAN DU PARC PHOENIX

CESSIONS DE DROITS

DOCUMENTS PHOTOS

DOCUMENTS VIDÉO

COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3199

3200

3201

3202TARIFS DE BASE-OCCUPATION "1/2 JOURNEE" (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 8H ET 12H, 14H ET

18H)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 650,00 € 650,00 €

3203TARIFS DE BASE-OCCUPATION "JOURNEE" (9H A 18H) OU "SOIREE" (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE

18H ET 22H)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 300,00 € 1 300,00 €

3204 DEPASSEMENT HORAIRE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 200,00 € 200,00 €

3205


18H)DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 900,00 € 900,00 €


18H ET 22H)DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1 800,00 € 1 800,00 €

3208 DEPASSEMENT HORAIRE DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 200,00 € 200,00 €

3209


18H)DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1 200,00 € 1 200,00 €




3213




18H ET 22H)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 900,00 € 900,00 €

3216 DEPASSEMENT HORAIRE / PAR HEURE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 180,00 € 180,00 €

3217






3221






3225





3228 DEPASSEMENT HORAIRE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 107,00 € 107,00 €

3229





3232 DEPASSEMENT HORAIRE / PAR HEURE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 107,00 € 107,00 €

3233


18H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4 000,00 € 4 000,00 €


18H ET 24H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6 600,00 € 6 600,00 €

3236





3239

3240 MISE A DISPOSITION DE TOUTES LES SALLES, HALLS, PARVIS, PAR RAPPORT AUX TARIFS DE BASE DELIBERATION N°28.5 DU 13 FEVRIER 2009 50% 50%

3241

3242 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50% 50%

3243 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40% 40%

3244 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 75% 75%

3245 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLE SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 65% 65%

3246DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL AVEC

BILLETTERIE MAIS REVERSE EN TOTALITE A UNE ŒUVRE CARITATIVEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

MISE À DISPOSITION DU SALON ROUGE OU GRIS (99 PLACES) - DU LUNDI AU VENDREDI

MISE À DISPOSITION DU SALON ROUGE OU GRIS (99 PLACES) - LE SAMEDI

MISE À DISPOSITION DU SALON ROUGE OU GRIS (99 PLACES) - LE DIMANCHE

MISE À DISPOSITION DU HALL REZ-DE-CHAUSSÉE (200 PLACES)

MISE À DISPOSITION DU PARVIS (200 PLACES)

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES - DU LUNDI AU VENDREDI

CENTRE UNIVERSITAIRE MEDITERRANEENMISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR LES ASSOCIATION LOI 1901 ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES / UNIVERSITAIRES / PUBLICS / UNIA ET ÉCOLES SUPÉRIEURES

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE (600 PLACES - 530 ASSISES) DU LUNDI AU VENDREDI

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE (600 PLACES - 530 PLACES) - LE SAMEDI

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE (600 PLACES - 530 PLACES) - LE DIMANCHE

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES - LE SAMEDI OU LE DIMANCHE

MISE À DISPOSITION DES ESPACES - DÉCOTES POUR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES / UNIVERSITAIRES / PUBLICS / UNIA ET ÉCOLES

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES - DÉCOTES POUR LES ASSOCIATIONS LOI 1901


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3247

3248





3251





3254





3257





3260





3263


18H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 300,00 € 300,00 €


18H ET 24H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 600,00 € 600,00 €

3266





3269





3272

3273 DEPÔT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50%

3274

3275 TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 14,00 € 14,00 €

3276 DEMI-TARIF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7,00 € 7,00 €

MISE À DISPOSITION DU SALON ROUGE OU GRIS (99 PLACES) - DU LUNDI AU VENDREDI

MISE À DISPOSITION DU SALON ROUGE OU GRIS (99 PLACES) - LE SAMEDI OU LE DIMANCHE

MISE À DISPOSITION DU HALL REZ-DE-CHAUSSÉE (200 PLACES)

MISE À DISPOSITION DU PARVIS (200 PLACES)

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES - DU LUNDI AU VENDREDI

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES - LE SAMEDI OU LE DIMANCHE

MISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE (600 PLACES - 530 ASSISES) - DU LUNDI AU VENDREDI

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE (600 PLACES - 530 ASSISES) - LE SAMEDI OU LE DIMANCHE

DEPÔT DE GARANTIE POUR TOUS LES ESPACES ET POUR TOUS LES BÉNÉFICIAIRES (ASSOCIATIFS OU AUTRES)

CONCERTS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3277

3278

3279TARIFS DE BASE - OCCUPATION 1/2 JOURNEE (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 8H ET 12H, 14H ET

18H)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 650,00 € 650,00 €

3280TARIFS DE BASE - OCCUPATION JOURNEE (9H à 18H) OU SOIREE (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H

ENTRE 18H ET 22H)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1 300,00 € 1 300,00 €

3281 DEPASSEMENT HORAIRE /HEURE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 200,00 € 200,00 €

3282

3283TARIFS DE BASE - OCCUPATION 1/2 JOURNEE (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 8H ET 12H, 14H ET

18H)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 900,00 € 900,00 €

3284TARIFS DE BASE - OCCUPATION JOURNEE (9H à 18H) OU SOIREE (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H

ENTRE 18H ET 22H)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1 800,00 € 1 800,00 €

3285 DEPASSEMENT HORAIRE /HEURE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 200,00 € 200,00 €

3286

3287 BUREAUX, SALLES DE REUNION, AMPHITHEATRE PRIX AU M² / MOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,00 € 15,00 €

3288

3289 DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 50,00% 50,00%

3290 DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 40,00% 40,00%

3291 DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 75,00% 75,00%

3292 DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLE SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 65,00% 65,00%

3293

DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE POUR LES SPECTACLES EN

CREATION (JOUES POUR LA 1ERE FOIS EN CREATION LOCALE A NICE), LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

(HORS TEMPS SCOLAIRES) AVEC BILLETTERIE ET LA RESTITUTION DU TRAVAIL DES ATELIERS DE THEÂTRE

UTILISANT LES ESPACES DE L ARTISTIQUE

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 90,00% 90,00%

3294DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE D’INTERÊT COMMUNAL AVEC

BILLETTERIE MAIS REVERSE EN TOTALITE A UNE ŒUVRE CARITATIVEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 GRATUIT GRATUIT

3295

3296 MISE A DISPOSITION DES ESPACES PAR RAPPORT AUX TARIFS DE BASE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 50,00% 50,00%

3297

3298 ACCES AUX ESPACES TOUS PUBLICS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 GRATUIT

3299

3300 DEPOT DE GARANTIE /MONTANT DE LA MISE A DISPOSITION DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 50,00% 50,00%

3301

3302DROIT D'INSCRIPTION POUR UNE CONFERENCE PAR SEMAINE (MONTANT POUVANT ETRE CALCULE AU

PRORATA TEMPORIS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 EN CAS D'INSCRIPTION EN COURS D'ANNEE)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 165,00 € 165,00 €

3303DROIT D' INSCRIPTION POUR 2 CONFERENCES PAR SEMAINE (MONTANT POUVANT ETRE CALCULE AU

PRORATA TEMPORIS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 EN CAS D'INSCRIPTION EN COURS D'ANNEE)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 265,00 € 265,00 €

MISE A DISPOSITION DES ESPACES - DECOTES POUR LES ASSOCIATIONS LOI 1901

MISE A DISPOSITION DES ESPACES - DECOTES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES/UNIVERSITAIRES/PUBLICS/UNIA ET ECOLES

ESPACES LIES A LA DONATION FERRERO

DEPOT DE GARANTIE POUR TOUS LES ESPACES ET POUR TOUS LES BENEFICIAIRES ASSOCIATIFS OU AUTRES

TARIFS DROIT D'INSCRIPTION ANNUEL POUR UNE ANNEE SCOLAIRE HORS VACANCES SCOLAIRES

L’ARTISTIQUE – CENTRE D’ART ET DE CONFERENCESMISE A DISPOSITION DE L' AMPHITHEATRE (140 PLACES) DU LUNDI AU VENDREDI

MISE A DISPOSITION DE L 'AMPHITHEATRE (140 PLACES) LE SAMEDI

MISE A DISPOSITION DES ESPACES A L'ANNEE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3304

3305

3306

3307 ACCUEIL COLLECTIF ET HALTE JEUX - TARIF PLANCHER ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAF CIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,43 € 0,43 €

3308

3309 ACCUEIL FAMILIAL - TARIF PLANCHER ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAF CIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,36 € 0,36 €

3310

3311

3312PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR UN ENFANT AU FOYER (TAUX

D'EFFORT)CIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,0605% 0,0610%

3313PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR DEUX ENFANTS AU FOYER

(TAUX D'EFFORT)CIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,0504% 0,0508%

3314PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR TROIS ENFANTS AU FOYER


3315PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR QUATRE A SEPT ENFANTS AU

FOYER (TAUX D'EFFORT)CIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,0302% 0,0305%

3316PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR HUIT ENFANTS ET PLUS AU


3317PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR UN ENFANT- TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL

PLAFOND = 6666,67 EUROSCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 4,03 € 4,07 €

3318PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR DEUX ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3319PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR TROIS ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3320PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR QUATRE A SEPT ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU

MENSUEL PLAFOND = 6666,67 EUROSCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 2,01 € 2,03 €

3321PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR HUIT ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3322PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR UN ENFANT - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL

PLANCHER = 705.25 EUROS ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,43 € 0,43 €

3323PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR DEUX ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3324PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR TROIS ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3325PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR QUATRE A SEPT ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU

MENSUEL PLANCHER = 705.25 EUROS ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,21 € 0,22 €

3326PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR HUIT ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU

MENSUEL PLANCHER =705.25 EUROS ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,14 € 0,14 €

3327

3328PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR UN ENFANT AU FOYER




3330PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR TROIS A CINQ ENFANTS AU


3331PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR SIX ENFANTS ET PLUS AU


3332PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR UN ENFANT - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL




3334PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR TROIS A CINQ ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3335PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR SIX ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL



PLANCHER =705.25 EUROS ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,36 € 0,36 €

3337PARTICIPATION HORAIRE POUR PRIX MINIMUM POUR DEUX ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3338PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR TROIS A CINQ ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3339PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR SIX ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3340





3343PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR TROIS ENFANTS AU FOYER


3344PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR QUATRE A SEPT ENFANTS AU


FAMILLE

3) PARTICIPATION FAMILIALE HORAIRE EN ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL COLLECTIF D'UN ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP

TARIF HORAIRE EN ACCUEIL D'URGENCE POUR ENFANTS DE MOINS DE SIX ANS

ACCUEIL COLLECTIF

ACCUEIL FAMILIAL

TAUX HORAIRE EN ACCUEIL RÉGULIER POUR ENFANT DE MOINS DE QUATRE ANS (EN % DES REVENUS MENSUELS) - TAUX D'EFFORT

1) PARTICIPATION FAMILIALE HORAIRE EN ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL COLLECTIF

2) PARTICIPATION FAMILIALE HORAIRE EN ACCUEIL FAMILIAL


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3345PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR HUIT ENFANTS ET PLUS AU






3348PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR TROIS ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3349PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR QUATRE A SEPT ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3350PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR HUIT ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU




3352PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR DEUX ENFANT - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3353PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR TROIS ENFANT - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3354PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR QUATRE A SEPT ENFANT - TAUX D'EFFORT - REVENU


3355PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR HUIT ENFANT ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3356





3359PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR TROIS A CINQ ENFANTS AU


3360PARTICIPATION HORAIRE (EN % DU REVENU MENSUEL DE LA FAMILLE) POUR SIX ENFANTS ET PLUS AU






3363PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR TROIS A CINQ ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3364PARTICIPATION HORAIRE PRIX PLAFOND POUR SIX ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL



PLANCHER =705.25 EUROS ACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,28 € 0,29 €

3366PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR DEUX ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU MENSUEL


3367PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR TROIS A CINQ ENFANTS - TAUX D'EFFORT - REVENU

MENSUEL PLANCHER = 705.25 EUROSACTUALISE CHAQUE ANNEE PAR LA CAFCIRCULAIRE CNAF N°2019-005 du 05/06/2019 0,14 € 0,14 €

3368PARTICIPATION HORAIRE PRIX MINIMUM POUR SIX ENFANTS ET PLUS - TAUX D'EFFORT - REVENU


3369

3370 PARTICIPATION FAMILIALE TARIF CARTE A PUCE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,00 € 6,00 €

4) PARTICIPATION FAMILIALE HORAIRE EN ACCUEIL FAMILIAL D'UN ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP

TARIF CARTE A PUCE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3371

3372

3373 VACCINATION POUR HEPATITE A - ADULTE DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 36,00 € 36,00 €

3374 VACCINATION POUR HEPATITE A - ENFANT DELIBERATION N°9.1 DU 17 OCTOBRE 2008 36,00 € 36,00 €

3375 VACCINATION POUR HEPATITE B - ADULTE DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 38,00 € 38,00 €

3376 VACCINATION POUR HEPATITE B - ENFANT DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 27,00 € 27,00 €

3377 VACCINATION POUR MENINGITE A + C DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 38,00 € 38,00 €

3378 VACCINATION POUR FIEVRE JAUNE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 60,00 € 60,00 €

3379 VACCINATION POUR ROUGEOLE OREILLONS RUBEOLE DELIBERATION N°9.1 DU 17 OCTOBRE 2008 18,00 € 18,00 €

3380 VACCINATION P/MENINGITE A+C+YW135 CONJUGUE DELIBERATION N°7.3 DU 20 DECEMBRE 2012 57,00 € 57,00 €

3381 VACCINATION P/ENCEPHALITE A TIQUES - ADULTE DELIBERATION N°9.1 DU 17 OCTOBRE 2008 44,00 € 44,00 €

3382 VACCINATION P/ENCEPHALITE A TIQUES - ENFANT DELIBERATION N°9.1 DU 17 OCTOBRE 2008 44,00 € 44,00 €

3383 VACCINATION P/ENCEPHALITE JAPONAISE DELIBERATION N°9.2 DU 11 JUILLET 2011 99,00 € 99,00 €

3384 VACCINATION POUR DIPHTERIE TETANOS POLIO DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 22,00 € 22,00 €

3385 VACCINATION POUR DIPHTERIE TETANOS POLIO COQUELUCHE ACELLULAIRE DELIBERATION N°9.1 DU 17 OCTOBRE 2008 33,00 € 33,00 €

3386 VACCINATION POUR RAGE DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 50,00 € 50,00 €

3387 VACCINATION POUR TYPHOIDE DELIBERATION N°8.5 DU 28 AVRIL 2000 38,00 € 38,00 €

3388 VACCINATION POUR TYPHOIDE ET HEPATITE A ASSOCIES DELIBERATION N°1.3 DU 19 NOVEMBRE 2004 86,00 € 86,00 €

3389 DUPLICATA DE CERTIFICAT DE VACCINATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 15,00 € 15,00 €

3390

3391

3392

3393 SALLE DE FORMATION - 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 100,00 € 100,00 €

3394 SALLE DE FORMATION - JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 190,00 € 190,00 €

3395 SALLE DE FORMATION - HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 25,00 € 25,00 €

3396 SALLE DE FORMATION - SOIREE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 75,00 € 75,00 €

3397 SALLE DE FORMATION - DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 200,00 € 200,00 €

3398

3399 SALLE DE SHOW ROOM - 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 200,00 € 200,00 €

3400 SALLE DE SHOW ROOM - JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 350,00 € 350,00 €

3401 STAND / JOUR DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 25,00 € 25,00 €

3402 VITRINE / MOIS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 100,00 € 100,00 €

3403 SALLE DE SHOW ROOM - SOIREE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 250,00 € 250,00 €

3404 SALLE DE SHOWROOM - HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 50,00 € 50,00 €

3405 SALLE DE SHOWROOM - DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 500,00 € 500,00 €

3406

3407 ATELIER FAB LAB - 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 50,00 € 50,00 €

3408 ATELIER FAB LAB - JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 90,00 € 90,00 €

3409 ATELIER FAB LAB - SOIREE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 40,00 € 40,00 €

3410 ATELIER FAB LAB - HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 20,00 € 20,00 €

3411 ATELIER FAB LAB - DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 100,00 € 100,00 €

3412

3413 SALLE DE SHOWROOM + SALLE DE FORMATION - 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 290,00 € 290,00 €

3414 SALLE DE SHOWROOM + SALLE DE FORMATION - JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 500,00 € 500,00 €

3415 SALLE DE SHOWROOM + SALLE DE FORMATION - HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 80,00 € 80,00 €

3416

3417 CO WORKING 1/2 JOURNEE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 40,00 € 40,00 €

3418 CO WORKING JOURNEE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 80,00 € 80,00 €

3419 CO WORKING SOIREE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 60,00 € 60,00 €

3420 CO WORKING HEURE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 10,00 € 10,00 €

3421 CO WORKING 2 JOURNEES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 100,00 € 100,00 €

3422

3423 ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SANS RECETTES GENEREES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3424 ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTES GENEREES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50% 50%

SANTE PUBLIQUEVACCINATIONS INTERNATIONALES

"27 DELVALLE"

MISE À DISPOSITION DE SALLES POUR LES ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF

TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE SALLES

SALLE DE FORMATION ÉQUIPÉE

SALLE DE SHOWROOM ÉQUIPÉE

ATELIER FAB LAB

SALLE DE SHOWROOM + SALLE DE FORMATION

SALLE CO WORKING


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3425

3426

3427

MAJORATION POUR LES RESIDENTS EXTERIEURS AU TERRITOIRE DE LA METROPOLE SUR TOUS LES TARIFS

DES INSTALLATIONS SPORTIVES (HORS VENTE DE PRODUITS ET ACCESSOIRES) Y COMPRIS POUR LA

SOUSCRIPTION D'ABONNEMENTS DURANT LES JOURNEES PORTES OUVERTES

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 50% 50%

3428

3429

3430 TARIF NORMAL DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 2,90 € 2,90 €

3431

TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE +

60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES DE

COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3432 CARTE NOMINATIVE 10 ENTREES DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 26,00 € 26,00 €

3433

CARTE NOMINATIVE 10 ENTREES TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6

ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +,

MEMBRES DU CESAN, MEMBRES DE COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+,

DEMANDEURS D'EMPLOI)


3434 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT (PERTE DU SUPPORT) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,50 € 6,50 €

3435 VENTE DE JETON POUR LES CASIERS (PRIX UNITAIRE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,50 € 0,50 €

3436

3437 ABONNEMENT TARIF NORMAL PASS MENSUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 27,00 € 27,00 €

3438

ABONNEMENT TARIF REDUIT MENSUEL SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,

ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES

DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISE CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3439 ABONNEMENT TARIF NORMAL ANNUEL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 245,00 € 245,00 €

3440

ABONNEMENT TARIF REDUIT ANNUEL SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,


DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISE CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3441 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 396,00 € 396,00 €

3442 CARNET 100 TICKETS VALABLE 1 AN DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 240,00 € 240,00 €

3443

3444 FORFAIT DE 1 A 10 ENFANTS DELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 35,00 € 35,00 €

3445 ACCOMPAGNATEUR ADULTE OBLIGATOIRE 1 POUR 10 ENFANTS MINIMUM DELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 3,00 € 3,00 €

3446 ENFANT SUPPLEMENTAIRE AVEC ADULTE ACCOMPAGNATEUR DELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 3,40 € 3,40 €

3447

3448 LIGNE D'EAU OU PUITS DE PLONGEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 92,00 € 92,00 €

3449 PETIT BASSIN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 110,00 € 110,00 €

3450

3451 VELO AQUATIQUE PAR HEURE DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 15,00 € 15,00 €

3452 VELO AQUATIQUE PAR JOUR DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 40,00 € 40,00 €

3453 VELO AQUATIQUE PAR SEMAINE DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 160,00 € 160,00 €

3454

3455 LIGNE D'EAU OU PUITS DE PLONGEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 23,00 € 23,00 €


3457

3458

3459 TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4,00 € 4,00 €

3460


60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES

COMITES ENTREPRISE CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3461 CARNET DE 100 TICKETS VALABLES 1 AN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 319,00 € 319,00 €

3462 CARTE NOMINATIVE 10 ENTREES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 32,00 € 32,00 €

3463

CARTE NOMINATIVE DE 10 ENTREES TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6


MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+,



3464 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT (PERTE DU SUPPORT) DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 6,50 € 6,50 €

3465


3467

ABONNEMENT TARIF REDUIT MENSUEL SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,


DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3468 ABONNEMENT TARIF NORMAL ANNUEL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 276,00 € 276,00 €

3469




D'EMPLOI)


SPORTSINSTALLATIONS SPORTIVES

PISCINES DE 25 MÈTRES

DROITS D'ENTRÉE DU PUBLIC

ABONNEMENT ACCÈS PISCINE

ABONNEMENT ACCÈS PISCINE

ACTIVITÉ ANNIVERSAIRE

TARIFS HORAIRES DE BASE D'OCCUPATION DES PISCINES SANS PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES

TARIF DU PRÊT DES VELOS AQUATIQUES POUR LES ACTIVITÉS D'AQUAFORME, AQUAGYM, AQUABIKE (LOCATION DU PARC COMPLET)

DÉCOTE DE TARIFS DE BASE (VOIR CONDITIONS DÉLIBÉRATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008)

PISCINE DE 50 MÈTRES



PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3470 ABONNEMENTANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 438,00 € 438,00 €

3471

3472 DEMI LIGNE D'EAU 50 M DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 92,00 € 92,00 €


3474 LIGNE D'EAU 50 M DELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 185,00 € 185,00 €

3475 BASSIN 50 M DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 110,00 € 1 110,00 €

3476

3477 DEMI LIGNE D'EAU 50 M DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 23,00 € 23,00 €


3479 LIGNE D'EAU 50 M DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 46,00 € 46,00 €

3480

3481OCCUPATION PISCINE ENTIERE POUR LES ASSOCIATIONS NICOISES DANS LE CADRE DE MANIFESTATIONS

OU COMPETITIONS SPORTIVES AVEC ENTREE PAYANTEDELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 92,00 € 92,00 €

3482

3483 OCCUPATION TERRASSE A LA JOURNEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 330,00 € 330,00 €

3484 OCCUPATION TERRASSE A LA DEMI-JOURNEE (8H-13H OU 13H-18H) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 165,00 € 165,00 €

3485


3487

ABONNEMENT TARIF REDUIT PASS MENSUEL SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,


DU CESAN, MEMBRES DE COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3488 ABONNEMENT TARIF NORMAL ANNUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 288,00 € 288,00 €

3489



DU CESAN, MEMBRES DE COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3490 ABONNEMENT COUPLE ANNUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 462,00 € 462,00 €

3491

3492 TARIF HORAIRE LIGNE D'EAU DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 200,00 € 200,00 €

3493 TARIF HORAIRE BASSIN PRIVATISE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 1 500,00 € 1 500,00 €

3494 TARIF HORAIRE SALLE DE MUSCULATION DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 70,00 € 70,00 €

3495

3496

3497 ENFANT - DE 6 ANS DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3498 ACCOMPAGNATEUR SANS AUTORISATION D'ACCES AUX BASSINS DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3499

3500

ASSOCIATIONS SISES A NICE ET AFFILIEES A UNE FEDERATION SPORTIVE (VOIR CONDITIONS DELIBERATION

13.18 DU 28/04/2008) DANS LA LIMITE DE 3 FOIS PAR AN SANS RECETTES AUTRES QUE L'ORGANISATION

DE BUFFETS-BUVETTES

DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3501ASSOCIATIONS DONT LE SIEGE SOCIAL EST SITUE A NICE ET AFFILIEES A UNE FEDERATION SPORTIVE POUR

LES ACTIVITES CONFORMES A LEUR AFFILIATION ET NE DONNANT PAS LIEU A PERCEPTION DE RECETTESDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3502ETABLISSEMENTS OU ASSOCIATIONS LOI DE 1901 AGISSANT DANS LE DOMAINE MEDICAL, SOCIAL OU

CARITATIFDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3503 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIMAIRES DE LA VILLE DE NICE DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3504EXAMENS SCOLAIRES ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE ET CONTINUE, CONCOURS D'ACCES

A LA FONCTION PUBLIQUEDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3505

3506 ANIMATION AQUATIQUE A LA SEANCE DROIT D'ENTREE INCLUS (HORS AQUABIKE ET CIRCUIT TRAINING) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

3507

ANIMATION AQUATIQUE-SEANCE DROIT D'ENTREE INCLUS (HORS AQUABIKE ET CIRCUIT TRAINING) TARIF

REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS,

PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES

ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,25 € 6,30 € 20,00% 5,25 € 6,30 € 20,00%

3508ABONNEMENT NOMINATIF ANIMATION AQUATIQUE 10 SEANCES DROIT D'ENTREE INCLUS (HORS

AQUABIKE ET CIRCUIT TRAINING)DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%

3509ABONNEMENT NOMINATIF ANIMATION AQUATIQUE 10 SEANCES DROIT D'ENTREE INCLUS TARIF REDUIT

AUX CONDITIONS CI-DESSUS (HORS AQUABIKE ET CIRCUIT TRAINING)DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 42,00 € 50,40 € 20,00% 42,00 € 50,40 € 20,00%

3510ABONNEMENT NOMINATIF ANNUEL ANIMATIONS AQUATIQUES VALABLE 1 AN DROIT D'ENTREE INCLUS

TARIF NORMAL (HORS AQUABIKE ET CIRCUIT TRAINING)DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 233,33 € 280,00 € 20,00% 233,33 € 280,00 € 20,00%

3511

ABONNEMENT NOMINATIF ANNUEL ANIMATIONS AQUATIQUES VALABLE 1 AN DROIT D'ENTREE INCLUS


60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES

ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+ ET DEMANDEURS D'EMPLOI) (HORS AQUABIKE ET

CIRCUIT TRAINING)


3512 AQUABIKE OU CIRCUIT TRAINING A LA SEANCE DROIT D'ENTREE INCLUS DELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%

3513

AQUABIKE OU CIRCUIT TRAINING-SEANCE DROIT D'ENTREE INCLUS TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE

JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX

D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES,

CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3514ABONNEMENT NOMINATIF AQUABIKE OU CIRCUIT TRAINING 10 SEANCES VALABLE 1 AN DROIT D'ENTREE

INCLUSDELIBERATION N°30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%

TARIFS HORAIRES DE BASE SANS PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES

DÉCOTE DU TARIFS DE BASE (VOIR CONDITIONS DÉLIBÉRATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008)

TARIF HORAIRE DE MISE À DISPOSITION TOTALE DE LA PISCINE AVEC DÉCOTE

TARIF JOURNÉE TERRASSE DE LA PISCINE JEAN BOUIN

PISCINE DE 25 MÈTRES + 50 MÈTRES

BASSIN OLYMPIQUE CAMILLE MUFFAT

TOUTES PISCINES


OCCUPATIONS GRATUITES

ACTIVITÉS AQUATIQUES (ANIMATIONS AQUATIQUES, AQUABIKE, CIRCUIT TRAINING)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3515

ABONNEMENT NOMINATIF AQUABIKE OU CIRCUIT TRAINING 10 SEANCES VALABLE 1 AN DROIT D'ENTREE

INCLUS TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES

DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES

COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3516

3517 BONNET 1ER PRIX DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 2,20 € 2,20 €

3518 COUCHE ETANCHE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2,00 € 2,00 €

3519

3520LOCATION HORAIRE LIGNE D'EAU 20M/25M OU 1/2 LIGNE D'EAU 50 M OU 1/2 PETIT BASSIN OU PUITS DE

PLONGEEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 14,00 € 14,00 €

3521 PETIT BASSIN DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 22,00 € 22,00 €

3522 FORFAIT LOCATION 1/2 PETIT BASSIN AVEC MATERIEL POUR ACTIVITES AQUATIQUES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 22,00 € 22,00 €

3523 FORFAIT LOCATION PETIT BASSIN AVEC MATERIEL POUR ACTIVITES AQUATIQUES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 30,00 € 30,00 €

3524

3525LOCATION HORAIRE LIGNE D'EAU 20M/25M OU 1/2 LIGNE D'EAU 50 M OU 1/2 PETIT BASSIN OU PUITS DE

PLONGEEDELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 14,00 € 14,00 €

3526 PETIT BASSIN DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 22,00 € 22,00 €

3527 FORFAIT LOCATION 1/2 PETIT BASSIN AVEC MATERIEL POUR ACTIVITES AQUATIQUES DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 22,00 € 22,00 €

3528 FORFAIT LOCATION PETIT BASSIN AVEC MATERIEL POUR ACTIVITES AQUATIQUES DELIBERATION N°1.8 DU 29 SEPTEMBRE 2014 30,00 € 30,00 €

3529

3530

3531 SALLES DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 36,00 € 36,00 €

3532 STADES HORS TERRAIN D'HONNEUR DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 47,00 € 47,00 €

3533 PLATEAUX DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 34,00 € 34,00 €

3534 TERRAIN D'HONNEUR SANS ECLAIRAGE STADE, PSCE OU ARBORAS DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 390,00 € 390,00 €

3535 TERRAIN D'HONNEUR AVEC ECLAIRAGE STADE, PSCE OU ARBORAS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 610,00 € 610,00 €

3536 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : BOULODROME COUVERT (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 32,00 € 32,00 €

3537 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : EXTERIEURS (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 32,00 € 32,00 €

3538 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : CLUB HOUSE (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 32,00 € 32,00 €

3539

3540 SALLES DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 18,00 € 18,00 €

3541 STADES HORS TERRAIN D'HONNEUR DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 23,50 € 23,50 €

3542 PLATEAUX DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 17,00 € 17,00 €

3543 TERRAIN D'HONNEUR SANS ECLAIRAGE STADE, PSCE OU ARBORAS DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 195,00 € 195,00 €

3544 TERRAIN D'HONNEUR AVEC ECLAIRAGE STADE, PSCE OU ARBORAS DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 305,00 € 305,00 €

3545 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : BOULODROME COUVERT (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 16,00 € 16,00 €

3546 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : EXTERIEURS (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 16,00 € 16,00 €

3547 BOULODROMES G. GALLARATTO ET H. BERNARD : CLUB HOUSE (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 16,00 € 16,00 €

3548


LES ACTIVITES CONFORMES A LEUR AFFILIATION ET NE DONNANT PAS LIEU A PERCEPTION DE RECETTESDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3550ETABLISSEMENTS OU ASSOCIATIONS LOI DE 1901 SISES A NICE AGISSANT DANS LE DOMAINE MEDICAL,

SOCIAL OU CARITATIFDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3551

ASSOCIATIONS SISES A NICE ET AFFILIEES A UNE FEDERATION SPORTIVE (VOIR CONDITIONS DELIBERATION

13.18 DU 28 AVRIL 2008) DANS LA LIMITE DE 3 FOIS PAR AN SANS RECETTES AUTRE QUE L'ORGANISATION

DE BUFFETS-BUVETTES

DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit


A LA FONCTION PUBLIQUEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3553 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIMAIRES DE LA VILLE DE NICE DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3554

3555

3556 ENFANT MOINS DE 6 ANS HORS LOCATION DE PATINS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3557 ACCOMPAGNATEUR SANS AUTORISATION D'ACCES AUX PISTES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2,00 € 2,00 €

3558 TARIF NORMAL HORS LOCATION DE PATINS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4,00 € 4,00 €

3559 LOCATION DE PATINS DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 2,00 € 2,00 €

3560 AFFUTAGE DES PATINS DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 5,70 € 5,70 €

3561


60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES

ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3562 CARNET DE 100 TICKETS VALABLE 1 AN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 319,00 € 319,00 €

3563 CARTE NOMINATIVE 10 ENTREES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 32,00 € 32,00 €

3564

CARTE NOMINATIVE DE 10 ENTREES TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6





3565 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT (PERTE DU SUPPORT) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,50 € 6,50 €

3566 VENTE DE GANTS DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 4,50 € 4,50 €

3567 LOCATION DE LUGE (HORS JARDIN DE GLACE) DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 2,00 € 2,00 €

3568 LOCATION DE LUGE POUR LA SEANCE PUBLIQUE "JARDIN DE GLACE" DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 1,00 € 1,00 €

3569

3570 TARIF (HORS LOCATION PATINS) - GRANDE (SPECTACLE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

3571 TARIF ANIMATION AVEC LOCATION PATINS DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 7,00 € 7,00 €

TARIFS PARTICULIERS POUR MNS DE LA VILLE DE NICE (LES USAGERS ACQUITTANT UN DROIT D'ENTRÉE) Y COMPRIS PISCINE DES COMBES

TARIFS PARTICULIERS POUR LES ACTIVITÉS AQUATIQUES DES ASSOCIATIONS LOI 1901

SALLES STADES ET PLATEAUX (Y COMPRIS LES CLOS DE BOULES)

TARIFS HORAIRES SANS PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES

DÉCOTE DU TARIF DE BASE (VOIR CONDITIONS DÉLIBÉRATION N°13.18 DU 28/04/2008)


VENTE DE PRODUITS ET ACCESSOIRES DIVERS EN L'ABSENCE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE PRODUITS AU NIVEAU DES PISCINES

PATINOIRE


SOIREE À THÈMES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3572

3573PRIVATISATION DE LA PATINOIRE AVEC OU SANS GRADIN "SANS SPECTACLE OU AVEC SPECTACLE PETIT

FORMAT" TYPE DISCOURS, CELABRATIONS, ARBRE DE NOEL, COMITE ENTREPRISEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 576,00 € 576,00 €

3574PRIVATISATION DE LA PATINOIRE AVEC GRADINS "AVEC SPECTACLE GRAND FORMAT" TYPE SHOW SUR

GLACE AVEC RETRANSMISSION SUR ECRAN LEDDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 800,00 € 800,00 €

3575OCCUPATION PARTIELLE PATINOIRE - TARIF AU PRORATA DE LA SURFACE OCCUPEE (PRIX DE BASE X

SURFACE OCCUPEE/SUPERFICIE DE LA PATINOIRE)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Selon surface Selon surface

3576

3577PRIVATISATION DE LA PATINOIRE AVEC OU SANS GRADIN "SANS SPECTACLE OU AVEC SPECTACLE PETIT

FORMAT" TYPE DISCOURS, CELABRATIONS, ARBRE DE NOEL, COMITE ENTREPRISEDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 288,00 € 288,00 €

3578PRIVATISATION DE LA PATINOIRE AVEC GRADINS "AVEC SPECTACLE GRAND FORMAT" TYPE SHOW SUR

GLACE AVEC RETRANSMISSION SUR ECRAN LEDDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 458,00 € 458,00 €

3579OCCUPATION PARTIELLE PATINOIRE - TARIF AU PRORATA DE LA SURFACE OCCUPEE (PRIX DE BASE APRES

DECOTE X SURFACE OCCUPEE/SUPERFICIE DE LA PATINOIRE)DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 Selon surface Selon surface

3580LOCATION PATINOIRE ENTIERE POUR LES ASSOCIATIONS NICOISES DANS LE CADRE DE MANIFESTATIONS

OU COMPETITIONS SPORTIVES AVEC ENTREE PAYANTEDELIBERATION N°13.5 DU 25 JUIN 2012 92,00 € 92,00 €

3581

3582ETABLISSEMENTS OU ASSOCIATIONS LOI DE 1901 SISES A NICE AGISSANT DANS LE DOMAINE MEDICAL,

SOCIAL OU CARITATIFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit


LES ACTIVITES CONFORMES A LEUR AFFILIATION ET NE DONNANT PAS LIEU A PERCEPTION DE RECETTESDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3584ASSOCIATIONS SISES A NICE DANS LA LIMITE DE 3 FOIS PAR AN SANS RECETTES AUTRES QUE

L'ORGANISATION DE BUFFETS-BUVETTESDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3585 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIMAIRES DE LA VILLE DE NICE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit


A LA FONCTION PUBLIQUEDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3587

3588

TARIF MENSUEL DE MISE A DISPOSITION D'UNE MINUTE D'ESPACE DE COMMUNICATION TOUTES LES 20

MINUTES A CHAQUE SEANCE PUBLIQUE PATINOIRE AVEC GESTION DE L'OUTIL PAR LA VILLE DE NICE (SUR

11 MOIS)


3589

TARIF MENSUEL DE MISE A DISPOSITION DE 30 SECONDES D'ESPACE DE COMMUNICATION TOUTES LES 20

MINUTES A CHAQUE SEANCE PUBLIQUE PATINOIRE AVEC GESTION DE L'OUTIL PAR LA VILLE DE NICE (SUR

11 MOIS)


3590

TARIF ANNUEL DE MISE A DISPOSITION D'ESPACES DE COMMUNICATION AVEC GESTION DE L'OUTIL PAR

LE CLUB RESIDENT DE HOCKEY SUR GLACE DE LA PATINOIRE DURANT LE DEROULEMENT DE RENCONTRES

DE HOCKEY SUR GLACE DE DIVISION 1 OU DE LIGUE MAGNUS

DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 3 000,00 € 3 000,00 €

3591

TARIF DE MISE A DISPOSITION D'ESPACES DE COMMUNICATION AVEC GESTION DE L'OUTIL DURANT LE

DEROULEMENT DE MANIFESTATIONS OU D'EVENEMENTS ORGANISES AU SEIN DE LA PATINOIRE (TARIF

PAR MANIFESTATION DANS LA LIMITE DE 72H)

DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 300,00 € 300,00 €

3592

3593

3594 SEANCE A LA JOURNEE ACCES FITNESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,80 € 8,50 € 20,00% 6,80 € 8,50 € 20,00%3595 ABONNEMENT 10 ENTREES ACCES FITNESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 56,00 € 70,00 € 20,00% 56,00 € 70,00 € 20,00%

3596ABONNEMENT PASS MENSUEL FITNESS : ACCES SALLE DE SPORT, PARTICIPATION AUX COURS FITNESS,

ACCES JACUZZI ET SAUNADELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 35,20 € 44,00 € 20,00% 35,20 € 44,00 € 20,00%

3597

ABONNEMENT PASS MENSUEL FITNESS TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,

PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN,

MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, 16-18 ANS, DEMANDEURS

D'EMPLOI)


3598 ABONNEMENT ANNUEL ACCES FITNESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 332,50 € 399,00 € 20,00% 332,50 € 399,00 € 20,00%

3599

ABONNEMENT ANNUEL ACCES FITNESS TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,



D'EMPLOI)


3600 ABONNEMENT ANNUEL COUPLE ACCES FITNESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 599,17 € 719,00 € 20,00% 599,17 € 719,00 € 20,00%

3601

3602 SEANCE A LA JOURNEE ACCES FITNESS + PISCINE DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%3603 ABONNEMENT 10 ENTREES ACCES FITNESS + PISCINE DELIBERATION N°13.2 DU 08 AVRIL 2011 70,00 € 84,00 € 20,00% 70,00 € 84,00 € 20,00%

3604ABONNEMENT PASS MENSUEL FITNESS ET PISCINE : ACCES SALLE DE SPORT ET PISCINE, PARTICIPATION

AUX COURS FITNESS, ACCES JACUZZI ET SAUNADELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 44,17 € 53,00 € 20,00% 44,17 € 53,00 € 20,00%

3605

ABONNEMENT PASS MENSUEL FITNESS + ACCES ILLIMITE A LA PISCINE JEAN BOUIN PENDANT LES

HORAIRES PUBLICS + COURS D'AQUAGYM TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,



D'EMPLOI)


3606ABONNEMENT ANNUEL FITNESS+ ACCES ILLIMITE A LA PISCINE JEAN BOUIN PENDANT LES HORAIRES

PUBLICS + COURS D'AQUAGYMDELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 405,00 € 486,00 € 20,00% 405,00 € 486,00 € 20,00%

3607

ABONNEMENT ANNUEL FITNESS + ACCES PISCINE JEAN BOUIN + COURS D'AQUAGYM TARIF REDUIT SUR

PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX


CARTE NICE SENIORS+, 16-18 ANS, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3608FRAIS DE TRANSFERT DE DOSSIER D'ABONNEMENT FITNESS DU CENTRE DE REMISE EN FORME DE JEAN

BOUIN A CELUI DE JEAN MEDECINDELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 43,33 € 52,00 € 20,00% 43,33 € 52,00 € 20,00%

3609 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 691,20 € 864,00 € 20,00% 691,20 € 864,00 € 20,00%3610 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT PERTE DU SUPPORT DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 6,50 € 6,50 €

3611 VENTE DE CADENAS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7,00 € 7,00 €

TABLEAU D'AFFICHAGE

CENTRE DE REMISE EN FORME JEAN BOUIN

ABONNEMENTS ESPACE FITNESS EXCLUSIVEMENT

ABONNEMENTS ACCES FITNESS + PISCINE

TARIFS HORAIRES DE BASE OCCUPATION DE LA PATINOIRE (SANS PRESTATION SUPPLEMENTAIRE)

DÉCOTE DU TARIF DE BASE (VOIR CONDITIONS DÉLIBÉRATION N°13.18 DU 28/04/2008)



PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3612

3613 SALLE DE COURS NON EQUIPEE DELIBERATION DU 15 DÉCEMBRE 2010 400,00 € 400,00 €

3614 SALLE EQUIPEE CARDIO-MUSCULATION OU BIKING DELIBERATION DU 15 DÉCEMBRE 2010 1 000,00 € 1 000,00 €

3615 SALLE PILATES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 30,00 € 30,00 €

3616

3617ABONNEMENT POUR 30 SEANCES D'ACTIVITES PHYSIQUES EN FAVEUR DE PERSONNES EN SITUATION DE

HANDICAPDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 50,00 €

3618

ABONNEMENT ANNUEL D'UNE SEANCE PAR SEMAINE PROPOSEE A LA SALLE DE FITNESS EN FAVEUR DE

PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP + ACCES ILLIMITE A LA PISCINE PENDANT LES HORAIRES DU

PUBLIC (VALABLE DE SEPTEMBRE A JUIN HORS VACANCES SCOLAIRES )

DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 100,00 € 100,00 €

3619

ABONNEMENT DE 5 MOIS CONSECUTIFS POUR UNE SEANCE PAR SEMAINE PROPOSEE A LA SALLE DE

FITNESS EN FAVEUR DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP + ACCES ILLIMITE A LA PISCINE PENDANT

LES HORAIRES DU PUBLIC (VALABLE DE SEPTEMBRE A JUIN HORS VACANCES SCOLAIRES )


3620

ABONNEMENT ANNUEL DE DEUX SEANCES PAR SEMAINE PROPOSEES A LA SALLE DE FITNESS EN FAVEUR

DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP + ACCES ILLIMITE A LA PISCINE PENDANT LES HORAIRES DU

PUBLIC (VALABLE DE SEPTEMBRE A JUIN HORS VACANCES SCOLAIRES)

DELIBERATION N°13.11 DU 26 MARS 2010 200,00 € 200,00 €

3621

ABONNEMENT DE 5 MOIS CONSECUTIFS POUR 2 SEANCES PAR SEMAINE PROPOSEE A LA SALLE DE

FITNESS EN FAVEUR DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP + ACCES ILLIMITE A LA PISCINE PENDANT

LES HORAIRES DU PUBLIC (VALABLE DE SEPTEMBRE A JUIN HORS VACANCES SCOLAIRES )


3622

ABONNEMENT POUR UN TRIMESTRE D'ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTEES POUR LES PERSONNES DE PLUS

DE 70 ANS EN SITUATION DE FRAGILITE, A RAISON DE 2 SEANCES PAR SEMAINE, DANS LE CADRE DU

PROJET "SPORT SANTE"


3623

TARIF FORFAITAIRE DE GROUPE (12 PERSONNES MAX) POUR COURS D'INITIATION POUR ADULTES EN

SITUATION DE HANDICAP OU NOUVEAU CYCLE POUR LES PERSONNES AYANT DÉJÀ BENEFICIE DE L'ACTION

MAIS PREFERANT POURSUIVRE LEUR TRAVAIL AU SEIN D'UN GROUPE

DELIBERATION N° 13.2 DU 8 AVRIL 2011 20,00 € 20,00 €

3624TARIF FORFAITAIRE ANNUEL DE GROUPE (12 PERSONNES MAX) POUR 30 COURS POUR ADULTES EN

SITUATION DE HANDICAP DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 500,00 € 500,00 €

36254 JOURNEES EN CENTRE SPORTIF DE VACANCES ADAPTE POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP

(PERIODE DE VACANCES SCOLAIRES HORS MERCREDI ET HORS WEEKEND)DELIBERATION 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 66,00 € 66,00 €

3626

3627

3628 UNE ENTREE FITNESS ET PISCINE JEAN MEDECIN (TARIF UNIQUE) DELIBERATION N°1.6 DU 28 JANVIER 2011 5,25 € 6,30 € 20,00% 5,25 € 6,30 € 20,00%

3629

3630 ABONNEMENT 10 ENTREES DELIBERATION N°1.6 DU 28 JANVIER 2011 47,50 € 57,00 € 20,00% 47,50 € 57,00 € 20,00%3631 ABONNEMENT TARIFS NORMAL PASS MENSUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,83 € 31,00 € 20,00% 25,83 € 31,00 € 20,00%

3632

ABONNEMENT PASS MENSUEL TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,


MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3633 ABONNEMENT ANNUEL - ACCES FITNESS + PISCINE JEAN MEDECIN DELIBERATION N°1.6 DU 28 JANVIER 2011 235,83 € 283,00 € 20,00% 235,83 € 283,00 € 20,00%

3634

ABONNEMENT ANNUEL PAR PERSONNE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,




3635 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 408,00 € 510,00 € 20,00% 408,00 € 510,00 € 20,00%3636 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT (PERTE DU SUPPORT) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,50 € 6,50 €


3638

3639

3640 UNE ENTREE ACCES FITNESS + PISCINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%

3641

3642 ABONNEMENT 10 ENTREES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 47,50 € 57,00 € 20,00% 47,50 € 57,00 € 20,00%3643 ABONNEMENT TARIFS NORMAL PASS MENSUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%

3644





3645 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 48,33 € 58,00 € 20,00% 48,33 € 58,00 € 20,00%3646 ABONNEMENT ANNUEL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 245,00 € 294,00 € 20,00% 245,00 € 294,00 € 20,00%

3647

ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT (ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX


CARTE NICE SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3648 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 427,20 € 534,00 € 20,00% 427,20 € 534,00 € 20,00%3649 FRAIS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT (PERTE DU SUPPORT) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,50 € 6,50 €


3651

3652 ABONNEMENT PASS MENSUEL TARIFS NORMAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,67 € 41,00 € 20,00% 31,67 € 41,00 € 20,00%

3653





3654 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%3655 ABONNEMENT ANNUEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 300,00 € 375,00 € 20,00% 300,00 € 375,00 € 20,00%

3656

ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT (ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX




3657 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 562,50 € 675,00 € 20,00% 562,50 € 675,00 € 20,00%

3658

3659 ABONNEMENT ANNUEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 110,00 € 110,00 €

TARIFS HORAIRES DE BASE D'OCCUPATION (SANS PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES)

CELLULE SPORT HANDICAP ET SANTÉ

ABONNEMENT SPORT : FITNESS + SQUASH + TENNIS + PADEL

ACTIVITÉS ENFANTS DE 1 À 3 ANS (ACCOMPAGNÉS DES PARENTS)

CENTRE DE REMISE EN FORME JEAN MÉDECIN

ABONNEMENT FITNESS ET ACCES A LA PISCINE

ABONNEMENT FITNESS PISCINE SPA + ACCÈS À TOUTES LES PISCINES DE 25M

COMPLEXE SPORTIF NICE MERCANTOUR

ENTRÉES

ABONNEMENT : FITNESS + ACCÈS À TOUTES LES PISCINES DE 25M


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3660 ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-SITES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 70,00 € 70,00 €

3661 ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 70,00 € 70,00 €

3662 ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 55,00 € 55,00 €

3663ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-

SITESDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 35,00 € 35,00 €

3664 ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 35,00 € 35,00 €

3665 ABONNEMENT MENSUEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 30,00 € 30,00 €

3666 ABONNEMENT MENSUEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-SITES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

3667 ABONNEMENT MENSUEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

3668 PASS NOMINATIF 10 ACCES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 30,00 € 30,00 €

3669 ACCES A LA JOURNEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4,00 € 4,00 €

3670

3671 ABONNEMENT ANNUEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 210,00 € 210,00 €

3672 ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-SITES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 140,00 € 140,00 €

3673 ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 140,00 € 140,00 €

3674 ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 100,00 € 100,00 €

3675ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-

SITESDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 70,00 € 70,00 €

3676 ABONNEMENT TRIMESTRIEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 70,00 € 70,00 €

3677 ABONNEMENT MENSUEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 50,00 € 50,00 €

3678 ABONNEMENT MENSUEL TARIF REDUIT SI PARENT DÉJÀ ADHERENT A NICE MERCANTOUR OU MULTI-SITES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 30,00 € 30,00 €

3679 ABONNEMENT MENSUEL TARIF REDUIT PAR PERSONNE A PARTIR DE 2 ENFANTS DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 30,00 € 30,00 €

3680 PASS NOMINATIF 10 ACCES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 40,00 € 40,00 €

3681 ACCES A LA JOURNEE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 5,00 € 5,00 €

3682

3683TARIF NORMAL / AN : ACCES AUX COURS ET A LA SALLE + ACCES PISCINES DE 25M ET A 10 SEANCES DE

BEBES NAGEURS (A PARTIR DE 4 MOIS) A LA PISCINE JEAN MEDECINDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 190,00 € 190,00 €

3684

3685 SALLE EQUIPEE OU SALLE DE BIKING DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 200,00 € 1 200,00 €

3686

3687 TARIF UNIQUE POUR LE TERRAIN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 11,00 € 11,00 €

3688 ABONNEMENT 10 ENTREES POUR LE TERRAIN DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 95,00 € 95,00 €

3689 ABONNEMENT PASS MENSUEL TARIF NORMAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 24,00 € 24,00 €

3690

ABONNEMENT PASS MENSUEL TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,



D'EMPLOI)


3691 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 43,00 € 43,00 €

3692 ABONNEMENT ANNUEL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 220,00 € 220,00 €

3693

ABONNEMENT ANNUEL PAR PERSONNE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE

+ 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +,




3694 ABONNEMENT ANNUEL TARIF PAR COUPLE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 330,00 € 330,00 €

3695 TARIF ACCOMPAGNANT PAR PERSONNE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5,50 € 5,50 €

3696

3697 VENTE D'EAU EN BOUTEILLE (0,50L) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,00 € 1,00 €

3698

3699

3700 INVITE SUR TERRAIN EN TERRE BATTUE ET COURT EN DUR / HEURE DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 8,00 € 8,00 €

3701 PASSAGER SUR TERRAIN EN TERRE BATTUE ET COURT EN DUR / HEURE DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 16,00 € 16,00 €

3702 ECLAIRAGE DU COURT DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 Gratuit Gratuit

3703

3704 TERRAIN EN TERRE BATTUE / HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 0,25 € 0,25 €

3705 TERRAIN EN DUR / HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 0,25 € 0,25 €

3706

3707ABONNEMENT JEUNES (MOINS DE 18 ANS - HORS ECOLE DE TENNIS) CARTE SAISON DU 1ER SEPTEMBRE

AU 31 AOUTDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 75,00 € 75,00 €

3708

3709 ABONNEMENT MENSUEL PAR PERSONNE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,00 € 26,00 €

3710

ABONNEMENT MENSUEL PAR PERSONNE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE


MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS +,



3711ABONNEMENT MENSUEL FAMILLE (1 OU 2 ADULTES + ENFANTS) SUR PRESENTATION DU LIVRET DE

FAMILLE ET/OU D'UN JUSTIFICATIF DE DOMICILEDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 92,00 € 92,00 €

3712ABONNEMENT TRIMESTRIEL FAMILLE (1 OU 2 ADULTES + ENFANTS) SUR PRESENTATION DU LIVRET DE

FAMILLE ET/OU D'UN JUSTIFICATIF DE DOMICILEDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 184,00 € 184,00 €

3713 ABONNEMENT ANNUEL PAR PERSONNE DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 240,00 € 240,00 €

3714



MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS +,



ACTIVITÉS ENFANTS DE 4 À 12 ANS ACTIVITÉS DU COMPLEXE + PISCINES 25M ET 50M + PATINOIRE (LOCATION DE PATINS NON INCLUS)

ACTIVITÉS FEMMES ENCEINTES (SUR PRÉSENTATION DE JUSTIFICATIF)

TARIFS HORAIRES DE BASE D'OCCUPATION (SANS PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES)

TARIFS DU SQUASH POUR 1H DE LOCATION

BOISSONS

COMPLEXE SPORTIF DES COMBES

TARIFS TENNIS - TERRAINS DÉCOUVERTS EN DUR ET TERRE BATTUE

TARIFS POUR LES CLUBS DE TENNIS NICOIS

ABONNEMENT TENNIS DÉCOUVERT POUR LE COMPLEXE DES COMBES ET LE COMPLEXE NICE MERCANTOUR

ABONNEMENT TENNIS - TERRAINS DÉCOUVERTS EN DUR ET TERRE BATTUE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3715 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 432,00 € 432,00 €

3716ABONNEMENT ANNUEL FAMILLE (1 OU 2 ADULTES + ENFANTS) SUR PRESENTATION DU LIVRET DE FAMILLE

ET/OU D'UN JUSTIFICATIF DE DOMICILEDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 552,00 € 552,00 €

3717

3718 TERRAIN / HEURE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 25,00 € 25,00 €

3719TERRAIN / HEURE TARIF REDUIT POUR LES CLUBS DE TENNIS NICOIS ET POUR LES ABONNES MENSUEL,

TRIMESTRIEL ET ANNUELDELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 12,50 € 12,50 €

3720 TERRAIN POUR LA DEMI-JOURNEE (DE 9H A 12H OU DE 14H A 17H) DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 60,00 € 60,00 €

3721

3722 LOCATION HORAIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,00 € 20,00 €

3723 LOCATION RAQUETTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

3724 INVITE SUR TERRAIN PADEL / HEURE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 5,00 €

3725

3726 UNE SEANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%3727 ABONNEMENT 10 ENTREES ACCES FITNESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 53,33 € 64,00 € 20,00% 53,33 € 64,00 € 20,00%3728 ABONNEMENT PASS MENSUEL TARIFS NORMAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%3729 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%

3730

ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR PERSONNE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF

(ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES

DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE SENIORS+, 16-18 ANS,



3731 ABONNEMENT ANNUEL PAR ADULTE SUR 10 MOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%3732 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE SUR 10 MOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%

3733

ABONNEMENT ANNUEL PAR PERSONNE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,



D'EMPLOI) SUR 10 MOIS


3734

3735 ENTREE ADULTE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4,00 € 4,00 €

3736

ENTREE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS,




3737 CARNET NOMINATIF 10 ENTREES ADULTES DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 35,00 € 35,00 €

3738

CARNET NOMINATIF 10 ENTREES TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6





3739 ENTREE ENFANT DE MOINS DE 6 ANS ACCOMPAGNE D'UN ADULTE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

3740

3741 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR ADULTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 34,17 € 41,00 € 20,00% 34,17 € 41,00 € 20,00%3742 ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 51,67 € 62,00 € 20,00% 51,67 € 62,00 € 20,00%

3743


(MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE

80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE

SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3744 ABONNEMENT ANNUEL PAR ADULTE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 312,50 € 375,00 € 20,00% 312,50 € 375,00 € 20,00%3745 ABONNEMENT ANNUEL PAR COUPLE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 470,00 € 564,00 € 20,00% 470,00 € 564,00 € 20,00%

3746






3747

3748 SEANCE D'ESSAI FITNESS POUR LES COMPLEXES JEAN BOUIN + MERCANTOUR + LES COMBES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

3749

ABONNEMENT PASS MENSUEL PAR ADULTE ACCES AUX COMPLEXES JEAN BOUIN + NICE MERCANTOUR +

JEAN MEDECIN (Y COMPRIS LE SPA) + TOUTES LES PISCINES (50 ET 25M) + LES COMBES, SAUF ACTIVITES

ACQUATIQUES


3750


(MINEURS DE + 6 ANS, ETUDIANTS, PERSONNES DE + 60 ANS, PERSONNES AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE

80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, CARTE NICE

SENIORS+, DEMANDEURS D'EMPLOI) ACCES AUX COMPLEXES JEAN BOUIN + NICE MERCANTOUR + JEAN

MEDECIN (Y COMPRIS LE SPA) + TOUTES LES PISCINES (50 ET 25M) + LES COMBES, SAUF ACTIVITES

ACQUATIQUES


3751

ABONNEMENT ANNUEL PAR PERSONNE - ACCES AUX COMPLEXES JEAN BOUIN + NICE MERCANTOUR +

JEAN MEDECIN (Y COMPRIS LE SPA) + LES COMBES + TOUTES LES PISCINES (50 ET 25M), SAUF ACTIVITES

AQUATIQUES


3752

ABONNEMENT ANNUEL TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (MINEURS DE + 6 ANS,



D'EMPLOI) ACCES AUX COMPLEXES JEAN BOUIN + NICE MERCANTOUR + JEAN MEDECIN (Y COMPRIS LE

SPA) + TOUTES LES PISCINES (50 ET 25M) + LES COMBES, SAUF ACTIVITES ACQUATIQUES


3753 ABONNEMENT ANNUEL COUPLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 780,00 € 975,00 € 20,00% 780,00 € 975,00 € 20,00%

3754

3755

3756 JOURNEE PORTES OUVERTES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

3757

3758 ABONNEMENT PISCINES 50M TARIFS NORMAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 276,00 € 276,00 €

3759

ABONNEMENT PISCINES 50M TARIFS REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,

PERSONNES DE +60 ANS, PERS. AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN,

MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, DEMANDEURS D'EMPLOI)


TARIFS DU TENNIS COUVERT

PADEL

FITNESS

PISCINE

ABONNEMENT SPORT : TENNIS, PISCINE, FITNESS, PADEL

MULTI-SITES

JOURNEES PORTES OUVERTES - TOUTES PISCINES


ABONNEMENT ANNUEL D'UNE VALIDITE DE 13 MOIS CONTRACTE PENDANT LES JOURNEES PORTES OUVERTES (DATES DEFINIES PAR LA DIRECTION DES SPORTS)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3760 ABONNEMENT PISCINES 25M TARIFS NORMAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 245,00 € 245,00 €

3761

ABONNEMENT PISCINES 25M TARIFS REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,


MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3762

3763

3764 JOURNEE PORTES OUVERTES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

3765

3766 ABONNEMENT FITNESS JEAN BOUIN + ACCES PISCINE JEAN BOUIN + COURS ACQUAGYM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 405,00 € 486,00 € 405,00 € 486,00 €

3767

ABONNEMENT FITNESS JEAN BOUIN + ACCES PISCINE JEAN BOUIN + COURS ACQUAGYM TARIFS REDUIT

SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS, PERSONNES DE +60 ANS, PERS. AVEC UN TAUX

D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, 16-

18 ANS, DEMANDEURS D'EMPLOI)

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 317,50 € 381,00 € 317,50 € 381,00 €

3768 ABONNEMENT FITNESS LIBERTE JEAN BOUIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 332,50 € 399,00 € 332,50 € 399,00 €

3769

ABONNEMENT FITNESS LIBERTE JEAN BOUIN TARIFS REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF

(ETUDIANTS, PERSONNES DE +60 ANS, PERS. AVEC UN TAUX D'INVALIDITE DE 80% ET +, MEMBRES DU

CESAN, MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, 16-18 ANS, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3770 ABONNEMENT FITNESS JEAN MEDECIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 235,83 € 283,00 € 235,83 € 283,00 €

3771

ABONNEMENT FITNESS JEAN MEDECIN TARIFS REDUIT SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF (ETUDIANTS,


MEMBRES COMITES ENTREPRISES CONVENTIONNES, 16-18 ANS, DEMANDEURS D'EMPLOI)


3772 ABONNEMENT FITNESS + TENNIS + PADEL + PISCINE LES COMBES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 312,50 € 375,00 € 312,50 € 375,00 €

3773

ABONNEMENT FITNESS + TENNIS + PADEL + PISCINE LES COMBES SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF




3774 ABONNEMENT FITNESS + TENNIS + PADEL MERCANTOUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 312,50 € 375,00 € 312,50 € 375,00 €

3775

ABONNEMENT FITNESS + TENNIS + PADEL MERCANTOUR SUR PRESENTATION DE JUSTIFICATIF




3776

3777 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE MENSUEL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 150,00 € 150,00 €

3778 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMPLEMENTAIRE PAR HEURE D'UTILISATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,00 € 12,00 €

3779OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR HEURE D'UTILISATION POUR LES PROFESSEURS DE FITNESS DE LA

VILLE DE NICEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,00 € 12,00 €

3780

3781

3782GARDIENNAGE POUR LES ASSOCIATIONS DONT LE SIEGE SOCIAL EST A NICE ET AFFILIEES A UNE

FEDERATION SPORTIVE POUR DES ACTIVITES CONFORMES A LEUR AFFILIATIONDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3783TRANSPORT POUR LES ASSOCIATIONS DONT LE SIEGE SOCIAL EST A NICE ET AFFILIEES A UNE FEDERATION

SPORTIVE POUR DES ACTIVITES CONFORMES A LEUR AFFILIATIONDELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3784 MANUTENTION (RINGS DE BOXE, TATAMIS) DANS LA LIMITE DE 3 FOIS PAR AN DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 Gratuit Gratuit

3785

AFFICHAGE PUBLICITAIRE DANS L'ENCEINTE DES INSTALLATIONS SPORTIVES POUR LES CLUBS RESIDANTS,

LA DEMANDE DETAILLEE AURA RECUE AU PREALABLE L'ACCORD FAVORABLE DE LA DIRECTION DES

SPORTS

DELIBERATION N°13.6 DU 17 DECEMBRE 2010 Gratuit Gratuit

3786

3787 TRANSPORT (1 HEURE/AGENT) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 30,00 € 30,00 €

3788 GARDIENNAGE (1 HEURE/AGENT) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 30,00 € 30,00 €

3789 ENSEIGNEMENT COLLECTIF (1 HEURE/AGENT) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 30,00 € 30,00 €

3790 MANUTENTION (1 HEURE/AGENT) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 30,00 € 30,00 €

3791 INTERVENTION TECHNIQUE (1 HEURE/AGENT) DELIBERATION N°13.18 DU 28 AVRIL 2008 30,00 € 30,00 €

3792

3793 TARIF NORMAL PAR JOUR ET PAR M² DELIBERATION N°7.8 DU 21 DECEMBRE 2011 10,00 € 10,00 €

3794

3795MISE A DISPOSITION DE LA "SCENE 114" AU COMPLEXE DU MERCANTOUR POUR DES MANIFESTATIONS A

BUT NON LUCRATIF / HEUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,00 € 3,00 €

3796MISE A DISPOSITION DE LA "SCENE 114" AU COMPLEXE DU MERCANTOUR POUR DES MANIFESTATIONS A

BUT LUCRATIF / HEUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 30,00 €

3797MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DANSE ET SALLE MUSIQUE AU COMPLEXE DU MERCANTOUR POUR DES

MANIFESTATIONS A BUT NON LUCRATIF / HEUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,00 € 1,00 €

3798MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DANSE ET SALLE MUSIQUE AU COMPLEXE DU MERCANTOUR POUR DES

MANIFESTATIONS A BUT LUCRATIF / HEUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 10,00 €

3799MISE A DISPOSITION DES TERRAINS DE TENNIS ET SQUASH POUR LES ASSOCIATIONS HORS LES

ASSOCIATIONS SPORTIVES NICOISES / HEURE ET / TERRAINDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,00 € 6,00 €

3800 MISE A DISPOSITION DE LA "PLACETTE DES COMBES" / HEURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,00 € 25,00 €

3801

3802

3803 TARIF DE BASE PAR HEURE ET PAR M² DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 2,30 € 2,30 €

3804 TARIF UTILISATION POUR UN OBJET SPORTIF ET/OU CARITATIF DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 Gratuit Gratuit

3805

3806

3807

3808 PRIX UNITAIRE DU FER (FERS VENDUS PAR CARNETS) DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 1,65 € 1,81 € 1,65 € 1,81 €3809 - Part accès aux installations = 70% 1,20 € 1,27 € 5,50% 1,20 € 1,27 € 5,50%

ACTIVITÉ D'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL PERSONNALISÉ SPORTIF AU SEIN DES CENTRES DE FITNESS DE LA VILLE DE NICE

POUR TOUTES LES INSTALLATIONS SPORTIVES PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES - EN SUS DES TARIFS D'OCCUPATION

CAS PARTICULIERS

MISE À DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX

UTILISATION D'UN ESPACE À BUT COMMERCIAL

MISE À DISPOSITION D'ESPACES SUR LES COMPLEXES DU MERCANTOUR ET DES COMBES

COMPLEXES SPORTIFS


ABONNEMENT ANNUEL D'UNE VALIDITE DE 13 MOIS CONTRACTE PENDANT LES JOURNEES PORTES OUVERTES (DATES DEFINIES PAR LA DIRECTION DES SPORTS)

LOCATION DE SALLES DE RÉUNIONS

TARIFS HORAIRES DE LOCATION PAR M²

CENTRE HIPPIQUE DE NICE

TARIFS DES COURS

POUR LES ADHÉRENTS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3810 - Part enseignement = 30% 0,45 € 0,54 € 20,00% 0,45 € 0,54 € 20,00%3811 PAR CARNETS DE 50 FERS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 82,39 € 90,50 € 82,39 € 90,50 €3812 PAR CARNETS DE 100 FERS + 8 GRATUITS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 164,77 € 181,00 € 164,77 € 181,00 €3813 PAR CARNETS DE 150 FERS + 13 GRATUITS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 247,16 € 271,50 € 247,16 € 271,50 €3814 PAR CARNETS DE 300 FERS + 30 GRATUITS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 494,31 € 543,00 € 494,31 € 543,00 €

3815

3816 POUR LES VISITEURS 1 FER EST VENDU A L'UNITE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 2,82 € 3,10 € 2,82 € 3,10 €3817 - Part accès aux installations = 70% 2,06 € 2,17 € 5,50% 2,06 € 2,17 € 5,50%3818 - Part enseignement = 30% 0,78 € 0,93 € 20,00% 0,78 € 0,93 € 20,00%

3819

3820

3821 COURS PARTICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 50 Fers 50 Fers 50 Fers 50 Fers3822 COURS PARTICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 30 Fers 30 Fers 30 Fers 30 Fers

3823

3824 COURS PARTICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 120,16 € 132,00 € 120,16 € 132,00 €3825 - Part accès aux installations = 70% 87,58 € 92,40 € 5,50% 87,58 € 92,40 € 5,50%3826 - Part enseignement = 30% 33,00 € 39,60 € 20,00% 33,00 € 39,60 € 20,00%3827 COURS PARTICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 80,11 € 88,00 € 80,11 € 88,00 €3828 - Part accès aux installations = 70% 58,39 € 61,60 € 5,50% 58,39 € 61,60 € 5,50%3829 - Part enseignement = 30% 22,00 € 26,40 € 20,00% 22,00 € 26,40 € 20,00%

3830

3831

3832 SHETLANDS ACCUEIL, DE BRONZE, D'ARGENT ET D'OR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 6 Fers 6 Fers 6 Fers 6 Fers

3833


3835


3837

3838

3839 VOLTIGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 7 Fers 7 Fers 7 Fers 7 Fers3840 INITATION, GALOPS 1, 2 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 8 Fers 8 Fers 8 Fers 8 Fers3841 GALOPS 3,4 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 9 Fers 9 Fers 9 Fers 9 Fers3842 GALOPS 5 ET EQUITATION ETHOLOGIQUE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 10 Fers 10 Fers 10 Fers 10 Fers3843 GALOPS 7 ET 8 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 11 Fers 11 Fers 11 Fers 11 Fers3844 COMPETITION CLUB 1°, 2° ET 3° SERIE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 12 Fers 12 Fers 12 Fers 12 Fers3845 COMPETITION DES AMA4 ET + DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 13 Fers 13 Fers 13 Fers 13 Fers

3846


3854


3862

3863 ADHESION ENFANTS DE 4 A 8 ANS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 80,83 € 97,00 € 20,00% 80,83 € 97,00 € 20,00%3864 ADHESION JUNOIRS DE 9 A 16 ANS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 101,67 € 122,00 € 20,00% 101,67 € 122,00 € 20,00%3865 ADHESION ETUDIANTS (SUR PRESENTATION CARTE) DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 101,67 € 122,00 € 20,00% 101,67 € 122,00 € 20,00%3866 ADHESION ADULTES (+ DE 16 ANS) DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 121,67 € 146,00 € 20,00% 121,67 € 146,00 € 20,00%3867 REDUCTION POUR LE 3EME MEMBRES D'UNE MEME FAMILLE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -20% -20% 20,00% -20% -20% 20,00%3868 LICENCE 2013 F.F.E. 18 ANS ET MOINS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 25,00 € 25,00 € EXO 25,00 € 25,00 € EXO3869 LICENCE 2013 F.F.E. 19 ANS ET PLUS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 36,00 € 36,00 € EXO 36,00 € 36,00 € EXO

3870

3871 SCOLAIRES DES ECOLES NICOISES PAR ENFANT/SEANCE DE 1H30 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 6,91 € 7,29 € 5,50% 6,91 € 7,29 € 5,50%3872 ENFANTS DES CLSH DE NICE PAR ENFANT/SEANCE DE 2H00 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 11,45 € 12,08 € 5,50% 11,45 € 12,08 € 5,50%3873 PERSONNES HANDICAPEES PAR GROUPE DE 4/SEANCE DE 1H00 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 45,90 € 48,42 € 5,50% 45,90 € 48,42 € 5,50%3874 JEUNES EN VOIE DE REINSERTION - PAR JEUNE/SEANCE DE 1H00 DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 11,45 € 12,08 € 5,50% 11,45 € 12,08 € 5,50%

3875

3876

3877 SHETLANDS ET VOLTIGE STAGE A LA DEMI JOURNEE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 28,22 € 31,00 € 28,22 € 31,00 €3878 - Part accès aux installations = 70% 20,57 € 21,70 € 5,50% 20,57 € 21,70 € 5,50%3879 - Part enseignement = 30% 7,75 € 9,30 € 20,00% 7,75 € 9,30 € 20,00%3880 SHETLANDS ET VOLTIGE STAGE SUPERIEUR A 5 DEMI JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%3881 PONEYS CHEVAUX A LA DEMI JOURNEE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 39,60 € 43,50 € 39,60 € 43,50 €3882 - Part accès aux installations = 70% 28,86 € 30,45 € 5,50% 28,86 € 30,45 € 5,50%3883 - Part enseignement = 30% 10,88 € 13,05 € 20,00% 10,88 € 13,05 € 20,00%

COURS PARTICULIERS CHEVAL DE CLUB

POUR LES ADHÉRENTS

POUR LES VISITEURS

COURS COLLECTIFS SHETLANDS

PÉRIODE BLEUE (MERCREDI ET SAMEDI APRÈS 19H00 + LUNDI, MARDI, JEUDI, DIMANCHE + VENDREDI APRÈS 20H00 + JUILLET ET AOÛT)

PÉRIODE BLANCHE (VENDREDI)

POUR LES VISITEURS

TARIFS SPÉCIFIQUES DE SERVICE PUBLIC

TARIFS DES STAGES (LES STAGES ONT LIEU PENDANT TOUTES LES VACANCES SCOLAIRES)

STAGE ADHÉRENT

PÉRIODE ROUGE (SAMEDI ET MERCREDI)

COURS COLLECTIFS CHEVAUX ET DOUBLES-PONEYS

PÉRIODE BLEUE (MERCREDI ET SAMEDI APRÈS 19H00 + LUNDI, MARDI, JEUDI, DIMANCHE + VENDREDI APRÈS 20H00 + JUILLET ET AOÛT)

PÉRIODE BLANCHE (VENDREDI)

PÉRIODE ROUGE (SAMEDI ET MERCREDI)

DROIT D'ADHÉSION ANNUEL ET DE LICENCES FÉDÉRALES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3884 PONEYS CHEVAUX STAGE SUPERIEUR A 5 DEMI JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%3885 PONEYS CHEVAUX STAGE A LA JOURNEE EN 1/2 PENSION DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 67,36 € 74,00 € 67,36 € 74,00 €3886 - Part accès aux installations = 70% 49,10 € 51,80 € 5,50% 49,10 € 51,80 € 5,50%3887 - Part enseignement = 30% 18,50 € 22,20 € 20,00% 18,50 € 22,20 € 20,00%3888 PONEYS CHEVAUX STAGE A LA JOURNEE EN 1/2 PENSION, SUPERIEUR A 5 JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%

3889

3890 SHETLANDS ET VOLTIGE STAGE A LA DEMI JOURNEE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 33,68 € 37,00 € 33,68 € 37,00 €3891 - Part accès aux installations = 70% 24,55 € 25,90 € 5,50% 24,55 € 25,90 € 5,50%3892 - Part enseignement = 30% 9,25 € 11,10 € 20,00% 9,25 € 11,10 € 20,00%3893 SHETLANDS ET VOLTIGE STAGE SUPERIEUR A 5 DEMI JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%3894 PONEYS CHEVAUX STAGE A LA DEMI JOURNEE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 48,25 € 53,00 € 48,25 € 53,00 €3895 - Part accès aux installations = 70% 35,17 € 37,10 € 5,50% 35,17 € 37,10 € 5,50%3896 - Part enseignement = 30% 13,25 € 15,90 € 20,00% 13,25 € 15,90 € 20,00%3897 PONEYS CHEVAUX STAGE SUPERIEUR A 5 DEMI JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%3898 PONEYS CHEVAUX STAGE A LA JOURNEE EN 1/2 PENSION DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 84,66 € 93,00 € 84,66 € 93,00 €3899 - Part accès aux installations = 70% 61,71 € 65,10 € 5,50% 61,71 € 65,10 € 5,50%3900 - Part enseignement = 30% 23,25 € 27,90 € 20,00% 23,25 € 27,90 € 20,00%3901 PONEYS CHEVAUX STAGE A LA JOURNEE EN 1/2 PENSION, SUPERIEUR A 5 JOURNEES CONSECUTIVES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%

3902

3903

3904 PENSION BOX PAR MOIS CHEVAL VIELLES INSTALLATIONS PAR M² DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 48,53 € 54,14 € 48,53 € 54,14 €3905 - Part accès aux installations = 70% 28,23 € 29,78 € 5,50% 28,23 € 29,78 € 5,50%3906 - Part enseignement = 30% 20,30 € 24,36 € 20,00% 20,30 € 24,36 € 20,00%3907 PENSION BOX PAR MOIS CHEVAL NOUVELLES INSTALLATIONS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 602,33 € 672,00 € 602,33 € 672,00 €3908 - Part accès aux installations = 70% 350,33 € 369,60 € 5,50% 350,33 € 369,60 € 5,50%3909 - Part enseignement = 30% 252,00 € 302,40 € 20,00% 252,00 € 302,40 € 20,00%3910 PENSION BOX PAR MOIS PONEY NOUVELLES INSTALLATIONS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 431,13 € 481,00 € 431,13 € 481,00 €3911 - Part accès aux installations = 70% 250,76 € 264,55 € 5,50% 250,76 € 264,55 € 5,50%3912 - Part enseignement = 30% 180,38 € 216,45 € 20,00% 180,38 € 216,45 € 20,00%3913 PENSION PADOCK AVEC ABRI MOIS CHEVAL OU PONEY DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 345,09 € 385,00 € 345,09 € 385,00 €3914 - Part accès aux installations = 70% 200,71 € 211,75 € 5,50% 200,71 € 211,75 € 5,50%3915 - Part enseignement = 30% 144,38 € 173,25 € 20,00% 144,38 € 173,25 € 20,00%3916 PENSION PADOCK SANS ABRI MOIS CHEVAL OU PONEY DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 287,72 € 321,00 € 287,72 € 321,00 €3917 - Part accès aux installations = 70% 167,35 € 176,55 € 5,50% 167,35 € 176,55 € 5,50%3918 - Part enseignement = 30% 120,38 € 144,45 € 20,00% 120,38 € 144,45 € 20,00%3919 COURS PARTICULIER AVEC JEAN-CHRISTOPHE COMET DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 46 Fers 46 Fers 46 Fers 46 Fers3920 MISE EN LIBERTE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%3921 TRAVAIL A LA LONGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%3922 TRAVAIL MONTE OU SEANCE EQUIFEEL DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%3923 COURS PARTRICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR OU VACATAIRE AUTORISE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 36 Fers 36 Fers 36 Fers 36 Fers3924 COURS PARTRICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 20 Fers 20 Fers 20 Fers 20 Fers3925 TRAVAIL CHEVAL LONGUE DUREE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis

3926

3927 PENSION BOX PAR MOIS CHEVAL VIEILLES INSTALLATIONS PAR M² DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 52,52 € 58,60 € 52,52 € 58,60 €3928 - Part accès aux installations = 70% 30,55 € 32,23 € 5,50% 30,55 € 32,23 € 5,50%3929 - Part enseignement = 30% 21,98 € 26,37 € 20,00% 21,98 € 26,37 € 20,00%3930 PENSION BOX PAR MOIS CHEVAL NOUVELLES INSTALLATIONS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 703,62 € 785,00 € 703,62 € 785,00 €3931 - Part accès aux installations = 70% 409,24 € 431,75 € 5,50% 409,24 € 431,75 € 5,50%3932 - Part enseignement = 30% 294,38 € 353,25 € 20,00% 294,38 € 353,25 € 20,00%3933 PENSION BOX PAR MOIS PONEY NOUVELLES INSTALLATIONS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 501,94 € 560,00 € 501,94 € 560,00 €3934 - Part accès aux installations = 70% 291,94 € 308,00 € 5,50% 291,94 € 308,00 € 5,50%3935 - Part enseignement = 30% 201,00 € 252,00 € 20,00% 201,00 € 252,00 € 20,00%3936 PENSION PADDOCK AVEC ABRI PAR MOIS CHEVAL OU PONEY DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 403,35 € 450,00 € 403,35 € 450,00 €3937 - Part accès aux installations = 70% 234,60 € 247,50 € 5,50% 234,60 € 247,50 € 5,50%3938 - Part enseignement = 30% 168,75 € 202,50 € 20,00% 168,75 € 202,50 € 20,00%3939 PENSION PADDOCK SANS ABRI PAR MOIS CHEVAL OU PONEY DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 302,00 € 337,00 € 302,00 € 337,00 €3940 - Part accès aux installations = 70% 175,17 € 184,80 € 5,50% 175,17 € 184,80 € 5,50%3941 - Part enseignement = 30% 126,83 € 152,00 € 20,00% 126,83 € 152,00 € 20,00%3942 COURS PARTICULIER AVEC JEAN-CHRISTOPHE COMET DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 83,13 € 91,00 € 83,13 € 91,00 €3943 - Part accès aux installations = 70% 60,38 € 63,70 € 5,50% 60,38 € 63,70 € 5,50%3944 - Part enseignement = 30% 22,75 € 27,30 € 20,00% 22,75 € 27,30 € 20,00%3945 MISE EN LIBERTE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%3946 TRAVAIL A LA LONGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 34,17 € 41,00 € 20,00% 34,17 € 41,00 € 20,00%3947 TRAVAIL MONTE OU SEANCE EQUIFEEL DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 42,50 € 51,00 € 20,00% 42,50 € 51,00 € 20,00%3948 COURS PARTICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR OU VACATAIRE AUTORISE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 71,25 € 78,00 € 71,25 € 78,00 €3949 - Part accès aux installations = 70% 51,75 € 54,60 € 5,50% 51,75 € 54,60 € 5,50%3950 - Part enseignement = 30% 19,50 € 23,40 € 20,00% 19,50 € 23,40 € 20,00%3951 COURS PARTICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 43,85 € 48,00 € 43,85 € 48,00 €3952 - Part accès aux installations = 70% 31,85 € 33,60 € 5,50% 31,85 € 33,60 € 5,50%3953 - Part enseignement = 30% 12,00 € 14,40 € 20,00% 12,00 € 14,40 € 20,00%3954 TRAVAIL CHEVAL LONGUE DUREE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis

3955

3956

3957 TRAVAIL A LA LONGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%3958 TRAVAIL MONTE OU SEANCE EQUIFEEL DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%3959 COURS PARTICULIER AVEC JEAN-CHRISTOPHE COMET DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 56 Fers 56 Fers 56 Fers 56 Fers3960 COURS PARTICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 40 Fers 40 Fers 40 Fers 40 Fers3961 COURS PARTICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 24 Fers 24 Fers 24 Fers 24 Fers3962 DROIT DE PISTE PAR MOIS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 98,58 € 104,00 € 5,50% 98,58 € 104,00 € 5,50%3963 TRAVAIL CHEVAL LONGUE DUREE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Sur devis Sur devis 20,00% Sur devis Sur devis 20,00%3964 DROIT DE PISTE PAR AN DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 1 018,96 € 1 075,00 € 5,50% 1 018,96 € 1 075,00 € 5,50%

STAGE VISITEUR

TARIFS DES PRESTATIONS ACCORDÉES AUX PENSIONNAIRES

TARIF ADHÉRENTS

TARIF VISITEURS

TARIFS DES PRESTATIONS ACCORDÉES AUX NON PENSIONNAIRES

TARIF ADHÉRENTS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

3965

3966 TRAVAIL A LA LONGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 36,67 € 44,00 € 20,00% 36,67 € 44,00 € 20,00%3967 TRAVAIL MONTE OU SEANCE EQUIFEEL DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 48,33 € 58,00 € 20,00% 48,33 € 58,00 € 20,00%3968 COURS PARTICULIER AVEC JEAN-CHRISTOPHE COMET DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 96,83 € 106,00 € 96,83 € 106,00 €3969 - Part accès aux installations = 70% 70,33 € 74,20 € 5,50% 70,33 € 74,20 € 5,50%3970 - Part enseignement = 30% 26,50 € 31,80 € 20,00% 26,50 € 31,80 € 20,00%3971 COURS PARTICULIER AVEC UN INSTRUCTEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 80,39 € 88,00 € 80,39 € 88,00 €3972 - Part accès aux installations = 70% 58,39 € 61,60 € 5,50% 58,39 € 61,60 € 5,50%3973 - Part enseignement = 30% 22,00 € 26,40 € 20,00% 22,00 € 26,40 € 20,00%3974 COURS PARTICULIER AVEC UN MONITEUR DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 60,29 € 66,00 € 60,29 € 66,00 €3975 - Part accès aux installations = 70% 43,79 € 46,20 € 5,50% 43,79 € 46,20 € 5,50%3976 - Part enseignement = 30% 16,50 € 19,80 € 20,00% 16,50 € 19,80 € 20,00%3977 DROIT DE PISTE PAR MOIS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 197,16 € 208,00 € 5,50% 197,16 € 208,00 € 5,50%3978 TRAVAIL CHEVAL LONGUE DUREE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Sur devis Sur devis 20,00% Sur devis Sur devis 20,00%3979 DROIT DE PISTE PAR AN DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 1 974,41 € 2 083,00 € 5,50% 1 974,41 € 2 083,00 € 5,50%

3980

3981 DROIT DE CONSERVATION DE BOX /MOIS -30% DE LA PENSION DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -30% -30% -30% -30%3982 NUITEE DE PASSAGE REGLEMENT D'AVANCE OBLIGATOIRE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 44,33 € 53,20 € 20,00% 44,33 € 53,20 € 20,00%3983 NUITEE SUIVANTE REGLEMENT D'AVANCE OBLIGATOIRE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%3984 COURS COLLECTIFS -50% DES COURS PARTICULIERS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -50% -50% -50% -50%3985 STAGE AVEC UN EQUIDE EN PENSION (HORS REPAS) DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -50% -50% -50% -50%3986 REMISE POUR UN DEUXIEME EQUIDE EN PENSION DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -5% -5% -5% -5%3987 REMISE POUR UN TROISIEME EQUIDE ET SUIVANTS EN PENSION DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 -10% -10% -10% -10%

3988

3989 DIPLOME ET PIN S "GALOP" DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

3990

3991 DISCIPLINES OLYMPIQUES 1ERE EPREUVE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 12 Fers 12 Fers 12 Fers 12 Fers3992 DISCIPLINES OLYMPIQUES 2EME EPREUVE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 10 Fers 10 Fers 10 Fers 10 Fers3993 DISCIPLINES OLYMPIQUES 3EME EPREUVE ET SUIVANTES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 8 Fers 8 Fers 8 Fers 8 Fers3994 AUTRES DISCIPLINES 1ERE EPREUVE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 6 Fers 6 Fers 6 Fers 6 Fers3995 AUTRES DISCIPLINES 2EME EPREUVE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 5 Fers 5 Fers 5 Fers 5 Fers3996 AUTRES DISCIPLINES 3EME EPREUVE ET SUIVANTES DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 4 Fers 4 Fers 4 Fers 4 Fers

3997

3998 ANIMATION ANNIVERSAIRE (EQUITATION ET GOUTERS) 1 A 5 CAVALIERS INCLUS = FORFAIT DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 69,19 € 73,00 € 69,19 € 73,00 €3999 ANIMATION ANNIVERSAIRE (EQUITATION ET GOUTERS) A PARTIR DE 6 CAVALIERS / PERSONNE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 11,37 € 12,00 € 11,37 € 12,00 €4000 FORFAIT SECTION SPORTIVE/MOIS DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 140,68 € 154,00 € 140,68 € 154,00 €4001 - Part accès aux installations = 70% 102,18 € 107,80 € 102,18 € 107,80 €4002 - Part enseignement = 30% 38,50 € 46,20 € 38,50 € 46,20 €4003 MISE A DISPOSITION DE PLACARD/AN DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 211,67 € 254,00 € 211,67 € 254,00 €4004 FRAIS EXAMENS FEDERAUX SELON NIVEAUX - VOIR TARIFS DE LA PERIODE ROUGE DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit4005 TRANSPORT EQUIDES/KM A DIVISER PAR NBRE DE CHEVAUX TRANSPORTES (MINI 10 EUROS) DELIBERATION N°3.1 DU 12 JUILLET 2007 1,60 € 1,92 € 1,60 € 1,92 €

4006

4007

4008

4009 TARIF PAR PERSONNE DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 262,50 € 315,00 € 20,00% 262,50 € 315,00 € 20,00%

4010

4011 10 A 19 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 220,83 € 265,00 € 20,00% 220,83 € 265,00 € 20,00%4012 20 A 50 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 191,67 € 230,00 € 20,00% 191,67 € 230,00 € 20,00%4013 PLUS DE 50 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 166,67 € 200,00 € 20,00% 166,67 € 200,00 € 20,00%

4014

4015 05 A 09 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 635,00 € 762,00 € 20,00% 635,00 € 762,00 € 20,00%4016 10 A 19 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1 270,00 € 1 524,00 € 20,00% 1 270,00 € 1 524,00 € 20,00%4017 20 A 49 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1 905,83 € 2 287,00 € 20,00% 1 905,83 € 2 287,00 € 20,00%4018 50 A 99 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 2 540,83 € 3 049,00 € 20,00% 2 540,83 € 3 049,00 € 20,00%4019 100 A 199 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 3 175,83 € 3 811,00 € 20,00% 3 175,83 € 3 811,00 € 20,00%4020 200 A 299 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 3 810,83 € 4 573,00 € 20,00% 3 810,83 € 4 573,00 € 20,00%4021 300 A 499 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 4 446,67 € 5 336,00 € 20,00% 4 446,67 € 5 336,00 € 20,00%4022 500 A 799 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 5 081,67 € 6 098,00 € 20,00% 5 081,67 € 6 098,00 € 20,00%4023 PLUS DE 800 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 6 351,67 € 7 622,00 € 20,00% 6 351,67 € 7 622,00 € 20,00%4024 LA VILLE DE NICE BENEFICIE DE 50% DE REDUCTION SUR LES TARIFS ADMINISTRATIONS DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 -50% -50% -50% -50%

4025

4026

4027 TARIF PAR PERSONNE DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 66,67 € 80,00 € 20,00% 66,67 € 80,00 € 20,00%

4028

4029 05 A 09 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 325,00 € 390,00 € 20,00% 325,00 € 390,00 € 20,00%4030 10 A 19 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 487,50 € 585,00 € 20,00% 487,50 € 585,00 € 20,00%4031 20 A 50 PERSONNES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 608,33 € 730,00 € 20,00% 608,33 € 730,00 € 20,00%

4032

4033

4034 LICENCIES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%

DÉTENTES TARIFS FORFAITAIRES

AUTRES TARIFS FORFAITAIRES

CHAMP DE TIR RAVIN DE LARE :

TARIFS HORS ASSURANCES ET HORS LICENCES

TARIFS ANNUELS DE TIR

TARIFS INDIVIDUELS

TARIFS GROUPES - COMITÉS D'ENTREPRISE (TARIF PAR PERSONNE)

TARIF VISITEURS

POUR LES ADHÉRENTS ET LES VISITEURS

TARIFS DES CONCOURS ET DIVERS

TARIFS ADMINISTRATIONS - 2 FOIS PAR MOIS (TARIF PAR GROUPE)

TARIFS ANNUELS DE BALL TRAP

TARIF INDIVIDUEL

TARIFS GROUPES - COMITÉS D'ENTREPRISE (TARIF PAR GROUPE)

TARIFS INFRA ANNUELS

TIR A LA JOURNEE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4035

4036

4037 C50, VO, HUNTER DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 0,50 € 0,60 € 20,00% 0,50 € 0,60 € 20,00%4038 C200 DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,42 € 1,70 € 20,00% 1,42 € 1,70 € 20,00%4039 C300 DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,92 € 2,30 € 20,00% 1,92 € 2,30 € 20,00%

4040

4041 CLUBS ADHERENTS DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%4042 HORS CLUB, CHASSEURS DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

4043

4044 CLUBS ADHERENTS DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%4045 HORS CLUB, CHASSEURS DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%

4046

4047

4048 FORMATION / EXAMEN (PAR JOUR) DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 266,67 € 320,00 € 20,00% 266,67 € 320,00 € 20,00%

4049

4050 REGLAGE / ESSAI D'ARMES (PAR JOUR) DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 175,00 € 210,00 € 20,00% 175,00 € 210,00 € 20,00%

4051

4052 MENU (PLAT + DESSERT OU PLAT + FROMAGE) DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 13,64 € 15,00 € 10,00% 13,64 € 15,00 € 10,00%4053 DESSERT OU FROMAGE SUPPLEMENTAIRE DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 3,36 € 3,70 € 10,00% 3,36 € 3,70 € 10,00%4054 VIN AU VERRE DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,75 € 2,10 € 20,00% 1,75 € 2,10 € 20,00%4055 VIN BOUTEILLE DE 75 CL DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%

4056

4057 CAFE DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,09 € 1,20 € 10,00% 1,09 € 1,20 € 10,00%4058 CAPPUCINO DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,55 € 1,70 € 10,00% 1,55 € 1,70 € 10,00%4059 THE / CHOCOLAT DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,55 € 1,70 € 10,00% 1,55 € 1,70 € 10,00%

4060

4061 SIROP A L'EAU DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,18 € 1,30 € 10,00% 1,18 € 1,30 € 10,00%4062 TOUTES AUTRES BOISSONS (SODA, JUS DE FRUITS…) DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,91 € 2,10 € 10,00% 1,91 € 2,10 € 10,00%4063 BIERES DELIBERATION N°12.1 DU 29 SEPTEMBRE 2014 1,91 € 2,10 € 10,00% 1,91 € 2,10 € 10,00%

TARIFS CONSOMMABLES TIR

CIBLES

PLATEAUX (LA SERIE DE 25) AMERICAINE, UNIVERSELLE, PARCOURS CHASSE

SANGLIER COURANT (LE 1/4 D'HEURE)

AUTRES TARIFS

FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE DES AM

ARMURIERS

TARIFS CLUB HOUSE

BOISSONS CHAUDES

BOISSONS FROIDES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4064

4065

4066 32 JOURNEES PAR AN AU TARIF MINIMUM (SELON QUOTIENT FAMILIAL CAF) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 80,00 € 80,00 €

4067 32 JOURNEES PAR AN AU TARIF MAXIMUM (SELON QUOTIENT FAMILIAL CAF) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 520,00 € 520,00 €

4068

4069 5 JOURNEES PAR PERIODE DE VACANCES AU TARIF MINIMUM (SELON QUOTIENT FAMILIAL CAF) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 12,50 €

4070 5 JOURNEES PAR PERIODE DE VACANCES AU TARIF MAXIMUM (SELON QUOTIENT FAMILIAL CAF) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 81,25 € 81,25 €

4071

4072 ACTIVITE DE PLEINE NATURE PAR RANDONNEE BUS A LA 1/2 JOURNEE - MOYEN-PAYS EXTRA MUROS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7,00 € 7,00 €

4073 ACTIVITE DE PLEINE NATURE PAR RANDONNEE BUS A LA JOURNEE - VALLEES ARRIERE PAYS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 14,00 € 14,00 €

4074TARIF RANDONNEE POUR LES ADULTES DE MOINS DE 55 ANS ET POUR LES SENIORS DE +55 ANS NE

RESIDANT PAS SUR NICE (PAR SORTIE ET PAR PERSONNE)DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

CENTRES SPORTIFS DE VACANCES

ACTIVITES SPORTIVES SENIORS

ÉCOLES MUNICIPALES DES SPORTS ET CENTRES D'ANIMATION SPORTIVE

ACTIVITES AU SEIN DES E.M.S POUR UNE ANNEE (32 MERCREDIS)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4075

4076

4077

4078 CARTE PASS SENIORS - ACTIVITES INCLUSES DANS LE PASS INDIQUEES DANS LE REGLEMENT INTERIEUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 40,00 € 40,00 €

4079

4080

4081 ART FLORAL DELIBERATION N°29.2 DU 05 JUILLET 2013 75,00 € 75,00 €

4082 PATCHWORK DELIBERATION N°1.5 DU 05 JUILLET 2013 75,00 € 75,00 €

4083 PEINTURE / GRAVURE / DESSIN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 110,00 € 110,00 €

4084 COUTURE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

4085 THEATRE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40,00 € 40,00 €

4086 POTERIE DELIBERATION N°29.2 DU 05 JUILLET 2013 110,00 € 110,00 €

4087 DANSE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40,00 € 40,00 €

4088 RELIURE DELIBERATION N°29.2 DU 5 JUILLET 2013 110,00 € 110,00 €

4089

4090 COURS DE LANGUE ETRANGERE DELIBERATION N°29.2 DU 05 JUILLET 2013 80,00 € 80,00 €

4091

4092 YOGA, MEDITATION, RELAXATION DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 70,00 € 70,00 €

4093

4094 STAGE INTENSIF D'UNE SEMAINE SUR UNE ACTIVITE DURANT LES VACANCES SCOLAIRES DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 35,00 € 35,00 €

4095

4096

4097 BAL, KARAOKE QUIZ ET AFTER WORK DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 GRATUIT GRATUIT

4098 PARTICIPATION AUX FRAIS DE BUS SORTIE JOURNEE COMPLETE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,00 € 14,00 €

4099 PARTICIPATION AUX FRAIS DE BUS SORTIE A LA 1/2 JOURNEE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,00 € 7,00 €

4100 COTISATION ANNUELLE JARDINS FAMILIAUX DELIBERATION N° 30.1 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 50,00 €

4101

4102 ACTIVITES FESTIVES DINERS DANSANTS... TARIF MINIMUM DELIBERATION N°29.3 DU 25 JUIN 2012 4,50 € 4,50 €

4103 ACTIVITES FESTIVES DINERS DANSANTS... TARIF MAXIMUM DELIBERATION N°29.3 DU 25 JUIN 2012 100,00 € 100,00 €

4104 BILLETERIE STAR SENIORS ENTREE TARIF NORMAL DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 10,00 € 10,00 €

4105 BILLETERIE STAR SENIORS DETENTEUR DE LA CARTE METROPOLE NICE COTE D'AZUR SENIOR PLUS DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 8,00 € 8,00 €

4106 JOURNEE DES SENIORS - ENTREE DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 GRATUIT GRATUIT

4107 JOURNEE DES SENIORS - MISE A DISPOSITION D'UN STAND (POUR UNE DUREE DE 1 JOUR) DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 250,00 € 250,00 €

4108JOURNEE DES SENIORS - MISE A DISPOSITION D'UN STAND (POUR UNE DUREE DE 1 JOUR) - ASSOCIATION

SANS BUT LUCRATIFDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 GRATUIT GRATUIT

4109 VISITES GUIDEES - ECOPARCOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5,00 € 5,00 €

4110

4111MISE A DISPO TEMPORAIRE DES LOCAUX AU BENEFICE D'ASSOCIATIONS QUI ACCUEILLENT

GRATUITEMENT LES ADHERENTS DE LA CARTE PASS SENIORDELIBERATION N°29.2 DU 05 JUILLET 2013 GRATUIT GRATUIT

4112 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE -15 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 3,40 € 3,40 €

4113 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE -15 M2 FORFAIT 1H TARIF MINORE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 1,70 € 1,70 €

4114 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE -15 M2 FORFAIT 1H TARIF MINIMUM DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 0,25 € 0,25 €

4115 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE 15 A 100 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 17,80 € 17,80 €

4116 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE 15 A 100 M2 FORFAIT 1H TARIF MINORE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 8,90 € 8,90 €

4117 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE 15 A 100 M2 FORFAIT 1H TARIF MINIMUM DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 1,00 € 1,00 €

4118 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE + DE 100 M2 FORFAIT 1H TARIF DE BASE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 26,70 € 26,70 €

4119 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE + DE 100 M2 FORFAIT 1H TARIF MINORE DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 13,40 € 13,40 €

4120 SALLE D'ACTIVITES OU HALL D'ACCUEIL DE + DE 100 M2 FORFAIT 1H TARIF MINIMUM DELIBERATION N°15.1 DU 13 OCTOBRE 2016 1,40 € 1,40 €

4121

4122LES PERSONNES NON IMPOSABLES BENEFICIERONT D'UNE REDUCTION DE 10 % POUR LES TARIFS DES

ACTIVITES ANNUELLES AVEC SUPPLEMENTDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 -10% -10%

4123GRATUITE DE LA CARTE PASS SENIORS POUR LES BENEVOLES QUI ANIMENT DES ATELIERS A LA DIRECTION

DES SENIORS, A PARTIR DE 5 HEURES D'ANIMATION MENSUELLEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 GRATUIT GRATUIT

4124

GRATUITE DE LA CARTE PASS SENIORS POUR LES ADHERENTS DES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LES

MAISONS DES SENIORS ET PRATIQUANT EN RECIPROCITE LA GRATUITE DE LEUR ADHESION ANNUELLE AUX

DETENTEURS DE LA CARTE PASS SOUS CONDITION DE SOUSCRIPTION AUPRES DE LA DIRECTION DES

SENIORS A UNE ACTIVITE SOUMISE A SUPPLEMENT

DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 GRATUIT GRATUIT

4125 GRATUITE DE LA CARTE PASS POUR LES SENIORS NON IMPOSABLES DELIBERATION N°29.1 DU 7 FEVRIER 2019 GRATUIT GRATUIT

4126GRATUITE DE LA CARTE PASS SENIORS POUR LES DETENTEURS DE PLUS DE 55 ANS D'UN ABONNEMENT

ANNUEL ANIMANICEDELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 GRATUIT GRATUIT

4127

4128 PARTICIPATION AU FRAIS DE TRANSPORT EN AUTOCAR INFERIEUR A 500 KMS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

4129 PARTICIPATION AU FRAIS DE TRANSPORT EN AUTOCAR ENTRE 500 KMS ET 1000 KMS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40,00 € 40,00 €

4130 PARTICIPATION AU FRAIS DE TRANSPORT EN AUTOCAR SUPERIEURS A 1000 KMS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 80,00 € 80,00 €

SENIORSACTIVITES ANIMATIONS SENIORS - CF REGLEMENT INTERIEUR DELIBERATION 30.1 DU 07 DECEMBRE 2017

CARTE PASS SENIORS - TARIF ANNUEL (NON REMBOURSABLE)

TARIFS ANNUELS ACTIVITÉS ANIMATIONS SENIORS (EN SUS DE LA CARTE PASS SENIORS)

MANIFESTATIONS

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX

TARIFS RÉDUITS

TRANSPORTS SENIORS

ACTIVITÉS ARTISTIQUES

ACTIVITÉS D'EXPRESSION

ACTIVITÉS PHYSIQUES

STAGES

AUTRES TARIFS

ACTIVITÉS POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE MÉTROPOLE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4131

4132 PARTICIPATION ENTREE ANIMATION SPECTACLE CONCERT TARIF PLEIN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 15,00 €

4133PARTICIPATION ENTREE ANIMATION SPECTACLE CONCERT TARIF REDUIT POUR ETUDIANTS SUR

PRESENTATION DE LEUR CARTEDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

4134

PARTICIPATION ENTREE ANIMATION SPECTACLE CONCERT POUR LES PERSONNES HANDICAPEES ET LEUR

ACCOMPAGNANT SUR PRESENTATION DE LA CARTE D'INVALIDITE ET POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 11

ANS

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 GRATUIT GRATUIT

4135 FESTIVAL DE MUSIQUE COUNTRY THEATRE DE VERDURE TARIF PLEIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,00 € 15,00 €

4136 FESTIVAL DE MUSIQUE COUNTRY THEATRE DE VERDURE TARIF PLEIN FORFAIT 2 JOURS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 25,00 €

4137FESTIVAL DE MUSIQUE COUNTRY THEATRE DE VERDURE TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DE LA CARTE

PASS SENIOR ET CARTE ETUDIANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 10,00 €

4138FESTIVAL DE MUSIQUE COUNTRY THEATRE DE VERDURE TARIF REDUIT FORFAIT 2 JOURS SUR

PRESENTATION DE LA CARTE SENIOR ET CARTE ETUDIANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18,00 € 18,00 €

4139FESTIVAL DE MUSIQUE COUNTRY THEATRE DE VERDURE PERSONNES HANDICAPEES ET LEUR

ACCOMPAGNANT SUR PRESENTATION DE LA CARTE D'INVALIDITE ET ENFANTS DE MOINS DE 12 ANSDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 GRATUIT GRATUIT

4140 PARTICIPATION ENTREE ANIMATION SPECTACLE CONCERT DINER TARIF PLEIN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,00 €

DÉLÉGATION MIEUX VIVRE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4141

4142

4143

4144 IERE SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 95,00 € 95,00 €

4145 2E SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 63,00 € 63,00 €




4149






4155






4161






4167






4173






4179

4180 REPRESENTATION TOUT PUBLIC - TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,00 € 12,00 €

4181

4182 IERE SERIE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 46,00 € 46,00 €

4183 2E SERIE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 36,00 € 36,00 €




4187






4193

4194 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNES PUBLICS - TOUT PUBLIC DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

4195 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNES PUBLICS - TOUT PUBLIC AVEC LE CHŒUR D'ENFANTS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4196 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNES PUBLICS - CLASSES PRIMAIRES DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4197 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNES PUBLICS - COLLEGES ET LYCEES DE NICE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4198 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNES PUBLICS - COLLEGES ET LYCEES EXTERIEUR DE NICE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

4199

4200 REPRESENTATION SPECTACLE JEUNE PUBLIC - TARIF PARENTS ET ENFANTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

4201






4207



OPÉRA

OPÉRA : PHAETON - HORS SOIREE DE PREMIÈRE

SPECTACLES À LA DIACOSMIE - POMME D'API ET LE SINGE D'UNE NUIT D'ÉTÉ

CONCERTS LYRIQUES

OPÉRETTES - AUCUNE RÉDUCTION

SPECTACLES JEUNES PUBLICS

SPECTACLE TRÈS JEUNE PUBLIC AU FOYER MONTSERRAT CABALLE - PREMIERS PAS EN MUSIQUE

LYRIQUE - SAISON 2019/2020 - TARIFICATION JUSQU'AU 31 JUILLET 2020

OPÉRA : ANDREA CHENIER ET LUCIA DI LAMMERMOOR - SOIRÉE DE PREMIÈRE

OPÉRA : COSI FAN TUTTE - LA DAME DE PIQUE - SOIRÉE DE PREMIÈRE

OPÉRA : PHAETON - SOIRÉE DE PREMIÈRE

OPÉRA : ANDREA CHENIER ET LUCIA DI LAMMERMOOR - HORS SOIRÉE DE PREMIÈRE

OPÉRA : COSI FAN TUTTE - LA DAME DE PIQUE - HORS SOIRÉE DE PREMIÈRE

CONCERTS SYMPHONIQUES

CONCERTS EXCEPTIONNELS AUCUNE RÉDUCTION


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020




4213






4219






4225

4226 1ERE SERIE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 20,00 € 20,00 €



4229

4230 TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

4231

4232 REPRESENTATION CONCERT CRR DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 15,00 € 15,00 €

4233 REPRESENTATION CONCERT CRR TARIF ABONNES OPERA ET CRR DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 10,00 € 10,00 €

4234

4235 TARIF UNIQUE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 9,00 € 9,00 €

4236 DE 4 A 12 ANS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4237

4238 TARIF PUBLIC DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

4239

4240 TARIF UNIQUE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

4241


4243

4244 CONCERTS EN EXTERIEUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit

4245


4247

4248 CONCERT JOUR DE L'AN A ACROPOLIS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4249

4250






4256






4262


4264

4265 PLEIN TARIF DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 15,00 € 15,00 €

4266 ABONNES OPERA CONSERVATOIRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 10,00 €

4267




4271

4272 OPERAS ET BALLETS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3,00 € 3,00 €

4273 CONCERTS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4274

4275REPRESENTATIONS LYRIQUES HORS PREMIERES -BALLETS HORS BALLET DE DECEMBRE - CONCERTS -

TOUTES CATEGORIESDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50% 50%

4276

4277 REPRESENTATION TOUS SPECTACLES, PLACES DE 1ERE, 2EME ET 3EME SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30% 30%

CONCERTS AU CONSERVATOIRE

CONCERTS EN FAMILLE DU DIMANCHE MATIN

MUSIQUE DE CHAMBRE

MIDIS MUSICAUX ET CONCERTS DU CENTRE D'ART LYRIQUE DE LA MÉDITERRANÉE

CONCERTS ÉGLISES

CONCERTS ANIMATION DES QUARTIERS DE NICE

CONCERTS DES COMPOSITEURS DU PLAFOND DE L'OPERA

CONCERTS PREMIUM

CONCERTS DE MUSIQUE BAROQUE

CONCERTS ET SPECTACLES DE FORMATIONS INVITEES A TITRE PROTOCOLAIRE

BALLETS AU CONSERVATOIRE

TARIF BLACK FRIDAY POUR LE BALLETS D'AVRIL 2020 - ACHAT LES 29 ET 30 NOVEMBRE ET 1ER DECEMBRE 2019

PROGRAMMES

RÉDUCTION POUR PERSONNES SANS EMPLOI

RÉDUCTION POUR PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE ET ACCOMPAGNANTS

CONCERT AUX ARENES DE CIMIEZ

CONCERT JOUR DE L'AN À ACROPOLIS

BALLETS

BALLETS AVEC ORCHESTRE

BALLETS SUR BANDES

BALLETS HORS LES MURS (NICE)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4278

4279 REPRESENTATION TOUS SPECTACLES, PLACES DE 1ERE, 2EME ET 3EME SERIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10% 10%

4280

4281 REPRESENTATIONS BALLETS (HORS BALLET DU 31 DECEMBRE) ET CONCERTS, TOUTES SERIES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

4282REPRESENTATIONS LYRIQUES, HORS PREMIERES - ACHAT TOUTES SERIES

1 HEURE AVANT LE SPECTACLE SUR PRESENTATION DE LA CARTE D’ETUDIANTDELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

4283 REPRESENTATIONS LYRIQUES, PLACES AU PARADIS NON NUMEROTEES, HORS PREMIERES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

4284ENFANTS DE MOINS DE 12 ANS ACCOMPAGNANT LEURS PARENTS - HORS PREMIERES D'OPERA ET

CONCERTS EN FAMILLEDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 5,00 €

4285

4286 PARTICULIERS (DANSEURS) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 10,00 € 10,00 €

4287 ELEVES DU CNRR DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4288

4289




4293




4297




4301




4305




4309




4313




4317

4318




4322




4326




4330




4334




4338




4342




RÉDUCTION POUR PERSONNES INVALIDES SUR PRESENTATION DE LA CARTE D'INVALIDITE

CONCERTS LYRIQUE

CONCERTS SYMPHONIQUES - CONCERTS PLAFOND

BALLETS AVEC ORCHESTRE - HORS SOIRÉE DU 31 DÉCEMBRE 2019

BALLETS SUR BANDES

TARIFS POUR LES PARTENAIRES DE L'OPERA PAR CONVENTION - SAISON 2019/2020 - JUSQU'AU 31 JUILLET 2020

OPÉRA : ANDREA CHENIER ET LUCIA DI LAMMERMOOR - SOIRÉE DE PREMIÈRE

TARIFICATION SPÉCIALE SCOLAIRES ET ÉTUDIANTS JUSQU'À 26 ANS SUR PRÉSENTATION DE LA CARTE

PARTICIPATION AU MASTERCLASS DU BALLET

TARIFS POUR LES GROUPES (PLUS DE 10 PERSONNES) ET COMITÉS D'ENTREPRISES ET D'ACTION SOCIALE - SAISON 2019 / 2020 JUSQU'AU 31 JUILLET 2020 - REMISE 15 % SUR



OPÉRA : PHAETON - HORS SOIREE DE PREMIÈRE

OPÉRA : COSI FAN TUTTE - LA DAME DE PIQUE - SOIREE DE PREMIÈRE

OPERA : PHAETON - SOIRÉE DE PREMIÈRE



OPERA : PHAETON - HORS SOIRÉE DE PREMIÈRE

CONCERTS LYRIQUE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4346




4350




4354




4358

4359 ABONNEMENT BAIE DES ANGES - TOUS LES OPERAS - SOIREES DE PREMIERE 1ERE, 2EME OU 3EME SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -15% -15%

4360 ABONNEMENT MEDITERRANEE - TOUS LES OPERAS SOIREES - 1ERE, 2EME OU 3EME SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -15% -15%

4361 ABONNEMENT ESTEREL - TOUS LES OPERAS - MATINEES - 1ERE, 2EME OU 3EME SERIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -15% -15%

4362 ABONNEMENT MIXTE A LA CARTE - 3 A 5 SPECTACLES AVEC 1 SPECTACLE DECOUVERTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -10% -10%

4363 ABONNEMENT MIXTE A LA CARTE - 6 A 9 SPECTACLES AVEC 2 SPECTACLES DECOUVERTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -15% -15%

4364 ABONNEMENT MIXTE A LA CARTE - 10 A 13 SPECTACLES AVEC 3 SPECTACLES DECOUVERTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -20% -20%

4365 ABONNEMENT MIXTE A LA CARTE - 14 SPECTACLES ET PLUS AVEC 4 SPECTACLES DECOUVERTE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -25% -25%

4366 ABONNEMENT JUNIOR MOINS DE 16 ANS (COUPLE AVEC UN ABONNEMENT ADULTE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -50% -50%

4367 ABONNEMENT CONCERTS DU SAMEDI APRES-MIDI - A PARTIR DE 6 CONCERTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 -50% -50%

4368

4369LOGO SUR PROGRAMMES DE SALLE, PLAQUETTES DE SAISON - TAILLE SELON DISPONIBILITE - POUR LES

MECENES ET SPONSORSDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

4370 DEUXIEME PAGE BROCHURE DE SAISON DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 180,00 € 3 180,00 €

4371 TROISIEME PAGE BROCHURE DE SAISON DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 650,00 € 2 650,00 €

4372 PAGE INTERIEURE BROCHURE DE SAISON DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 590,00 € 1 590,00 €

4373 DEMI-PAGE INTERIEURE BROCHURE DE SAISON DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 795,00 € 795,00 €

4374 DEUXIEME PAGE PROGRAMME LYRIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 530,00 € 530,00 €

4375 TROISIEME PAGE PROGRAMME LYRIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 480,00 € 480,00 €

4376 QUATRIEME PAGE PROGRAMME LYRIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 580,00 € 580,00 €

4377 PAGE INTERIEURE PROGRAMME LYRIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 370,00 € 370,00 €

4378 DEMI-PAGE INTERIEURE PROGRAMME LYRIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 215,00 € 215,00 €

4379 DEUXIEME PAGE PROGRAMME CHOREGRAPHIQUE OU SYMPHONIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 425,00 € 425,00 €

4380 PAGE INTERIEURE PROGRAMME CHOREGRAPHIQUE OU SYMPHONIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 265,00 € 265,00 €

4381 TROISIEME PAGE PROGRAMME CHOREGRAPHIQUE OU SYMPHONIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 370,00 € 370,00 €

4382 QUATRIEME PAGE PROGRAMME CHOREGRAPHIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 470,00 € 470,00 €

4383 DEMI-PAGE PROGRAMME CHOREGRAPHIQUE OU SYMPHONIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 160,00 € 160,00 €

4384 DERNIERE DE COUVERTURE JOURNAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 690,00 € 690,00 €

4385 DEUXIEME PAGE JOURNAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 530,00 € 530,00 €

4386 TROISIEME PAGE JOURNAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 480,00 € 480,00 €

4387 PAGE INTERIEURE JOURNAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 320,00 € 320,00 €

4388 DEMI-PAGE INTERIEURE JOURNAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 215,00 € 215,00 €

4389 SUSPENSION ROLL UP DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 160,00 € 160,00 €

4390 PUBLICITE SUR BILLET ELECTRONIQUE 1/4 DE PAGE AU TRIMESTRE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 150,00 € 150,00 €

4391

4392

4393

4394TARIFS DE BASE - JOURNEE ENTRE 9 H ET 24 H

SOIREE ENTRE 18 ET 24 HEURESDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12 750,00 € 15 300,00 € 20,00% 12 750,00 € 15 300,00 € 20,00%

4395TARIFS DE BASE - 1/2JOURNEE

4 H CONSECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7 666,67 € 9 200,00 € 20,00% 7 666,67 € 9 200,00 € 20,00%

4396JOURNEE

PRODUCTIONS ARTISTIQUES - DECOTE 64 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4 590,00 € 5 508,00 € 20,00% 4 590,00 € 5 508,00 € 20,00%

4397OCCUPATION 12 HEURES - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC RECETTES ENCAISSEES A

L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 82 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 295,00 € 2 754,00 € 20,00% 2 295,00 € 2 754,00 € 20,00%

4398OCCUPATION 12 HEURES - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS RECETTES ENCAISSEES A

L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 96 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 510,00 € 612,00 € 20,00% 510,00 € 612,00 € 20,00%

4399

OCCUPATION 12 HEURES - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF POUR DES MANIFESTATIONS

CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET MANIFESTATIONS D'INTERET COMMUNAL OU POUR

LE RAYONNEMENT DE LA VILLE - DECOTE 100 %

DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4400

MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE FORMATIONS ARTISTIQUES OU CULTURELLES INVITEES DANS LE

CADRE DES RELATIONS

INTERNATIONALES DE LA VILLE DE NICE

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4401OCCUPATION 1/2 JOURNEE - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC RECETTES ENCAISSEES A

L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 82 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 380,00 € 1 656,00 € 20,00% 1 380,00 € 1 656,00 € 20,00%

4402OCCUPATION 1/2 JOURNEE- TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS RECETTES ENCAISSEES A

L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 96 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 306,67 € 368,00 € 20,00% 306,67 € 368,00 € 20,00%

4403

OCCUPATION 1/2 JOURNEE- TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF POUR DES MANIFESTATIONS

CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET MANIFESTATIONS D'INTERET COMMUNAL OU POUR

LE RAYONNEMENT DE LA VILLE - DECOTE 100 %


4404 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 50,00% 50,00%

4405

4406 TARIF DE BASE - OCCUPATION 4 H CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 166,67 € 2 600,00 € 20,00% 2 166,67 € 2 600,00 € 20,00%

4407OCCUPATION 4 H CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 H -ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC

RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 82 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 390,00 € 468,00 € 20,00% 390,00 € 468,00 € 20,00%

CONCERTS SYMPHONIQUES ET CONCERTS PLAFOND

BALLETS AVEC ORCHESTRE - HORS SOIRÉE DU 31 DÉCEMBRE 2019

BALLETS SUR BANDES

ABONNEMENTS OPÉRAS CONCERTS BALLETS SAISON 2019/ 2020

INSERTIONS PUBLICITAIRES

MISE À DISPOSITION DE PRESTATIONS, DE LOCAUX, DE MATÉRIEL ET DE PERSONNEL

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLE

MISE À DISPOSITION DU FOYER MONTSERRAT CABALLE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4408OCCUPATION 4 H CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 H -ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS

RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 96 %DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 86,67 € 104,00 € 20,00% 86,67 € 104,00 € 20,00%

4409

OCCUPATION 4 HEURES CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 H - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF

POUR DES MANIFESTATIONS CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET MANIFESTATIONS

D'INTERET COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE

DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 20,00%

4410 TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES ENTRE 9 H ET 24 H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00% 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00%

4411OCCUPATION 8 HEURES CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 24 H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC

RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 82%DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 645,00 € 774,00 € 20,00% 645,00 € 774,00 € 20,00%

4412OCCUPATION 8 HEURES CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 24 H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS

RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE 96%DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 143,33 € 172,00 € 20,00% 143,33 € 172,00 € 20,00%

4413

OCCUPATION 8 HEURES CONCECUTIVES ENTRE 9 H ET 24 H - TARIF ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF

POUR DES MANIFESTATIONS CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET MANIFESTATIONS

D'INTERET COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE



4415

4416LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H

OU 4H CONSECUTIVES ENTRE 18H ET 24HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 583,33 € 1 900,00 € 20,00% 1 583,33 € 1 900,00 € 20,00%

4417

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18 H

OU 4H CONSECUTIVES ENTRE 18H ET 24H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC RECETTES

ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE DE 82 %

DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 285,00 € 342,00 € 20,00% 285,00 € 342,00 € 20,00%

4418

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H

OU 4H CONSECUTIVES ENTRE 18H ET 24H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS RECETTES

ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION - DECOTE DE 96 %


4419

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H

OU 4H CONSECUTIVES ENTRE 18H ET 24H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF POUR DES

MANIFESTATIONS CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET MANIFESTATIONS D'INTERET

COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE


4420LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 4 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9 H ET 18

H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 916,67 € 1 100,00 € 20,00% 916,67 € 1 100,00 € 20,00%

4421

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 4 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9 H ET 18

H- ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF AVEC RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION -

DECOTE DE 82 %


4422

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 4 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9 H ET 18

H - ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF SANS RECETTES ENCAISSEES A L'OCCASION DE L'OCCUPATION -

DECOTE DE 96 %


4423

LOCATION DU FOYER DERVAUX OU DU FOYER DES MECENES - 4 HEURES - ASSOCIATION A BUT NON

LUCRATIF POUR DES MANIFESTATIONS CARITATIVES AVEC REVERSEMENT DES BENEFICES ET

MANIFESTATIONS D'INTERET COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE



4425

4426TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18 H OU 4H CONSECUTIVES ENTRE

18H ET 24HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00% 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00%

4427 TARIF DE BASE - OCCUPATION 4 HEURES ENTRE 9H ET 18H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 166,67 € 2 600,00 € 20,00% 2 166,67 € 2 600,00 € 20,00%4428 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 50,00% 50,00%

4429

4430TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9 H ET 18 H OU 4 H CONCECUTIVES

ENTRE 18H ET 24 HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 666,67 € 2 000,00 € 20,00% 1 666,67 € 2 000,00 € 20,00%

4431 TARIF DE BASE - OCCCUPATION 4 HEURES ENTRE 9 H ET 18 H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%4432 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 50,00% 50,00%

4433

4434TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H OU 4H CONSECUTIVES ENTRE


4435 TARIF DE BASE - OCCCUPATION 4 HEURES ENTRE 9H ET 18H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 583,33 € 1 900,00 € 20,00% 1 583,33 € 1 900,00 € 20,00%4436 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 50,00% 50,00%

4437

4438TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H OU 4H CONCECUTIVES ENTRE


4439 TARIF DE BASE - OCCUPATION 4 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8 250,00 € 9 900,00 € 20,00% 8 250,00 € 9 900,00 € 20,00%4440 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,00% 50,00% 50,00% 50,00%

4441

4442TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H OU 4H CONSECUTIVES ENTRE



4445

4446TARIF DE BASE - OCCUPATION 8 HEURES CONSECUTIVES ENTRE 9H ET 18H OU 4H CONCECUTIVES ENTRE



4449

4450 HEURE D'OCCUPATION D'UN ATELIER DE LA DIACOSMIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%4451 MAIN D'OEUVRE HORAIRE D'UN TECHNICIEN DE LA DIACOSMIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%

4452

4453 OCCUPATION 12 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 258,33 € 310,00 € 20,00% 258,33 € 310,00 € 20,00%

4454

4455 OCCUPATION 12 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 708,33 € 850,00 € 20,00% 708,33 € 850,00 € 20,00%

4456

4457 MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE ET MAINTENANCE GRANDE SALLE FORFAIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 475,00 € 570,00 € 20,00% 475,00 € 570,00 € 20,00%

MISE A DISPOSITION DE L'ATRIUM

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLE ET DE L'ATRIUM

MISE À DISPOSITION DU FOYERS MONTSERRAT CABALLE - DU FOYER DES MÉCÈNES ET DU BAR

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES

MISE À DISPOSITION D'UN ATELIER DE LA DIACOSMIE

MISE À DISPOSITION DU PIANO 1/4 DE QUEUE

MISE A DISPOSITION DU FOYER DERVAUX ET FOYER DES MÉCÈNES

MISE À DISPOSITION DU BAR

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE PARDINA

MISE À DISPOSITION DU PIANO DE CONCERT

MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL AFFECTÉ (TECHNIQUE, ACCUEIL ET SÉCURITÉ)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4458 MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE ET MAINTENANCE GRAND FOYER FORFAIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 195,83 € 235,00 € 20,00% 195,83 € 235,00 € 20,00%

4459MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE SSIAP1 TARIF HORAIRE (1 AGENT)

SEMAINE 6H 21HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 17,00 € 20,40 € 20,00% 17,00 € 20,40 € 20,00%

4460MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE

SSIAP 1 - TARIF HORAIRE (1 AGENT) SEMAINE 21H 6HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,70 € 22,44 € 20,00% 18,70 € 22,44 € 20,00%

4461MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE

SSIAP 1 - TARIF HORAIRE (1 AGENT) DIMANCHE 6H 21HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,70 € 22,44 € 20,00% 18,70 € 22,44 € 20,00%

4462MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE SSIAP 1 TARIF HORAIRE (1 AGENT)

DIMANCHE 21H 6HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 20,40 € 24,48 € 20,00% 20,40 € 24,48 € 20,00%


FERIE 6H 21HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 34,00 € 40,80 € 20,00% 34,00 € 40,80 € 20,00%



4465MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE SSIAP2 TARIF HORAIRE (1 AGENT)












4471MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE CQP TARIF HORAIRE (1AGENT)


4472MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE CQP TARIF HORAIRE (1 AGENT)

SEMAINE 21H 6HDELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,15 € 26,58 € 20,00% 22,76 € 27,31 € 20,00%


DIMANCHE 6H 21HDELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,15 € 26,58 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%


DIMANCHE 21H 6HDELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,76 € 27,31 € 20,00%

4475MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE CQP TARIF HORAIRE (1 AGENT) FERIE

6 H 21 HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 22,15 € 26,58 € 20,00% 22,15 € 26,58 € 20,00%

4476MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE SECURITE SUPPLEMENTAIRE CQP TARIF HORAIRE (1 AGENT) 21H

6HDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%

4477 MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL D'ENTRETIEN TARIF HORAIRE (1 AGENT) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 19,17 € 23,00 € 20,00% 19,17 € 23,00 € 20,00%4478 MISE A DISPOSITION DE REGISSEUR DE SCENE FORFAIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 233,33 € 280,00 € 20,00% 233,33 € 280,00 € 20,00%

4479MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL TECHNIQUE, MACHINISTE,SON, LUMIERE, CACHETS DE 4 HEURES ( 1

AGENT)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 80,00 € 96,00 € 20,00% 80,00 € 96,00 € 20,00%

4480 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL D'ACCUEIL TARIF HORAIRE CONTROLEURS ET HOTESSES (1 AGENT) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%

4481

4482

4483 1 COSTUME COMPLET (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%4484 1 COSTUMES COMPLET (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%4485 1 ACCESSOIRE DE COSTUME (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%4486 1 ACCESSOIRE DE COSTUME (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%4487 1 COSTUME COMPLET (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 14,58 € 17,50 € 20,00% 14,58 € 17,50 € 20,00%4488 1 COSTUMES COMPLET ( TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%4489 1 ACCESSOIRE DE COSTUME (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%4490 1 ACCESSOIRE DE COSTUME (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

44911 COSTUME COMPLET MOINS D'UN MOIS - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À VOCATION

CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

44921 COSTUMES COMPLET PLUS D'UN MOIS - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À VOCATION

CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

44931 ACCESSOIRE DE COSTUME MOINS D'UN MOIS - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À

VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

44941 ACCESSOIRE DE COSTUME PLUS D'UN MOIS - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4495

4496 GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 62,50 € 75,00 € 20,00% 62,50 € 75,00 € 20,00%4497 GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%4498 PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%4499 PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4500 1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4501 1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 66,67 € 80,00 € 20,00% 66,67 € 80,00 € 20,00%4502 PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES ) (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%4503 PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES) (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%4504 GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4505 GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 66,67 € 80,00 € 20,00% 66,67 € 80,00 € 20,00%4506 GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 31,25 € 37,50 € 20,00% 31,25 € 37,50 € 20,00%4507 GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%4508 PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%4509 PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%4510 1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4511 1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%4512 PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES ) (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%4513 PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES) (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%4514 GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4515 GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%

LOCATION DE COSTUMES, ACCESSOIRES, PERRUQUES, DÉCORS, MATÉRIEL TECHNIQUE

LOCATION DE COSTUMES

LOCATION D'ACCESSOIRES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4516GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4517

GRAND MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS

RECETTES, À VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE DE

NICE

DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4518PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4519

PETIT MEUBLE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS


NICE


4520

1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS

SANS RECETTES, À VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA

VILLE DE NICE


4521

1 ARME ASSOCIÉE À UN COSTUME (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION

ACTIVITÉS SANS RECETTES, À VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE

RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICE


4522

PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES) (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS


NICE


4523

PETITS ACCESSOIRES (10 PIÈCES) (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION

ACTIVITÉS SANS RECETTES, À VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE

RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICE


4524GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4525

GROS ACCESSOIRES (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS


NICE


4526

4527 PERRUQUE NON COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%4528 PERRUQUE NON COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4529 PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%4530 PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4531 PERRUQUE NON COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%4532 PERRUQUE NON COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%4533 PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%4534 PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%

4535

PERRUQUE NON COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS


NICE


4536

PERRUQUE NON COIFFÉE ( TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS

SANS RECETTES, À VOCATION CARITATIVE, D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA

VILLE DE NICE


4537PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE 1 À 30 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4538

PERRUQUE COIFFÉE (TARIF FORFAITAIRE DE 30 JOURS À 90 JOURS) - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS


NICE


4539

4540 PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT - THEATRES DE LA ROF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00% 5 500,00 € 6 600,00 € 20,00%4541 PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT - THEATRES DE LA ROF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 000,00 € 4 800,00 € 20,00% 4 000,00 € 4 800,00 € 20,00%4542 DECORS OU COSTUMES SEULS - THEATRES DE LA ROF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 000,00 € 3 600,00 € 20,00% 3 000,00 € 3 600,00 € 20,00%

4543PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-REMORQUE - SANS FRAIS DE

TRANSPORT) - THEATRES FRANCAIS HORS ROFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00% 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00%

4544PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-REMORQUE - SANS FRAIS DE


4545DECORS (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-REMORQUE - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU COSTUMES SEULS

(MOINS DE 75 COSTUMES) - THEATRES FRANCAIS HORS ROFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 333,33 € 4 000,00 € 20,00% 3 333,33 € 4 000,00 € 20,00%

4546PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE


4547PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE


4548DECORS (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU COSTUMES

SEULS (75 A 120 COSTUMES) - THEATRES FRANCAIS HORS ROFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 750,00 € 4 500,00 € 20,00% 3 750,00 € 4 500,00 € 20,00%

4549PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 3 SEMI-REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS

DE TRANSPORT) - THEATRES FRANCAIS HORS ROFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 8 333,33 € 10 000,00 € 20,00% 8 333,33 € 10 000,00 € 20,00%

4550PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 3 SEMI-REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS

DE TRANSPORT) - THEATRES FRANCAIS HORS ROF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 416,67 € 6 500,00 € 20,00% 5 416,67 € 6 500,00 € 20,00%

4551DECORS (3 SEMI-REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU COSTUMES SEULS (PLUS DE 120

COSTUMES) - THEATRES FRANCAIS HORS ROFDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 166,67 € 5 000,00 € 20,00% 4 166,67 € 5 000,00 € 20,00%

4552 PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-

REMORQUE - SANS FRAIS DE TRANSPORT)- THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 833,33 € 7 000,00 € 20,00% 5 833,33 € 7 000,00 € 20,00%

4553PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-REMORQUE - SANS FRAIS DE

TRANSPORT) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00% 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00%

4554DECORS (VOLUME EQUIVALENT A 1 SEMI-REMORQUE - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU COSTUMES SEULS

(MOINS DE 75 COSTUMES) - THEATRES HORS FRANCEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 750,00 € 4 500,00 € 20,00% 3 750,00 € 4 500,00 € 20,00%

4555PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE

TRANSPORT) - THEATRES HORS HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00% 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00%

4556PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE

TRANSPORT) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6 250,00 € 7 500,00 € 20,00% 6 250,00 € 7 500,00 € 20,00%

4557DECORS (VOLUME EQUIVALENT A 2 SEMI-REMORQUES - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU COSTUMES

SEULS (75 A 120 COSTUMES) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00% 4 583,33 € 5 500,00 € 20,00%

LOCATION DE DÉCORS - TARIF PAR REPRESENTATION

LOCATION DE PERRUQUES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4558PRODUCTION COMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 3 SEMI-REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS

DE TRANSPORT) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10 000,00 € 12 000,00 € 20,00% 10 000,00 € 12 000,00 € 20,00%

4559PRODUCTION INCOMPLETE EN L'ETAT (VOLUME EQUIVALENT A 3 SEMI-

REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS DE TRANSPORT) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00% 7 500,00 € 9 000,00 € 20,00%

4560DECORS(VOLUME EQUIVALENT A 3 SEMI-REMORQUES ET PLUS - SANS FRAIS DE TRANSPORT) OU

COSTUMES SEULS (PLUS DE 120 COSTUMES) - THEATRES HORS FRANCE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00% 5 000,00 € 6 000,00 € 20,00%

4561 EQUIPEMENT SCENIQUE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%4562 ELEMENT DE DECORS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%4563 EQUIPEMENT SCENIQUE TARIF ASSOCIATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%4564 ELEMENT DE DECORS TARIF ASSOCIATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 125,00 € 150,00 € 20,00% 125,00 € 150,00 € 20,00%

4565EQUIPEMENT SCENIQUE - TARIF ASSOCIATIONS ACTIVITES SANS RECETTES, A VOCATION CARITATIVE,

D'INTERET COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4566ELEMENT DE DECORS - TARIF ASSOCIATIONS ACTIVITES SANS RECETTES, A VOCATION CARITATIVE,

D'INTERET COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4567

4568 VIDEO PROJECTEUR 3 000 LUMENS 1 JOURNÉE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4569 VIDEO PROJECTEUR 10 600 LUMENS 1 JOURNÉE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 83,33 € 100,00 € 20,00% 83,33 € 100,00 € 20,00%4570 VIDEO PROJECTEUR 3 000 LUMENS 1 JOURNÉE - TARIF ASSOCIATIONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4571 VIDEO PROJECTEUR 10 600 LUMENS 1 JOURNÉE - TARIF ASSOCIATIONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%

4572VIDEO PROJECTEUR 3 000 LUMENS 1 JOURNÉE - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4573VIDEO PROJECTEUR 10 600 LUMENS 1 JOURNÉE - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À


4574

4575 MICRO HF 1 JOURNÉE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%4576 MICRO HF 1 JOURNÉE TARIF ASSOCIATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

4577MICRO HF 1 JOURNÉE - TARIF ASSOCIATION ACTIVITÉS SANS RECETTES, À VOCATION CARITATIVE,

D'INTÉRÊT COMMUNAL OU POUR LE RAYONNEMENT DE LA VILLE DE NICEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4578

4579

4580 MISE A DISPOSITION DE TECHNICIENS POUR LES MONTAGES DES PRODUCTIONS LOUEES - TARIF /JOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 208,33 € 250,00 € 20,00% 208,33 € 250,00 € 20,00%

4581MISE A DISPOSITION DE TECHNICIENS POUR LES CHARGEMENTS ET DECHARGEMENTS DES PRODUCTIONS

LOUEES - TARIF HORAIREDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%

4582MISE A DISPOSITION DE TECHNICIENS POURLA MANUTENTION DES COSTUMES DES PRODUCTIONS

LOUEES - TARIF HORAIREDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%

4583 ORCHESTRE DE 10 MUSICIENS ET MOINS -TARIF PAR MUSICIEN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4584 ORCHESTRE SANS CHEF(1 SERVICE) PETITE FORMATION (11 A 30 MUSICIENS) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4 500,00 € 5 400,00 € 20,00% 4 500,00 € 5 400,00 € 20,00%

4585ORCHESTRE SANS CHEF (1 SERVICE) PETITE FORMATION (11 A 30 MUSICIENS) 2 REPRESENTATIONS ET

PLUS - TARIF PAR REPRESENTATIONDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 3 833,33 € 4 600,00 € 20,00% 3 833,33 € 4 600,00 € 20,00%

4586 ORCHESTRE SANS CHEF (1 SERVICE) MOYENNE FORMATION (31 A 60) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6 500,00 € 7 800,00 € 20,00% 6 500,00 € 7 800,00 € 20,00%

4587ORCHESTRE SANS CHEF (1 SERVICE) MOYENNE FORMATION (31 A 60) - 2 REPRESENTATIONS ET PLUS -

TARIF PAR REPRESENTATIONDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5 166,67 € 6 200,00 € 20,00% 5 166,67 € 6 200,00 € 20,00%

4588 ORCHESTRE SANS CHEF (1 SERVICE) GRANDE FORMATION (61 ET PLUS) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10 833,33 € 13 000,00 € 20,00% 10 833,33 € 13 000,00 € 20,00%

4589ORCHESTRE SANS CHEF (1 SERVICE) GRANDE FORMATION (61 ET PLUS) - 2 REPRESENTATIONS ET PLUS -

TARIF PAR REPRESENTATIONDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8 333,33 € 10 000,00 € 20,00% 8 333,33 € 10 000,00 € 20,00%

4590 MUSICIEN SUPPLEMENTAIRE - 1 SERVICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%4591 CORPS DE BALLET (26 DANSEURS) HORS REPERTOIRE OPERA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00% 3 583,33 € 4 300,00 € 20,00%4592 CHOEUR (40 CHORISTES) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5 416,67 € 6 500,00 € 20,00% 5 416,67 € 6 500,00 € 20,00%4593 CHOEUR (20 CHORISTES HOMMES OU FEMMES) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 708,33 € 3 250,00 € 20,00% 2 708,33 € 3 250,00 € 20,00%4594 TOUTE FORMATION - ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTE ENCAISSEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 -40% -40% 20,00% -40% -40% 20,00%

4595TOUTE FORMATION - ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF - AVEC REVERSEMENT DU BENEFICE A UNE

ŒUVRE CARITATIVE OU HUMANITAIRE - MANIFESTATION PRESENTANT UN INTERET COMMUNALDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4596

4597 JUSQU'À 40 MUSICIENS - FORFAIT 2 JOURS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 416,67 € 500,00 € 20,00%4598 JOURS SUPPLEMENTAIRES - PAR JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 208,33 € 250,00 € 20,00%4599 41 A 60 MUSICIENS - FORFAIT 2 JOURS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 500,00 € 600,00 € 20,00%4600 JOURS SUPPLEMENTAIRES - PAR JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 250,00 € 300,00 € 20,00%4601 61 MUSICIENS ET PLUS - FORFAIT 2 JOURS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 583,33 € 700,00 € 20,00%4602 JOURS SUPPLEMENTAIRES - PAR JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 291,67 € 350,00 € 20,00%

4603

4604 PHONOGRAMME DU COMMERCE - VENTE D'EXEMPLAIRES PHYSIQUES DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 2,12 € 2,55 € 20,00%

4605PHONOGRAMME DEMATERIALISE POUR COMMUNICATION AU PUBLIC AVEC POSSIBILITE DE

TELECHARGEMENTDELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%

4606PHONOGRAMME DEMATERIALISE POUR COMMUNICATION AU PUBLIC SANS POSSIBILITE DE

TELECHARGEMENTDELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,75 € 0,90 € 20,00%

4607 RADIODIFFUSION SONORE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,62 € 0,75 € 20,00%4608 RADIODIFFUSION SONORE EN SIMULCASTING DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,62 € 0,75 € 20,00%4609 RADIODIFFUSION SONORE WEBCASTING DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,62 € 0,75 € 20,00%4610 RADIODIFFUSION SONORE PAR CABLE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 24,96 € 29,95 € 20,00%4611 PUBLICITE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 3,49 € 4,19 € 20,00%4612 BANDE ORIGINALE LONGUE DUREE FILM POUR EL CINEMA DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,75 € 2,10 € 20,00%4613 BANDE ORIGINALE POUR COURT METRAGE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%4614 BANDE ORIGINALE POUR TELEFILM DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,94 € 1,12 € 20,00%

4615BANDE ORIGINALE POUR DIFFUSION (SPECTACLE CHOREGRAPHIQUE DRAMATIQUE OU VARIETE HORS

BALLET DE LOPERA)DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00%

4616 BANDE ORIGINALE POUR DIFFUSION PENDANT BALLET DE L'OPERA DE NICE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,62 € 0,75 € 20,00%4617 MUSIQUE DE SCENE POUR SONORISATION ŒUVRE LYRIQUE DE L'OPERA DE NICE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,62 € 0,75 € 20,00%4618 VIDEOGRAMME DU COMMERCE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 2,12 € 2,55 € 20,00%

4619 VIDEOGRAMME MISE A DISPOSITION DU PUBLIC SUR INTERNET AVEC POSSIBILITE DE TELECHARGEMENT DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%

LOCATION DE VIDÉOPROJECTEUR - IN SITU - SELON DISPONIBILITÉ

LOCATION DE MICROS HF - IN SITU - SELON DISPONIBILITÉ

MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL - CONTRATS DE CESSION

MISE À DISPOSITION DE L'ORCHESTRE, DU BALLET ET DES CHOEURS ET DE PERSONNEL AFFECTÉ

MISE À DISPOSITION DE L'ORCHESTRE POUR DES SEANCES D'ENREGISTREMENTS

DROITS AUDIOVISUELS DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE POUR LES ENREGISTREMENTS (TARIF A LA MINUTE DE PRODUIT FINI)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4620 VIDEOGRAMME MISE A DISPOSITION DU PUBLIC SUR INTERNET SANS POSSIBILITE DE TELECHARGEMENT DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 0,87 € 1,05 € 20,00%

4621 VIDEOGRAMME DESTINE A LA DIFFUSION DANS LES CINEMA ET SALLES DE SPECTACLES DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%4622 VIDEOGRAMME POUR DIFFUSION DANS LES LIEUX PUBLICS HORS SALLE DE SPECACLES ET CINEMA DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00%4623 RADIODIFFUSION AUDIOVISUELLE POUR UN SEUL SERVICE DE TELEVISION LINEAIRE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%4624 CABLO DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE DELIBERATION 28.12 DU 17 JUIN 2019 1,62 € 1,95 € 20,00%

4625

4626 CORPS DE BALLET (21 A 26 DANSEURS) BALLET DU REPERTOIRE OPERA DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 981,04 € 4 200,00 € 5,50% 3 981,04 € 4 200,00 € 5,50%4627 BALLET (26 DANSEURS)BALLET DU REPERTOIRE OPERA - TARIF POUR 2 A 4 REPRESENTATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 459,72 € 3 650,00 € 5,50% 3 459,72 € 3 650,00 € 5,50%4628 BALLET (26 DANSEURS)BALLET DU REPERTOIRE OPERA - TARIF POUR 5 REPRESENTATIONS ET PLUS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 985,78 € 3 150,00 € 5,50% 2 985,78 € 3 150,00 € 5,50%4629 BALLET (2 A 10 DANSEURS) BALLET DU REPERTOIRE OPERA DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 184,83 € 1 250,00 € 5,50% 1 184,83 € 1 250,00 € 5,50%4630 BALLET (11 A 20 DANSEURS) BALLET DU REPERTOIRE OPERA DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 464,46 € 2 600,00 € 5,50% 2 464,46 € 2 600,00 € 5,50%4631 BALLET (21 A 26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION ALLEGEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 976,30 € 5 250,00 € 5,50% 4 976,30 € 5 250,00 € 5,50%4632 BALLET (26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION ALLEGEE 2 A 4 REPRESENTATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 454,98 € 4 700,00 € 5,50% 4 454,98 € 4 700,00 € 5,50%4633 BALLET (26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION ALLEGEE - 5 REPRESENTATIONS ET PLUS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 981,04 € 4 200,00 € 5,50% 3 981,04 € 4 200,00 € 5,50%4634 BALLET (2 A 10 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES EN VERSION ALLEGEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 469,19 € 1 550,00 € 5,50% 1 469,19 € 1 550,00 € 5,50%4635 BALLET (11 A 20 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES EN VERSION ALLEGEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 919,43 € 3 080,00 € 5,50% 2 919,43 € 3 080,00 € 5,50%4636 BALLET (26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION COMPLETE - 1 REPRESENTATION DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7 962,09 € 8 400,00 € 5,50% 7 962,09 € 8 400,00 € 5,50%4637 BALLET (26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION COMPLETE - 2 A 4 REPRESENTATIONS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 7 488,15 € 7 900,00 € 5,50% 7 488,15 € 7 900,00 € 5,50%4638 BALLET (26 DANSEURS) + DECORS ET COSTUMES - VERSION COMPLETE - 5 REPRESENTATIONS ET PLUS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 6 824,64 € 7 200,00 € 5,50% 6 824,64 € 7 200,00 € 5,50%4639 TOUTE FORMATION - ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTE ENCAISSEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 -40% -40% 5,50% -40% -40% 5,50%

4640TOUTE FORMATION - ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF - AVEC REVERSEMENT DU BENEFICE A UNE

ŒUVRE CARITATIVE OU HUMANITAIRE - MANIFESTATION PRESENTANT UN INTERET COMMUNALDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

CONTRAT DE CESSION POUR LES SPECTACLES DU BALLET


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4641

4642

4643

4644 CARTE D'ABONNEMENT INDIVIDUELLE OBLIGATOIRE A PARTIR DE 12 ANS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2,37 € 2,50 € 5,50% 2,37 € 2,50 € 5,50%

4645

4646 TICKET PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%4647 TICKET TARIF REDUIT : MOINS DE 18 ANS OU DETENTEUR D'UNE CARTE D'ETUDIANT DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%4648 TICKET TARIF ABONNE SEANCE SPECIALE DELIBERATION N°5.6 DU 4 OCTOBRE 2001 3,79 € 4,00 € 5,50% 3,79 € 4,00 € 5,50%4649 TICKET TARIF NON ABONNE SEANCE SPECIALE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,14 € 6,50 € 5,50% 6,14 € 6,50 € 5,50%4650 TARIF CINE RECRE ADULTE NON ABONNE DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%4651 CARNET DE 5 TICKETS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%4652 TARIF POUR ADULTE ENCADRANT (GROUPE DE 10 PERSONNES MINIMUM) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%

4653LIBRE ACCES POUR DES MANIFESTATIONS PRESENTANT UN INTERET CULTUREL PARTICULIER POUR LA

VILLEDELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4654 CONFERENCES (SUR PRESENTATION DE LA CARTE D'ABONNE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 4655 CARTE PERMANENTE, INVITATION, CARTE DE PRESSE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

4656

4657 ATELIER JOURNEE ENTIERE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%4658 TARIF TRIMESTRIEL (COURS HEBDOMADAIRE DE 2 HEURES) DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 85,31 € 90,00 € 5,50% 85,31 € 90,00 € 5,50%4659 QUATRE COURS DE DEUX HEURES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%4660 STAGE-ATELIER 4 JOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 37,92 € 40,00 € 5,50% 37,92 € 40,00 € 5,50%4661 STAGE-ATELIER 5 JOURS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 47,39 € 50,00 € 5,50% 47,39 € 50,00 € 5,50%

4662

4663

4664 OCCUPATION DE LA SALLE - TARIF DE BASE / HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 300,00 € 300,00 €

4665 UTILISATION DE LA CABINE DE PROJECTION - TARIF DE BASE / HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 100,00 €

4666 DECOTE POUR PROJECTION OU MANIFESTATION AVEC UN INTERET CULTUREL AVEC RECETTES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50% 50%

4667 DECOTE POUR PROJECTION OU MANIFESTATION AVEC UN INTERET CULTUREL SANS RECETTES DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 80% 80%

4668 PROJECTION OU MANIFESTATION AVEC RECETTES A CARACTERE CARITATIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 GRATUIT GRATUIT

4669 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°4.27 DU 20 DECEMBRE 2006 380,00 € 380,00 €

4670

4671 CONGRES TARIF JOURNEE : LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 593,19 € 1 593,19 €

4672 CONGRES TARIF JOURNEE : VENDREDI SAMEDI DIMANCHE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 992,26 € 1 992,26 €

4673

CONGRES TARIF JOURNEE : LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI AVEC UTILISATION DU MATERIEL CABINE DE

PROJECTION. PRESENCE OBLIGATOIRE OPERATEUR DE LA CINEMATHEQUE SELON TARIF HORAIRE

PERSONNEL EN PLUS

DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 098,00 € 2 098,00 €

4674CONGRES TARIF JOURNEE : VENDREDI SAMEDI DIMANCHE AVEC UTILISATION MATERIEL CABINE DE

PROJECTION. PRESENCE OBLIGATOIRE OPERATEUR DE LA CINEMATHEQUEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 492,00 € 2 492,00 €

4675MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA LOCATION DE LA SALLE H.L. AVEC UTILISATION

DU MATERIEL DE LA CABINE DE PROJECTION. TARIF HORAIRE SEMAINEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €


DU MATERIEL DE LA CABINE DE PROJECTION. TARIF HORAIRE DIMANCHE ET JOUR FERIEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 33,00 € 33,00 €


DU MATERIEL DE CABINE DE PROJECTION. TARIF HORAIRE NUIT APRES 22H00DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40,00 € 40,00 €

4678

4679VERIFICATION ET MISE A DISPOSITION D'UNE COPIE POUR UN TIERS A LA DEMANDE D'UN AYANT DROIT

OU D'UN DEPOSANTDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 180,00 € 180,00 €

4680 VERIFICATION ET MISE A DISPOSITION D'UNE COPIE POUR UN TIERS DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 255,00 € 255,00 €

4681

MISE A DISPOSITION D'UNE COPIE POUR UN MEMBRE DE LA FEDERATION INTERNATIONALE DES ARCHIVES

DU FILM (F.I.A.F.) OU DE LA FEDERATION DES CINEMATHEQUES ET ARCHIVES DE FILMS DE FRANCE

(F.C.A.F.F.)

DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

4682 FRAIS DE RECHERCHE D'IMAGES SUR THEMATIQUE NON REPERTORIEE (A L'HEURE) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 130,00 € 130,00 €

4683 FORFAIT FRAIS DE RECHERCHE D'IMAGES SUR THEMATIQUE REPERTORIEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 84,00 € 84,00 €

4684

4685MISE A DISPOSITION D'IMAGES PROVENANT DE TOUT SUPPORT SUR SUPPORT NUMERIQUE POUR

CHAINES TV, ACTUALITES, MAGAZINES…DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 50,00 € 50,00 €

4686MISE A DISPOSITION D'IMAGES D'ARCHIVES POUR SOCIETES DE PRODUCTION, LONG METRAGE,

PUBLICITE, DOCUMENTAIRE, EVENEMENTIELDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 100,00 € 100,00 €

4687 MISE A DISPOSITION D'IMAGES DE 1 A 5 MINUTES. LA MINUTE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 100,00 € 100,00 €

4688 MISE A DISPOSITION D'IMAGES SUPERIEURE A 5 MINUTES. MINUTE SUPPLEMENTAIRE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 125,00 € 125,00 €

4689 FOURNITURE CD, DVD, MINIDV. L'UNITE DELIBERATION N°49.6 DU 23 AVRIL 1999 10,00 € 10,00 €

4690

4691 FORMAT A4 UNITE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,50 € 0,50 €

4692 FORMAT A4 RECTO-VERSO DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,80 € 0,80 €

4693 FORMAT A3 UNITE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 0,90 € 0,90 €

4694 FORMAT A3 RECTO-VERSO DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2,50 € 2,50 €

4695

4696 PAR HEURE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 35,00 € 35,00 €

4697

4698 PAR HEURE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 51,00 € 51,00 €

4699 PAR DEMI JOURNEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 76,50 € 76,50 €

ATELIER ANIMATION

MISE À DISPOSITION DE SALLE HENRI LANGLOIS

OCCUPATION PERSONNE PRIVÉE OU GROUPEMENT

OCCUPATION DE LA SALLE HENRI LANGLOIS POUR CONGRÈS

MISE À DISPOSITION DE COPIE DE FILMS

TRANSFERT DE PELLICULE

CINÉMACINÉMATHÈQUE

CARTE ABONNEMENT

PROJECTION CINÉMATOGRAPHIQUE

PHOTOCOPIES

RECHERCHE DOCUMENTAIRE PAPIER

UTILISATION TABLE DE VISIONNEMENT STEINBEECK


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4700

4701 DEPOT DE GARANTIE CALCULE SUR LA BASE DES FRAIS OCCASIONNES SELON LA DUREE ET LE SITE DELIBERATION N°28.3 DU 23 OCTOBRE 2009 100,00 € 100,00 €

4702 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DELIBERATION N°28.3 DU 23 OCTOBRE 2009 Gratuit Gratuit

4703 FRAIS REELS SUR DEVIS DELIBERATION N°28.3 DU 23 OCTOBRE 2009 Sur devis Sur devis

4704

4705 TARIF HORAIRE SEMAINE DELIBERATION N°28.1 DU 15 MARS 2013 20,00 € 20,00 €

4706 TARIF HORAIRE DIMANCHES ET JOURS FERIES DELIBERATION N°28.1 DU 15 MARS 2013 33,00 € 33,00 €

4707 TARIF HORAIRE NUIT DELIBERATION N°28.1 DU 15 MARS 2013 40,00 € 40,00 €

4708

4709 TARIF DEMI JOURNEE (4 HEURES D'OCCUPATION) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 500,00 € 1 500,00 €

4710 TARIF JOURNEE (DE 4 A 8 HEURES D'OCCUPATION) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 3 000,00 € 3 000,00 €

4711 TARIF HORAIRE SUPPLEMENTAIRE AU DELA DE 8 HEURES D'OCCUPATION - JUSQU'À 20H00 DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 400,00 € 400,00 €

4712 TARIF SOIREE : A PARTIR DE 20H00 DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 4 500,00 € 4 500,00 €

4713 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 500,00 € 2 500,00 €

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : TOURNAGES, SÉRIES TÉLÉVISÉES, DOCUMENTAIRES, PRISES DE VUES PHOTOGRAPHIQUES ET REPORTAGES PUBLICITAIRES

MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL MUNICIPAL EN HEURES SUPPLÉMENTAIRES POUR TOURNAGES, PUBLICITÉS, DOCUMENTAIRES, ŒUVRES AUDIOVISUELLES, PRISES DE VUES

MISE À DISPOSITION D'ETABLISSEMENTS CULTURELS ET DE TOUT LIEU OU SITE NE DISPOSANT PAS DE TARIF PROPRE POUR TOURNAGES DE PUBLICITES OU PRISES VUES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4714

4715

4716 MENAGE JOUR OUVRABLE - TARIF HEURE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 24,00 € 28,80 € 20,00% 24,00 € 28,80 € 20,00%4717 MENAGE NUIT DE 22 H A 5 H ET DIMANCHE/ JOURS FERIES - TARIF HEURE DELIBERATION N ° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 48,00 € 57,60 € 20,00% 48,00 € 57,60 € 20,00%

4718

4719

4720 PLATEAU 1 TOURNAGE 1175 m² - INSONORISE TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%4721 PLATEAU 1 TOURNAGE - TARIF JOUR -PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%4722 PLATEAU 1 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4723 PLATEAU 2 TOURNAGE - 800 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 580,00 € 696,00 € 20,00% 580,00 € 696,00 € 20,00%4724 PLATEAU 2 PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 406,00 € 487,00 € 20,00% 406,00 € 487,00 € 20,00%4725 PLATEAU 2 TOURNAGE TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 290,00 € 348,00 € 20,00% 290,00 € 348,00 € 20,00%4726 PLATEAU 3 TOURNAGE - 800 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 580,00 € 696,00 € 20,00% 580,00 € 696,00 € 20,00%4727 PLATEAU 3 PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 406,00 € 487,20 € 20,00% 406,00 € 487,20 € 20,00%4728 PLATEAU 3 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 290,00 € 348,00 € 20,00% 290,00 € 348,00 € 20,00%4729 PLATEAU 4 375 M² INSONORISE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 400,00 € 480,00 € 20,00% 400,00 € 480,00 € 20,00%4730 PLATEAU 4 TOURNAGE - TARIF JOUR - PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 280,00 € 336,00 € 20,00% 280,00 € 336,00 € 20,00%4731 PLATEAU 4 TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 200,00 € 240,00 € 20,00% 200,00 € 240,00 € 20,00%4732 PLATEAU 6 TOURNAGE 594 M² INSONORISE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4733 PLATEAU 6 PLUS DE 5 JOURS – TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4734 PLATEAU 6 TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%4735 PLATEAU 7 TOURNAGE 280 M² INSONORISE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 217,00 € 260,00 € 20,00% 217,00 € 260,00 € 20,00%4736 PLATEAU 7 TOURNAGE - TARIF JOUR - PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 155,00 € 186,00 € 20,00% 155,00 € 186,00 € 20,00%4737 PLATEAU 7 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 155,00 € 186,00 € 20,00% 155,00 € 186,00 € 20,00%4738 PLATEAU 8 TOURNAGE - 400M² -TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 195,00 € 234,00 € 20,00% 195,00 € 234,00 € 20,00%4739 PLATEAU 8 TOURNAGE - TARIF JOUR- PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 140,00 € 168,00 € 20,00% 140,00 € 168,00 € 20,00%4740 PLATEAU 8 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4741 PLATEAU 9 TOURNAGE - 400 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 195,00 € 234,00 € 20,00% 195,00 € 234,00 € 20,00%4742 PLATEAU 9 TOURNAGE - TARIF JOUR - PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 140,00 € 168,00 € 20,00% 140,00 € 168,00 € 20,00%4743 PLATEAU 9 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4744 PLATEAU 10 TOURNAGE - 560 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4745 PLATEAU 10 TOURNAGE - TARIF JOUR - PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 210,00 € 252,00 € 20,00% 210,00 € 252,00 € 20,00%4746 PLATEAU 10 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%4747 PLATEAU 11 TOURNAGE - 560 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4748 PLATEAU 11 TOURNAGE - TARIF JOUR - PLUS DE 5 JOURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 210,00 € 252,00 € 20,00% 210,00 € 252,00 € 20,00%4749 PLATEAU 11 TOURNAGE - TARIF JOUR - MONTAGE ET DEMONTAGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%4750 REMISE EN PEINTURE DU CYCLORAMA - PAR M² DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 6,00 € 7,20 € 20,00% 6,00 € 7,20 € 20,00%4751 ANNEXE PLATEAU TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 31,50 € 37,80 € 20,00% 31,50 € 37,80 € 20,00%4752 ANNEXE PLATEAU PLUS DE 5 JOURS CONSECUTIFS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4753 ANNEXE PLATEAU PLUS DE 1 MOIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,00 € 21,60 € 20,00% 18,00 € 21,60 € 20,00%4754 ANNEXE PLATEAU 50 M² TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%4755 ANNEXE PLATEAU 50 M² PLUS DE 5 JOURS CONSECUTIFS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 35,00 € 42,00 € 20,00% 35,00 € 42,00 € 20,00%4756 ANNEXE PLATEAU 50M² PLUS DE 1 MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%

4757

4758 BASSIN - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 532,00 € 638,40 € 20,00% 532,00 € 638,40 € 20,00%4759 BASSIN - FORFAIT 5 JOURS CONSECUTIFS SAUF WEEK-END ET JOURS FERIES DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 2 394,00 € 2 872,80 € 20,00% 2 394,00 € 2 872,80 € 20,00%4760 PISCINE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 213,50 € 256,20 € 20,00% 213,50 € 256,20 € 20,00%4761 PISCINE - FORFAIT 5 JOURS CONSECUTIFS SAUF WEEK-END ET JOURS FERIES DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 960,75 € 1 152,90 € 20,00% 960,75 € 1 152,90 € 20,00%4762 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 0 A 100 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4763 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 101 à 300 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 200,00 € 240,00 € 20,00% 200,00 € 240,00 € 20,00%4764 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 301 à 500 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4765 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 501 à 1000 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 400,00 € 480,00 € 20,00% 400,00 € 480,00 € 20,00%4766 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 1001 à 1500M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4767 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - DE 1501 à 2000 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 600,00 € 720,00 € 20,00% 600,00 € 720,00 € 20,00%4768 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - TOURNAGE/DECOR - PLUS DE 2000 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%4769 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - DE 0 A 300 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%4770 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - - DE 301 A 500 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4771 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - DE 501 A 1000 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00% 1 000,00 € 1 200,00 € 20,00%4772 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - DE 1001 A 1500 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00% 1 500,00 € 1 800,00 € 20,00%4773 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - DE 1501 A 2000 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 2 000,00 € 2 400,00 € 20,00% 2 000,00 € 2 400,00 € 20,00%4774 TERRAIN D'EXTERIEUR DU SITE - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - PLUS DE 2000M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00% 2 500,00 € 3 000,00 € 20,00%

4775

4776 PLATEAU 1- PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 1175 M² - ERP - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00% 1 200,00 € 1 440,00 € 20,00%4777 PLATEAU 1 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5 700,00 € 6 840,00 € 20,00% 5 700,00 € 6 840,00 € 20,00%4778 PLATEAU 1 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 850,00 € 1 020,00 € 20,00% 850,00 € 1 020,00 € 20,00%4779 PLATEAU 2 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 800M² - ERP - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%4780 PLATEAU 2 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 325,00 € 3 990,00 € 20,00% 3 325,00 € 3 990,00 € 20,00%4781 PLATEAU 2 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4782 PLATEAU 3 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 800M² - ERP - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 700,00 € 840,00 € 20,00% 700,00 € 840,00 € 20,00%4783 PLATEAU 3 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 325,00 € 3 990,00 € 20,00% 3 325,00 € 3 990,00 € 20,00%4784 PLATEAU 3 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 500,00 € 600,00 € 20,00% 500,00 € 600,00 € 20,00%4785 PLATEAU 4 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 375 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 455,00 € 546,00 € 20,00% 455,00 € 546,00 € 20,00%4786 PLATEAU 4 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 161,25 € 2 593,50 € 20,00% 2 161,25 € 2 593,50 € 20,00%4787 PLATEAU 4 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 325,00 € 390,00 € 20,00% 325,00 € 390,00 € 20,00%4788 PLATEAU 6 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 594M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 540,00 € 648,00 € 20,00% 540,00 € 648,00 € 20,00%4789 PLATEAU 6 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 2 695,00 € 3 234,00 € 20,00% 2 695,00 € 3 234,00 € 20,00%4790 PLATEAU 6 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 385,00 € 462,00 € 20,00% 385,00 € 462,00 € 20,00%4791 PLATEAU 7 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 280M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 266,00 € 319,20 € 20,00% 266,00 € 319,20 € 20,00%4792 PLATEAU 7 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 330,00 € 1 596,00 € 20,00% 1 330,00 € 1 596,00 € 20,00%4793 PLATEAU 7 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 190,00 € 228,00 € 20,00% 190,00 € 228,00 € 20,00%

STUDIOS DE LA VICTORINE

MÉNAGE

PLATEAUX

PLATEAUX LONG METRAGE CINÉMA - TELEFILM - SERITE TV - PUBLICITÉ (PERSONNEL NON COMPRIS)

EXTÉRIEURS (EAU ET FOURNITURES EN SUPPLÉMENT)

PLATEAU - PRESTATIONS ÉVÉNEMENTIELLES (PERSONNEL ET GARDIENNAGE NON COMPRIS)


PREFECTURE


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ASSUJETTI

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ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4794 PLATEAU 8 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 400M²- TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 231,00 € 277,00 € 20,00% 231,00 € 277,00 € 20,00%4795 PLATEAU 8 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 155,00 € 1 386,00 € 20,00% 1 155,00 € 1 386,00 € 20,00%4796 PLATEAU 8 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 165,00 € 198,00 € 20,00% 165,00 € 198,00 € 20,00%4797 PLATEAU 9 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 400M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 231,00 € 277,20 € 20,00% 231,00 € 277,20 € 20,00%4798 PLATEAU 9 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 155,00 € 1 386,00 € 20,00% 1 155,00 € 1 386,00 € 20,00%4799 PLATEAU 9 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 165,00 € 198,00 € 20,00% 165,00 € 198,00 € 20,00%4800 PLATEAU 10 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 560 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 378,00 € 453,60 € 20,00% 378,00 € 453,60 € 20,00%4801 PLATEAU 10 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 890,00 € 2 268,00 € 20,00% 1 890,00 € 2 268,00 € 20,00%4802 PLATEAU 10 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE- TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 270,00 € 324,00 € 20,00% 270,00 € 324,00 € 20,00%4803 PLATEAU 11 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - 560 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 378,00 € 453,60 € 20,00% 378,00 € 453,60 € 20,00%4804 PLATEAU 11 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 1 890,00 € 2 268,00 € 20,00% 1 890,00 € 2 268,00 € 20,00%4805 PLATEAU 11 - PRESTATIONS EVENEMENTIELLES - MONTAGE ET DEMONTAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 270,00 € 324,00 € 20,00% 270,00 € 324,00 € 20,00%4806 REMISE EN PEINTURE DU CYCLORAMA - PAR M² DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 6,00 € 7,20 € 20,00% 6,00 € 7,20 € 20,00%

4807

4808 ATELIER COSTUMES N°31 BIS SURFACE 70M² DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 70,00 € 84,00 € 20,00% 70,00 € 84,00 € 20,00%4809 ATELIER COSTUMES N°32 SURFACE 45M² DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%4810 ATELIER COSTUMES N°29-30-31 SURFACE 103M² DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 103,00 € 123,60 € 20,00% 103,00 € 123,60 € 20,00%4811 ATELIER COSTUME B13 - SURFACE 183M2 - LOCAL 02/02 BIS/03 - TARIF JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 170,00 € 204,00 € 20,00% 183,00 € 219,60 € 20,00%4812 ATELIER COSTUME B13 - SURFACE 114M2 - LOCAL 02 et 03 - TARIF JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 121,00 € 145,20 € 20,00% 114,00 € 136,80 € 20,00%4813 ATELIER COSTUME B13 - SURFACE 109M2 - LOCAL 02 et 02 BIS - TARIF JOUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 109,00 € 130,80 € 20,00%

4814

4815 ATELIER MENUISERIE UNE A DEUX PERSONNES - JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 155,00 € 186,00 € 20,00% 155,00 € 186,00 € 20,00%

4816ATELIER MENUISERIE UNE A DEUX PERSONNES - PLUS DE 2 JOURS CONSECUTIFS D'OCCUPATION - TARIF

JOURDELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 124,00 € 148,80 € 20,00% 124,00 € 148,80 € 20,00%

4817ATELIER MENUISERIE UNE A DEUX PERSONNES - PLUS DE 10 JOURS CONSECUTIFS D'OCCUPATION - TARIF

JOURDELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 108,50 € 130,20 € 20,00% 108,50 € 130,20 € 20,00%

4818ATELIER MENUISERIE UNE A DEUX PERSONNES - PLUS DE 20 JOURS CONSECUTIFS D'OCCUPATION -

TARIFJOURDELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 93,00 € 111,60 € 20,00% 93,00 € 111,60 € 20,00%

4819 ATELIER MENUISERIE TROIS A QUATRE PERSONNES - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 230,00 € 276,00 € 20,00% 230,00 € 276,00 € 20,00%

4820ATELIER MENUISERIE TROIS A QUATRE PERSONNES - PLUS DE 2 JOURS CONSECUTIFS D'OCCUPATION -

TARIF JOURDELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 184,00 € 220,80 € 20,00% 184,00 € 220,80 € 20,00%





4823 ATELIER MENUISERIE PLUS DE QUATRE PERSONNES - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 305,00 € 366,00 € 20,00% 305,00 € 366,00 € 20,00%

4824ATELIER MENUISERIE PLUS DE QUATRE PERSONNES - PLUS DE 2 JOURS CONSECUTIFS D'OCCUPATION -






4827 MAINTENANCE ET AFFUTAGE MATERIEL - FORFAIT DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%

4828

4829 ATELIER TAPISSERIE PAR JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4830 ATELIER TAPISSERIE PAR SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%

4831

4832 ATELIER SERRURERIE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%4833 ATELIER SERRURERIE - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 300,00 € 360,00 € 20,00% 300,00 € 360,00 € 20,00%

4834

4835 ATELIER PEINTURE UNE A DEUX PERSONNES - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 70,00 € 84,00 € 20,00% 70,00 € 84,00 € 20,00%4836 ATELIER PEINTURE UNE A DEUX PERSONNES - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 350,00 € 420,00 € 20,00% 350,00 € 420,00 € 20,00%4837 ATELIER PEINTURE TROIS PERSONNES ET PLUS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 90,00 € 108,00 € 20,00% 90,00 € 108,00 € 20,00%4838 ATELIER PEINTURE TROIS PERSONNES ET PLUS - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 450,00 € 540,00 € 20,00% 450,00 € 540,00 € 20,00%

4839

4840 STOCKAGE LE M² SUIVANT DISPONIBILITE ET SPECIFICITE - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,50 € 0,60 € 20,00% 0,50 € 0,60 € 20,00%

4841

4842 LOGES DU N° 21 À N° 26- TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 31,50 € 37,80 € 20,00% 31,50 € 37,80 € 20,00%4843 LOGES DU N° 21 À N° 26 - PLUS DE 5 JOURS TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 24,50 € 29,40 € 20,00% 24,50 € 29,40 € 20,00%4844 LOGES N°20 ET N°27- TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 54,00 € 64,80 € 20,00% 54,00 € 64,80 € 20,00%4845 LOGES N° 20 ET N°27 PLUS DE 5 JOURS TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 38,00 € 45,60 € 20,00% 38,00 € 45,60 € 20,00%4846 LOGES PLATEAU 6 de 100 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 97,20 € 116,64 € 20,00% 97,20 € 116,64 € 20,00%4847 LOGE PLATEAU 6 de 100 M² PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 68,20 € 81,84 € 20,00% 68,20 € 81,84 € 20,00%4848 LOGE PLATEAU 4 TARIF JOUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,50 € 37,80 € 20,00% 31,50 € 37,80 € 20,00%4849 LOGE PLATEAU 4 TARIF SEMAINE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 24,50 € 29,40 € 20,00% 24,50 € 29,40 € 20,00%4850 LOGE DE MAQUILLAGE - TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%4851 LOGE DE MAQUILLAGE - PLUS DE 5 JOURS- TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24,00 € 28,80 € 20,00% 24,00 € 28,80 € 20,00%

4852

4853 BUREAUX - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 31,50 € 37,80 € 20,00% 31,50 € 37,80 € 20,00%4854 BUREAUX - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%4855 BUREAUX - PLUS DE 1 MOIS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,00 € 21,60 € 20,00% 18,00 € 21,60 € 20,00%4856 BUREAUX PLUS DE 35 M² - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%4857 BUREAUX PLUS DE 35 M² - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 35,00 € 42,00 € 20,00% 35,00 € 42,00 € 20,00%4858 BUREAUX PLUS DE 35 M² - PLUS DE 1 MOIS - TARIF JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%

4859

4860 SALLE DE REUNION - JOURNEE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%4861 SALLE DE REUNION - SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 375,00 € 450,00 € 20,00% 375,00 € 450,00 € 20,00%4862 SALLE MIXTE 1 GALLION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%

LOGES - MÉNAGE NON COMPRIS

BUREAUX - MÉNAGE NON COMPRIS

SALLES DE RÉUNION - MÉNAGE NON COMPRIS

ATELIER COSTUMES

ATELIER MENUISERIE

ATELIER TAPISSERIE

ATELIER SERRURERIE

ATELIER PEINTURE

STOCKAGE HORS GARDIENNAGE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4863 SALLE 2 VERANDA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%4864 SALLE 3 HALL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%4865 REMISE EN PEINTURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%4866 EXTERIEUR TERRASSE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%4867 SALLE MIXTE 1 GALLION - AU DELA D'UN MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%4868 SALLE 2 VERANDA - AU DELA D'UN MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%4869 SALLE 3 HALL - AU DELA D'UN MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%4870 EXTERIEUR TERRASSE - AU DELA D'UN MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%

4871

4872 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE DE 22 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 17,00 € 20,40 € 20,00% 17,00 € 20,40 € 20,00%4873 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE DE 22 M3 A 30 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%4874 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE MOINS DE 22 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,00 € 13,20 € 20,00% 11,00 € 13,20 € 20,00%4875 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE DE 22 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,00 € 16,80 € 20,00% 14,00 € 16,80 € 20,00%4876 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE DE 22 M3 A 30 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 16,00 € 19,20 € 20,00% 16,00 € 19,20 € 20,00%4877 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE PLUS DE 30 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,00 € 25,20 € 20,00% 21,00 € 25,20 € 20,00%4878 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE LEGER MOINS DE 22 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 13,00 € 15,60 € 20,00% 13,00 € 15,60 € 20,00%

4879 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE TECHNIQUE PLUS DE 30 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,00 € 25,20 € 20,00% 21,00 € 25,20 € 20,00%

4880 PARKING EXTERIEUR - TOURNAGE - VEHICULE TECHNIQUE PLUS DE 30 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 26,00 € 31,20 € 20,00% 26,00 € 31,20 € 20,00%4881 PARKING TOURNAGE - POIDS LOURD - SEMI REMORQUE - PLUS DE 30 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 34,00 € 40,80 € 20,00% 34,00 € 40,80 € 20,00%4882 PARKING TOURNAGE POIDS LOURD - SEMI REMORQUE PLUS DE 30 M3 - PLUS DE 5 JOURS - TARIF JOUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 27,20 € 32,64 € 20,00% 27,20 € 32,64 € 20,00%

4883PARKING EXTERIEUR ET COUVERT - TOURNAGE - SI LOCATION DE PLATEAU(X) PAR LA PRODUCTION

(PENDANT LA DUREE DE LA LOCATION)DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Gratuit Gratuit 20,00% Gratuit Gratuit 20,00%

4884

4885 PARKING PONCTUEL EXTERIEUR - VEHICULE LEGER MOINS DE 20 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 13,00 € 15,60 € 20,00% 13,00 € 15,60 € 20,00%4886 PARKING PONCTUEL EXTERIEUR - VEHICULE LEGER MOINS DE 20 M3 - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 65,00 € 78,00 € 20,00% 65,00 € 78,00 € 20,00%4887 PARKING PONCTUEL EXTERIEUR - VEHICULE PLUS DE 20 M3 - TARIF JOUR DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 26,00 € 31,20 € 20,00% 26,00 € 31,20 € 20,00%4888 PARKING PONCTUEL EXTERIEUR - VEHICULE PLUS DE 20 M3 - TARIF SEMAINE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 130,00 € 156,00 € 20,00% 130,00 € 156,00 € 20,00%

4889PARKING PONCTUEL VISITEURS OU PUBLIC PENDANT LA MANIFESTATION, LE CONCOURS OU L'EXAMEN -

FORFAIT JOURNALIER DE 0 A 100 VEHICULES DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%

4890PARKING PONCTUEL VISITEURS OU PUBLIC PENDANT LA MANIFESTATION, LE CONCOURS OU L'EXAMEN -

FORFAIT JOURNALIER PLUS DE 100 VEHICULESDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 250,00 € 300,00 € 20,00% 250,00 € 300,00 € 20,00%

4891

4892 FOURNITURE EAU LE M3 PONCTUEL DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 4,50 € 5,40 € 20,00% 4,50 € 5,40 € 20,00%4893 FOURNITURE EAU LE M3 LONGUE DUREE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 3,80 € 4,56 € 20,00% 3,80 € 4,56 € 20,00%

4894

4895 FOURNITURE ELECTRICITE TOURNAGE / KW DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,68 € 0,82 € 20,00% 0,68 € 0,82 € 20,00%4896 FOURNITURE ELECTRICITE SERVICE / KW DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,38 € 0,46 € 20,00% 0,38 € 0,46 € 20,00%4897 FOURNITURE ELECTRICITE LONGUE DUREE / KW DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,18 € 0,22 € 20,00% 0,18 € 0,22 € 20,00%

4898

4899 APPEL EN FRANCE ET EUROPE/ MINUTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,10 € 0,12 € 20,00% 0,10 € 0,12 € 20,00%4900 APPEL VERS L'ETRANGER/ MINUTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%4901 PRESTATION PHOTOCOPIE L'UNITE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 0,23 € 0,28 € 20,00% 0,23 € 0,28 € 20,00%

4902

4903 AGENT SECURITE PC (HEURE) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 24,00 € 28,80 € 20,00% 24,00 € 28,80 € 20,00%4904 AGENT SECURITE PC LE DIMANCHE (HEURE) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%4905 AGENT SECURITE PC JOUR FERIE (HEURE) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 48,00 € 57,60 € 20,00% 48,00 € 57,60 € 20,00%4906 AGENT SECURITE MAITRE CHIEN HEURE SEMAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,00 € 31,20 € 20,00% 26,00 € 31,20 € 20,00%4907 AGENT SECURITE MAITRE CHIEN HEURE / WEEK END / JOURS FERIES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 32,00 € 38,40 € 20,00% 32,00 € 38,40 € 20,00%4908 ERP / SECURITE POMPIERS DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis

4909

4910 TECHNICIEN PLATEAU JOUR OUVRABLE ENTRE 8H A 18H SI PRESENCE CONTINUE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 352,00 € 422,40 € 20,00% 352,00 € 422,40 € 20,00%4911 TECHNICIEN PLATEAU FORFAIT MINIMUM 4 HEURES (ENTRE 8H ET 18H) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 176,00 € 211,20 € 20,00% 176,00 € 211,20 € 20,00%4912 TECHNICIEN PLATEAU JOUR - TARIF HORAIRE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 44,00 € 52,80 € 20,00% 44,00 € 52,80 € 20,00%4913 TECHNCIEN PLATEAU - TARIF HORAIRE APRES 20H DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 46,00 € 55,20 € 20,00% 46,00 € 55,20 € 20,00%4914 TECHNICIEN PLATEAU - TARIF HORAIRE WEEK END ET JOURS FERIES DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 52,00 € 62,40 € 20,00% 52,00 € 62,40 € 20,00%4915 TECHNICIEN PLATEAU - DIMANCHE ET JOURS FERIES - FORFAIT MINIMUM 4 HEURES DELIBERATION N ° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 208,00 € 249,60 € 20,00% 208,00 € 249,60 € 20,00%

4916

4917 TECHNICIEN PLATEAU : SUR DEVIS EN FONCTION DES BESOINS DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis

4918

4919 BENNE (SUR DEVIS SELON VOLUME ET TYPE DE DECHET) DELIBERATION 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2002 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis4920 LOCATION MATERIELS DIVERS DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis4921 CLIMATISATION (SUR DEVIS) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis4922 FOURNITURE DE TABLES - DE 0 A 450 UNITES - TARIF A L'UNITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%4923 FOURNITURE DE CHAISES - DE 0 A 450 UNITES - TARIF A L'UNITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%4924 FOURNITURE DE TABLES - AU DELA DE 450 UNITES - SUR DEVIS DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis4925 FOURNITURE DE CHAISES - AU DELA DE 450 UNITES - SUR DEVIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Sur devis Sur devis Sur devis Sur devis4926 FOURNITURE CLEFS ET BADGES D'ENTREE - DEPOT DE CAUTION PAR UNITE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%4927 REMPLACEMENT BADGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%4928 LOCATION FONDS VERT (12X5M - SUR ROULETTES) DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4929 LOCATION SON (MICRO + ENCEINTE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%4930 ELEMENT DE DECOR PAR JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4931 ACCESSOIRE PAR JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%4932 OBJET PAR JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,40 € 20,00% 2,00 € 2,40 € 20,00%4933 CAUTION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%4934 LOCATION CHAUFFAGE FUEL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 120,00 € 144,00 € 20,00% 120,00 € 144,00 € 20,00%4935 CONSOMMATION DE FUEL POUR CHAUFFAGE - PRIX AU LITRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%4936 LOCATION CHAUFFAGE ELECTRIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%

PARKING TOURNAGE GARDIENNAGE, EAU ET ÉLECTRICITÉ EN SUPPLÉMENT

PARKING PONCTUEL PRESTATIONS ÉVÉNEMENTIELLES GARDIENNAGE, EAU, ÉLECTRICITE EN SUPPLÉMENT

EAU LE M3

PRESTATIONS ÉLECTRIQUES

PRESTATIONS TÉLÉPHONIQUES

GARDIENNAGE - HEURE

TECHNICIEN PLATEAU TOURNAGE

TECHNICIEN PLATEAU - ÉVÉNEMENT

PRESTATIONS ET FOURNITURES DIVERSES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4937 LOCATION ASPIRATEUR INDUSTRIEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%4938 FENWICK AVEC PERSONNEL - TARIF HORAIRE DELIBERATION N° 12.1 DU 13 NOVEMBRE 2017 80,00 € 96,00 € 20,00% 80,00 € 96,00 € 20,00%

4939

4940

4941 BUREAUX / M² /MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%4942 ESPACES DE STOCKAGE / M² / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 10,80 € 20,00% 9,00 € 10,80 € 20,00%4943 ATELIERS/STAFF / M² / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%4944 LOCAUX MIXTES (BUREAUX, STOCKAGE, TECHNIQUE) / M² / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,00 € 14,40 € 20,00% 12,00 € 14,40 € 20,00%4945 ATELIER DE PEINTURE / M² / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,00 € 10,80 € 20,00% 9,00 € 10,80 € 20,00%

4946

4947 CONTAINER / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 400,00 € 480,00 € 20,00% 400,00 € 480,00 € 20,00%4948 EMPLACEMENT LIMOUSINE / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 200,00 € 240,00 € 20,00% 200,00 € 240,00 € 20,00%

4949

4950 PARKING VEHICULE < 3,5 T / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%4951 PARKING VEHICULE > 3,5 T / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%

4952

4953 PLATEAUX / M² / MOIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,00 € 14,40 € 20,00% 12,00 € 14,40 € 20,00%

OCCUPATIONS DE LONGUE DURÉE

BÂTIMENTS 3 À 19

ENCLOS 16

PARKINGS

PLATEAUX


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

4954

4955

4956

4957

4958 VIOLON ENFANT - CLARINETTE - TROMPETTE - TROMBONE - GUITARE - OUD - ZARB DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 16,00 € 16,00 €

4959VIOLON - VIOLONCELLE 1.2 / 1.4 / 3.4 - CLARINETTE - TROMPETTE - TROMBONE - FLUTE - TRAVERSO -

ZARB - OUD - CONTREBASSE - COR - TUBA - HARPE - HAUTBOIS - SAXOPHONE ALTODELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 53,00 € 53,00 €

4960 PIANO DROIT DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 53,00 € 53,00 €

4961SAXOPHONE : ALTO, TENOR, SOPRANO COURBE - COR - HAUTBOIS - TUBA - EUPHONIUM - BASSON -

CONTRE BASSE - HARPE - VIOLON - GUITARE - TROMPETTE - TROMBONE - FLUTEDELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 106,00 € 106,00 €

4962SAXOPHONE : ALTO, TENOR, SOPRANO, SOPRANO COURBE, BARYTON - CLARINETTE - CONTREBASSE -

HARPE - VIOLONCELLE 3.4 / 4.4 - FLUTEDELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 159,00 € 159,00 €

4963 CONTREBASSE - BASSON - COR ANGLAIS - HAUTBOIS - CLARINETTE - VIOLONCELLE 4.4 - FLUTE DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 212,00 € 212,00 €

4964VIOLON - BASSON - CLARINETTE - TROMBONE - TUBA - SAXOPHONE BARYTON - FLUTE - COR ANGLAIS -

VIOLONCELLE 4.4 - CONTREBASSE 5 CORDESDELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 292,00 € 292,00 €

4965 CLARINETTE (COR DE BASSET) - HARPE - SAXOPHONE - BARYTON SII DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 632,00 € 632,00 €

4966 VIOLONCELLE 4.4 - TUBA - HARPE DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 451,00 € 451,00 €

4967 HARPE - BASSON - CONTREFAGOTT - CONTREBASSE CHARTON (CONCERT VENITIEN) DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 928,00 € 928,00 €

4968PRETS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE POUR LES FAMILLES NON SOUMISES A L'IMPOT SUR LE REVENU (SUR

PRESENTATON DE JUSTIFICATIFS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 Gratuit Gratuit

4969

4970VIOLON ENFANT - CLARINETTE - TROMPETTE - TROMBONE - GUITARE - OUD - ZARB (VALEUR INFERIEURE A

600 EUROS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 300,00 € 300,00 €

4971

VIOLON - VIOLONCELLE 1.2 / 1.4 / 3.4 - CLARINETTE - TROMPETTE - TROMBONE - FLUTE - TRAVERSO -

ZARB - OUD - CONTREBASSE - COR - TUBA - HARPE - HAUTBOIS - SAXOPHONE ALTO (VALEUR DE 601 A

1500 EUROS)

DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 1 000,00 € 1 000,00 €

4972 PIANO DROIT ( VALEUR DE 601 A 1500 EUROS) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 1 000,00 € 1 000,00 €

4973

SAXOPHONE : ALTO, TENOR, SOPRANO COURBE - COR - HAUTBOIS - TUBA - EUPHONIUM - BASSON -

CONTRE BASSE - HARPE - VIOLON - GUITARE - TROMPETTE - TROMBONE - FLUTE (VALEUR 1501 A 2500

EUROS)

DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 2 000,00 € 2 000,00 €

4974SAXOPHONE : ALTO, TENOR, SOPRANO, SOPRANO COURBE, BARYTON - CLARINETTE - CONTREBASSE -

HARPE - VIOLONCELLE 3.4 / 4.4 - FLUTE (VALEUR 2501 A 3500 EUROS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 3 000,00 € 3 000,00 €

4975CONTREBASSE - BASSON - COR ANGLAIS - HAUTBOIS - CLARINETTE - VIOLONCELLE 4.4 - FLUTE (VALEUR

3501 A 4500 EUROS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 4 000,00 € 4 000,00 €

4976VIOLON - BASSON - CLARINETTE - TROMBONE - TUBA - SAXOPHONE BARYTON - FLUTE - COR ANGLAIS -

VIOLONCELLE 4.4 - CONTREBASSE 5 CORDES (VALEUR 4501 A 6500 EUROS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 5 500,00 € 5 500,00 €

4977 CLARINETTE(COR DE BASSET) - HARPE - SAXOPHONE - BARYTON SII (VALEUR 10501 A 14500 EUROS) DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 12 500,00 € 12 500,00 €

4978 VIOLONCELLE 4.4 - TUBA - HARPE (VALEUR 6501 A 10500 EUROS) DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 8 500,00 € 8 500,00 €

4979HARPE - BASSON - CONTREFAGOTT - CONTREBASSE CHARTON (CONCERT VENITIEN) (VALEUR SUPERIEURE

A 14 501 EUROS)DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 17 500,00 € 17 500,00 €

4980

4981 DROITS D'INSCRIPTION AUDITEURS LIBRES DELIBERATION N°4.3 DU 18 SEPTEMBRE 2009 73,00 € 73,00 €

4982DROITS D'INSCRIPTION EVEIL MUSICAL ET 1ER CYCLE (CYCLE COMPLET : COURS INDIVIDUELS ET

COLLECTIFS)DELIBERATION N°2.27 DU 14 NOVEMBRE 2003 156,00 € 156,00 €

4983 DROITS D'INSCRIPTION 2EME CYCLE (CYCLE COMPLET : COURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS) DELIBERATION N°2.27 DU 14 NOVEMBRE 2003 281,00 € 281,00 €

4984DROITS D'INSCRIPTION 3EME CYCLE ET PERFECTIONNEMENT (CYCLE COMPLET : COURS INDIVIDUELS ET

COLLECTIFS)DELIBERATION N°2.27 DU 14 NOVEMBRE 2003 447,00 € 447,00 €

4985DROITS D'INCRIPTIONS SEMESTRIEL 3EME CYCLES ET PERFECTIONNEMENT (CYCLE COMPLET : COURS

INDIVIDUELS ET COLLECTIFS)DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 223,50 € 223,50 €

4986 DROITS D'INSCRIPTION 1ER CYCLE POUR UN OU PLUSIEURS COURS COLLECTIFS DELIBERATION N°4.8 DU 26 MARS 2010 78,00 € 78,00 €

4987 DROITS D'INSCRIPTION 2EME CYCLE POUR UN OU PLUSIEURS COURS COLLECTIFS DELIBERATION N°4.8 DU 26 MARS 2010 140,00 € 140,00 €

4988 DROITS D'INSCRIPTION 3EME CYCLE ET CYCLE SPECIALISES POUR UN OU PLUSIEURS COURS COLLECTIFS DELIBERATION N°4.8 DU 26 MARS 2010 224,00 € 224,00 €

4989DROITS D'INSCRIPTION POUR UN OU DEUX INSTRUMENTS OU DEPARTEMENT SUPPLEMENTAIRE QUELQUE

SOIT LE CYCLEDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 15,00 € 15,00 €

4990 DROITS D'INSCRIPTION EN LICENCE DELIBERATION N°4.1 DU 11 DECEMBRE 2009 73,00 € 73,00 €

4991TARIF PREFERENTIEL ACCORDE AUX MEMBRES DES GROUPEMENTS ARTISTIQUES AYANT SIGNE UNE

CONVENTION AVEC LE C.N.R.RDELIBERATION N°4.12 DU 11 JUILLET 2008 71,00 € 71,00 €

4992

4993

4994 ENTREE INDIVIDUELLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 15,00 €

4995 ENTREE ELEVES ET ENSEIGNANTS DU CNRR (PLACE BALCON) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

4996ACCOMPAGNANTS DES ELEVES ET ENSEIGNANTS DU CNNR LIMITES A 2 PERSONNES MAXIMUM (PLACE

BALCON)DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

4997ETUDIANTS (SUR PRESENTATION DE LA CARTE ETUDIANT) ET SENIORS (+60ANS SUR PRESENTATION CNI

OU JUSTIFICATIF)DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 5,00 € 5,00 €

4998 ENFANTS DE MOINS DE 12 ANS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

4999

5000

5001 TARIF DE BASE HORAIRE DELIBERATION N°4.18 DU 16 MARS 2007 637,00 € 637,00 €

5002 TARIF DE BASE POUR UNE JOURNEE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 3 182,00 € 3 182,00 €

5003 TARIF DE BASE POUR UNE SEMAINE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 12 735,00 € 12 735,00 €

5004 TARIF DE BASE POUR UN MOIS DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 38 203,00 € 38 203,00 €

CULTURE

TARIFS "CONCERT ET SPECTACLE PAYANT"

MISE À DISPOSITION DE SALLES DU CNRR

MISE À DISPOSITION DE SALLES DE DANSE

CONSERVATOIRE NATIONAL À RAYONNEMENT REGIONAL

PRÊT D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUX ÉLÈVES

PRÊTS AUX ÉLÈVES POUR UNE ANNÉE SCOLAIRE

DEPÔTS DE GARANTIE POUR PRÊT DE : GUITARE, VIOLON, CLARINETTE TROMPETTE TROMBONE, OUD ZARB ENFANT

DROITS D'INSCRIPTION

BILLETTERIE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5005DECOTE POUR ASSOCIATIONS CULTURELLES AVEC RECETTES - ASSOCIATIONS AUTRES QUE CULTURELLES

SANS RECETTESDELIBERATION N°4.18 DU 16 MARS 2007 50,00% 50,00%

5006DECOTE POUR COMPAGNIES THEATRALES, MUSICALES OU CHOREGRAPHIQUES DONT L'ACTIVITE

PRESENTE UN INTERET PARTICULIER AVEC RECETTESDELIBERATION N°4.18 DU 16 MARS 2007 95,00% 95,00%

5007ASSOCIATIONS,SERVICES OU ETABLISSEMENTS PUBLICS SANS RECETTES OU AVEC RECETTES

INTEGRALEMENT REVERSEES A UNE ŒUVRE CARITATIVE OU HUMANITAIREDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5008

5009 MISE A DISPOSITION PIANO 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°4.18 DU 16 MARS 2007 75,00 € 75,00 €

5010 TARIF DE BASE POUR UNE JOURNEE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 106,00 € 106,00 €

5011 TARIF DE BASE POUR UNE SEMAINE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 532,00 € 532,00 €


5013


5015 TARIF DE BASE POUR UNE JOURNEE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 531,00 € 531,00 €









5021











5029

5030 TARIF DE BASE HORAIRE DELIBERATION N°4.7 DU 26 JUIN 2009 213,00 € 213,00 €










5037

5038 TARIF DE BASE OCCUPATION JOURNEE DELIBERATION N°4.34 DU 20 DECEMBRE 2006 531,00 € 531,00 €









5044








5050ASSOCIATIONS, SERVICES OU ETABLISSEMENTS PUBLICS SANS RECETTES OU AVEC RECETTES


5051

5052 TARIF DE BASE DELIBERATION N°4.34 DU 20 DECEMBRE 2006 426,00 € 426,00 €







5056

5057 TARIF DE BASE DELIBERATION N°4.34 DU 20 DECEMBRE 2006 638,00 € 638,00 €







FORFAIT UTILISATION PIANO DES STUDIOS DE RÉPÉTITION

MISE À DISPOSITION DE STUDIO DE RÉPÉTITION

MISE À DISPOSITION DE SALLE DE FORMATION MUSICALE (FM)

MISE À DISPOSITION DE SALLE DE COURS

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE D'AUDITION

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE D'ART DRAMATIQUE

MISE À DISPOSITION DU GRAND HALL - OCCUPATION JOURNÉE

MISE À DISPOSITION DU THEATRE DE PLEIN AIR - OCCUPATION JOURNÉE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5061


5063 TARIF DE BASE POUR UNE SEMAINE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 832,00 € 832,00 €








5068










5075

5076 TARIF DE BASE PAR HEURE DELIBERATION N°4.18 DU 16 MARS 2007 531,00 € 531,00 €







5080 TARIF POUR OCCUPATION JOURNEE DELIBERATION N°4.34 DU 20 DECEMBRE 2006 3 184,00 € 3 184,00 €

5081 OCCUPATION SEMAINE DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 10 612,00 € 10 612,00 €

5082 OCCUPATION AU MOIS DELIBERATION N°7.2 DU 28 JANVIER 2011 42 448,00 € 42 448,00 €

5083 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°4.34 DU 20 DECEMBRE 2006 2 000,00 € 2 000,00 €

5084

5085 MISE A DISPOSITION POUR UNE DEMI-JOURNEE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 248,00 € 1 248,00 €

5086 MAJORATION PAR TRANCHE DE QUATRE HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 527,00 € 527,00 €

5087

5088 ENSEMBLE DE CUIVRES POUR UNE DEMI-JOURNEE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 624,00 € 624,00 €


5090

5091 PIQUET D'HONNEUR POUR UNE DEMI JOURNEE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 199,00 € 199,00 €


5093

5094FRAIS DE TRANSPORT, POUR LES PRESTATIONS CI-DESSUS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN VEHICULE

POUR LE TRANSPORT DU MATERIEL ET/OU DU PERSONNEL - PRIX PAR KILOMETREDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,84 € 0,84 €

5095

5096POUR MANIFESTATION A CARACTERE FESTIF, COMMEMORATIF, PROTOCOLAIRE, DE PRESTIGE,

PHILANTROPIQUE OU FORTUITDELIBERATION N°5.3 DU 3 OCTOBRE 1997 Gratuit Gratuit

5097

5098

5099

5100 DROIT D'ENTREE MAMAC DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5101 DROIT D'ENTREE MUSEE MATISSE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5102 DROIT D'ENTREE MUSEE DES BEAUX ARTS DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5103 DROIT D'ENTREE MUSEE MASSENA DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5104 DROIT D'ENTREE MUSEE D'ART NAIF DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5105 DROIT D'ENTREE MUSEE D'ARCHEOLOGIE (SITE DE CIMIEZ ET SITE DE TERRA AMATA) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5106 DROIT D'ENTREE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5107 DROIT D'ENTREE PALAIS LASCARIS DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5108 DROIT D'ENTREE MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5109 DROIT D'ENTREE PRIEURE VIEUX LOGIS DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5110 DROIT D'ENTREE GALERIE D'EXPOSITION PERMANENTE DU MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

5111

5112DROIT D'ENTREE INDIVIDUEL DONNANT ACCES A TOUS LES MUSEES ET GALERIES MUNICIPAUX - VALIDITE

24HDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

5113DROIT D'ENTREE PAR VISITEUR POUR UN GROUPE DE 10 PERSONNES OU PLUS DONNANT ACCES A TOUS

LES MUSEES ET GALERIES MUNICIPAUX - VALIDITE 24HDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 8,00 € 8,00 €

5114DROIT D ENTREE INDIVIDUEL 7 JOURS RESIDENTS HORS METROPOLE DONNANT ACCES A TOUS LES

MUSEES ET GALERIES MUNICIPAUXDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

5115 DROIT D'ENTREE GALERIE D'EXPOSITION PERMANENTE DU MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

5116 DROIT D'ENTREE EXCLUSIVE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,00 € 3,00 €

UTILISATION D'UN PIANO DE CONCERT

MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM (AVEC UN TECHNICIEN QUALIFIÉ)

MUSIQUE DES SAPEURS POMPIERS

ENSEMBLE DE CUIVRES (10 A 15 MUSICIENS)

PIQUET D'HONNEUR (4 MUSICIENS)

MAJORATION POUR FRAIS DE TRANSPORT

UTILISATION D'UN PIANO A QUEUE

CONCOURS DE LA MUSIQUE DES SAPEURS POMPIERS POUR DES MANIFESTATIONS SANS ASPECT COMMERCIAL OU LUCRATIF

MUSÉES DE NICE

DROIT D'ENTRÉE DANS LES MUSEES

TARIF RÉSIDENTS METROPOLITAINS

TARIF RÉSIDENTS HORS METROPOLE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5117

LIBRE ACCES A L’OCCASION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES MUNICIPALES SPECIFIQUES ET/OU

PRESENTANT UN INTERET CULTUREL PARTICULIER POUR LA VILLE (MARS AUX MUSEES, EXPOS

CONSACREES AUX ETUDIANTS OU LAUREATS DE LA VILLA ARSON…) NATIONALES OU EUROPEENNES (NUIT

DES MUSEES, JOURNEES DU PATRIMOINE, …)


5118

5119

JEUNES DE MOINS DE 18 ANS, ETUDIANTS, CONSERVATEURS DE MUSEES ET JOURNALISTES - SUR

PRESENTATION D'UN JUSTIFICATIF, ENSEIGNANTS PRODUISANT LE "PASS EDUCATION" (DELIVRE PAR LE

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE), GUIDES CONFERENCIERS

DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 Gratuit Gratuit

5120

PORTEURS DE LA CARTE MOBILITE INCLUSION mention "invalidité" (AVEC UN ACCOMPAGNATEUR) ,

DEMANDEURS D'EMPLOI, BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE, DE L'ALLOCATION DE

SOLIDARITE SPECIFIQUE, OU DE L'ALLOCATION DE SOLIDARITE AUX PERSONNES AGEES - AVEC

JUSTIFICATIF


5121ADHERENTS DES ASSOCIATIONS D'AMIS DES MUSEES DE NICE SUR PRESENTATION DE LA CARTE

D'ADHERENT DE L'ANNEE EN COURSDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

5122AGENTS DE LA VILLE DE NICE, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE NICE ET DE LA

METROPOLE NICE COTE D'AZUR SUR PRESENTATION DE LA CARTE PROFESSIONNELLE DELIBERATION N° 1.1 DU 7 FEVRIER 2019 Gratuit Gratuit

5123

5124

5125 VISITE GUIDEE POUR INDIVIDUELS A PARTIR DE 13 ANS DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 6,00 € 6,00 €

5126VISITE GUIDEE "MEDIATION FLASH" DE COURTE DUREE (20-30 minutes) AUTOUR D'UNE ŒUVRE OU D'UNE

THEMATIQUE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,00 €

5127 VISITE GUIDEE POUR ENFANTS DE MOINS DE 13 ANS ACCOMPAGNANT DES ADULTES DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5128

5129 VISITE GUIDEE POUR GROUPES ADULTES DE 14 A 30 PERSONNES SUR RESERVATION DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 82,00 € 82,00 €

5130

VISITE GUIDEE A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES MUNICIPALES (NUIT DES MUSEES,

JOURNEES DU PATRIMOINE, FETE DE LA SCIENCE, PORTE DU TEMPS, GROUPES DE PATIENTS D'ALZHEIMER,

GROUPES SENIORS ORGANISES PAR LA MAISON DES SENIORS...)


5131

5132 VISITE GUIDEE POUR LES STRUCTURES D'ACCUEIL D'ENFANTS HORS METROPOLE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

5133 VISITE GUIDEE POUR LES STRUCTURES D'ACCUEIL D'ENFANTS DE NICE ET DE LA METROPOLE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5134

5135VISITE GUIDEE POUR MATERNELLE - PRIMAIRE - COLLEGE - LYCEE - UNIVERSITE POUR LES SCOLAIRES HORS

METROPOLEDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 20,00 € 20,00 €

5136VISITE GUIDEE POUR MATERNELLE - PRIMAIRE - COLLEGE - LYCEE - UNIVERSITE POUR LES SCOLAIRES NICE

ET METROPOLEDELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5137

5138 TARIF PAR PERSONNE ADULTES & ENFANTS, 1 SEANCE DE DEUX HEURES DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 8,00 € 8,00 €

5139

5140

5141

5142TARIFS DE BASE - OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4

H ENTRE 18H ET 24H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 400,00 € 3 400,00 €

5143 TARIFS DE BASE - OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 9H ET 18H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5144




5147




5150

5151TARIFS DE BASE - OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE

4H ENTRE 18H ET 24H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12 000,00 € 12 000,00 €

5152 TARIFS DE BASE - OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 9H ET 18H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7 500,00 € 7 500,00 €

5153




5156

5157



5159 TARIFS DE BASE - OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 9 H ET 18 H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3 400,00 € 3 400,00 €

5160




5163


H ENTRE 18 H ET 24 H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18 700,00 € 18 700,00 €

5165 TARIFS DE BASE - OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 9 H ET 18 H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11 200,00 € 11 200,00 €

5166




VISITE GUIDÉE

VISITE GUIDÉE POUR INDIVIDUELS

VISITE GUIDÉE POUR LES GROUPES

VISITE GUIDÉE "HORS TEMPS SCOLAIRE"

VISITE GUIDÉE "TEMPS SCOLAIRE"

ATELIERS ARTISTIQUES

RÉSIDENTS HORS METROPOLE BÉNÉFICIAIRES DE LA GRATUITE

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE AVEC LA TERRASSE) ET DU JARDIN

MISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES

MISE À DISPOSITION DU JARDIN DE LA VILLA (SANS LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DU JARDIN DE LA VILLA (AVEC LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE AVEC LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE SANS LA TERRASSE)

MUSEE MASSÉNA

MISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR LES ASSOCIATIONS LOI 1901

MISE À DISPOSITION DU JARDIN DE LA VILLA (SANS LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DU JARDIN DE LA VILLA (AVEC LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE AVEC LA TERRASSE)

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE SANS LA TERRASSE)


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5169


H ENTRE 18 H ET 24 H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24 000,00 € 24 000,00 €


5172

5173 DEPOT DE GARANTIE / EXPRIME EN POURCENTAGE DE LA REDEVANCE A ACQUITTER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50%

5174

5175

5176 OCCUPATION "JOURNEE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 800,00 € 800,00 €

5177 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 1 000,00 € 1 000,00 €


5179

5180 OCCUPATION "DEMIE-JOURNÉE" 3H DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 33,00 € 33,00 €


5182 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 1 500,00 € 1 500,00 €

5183

5184 OCCUPATION "DEMIE-JOURNÉE" 3H DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 37,80 € 37,80 €



5187

5188

5189 OCCUPATION 1/2 JOURNEE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 4 000,00 € 4 000,00 €


5191

5192

5193 OCCUPATION "1/2 JOURNEE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 1 000,00 € 1 000,00 €


5195 OCCUPATION "JOURNEE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 2 000,00 € 2 000,00 €


5197

5198 OCCUPATION "1/2 JOURNEE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 400,00 € 400,00 €

5199 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 600,00 € 600,00 €



5202


5204 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 600,00 € 600,00 €



5207





5212


5214 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION N°4.30 DU 20 DECEMBRE 2006 1 300,00 € 1 300,00 €



5217





5222





5227

5228





5233





5238


PALAIS LASCARIS

MISE À DISPOSITION DU GRAND SALON

MUSÉE DES BEAUX ARTS

MISE À DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSÉE

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VAN LOO

MISE À DISPOSITION DU PATIO ET DE LA GALERIE DE CIRCULATION

MISE À DISPOSITION DE LA VILLA (REZ-DE-CHAUSSÉE AVEC LA TERRASSE) ET DU JARDIN

DÉPOT DE GARANTIE POUR TOUS LES ESPACES ET POUR TOUS LES BÉNÉFICIAIRES (ASSOCIATIFS OU AUTRES)

PRIEURÉ DU VIEUX LOGIS

MISE À DISPOSITION DU JARDIN DU PRIEURÉ SITUÉ COTÉ OUEST DE LA MAISON

MISE À DISPOSITION DU BUREAU SUD

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE NORD

MISE À DISPOSITION DU RDC, DE LA TERRASSE SUD ET DU JARDIN

MISE À DISPOSITION DU RDC, DU 1ER ÉTAGE, DE LA TERRASSE SUD ET DU JARDIN

MISE À DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSÉE ET DU 1ER ÉTAGE

MISE À DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSÉE ET DE LA TERRASSE

MISE À DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSÉE, DE LA TERRASSE ET DU JARDIN

MISE À DISPOSITION DU RDC, DU 1ER ÉTAGE, DE LA TERRASSE ET DU JARDIN

MUSEE D'ART NAIF

MISE À DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSÉE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020




5243

5244

5245 PRESENTATION DU "MUR DE FEU" (DUREE 10 MN) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 900,00 € 900,00 €

5246

5247

5248 OCCUPATION "SOIREE" DE 19 H A MINUIT DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 4 000,00 € 4 000,00 €

5249

5250 OCCUPATION "SOIREE" DE 19 H A MINUIT DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 3 100,00 € 3 100,00 €

5251

5252 OCCUPATION "1/2 JOURNÉE" DE 9 H à 12H OU DE 14 H à 18 H DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 500,00 € 500,00 €

5253 OCCUPATION "JOURNÉE" DE 9 H A 18 H DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 1 000,00 € 1 000,00 €

5254 OCCUPATION "SOIREE" ENTRE 18 H ET 23 H : TARIF HORAIRE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 250,00 € 250,00 €

5255 MISE A DISPOSITION DE LA COURSIVE (DECOTES NON APPLICABLES) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 600,00 € 600,00 €

5256

5257 OCCUPATION « SOIREE » ENTRE 19 H ET MINUIT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 800,00 € 2 800,00 €

5258

5259


5261


5263

5264OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 18 H ET

23 H)DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5265 OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 9 H ET 18 H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 200,00 € 1 200,00 €

5266


5268

5269 DÉPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50%

5270

5271

5272 REDEVANCE JOURNEE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 15,00 € 15,00 €

5273 REDEVANCE MENSUELLE DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 400,00 € 400,00 €

5274

GRATUITE POUR LES PERSONNES NON REMUNEREES INTERVENANT AU MUSEE D'ARCHEOLOGIE OU AU

MUSEE MATISSE POUR LE COMPTE DE LA COLLECTIVITE (ETUDIANTS, STAGIAIRES, CHERCHEURS,

ARCHEOLOGUES, ARTISTE)

DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 Gratuit Gratuit

5275

5276 OCCUPATION "1/2 JOURNEE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 600,00 € 600,00 €

5277 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 000,00 €

5278 OCCUPATION "JOURNEE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 000,00 €

5279 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5280

5281 OCCUPATION "1/2 JOURNEE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 800,00 € 800,00 €

5282 OCCUPATION "SOIREE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 200,00 € 1 200,00 €

5283 OCCUPATION "JOURNEE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 200,00 € 1 200,00 €


5285

5286 OCCUPATION 6H OU EN SOIREE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2 000,00 € 2 000,00 €

5287 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 000,00 € 1 000,00 €

5288

5289

5290 LOCATION 4H EN JOURNEE ENTRE 10H ET 18H DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 500,00 € 500,00 €

5291 LOCATION EN SOIREE ENTRE 18H ET 23H (TARIF HORAIRE) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 250,00 € 250,00 €

5292 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 500,00 € 500,00 €

5293

5294 OCCUPATION "1/2 JOURNÉE" DE 8 H A 12H OU DE 14 H A 18 H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 500,00 € 500,00 €

5295 OCCUPATION "JOURNÉE" DE 8 H A 18 H DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1 000,00 € 1 000,00 €

5296 OCCUPATION "SOIREE" ENTRE 18 H ET 23 H : TARIF HORAIRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 250,00 € 250,00 €


5298

5299

5300

5301 OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 9H ET 18H) DELIBERATION DU 5 FEVRIER 2016 520,00 € 520,00 €

5302 OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 18H ET


5303

5304 OCCUPATION 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°4.30 DU 20 DECEMBRE 2006 2 000,00 € 2 000,00 €

5305

5306 OCCUPATION 1/2 JOURNEE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 1 200,00 € 1 200,00 €

5307

MAMAC

MISE À DISPOSITION "MUR DE FEU"


MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE D'EXPOSITION

MISE À DISPOSITION AUDITORIUM

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉATRE MINÉRAL

DÉPOT DE GARANTIE POUR TOUS LES ESPACES ET POUR TOUS LES BÉNÉFICIAIRES (ASSOCIATIFS OU AUTRES)

MUSÉE D'ARCHÉOLOGIE NICE CIMIEZ

MISE À DISPOSITION STUDIO

MISE À DISPOSITION DU RDC

MISE À DISPOSITION DES TERRASSES

MISE À DISPOSITION AUDITORIUM

MISE À DISPOSITION DE L'AMPHITHÉATRE MINÉRAL

MISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES

MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE D'EXPOSITION

MISE À DISPOSITION DES TERRASSES


MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE FLEURS ET FRUITS

MISE À DISPOSITION DE LA TERRASSE SUD DE LA VILLA

MISE À DISPOSITION DU PARVIS NORD DE LA VILLA

MISE À DISPOSITION DU NIVEAU - 1

MISE À DISPOSITION DU SITE ARCHEOLOGIQUE

MUSEE DE PRÉHISTOIRE DE TERRA AMATA

MISE À DISPOSITION SALLE POLYVALENTE

MISE À DISPOSITION DES SALLES D'EXPOSITION

MUSÉE MATISSE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5308OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 18H ET


5309 OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 9H ET 18H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5310

5311OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 18H ET


5312 OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 9H ET 18H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 900,00 € 900,00 €

5313




5316

5317




5320




5323

5324OCCUPATION « JOURNEE » (9H00 A 18H00) OU « SOIREE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4 H ENTRE 18H ET


5325 OCCUPATION « ½ JOURNEE » (PERIODE CONSECUTIVE DE 4H ENTRE 9H ET 18 H) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5326




5329




5332




5335

5336 DEPOT DE GARANTIE EXPRIME EN POURCENTAGE DE LA REDEVANCE A ACQUITTER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50%

5337

5338

5339 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°4.30 DU 20 DECEMBRE 2006 50% 50%

5340 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 40% 40%

5341 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°4.30 DU 20 DECEMBRE 2006 75% 75%

5342 DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE NON CULTURELLES SANS BILLETTERIE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 65% 65%

5343DECOTE POUR DES ASSOCIATIONS DEVELLOPANT UNE ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL AVEC BILLETERIE

MAIS REVERSE EN TOTALITE A UNE OEUVRE CARITATIVEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

MISE À DISPOSITION DE L'ESPACE PARVIS ENTRÉE DU MUSEE - ESCALIER EXTÉRIEUR

MISE À DISPOSITION DE L'ESPACE PARVIS ENTREE DU MUSÉE - ESCALIER EXTÉRIEUR

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES (AUDITORIUM, SALLE "FLEURS ET FRUITS", TERRASSE SUD, PARVIS NORD, ESPACE PARVIS ENTRÉE DU MUSÉE - ESCALIERS EXTÉRIEURS)

DÉPOT DE GARANTIE POUR TOUS LES ESPACES ET POUR TOUS LES BENEFICIAIRES (ASSOCIATIFS OU AUTRES)

TOUS MUSÉES

MISE À DISPOSITION POUR TOUS LES ESPACES - DÉCOTES POUR LES ASSOCIATIONS LOI 1901

MISE À DISPOSITION DE TOUS LES ESPACES (AUDITORIUM, SALLE "FLEURS ET FRUITS", TERRASSE SUD, PARVIS NORD, ESPACE PARVIS ENTRÉE DU MUSÉE - ESCALIERS EXTÉRIEURS)

MISE À DISPOSITION DES ESPACES POUR LES SOCIETES COMMERCIALES ET LES PERSONNES PHYSIQUES

MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM

MISE À DISPOSITION DE LA SALLE FLEURS ET FRUITS

MISE À DISPOSITION DE LA TERRASSE SUD DE LA VILLA

MISE À DISPOSITION DU PARVIS NORD DE LA VILLA


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5344

5345

5346 DROIT D'INSCRIPTION POUR COURS PERMANENTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 200,00 € 200,00 €

5347 DROIT D'INSCRIPTION POUR COURS ADULTES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 65,00 € 65,00 €

5348 DROIT D'INSCRIPTION POUR ATELIERS ENFANTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 80,00 € 80,00 €

5349

5350 TARIFS POUR COURS PERMANENTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

5351 TARIFS POUR ATELIERS ENFANTS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 Gratuit Gratuit

5352 TARIFS POUR COURS ADULTES (PAR OPTION DEMANDEE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 100,00 €

5353

5354 COURS AVEC UNE OPTION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 165,00 € 165,00 €

5355 COURS AVEC DEUX OPTIONS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 265,00 € 265,00 €

5356 COURS AVEC TROIS OPTIONS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 365,00 € 365,00 €

ÉCOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES

DROIT D'INSCRIPTION ANNUEL

COURS ET ATELIERS EN SUS DES DROITS ANNUELS

OPTIONS POUR ADULTES AVEC LES DROITS ANNUELS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5357

5358

5359OCCUPATION DE 4 HEURES MAXI DANS LE CADRE D'UNE FORMATION PROFESSIONNELLE LIEE AU

SPECTACLE VIVANT - DU LUNDI AU VENDREDI - DE 8H30 A 17H AVEC 1 TECHNICIEN, SANS PUBLICDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

5360 OCCUPATION 4 HEURES AVEC 2 AGENTS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 750,00 € 900,00 € 20,00% 750,00 € 900,00 € 20,00%

5361DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE ET LES COMPAGNIES DE

SPECTACLES VIVANTS, AVEC BILLETTERIEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50% 50% 50% 20,00%

5362DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE,

SANS BILLETTERIEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 75% 75% 75% 75% 20,00%

5363

DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE CULTURELLE POUR LES SPECTACLES EN

CREATION (JOUES POUR LA 1ERE FOIS EN CREATION LOCALE A NICE) , LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

(HORS TEMPS SCOLAIRE) AVEC BILLETTERIE ET LA RESTITUTION DU TRAVAIL DES ATELIERS DE THEATRE

UTILISANT LES ESPACES DU T.F.G.

DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 90% 90% 90% 90% 20,00%

5364ASSOCIATIONS ET ORGANISMES AYANT UNE CONVENTION D'OBJECTIFS OU EN PARTENARIAT AVEC LA

VILLEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 20,00%

5365 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES METROPOLITAINS PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 20,00%

5366DECOTE POUR LES ASSOCIATIONS DEVELOPPANT UNE ACTIVITE D'INTERET COMMUNAL AVEC BILLETERIE

DONT LA RECETTE EST REVERSEE EN TOTALITE A UNE ŒUVRE CARITATIVEDELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 20,00%

5367 AUTORISATION DE DEBIT DE BOISSONS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 27,50 € 33,00 € 20,00% 27,50 € 33,00 € 20,00%5368 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 305,00 € 305,00 €

5369

5370 OCCUPATION SALLE DE REPETITION REY SERRURIERS : FORFAIT DE 4 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5371 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 305,00 € 305,00 €

5372

5373 OCCUPATION PETIT AUDITORIUM SANS ACCUEIL DU PUBLIC SANS TECHNICIEN : FORFAIT DE 4 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5374 OCCUPATION PETIT AUDITORIUM AVEC PUBLIC + 1 AGENT : FORFAIT DE 4 HEURES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%5375 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 305,00 € 305,00 €

5376

5377 OCCUPATION 4 HEURES MAXIMUM DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5378 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 305,00 € 305,00 €

5379

5380 CATEGORIE I : SPECTACLES DE PRESTIGES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 29,38 € 30,00 € 2,10% 29,38 € 30,00 € 2,10%5381 CATEGORIE I (EN PREVENTE JUSQU'À LA VEILLE DE SPECTACLE) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24,49 € 25,00 € 2,10% 24,49 € 25,00 € 2,10%5382 CATEGORIE II : SPECTACLES DE NOTORIETE NATIONALE OU REGIONALE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 17,63 € 18,00 € 2,10% 17,63 € 18,00 € 2,10%5383 CATEGORIE III : AUTRES SPECTACLES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,69 € 15,00 € 2,10% 14,69 € 15,00 € 2,10%5384 CATEGORIE IV : SPECTACLES SCOLAIRES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,84 € 8,00 € 2,10% 7,84 € 8,00 € 2,10%5385 CATÉGORIE V : SPECTACLES QUINZAINE - FETE- DES THÉÂTRES À NICE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,75 € 12,00 € 2,10% 11,75 € 12,00 € 2,10%5386 CATÉGORIE VI : SPECTACLES JEUNES PUBLICS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,88 € 6,00 € 2,10% 5,88 € 6,00 € 2,10%

5387

CATEGORIE VII : SPECTACLES ORGANISES A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES SPECIFIQUES

ET/OU PRESENTANT UN INTERET CULTUREL POUR LA VILLE DE NICE (JOURNEES EUROPEENNES DU

PATRIMOINE, FESTIVAL DU LIVRE…)

DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

5388 CARTE D'ABONNEMENT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,90 € 5,00 € 2,10% 4,90 € 5,00 € 2,10%

5389

5390 TARIF GRATUIT POUR LES MOINS DE 6 ANS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

5391

CATEGORIE I : SPECTACLES DE PRESTIGES

6 A 25 ANS ; PLUS DE 65 ANS ; FAMILLE (2 ADULTES ET AU MOINS 2 ENFANTS); GROUPE ( 10 PERSONNES

et +) ; CARTES COMITES D'ENTREPRISE, NICE PLUS SENIOR ; DEMANDEUR D'EMPLOI


5392

CATEGORIE II : SPECTACLES DE NOTORIETE NATIONALE OU REGIONALE




5393

CATEGORIE III : AUTRES SPECTACLES




5394

CATEGORIE IV : SPECTACLES SCOLAIRES




5395

CATÉGORIE V : SPECTACLES QUINZAINE - FETE- DES THÉÂTRES À NICE




OCCUPATION DU PETIT AUDITORIUM / 28 PLACES

OCCUPATION DE LA SALLE JORGI TASSO

ENTRÉES SPECTACLES

REDUCTIONS

THÉÂTRE FRANCIS-GAG (CF REGLEMENT INTERIEUR – DELIBERATION N° 45 DU 23 DECEMBRE 2016)

OCCUPATION GRANDE SALLE DE SPECTACLES / 260 PLACES

OCCUPATION DE LA SALLE DE RÉPÉTITIONS ILOT REY SERRURIERS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5396

5397 INSCRIPTION AUX BIBLIOTHEQUES DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 Gratuit Gratuit

5398 PRET DU LIVRE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 Gratuit Gratuit

5399

5400 REMPLACEMENT DE LA CARTE D'EMPRUNTEUR PERDUE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,50 € 1,50 €

5401

5402 INDEMNITE DE RETARD PAR JOUR ET PAR DOCUMENT DELIBERATION N°4.13 DU 31 MARS 2006 0,20 € 0,20 €

5403

5404 REMBOURSEMENT D'UN BOITIER CD SIMPLE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,80 € 0,80 €

5405 REMBOURSEMENT D'UN BOITIER CASSETTE VIDEO DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5406 REMBOURSEMENT D'UN BOITIER DVD DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5407 REMBOURSEMENT D'UN LIVRET DVD DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5408 REMBOURSEMENT D'UN BOITIER CD MULTIPLE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5409 REMBOURSEMENT D'UNE POCHETTE CD DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,80 € 0,80 €

5410 REMBOURSEMENT D'UNE POCHETTE PARTITION DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,80 € 0,80 €

5411 REMBOURSEMENT REMPLACEMENT D'UNE JAQUETTE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5412 REMBOURSEMENT D'UN LIVRET CD DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 1,60 € 1,60 €

5413

5414 REMBOURSEMENT DE DOCUMENTS DONT LA VALEUR D'ACHAT EST CONNUE AU CATALOGUE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 PRIX D'ACHAT DU NEUF PRIX D'ACHAT DU NEUF

5415

5416 REMBOURSEMENT DOCUMENT NUMERIQUE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 15,00 € 15,00 €

5417 REMBOURSEMENT CD TOUT COFFRET DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 20,00 € 20,00 €

5418 REMBOURSEMENT CD SIMPLE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 10,00 € 10,00 €

5419 REMBOURSEMENT PARTITION DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 10,00 € 10,00 €

5420 REMBOURSEMENT LIVRE ENFANT DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 5,00 € 5,00 €

5421 REMBOURSEMENT BD DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 8,00 € 8,00 €

5422 REMBOURSEMENT LIVRE ADULTE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 15,00 € 15,00 €

5423

5424 PHOTOCOPIE FORMAT A4 À L'UNITE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,20 € 0,20 €

5425 PHOTOCOPIE FORMAT A3 À L'UNITE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,40 € 0,40 €

5426 IMPRESSION DE DOCUMENTS INFORMATIQUE NOIR ET BLANC À L'UNITE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,20 € 0,20 €

5427 IMPRESSION DE DOCUMENTS INFORMATIQUE COULEUR À L'UNITE DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 0,40 € 0,40 €

5428

5429 PRET INTER-BIBLIOTHEQUES HORS DU RESEAU DE LA BMVR DELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 9,00 € 9,00 €

5430

5431

5432 PERSONNES PHYSIQUES OU ORGANISMES PRIVES AVEC RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DELIBERATION N°4.32 DU 20 DECEMBRE 2006 200,00 € 200,00 €

5433 PERSONNES PHYSIQUES OU ORGANISMES PRIVES SANS RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DELIBERATION N°4.32 DU 20 DECEMBRE 2006 180,00 € 180,00 €

5434ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DONT LA FINALITE

PRESENTE UN INTERET COMMUNALDELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 100,00 € 100,00 €

5435ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SANS RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DONT LA FINALITE

PRESENTE UN INTERET COMMUNAL ET CULTURELDELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5436ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTES REVERSEES A UNE OEUVRE CARITATIVE LORS DE

L'OCCUPATION DONT LA FINALITE PRESENTE UN INTERET COMMUNAL ET CULTURELDELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5437

5438ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DONT LA FINALITE

PRESENTE UN INTERET COMMUNAL ET CULTURELDELIBERATION N°4.32 DU 20 DECEMBRE 2006 160,00 € 160,00 €

5439 PERSONNES PHYSIQUES OU ORGANISMES PRIVES AVEC RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DELIBERATION N°4.32 DU 20 DECEMBRE 2006 350,00 € 350,00 €

5440 PERSONNES PHYSIQUES OU ORGANISMES PRIVES SANS RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DELIBERATION N°4.32 DU 20 DECEMBRE 2006 300,00 € 300,00 €

5441ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF AVEC RECETTES REVERSEES A UNE OEUVRE CARITATIVE LORS DE

L'OCCUPATION DONT LA FINALITE PRESENTE UN INTERET COMMUNALDELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5442ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF SANS RECETTES GENEREES LORS DE L'OCCUPATION DONT LA FINALITE

PRESENTE UN INTERET COMMUNAL ET CULTURELDELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5443

5444PERSONNES PHYSIQUES OU ORGANISMES PRIVES SANS INTERET COMMUNAL EN DEHORS DES JOURS ET

DES HORAIRES D'OUVERTURES DE LA BIBLIOTHEQUE PAR CRENEAU DE 3 HEURESDELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 1 000,00 € 1 000,00 €

5445

5446DEPOT DE GARANTIE POUR PRET DE TABLETTES TACTILES (A L'INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE) POUR LA

JOURNEEDELIBERATION N°28.1 DU 14 SEPTEMBRE 2012 200,00 € 200,00 €

5447

5448 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°5.11 DU 27 JUIN 2002 305,00 € 305,00 €

5449

5450 DROIT D'ENTREE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 5,00 €

5451

5452 UTILISATION DES TOILETTES DELIBERATION N° 1.6 DU 23 JUIN 2017 0,50 € 0,50 €

BIBLIOTHÈQUES

REMPLACEMENT DE CARTE D'EMPRUNTEUR PERDUE

MISE À DISPOSITION AUDITORIUM BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCERA

OCCUPATION DE L'AUDITORIUM < OU = À 3 HEURES + 1 RÉPÉTITION

OCCUPATION DE L'AUDITORIUM > À 3 HEURES ET < OU = À 5 HEURES + 1 RÉPÉTITION

OCCUPATION DE L'AUDITORIUM PAR CRÉNEAU DE 3 HEURES

DÉPÔT DE GARANTIE POUR PRET DE TABLETTES TACTILES

DÉPÔT DE GARANTIE OCCUPATION DE L'AUDITORIUM

INDEMNITÉ DE RETARD

REMBOURSEMENT DU MATÉRIEL D'ACCOMPAGNEMENT DU DOCUMENT

REMBOURSEMENT DE DOCUMENT TOUS SUPPORTS DÉTÉRIORÉS OU PERDUS

REMBOURSEMENT DE DOCUMENTS DONT LA VALEUR D'ACHAT NON CONNUE AU CATALOGUE

PHOTOCOPIES DE DOCUMENTS

PRET INTER-BIBLIOTHÈQUES

CONCERTS DANS L'AUDITORIUM

TOILETTES DE LA BIBLIOTHÈQUE NUCERA EN RÉGIE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5453

5454

5455 KIOSQUE VIDE TARIF DE BASE DELIBERATION N°4.25 DU 20 DECEMBRE 2006 260,00 € 260,00 €

5456 KIOSQUE VIDE POUR ASSOCIATION CULTURELLE AVEC BILLETTERIE ET AUTRES ACTIVITES SANS RECETTE DELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5457

KIOSQUE VIDE POUR DES OPERATIONS A CARACTERE EXCLUSIVEMENT CARITATIF ET HUMANITAIRE ET

RECETTES REVERSEES INTEGRALEMENT A UNE ŒUVRE CARITATIVES OU HUMANITAIRES POUR DES

CAMPAGNES DE SOLIDARITE OU DE PREVENTION NATIONAL ET COLLECTE DE SANG

DELIBERATION N°5.15 DU 19 DECEMBRE 2008 Gratuit Gratuit

5458 KIOSQUE VIDE - DECOTE POUR ASSOCIATION CULTURELLE AVEC BILLETTERIE DELIBERATION N°4.25 DU 20 DECEMBRE 2006 50% 50%

5459KIOSQUE VIDE - DECOTE POUR ASSOCIATION CULTURELLE SANS BILLETTERIE AVEC UN INTERET CULTUREL

PARTICULIER AVEC RECETTES OU DES PERSONNES PUBLIQUESDELIBERATION N°4.25 DU 20 DECEMBRE 2006 95% 95%

5460 DEPOT DE GARANTIE DELIBERATION N°4.25 DU 20 DECEMBRE 2006 150,00 € 150,00 €

5461

5462

5463 PARTICIPATION A DES ACTIVITES A L'INTERIEUR DE LA COMMUNE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 2 500,00 € 2 500,00 €

5464 PARTICIPATION A DES ACTIVITES HORS DE LA COMMUNE DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5 000,00 € 5 000,00 €

5465

5466

5467 SEANCE DE 2H PAR PERSONNE ADULTE OU ENFANT DELIBERATION N°46.1 DU 11 JUILLET 2008 8,00 € 8,00 €

5468 SEANCE DE 2H POUR GROUPE DELIBERATION DU 15 DECEMBRE 2010 20,00 € 20,00 €

5469 SEANCE DE 2 HEURES POUR STRUCTURE D’ENFANTS DE NICE ET DE LA METROPOLE DELIBERATION N°1.14 DU 30 MAI 2016 Gratuit Gratuit

5470 ABONNEMENT HEBDOMADAIRE INDIVIDUEL ENFANT TOUS ATELIERS (VACANCES SCOLAIRES) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

5471

5472 UNE VISITE GUIDEE (ADULTE) ET UN ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE (ENFANT) DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 10,00 € 10,00 €

5473 SEANCE 2H FAMILLE (MINIMUM 3 ENFANTS) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 15,00 €

5474

5475ATELIER POUR CLASSE MATERNELLE - PRIMAIRE - COLLEGE - LYCEE POUR LES SCOLAIRES HORS NICE ET

HORS METROPOLEDELIBERATION DU 28 JANVIER 2011 20,00 € 20,00 €

5476ATELIER POUR CLASSE MATERNELLE - PRIMAIRE - COLLEGE - LYCEE POUR LES SCOLAIRES NICE ET

METROPOLEDELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5477

5478

VISITE GUIDEE POUR INDIVIDUELS (PARCOURS URBAIN, CRYPTE, FORT DU MONT ALBAN) TARIF REDUIT

ETUDIANT, SENIOR, ADHERENTS COMITES D'ENTREPRISE, GRANDS HANDICAPES CIVILS ET MUTILES DE

GUERRE (AVEC UN ACCOMPAGNATEUR), DEMANDEURS D'EMPLOI, BENEFICIAIRES DU REVENU DE

SOLIDARITE ACTIVE, DE L'ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE, OU DE L'ALLOCATION DE SOLIDARITE

AUX PERSONNES AGEES - AVEC JUSTIFICATIF


5479VISITE GUIDEE DE NICE BAROQUE POUR INDIVIDUELS - TARIF REDUIT SUR PRESENTATION DU BILLET DE

CONCERT DE L’ENSEMBLE BAROQUE DE NICE OU DU PALAIS LASCARIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 2,50 €

5480 VISITE GUIDEE POUR INDIVIDUELS (PARCOURS URBAIN, CRYPTE, FORT DE MONT ALBAN) PLEIN TARIF DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 5,00 € 5,00 €

5481VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 25 PERSONNES) PARCOURS URBAIN PENDANT LES CRENEAUX

D'OUVERTUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 85,00 € 85,00 €

5482VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 25 PERSONNES) PARCOURS URBAIN EN DEHORS DES CRENEAUX

D'OUVERTUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 125,00 € 125,00 €

5483VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 17 PERSONNES) SITE FORT DE MONT ALBAN PENDANT LES

CRENEAUX D'OUVERTUREDELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 85,00 € 85,00 €

5484VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 17 PERSONNES) SITE FORT DE MONT ALBAN EN DEHORS DES


5485VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 15 PERSONNES) SITE CRYPTE ARCHEOLOGIQUE PENDANT LES


5486VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 15 PERSONNES) SITE CRYPTE ARCHEOLOGIQUE EN DEHORS DES


5487VISITE GUIDEE POUR DETENTEURS DE CARTES GUIDES-CONFERENCIERS, MEMBRES DE L'ICOM, PRESSE,

PASS'EDUCATIONDELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

5488 VISITE GUIDEE POUR INDIVIDUEL MOINS 18 ANS DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

5489VISITE GUIDEE A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES SPECIFIQUES (JOURNEES DU

PATRIMOINE, DE L'ARCHEOLOGIE, RDV AUX JARDINS, DES METIERS D'ART, ETC...)DELIBERATION N° 30.2 DU 19 DECEMBRE 2016 Gratuit Gratuit

5490 VISITE GUIDEE DE LA CRYPTE POUR INDIVIDUELS SUR PRESENTATION DU FRENCH RIVIERA PASS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 Gratuit Gratuit

5491 VISITE GUIDEE POUR GROUPES (MAXI 30 PERSONNES) PALAIS PREFECTORAL DELIBERATION N°1.5 DU 5 FEVRIER 2016 Gratuit Gratuit

5492VISITE GUIDEE (PARCOURS URBAIN, CRYPTE, FORT MONT ALBAN) POUR GROUPE ADHERENTS DU PASS

SENIOR VILLE DE NICEDELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 Gratuit

5493

5494 ACCES TOUR SAINT FRANCOIS (NON ACCESSIBLE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE) TARIF DE BASE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 5,00 €

5495

ACCES TOUR SAINT FRANCOIS (NON ACCESSIBLE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE) / TARIF REDUIT -

ETUDIANT, SENIOR, DEMANDEURS D'EMPLOI, BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE, DE

L'ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE OU DE L'ALLOCATION DE SOLIDARITE AUX PERSONNES AGEES -

AVEC JUSTIFICATIF


SERVICE DU PATRIMOINE HISTORIQUE

ATELIERS DE PRATIQUE ARTISTIQUE ET CULTURELLE

ACTIVITES FAMILIALES

ATELIERS DE PRATIQUE ARTISTIQUE ET CULTURELLE SUR TEMPS SCOLAIRE

VISITE GUIDÉE

ACCES A SITE PATRIMOINIAL

KIOSQUE À MUSIQUE DU JARDIN ALBERT 1ER

MISE À DISPOSITION DU KIOSQUE À MUSIQUE / DEMI-JOURNÉE

ORCHESTRE D'HARMONIE MUNICIPALE

PARTICIPATION DE L'ORCHESTRE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5496

5497

5498 COURS CLASSIQUE (2h00) - GRAND PUBLIC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 50,00 € 50,00 €

5499COURS CLASSIQUE (2h00) - COMITES D'ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS, PRIX PAR PERSONNE A PARTIR DE

10 PARTICIPANTSDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 45,00 € 45,00 €

5500 DEMI JOURNEE (3h00) - GRAND PUBLIC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 70,00 € 70,00 €

5501DEMI JOURNEE (3h00) - COMITES D'ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS, PRIX PAR PERSONNE A PARTIR DE 10

PARTICIPANTSDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 60,00 € 60,00 €

5502 JOURNEE (6h00) - GRAND PUBLIC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 110,00 € 110,00 €

5503JOURNEE (6h00) - COMITES D'ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS, PRIX PAR PERSONNE A PARTIR DE 10

PARTICIPANTSDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 90,00 € 90,00 €

5504 DUO FAMILLE (2H00) - COURS CLASSIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 75,00 € 75,00 €

5505 DUO FAMILLE (3H00) - DEMI-JOURNEE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 105,00 € 105,00 €

5506 DUO FAMILLE (6H00) - JOURNEE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 165,00 € 165,00 €

5507 ATELIERS ENFANTS (1h30) - MAXIMUM 10 PERSONNES - TRANCHE D'AGE 7-15 ANS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 150,00 € 150,00 €

5508 PAUSE DEJEUNER (1H00) - GRAND PUBLIC - CREATION RECETTE ET DEGUSTATION DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,00 € 20,00 €

5509COURS DE CUISINE A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES NATIONALES SPECIFIQUES

(JOURNEES DU PATRIMOINE ETC...)DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 Gratuit Gratuit

5510

5511 LOCATION DE SALLE DE COURS (4h) - GRAND PUBLIC - SANS LA PRESENCE DU CHEF RESIDANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 350,00 € 350,00 €

5512LOCATION DE SALLE DE COURS (4h) - COMITES D'ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS, A PARTIR DE 10

PARTICIPANTS - SANS LA PRESENCE DU CHEF RESIDANTDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 300,00 € 300,00 €

5513 LOCATION DE SALLE DE COURS (4h) - GRAND PUBLIC - AVEC LA PRESENCE DU CHEF RESIDANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 450,00 € 450,00 €

5514LOCATION DE SALLE DE COURS (4h) - COMITES D'ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS, A PARTIR DE 10

PARTICIPANTS - AVEC LA PRESENCE DU CHEF RESIDANTDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 400,00 € 400,00 €

L'ATELIER CUISINE NICOISE

COURS

LOCATION SALLE DE COURS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5515

5516

5517

5518 PLEIN TARIF A L'HEURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 100,00 €

5519 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 700,00 € 700,00 €

5520 FORFAIT AU M² PAR JOUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,00 € 2,00 €

5521 DÉCOTE POUR LES ASSOCIATIONS AVEC INTÉRÊT CULTUREL AVEC RECETTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50% 50%

5522 DÉCOTE POUR LES ASSOCIATIONS AVEC INTÉRÊT CULTUREL SANS RECETTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 70% 70%

5523 DÉCOTE POUR LES ASSOCIATIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL OU D'UTILITÉ PUBLIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 90% 90%

5524 DÉPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1 000,00 € 1 000,00 €

5525

5526 PLEIN TARIF A L'HEURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 15,00 €

5527 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 100,00 € 100,00 €






5533


5535 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 80,00 € 80,00 €






5541

5542 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION 21.16 DU 23 JUIN 2017 80,00 € 80,00 €






5548


5550 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1 000,00 € 1 000,00 €

5551 FORFAIT AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,00 € 4,00 €




5555 DÉPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5556


5558 PLEIN TARIF PAR TRANCHE DE 8 HEURES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 350,00 € 350,00 €

5559 FORFAIT AU M² PAR JOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,00 € 4,00 €




5563 DÉPOT DE GARANTIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2 000,00 € 2 000,00 €

5564

5565 GROSSE SONO PLEIN TARIF DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 300,00 € 300,00 €

5566 PETITE SONO PLEIN TARIF DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 100,00 € 100,00 €




5570

5571 PLEIN TARIF DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 30,00 €




5575

5576 TARIF PLEIN CATÉGORIE 1 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 20,00 €




5580 TARIF RÉDUIT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50% 50%

MISE À DISPOSITION DU PARVIS PAILLON 1 500 M²

MISE À DISPOSITION DE LA PLACE INTERIEURE 1 300 M²

MISE À DISPOSITION DU FRIGO 16 300 M²

MISE À DISPOSITION DE LA HALLE 2 000 M² - AVEC LE PARVIS TURIN ET FRIGO 16 OBLIGATOIREMENT

MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE LA HALLE (700 M² NORD / SUD / CENTRE) - SANS LE PARVIS TURIN

"109"

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR DES ÉVÉNEMENTS

MISE À DISPOSITION DU PARVIS TURIN 4 200 M²

MISE À DISPOSITION SONORISATION

MISE À DISPOSITION VIDEO-PROJECTEUR

BILLETERIE CONCERTS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5581

5582

5583

5584 A CIEL OUVERT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,87 € 39,95 € 5,50% 37,87 € 39,95 € 5,50%5585 A1 ASPECTS DE LA PHOTOGRAPHIE RUSSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5586 A15 BOB WILLOUGHBY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5587 ALBUM COTE D'AZUR CP COLORISEES GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,60 € 24,90 € 5,50% 23,60 € 24,90 € 5,50%5588 ANDRE BAUCHANT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 34,12 € 36,00 € 5,50% 34,12 € 36,00 € 5,50%5589 ANDRE VERDET, MON CARNET PHOTOS DE FREDERIC ALTMANN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,32 € 13,00 € 5,50% 12,32 € 13,00 € 5,50%5590 ARCHITECTURES,DECORS 1860-1930 GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5591 ARELATE TOME 1 ET 2 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,64 € 7,00 € 5,50% 6,64 € 7,00 € 5,50%5592 ARNAUD LABELLE-ROJOUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5593 ART DECO UNE MEDITERRANEE HEUREUSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,08 € 34,90 € 5,50% 33,08 € 34,90 € 5,50%5594 ART NAIF DU BRESIL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5595 ARTISTES EN CHEMIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5596 ATTILA DOSSIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,60 € 24,90 € 5,50% 23,60 € 24,90 € 5,50%5597 BACCHANALES BRESILIENNES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5598 BELLES DEMEURES EN RIVIERA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 61,61 € 65,00 € 5,50% 61,61 € 65,00 € 5,50%5599 BEN VERITES ET POINTS DE VUE A À Z DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5600 BOTANIQUE ET HISTOIRE-VAL RAHMET FR ET GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,35 € 18,30 € 5,50% 17,35 € 18,30 € 5,50%5601 BROCHURE CHRONIQUES RUSSES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%5602 BROCHURE DE MUSEE MASSENA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5603 BROCHURE GEORGES ROUSSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%5604 CAI GUO-QIANG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5605 CALDER CAT EXPOSITION 2014 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5606 CALDER DLM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 42,65 € 45,00 € 5,50% 42,65 € 45,00 € 5,50%5607 CAMP DE VITTEL JAKOWSKY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,95 € 1,00 € 5,50% 0,95 € 1,00 € 5,50%5608 CARNAVAL DE NICE EDITION BILINGUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5609 CARNETS D'ARMENIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5610 CAT EXPO ERNEST PIGNON ERNEST (LIVRE OBJET) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,33 € 32,00 € 5,50% 30,33 € 32,00 € 5,50%5611 CATALOGUE NICE JAZZ FESTIVAL 2017 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5612 CATALOGUE EMMANUEL REGENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,18 € 35,00 € 5,50% 33,18 € 35,00 € 5,50%5613 CATALOGUE EXPO "GUSTAVE METZGER" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5614 CATALOGUE EXPO 2017 WILLIAM KLEIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5615 CATALOGUE EXPO BATON DE PLUIE TAMBOUR LUNAIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5616 CATALOGUE EXPO NICE 2015 PROMENADE DES ANGLAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,33 € 28,00 € 5,50% 23,33 € 28,00 € 5,50%5617 CATALOGUE EXPO NICE 2017 ECOLE(S) DE NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5618 CATALOGUE GHIRIBIZZI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%5619 CATALOGUE JH LENGRAND "ORPHEE EN MARCHE VERS LA LUMIERE" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5620 CATALOGUE SITEMOTION CATALOGUE EXPOSITION PAOLA RISOLI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 5,50% 10,00 € 12,00 € 5,50%5621 CELESTE MOGADOR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,38 € 21,50 € 5,50% 20,38 € 21,50 € 5,50%5622 CHAMPION-METADIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5623 CLEMENT ROASSAL - VUES DE NICE ET ENVIRONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 5,50% 8,33 € 10,00 € 5,50%5624 COLIN & GROS MONSTRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,16 € 6,50 € 5,50% 6,16 € 6,50 € 5,50%5625 COLORI 'ART DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,80 € 13,50 € 5,50% 12,80 € 13,50 € 5,50%5626 COMMENT RECONSTITUER LA PREHISTOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,58 € 8,00 € 5,50% 7,58 € 8,00 € 5,50%5627 COTE D'AZUR PLEIN CIEL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5628 COTE D'AZUR REMARQUABLE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,80 € 13,50 € 5,50% 12,80 € 13,50 € 5,50%5629 COTE D'AZUR TERRE DE BEAUTE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,69 € 6,00 € 5,50% 5,69 € 6,00 € 5,50%5630 COULEUR COTE D'AZUR EDITION BILINGUE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 34,12 € 36,00 € 5,50% 34,12 € 36,00 € 5,50%5631 CUISINE NICOISE HELENE BARALE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,12 € 14,90 € 5,50% 14,12 € 14,90 € 5,50%5632 D'ADDIS A DIMTU SUD ETHIOPIEN H. WURTENBERGER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5633 DANIELLE JACQUI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5634 DAVILA THIERRY NATASHA LESUEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,33 € 32,00 € 5,50% 30,33 € 32,00 € 5,50%5635 DE LA NATURE A L'ART DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5636 DE LA PERCEPTION ARTISTIQUE - 2011 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%5637 DECOUVRIR LA COTE D'AZUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5638 DERNIER REMPART DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,11 € 17,00 € 5,50% 16,11 € 17,00 € 5,50%5639 DES PLANTES ET DES HOMMES DANS LE MERCANTOUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5640 DIX ANS DU PAPE JAKOWSKY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,79 € 4,00 € 5,50% 3,79 € 4,00 € 5,50%5641 DOSSIER VERCINGETORIX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,53 € 22,71 € 5,50% 21,53 € 22,71 € 5,50%5642 DRACO L'HISTOIRE D'UN LOUP DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,32 € 13,00 € 5,50% 12,32 € 13,00 € 5,50%5643 DUPUY JEAN WHERE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 42,65 € 45,00 € 5,50% 42,65 € 45,00 € 5,50%5644 EVES ET REVES LA PREHISTOIRE AU FEMININ DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,79 € 4,00 € 5,50% 3,79 € 4,00 € 5,50%5645 FIGURA LES GRANDS PERSONNAGES DE LA COTE D'AZUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,27 € 14,00 € 5,50% 13,27 € 14,00 € 5,50%5646 FREDERIC ALTMANN "NOUVEAU REALISME A L'ECOLE DE NICE" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%5647 FRERE DES CHEVAUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,64 € 7,00 € 5,50% 6,64 € 7,00 € 5,50%5648 FRICERO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 47,39 € 50,00 € 5,50% 47,39 € 50,00 € 5,50%5649 G3 LA PREHISTOIRE- ARRET SUR IMAGE FR ET GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 5,50% 5,00 € 6,00 € 5,50%5650 GENIE D'UN TERRITOIRE FR OU GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,23 € 34,00 € 5,50% 32,23 € 34,00 € 5,50%5651 GIOFFREDO HISTOIRE DES A.M DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5652 GIRIBALDI UN CHANTIER ARCH A LA LOUPE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5653 GREGORY FORSTNER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,95 € 1,00 € 5,50% 0,95 € 1,00 € 5,50%5654 GUIDE CARNAVAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,11 € 7,50 € 5,50% 7,11 € 7,50 € 5,50%5655 GUIDE EGLISES NICE NEO-CLASSICISME A ART DECO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,12 € 5,40 € 5,50% 5,12 € 5,40 € 5,50%5656 GUIDE MARIE BASHKIRTSEFF DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,11 € 7,50 € 5,50% 7,11 € 7,50 € 5,50%5657 GUIDE MUSEE ARCHEOLOGIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,11 € 7,50 € 5,50% 7,11 € 7,50 € 5,50%5658 GUSTAV METZGER ACT OR PERISH DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,18 € 35,00 € 5,50% 33,18 € 35,00 € 5,50%5659 GUSTAV METZGER AUTO-CREATIVE ART DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%

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5660 HELMUT NEWTON WORK PHOTOPOCHE N°26 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,32 € 13,00 € 5,50% 12,32 € 13,00 € 5,50%5661 HISTOIRE DE NICE ET SON COMTE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,69 € 6,00 € 5,50% 5,69 € 6,00 € 5,50%5662 HUMAN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,91 € 40,00 € 5,50% 37,91 € 40,00 € 5,50%5663 JACQUES HENRI LARTIGUE ACTE SUD DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,32 € 13,00 € 5,50% 12,32 € 13,00 € 5,50%5664 JEAN-FERRERO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,11 € 17,00 € 5,50% 16,11 € 17,00 € 5,50%5665 KAAMELOTT TOME 1 ET 2 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,80 € 13,50 € 5,50% 12,80 € 13,50 € 5,50%5666 KNAPP PETER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5667 LA BLETTE ET LE COUGOURDON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,48 € 19,50 € 5,50% 18,48 € 19,50 € 5,50%5668 LA ROUTE DES GRANDES ALPES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5669 LA SURFACE DE LA COTE EDITION BILINGUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,91 € 40,00 € 5,50% 37,91 € 40,00 € 5,50%5670 LA VIE NE S'ARRÊTE JAMAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5671 L'ARCHIFOU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,36 € 11,99 € 5,50% 11,36 € 11,99 € 5,50%5672 L'ART CONTEMPORAIN ET LA COTE D'AZUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,07 € 37,00 € 5,50% 35,07 € 37,00 € 5,50%5673 L'ART DANS LES NUAGES DU REEL AU VIRTUEL PATRICK MOYA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,06 € 8,50 € 5,50% 8,06 € 8,50 € 5,50%5674 L'ART DE ZERO A L'INFINI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,02 € 16,90 € 5,50% 16,02 € 16,90 € 5,50%5675 LASCAUX LES PINCEAUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,53 € 9,00 € 5,50% 8,53 € 9,00 € 5,50%5676 LE CASINO JETEE PROMENADE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,08 € 34,90 € 5,50% 33,08 € 34,90 € 5,50%5677 LE PARLER A NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,02 € 16,90 € 5,50% 16,02 € 16,90 € 5,50%5678 LE ROMAN DE NAPOELON III DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 19,15 € 20,20 € 5,50% 19,15 € 20,20 € 5,50%5679 L'ENFANT DE LA BELLE EPOQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,43 € 11,00 € 5,50% 10,43 € 11,00 € 5,50%5680 LES 75 MONUMENTS HISTORIQUES DE NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 26,54 € 28,00 € 5,50% 26,54 € 28,00 € 5,50%5681 LES APPRENTIS SORCIERS-LICCIA-MACREAE-BASQUIAT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5682 LES COQS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,36 € 11,99 € 5,50% 11,36 € 11,99 € 5,50%5683 LES IDEES RECUES DE LA PREHISTOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,43 € 11,00 € 5,50% 10,43 € 11,00 € 5,50%5684 LES MEILLEURES RECETTES DU COMTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,01 € 19,00 € 5,50% 18,01 € 19,00 € 5,50%5685 LES MEILLEURES RECETTES DU COMTE ANGLAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%5686 LEST ALUNN WILLIAMS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%5687 LETTRES DE BEN AUX PEUPLES INQUIETS (1989 à 1996) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%5688 LIVRET DE LA VERITABLE HISTOIRE DE LA CHAISE BLEUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,69 € 6,00 € 5,50% 5,69 € 6,00 € 5,50%5689 LIVRET PEDAGOGIQUE MATERNELLE NIKI FR ET GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5690 LUCA PIGNATELLI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 5,50% 16,67 € 20,00 € 5,50%5691 MARCEL ALOCCO ECRIRE ET PEINDRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5692 MARCEL ALOCCO IDENTITE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,07 € 37,00 € 5,50% 35,07 € 37,00 € 5,50%5693 MARCEL ALOCCO ITINERAIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 27,49 € 29,00 € 5,50% 27,49 € 29,00 € 5,50%5694 MON DICTIONNAIRE DE LA BELLE EPOQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,48 € 19,50 € 5,50% 18,48 € 19,50 € 5,50%5695 MONOGRAPHIE + PHOTOGRAPHIE MICHEL ERIC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 142,18 € 150,00 € 5,50% 142,18 € 150,00 € 5,50%5696 MONOGRAPHIE ERIC MICHEL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5697 MOSSA - CATALOGUE RAISONNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 71,09 € 75,00 € 5,50% 71,09 € 75,00 € 5,50%5698 NAPOLEON EMPEREUR DES ROIS TOME 3 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 19,91 € 21,00 € 5,50% 19,91 € 21,00 € 5,50%5699 NAPOLEON IMMORTEL ST HELENE TOME 4 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%5700 NAPOLEON SOLEIL D'AUSTERLITZ TOME 2 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%5701 NICE AU FIL DES TEMOIGNAGE DOCUMENTAIRE SONORE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,75 € 24,00 € 5,50% 22,75 € 24,00 € 5,50%5702 NICE CARNET D'ADRESSES PRECIEUX TOME 2 EDITION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,80 € 13,50 € 5,50% 12,80 € 13,50 € 5,50%5703 NICE EDITION BILINGUE GILETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,44 € 30,00 € 5,50% 28,44 € 30,00 € 5,50%5704 NICE HISTORIQUE LA MARQUETERIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5705 NICE LE GUIDE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,27 € 14,00 € 5,50% 13,27 € 14,00 € 5,50%5706 NICE LES 30 GLORIEUSES 1945-1975 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,08 € 34,90 € 5,50% 33,08 € 34,90 € 5,50%5707 NICE SOUS LA PLUIE MARCEL BATAILLARD DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,74 € 14,50 € 5,50% 13,74 € 14,50 € 5,50%5708 NICE THE GUIDE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5709 NICE TO MEET YOU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5710 NIKI DE SAINT PHALLE BIOGRAPHIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%5711 PATRICK TOSANI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 31,29 € 37,55 € 5,50% 31,29 € 37,55 € 5,50%5712 PAYSAGE DE NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 5,50% 21,67 € 26,00 € 5,50%5713 PG PROMENADE DES ANGLAIS GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 5,50% 5,00 € 6,00 € 5,50%5714 PHOTO POCHE (DIVERS) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 5,50% 10,83 € 13,00 € 5,50%5715 PLENSA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 5,50% 16,67 € 20,00 € 5,50%5716 POURQUOI J'AI CONSTRUIT UNE MAISON CARRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 5,50% 6,67 € 8,00 € 5,50%5717 PRESENCE ANIMALE VIE HOMMES PREHISTORIQUES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,83 € 1,00 € 5,50% 0,83 € 1,00 € 5,50%5718 PRODUIRE LE FEU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5719 PROMENADE DES ANGLAIS LA BELLE EPOQUE DES VILLAS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,42 € 24,50 € 5,50% 20,42 € 24,50 € 5,50%5720 PROMENADE DES ANGLAIS L'HISTOIRE D'UN MYTHE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5721 RECETTES ET PRDUITS ET PAYS NICOIS ANGLAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 5,50% 5,00 € 6,00 € 5,50%5722 RENE RIMBERT ET MARCEL GROMAIRE - UN DIALOGUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 5,50% 4,17 € 5,00 € 5,50%5723 REVUE LOU SOURGENTIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,16 € 6,50 € 5,50% 6,16 € 6,50 € 5,50%5724 ROMAIN GARY PROMENADE A NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,06 € 8,50 € 5,50% 8,06 € 8,50 € 5,50%5725 SACHA SOSNO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5726 SAINT JEAN CAP FERRAT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,08 € 34,90 € 5,50% 33,08 € 34,90 € 5,50%5727 SALONS HISTORIQUES DE LA VILLA MASSENA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,83 € 25,00 € 5,50% 20,83 € 25,00 € 5,50%5728 SARMENTO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 5,50% 21,67 € 26,00 € 5,50%5729 SAUVAGES ET GOURMANDES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,01 € 19,00 € 5,50% 18,01 € 19,00 € 5,50%5730 SCHOLTES-TRACEOLOGIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,95 € 1,00 € 5,50% 0,95 € 1,00 € 5,50%5731 SUR LES COLLINES DE NICE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,80 € 23,00 € 5,50% 21,80 € 23,00 € 5,50%5732 SUR LES SENTIERS DE L'HISTOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5733 SUR LES SENTIERS DU LITTORAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5734 TERRES HAUTES.CONTES.FABLES ET RECITS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,64 € 16,50 € 5,50% 15,64 € 16,50 € 5,50%5735 TETES A TETES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5736 VA ARRIERE PAYS NICOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,12 € 14,90 € 5,50% 14,12 € 14,90 € 5,50%5737 VA LITTORAL DE LA COTE D'AZUR GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,12 € 14,90 € 5,50% 14,12 € 14,90 € 5,50%5738 VA NICE GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,12 € 14,90 € 5,50% 14,12 € 14,90 € 5,50%5739 VA PRINCIPAUTE DE MONACO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,86 € 19,90 € 5,50% 18,86 € 19,90 € 5,50%5740 VA PROMENADE DES ANGLAIS GILLETTA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,42 € 14,90 € 5,50% 12,42 € 14,90 € 5,50%5741 VERS UNE INTEGRALE DE SOSNO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 47,39 € 50,00 € 5,50% 47,39 € 50,00 € 5,50%5742 VITESSE DE LA LUMIERE: OBSERVATOIRE DE NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5743 VIVRE EN MONTAGNE EN HIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5744 WIM DELVOYE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5745 ALBUM DE LA FAMILLE EN CHINE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5746 ARCHEOLOGIE A PETIT PAS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,04 € 12,70 € 5,50% 12,04 € 12,70 € 5,50%5747 ASPECT DE LA PHOTOGRAPHIE RUSSE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5748 BLACK LIFE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,90 € 2,00 € 5,50% 1,90 € 2,00 € 5,50%5749 CATALOGUE EXPO 2014 J-M FAUQUET DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5750 CATALOGUE EXPO JEAN GILLETTA ET LA COTE D'AZUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,08 € 34,90 € 5,50% 33,08 € 34,90 € 5,50%5751 DOMINIQUE GHESQUIERE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%5752 ENFANTS DE CARTIER DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5753 HISTOIRE DE LA PARFUMERIE AU XX SIECLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5754 JOURS ORDINAIRES EN CHINE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5755 KICKEN COLLECTION DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5756 LA PHOTOGRAPHIE A NICE MONACO ET A.M AU XIX SIECLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 52,13 € 55,00 € 5,50% 52,13 € 55,00 € 5,50%5757 LA PHOTOGRAPHIE ALLEMANDE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5758 LA PHOTOGRAPHIE SUEDOISE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5759 LA PREHISTOIRE A PETIT PAS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,04 € 12,70 € 5,50% 12,04 € 12,70 € 5,50%5760 LE CARNAVAL DE FELIX DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5761 LES ROMAINS A PETIT PAS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,04 € 12,70 € 5,50% 12,04 € 12,70 € 5,50%5762 LIZ MAGOR (JRP/RINGIER) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 50,24 € 53,00 € 5,50% 50,24 € 53,00 € 5,50%5763 LIZ MAGOR THE BLUE ONE COMES IN BACK DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,54 € 28,00 € 5,50% 26,54 € 28,00 € 5,50%5764 MARMOTTE DES MERVEILLES DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5765 MINI ALBUM NOUNE FR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,27 € 4,50 € 5,50% 4,27 € 4,50 € 5,50%5766 NICE ANNEE 1930-1950 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5767 NICE DE C.NEGRE A J. GILLETTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5768 NICE DES ECRIVAINS (BALADE A NICE) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5769 NICE HISTORIQUE LA COLLINE DE CIMIEZ DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,96 € 20,00 € 5,50% 18,96 € 20,00 € 5,50%5770 NICE PETITE HISTOIRE DE L'ARCHITECTURE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,58 € 8,00 € 5,50% 7,58 € 8,00 € 5,50%5771 NICE VOYAGE EN POETIQUE ARCHITECTURALE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 37,44 € 39,50 € 5,50% 37,44 € 39,50 € 5,50%5772 OMBRE INDIGENE EDITH DEKYNDT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,18 € 35,00 € 5,50% 33,18 € 35,00 € 5,50%5773 PELASSY BRUNO DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5774 RENAUD AUGUSTE DORMEUIL INCLUDE ME OUT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5775 VIE ET ARTISANAT A THYSDRUS-EL--JEM DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5776 LE FANTÔME DE LA PROM' DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5777 CATALOGUE EXPO COSMOGONIES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 27,49 € 29,00 € 5,50% 27,49 € 29,00 € 5,50%5778 MATISSE-PICASSO, LA COMEDIE DU MODELE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 32,23 € 34,00 € 5,50% 32,23 € 34,00 € 5,50%5779 SPIRITUALITE ET MATERIALITE DANS L'OEUVRE D'YVES KLEIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5780 MAGAZINE EB ART COMTEMPORAIN DECORATION ARTS DESIGN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5781 23 FEVRIER 12 MAI 2002 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5782 KHALIL NAHOUL DONATION NICE LIBERTE CULTURELLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,53 € 9,00 € 5,50% 8,53 € 9,00 € 5,50%5783 PLACE AND MATERIEL 2010 DAVID TREMLETT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5784 EN 4 EME VITESSE JEAN DUPUY DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,22 € 15,00 € 5,50% 14,22 € 15,00 € 5,50%5785 VINCENT GANIVET DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5786 THE SICKNESS OF THE HUNTING DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,53 € 9,00 € 5,50% 8,53 € 9,00 € 5,50%5787 PAOLO MUSSAT SARTOR ARTISTI EOPERE PORTRAITS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5788 BERNAR VENET SCULPTURE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 46,45 € 49,00 € 5,50% 46,45 € 49,00 € 5,50%5789 BERNAR VENET VERSAILLES 2011 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 36,97 € 39,00 € 5,50% 36,97 € 39,00 € 5,50%5790 BERNAR VENET VERSAILLES FRANCAIS ANGLAIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,58 € 8,00 € 5,50% 7,58 € 8,00 € 5,50%5791 BERNAR VENET PERFORMANCES 1961-2006 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 55,92 € 59,00 € 5,50% 55,92 € 59,00 € 5,50%5792 ENZO CUCCHI TESTA (ALLEMAND) DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5793 BOTTO BRUNO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,84 € 3,00 € 5,50% 2,84 € 3,00 € 5,50%5794 CARLOS GALLARDO EN EL MUSEO NACIONAL BELLAS ARTES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5795 IL ETAIT UNE FOIS LIVRET PEDAGOGIQUE NIKI DE SAINT PHALLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,42 € 1,50 € 5,50% 1,42 € 1,50 € 5,50%5796 BOUILLONS DE CULTURE 1960-1980 VIEUX-NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5797 CATALOGUE EXPO CHARLOTTE SALOMON DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5798 BERNAR VENET UNE ANTHOLOGIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,18 € 35,00 € 5,50% 33,18 € 35,00 € 5,50%5799 MON CORPS CE BOUDDHISTE DEBORAH HAY DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%5800 FIGURES DE L'ATTENTION JULIE PERRIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 17,06 € 18,00 € 5,50% 17,06 € 18,00 € 5,50%5801 HISTOIRES ET LECTURES TRISHA BROWN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 22,75 € 24,00 € 5,50% 22,75 € 24,00 € 5,50%5802 OH TONGUE SIMONE FORTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,11 € 17,00 € 5,50% 16,11 € 17,00 € 5,50%5803 LUCINDA CHILDS TEMPS/DANSE DE CORINE RONDEAU DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,07 € 27,50 € 5,50% 26,07 € 27,50 € 5,50%5804 A DIFFERENT WAY TO MOVE MINIMALISME NY 1960-1980 FR/ANG DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 42,65 € 45,00 € 5,50% 42,65 € 45,00 € 5,50%5805 LA CONVERSION DU REGARD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,85 € 22,00 € 5,50% 20,85 € 22,00 € 5,50%5806 DES VESTIGES ET DES HOMMES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5807 LOUP ! LOUP ! LOUP ! DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5808 FELIX LOU PESCADOU DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5809 LA VIE SECRETE DES HAUTS (IVANA BORIS) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,28 € 33,00 € 5,50% 31,28 € 33,00 € 5,50%5810 LES COMBATS DE LA MEMOIRE 1968-1978 BEATE & SERGE KLARSFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 11,37 € 12,00 € 5,50% 11,37 € 12,00 € 5,50%5811 SIMONE WEIL UNE VIE (LIVRE DE POCHE) DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,20 € 7,60 € 5,50% 7,20 € 7,60 € 5,50%5812 JACQUES GUIAUD AQUARELLES NICE 1810-1876 DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,98 € 58,00 € 5,50% 54,98 € 58,00 € 5,50%5813 LOU SOURGENTIN CINEMA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,16 € 6,50 € 5,50% 6,16 € 6,50 € 5,50%5814 NICE LE ROMAN DES BARS DE JADIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5815 ARMAN PHOTOGRAPHE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,74 € 5,00 € 5,50% 4,74 € 5,00 € 5,50%5816 ANCIENT ROMAN CUISINE 35 RECIPES FOR TODAY DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 9,48 € 10,00 € 5,50% 9,48 € 10,00 € 5,50%5817 L'OPERA DU MONDE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,18 € 35,00 € 5,50% 33,18 € 35,00 € 5,50%5818 SERIE INDOCHINOISE HOMMAGE A MARGUERITE DURAS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5819 UNE FEMME DANS LA GUERRE LES CHEMINS DE LA PAIX DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 23,70 € 25,00 € 5,50% 23,70 € 25,00 € 5,50%5820 VA ST ETIENNE-DE-TINEE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18,86 € 19,90 € 5,50% 18,86 € 19,90 € 5,50%5821 LE DIABLE AU CORPS CATALOGUE EXPO CINEMA MAMAC DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 26,54 € 28,00 € 5,50%5822 CATALOGUE EXPO NICE CINEMAPOLIS MASSENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 26,54 € 28,00 € 5,50%5823 LA FONDATION VASARELY DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,37 € 12,00 € 5,50%5824 THE VASARELY FONDATION DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,37 € 12,00 € 5,50%5825 ICONES AMERICAINES RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 33,18 € 35,00 € 5,50%5826 DANS LES ARMOIRES DE L'IMPERATRICE JOSEPHINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,01 € 19,00 € 5,50%5827 JOSEPHINE IMPERATRICE DE LA MODE L'ELEGANCE SOUS L'EMPIRE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,22 € 15,00 € 5,50%5828 1810 LA POLITIQUE DE L'AMOUR NAPOLEON ET MARIE-LOUISE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 42,65 € 45,00 € 5,50%5829 NAPOLEON UNE VIE UNE LEGENDE FR/RUSSE/KHAZAKH DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 37,91 € 40,00 € 5,50%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5830 JOSEPHINE LA PASSION DES FLEURS ET DES OISEAUX DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,70 € 25,00 € 5,50%5831 NAPOLEON 1ER LA LEGENDE DES ARTS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 33,18 € 35,00 € 5,50%5832 MELLERIO JOALLIER DU 2ND EMPIRE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,12 € 14,90 € 5,50%5833 LA VERITE A TOUT PRIX OUVRAGE COLLECTIF ALT RIVIERA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 9,48 € 10,00 € 5,50%5834 AB HOC AB HAC JEAN GRIFFAUD ALT RIVIERA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,64 € 7,00 € 5,50%5835 TEENAGE RIOT OUVRAGE COLLECTIF ALT RIVIERA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,64 € 7,00 € 5,50%5836 L'OEIL ET L'OEUF ALT RIVIERA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,64 € 7,00 € 5,50%5837 DUFY DESSINE LE SUD MACM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,22 € 15,00 € 5,50%5838 AU TEMPS DES DINOSAURES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,32 € 13,00 € 5,50%5839 AU TEMPS DES ANIMAUX PREHISTORIQUES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,32 € 13,00 € 5,50%5840 SAUVAGES ET BELLES DU JARDIN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,01 € 19,00 € 5,50%5841 CUISINONS AVEC LES PITCHOUNS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 13,27 € 14,00 € 5,50%5842 NICE ET LE COMTE MEMOIRES MILLENAIRES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,75 € 24,00 € 5,50%5843 LES ENFANTS DU PARADIS EDITIONS ARMAND COLIN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 15,17 € 16,00 € 5,50%5844 CINE AZUR 60 ANS DE CINEMA SUR LA COTE D'AZUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 13,27 € 14,00 € 5,50%5845 LA NUIT AMERICAINE CAHIER DU CINEMA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,38 € 10,95 € 5,50%5846 ECRAN PROVENCAL EDITIONS EQUINOXE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 36,02 € 38,00 € 5,50%5847 LA COTE D'AZUR MISE EN SCENES EDITIONS ESPACES & SIGNES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,32 € 13,00 € 5,50%5848 LES ENFANTS DU PARADIS EDITIONS GALLIMARD DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,85 € 22,00 € 5,50%5849 LE CINEMA A NICE HISTOIRE DE LA VITORINE EN 50 FILMS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 80,57 € 85,00 € 5,50%5850 LE VOYEUR ET L'HALLUCINE AU CINEMA AVEC L'OP ART DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 24,64 € 26,00 € 5,50%5851 JEAN VIGO LIBERTAIRE A PRPOS DE NICE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,22 € 15,00 € 5,50%5852 JE NE SUIS QU'UNE IMAGE ALAIN FLEISCHER DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 17,06 € 18,00 € 5,50%5853 LA VITESSE D'EVASION ALAIN FLEISCHER DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 61,61 € 65,00 € 5,50%5854 PASSAGES CLANDESTINS ALAIN FLEISCHER DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,96 € 20,00 € 5,50%5855 NAPOLEON III ERIC ANCEAU DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,85 € 12,50 € 5,50%5856 ILS ONT FAIT ET DEFAIT LE SECOND EMPIRE ERIC ANCEAU DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,76 € 21,90 € 5,50%5857 CHROMATIQUES CARLOS CRUZ-DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,96 € 20,00 € 5,50%5858 ENTRETIENS AVEC ARIEL JIMENEZ CARLOS CRUZ-DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,70 € 25,00 € 5,50%5859 REFLEXION SUR LA COULEUR CARLOS CRUZ-DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 33,18 € 35,00 € 5,50%5860 PAULINE BONAPARTE DE RICHARD POGLIANO DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 19,91 € 21,00 € 5,50%5861 REVERIES ANTHOLOGIE EROTIQUE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 47,39 € 50,00 € 5,50%5862 CAVIGAL 75 ANS D'UNE EPOPEE NICOISE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 46,92 € 49,50 € 5,50%5863 OGC NICE 25 MATCHS DE LEGENDE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,60 € 24,90 € 5,50%5864 OGC NICE DECENNIE 70 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,60 € 24,90 € 5,50%

5865

5866 CARTES POSTALES RMN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,83 € 2,20 € 20,00% 1,83 € 2,20 € 20,00%5867 CARTES POSTALES ANCIENNES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,42 € 0,50 € 20,00% 0,42 € 0,50 € 20,00%5868 CARTES POSTALES SIMPLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%5869 CARTES POSTALES EXT. DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%5870 CARTES POSTALES DUFY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,08 € 1,30 € 20,00% 1,08 € 1,30 € 20,00%5871 CARTES POSTALES BEN ET NIKI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%5872 POCHETTE 10 CARTES POSTALES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%5873 CARTES POSTALES HARING, JAZZ DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%5874 CARTES POSTALES DOUBLE WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%5875 CARTES POSTALES (POCHETTES + ENVELOPPES) DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%5876 LIVRET DE CARTES POSTALES ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%5877 CARTES POSTALES PANORAMIQUE RMN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,42 € 1,70 € 20,00% 1,42 € 1,70 € 20,00%5878 CARTES POSTALES EXPO JAZZ LA NUIT DE NICE/TOUT POUR LA NICOISE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%5879 CARTES POSTALES EVE PIETRUSCHI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%5880 CARTES POSTALES JETEE-PROMENADE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%5881 CARTES POSTALES CLOWN COUGOURDON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%5882 CP POLACCI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1,00 € 1,20 € 20,00% 1,00 € 1,20 € 20,00%5883 CP HYPPOLITE HENTGEN IMPASSIBLE LE CARRE SCENE NATIONALE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,82 € 18,50 € 20,00% 15,42 € 18,50 € 20,00%5884 CP ISABELLE REY LA TERRE EST PLATE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,92 € 3,50 € 20,00%5885 LOT 24 CP NAPOLEON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%5886 CP J'TE FUFE/CHARLES MANSON/ ANAGRAMMES ALT RIVIERA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 0,83 € 1,00 € 20,00%5887 CP VICTOR VASARELY DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,00 € 1,20 € 20,00%5888 CP EXPO CINEMA 2019 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,00 € 1,20 € 20,00%5889 CP NIKI DE SAINT PHALLE (ATELIER DU LIVRE) DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,00 € 1,20 € 20,00%5890 CP ARCHEOLOGIE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,00 € 1,20 € 20,00%5891 CP TERRA AMATA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,00 € 1,20 € 20,00%

5892

5893 AFFICHE LA CARTERIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,50 € 21,00 € 20,00% 17,50 € 21,00 € 20,00%5894 AFFICHE GILLETTA MOYENNE 42X60 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%5895 AFFICHE NICE GILLETTA GM 50X70 A 14 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%5896 AFFICHE NICE GILLETTA PM 40X50 A 12 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%5897 AFFICHES MUSEES DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%5898 AFFICHES TESSAROLO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 63,73 € 76,48 € 20,00% 63,73 € 76,48 € 20,00%5899 ALFONS MUCHA AUTOMNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,08 € 26,50 € 20,00% 22,08 € 26,50 € 20,00%5900 ALPHABETS MEDITERRANEENS FR OU GB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5901 ANTHROPOMETRY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%5902 CHAT AU BOL DE QUIMPER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 116,67 € 140,00 € 20,00% 116,67 € 140,00 € 20,00%5903 CUPIDON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%5904 FANFAN D'EGYPTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%5905 GARINO LA PROMENADE DES ANGLAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%5906 GUSTAV KLIMT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%5907 GUSTAV KLIMT SES SERPENTS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%5908 LA GAULE ROMAINE + PEUPLE GAULOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%5909 MOWGLI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%5910 PHOTOGRAPHIE CHEMIN DE LUMIERE ERIC MICHEL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 416,67 € 500,00 € 20,00% 416,67 € 500,00 € 20,00%5911 RELAX MAX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%5912 TAPISSERIE NIKI ROSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 148,33 € 178,00 € 20,00% 148,33 € 178,00 € 20,00%

CARTES POSTALES

AFFICHES


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5913 TRANSAT ROUGE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 116,67 € 140,00 € 20,00% 116,67 € 140,00 € 20,00%5914 AFFICHE EXPO GILLETTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%5915 AFFICHE ORIGAMI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%5916 AFFICHE WARHOL 30 X 40 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%5917 AFFICHE WARHOL 40 X 50 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%5918 AFFICHE WARHOL 50 X 70 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 16,25 € 19,50 € 20,00% 16,25 € 19,50 € 20,00%5919 AFFICHE WARHOL 60 X 80 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%5920 AFFICHE WARHOL KMG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 45,83 € 55,00 € 20,00% 45,83 € 55,00 € 20,00%5921 AFFICHE MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%5922 POSTER MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5923 AFFICHE NAPOLEON LE SACRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,00 € 3,60 € 20,00% 3,00 € 3,60 € 20,00%5924 AFFICHE MATISSE RMN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%5925 AFFICHE TOUT POUR LA NICOISE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%5926 AFFICHE NAPOLEON LE SACRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%5927 DESSINS VERDIER NATHALIE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 48,33 € 58,00 € 20,00% 48,33 € 58,00 € 20,00%5928 BABETTE MANGOLTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 416,67 € 500,00 € 20,00% 416,67 € 500,00 € 20,00%5929 POSTER EMPEREUR ROMAIN ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%5930 DIEUX ET HEROS DE LA MYTHOLOGIE RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 7,08 € 8,50 € 20,00%5931 PORTFOLIO VICTOR VASARELY CORPUSCULAIRES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 32,92 € 39,50 € 20,00%5932 PORTFOLIO VICTOR VASARELY LINEAIRES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 32,92 € 39,50 € 20,00%5933 PORTFOLIO VICTOR VASARELY STRUCTURE DE L'HEXAGONE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 41,83 € 50,20 € 20,00%5934 POSTER CRUZ DIEZ ORANGE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%5935 POSTER CRUZ DIEZ VIOLET DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%5936 AFFICHE EXPO CINEMA 2019 ROMY SCHNEIDER DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 9,17 € 11,00 € 20,00%5937 AFFICHE EXPO CINEMAPOLIS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,67 € 8,00 € 20,00%

5938

5939 B.O AMETHYSTE E078A DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 27,92 € 33,50 € 20,00% 27,92 € 33,50 € 20,00%5940 B.O GRENAT E420G DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 38,75 € 46,50 € 20,00% 38,75 € 46,50 € 20,00%5941 B.O LAPIS E420L/11 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%5942 B.O ONYX MARCASSITE ARGENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,00 € 48,00 € 20,00% 40,00 € 48,00 € 20,00%5943 B.O OPALE E4200P DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%5944 BAGUE GALET MEDIUM NATURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 124,17 € 149,00 € 20,00% 124,17 € 149,00 € 20,00%5945 BAGUE JADE MARCASSITE ARGENT 8.9 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 97,50 € 117,00 € 20,00% 97,50 € 117,00 € 20,00%5946 BAGUE KLIMT JUDITH DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%5947 BAGUE MARCASSITE ARGENT 3.4 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 36,67 € 44,00 € 20,00% 36,67 € 44,00 € 20,00%5948 BAGUE UNISEX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%5949 BOUTON DE MANCHETTE BASQUIAT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 78,75 € 94,50 € 20,00% 78,75 € 94,50 € 20,00%5950 BRACELET 6 OEUFS PENDENTIFS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%5951 BRACELET ANGE SOLEIL FLEUR DE LYS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,50 € 39,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%5952 BRACELET GALET SUR CUIR TAILLE LARGE NATURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 107,50 € 129,00 € 20,00% 107,50 € 129,00 € 20,00%5953 BRACELET GALET SUR CUIR TAILLE MEDIUM NATURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%5954 BRACELET GALET SUR CUIR TAILLE XLARGE NATURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 124,17 € 149,00 € 20,00% 124,17 € 149,00 € 20,00%5955 BRACELET GALLO-ROMAIN REGLABLE A DOUBLE SPIRALE T.ADULTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%5956 BRACELET GALLO-ROMAIN REGLABLE A DOUBLE SPIRALE T.ENFANT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%5957 BRACELET PERLE DE VERRE A OCELLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%5958 BROCHE COEUR C. LACROIX OPERA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%5959 CHAINE ARGENT 40CM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%5960 COLLIER PERLE DE VERRE A OCELLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%5961 FIBULE CANNELEE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,42 € 14,90 € 20,00% 12,42 € 14,90 € 20,00%5962 MONTRE AKTEO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 90,83 € 109,00 € 20,00% 90,83 € 109,00 € 20,00%5963 MONTRE ANGELO GARINO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5964 OEUF PENDENTIF *03 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%5965 OEUF PENDENTIF AJOURE VERT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%5966 OEUF PENDENTIF BLEU NUIT + SERPENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%5967 OEUF PENDENTIF BLEU OU DORE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%5968 OEUF PENDENTIF CHRYSTAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%5969 OEUF PENDENTIF FLEUR OU COURONNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%5970 OEUF PENDENTIF IMPERIAUX *06 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%5971 OEUF PENDENTIF OPALINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%5972 OEUF PENDENTIF VERT+PAQUERETTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%5973 OEUFS PENDENTIF *02 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%5974 PENDENTIF AMETHYSTE PM+CHAINE ARGENT P635A DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%5975 PENDENTIF GRENAT PM+CHAINE ARGENT P635G DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,42 € 30,50 € 20,00% 25,42 € 30,50 € 20,00%5976 PENDENTIF ONYX P1999 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 82,92 € 99,50 € 20,00% 82,92 € 99,50 € 20,00%5977 PENDENTIF PERIDOT PM+CHAINE ARGENT P635P/13 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%5978 PENDENTIF PHALLUS AILE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%5979 PENDENTIF PREHISTORIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%5980 PENDENTIF SANGLIER GM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%5981 CHAINE ARGENT 40 CM DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 24,58 € 29,50 € 20,00% 24,58 € 29,50 € 20,00%5982 CHAINE PLAQUE OR 40 CM DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,92 € 33,50 € 20,00% 27,92 € 33,50 € 20,00%5983 INSTRUMENT MINIATURE GUITARE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%5984 INSTRUMENT MINIATURE HARPE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,50 € 33,00 € 20,00% 27,50 € 33,00 € 20,00%5985 INSTRUMENT MINIATURE VIOLON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%5986 PENDENTIF CLE DE SOL ARGENT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 27,08 € 32,50 € 20,00% 27,08 € 32,50 € 20,00%5987 PENDENTIF CLE DE SOL OR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 29,58 € 35,50 € 20,00% 29,58 € 35,50 € 20,00%5988 PENDENTIF GALET DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 107,50 € 129,00 € 20,00% 107,50 € 129,00 € 20,00%5989 PENDENTIF SICA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%5990 BOUTON DE MANCHETTE MASSENA MEETING D'AVIATION DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%5991 BOUCLES D'OREILLES "COLLIER DE LA REINE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%5992 BOUCLES D'OREILLES JOSEPHINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%5993 BOUCLES D'OREILLES FLEURS JOE COOL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%5994 BOUCLES D'OREILLES DENTELLE DE VERRE NOIRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%5995 BOUCLES D'OREILLES PALMIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%5996 BRACELET "COLLIER DE LA REINE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 79,17 € 95,00 € 20,00% 79,17 € 95,00 € 20,00%

BIJOUX


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

5997 BRACLET "FLEUR DE TIARE" GAUGUIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%5998 BRACELET DE L'OLYMPIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 79,17 € 95,00 € 20,00% 79,17 € 95,00 € 20,00%5999 BRACELET MANCHETTE LACROIX DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 79,17 € 95,00 € 20,00% 79,17 € 95,00 € 20,00%6000 PIN'S MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6001 BADGE MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6002 EPINGLE DE CRAVATE "AIGLE DE NAPOLEON" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6003 BROCHE ELEPHANT NOIR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6004 COLLIER JOSEPHINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 45,83 € 55,00 € 20,00% 45,83 € 55,00 € 20,00%6005 PENDENTIF COEUR AFGHAN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%6006 PENDENTIF OEUF RMN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6007 TOUR DE COU "COLLIER DE LA REINE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 162,50 € 195,00 € 20,00% 162,50 € 195,00 € 20,00%6008 PENDENTIF GALET ARGENT EXTRA LARGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 124,17 € 149,00 € 20,00% 124,17 € 149,00 € 20,00%6009 PENDENTIF GALET ARGENT MEDIUM DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%6010 PENDENTIF EN VERRE AVEC APPAREIL PHOTO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6011 BOUTONS DE MANCHETTES "AIGLE DE NAPOLEON" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 100,00 € 120,00 € 20,00% 100,00 € 120,00 € 20,00%6012 MONTRE A GOUSSET "HORLOGE D'ORSAY" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 150,00 € 180,00 € 20,00% 150,00 € 180,00 € 20,00%6013 MONTRE A GOUSSET NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,92 € 15,50 € 20,00% 12,92 € 15,50 € 20,00%6014 REVEIL METAL FORME GUITARE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,08 € 14,50 € 20,00% 12,08 € 14,50 € 20,00%6015 BRACELET JETON PALMIER LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6016 BRACELET JETON I LOVE NICE LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6017 PENDENTIF JETON PALMIER LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6018 PENDENTIF JETON I LOVE NICE LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6019 PENDENTIF SANGLIER PM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6020 PENDENTIF LUNULA OR/ARG DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6021 OEUF PENDENTIF AU MUGUET + PAPILLON DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6022 OEUF PENDENTIF FLEUR DE LYS ARTS&CIVILISATION DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6023 OEUF PENDENTIF DU CAUCASE + AIGLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6024 OEUF PENDENTIF FLEUR DE LYS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6025 BAGUE METROP ARGENT AGATE VERTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%6026 BAGUE METROP ARGENT LAPIS + OXYDE ZIRCONIUM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%6027 BAGUE METROP ARGENT AGV+MA+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 127,50 € 153,00 € 20,00% 127,50 € 153,00 € 20,00%6028 BAGUE METROP ARGENT AGATE VERTE + MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6029 BAGUE METROP ARGENT AMETHYSTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6030 BAGUE METROP ARGENT AMETHYSTE + MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,75 € 40,00 € 20,00% 33,75 € 40,00 € 20,00%6031 BAGUE METROP ARG AMETHYSTE + MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 88,33 € 106,00 € 20,00% 88,33 € 106,00 € 20,00%6032 BAGUE METROP ARG + AME + MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6033 BAGUE METROP ARGENT + AMETHYSTE + MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 71,25 € 85,50 € 20,00% 71,25 € 85,50 € 20,00%6034 BAGUE METROP ARGENT CITRINE MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 71,25 € 85,50 € 20,00% 71,25 € 85,50 € 20,00%6035 BAGUE METROP ARGENT CORNALINE MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6036 BAGUE METROP ARGENT GRENAT MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6037 BAGUE METROP ARGENT + GRENAT + MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6038 BAGUE METROP ARGENT IMITATION SAPHIR MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6039 BAGUE METROP ARG IMITATION SA + MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%6040 BAGUE METROP ARG IMITATION SA + MA + EMAIL BLEU DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%6041 BAGUE METROP ARGENT MA+EMAIL ROUGE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 127,50 € 153,00 € 20,00% 127,50 € 153,00 € 20,00%6042 BAGUE METROP ARGENT NACRE+GRENAT+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%6043 BAGUE METROP ARGENT NACRE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 84,15 € 101,00 € 20,00% 84,15 € 101,00 € 20,00%6044 BAGUE METROP ARGENT NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6045 BAGUE METROP ARG+NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%6046 BAGUE METROP ARGENT ONYX OPALE MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6047 BAGUE METROP ARGENT PERIDOT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%6048 BAGUE METROP ARGENT PERLE CULTURE MABE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 108,75 € 130,50 € 20,00% 108,75 € 130,50 € 20,00%6049 BAGUE METROP ARGENT QUARTZ LEMON+EMAILNOIR+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 86,25 € 103,50 € 20,00% 86,25 € 103,50 € 20,00%6050 BAGUE METROP ARGENT QUARTZ+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6051 BAGUE METROP ARGENT RUBIS+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%6052 BAGUE METROP ARGENT SPINEL NOIR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6053 BAGUE METROP ARGENT TOPAZE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6054 BAGUE METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6055 BAGUE METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6056 BAGUE METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 56,25 € 67,50 € 20,00% 56,25 € 67,50 € 20,00%6057 BAGUE METROP ARG+TOP BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 63,75 € 76,50 € 20,00% 63,75 € 76,50 € 20,00%6058 BAGUE METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+MA+EMAIL BLEU DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6059 BAGUE METROP ARGENT VERMEIL CHRYSOPRASE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6060 BAGUE METROP ARGENT AGATE VERTE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6061 BAGUE METROP ARGENT AMETHYSTE+MA+EMAIL VIOLET DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 84,17 € 101,00 € 20,00% 84,17 € 101,00 € 20,00%6062 BAGUE METROP ARGENT AGATE VERTE+EMAIL NOIR+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%6063 BAGUE METROP ARGENT IMITATION SAPHIR+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6064 BAGUE METROP ARGENT IMITATION SA+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 84,17 € 101,00 € 20,00% 84,17 € 101,00 € 20,00%6065 BAGUE METROP ARGENT RUBIS+MA+EMAIL ROUGE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 103,33 € 124,00 € 20,00% 103,33 € 124,00 € 20,00%6066 BAGUE METROP ARGENT TOP BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,58 € 65,50 € 20,00% 54,58 € 65,50 € 20,00%6067 BAGUE METROP ARGENT TOP BLEUE+MA++EMAIL NOIR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6068 BAGUE METROP VERMEIL+AGV DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%6069 BOUCLES D'OREILLES ARGENT NACRE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 101,25 € 121,50 € 20,00% 101,25 € 121,50 € 20,00%6070 BOUCLES D'OREILLES ARGENT AGATE VERTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 35,83 € 43,00 € 20,00% 35,83 € 43,00 € 20,00%6071 BOUCLES D'OREILLES ARGENT AGATE VERTE+EMAIL NOIR+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6072 BOUCLES D'OREILLES ARGENT AM+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 116,25 € 139,50 € 20,00% 116,25 € 139,50 € 20,00%6073 BOUCLES D'OREILLES ARGENT AMETHYSTE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 71,25 € 85,50 € 20,00% 71,25 € 85,50 € 20,00%6074 BOUCLES D'OREILLES ARGENT AM+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%6075 BOUCLES D'OREILLES ARG AMETHYSTE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6076 BOUCLES D'OREILLES ARG AMETHYSTE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 91,67 € 110,00 € 20,00% 91,67 € 110,00 € 20,00%6077 BOUCLES D'OREILLES ARGENT EMAIL BLEU+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 90,00 € 108,00 € 20,00% 90,00 € 108,00 € 20,00%6078 BOUCLES D'OREILLES ARGENT EMAIL ROUGE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 91,67 € 110,00 € 20,00% 91,67 € 110,00 € 20,00%6079 BOUCLES D'OREILLES ARGENT EMAIL ROUGE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 90,00 € 108,00 € 20,00% 90,00 € 108,00 € 20,00%6080 BOUCLES D'OREILLES ARGENT GRENAT+EMAIL NOIR+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6081 BOUCLES D'OREILLES ARGENT IMITATION SA+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 80,83 € 97,00 € 20,00% 80,83 € 97,00 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6082 BOUCLES D'OREILLES ARGENT JADE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6083 BOUCLES D'OREILLES ARGENT LL+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 108,75 € 130,50 € 20,00% 108,75 € 130,50 € 20,00%6084 BOUCLES D'OREILLES ARGENT MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 57,50 € 69,00 € 20,00% 57,50 € 69,00 € 20,00%6085 BOUCLES D'OREILLES ARGENT MA+EMAIL NOIR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 55,00 € 66,00 € 20,00% 55,00 € 66,00 € 20,00%6086 BOUCLES D'OREILLES ARGENT NACRE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 69,17 € 83,00 € 20,00% 69,17 € 83,00 € 20,00%6087 BOUCLES D'OREILLES ARGENT NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 110,83 € 133,00 € 20,00% 110,83 € 133,00 € 20,00%6088 BOUCLES D'OREILLES ARGENT PERLE DE CULTURE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%6089 BOUCLES D'OREILLES ARG PERLE DE CULTURE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6090 BOUCLES D'OREILLES ARGENT TOPAZE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 61,67 € 74,00 € 20,00% 61,67 € 74,00 € 20,00%6091 BOUCLES D'OREILLES ARGENT TOP BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 58,33 € 70,00 € 20,00% 58,33 € 70,00 € 20,00%6092 BOUCLES D'OREILLES ARG TOP BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6093 BRACELET METROP ARGENT CHRYSOPRASE+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%6094 BRACELET METROP ARGENT CORNALINE+CZ+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 116,25 € 139,50 € 20,00% 116,25 € 139,50 € 20,00%6095 BRACELET METROP ARGENT GRENAT+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6096 BRACELET METROP ARGENT LAPIS+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6097 BRACELET METROP ARGENT ONYX+NACRE+OXYDE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 363,75 € 436,50 € 20,00% 363,75 € 436,50 € 20,00%6098 BRACELET METROP ARGENT QUARTZ LEMON+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,15 € 65,00 € 20,00% 54,15 € 65,00 € 20,00%6099 BRACELET METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+CZ DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,15 € 65,00 € 20,00% 54,15 € 65,00 € 20,00%6100 BRACELET METROP ARGENT AMETHYSTE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 129,17 € 155,00 € 20,00% 129,17 € 155,00 € 20,00%6101 BRACELET METROP ARGENT GRENAT+CZ+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 116,25 € 139,50 € 20,00% 116,25 € 139,50 € 20,00%6102 COLLIER METROP ARGENT CHRYSOPRASE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 91,67 € 110,00 € 20,00% 91,67 € 110,00 € 20,00%6103 COLLIER METROP ARGENT CORNALINE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 101,25 € 121,50 € 20,00% 101,25 € 121,50 € 20,00%6104 COLLIER METROP ARGENT NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 97,50 € 117,00 € 20,00% 97,50 € 117,00 € 20,00%6105 COLLIER METROP ARGENT PERLE DE CULTURE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 183,75 € 220,50 € 20,00% 183,75 € 220,50 € 20,00%6106 COLLIER METROP ARGENT CORNALINE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6107 COLLIER METROP ARGENT CO+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 127,50 € 153,00 € 20,00% 127,50 € 153,00 € 20,00%6108 COLLIER METROP ARGENT CZ+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6109 COLLIER METROP ARGENT LAPIS+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 103,33 € 124,00 € 20,00% 103,33 € 124,00 € 20,00%6110 COLLIER METROP ARGENT NACRE+GRENAT+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 146,25 € 175,50 € 20,00% 146,25 € 175,50 € 20,00%6111 COLLIER METROP ARGENT NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%6112 COLLIER METROP ARGENT NACRE+MARCASSITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 103,33 € 124,00 € 20,00% 103,33 € 124,00 € 20,00%6113 COLLIER METROP ARGENT ON+NACRE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 110,83 € 133,00 € 20,00% 110,83 € 133,00 € 20,00%6114 COLLIER METROP ARGENT QUARTZ LEMON+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6115 COLLIER METROP ARGENT TOPAZE BLEUE+MA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 127,50 € 153,00 € 20,00% 127,50 € 153,00 € 20,00%6116 COLLIER METROP ARGENT TOPAZE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 110,83 € 133,00 € 20,00% 110,83 € 133,00 € 20,00%6117 COLLIER TETE DE LANCE PREHISTORIQUE ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6118 BOUCLES D'OREILLES GARNET HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6119 BOUCLES D'OREILLES CUBIST PROFILE HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6120 BOUCLES D'OREILLES OP ART BLEU HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6121 BOUCLES D'OREILLES POP ART HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6122 BOUCLES D'OREILLES PENROSE HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6123 BOUCLES D'OREILLES KANDINSKY HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6124 BOUCLES D'OREILLES KANDINSKY TRIANGLE CIRCLE SQUARE HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6125 BOUCLES D'OREILLES MOBILES DUCHAMP HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6126 BOUCLES D'OREILLES BASQUIAT CROWN HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6127 BOUCLES D'OREILLES KLIMT HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6128 PIN'S POP ART HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6129 FIBULE CANARD ACTA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6130 PENDENTIF CUBIST PROFILE HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6131 PENDENTIF DAUPHIN DORE/ARG ACTA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6132 BAGUE PAPYRUS BLEU RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 70,83 € 85,00 € 20,00%6133 BOUCLES D'OREILLES PAPYRUS BLEU DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 112,50 € 135,00 € 20,00%6134 PINS CRAZY HORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6135 BADGE HENTGEN MAMAC DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,25 € 1,50 € 20,00%6136 BADGE STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,08 € 2,50 € 20,00%6137 TORQUE PAPYRUS BLEU DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 137,50 € 165,00 € 20,00%

6138

6139 ARBRE SUR SOCLE 12 OEUFS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6140 ARBRE SUR SOCLE 6 OEUFS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 55,42 € 66,50 € 20,00% 55,42 € 66,50 € 20,00%6141 ASSIETTE NIKI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6142 BLASON NAPOLEON COUPE PAPIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%6143 BOITE A MUSIQUE IL PLEUT BERGERE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6144 BOITE AIGLE BICEPHALE BLEU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,25 € 19,50 € 20,00% 16,25 € 19,50 € 20,00%6145 BOITE AU SERPENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,00 € 42,00 € 20,00% 35,00 € 42,00 € 20,00%6146 BOITE COEUR NAPOLEON ET MARIE LOUISE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6147 BOITE DE PEINTURE METAL KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6148 BOITE EFFIGIE NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%6149 BOITE TSAR AVEC HORLOGE BLEU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6150 BOUGIE 200G DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6151 CARROSSE DU COURONNEMENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,00 € 42,00 € 20,00% 35,00 € 42,00 € 20,00%6152 CHAISE BLEU 3 CHAISES AVEC PERGOLAS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,92 € 45,50 € 20,00% 37,92 € 45,50 € 20,00%6153 CHAISE BLEUE 1 CHAISE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 19,58 € 23,50 € 20,00% 19,58 € 23,50 € 20,00%6154 CHAISE BLEUE 3 CHAISES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,92 € 45,50 € 20,00% 37,92 € 45,50 € 20,00%6155 CHAISE BLEUE AVEC SUPPORT SOCLE PLIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 27,50 € 33,00 € 20,00% 27,50 € 33,00 € 20,00%6156 CHAISE BLEUE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 85,00 € 102,00 € 20,00% 85,00 € 102,00 € 20,00%6157 CHAISE BLEUE OEUVRE D'ART DE SAB METALPLEXI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 208,33 € 250,00 € 20,00% 208,33 € 250,00 € 20,00%6158 CHAISE BLEUE SERRE LIVRE (2) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%6159 CHAISE BLEUE SERVIETTES D'INVITE BLANC BLEUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6160 CHAISE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 85,00 € 102,00 € 20,00% 85,00 € 102,00 € 20,00%6161 COFFRET N DE NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 48,75 € 58,50 € 20,00% 48,75 € 58,50 € 20,00%6162 COFFRET PORTRAIT NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%6163 COMMODE EMPIRE ROUGE ET OR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6164 MICROFIBRE JOSEPHINE OU NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6165 MICROFIBRE NICE MUSEES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%

DÉCORATION


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6166 MUG ODALISQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6167 OEUF AUX PENSEES PM (AN 1808) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,83 € 43,00 € 20,00% 35,83 € 43,00 € 20,00%6168 OEUF AU COUCOU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6169 OEUF BOMBONNIERE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 89,17 € 107,00 € 20,00% 89,17 € 107,00 € 20,00%6170 OEUF COQUILLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6171 OEUF COQUILLE MUSICAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%6172 OEUF COQUILLE ROSES ET PERLES ROSE ET BLANC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6173 OEUF COURONNEMENT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 92,50 € 111,00 € 20,00% 92,50 € 111,00 € 20,00%6174 OEUF CYGNE 1906 + SURPRISE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 140,83 € 169,00 € 20,00% 140,83 € 169,00 € 20,00%6175 OEUF LILY OF THE VALLEY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 130,42 € 156,50 € 20,00% 130,42 € 156,50 € 20,00%6176 OEUF LILY OF THE VALLEY 3 CADRES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 92,92 € 111,50 € 20,00% 92,92 € 111,50 € 20,00%6177 OEUF MINI PENDENTIF DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6178 OEUF MUCHA LES QUATRE SAISONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,42 € 60,50 € 20,00% 50,42 € 60,50 € 20,00%6179 OEUF MUSICAL DU KREMLIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6180 OEUF NAPOLEONIEN MINI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6181 OEUF NAPOLEONIEN MM 1912 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6182 OEUF PAON ROUGE + BOUQUET DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 64,17 € 77,00 € 20,00% 64,17 € 77,00 € 20,00%6183 OEUF PENDENTIF AMBRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%6184 OEUF PERROQUET BOITE A MUSIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6185 OEUF PRINTEMPS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 121,67 € 146,00 € 20,00% 121,67 € 146,00 € 20,00%6186 OEUF RENAISSANCE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 57,50 € 69,00 € 20,00% 57,50 € 69,00 € 20,00%6187 OEUF ROSEBUD DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,83 € 43,00 € 20,00% 35,83 € 43,00 € 20,00%6188 OEUF ROSEBUD + BOUTON DE ROSE OUVRANT 1985 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 89,17 € 107,00 € 20,00% 89,17 € 107,00 € 20,00%6189 OEUF THEIERE MUSICALE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6190 OEUF TREILLIS DE ROSES VERT 1907 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 102,50 € 123,00 € 20,00% 102,50 € 123,00 € 20,00%6191 SUPPORT DE BIJOUX BALLERINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6192 VASE HERM 90.50 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,50 € 39,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%6193 VIDE POCHE DELICE DE JOUY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6194 CADRE PHOTO JETON DE A REINE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%6195 DESSOUS DE VERRE MASSENA PROMENDE DES ANGLAIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6196 DIFFUSEUR AMBIANCE ACQUA DELL'ELBA 200 ML DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 35,83 € 43,00 € 20,00% 35,83 € 43,00 € 20,00%6197 DIFFUSEUR AMBIANCE ACQUA DELL'ELBA 500 ML DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 51,75 € 62,00 € 20,00% 51,75 € 62,00 € 20,00%6198 KIT ALLUMAGE SILEX ET PYRITE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 14,58 € 17,50 € 20,00% 14,58 € 17,50 € 20,00%6199 LAMPE A HUILE GALLO ROMAINE THOMASSIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 23,33 € 28,00 € 20,00% 23,33 € 28,00 € 20,00%6200 LAMPE A HUILE GLADIATEUR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%6201 MEDAILLE ARCHEOLOGIE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6202 MINI FANION VILLE DE NICE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6203 MUG CARLOTTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6204 ŒUF PENDENTIF DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6205 PARFUM D'INTERIEUR SPRAY ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6206 PAVILLON DE NICE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6207 PLATEAU CARLOTTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6208 PLATEAU PARFUM D'AMBIANCE 14 X 14 CM ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6209 PLATEAU PARFUM D'AMBIANCE 17,5 X 17,5 CM ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6210 SERVIETTES EN PAPIER ORCHESTRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6211 TASSE EXPRESSO CARLOTTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6212 TASSE EXPRESSO CEMENELUM ROMAIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6213 MUG CEMENELUM ROMAIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,25 € 31,50 € 20,00% 26,25 € 31,50 € 20,00%6214 GOMME KIKKERLAND DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6215 GOMME CACAHUETE X 4 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6216 GOMME PARFUMEE X 5 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6217 GOMME NOIX, GLAND DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6218 GOMME HIBOU DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6219 GOMME LES ANIMAUX DE LA FERME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6220 PORTE-VUES BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6221 POT A CRAYONS METAL BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6222 CORBEILLE A PAPIER METAL BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6223 PORTE-REVUES CARTON BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6224 MICROFIBRE NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6225 COUSSIN DOUBLE FACE JANUS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6226 VASE EN PAPIER GM DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,42 € 18,50 € 20,00% 15,42 € 18,50 € 20,00%6227 MINI VASE EN PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6228 MUG STEFICA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6229 MUG JAZZ DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6230 RECHARGE DIFFUSEUR AMBIANCE 500ML ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6231 COUSSIN CARRE "NAPOLEON" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 23,75 € 28,50 € 20,00% 23,75 € 28,50 € 20,00%6232 HOUSSE COUSSIN LICORNE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 44,17 € 53,00 € 20,00% 44,17 € 53,00 € 20,00%6233 HOUSSE COUSSIN FLORALE DELACROIX DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6234 HOUSSE COUSSIN TAPISSERIE JOSEPHINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 42,92 € 51,50 € 20,00% 42,92 € 51,50 € 20,00%6235 MICROFIBRE NAPOLEON CAPE ROUGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6236 MUG "BOUDOIR DE LA REINE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6237 DESSOUS DE VERRE NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6238 MUG "IRIS" JOSEPHINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6239 MUGS DUO "FLEUR DE TIARE" GAUGUIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6240 PLATEAU CASINO DE LA JETEE PROMENADE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 19,17 € 23,00 € 20,00% 19,17 € 23,00 € 20,00%6241 KIT ALLUMAGE ARCHEO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6242 GOMME NIKI DE SAINT PHALLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6243 BOULE DE NOEL MODUL STUDIO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6244 OEUF DE 1902 + BROCHE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 78,75 € 94,50 € 20,00% 78,75 € 94,50 € 20,00%6245 OEUF MEMOIRE D'AZOV GM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 140,83 € 169,00 € 20,00% 140,83 € 169,00 € 20,00%6246 OEUF TREILLIS AUX DIAMANTS CREME PM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 47,08 € 56,50 € 20,00% 47,08 € 56,50 € 20,00%6247 OEUF AU LAURIER DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6248 OEUF SERPENT SOCLE CARRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 117,50 € 141,00 € 20,00% 117,50 € 141,00 € 20,00%6249 OEUF MADONNA LILY 1899 MAUVE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 86,25 € 103,50 € 20,00% 86,25 € 103,50 € 20,00%6250 OEUF TSAR (+ HORLOGE) DORE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%


PREFECTURE


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ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6251 CHAISE BLEUE 10 CM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 27,08 € 32,50 € 20,00% 27,08 € 32,50 € 20,00%6252 CHAISE BLEUE 5 CM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6253 CHAISE BLEUE 12.50 CM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6254 CHAISE BLEUE 25 CM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 71,67 € 86,00 € 20,00% 71,67 € 86,00 € 20,00%6255 COFFRET 2 TORCHONS RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,25 € 25,50 € 20,00% 21,25 € 25,50 € 20,00%6256 COFFRET 6 TASSES & SOUCOUPES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 37,08 € 44,50 € 20,00% 37,08 € 44,50 € 20,00%6257 TASSE & SOUCOUPE RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6258 DESSOUS DE PLAT MARBRE 3 CHAISES BLEUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6259 DESSOUS DE PLAT MARBRE POISSONS RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6260 DESSOUS DE BOUTEILLE MARBRE 3 CHAISES BLEUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6261 DESSOUS DE BOUTEILLE MARBRE POISSONS RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6262 GALETS SEL & POIVRE RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,25 € 19,50 € 20,00% 16,25 € 19,50 € 20,00%6263 REGLE EMPEREUR ROMAIN ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6264 MUG OPTICAL LANZFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6265 SET ESPRESSO OPTICAL LANZFELD X4 DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6266 COUSSIN LAPIN BLEU RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,75 € 28,50 € 20,00%6267 COUSSIN LICORNE BLEU RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,75 € 28,50 € 20,00%6268 VASE GRAND MODELE PROFUMA DI SIENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 625,00 € 750,00 € 20,00%6269 VASE PICCOLO PROFUMA DI SIENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 241,67 € 290,00 € 20,00%6270 VASE COEUR PROFUMA DI SIENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 241,67 € 290,00 € 20,00%6271 VASE OEUF GRAND MODELE PROFUMA DI SIENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 266,67 € 320,00 € 20,00%6272 VASE OEUF PETIT MODELE PROFUMA DI SIENA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 208,33 € 250,00 € 20,00%6273 SKATE ANDY WARHOL BANANA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 270,83 € 325,00 € 20,00%6274 SKATE ANDY WARHOL CAMPBELL'S SOUP TEAL DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 238,33 € 286,00 € 20,00%6275 SKATE ANDY WARHOL CAMPBELL'S SOUP RED DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 238,33 € 286,00 € 20,00%6276 SKATE ANDY WARHOL CAMPBELL'S SOUP YELLOW DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 238,33 € 286,00 € 20,00%6277 SKATE ANDY WARHOL CAMPBELL'S SOUP PURPLE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 238,33 € 286,00 € 20,00%6278 SKATE ROBERT RAUSCHENBERG OVERDRIVE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 541,67 € 650,00 € 20,00%6279 SKATE STEVEN HARRINGTON ANXIETY HS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 325,00 € 390,00 € 20,00%6280 MOBILE PERSPECTIVES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 40,83 € 49,00 € 20,00%6281 MOBILE CIRCLE GUGGENHEIM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 95,83 € 115,00 € 20,00%6282 MOBILE TATE-TERRY FROST DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 30,00 € 36,00 € 20,00%6283 MOBILE BAUHAUS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 45,00 € 54,00 € 20,00%6284 NANA GONFLABLE JARDIN DES TAROTS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 24,17 € 29,00 € 20,00%6285 CHAISE BLANCHE KEITH HARING DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 85,00 € 102,00 € 20,00%6286 BOULE A NEIGE STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6287 CLAP CINEMA STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 16,67 € 20,00 € 20,00%6288 MICROFIBRE MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6289 MUG HENTGEN MAMAC DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 15,42 € 18,50 € 20,00%

6290

6291 AVION A HELICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6292 BABY A TRAINER KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 43,33 € 52,00 € 20,00% 43,33 € 52,00 € 20,00%6293 BALANCOIRE BARROCK DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 39,58 € 47,50 € 20,00% 39,58 € 47,50 € 20,00%6294 BALANCOIRE BATEAUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%6295 BASCULE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 130,00 € 156,00 € 20,00% 130,00 € 156,00 € 20,00%6296 BOUCLIER LEGIONNAIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6297 BOULES DE PETANQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6298 BULLES DE SAVON GM 70ML DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%6299 CANARD SUR TRICYCLE METAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,75 € 28,50 € 20,00% 23,75 € 28,50 € 20,00%6300 CIRQUE TOUT METAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 116,25 € 139,50 € 20,00% 116,25 € 139,50 € 20,00%6301 COFFRET BOTANIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%6302 CREAKIT KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6303 CUBES BOIS MOSAIQUES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,83 € 31,00 € 20,00% 25,83 € 31,00 € 20,00%6304 CULBUTO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,33 € 8,80 € 20,00% 7,33 € 8,80 € 20,00%6305 DOMINO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%6306 DOMINO GEOMETRIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6307 DOMINO RETRO 55 PIECES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6308 ELEPHANT ET AVIONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6309 ELEPHANT ET BALLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6310 EPE NAPOLEONIENNE AVEC FOURREAU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6311 FOURRURE NAPOLEON 40 CM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 195,83 € 235,00 € 20,00% 195,83 € 235,00 € 20,00%6312 GLAIVE NATUREL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6313 GRANDE ROUE METAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 52,50 € 63,00 € 20,00% 52,50 € 63,00 € 20,00%6314 JEU DE 54 CARTES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6315 JEU DE CARTES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6316 JEU DE CARTES KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6317 JEU DE CARTES ROSINA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6318 JEU DE DAMES EN BOIS MARQUETERIE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 38,75 € 46,50 € 20,00% 38,75 € 46,50 € 20,00%6319 JEU DE PUCES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6320 JEU D'EQUILIBRE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6321 JEU D'HIER OMBRES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6322 KALEIDOSCOPE RELIURE ESPACE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6323 KALEIDOSCOPE RELIURE MER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6324 MANEGE CHEVAUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 42,50 € 51,00 € 20,00% 42,50 € 51,00 € 20,00%6325 MEMO GEOMETRIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6326 MODERN TRAIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%6327 MOTOS ASSORTIES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6328 ROMAIN CENTURION OU LEGIONNAIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%6329 TABLETTE MAGIQUE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6330 TAMBOUR NAPOLEON DIAM 22CM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%6331 TOUPIE BLANCHE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6332 TOUPIE ROUGE KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6333 TRAIN LMS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 29,58 € 35,50 € 20,00% 29,58 € 35,50 € 20,00%6334 TRAIN LNR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,08 € 38,50 € 20,00% 32,08 € 38,50 € 20,00%

JEUX


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6335 TRICOTIN BONHOMME DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6336 TUNIQUE LEGIONNAIRE ROUGE ET ECRU + 15 ANS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%6337 TUNIQUE + CEINTURE GAULOIS OU ROMAIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%6338 VOITURE DE COURSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,75 € 16,50 € 20,00% 13,75 € 16,50 € 20,00%6339 VOITURE OLD TIMER A REMONTOIR NM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,08 € 38,50 € 20,00% 32,08 € 38,50 € 20,00%6340 VOITURE PLANET MARS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6341 YOYO KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6342 DIADEME DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6343 DIADEME PERLE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6344 SCEPTRE DE ROI AZUR FETES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6345 SET DE FEE DIADEME ET BAGUETTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6346 ANIMATOMY DIVERS MOYEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6347 ANIMATOMY DIVERS XL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,83 € 31,00 € 20,00% 25,83 € 31,00 € 20,00%6348 ANIMATOMY DIVERS 3D DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6349 JEU COOPERATITIF DECOUVERTE ARCHEOLOGIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%6350 JEU DE MEMOIRE NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6351 ART TROUSSELIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 28,75 € 34,50 € 20,00% 28,75 € 34,50 € 20,00%6352 PUZZLE TRIANGLE GEOMETRIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6353 ALPHABET DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,25 € 25,50 € 20,00% 21,25 € 25,50 € 20,00%6354 CENTURION, LEGIONNAIRE ROMAIN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6355 KALEIDOSCOPE MER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6356 KATITA WIND UP ROBOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6357 PING LING WIND UP ROBOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%6358 PINTACUDA WIND UP ROBOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6359 OAHACA PULL-STRING ROBOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6360 FABRIQUER SA BOITE A MUSIQUE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 19,17 € 23,00 € 20,00% 19,17 € 23,00 € 20,00%6361 POUPEE EN BOIS NATUREL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6362 FIGURINES PAPO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6363 SIFFLET OISEAU BOIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6364 TOUPIE PIROUETTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6365 KALEIDOSCOPE RELIURE PAPILLONS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6366 KALEIDOSCOPE RELIURE TAPISSERIE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6367 OEUF OISEAU DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6368 PUZZLE DE NEIGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6369 XYLOPHONE 8 NOTES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,25 € 19,50 € 20,00% 16,25 € 19,50 € 20,00%6370 YOYO COULEUR EN BOIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6371 LOTO HISTORIQUE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6372 JEU DE CARTES NAPOLEON RMN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6373 PUZZLE FORME NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6374 RUBIK'S CUBE NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6375 JEUX MINI BOX ANDY WARHOL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6376 PELUCHES PETJES WORLD DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6377 MINI PELUCHE PETJES WORLD DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6378 CLE PAILLETE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6379 FIGURINE ASTERIX & CO PLASTOY DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6380 LOT DE 7 FIGURINES ASTERIX VILLAGE PLASTOY DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%6381 LOT DE 7 FIGURINES ASTERIX BAGARRE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6382 FIGURINE IDEFIX PLASTOY DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6383 12 REBUS HISTORIQUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6384 40 JEUX D'INTERIEUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6385 YOYOS EN BOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6386 JEUX DE TOUJOURS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%6387 50 ILLUSIONS D'OPTIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6388 30 PROVERBES POUR ENFANTS SAGES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6389 66 CHANSONS ET COMPTINES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6390 24 CHANTS DE NOËL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6391 DE QUI SONT CES TABLEAUX DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6392 QUI A INVENTE... DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6393 QUI A COMPOSE CES MUSIQUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6394 J'APPRENDS... LES NOTES DE MUSIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6395 CONNAIS-TU LES ETOILES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6396 WHO PAINTED THESE PICTURES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6397 JEU 7 FAMILLES LA PREHISTOIRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6398 JEU 7 FAMILLES ANTIQUITE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,11 € 7,50 € 20,00% 7,11 € 8,53 € 20,00%6399 RHINOCEROS NOIR PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6400 ELEPHANT D'ASIE PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6401 CERF PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6402 HOMME PREHISTORIQUE PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6403 MAMMOUTH PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6404 SMILODON PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6405 JEUNE MAMMOUTH PAPO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6406 OURS DES CAVERNES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6407 SMILODON RUGISSANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6408 PELUCHE LAPIN BLANC PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6409 PELUCHE TIGRE A DENTS DE SABRE PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6410 MINI PELUCHE LAPIN BLANC PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6411 MINI PELUCHE SMILODON PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6412 JEU DE CARTES ANCIENT ROME ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6413 JEU DE CARTES GLADIATEURS ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,25 € 7,00 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6414 FIGURINE LEGIONNAIRE ROMAIN ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6415 SUPPORT PANORAMA 360° PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,58 € 5,50 € 20,00%6416 CLIP LENTILLE 3 EN 1 PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,67 € 14,00 € 20,00%6417 PUZZLE EN BOIS NAPOLEON 40 PIECES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,42 € 12,50 € 20,00%6418 JEU EQUILIBRE KEITH HARING DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 22,50 € 27,00 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6419

6420 DVD ARMAN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6421 PORTE CLES/CLE USB 8GB FORME MONTRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6422 CD AJAMLAR ARASH MOHAFEZ DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6423 CD ZIA MIRABDOLBAGHI DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6424 DVD "LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT" DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%6425 DVD "POLLY MAGGOO/IN AND OUT" DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6426 L'ENFER HENRI GEORGES CLOUZOT DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,83 € 25,00 € 20,00%6427 DVD CRAZY HORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 24,17 € 29,00 € 20,00%

6428

6429 BLOC CUBE BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6430 BOITE DE MINI MAGNETS RODIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6431 CAHIER CLASSEUR A4 BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6432 CAHIER DE COLORIAGE LA COTE D'AZUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,49 € 7,90 € 20,00% 6,58 € 7,90 € 20,00%6433 CAHIER DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,92 € 4,70 € 20,00% 3,92 € 4,70 € 20,00%6434 CAHIER KLEIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6435 CARNET 12 LIGNE BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6436 CARNET 14 LIGNE BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6437 CARNET 21 LIGNE BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6438 CARNET 9*14 MOTIF RUBANS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6439 CARNET FLEURI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6440 CARNET MOTIF RUBANS ET CERISES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,00 € 3,60 € 20,00% 3,00 € 3,60 € 20,00%6441 COUPE PAPIER BLASON NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%6442 CRAYON HONEST BOY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6443 CRAYON PAPIER CASQUE DE GLADIATEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6444 CRAYON PAPIER VOITURE CRA2880 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6445 ELASTIBOOK A5 BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6446 GOMME FARM ANIMAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6447 GOMME GAUGUIN ORANGE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6448 GOMME HUTONG DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6449 GOMME MONET ROSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6450 GOMME NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6451 GOMME OWL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6452 GOMME VAN GOGH BLEU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6453 GOMME WOOLANDS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6454 MAGNET BEN VAUTIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6455 MAGNET CARRE NIKI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6456 MAGNET KEITH HARING DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6457 MAGNET LICHTENSTEIN GIRL WITH BALL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6458 MAGNET NEGRESCO CHAISE BLEUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6459 MAGNET NICE MUSEES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6460 MAGNET NICE RETRO CHAISE BLEUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6461 MAGNET NIKI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6462 MAGNET RMN OU RODIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6463 MARQUE PAGE DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,67 € 0,80 € 20,00% 0,67 € 0,80 € 20,00%6464 MARQUE PAGE NICE MUSEES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%6465 MINI BLOC 12 BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6466 MINI STYLO BILLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6467 MINI STYLO BILLE A POIS COULEURS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6468 PRESSE PAPIER ROSE REDOUTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6469 REPERTOIRE DE POCHE DUFY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6470 ROLLER CELLULOID BLANC ORNE BAGUE METAL CISELE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6471 ROLLER METAL PIED DE COQ DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6472 ROLLER POP ART PARME ET JAUNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6473 SACHET MINI GOMME NOEL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6474 SET 4 POTS CRAYONS MAGNETIQUES BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6475 SET ECRITURE ROSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6476 SET PORTE CLES + STYLO COEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6477 SOUS MAIN CARTON 55x37 BEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6478 STYLO ANCIEN EN DUO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6479 STYLO BILLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6480 STYLO BILLE CHROME MOTIF ARABESQUES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6481 STYLO BILLE NOIR ET METAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,92 € 21,50 € 20,00% 17,92 € 21,50 € 20,00%6482 STYLO BILLE CALLAS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,58 € 17,50 € 20,00% 14,58 € 17,50 € 20,00%6483 STYLO BILLE CARNAVAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,25 € 2,70 € 20,00% 2,25 € 2,70 € 20,00%6484 STYLO BILLE CELLULOID ECAILLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6485 STYLO BILLE DIAMANT BLANC OU NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6486 STYLO BILLE FILLETTE BOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6487 STYLO BILLE FLEUR COLORE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,25 € 13,50 € 20,00% 11,25 € 13,50 € 20,00%6488 STYLO BILLE FLEUR JASMIN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6489 STYLO BILLE FOURRURE LEOPARD NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 18,75 € 22,50 € 20,00% 18,75 € 22,50 € 20,00%6490 STYLO BILLE GAUGUIN ORANGE VIOLET DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6491 STYLO BILLE KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6492 STYLO BILLE LAQUE BLANC OU NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6493 STYLO BILLE LAQUE NOIR ORNE STRASS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6494 STYLO BILLE METAL ARGENTE MOTIF "GRAIN D'ORGE" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6495 STYLO BILLE METAL DECOR JOURNAL DANS SON COFFRET DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6496 STYLO BILLE MONET ROUGE ROSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6497 STYLO BILLE NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6498 STYLO BILLE NOIR EMBOUT NACRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%6499 STYLO BILLE NOIR ET CHROME DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6500 STYLO BILLE PANDORA BLANC OU NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6501 STYLO BILLE POIS ET FLEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%

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PREFECTURE


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POUR INFORMATION

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POUR INFORMATION

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TAUX DE TVA 2020

6502 STYLO BILLE POUR AGENDA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6503 STYLO BILLE RETRO MOTIF TRESSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 17,08 € 20,50 € 20,00% 17,08 € 20,50 € 20,00%6504 STYLO BILLE TETE DE MORT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 25,42 € 30,50 € 20,00% 25,42 € 30,50 € 20,00%6505 STYLO METAL NOIR+SET POSTIT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 35,42 € 42,50 € 20,00% 35,42 € 42,50 € 20,00%6506 STYLO PLUME DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6507 STYLO PLUME ARABESQUE CALLAS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6508 STYLO PLUME CELLULOID ORNE BAGUE N DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6509 STYLO PLUME LAQUE BLANC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6510 STYLO PLUME METAL AVEC QUADRILLAGE BLANC ET NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,92 € 15,50 € 20,00% 12,92 € 15,50 € 20,00%6511 STYLO PLUME METAL NOIR LAQUE MOTIFS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6512 STYLO ROLLER ARABESQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6513 STYLO ROLLER LAQUE NOIR ARABESQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6514 STYLO ROLLER ORNE BAGUE METAL CISELE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6515 STYLO + SET MIROIR POCHETTE NOIRE FLEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,25 € 13,50 € 20,00% 11,25 € 13,50 € 20,00%6516 TAMPONS KEITH HARING EN COFFRET BOIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6517 TAPIS DE SOURIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6518 VC PLUME VERRE MURANO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 23,75 € 28,50 € 20,00% 23,75 € 28,50 € 20,00%6519 BLOC NOTE MEMO ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6520 COLORIAGE WARHOL MUDPUPPY DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6521 CAHIER DE COLORIAGE AVEC CRAYON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6522 CAHIER HARING DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6523 CALENDRIER ANDY WARHOL ENGAGEMENT DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6524 CALENDRIER ANDY WARHOL GALISON DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6525 CRAYON GOMME LOGO MAMAC DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6526 CRAYON NOIR DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6527 ENSEMBLE BUREAU ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 23,75 € 28,50 € 20,00% 23,75 € 28,50 € 20,00%6528 ENSEMBLE CARTES DE CORRESPONDANCE ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6529 GOMME MASSENA L'HIVER A NICE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6530 IDEA JOURNAL ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6531 JOURNAL ANDY WARHOL CAMPEL SOUP DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6532 JOURNAL ANDY WARHOL MARILYNE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6533 JOURNAL ANDY WARHOL MUDPUPPY FLEURS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6534 MAGNET BADGE LOGO MAMAC DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6535 MAGNET KMG DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6536 MINI JOURNAL ANDY WARHOL X1 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6537 MINI JOURNAL ANDY WARHOL X3 DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 9,58 € 11,50 € 20,00% 9,58 € 11,50 € 20,00%6538 POCHOIRS ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6539 REGLE MASSENA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6540 STYLO A BILLE COURONNE STRASS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6541 STYLO ROLER DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6542 PETIT CARNET ARCHEO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6543 CAHIER EXPO GILLETTA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6544 JOURNAL INTIME BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6545 NOTE REPOSITIONABLES BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6546 POCHETTE BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6547 ELASTIBOOK A4 BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6548 MINI BLOCK NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6549 CAHIER NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6550 CARNET DOUBLE FACE JANUS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,25 € 13,50 € 20,00% 11,25 € 13,50 € 20,00%6551 CHEMISE ELASTIQUE BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6552 CHEMISE TRIEUR BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6553 PORTE-DOCUMENT NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6554 CRAYON GRIS ARCHEO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6555 CRAYONS DE COULEUR ARCHEO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,70 € 8,00 € 20,00% 6,70 € 8,00 € 20,00%6556 CRAYON FLEXIBLE PHOTO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6557 CRAYONS DE COULEUR NIKI TAROT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6558 BOITE CRAYONS DE COULEUR MSM DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6559 CRAYON A GRAINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6560 MAGNET NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6561 MAGNET FRIGO NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6562 STYLO BILLE BOGART DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6563 STYLO SAFARI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6564 REGLE SOUPLE NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6565 PRESSE PAPIER MASSENA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6566 SEMAINIER MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6567 CARNET A4 MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6568 CARNET MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6569 PETIT CARNET MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6570 CARNET SLIM MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6571 CAHIER MATISSE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6572 CAHIER "L'IMPERATRICE EN PETIT COSTUME" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6573 CARNET NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6574 CARNET "GRAVURES DE MODE" + CRAYON SWAROVSKY DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6575 LOT DE 3 CARNETS A DESSIN PICASSO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6576 CARNET DE NOTES JAZZ LA NUIT DE NICE/TOUT POUR LA NICOISE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6577 CARNET DE NOTES ANDY WARHOL DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6578 JOURNAL DE POCHE WARHOL MARILYN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6579 CRAYONS DE COULEUR HIEROGLYPHES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,08 € 14,50 € 20,00% 12,08 € 14,50 € 20,00%6580 CRAYON ELEPHANT, MAMMOUTH OU RHINOCEROS PETJES WORLS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6581 CRAYON GRIS BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6582 MAGNET EXPO JAZZ LA NUIT DE NICE/TOUT POUR LA NICOISE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6583 MAGNET MASSENA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6584 MAGNET OBELIX GATEAU DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6585 MINIS MAGNETS X3 ASTERIX OU OBELIX DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6586 SET ECRITURE PYRAMIDE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6587 STYLO BILLE METAL NOIR ET ARGENT MOTIF MUSIQUE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6588 ROLLER NOIR METAL DECOR ARABESQUE ARGENT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6589 COFFRET STYLO CHROME NOIR + PORTE CLE GUITARE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6590 STYLO TERRA-AMATA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,17 € 1,40 € 20,00% 1,17 € 1,40 € 20,00%6591 CAHIER YVES KLEIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6592 CARNET YVES KLEIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6593 CARNET NIKI DE SAINT PHALLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6594 CARNET BERNAR VENET DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6595 CAHIER BERNAR VENET DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6596 MAGNET NIKI DE SAINT PHALLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6597 MAGNET EXPO BERNAR VENET DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6598 STYLO PHOTO LOGO MAMAC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6599 STYLO BILLE METAL MUSIQUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6600 CARNET DE NOTES NEGRESCO CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6601 CARNET DE NOTES CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6602 CARNET DE NOTES POISSONS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6603 MAGNET OPTICAL LANZFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6604 TAILLE CRAYONS CATAPULTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6605 MARQUE PAGE CLE DE SOL HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6606 MARQUE PAGE PIANO HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6607 MARQUE PAGE VIOLON HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6608 MARQUE PAGE CARPE KOI HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6609 MARQUE PAGE CERISIER JAPON HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6610 MARQUE PAGE CHERET HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6611 MARQUE PAGE GEISHA HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6612 MARQUE PAGE KLIMT LE BAISER DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 6,67 € 20,00% 6,67 € 6,67 € 20,00%6613 MARQUE PAGE HOKUSAI HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6614 MARQUE PAGE LE CHAT STEINLEN HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6615 MARQUE PAGE POP ART HOWELL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

6616

6617 BUSTE JOSEPHINE 16 CM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6618 BUSTE NAPOLEON 15.5CM AL.1000/1 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6619 BUSTE NAPOLEON 22CM AL.1000/2 GM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6620 CASQUE DE CAVALERIE WEILER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6621 CASQUE ROMAIN EN MOUSSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,92 € 15,50 € 20,00% 12,92 € 15,50 € 20,00%6622 CAVALIER DE PLOMB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 165,00 € 198,00 € 20,00% 165,00 € 198,00 € 20,00%6623 CAVALIER GRENADIER TROMPETTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 176,67 € 212,00 € 20,00% 176,67 € 212,00 € 20,00%6624 CESAR OU CHEVAL DE CESAR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%6625 COLONEL CHASSEUR OU GRENADIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 175,00 € 210,00 € 20,00% 175,00 € 210,00 € 20,00%6626 FIGURINE SOLDAT NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6627 GRENADIER 1ER RGT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6628 GRENADIER 1ER RGT EN REDINGOTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,83 € 91,00 € 20,00% 75,83 € 91,00 € 20,00%6629 JOSEPHINE A GENOUX DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6630 JOSEPHINE DE BEAUHARNAIS AU SACRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 80,83 € 97,00 € 20,00% 80,83 € 97,00 € 20,00%6631 MARECHAL DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6632 MINI BUSTE NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6633 NAPOLEON A CHEVAL VICTOIRE DE MARENGO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6634 NAPOLEON A IENA REDINGOTE GRISE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6635 NAPOLEON AU SACRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 80,83 € 97,00 € 20,00% 80,83 € 97,00 € 20,00%6636 NAPOLEON COLONEL DE CHASSEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6637 NAPOLEON COLONEL DE CHASSEURS 1805 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 176,67 € 212,00 € 20,00% 176,67 € 212,00 € 20,00%6638 NAPOLEON COLONEL DE GRENADIERS 1811 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 175,00 € 210,00 € 20,00% 175,00 € 210,00 € 20,00%6639 NAPOLEON COLONEL GRENADIER 1ER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 73,33 € 88,00 € 20,00% 73,33 € 88,00 € 20,00%6640 NAPOLEON EN PIED 16 CM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6641 NAPOLEON SUR UN THEATRE D'OPERATION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 178,33 € 214,00 € 20,00% 178,33 € 214,00 € 20,00%6642 NAPOLEON TENANT COURONNE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6643 PAULINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6644 PORTE ETENDARD 1ER RGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 78,75 € 94,50 € 20,00% 78,75 € 94,50 € 20,00%6645 RODIN AUGUSTE LE PENSEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6646 SAPEUR 1ER RGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6647 SERGENT 1ERRGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 71,67 € 86,00 € 20,00% 71,67 € 86,00 € 20,00%6648 SERGENT SAPEUR 1ER RGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6649 STATUE JOSEPHINE DE BEAUHARNAIS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6650 STATUE NAPOLEON A CHEVAL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 46,25 € 55,50 € 20,00% 46,25 € 55,50 € 20,00%6651 STATUE NAPOLEON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 22,50 € 27,00 € 20,00% 22,50 € 27,00 € 20,00%6652 STATUE NAPOLEON SUR LE TRONE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 46,25 € 55,50 € 20,00% 46,25 € 55,50 € 20,00%6653 TAMBOUR 1ER RGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 78,75 € 94,50 € 20,00% 78,75 € 94,50 € 20,00%6654 TAMBOUR MAJOR SENOT 1ER RGT GRENADIERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 75,00 € 90,00 € 20,00% 75,00 € 90,00 € 20,00%6655 BUSTE DU GENERAL BONAPARTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 158,33 € 190,00 € 20,00% 158,33 € 190,00 € 20,00%6656 BUSTE MARIE-ANTOINETTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6657 MEDAILLON BONAPARTE OU JOSEPHINE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 62,50 € 75,00 € 20,00% 62,50 € 75,00 € 20,00%6658 STATUETTE NAPOLEON EN REDINGOTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 141,67 € 170,00 € 20,00% 141,67 € 170,00 € 20,00%6659 LE CHINOIS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 240,00 € 288,00 € 20,00% 240,00 € 288,00 € 20,00%6660 LE PETIT BOUDEUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 187,50 € 225,00 € 20,00% 187,50 € 225,00 € 20,00%6661 LES TROIS GRÂCES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 133,33 € 160,00 € 20,00% 133,33 € 160,00 € 20,00%6662 OURS BLANC POMPON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 162,50 € 195,00 € 20,00% 162,50 € 195,00 € 20,00%6663 CHAT ASSSIS FREMIET DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 59,17 € 71,00 € 20,00% 59,17 € 71,00 € 20,00%6664 CHEVAL A L'ARRÊT DEGAS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 325,00 € 390,00 € 20,00% 325,00 € 390,00 € 20,00%6665 DENIER JULES CESAR ELEPHANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6666 DENIER JULES CESAR BUSTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6667 DENIER AUGUSTE TAUREAU DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6668 SESTERCE VESPASIEN JUDEA CAPTA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6669 DENIER MARC ANTOINE LEG VI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6670 STICKER ART MODERNE JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,83 € 13,00 € 20,00%

REPRODUCTION D'OBJETS


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6671 STICKER OPTICAL ART JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,83 € 13,00 € 20,00%6672 CAHIER NAPOLEON REGARDANT DEFILER LES GRENADIERS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,08 € 4,90 € 20,00%6673 CAHIER MUCHA LA LUNE ET LES ETOILES DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,17 € 3,80 € 20,00%6674 CARNET ILE DE CORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,17 € 3,80 € 20,00%6675 CARNET MAISON DE BONAPARTE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,17 € 3,80 € 20,00%6676 LOT 3 CARNETS ROSES REDOUTE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 7,08 € 8,50 € 20,00%6677 CARNET + STYLO PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,58 € 17,50 € 20,00%6678 CARNET A SPIRAL CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6679 MINI CARNET CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,00 € 6,00 € 20,00%6680 CARNET A5 CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,25 € 13,50 € 20,00%6681 CARNET STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00%6682 STICKERS CIRCUS JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,83 € 13,00 € 20,00%6683 STICKERS AQUARIUM JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,83 € 13,00 € 20,00%6684 STICKERS ANIMAUX JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,42 € 6,50 € 20,00%6685 COLORIAGE MUCHA + CRAYONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,25 € 7,50 € 20,00%6686 CARNET MUCHA SUMMER DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6687 CARNET SPIRALES MUCHA LES 4 SAISONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6688 SAC 16 CRAYONS ROCKS JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 11,25 € 13,50 € 20,00%6689 SAC 8 CRAYONS ROCKS JAUNE CITRON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 7,50 € 9,00 € 20,00%6690 CRAYON A PAPIER CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 9,58 € 11,50 € 20,00%6691 CRAYON DE COULEUR CRUZ DIEZ (PUZZLE) DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6692 MAGNET MUCHA RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6693 MAGNET CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6694 MAGNET HENTGEN MAMAC DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6695 MAGNET ARCHEO PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6696 MAGNET TERRA AMATA PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6697 MAGNET STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00%6698 MAGNET MUCHA GISMONDA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6699 MAGNET XL MUCHA LES 4 SAISONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00%6700 SET MINIS MAGNETS MUCHA LES 4 SAISONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6701 STYLO (ENCRE BLEUE) CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,42 € 12,50 € 20,00%6702 STYLO CRAZY HORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6703 MARQUE PAGE MAGNETIQUE CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00%6704 MARQUE PAGE MAGNETIQUE MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,67 € 2,00 € 20,00%

6705

6706 ETUI A LUNETTES MASSENA PROMENADE DES ANGLAIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6707 EVENTAIL MARQUIS DENTELLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6708 GANTS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6709 ECHARPE GILLETTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 79,17 € 95,00 € 20,00% 79,17 € 95,00 € 20,00%6710 OMBRELLE EN DENTELLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6711 EAU DE TOILETTE ACQUA DELL'ELBA 50 ML DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6712 EAU DE TOILETTE NAPOLEON OU PAULINA ACQUA DELL'ELBA 100 ML DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 60,00 € 72,00 € 20,00% 60,00 € 72,00 € 20,00%6713 PORTE CLES BACH OU BEETHOVEN DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,75 € 10,50 € 20,00% 8,75 € 10,50 € 20,00%6714 SAC FOURRE TOUT ANDY WARHOL DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%6715 SAC NOTES DE MUSIQUE NOIR & BEIGE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%6716 SAC SHOPPING GARINO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6717 SAC TOILE EXPO GILLETTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6718 SERVIETTE DE BAIN LA PROMENADE DES ANGLAIS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 25,83 € 31,00 € 20,00% 25,83 € 31,00 € 20,00%6719 TEE SHIRT KID DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6720 TORCHON CARLOTTA DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6721 TROUSSE CARRE DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6722 TROUSSE ECOLIER DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6723 TROUSSE DIVERS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6724 TROUSSE CLAVIER DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6725 ACCROCHE SAC DECOR ROSE ET STRASS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6726 ART BOX KLIMT ET ROSINA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6727 BOITE A BIJOUX FORME SAC NOIR OU BLANC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6728 BOITE PILULES AXIOS KLIMT DEGAS MONET DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6729 CARRE COMBAS - CLOCHETTUM BLEUM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6730 CARRE COMBAS COUPLE 90X90 PSYCHOPATEX COULEURS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 128,33 € 154,00 € 20,00% 128,33 € 154,00 € 20,00%6731 CARRE DUFFY PAPILLONS ROSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 50,00 € 60,00 € 20,00% 50,00 € 60,00 € 20,00%6732 CARRE DUFFY PAPILLONS ROUGE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 77,08 € 92,50 € 20,00% 77,08 € 92,50 € 20,00%6733 CARRE HENRIOT T - I LOVE PORN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 170,83 € 205,00 € 20,00% 170,83 € 205,00 € 20,00%6734 CARRE JEFF KOONS LES TULIPES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 70,00 € 84,00 € 20,00% 70,00 € 84,00 € 20,00%6735 CARRE KANDINSKY BLACK LINES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 66,67 € 80,00 € 20,00% 66,67 € 80,00 € 20,00%6736 CARRE LE CORBUSIER - LE MODULOR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 70,00 € 84,00 € 20,00% 70,00 € 84,00 € 20,00%6737 CARRE ROSIGNOL ROUGE NIKI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 157,50 € 189,00 € 20,00% 157,50 € 189,00 € 20,00%6738 CHALE ROUTES DE LA SOIE VELOURS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 194,58 € 233,50 € 20,00% 194,58 € 233,50 € 20,00%6739 CHALE VELOUR - FEU D'ARTIFICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 107,50 € 129,00 € 20,00% 107,50 € 129,00 € 20,00%6740 COUPE CIGARES DOUBLE LAME DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%6741 CRAVATE ARMAN VINCI DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,33 € 34,00 € 20,00% 28,33 € 34,00 € 20,00%6742 CRAVATE PEINTRES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%6743 CRAVATE DUFY DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,42 € 48,50 € 20,00% 40,42 € 48,50 € 20,00%6744 CRAVATE FLEUR DE LYS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 36,67 € 44,00 € 20,00% 36,67 € 44,00 € 20,00%6745 CRAVATE GALET SMALL NATURE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 165,83 € 199,00 € 20,00% 165,83 € 199,00 € 20,00%6746 CRAVATE MANET MER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6747 CRAVATE PICASSO COLOMBE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6748 CRAVATES DUFY FEUILLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 40,42 € 48,50 € 20,00% 40,42 € 48,50 € 20,00%6749 ECHARPE BASQUIAT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 43,33 € 52,00 € 20,00% 43,33 € 52,00 € 20,00%6750 ECHARPE BROSSES BLANC ARMAN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 153,75 € 184,50 € 20,00% 153,75 € 184,50 € 20,00%6751 ECHARPE COMBAS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 46,67 € 56,00 € 20,00% 46,67 € 56,00 € 20,00%6752 ECHARPE COMBAS AUTISTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 73,75 € 88,50 € 20,00% 73,75 € 88,50 € 20,00%6753 ECHARPE DELAUNAY S RECTANGLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 47,50 € 57,00 € 20,00% 47,50 € 57,00 € 20,00%6754 ECHARPE DELAUNAY S RECTANGLE CACHEMIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 182,08 € 218,50 € 20,00% 182,08 € 218,50 € 20,00%

TEXTILES ET ACCESSOIRES DE MODE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6755 ECHARPE PEINTRES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 28,75 € 34,50 € 20,00% 28,75 € 34,50 € 20,00%6756 ECHARPE ART NOUVEAU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 31,25 € 37,50 € 20,00% 31,25 € 37,50 € 20,00%6757 ECHARPE DIVERS BROCHIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6758 ECHARPE DIVERS IMPRESSIONISTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,08 € 38,50 € 20,00% 32,08 € 38,50 € 20,00%6759 ECHARPE DUFY PAPILLONS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,83 € 37,00 € 20,00% 30,83 € 37,00 € 20,00%6760 ECHARPE KANDINSKY BLEU DU CIEL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6761 ECHARPE KANDISKY SEVERAL CIRCLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 34,17 € 41,00 € 20,00% 34,17 € 41,00 € 20,00%6762 ECHARPE KLEE FLEURS NORDIQUES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 27,92 € 33,50 € 20,00% 27,92 € 33,50 € 20,00%6763 ECHARPE KLEIN CLUB ALLEGRO FORTISSIMO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 126,67 € 152,00 € 20,00% 126,67 € 152,00 € 20,00%6764 ECHARPE KLIMT DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 32,08 € 38,50 € 20,00% 32,08 € 38,50 € 20,00%6765 ECHARPE PICASSO MARGOT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 34,58 € 41,50 € 20,00% 34,58 € 41,50 € 20,00%6766 ECHARPE ROSES TREMIERES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6767 ECHARPE ROUTE DE LA SOIE VELOURS FACONNEE SOIE VISCOSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 147,92 € 177,50 € 20,00% 147,92 € 177,50 € 20,00%6768 ECHARPE SONIA DELAUNAY VAGUES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%6769 ECHARPE SONIA DELAUNAY RECTANGLES CACHEMIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 182,50 € 219,00 € 20,00% 182,50 € 219,00 € 20,00%6770 ECHARPE SONIA DELAUNAY RECTANGLES TWILL12 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 48,33 € 58,00 € 20,00% 48,33 € 58,00 € 20,00%6771 ECHARPE TIFFANY PAON DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 47,92 € 57,50 € 20,00% 47,92 € 57,50 € 20,00%6772 ECHARPE TULIPES HOLLANDAISES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,33 € 40,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%6773 ECHARPE TULIPES VELOURS FACONNEE SOIE VISCOSE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 120,83 € 145,00 € 20,00% 120,83 € 145,00 € 20,00%6774 ETOLE AUX DANSEUSES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 49,17 € 59,00 € 20,00% 49,17 € 59,00 € 20,00%6775 ETUI A LUNETTES DIVERS ARCALDION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6776 ETUI PAQUET CIGARETTES MOTIF COLORES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6777 ETUIT PORTE LUNETTE KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%6778 EVENTAIL MUSEE MASSENA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6779 EVENTAIL ODALISQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6780 FOULARD DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 67,50 € 81,00 € 20,00% 67,50 € 81,00 € 20,00%6781 FOULARD TUBES BLEU DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 45,00 € 54,00 € 20,00% 45,00 € 54,00 € 20,00%6782 FOULARD ZODIAC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 84,17 € 101,00 € 20,00% 84,17 € 101,00 € 20,00%6783 MIROIR CARRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6784 MIROIR DE POCHE NIKI DE ST PHALLE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6785 MIROIR DE SAC DAME A L'ODALISQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6786 NAPPERON HERBIER DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6787 PARAPLUIE CANNE "LA CHAISE BLEUE" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6788 PARAPLUIE LE BAISER GUSTAV KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%6789 PARAPLUIE LICHTENSTEIN DROWING GIRL DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6790 PARAPLUIE PLIANT "LA CHAISE BLEUE" DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%6791 PARAPLUIE PLIANT DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%6792 POCHETTE FOURRE TOUT KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 41,25 € 49,50 € 20,00% 41,25 € 49,50 € 20,00%6793 POCHETTE TAPIS BOUQUET 16X22 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,42 € 18,50 € 20,00% 15,42 € 18,50 € 20,00%6794 PORTE CLES CHAISE BLEUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6795 PORTE CLES FORME SAC DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6796 PORTE CLES RODIN PENSEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6797 PORTE LUNETTES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6798 PORTE MONNAIE DECOR DENTELLE NOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6799 PORTE MONNAIE ET PORTE DECOR DENTELLE NOIRE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,42 € 12,50 € 20,00% 10,42 € 12,50 € 20,00%6800 PORTE MONNAIE KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 13,33 € 16,00 € 20,00% 13,33 € 16,00 € 20,00%6801 SAC BESACE KLIMT DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 123,75 € 148,50 € 20,00% 123,75 € 148,50 € 20,00%6802 SAC CABAS CHAISE BLEUE TOILE DE JUTE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,67 € 14,00 € 20,00% 11,67 € 14,00 € 20,00%6803 SAC COTON EXPO ECOLE DE NICE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6804 SAC DE CAISSE (EMBALLAGE) DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,42 € 0,50 € 20,00% 0,42 € 0,50 € 20,00%6805 SAC ESPRIT D'ART DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 30,00 € 36,00 € 20,00% 30,00 € 36,00 € 20,00%6806 TEE SHIRT RMN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6807 TEE SHIRT ARMAN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 24,17 € 29,00 € 20,00% 24,17 € 29,00 € 20,00%6808 TEE SHIRT BORN TO BE A QUEEN DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6809 TEE SHIRT BOUDOIR DE LA REINE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6810 TEE-SHIRT SOSNO DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6811 TORCHON HABIT DU PARFUMEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 11,25 € 13,50 € 20,00% 11,25 € 13,50 € 20,00%6812 TROUSSE DIVERS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6813 TROUSSE MAQUILLAGE BANDANA DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6814 TROUSSE NAPOLEON ABEILLES DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6815 TROUSSE NOIRE GM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6816 TROUSSE ODALISQUE NOIR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 7,92 € 9,50 € 20,00% 7,92 € 9,50 € 20,00%6817 TROUSSE PAPILLON AB DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6818 TROUSSE PIED DE COQ DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6819 TROUSSE TOILETTE VINYLE NOIR MUSIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6820 TROUSSE VINYL NOIR MUSIQUE DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6821 TROUSSE ZECCHIN ORANGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6822 SAC SHOPPING ARCHEO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6823 CASQUETTE SUNNY KID DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6824 PARAPLUIE PHOTO NOIR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 23,33 € 28,00 € 20,00% 23,33 € 28,00 € 20,00%6825 CASQUETTE JAZZ DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6826 ECHARPE DELAUNAY "RYTHME JOIE DE VIVRE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 33,75 € 40,50 € 20,00% 33,75 € 40,50 € 20,00%6827 CARRE COMBAS PSYCHOPATEX NOIR/BLANC DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 92,50 € 111,00 € 20,00% 92,50 € 111,00 € 20,00%6828 FOULARD NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6829 SAC SHOPPING PHOTO BLANC DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6830 SAC SHOPPING PHOTO NOIR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6831 SAC EN TOILE JAZZ DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6832 FOURRE-TOUT BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 9,17 € 11,00 € 20,00% 9,17 € 11,00 € 20,00%6833 SAC A DOS BEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,42 € 48,50 € 20,00% 40,42 € 48,50 € 20,00%6834 SAC NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6835 PORTE MONNAIE NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6836 TROUSSE à CRAYONS NIKI VALBONESI DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6837 SAC EMMA DAJSKA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6838 SAC NOIR MONIMOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6839 SAC A MAIN JANUS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,42 € 18,50 € 20,00% 15,42 € 18,50 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6840 TEE SHIRT NIKI TAROT ADULTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24,17 € 29,00 € 20,00% 24,17 € 29,00 € 20,00%6841 TEE SHIRT NIKI TAROT ENFANT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 20,00 € 24,00 € 20,00% 20,00 € 24,00 € 20,00%6842 EAU DE TOILETTE ENFANT ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 26,67 € 32,00 € 20,00% 26,67 € 32,00 € 20,00%6843 BOÎTE A PILLULES NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6844 BOÎTE A PILLULES GRAVURES DE MODE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6845 ETUI A LUNETTES NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,92 € 15,50 € 20,00% 12,92 € 15,50 € 20,00%6846 EVENTAIL GOLD VERSAILLES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6847 EVENTAIL GRAVURES DE MODE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6848 EVENTAIL ROSACE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%6849 PARAPLUIE CANNE GRAVURES DE MODE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,92 € 15,50 € 20,00% 12,92 € 15,50 € 20,00%6850 MIROIR DE SAC "IMPERIAL" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6851 MIROIR DE SAC "GRAVURE DE MODE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,06 € 8,50 € 20,00% 8,06 € 8,50 € 20,00%6852 MIROIR DE POCHE CASINO DE LA JETEE-PROMENADE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6853 EAU DE TOILETTE CLASSIQUE ACQUA DELL'ELBA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 43,33 € 52,00 € 20,00% 43,33 € 52,00 € 20,00%6854 ETOLE "GRAND BROCHE DE LA REINE" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50,83 € 61,00 € 20,00% 50,83 € 61,00 € 20,00%6855 ETOLE "HOMMAGE A GUSTAVE KLIMT" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 72,50 € 87,00 € 20,00% 72,50 € 87,00 € 20,00%6856 ECHARPE MELODY DIVERS COULEURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,08 € 8,50 € 20,00% 7,08 € 8,50 € 20,00%6857 SAC COTON MONSIEUR PAPIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6858 POCHETTE TAPISSERIE MARIE-ANTOINETTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 32,50 € 39,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%6859 SAC COQUELICOT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6860 SAC GRAVURES DE MODE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6861 SAC COLOMBE PICASSO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6862 SAC CORDON MILLEFLEURS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 31,67 € 38,00 € 20,00% 31,67 € 38,00 € 20,00%6863 PORTE CLES GRAVURES DE MODE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6864 PORTE CLES NAPOLEON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%6865 PORTE CLES OBELIX & IDEFIX DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6866 PORTE CLES ASTERIX BRETELLES OU POTION/OBELIX MENHIR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,25 € 7,50 € 20,00% 6,25 € 7,50 € 20,00%6867 PORTE CLES METAL FORME GUITARE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,42 € 6,50 € 20,00% 5,42 € 6,50 € 20,00%6868 PORTE CLES AIGLE DE NICE LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 107,50 € 129,00 € 20,00% 107,50 € 129,00 € 20,00%6869 PORTE CLES I LOVE NICE LA PLAIA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 107,50 € 129,00 € 20,00% 107,50 € 129,00 € 20,00%6870 PORTE CLES TERRA AMATA DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6871 PORTE CLES CEMENELUM DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,58 € 5,50 € 20,00% 4,58 € 5,50 € 20,00%6872 MIROIR NIKI LANZFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6873 PORTE CLE NIKI DE SAINT PHALLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6874 TOTE BAG DE CAISSE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6875 SAC DE CAISSE CHARLEMAGNE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 0,25 € 0,30 € 20,00% 0,25 € 0,30 € 20,00%6876 EAU DE TOILETTE BLU HOMME ACQUA DELL ELBA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6877 EAU DE TOILETTE ARCHIPELAGO HOMME ACQUA DELL ELBA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 38,33 € 46,00 € 20,00% 38,33 € 46,00 € 20,00%6878 FOUTA TURQUOISE RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 30,83 € 37,00 € 20,00% 30,83 € 37,00 € 20,00%6879 FOUTA MARINE RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 30,83 € 37,00 € 20,00% 30,83 € 37,00 € 20,00%6880 PORTE MONNAIE 3 CHAISES BLEUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6881 PORTE MONNAIE NEGRESCO RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6882 PORTE MONNAIE POISSONS RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6883 POCHETTE PLATE NEGRESCO RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,25 € 31,50 € 20,00% 26,25 € 31,50 € 20,00%6884 POCHETTE PLATE 3 CHAISES BLEUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,25 € 31,50 € 20,00% 26,25 € 31,50 € 20,00%6885 POCHETTE PLATE POISSONS RELAIS CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 26,25 € 31,50 € 20,00% 26,25 € 31,50 € 20,00%6886 PORTE CLES PELUCHE ELEPHANT PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6887 PORTE CLES PELUCHE MAMMOUTH PETJES WORLD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%6888 TEE SHIRT MISS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6889 TEE SHIRT REGENT KID DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6890 TEE SHIRT REGENT ADULTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6891 MIROIR DE POCHE OPTICAL LANZFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6892 PORTE CLES ELEPHANT ICD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%6893 PORTE CLES OPTICAL LANZFELD DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6894 TOTE BAG STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,67 € 8,00 € 20,00%6895 EAU DE PARFUM VAPO 100ML "EAU DU SEDUCTEUR" DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,33 € 28,00 € 20,00%6896 BICORNE DE NAPOLEON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 9,58 € 11,50 € 20,00%6897 ETUI A LUNETTES MILLEFLEURS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 17,08 € 20,50 € 20,00%6898 ETUI A LUNETTES BROCHE DE LA REINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 17,08 € 20,50 € 20,00%6899 MIROIR DE SAC LICORNE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00%6900 SET 3 LIMES A ONGLE GRAVURES DE MODE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,25 € 3,90 € 20,00%6901 SAC SHOPPING CAROLINA PIMP MY TEAM DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6902 CREME SOLAIRE VISAGE INDICE 30 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 19,17 € 23,00 € 20,00%6903 CREME SOLAIRE VISAGE INDICE 50 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,00 € 24,00 € 20,00%6904 CREME SOLAIRE CORPS INDICE 15 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%6905 CREME SOLAIRE CORPS INDICE 30 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 19,17 € 23,00 € 20,00%6906 CREME SOLAIRE CORPS INDICE 50 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,00 € 24,00 € 20,00%6907 LAIT SOIN APRES SOLAIRE ACQUA DELL ELBA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,00 € 24,00 € 20,00%6908 SOIN GOMMAGE CORPS ACQUA DELL ELBA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%6909 MIROIR DE POCHE HENTGEN MAMAC DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,92 € 3,50 € 20,00%6910 MIROIR DE POCHE MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,00 € 6,00 € 20,00%6911 ETUI A LUNETTES MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6912 BOITE A BIJOUX DE VOYAGE MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 16,67 € 20,00 € 20,00%6913 FOULARD MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 45,83 € 55,00 € 20,00%6914 SAC BANDOULIERE MILLEFLEURS RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 51,25 € 61,50 € 20,00%6915 PORTE MONNAIE ZIP MILLEFLEURS RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,92 € 15,50 € 20,00%6916 PORTE MONNAIE CLIP MILLEFLEURS RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%6917 SAC CORDON BROCHE DE LA REINE RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 34,17 € 41,00 € 20,00%6918 SAC BANDOULIERE BROCHE DE LA REINE RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 51,25 € 61,50 € 20,00%6919 PORTE MONNAIE CLIP BROCHE DE LA REINE RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6920 PORTE MONNAIE ZIP BROCHE DE LA REINE RMN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,92 € 15,50 € 20,00%6921 TOTE BAG CRUZ DIEZ DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 15,00 € 18,00 € 20,00%6922 TOTE BAG CRAZY HORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,42 € 12,50 € 20,00%6923 TOTE BAG POLLY MAGOO DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6924 SAC SHOPPING MUCHA ANSE COURTE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,83 € 25,00 € 20,00%6925 SAC MUCHA ANSE LONGUE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,83 € 25,00 € 20,00%6926 PORTE CLES STUDIOS DE LA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,00 € 6,00 € 20,00%6927 PORTE CLES MUCHA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,50 € 15,00 € 20,00%6928 TEE SHIRT CRAZY HORSE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 29,17 € 35,00 € 20,00%


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

6929

6930

6931 STICKERS / 74 X 74 MM DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%6932 CARNET KRAFT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6933 CARNET KRAFT NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6934 ETUI CRAYONS COULEUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6935 STYLO RECYCLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 0,42 € 0,50 € 20,00% 0,42 € 0,50 € 20,00%6936 PACK 3 STYLOS DELIBERATION N°1.11 DU 7 JUIN 2018 4,00 € 4,80 € 20,00% 4,00 € 4,80 € 20,00%6937 ETUI 12 FEUTRES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%6938 STYLO SMARTPEN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6939 PAPER TOY TRAM LIGNE 2 DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 3,33 € 4,00 € 20,00%6940 BLOC NOTE ROUGE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6941 BLOC NOTE CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%6942 CRAYON GOMME CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%6943 CARTE POSTALE CARNAVAL DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 0,83 € 1,00 € 20,00%6944 CRAYON A PAPIER NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00%6945 PARURE METAL STYLO/PORTE-MINES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6946 PARURE STYLO/PORTE-CLEFS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6947 STYLO CARDIN/PORTE-CLEFS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6948 NOTEBOOK OCTAEVO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6949 AFFICHE A4 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6950 AFFICHE A3 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6951 AFFICHE A2 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%6952 AFFICHE NJF 2019 DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00%6953 CARTE POSTALE 10*15 DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6954 CARTE POSTALE NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 0,83 € 1,00 € 20,00%6955 PLANCHE STICKERS I LOVE NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%6956 STICKERS DECOUPE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 1,66 € 2,00 € 20,00%6957 STICKERS PLAQUE IMMATRICULATION # DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,92 € 3,50 € 20,00%6958 STICKER CB DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,50 € 3,00 € 20,00%6959 MINI STICKER I LOVE NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 0,25 € 0,30 € 20,00% 0,25 € 0,30 € 20,00%6960 STICKERS RECTANGLES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%6961 MARQUE PAGE I LOVE NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 0,25 € 0,30 € 20,00% 0,25 € 0,30 € 20,00%

6962

6963 T-SHIRT 1 COULEUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6964 T-SHIRT 3 COULEURS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,83 € 13,00 € 20,00% 10,83 € 13,00 € 20,00%6965 T-SHIRT NJF COULEUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 9,76 € 12,00 € 20,00% 9,76 € 12,00 € 20,00%6966 T-SHIRT NJF N&B DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,13 € 10,00 € 20,00% 8,13 € 10,00 € 20,00%6967 T-SHIRT NJF ADULTE 2019 DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00%6968 T-SHIRT NJF ENFANT 2019 DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6969 DEBARDEUR FEMME NJF 2019 DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6970 T-SHIRT VDN MOSSA BLEU DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%6971 TEE-SHIRT TECHNIQUE SPORT DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 15,00 € 18,00 € 20,00%6972 T-SHIRT VDN MOSSA COULEUR DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,66 € 8,00 € 20,00%6973 TEE-SHIRT ENFANT # COLL. "FUN" DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,50 € 15,00 € 20,00%6974 TEE-SHIRT ENFANT # BEBE COLL "FUN" DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,50 € 15,00 € 20,00%6975 T-SHIRT ENFANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%6976 T-SHIRT V MANCHES COURTES CARNAVAL H/F DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%6977 POLO MANCHES COURTES # DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%6978 POLO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6979 POLO ENFANT MANCHES LONGUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%6980 POLO H&F MANCHES LONGUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6981 SWEAT ENFANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6982 TABLIER CUISINE ENFANT DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%6983 TABLIER CUISINE ADULTE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24,17 € 29,00 € 20,00% 24,17 € 29,00 € 20,00%6984 FOUTA MAISON DE NICE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,16 € 17,00 € 20,00%6985 FOUTA NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%6986 SHORT DE BAIN HOMME DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 24,17 € 29,00 € 20,00%6987 SHORT DE BAIN ENFANT DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 24,17 € 29,00 € 20,00%6988 BOXER "LE SLIP FRANCAIS" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6989 T-SHIRT "LE SLIP FRANCAIS" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 45,83 € 55,00 € 20,00% 45,83 € 55,00 € 20,00%6990 CHAUSSETTES "LE SLIP FRANCAIS" DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%6991 HOUSSE DE COUSSIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%6992 T-SHIRT COL V MANCHES LONGUES DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%6993 BAVOIR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%6994 BAVOIR NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%6995 BODY MANCHES COURTES # COLL. "FUN" DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%6996 BODY MANCHES LONGUES ENFANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%6997 SORTIE DE BAIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%6998 BODY WARMER ADULTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%6999 COUPE-VENT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15,00 € 18,00 € 20,00% 15,00 € 18,00 € 20,00%7000 FOULARD COULEUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 32,50 € 39,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%

7001

7002 BOULE A PAILLETTES VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%7003 CLAP DE CINEMA VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 16,66 € 20,00 € 20,00%7004 CARNET VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,16 € 5,00 € 20,00%7005 MAGNETS VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,16 € 5,00 € 20,00%7006 PORTE-CLEFS VICTORINE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,00 € 6,00 € 20,00%7007 PIN'S DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 1,67 € 2,00 € 20,00% 1,67 € 2,00 € 20,00%7008 PIN'S CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,08 € 2,50 € 20,00% 2,08 € 2,50 € 20,00%7009 PORTE-CLEFS VDN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,16 € 5,00 € 20,00%

ACCESSOIRES

BOUTIQUE DE LA MAISON DE NICE

PAPETERIE

TEXTILE


PREFECTURE


006-210600888-20191017-23105_1-DE





ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

7010 PORTE-CLEFS METAL # DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 4,16 € 5,00 € 20,00%7011 PORTE-CLEFS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%7012 LUNETTES ENFANT # DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%7013 LUNETTES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7014 LUNETTES ADULTE NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%7015 CHAPEAUX PAILLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7016 CASQUETTES #I LOVE NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7017 CASQUETTES #I LOVE NICE ENFANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7018 CASQUETTE ADULTE # COTON DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 10,00 € 12,00 € 20,00%7019 CASQUETTE VDN DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7020 OMBRELLE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 37,50 € 45,00 € 20,00%7021 EVENTAILS 1 COULEUR DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7022 EVENTAIL NJF DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%7023 MONTRE HOMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%7024 MONTRE FEMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 37,50 € 45,00 € 20,00% 37,50 € 45,00 € 20,00%7025 MONTRE ENFANT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 24,17 € 29,00 € 20,00% 24,17 € 29,00 € 20,00%7026 TROUSSE MIALHE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 14,17 € 17,00 € 20,00%7027 POCHETTE MIALHE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 21,66 € 26,00 € 20,00%7028 POCHETTE TOILE DE JUTE MAISON DE NICE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%7029 ENSEMBLE SAC ET FOUTA DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 29,75 € 35,70 € 20,00%7030 SAC FOUTA MAISON DE NICE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,83 € 25,00 € 20,00%7031 CELF USB DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 16,66 € 20,00 € 20,00%7032 SACOCHE ORDINATEUR DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%7033 POCHETTE IMPERMEABLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%7034 BATTERIE TELEPHONE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%7035 CHARGEUR UNIVERSEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%7036 SUPPORT DE STOCKAGE 16GO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 33,33 € 40,00 € 20,00%7037 HAUT PARLEUR BLUETOOTH DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 15,83 € 19,00 € 20,00% 15,83 € 19,00 € 20,00%7038 COUVRE-VALISE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%7039 ETIQUETTE VALISE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7040 COUSSIN DE VOYAGE MULTIFONCTIONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 23,33 € 28,00 € 20,00%7041 PARAPLUIE PLIABLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7042 PARAPLUIE GRAND MODELE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%7043 TONGS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 10,00 € 12,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%7044 CITY BAG MIALHE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 37,50 € 45,00 € 20,00%7045 TOTE BAG BLANC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,83 € 7,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%7046 TOTE BAG COULEUR/BIO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7047 TOTE BAG NJF 2019 DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 6,66 € 8,00 € 20,00%7048 TOTE BAG CARNAVAL DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,66 € 8,00 € 20,00%7049 SAC FOURRE-TOUT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 24,17 € 29,00 € 20,00% 24,17 € 29,00 € 20,00%7050 GLACIERE PLIABLE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7051 COLLIER AIGLE ARGENT FEMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 99,17 € 119,00 € 20,00% 99,17 € 119,00 € 20,00%7052 COLLIER AIGLE CORDON FEMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 65,83 € 79,00 € 20,00% 65,83 € 79,00 € 20,00%7053 COLLIER AIGLE AIGLE ARGENT HOMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 149,17 € 179,00 € 20,00% 149,17 € 179,00 € 20,00%7054 COLLIER AIGLE CORDON HOMME DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 82,50 € 99,00 € 20,00% 82,50 € 99,00 € 20,00%7055 BRACELETS SATIN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,08 € 2,50 € 20,00%7056 ENSEMBLE DE 6 BRACELETS DE SATIN DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 10,41 € 12,50 € 20,00%7057 BRACELET CORDON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%7058 BRACELET BRESILIEN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7059 ACCROCHE-SAC DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%7060 MIROIR DE SAC ROND DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7061 MIROIR DE SAC CARRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 7,00 € 20,00% 4,17 € 7,00 € 20,00%7062 BADGES MAGNETS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 2,08 € 2,50 € 20,00%7063 MAGNET #I LOVE NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%7064 MAGNET NJF DELIBERATION N° 28.8 DU 17 JUIN 2019 2,08 € 2,50 € 20,00%7065 BALLE ANTI-STRESS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,92 € 3,50 € 20,00% 2,92 € 3,50 € 20,00%7066 BOITE 3 BOULES DE NOEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%7067 BONNET DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7068 BOUILLOTTE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%7069 CHAISE BLEUE 3D 125 MM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 29,17 € 35,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%7070 CHAISE BLEUE 3D 205 MM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 54,17 € 65,00 € 20,00% 54,17 € 65,00 € 20,00%7071 CHAISE BLEUE 3D SUR SOCLE 100 MM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 32,50 € 39,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%7072 CUBE MARBRE CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%7073 MAGNET CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7074 COURONNE CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7075 EVENTAIL CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7076 TOUR DE COU CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,75 € 4,50 € 20,00% 3,75 € 4,50 € 20,00%7077 MAGNET CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7078 TROPHEE # DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 18,33 € 22,00 € 20,00%7079 POCHETTE FLACONS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7080 GALETS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 12,50 € 15,00 € 20,00%7081 REPOSE-TETE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%7082 STRUCTURE #I LOVE NICE METAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 158,33 € 190,00 € 20,00% 158,33 € 190,00 € 20,00%

7083

7084 CARTES À JOUER 32 CARTES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7085 HAND SPINNER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%7086 JEUX 5 EN 1 DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7087 JEU DE DOMINO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7088 JEU LABYRINTHE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7089 MIKADO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7090 PUZZLE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 5,00 € 6,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%7091 JEU DE PATIENCE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 5,00 € 6,00 € 20,00%7092 VOILIER BOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7093 VOITURE BOIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 5,83 € 7,00 € 20,00%

JEUX


PREFECTURE


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ASSUJETTI

TARIFS VOTES 2020


TARIFS 2019 HT

ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2019 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE


ACTIVITE ASSUJETTIE

POUR INFORMATION

TARIFS 2020 TTC

ACTIVITE ASSUJETTIE

TAUX DE TVA 2020

7094 YOYO DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7095 CONFETTI DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%7096 SERPENTINS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 0,83 € 1,00 € 20,00% 0,83 € 1,00 € 20,00%7097 PELUCHE FORME BOULE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7098 PUZZLE TANGRAM DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%7099 SCEPTRE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 4,17 € 5,00 € 20,00% 4,17 € 5,00 € 20,00%

7100

7101 CATALOGUE PROMENADE DES ANGLAIS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 23,33 € 28,00 € 20,00% 23,33 € 28,00 € 20,00%7102 CD CIAMADA NISSARDA DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 12,50 € 15,00 € 20,00% 12,50 € 15,00 € 20,00%7103 LIVRE NJF DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 29,08 € 34,90 € 20,00%7104 REVUE CONNAISSANCE DES ARTS SPECIAL NICE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%

7105

7106 CENDRIER DE POCHE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 1,25 € 1,50 € 20,00% 1,25 € 1,50 € 20,00%7107 TAKE AWAY CUP ISO DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%7108 MUG EXPRESSO DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,83 € 7,00 € 20,00%7109 MUG VDN DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 8,33 € 10,00 € 20,00%7110 MUGS DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%7111 MUGS CARNAVAL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7112 LIMONADIER DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 6,67 € 8,00 € 20,00% 6,67 € 8,00 € 20,00%7113 VIDE-POCHES DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%7114 VIDE-POCHES VERRERIE DE BIOT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%7115 KIT SAVON DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 24,17 € 29,00 € 20,00% 16,58 € 19,90 € 20,00%7116 BOULE DE NOEL VERRERIE DE BIOT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 40,83 € 49,00 € 20,00% 40,83 € 49,00 € 20,00%7117 BOULE A NEIGE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%7118 BOITE 3 BOULES DE NOEL DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%7119 DESSOUS DE BOUTEILLE CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 14,17 € 17,00 € 20,00% 14,17 € 17,00 € 20,00%7120 DESSOUS DE PLAT CHAISE BLEUE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 18,33 € 22,00 € 20,00% 18,33 € 22,00 € 20,00%7121 LAMPE LED FORME ETOILE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%7122 LAMPE LED FORME SAPIN DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 7,50 € 9,00 € 20,00% 7,50 € 9,00 € 20,00%7123 POCHON LAVANDE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 5,00 € 6,00 € 20,00%7124 SAVONS DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 6,66 € 8,00 € 20,00%7125 PARFUM MAISON & LINGE DELIBERATION DU 17 OCTOBRE 2019 20,83 € 25,00 € 20,00%7126 CARAFE EAU D'AZUR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 10,00 € 12,00 € 20,00% 10,00 € 12,00 € 20,00%

7127

7128 MÉDAILLE BRONZE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 19,17 € 23,00 € 20,00% 19,17 € 23,00 € 20,00%7129 MÉDAILLE ARGENT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 20,83 € 25,00 € 20,00% 20,83 € 25,00 € 20,00%7130 MÉDAILLE OR DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 21,67 € 26,00 € 20,00% 21,67 € 26,00 € 20,00%7131 FANION DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 3,33 € 4,00 € 20,00% 3,33 € 4,00 € 20,00%7132 DRAPEAU DE TABLE VDN PETIT MODELE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 12,42 € 14,90 € 20,00%7133 DRAPEAU DE TABLE VDN GRAND MODELE DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 45,83 € 55,00 € 20,00% 32,50 € 39,00 € 20,00%7134 PAVILLON DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 33,33 € 40,00 € 20,00% 29,17 € 35,00 € 20,00%

7135

7136 T-SHIRT NJF COULEUR ANNÉES N-1 DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017 8,33 € 10,00 € 20,00% 8,33 € 10,00 € 20,00%7137 REMISE MAXIMUM APPLIQUÉE SUR VENTE DE PRODUITS À PARTIR DE 50 PRODUITS DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 50% 50% 20,00% 50% 50% 20,00%7138 T-SHIRT 1 COULEUR ANNEES N-1 DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 2,50 € 3,00 € 20,00% 2,50 € 3,00 € 20,00%7139 REDUCTION CARTE SENIORS DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 15% 15% 20,00% 15% 15% 20,00%7140 CARTE CADEAU MAISON DE NICE 20 € / VALABLE UN AN A COMPTER DE L'ACHAT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 16,67 € 20,00 € 20,00% 16,67 € 20,00 € 20,00%7141 CARTE CADEAU MAISON DE NICE 30 € / VALABLE UN AN A COMPTER DE L'ACHAT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 25,00 € 30,00 € 20,00% 25,00 € 30,00 € 20,00%7142 CARTE CADEAU MAISON DE NICE 50 € / VALABLE UN AN A COMPTER DE L'ACHAT DELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 41,67 € 50,00 € 20,00% 41,67 € 50,00 € 20,00%

7143CADEAUX PROMOTIONNELS ET PROTOCOLAIRES PERMETTANT DE VALORISER L'IMAGE DE LA VILLE ET

SON RAYONNEMENTDELIBERATION N°1.16 DU 17 JUIN 2019 GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT

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Recueil des tarifs des services publics municipauxRecueil des tarifs des services publics municipaux Délibération du 17 octobre 2019-Mise à jour à compter du 1er janvier 2020 PREFECTURE