Reglementation_generale_ARSER.pdf

RGLEMENTATION

GNRALE

Version officielle (2009-09-01)

Modifications apportes le 30 juin 2009

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TABLE DES MATIRES

Article 1 Catgorie d'ge .................................................................................................. 2 Article 2 Admissibilit .................................................................................................... 3 Article 3 Entit-cole et regroupement d'cole ............................................................... 3 Article 4 Preuve d'identit ............................................................................................... 3 Article 5 Surclassement................................................................................................. 3-4 Article 6 Structure d'accueil ............................................................................................. 4 Article 7 ligibilit........................................................................................................... 4 Article 8 Encadrement...................................................................................................... 4 Article 9 Avis de confirmation de participation............................................................... 5 Article 10 Dpt de garantie ............................................................................................. 5 Article 11 Inscription des athltes ..................................................................................... 5 Article 12 Runion pr-saison des entraneurs............................................................... 5-6 Article 13 Comit de vigilance ......................................................................................... 6 Article 14 Dlits et sanctions ................................................................................. 6-7-8-9 Article 15 Expulsion et suspension .................................................................................. 9 Article 16 Prott ................................................................................................................ 9 Article 17 Cas d'galit............................................................................................... 10-11 Article 18 Modification au calendrier ............................................................................ 11 Article 19 Devoirs de l'quipe htesse ........................................................................... 12 Article 20 Devoirs de l'quipe visiteuse ......................................................................... 12 Article 21 Code d'thique................................................................................................ 12 Article 22 Dlgation au championnat rgional .............................................................. 13 Article 23 Dlgation au championnat provincial .......................................................... 13 Article 24 Rglementation spcifique ............................................................................. 13 Article 25 Changement aux rglements .......................................................................... 13 Article 26 Championnats provinciaux........................................................................ 13-14 Article 27 Rcompenses.................................................................................................. 14 Article 28 Entraneurs ...................................................................................................... 14

ANNEXE 1 : Procdures d'acheminement des rsultats ANNEXE 2 : Politique d'encadrement ANNEXE 3 : Championnats provinciaux ANNEXE 4 : Procdures d'annulation de comptition ANNEXE 5 : Procdures en cas d'urgence ANNEXE 6 : Tches ANNEXE 7 : Procdure dapplication de lthique sportive

RGLEMENTATION GNRALE

Article 1 Catgorie d'ge

1.1 Catgorie

Catgorie

ge pour la saison 2009-2010

Juvnile

du 1er juillet 1991 au 30 septembre 1993

Cadette

du 1er octobre 1993 au 30 septembre 1995

Benjamine


Moustique N aprs le 30 septembre 1997

1.2 * Tout lve de la catgorie juvnile n en 1990 ne devra pas avoir atteint l'ge de 19 ans avant le 30 juin de l'anne en cours (sauf en ce qui concerne le football - voir rglement spcifique.)

1.3 Basketball

Catgorie


Juvnile

du 1er juillet 1991 au 30 septembre 1994

Cadette


Benjamine


1.4 Athltisme extrieur et en salle

Catgorie


Juvnile

16-17-18 ans (1991*-1992-1993-1994)

Cadette

14-15 ans (1995-1996)

Benjamine

12-13 ans (1997-1998)

* Les lves ns aprs le 30 juin 1991 sont admissibles.

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Article 2 Admissibilit

Tout lve frquentant temps plein une cole (primaire ou secondaire) d'une commission scolaire ou institution prive affilie l'ARSER, est admissible aux activits des ligues de notre association.

N.B. 1. La dfinition de temps plein relve de chaque commission scolaire ou institution prive. 2. Avant le 31 dcembre, l'affiliation de l'anne prcdente est considre comme automa-

tiquement renouvele.

Article 3 Entit-cole et regroupement d'cole

3.1 Tous les membres d'une quipe, sauf pour le football benjamin, doivent tre inscrits l'cole qu'ils reprsentent.

3.2 Pour toutes les catgories ; la dcision du comit provincial prvaudra sur la dcision prise par le rgional. Les cas refuss au plan provincial pourront tre accepts au plan rgional, mais devront tre retirs pour le championnat rgional;

Les cas refuss au plan rgional seront limins immdiatement. Vous devez toujours utiliser le formulaire cas de regroupement d'cole (annexe 1 : section Formulaires ) et respecter les critres et les chances stipules. Ce sera la commission sectorielle secondaire qui statuera sur ces demandes.

3.3 Les regroupements dcoles accepts seront automatiquement reconduits, anne aprs anne. Toute modification la demande originale devra faire lobjet dune nouvelle demande.

3.4 Regroupement primaire versus secondaire

Seulement les lves inscrits dans une cole intermdiaire pourront participer aux ligues avec le secondaire.

3.5 Dcrocheurs et formation professionnelle

Les lves de ces secteurs pourront voluer avec leur cole de provenance, si la demande d'admissibilit spciale est approuve. (voir annexe 2 : section Formulaires)

Article 4 Preuve d'identit

Aucune preuve d'identit ne sera requise durant les comptitions, mais une vrification pourrait tre effectue en tout temps auprs de votre l'cole.

Article 5 Surclassement

5.1 Le surclassement d'une catgorie est autoris. Toutefois, certaines restrictions limitent ce droit durant la saison rgulire et durant les championnats rgionaux et ceci, pour certains sports collectifs ou individuels. (Voir les autres modalits dans la rglementation spcifique de chaque sport.)

5.1.1 Badminton Flag football

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Un joueur pourra tre surclass dans une catgorie suprieure, cependant il ne devra pas avoir particip plus de 50 % dans la catgorie suprieure s'il veut conserver son droit de participation dans sa catgorie.

Basket-ball - Soccer extrieur - Handball

Un joueur pourra tre surclass dans une catgorie suprieure, cependant aprs trois parties; il devra dcider, s'il accde cette catgorie ou sil revient dans sa catgorie dorigine.

Soccer intrieur

Un joueur pourra tre surclass dans une catgorie suprieure cependant, il ne devra pas avoir particip plus dun tournoi dans la catgorie suprieure, sil veut conserver son droit de participation dans sa catgorie dorigine.

Article 6 Structure d'accueil

L'ARSER offre des structures d'accueil dans les six (6) catgories suivantes : BF, CF, JF, BM, CM, JM, en autant quelles sont inscrites en nombre suffisant de participants. Un minimum de quatre (4) quipes est requis pour former une ligue; elle pourra comprendre plusieurs sections advenant un grand nombre d'inscriptions.

Article 7 ligibilit

Dans les sports collectifs, un lve ne peut participer, au cours d'une mme anne scolaire, qu' un championnat ou tournoi scolaire provincial dans l'une ou dans les autres disciplines suivantes : basket-ball, volley-ball et soccer intrieur.

Article 8 Encadrement

8.1 Une dlgation d'coles qui participe une activit de l'ARSER, doit obligatoirement tre accompagne d'un responsable identifi par la direction de l'cole et/ou de la commission scolaire.

8.2 Le responsable d'une quipe ne doit pas tre un athlte.

8.3 Si l'quipe n'est pas accompagne d'un responsable, elle ne pourra pas jouer et perdra son ou ses parties par forfait.

Article 9 Avis de confirmation de participation

9.1 Chaque commission scolaire ou institution prive affilie doit nous faire parvenir l'ARSER l'avis de participation de ses quipes sportives (annexe 3 : section Formulaires), dment sign au plus tard :

- Premire semaine de septembre pour le soccer extrieur;

- Premire semaine doctobre pour les disciplines d'hiver

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- Premire semaine de mai pour le football;

- Deuxime semaine de mars pour le flag football;

Article 10 Dpt de garantie

10.1 Tout avis de participation d'une quipe doit tre accompagn d'un dpt de garantie remboursable de 25,00 $ (100,00 $ pour le football); advenant qu'un tel dpt ne soit pas encore valide, cette exigence sera retire.

10.2 Une demande crite sera exige pour tout remboursement.

Article 11 Inscription des athltes

11.1 Le responsable des sports devra complter linscription des athltes sur le site dadmissibilit en ligne et ce, avant le dbut du premier tournoi et/ou de la partie de la ligue. Tout retard dans linscription des athltes entranera une amende dix (10,00 $) dollars.

11.2 Lors de la deuxime partie et/ou dun tournoi, la non-inscription des joueurs sur le site dadmissibilit en ligne entranera la perte de la ou des parties.

11.3 Les responsables des sports pourront faire des ajouts de joueurs leur alignement, sur le site dadmissibilit en ligne, jusqu' ce que 75% des parties de leur quipe aient t disputs; Aprs que ce pourcentage soit atteint, aucun ajout de joueur ne sera accept.

11.3.1 Tous les cas particuliers aprs 75% de la saison rgulire seront soumis l'ARSER.

11.4 Un athlte se doit dtre inscrit sur le site admissibilit en ligne pour participer une rencontre.

11.5 Un joueur ligible et non inscrit sur le site admissibilit en ligne se verra amender de dix (10$) dollars. De plus, lquipe perdra la partie par forfait.

Article 12 Runion pr-saison des entraneurs

12.1 En plus dun reprsentant par quipe, toutes les coles participantes, devront tre reprsentes par le dlgu des sports de linstitution ou toute autre personne mandate par le responsable, ayant en sa possession toutes les donnes lui permettant de finaliser les calendriers ainsi que les derniers dtails d'opration.

12.2 Pour les sports avec calendrier de type aller-retour il doit y avoir un (1) reprsentant pour une (1) quipe. Une quipe ne respectant pas ce rglement sera sanctionne :

- Lquipe sera amende de 25$ automatiquement - Lcole recevra une lettre

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Article 13 Comit de vigilance

13.1 Formation

Le comit est form de trois (3) personnes :

La directrice excutive Le coordonnateur Larbitre de la rencontre ou le responsable du tournoi Autre personne dlgue

13.2 Fonctions

Le comit a pour tche de juger tous les protts concernant la tenue et le droulement de la rencontre. Le comit pourra consulter toute personne susceptible de laider rendre un jugement juste et quitable. Le comit de prott peut disqualifier un joueur ou une quipe en tout temps.

13.3 Jugement

Le jugement doit tre rendu. Notez quil est final et sans appel.

13.4 Sanction

Le comit imposera les sanctions quil jugera adquates et justes pour les parties impliques.

Article 14 Dlits et sanctions

14.1 Les joueurs, entraneurs, responsables de sport ou toute autre personne implique dans les programmes de l'ARSER, devront se conformer aux rgles de l'thique Sportive du sport tudiant.

14.2 Dans tous les cas prvus aux rglements, le coordonnateur de l'ARSER est habilit appliquer les sanctions prvues. Pour tout cas non-prvu, le comit de vigilance pourra appliquer les sanctions qu'il jugera ncessaires.

14.3 Gnralits

14.3.1 Toute amende infrieure au dpt de garantie de l'cole ou de la commission scolaire sera dduite de ce montant ; plus forte, elle sera facture.

14.4 Dsistement

14.4.1 Une quipe qui se dsiste de la ligue laquelle elle est inscrite : o 2 jours ouvrables et plus avant la runion de ligue : aucun frais o Moins de 2 jours ouvrables 15h le jour de la runion de ligue : 150$ o Aprs 15h le jour de la runion de ligue : frais dadministration et dadhsion

la ligue.

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14.4.1.2 Une quipe de football qui se dsiste de la ligue laquelle elle est inscrite devra payer une compensation de deux cent (200,00$) dollars.

14.4.1.3 Une quipe qui se dsiste du championnat rgional ou de la rencontre invitation laquelle elle est inscrite, une semaine ou moins avant lvnement, se verra amender de cent cinquante (150$) dollars.

vnements concerns : Classique de volleyball, hockey sans contact, cheerleading,

14.4.2 Le cas sera port l'attention du directeur de l'cole concerne.

14.4.3 Lcole devra faire une demande crite auprs de lARSER afin de pouvoir rintgrer la ligue lanne suivante. Elle devra dmontrer que lquipe participera aux activits de la ligue pour la saison entire.

14.5 Absence une partie ou un tournoi

14.5.1 Une quipe, qui ne se prsentera pas une partie ou un tournoi, sexposera aux sanctions suivantes:

- Amende de cent (100,00$) dollars.

- tude du dossier pour lanne suivant.

14.5.1.2 Une quipe de football, qui ne se prsentera pas une partie ou un tournoi, sexposera aux sanctions suivantes :

- Amende de cinq cent (500,00$) dollars - Exclusion des sries liminatoires - tude du dossier pour lanne suivant.

N.B. : Le responsable des sports de cette quipe devra faire parvenir l'ARSER ainsi qu (aux) lquipe(s) adverse(s), par crit, les raisons de l'absence de son quipe.

14.5.2 Perte de la partie ou des parties

Le pointage inscrit dans la colonne des points pour et des oints contre sera le suivant :

Football : Dfaite de 0-14 Soccer : Dfaite de 0-3 Basket-ball : Dfaite de 0-20 Volley-ball : Dfaite de 0-25 / 0-15 Flag-Football : Dfaite de 0-14

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14.6 Inadmissibilit d'un athlte

Lquipe qui sera reconnue coupable d'avoir prsent des athltes inadmissibles, sexposera aux sanctions suivantes :

1. Amende variant entre cinquante (50,00$) et cent (100,00$) dollars par athlte. 2. Perte de la partie (ou des parties), o l'athlte inadmissible a t inscrit la comptition;

3. Cas sera prsent au comit de vigilance pour le ou les responsables des joueurs, les entraneurs ou les responsables des sports.

14.7 Abandon durant un match et/ou un tournoi

Une quipe qui abandonnera durant une partie et/ou un tournoi, sexposera aux sanctions suivantes:

1. Amende de cent (100,00$) dollars; 2. Perte de la partie (ou des parties);

Cas sera prsent au comit technique.

14.8 Nombre minimum de joueurs

Une quipe qui ne prsente pas le nombre de joueurs requis pour dbuter la partie, selon la rglementation spcifique de chaque discipline, sexposera aux sanctions suivantes :

1. Amende de vingt-cinq (25,00$) dollars; 2. Perte de la partie.

14.9 Retard dune quipe

Une quipe qui se prsente une partie aprs le dlai de 15 minutes prvu, aprs l'heure fixe pour la partie, est sujette aux sanctions suivantes :

1. Amende de vingt-cinq (25,00$) dollars; 2. Perte de la partie.

14.10 Rcidive

Une quipe qui commet une deuxime fois un de ces dlits sans raison valable lors d'une mme saison sportive, se voit automatiquement exclue de la ligue pour le reste de la saison, de plus son cas sera prsent devant le comit de vigilance.

14.11 Dossards

Lquipe htesse doit prvoir des dossards dans lventualit que les deux quipes aient les mmes couleurs de chandails. Lquipe qui visite doit porter les dossards.

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Article 15 Expulsion et suspension

15.1 Un athlte ou un entraneur expuls dune partie se verra automatiquement suspendu pour la prochaine partie ou pour le prochain tournoi en tenant compte de la rglementation spcifique.

15.2 Un entraneur ou un athlte expuls dune partie pour une deuxime fois durant une mme saison sportive, sera suspendu pour le reste des activits en cours, de plus, son cas sera soumis au comit de vigilance.

15.3 Un entraneur ou un athlte suspendu qui ne respecte pas la suspension impose se verra automatiquement suspendu pour la balance de la saison, et ce, peu importe les raisons justifiant le non-respect de la sanction. Pour tre rintgr la saison suivante, il devra rencontrer le comit de vigilance de son sport.

15.4 Un joueur sous le coup dune suspension qui est entraneur dans une catgorie infrieure ne peut pas entraner son quipe pendant la dure de sa suspension comme joueur. Le mme raisonnement sapplique dans linverse.

Article 16 Prott

16.1 L'arbitre de la partie doit tre avis durant la partie, si celle-ci se termine sous prott.

Exception : Sauf, si le prott concerne une erreur de calcul sur la marque de pointage.

L'avis de prott devra tre inscrit au verso de la feuille de pointage.

16.2 Le prott accompagn d'une somme de vingt (20,00 $) dollars doit parvenir l'ARSER, dans les deux jours ouvrables suivant la partie. Cette mme somme sera rembourse si le prott s'avre recevable.

16.3 L'ARSER soumettra le prott au comit de vigilance et la dcision rendue sera finale.

16.4 Aucun prott ne pourra tre dpos, suite au jugement d'un arbitre concernant une rgle de jeu.

16.5 Pour les sports individuels, tout prott devra tre dpos par crit et remis au responsable, et ce, accompagn dun montant de vingt (20,00$) avant la fin du tournoi.

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Article 17 Cas d'galit

17.1 Les critres suivants seront appliqus dans l'ordre indiqu, dans le cas d'une galit :

1. Le nombre de victoires; 2. Rsultats des parties entre les quipes concernes; 3. Le quotient des points pour et des points contre pour les parties impliques;

4. Le nombre de victoire contre lquipe de premire position; 5. Le quotient des points pour et des points contre versus lquipe de premire

position; 6. Les points dthique sportive; 7. Pile ou face.

17.2 Lors du calcul de quotient points pour et points contre , une partie gagne ou perdue par forfait ne sera pas considre dans ce calcul. De plus, pour le calcul du quotient de l'autre quipe galit, la partie joue contre l'quipe implique dans le forfait ne sera pas considre.

17.3 Cas dgalit - 3 sections

Lorsquune ligue contient 3 sections. Voici la procdure afin de dterminer le meilleur 2e :

Dans le cas dun nombre gal de parties joues par rapport aux autres sections :

1. Victoire-dfaite contre lquipe de premire position. 2. Ratio points pour et points contre contre lquipe de premire position. 3. Ratio points pour et points contre contre les autres quipes de la section. 4. Les points dthique sportive.

5. Pile ou face.

Dans le cas o le nombre de parties nest pas gal entre les sections :

1. Ratio points pour et points contre versus lquipe de premire position; 2. Ratio du nombre de points acquis et du nombre de point maximum possible; 3. Les points dthique sportive 4. Pile ou face.

17.4 Cas dgalit 2 sections

Les critres suivants seront appliqus dans lordre indiqu afin de dterminer la meilleure deuxime position, dans le cas deux sections.

1. Rsultats des parties entre les quipes concernes. 2. Le quotient des points pour et des points contre entre les quipes concernes. 3. Ratio des points pour et des points contre contre les quipes de premire position. 4. Le quotient des points pour et des points contre contre lquipe de premire position

de sa section.

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5. Ratio des points pour et des points contre contre les autres quipes de sa section. 6. Ratio du nombre de point acquis et nombre de point maximum possible (dans le cas o le

nombre de parties nest pas identique) 7. Les points dthique sportive. 8. Pile ou face.

Article 18 Modification au calendrier

18.1 Toute modification au calendrier ne peut se faire que pour des raisons srieuses ex. : (temptes, fermeture d'cole, maladie ou accident).

18.2 Toute modification devra se faire au moins une semaine avant le match et/ou le tournoi selon les procdures suivantes :

18.2.1 Avoir l'autorisation du coordonnateur de la ligue.

18.2.2 Communiquer avec le responsable de l'autre quipe et s'entendre sur les nouvelles modalits.

18.2.3 Confirmer les coordonnes au bureau de l'ARSER. Voir formulaire modification. Aucune modification ne sera accepte au calendrier par tlphone.

18.2.4 Le coordonnateur de la ligue confirmera, par tlphone ou par tlcopieur, aux responsables impliqus les nouvelles coordonnes ainsi qu' l'arbitre- en- chef.

18.2.5 Des frais de vingt-cinq (25,00$) dollars, seront facturs lcole qui fera la demande de changement.

18.3 Basketball

Toute modification devra se faire :

1. 10 jours ouvrables, aprs la fabrication du calendrier; 2. Jusquau 18 janvier, aprs la priode des Ftes; 3. Aprs ces deux (2) priodes, (se rfrer larticle 18.2.)

18.4 Basketball, soccer extrieur, flag-football

Lors de situation de partie reporte, les quipes impliques ont sept (7) jours ouvrables afin de trouver une nouvelle date (celle-ci devra respecter le dlai demand la rgle 18.2) LARSER doit tre avise par crit des dmarches des coles afin de reprendre la partie. Advenant que la date ne soit pas arrte aprs ce dlai :

- Lquipe fautive aura une amende de vingt-cinq (25$) dollars. - LARSER pourrait dclarer le match forfait en faveur de lquipe non-fautive si une nouvelle

date nest pas arrte lintrieur de dix (10) jours ouvrables.

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Article 19 Devoirs de l'quipe htesse

19.1 L'quipe htesse devra ouvrir l'cole et le gymnase le plus rapidement possible avant le dbut de la partie ou du tournoi.

19.2 L'quipe devra fournir une aire de jeu propre et appropri au sport en cause.

19.3 Elle devra fournir un vestiaire convenable pouvant tre verrouill, avec des douches proximit.

19.4 Elle devra fournir les feuilles de pointage officielles, et selon les cas un chronomtre convenable ainsi quun tableau de pointage visible pour tous.

19.5 Ce sera le devoir de l'quipe htesse de faire parvenir la feuille de pointage et la feuille dthique sportive au coordonnateur de la ligue. Elle devra galement inscrire le rsultat sur le site Internet de statistiques en ligne. Tout retard entranera une amende de cinq (5,00$) dollars par feuille manquante.

(Voir annexe 1 du prsent chapitre.)

Voir la rglementation spcifique pour chacun des sports.

19.6 L'quipe htesse devra prvoir un local priv avec des douches pour les officiels majeurs.

19.7 Elle devra fournir des officiels mineurs qualifis et en nombre suffisant selon la discipline.

19.8 Elle devra prvoir du matriel de premiers soins accessible (trousse, glace).

Article 20 Devoirs de l'quipe visiteuse

20.1 L'quipe visiteuse gardera le local qui lui est prt propre.

20.2 L'entraneur ou le responsable de l'quipe sassurera que le nom et le numro des joueurs de son quipe soient inscrits sur les feuilles de pointage et d'alignement.

20.3 En cas de bris ou de vol, l'cole de l'quipe trouve fautive sera facture pour les dommages causs.

20.4 Lentraneur ou le responsable de lquipe devra surveiller son quipe en tout temps.

20.5 En cas de bris ou de vol, lcole de lquipe trouve fautive sera facture pour les dommages causs.

Article 21 Code d'thique

L'ARSER met la disposition de chaque entraneur un code d'thique du sport tudiant dont il devra en faire respecter la totalit. (Voir chapitre sur l'thique Sportive)

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Article 22 Dlgation au championnat rgional

22.1 Pour chacun des championnats rgionaux, quelques-unes des quipes recevront un droit d'entre.

22.2 Espace vide

22.3 Deux quipes constituant des entits compltement diffrentes et qui ont volues dans des ligues diffrentes, de calibres diffrents AAA et AA de la mme cole, auront accs au championnat rgional. Toutefois, le chevauchement des joueurs dune quipe lautre ne sera pas permis.

Article 23 Dlgation au championnat provincial

23.1 Elle sera compose dathlte choisi suite au championnat rgional et selon les normes fixes par la Fdration qubcoise du Sport tudiant.

23.2 Sports collectifs

Il est possible qu'un athlte ayant particip au niveau rgional dans la catgorie cadette et ayant respect les normes rgionales puisse tre surclass pour participer la finale provinciale.

Article 24 Rglementation spcifique

Les rglements spcifiques des diffrentes disciplines sont complmentaires la rglementation gnrale.

Article 25 Changement aux rglements

Il est possible pour les entraneurs des ligues, de faire une recommandation de modification aux rglements gnraux ou spcifiques par crit la commission sectorielle scolaire. (Voir annexe 4 : section Formulaires )

Article 26 Championnats provinciaux

26.1 Se rfrer aux rglements gnraux et spcifiques des championnats provinciaux scolaires.

26.2 Toute dlgation de l'Association (quipe ou individuel) un championnat provincial, devra tre accompagne d'adultes responsables qui sjourneront avec les athltes. Le nombre d'adultes variera selon la discipline. (annexe 2 du prsent chapitre)

26.3 Quest-ce que les quipes devraient savoir ?

- que les championnats provinciaux se drouleront souvent sur une priode de deux (2) jours; - que leurs athltes passeront une (1) nuit et parfois deux (2) l'extrieur;

- que leurs athltes reviendront chez eux tard dans la soire du deuxime jour.

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26.4 Tous les athltes et les entraneurs se rendant un championnat provincial, devront assumer la responsabilit de reprsenter la rgion au meilleur de leurs habilits en tout temps.

26.5 Les entraneurs devront s'acquitter de leur devoir, selon le code d'thique, et ils devront aussi assumer les responsabilits qui leurs seront confies.

26.6 Tout acte de vandalisme, factur l'Association par la commission scolaire htesse, sera remise au directeur de l'cole. L'cole devra dfrayer les cots encourus et facturs l'Association.

Article 27 Rcompenses

Une bannire sera remise l'cole championne de la saison rgulire, de chaque section.

Article 28 Entraneurs

28.1 Tout entraneur-chef dune quipe participant aux activits de ligues de lARSER devra avoir obtenu sa certification de latelier de lthique sportive des 3R et ce, avant la dernire partie de la saison rgulire / ou tournoi.

SANCTION Advenant la non-certification de lentraneur-chef, lquipe entrane par cet entraneur ne pourra pas participer au processus liminatoire de son sport. Advenant la non-disponibilit dun entraneur certifi, il sera possible de le remplacer par un autre entraneur certifi, de la mme cole dappartenance.

Sports de ligues (soccer extrieur et intrieur, basketball, handball, volleyball, inter-crosse, flag-football, cheerleading)

28.1.1 Ateliers supplmentaires Nous offrirons deux ateliers payants pour les entraneurs qui nont pas t en mesure de suivre les ateliers offerts gratuitement. Latelier avant la semaine de relche sera au cot de 25 $ par entraneur. Les personnes qui sinscrivirent et qui ne se prsentent pas, seront quand mme factures et ne pourront se prsenter au prochain. Latelier aprs la semaine de relche, sera au cot de 40 $ par entraneur. Les personnes qui sinscrivirent et qui ne se prsenteront pas, seront quand mme factures.

28.2 Football Trois (3) entraneurs par quipe, dont lentraneur-chef, devront avoir obtenu leur certification de latelier des 3R avant la dernire partie de la saison rgulire.

SANCTION Idem la sanction applique larticle 28.1

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ANNEXE 1

PROCDURE D'ACHEMINEMENT DES RSULTATS

1) Aprs la comptition

Pour les sports suivants : Football Soccer extrieur Basketball Handball Flag-football Inter-crosse

tapes suivre :

a. Lquipe hte inscrit le rsultat sur le site Internet de statistiques en ligne : www.arseqca.com/index.php, avant 11h, le premier jour ouvrable suivant la rencontre (9h pour les quipes de football)

b. Lquipe hte achemine par tlcopieur, avant 11h, le premier jour ouvrable suivant la rencontre, la feuille de pointage, la feuille dthique sportive (Football : feuille alignement des deux quipes et feuille de pese)

Pour les sports suivants : Soccer intrieur Volleyball

tapes suivre :

Lquipe hte transmet le formulaire de compilation des rsultats, par tlcopieur avant 11h le premier jour ouvrable suivant la rencontre/tournoi au numro suivant : (450) 463-4229

Les feuilles originales, ainsi que les feuilles dthiques, se devront dtre envoyes et reues lARSER, par courrier postal, lintrieur de sept (7) jours ouvrables.

Pour les activits non-numres prcdemment :

Lquipe hte transmet les rsultats et/ou le formulaire de compilation des rsultats, par tlcopieur avant 11h le premier jour ouvrable suivant la rencontre au numro suivant : (450) 463-4229

2) Envoi du matriel l'Association

a) Suivre la rglementation au sujet des dlais d'envoi; b) Toutes les feuilles des parties, assembles en ordre de droulement du tournoi, devront tre

envoyes par fax au numro suivant : (450) 463-4229; c) Rapport de l'organisateur (s'il y a lieu.)

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ANNEXE 2

POLITIQUES DENCADREMENT

MANIFESTATIONS RGIONALES ET PROVINCIALES

Principe :

Pour tout genre de manifestations sportives de niveau rgional et provincial, les tudiants sont sous la responsabilit respective de leur commission scolaire et c'est celle-ci d'assumer l'encadrement ncessaire.

Normes :

Sports collectifs

Chaque commission scolaire dlgue un entraneur et/ou un adulte responsable par quipe.

Sports individuels

Chaque commission scolaire dlgue un entraneur et/ou un adulte responsable par 20 tudiants. Sauf en athltisme, o on trouvera un entraneur et/ou un adulte responsable par 7 tudiants.

Compensation :

- Le ddommagement prvu pour les entraneurs et les accompagnateurs sont la charge de chaque commission scolaire qui les dlgue.

- Une aide financire pourra tre fournie aux tudiants pour les repas mais ceci est laiss l'entire discrtion des commissions scolaires.

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ANNEXE 3

CHAMPIONNATS PROVINCIAUX

Tches du responsable de la dlgation lors des championnats provinciaux

1- Les tches du responsable de la dlgation, commencent au lieu du rendez-vous fix pour le dpart et se terminent aprs le retour des athltes ce mme lieu.

2- Les responsables devront s'assurer avant de partir que tous les lves ont leur carte d'assurance- maladie, car elle servira comme preuve d'identit et galement en cas de maladie ou d'accident.

3- Ils seront responsables de leurs lves en tout temps et seront pris d'assurer une surveillance troite durant le voyage et ce, pendant toute la dure des comptitions aussi bien sur le terrain qu' l'extrieur du terrain.

4- Les responsables et les entraneurs devront assister aux runions d'informations et aux crmonies d'ouverture et de clture (s'il y a lieu.)

Devoirs de l'tudiant lors des championnats provinciaux

1- Les lves et les entraneurs voyageront en autobus partir d'un point accessible tous jusqu'au lieu des comptitions.

2- Un lve voyageant avec ses parents devra avertir l'entraneur de ce fait et l'aviser de ses heures d'arrive et de dpart. C'est une question de contrle.

3- L'inscription aura lieu l'arrive, sur le site mme des comptitions. Les lves devront avoir leur carte d'assurance-maladie dment signe et ils devront la prsenter comme preuve d'identit l'accueil.

4- Les lves et les entraneurs dormiront dans des classes (une pour les filles et une pour les garons) sur les planchers. Ils devront prvoir un sac de couchage et un matelas pneumatique s'ils le dsirent.

5- Les lves devront participer toutes les preuves auxquelles ils ont t inscrits, sinon ils risquent d'tre rays de la dlgation de la rgion lors d'une prochaine comptition.

6- Les lves doivent participer aux crmonies d'ouverture et de clture (s'il y a lieu.)

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ANNEXE 4

PROCEDURES D'ANNULATION DE COMPETITION

Voici les procdures suivre en cas de fermeture d'institution, dans les cas de raisons majeures (tempte, bris lectrique, etc.) ou de dsistement dune quipe quand la saison est entame.

A- Fermeture de linstitution htesse

A.1 Comptition sur semaine

Contactez l'quipe visiteuse, (lentraneur ou le responsable des sports ou le directeur de l'cole), au minimum 3 heures avant le dbut de la partie.

Contactez l'ARSER, au minimum 3 heures avant le dbut de la partie au numro suivant : (450) 463-4055

A.2 Comptition sur fin de semaine

Si la fermeture est connue le vendredi au plus tard 15 heures contacter l'ARSER au numro suivant : (450) 463-4055.

B- Fermeture de linstitution visiteuse, impossibilit de se rendre une comptition

B.1 Comptition sur semaine

- Contactez l'quipe htesse (lentraneur, le responsables des sports, le directeur de l'cole), au minimum 3 heures avant le dbut de la partie.

- Contactez le coordonnateur, au minimum 3 heures avant la partie.

B.2 Comptition sur fin de semaine

Certaines situations obligent lAssociation Rgionale du Sport tudiant Richelieu dcrter la suspension des activits. Elle appuiera sa dcision partir des informations routires du ministre des transports et du rseau mtomdia.

Tous les intervenants et arbitres communiquent avec la bote vocale du coordonnateur : 450-463-4055 poste 103.

Un message indiquera lannulation ou non des joutes de la journe Le message sera disponible compter de 6h00.

C- Dsistement dune quipe

- Envoyer un courriel aux quipes concernes et demander une confirmation quils ont reu la modification, soit par courriel ou par tlphone.

- 48 heures avant lvnement contact, par tlphone, les quipes concernes. Sassurer que la personne responsable de lquipe ait le message la journe mme.

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ANNEXE 5

PROCDURES EN CAS D'ACCIDENT

1. Avant la comptition

1.1 En tant qu'quipe htesse :

1.1.1 S'assurer avant le tournoi davoir une trousse de premiers soins et qu'elle est complte.

1.1.2 S'assurer avant le tournoi d'avoir le numro de tlphone du responsable des sports de l'cole son domicile et son bureau.

1.1.3 S'assurer avant le tournoi d'avoir le numro de tlphone du service d'ambulance le plus rapproch du lieu de comptition.

1.1.4 S'assurer d'avoir accs de la glace ou de la neige (avec sac de plastique)

2. En cas d'accident

2.1 Blessure mineure (coupure lgre, contusion, raflure):

2.1.1 Administrer les premiers soins ou s'assurer qu'ils le seront.

2.2 Blessure plus grave:

2.2.1 Arrter le jeu.

2.2.2 viter de dplacer la victime. La protger, la rconforter et la tenir au chaud.

2.2.3 Faire prvenir le physiothrapeute (s'il y en a un. )

2.2.4 Organiser le transport du bless (s'il y a lieu.)

2.2.5 L'entraneur tmoin de l'accident devra rdiger un rapport et le faire contresigner par deux tmoins (arbitre, entraneur. )

2.2.6 L'entraneur de la victime devra avertir les parents ou autres dans les plus brefs dlais, une fois l'urgence termine.

2.3 Certains cas obligent que vous interveniez cote que cote (ex.: touffement, arrt respiratoire. )

2.4 Il faut toujours viter de dplacer inutilement une personne couche par terre, qu'elle soit

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consciente ou non sauf, en cas d'incendie, de danger d'effondrement ou d'explosion.

ANNEXE 6

TCHES DU COORDONNATEUR

Voir grer une ligue selon les orientations dsires par la majorit des coles qui en font partie;

Voir l'engagement d'adjoint(s) (sil y a lieu);

Voir ce que l'arbitre-en-chef fasse l'assignation des officiels majeurs;

Voir la confection des calendriers annuels en harmonisation avec le milieu civil;

Voir la compilation des statistiques et l'envoi de celles-ci via le secrtariat gnral;

Voir reprsenter la ligue (s'il y a lieu);

Voir l'application des rglements spcifiques de la ligue et faire un relev des sanctions qu'il annexera son rapport annuel pour dpt la commission sectorielle la fin de la saison;

Voir s'assurer que les rglements spcifiques d'une ligue ne soient pas en contradiction avec les rglements administratifs;

Voir avertir la direction de l'ARSER sur tout manquement un rglement administratif de manire ce que ce dernier communique l'cole fautive sa dcision;

Voir communiquer rapidement avec chaque responsable des sports d'une cole concernant lexclusion d'un athlte, etc. (sil y a lieu);

Voir s'assurer que toutes les coles qui dsirent organiser un vnement puissent le faire, mme si pour cela elles doivent fabriquer des horaires rotatifs sur deux ou trois ans;

Voir l'excution de toute autre action en concertation avec la directrice de l'ARSER;

Rdiger un rapport final.

TCHES DE L'ARBITRE EN CHEF

Il est responsable de l'arbitrage au niveau d'un sport;

Il recrute et il affecte les arbitres pour chacune des rencontres;

Il informe le coordonnateur des affectations;

Il sige sur le comit de vigilance.

TCHES DU STATISTICIEN

Il fait le relev statistique au moins une fois par semaine.

RLE DE L'ASSOCIATION

Elle supervise le travail des coordonnateurs;

Elle voit l'tablissement des taux d'arbitrage avec les diffrentes cellules rgionales;

Elle coordonne le suivi des statistiques et des relations avec les mdias;

Elle voit communiquer rapidement avec chaque responsable des sports d'une cole s'il y a lieu (exclusion d'un athlte, application du rglement administratif, etc.)

ANNEXE 7

PROCDURE DAPPLICATION DE LTHIQUE SPORTIVE

Les tapes

1. valuation de lofficiel

Lofficiel de la rencontre rempli le formulaire dthique sportive Lofficiel peut apporter une remarque directement sur le formulaire

ou

Lofficiel fait un rapport crit auprs de lARSER si un vnement majeur est survenu

2. Le responsable des sports de lcole hte fait parvenir, avec la feuille de partie, le formulaire dthique sportive lARSER. Cet envoi doit tre fait avant 11 h 00 le lendemain de la partie par tlcopieur.

3. Le coordonnateur de la ligue prend connaissance de la feuille de partie ainsi que du formulaire dthique sportive.

4. Si le rsultat est suprieur 9/12, lARSER peut ne pas donner suite lquipe moins dun rapport crit ou dune perte de points un critre prcis

5. Si le rsultat est infrieur 9/12, le coordonnateur doit :

Dans le cas dune premire valuation :

Contacter le responsable des sports de lquipe pour linformer de la situation Inscrire la cote au dossier de lquipe Contacter larbitre en chef afin dobtenir un rapport crit sur les vnements Aviser par crit lentraneur de lquipe, le responsable des sports de lcole (sujet

variant du simple rappel des valeurs de lthique sportive lavis disciplinaire)

Dans le cas dune seconde valuation :

Contacter le responsable des sports de lquipe pour linformer de la situation Inscrire la cote au dossier de lquipe Contacter larbitre en chef afin dobtenir un rapport crit sur les vnements Aviser par crit la direction de lcole des vnements et des sanctions prises par

lARSER Sanction possible :

1. Suspension de joueur (1 3 rencontres) 2. Suspension de lentraneur (1 3 rencontres) 3. Suspension de lquipe pour une partie (forfait)

Dans le cas dune troisime valuation :

Les tapes de la seconde valuation Le cas doit tre prsent au comit de vigilance ainsi quau comit technique. Selon

le degr, les sanctions possibles peuvent tre : 1. Perte dune rencontre par forfait 2. Suspension pour le reste de la saison 3. Exclusion de la ligue 4. Autre

Documents

Reglementation_generale_ARSER.pdf